Votre entrée à la clinique - Clinique de Villeneuve d`Ascq

Votre entrée
à la clinique
Vos
démarches administratives
Les admissions ont lieu entre 14 heures et 16 heures au plus tard, sauf urgence.
Pour votre admission, veuillez vous munir des pièces suivantes :
• Votre carte d’identité ou votre passeport ou votre livret de famille,
• Votre carte vitale et son attestation ou les trois derniers bulletins de salaires, ou votre prise en
charge au titre de la couverture maladie universelle,
• Votre carte de mutuelle (accompagnée éventuellement des conditions de prise en charge) ou
d’assurance ou d’attestation de versement de prise en charge complémentaire au titre de la
couverture maladie universelle,
• Pièces complémentaires :
- Si vous êtes bénéficiaire de la C.M.U : attestation de la Sécurité Sociale
- Si vous êtes demandeur d’emploi : bulletin d’inscription à l’A.N.P.E.
- Si vous êtes retraité(e) : titre de pension
- Si vous êtes pensionné(e) de guerre : carnet de soins (à remettre lors de votre admission)
- S’il s’agit d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle : triptyque fourni par
votre employeur
- Si l’hospitalisation concerne un enfant de plus de 16 ans : bulletin de scolarité
- Ou tout autre document justifiant vos droits aux prestations «Sécurité Sociale»
(ex : Bulletins de paie des trois derniers mois dans le cas où figure sur votre carte d’assuré(e)
social(e) la mention «Droits à justifier»)
• Votre carnet de santé à présenter au médecin
• Eventuellement votre dossier médical (radiographies, examens de laboratoire, carte de
groupe sanguin .....)
• Pour les ressortissants de l’Union Européenne, une attestation de prise en charge
(imprimé E111 ou E112),
• Pour les non ressortissants de l’Union Européenne ne travaillant pas en France, une
demande de prise en charge délivrée par un organisme du pays ou de l’ambassade dont
vous dépendez,
• Pour les personnes de nationalité étrangère travaillant en France, votre carte de séjour ou
votre passeport ainsi que les documents demandés initialement aux patients de nationalité
française,
• Pour les forains, le carnet de circulation,
• Le formulaire SE352 pour les ressortissants d’Algérie.
Carnet de santé•• •••••••••••••••••
Le patient est tenu de présenter son carnet de santé au médecin lors de chaque consultation ou
en cas d’hospitalisation. Toutefois, le défaut de présentation ne peut faire obstacle à l’accès aux
soins du patient. Si le patient est mineur (moins de 18 ans), le carnet de santé peut être
présenté au médecin, soit par le mineur lui-même, soit par le détenteur de l’autorité parentale.
Le carnet de santé ne doit être remis qu’aux médecins de l’établissement.
Fonctionnement
de service •••••••••••••••••••••••
Votre rééducation s’effectuera dans les plateaux techniques situés au rez-de-chaussée (membres
inférieurs) ou à l’étage (membres supérieurs) entre 8 h 45 et 16 h (les visites sont interdites
avant 16 h).
Les salles de rééducation sont accessibles le matin à partir de 8 h 30,
l’après-midi à partir de 13 h 10.
Veuillez revêtir des vêtements confortables (bermuda, débardeur)
permettant de découvrir facilement le membre lésé.
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à la clinique
Vos
démarches administratives
Les chaussures plates et fermées faciliteront votre réapprentissage à la marche (baskets…).
Nous vous recommandons de vous munir, en plus d’un maillot de bain et des serviettes de
bain, de sandales de piscine et de peignoir pour la balnéothérapie.
Lors de votre premier rendez-vous de rééducation, vous serez emmené(e) en salle de
rééducation par le brancardier, un sac vous sera remis avec divers matériels à usage unique
et une alèse que nous vous recommandons de placer sur la table et sur les sièges que vous
utiliserez. L’alèse sera renouvelée chaque semaine par les aides-soignantes de votre étage.
Votre prise en charge pourra être pluri-disciplinaire en fonction de votre pathologie :
kinésithérapeute, ergothérapeute, psychologue… Un planning vous sera remis avec vos
horaires, planning qui sera réactualisé par votre rééducateur chaque semaine et nous vous
demandons de bien vouloir en tenir compte.
Vous serez pris en charge individuellement par un kinésithérapeute qui vous sera attribué et
collectivement (2 à 3 ateliers animés par plusieurs kinésithérapeutes).
Votre médecin responsable vous examinera chaque semaine à jour fixe et vous verra à la
demande de l’infirmière pour tout problème particulier. Veuillez vous adresser à celle-ci ou à la
surveillante pour toute demande (certificat, courrier, avis, rendez-vous…)
N’oubliez pas••• •••••••••••••••••
• D’apporter votre linge personnel et votre nécessaire de toilette
(serviettes, gants de toilette, etc...)
• Pour les soins de balnéothérapie, veuillez également apporter un peignoir,
un maillot et des serviettes de bain ainsi que des sandales de piscine.
Des chaussures de tennis ou de basket sont également demandées.
Prix de journée•• •••••••••••••••••
• La Clinique est un établissement AGRÉÉ par les Services de la Santé et a signé son Contrat
d’Objectifs et de Moyens le 21 Décembre 1998, renouvelé le 29 Janvier 2004 avec l’Agence
Régionale de l’Hospitalisation du Nord/Pas-de-Calais. Les tarifs conventionnels et suppléments particuliers appliqués à ce jour sont annexés au présent livret.
Les frais
d’hospitalisation• •••••••••••••••••
Cette communication concerne notamment :
- les tarifs des prestations d’hospitalisation donnant lieu à une prise en charge par les régimes
obligatoires de sécurité sociale visés à l’article R.162-31 du code de la sécurité sociale,
- les tarifs des suppléments visés à l’article R.162-31-1 du même code,
- les taux de prise en charge par les régimes obligatoires d’assurance maladie,
- les conditions dans lesquelles les frais d’hospitalisation sont réglés,
Les frais
de séjour••••••• •••••••••••••••••
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• Vous disposez d’une couverture sociale :
- soit les frais de séjour sont pris en charge à 80% : le ticket modérateur de
20% est à votre charge ou à celle de votre mutuelle pendant les
30 premiers jours de votre hospitalisation.
- soit les frais de séjour sont pris en charge à 100% : c’est le cas si vous
relevez d’une situation d’exonération du ticket modérateur (couverture
maladie universelle complémentaire, longue maladie, à partir du 31ème
jour d’hospitalisation, acte opératoire supérieur ou égal à K 50).
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• Pour les ressortissants de l’Union Européenne, une attestation de prise en charge (imprimé
E111 ou E112)
• Les ressortissants étrangers non assurés sociaux doivent présenter le formulaire adapté à leur
situation.
Le transport••••• •••••••••••••••••
Sur justification médicale et sous certaines conditions, le transport en Véhicule Sanitaire Léger
(VSL) pourrait être pris en charge.
Les frais liés••••••••••••••••••••••
A vos demandes particulières qui donnent lieu à versement d’un supplément :
• Les prestations spécifiques liées aux accompagnants :
Dans les chambres individuelles, une personne, sauf contre-indication médicale, peut vous
accompagner durant votre séjour (jour et nuit) et y prendre ses repas (voir tarifs ci-joints). Les
accompagnants de nuit doivent être majeurs. Les demandes de repas sont à formuler à l’hôtesse d’accueil.
- Avant 10h00 pour le repas du midi et du soir
- Avant 16h00 pour la nuit et le petit déjeuner.
Aucune entrée n’est autorisée aux accompagnants après 19h00 sauf cas exceptionnel, après
accord de la Direction.
• La chambre particulière :
Lors de votre admission, si vous souhaitez être hospitalisé(e) dans une chambre particulière, vous
devez en faire la demande expresse. Elle pourra vous être alors attribuée en fonction des disponibilités de l’Etablissement.
Dans l’éventualité où votre mutuelle ne couvrirait pas cette prestation, vous auriez à en acquitter le montant au moment de la sortie. Sauf cas médical exceptionnel, le patient doit personnellement émarger les documents d’entrée et les demandes facultatives.
Téléphone•••••• •••••••••••••••••
La demande est à formuler dès votre admission, lors de l’établissement de votre dossier. Vous
pouvez utiliser le téléphone dans votre chambre tous les jours 24 heures sur 24 (y compris les
dimanches et jours fériés).
La clinique est équipée en SDA (Sélection Directe à l’Arrivée). C’est-à-dire que chaque chambre
bénéficie d’un numéro privilégié à 10 chiffres qui vous sera précisé lors de votre admission. En
communiquant ce numéro à vos parents ou amis, vous pouvez être appelé(e) directement sans
passer par le standard 24 heures sur 24.
Assurez-vous que votre demande a bien été enregistrée lors de votre admission. Si tel n’est pas le
cas, veuillez vous rapprocher d’une infirmière du service qui fera le nécessaire. Les postes sont
en «prise directe» avec l’extérieur. Faites le 0 pour obtenir la ligne, puis composez votre
numéro. Les communications sont comptabilisées sur des compteurs individuels relevés
à chaque départ.
Au niveau de France Télécom, votre numéro est systématiquement protégé. Aucun
interlocuteur ne peut avoir connaissance du numéro de téléphone de
votre chambre sans votre accord express. Pour votre confort, nous vous
demandons de bien vouloir signaler à l’infirmière du
service toute anomalie dans le fonctionnement de votre téléphone.
Une cabine téléphonique à carte, dans le hall d’accueil, est également à
votre disposition.
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démarches administratives
Télévision•••••• •••••••••••••••••
La demande est aussi à formuler dès votre admission, lors de l’établissement de votre dossier.
Des postes en location sont à votre disposition.
Un salon télévision vous est réservé au 4ème étage du bâtiment B.
Pensez à vos voisins en réglant le volume du son de votre récepteur de façon à ne pas les gêner.
Le boîtier de télécommande pour la télévision est à remettre le jour de votre sortie au
personnel soignant de l’étage.
Cette modalité est TRES IMPORTANTE, car en cas de perte de cet appareil, nous serions
contraints de vous le facturer.
Nous vous remercions de votre obligeance.
Pédicure••••••• •••••••••••••••••
Un pédicure peut aussi intervenir à votre demande (renseignements à l’accueil).
Coiffure Dames
Messieurs•••••• •••••••••••••••••
Une coiffeuse est à votre disposition sur rendez-vous
(renseignements à l’accueil).
Courrier••••••• •••••••••••••••••
Chaque jour, le courrier vous sera distribué en fin de matinée dans votre chambre par l’un de
nos agents administratifs.
Pour le courrier départ, veuillez le faire remettre affranchi à la réception avant 18 heures (vente
de timbres à l’accueil).
Presse••••••••• •••••••••••••••••
Un marchand de journaux passe chaque matin.
Veuillez vous adresser à la réception.
Distributeurs
de boissons
et de friandises•• •••••••••••••••••
Au rez-de-chaussée, des distributeurs de confiseries et de boissons chaudes et fraîches sont à votre
disposition dans le hall d’accueil.
Forfait journalier
Provision••••••• •••••••••••••••••
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Le forfait journalier institué par la loi du 19 Janvier 1983 - décret du 31 Mars 1983, appliqué depuis le 1er Avril 1983, a pour but :
- «de faire réaliser une économie aux Caisses d’Assurance Maladie. Il ne
s’agit en aucun cas d’une augmentation des recettes des cliniques mais
bien d’une diminution des dépenses supportées par les Caisses qui déduisent ce forfait journalier du montant des prix de journée».
C’est pourquoi, nous sommes dans l’obligation de vous demander, lors de
votre admission, d’acquitter au titre du forfait journalier, une provision calculée sur la durée prévisible de votre séjour.
Votre entrée
à la clinique
Vos
démarches administratives
Outre le forfait journalier, cette provision concerne également les divers suppléments non pris
en charge par la Sécurité Sociale (supplément chambre particulière, téléphone, télévision ...).
Cette provision varie de 100 Euros à 200 Euros selon le service d’hospitalisation. Elle sera
renouvelée pour toute période d’hospitalisation dépassant 20 jours.
Dans certains cas bien particuliers, une caution complémentaire peut vous être réclamée (ex :
mise à disposition d’un ventilateur...).
Mutuelle••••••• •••••••••••••••••
Nous vous invitons à vous rapprocher de votre mutuelle ; la plupart des caisses mutualistes
prennent en charge une partie des suppléments.
Selon le cas, la totalité ou le solde restera à votre charge.
Présentation de
l’établissement••• ••••••••••••••••
* La CLINIQUE DE VILLENEUVE D’ASCQ est implantée à proximité des voies rapides
desservant toute la métropole et les 80 communes avoisinantes de la Communauté Urbaine
de Lille. Elle est donc très facilement accessible.
* L’ Établissement bénéficie également d’un service d’autobus reliant LILLE-ROUBAIXTOURCOING et autres communes voisines. L’arrêt pour la clinique est situé à son entréemême.
La CLINIQUE DE VILLENEUVE D’ASCQ est une Maison de Santé Médicale, une Maison
de Soins de Suite de Convalescence, et un Centre de Réadaptation et de Rééducation Fonctionnelles.
Elle comporte 136 lits répartis comme suit :
Médecine Générale et Spécialisée.........................................................................
Soins de suite de Convalescence...........................................................................
Rééducation et Réadaptation Fonctionnelles
(Hospitalisation Complète)..................................................................................
Rééducation et Réadaptation Fonctionnelles
(Hospitalisation de Jour) ....................................................................................
24 lits
50 lits
40 lits
16 lits
L’Etablissement comporte également :
Un service de Chirurgie Ambulatoire ................................................................... 5 lits
Une unité d’Hospitalisation à Temps partiel de médecine ...................................... 1 lit
Eu égard à sa nature même de complémentarité, compte tenu de sa vocation en tant qu’établissement de Soins de Suite, de Rééducation et Réadaptation Fonctionnelles et de Médecine, la
Clinique de Villeneuve d’Ascq a entrepris de nombreuses démarches auprès de ses partenaires
publics et privés pour créer de véritables filières ou réseaux de soins par instauration de conventions de coopération et partenariat. A ce jour, la Clinique de Villeneuve d’Ascq a signé des
conventions de partenariat avec 14 Etablissements d’Hospitalisation Publics et/ou Privés.
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démarches administratives
Le suivi des exigences liées à la sécurité sanitaire et à la qualité de la prise en charge globale et
coordonnée de votre séjour est assuré dans notre établissement par les instances suivantes :
- Conférence Médicale d’Etablissement (C.M.E.)
- Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)
- Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD)
- Comité de Relation avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge
- Commission des Gaz Médicaux
- Correspondant Hémovigilance
- Correspondant Matériovigilance
- Correspondant Structure de Chirurgie et d’Anesthésie Ambulatoires
- Correspondant Structure d’Hospitalisation à Temps Partiel
- Correspondant Structure d’Hospitalisation de Jour Rééducation et Réadaptation Fonctionnelles
- Comité de Direction
- Comité de Pilotage Assurance Qualité
- Comité d’Entreprise, Délégués du Personnel (Délégation Unique du Personnel-DUP)
- Comité d’Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
- Comité du Médicament
- Comité de Santé et d’Hygiène de Vie
- Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition
Confort hôtelier
et services
Particuliers••••• •••••••••••••••••
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Chambres individuelles
Chambres à 2 lits
Cabinets de toilette individuels
Salles de bains - Douches
Lavabos, W.C. particuliers
Volets roulants électriques
Coffres individuels
Radio (multi-programmes)
Télévision couleur (10 chaînes)
Téléphone en ligne directe
Salle à manger panoramique
Salle à manger panoramique (régimes)
Salle de détente, salle de jeux,
salon de télévision
• Cuisine élaborée dans nos laboratoires
• Service de presse
• Parking visiteurs
• Distributeurs boissons chaudes et froides
• Distributeurs friandises et confiseries
• Salon de thé panoramique
• Parc ombragé avec salons de jardins
• Terrain de jeux de plein air
• Piste de footing - parcours promenade
• Coiffure Dames - Messieurs
• Pédicure
• Esthéticienne
• Bibliothèque
• Aumônerie
• Espace vie - Salon visiteurs/famille à
chaque étage
• Cuisine relais au 4ème étage
• Sécurité : surveillance interne par
caméra-vidéo
Possibilité de blanchisserie à la demande du patient par une société extérieure
auprès du personnel d’étage.
Pour tout renseignement, veuillez vous rapprocher
de l’hôtesse d’accueil.
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Visites••••••••• •••••••••••••••••
Sauf avis médical contraire, les visites sont autorisées de 12 à 19 heures, heure à laquelle pour
des raisons de sécurité, la Clinique ferme tous ses accès.
C’est pourquoi, nous demandons instamment aux visiteurs de bien vouloir quitter l’établissement
dès 19 heures. Nous les remercions à l’avance.
Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, les visites des enfants en bas âge ne sont pas autorisées.
Eviter également le stationnement dans les couloirs.
Pour le bien-être du malade, les visites groupées de plus de 2 personnes sont déconseillées.
Animaux••••••• •••••••••••••••••
Les animaux ne sont pas admis dans l’établissement.
Tranquillité ••••• •••••••••••••••••
Chacun se devant de respecter le repos de ses voisins, nous vous prions de veiller au volume
sonore de votre téléviseur.
Les portes des chambres doivent être fermées au plus tard à 22 heures.
Dégradations•••• •••••••••••••••••
Les dégradations causées par le malade (ou son accompagnant) durant le séjour sont à sa charge et le montant des réparations est porté sur sa note.
Réparations••••• •••••••••••••••••
Si, durant votre séjour, vous constatez une anomalie ou panne dans le fonctionnement des éléments de votre chambre, veuillez en informer l’infirmière.
Les réparations nécessaires seront entreprises dans les meilleurs délais.
Alimentation•••• •••••••••••••••••
Afin de respecter intégralement les prescriptions médicales, il est recommandé de n’apporter aux
malades aucune boisson ni alimentation sans l’autorisation préalable du médecin ou de l’infirmière chef de service.
L’introduction de boissons alcoolisées est strictement interdite.
Médicaments•••••••••••••••••••••
La Clinique étant responsable des traitements prescrits par les Médecins, il est absolument interdit de procurer tout médicament aux malades.
Permissions
de sortie••••••• •••••••••••••••••
Vous êtes hospitalisé(e) à temps plein. Le contrôle médical de l’assurance maladie n’admet donc
pas de sortie et, sauf cas de force majeure, celles-ci sont interdites pendant le séjour.
Téléphones
portables••••••• •••••••••••••••••
En raison des risques d’interférence avec les dispositifs médicaux(dont stimulateurs cardiaques cf. circulaire du 09 octobre 1995), l’usage des téléphones portables est
interdit dans l’établissement.
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Hygiène
et Sécurité•••••• •••••••••••••••••
Les terrasses et abords de la Clinique sont maintenus en état constant de propreté. Par souci d’hygiène et de sécurité, nous vous demandons instamment de ne rien jeter par les fenêtres. Notre
établissement étant isolé du centre-ville, nous disposons d’une station d’épuration propre à la
Clinique ; installation sophistiquée, d’entretien très coûteux. Aussi vous est-il demandé de ne
rien jeter dans les WC (pansements, serviettes périodiques ou autre papier que le papier
hygiénique...) Enfin, nous vous précisons que les lessives dans les lavabos et baignoires sont
strictement interdites.
Au niveau de la sécurité, nous vous informons que la clinique dispose d’un réseau de “vidéosurveillance” conforme à la loi 95-73 du 21 janvier 1995 et autorisé par arrêté préfectoral
du 2 décembre 1997.
Les fleurs
et les plantes•••• •••••••••••••••••
Nous vous informons :
- que les plantes et fleurs en terre sont fortement déconseillées, au profit des fleurs coupées, et
qu’il vaut mieux éviter d’offrir les fleurs de son jardin ou les bouquets champêtres car ils
contiennent plus de germes, bactéries et spores que les fleurs cultivées.
- que l’eau des fleurs représente un facteur de risques, étant un réservoir de micro-bactéries
potentiel pouvant être à l’origine d’Infections Nosocomiales.
S’il est raisonnable pour autant de prohiber systématiquement les fleurs/plantes dans les Unités
de Soins à hauts risques (=malades immunodéprimés, greffés,…), il n’est pas souhaitable pour
autant d’interdire les fleurs coupées dans notre établissement, à condition de prendre quelques
mesures de précaution.
Les fleurs apportent un réconfort moral indéniable au malade, c’est un présent rempli de
symboles.
Sécurité
incendie••••••• •••••••••••••••••
Toutes les dispositions réglementaires en vigueur en matière de sécurité incendie sont respectées
dans notre Etablissement.
Les consignes d’évacuation des locaux sont affichées dans les chambres et dans tous les lieux
communs.
En toute situation, il est important de conserver son calme et de suivre les indications du personnel formé à ce type d’incidents.
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Si vous le souhaitez vraiment, celui-ci vous recevra sur rendez-vous, pourra établir une prescription de patchs et vous remettra lors de votre sortie un
courrier à l’intention de votre Médecin traitant pour vous permettre de
continuer votre sevrage.
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IL EST STRICTEMENT INTERDIT DE FUMER DANS L’ETABLISSEMENT.
DECRET N°77-1042 DU 12 SEPTEMBRE 1977.
Si vous fumez et l’envie d’arrêter vous tente ? Pourquoi ne pas profiter de
votre séjour pour consulter un Médecin Tabacologue attaché à notre
Clinique ?
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Interdiction
de fumer••••••• •••••••••••••••••
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Appareils
électriques•••••••••••••••••••••••
Si vous avez un rasoir électrique, rappelez-vous que la Clinique est alimentée en 220 V.
ATTENTION : ne pas utiliser le courant pour un autre usage. L’emploi de tout autre appareil électrique doit faire l’objet d’une demande préalable à l’infirmière du service. Pour éviter
tout problème, et compte-tenu du nombre important de nouveaux appareils électriques d’usage
courant, toute dérogation ne pourra être consentie qu’après accord écrit de la Direction.
Nous vous demandons surtout de ne pas utiliser de téléphone portable en raison des risques de
perturbations des dispositifs médicaux.
Tenue••••••••• •••••••••••••••••
Dans l’intérêt de tous, le silence est de rigueur.
Des sièges sont à la disposition des visiteurs qui sont priés de ne pas s’asseoir sur les lits.
Objet de valeur,
dépôts d’argent•• •••••••••••••••••
Vous avez dans votre chambre à disposition, un coffre muni d’une clé. Néanmoins, nous attirons
votre attention sur le fait que cette location gratuite de coffre n’engage pas la responsabilité de
l’Etablissement en cas de perte ou de vol.
Par contre, il vous est possible de déposer à la Direction, l’argent ou les objets que vous ne désirez pas garder dans votre chambre ; dans ce cas, tout vol sera garanti par notre Assurance. La
photocopie de l’acte de dépôt vous sera remise pour servir et valoir de reçu. Attention, soyez prévoyant(e), les dépôts d’argent et objets de valeur déposés au coffre de la direction peuvent être
retirés tous les jours de 10 à 12 heures et de 14 à 16 heures, sauf les “samedis après-midi”,
“dimanches” et “jours fériés”.
Parking•••••••• •••••••••••••••••
Des parkings destinés aux visiteurs sont aménagés autour de la Clinique.
Nous les prions de ne jamais stationner sur les parkings réservés :
• au Corps Médical
• aux emplacements réservés aux services de sécurité (accès pompiers, ambulances, véhicules
sanitaires)
• aux emplacements réservés aux personnes handicapées.
Par ailleurs, la Clinique ne pouvant être tenue comme responsable des vols de véhicules, nous
demandons également aux visiteurs et accompagnants de bien vouloir s’assurer de la fermeture
de leur voiture et de n’y laisser aucun objet de valeur.
La nuit, nous recommandons le stationnement des véhicules à proximité des zones très éclairées.
Nous vous remercions de respecter les consignes élémentaires de sécurité ainsi que le code de la
route et de veiller notamment aux bruits.
En ce qui nous concerne, soyez assuré(e) que nous faisons le maximum pour éviter tout désagrément en sollicitant notamment des rondes de Police, de jour comme de nuit.
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patient
Aux périodes des beaux jours notamment, nous vous remercions d’éviter
toutes manifestations qui pourraient nuire à la tranquillité des patients
(radios, chahuts,…). Merci également de bien vouloir prendre soin du
mobilier de jardin mis à votre disposition.
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Jardin••••••••• •••••••••••••••••
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votre séjour
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Un service de bibliothèque gratuit est à votre disposition au 4ème étage (bâtiment B), face au restaurant.
La bibliothécaire y assure une permanence : le jeudi de 13 heures à 14 heures.
La bibliothécaire passe également dans les chambres le lundi après-midi.
Culte•••••••••• •••••••••••••••••
Si vous le désirez, un Ministre de votre culte pourra vous rencontrer.
Adressez-vous à la réception ou renseignez-vous auprès des infirmières.
Aumônerie•••••••••••••••••••••••
Une aumônerie existe au sein de l’Etablissement. L’exercice de ce ministère est assuré par une
équipe active et dévouée. Elle est composée de personnes bénévoles qui sont à votre écoute en permanence. Un aumônier catholique, ainsi que les personnes attachées à cette institution, visitent
régulièrement les patients hospitalisés.
Pour solliciter un passage particulier, veuillez vous rapprocher de l’accueil.
Sécurité•••••••• •••••••••••••••••
Des consignes précises de sécurité sont affichées dans votre chambre. Nous vous remercions de
bien vouloir en prendre connaissance.
Les patients valides, après autorisation préalable du médecin ou de l’infirmière-chef de service,
peuvent se promener dans les jardins de la Clinique ; mais il leur est strictement interdit de sortir de l’enceinte de l’établissement.
L’accès aux ascenseurs est interdit aux enfants non-accompagnés.
Repas••••••••• •••••••••••••••••
Une diététicienne est attachée à l’Etablissement. Les repas servis par la Clinique sont préparés
avec soin et diététiquement équilibrés. Ils sont adaptés à chaque régime particulier.
Tout changement ne peut y être apporté que sur avis médical.
Néanmoins, certains aménagements peuvent être demandés, vous pouvez notamment avoir un
“petit souper”, voire des portions plus copieuses.
• Entre 12 H et 12 H 45 •
Pour le REPAS DU MIDI
• Entre 18 H et 18 H 45 •
Pour le REPAS DU SOIR
Non divulgation
de présence••••••••••••••••••••••
Vous souhaitez que votre présence dans l’établissement ne soit pas
signalée.
-> vous voudrez bien vous rapprocher de l’Hôtesse afin de l’informer de ce
souhait.
Un document précis, signé par vos soins, sera établi.
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Bibliothèque•••• •••••••••••••••••
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Les repas sont servis aux heures suivantes :
• Entre 7 H 45 et 8 H 15 •
Pour le PETIT DEJEUNER
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Respect du
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patient
Modalités
particulières
concernant les
droits du patient • •••••••••••••••••
(Vous trouverez ci-joint la charte du patient hospitalisé)
Vos droits •••••• •••••••••••••••••
Notre Etablissement contribue à développer la prévention, à vous garantir l’égal accès aux soins
nécessités par votre état de santé et à assurer la continuité des soins et la meilleure sécurité
sanitaire possible.
Notre Etablissement vous assure également un droit au respect de la vie privée et au secret des
informations vous concernant.
L’ensemble des informations concernant votre état de santé vous sera délivré au cours d’un
entretien individuel avec votre praticien sauf en cas d’urgence ou d’impossibilité (état
d’inconscience, coma ou handicap mental) qui donnerait lieu à l’information de vos proches.
Votre consentement est fondamental, vous pouvez le retirer ou revenir sur une éventuelle
décision de refus de soins à tout moment.
Personne
de confiance •••• •••••••••••••••••
La loi du 04 Mars 2002, en son article 11, insère un nouvel article L.1111-6 au code de la
Santé Publique ainsi rédigé : “Toute personne majeure peut désigner une personne de confiance qui peut être un parent, un proche ou le médecin traitant et qui sera consultée au cas où ellemême serait hors d’état d’exprimer sa volonté et de recevoir l’information nécessaire à cette fin.
Cette désignation est faite par écrit. Elle est révocable à tout moment. Si le malade le souhaite,
la personne de confiance l’accompagne dans ses démarches et assiste aux entretiens médicaux
afin de l’aider dans ses décisions. Lors de toute hospitalisation dans un établissement de santé,
il est proposé au malade de désigner une personne de confiance dans les conditions prévues à
l’alinéa précédent. Cette désignation est valable pour la durée de l’hospitalisation, à moins que
le malade n’en dispose autrement. Les dispositions du présent article ne s’appliquent pas
lorsqu’une mesure de tutelle est ordonnée. Toutefois, le juge des tutelles peut, dans cette
hypothèse, soit confirmer la mission de la personne de confiance antérieurement désignée, soit
révoquer la désignation de celle-ci”
Des fiches pré-établies à ce sujet sont disponibles à votre demande auprès de notre Surveillante
Générale.
Mineurs•••••••••••••••••••••••••
Le consentement du mineur (art. L. 1111-5,CSP). L’article L. 1111-4 (alinéa 5) prévoit que
le consentement du mineur aux actes de soins doit être systématiquement recherché même si le
principe du consentement par l’autorité parentale doit s’appliquer.
Par dérogation aux dispositions du Code civil, lorsqu’un mineur désire garder le secret sur sa
santé vis-à-vis de ses parents, le médecin est autorisé, après avoir tenté de
convaincre le mineur d’en informer ses parents et de recueillir leur consentement, à intervenir sans consentement parental pour sauvegarder la santé
du mineur.
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Dans ce cas précis, le médecin doit tenter de convaincre le mineur, et
si celui-ci maintient sa position, le mineur doit désigner par écrit une
personne majeure de son choix pour se faire accompagner.
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Notre établissement a mis en œuvre les moyens propres à prendre en charge la douleur des
patients qu’il accueille (Comité du Lutte contre la Douleur), en application de l’article L.
1112-4 du Code de la Santé Publique.
Un document intitulé “Carnet de la douleur” vous est remis lors de votre admission.
Commission
de Relation avec
les usagers et de la
Qualité de la Prise
en Charge •••••••••••••••••••••••
“Par substitution de la Commission de Conciliation mise en place le 15 Mai 1997”
D’une part, dans chaque Etablissement de santé est instituée une commission de conciliation
chargée d’assister et d’orienter toute personne qui s’estime victime d’un préjudice du fait de l’activité de l’Etablissement, et de lui indiquer les voies de conciliation et de recours dont elle dispose. A la demande des usagers eux-mêmes, les pouvoirs publics ont décidé par la loi N° 2002303 du 04 Mars 2002, publication au Journal Officiel le 05 Mars 2003, modifiant le Code
de la Santé Publique, la substitution de la “Commission de Conciliation des établissements de
santé”, par la “Commission de relation avec les usagers et de la qualité de la prise en charge”.
D’autre part, le questionnaire “voulez-vous nous aider”, qui vous sera remis au moment de
votre admission, vous permettra de nous faire part de vos remarques et suggestions.
Informatique
et Libertés•••••• •••••••••••••••••
Notre établissement utilise des moyens informatiques destinés à gérer le fichier de ses patients, à
réaliser des statistiques, et à communiquer aux instances les informations réclamées, ceci dans
le strict respect du secret médical.
Sauf opposition de votre part, certains renseignements vous concernant, recueillis au cours de
votre consultation ou de votre hospitalisation, pourront faire l’objet d’un enregistrement informatique réservé exclusivement à la gestion de toutes les données administratives et médicales
liées au patient durant toutes les étapes de son séjour et à l’établissement de statistiques en application de l’arrêté du 22 Août 1996 relatif au recueil et au traitement des données d’activités
médicales visées à l’article L. 6113-7 du Code de la Santé Publique.
Modalités d’accès
au dossier médical•••••••••••••••••
N°
DOSSIER MÉDICAL
MÉDECINE
RÉÉD. RÉAD. FONCT.
(Hospitalisation Complète)
CONVALESCENCE
H.T.P. - MÉDECINE (Jour)
H.T.P. - MÉDECINE (Nuit)
CHIRURGIE AMBULATOIRE
RÉÉD. RÉAD. FONCT.
(DOSSIER ARCHIVES)
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(Hospitalisation de Jour)
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Notre établissement a institué en son sein un Comité de Lutte contre les Infections
Nosocomiales conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. Ce comité
veille à la prévention et à la surveillance des infections nosocomiales, notamment par l’élaboration et la mise en œuvre de recommandations de bonnes pratiques d’hygiène.
109, Rue d'Hem
59491 VILLENEUVE D'ASCQ
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C.L.I.N. •••••••••••••••••••••••••
Clinique de VILLENEUVE D’ASCQ
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votre séjour
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Concernant les informations relatives à la santé des patients : Vous avez le droit d’accéder à l’ensemble des informations concernant votre santé. Ces informations sont celles qui ont contribué à
l’élaboration et au suivi de votre diagnostic, de votre traitement ou d’une
action de prévention.
Vous avez, au choix, accès à ces informations concernant votre santé directement ou par l’intermédiaire d’un Médecin que vous désigneriez à cet effet.
Cette communication a lieu au plus tard dans les huit jours à compter de la
date de réception de votre demande et au plus tôt après l’observation d’un
délai légal de quarante-huit heures. Si les informations auxquelles vous
souhaitez accéder datent de plus de 5 ans, un délai de 2 mois sera
nécessaire à leur communication.
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La consultation sur place de ces données est gratuite. Toutefois, si vous souhaitez en obtenir la
photocopie, quel qu’en soit le support, les frais de reproduction et le cas échéant d’envoi (tarif
postal) seront à votre charge et sont fixés à 0,20 euro l’unité.
Durée de conservation : Depuis la publication de la loi du 04 Mars 2002, nous devons considérer que le délai de conservation des archives est désormais conditionné par la durée légale de
prescription des actions (soit 10 ans après consolidation du dommage) ainsi que par l’intérêt des
malades.
Modalités de conservation : Les dossiers médicaux sont conservés dans l’établissement sous la
responsabilité d’un ou plusieurs Médecins désignés à cet effet par le Président de la C.M.E.
Dans tous les cas, le Directeur de l’établissement veille à ce que les dispositions soient prises pour
assurer la garde et la confidentialité des informations de santé conservées dans l’établissement
(nouvel Art. R. 710-2-7 du Code de la Santé Publique issu du décret du 29 Avril 2002).
Modalités d’accès
au dossier
administratif•••• •••••••••••••••••
Le bureau des entrées est ouvert de 9h à 17h.
Patient ne parlant
pas le français••• •••••••••••••••••
La Clinique de Villeneuve d’Ascq met à votre disposition un personnel interprète parlant différentes langues étrangères.
Pour tout renseignement à cet égard, il y aura lieu de vous rapprocher de l’hôtesse d’accueil (cf.
également tableau d’informations générales).
Ecole à l’hôpital•• •••••••••••••••••
Notre établissement a établi une convention avec l’association “l’Ecole à l’Hôpital et à
Domicile” pour les enfants hospitalisés.
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Si vous êtes intéressé(e) par ce service, vous pouvez nous le faire connaître.
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Sorties••••••••••••••••••••••••••
Les sorties ont lieu à partir de 10 heures (les formalités peuvent être accomplies la veille à
partir de 16 heures).
Elles doivent obligatoirement être autorisées par le Médecin.
La Clinique décline toute responsabilité et exige la signature d’une décharge, dans le cas où le
malade voudrait quitter l’Etablissement sans avis médical.
• Ne quittez jamais votre chambre sans avoir au préalable appelé l’infirmière du
service pour vous faire accompagner si vous le désirez.
N’oubliez pas :
• de réclamer les documents médicaux vous appartenant (carte de groupe sanguin,
radios, courrier médical,…).
• d’emporter tous vos effets personnels (La Direction décline toute responsabilité en
cas d’oubli d’affaires personnelles dans votre chambre, après votre départ).
Transport••••••••••••••••••••••••
Sur prescription médicale, une ambulance (ou un taxi) peut être appelée pour votre retour.
Renseignez-vous auprès de l’infirmière.
Dans tous les cas de figure, pour respecter votre choix et éviter tout problème ultérieur, veuillez
impérativement nous préciser les coordonnées de votre ambulancier.
Règlement
des frais••••••• •••••••••••••••••
Avant de quitter l’Etablissement, n’oubliez pas de vous présenter au bureau de la
comptabilité pour la clôture de votre dossier, pour obtenir votre bulletin de séjour et
pour régler les frais restant à votre charge.
Ce bulletin vous est indispensable pour valider votre hospitalisation et obtenir
certains remboursements.
La Clinique est conventionnée avec les organismes de Sécurité Sociale. Vous n’aurez à régler
que la participation «assuré(e) social(e)», le Forfait Journalier d’Hospitalisation et les éventuels
suppléments.
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votre sortie
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votre sortie
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de sortie
Madame,
Mademoiselle,
Monsieur••••••••••••••••••••••••
Dans le but de répondre à vos besoins et à ceux des futurs patients, nous vous serions
reconnaissant de prendre quelques minutes pour nous commenter votre séjour en remplissant
le questionnaire joint au présent livret d’accueil.
Dites-nous, s’il vous plaît, ce que vous pensez de votre séjour dans notre
Etablissement. Votre opinion nous est très précieuse et nous aiderait à améliorer nos services
et nos soins.
Nous vous remercions pour votre concours et vous assurons de notre entier dévouement.
Le Directeur Général
F. SADOINE
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questionnaire
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