Guide d`aide à la création d`un club de badminton

Guide d’aide
à la création
d’un club de badminton
Présentation du
badminton
Sport parmi les plus pratiqués dans le monde (parmi les tous premiers sports en Chine, Indonésie, Malaisie,
Corée, Danemark, Angleterre…)
L’International Badminton Fédération (I.B.F.) a été fondée en 1934
Sport olympique depuis 1992
Une fédération jeune (la FFBa a été créée en 1979)
Sport en plein essor : Plus de 130 000 licenciés en 2009 et une progression de 10 % par an
40.6% de pratiquantes féminines
33.7% de compétiteurs
33.2% de jeunes
Le Badminton attire énormément de jeunes qui le découvrent en EPS au collège et même à l'école primaire, il
fait aujourd’hui partie intégrante de l’enseignement obligatoire d’éducation physique et sportive au collège.
142 371 licenciés UNSS : 2ème sport scolaire après le cross
Seule discipline de raquette représentée dans les 5 tableaux aux JO (Simple Homme, Simple Dame, Double
Hommes, Double Dames, Double Mixte)
Le terrain mesure 6,10 m sur 13,40
Le haut du filet est à 1,55 m du sol
Le volant pèse 5 g, la raquette moins
de 100 g
Un volant peut atteindre 300km/h
Sous des allures élégantes et fluides, le badminton en compétition se révèle très exigeant et nécessite
des réflexes, du dynamisme et une bonne condition physique. Des études médicales ont montré que le badminton
est le 2ème sport consommateur d’énergie derrière le hockey sur glace.
Enfin, le badminton cumule autant d’atouts ludiques qu’économiques. Accessible à tous les niveaux, en
raison de sa rapidité d’apprentissage des gestes élémentaires, à tous les âges et à tous les sexes, il nécessite
peu de place, peu d’argent et peu de matériel.
Qui plus est, il développe, chez les pratiquants, une panoplie de qualités :
adresse
vivacité
intelligence tactique
Convivialité et fair-play sont inhérents à la pratique de ce sport.
Le badminton, c’est donc :
« Cinq grammes de plumes, des tonnes d’émotions » !
Présentation
du CDBR
Pour plus d’information :
Visitez notre site
http://www.cdbr.net
Créé en 1993, le Comité Départemental de Badminton du Rhône (CDBR) regroupe 35 clubs et 3400 licenciés du
département.
Il coordonne l’activité et les clubs liés au badminton et est notamment chargé des compétitions, de la détection
et de la formation des jeunes (1000 licenciés ont moins de 18 ans), de la promotion du badminton dans le
Département.
Plus particulièrement pour les jeunes, le CDBR mène les actions suivantes :
Interclubs jeunes (les écoles de badminton se rencontrent par
catégorie d'âge lors de cette compétition), structuration des écoles de bad avec la mise en place de la labellisation,
- Grand Prix Départemental Jeunes : organisation de compétitions départementales,
- Stage de détection des jeunes et entraînement du groupe Equipe Départementale Jeunes,
- Écoles de Badminton : organisation des
groupe dont ont été issus les joueurs sélectionnés pour cette finale.
Comité Départemental de Badminton du Rhône
5 impasse du Presbytère - 69008 Lyon
Tél./Fax: 04.72.71.36.65
http://www.cdbr.net
[email protected]
Les démarches
indispensables pour créer un
club de badminton du
badminton
1)
Définir avec la municipalité des créneaux horaires pour la pratique
2)
Organiser une AG constitutive : écrire et voter les statuts du club ; élire les membres du
bureau.
3)
Répartir les fonctions de chaque membre du bureau
4)
Faire la déclaration en préfecture (du département) + demande d’insertion au journal officiel
(à demander à votre préfecture : document « création modèle A » de la direction des
journaux officiels. Pour ce faire il faut envoyer à la préfecture :
- la « déclaration de création d’une association » (cf pièce jointe) datées et signées par deux
membres du bureau
- la liste des membres du bureau avec coordonnées, dates de naissance … (cf. pièce jointe)
- un exemplaire des statuts avec les signatures originales (cf. pièce jointe)
- la demande d’insertion au journal officiel (à demander en préfecture car exemplaire unique
non reproductible)
- une enveloppe timbrée à l’adresse du président de l’association.
5)
Dès réception de l’enregistrement de l’association en préfecture, faire la demande
d’affiliation à la fédération. Pour ce faire, retourner à :
LIGUE RHÔNE-ALPES DE BADMINTON
2 Impasse du Tram
La Ravignhouse
38140 St Blaise Du Buis
la demande d’affiliation (cf. pièce jointe) dûment complétée et accompagnée de :
- les statuts de l’association
- la liste des membres du bureau avec leur courriel et numéro de téléphone
- la copie de la déclaration en préfecture
- la copie de la publication au journal officiel
- la liste des dix premiers licenciés (nom, prénom, adresse postale, date de naissance,
compétiteur ou non)
Après réception d’un courrier vous stipulant que le club est créé et affilié, vous devez
maintenant vous déclarer auprès de la DDJS (direction départementale jeunesse et sports) de votre
département. Le document de déclaration est téléchargeable sur www.rhone-alpes.jeunessesports.gouv.fr sur l’onglet « Réglementation/Equipement ».
Par la suite, l'agrément est un acte administratif qui établit la reconnaissance ministérielle de
certaines qualités de l’association qui en bénéficie. A ce titre, l’agrément constitue une condition
préalable à l’obtention d’une aide de l’Etat (article 8 de la loi du 16 juillet 1984 modifiée) ; il ne
constitue pas pour autant un droit à subvention. Le document de déclaration est téléchargeable sur
www.rhone-alpes.jeunesse-sports.gouv.fr sur l’onglet « Sport ».
Pour certains clubs, un surcroît de travail peut l’amener à l’emploi de personnel de façon
temporaire, pour cela, le chèque emploi associatif est utilisable. Pour le chèque emploi associatif il
vous faut retirer un dossier auprès de la banque où le compte chèque est ouvert. Un délai d’environ 15
jours est nécessaire avant l’obtention du chéquier emploi associatif, vous détenez dès lors un
chéquier d’une vingtaine de chèques. Lorsque vous faites appel à du personnel, vous payez celui-ci en
chèque emploi associatif, reste à vous de noter le montant que vous lui accordez, un feuillet destiné à
l’URSSAF est à remplir avec le nombre d’heures et le salaire alloué.
Déclaration
De l’association
Caractère facultatif des formalités préalables
En vertu du principe de la liberté d'association, une association peut fonctionner sans être déclarée. Dans ce
cas, elle n'existe pas en tant que personne morale et tous ses biens, de même que ses moyens de
fonctionnement, sont la propriété collective de tous les membres.
Intérêt à déclarer légalement l'existence de l'association
Pour avoir la capacité juridique, c'est à dire, pour pouvoir par exemple demander des subventions, soutenir une
action en justice, acheter ou vendre en son nom, une association doit être rendue publique.
Cela implique deux formalités :
•
la déclaration à la préfecture ou à la sous-préfecture,
•
la publicité de cet acte par une insertion au Journal Officiel.
Procédure de déclaration
La déclaration de l'association est faite à la préfecture du département ou à la sous-préfecture de
l'arrondissement où se situe le siège de l'association.
A Paris, cette démarche est effectuée à la préfecture de police.
La déclaration doit contenir les informations suivantes :
•
le titre de l'association, exact et complet, suivi du sigle s'il y a lieu ;
•
son objet ;
•
l'adresse de son siège social ;
•
les noms, professions, domiciles et nationalités des personnes qui, à un titre quelconque, sont chargées
de son administration ;
•
un exemplaire de ses statuts daté et certifié conforme par au moins deux personnes ou membres
fondateurs.
Le dossier peut être déposé au guichet.
L'acte de déclaration est gratuit.
Récépissé remis par l'administration
Un récépissé est adressé par l'administration dans les cinq jours qui suivent la remise du dossier complet. Il
mentionne la date de dépôt de la déclaration complète.
Insertion au Journal Officiel
La demande d'insertion au Journal Officiel peut être jointe au dossier de déclaration à moins que la personne
qui accomplit cette démarche ne demande formellement à la faire directement auprès du Journal Officiel.
L'insertion doit être réalisée dans le mois qui suit la déclaration, sur production du récépissé.
Coût forfaitaire de la publication au Journal Officiel de la déclaration de création de l'association : 39,06 EUR
(inchangé depuis le 1er janvier 2005).
En cas de modification ou de dissolution de l'association
Tous les changements survenus dans l'administration de l'association, ainsi que toutes les modifications
apportées à ses statuts doivent être déclarés à la préfecture (ou à la sous préfecture) dans les trois mois.
Ils doivent être en outre consignés dans un registre spécial. Ce registre doit être tenu à la disposition des
autorités administratives ou judiciaires chaque fois qu'elles en feront la demande.
Tout changement peut faire l'objet de la publication d'un rectificatif au Journal Officiel (ce n'est pas
obligatoire).
Coût forfaitaire de la publication de la déclaration de modification : 28,12 EUR (inchangé depuis le 1er janvier
2005).
Coût de la publication au Journal Officiel de l'avis de dissolution de l'association : gratuit (inclus dans le forfait
de déclaration préalable).
DECLARATION INITIALE
(exemple de lettre au préfet)
le…………………….
Monsieur le Préfet, (ou sous préfet)
Nous avons l’honneur, conformément à l’article 5 de la loi 1901 et à l’art 1er du décret du 16 août 1901, Nous
avons l’honneur de procéder à la déclaration de l’association dite :
….. (nom exact)….
dont le siège est à ……… (adresse)……………….
Cette association a pour objet:
"………..(reproduire l'objet des statuts)……………."
Les personnes chargées de son administration sont: (lister comme suit)
PRESIDENT :
M.ou Mme………....,né à………………..., le.……………...,
de nationalité………………., domicilié à :
de profession……………………...,.
TRESORIER : …….. (idem)................
SECRETAIRE : …….. (Idem)................
et pour chacun des membres dirigeants),
Ci-joint deux exemplaires des statuts dûment approuvés par nos soins.
Nous vous prions de bien vouloir nous adresser récépissé de la présente.
Veuillez croire, Monsieur le Préfet…………..
Fait à….………….... Le…………......
Signatures des membres du bureau :
ATTESTATION DE DOMICILIATION ET D’AUTORISATION DE SIEGE SOCIAL
Je soussigné (Nom), locataire (ou propriétaire)
au (adresse)
accepte la domiciliation et l’établissement du
siége social de l’Association :
(nom de l’association)
à l’adresse précisée ci-dessus.
Fait à ………………. le …………………..
Statuts type
d’un club
Article 1 - Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet
1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : …………………………………………………………………………………………………...
Article 2 - Cette association a pour but la pratique et le développement du badminton dans le respect des
réglementations et orientations fédérales. Le club s’engage à licencier TOUS ses adhérents.
Article 3 - Le siège social est fixé à :…………………………………………………………...
…………………………………………………………………………………………………..
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration, la ratification par l’assemblée générale
sera nécessaire.
Article
a)
b)
c)
4 - L’association se compose de :
membres d’honneur
membres bienfaiteurs
membres actifs et/ou adhérents
Article 5 - Admission : Pour faire partie de l’association, il faut avoir remis au bureau l’ensemble des pièces
nécessaires à la licenciation fédérale.
Article 6 - Les membres :
Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association. Ils sont
dispensés de cotisation.
Sont membres bienfaiteurs, ceux qui versent un droit d’entrée et une cotisation annuelle fixée
chaque année par l’assemblée générale
Sont membres actifs, ceux qui versent une cotisation fixée par l’assemblée générale
annuellement
Toute cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d’une somme minima égale à 10 fois son montant
annuel.
Article 7
a)
b)
c)
- Radiation : La qualité de membre se perd par :
Démission
Décès
La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non paiement de la cotisation ou pour
motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau
pour fournir des explications.
Article 8
a)
b)
c)
– Les ressources de l’association comprennent :
Le montant des droits d’entrée et des cotisations
Les subventions de l’Etat, des départements, des communes et de toute instance fédérale
Les dons manuels
Article 9 – Conseil d’administration : L’association est administrée par un conseil de membres, élus pour 4 ans
par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
a) Un Président,
b) Un ou plusieurs Vice-président,
c) Un secrétaire et, s’il y a lieu, un secrétaire adjoint,
d) Un trésorier et, s’il y a besoin, un trésorier adjoint.
En cas de vacance, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est
procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi
élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le renouvellement du Conseil a lieu intégralement.
Article 10 – Réunion du conseil d’administration : Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les
six mois, et chaque fois qu’il est convoqué par son président, ou sur demande du quart de ses membres.
La présence du tiers au moins des membres du conseil d’administration est nécessaire pour la validité des
délibérations.
Les décisions sont prises à majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du comité qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré
comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur et s’il n’est pas membre de l’association
Article 11 – Assemblée générale ordinaire : L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de
l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’assemblée générale se réunit chaque année au mois de
septembre.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association ont été convoqués par les soins du
secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur la convocation.
Le président assisté des membres du comité préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret si une seule personne
votante le demande, des membres du conseil sortants. Les membres du conseil d’administration sont élus par un
scrutin uninominal majoritaire à 2 tours. Sont élus au premier tour de scrutin les candidats ayant obtenus la
majorité absolue des suffrages valablement exprimés dans la limite des postes à pourvoir. Ne peuvent se
maintenir au deuxième tour que les candidats ayant recueilli au moins 10% des suffrages exprimés. En cas
d’égalité, l’élection est acquise au candidat le plus âgé.
Ne devront être traitées à l’assemblée générale que les questions soumises à l’ordre du jour.
Chaque membre dispose d’une voix, le quorum est atteint si un tiers des voix est représenté (présent ou
procuration) pour que les décisions prises soient valides. S’il n’est pas atteint, une autre assemblée générale
ultérieure de minimum quinze jours est organisée. Le nombre de voix pour la prise de décision est indifférent.
Les Décisions sont prises à la majorité.
Article 12 – Assemblée générale extraordinaire : si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des
membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les modalités des
articles 10 et 11.
Article 13 – Règlement intérieur : Un règlement intérieur peut être préparé par le conseil d’administration et
adopté par l’assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont
trait à l’administration interne de l’association.
Article 14 – Dissolution : En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à
l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu
conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 1- août 1901.
Date
Signatures originales
Le Président
(indiquer les nom et prénom)
Le Secrétaire
(indiquer les nom et prénom)
Formulaire
GdB
Formulaire de demande
d’affiliation ou de
réaffiliation de club
adoption : ADM
entrée en vigueur : 1/9/07
validité : permanente
secteur : ADM
remplace : 2005/1
nombre de pages : 1
5 grammes de plumes, des tonnes d’émotion
Demande à adresser à la ligue d'appartenance accompagnée des statuts du club et de la déclaration du bureau
1. A REMPLIR PAR LE CLUB
Renseignements concernant le nouveau club
Appellation (en toutes lettres) :
Sigle :
Dépt :
Ville du club :
Adresse du siège social :
Date de création :
Date d’affiliation à la Ligue :
date de publication au J.O. pour une association déclarée ,
date de création pour les sections de clubs omnisports ou autres cas
Le club bénéficie du statut corpo : oui
.
/ non
Nom-prénom du responsable badminton (le responsable du club devra être licencié) :
Mme , Mlle , M.
:
Adresse d’envoi du courrier au club :
Code postal :
Téléphone à diffuser sur l'annuaire :
E-mail :
Ville :
Portable :
Nombre de terrains et créneaux horaires disponibles :
Je soussigné (e),
certifie l’exactitude des renseignements indiqués ci-dessus et demande l'affiliation du club ou de la section nommé(e) cidessus à la Fédération Française de Badminton. Je m'engage à licencier tous les adhérents du club ou de la section.
Date :
Cachet du Club et signature :
2. A REMPLIR PAR LA LIGUE
Ligue déposant la demande :
Département concerné :
Date et cachet :
Liste des clubs affiliés du département (à remplir seulement s’il y a moins de 4 clubs affiliés dans le département) :
–
–
–
–
joindre la déclaration du bureau : président, secrétaire et trésorier
GdB
Affiliation ou réaffiliation de
club
Déclaration du bureau
Formulaire
adoption : ADM
entrée en vigueur : 1/9/07
validité : permanente
secteur : ADM
remplace :
nombre de pages : 1
5 grammes de plumes, des tonnes d’émotion
Document à adresser à la ligue d'appartenance avec le Formulaire de demande d’affiliation ou de réaffiliation de club
3. RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE CLUB OU LA SECTION
Appellation (en toutes lettres) :
Sigle :
Ligue :
Dépt :
Ville du club :
4. RESPONSABLE DU CLUB
Nom-prénom du responsable du club ou de la section (le responsable devra être licencié) :
Mme , Mlle , M. :
Date de naissance :
Sexe :
Nationalité :
Adresse :
Code postal :
Téléphone :
E-mail :
Ville :
Portable :
5. SECRETAIRE DU CLUB
Nom-prénom du secrétaire du club ou de la section (le secrétaire devra être licencié) :
Mme , Mlle , M. :
Date de naissance :
Sexe :
Nationalité :
Adresse :
Code postal :
Téléphone :
E-mail :
Ville :
Portable :
6. TRESORIER DU CLUB
Nom-prénom du trésorier du club ou de la section (le trésorier devra être licencié) :
Mme , Mlle , M. :
Date de naissance :
Sexe :
Nationalité :
Adresse :
Code postal :
Téléphone :
E-mail :
Date :
Cachet du Club et signature :
Ville :
Portable :
Licences
et cotisations
Cotisations annuelles dues par le club :
170 € (non dues lors l’année de création)
Licence par joueur :
37,15 € pour les moins de 19 ans
42,50 € pour les seniors
Catégories d’âge
Vétérans
Seniors
Juniors
Cadets
Minimes
Benjamins
Poussins
nés avant 1970
nés entre 1970 et 1990
nés en 1991 et 1992
nés en 1993 et 1994
nés en 1995 et 1996
nés en 1997 et 1998
nés après 1998
Aides aux clubs
Aides pour les nouveaux clubs
- Aide financière de 183 € l’année de création du club
- 3 animations par an par un intervenant BE lors des deux premières saisons (frais
pédagogiques à la charge du Comité, frais kilométriques à la charge du club)
- une formation d’initiateur badminton gratuite valable sur les deux premières années du
club
- une formation top gone (jeune arbitre) gratuite valable sur les deux premières années du
club
- l’exonération de la cotisation fédérale club la 1ère année (170 €)
Aides pour tous les clubs
- le remboursement des frais pédagogiques sur les formations d’arbitre et de juge arbitre
(60 euros par stage)
- participation aux frais de déplacement aux Trophées Elite Jeunes (15 €)
- participation aux frais de déplacement à la phase finale du National Jeune (25% du billet
SNCF 2e classe)
- une démonstration de badminton de haut niveau au sein de votre club
- l’organisation d’un défi poussin (pour les moins de 11 ans)
- partenariat avec un magasin de sport (réductions sur l’achat de volants et raquettes)