CMC MARKETS UK PLC des Ordres pour les CFDs

Transcription

CMC MARKETS UK PLC des Ordres pour les CFDs
CMC MARKETS UK PLC
des
Ordres pour les CFDs
Janvier 2015
RCS Paris: 525 225 918
Société immatriculée en Angleterre sous le numéro 02448409
Agréée et réglementée par la Financial Conduct Authority
sous le numéro 173730
CMC Markets UK Plc- Janvier 2015
1
CMC Markets UK Plc
des Ordres pour les CFDs
(Janvier 2015)
Table des matières
1.
Points clés .................................................................................................................................................................................................. 3
2.
................................................................... 4
3.
Cours générés par notre Plateforme. ..................................................................................................................................11
4.
Taux de Change CMC générés par notre Plateforme. ............................................................................................11
5.
........................................................................................................................12
6.
Ordres. ..........................................................................12
7.
.................................................12
8.
Instructions spécifiques. ...............................................................................................................................................................13
9.
Surveillance et révision ..................................................................................................................................................................13
CMC Markets UK Plc- Janvier 2015
2
CMC Markets UK Plc
Synthèse
des Ordres pour les CFDs
(Janvier 2015)
Nous, CMC Markets UK Plc (ci-après dénommés « nous », « notre », « nos ») nous engageons à
on de
vos Ordres sur notre
notre Plateforme, vous consentez à ce que vos ordres soient exécutés de la manière exposée
ci-après.
Dans le présent document, les mots et expressions qui commencent par des lettres capitales ont le
sens défi
3 des Conditions Générales CFDs.
1.
Points clés
La présente section présente les points clés de cette synthèse de la politique
exécution des ordres.
1.1.
nous sur notre
Transaction sur quelque place
1.2.
Lorsque vous passez un Ordre pour conclure ou clore une Transaction, vous transmettez à
notre Plateforme une instruction de passer un Ordre pour votre Compte sur la base des
Cours générés par notre Plateforme.
1.3.
Les Cours des Produits sont générés de manière électronique par notre Plateforme. Par
conséquent, les Cours auxquelles vous ouvrez et clôturez des Transactions peuvent se
révéler différents de tout cours de bourse ou de marché, ou de tout autre cours de
fournisseur de produit financier, pour le ou les actifs sous-jacents pertinents.
1.4.
La saisie
1.5.
Cours
Profondeur des
de Profondeur des Cours, pour des Ordres de taille différente.
1.6.
intermédiaire, un gestionnaire discrétionnaire de placements ou une personne similaire
comme une Personne Autorisée pour agir à votre nom et que la personne agisse également
de cet Ordre pour représenter votre Ordre, la Plateforme exécutera votre Ordre au Cours
Autorisée peut décider de passer ces ordres pour diverses raisons, par exemple pour assurer
une exécution rapide. Le regroupement et la
désavantage.
1.7.
Le Cours auquel un Ordre est exécuté peut vous être moins favorable que le Cours affiché
sur notre
du marché inter
sur notre Plateforme).
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3
2.
Traitement par notre
La présente section, qui doit être considérée parallèlement au reste du présent document, expose la
base sur laquelle notre
2.1 Ordre au Marché
Un Ordre au Marché de vendre sera exécuté sur notre Plateforme au
premier Cours à la Vente disponible
disponible
sera dès que
ait été accepté. Le Cours à la Vente ou le
uquel tout Ordre au Marché sera exécuté reflétera
de Profondeur
des Cours
exécuté peut vous être moins favorable que le Cours constaté sur
notre
exemple, de fluctuations du marché intervenues entre le moment où
vous envoyez votre Ordre et celui où votre Ordre sera exécuté sur notre
Plateforme). Un Ordre au Marché sera annulé automatiquement par
notre Plateforme (et ne sera pas exécuté) si le premier Cours à la Vente
Plages de déclenchement (le cas
échéant) que vous avez fixées.
2.2 Ordre Limit
acheter à un Cours Cible sera exécuté au Cours Cible
ou en dessous lorsque
inférieur ou égal au Cours
Cible.
Un Ordre Limit de vendre à un Cours Cible sera exécuté au Cours Cible
ou au-dessus lorsque le Cours à la vente est supérieur ou égal au
Cours Cible.
2.3 Roll-Over
Un Roll-Over Automatique sur une Transaction à la vente sur un
Forward donné sera effectué par notre
cette Transaction au
(quelle que
Date Limite de Roll-Over mais avant le Terme ou au Terme. Notre
Plateforme exécutera alors immédiatement un Ordre au Marché de
Forward portant sur le ou les
mêmes actifs sous-jacents mais avec le premier Terme suivant, au
Niveau du Premier Cours Moyen.
Un Roll-Over Automatique sur
donné sera effectué par notre
achat sur un Forward
cette Transaction au Niveau du Premier Cours de Vente (quelle que
Date Limite de Roll-Over mais avant le Terme ou au Terme. Notre
Plateforme exécutera alors immédiatement un Ordre au Marché
Forward portant sur le ou les
mêmes actifs sous-jacents mais avec le premier Terme suivant, au
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Niveau du Premier Cours Moyen.
Un Roll-Over Manuel sur une Transaction à la vente sur un Forward
donné sera effectué sur instructions de votre part par notre Plateforme
pour cette Transaction au
(quelle
Roll-Over
Manuel ait été accepté par notre Plateforme (à condition que ce soit
avant la Date Limite de Roll-Over). Un Ordre au Marché de vendre le
Forward portant sur le ou les mêmes
actifs sous-jacents mais avec le premier Terme suivant, sera
immédiatement exécuté sur notre Plateforme au Niveau du Premier
Cours Moyen.
Un Roll-Over Manuel sur une
achat sur un Forward
donné sera effectué sur instructions de votre part par notre Plateforme
pour cette Transaction au Niveau du Premier Cours de Vente (quelle
ossible après que le Roll-Over
Manuel ait été accepté par notre Plateforme (à condition que ce soit
avant la Date Limite de Roll-Over). Un
Forward portant sur le ou les mêmes
actifs sous-jacents mais avec le premier Terme suivant, sera
immédiatement exécuté sur notre Plateforme au Niveau du Premier
Cours Moyen.
Tous les Ordres en Attente sur un Forward sur lequel une Transaction
Roll-Over seront automatiquement
annulés par notre Plateforme, et un Ordre en Attente équivalent avec un
Cours Cible équivalent sera passé automatiquement par notre
Plateforme sur tout Forward (portant sur le ou les mêmes actifs sousjacents mais avec le premier Terme suivant) sur lequel une nouvelle
T
Roll-Over.
Un Roll-Over de toute Transaction sur un Forward donné ne sera pas
effectué par notre Plateforme si un Forward portant sur le ou les mêmes
actifs souspour être négocié sur notre Plateforme au moment où le Roll-Over
aurait été effectué. Dans un tel cas, lorsque la Transaction atteint le
Terme, la Transaction sera clôturée et réglée à la Date de Règlement, et
tout Ordre en Attente sur tout Forward correspondant sera annulé
automatiquement par notre Plateforme à la Date de Règlement.
2.4 Ordre Stop Entry
Seuils de déclenchement standard
Sauf décision contraire de votre part :

acheter à un Cours Cible sera exécuté
lorsque le Cours à l'Achat pour le Niveau du Premier Cours est
supérieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au premier
de Profondeur des Cours
est exécuté par notre Plateforme ; et
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5

Un Ordre Stop Entry de vendre à un Cours Cible sera exécuté
lorsque le Cours à la Vente pour le Niveau du Premier Cours est
inférieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au premier
de Profondeur des
Cours correspondant à la taille de votre Ordre au moment où
est exécuté par notre Plateforme.
Seuils de déclenchement alternatifs
Niveau du
Premier Cours Moyen
Entry. Dans ce cas :

Un Ordre Stop Entry d acheter à un Cours Cible sera exécuté
lorsque le Niveau du Premier Cours Moyen est supérieur ou
égal au Cours Cible et sera exécuté au
de Profondeur des Cours correspondant
à la taille de votre Ordre au moment où l
notre Plateforme ; et

Un Ordre Stop Entry de vendre à un Cours Cible sera exécuté
lorsque le Niveau du Premier Cours Moyen est inférieur ou
égal au Cours Cible et sera exécuté au premier Cours à la Vente
de Profondeur des Cours correspondant
notre Plateforme.
Vous pouvez également choisir
contraire
cas :
Niveau du Premier Cours

Un Ordre Stop Entry acheter à un Cours Cible sera exécuté
lorsque le Niveau du Premier Cours de Vente est supérieur ou
égal au Cours Cible et sera exécuté au
de Profondeur des Cours correspondant
àl
notre Plateforme ; et

Un Ordre Stop Entry de vendre à un Cours Cible sera exécuté
lorsque le
est inférieur ou égal
au Cours Cible et sera exécuté au premier Cours à la Vente
de Profondeur des Cours correspondant
notre Plateforme.
Dans chaque cas, que vous utilisiez un seuil de déclenchement standard
:

Notre
pas) un Ordre Stop Entry si le premier Cours à la Vente ou à
ond à la taille de
votre Ordre au moment où
serait exécuté sur notre
Plateforme
Plages de déclenchement
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limites (le cas échéant) que vous avez fixées.

favorable que le Cours Cible.

Notre Plateforme peut regrouper : (i) tout Ordre Stop Loss, Ordre
Stop Loss Suiveur ou Ordre Stop Entry pour vendre le même
Produit; ou (ii) tout Ordre Stop Loss, Ordre Stop Loss Suiveur ou
Ordre Stop Entry pour acheter le même Produit; qui sont
déclenchés par le même Cours et qui doivent être exécutés en
même temps par notre Plateforme. En pareil cas, chaque Ordre
Stop Loss, Ordre Stop Loss Suiveur ou Ordre Stop Entry sera
disponibl
de Profondeur des Cours
correspondant à la taille des Ordres Stop Loss, Ordres Stop
Suiveur ou Ordres Stop Entry regroupés.
2.5 Ordre Stop Loss
Seuils de déclenchement standards
Sauf décision contraire de votre part :

Un Ordre Stop Loss acheter à un Cours Cible sera exécuté
lorsque le Cours à l'Achat pour le Niveau du Premier Cours est
supérieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au Premier
de Profondeur des Cours
correspon
Stop Loss est exécuté par notre Plateforme ; et

Un Ordre Stop Loss de vendre à un Cours Cible sera exécuté
lorsque le Cours à la Vente pour le Niveau du Premier Cours est
inférieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au premier
de Profondeur des
Cours correspondant à la taille de votre Ordre au moment où
Loss est exécuté par notre Plateforme.
Seuils de déclenchement alternatifs
Niveau du
Premier Cours Moyen
Loss. Dans ce cas :

Un Ordre Stop Loss acheter à un Cours Cible sera exécuté
lorsque le Niveau du Premier Cours Moyen est supérieur ou
égal au Cours Cible et sera exécuté au
de Profondeur des Cours correspondant
notre Plateforme. ; et

Un Ordre Stop Loss de vendre à un Cours Cible sera exécuté
lorsque le Niveau du Premier Cours Moyen est inférieur ou
égal au Cours Cible et sera exécuté au premier Cours à la Vente
de Profondeur des Cours correspondant
Stop Loss est
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exécuté par notre Plateforme.
Niveau du Premier Cours
contraire
cas :

Un Ordre Stop Loss acheter à un Cours Cible sera exécuté
lorsque le Niveau du Premier Cours de Vente est supérieur ou
égal au Cours Cible et sera exécuté au
de Profondeur des Cours correspondant
Stop Loss est
exécuté par notre Plateforme ; et

Un Ordre Stop Loss de vendre à un Cours Cible sera exécuté
lorsque le Niveau du Premier Cours de
est inférieur ou
égal au Cours Cible et sera exécuté au premier Cours à la Vente
de Profondeur des Cours correspondant
Stop Loss est
exécuté par notre Plateforme.
Dans chaque cas, que vous utilisiez un seuil de déclenchement standard
:

favorable que le Cours Cible.

Notre Plateforme peut regrouper : (i) tout Ordre Stop Loss, Ordre
Stop Loss Suiveur ou Ordre Stop Entry pour vendre le même
Produit; ou (ii) tout Ordre Stop Loss, Ordre Stop Loss Suiveur ou
Ordre Stop Entry pour acheter le même Produit; qui sont
déclenchés par le même Cours et qui doivent être exécutés en
même temps par notre Plateforme. En pareil cas, chaque Ordre
Stop Loss, Ordre Stop Loss Suiveur ou Ordre Stop Entry sera
de Profondeur des Cours
correspondant à la taille des Ordres Stop Loss, Ordres Stop
Loss Suiveur ou Ordres Stop Entry regroupés.
2.6 Ordre Stop Loss
Suiveur
Seuils de déclenchement standards
Sauf décision contraire de votre part :

Un Ordre Stop Loss Suiveur acheter à un Cours Cible sera
exécuté lorsque le Cours à l'Achat pour le Niveau du Premier
Cours est supérieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au
de Profondeur
des Cours correspondant à la taille de votre Ordre au moment
Ordre Stop Loss Suiveur est exécuté par notre Plateforme ;
et

Un Ordre Stop Loss Suiveur de vendre à un Cours Cible sera
exécuté lorsque le Cours à la Vente pour le Niveau du Premier
Cours est inférieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au
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de Profondeur
des Cours correspondant à la taille de votre Ordre au moment
Ordre Stop Loss Suiveur est exécuté par notre Plateforme.
Seuils de déclenchement alternatifs
Niveau du
Premier Cours Moyen
Suiveur. Dans ce cas :

Un Ordre Stop Loss Suiveur acheter à un Cours Cible sera
exécuté lorsque le Niveau du Premier Cours Moyen est
supérieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au premier
de Profondeur des Cours
Stop Loss Suiveur est exécuté par notre Plateforme ; et

Un Ordre Stop Loss Suiveur de vendre à un Cours Cible sera
exécuté lorsque le Niveau du Premier Cours Moyen est inférieur
ou égal au Cours Cible et sera exécuté au premier Cours à la
de Profondeur des Cours
correspondant à la taille de votre Ordre au moment où
Stop Loss Suiveur est exécuté par notre Plateforme.
Premier Cours comme seuil de déclenchement de votre Ordre Stop
Loss Suiveur. Dans ce cas :

acheter à un Cours Cible sera
exécuté lorsque le Niveau du Premier Cours est supérieur ou
égal au Cours Cible et sera exécuté au
de Profondeur des Cours correspondant
Stop Loss
Suiveur est exécuté par notre Plateforme.

Un Ordre Stop Loss Suiveur de vendre à un Cours Cible sera
exécuté lorsque le Niveau du Premier Cours Moyen est inférieur
ou égal au Cours Cible et sera exécuté au premier Cours à la
Vente disponible sur
de Profondeur des Cours
Stop Loss Suiveur est exécuté par notre Plateforme.
Dans chaque cas, que vous utilisiez un seuil de déclenchement standard
alternatifs :

favorable que le Cours Cible.

Notre Plateforme peut regrouper : (i) tout Ordre Stop Loss, Ordre
Stop Loss Suiveur ou Ordre Stop Entry pour vendre le même
Produit CMC ; ou (ii) tout Ordre Stop Loss, Ordre Stop Loss
Suiveur ou Ordre Stop Entry pour acheter le même Produit CMC ;
qui sont déclenchés par le même Cours et qui doivent être
exécutés en même temps par notre Plateforme. En pareil cas,
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chaque Ordre Stop Loss, Ordre Stop Loss Suiveur ou Ordre Stop
de Profondeur des
Cours correspondant à la taille des Ordres Stop Loss, Ordres
Stop Suiveur ou Ordres Stop Entry regroupés.

2.7 Ordre Stop Loss
Garanti
Ordre Stop Loss Suiveur est ajusté dans le
sens de votre Transaction par notre Plateforme et est calculé à
partir du Cours le plus favorable relativement à cette
Transaction étant donné que cet Ordre a été modifié par
addition/soustract
vous avez défini.
acheter à un Cours Cible sera exécuté
lorsque
Échelle
de Profondeur des Cours (indépendamment de la taille de votre Ordre)
est supérieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au Cours Cible.
Un Ordre Stop Loss Garanti de vendre à un Cours Cible sera exécuté
lorsque le Cours à la Vente pour le Niveau d
Échelle
de Profondeur des Cours (indépendamment de la taille de votre Ordre)
est inférieur ou égal au Cours Cible et sera exécuté au Cours Cible.
Dans chaque cas :

Un Ordre Stop Loss Garanti sera systématiquement exécuté au
Cours Cible.

Le Cours cible pour tout Ordre Stop Loss Garanti doit rencontrer
Écart Minimal pour les Ordres Stop Loss Garantis au moment où
passé
Attente sur un Forward et que la Transaction ait été passée
-Over
des Ordres sera applicable).
2.8 Ordre Take Profit
acheter à un Cours Cible sera exécuté au Cours
Cible ou en dessous, lorsque
Cours Cible.
Un Ordre Take Profit de vendre à un Cours Cible sera exécuté au Cours
Cible ou au dessus, lorsque le Cours à la Vente est supérieur ou égal au
Cours Cible.
Vous trouverez de plus amples renseignements sur les différents types d'Ordre sur notre Site Internet
http://www.cmcmarkets.fr/fr/plateformes-de-trading/ex%C3%A9cuter-une-transaction.
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3.
Cours générés par notre Plateforme.
La présente section vous renseigne sur les Cours, lesquels revêtent la plus haute importance
relativement au fonctionnement de notre Plateforme.
3.1
Les Cours des Produits sont générés de manière électronique par notre Plateforme. Même si
ces Cours tiennent compte des données du marché provenant de sources diverses, vous devez
peuvent ne pas correspondre aux cours que vous constatez par ailleurs (y compris les cours de
places boursières).
3.2
Les Cours que vous voyez sur votre appareil lorsque vous passez un Ordre peuvent ne pas être
identiques au Cours auquel la Transaction est exécutée. Nous nous efforçons de générer des
notre Plateforme les Cours en vigueur actuels aussi
rapidement que possible. Toutefois, des paramètres techniques (tels que, par ex., le débit de
transfert des réseaux de transmission de données ou la qualité de votre connexion Internet,
tout comme les fluctuations rapides des marchés) peuvent donner lieu à un changement du
notre Plateforme. Ces
changements du Cours applicable sont dus aux fluctuations des marchés financiers et ne sont
pas dus à des interventions arbitraires de notre part. Si des
est généralement exécuté au Cours en vigueur lorsque l'Ordre est exécuté par notre
Plateforme. Ces fluctuations des Cours peuvent se révéler à votre désavantage ou, au
contraire, à votre avantage.
3.3
En outre, les circonstances pourront parfois empêcher notre Plateforme de générer des Cours
ou avoir une incidence sur les Cours qui auront été générés. Pour de plus amples
renseignements, veuillez consulter en particulier les clauses 4.2.1 (« Accès à la Plateforme ») et
8.2 (« Circonstances Indépendantes de Notre Volonté »), ainsi que le paragraphe 12.2 (« Actions
») de nos Conditions Générales CFDs.
3.4
Consultez Avertissement sur les Risques Associés aux CFDs pour de plus amples
renseignements sur les facteurs qui peuvent avoir une incidence sur les Cours.
4.
Taux de Change CMC générés par notre Plateforme.
La présente section vous renseigne au sujet des Taux de Change CMC, lesquels revêtent une très
grande importance.
4.1
Lorsque vous concluez une Transaction ou que vous passez des Ordres avec nous, tous les
calculs sont réalisés dans la devise dans laquelle le Produit en question est libellé, la Devise de
Référence du Produit, avant conversion dans votre Devise de Référence du Compte au Taux de
Change CMC et application à votre Compte.
4.2
Comme pour les Cours, le Taux de Change CMC entre deux devises données est généré de
manière électronique par notre Plateforme. Même si ces taux tiendront compte des données du
sont pas tirés directement de
taux de change que vous constatez par ailleurs (y compris les taux de change officiels).
4.3
Si nécessaire, nous vous fournirons le Taux de Change CMC utilisé pour convertir dans votre
Devise de Référence du Compte des montants libellés dans une Devise de Référence du
Produit.
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5.
La présente section vous renseigne au sujet de la rapidité avec laquelle les Ordres sont exécutés
par notre Plateforme
une grande importance.
5.1
Les Ordres sont exécutés par notre Plateforme de manière automatique et ne dépendent
5.2
seront exécutés par notre Plateforme
selon le principe « premier arrivé, premier servi », et les Ordres ne seront exécutés que durant
les Heures de Négociation.
5.3
Les Ordres seront acceptés ou rejetés par notre Plateforme, ou la modification des Ordres en
Attente en fonction de leurs Attributs respectifs et de nos Conditions Générales CFDs, y
compris en cas de dépassement de la Limite de Produit, de la Position Maximale, de la Limite
pour les Ordres Stop Loss, de la Limite pour les Ordres Stop Loss Garantis et/ou de la Limite
pour les Ordres Stop Loss Garantis Groupés et/ou si votre Montant de Revalorisation du
Compte ne suffit pas à couvrir votre Marge Totale (selon le cas), lorsque votre Montant de
Revalorisation du Compte est inférieur au(x) Seuil(s) de Liquidation applicable(s) ou lorsque vous
avez un Solde insuffisant pour payer toute Commission ou toute Commission pour les Ordres
Stop Loss Garantis.
5.4
Si un Ordre est accepté par notre Plateforme, il existe néanmoins des circonstances
dépasse une
Position Maximale et/ou une Limite pour les Ordres Groupés, si les restrictions du marché
s'appliquent, si le Montant de Revalorisation de votre Compte est ou pourrait être insuffisant
pour couvrir votre Marge Totale (selon le cas) ou lorsque votre Montant de Revalorisation du
Compte est inférieur au(x) Seuil(s) de Liquidation applicable(s) ou dans toute situation visée à la
clause 4.2.1 (« Accès à la Plateforme »), 8.2 (« Circonstances Indépendantes de Notre Volonté »),
ainsi que le paragraphe 12
(«
Insolvabilité ») de nos Conditions Générales CFDs.
5.5
Notre Plateforme, via
taille de votre Ordre
, prendra automatiquement en compte la
6.
La présente section expose les facteurs que notre Plateforme ne prend pas en compte lors de
6.1
Sauf dans les cas visés à la section 2 ci-dessus, notre Plateforme ne fait pas de distinction
entre les différents types d'Ordres.
6.2
Nous constituerons
7.
7.1
Il est des situations où tout ou partie de vos Transactions et/ou Positions seront closes sans
instruction de votre part. Ces situations comprennent celle où vous ne vous êtes pas assuré
que le Montant de Revalorisation du Compte dépasse le Seuil de liquidation applicable et que la
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Liquidation du Compte intervient, celle où vous ne réduisez pas une Position en dessous de la
Position Maximale applicable dans le délai correspondant spécifié par nos soins ou celle où
nous exerçons nos droits à clôturer vos Transactions et/ou Positions. Veuillez consulter nos
Conditions Générales CFDs pour de plus amples renseignements.
7.2
un Roll-Over
Forward sera clôturée et réglée
par notre Plateforme automatiquement à la Date de Règlement (et tout Ordre en Attente sur le
Forward correspondant sera également annulé à la Date de Règlement).
Dans le cas où tout ou partie de vos Transactions et/ou Positions sont liquidées sans
instruction de votre part, notre Plateforme utilisera un Ordre au Marché et traitera de tels
passez. Nous nous réservons le droit de cumuler toutes les Transactions sur le même Produit
qui sont liquidées au même moment ou presque, et d'exécuter les Ordres au Marché
correspondants afin de liquid
des Cours pour un Ordre de la taille des Transactions cumulées. Lorsque nous vous avons
informés que vous pouv
Alternative de votre Compte en fonction de votre Compte(s) et que vous avez décidé de le faire,
nous liquiderons vos Transactions et/ou Positions comme indiqué au paragraphe 13.10 à 13.15
8.
Instructions spécifiques.
8.1
exécutés que sur notre
8.2
Si vous nous donnez des instructions
ces
instructions peut nous amener à ne pas suivre les étapes définies dans cette Synthèse de la
des Ordres pour les CFDs pour obtenir le meilleur résultat possible pour
Dans cette situation, notre exécution conformément à vos
instructions sera réputée être la meilleure exécution.
9.
Surveillance et révision
9.1
Nous surveillerons et réviserons régulièrement nos politiques, procédures et dispositions
procéderons aux modifications requises.
9.2
A tout moment, vous trouverez une version à jour de ces renseignements dans le présent
document sur notre Site Internet.
9.3
Nous vous aviserons par écrit de toutes les modifications importantes apportées au présent
document.
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