LE SOMMAIRE - Centre Hospitalier de Carcassonne

LE SOMMAIRE
Le mot du Directeur........................................................... 4
Les Établissements............................................................. 5
L'Organisation..................................................................... 6
Nos Missions........................................................................ 7
Équipements et Chiffres.................................................. 8-9
Votre Admission........................................................... 10-11
Droits et Informations du Patient............................ 12-13
Guide Pratique............................................................. 14-20
Votre Sortie....................................................................... 21
Plan des Services.............................................................. 22
Composition des Pôles............................................... 23-24
Chartes et Informations............................................. 25-37
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LE MOT DU DIRECTEUR
LES ÉTABLISSEMENTS
LE CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE C’EST :
BIENVENUE
L’HOPITAL
Vous venez d’être admis au Centre Hospitalier de Carcassonne. Vous êtes notre hôte.
Sachez que tout est fait pour que le meilleur accueil vous soit réservé.
442 lits, 22 places et 17 postes
Accueille les activités de Médecine,Chirurgie,
Obstétrique ( MCO)
• Route de Saint Hilaire 11890 carcassonne Cedex 9
Madame, Mademoiselle, Monsieur,
Vous avez fait le choix du centre hospitalier de Carcassonne pour
votre hospitalisation.
La direction de l’établissement vous souhaite la bienvenue et vous
remercie de votre confiance.
Le corps médical et le personnel hospitalier vous assurent de leur
entier dévouement.
Grâce à la compétence de son personnel, à la haute technicité de
ses installations et à un effort constant d’adaptation aux progrès de
L’Institut de Formation en Soins Infirmiers
Formation infirmière et formation aide-soignante
• Centre Hospitalier - Route de Saint Hilaire - 11890 Carcassonne Cedex 9
Le Centre d’Action Médico-Social Précoce
40 places
• 52 bis avenue Achille Mir - 11000 Carcassonne
Le Centre de Soins d’Accompagnement et
de Prévention des Addictions de l’Ouest Audois
• 11 rue Pierre Germain - 11000 carcassonne
la médecine, vous serez en mesure de recevoir les soins les mieux
appropriés à votre état de santé.
Ce livret a été préparé à votre intention dans le but de vous apporter
une meilleure connaissance de l’établissement et de vous fournir les
renseignements et les conseils destinés à faciliter votre séjour.
N’hésitez pas à nous faire part à l’aide du questionnaire de sortie
L’Établissement Hébergeant des Personnes Agées Dépendantes
Centre de Séjour du Pont Vieux
208 lits et 15 places « les Jardins d’Ariane »
Un accueil de jour « L’espace Aloïs » accueille à la journée
des personnes en perte d’autonomie, atteinte de la maladie
d’Alzheimer ou de syndromes apparentés.
• 1 rue des Calquières - 11000 Carcassonne
de vos appréciations, suggestions ou critiques afin de nous aider à
améliorer encore la qualité des prestations du centre hospitalier de
L’Unité de Consultations et de Soins Ambulatoires
Carcassonne.
Tous nos vœux de prompt rétablissement vous accompagnent.
Le Directeur
Bernard NUYTTEN
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Service excentré de l’hôpital situé au sein même de la Maison d’Arrêt de Carcassonne.
Il permet de répondre aux besoins de santé de la population carcérale.
L’EHPAD Iéna
90 lits
• Allée d’Iéna - 11000 Carcassonne
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NOS MISSIONS
L'ORGANISATION
Les établissements publics de santé sont des personnes morales de droit public dotées de
l’autonomie administrative et financière. Ils sont soumis au contrôle de l’Etat dans les conditions prévues
par le présent titre. Leur objet principal n’est ni industriel ni commercial
« Les établissements publics de santé sont dotés d’un conseil de surveillance et dirigés par un directeur
assisté d’un directoire. »
Le conseil de surveillance se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion
de l’établissement
Le directeur, président du directoire, conduit la politique générale de l’établissement. Il représente
l’établissement dans tous les actes de la vie civile et agit en justice au nom de l’établissement.
L’ORGANISATION DU CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE
Pôle Clientèle, Politiques Médicales,
Qualité et Santé Publique :
Directeur adjoint, Philippe SIMONET
Pôle Achats, Services Économiques,
Logistiques, Biomédical et Travaux :
Directeur adjoint, Jean-Paul PETRYSZYN
Pôle Ressources Humaines et
Politique Sociale :
Directeur adjoint, Dominique SAUVAIRE
DIRECTION
GÉNÉRALE
Bernard NUYTTEN,
Directeur
Pôle CPR
(Cancérologie, Pneumologie, Rhumatologie) :
Responsable médical, Dr Maryline MARTINEZ
Pôle Vasculaire et Métabolique :
Responsable médical, Dr Robert GROSSETETE
Secrétariat
Général
Pôle Médecine Polyvalente et Gériatrie :
Responsable médical, Dr Georges MOURAD
Pôle Dépendance et Maintien de
l'Autonomie :
Responsable médical, Dr René VAYR
Pôle Réanimation Urgence SAMU SMUR :
Responsable médical, Dr Sonia LAZAROVICI
Pôle Coordination Générale des Soins :
Directeur coordonateur des soins, Nicole ROYER
DIRECTOIRE
Pôle Projet de Reconstruction :
Directeur adjoint, François DURAND-GASSELIN
Pôle Chirurgie Anesthésie Bloc Opératoire
Gastro-entérologie :
Responsable médical, Dr Michel SAINT-LOUBERT
Pôle Medico-Technique :
Responsable médical, Dr Anne BERTROU
Pôle Mère-Enfant :
Responsable médical, Dr Bertrand GROSSET
Pôle Médico Économique des Systèmes d'Information et de Pilotage
Directeur Adjoint, Stéphane HAFFEN, Responsable médical, Bernard BRU
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LES MISSIONS DE L’HOPITAL PUBLIC
Loi no 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients,
à la santé et aux territoires.
« Art. L. 6111-1. - Les établissements de santé publics, privés et privés d’intérêt collectif assurent, dans les
conditions prévues par le présent code, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés et
des femmes enceintes.»
« Ils délivrent les soins avec hébergement, sous forme ambulatoire ou à domicile, le domicile pouvant s’entendre du
lieu de résidence ou d’un établissement avec hébergement relevant du code de l’action sociale et des familles.
« Ils participent à la coordination des soins en relation avec les membres des professions de santé exerçant en
pratique de ville et les établissements et services médico-sociaux, dans le cadre défini par l’agence régionale de
santé en concertation avec les conseils généraux pour les compétences qui les concernent.
« Ils participent à la mise en oeuvre de la politique de santé publique et des dispositifs de vigilance destinés à
garantir la sécurité sanitaire.»
« Ils mènent, en leur sein, une réflexion sur l’éthique liée à l’accueil et la prise en charge médicale. »
« Art. L. 6111-2. - Les établissements de santé élaborent et mettent en oeuvre une politique d’amélioration
continue de la qualité et de la sécurité des soins et une gestion des risques visant à prévenir et traiter les
évènements indésirables liés à leurs activités.»
« Dans ce cadre, ils organisent la lutte contre les évènements indésirables, les infections associées aux soins et
l’iatrogénie, définissent une politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles et mettent en place un
système permettant d’assurer la qualité de la stérilisation des dispositifs médicaux. »
« Art. L. 6112-1. - Les établissements de santé peuvent être appelés à assurer, en tout ou partie, une ou
plusieurs des missions de service public suivantes :
- 1. La permanence des soins ;
- 2. La prise en charge des soins palliatifs ;
- 3. L’enseignement universitaire et post-universitaire ;
- 4. La recherche ;
- 5. Le développement professionnel continu des praticiens hospitaliers et non hospitaliers ;
- 6. La formation initiale et le développement professionnel continu des sages-femmes et du personnel paramédical
et la recherche dans leurs domaines de compétence ;
- 7. Les actions d’éducation et de prévention pour la santé et leur coordination ;
- 8. L’aide médicale urgente, conjointement avec les praticiens et les autres professionnels de santé, personnes et
services concernés ;
- 9. La lutte contre l’exclusion sociale, en relation avec les autres professions et institutions compétentes en ce
domaine, ainsi que les associations qui oeuvrent dans le domaine de l’insertion et de la lutte contre l’exclusion et
la discrimination ;
- 10. Les actions de santé publique ;
- 11. La prise en charge des personnes hospitalisées sans leur consentement ;
- 12. Les soins dispensés aux détenus en milieu pénitentiaire et, si nécessaire, en milieu hospitalier, dans des
conditions définies par décret ;
- 13. Les soins dispensés aux personnes retenues en application de l’article L. 551-1 du code de l’entrée et du
séjour des étrangers et du droit d’asile ;
- 14. Les soins dispensés aux personnes retenues dans les centres socio-médico-judiciaires de sûreté.
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UN ÉQUIPEMENT DE POINTE
QUELQUES CHIFFRES (2010)
Hospitalisations :
43 794 entrées - 138 557 journées
Soins Externes :
121 927
Radiothérapie :
553 patients traités en radiothérapie
Chimiothérapie :
555 patients traités en chimiothérapie
Samu-Smur-Urgences :
27 361 passages
232 876 appels
Rééducation fonctionnelle :
3 618 consultations externes
Bloc et anesthésiologie :
Gynécologie Obstétrique :
1 923 naissances
Médecine nucléaire :
2 450 actes de scintigraphie
Imagerie :
42 726 actes, 14 599 scanners,
2 871 IRM, 10 380 échographies
Explorations fonctionnelles :
18 264 explorations
5 478 interventions
Pharmacie :
14.7 M€ d’achats de produits
Stérilisation :
1 267 m 3 autoclavés
Laboratoire central :
21 946 736 actes NGAP et 3 759 916 externalisés
Personnel :
Médical : plus de 200 médecins
Non médical : 1767 agents
(soignants , médico-techniques, rééducations,
éducatifs, administratifs, techniques, social)
Logistique :
596 043 repas distribués
1 004 tonnes de linge traité
Budget :
Section d’exploitation hôpital : 129.900 000 €
CSPV : 9,5 M€
Iéna : 1,9€
C.A.M.S.P : 0,7 M€
C.S.A.P.A : 0,5 M€
I.F.S.I : 1,4 M€
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VOTRE ADMISSION
B. LE FORFAIT JOURNALIER
Lors de votre sortie, vous devez régler le forfait journalier qui correspond à votre participation aux frais
hôteliers occasionnés par votre séjour. Sauf si :
• vous êtes bénéficiaire de la CMU complémentaire
• vous avez 6 mois de grossesse ou plus
I. EN CAS D’URGENCE
24 heures sur 24, vous serez accueilli par le service des urgences qui collectera les renseignements
indispensables sur votre identité et votre adresse.
Par la suite, les formalités d’entrée seront établies par votre famille ou vous-même auprès de l’unité
administrative des urgences ou auprès du service central des admissions.
Unité administrative des urgences
• vous êtes victime d’un accident du travail
• vous êtes invalide de guerre (article 115)
• l’hospitalisation concerne un enfant de moins de 30 jours
• vous cotisez à une mutuelle qui prend en charge le forfait journalier et dont vous avez fourni les
coordonnées
Ouverte du lundi au vendredi de 8h à 21h
Samedi et dimanche de 13h à 20h40
Service central des admissions
(situé dans le hall d’entrée)
ouvert du lundi au vendredi de 8h à 17h et le samedi de 8H à 13h
II. HORS LES CAS D’URGENCE
Afin de constituer votre dossier administratif, vous devez vous présenter au service central des
admissions avant toute hospitalisation.
A. DOCUMENTS À FOURNIR POUR BÉNÉFICIER DU TIERS PAYANT EN CAS D’HOSPITALISATION
(aucune avance de frais)
• une pièce d’identité en cours de validité
• votre carte vitale ou l’attestation remise par votre centre de sécurité sociale en cours de validité.
• votre carte de mutuelle ou l’attestation C.M.U en cours de validité.
III. SI VOUS VENEZ EN CONSULTATION PUBLIQUE
Avant de vous rendre à votre consultation vous devez passer par le service central des admissions afin
de constituer votre dossier administratif informatique et retirer des étiquettes.
Les documents à fournir pour bénéficier du tiers payant sont les mêmes que pour une hospitalisation,
excepté pour les mutuelles qui n’ont pas passé de convention tiers payant avec l’hôpital pour laquelle
vous aurez à faire l’avance.
IV. SI VOUS VENEZ EN CONSULTATION PRIVÉE
Vous avez la faculté d’être examiné en consultation privée et d’être traité au titre de l’activité libérale
du praticien ( exprimée par écrit en cas d’hospitalisation )
Les tarifs d’honoraires doivent être obligatoirement affichés en salle de consultation du praticien
exerçant une activité libérale.
Pour une consultation le tiers-payant peut-être appliqué pour les bénéficiaires de la C.M.U ou les
adhérents d’une mutuelle conventionnée.
DÉCOUPAGE D’UNE
PRISE EN CHARGE HOSPITALIÈRE
La C.M.U (couverture maladie universelle)
Une complémentaire gratuite dont vous pouvez bénéficier sous conditions de ressources
ou si vous êtes allocataire du R.S.A, du R.M.I
La demande de C.M.U doit être faite auprès de votre centre d’assurance maladie : CPAM, Mutualité agricole…
80%
ET SI VOUS ETES ACCIDENTÉ DU TRAVAIL :
La déclaration « d’accident du travail » délivrée par votre employeur
OU SI VOUS ATTENDEZ UN ENFANT :
La carte vitale mise à jour ou l’attestation remise par votre centre de sécurité sociale
Si vous hospitalisez un enfant en pédiatrie, munissez vous de son carnet de santé.
Pour la mise à jour de votre carte vitale,
une borne est à votre disposition au guichet du service central des admissions.
Assurance maladie
20%
Ticket modérateur, Mutuelle, CMU
Forfait journalier
NB. Le forfait journalier n’est pas toujours pris en charge
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DROITS ET INFORMATIONS DU PATIENT
Plus de 4000 greffes d'organes sont réalisées chaque année en France, 30000 personnes vivent avec
un greffon fonctionnel.
Mais, tous les ans, des patients décèdent faute d'avoir eu accès à la greffe du fait d'une pénurie de
Les informations
• Les informations de santé
Elles sont sont contenues pour chaque patient dans son dossier médical. Toutes les informations
formalisées détenues par l’établissement sont communicables selon les dispositions de la loi n°2002303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé.
L’information fait partie intégrante de la relation de soin et permet au patient de prendre, avec les
professionnels de santé, les décisions concernant sa santé, d’éclairer son consentement et de faciliter
son adhésion au traitement.
L’établissement veille à ce que les modalités d’accès au dossier médical du patient, assurent la
préservation indispensable de la confidentialité vis-à-vis des tiers.
Le patient peut avoir accès à son dossier médical soit directement ou par l’intermédiaire d’un médecin
qu’il désigne à cet effet. Cette demande qui peut être orale ou écrite doit être adressée au directeur
ou au médecin responsable du service de l’information médicale de l’établissement.
Toute information à ce sujet peut être obtenue en téléphonant à ce service aux heures ouvrables
(Tél : 04 68 24 35 97 - Fax : 04 68 24 29 98 - Mail : [email protected]). Les frais de copies seront
facturés et remis aux demandeurs ou adressés par la poste en contre remboursement.
Toute personne soignée peut s’opposer à ce que les informations à caractère médical contenues
dans son dossier soient communiquées à ses ayants droits. Il lui appartient d’en informer le personnel
soignant du service qui lui présentera un formulaire à signer.
En l’absence d’opposition écrite et conformément aux dispositions de la loi 2002-303 du 4 mars 2002,
les ayants droits peuvent accéder aux informations médicales dans la mesure ou elles sont nécessaires
pour leur permettre de connaître les causes du décès, de défendre la mémoire du défunt ou de faire
valoir leurs droits. De la même manière, vous pouvez accéder à votre dossier administratif qui est
conservé pendant 5 ans. Un certain nombre d’informations administratives ou médicales font l’objet
d’une informatisation.
Conformément à la réglementation, l’usager peut exercer un droit d’accès et, le cas échéant,
demander la rectification de certaines informations à caractère administratif.
• Règlement intérieur
Il est possible de consulter le règlement intérieur du Centre Hospitalier, de rencontrer le responsable
des relations avec les usagers, pour toutes remarques - Tél : 04 68 24 20 01
• Voies de Recours
Si la personne hospitalisée ou ses ayants droits estiment avoir subi un préjudice, lors du séjour dans
l’établissement, ils peuvent saisir le directeur de l’hôpital à cet effet.
Ils peuvent également s’adresser à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de prise
en charge de l’établissement - Tél : 04 68 24 20 01
Cette commission est chargée d’assister et d’orienter toute personne qui s’estime victime d’un
préjudice du fait de l’activité de l’établissement et de l’informer sur les voies de conciliation et recours
gracieux ou juridictionnels dont elle dispose. (Composition de la commission page 24)
DONS D’ORGANES
• La Coordination Hospitalière
Le Centre Hospitalier Antoine GAYRAUD a mis en place une unité fonctionnelle de Coordination
Hospitalière pour le Don d'Organes et de Tissus, qui est rattachée au service de Réanimation dans le
pôle Réanimation / Urgences / SAMU / SMUR.
La greffe, pour remplacer un organe en état de défaillance terminale, est un traitement de dernière
chance. Elle est proposée quand toutes les autres alternatives médicales ont échouées.
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greffons.
En effet, la liste d'attente augmente plus vite que le nombre de greffons disponibles.
La greffe est pourtant un traitement qui fonctionne et chacun est susceptible, un jour ou l'autre, d'en
avoir besoin.
Nous ne pouvons pas parler de greffe sans parler de don d'organes.
Le don s'effectue au cours d'un prélèvement d'organes. Cette activité a un cadre réglementaire très
précis. Le respect des règles éthiques et de sécurité sanitaire impose une organisation sans faille qui
est l'une des missions de la Coordination Hospitalière.
• Comment donner ?
Chaque personne peut de son vivant se positionner par rapport au don. Avant tout prélèvement, la loi
de bioéthique, oblige les équipes à recueillir la non-opposition du défunt auprès de sa famille ou de ses
proches : il est donc important de faire connaître sa position face au don auprès de ses proches.
Si vous avez des questions, n’hésitez-pas à nous contacter :
coordination hospitalière de prélèvements : Tél 04 68 24 21 24
DOULEUR ET SOINS PALLIATIFS
Les soins palliatifs sont des soins actifs dans une approche globale de la personne atteinte d’une
maladie grave et évolutive ou terminale.
L’objectif est de soulager les douleurs physiques ainsi que les autres symptômes et de prendre en
compte la souffrance psychologique, sociale et spirituelle.
L’unité mobile de soutien a pour objectif d’offrir à la personne qui le désire la possibilité de rester à son
domicile, même lorsque l’état de santé est gravement altéré, tout en bénéficiant de soins de qualité
Cette unité est présente du lundi au vendredi de 9h à 12h - Tél : 04 68 11 18 88
CONFIDENTIALITÉ
L’établissement respecte les règles de confidentialité des informations personnelles, sociales et
médicales. Les règles de confidentialité sont respectées par les professionnels.
LA DIGNITÉ ET INTIMITÉ
Le personnel s’engage à respecter votre dignité et votre intimité dans leurs pratiques.
LA NON-DIVULGATION
Dans le cas où vous souhaiteriez ne pas divulguer votre présence dans l’établissement, cela est possible
par simple demande au bureau des admissions ou auprès des personnels soignants.
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GUIDE PRATIQUE
Accompagnants
Si la présence d’un accompagnant est nécessaire auprès de l’hospitalisé, ce dernier peut obtenir du
cadre de santé un bon lui permettant l’achat d’un ticket repas.
Le petit déjeuner est servi dans la chambre.
Chambre
Selon les possibilités ou les nécessités médicales, vous serez installé dans une chambre à 1 ou 2 lits.
Toutes les chambres sont équipées d’un système de signalisation visuelle et phonique vous permettant
de faire appel à un agent du service. Par ailleurs, un bouton d’appel d’urgence est situé dans les
toilettes.
• La chambre particulière pour convenance personnelle 
Dans le cadre de votre hospitalisation, et dans la mesure des disponibilités du service, vous pouvez
demander à bénéficier d’une chambre individuelle.
Il vous est alors demandé de confirmer le choix du régime particulier par écrit, lors de votre admission
ou de votre pré-admission.
Le régime particulier n’est couvert ni par la sécurité sociale, ni par la CMU complémentaire ni par le
forfait journalier.
Le régime particulier ne peut être appliqué aux bénéficiaires de l’aide médicale de l’Etat.
Enfin la mise à disposition de la chambre particulière peut être interrompue en cours de séjour si
le service de soins est dans l’obligation d’attribuer cette chambre à un autre patient pour raison
médicale.
La chambre particulière fait l’objet d’un tarif journalier fixé à 34€ depuis le 1er juin 2011
(décision du 04/2011)
CONSIGNES DE SÉCURITÉ
En cas d’incendie dans votre chambre :
Ne crier pas ‘’au feu’’. Gardez votre calme. Donnez l’alerte en prévenant immédiatement votre
service par l’appel malade.
En cas d’incendie hors de votre chambre :
Veillez à fermer vos fenêtres ainsi que votre porte en calfeutrant celle-ci et en la mouillant.
A l’audition du signal d’évacuation ou sur ordre, suivez les indications données par le personnel ou
les pompiers. Si les dégagements sont impraticables, manifestez votre présence à la fenêtre.
CONSEILS
La fumée est parfois plus dangereuse que les flammes.
En cas d’enfumage, sachez que l’air le plus respirable est au niveau du sol.
Des consignes de sécurité sont affichées dans chaque service, elles indiquent la démarche à tenir
en cas d’incendie et doivent impérativement être respectées afin d’assurer la protection de tous.
IL EST INTERDIT DE FUMER DANS L’ETABLISSEMENT
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Climatisation
L’appareil ventilo-convecteur (climatiseur) installé dans votre chambre permet d’assurer le chauffage en
hiver et le rafraîchissement en été en période de fortes chaleurs. Le réglage de la température ambiante
s’obtient en actionnant le thermostat prévu à cet effet. L’été, il convient de laisser les fenêtres et les
portes fermées lorsque la climatisation fonctionne.
ATTENTION : un réglage excessif du climatiseur risque de rendre l’atmosphère de votre chambre
incommodante pour vous même et votre éventuel voisin de lit.
En cas de mauvais fonctionnement d’une des installations techniques de votre chambre : climatisation,
téléphone, cabinet de toilette…il convient de prévenir sans délai le cadre de santé du service.
Couchette
Afin de préserver la sécurité, la confidentialité, l’intimité, et le repos des patients, il ne sera toléré
aucune couchette dans les chambres à deux lits.
Les tickets pour les lits et couchettes sont délivrés à la caisse centrale située dans le hall d’entrée à
partir de 11h. La caisse vous donnera tous les tarifs relatifs à ces prestations.
En dehors des heures d’ouverture de la caisse, il faut s’adresser à l’hôtesse d’accueil.
Courrier
Du lundi au vendredi, le vaguemestre de l’établissement assure l’expédition et la distribution du courrier
et des mandats. Déposez votre courrier dans la boîte aux lettres du service.
La levée a lieu l’après-midi avant 17h.
Culte
L’aumônier et son équipe sont à la disposition des patients et de leur famille. Vous pouvez faire appel
au service de l’aumônerie par l’intermédiaire de l’équipe soignante , des hôtesses d’accueil ou en
laissant vos coordonnées dans la boîte aux lettres du service aumônerie, en téléphonant au 04 68 24
20 79.
Le bureau de l’aumônerie est situé au rez de chaussée bas, ouvert du lundi au vendredi. La chapelle est
située au rez de chaussée bas.
• Les différents représentants du culte
Le pasteur protestant peut être contacté au 06 01 82 29 67 et les représentants des autres confessions
( culte musulman, israélite…) peuvent vous rendre visite si vous en exprimer le désir.
L’aumônier est aussi la personne relais pour contacter les différents représentants du culte.
Dépôt d’argent et objet de valeur
Vous êtes informé que les objets personnels, espèces, valeurs, bijoux, cartes de crédit, chéquiers…
doivent être remis à la garde de la trésorerie principale par l’intermédiaire de la régie des dépôts située
à la caisse du bureau d’accueil.
Il est recommandé de ne conserver pendant votre séjour que des objets indispensables.
Cette mesure est instituée dans l’intérêt des malades, la direction de l’hôpital déclinant toute
responsabilité en cas de perte, de vol ou de casse.
Vous pouvez les retirer soit à la régie, soit à la trésorerie principale située à l’entrée de l’hôpital, du
lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h à 16h ou téléphoner au : 04 68 10 26 50
Il convient de se munir d’une pièce d’identité, d’une procuration si le malade ne peut lui-même retirer
ses dépôts.
En cas de décès, dans la majorité des cas, un certificat d’hérédité avec la mention « porte fort »
(si plusieurs héritiers) délivré par la mairie sera suffisant.
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GUIDE PRATIQUE
Loisirs
Hygiène
HYGIÈNE DE BASE
- Respectez la propreté des lieux en ne jetant ni papiers, ni gobelets dans les couloirs, ni débris de
nourriture par les fenêtres et à l’extérieur.
- Ne pas stocker de produits alimentaires périssables dans la chambre (fruits, laitages, jus de fruit).
- Indiquer à l’entourage qu’il faut éviter l’apport de fleurs et de plantes.
- Respecter les consignes d’hygiène (lavage des mains, port du masque, …..)
- Éviter de toucher le matériel médical
- Ne pas s’asseoir et ne rien déposer sur le lit du patient.
- Ne pas rendre visite au patient si l’on est soi même malade
- Eviter d’être trop nombreux dans une chambre
Prévention et lutte contre le risque infectieux
Conformément à la règlementation, l’établissement dispose d’un comité de lutte contre les infections
nosocomiales (CLIN), chargé de la mise en place de recommandations pour les soins, de la surveillance
des infections, de leur signalement et d’actions de prévention et de formation, il est composé de
professionnels médicaux et soignants et de représentants des usagers. Une équipe opérationnelle
d’hygiène seconde le CLIN dans ses missions. Les médecins et le personnel soignant vous informeront,
si nécessaire, des précautions à prendre pour votre santé et votre sécurité. N'hésitez pas à vous adresser
aux équipes soignantes en cas d'interrogations sur les précautions qui vous sont demandées.
Le respect des règles d’hygiène permet de limiter la fréquence des infections nosocomiales mais il faut
souligner que l’environnement microbien fait partie dela vie.
Entretien des locaux et des abords.
Le nettoyage de l’ensemble des locaux du centre hospitalier y compris des unités d’hospitalisation est
assuré par une société prestataire de services selon le cahier des charges élaboré par l’établissement.
Interprètes
Le cadre supérieur de santé ou le cadre de santé du service possède la liste du personnel du centre
hospitalier parlant des langues étrangères, langues régionales et langage des signes.
Linge
Vous devez apporter votre linge de corps personnel et en assurer l’entretien. Munissez-vous, dans tous
les cas de quelques objets personnels tels que nécessaire de toilette, brosse à dents,
mouchoirs, serviettes de toilette et de table, savon, gants de toilette……
Il est interdit de laver du linge dans les lavabos
Lors de votre sortie, vous devez reprendre vos effets personnels ( vêtements, accessoires divers)
En cas d’oubli ils seront conservés 3 semaines après votre sortie.
Au-delà de ce délai, l’établissement disposera de vos effets au profit d’associations de lutte contre la
précarité et l’exclusion.
Il est obligatoire de descendre dans le hall d’entrée et de circuler dans l’établissement avec une tenue
correcte : robe de chambre, survêtement…
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• Télévision
Pour des raisons de sécurité et de responsabilité, l’usage des téléviseurs personnels est interdit. Chaque
lit est doté est doté d ‘un téléviseur. Une hôtesse de la société prestataire est à votre disposition dans le
hall central de l’établissement. Elle vous renseignera sur les modalités de mise en service et des tarifs.
Composez pour cela le 3700 depuis le poste téléphonique de votre chambre.
Du lundi 9h à 12h et 13h30 à 19h30 , mardi au vendredi de 9h à 12h et 13h à 19h,
samedi de 14h à 18h, fermé dimanche et jours fériés.
• Presse
Vous pouvez acheter sur place journaux et revues auprès du Relais H situé dans le hall d’entrée. Vous y
trouverez également des boissons chaudes ou fraîches, des collations et quelques produits de première
nécessité
Ouvert du lundi au vendredi de 8h à 19h et les samedis dimanches et jours fériés de 10h30 à 18h
Objets personnels
Il est rappelé aux Usagers du Centre Hospitalier de Carcassonne que leurs objets personnels restent sous
leur responsabilité. Seul les objets déposés au coffre sont sous la responsabilité de l’établissement.
Il est tenu un inventaire des effets personnels (argent, titres ou valeurs, documents, bijoux, trousseaux
de clés...) par le dépositaire, chargé de l'inscrire sur un registre spécial coté. Un reçu est remis au
déposant. En conséquence, les objets personnels non déposés dont la valeur justifie qu'ils le soient,
sont conservés sous la responsabilité de leur possesseur pendant son séjour dans l'établissement. Ce
dernier ne sera responsable de plein droit que si les formalités de dépôt ont bien été accomplies et si
le directeur a donné son accord à la conservation des objets par son titulaire.
Remarque 1 : Lorsque des personnes se trouvent hors d'état de manifester leur volonté, c'est le
personnel de l'établissement qui accomplit alors les formalités nécessaires au dépôt.
Remarque 2 : La détérioration ou la perte d'une prothèse (dentaire, auditive...), ne pourra être
indemnisée que dans certains cas précis, après analyse conjointe du service juridique et de la
clientèle et de l’assureur du Centre Hospitalier. L’indemnisation n’est donc pas systématique.
Remarque 3 : L'hôpital n'est pas responsable du vol ou de la dégradation du véhicule de la personne
hospitalisée, stationné sur le parking de l'établissement.
Rappel des lois et jurisprudences :
Code de la santé publique : Articles L1113-1 à L1113-10, L6145-12 et R1113-1 à R1113-9
Cour administrative d'appel de Douai, 2e chambre, 22/12/2008, décision n°08DA00630.
Cour administrative d'appel de Nantes, 3e chambre, 18/10/2001, décision n° 98NT00420
Pourboires.
En application de la réglementation, les pourboires au personnel sont formellement interdit.
Procédure relative à la sortie de Corps
Le décret n°2011-121 du 28 janvier 2011 apporte des modifications aux modalités de sortie de corps
après décès.
Le délai de transport de corps avant la mise en bière est désormais de 48 heures sans obligations
de soins de conservation (sauf dans le cas de certaines infections transmissibles et quand il s’agit de
rechercher la cause du décès pour des raisons scientifiques, où ce délai est porté à 72 heures).
17
GUIDE PRATIQUE
Ces mesures sont aussi applicables pour les résidents d’EHPAD, dont le corps ne serait pas conservé
par l’établissement de résidence jusqu’à la mise en bière comme le voudrait la pratique habituelle.
Rappel des heures d’ouverture :
Des services de l’Etat-civil à la Mairie de Carcassonne :
- du Lundi au Jeudi, de 8 heures à 18 heures
- le vendredi de 8 heures à 12 heures.
Astreinte municipale :
- le vendredi de 14 heures à 17 heures
- le samedi de 8 heures 30 à 12 heures 30
- le dimanche de 8 heures à 12 heures.
Du bureau des admissions du CH :
- du Lundi au vendredi de 8 heures à 17 heures
- le Samedi de 8 heures à 13 heures.
Du dépositoire du CH :
- du lundi au vendredi de 8 heures à 17 heures
- les week-ends et jours fériés de 8 heures à 15 heures.
Service Social
Le service social intervient auprès des personnes hospitalisées, vous pouvez faire appel aux assistantes
de service social, soit par téléphone, soit en vous rendant à leur bureau, soit par l’intermédiaire des
services infirmier(e)s ou médecins.
Ces dernières sont à votre disposition pour vous informer de vos droits, vous accompagner dans
certaines démarches, vous orienter si nécessaire vers les services compétents.
PATIENTS ACCUEILLIS
- Pour le service des urgences, de réanimations, de pédiatrie et auprès de la permanence d’accès
aux soins et à la santé ( PASS) bureau au service des urgences au 1 er étage,
couloir des soins externes - Tél 04 68 24 27 39
- Pour les services de médecine 5ème étage, Centre de Séjour du Pont Vieux, EHPAD Iéna et unité
mobile de gériatrie, bureau au service de médecine 5ème étage - Tél : 04 68 24 25 92
- Pour les services maternité, néonatalogie, chirurgies, pneumologie et médecine 6ème étage bureau
au rez de chaussée - Tél : 04 68 24 20 60
Recommandez donc à vos parents et amis
- De vous rendre visite de préférence aux heures normales de visites (13h00 à 20h00)
- De se limiter à deux visites par malade et notamment dans les chambres à deux lits afin de préserver
le repos des patients
- D’éviter tout bruit dans les services et de respecter l’interdiction de fumer.
- De se retirer dans le couloir si le personnel est amené à donner des soins à vous-même ou à votre
voisin de chambre
- De ne pas introduire d’animaux domestiques ( chiens, chats…) dans l’établissement.
- Les visiteurs trouveront dans le hall d’entrée, auprès de l’hôtesse d’accueil, tous renseignements pour
se rendre jusqu’à votre chambre.
- Visiteurs : Respectez les règles de sécurité. Ne fumez pas.
Repas
Ils seront servis dans votre chambre aux heures suivantes :
• Petit déjeuner de 7h à 8h
• Déjeuner de 12h à 12h30
• Dîner de 18h 30 à 19h30
Une boisson vous sera également servie aux environs de 16h. Vous aurez la possibilité, tout en
respectant les impératifs médicaux, de composer vous-même votre menu 24h à l’avance en indiquant
vos souhaits à l’agent de restauration.
Toutefois les diététiciennes sont spécialement chargées d’établir vos menus en fonction de vos goûts
et des prescriptions médicales qui vous concernent.
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- Pour les services d’oncologie , VIH, gastroentérologie
bureau au rez de chaussée - Tél : 04 68 24 20 61
- Centre d'Accompagnement et de Prévention ( CSAPA) - Tél : 04 68 24 30 60
- Pour les services de cardiologie, rhumatologie, dialyse, endocrinologie, néphrologie et neurologie
Bureau au rez de chaussée - Tél. : 04 68 24 20 73
Une boîte aux lettres est accessible au rez de chaussée, devant leurs bureaux, ainsi qu’une boite vocale en leur absence.
Soins de confort
• Esthétique
Les soins de beautés pratiques : soins du visage, massages, épilations, maquillage et conseil et
manucurie…
Proposer à tous les services : homme et femme
Gratuit sur demande auprès du personnel
• Réflexologie plantaire et faciale
La réflexologie est une science qui part du principe qu’il y a dans les pieds et les mains des zones
réflexes correspondants à toutes les glandes, tous les organes et toutes les parties du corps.
Ces méthodes agissent sur le système nerveux, les organes, la circulation sanguine, le système
endocrinien ou encore au niveau énergétique…
Praticien en réflexologie plantaire diplômé, demande à faire auprès du personnel.
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GUIDE PRATIQUE
VOTRE SORTIE
Stationnement
Un parking de 200 places, réservé aux visiteurs, est situé à l’entrée de l’établissement.
L’accès au-delà du poste de contrôle des entrées est strictement réservé aux véhicules du personnel,
des médecins, ambulances et aux véhicules des personnes handicapées titulaires de la carte GIC-GIG
( des places leurs sont réservées devant l’entrée de l’hôpital )
Les règles de stationnement doivent être impérativement respectées pour des raisons de sécurité.
Le code de la route s’applique dans l’enceinte de l’établissement.
Les visiteurs mal stationnés ou stationnés sur un espace réservé pourront être verbalisés par la police
tant à l’extérieur qu’à l’intérieur du centre hospitalier.
VOTRE TRANSPORT
• soit par vos propres moyens
• soit par les transports en commun, un arrêt d’autobus étant situé devant l’hôpital
• soit par taxi
• soit par ambulance*
Téléphone
L’installation téléphonique du centre hospitalier de Carcassonne vous offre la possibilité de bénéficier
d’une ligne directe pour recevoir ou adresser vos appels. Pour cela, il convient de se procurer une
« fiche téléphone » au bureau des admissions et demander au personnel du service « d’activer » le
poste téléphonique qui vous sera attribué. Nous vous recommandons de communiquer votre numéro
de ligne directe aux membres de votre famille, parents ou amis afin de pouvoir vous joindre directement
et d’éviter ainsi toute attente au standard et la surcharge des postes téléphoniques du service dans
lequel vous êtes admis.
Le type de transport sera décidé par votre médecin. Si vous souhaitez vous faire rembourser de ces
frais de transport par ambulance auprès de votre organisme d’assurance maladie, il conviendra de vous
faire délivrer un certificat attestant la nécessité de votre transport.
Le tarif d’ouverture de la ligne est fixé à 3€ ( délibération n°07/06 du conseil d’administration du 2
mai 2006) et le nombre minimum d’achat d’unités à 2 €. Par ailleurs, il existe dans l’établissement des
cabines dans le hall d’entrée de l’hôpital, aux urgences, et à la maternité.
Un enfant mineur ne pourra quitter l’hôpital qu’accompagné de l’adulte qui détient l’autorité
Transport
médecin rapidement afin de ne pas prolonger votre hospitalisation.
Du lundi au samedi, un bus assure les déplacements entre le centre hospitalier et la ville
(ligne n°5) de 7h08 à 19h35
parentale.
Si vous souhaitez bénéficier d’une maison de repos après votre hospitalisation, veuillez en parler au
* il vous appartient de choisir un ambulancier susceptible d’effectuer le transport dans un véhicule approprié à votre état et
demander au service d’hospitalisation de commander votre ambulance.
(horaires disponibles à l’accueil du hall d’entrée.)
Vins, alcools et denrée alimentaires
L’introduction de boissons alcoolisées et de denrées alimentaires dans l’établissement est
igoureusement interdite. Il est interdit de déposer des victuailles et bouteilles sur le rebord des fenêtres
afin d’éviter tout accident.
Vos visites
Les visites ont lieu de 13h à 20h. Des visites trop longues, trop fréquentes, trop nombreuses risquent
de vous fatiguer, de troubler le repos de vos voisins, voire même d’entraver le travail quotidien du
personnel chargé de vous soigner. La présence d’enfant est à éviter dans l’ensemble des services.
Après 21h, l’accès à l’hôpital se fait uniquement par le service des urgences.
S’annoncer à l’interphone situé à la barrière d’accès aux urgences . La grille d’entrée de la maternité
étant fermée à partir de 21h, il conviendra de s’annoncer à l’interphone.
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QUESTIONNAIRE DE SORTIE
Un questionnaire de sortie et son enveloppe réponse vous seront remis avant votre sortie.
Ce questionnaire permet de mesurer le degré de satisfaction des patients hospitalisés, leurs attentes
et de recueillir toute suggestion de nature à améliorer le séjour.
Le questionnaire doit être remis au personnel du service le jour de votre départ.
L’établissement organise un suivi de la qualité des soins et de l’accueil à partir notamment de l’examen
et du traitement des questionnaires qui lui sont adressés par les malades eux-mêmes ou par les
familles.
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COMPOSITION DES PÔLES
MEDECINE POLYVALENTE GERIATRIQUE
Le Centre Hospitalier de Carcassonne est organisé en pôles d’activité cliniques
et médico-techniques
PÔLE CANCÉROLOGIE-PNEUMOLOGIE-RHUMATOLOGIE-MÉDECINE-INFECTIOLOGIE
Composition du pôle :
• Unité Médicale d’Activité de Radiothérapie
• Unité Médicale d’Activité d’Oncologie
• Service de Pneumologie
• Service de Rhumatologie
• Unité Médicale d’Activité de Médecine Infectiologie
Médecin responsable du pôle : Docteur Maryline MARTINEZ
PÔLE CHIRURGIE-ANESTHÉSIE-BLOC OPÉRATOIRE- GASTRO-ENTÉROLOGIE
MEDECINE POLYVALENTE
PLAN des SERVICES
Composition du pôle :
• Service de Chirurgie Orthopédique et Traumatologie,
• Service de Chirurgie Viscérale,
• Service de Chirurgie Vasculaire,
• Service de Gastro-Entérologie,
• Service d’Anesthésie,
• Unité Médicale d’Activité des spécialités de la face
• Centre de soins, d’accompagnement et de prévention des addictions
Médecin responsable du pôle : Docteur Michel Saint LOUBERT
PÔLE DÉPENDANCE ET MAINTIEN DE L’AUTONOMIE
Composition du pôle :
• EHPAD Centre de Séjour du Pont Vieux
• EHPAD Iéna
• Accueil de jour Alzheimer
• CEECOTEG
Médecin responsable du pôle : Docteur René VAYR
PÔLE MÉDECINE POLYVALENTE ET DE GÉRIATRIE
Composition du pôle :
• Unité Médicale d’Activité de médecine polyvalente et gériatrie
• Trois unités fonctionnelles : médecine polyvalente, court séjour gériatrique et l’unité mobile de gériatrie ( UMG)
• Une consultation de médecine polyvalente
• Une consultation de gériatrie
Médecin responsable du pôle : Docteur Georges MOURAD
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PÔLE MÈRE-ENFANT
Composition du pôle :
• Service de Gynécologie-Obstétrique
• Service de Pédiatrie- Néonatalogie
• Centre d’Action Médico-Sociale Précoce
Médecin responsable du pôle : Docteur Bertrand GROSSET
PÔLE MÉDICO-TECHNIQUE
Composition du pôle :
• Service Laboratoire
• Service Pharmacie- Stérilisation
• Service d’Imagerie Médicale
• Service de Médecine Nucléaire
• Unité Médicale d’Activité de Rééducation Fonctionnelle
• Unité Médicale d’Activité de Médecine Explorations Vasculaires
• Unité Médicale d’Activité d’Hygiène Hospitalière
• Unité Fonctionnelle de Diététique
Médecin responsable du pôle : Docteur Anne BERTROU
PÔLE RÉANIMATION-URGENCES-SAMU-SMUR
LA COMMISSION DES RELATIONS AVEC LES USAGERS ET DE LA
QUALITÉ DE LA PRISE EN CHARGE
(CRUQPEC)
MEMBRES DE DROIT
La principale mission de la CRUQPEC est de veiller au respect des droits des usagers et de
faciliter leurs démarches. La CRUQPEC examine les réclamaions qui ne présentent pas le
caractère d'un recours gracieux ou juridicionnel. La CRUQPEC contribue également à
l'amélioraion de la poliique d'accueil et de prise en charge des personnes malades et
de leurs proches.
Si vous souhaitez faire appel à un médiateur, n’hésitez pas à en faire la
demande auprès du personnel.
MEMBRES DE DROIT
M. Bernard NUYTTEN
Directeur ou son représentant
Président
Dr. Bernard BALZA
Président de la Commission Médicale
d’Etablissement
Dr. Sylvain CONDOURET
Médecin médiateur
membre itulaire
Dr. Françoise ATTANE
Médecin médiateur
membre suppléant
Mme. Marie Lise ANTOLIN
Médiateur non médecin
membre itulaire
Mme. Monique POSE
Médiateur non médecin
membre suppléant
M. Bernard RENDU
Représentant des usagers
désigné par le Conseil de Surveillance
M. Jean Claude CARRE
Représentant des usagers
désigné par le Conseil de Surveillance
Composition du pôle :
• Service de Réanimation Polyvalente et de Surveillance Continue
• Unité Médicale d’Activité SAMU/SMUR
• Unité Médicale d’Activité Urgences/ UHCD
Médecin responsable du pôle : Docteur Sonia LAZAROVICI
Pôle Vasculaire et Métabolique
Composition du pôle :
• Unité Médicale d’Activité de Cardiologie et Maladies Vasculaires
• Unité Médicale d’Activité d’Endocrinologie-Diabétologie-Maladies métaboliques
• Service de Néphrologie-Hémodialyse-Diabétologie
• Unité Médicale d’Activité de Neurologie et Explorations Neurologiques
Médecin responsable du pôle : Docteur Robert GROSSETETE
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INVITÉS PERMANENTS
M. Gregory CAUMES
Responsable de la Clientèle et des
Affaires Juridiques
Mme. Bahia LAROUSSE-GHRAIRI
Chargée de Communicaion
Mle. Jamila OUMAHI
Responsable du service Qualité et Gesion
des Risques
Mme. Nicole ROYER
Directeur Coordonnateur Général
des Soins
Fait à Carcassonne, le 31 mai 2011
Le Directeur,
Bernard NUYTTEN.
Contact:
Secrétariat du pôle Clientèle, Poliiques Médicales, Qualité et Santé Publique
[email protected] - 04 68 24 20 08
www.ch-carcassonne.fr
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CHARTE DE LA PERSONNE HOSPITALISÉE
(Circulaire N° DHOS/E1/DGS/SD1B/SD1C/SD4A/2006/90 du 2 mars 2006 relative aux droits
des personnes hospitalisées et comportant une charte de la personne hospitalisée)
Les principes généraux
1. Toute personne est libre de choisir l'établissement de santé qui la prendra en charge, dans la
limite des possibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier est accessible à tous, en
particulier aux personnes démunies et, en cas d'urgence, aux personnes sans couverture sociale. Il est
adapté aux personnes handicapées.
2. Les établissements de santé garantissent la qualité de l'accueil, des traitements et des soins. Ils
sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en œuvre pour assurer à chacun une vie
digne, avec une attention particulière à la fin de vie.
3. L'information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne hospitalisée participe
aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une personne de confiance
qu'elle choisit librement.
CHARTE DE L'ENFANT HOSPITALISÉ
"Le droit aux meilleurs soins possibles est un droit fondamental,
particulièrement pour les enfants" - UNESCO Cette charte résume et réaffirme les droits des enfants hospitalisés.
1. L'admission à l'hôpital
L'admission à l'hôpital d'un enfant ne doit être réalisée que si les soins nécessités par sa maladie ne
peuvent être prodigués à la maison, en consultation externe ou en hôpital de jour.
2. Etre entouré pendant le séjour
Un enfant hospitalisé a le droit d'avoir ses parents ou leur substitut auprès de lui, jour et nuit, quel
que soit son âge ou son état.
3. Impliquer les parents dans le processus de soins
On encouragera les parents à rester auprès de leur enfant et on leur offrira pour cela toutes les
facilités matérielles, sans que cela n'entraîne un supplément financier ou une perte de salaire.
On informera les parents sur les règles de vie et les modes de faire propres au service afin qu'ils
participent activement aux soins de leur enfant.
4. Un acte médical ne peut être pratiqué qu'avec le consentement libre et éclairé du patient. Celui-ci
a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits quant à sa
fin de vie dans des directives anticipées.
4. Etre informé sur la maladie et les soins
5. Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les personnes participant à une recherche
biomédicale, pour le don et l'utilisation des éléments et produits du corps humain et pour les actes
de dépistage.
5. Soulager la douleur
6. Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée,
notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné par écrit. Son
refus n'aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu'elle recevra.
6. Des activités de loisirs en fonction de l'âge
7. La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout moment
l'établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s'expose.
8. La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées. Son intimité est
préservée ainsi que sa tranquillité.
Les enfants et leurs parents ont le droit de recevoir une information sur la maladie et les soins,
adaptée à leur âge et leur compréhension, afin de participer aux décisions les concernant.
On évitera tout examen ou traitement qui n'est pas indispensable. On essaiera de réduire au
maximum les agressions physiques ou émotionnelles et la douleur.
Les enfants ne doivent pas être admis dans des services adultes. Ils doivent être réunis par groupes
d'âge pour bénéficier de jeux, loisirs, activités éducatives adaptés à leur âge, en toute sécurité.
Leurs visiteurs doivent être acceptés sans limite d'âge.
7. Un environnement hospitalier adapté
L'hôpital doit fournir aux enfants un environnement correspondant à leurs besoins physiques,
affectifs et éducatifs, tant sur le plan de l'équipement que du personnel et de la sécurité.
8. Formation spécifique du personnel soignant
9. Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des informations
personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent.
L'équipe soignante doit être formée à répondre aux besoins psychologiques et émotionnels des
enfants et de leur famille.
10. La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d'un accès direct aux informations
de santé la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droit en cas de décès bénéficient de ce
même droit.
9. Assurer une continuité dans les soins
11. La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l'accueil qu'elle a
reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de la qualité de
la prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toute personne dispose du
droit d'être entendue par un responsable de l'établissement pour exprimer ses griefs et de demander
réparation des préjudices qu'elle estimerait avoir subis dans le cadre d'une procédure de règlement
amiable des litiges et/ou devant les tribunaux.
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L'équipe soignante doit être organisée de façon à assurer une continuité dans les soins donnés à
chaque enfant.
10. Respect de l'intimité de l'enfant
L'intimité de chaque enfant doit être respectée. Il doit être traité avec tact et compréhension en
toute circonstance.
* Charte rédigée à LEIDEN (Pays-Bas) en 1988 lors de la première conférence
européenne des associations "Enfants à l’Hôpital".
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LUTTER CONTRE LA DOULEUR
CHARTE DE LA PERSONNE AGÉE DÉPENDANTE
La vieillesse est une étape pendant laquelle chacun doit pouvoir poursuivre son épanouissement. La
plupart des personnes âgées resteront autonomes et lucides jusqu'au dernier moment de leur vie.
L'apparition de la dépendance, quand elle survient, se fait à un âge de plus en plus tardif.
Même dépendantes, les personnes âgées doivent continuer à exercer leurs droits, leurs devoirs et
leurs libertés de citoyens.
Cette charte a pour objectif de reconnaître la dignité de la personne âgée devenue dépendante et
de préserver ses droits.
1. Choix de vie
Toute personne âgée dépendante garde la liberté de choisir son mode de vie.
2. Domicile et environnement
Le lieu de vie de la personne âgée dépendante, domicile personnel ou établissement, doit être choisi
par elle et adapté à ses besoins.
CONTRAT D’ENGAGEMENT
Article L.1110-5 du code de la santé publique ‘’ toute personne a le droit de recevoir des soins visant à
soulager sa douleur.Celle-ci doit être en toute circonstance prévenue, évaluée, prise en compte et traitée…’’
Dans cet établissement, nous nous engageons à prendre en charge votre douleur
Vous avez peur d’avoir mal…
prévenir, traiter ou soulager votre douleur c’est possible
• Prévenir
Les douleurs provoquées par certains soins ou examens : piqûres, pansements, pose de sondes, de
perfusion, retrait de drains…Les douleurs parfois liées à un geste quotidien comme une toilette ou un
3. Une vie sociale malgré les handicaps
Toute personne âgée dépendante doit conserver la liberté de communiquer, de se déplacer et de
participer à la vie de la société.
simple déplacement..
4. Présence et rôle des proches
Le maintien des relations familiales et des réseaux amicaux est indispensable aux personnes âgées
dépendantes.
Les douleurs aiguës comme les coliques néphrétiques, celles de fractures….les douleurs après une
5. Patrimoine et revenus
Toute personne âgée dépendante doit pouvoir garder la maîtrise de son patrimoine et de ses revenus
disponibles.
douleurs du cancer, qui nécessitent une prise en charge spécifique.
6. Valorisation de l’activité
Toute personne âgée dépendante doit être encouragée à conserver des activités.
Tout le monde ne réagit pas de la même manière devant la douleur ; il est possible d’en mesurer
7. Liberté de conscience et pratique religieuse
Toute personne âgée dépendante doit pouvoir participer aux activités religieuses ou philosophiques
de son choix.
Pour nous aider à mieux adapter votre traitement, vous pouvez nous indiquer ‘’combien’’ vous avez mal
8. Préserver l’autonomie et prévenir
La prévention de la dépendance est une nécessité pour l'individu qui vieillit.
• Traiter ou soulager
intervention chirurgicale, les douleurs chroniques comme le mal au dos, la migraine, et également les
• Vous avez mal.. Votre douleur, parlons-en
l’intensité.
en notant votre douleur de 0 à 10 ou en vous aidant d’une règlette
9. Droit aux soins
Toute personne âgée dépendante doit avoir, comme toute autre, accès aux soins qui lui sont utiles.
10. Qualification des intervenants
Les soins que requiert une personne âgée dépendante doivent être dispensés par des intervenants
formés, en nombre suffisant.
• Nous allons vous aider à ne plus avoir mal ou avoir moins mal
11. Respect de la fin de vie
Soins et assistance doivent être procurés à la personne âgée en fin de vie et à sa famille.
- En vous expliquant les soins que nous allons vous faire et leur déroulement ;
12. La recherche : une priorité et un devoir
La recherche multidisciplinaire sur le vieillissement et la dépendance est une priorité.
13. Exercice des droits et protection juridique de la personne
Toute personne en situation de dépendance doit voir protégés non seulement ses biens mais aussi
sa personne.
14. L'information, meilleur moyen de lutte contre l'exclusion
L'ensemble de la population doit être informé des difficultés qu'éprouvent les personnes âgées
dépendantes.
Fondation Nationale de Gérontologie
Ministère de l’Emploi et de la Solidarité - Secrétariat d’Etat à la Santé et à l’Action sociale - 1999
28
- En répondant à vos questions ;
- En utilisant le ou les moyens mieux adaptés.
Les antalgiques sont des médicaments qui soulagent la douleur. Il en existe de différentes puissances.
La morphine est l’un des plus puissants. Mais certaines douleurs, mêmes sévères, nécessitent un autre
traitement.
D’autres méthodes non médicamenteuses sont efficaces et peuvent vous êtres proposées comme par
exemple la relaxation, les massages, le soutien psychologique, la physiothérapie…
VOTRE PARTICIPATION EST ESSENTIELLE
NOUS SOMMES LÀ POUR VOUS ÉCOUTER, VOUS SOUTENIR, VOUS AIDER
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CHARTE DES DROITS ET LIBERTES DE LA PERSONNE ACCUEILLIE
La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale a notamment pour objectif de
développer les droits des usagers fréquentant les établissements et services sociaux et médico-sociaux.
Cette loi régit près de 32 000 structures, ce qui représente plus d'un million de places et plus de
400 000 salariés.
La charte des droits et libertés de la personne accueillie, parue dans l'annexe à l'arrêté du 8 septembre
2003 et mentionnée à l'article L 311-4 du code de l'action sociale et des familles, est un des sept
nouveaux outils pour l'exercice de ces droits.
• Article 1 - Principe de non discrimination
Dans le respect des conditions particulières de prise en charge et d'accompagnement prévues par la
loi, nul ne peut faire l'objet d'un discrimination à raison de son origine, notamment ethnique ou sociale,
de son apparence physique, de ses caractéristiques génétiques, de son orientation sexuelle, de son
handicap, de son âge, de ses opinions et convictions notamment politiques ou religieuses, lors d'une
prise en charge ou d'un accompagnement, social ou médico-social.
CHARTE DES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE ACCUEILLIE
-2°) le consentement éclairé de la personne doit être recherché en l'informant, par tous les moyens
adaptés à sa situation, des conditions et conséquences de la prise en charge et de l'accompagnement
et en veillant à sa compréhension.
-3°) le droit à la participation directe ou avec l'aide de son représentant légal, à la conception et à la
mise en oeuvre du projet d'accueil et d'accompagnement qui la concerne, lui est garanti.
Lorsque l'expression par la personne d'un choix ou d'un consentement éclairé n'est pas possible en
raison de son jeune âge, ce choix ou ce consentement est exercé par la famille ou le représentant
légal auprès de l'établissement, du service ou dans le cadre des autres formes de prise en charge et
d'accompagnement. Ce choix ou ce consentement est également effectué par le représentant légal
lorsque l'état de la personne ne lui permet pas de l'exercer directement. Pour ce qui concerne les
prestations de soins délivrées par les établissements ou services médico-sociaux, la personne bénéficie
des conditions d'expression et de représentation qui figurent au code de la santé publique.
La personne peut être accompagnée de la personne de son choix lors des démarches nécessitées par
la prise en charge ou l'accompagnement.
• Article 5 - Droit à la renonciation
• Article 2 - Droit à une prise en charge ou à un accompagnement adapté
La personne doit se voir proposer une prise en charge ou un accompagnement, individualisé et le plus
adapté possible à ses besoins, dans la continuité des interventions.
• Article 3 - Droit à l'information
La personne bénéficiaire de prestations ou de services a droit à une information claire, compréhensible
et adaptée sur la prise en charge et l'accompagnement demandés ou dont elle bénéficie ainsi que sur
ses droits et sur l'organisation et le fonctionnement de l'établissement, du service ou de la forme de
prise en charge ou d'accompagnement. La personne doit également être informée sur les associations
d'usagers oeuvrant dans le même domaine.
La personne a accès aux informations la concernant dans les conditions prévues par la loi ou la
réglementation. La communication de ces informations ou documents par les personnes habilitées à les
communiquer en vertu de la loi s'effectue avec un accompagnement adapté de nature psychologique,
médicale, thérapeutique ou socio-éducative.
La personne peut à tout moment renoncer par écrit aux prestations dont elle bénéficie ou en demander
la changement dans les conditions de capacités, d'écoute et d'expression ainsi que de communication,
prévues par la présente charte, dans le respect des décisions de justice ou mesures de protection
judiciaire, des décisions d'orientation, et des procédures de révision existantes en ces domaines.
• Article 6 - Droit au respect des liens familiaux
La prise en charge ou l'accompagnement, doit favoriser le maintien des liens familiaux et tendre à
éviter la séparation des familles ou des fratries prises en charge, dans le respect des souhaits de la
personne, de la nature de la prestation dont elle bénéficie et des décisions de justice. En particulier,
les établissements et les services assurant l'accueil et la prise en charge ou l'accompagnement des
mineurs, des jeunes majeurs ou des personnes et familles en difficultés ou en situation de détresse,
prennent, en relation avec les autorités publiques compétentes et les autres intervenants, toute mesure
utile à cette fin.
Dans le respect du projet d'accueil et d'accompagnement individualisé et du souhait de la personne,
la participation de la famille aux activités de la vie quotidienne est favorisée.
• Article 4 - Principe du libre choix, du consentement éclairé et
de la participation de la personne
• Article 7- Droit à la protection
Dans le respect des dispositions légales, des décisions de justice ou des mesures de protection judiciaire
ainsi que des décisions d'orientation :
Il est garanti à la personne comme à ses représentants légaux et à sa famille, par l'ensemble des
personnels ou personne réalisant une prise en charge ou un accompagnement, le respect de la
confidentialité des informations la concernant dans le cadre des lois existantes.
-1°) La personne dispose du libre choix entre les prestations adaptées qui lui sont offertes soit dans
le cadre d'un service à son domicile, soit dans le cadre de son admission dans un établissement ou
service, soit dans le cadre de tout mode d'accompagnement ou de prise en charge;
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Il est également garanti le droit à la protection, le droit à la sécurité y compris sanitaire et alimentaire,
le droit à la santé et aux soins, le droit à un suivi médical adapté.
31
• Article 8 - Droit à l'autonomie
Dans les limites définies dans le cadre de la réalisation de sa prise en charge ou de son accompagnement
et sous réserves des décisions de justice, des obligations contractuelles ou liées à la prestation dont elle
bénéficie et des mesures de tutelle ou de curatelle renforcée, il est garanti à la personne la possibilité
de circuler librement. A cet égard, les relations avec la société, les visites dans l'institution, à l'extérieur
de celle-ci sont favorisées.
Dans les mêmes limites et sous les mêmes réserves, la personne résidente peut, pendant la durée de
son séjour, conserver des biens, effets et objets personnels et lorsqu'elle est majeure, disposer de son
patrimoine et de ses revenus.
• Article 9 - Principe de prévention et de soutien
Les conséquences affectives et sociales qui peuvent résulter de la prise en charge ou de
l'accompagnement doivent être prises en considération. Il doit en être tenu compte dans les objectifs
individuels de prise en charge et d'accompagnement.
Le rôle des familles, des représentants légaux ou des proches qui entourent de leurs soins la personne
accueillie doit être facilité avec son accord par l'institution, dans le respect du projet d'accueil et
d'accompagnement individualisé et des décisions de justice.
Les moments de fin de vie doivent faire l'objet de soins, d'assistance et de soutien adaptés dans le
respect des pratiques religieuses ou confessionnelles et convictions tant de la personne que de ses
proches ou représentants.
• Article 10 - Droit à l'exercice des droits civiques attribués
à la personne accueillie
L'exercice effectif de la totalité de la totalité des droits civiques attribués aux personnes accueillies et
des libertés individuelles est facilité par l'institution qui prend à cet effet toutes mesures utiles dans le
respect, si nécessaire, des décisions de justice.
• Article 11 - Droit à la pratique religieuse
Les conditions de la pratique religieuse y compris la visite des représentants des différentes confessions
doivent être facilitées, sans que celles-ci puissent faire obstacle aux missions des établissements ou
services. Les personnels et les bénéficiaires s'obligent à un respect mutuel des croyances, convictions
et opinions. Ce droit à la pratique religieuse s'exerce dans le respect de la liberté d'autrui et sous
réserve que son exercice ne trouble pas le fonctionnement normal des établissements et services.
• Article 12 - Respect de la dignité de la personne et de son intimité
Le respect de la dignité et de l'intégrité de la personne sont garantis. Hors la nécessité exclusive et
objective de la prise en charge ou de l'accompagnement, le droit à l'intimité doit être préservé.
32
33
34
35
ICSHA
(indice de consommation
des de
produits
hydroalcooliques)
ICSHA (indice
consommation
des
2005
77/100
94/100
D
B
2006
94/100
95,5/100
B
A
de lutte97,5/100
contre les
infections
nosocomiales) 2005
2007
2008
2009
95,5/100
100/100
100/100
2004
2005
2006
2007
2008
2009
100/100
A
97,5/100
100/100
100/100
A l’implication
A et le niveau
Ad’engagement
A de l’établissement29,1%
Il
traduit
dans la
A
A préventionAdu risque infectieux
D
en particulier de sa direction, de son équipe d’hygiène
et de son CLIN
2005
2007
2008
SURVISO
2006
2009
produits
hydroalcooliques)
2006
2007
2008
2009
29,1%
44,9%
47,4%
67,6%
78,6%
Depuis
cet
mesure
la 78,6%
consommation
d’un
44,9%
47,4%
67,6%
D 2005,
C indicateur
C
C
B des produits
phare utilisé pour l’hygiène des mains, mesure clé pour réduire la
C
C
C
B
transmission des germes en particulier ceux résistants aux antibiotiques
2006
2007
2008
2009
2005
75%
2006
60%
2007
80%
2008
100%
2009
100%
Score agrégé
Score agrégé
Score agrégé
Score
agrégé
Score
agrégé
Score agrégé
SCORE AGRÉGÉ
Score agrégé
Score agrégé
TAux dE sARm
bactérie
souventd’infection
responsablenosocomiale
d’infection nosocomiale
cette bactériecette
souvent
responsable
2007
1,1 ;du
taux
: 0,77
2007Taux
: 1,1
; taux
: taux
0,772008
2009; taux
:0,632009 :0,63
Taux de SARM : Il indique queTaux
l’établissement
effectue
un: 2008
suivi
de; taux
Taux de SARM : Il indique que l’établissement effectuecette
un suivi
du taux
de responsable d’infection nosocomiale
bactérie
souvent
Taux de SARM
: Il indique
que l’établissement
effectue
un
suivinosocomiale
du taux de
2006
2007
2009
cette bactérie
souvent
d’infection
2006
2008
Taux
2007responsable
: 1,1
; taux
2008
: 2007
0,77 ; taux
2009
:0,63 2008 2009
cette bactérie
souvent responsable
d’infectionB
nosocomiale
C B:0,63
79,22/100
88,28/100
Taux
2007
: 1,1bactérie
; taux68,67/100
2008
:responsable
0,77
; taux
2009
C68,67/100
79,22/100
88,28/100: Taux
B
91,58/100
A91,58/100
Il indique que l’établissement effectue un suivi
du taux
de cette
souvent
d’infection
nosocomiale
2007
: 1,1 B
; taux
2008 : 0,77A; taux 2009 : 0,63
Taux 2007 : 1,1 ; taux 2008 : 0,77 ; taux 2009 :0,63
2006
2007
2008
2009
2006 68,67/100 2007
2008
2009A
C 2006
79,22/1002008
B 200788,28/100 2009
B
91,58/100
IL est
calculé
partir des
scores
obtenus
Score
agrégé
IL est calculé
à partir
desà scores
obtenus
68,67/100
C
79,22/100B B 91,58/100
88,28/100 A
B
91,58/100 A
B
88,28/100
Score agrégé68,67/100 C 79,22/100
les 4 indicateurs
dans les 4 dans
indicateurs
du
deinfections
bord
des infections
du tableau
detableau
bord
des
IL est calculé
à partir
des scores
obtenus
IL est calculé à partir des scores obtenus
nosocomiales
IL est calculé à partir
desles
scores
obtenus
nosocomiales
dans
4 indicateurs
dans les 4 indicateurs
IL est
calculé
à partir
des scores
obtenus
dans les 4 indicateurs
dans
les
4 indicateurs
du
tableau
de bord
des
infections
du
tableau
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du tableau de bord des
infections
nosocomiales
nosocomiales
Taux de
SARMque
: Ill’établissement
indique
effectue
un18/20
suivi
11/20 que
C l’établissement
16/20
B un suivi
18/20
A taux de
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: Il indique
effectue
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de du
2006
11/20 C
2006
11/20 C
infections
du2006
site
et le
nombre
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réalisent cette
2005
2006
2007
2008
2009
Cet indicateur
renseigne,
sur opératoire,
l’existence
ou
non
d’ une
surveillance
des
2008
2009
surveillance
des
infections
du
site
2007
2008
2009
s 2005
2007
2008des antibiotiques)
2009
surveillance
par
rapport
àde
l’ensemble
des
services
chirurgicaux.
rapport
à
l’ensemble
des
services
chirurgicaux.
infections du site
opératoire,
et le
nombre
services
qui
réalisent
cette
75%
60%
80%
100%
100%
11/20
16/20
B A 18/20
A
Apolitique
opératoire
(ISO))
Il mesure
l’implication
de l’établissement
dans la
75% surveillance
60% par
80%
100%
100%
16/20 C B
18/20
18/20
A 18/20
surveillance par rapport à l’ensemble des services chirurgicaux.
de bon usage des antibiotiques
renseigne, sur 2007
l’existence ou non2008
d’ une surveillance
des
s
2005 Cet indicateur
2006
2009
2006
2007
2008
2009
infections du site opératoire, et le nombre de services qui réalisent cette
2005
2006
2007
2008
2009
2007
2008
2009
75%
60%
100%
100%
11/20 C
16/20 B
18/20 A 18/20 A
surveillance
par rapport à 80%
l’ensemble des services
chirurgicaux.
75%
60%
80%
100%
100%
16/20 B
18/20 A 18/20 A
de bon usage2006
des antibiotiques
2007
ICATB
77/100
95,5/100
ICATB
(indice
composite
de
bon 97,5/100
usage 100/100
ICATB (indice
composite
de 94/100
bon
usage
D
B
A
A
A
des antibiotiques)
des antibiotiques)
Il
mesure
l’implication
de
l’établissement
dans
la
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ICATB
(indice
composite
de
bon
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(indice
composite
de
bon
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des
antibiotiques)
Il mesure l’implication de l’établissement dans la politique
de
bon
usage
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antibiotiques
ICATB (indice
composite
de
bon
de bon
usage
des
antibiotiques
des
antibiotiques)
des antibiotiques)
Il mesure
l’implication de l’établissement dans la politique
29,1% (Indicateur
44,9%
47,4%
67,6%
de réalisation
SURVISOSURVISO
(Indicateur
de réalisation
d’une78,6%d’une
D
C
C
B
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des Cinfections
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du
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SURVISO
(Indicateur
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Cet
indicateur
renseigne,
surou
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des
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Cet indicateur
renseigne,
sur
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s surveillance
s surveillance
du site
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des
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du
site
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et
le
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qui
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(ISO))
Il mesure l’implication de l’établissement dans la politique
Cet
indicateur
renseigne,
sur
l’existence
ou
non
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une
surveillance
des
surveillance
par
rapport
à
l’ensemble
des
services
chirurgicaux.
surveillance paropératoire
rapport à l’ensemble
des services chirurgicaux.
(ISO))
bon usage des
antibiotiques
Il mesure l’implication de de
l’établissement
dans
la politique
Cet indicateur
sur
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ou
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des cette
SURVISO
(Indicateur
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réalisation
d’une
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s du siterenseigne,
de bon usage desICATB
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et
le nombre
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2004
77/100
D
Depuis 2005, cet indicateur mesure la consommation d’un des produits
Il traduit l’implication et le niveau et
d’engagement de l’établissement dans la
et de son CLIN de son CLIN
utilisé pour
l’hygiène
des mains, mesure
clé produits
pour réduire la
cet indicateur
mesure
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d’un des
prévention
du risque
infectieux2008
Il traduit l’implication
et le niveau
d’engagement
de l’établissement
dans la 2009 Depuis 2005,phare
2004
2005
2006
2007
2005
2006
2007
2008
2009
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2005l’hygiène
2006
2007
2008
2009
des
germes
en
particulier
ceuxréduire
résistants
phare utilisétransmission
pour
des
mains,
mesure
clé
pour
la aux antibiotiques
en particulier
de sa direction,
prévention
du risque
infectieuxde son équipe d’hygiène
77/100
94/100
95,5/100
97,5/100 100/100
100/100
100/100transmission 29,1%
29,1%
44,9%
47,4%
67,6%
78,6%
77/100
94/100
95,5/100
97,5/100
100/100
44,9%
47,4%
67,6%
78,6%
des
germes
en
particulier
ceux
résistants
aux
antibiotiques
deéquipe
son CLIN
en particulier de sa direction, deet
son
d’hygiène
A
ICALIN
ICSHA
composite
d’activité
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des
D
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CLIN
D
2004BD
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2006
2007 A
2008AA
2009 Ades comités
2005CD
2006CC
2007 C
2008B C 2009 B
ICSHA (indice de consommation des
de lutte
les infections
nosocomiales)
produits hydroalcooliques)
de lutte contre
lescontre
infections
nosocomiales)
produits hydroalcooliques)
Il traduit l’implication
et le(indice
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dans
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2005, cet
indicateur
mesure
consommation
d’un
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ICALIN
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des
comités
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des
2005,
cet
indicateur
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des produits
Il
traduit
l’implication
et
le
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d’engagement
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dans
la
Depuis
2005,
cet
indicateur
mesure
la consommation
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produits
Il traduit (indice
l’implication
et le niveau d’engagement
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dans la
ICALIN
ICSHA
composite
d’activité
des
comités
(indice
de
consommation
desdes
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en
particulier
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direction,
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son
phare
utilisé
pour
l’hygiène
des
mains,
mesure
clé
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utilisé
pour
l’hygiène
des
mains,
mesure
clé
pour
réduire
la la
de lutte
contre
les
infections
nosocomiales)
produits
hydroalcooliques)
prévention
du
risque
infectieux
phare
utilisé
pour
l’hygiène
des
mains,
mesure
clé
pour
réduire
la
prévention du risque infectieux
transmission
des
germes
en
particulier
ceux
résistants
aux
antibiotiques
de lutte
infections
nosocomiales)
produits
hydroalcooliques)
en
direction,
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son équipe d’hygiène
équipeles
d’hygiène
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transmission
des germes
en particulier
ceux
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transmission
des
germes
en
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ceux
résistants
aux
antibiotiques
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particulier
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sa direction,
deson
sonCLIN
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(indice composite d’activité des comités de lutte
ICALIN
(indice composite
des comités
ICALIN (indice
composite
d’activitéd’activité
des comités
contre
les
infections
nosocomiales)
ICALIN
Organisation de la lutte contre les infections nosocomiales, les indicateurs
36
TIVOLI DÔME IMAGERIE
Hospitalisation à domicile
Lit Médicalisé
Nutrition
Contention veineuse
Dr. P. BERGES • Dr. J. BERNIER • Dr. V. BROUSSY • Dr. C. CAZALBOU
Dr. C. COUSTAL • Dr. M. DALATI • Dr. R. ESCARGUEL • Dr. M. HONORÉ-MARTY
Dr. J.P MASSON • Dr. J.L. MELGAR • Dr. A. PUJOL • Dr. J.O. ROUX • Dr. A. SCHULZ
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• 8, Bd Omer Sarraut - 11000 CARCASSONNE - Tél. 04 68 25 14 77 - Fax 04 68 25 85 01
• Clinique du Sud - Chemin de la Madeleine - 11000 MONTREDON - Tél. 04 68 72 46 95
• 48, promenade du Tivoli - 11300 LIMOUX - Tél. 04 68 31 73 74 - Fax 04 68 31 62 20
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HOPITAL SANS TABAC
Le Centre Hospitalier fait partie du réseau hôpital sans tabac
Si vous voulez arrêter de fumer,
l’équipe de tabacologie est à votre écoute :
04 68 24 26 00
Suite au décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006, il est interdit de fumer dans l’enceinte de
l’établissement. Les contrevenant seront passibles d’une amende.