FAQ : Trichloréthylène selon REACH

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Version de juin 2015 ; page
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Plate-forme de connaissances CHEMAWARE™
FAQ :
Trichloréthylène selon REACH
Ce document de FAQ CHEMAWARE™ est élaboré pour répondre à vos questions les plus
fréquentes concernant le trichloréthylène (TRI) destiné au nettoyage de surface selon REACH.
1.
Le TRI va-t-il être interdit ? Que signifie la date d'application limitée ? ............................................ 2
2.
Dois-je demander l’autorisation ? Si oui, jusqu'à quand ? ................................................................... 2
3.
Quand Dow sera-t-il informé de l'obtention d'une autorisation ? ........................................................ 2
4.
Quelles sont les chances que l'autorisation soit délivrée ? SAFECHEM est-il confiant ? ................... 3
5.
Que se passe-t-il si une autorisation pour un certain usage n’est pas accordée ? ................................ 3
6.
Quelle est la différence entre équipement FERMÉ et HERMÉTIQUE, et pourquoi la technologie
FERMÉE est-elle la seule incluse dans l'autorisation ? ....................................................................... 3
7.
Comment REACH sera-t-il appliqué ? ................................................................................................ 3
8.
Notre activité sera-t-elle en mesure d'utiliser l'autorisation de Dow ? Quelles sont les conditions à
remplir pour bénéficier de cette autorisation ? .................................................................................... 4
9.
Qu'est-ce qu'une analyse des alternatives ? À quoi juge-t-on qu'une alternative est « adaptée » ? ...... 5
10. Pourquoi ai-je besoin d'une analyse des alternatives ? ........................................................................ 5
11. Sur quels crirtières mon analyse des alternatives doit elle se fonder ? ................................................ 5
12. Que dois je faire si une alternative appropriée ne peut être mise en place à temps ? .......................... 6
13. Quels sont les produits de SAFECHEM susceptibles de remplacer le TRI ? ...................................... 6
14. Les alternatives potentielles suivront-elles le même itinéraire que le TRI ? ....................................... 6
Les références à « Dow » ou à la « Société » signifient The Dow Chemical Company et ses filiales restructurées, sauf
indication contraire dûment signalée.
SAFECHEM Europe GmbH is a subsidiary of The Dow Chemical Company
TM
Trademark of The Dow Chemical Company ("Dow") or an affiliated company of Dow
Version de juin 2015 ; page 2/13
1. Le TRI va-t-il être interdit ? Que
signifie la date d'application
limitée ?
Le 21 avril 2013, le TRI a été ajouté à la liste
d'autorisation (Annexe XIV) de REACH. Cette
dernière incluait la confirmation de la date de
durée d'application limitée après laquelle le
TRI ne pourra plus être fourni ou utilisé, sauf
si une autorisation a été accordée. Ou bien
pour les usages qui sont exemptés d'autorisation
(comme l'usage intermédiaire et l'usage pour la
recherche et le développement). La date de
durée d’application limitée pour le TRI est le
21 avril 2016.
Le texte de REACH spécifie :
“Un fabricant, importateur ou utilisateur en aval
(utilisateur final) ne doit pas mettre une
substance sur le marché après la date limite
d’utilisation pour un usage ou l’utiliser lui-même
si cette substance est incluse dans l'annexe XIV à
moins que l’usage / les usages de cette substance
aient été autorisés ou que la date désignée dans
l’article 58(1)(c)(i) [= date limite d’utilisation]
n’ait pas été atteinte.”
Une autorisation est accordée pour un usage ou
une demande spécifique dans certaines
conditions.
2. Dois-je demander l’autorisation ?
Si oui, jusqu'à quand ?
L'ajout du TRI à l'annexe XIV le 21 avril 2013
mentionnait la date butoir de demande
d’autorisation au 21 octobre 2014. Il est possible
de déposer une demande d'autorisation à tout
moment mais, pour profiter des dispositions
transitoires, il est préférable de déposer une
demande d’autorisation d'utilisation du TRI
avant la date butoir. Cela permet de s'assurer de
pouvoir utiliser le TRI au-delà de la date de
durée d'application limitée, même si
TM
l'autorisation n'est pas encore accordée et que le
processus de prise de décision est en cours. Si
jamais la demande est déposée après la date
butoir, l'utilisation du TRI devra cesser dés la
date limite d'application et jusqu'à ce que
l'autorisation soit délivrée.
Dow a déposé une demande d'autorisation pour
l'« Utilisation du TRI pour le nettoyage de pièces
industrielles (nettoyage de surface) dans des
systèmes fermés », ainsi que pour l'utilisation du
TRI comme agent d'extraction du bitume dans
l'industrie de l'asphalte (pour plus d'informations
concernant l'utilisation du TRI dans la
composition de l'asphalte, veuillez contacter
SAFECHEM). Les utilisateurs en aval peuvent
utiliser l'autorisation de Dow s'ils respectent les
critères décrits dans notre dossier de candidature.
Merci de bien vouloir vérifier que votre
candidature rentre dans le cadre de notre
autorisation. Pour plus d'informations, consultez
la Question 8 ou l'Annexe I.
3. Quand Dow sera-t-il informé de
l'obtention d'une autorisation ?
Le délai d'obtention d'une autorisation peut
prendre jusqu'à deux ans. L'article 64 de la
réglementation REACH expose en détail la
procédure d'autorisation, y compris les
consultations publiques d'alternatives et les
processus de prises de décisions au niveau des
autorités compétentes, y compris la Commission
de l'UE.
Les exemples pratiques montrent que les
autorités se prononcent plus rapidement. Dans
certains cas, il s'écoule seulement 8 mois entre le
dépôt de demande et la délivrance de
l'autorisation. Dow a déposé son dossier de
demande d'autorisation en août 2014, et
surveillera de près la procédure puis tiendra les
utilisateurs informés de son évolution.
3/13
La demande de Dow et le dépôt d’un dossier
d’autorisation ne garantissent pas l’octroi de
l’autorisation. La délivrance d’une autorisation
peut comporter des conditions et des modalités
de contrôle. Nous espérons pouvoir obtenir une
décision finale cette année ou au début de l'année
prochaine.
4. Quelles sont les chances que
l'autorisation soit délivrée ?
SAFECHEM est-il confiant ?
Dow a déposé un dossier complet d'autorisation
avec des limites d'utilisation définies et avec une
analyse socio-économique qui démontre que les
avantages de la poursuite de l'utilisation du TRI
dépassent largement les risques. Nous avons bon
espoir que cette autorisation soit délivrée.
Néanmoins, il reste à savoir si les autorités de
régulation poseront des conditions
supplémentaires et des modalités de contrôle, et
aussi de savoir à quelle date l'autorisation devra
être renouvelée.
D'autres demandes d'autorisation pour d'autres
substances ont été délivrées dans un délai
d’environ un an. Cela ne signifie pas forcément
que la demande de Dow pour l'« Utilisation du
TRI pour le nettoyage de pièces industrielles
(nettoyage de surface) dans des systèmes
fermés » sera validée, mais c'est un signe que les
autorités sont conscientes de l’importance de
certaines substances sur le marché.
5. Que se passe-t-il si une
autorisation pour un certain usage
n’est pas accordée ?
L'utilisateur en aval devra cesser d'utiliser le TRI
après la date d'application limitée ou à la date de
publication de cette décision, si celle-ci
intervient après la date d'application limitée. Les
fabricants et les importateurs ne sont pas non
TM
plus autorisés à commercialiser le produit,
excepté pour les usages validés par l'autorisation.
6. Quelle est la différence entre
équipement FERMÉ et
HERMÉTIQUE, et pourquoi la
technologie FERMÉE est-elle la
seule incluse dans l'autorisation ?
Les machines Type III ESCA ou celles
supérieurs sont considérées comme des systèmes
fermés dans le cadre de l’autorisation pour le
nettoyage de surfaces pour laquelle Dow a
déposé sa demande. Merci de bien vouloir
consulter l'Annexe V pour les différents types de
machines et de prendre connaissance de ceux qui
sont pris en charge.
Dow n'a pas demandé d’autorisation pour l’usage
industriel dans le nettoyage de surfaces
(systèmes hermétiques et/ou ouverts). Même si
notre fiche de données de sécurité contient un
scénario d’exposition pour cet usage dans des
systèmes hermétiques, et que les calculs ont
montré qu’il est possible d’utiliser le produit en
toute sécurité à condition de prendre certaines
mesures de gestion des risques, cette technologie
n’est pas considérée comme la « meilleure
technologie disponible » ou ni même comme une
technologie de pointe.
7. Comment REACH sera-t-il
appliqué ?
L’application de REACH appel à la
responsabilité de chacun des États membres ainsi
qu’aux membres de l’EEE (Norvège, Islande et
Liechtenstein). Ils doivent s’assurer de la mise en
place d’un système officiel de contrôles et établir
une législation spécifiant les sanctions en cas de
non-respect des dispositions de REACH.
Si jamais vous choisissez de continuer d'utiliser
le TRI avec l'autorisation de Dow après la date
d'application limitée, vous devez en informer
l'ECHA dans les trois mois suivant le premier
approvisionnement en TRI après la date
d'application limite. L'ECHA le signalera ensuite
aux autorités de l'État membre.
8. Notre activité sera-t-elle en
mesure d'utiliser l'autorisation de
Dow ? Quelles sont les conditions
à remplir pour bénéficier de cette
autorisation ?
mesures. Pour résumer, la procédure se
caractérise par les mesures de gestion des risques
minimales suivantes :
-
transfert en circuit fermé (pour les solvants
frais ou usagés) au moyen de contenants
sécurisés (SAFE-TAINER™) doté
seulement d'un accès contrôlé aux solvants ;
-
nettoyage en équipement fermé avec des
circuits internes de réduction et de recyclage
des solvants, au moins machine type III
ECHA avec des charbons actifs machine
type IV/V (cf. Annexe V) ;
-
chambre de nettoyage scellée : l'ouverture
est verrouillée pendant le nettoyage des
pièces jusqu'à ce que la concentration en
solvant soit inférieure ou égale à 1 g/m³ ;
Sur la base de l'autorisation délivrée à votre
fournisseur Dow, vous devez :
−
évaluer si une alternative convenable est
disponible pour votre utilisation (pour plus
d'informations sur l'analyse d'alternative,
veuillez consulter la Question 9) ;
-
Réduction de l'exposition pendant le
déchargement des pièces grâce à la
combinaison de mesures d'ordre technique et
organisationnel ;
−
appliquer strictement les règles de gestion
des risques et les conditions d'utilisation,
telles qu'elles sont exposées dans le dossier
d'autorisation (cf. Annexe I) ;
-
−
prévenir l'Agence européenne des produits
chimiques (ECHA) du premier
approvisionnement en substance {Art. 66(1)}
dans les trois mois suivant la date
d'application limite. Ces notifications seront
conservées dans un registre tenu par
l’ECHA et seront rendues accessibles aux
autorités compétentes des États membres à
leur demande.
Pas de connexion directe aux égouts : les
machines de dégraissage fonctionnent en
circuit fermé et ne doivent pas être
connectées aux égouts ; ainsi, il n'y a pas
d'émissions directes d'eaux usées ;
-
les autres tâches (prise d’échantillons,
analyse, restauration de la stabilité,
nettoyage et maintenance de l'équipement)
doivent être réalisées avec des équipements
de protections personnelles appropriés.
L'autorisation pour le nettoyage des pièces
industrielles exige de respecter des conditions
d'utilisation et des mesures de gestion des risques
très strictes. Veuillez vous assurer que
l'utilisation du TRI dans vos installations et vos
procédures respecte ces conditions et ces
mesures. L'autorisation REACH ne prévoit
aucune dérogation à ces conditions et ses
TM
Le nettoyage de pièces industrielles au TRI a
évolué durant plusieurs décennies avec des
technologies innovantes pour réduire les
expositions sur les postes de travail et pour
réduire les émissions dans l'environnement. La
directive sur les émissions industrielles
(2010/75/EC) prévoit que les États membres de
l'UE mettent en place un contrôle des émissions
de composés organiques volatils. Pour le
nettoyage de surface, les installations
consommant plus d'une tonne par an de solvants
5/13
et portant la mention de danger H350 (R45)
devront se limiter à 2 mg/m³ pour les émissions
de cheminées et à 10 à 15% maximum pour les
émissions diffuses, en fonction de la taille de
l'installation.
9. Qu'est-ce qu'une analyse des
alternatives ? À quoi juge-t-on
qu'une alternative est « adaptée » ?
L'analyse des alternatives vise à déterminer s'il
existe des substances ou des technologies de
substitutions adaptées. L’analyse des alternatives
démontrera qu'il existe un substitut appropriée
lorsqu'une substance alternative et/ou
l’équipement et/ou leur combinaison :
-
-
-
fournissent un usage équivalente à celui
fourni par la substance ou rend l'utilisation
de la substance superflue ;
Présente des risques globaux réduits pour la
santé humaine et l'environnement en tenant
compte de la justesse et de l'efficacité des
mesures de gestion des risques ;
sont techniquement et économiquement
faisables (pour la substitution dans les
conditions demandées) et disponibles pour
le demandeur.
L'analyse des alternatives est spécifique à
chaque utilisateur final. Dans une première
étape, les utilisateurs finaux font une liste des
substances qui pourront être des alternatives
appropriées, comme le montre l'Annexe III. Dans
une seconde étape, les substances sont évaluées
par rapport aux exigences spécifiques de
l’utilisateur final (cf. Annexe IV). Les substances
qui ne rempliront pas les critères ne seront plus
prises en compte dans le processus d'évaluation.
Si une substance remplit toutes les exigences
spécifiques du client à la fin de la phase d’étude,
cette substance sera considérée comme une
alternative appropriée qui rendra l’usage du TRI
superflu. Dans la dernière étape, l'utilisateur final
devra documenter son analyse des alternatives
(cf. Question 11).
TM
10. Pourquoi ai-je besoin d'une
analyse des alternatives ?
L'évaluation et la conclusion indiquant qu'il
n'existe aucune alternative adaptée sont une
position qui permet aux utilisateurs de bénéficier
de l'autorisation de Dow.
11. Sur quels critères mon analyse
des alternatives doit se fonder ?
L'utilisateur en aval a besoin de documenter le
fait qu'il a évalué les différentes alternatives et
qu’il n'existe aucune substitution adaptée pour
son processus actuel (cf. définition d'« alternative
adaptée » à la question 9). Ces documents
pourront être demandés par les autorités locales
qui prendront des mesures d'application du
règlement de l'utilisation des substances
soumises à autorisation. Nous vous proposons de
documenter vos recherches et vos travaux
d'évaluation. Afin de structurer ce dossier, il est
possible de consulter les alternatives existantes
disponibles sur la page d'accueil de l'ECHA (cf.
Annexe II).
En utilisant toutes les informations mises à
disposition par les utilisateurs en aval, Dow a
défini dix-neuf paramètres critiques pour l'usage
du TRI pour le nettoyage de pièces industrielles.
Ces paramètres ont été comparés avec les
alternatives au TRI actuellement connues. Si
vous possédez certains paramètres critiques et
que vous ne trouvez pas d'alternative adaptée.
SAFECHEM peut apporter une aide
supplémentaire en documentant l'analyse des
substitues sur demande. Merci de bien vouloir
trouver la liste de ces 19 paramètres d'utilisation
déterminants dans l'annexe IV.
12. Que faire si une alternative
appropriée ne peut être mise en
place à temps ?
14. Les alternatives potentielles
suivront-elles le même itinéraire
que le TRI ?
Si aucune alternative appropriée n’existe ou ne
peut mise en place avant la date de durée
d’application limitée, les clients utilisant NEUTRI™ E, NEU-TRI™ L ou HI-TRI™ SMG
seront couverts par une autorisation accordée à
Dow/SAFECHEM, à condition que le processus
remplisse les critères appropriés. Les critères
appropriés comprennent : des systèmes fermés
(type III ESCA et plus), l'usage de systèmes de
transfert en circuit fermé pour les solvants frais
ou usagés (cf. également Question 8 ou
Annexe I).
Perchloroéthylène (PER)
13. Quels sont les produits de
SAFECHEM susceptibles de
remplacer le TRI ?
SAFECHEM propose divers produits
susceptibles de remplacer le TRI, par exemple :
-
-
-
DOWPER™, DOWPER™ MC et
DOWPER™ N perchloroéthylène
(tétrachloroéthylène, PER, PERC ou PCE)
MECTHENE™ MC chlorure de méthylène
et chlorure de méthylène Technical E
(dichlorométhane or DCM)
DOWCLENE™ solvants à base d’alcools
modifiés
Tous les solvants sont spécialement développés
pour répondre à des exigences de nettoyage de
surface élevées.
Veuillez contacter SAFECHEM ou votre
distributeur pour obtenir plus d'informations.
PER et TRI sont classés différemment. Le TRI
est une substance cancérigène de catégorie 1 et
figure sur la liste d’autorisation (annexe XIV de
REACH). Le PER est classé parmi les substances
cancérigènes de catégorie 2. Le dossier REACH
du PER a été évalué dans le cadre d'une
procédure d'« évaluation de substance » (CoRAP)
dont il ressort qu'aucune action réglementaire
supplémentaire n'est requise. À l'heure actuelle,
il n'y a aucun signe indiquant que ce classement
sera remis en question ou modifié vers un
classement en substance extrêmement
préoccupante (SVHC).
Seules les substances qui remplissent les critères
SVHC figurant dans l’article 57 de REACH
peuvent être incluses dans la liste des substances
candidates et ajoutées à l’ANNEXE XIV de
REACH.
Le PER ne remplit pas les critères d’une SVHC
par sa classification actuelle et ne peut donc pas
être inclus dans la liste candidate.
Chlorure de méthylène (MDC, DCM)
Le chlorure de méthylène est, comme le PER,
une substance cancérigène de catégorie 2. Le
chlorure de méthylène ne remplit pas les critères
d’une SVHC par sa classification actuelle et ne
peut donc pas être inclus dans la liste candidate.
Bromure de n-propyle (n-PB)
En raison de sa classification comme toxique
pour la reproduction « Repr.1B » par ses effets
sur la fertilité, le n-PB remplit les critères d'une
SVHC et a été inclus dans la liste candidate en
2013 et donc, il ne semble pas être une
TM
7/13
alternative appropriée. De plus, le n-PB à été
placé prioritaire pour être inclus dans
l'annexe XIV de REACH. La décision d'ajouter
le n-PB dans la liste des autorisations est
attendue courant 2015.
Pour toute autre question, n’hésitez pas à
nous contacter. Nous pouvons également vous
conseiller individuellement :
Alcools modifiés
Pierre Garcia • Responsable technico-commercial
Tél. portable : +33 (0)6-09-56-63-66
[email protected]
Toute la palette des solvants à base d’alcools
modifiés DOWCLENE™ ne remplissent pas les
critères d’une SVHC par leurs classification et ne
seront donc pas inclus dans la liste candidate.
Marc Quentin • Directeur Commercial France/ Benelux
Tél. portable : +33 (0)6-87-13-38-00
[email protected]
Ferdinand Pree • Directeur EH&S Qualité
Tél. : +49 (0) 211 4389317
[email protected]
SAFECHEM Europe GmbH • Tél. : +49 (0)211 4389-300
[email protected] • www.safechem-europe.com
TM
Version June 2015; page 8 of 13
15.
Appendices
Appendix I: Process/operational conditions and Risk Management Measures
(RMMs) under REACH authorisation for industrial parts cleaning
This document is addressing the authorisation as applied for by Dow/SAFECHEM ‘use of TRI in
industrial parts cleaning by vapor degreasing in closed systems, where specific requirements (system of
use parameters) exist ’.
Process description
Today’s process for the use of TRI in surface (industrial parts) cleaning in closed equipment is best
presented by below scheme:
This process scheme captures machines of different sizes as known in industry from filling volume of
100 l and a basket size of 20*15*10 cm up to machines with a filling volume of 8000 l and a basket of
>3 m of diameter.
TM
Appendix I: continuation
The process includes
1. Delivery and storage in double walled SAFE-TAINER™ systems with dedicated connection systems
for solvent transfer and retake of spent solvent in SAFE-TAINER™ systems for external recycling or
disposal.
2. For solvent transfer operations the use of vapour return lines to avoid emissions by air displacement is
mandatory (integral part of the SAFE-TAINER™ system).
3. The parts cleaning process starting with entering the goods (parts), can be done in a predominantly
automated system (conveyer, in baskets) or manually (mechanically).
After parts loading the door of the cleaning chamber has to be hermetically closed before flooding the
chamber by pumping solvent from a solvent tank.
To prevent emissions towards the end of the process before opening the chamber, make sure the gas
stream is partially vented via an activated carbon filter into the atmosphere (TRI emissions: <2mg/m³ or
<10g/h) or the gas phase is passed over an integrated A-carbon based abatement unit to lower the solvent
concentration. In case of gas vented to atmosphere the amount vented is replaced by fresh air.
Assure that the chamber door is prevented to be opened until a solvent threshold concentration of less
than 1g/m³ is reached. In modern machines the door is locked until this threshold is reached.
4. End of Process, unloading: The working chamber has to be air purged during unloading or should be
equipped with a Local Exhaust Ventilation system to capture trichloroethylene that is released from the
chamber to the outside air. It is recommended to equip the machine with a detector that assures opening
only takes place if concentration has decreased to below <1g/m³.
5. Additional tasks: Use Personal Protective Equipment for other tasks related to the main cleaning
process:

Use a half face mask with type A filter for sampling, analysis, re-stabilisation.

Use a full face mask with type A filter during equipment cleaning and maintenance.
For industrial parts cleaning in general it is a prerequisite that a good standard of occupational hygiene is
implemented, which consists of the following elements:

Avoid direct contact with the substance or product;

Wear protective gloves (tested to EN374) and suitable eye protection (chemical goggles, tested to
EN166) at all times when handling the substance or product or where direct contact with the
substance is likely; this will also provide sufficient protection against adverse effects on the eyes and
the skin due to the eye and skin irritation and skin sensitisation potential of the substance;

Wash off skin contamination immediately;
TM
Appendix I: continuation

Avoid splashes and spills;

Avoid contact with contaminated tools and objects;

Clean up contamination/spills as soon as they occur;

Ensure regular cleaning of equipment and work area;

Ensure periodic checks on the safety functionality of the SAFE-TAINER™ system and degreasing
machine (e.g. integrity of the closed system);

Ensure suitable management/supervision is in place to check that the Risk Management Measures
(RMMs) in place are being used correctly and Operating Conditions (OCs) are followed correctly;

Train staff on good practice to prevent / minimise exposures and to report any problems that may
develop;

Adopt good standards of personal hygiene.
When applying safety gloves, the following chemically resistant glove materials should be used:

Preferred glove materials: Viton; Polyvinyl alcohol ("PVA"); Ethyl vinyl alcohol laminate ("EVAL").

Acceptable glove materials: Butyl rubber; Neoprene; Nitrile/butadiene rubber ("nitrile" or "NBR").

Avoid gloves made of: Polyvinyl chloride ("PVC" or "vinyl").

Prolonged or frequently repeated contact: glove material with a protection class of 4 or higher
(breakthrough time greater than 120 minutes according to EN 374).

Short contact: glove material with a protection class of 1 or higher (breakthrough time greater than 10
minutes according to EN 374).
The thickness of the gloves must, depending on model and type of material, generally be more than
0.35 mm to offer sufficient protection for prolonged and frequent contact with the substance. As an
exception to this general rule it is known that multilayer laminate gloves may offer prolonged protection
at thicknesses less than 0.35 mm. Other glove materials with a thickness of less than 0.35 mm may only
offer sufficient protection when only brief contact is expected. [Note: this information is available in
section 8 of the SDS for the substance].
Where applying respiratory protection, a respirator conforming to EN140 with filter type A should be
used.
TM
Version June 2015; page 11 of
13
Appendix II: Analysis of Alternatives
If you want to document your Analysis of Alternative (AoA) accordantly, SAFECHEM recommends to
use the template, which is provided by ECHA under the following link.
https://echa.europa.eu/documents/10162/13637/analysis_of_alternatives_template_6_en.pdf
The purpose of the document is to provide you with instructions how to organise and present your
Analysis of Alternatives. The analysis should show whether there are any suitable alternative substance(s)
or technology(ies) to the Annex XIV substance(s) for your specific use.
Appendix III: Analysis process of suitable alternatives
TM
Appendix IV: Suitability Matrix
Combinations of Use-Parameters and related suitable Alternative: This Matrix is meant to support
the evaluation of alternatives for your use, compare the combinations of use parameters that apply to your
use and review whether any of the alternatives (A-J) could be suitable. TRI could be continuously used
under the Dow/SAFECHEM authorisation, if it can be demonstrated, that there is no suitable alternative
available.
Combinations of Use-Parameters For Which No Suitable Alternative is Identified
Red Field
White
FieldsuitableSuitable
identified
No suitable
alternative
identified
(The table is looking
for combinations
of Use-Parameters not having
an identified
alternative inalternative
common)
No.
USE
Param.
Altern
atives
1
2
3
4
BJ
C
BCHJ
J
1
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2
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White Field
Suitable
alternative
identified
For designation and descrip
Use-Parameters pls. refer to
AoA, Table D.2.3-1 in section
Aqueous Clean
Per (atmosphe
N
C
Per (vacuum)
N
N
D
DCM
Y
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E
HC-Solvents
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N
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O-HC Solvents
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Nat. Oil based
Esters (NOE)
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H
Fluorinated
solvent blends
Closed units
>50g/h soil inpu
J
Fluorinated
solvent blends
Open units
<50g/h soil inpu
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N
TM
No suitable
alternative
identified
B
14
Designation of Alternatives:
A. Aqueous Cleaning
B. Perchloroethylene (atmospheric)
C. Perchloroethylene (vacuum)
D. Dichloromethane Methylene Chloride
E. HC (Hydrocarbon)-Solvents
F. O-HC (Oxygenated Hydrocarbon) Solvents
G. Natural Oil based Esters (NOE)
H. Fluorinated solvent blends Closed units >50g/h soil input
J. Fluorinated solvent blends Open units <50g/h soil input
Designation of Use-Parameter
1. Complex Surface Geometries
2. Scooping parts
3. Parts with low heat capacity
4. Temperature sensitive materials /parts
5. Parts not tolerating ultrasonic waves (us-waves) for cleaning
6. Parts (or process requirements) are incompatible with vacuum
Red Field
A
13
N
19
Y
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Y
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7. Defined surface properties required and cleanliness can
only be judged by performance results down the production
chain
8. Cleaning multi materials
9. Corrosive Soil
10. Difficult Dirt Type a) melting point at/below boiling point
of solvent (ex. metal soaps, waxes)
11. Difficult Dirt Type b) no proper melting point (ex.
polymer films, coatings)
12. Lapping and Polishing pastes with non water soluble
matrices
13. Cleaning of Multi-Soil
14. Very High Organic cleanliness
15. Parts free of corrosion, attack or staining
16. Closed Process with constant solvent recycling, vapour
abatement and recovery loops
17. High throughput is critical
18. High soil input (>300g/h)
19. Complex approval process
Version June 2015; page 13 of
13
ENCLOSED / OPEN TOP Equipment
Appendix V: ECSA Machine Types
CLOSED Equipment
(<2g/m³)
Types/generations of surface cleaning machines1
Source: European Chlorinated Solvent Association (ECSA) (2012): 7. Recommendations for Cleaning Machines for the use of
Chlorinated Solvents in dry cleaning and surface cleaning, retrieved from http://www.eurochlor.org/chlorinated-solvents(ecsa)/ecsa-publications/recommendations-for-cleaning-machines-for-the-use-of-chlroinated-solvents-in-dry-cleaning-andsurface-cleaning.aspx, accessed on February 5, 2013.
1
TM

FAQ : Trichloréthylène selon REACH

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