2013 bon commande ccs

COMite d’etablissement – ch saint jean de dieu
BON DE COMMANDE
2013
CHEQUES CINEMA
CHEQUE CULTURE - CHEQUE LIRE – CHEQUE DISQUE –
CARTE SCENE ET SORTIES – COUPON SPORT
55 euros de participation pour le salarié
et 55 euros pour chaque enfant à charge fiscalement
Voir modalités au dos
Date de la commande :
Nom et prénom du salarié
Service
ENFANTS A CHARGE FISCALEMENT
Si vos enfants ont plus de 20 ans et/ou si vous etes nouvellement embauché, merci de bien vouloir remplir les
cases ci-dessous et joindre votre avis d’imposotion 2012 revenus 2011
Nom
Prénom
Date de naissance
J’accepte que soit saisi à ma commande toute demande en cas de dépassement de droits. Je réglerai alors le cout réel du billet.
Les commandes 2013 s’effectuent sur une période donnée
DU LUNDI 7 JANVIER AU VENDREDI 8 NOVEMBRE 2013
Quantité
Description
Prix CE
Chèque LIRE (valeur réelle 10 €)
5 euros
Chèque DISQUE (valeur réelle 10 €)
5 euros
Chèque CULTURE (valeur réelle 10 €)
5 euros
Carte SCENE ET SORTIES (valeur réelle 40 €)
Coupon SPORT (valeur réelle 10 €)
Cinéma AMPHI VIENNE (valeur réelle 6,10 €)
Total
20 euros
5 euros
3 ,05 euros
Cinéma BOURGOIN (valeur réelle 6 €)
3 euros
Cinéma CGR BRIGNAIS (valeur réelle 6 €)
3 euros
Cinéma CNP (valeur réelle 5 €)
2,50 euros
Cinéma GRAC (valeur réelle 5 €)
2,50 euros
Cinéma PATHE (valeur réelle 7 €)
3,50 euros
Cinéma UGC (valeur réelle 6,90 €)
3,45 euros
Total dû
Votre commande sera disponible aux permanences du CE
dans un délai de 3 semaines à compter du dépôt de celle-ci.
Le paiement s’effectue à la commande
Tél : 04.37.90.13.63 / Télécopie : 04.37.90.13.25
E-mail : [email protected] / Web : www.cesjd.fr
COMMENT UTILISER CE BON DE COMMANDE
Le Comité d’Etablissement propose une participation annuelle (année civile) de 55 euros pour vous et 55
euros pour chacun de vos enfants à charge fiscalement.
Cette participation est valable pour tous les salariés en CDI, CDD, stage* avec un délai de carence de 31
jours ouvrés.
*ATTENTION : seuls les stagiaires effectuant un stage d’une durée supérieure à deux mois consécutifs ou au cours d’une même année
scolaire à deux mois consécutifs ou non peuvent prétendre aux activités sociales et culturelles (Loi 2011-893 code de l’éducation)
Pour bénéficier de l’ensemble de cette participation, il faudra fournir votre avis d’imposition 2012 sur les
revenus 2011. Ainsi vos revenus serviront à traiter toutes vos demandes de prestations du Comité
d’Etablissement au cours de l’année (chèque vacances, aide scolaire, aide aux vacances…)
Jusqu’à épuisement de vos droits à « 55 euros »,
vous bénéficiez du TARIF CE. Il vous faudra donc remplir le tableau
Ensuite vous n’avez plus de droits et la participation du CE ne s’applique plus.
Vous pouvez toujours commander au tarif réel ou tarif collectivité.
Retourner le bon de commande dûment rempli avec son règlement SANS OUBLIER votre nom et la
date de commande. L’encaissement de votre règlement s’effectuera à la fin du mois de votre commande.
NE PAS OUBLIER : LES COMMANDES S’EFFECTUENT SUR UNE PERIODE DONNEE
ENTRE LE 7 JANVIER ET LE 8 NOVEMBRE 2013
Votre commande sera disponible aux permanences du Comité d’Etablissement sous un délai de 3
semaines après le dépôt de celle-ci. Vous aurez la possibilité de récupérer vos commandes tout au long
de l’année, cependant, le Comité d’Entreprise n’engage pas sa responsabilité quant aux dates de validité
de vos chèques et cartes.
NI REPRIS, NI ECHANGES
Pour les chèques cinéma, la date de validité est d’un MINIMUM de 5 mois
Pour les chèques lire, disque, culture, coupons sport, la date de validité est de 2 ans + l’année d’émission
Rappel des horaires d’accueil au public
DU LUNDI AU JEUDI DE 13 HEURES A 15 HEURES
Carte cinéma UGC : utilisables dans toutes les salles UGC de France, à toutes les séances
Chèque cinéma CNP : CNP Bellecour CNP Terreaux. Renseignements 08.92.68.69.33
Carte cinéma PATHE : Pathé Bellecour, Cordeliers, Vaise, Carré de Soie
Chèque cinéma BOURGOIN : Cinéma Megaroyal Royal à Bourgoin Jallieu
Carte cinéma GRAC : de nombreuses salles de cinéma en périphérie de Lyon acceptent les GRAC
Carte cinéma CGR Brignais : valables dans toutes les salles CGR en France.
Carte cinéma AMPHI Vienne : utilisables à Vienne uniquement.
Chèque LIRE : Achat de ROMANS, BD, LIVRES D’ART, LIVRES SCOLAIRES, C.D éducatifs.
Chèque DISQUE : Achat de CD, DVD, CDROM, JEUX VIDEO
Chèque CULTURE : En paiement de spectacles, expositions, musées, théâtres, etc…
Carte SCENES ET SORTIES : concerts, spectacles, théâtre, festivals, parcs zoologiques, cabarets….
Coupon SPORT : En paiement de prestations sportives. Il ne peut en aucun cas servir à régler des achats divers.