Departement des Alpes de Haute Provence CENTRE DE GESTION

Transcription

Departement des Alpes de Haute Provence CENTRE DE GESTION
Republique
Frangaise
Departement
CENTRE DE GESTION
~Obet:
Egalite
Fraternite
des Alpes de Haute Provence
DE LA FONCTION
ARRETE
No:
Liberte
DU
PUBLIQUE
TERRITORIALE
- 04130
VOLX
PRESIDENT
14/050
JB
Liste d'aptitude
Le President
au grade d'agent de mattrise au titre de la promotion interne.
du Centre de Gestion des Alpes de Haute Provence,
Vu la loi n' 84-53 du 26/01/1984 modifiee portant dispositions statutaires relatives a la Fonction
Publique Territoriale;
Vu le decret n 88-547 du 06/05/1988 portant statut particulier du cadre d'emplois des
agents de mattrise territoriaux, et notamment ses articles 5 et 6-2;
Vu I'avis de la Commission Administrative Paritaire de categoric "A" du 7 mars 2014;
A RR
Article
ET E
1:
La liste d'aptitude au grade d'agent de rnaitrise au titre de la promotion
interne est publiee comme suit:
e CESARINI
Pierre
~ GIMENEZ
Cyril
o FOLLIN
Frederic
~ GIORDANO
Stephane
Commune
d'AU BIG NOSC
Commune du BRUSQUET
Commune
de GREOUX
LES BAINS
Commune
de GREOUX
LES BAINS
~ FERAUD
3acques
Commune
d'ORAISON
~ KOCHEN
Isabelle
Commune
d'ORAISON
~ LAPOSTOLET
~ MORGADO
Yves
Antoine
Commune de STE CROIX DU VERDON
SYDEVOM
DE HAUTE
PROVENCE
Article 2: Ampliation du present arrete sera adressee a:
~ Madame le Prefet des Alpes de Haute Provence,
~
Madame
le Sous-Prefets
de Barcelonnette,
~ MM. les Sous-Prefets de Castellane et Forcalquier,
~
Mmes
et MM. les Maires et Presidents
Fait a VOLX, le 7 mars 2014.
Le President, Claude DOMEIZEL,
Senateur des Alpes de Haute Provence.
d'Etablissements
Publics Intercommunaux

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