Annexe 3: Contrat de Location 1. INTRODUCTION Il est l`objet de ce

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Annexe 3: Contrat de Location
1. INTRODUCTION
Il est l'objet de ce contrat le service de location à long terme, sans conducteur, le véhicule et
l'enregistrement de la nouvelle production.
Le contrat de location doit être signé entre Dexcar Autovermietung UG et le client est représenté
dans une formulation valide et pour les raisons Habituellement, il se réfère à l'orientation et peut ne
pas représenter avec certitude l'accord global et définitif qui sera entré en location et crédit-bail
entre l'entreprise et le locataire au moment de la livraison de la voiture et peuvent consister en des
ajouts, à savoir engagements ou dérogation supplémentaires.
La Société se réserve le droit de changer, modifier, ajouter ou supprimer des clauses, ou pour
modifier le contrat de location afin de refléter les changements réglementaires fixées par le
législateur.
Il constituera également une documentation contractuelle intégrante et essentielle avec le certificat
de livraison et le rapport de la restitution du véhicule, et, à moins d'indication des modalités de
paiement convenus entre les parties, la confirmation de paiement émis par Dexcar Autovermietung
UG, à la fin de ces conditions.
2. EMPLACEMENT - conditions spéciales
Le type et la quantité de véhicules loués seront identifiés sur la base de commandes individuelles
passées par Dexcar à la clientèle; véhicules loués seront nouvelle usine et en parfait mécanique et
carrosserie.
Les véhicules seront couverts par la garantie de la fabrication, aux conditions spécifiées par le livret
de garantie fourni avec le véhicule lui-même.
Lors de la livraison, le client déclare expressément connaître ces conditions en augmentant Dexcar
Autovermietung UG de toute responsabilité découlant de défauts de qualité, les
dysfonctionnements, les défauts manifestes si ou cachés ou tout autre manquement non imputables
à Dexcar Autovermietung UG et revendiquant leurs droits, locataire, directement contre le fabricant,
comme établi dans le contrat de garantie fournie par l'association.
Dexcar sera en tout cas fournir la collaboration nécessaire au client pour protéger leurs droits contre
le fabricant, le client engage également à respecter les obligations découlant de campagnes de
rappel fabricants qui Dexcar Autovermietung UG communiquera rapidement.
Dexcar déclare et certifie que le véhicule loué au client est en conformité avec les lois et règlements
concernant la santé et la sécurité au travail et qui est en bon état de conservation, l'entretien et
l'efficacité.
3. Location - CONDITIONS
Les droits et obligations dans les conditions générales de location sera effective à la fin de l'ordre, qui
sera réalisé lorsque Dexcar attester que le client a terminé deux cycles au sein de tables décret
principal.
Avec l'achèvement de deux cycles au sein de tables ordonner Principale formalise le client leur
commande par rapport au véhicule précédemment sélectionné et configuré, et à partir de ce
moment ne sera plus possible de modifier, en tout ou en partie, un tel choix. La commande sera
conclu si immédiatement exécutoire et, à moins que des modifications sont apportées, attribuable à
une augmentation dans la liste des constructeurs, l'impôt foncier, les primes et les frais d'assurance
et taxes liées à prix jusqu'à ce que le jour de la livraison du véhicule.
La date de disponibilité du véhicule sera avisé par fax, courriel, télégramme ou par courrier
recommandé, au moins 48 (quarante-huit) heures à l'avance; le bail prend effet à la date de livraison
grâce à la fourniture de chaque voiture pour le client au siège convenu dans la lettre de commande
et aura la durée indiquée dans la commande individuelle.
La livraison des véhicules loués est subordonnée au paiement de tous les dépôts et / ou des
performances des garanties exigées par Dexcar Autovermietung UG conformément à l'art. 21.
L'accord contractuel entre le client, aussi connu comme «acheteur» et Dexcar Autovermietung UG
"Dexcar Société» ou «Société», est obligatoire.
Et «essentiel que l'acheteur vous assurer que vous avez lu et compris cet accord et, le cas considéré,
il est également essentiel que avant de poursuivre« l'acceptation »contacter la compagnie ou à son
représentant (conseiller) pour chaque besoin clarification, les questions et demandes d'informations
complémentaires.
4. OBLIGATIONS DU CLIENT DE L'UTILISATION AUTOMOBILE
1. a) Les véhicules loués ne seront pas utilisés pour rendre les conditions invalides, inefficaces
ou inapplicables de la police d'assurance.
2. b) Les véhicules à moteur ne seront pas utilisés pour le transport de personnes et / ou de
marchandises au-delà du montant prévu dans le document d'enregistrement et la "utilisation
et d'entretien".
3. c) Le compteur kilométrique de l'instrument ne sera pas altéré et / ou endommagé.
4. d) Les véhicules à moteur sont toujours menées avec la diligence et les soins d'un bon père.
5. e) Les véhicules seront effectués en suivant scrupuleusement les règles de la route et le
client supporte toutes les conséquences pour toutes les infractions.
6. f) Les véhicules seront effectuées que par des personnes autorisées à conduire, tel que
requis par la loi.
7. g) Les amendes notifiées à Dexcar Autovermietung UG et le même salaire, sera facturé au
client avec une augmentation correspondante des coûts (notification, électronique, etc.) et la
charge administrative encourue par Dexcar Autovermietung UG chaque enregistrement
unique d'infraction notifiée.
8. véhicules h) de moteur ne seront pas utilisés pour le transport de personnes moyennant
rémunération, pour les compétitions de toute nature, pour remorquer ou pousser d'autres
véhicules.
9. i) Le client doit signaler par écrit dans les trois (3) jours, par courrier recommandé, à
l'attention Bureau d'assurance, une tierce gauche avec occurrences endommagés ou volés
véhicules fixer l'original de la plainte de vol, la clé originale et dupliquer quelconque. Ne
seront pas acceptées plaintes RCA ou de vol envoyé par fax ou par e-mail. Si laissé sans tiers
lésés, le client peut communiquer tel événement dans les trois (3) jours en insérant la plainte
clientèle dédiée au «Rapport dommages" Site dexcar.it. Dexcar facturera au client tous les
frais et les charges résultant du non-respect des conditions ci-dessus, comme prévu à
l'art. Paragraphe 12 «Garanties d'assurance" point 2.
10. l) Le client ne sera pas apporter des modifications au véhicule et non pas apposer les
panneaux publicitaires, sans autorisation écrite expresse de Dexcar Autovermietung UG.
11. m) Le client doit être le gardien du véhicule, il est de votre devoir de meilleure conservation
et l'entretien de la même.
12. n) Le client exigera également d'observer toutes les instructions du "Manuel de l'utilisateur
et d'entretien" fournies par le fabricant et le "Manuel de l'utilisateur" fourni par Dexcar
présent dans chaque voiture louée.
13. o) Le client est responsable de la garde des documents de circulation et donc Dexcar facturer
des frais de duplication en cas de vol ou de perte.
14. p) La location de véhicules avec un équipement spécial pour être utilisé comme matériel de
travail (à titre d'exemple, remorques, camionnettes, camions ou véhicules frigorifiques avec
des paniers, etc.) seront régies non seulement par ces Conditions de location, également les
conditions spéciales de location de véhicules avec des équipements spéciaux sans pilote, que
nous appelons.
5. PROPRIÉTÉ 'AUTOMOBILE
1. a) Le Client reconnaît que le droit de propriété du véhicule est loué, et restera, toujours
Dexcar. Le client ne peut donc prétendre à aucun droit de propriété sur les voitures louées.
2. b) Le client ne peut pas sous-louer, hypothéquer ou en soumettant les véhicules loués par
Dexcar à toute forme de privilège, ni permettre la même chose pour être soumis à
l'exécution ou de leur accorder un gage ou de les faire en une garantie sous quelque forme.
3. c) Le Client reconnaît et accepte que Dexcar, pour protéger ses actifs et sa seule discrétion,
aura le droit d'installer sur les voitures d'un système d'alarme par satellite et immobilisateur
de moteur pour le véhicule est à l'arrêt. Cette action réduit les risques de vol et de la
protection de la propriété Dexcar que les voitures elles-mêmes. Dexcar Autovermietung UG
dit que - dans le but de protéger la propriété de Dexcar - les systèmes d'alarme satellites
mentionnés permettent l'identification et le suivi des voitures et que le suivi de la même
voiture à travers ces systèmes ne seront activés que dans le cas d'événements qui font
nécessaire.
4.
6. QUALIFICATION DE CONDUCTEUR
Le client engage à veiller à ce que le conducteur du véhicule est loué personne habilitée à la conduite
dans les règles du code de la route en vigueur et les différentes conditions d'utilisation de véhicules
de remplacement, dans les cas prévus par des tiers, et / ou autrement dépendre du client ou
troisième partie de la maison de l'utilisateur et / ou du tiers autorisé par écrit par le client, en
conformité avec les exigences précitées. Le client doit envoyer à Dexcar Autovermietung UG, sur
demande, une copie de toute autorisation délivrée par écrit aux utilisateurs du véhicule loué.
7. LIVRAISON DES VÉHICULES AUTOMOBILES
Nonobstant les dispositions de l'art. 2 Lease livraison des véhicules sera effectuée par Dexcar
Autovermietung UG selon le calendrier fourni par les fabricants automobiles.
Si Dexcar arriver, protéger et de garantir la relation avec ses clients et est engagé à aviser sans délai
le client des éventuels retards de livraison, entraînant des problèmes de production manufactures,
par rapport aux temps de l'acceptation de la lettre d'offre acceptée par client.
Dexcar serait toujours expressément dégagée de toute responsabilité ou de dommages liés au
retard, pour des raisons non imputables à elle.
Suite à la signature du certificat de livraison, le client sera réputée faite détenteur du véhicule, ce qui
sera considéré comme accepté définitivement eSenza toute réservation.
8. ENTRETIEN ET / OU LA RÉPARATION
Dexcar Autovermietung UG fournit l'entretien et les réparations de routine (si nécessaire, dans son
évaluation et de jugement) en contrepartie du kilométrage) à maintenir en bon état de
fonctionnement des véhicules, y compris, entre autres:
1. a) Le changement d'huile sur le programme d'entretien prévu par le fabricant et l'huile
appoint (si nécessaire).
2. b) Le remplacement des pneus quand ils sont portés au-delà des limites minimales fixées par
la réglementation en vigueur, comme prévu dans la lettre unique de l'offre en termes de
nombre, le type et la catégorie.
Remplacements dépassant le nombre, le type ou catégorie prévue à la seule lettre d'offre seront pris
en charge par le client. Le client doit informer Dexcar Autovermietung UG se découvre un défaut
couvert et / ou anormale des pneus.
1. c) Le client engage à:
2. I) d'effectuer l'entretien de routine des coupons nécessaires pour les réparations de garantie
et garantie extraordinaire à autorisé par Constructeurs et affilié Dexcar Autovermietung UG
3. II) porter les coupons dans le maintien du programme de la réparation de fabrication et de
non-garantie, au niveau du réseau de garages contractés auprès Dexcar Autovermietung UG
III) pour vérifier la profondeur de bande de roulement et la pression de gonflage des pneus, afin de
garder à se conformer aux normes applicables.
1. d) Si les véhicules ne sont pas soumis à des inspections périodiques au temps de
déplacement et délais fixés par le calendrier d'entretien du fabricant, Dexcar se réserve le
droit de facturer au client, à sa seule discrétion, les frais engagés.
Plus de détails sur l'entretien et / ou la réparation et les procédures sont donnés dans le manuel
d'utilisation et d'entretien de la fabrication et à l'intérieur du «Manuel de l'utilisateur" fourni par
Dexcar Autovermietung UG.
9. AJUSTEMENT D'URGENCE
Contrairement à ce qui est indiqué dans l'article précédent 8, en cas de nécessité absolue, le client
peut fournir directement à des réparations mineures; ce qu'il va se passer dans des endroits où il est
impossible d'utiliser le réseau de garages sous contrat Dexcar jusqu'à un montant de € 103 hors TVA,
pour chaque réparation et pendant toute la période de la durée du bail.
Les dépenses engagées par le client seront remboursé sur présentation de la facture, à l'ordre de
DexcarAutovermietung UG, pour être envoyé dans les 30 (trente) jours. La réparation a été terminée.
10. VÉHICULE DE REMPLACEMENT
Entretien:
1. a) Dexcar Autovermietung UG engage à effectuer le service de "remplacement du véhicule à
moteur», si spécifiquement demandé par le client dans l'ordre, comme suit, et en fonction
de la durée et les modalités convenues dans la lettre d'offre.
2. b) Dexcar Autovermietung UG, dans le cas de réparation et / ou corps mécanique engage à
commencer les opérations dans les 24 heures du calendrier (excluant les samedis, dimanches
et jours fériés) après la livraison à l'atelier agréé et un accord Dexcar Autovermietung UG. En
cas de location de véhicules commerciaux, Dexcar Autovermietung UG engage à commencer
les opérations dans les 48 heures du calendrier (excluant les samedis, dimanches et jours
fériés) après la livraison à l'atelier agréé et un accord Dexcar.
3. c) Si la réparation du véhicule nécessite une période de temps plus de 24 heures
d'ensoleillement, Dexcar Autovermietung UG accepte de remplacer temporairement le
véhicule à moteur avec un autre en bon éventail similaire à celle de la voiture commandée
par le client.
4. d) Dexcar se réserve le droit de fournir un véhicule de bande différente en cas
d'indisponibilité temporaire du véhicule dans la même bande
5. f) Le client acceptera également que Dexcar Autovermietung UG ne sera pas tenu pour
responsable des "dommages indirects" ou "manque à gagner", en raison d'une interruption
du service et / ou de la réparation ou de l'indisponibilité des véhicules de remplacement.
6. g) Dans le cas où un remplacement a été faite et le véhicule réparé ne sont pas collectées
dans les 24 heures après la réparation solaire, Dexcar facturera le coût du véhicule de
remplacement pour le changement jours de la date de réparation selon produit Les taux
quotidiens en vigueur au moment de l'événement.
7. h) Dexcar Autovermietung UG remplacera Publier gratuitement.
1. i) Le véhicule de remplacement aura une couverture et des conditions d'utilisation
assurances autres que ceux spécifiés dans le formulaire de commande pour le véhicule loué.
Vol:
1. Sauf tel que requis par l'art. 13 - (garanties et de services d'assurance) en cas de vol, Dexcar
Autovermietung UG remplacera le véhicule volé, avec un autre véhicule en bon état fin
similaire à celle de la voiture commandée par le client.
2. Dexcar se réserve le droit de fournir un véhicule de bande différente en cas d'indisponibilité
temporaire du véhicule dans la même bande
3. Dexcar Autovermietung UG remplacé le véhicule volé avec un autre véhicule en bon état fin
similaire à celle de la voiture commandée par le client dans les mêmes conditions du contrat
existant de prix, mais avec une couverture et des conditions d'utilisation différentes de celles
d'assurance possible indiqué pour le véhicule loué pour une période de soixante (60) jours.
Passé ce délai, si pas trouvé, la location du véhicule récupéré prend fin
automatiquement. Dans ce cas, le client doit retourner à la simple demande Dexcar
Autovermietung UG le remplacement du véhicule.
Dexcar Autovermietung UG se réserve le droit de ne pas être remplacés, en l'absence de la réception
du rapport de vol fax envoyé par courrier recommandé à l'attention du Service à la clientèle, le client
doit encore passer la plainte initiale aux termes et conditions énoncées dans art. 4.
De graves dommages
1. a) Sauf tel que prévu par l'article 15 (garanties et de services d'assurance) à la suite, le
contrat est automatiquement résilié le véhicule loué à l'époque où le Dexcar Autovermietung
UG communique pas réparabilité du véhicule dans tous les cas de préjudice grave où il est la
sécurité des véhicules exclue ou le coût de la réparation des dommages est égal ou supérieur
à 50% de la valeur de marché du véhicule au moment de l'événement.
2. b) L'évaluation sera effectuée à la discrétion de Dexcar Autovermietung UG dans les deux (2)
semaines à compter de la date à laquelle le client Dexcar recevoir un avis écrit sur
all'accadimento.
3. c) en cas de préjudice grave, en attendant l'expertise réparabilité, si spécifiquement
demandé par le client dans l'ordre, Dexcar Autovermietung UG remplacera le véhicule à
moteur avec un autre véhicule temporaire en bon état pour une période maximum de 30
(trente) jours. aux mêmes conditions du contrat existant de prix et en vigueur au moment de
l'événement, mais avec une couverture et des conditions d'utilisation différentes de celles
indiquées pour le véhicule loué assurance possible.
4. d) À l'expiration de ce délai visé à l'alinéa c), le client peut commander une nouvelle voiture
aux taux en vigueur au moment de la demande.
En cas de défaut (pré-location):
1. a) Dexcar Autovermietung UG, à la demande du client et dans le même ordre d'un véhicule à
moteur en location sans chauffeurs, sont susceptibles de louer temporairement une voiture
en pré-commandé avant la livraison du véhicule.
2. b) Pour le véhicule en pré-location appliquera les tarifs en vigueur au moment de la
demande.
3. c) La catégorie des véhicules à moteur dans la pré-location sera déterminé selon les
exigences du client lors de la commande du véhicule automobile destiné à être loué.
4. d) les véhicules à moteur en pré-loyer peut être différente de la marque du véhicule et le
modèle de ordonné loué, ne sera pas nouvelle et peut avoir une couverture et des conditions
d'utilisation assurances autres que ceux spécifiés dans le formulaire de commande pour le
véhicule commandé.
5. e) Pour les véhicules à moteur en pré-location vaudront les mêmes termes et conditions
exprimées ici, mutatis mutandis et sous réserve des lettres a), b), c) et d) de cet article.
6.
11. ASSISTANCE ROUTIÈRE
En cas de panne et / ou d'un accident en Allemagne ou dans les pays étrangers à condition que la
carte verte d'assurance et si le véhicule se révèle incapable de se déplacer indépendamment, Dexcar
Autovermietung UG fournira l'assistance routière (24 heures 24) remorquage du véhicule à point
d'accord d'assistance technique le plus proche. Les détails des services offerts par Dexcar
Autovermietung UG sont rapportés dans le "Manuel d'utilisation" fourni par Dexcar Autovermietung
UG que le client trouvera à bord du véhicule loué.
12. IMPÔT FONCIER
Dexcar Autovermietung UG paiera, dans les conditions fixées par la loi, des droits de succession pour
la durée du bail spécifié dans la lettre d'offre.
13. garanties d'assurance et de services connexes
Dexcar Autovermietung UG accepte de fournir des véhicules loués avec une couverture d'assurance
et les services auxiliaires mentionnés dans la lettre d'offre TA, à moins que des changements de
politique en ligne avec le rapport.
La couverture d'assurance pour les véhicules de remplacement, de pré-louer ou temporaire, à
quelque titre que prévu, sera disponible dans les limites de la politique prise par le prestataire de
services.
Garanties d'assurance: RCA
1) Le client accepte de transmettre rapidement à Dexcar Autovermietung UG chaque et toute
documentation reçue, signé et notifié à l'égard de tout type de perte et engage également à
respecter la ligne de défense pour Autovermietung UG Dexcar en cas de litige avec troisièmement,
fournir la coopération nécessaire de Dexcar Autovermietung UG même et notant qu'il est payé à la
compagnie d'assurance, les exécutions extrajudiciaires de gestion et les revendications judiciaires
auxquelles alors le client restera un étranger.
2) Dexcar Autovermietung UG facturer le client une pénalité de € 200,00 pour les retards ou
l'absence de plaintes / communications dans les 5 (cinq) jours ouvrables suivant la réception de la
lettre recommandée de la demande de Dexcar Autovermietung UG des plaintes formulées
concernant TPL et le vol rapporté, selon les modalités et conditions énoncées dans les présentes.
3) En cas d'accident ou de faillite passive, Dexcar Autovermietung UG appliquer au client le montant
de la pénalité prévue dans le RCA
Lettre d'offre.
Services Accessoires: vol et dégâts de feu sur le véhicule
Le client reconnaît que les véhicules loués ne sont pas garantis par une police d'assurance contre le
risque de vol, d'incendie et les dommages au véhicule, et par conséquent, la partie excédentaire de
la limitation de responsabilité en faveur du client spécifié ci-dessous, est pris en charge directement
par les Dexcar Autovermietung UG .
1) En cas de vol, la responsabilité du client sera limitée au paiement, par l'intermédiaire d'une
pénalité comme indiqué dans la lettre d'offre du véhicule.
Cette limitation de responsabilité sera exploitée sous les conditions suivantes:
1. a) Sous réserve de l'alinéa i) de l'article 3 des présentes conditions générales, que le vol est
prouvé par le rapport de police régulière, être faite dans les trois (3) jours après l'événement
par courrier recommandé A défaut, le client devra répondre le dommage subi par Dexcar
intégrante Autovermietung UG;
2. b) que la plainte de vol dans l'original est accompagné par le retour à des touches Dexcar
Autovermietung UG du véhicule, l'original et la copie; à défaut Dexcar Autovermietung UG se
réserve le droit de facturer au client, à titre de pénalité, une somme égale à la valeur de
marché du véhicule lui-même, ainsi que résultant de la publication de Eurotax Blu mois où le
vol a eu lieu.
La limitation de responsabilité prévue pour que le cas de vol, sera également applicable en cas de vol.
2) Sauf disposition à l'alinéa i) de l'article 3 des présentes conditions générales, en cas d'incendie et
les dommages au véhicule, le client sera tenu de communiquer à l'événement Dexcar
Autovermietung UG dans les trois (3) jours avec le même par courrier recommandé ou par
télécopieur au numéro indiqué dans le "Manuel de l'utilisateur" fourni par Dexcar Autovermietung
UG et payer à Dexcar Autovermietung UG, à titre de pénalité, une partie des coûts de réparation
engagés par Dexcar Autovermietung UG, comme spécifiquement indiqué sur la lettre soumissionner
véhicule, sauf si le dommage apparaît indemnisables par des tiers sur la base de l'évaluation de la
responsabilité Dexcar Autovermietung UG sera sur la base du modèle CID transmis par le client. Sont
exclus de la limitation susmentionnée de la responsabilité, dommage est survenu à vous fatiguer, pas
lié à tout autre dommage résultant d'un accident ou liés à des jantes.
3) En cas de vérification du caractère irréparable de véhicule à moteur loués en vertu de l'art. 9
lettre. b) de graves dommages, le client doit payer pour Dexcar Autovermietung UG comme pénalité
le montant indiqué dans la lettre d'offre spécifiquement en fonction du type de l'accident.
4) La limitation de responsabilité ne fonctionnera pas en cas de faute intentionnelle ou de négligence
grave des cas clients et de vol à la suite de la résiliation pour une raison quelconque, le bail et pour la
perte de possession du véhicule en raison de différentes causes vol par et / ou de vol ont dénoncé
régulièrement. Dans tous ces cas, le client répondra des dommages subis par Dexcar intégrante
Autovermietung UG égale à la valeur de marché du véhicule lui-même, ainsi que résultant de la
publication de Eurotax Blu mois où le vol a eu lieu.
5) En tout cas Dexcar Autovermietung UG ne sera pas responsable pour le vol, l'incendie et les
dommages subis par le client aux marchandises transportées, bagages, objets et accessoires
nell'autoveicolo contenu, même lorsque ces événements ont eu lieu dans un accord-cadre avec le
Dexcar Autovermietung UG.
14. CESSATION ET RETRAIT
Le non-respect même l'une des obligations découlant du présent bail Dexcar peut se retirer du bail
par l'envoi d'une lettre recommandée
Dans les cas où les biens possédés par le client à la saisie poursuite ou l'exécution d'actifs
immobiliers, dans les cas visés par le présent article, Dexcar Autovermietung UG va retrouver la
propriété de tous les véhicules loués, même si, dans la présence de l'opposition ou de protestation,
qu'elles soient judiciaires ou non le client. Il est entendu que, pour toute période comprise entre la
date de la résiliation du contrat et la livraison effective de la voiture, le client sera tenu de payer une
somme à titre de dommages-intérêts.
Dans tous les cas de résiliation et de retrait, à Dexcar Autovermietung UG demeurent acquis pour le
montant total des frais payés périodiques et toute autre somme versée à un titre quelconque; le
client aura l'obligation de restituer immédiatement le véhicule et payable immédiatement Dexcar
Autovermietung UG tout en raison des coûts administratifs et de tout ce qui est déjà courus à la date
de la résiliation ou l'annulation du contrat. Dexcar Autovermietung UG aura le droit de procéder à
l'imposition d'une peine dans tous les cas pour la résolution de numérisation et de retrait.
15. Expiration du bail
Le client aura le droit de demander à la prévision de l'expiration d'un bail avec un préavis d'au moins
trente (30); Dexcar réserve le droit d'accéder à la demande du client, ce qui, cependant, sera soumis
à l'acceptation par le client d'une astreinte calculée sur la base du prix du véhicule, comme indiqué
dans la lettre d'offre et des mois d'anticipation contrat expire.
En cas de remboursement anticipé du véhicule loué par le client, sans demande préalable acceptée
par Dexcar Autovermietung UG tel que prévu dans le présent article, Dexcar Autovermietung UG est
en droit de procéder à débiter une pénalité.
Tu ne prendras pas l'anticipation de la date limite jusqu'à au moins douze (12) mois à partir du début
du bail.
16. RETOUR DE L'AUTOMOBILE LOUE
Le client accepte de la durée du contrat, pour une raison quelconque, à restituer le véhicule loué à
un accord Service Point et autorisé Dexcar Autovermietung UG, dans les conditions dans lesquelles il
a reçu, à l'exception de l'usure normale. Le client accepte également de remettre toutes les clés du
véhicule, y compris les clés principales et / ou des doublons. Les touches ne sont pas retournés dans
les dix (10) jours ouvrables après la livraison du véhicule, il sera facturé au client les frais que Dexcar
Autovermietung UG encourt pour leur récupération.
Il est expressément convenu à l'applicabilité au cas d'espèce des dispositions de l'art. 14 concernant
la récupération des véhicules où qu'ils soient. Tous les frais de réparation du véhicule, ne relèvent
pas de l'usure normale et ne pas provoquer des accidents régulièrement et préalablement signalé, ils
seront facturés au client Dexcar Autovermietung UG.
Le statut de chaque véhicule soumis à rendement sera évalué par le personnel technique, choisis par
Dexcar Autovermietung UG, dont la décision sera finale.
17. POWER 'DE PROLONGATION
Il aura le droit de demander au client de prolonger la durée du bail. Dexcar Autovermietung UG se
réserve le droit d'accepter, pour la période qu'il juge approprié, sous réserve de toute révision des
conditions tarifaires. Le défaut de retourner le véhicule loué à la date de l'échéance dans la lettre
d'offre ne sera pas en aucune façon être considéré comme une extension de cela.
18. SURPLUS RAYON
Dexcar Autovermietung UG charge ou de rembourser le client lors du retour du véhicule à la fin du
bail les excès kilomètres ou moins le kilométrage prévu en amont chaque lettre de l'ordre.
Dexcar Autovermietung UG pendant la période du véhicule loué de contrat, se réserve le droit de
vérifier le kilométrage de distance moyenne, le coût unitaire de débits ou de crédits de kilomètres
sera expressément indiqué dans l'ordre. Le calcul du montant sera fait en appliquant le coût unité
indiquée dans l'ordre à la différence entre la distance réelle au moment de la livraison du véhicule et
le kilométrage indiqué dans l'ordonnance, par rapport aux jours réels de la durée du bail.
Dexcar sera débiter ou créditer dans tous les cas de résiliation et de rétractation prévu à l'art. 9 (vol
et des dommages sévères), et plus tard.
Dans tous les cas où l'odomètre ne peut être vérifiée à l'échec ou de vol de véhicule à moteur,
Dexcar Autovermietung UG envisager une
Distance journalière moyenne égale à celle enregistrée lors de la dernière enquête sur le kilométrage
du véhicule.
Si le kilométrage du véhicule n'a pas été détecté avant la panne ou de vol du véhicule lui-même,
Dexcar Autovermietung UG envisager un kilométrage quotidien moyen de kilométrage en proportion
totale contractuellement convenu dans la lettre de commande.
19. Validité » DU LOYER BAIL
À partir du moment de la livraison et à l'échéance delperiodo doi locazone la taxe est payée à
l'avance avec l'achèvement de l'ordre de tables dans le plan marketing de Dexcar.
20. Forme conventionnelle pour pactes ou des dispenses supplémentaires de cet accord
Toute modification et / ou des changements de dérogation aux articles de cet accord se fera par
écrit, sous peine de nullité.
Le client accepte également de payer pour chaque voiture a ordonné un dépôt de garantie, avant la
livraison, dans la mesure qui sera établi dans chaque commande individuelle. Le dépôt est réputé
payé par le client à titre de garantie pour toutes les obligations découlant de cet accord.
La caution sera restituée au client dans les 60 jours à compter de la date de livraison du véhicule
loué. Le dépôt ne sera pas remboursé, en tout ou en partie, dans le cas de résiliation prévus exprimés
dans l'art. 14 et dans tous les cas où le client est tenu, en vertu de cet accord, de payer des sommes
Dexcar Autovermietung UG de l'argent pour une raison quelconque.
21. Conditions de paiement du loyer
Les frais seront facturés et visé au moment de la livraison de la voiture.
22. CESSION
Le client - sans le consentement préalable de Dexcar Autovermietung UG - sous peine de résiliation
du contrat, ne peut pas attribuer ce contrat à des tiers. Client doit attribuer un ou plusieurs contrats
de location simples, avec l'approbation du Dexcar Autovermietung UG, avec une charge contre lui
des coûts administratifs et des frais de gestion encourus par Dexcar Autovermietung UG pour
perfectionner, estimées à € 50,00 (cinquante) pour chaque volturato contrat.
Le client est tenu, pour la durée du contrat, donner un avis écrit à Dexcar Autovermietung UG, par
courrier recommandé avec accusé de réception, de tout acte ou décision entraînant sa liquidation,
de dissolution, de fusion ou de concentration et toute modification significative de sa structure
juridique ou de la feuille et des changements dans les personnes à qui ils doivent représenter.
23. ET TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE DES DÉPENSES
Dexcar Autovermietung UG et le Client conviennent que les droits prévus dans le présent accord sont
soumises à la TVA, à l'exception des frais facturés à titre de pénalité et / ou de compensation pour
dommages et intérêts.
Il est entendu que ce sera à la charge du client tous les frais supplémentaires pour des services non
prévus et indiqués dans ces conditions.
24. COMMUNICATIONS HOME PARTY ET COMPÉTENCE
Dexcar Autovermietung UG et le Client déclarent élire domicile à leurs adresses respectives sont
mentionnés.
Les communications envoyées par le client à Dexcar Autovermietung UG doivent être faites par écrit
et envoyées par courrier recommandé à l'adresse suivante: 180 Weidkamp Essen.
Pour tout différend qui pourrait surgir quant à la validité, l'interprétation, l'exécution ou la résiliation
du présent Accord, il sera soumis exclusivement à la Cour d'Essen.