PROJET D`ORDRE DU JOUR
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PROJET D`ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2014 --------------------ORDRE DU JOUR -----------DECISIONS DU MAIRE - ADMINISTRATION GENERALE 1- PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU PORT DE PLAISANCE PORT OLONA II – APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET DE LA CONVENTION – AUTORISATION DE SIGNATURE 2- COMMUNAUTE DE COMMUNES DES OLONNES – PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES 2013 3- LOTS POUR LE CONCOURS DES ILLUMINATIONS DE NOËL 4- CENTRE MEDICO-SOCIAL – CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LE DEPARTEMENT DE LA VENDEE 5- DIRECTION DES MOYENS GENERAUX – REDEVANCES 2015 DU DOMAINE PUBLIC - OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 6- RAPPORT D'ACTIVITES DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME – ANNEE 2014 7- APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2015 DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 8- CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE ET L'OFFICE DE TOURISME 2015/2016 9- DEMANDE DE CLASSEMENT DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE EN « COMMUNE TOURISTIQUE » - EDUCATION – JEUNESSE 10 - ENSEIGNEMENT – CONTRAT D’ASSOCIATION AVEC LES ECOLES PRIVEES COMMUNALES - ACTION SOCIALE 11 - SUBVENTIONS SOCIALES - ACTIVITES SPORTIVES 12 - SUBVENTION OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS 13 - TARIFS SPORTS 2015 - ACTIVITES NAUTIQUES – GESTION ET SECURITE DE LA PLAGE 14 - INSTITUT SPORTS OCEAN – SUBVENTION VENDEE COEUR 2015 – ASSOCIATION REVES 15 - INSTITUT SPORTS OCEAN – SUBVENTION ET CONVENTION DU TOUR DE FRANCE A LA VOILE 20152017-2019 16 - INSTITUT SPORTS OCEAN – TARIFS NAUTIQUES 2015 - ANIMATIONS - DEVELOPPEMENT CULTUREL 17 - CROISEE CULTURELLE – TARIFS 2014/2015 18 - TARIFS DES LOCATIONS DE SALLES POUR 2015 19 - TARIFS DE PRÊT DE MATERIEL POUR 2015 20 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE ET LE GROUPEMENT DE COMMANDE « LA DEFERLANTE » 21 - ADHESION DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE A L'ASSOCIATION MDAV 22 - SUBVENTION AVVAS - CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIERES 23 - AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION D'UNE PARCELLE SITUEE A LA RENAIE APPARTENANT AUX CONSORTS BAUD 24 - AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UNE PLACE DE PARKING SITUEE DANS LA RESIDENCE «LES QUAIS DU STELLA» 8 QUAI ROUSSEAU-MECHIN ET RUE BELLE RUE AUX CONSORTS ROUAULT 25 - INSTAURATION D'UNE SUBVENTION COMMUNALE POUR LES TRAVAUX DE RAVALEMENT DE FAÇADE 26 - AIDES A L'HABITAT – ATTRIBUTION DES PRIMES VILLE – ANNEE 2014 - VOIRIE – ASSAINISSEMENT 27 - COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITE – RAPPORT ANNUEL 2013/2014 28 - ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L'ACHEMINEMENT ET LA FOURNITURE D'ELECTRICITE 29 - MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCO – TRANSFERT DE COMPETENCE ASSAINISSEMENT 30 - AVENANT A LA CONVENTION POUR L'UTILISATION ET L'EXPLOITATION DU LOGICIEL DE GESTION DE L'URBANISME CARTADS CS 31 - PORT DE COMMERCE DE LA CABAUDE – TRAVAUX DE VOIRIE ET D'ASSAINISSEMENT – AVENANT DE TRANSFERT (VILLE DES SABLES D'OLONNE / COMMUNAUTE DE COMMUNES DES OLONNES / CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE / CONSEIL GENERAL) 32 - MARCHE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA VOIRIE DE LA CABAUDE – AVENANT DE TRANSFERT (VILLE DES SABLES D'OLONNE / COMMUNAUTE DE COMMUNES DES OLONNES / STRAPO) 33 - TRANSFERT ASSAINISSEMENT – MISE A DISPOSITION DE BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES 34 - GROUPEMENT DE COMMANDE POUR DES TRAVAUX SUR LES RESEAUX D’EAUX USEES ET D’EAUX PLUVIALES DE L'AGGLOMERATION DU PAYS DES OLONNES - SIGNATURE DU MARCHE 35 - TRANSFERT DE LA COMPETENCE PLEINE ET ENTIERE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DES EAUX USEES – APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES - RESSOURCES HUMAINES 36 - TRANSFERT DU PERSONNEL ASSAINISSEMENT 37 - COMPENSATION FINANCIERE LIEE AUX AUTORISATIONS D'ABSENCE DES ELUS MUNICIPAUX SALARIES 38 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 39 - PRESTATIONS D'ACTION SOCIALE – CHEQUES CADEAUX OU BONS D'ACHAT POUR NOËL 40 - PERSONNEL COMMUNAL – BESOINS SAISONNIERS ET ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITES POUR 2015 41 - PERSONNEL COMMUNAL – BESOINS OCCASIONNELS - ADMINISTRATION GENERALE 42 - DELEGATIONS DE POUVOIRS AU MAIRE ET AU PREMIER ADJOINT 43 - BAIL COMMERCIAL – PROTOCOLE DE RESILIATION AMIABLE ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION VVF VILLAGES - FINANCES 44 - CONVENTION DE REMBOURSEMENT DES ANNUITES D'EMPRUNTS AFFECTES A L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE 45 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC DEXIA CREDIT LOCAL 46 - FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGETAIRE 2014 - DECISION MODIFICATIVE N°7 47 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2015 - QUESTIONS DIVERSES ABANDON DU PROJET DE MEDIATHEQUE