Conditions générales

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Conditions générales
Conditions générales
1. Qui peut s’inscrire ? /
Comment s’inscrire ?
Le programme EF Cours de Langues à
l’Etranger pour adultes est ouvert à toutes
les personnes de 25 ans et plus. Les
Conditions Générales suivantes règlent le
rapport juridique entre EF Education First
Ltd et vous (participant).
Le programme cours de langue à l’étranger propose des séjours flexibles de 2 à
52 semaines et les séjours académiques,
séjours multi-langues ou préparations
universitaires sont de 20 semaines au
minimum. Nous vous prions de remplir
et de signer le bordereau d’inscription en
page 91 en indiquant votre choix d’école
et type d’hébergement. Le formulaire, une
fois signé tient lieu d’inscription ferme,
nous enregistrerons votre demande le
jour même auprès de l’école concernée.
Envoyez-nous votre inscription, munie
d’une copie de votre passeport ;
Par email : [email protected]
Par fax : 021 323 21 68
ou 022 732 4091
Par courrier : au bureau EF Suisse le
plus proche (Genève, Lausanne, Fribourg
ou Sion)
Une fois l’inscription établie, des frais
d’inscription de 195.- pour les séjours
courts et de 250.- pour les séjours longs
ainsi que l’assurance annulation sont dus.
2. Conclusion du contrat :
A réception de la confirmation écrite par
EF le contrat est conclu entre vous et EF.
Le contenu du contrat se compose des
Conditions Générales et de la lettre de
confirmation de EF.
3. Notre prix comprend :
• Cours EF sélectionné (durée et temps
de cours total varie d’un programme
à l’autre)
• Chambre double chez l’habitant ou
chambre multiple sur certains campus
EF (comme décrit p.28 à p.77)
• Repas comme indiqué dans les pages
des destinations (p.28 à p.77)
• Accès gratuit dans l’enceinte du Centre
International de Langues EF
• Outils pédagogiques et supports
multimédia
• Test de niveau initial EFSET et contrôle
continu pendant le séjour
• Diplôme EF d’études internationales et
attestation de niveau EFSET
• Accès à MyEF dès votre inscription
inclus des pré-cours en ligne
• Pour l’anglais, cours d’anglais en ligne
sur l’iLab jusqu’à 6 mois après votre
retour (varie en fonction du type de
cours sélectionné)
• Le prix du séjour est composé de 2
éléments : les frais de cours (40%) et
les frais de services étudiants (60%)
qui couvrent d’autres prestations dont
l’hébergement chez l’habitant, l’encadrement, l’organisation. Pour les séjours
de longue durée, les frais de cours sont
basés sur un minimum de 20 semaines.
Le prix des 12 premières semaines
de cours pour le programme « année
académique » est 20% supérieur aux
semaines qui suivent.
Pour de plus amples informations à
propos de ce qui est inclus dans le prix
du séjour veuillez-vous conférer aux
informations sur les destinations comme
décrites p.27 à p.77.
88
N° gratuit 0800 822 811
4. Non inclus dans le prix du séjour :
• Frais d’inscription
• Assurances : annulation maladie- accident / annulation emploi- examen /
assurance voyage assistance Erika
pendant le séjour
• Matériel de cours et manuels pédagogiques
• Voyage et service transfert
• Nuitée(s) supplémentaire(s)
• Frais de visa
• Assurance gouvernementale australienne Medibank (assurance obligatoire
pour EF Brisbane/ Sydney)
• Frais d’examens officiels (par ex.
TOEFL, IBT, Cambridge English, etc.)
• Transport en commun sur le lieu de
destination
• Internet/Wi-Fi dans votre logement
non-garanti
• Activités, excursions, repas (autres que
ceux compris dans votre formule de
logement), éventuel régime alimentaire
particulier et argent de poche, frais de
carte bancaire
• Frais d’utilisation de carte de crédit
8. Classes
Dans certaines écoles, les classes pourront avoir lieu durant le week- end mais
les étudiants disposeront dans tous les
cas de deux jours de congé consécutifs.
En haute saison, notez que nous pourrons
être amenés à dispenser nos cours sur un
site différent de celui de nos écoles. Dans
tous nos centres EF, les cours sont offerts
sur la base d’un horaire alternant entre
le matin et/ou après-midi, entre 08h00
et 20h00.
5. Conditions de paiements
Dans les 10 jours suivant votre inscription,
nous vous adresserons votre dossier de
séjour. Vous devrez alors nous verser à
sa réception, la somme de CHF 195.ou CHF 250.-(frais d’inscription non
remboursable), CHF 95.- ou CHF 140.(assurance annulation obligatoire) ainsi
qu’un acompte payable au plus tard 28
jours après la réservation .
Le solde du séjour devra être versé au
plus tard 60 jours avant le départ. Si vous
vous inscrivez moins de 60 jours avant le
départ, le montant total de la facture devra être versé en une fois, dès réception
de la confirmation écrite. Dans tous les
cas, votre versement doit être reçu avant
votre départ.
11. Test et niveau
Quelques semaines avant votre départ
pour un pays anglophone, vous effectuerez un test de niveau sur l’iLab. Les résultats seront transmis à votre future école
qui pourra ainsi préparer votre arrivée et
vous attribuer une classe correspondant
à votre niveau. Dans les écoles non anglophones, c’est à votre arrivée que vous
serez testé afin d’évaluer votre niveau.
Chaque centre EF propose les 6 niveaux
d’enseignement du modèle du Conseil de
l’Europe. Au cas où, exceptionnellement,
un nombre suffisant de participants de
même niveau ne pourrait être constitué,
EF se réserve le droit de s’organiser d’une
autre manière. Un test de niveau déterminera également votre capacité à intégrer
un cours EF Préparation Examens, EF Anglais des Affaires ou les programmes EF
Cours + Stage / Volontariat en entreprise
(niveaux intermédiaire à avancé requis).
Environ une semaine avant votre départ,
vous recevrez l’adresse de votre logement, votre billet d’avion (si option choisie
et règlement effectué 30 jours avant
le départ) et votre police d’assurance.
Toute promotion et/offres proposées sont
valables pour autant que les conditions
de paiement soient maintenus et que la
durée du séjour ne soit pas changée.
N.B. : si vous vous inscrivez à un cours
aux Etats-Unis, Canada, Singapour, Costa
Rica, Chine, Australie, Japon ou en Nouvelle- Zélande moins de 30 jours avant le
départ, nous pourrons vous demander un
supplément de CHF 135.- pour couvrir les
frais d’envoi
des documents nécessaires à votre visa
par un courrier international.
6. Moyens de paiement :
Les frais de séjour doivent être payés en
utilisant l’une des méthodes suivantes :
• Paiement partiel par carte de crédit
en ligne
• Par virement bancaire
7. Cours
La durée minimale d’un cours est de
40 minutes, sauf exception. Veuillez noter
que des dates de cours spécifiques pour
débutants sont proposées. Pour de plus
amples informations, nous vous prions
de contacter nos bureaux en Suisse
romande.
9. Cours EF Préparation Examens /
stages + volontariats en entreprise
Un minimum de 10 étudiants est requis
pour justifier la mise en place d’une classe
EF Préparation Examens. Dans le cas
où il n’y aurait pas un nombre suffisant
d’étudiants, EF se réserve le droit de remplacer le cours EF Préparation Examens
par un cours EF Intensif. L’offre de cours
de stages et volontariats à l’entreprise
est reliée aux règlements Visa et, par
conséquence, ne peut pas être garantie à
tous étudiants.
12. Cours d’intérêts spécifiques (SPIN)
Les classes SPIN peuvent varier d’un
centre EF à l’autre et sont sujets à changement en raison de la disponibilité et du
nombre de participants.
13. Cours One-to-One en ligne
Proposé en complément de votre cursus
qui est offert en supplément, ce forfait de
6 cours d’anglais privés de 45 minutes
donnés par un professeur en ligne vous
permettra de renforcer votre aisance. Les
étudiants pourront décider de profiter de
cette prestation lors de leur séjour dans
l’une de nos écoles EF ou à leur retour
chez eux (en utilisant leur code d’accès
iLab). Un forfait additionnel de 6 leçons
peut être ajouté au besoin. Dans nos
centres non-anglophones, cette prestation aura lieu en face-à-face.
14. Garantie de progrès
La garantie est valable pour autant que
l’étudiant assiste à 90% et plus des cours
du programme EF Cours de Langues
à l’Etranger. Si tel est le cas, l’étudiant
pourra prolonger son séjour et tous les
frais de cours seront à la charge d’EF
aussi longtemps que l’étudiant n’aura pas
atteint le niveau prévu par son professeur.
La garantie de progrès ne couvre que les
séjours de 6 semaines minimum pour les
débutants et 12 semaines minimum pour
les intermédiaires ou avancés.
Lors d’une prolongation des cours
couverte par EF, les frais d’hébergement, de repas, voyage, etc. restent à
la charge du participant. Si le visa ne
permet pas le prolongement du séjour,
EF couvrira le suivi des cours d’anglais
en ligne par www.englishLive.com pour
une durée maximale de trois mois après
le retour. Suite à des règlements locaux
indépendants de notre volonté, la garantie
de progrès ne s’applique pas à la Chine
et l’Italie.
15. Photographies/vidéos
En acceptant les présentes conditions
générales, vous acceptez qu’EF puisse,
le cas échéant, utiliser votre image sur
tout support photographique ou vidéo qui
a été créé par EF et ses équipes durant
toute la durée du séjour sans autorisation
préalable de votre part. L’étudiant accepte
que EF puisse utiliser librement photographies, vidéos et bandes sonores que
l’étudiant aurait soumis sur des réseaux
sociaux sous le hashtag #EFmoment ou
tout autre hashtag utilisé pour promouvoir
les produits et services EF.
16. Clause relative à la protection
de la vie privée
Afin de permettre à EF d’accomplir ses
obligations en vertu du présent contrat,
le participant est invité à lui communiquer un certain nombre de données le
concernant. EF garantit qu’elle traitera les
données du participant conformément
à la législation applicable en matière de
protection de la vie privée. Les données
communiquées par le participant sont
reprises dans une base de données
et sont traitées par EF. Les données
communiquées par le participant peuvent
être communiquées aux sociétés liées
à EF. Ces données seront traitées aux
seules finsde l’exécution du contrat en
ce compris la délivrance de factures, la
vérification des paiements, la réservation
du transport, l’exécution des obligations
contractuelles et l’administration du
dossier. Les données pourront également
être traitées aux fins de contacter le participant pour lui donner des informations
sur les programmes et services offerts
par EF. Le participant qui communique
des données le concernant a le droit de
s’opposer, sur demande et gratuitement,
au traitement de données à caractère
personnel le concernant envisagé à des
fins de marketing directe. Le participant
possède également un droit d’accès et de
rectification de ses données.
17. Plateforme web My EF
et cours iLAB
Tout étudiant EF recevra un code d’accès
gratuit à son compte personnel sur notre
plateforme My EF. Les données suivantes
y seront enregistrées par EF : nom(s),
prénom(s), adresse e-mail, date de naissance et sexe. L’étudiant pourra ensuite
apporter une dimension personnelle à
son profil en ajoutant photos, vidéos,
liens Internet. L’étudiant pourra également
communiquer via messagerie instantanée
avec d’autres étudiants du monde entier.
Toute correspondance ou utilisation générale de ce moyen de communication est
considérée comme privée et EF ne pourra
être tenu pour responsable du contenu
publié sur les comptes personnels.
Des cours iLAB sont disponibles dans
tous nos centres EF d’anglais. Dès votre
inscription, vous recevrez vos codes
d’accès à notre école de langues en ligne.
Poursuivez vos progrès ou maintenez vos
acquis grâce à nos cours d’anglais postséjour inclus pour 3 mois ; si vous avez
suivi un cours EF Intensif, EF Anglais des
Affaires ou EF Préparation Examens, la
durée est portée à 6 mois.
18. Crédits Activités
Les crédits activités restant à la fin du
séjour peuvent être transférés à un autre
séjour pendant une période de 12 mois
après la fin du séjour ou ils peuvent être
remboursés pendant une période de trois
mois après la fin du séjour si le montant
est supérieur à 15 CHF.
19. Hébergement
EF s’occupe de votre hébergement (selon
les options proposées dans chaque
centre EF cf. p. 28 à 78). Dans toutes
nos écoles, votre chambre sera réservée
du dimanche avant le début de vos
cours jusqu’au samedi matin après la fin
de vos cours (sauf mention contraire).
Veuillez en tenir compte si vous effectuez
vous-même vos réservations de voyage.
Si, néanmoins, vous souhaitez arriver le
samedi, une nuit supplémentaire pourra
vous être réservée moyennant paiement,
veuillez - nous contacter.
Les étudiants désirant prolonger leur
hébergement (pour passer un examen par
exemple) devront payer un supplément.
Notez que les prix des séjours indiqués
ne tiennent pas compte de ces éventuelles nuits supplémentaires. Si vous
souhaitez débuter ou finir votre cours
en milieu de semaine, celle-ci vous
sera facturée en entier, toute semaine
commencée étant due. En haute saison,
notez que nous pourrons être amenés à
loger nos étudiants dans des résidences
différentes de celles mentionnées dans les
pages 28 à 87.
20. Proposition de vol
Si vous désirez bénéficier de notre service
voyage, veuillez le préciser sur votre
formulaire d’inscription et nous indiquer
vos dates aller-retour. A réception de ce
dernier, nous vous proposerons un vol aux
conditions les plus avantageuses et vous
prierons de nous le confirmer par écrit au
plus vite. EF ne peut en aucun cas être
tenu pour responsable d’une éventuelle
différence de prix entre le moment où
notre offre est faite et le moment où nous
recevons votre confirmation en retour.
En réservant votre billet d’avion, nous
agissons en tant qu’intermédiaire des
compagnies aériennes et la responsabilité
de celles-ci reste prépondérante. Les frais
inhérents à l’annulation d’un billet d’avion
ne sont jamais couverts par EF et sont
refacturés au participant selon le montant
fixé par la compagnie aérienne.
21. Vol A/R offert
A partir de 12 semaines de cours
consécutives sur le programme EF
Séjours Linguistiques pour Adultes et
Professionnels en formules EF Intensif,
EF Préparation Examens ou EF Career
Builder, les participants bénéficieront d’un
vol offert (taxes comprises) sous condition
que le prix total du vol ne dépasse pas
CHF 1’000.- et que le vol soit réservé par
EF. Cette offre est non rétroactive, non
cessible, non échangeable, non cumulable avec d’autres offres et non valable
en cas d’extension du séjour. En cas de
modification de destination, de type de
cours ou de réduction de durée de séjour
avant ou après le départ, l’offre ne sera
plus valable et le prix du billet d’avion
reviendra à la charge du participant. Les
éventuels suppléments de carburant et
les taxes d’aéroport ne sont pas inclus
dans cette offre. EF se réserve le droit de
mettre fin à cette offre à tout moment et
sans préavis.
22. Service transfert
Si vous désirez profiter du service transfert
EF, vous serez accueilli par un représentant EF à votre arrivée dans l’aéroport le
plus proche de l’école choisie. Le prix de
cette option correspond à un transfert
aller simple et varie selon l’itinéraire choisi.
Les transferts sont assurés de 7h00 à
21h00 heure locale le dimanche. Si vous
arrivez un autre jour ou en dehors de ces
heures, notre bureau pourra vous informer
d’un tarif spécifique.
23. Assurance annulation
maladie-accident
Tout étudiant doit avoir contracté une
assurance annulation avant son départ
L’assurance annulation maladie-accident
proposée par EF se monte à CHF 95.pour les séjours à la semaine et
CHF 140.- pour les séjours en semestre
et année académique. Elle garantit le
remboursement intégral des sommes
versées – excepté les frais d’inscription et
l’assurance annulation – si l’annulation est
causée par une maladie ou un accident
grave de l’étudiant ou de son entourage
familial immédiat, attesté par un certificat
médical. Le remboursement du séjour
(excepté les frais d’inscription et le prix
de l’assurance en elle-même) se fera
dans son intégralité, quelle que soit la
date de l’annulation avant le départ sur
présentation d’un certificat médical dans
les 10 jours au maximum qui suivent la
demande d’annulation. EF se réserve le
droit d’évaluer la gravité de l’événement.
L’assurance annulation maladie-accident
ne couvre pas les préjudices supportés
par les compagnies aériennes en cas
d’annulation de vol.
24. Assurance annulation
emploi-examen
Au cas où vous trouveriez/perdriez un
emploi ou que vous ayez à passer un
examen dont le résultat influencerait votre
départ, il vous est possible de souscrire à
une assurance annulation emploi-examen
d’un montant de CHF 95.-. Nous vous
demanderons le cas échéant de produire
un document officiel attestant de cette
situation. Le remboursement, excepté les
frais d’inscription et le prix de l’assurance
annulation en elle-même, se fera dans son
intégralité. L’assurance annulation emploi-examen ne couvre pas les préjudices
supportés par les compagnies aériennes
en cas d’annulation de vol.
25. Assurance voyage
Il est requis que tout participant voyageant avec EF Education SA soit pourvu
d’une couverture d’assurance maladie
et accident. EF Education First Ltd a négocié et a souscrit la police d’assurance
collective sur mesure avec le fournisseur
d’assurance Erika Insurance Ltd, au sein
de laquelle EF Education First Ltd est
le preneur d’assurance. Les étudiants
peuvent choisir d’être bénéficiaires au sein
de l’assurance collective et tirer profit des
avantages suivants : maladie, accident,
hospitalisation, rapatriement, responsabilité civile, protection juridique et vol d’effets
personnels. Afin d’assurer une protection
optimale de nos participants, nous avons
considéré cette assurance dans votre
réservation selon les tarifs ci-dessous :
Europe : CHF 79.- pour 2 sem.
(CHF 30.- par sem. suppl.)
Hors Europe : CHF 100.- pour 2 sem.
(CHF 45.- par sem. suppl.)
Tous les détails de la couverture Erika,
vous seront envoyés avec votre dossier
de confirmation. Nos participants doivent
emporter sur leur lieu de séjour leur carte
nominative d’assurance Erika.
Au cas où vous possédez déjà une
assurance avec la même couverture,
nous vous demandons de nous retourner
une attestation de votre assureur dans
la langue du pays d’accueil en nous
indiquant que vous vous engagez à être
couvert individuellement pendant toute
la durée du voyage pour tous les cas
mentionnés ci-dessus. Une fois ce document reçu, nous déduirons le montant de
l’assurance Erika de votre facture.
Certaines destinations tel que l’Australie
requièrent obligatoirement une assurance
médicale pour tous les étudiants. EF peut
vous aider à les contracter.
26. Jours fériés et jours de relâche
Veuillez noter que les «Cours Adulte» ne
seront pas assurés les jours fériés du
pays de destination et, compte tenu des
emplois du temps chargés, ne pourront
être ni remplacés ni remboursés. L’hébergement réservé reste disponible pour les
étudiants pendant les congés et les jours
fériés. Le nombre de jours de relâche
peuvent varier d’une école à l’autre. Pour
les «Cours Exécutif» de Cambridge et
Boston, les centres assurent une permanence lors des jours fériés, le cas échéant
les heures de cours sont rattrapées.
27. Visa et passeport
Un visa est souvent nécessaire pour les
programmes d’études aux Etats-Unis,
au Canada, en Australie, en Nouvelle-Zélande, en Chine, au Japon, Costa Rica
ou Singapour (veuillez consulter votre
ambassade pour les nationalités autres
que Suisse). Nous vous fournirons les
documents officiels attestant de votre
inscription à notre école. Les délais
nécessaires à l’accomplissement de
certaines formalités (un à trois mois)
ne sont pas toujours compatibles avec
une inscription tardive. Il est de votre
responsabilité d’accomplir les démarches
requises pour l’obtention du visa. Un
passeport valide au moins 6 mois après la
date de retour est nécessaire pour toutes
les destinations hors Europe. Le refus
par les autorités du pays d’accueil de
délivrer un visa, un défaut de vaccination
ou un passeport expiré ou non valide ne
peuvent notamment être opposables à EF
Education SA pour bénéficier remboursement des frais engagés.
28. Modification essentielle du contrat
Modification du prix: Dans des cas exceptionnels, EF se réserve le droit de modifier
des prix convenus après la conclusion
du contrat. Ceci peut s’avérer nécessaire
dans les cas suivants: changements des
redevances et des taxes ou modifications
des taux de change. Tous nos prix sont
basés sur les taux de change du 1 juillet
2016. Dans le cas d’une hausse de prix
de plus de 10 pour cent vous avez le
droit de résilier le contrat et d’invoquer les
droits selon l’article 10 alinéa 3 de la Loi
fédérale sur les voyages à forfait dans un
délai de 7 jours à compter de la date de la
communication de la hausse de prix.
Modification du programme: Dans des cas
impératifs EF se réserve le droit de modifier
ou d’annuler le programme établi. En cas
d’une annulation ou d’une modification
essentielle vous avez le droit de résilier
le contrat et d’invoquer les droits selon
l’article 10 alinéa 3 de la Loi fédérale sur le
voyage à forfait dans un délai de 14 jours
à compter de la date de la communication
de la modification. Lorsque EF est contraint
d’annuler ou de modifier essentiellement
le programme à cause d’incidents comme
force majeure, grève, événements belliqueux, terreur ou mesures administratives,
dans la mesure du possible, EF vous offre
un programme équivalent. Toute autre
prétention envers EF, notamment le droit
à des remboursements et le droit à des
dommages, est exclue.
29. Cessation prématurée par EF
Lorsque un participant dérange sérieusement la conduite du programme à
maintes reprises ou lorsque un participant
- malgré avertissement - désobéit
sérieusement aux règles de l’école ou du
pays de séjour, EF est contraint de résilier
le contrat. Les dépenses supplémentaires
d’un voyage du retour prématuré sont à
la charge du participant. Dans ce cas, les
prestations non consommées ne sont pas
remboursées.
30. Annulation et remboursement
Toutes les annulations doivent être notifiées
par lettre recommandée à EF Education
SA Lausanne et sont prises en compte à
partir de la date de réception.
Les conditions d’annulation se présentent
comme suit :
Séjours hors Etats-Unis :
Si l’étudiant souhaite annuler son séjour
45 jours ou plus avant le début du séjour
les frais de séjour seront remboursés dans
leur intégralité. Les frais d’inscription,
l’assurance annulation maladie-accident
ne seront pas remboursés.
Si l’étudiant souhaite annuler son séjour
16 à 44 jours avant le début du séjour, les
frais de cours seront remboursés dans
leur intégralité, EF retiendra 40% des frais
de services étudiants (max. CHF 2500.-)
ceci couvrant les frais prépayés d’hébergement et de services.
Si l’étudiant souhaite annuler son séjour
moins de15 jours avant le début du séjour, EF retiendra 50% des frais de cours,
ainsi que 40% des frais de services étudiants (max. CHF 2500.-) ceci couvrant
les frais prépayés dans leur intégralité
d’hébergement et de services.
Séjours aux Etats-Unis :
Si l’étudiant souhaite annuler son séjour
45 jours ou plus avant le début du séjour
les frais de séjour seront remboursés dans
leur intégralité. Les frais d’inscription,
l’assurance annulation maladie-accident
ne seront pas remboursés.
Si l’étudiant souhaite annuler son séjour
moins de 45 jours avant le début du
séjour, EF retiendra 40% des frais de
services étudiants (max. CHF 500.-) ceci
couvrant les frais prépayés d’hébergement et de services.
Pour les étudiants qui sont entrés aux
États-Unis avec un visa I-20 obtenu grâce
à EF et qui annulent leur séjour avant le
début des cours ou ne se présentent pas
en cours, EF retiendra:
Pour un séjour d’une durée de moins
de 12 semaines, les frais de scolarité à
hauteur de 4 semaines, les frais d’hébergement déjà engagés par EF, et au
maximum CHF 500.- de frais de services
non remboursables inclus les frais administratifs liés à l’hébergement.
Pour un séjour de 12 semaines ou plus,
les frais de scolarité à hauteur de 6
semaines, les frais d’hébergement déjà
engagés par EF, et au maximum CHF
500.- de frais de services non rembour-
www.ef.com/language
89
sables incluant les frais administratifs liés
à l’hébergement.
Si l’Organisation Mondiale de la Santé, ou
une autre autorité internationale de la santé, publiait une mise en garde spécifique à
des voyages dans un pays donné ou une
interdiction de voyager, les étudiants EF
seraient autorisés à reporter ou à modifier
leur séjour dans les 365 jours à compter
de la date de cette publication officielle.
Si les étudiants désiraient annuler leur
séjour, les conditions générales ci-dessus
seraient appliquées.
Interruption après l’arrivée dans
le centre EF
Tout étudiant désireux d’interrompre
son séjour après être arrivé dans l’une
de nos écoles EF doit informer par écrit
EF Education SA Lausanne ainsi que la
direction de l’école sur place en signant le
formulaire d’interruption de séjour (BCN).
Tout remboursement dû sera effectué par
le bureau où les frais de cours et de séjour ont été acquittés initialement, et ceci
dans un délai de 30 jours après la notification d’interruption et communication des
renseignements bancaires complets.
Dans tous les cas d’interruption de séjour,
EF conservera, en sus des frais d’inscription et des frais liés aux éventuelles
assurances contractées. Aucun remboursement ne sera effectué dans le cas d’un
renvoi du participant pour cause d’une
violation des règles disciplinaires internes,
un taux de présence en cours inférieur à
80% ou d’activités illégales dans le pays
de séjour.
Séjours hors États-Unis
Tout étudiant désireux d’interrompre son
séjour dans l’une de nos écoles (hors
États-Unis) doit donner par écrit un préavis de quatre semaines ou s’acquitter des
frais de séjour correspondants à ce délai.
Le remboursement complet des frais de
séjour (hors assurances) sera effectué
pour toutes les semaines dues après la
4ème semaine de préavis.
Séjours aux Etats-Unis :
En Californie, un étudiant qui annule son
séjour lors de la première semaine de
cours recevra la totalité des frais de scolarité. Au-delà de 60% de la durée de séjour
effectuée, il n’y a pas de remboursement
possible.
Pour les autres États (hors Californie) les
règles suivantes s’appliquent :
Pour toute interruption d’un séjour d’une
durée inférieure ou égale à 4 semaines :
aucun remboursement n’est accordé.
Pour toute interruption d’un séjour d’une
durée égale ou supérieure à 5 semaines,
EF remboursera selon les conditions
suivantes :
• Pendant la 1ère moitié du séjour :
Remboursement des frais de scolarité
des semaines non effectuées au-delà
de la 4ème semaine de cours. Les
frais de services étudiants ne sont pas
remboursables.
• Pendant la 2ème moitié du séjour :
Aucun remboursement n’est accordé.
Les remboursements au pro-rata sont
caclulés sur une base hebdomadaire,
toute semaine commencée est considérée comme due.
31. Modification d’inscription
par le participant
Pour toute modification d’inscription
après confirmation de votre dossier
(changement de destination, de dates,
d’hébergement, etc), un montant de
90
N° gratuit 0800 822 811
CHF 90.- vous sera facturé. Ceci ne s’applique pas aux extensions de cours.
Dans tous les cas d’annulation,
quelconque offre proposée par EF sera
annulée.
32. Paiement tardif
Pour tout règlement non effectué dans les
délais impartis, EF se réserve le droit de
facturer CHF 60.- de frais lors du rappel
de votre facture finale.
33. Arrivée tardive ou absence
En cas d’arrivée tardive ou d’absence
pendant un cours, aucun remboursement
ne sera accordé. Les périodes d’absence
ne seront pas compensées par des
prolongations gratuites de séjour.
34. Taux de présence / discipline
Vous êtes tenu de participer à un minimum de 80 % des cours sous faute de
non remise du diplôme EF, voire expulsion
dans certains pays. Chaque étudiant
EF s’engagera en début de séjour à
respecter un code de conduite interne. En
cas d’expulsion pour faute grave (évaluée
par les codes de conduite), ou absences
répétées et trois lettres d’avertissement
communiquées, aucun remboursement
ne sera accordé. Hors de Suisse, l’étudiant est tenu de se conformer aux règles
et législations en vigueur dans le pays
d’accueil. EF ne pourrait être tenu pour
responsable de toute infraction commise
par le participant lors de son séjour.
35. Modification de prestations
EF se réserve le droit d’effectuer des
changements sur toutes les informations contenues dans cette brochure ou
toute autre information complémentaire
comme les cours, l’hébergement et autres
prestations du programme, pour autant
que ces changements n’influencent pas le
caractère et le but du cours.
36. Prolongation
Toute demande de prolongation doit
être annoncée le plus tôt possible et
directement à notre directeur d’école, en
spécifiant le lieu de séjour désiré et le lieu
de paiement (en Suisse par une tierce
personne ou directement sur place par
l’étudiant).
37. Prix et dates de séjour
Les dates et prix indiqués dans la
brochure actuelle sont valables du 1er
octobre 2016 au 30 septembre 2017 et
remplacent les listes de prix précédentes.
EF se réserve le droit de modifier jusqu’à
30 jours avant votre début de session ses
tarifs à la hausse en cas de fluctuations
importantes du taux de change ou pour
tout autre motif échappant à son contrôle
après impression de la brochure. Nos
prix sur nos sites internet et devis sont en
francs suisses et basés sur les taux de
change du 1 juillet 2016.
38. Responsabilité et force majeure
Dommages corporels: EF est responsable
pour des dommages corporels résultant de
l’inexécution ou de l’exécution imparfaite
du contrat (si EF a causé le dommage
intentionnellement ou par négligence).
Autres dommages : EF n’est responsable
pour d’autres dommages résultant de
l’inexécution ou de l’exécution imparfaite
du contrat que si le montant ne dépasse
pas le double du prix du programme (si
EF à cause le dommage intentionnellement ou par négligence).
Autres limitations de responsabilité:
Lorsque des conventions internationales
contiennent des limitations de responsabilité, EF peut se référer à ces limitations
en cas de dommages résultant de
l’inexécution ou de l’exécution imparfaite
du contrat. EF n’est pas responsable si
l’inexécution ou l’exécution imparfaite du
contrat est causé par une omission de la
part du participant, par des fautes de tiers
qui ne participent pas à l’exécution du
contrat ou par force majeure. Quant aux
logements privés et aux écoles, EF n’est
responsable que en cas de sélection ou
d’instruction négligente.
39. Litiges
En cas de litiges, seul le droit Suisse fait
foi. Les informations contenues dans
cette brochure sont exactes et données
de bonne foi à la date de rédaction
(1 juillet 2016), les prix sur nos devis et
site internet sont basés sur les taux de
change du 1 juillet 2016.
40. Contestation
Au moment d’une contestation: En cas de
défaillance du contrat ou en cas d’irrégularités, le participant est tenu de porter sa
plainte par écrit et sans délai au secrétariat de l’école et à EF; en cas d’omission,
EF décline toute responsabilité.
Conséquences de la contestation: En cas
de contestation justifiée et s’il ne s’agit
pas d’une défaillance insignifiante, EF
cherche à trouver une solution dans un
délai approprié. Le participant qui cherche
une solution de sa propre initiative agit à
ses propres risques et à ses frais.
41. Déclaration d’impôts
Dans certains cas, les coûts de séjour
peuvent être pris en considération lors
de votre déclaration. Nous sommes à
votre disposition pour vous fournir une
attestation de séjour à ce sujet.
Veuillez contacter le service des impôts de
votre lieu de déclaration.
42. Organisateurs
Tous les voyages et les voyages linguistiques sont organisés par EF Education
First Ltd, Lucerne.
EF Education SA, Lausanne, se présente
comme agent pour la vente des voyages
organisés par EF Education First Ltd.
43. Lois spécifiques pour les étudiants allant en:
Australie, Nouvelle-Zélande et Singapour
En Australie, en conformité avec la Loi
ESOS, vous êtes protégés en vertu du
régime national TPS en cas de faillite
d’EF International Language Centres.
Plus d’informations sur www.tps.gov.au.
Vous êtes également couvert par les lois
de protection des consommateurs de
l’Australie.
En Nouvelle-Zélande, en vertu du paragraphe 253 (1) de la loi sur l’éducation, les
honoraires des étudiants sont protégés
dans l’éventualité où le centre de l’école
cesse d’offrir un cours dans lequel l’étudiant est inscrit.
A Singapour, au titre de la certification
du régime EduTrust, les frais des élèves
sont protégés en vertu du “Fee Protection
Scheme” (FPS) adopté par le centre EF International Language School de Singapour.
Début des cours
Cours EF Intensif, Principal et
Examen à ; Londres, Cambridge,
Manchester, Eastbourne, Boston,
Chicago, Los Angeles, Santa
Barbara, Seattle, Honolulu,
Toronto, Malte, Munich, Paris,
Barcelone, Playa Tamarindo,
Rome, Auckland, Sydney,
Singapour :
2016 : Septembre 12, 26;
Octobre 10, 24; Novembre 7, 21;
Décembre 5, 19
2017 : Janvier 2, 16, 30; Février
13, 27; Mars 13, 27; Avril 10, 24;
Mai 8, 22; Juin 5*, 19*, Juillet 3*,
10*, 17*, 24*, 31*; Août 7*, 21*,
28*; Septembre 11*, 25*; Octobre
9, 23; Novembre 6, 20; Décembre
4, 18
*Cours en période estival pour
toutes destinations à exception
de ; Sydney et Auckland
Cours estival pour Syndey et
Auckland : 2017 : Janvier 2, 9,
16, 23, 30; Février 6, 13, 20, 27;
Mars 6, 13, 20, 27
Oxford, Bristol, Bournemouth,
Dublin, New York, Miami Beach,
San Diego, San Francisco,
Washington, D.C., Vancouver, Le
Cap, Brisbane Madrid, Malaga,
Berlin, Nice, Beijing, Tokyo :
2016 : Septembre 5, 19; Octobre
3, 17, 31; Novembre 14, 28;
Décembre 12, 26 ;
2017 : Janvier 9, 23; Février 6, 20;
Mars 6, 20; Avril 3, 17; Mai 1, 15,
29*; Juin 12*, 26*; Juillet 3*, 10*,
17*, 24*, 31*; Août 7*, 14*, 21*;
Septembre 4*, 18*; Octobre 2,
16, 30; Novembre 13, 27;
Décembre 11, 25
*Cours en période estival pour
toutes destinations à exception
de ; Le Cap et Brisbane
Cours estival pour Le Cap et
Brisbane : 2017 : Janvier 2, 9, 16,
23, 30; Février 6, 13, 20, 27;
Mars 6, 13, 20
EF Mini-Groupe Conversation à:
Londres et Chicago : Début tous
les lundis
EF Anglais des affaires à : Londres,
Manchester, Chicago, New York,
Miami, San Francisco, Toronto,
Malta, Sydney, Boston, Los
Angeles, Vancouver :
2016 : Septembre 12; Octobre 10;
Novembre 14; Décembre 12 ;
2017 : Janvier 9; Février 13;
Mars 13; Avril 10; Mai 8; Juin 12;
Juillet 10; Août 14; Septembre
11; Octobre 9; Novembre 13;
Décembre 11.
EF Anglais du monde juridique à :
Londres, Chicago et Manchester :
2016 : Septembre 12; Octobre 10;
Novembre 14; Décembre 12 ;
2017 : Janvier 9; Février 13;
Mars 13; Avril 10; Mai 8; Juin 12;
Juillet 10; Août 14; Septembre
11; Octobre 9; Novembre 13;
Décembre 11
EF Executif Groupe Professionnel
à : Boston et Cambridge:
2016 : Septembre 12; Octobre 10;
Novembre 14; Décembre 12 ;
2017 : Janvier 9; Février 13;
Mars 13; Avril 10; Mai 8; Juin 12;
Juillet 10; Août 14; Septembre
11; Octobre 9; Novembre 13;
Décembre 11
EF Executif Premium, EF Executif,
EF Executif Privé, EF Executif Plus,
EF Executif Groupe Professionnel
à : Londres et Manchester : Début
tous les lundis.
Formulaire d’inscription 2016-2017
Merci de bien vouloir compléter ce formulaire en majuscules, le signer et nous le faire
parvenir à l’adresse ci-dessous avec une copie de votre passport / carte d’identité
Vous pouvez également réserver en ligne sur : www.ef.com
Votre Signature
J’autorise EF à prendre toutes les mesures médicales d’urgence. Je soussigné(e)
déclare accepter les conditions générales décrites en page 88-90 de la présente
brochure et confirmer l’inscription ci-dessus.
Renseignements personnels
Madame
Mademoiselle
Monsieur
Nom(s).............................................................................................................................
Prénom(s)........................................................................................................................
Adresse............................................................Ville / Pays...............................................
........................................................................................................................................
Code Postal....................................................................................................................
Tél. fixe.............................................................Portable...................................................
Email................................................................................................................................
Adresse Email pour envoyer la facture .............................................................................
Date de naissance............................................Ville / Pays de naissance..........................
Nationalité........................................................................................................................
Profession........................................................................................................................
Université ou Nom de l’employeur....................................................................................
Comment avez-vous connu EF ?......................................................................................
........................................................................................................................................
Fumez-vous ?
Oui
Non
souffrez-vous d’allergies ou autres problèmes de santé ?
Oui
Non
Si oui, merci de préciser :.................................................................................................
Date de début de session ................................Nombre de semaines ..............................
Signature du participant ...................................................................................................
Services Optionnels EF
Souhaitez-vous une assurance annulation ?
Souhaitez-vous souscrire à l’assurance Voyage ERIKA ?
Si non, merci de nous faire suivre une copie de votre assurance
Souhaitez-vous recevoir une offre de vol?
Dates du vol :
Aller
Souhaitez-vous souscrire à notre service transfert?
Aller
Date.................................................................................................................................
Formulaire à retourner à :
EF Education
Rue Centrale 15
1003 Lausanne
Tel. : 021 311 77 71
Fax : 021 323 21 68
Email : [email protected]
Ou à votre conseiller EF directement par email.
Si vous avez la moindre question, écrivez nous sur [email protected]
Recommandez un ami! Connaissez vous quelqu’un d’intéressé par un cours de langue?
Nom(s)..........................................................Prénom(s)...................................................
Adresse ...........................................................................................................................
Email ...............................................................Tél. portable ...........................................
Oui
Oui
Oui
Arrivée
Retour
Aller/Retour
Destination et
type de cours
Oxford
Brighton
Manchester
Londres
Bournemouth
Bristol
Cambridge
Cambridge Executive
Eastbourne
Dublin
St. Julian’s
Le Cap
New York
Chicago
Boston
Boston Executive
Washington, D.C.
Miami Beach
San Diego
Los Angeles
Santa Barbara
San Francisco
Seattle
Honolulu
Vancouver
Toronto
Sydney
Brisbane
Auckland
Singapour
Barcelone
Madrid
Playa Tamarindo
Berlin
Munich
Rome
Bejing
Tokyo
Validez en cochant la case correspondante
Cours Intensif
Cours Principal
Cours Estival
Mini Groupe Conversation
Cambridge English Prep/Exam Center
TOEFL/TOEIC/IELTS/GMAT Preparation
Préparation aux autres examens
Anglais des affaires
Anglais du monde juridique
EF Cours+Stage/volontariat
Advanced Diploma
Pré-masters/Pré-MBA/Pré-PHD
Executif & Executif Premium
Executif Privé
Executif Plus
Executif Groupe Professionnel
Hébergement
EF Chez l’habitant : chambre simple
EF Chez l’habitant : chambre double
EF Campus : chambre simple
EF Campus : chambre double ou multi
EF résidence : chambre simple
EF résidence : chambre double ou multi
EF appartement * : chambre simple
EF appartement * : ch. double ou multi
Hôtel 2*
Hôtel 3*
Hôtel 4*
*selon disponibilité
www.ef.com/language
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