Recueil des actes administratifs - Champs-sur

Commentaires

Transcription

Recueil des actes administratifs - Champs-sur
Recueil des
actes
administratifs
1 e r trimestre 2012
Mairie de Champs-sur-Marne – BP 1 - Champs-sur-Marne – 77427 MARNE LA VALLÉE Cedex 2
Tél. : 01 64 73 48 48 – Fax : 01 64 73 48 33 – Site internet : www.ville-champssurmarne.fr
Recueil d es Actes Adm inistr a ti fs d e Cham ps-sur-M arne , 1 er trim estre 2 0 12
SOMMAIRE
Délibérations
Conseil
municipal
du 13 février
2012
01 / Transfert de compétences au Syndicat d’Agglomération Nouvelle (S.A.N.)
de Marne-la-Vallée / Val Maubuée.
6
02 / Remboursement des badges d’accès renouvelés ou non retournés.
9
03 / Débat d’Orientations Budgétaires (D.O.B.) pour 2012.
11
04 / Cession de terrains par E.P.A.Marne : modification des références
cadastrales.
13
05 / Avenant à la convention-cadre du C.U.C.S. pour la période 2011-2014.
06 / Programme d’actions du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.)
pour 2012.
07 / Modification des conditions de fin des aménagements paysagers aux
Deux Parcs.
08 / Modification du tableau des emplois.
09 / Organisation des mini-séjours de l’été 2012, par le Service Enfance.
10 / Ouverture d'un accueil de loisirs "ouvert" au Nesles – quartier du Bois de
Grâce.
11 / Modification de la tarification d’accueil dans les structures de la Petite
Enfance, dans le cadre de la Prestation de Service Unique (P.S.U.).
12 / Convention de financement pour une aide contractuelle de soutien du
Lieu d'Accueil Enfants/Parents (L.A.E.P.) par la C.A.F. de Seine-et-Marne, au titre
de l’année 2011.
13 / Projet de comédie musicale en 2012.
14 / Organisation de mini-concerts (show cases) en 2012.
15 / Manifestation « Faites du sport » de 2012.
16 / Organisation des séjours en faveur des personnes âgées, à compter de
2012.
17 / Transfert d’activités en direction des personnes âgées, du C.C.A.S. vers la
Commune, à compter de 2012.
15
17
19
21
23
26
28
30
32
34
36
39
42
Décisions du maire
02/01/2012
09/01/2012
05/01/2012
09/01/2012
10/01/2012
11/01/2012
11/01/2012
13/01/2012
16/01/2012
23/01/2012
Décision 2012-001 : Spectacle « Le Photographe ambulant » de J.-M.
Hovsépian, avec la Compagnie A SUIVRE…
Décision 2012-002 : Marché public « location longue durée de véhicules neufs
sans chauffeurs » (deux lots)
Décision 2012-003 : Marché public « Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage
pour la préparation et la négociation du C.D.T. » avec ATELIERS LION
Décision 2012-004 : Week-ends de ski aux Deux Alpes pour les jeunes en hiver
2012, avec le Chalet Annapurna
Décision 2012-006 : Prêt de l’exposition « Jean Ferrat - Jean des encres, Jean
des sources », par la Société Nouvelle du Journal de l’Humanité
Décision 2012-007 : Avenant au contrat d’assurance statutaire du personnel
communal, avec C.N.P. Assurances
Décision 2012-008 : Spectacle « La ballade de Simone d’après Simone de
Beauvoir », avec En Votre Compagnie
Décision 2012-009 : Spectacle « Le Tour du Monde en 80 voix » de Khalid K,
avec AVRIL EN SEPTEMBRE
Décision 2012-011 : Spectacle « Ca sent la chair fraiche » de la Compagnie
Vraiment Songe, avec LA BERLUE
Décision 2012-012 : Plantation d’arbres sur la commune
45
47
49
51
53
54
56
58
60
62
Recueil d es Actes Adm inistr a ti fs d e Cham ps-sur-M arne , 1 er trim estre 2 0 12
Décisions du maire
24/01/2012
Décision 2012-013 : Spectacle « Lettres à Jean », avec Mots en Scène
64
24/01/2012
Décision 2012-014 : Spectacle « Chorale publique », avec Label Z
Décision 2012-015 : Avenant relatif aux classes de printemps 2012, à la
convention avec V.V.L.
Décision 2012-016 : Séjour sportif pour les jeunes au Centre de Pleine Nature
« Lionel Terray » à Clecy en juillet 2012
Décision 2012-018 : Maintenance des matériels et logiciels des serveurs de
communication (décision modificative de la décision 2011-200)
Décision 2012-019 : Show-case (mini-concert) de « Monsieur Nov », avec
Fordham S.A.R.L.
Décision 2012-020 : Spectacle du groupe « Aurore Quartet », avec Violon
Dingue
Décision 2012-021 : Spectacle « Le rossignol de l’empereur de Chine Zao »,
avec la Compagnie Daru
Décision 2012-022 : Maintenance des logiciels « Implicit »
Décision 2012-023 : Maintenance du logiciel « Sherpa Litteralis »
Décision 2012-024 : Maintenance du logiciel « Gestion des personnalités
locales »
Décision 2012-025 : Maintenance du progiciel « Marco »
Décision 2012-026 : Maintenance relatif à l’onduleur du service informatique
Décision 2012-027 : Maintenance du logiciel « Alexandrie »
Décision 2012-028 : Modification de la Décision 2012-002 relative au marché
« location longue durée de véhicules neufs sans chauffeurs »
Décision 2012-029 : Maintenance des progiciels ERP21 et COVERMAT
Décision 2012-030 : Maintenance des réseaux informatiques appelé
« Continuité de service »
Décision 2012-031 : Animation musicale pour l’« Après-midi chantant », avec
Chantons ensemble
Décision 2012-032 : Spectacle « Cyrano », avec Viva la Commédia
Décision 2012-033 : Concert du groupe « El Senor Igor », avec l’association
Tchakada
Décision 2012-034 : Maintenance des logiciels WKANOTE
Décision 2012-036 : Avenant au marché public de « Prestations de nettoyage
de salles municipales »
Décision 2012-037 : Activité « poney » pour les enfants au Haras des Sources en
avril 2012.
Décision 2012-038 : Modification de la Décision n° 2012-002 relative au marché
« location longue durée de véhicules neufs sans chauffeurs »
Décision 2012-039 : Stage « Batucada » par Marcia Maria, avec ODF Music
Décision 2012-040 : Spectacle « Brasil in concert » de Marcia Maria Quartet,
avec ODF Music
Décision 2012-041 : Séjour des personnes âgées aux Canaries en juin 2012, avec
TOURISTRA VACANCES
Décision 2012-042 : Diminution du montant maximum de l’avance de la régie
d’avance pour le fonctionnement et l’organisation des activités du service des
Vie des quartiers-Citoyenneté et Vie associative.
Décision 2012-043 : Avenant n° 1 au marché public n° 201147 relatif à
« l’exploitation des installations de production et de distribution de chauffage,
d’eau chaude sanitaire, de climatisation, de VMC et de maintenance des
adoucisseurs d’eau des bâtiments communaux »
Décision 2012-044 : Séjour sportif pour les jeunes à Bombannes du 30 juillet au 03
août 2012, avec l’U.C.P.A.
Décision 2012-045 : Séjour sportif pour les jeunes à Bombannes du 20 au 24 août
2012, avec l’U.C.P.A.
Décision 2012-046 : Nettoyage des vitres et poutres des bâtiments communaux
66
24/01/2012
24/01/2012
27/01/2012
27/01/2012
31/01/2012
31/01/2012
02/02/2012
02/02/2012
02/02/2012
02/02/2012
02/02/2012
02/02/2012
03/02/2012
06/02/2012
06/02/2012
06/02/2012
06/02/2012
06/02/2012
06/02/2012
09/02/2012
10/02/2012
17/02/2012
20/02/2012
20/02/2012
20/02/2012
22/02/2012
23/02/2012
23/02/2012
23/02/2012
28/02/2012
68
70
72
73
75
77
79
80
82
84
86
88
90
92
94
96
98
100
102
103
105
107
109
111
113
115
116
118
120
122
Recueil d es Actes Adm inistr a ti fs d e Cham ps-sur-M arne , 1 er trim estre 2 0 12
Décisions du maire
02/03/2012
06/03/2012
07/03/2012
14/03/2012
28/03/2012
29/03/2012
29/03/2012
29/03/2012
29/03/2012
Décision 2012-047 : Modification de la Décision n° 2012-023 relative au « contrat
de maintenance du logiciel SHERPA LITTERALIS »
Décision 2012-049 : Spectacle « Recueil », avec la Compagnie théâtrale
Amédée Bricolo
Décision 2012-050 : Spectacle Fun Science « Le naufrage du Professeur Van de
Graaff », avec M.D.S.N.
Décision 2012-051 : Avenant complémentaire de réajustement tarifaire pour les
classes d’environnement de janvier et février 2012, avec V.V.L.
Décision 2012-060 : Fourniture de produits d’extraction énergétiques et non
énergétiques
Décision 2012-061 : Contrat de services «NAE » relatif aux cartes à puce
associées au chronotachygraphe électronique
Décision 2012-062 : Location de matériel nautique pour les enfants de l’E.M.S.
pour 2011/2012, à l’A.S.C.C
Décision 2012-063 : Mini-séjour pour les enfants à la Ferme de la Borne Vitrop du
16 au 20 juillet 2012, avec l’Association Éclat Vert.
Décision 2012-064 : Mini-séjour pour les enfants à la Ferme de la Borne Vitrop du
06 au 10 août 2012, avec l’Association Éclat Vert.
124
125
127
129
131
133
135
137
139
Arrêtés du maire
09/01/2012
11/01/2012
06/02/2012
10/02/2012
10/02/2012
14/03/2012
Arrêté DG-2012-001 : Emplacement réservé aux livraisons rue Galilée.
Arrêté DG-2012-002 : Emplacement réservé aux véhicules du service propreté
boulevard Descartes.
Arrêté DG-2012-008 : Interdiction provisoire d’accès aux plans d’eau.
Arrêté DG-2012-009 : Permission de voirie pour l’adduction téléphonique sise 1
chemin d’Émerainville par l’opérateur ORANGE
Arrêté DG-2012-010 : Permission de voirie pour l’extension du réseau de
télécommunication avenue Ampère et Bd Newton, à l’opérateur IRISE
Arrêté DG-2012-011 : Numérotage d’un bâtiment situé au 34 rue Albert Einstein
142
143
144
146
151
156
Recueil des actes administratifs réglementaires
Conformément à l’article R.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
Fait à CHAMPS-SUR-MARNE, le 21 septembre 2012
Le Maire,
Conseillère Générale,
Maud TALLET
Information de sa mise à disposition au public par
voie d’affichage le 21 septembre 2012