Explication de l`Ordonnance de Blois par feu Noble François de

Explication de l’Ordonnance de Blois par feu Noble François de
Boutaric, Professeur en Droit François en l’Université de Toulouse.
A Toulouse, 1745.
Page de titre
Préface
Privilège du roi
Explication de l’Ordonnance de Blois
[INDEX] Table des matieres, contenuës
l’Explication de l’Ordonnance de Blois.
1
au
Texte
&
en
117
***
Explication du Concordat, par feu Noble François de Boutaric,
professeur en Droit François en l’Université de Toulouse, a laquelle,
pour la commodité du public, l’on a ajoûté le Concordat. 1745.
Page de titre
Préface
Avertissement
Table des Titres du Concordat
Titre I. De Constitutionibus,
1
Tit. II. De Electionis & postulationis derrogatione,
2
Tit. III. De Regiâ ad Pralaturas nominatione,
15
Tit. IV. De Reservationibus sublatis,
50
Tit. V. De Collationibus,
56
Tit. VI. De Mandatis Apostolicis,
128
Tit. VII. Forma mandati Apostolici,
148
Tit. VIII. Forma Litterarum executoriarum mandati Apostolici,
ibid
Tit. IX. De mandatis Apostolicis pro regularibus,
ibid
Tit. X. De Causis,
149
Tit. XI. De frivolis Appellationibus,
150
Tit.
Tit.
Tit.
Tit.
Tit.
Tit.
Tit.
Tit.
Tit.
Tit.
Tit.
Tit.
Tit.
XII. De pacificis Possessoribus,
165
XIII. De publicis concubinarius,
173
XIV. De excommunicatis non vitandis,
174
XV. De interdictis non leviter ponendis,
176
XVI. De sublatione Clementina litteris,
177
XVII. De perpetuâ Concordatorum stabilitate,
178
XVIII. Conclusio Concilii generalis Lateranensis,
ibid
XIX. De Regiâ acceptione & publicatione Concordatorum,
ibid
XX. De prorogatione temporis ad recipiendum & approbandum Concordata, tam à Pralatis Regni,
quàm ab aliis personis,
179
XXI. Prorogatio temporis de annatis,
ibid
XXII. De Regiâ Facultate primum mensem Graduatis
debitum nominandi,
181
XXIII. De paenâ temere venientium contra hujusmodi
Concordata,
ibid
XXIV. De protectione Concordatorum Francie Regibus
concessa,
ibid
Concordata inter leonem X. summum pontificem et franciscum I
galliarum regem. Premium.
183
[INDEX] Table des matieres contenuës dans l’Explication du
concordat.
233
***
Les institutions du droit canonique expliquées par Noble François
de Boutaric, professeur en Droit François en l’Université de
Toulouse.
Page de titre
Table des chapitres contenus dans la Premiere Partie
Institutions Canoniques
Chapitre I. De la vacance par mort.
Chap. II. Des Collateurs des Benefices, autres que les
Evêques.
Chap. III. De la dévolution.
Chap. IV. Des reformes, expectatives & mandats.
Chap. V. De l’Indult du Parlement de Paris.
des
1
2
4
7
9
Chap. VI. De la nomination Royale pour le joyeux avenement
à la Couronne.
12
Chap. VII. De la nomination Royale pour le serment de
fidélité.
13
Chap. VIII. Des Graduez.
14
Chap. IX. De la prévention du Pape.
25
Chap. X. De la regle de verisimili notitiâ obitus.
34
Chap. XI. De la Resignation in favorem.
39
Chap. XII. Des Permutations.
44
Chap. XIII. Des Pensions.
49
Chap. XIV.De la regle de infirmis resignantibus.
54
Chap. XV. De la regle de publicandis resignationibus.
55
Chap. XVI. Du Regrès.
63
Chap. XVII. De l’execution des Provisions de Cour de Rome,
ou du Visa.
72
Chap. XVIII. Du droit de Patronage.
81
Chap. XIX. Du droit de Regale.
89
Chap. XX. Du pouvoir des Vicaires Generaux Sede vacante.
93
Chap. XXI. De la prise de possession des Benefices.
95
Table des chapitres contenus en la Seconde Partie
Institutions au Droit Canonique.
Chapitre I. De la vacance par mort.
Chap. II. De la vacance par démission.
Chap. III. Du mariage contracté par le Beneficier.
Chap. IV. De l’engagement du Beneficier dans les
armes.
Chap. V. De la promotion aux ordres.
Chap. VI. De la profession Religieuse.
Chap. VII. De la desertion ou non residence.
Chap. VIII. De l’incompatibilité.
Chap. IX. Des crimes qui donnent lieu à la vacance des
benefices.
Chap. X. De la Simonie.
Chap. XI. De la Confidence.
Chap. XII. Du crime de Leze-Majesté au premier Chef.
Chap. XIII. De l’Heresie.
Chap. XIV. Du crime de Paux.
Chap. XV. De l’Intrusion.
Chap. XVI. De l’Assassinat prémédité.
Chap. XVII. De l’Inceste spirituel.
des
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104
109
111
112
117
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145
146
148
Chap. XVIII. Des crimes qui donnent lieu à la vacance per
Sententiam Judicis.
149
Chap. XIX. Des incapacitez qui donnent lieu à la vacance de
droit.
151
Chap. XX. Des Dévolutaires.
158
[INDEX] Table alphabétique des principales matieres contenuës
dans les deux parties des Institutions Canoniques.
164
Errata
185