version 2008

Collège Central des Experts VCA
Méthode de calcul IF versions 2008/05 et 2008/5.1
Introduction
Contrairement au VCA 2004, l’Injury Frequency (fréquence des accidents) (IF) ne figure plus comme
condition indispensable pour l’obtention du certificat VCA dans les versions VCA 2008/05 et VCA
2008/5.1.
Le VCA exige toutefois de déclarer, d’enregistrer et d’analyser les accidents entraînant une incapacité
de travail une incapacité de travail (voir VCA chapitre 12) et de formuler les objectifs (un effort
d’amélioration donc) concernant les accidents IF entraînant une incapacité de travail (plan d’action
inclus, voir question 1.7 du VCA).
Des statistiques relatives aux accidents entraînant une incapacité de travail doivent être également
établies. L’organisme de certification (OC) les contrôlera et les transmettra à la SSVV Stichting
Samenwerken Voor Veiligheid (Fondation Collaborer pour la Sécurité) et à l’asbl VCA-BeSaCC.
Hélas, toutes les entreprises sont confrontées de temps à autre à des accidents de travail. Il est
important de limiter leur nombre car les accidents de travail sont néfastes pour le(s) collaborateur(s)
concerné(s) et également pour vous, l’employeur. Dans le cadre du VCA, les accidents du travail, en
fait uniquement les accidents du travail entraînant une incapacité de travail sont examinés. Une brève
définition de ces deux termes est donnée ci-après pour clarifier la différence.
Accident du travail : un événement survenant soudainement sur le lieu de travail qui est provoqué par
le travail et qui entraîne des blessures physiques comme conséquence.
Accidents entraînant une incapacité de travail : un accident avec blessure entraînant un arrêt de travail
d'une journée, le jour de l'accident non compris
La formule
L’Injury Frequency (fréquence des accidents) (IF), parfois également nommé taux de fréquence des
accidents de travail, est le nombre d'accidents entraînant une incapacité de travail survenant pendant
une certaine période, divisé par le nombre d'heures de travail.
La formule est calculée comme suit :
IF
A
t
= A x 1.000.000/t
= le nombre d'accidents avec absence / arrêt de travail survenant pendant une certaine période
(en général un an)
= le nombre total d'heures de travail pendant une certaine période (en général un an)
Le résultat de l’IF est un chiffre normalisé. Selon la norme, 1 million d’heures-hommes est travaillé.
Par exemple : A = 4 et t = 1.000.000 heures, donc
IF = 4 accidents x 1.000.000/1.000.000 heures = 4
Si le nombre d’heures de travail est inférieur à un million d’heures, le nombre de l’IF augmente. Par
exemple, si
t = 100.000, l’IF est égal à 40.
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Ceci permet de comparer les performances des entreprises. Donc si le nombre d’heures de travail est
de 1.000.000 heures au lieu de 100.000 heures, il est possible que 10 fois plus d'accidents surviennent.
Calcul du nombre d'accidents entraînant une incapacité de travail
Le nombre d'accidents entraînant une absence / arrêt de travail est la première chose que votre
entreprise doit savoir. Ce chiffre doit être connu de préférence par année civile pour obtenir une vue
d'ensemble.
Pour le calcul du nombre d'accidents entraînant une incapacité de travail, il faut tenir compte de
certaines règles :
•
Les accidents de travail dont l’effet (lésion) n’apparaît pas directement mais dans un délai de 24
heures doivent être comptabilisés.
•
Les accidents de travail qui ont eu lieu sur le site d’une autre entreprise (par exemple en cas de
sous-traitance) doivent être comptabilisés.
•
Les intérimaires sont censés appartenir au personnel de l’employeur utilisateur.
•
Si plusieurs personnes sont blessées lors d’un accident, le nombre de blessés représente le
nombre d’accidents. Par exemple : l’échafaudage sur lequel cinq collaborateurs travaillent
s’effondre. L’un des collaborateurs n’a pas subi de blessures, les quatre autres sont transportés à
l’hôpital. Très rapidement, l’un d’eux peut quitter l’hôpital et reprend son travail le jour suivant.
Dans le cas de cet accident, on compte trois accidents avec absence / arrêt de travail.
Ceci ne concerne donc pas :
•
Les maladies professionnelles.
Elles ne sont pas enregistrées comme un « accident ». Exemples de maladies professionnelles
aux Pays-Bas : troubles musculo-squelettiques, problèmes de dos pour les chauffeurs longtemps
assis, exposition au bruit, émission ou matières dangereuses (amiante). En Belgique, toutes les
maladies professionnelles sont répertoriées sur la dénommée « liste des maladies
professionnelles », dont exposition au bruit, émission ou matières dangereuses (exemple
amiante).
•
Accidents survenus à des visiteurs sur un site d’entreprise.
•
Les visiteurs ne sont pas comptés comme personnel de l’entreprise.
•
Accidents privés.
•
Ces accidents n’ont pas lieu sur le site d’une entreprise. Par exemple : blessures sportives et
accidents dans et autour de la maison (chute dans l’escalier, heurts à la tête, entorses de la
cheville).
•
Accidents dans les associations sportives de l’entreprise, même s’ils ont lieu durant les heures
de travail.
Par exemple : entorse du genou pendant une partie de squash avec un collègue pendant la pause
déjeuner.
•
Accidents survenus en dehors des heures de travail avec des équipements et/ou outils de
l’entreprise utilisés à des fins personnelles ;
•
Les accidents durant le transport domicile-travail.
Même si l’accident survient sur le trajet entre le domicile et le travail, il ne s'agit pas d'un accident du
travail. Le collaborateur a déjà cessé le travail ou ne l'a pas encore débuté au moment du trajet entre
son domicile et son travail. Pour les salariés qui doivent voyager dans le cadre de l’exercice de leur
profession (par exemple les représentants, agents d’entretien, chauffeurs), on parle de « voyages
d´affaires » ou « déplacement professionnel », il n’y a pas de transport domicile-travail. Pour tous les
autres salariés, le transport domicile-travail commence et se termine à l’entrée/la sortie de l’entreprise
(lieu du projet ou du travail).
Par exemple : une collision lors d’un déplacement en vélo sur le trajet entre le domicile et le travail ne
représente pas un accident avec absence / arrêt de travail. Mais un accident pendant un déplacement
« professionnel » d’un lieu de travail vers un autre lieu de travail constitue bien un accident avec
absence / arrêt de travail (à condition que l'absence soit supérieure à une journée).
Classification des accidents
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Comme le nombre total des accidents survenus ne permet pas de connaître leur gravité, ces accidents
sont divisés en plusieurs catégories. Dans cette classification, tous les accidents qui ont eu lieu durant
une période donnée (par exemple une année civile) sont répartis en fonction des conséquences pour la
victime. Compte tenu du fait que dans les accidents de travail, les accidents plus légers prédominent,
on peut appliquer la classification suivante (voir tableau).
Catégorie
A
B
C
Conséquence de l’accident
Accidents entraînant une incapacité de travail
Accidents avec travail adapté
Accidents sans arrêt de travail (cessation du travail ou absence pour
cause de maladie de moins d’un jour)
Avec cette classification, vous pouvez concevoir relativement aisément et sans aucun calcul une vue
d'ensemble globale du nombre d'accidents de travail survenu pendant une certaine période et les
conséquences. Pour le calcul du nombre d'accidents entraînant une incapacité de travail (catégorie A),
la règle suivante s'applique : uniquement lorsqu'un accident entraînant une incapacité de travail
supérieur à une journée, on parle d'accidents entraînant une incapacité de travail, ce qui n'est pas le cas
avec les catégories B et C.
Calcul du nombre d'heures travaillées
Après le calcul de du nombre d'accidents entraînant une incapacité de travail, vous devez calculer le
nombre d'heures travaillées. Pour cela, vous devez tenir compte des actifs réels du personnel et d'une
correction des arrêts de travail, comme le montre l'exemple ci-dessous.
Exemple détaillé
Les données suivantes d'une entreprise sont connues pour une année civile :
Effectif :
- au total, 84 quatre personnes figurent sur la liste de paie de l’entreprise ;
- 10 travaillent à mi-temps (50 %) (= 5 personnes sur base annuelle);
- 10 travaillent à 30% (= 3 personnes sur base annuelle);
- 10 ont travaillé uniquement la moitié de l’année entière (= 5 personnes sur base annuelle).
Ces 30 personnes comptent donc pour 30 personnes sur une base annuelle.
Il n'y a pas eu recours à des intérimaires.
L'effectif réel est : 84 - 30 + 13 = 67 personnes
Nombre d'heures travaillées :
Le nombre moyen d'heures de travail par an par personne se monte à 1.600.
Le nombre d'heures travaillées (t) est 67 x 1.600 = 107.200 heures
Nombre d'accidents :
4 accidents (avec au moins 1 jour d’arrêt) ont eu lieu (A = 4).
Le taux de fréquence des accidents de travail:
IF = A x 1.000.000/t = 4 x 1.000.000/107.200 = 37,3
N.B.: Si le service du personnel tient à jour le nombre d'heures réellement travaillées, vous pouvez utiliser ces
chiffres.
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