Torrents du Saint-Eynard 2, allée des Mitaillères 38240 – MEYLAN

S.I.T.S.E.
Syndicat Intercommunal des
Torrents du Saint-Eynard
2, allée des Mitaillères
38240 – MEYLAN
Nombre de membres en exercice :
Nombre de membres présents :
Votants :
COMITE SYNDICAL DU 13 SEPTEMBRE 2007
L’an deux mil sept, le treize septembre, le Comité Syndical, dûment convoqué, s’est
réuni en session ordinaire, au siège social du syndicat, sous la présidence de Monsieur
Bernard Rieu.
Date de convocation du Comité Syndical : 05 septembre 2007
Présents : Mmes Chantal Descure, Odile Lecouvey
Messieurs Gérard Amblard,Bernard Jay, Michel Pras,
Absents : Mesdames Elizabeth Joppé Arielle Raynaud, Messieurs Eric Ferrieu
Michel Tripier.
Etaient également présents :
M. Marc Minazio représentant les services techniques de Montbonnot,
M. Jean-François Pic, représentant les services techniques de Meylan
M. Gilbert Charles des services techniques de St Ismier)
Monsieur Locatelli du Service ONF « Pôle travaux en montagne »
Ordre du jour :
 Point sur l’entretien général des torrents
 Question soulevée par M. Bernard Jay faut-il retirer de la responsabilité du
SITSE toutes les parties busées des torrents ?
 Entretien du Sentier pédagogique de Corbonne
 Avancement des travaux d’investissement
 Revoir les propositions pour le montage du dossier d’autorisation au titre de la
loi sur l’eau sur la base des différents avant-projets : torrent de Jallières – et
Chandetière)
 Point sur les finances – proposition d’une Décision Modificative au BP 2007
(réponse des maires à notre courrier du 04/07/2007)
 Questions diverses
 Torrent du Manival Pont de Lavors (réponse du Conseil Général)
 Torrent du Gamond (Affaire Guilllaume)
 Préparation sortie annuelle.
I – Point sur l’entretien général des torrents
Monsieur Locatelli fait le point sur l’avancement des travaux d’entretien :
-
torrent du Manival : le nettoyage de la végétation est terminé
-
torrent de l’Hermitage : Le service ONF « Pole travaux en montagne » a procédé
au nettoyage de la végétation (principalement des ronces) mais rencontre des
difficultés pour l’évacuation de ces déchets les feux étant interdits par arrêté
préfectoral sur la commune de Meylan. La mise en décharge des matériaux
représente un coût important, ils seront stockés sur les cotés en attendant.
-
Plage d’Amphitéa (torrents des Guichards) : suite à un appel téléphonique de M.
Minazio des services techniques de Montbonnot (commande du SITSE du
27/06/07) le curage de la plage de dépôt compris chenal en U et mise en
décharge des matériaux à été effectué (sur devis entretien annuel).
-
Plage Crépon : travaux pris sur investissement (travaux de correction
torrentielle : gestion débordement au gué chemin Montbivet).
Torrent du Rivet : suite au passage d’une caméra chemin de Rey Buisson entre la
propriété Dumas et la sortie de la buse en aval du chemin départemental 1090, il
a été constaté une accumulation de matériaux sous le chemin départemental. La
commune de Saint-Ismier a signalé cet entassement de matériaux à la Maison du
département qui doit procéder au nettoyage afin d’assurer le libre écoulement
des eaux sous l’ouvrage leur appartenant. Entretien de cette partie à la charge
de la commune ? voir paragraphe II.
Dans le cadre de l’entretien de ce torrent, M. Locatelli avait proposé la création
d’une grille de retenue des matériaux (au-dessus de la propriété Dumas) la
commune de St Ismier n’avait pas donné son accord pour la réalisation de ces
travaux.
Or à ce jour, ces travaux deviennent nécessaires, voire urgents, ils seront
programmés en 2008 la commune de St Ismier n’acceptant aucun dépassement de
budget pour 2007.
Monsieur Locatelli nous informe que le montant des travaux d’entretien réalisés à
ce jour au vu du compte-rendu de la visite annuelle pour l’année 2007 (devis
accepté pour un montant de 167 978,20 € TTC ) s’élève à environ 40 000 € H.T.
M. Rieu demande au Service O.N.F. « Pôle travaux en montagne » qu’une facture
soit établie en fin d’année pour les travaux réalisés au cours de l’année 2007.
Les travaux non effectués seront « réinscrits » sur le compte-rendu de la visite
annuelle 2008. (travaux 2008 et non pas reliquat 2007)
Il demande également que la visite annuelle des torrents se fasse au cours du dernier
trimestre 2007 pour l’élaboration du BP 2008, afin d’estimer au plus juste le montant à
inscrire en section de fonctionnement au poste « Entretien des torrents » qui
représente une dépense importante.
De ce fait, il est nécessaire de modifier l’article 2 « Visite annuelle des torrents »lors
du renouvellement de la convention d’expertise et de travaux pour la gestion des
torrents du St Eynard passé avec ONF.
II - Question soulevée par M. Bernard Jay faut-il retirer de la responsabilité du SITSE
toutes les parties busées des torrents ?
Les travaux de busage d’un cours d’eau sont entrepris très souvent pour un
franchissement de route ou l’exploitation d’une plus grande surface disponible et
rarement pour l’entretien du torrent. Aussi le comité syndical demande si l’entretien
des parties busées restent à la charge de la commune ou l’organisme demandeur des
travaux.
Ainsi l’entretien de certains ouvrages restent à la charge du Syndicat, les travaux de
busage (exp. torrent du Gamond) ayant été sous la responsabilité du SITSE.
Il serait souhaitable que chaque commune nous adresse la liste des parties busées pour
une plus juste répartition des charges.
III - Entretien du Sentier pédagogique de Corbonne par courrier le service RTM
demande au SITSE, dans le cadre de ses responsabilités de Maître d’ouvrage quant à
l’équipement initial et à l’entretien du sentier de prendre en charge certains
équipements. Le rapport élaboré par M. Diot relatif à cette demande n’était pas joint à
cette lettre, nous attendons ce document ainsi qu’un chiffrage pour suite à donner.
Cet entretien doit-il rester sous la responsabilité du SITSE ?
IV - Avancement des travaux d’investissement
1) Torrent du Manival : confortement 2 ouvrages aval RN 90, les travaux sont
terminés, la dépense totale de l’opération s’élève à 21 369,40 €. Une subvention
sera versée par le Conseil Général au prorata des travaux soit un montant de
893,27 €. Nous devrions également recevoir une subvention de l’état dossier en
cours.
2) Torrent de Jallières : Confortement ouvrage B26, création fosse de dissipation,
Cette opération est inscrite pour un montant estimatif de 24 000 € TTC .
La consultation est lancée, l’ouverture des plis pour le choix de l’entreprise
retenue pour les travaux est prévue le 27 septembre prochain.
3) Torrent de Jallières : Hameau de Maupertuis. Cette opération est inscrite pour
un montant estimatif de 22 500 € TTC. La consultation est lancée, l’ouverture de
plis pour le choix de l’entreprise retenue pour les travaux est prévue début
octobre.
4) Torrent du Crépon : gestion débordement au gué Chemin Montlivet, la Maîtrise
d’œuvre à été confié à Alp’Etudes. Comme prévu, en accord avec le Maître
d’œuvre, l’ONF « Pôle travaux en montagne » a réalisé la plage de dépôt
provisoire à l’amont immédiat du seuil du chemin Montbivet, ces travaux étaient
urgents.
V - Revoir les propositions pour le montage du dossier d’autorisation au titre de la
loi sur l’eau sur la base des différents avant-projets : torrent de Jallières – et
Chandetière)
Une consultation avait été lancée auprès de quatre entreprises pour la réalisation
d’un dossier au titre du Code de l’environnement, relatif aux projets de correction
torrentielle des torrents de Jallières, Chandetière (d’avant projet constitué)
crépon et Manival pour lesquels nous n’avons pas d’avant projet.
Ces propositions ont été revues, Nous les transmettrons à Mme Maraval du Service
RTM pour avis complémentaire.
Suite à notre rencontre avec M. Corbet correspondant technique de la pêche il
paraît souhaitable, qu’en début d’exercice prochain, il soit établi un diagnostic des
torrents avec les travaux prévisionnels sur 5 ans afin de constituer un dossier global
d’autorisation « loi sur l’eau » pour bénéficier de déclarations simplifiées.
VI - Point sur les finances – proposition d’une Décision Modificative au BP 2007
(réponse des maires à notre courrier du 04/07/2007)
Monsieur le Président en accord avec M. Tripier, vice-président aux finances ont
adressé aux maires des cinq communes adhérentes un courrier leur faisant part d’un
dépassement prévisionnel de 80 000 € pour l’ensemble des communes en section de
fonctionnement relatif à l’entretien important à effectuer sur les torrents suite aux
violents orages.
Seule une réponse négative nous est parvenue de la Mairie de Saint-Ismier qui ne
peut modifier en cours d’année son budget de fonctionnement.
VI – Questions diverses
1) Il a été signalé au SITSE qu’au niveau des travaux du SIED « By-pass » torrent
de Chandetière, une entreprise pour des besoins de passage avait comblé une
partie du lit du torrent, ce qui a causé un déversement d’eau dans le champ de M
et Mme Mathieu lors de l’orage du 5 septembre. M le Président s’est rendu sur
place le 11 septembre et a pu constater que tout était en état.
2) Torrent du Manival Pont de Lavors (réponse du Conseil Général ci-joint)
Le Comité syndical demande aux maires des communes de Saint-Ismier et de
Saint- Nazaire d’intervenir une nouvelle fois.
3) Torrent du Gamond (Affaire Guilllaume) Une réponse à été adressée par le
SITSE à MM Roudaut et Marchal. Une action est en cours, ainsi qu’un courrier
en préparation par la mairie de Meylan.
4) Sortie annuelle est prévue le vendredi 19 octobre à 9 heures au Parking de
l’Agora.
Programme de la visite :
Sentier pédagogique St Ismier à 9 h 15
Haut de la Doux à 10 h 45
Pot de l’amitié (bureau du SITSE) à 11 h 45