1.2 Origine du droit - École secondaire catholique Renaissance

Nom : _______________________________________
Comprendre le droit canadien
École secondaire catholique Renaissance
Sophie Ouellet
CLU3M
1.2 Les origines du droit
Attente :
 Analyser l’influence de système de droits antérieurs sur le droit canadien.
Étapes :
1- Division de la classe selon les sujets suivants :
 Code d’Hammourabi
 Loi mosaïque
 Droit romain
 Common Law
 Magna Carta
 Code Justinien
 Code de Napoléon
2- Faire une affiche incluant les informations suivantes :
 Titre avec le sujet
 Précision du lieu et temps
 Description de l’ancien système
 Montrer l’influence de l’ancien système sur le système canadien
Code
Loi
Hammourabi mosaïque
Lieu
temps
et
Description
Influence
Droit
romain
Common
Law
Magna
Carta
Code
Justinien
Code de
Napoléon
Comprendre le droit canadien
École secondaire catholique Renaissance
Sophie Ouellet
CLU3M
1.2 Les origines du droit
Classe les énoncés suivants selon :






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Code d’Hammourabi
Loi mosaïque
Droit romain
Common Law
Magna Carta
Code Justinien
Code de Napoléon
Apport à un procès d’un témoignage d’un voisin sur l’intégrité de la personne.
Les relations sexuelles sont acceptables seulement dans le mariage.
Principale inspiration du code civil du Québec.
Premier code écrit.
Le mariage entre un plébéien et un patricien est prohibé.
Base qui influence le premier droit civil du Québec.
Les personnes privées des droits juridiques sont les mineurs, les femmes mariées, les criminels et
les débiles mentaux.
8. Une femme dont le mari est prisonnier de guerre, cette dernière ne peut quitter le nid familial. Si
elle quitte le nid familial, elle sera automatiquement jetée au lac.
9. Suprématie de Dieu et primauté du droit.
10. Code de loi religieux qui a été intégré dans les législations des États occidentaux.
11. Application du Stare Decisis ou de la règle du précédent.
12. Si l’esclave d’un homme a frappé la joue d’un homme de la classe libre, l’esclave se verra
couper l’oreille.
13. Le Code comprend les lois de l’Empire romain et le Digeste réunit les opinions juridiques.
14. Tu n'auras pas d'autre dieu que moi.
15. Séparation entre la religion et le droit civil.
16. Volonté à la cour du roi (Curia Regis) d’uniformiser les décisions des commissaires des Eyres.
17. Base de l’Habeas Corpus qui ne permet pas d’être emprisonné sans jugement.
18. Création du premier parlement anglais.
19. Division du Corpus Juris Civilis en quatre parties.
20. Le devoir conjugal est une obligatoire. La femme et ses entrailles sont la propriété de l’homme.
21. Si le père vend <loue> trois fois son fils, que le fils soit libéré de son père.
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Comprendre le droit canadien
École secondaire catholique Renaissance
Sophie Ouellet
CLU3M
1.2 Les origines du droit
Classe les énoncés suivants selon :
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Code d’Hammourabi
Loi mosaïque
Droit romain
Common Law
Magna Carta
Code Justinien
Code de Napoléon
1. Apport à un procès d’un témoignage d’un voisin sur l’intégrité de la personne. Common Law
2. Les relations sexuelles sont acceptables seulement dans le mariage. Loi mosaïque
3. Principale inspiration du code civil du Québec. Code de Napoléon
4. Premier code écrit. Code d’Hammourabi
5. Le mariage entre un plébéien et un patricien est prohibé. Droit romain
6. Base qui influence le premier droit civil du Québec. Code Justinien
7. Les personnes privées des droits juridiques sont les mineurs, les femmes mariées, les criminels et
les débiles mentaux. Code de Napoléon
8. Une femme dont le mari est prisonnier de guerre, cette dernière ne peut quitter le nid familial. Si
elle quitte le nid familial, elle sera automatiquement jetée au lac. Code d’Hammourabi
9. Suprématie de Dieu et primauté du droit. Magna Carta
10. Code de loi religieux qui a été intégré dans les législations des États occidentaux. Loi mosaïque
11. Application du Stare Decisis ou de la règle du précédent. Common Law
12. Si l’esclave d’un homme a frappé la joue d’un homme de la classe libre, l’esclave se verra
couper l’oreille. Code d’Hammourabi
13. Le Code comprend les lois de l’Empire romain et le Digeste réunit les opinions juridiques. Code
Justinien
14. Tu n'auras pas d'autre dieu que moi. Loi mosaïque
15. Séparation entre la religion et le droit civil. Droit romain
16. Volonté à la cour du roi (Curia Regis) d’uniformiser les décisions des commissaires des Eyres.
Common Law
17. Base de l’Habeas Corpus qui ne permet pas d’être emprisonné sans jugement. Magna Carta
18. Création du premier parlement anglais. Magna Carta
19. Division du Corpus Juris Civilis en quatre parties. Code Justinien
20. Le devoir conjugal est une obligatoire. La femme et ses entrailles sont la propriété de l’homme.
Code de Napoléon.
21. Si le père vend <loue> trois fois son fils, que le fils soit libéré de son père. Droit romain