le bulletin du 2ème semestre 2009

Commune de SAINT JUST SAUVAGE
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2ème SEMESTRE 2009
n° 36
Bulletin d’informations municipales
Sommaire :
 Le Mot du Maire
 Informations utiles
 Évènements
 Commissions communales
 État civil
 Synthèses des conseils
municipaux
 C.C.A.S.
 Associations
MAIRIE
2, rue du Général de Gaulle
tel : 03.26.80.01.32
Fax : 03.26.80.00.31
[email protected]
Www.st-just-sauvage.fr
SECRETARIAT DE MAIRIE OUVERT
du mardi au vendredi de 13h45 à 17h45
le samedi de 10h00 à 12h00
Du 1er juillet au 1er septembre
du mardi au vendredi de 13h45 à 17h45
VOUS POUVEZ CONTACTER LE
Le Maire
MAIRE OU SES ADJOINTS EN
James AUTREAU : 03.26.80.06.22
CAS DE NAISSANCE OU DE
1er Adjoint
DECES
Christian PLUOT : 03.26.80.02.95
LES
JOURS
DE
FERMETURE DU SECRETARIAT
2ème Adjoint
DE MAIRIE
Jean-Paul VIDET : 03.26.80.08.83
3ème Adjoint
PERMANENCES
M o ns i e ur
Je a n - P au l
VIDET
tient
une
permanence du C.C.A.S.
tous les jeudis de 14h00 à
16h00 en mairie.
L’Assistante Sociale de la
circonscription
de
Sézanne
tient
une
permanence tous les 1er
et 3ème vendredi de
chaque mois entre 10h00
et 12h00 en mairie.
Les personnes qui quittent
la commune ainsi que les
futurs résidents sont priés
d’avertir le Service Eau de
la Communauté de
Communes du Pays
d’Anglure au 03.26.42.75.18
pour la fermeture et
l’ouverture de leur
compteur d’eau.
En cas de problèmes sur les
réseaux eau et
assainissement durant le
week-end, le répondeur
communiquera les numéros
d’urgence.
Philippe HEMBISE : 03.26.81.43.84
La liste des assistantes maternelles
agrées est disponible au secrétariat
de mairie.
Drogues
et
d’inf orm at ion
dépendance,
disponible
secrétariat de mairie
DROGUES INFO SERVICE
0 800 23 13 13
ECOUTE CANNABIS
0 811 91 20 20
ECOUTE ALCOOL
0 811 91 30 30
TABAC INFO SERVICE
0 825 309 310
livre
au
Le Mot du Maire de Saint Just Sauvage
L’année se termine. Elle a été riche en
prévisions et en réalisations.
Des travaux ont été exécutés dans notre
commune. Les enduisages des rues
Robespierre pour partie, Blériot, le chemin
de Romilly ainsi que les parkings rue
Anatole France à proximité de l’usine
SOPAFOM.
Le plan d’eau communal a été nettoyé et recreusé,
la hauteur d’eau n’étant pas suffisante en période
estivale. Il est réempoissonné tous les ans. Les
pêcheurs inscrits à l’année sont nombreux.
Plusieurs lâchers de truites sont organisés par
diverses associations.
La couverture de l’atelier municipal a été réalisée
par un Artisan de la commune. Celle-ci avait été
endommagée à plusieurs reprises par la grêle et
les bourrasques.
Les travaux de la rue Louise Michel et Isidore
Robequin sont programmés. L’enfouissement des
réseaux électriques doit commencer en décembre
et seront suivis de la refonte totale de la voirie au
début de l’année prochaine.
Des travaux vont êtres engagés dans la MJC afin
de mettre ce bâtiment aux normes d’accessibilité
aux handicapés. Tous les édifices recevant du
public doivent être à ces normes pour 2015.
Des travaux d’entretien de la mairie annexe sont
prévus. De nombreuses fuites sur la toiture nous
contraignent de la refaire en totalité ainsi que le
remplacement des portes et fenêtres.
L’intersection de la route départementale
440 avec la route de Baudement va être
modifié. Les travaux ont commencé et
devraient se terminer en avril 2010 après
une période de tassage et de mise en place
de l’assise de la nouvelle route.
J’invite les propriétaires de haies débordant
sur la voie publique, à tailler celles-ci afin
de sécuriser la circulation automobile et piétonne.
Leur responsabilité pourrait être engagée lors
d’un accident à proximité de ces débordements.
Je rappelle que les véhicules ne doivent pas
stationner sur les trottoirs afin de laisser libre
passage aux piétons.
Des dégradations sont régulièrement constatées
dans la commune et en particulier aux abords de
la mairie. Les fleurs sont cassées, les plates
bandes piétinées. La boîte aux lettres souvent
dégradée, arrachée. Les marches recouvertes de
détritus laissés sur place.
Ces incivilités sont au détriment des finances de
la commune, du travail quotidien des employés
qui doivent sans cesse réparer, mais aussi des
habitants qui sont privés d’une qualité
d’aménagement qu’il devient difficile de
maintenir.
Je demande aux auteurs de ces méfaits d’avoir un
peu plus de respect envers les édifices publics et
leur environnement.
J’invite aussi les adultes à surveiller les enfants
lors de l’attente du bus scolaire.
Pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme
(PLU), un organisme a été retenu. Deux ans
seront nécessaires à la réalisation de ce document
d’urbanisme.
Je souhaite à tous de passer de bonnes fêtes de fin
d’année et je vous adresse tous mes vœux pour
2010.
Le Conseil Général a réalisé les travaux
d’entretien et de renforcement de la structure de la
route de Sauvage à Maizières la Grande Paroisse.
Le Maire, James AUTREAU.
Arrêté n° 101/2003 du 22/11/2003
ARRÊTÉ DU MAIRE PORTANT
RÉGLEMENTATION DE
LA CIRCULATION SUR LES CHEMINS RURAUX
MODIFIANT LA LISTE DES CHEMINS VISÉS
à l’article 3 de l’ARRÊTÉ n° 64/2003
Article 1 : L’accès aux chemins ruraux listés en article 3
du
présent
arrêté, est INTERDIT À TOUS
VÉHICULES du 15 NOVEMBRE au 15 MARS
lors des conditions météorologiques suivantes :
- PLUIE
- DÉGEL
Article 2 : Pour tous véhicules, la vitesse est limitée à
30 km/h sur ces chemins ruraux.
Article 3 : Liste des chemins ruraux visés par cet arrêté :
Chemin rural dit du Vieux Moulin
Chemin rural dit du Port
Chemin rural dit des Jardins
Chemin rural dit des Nouattes
Chemin rural dit des Petits Prés
Chemin rural dit de la Croix Champvion
Chemin rural dit Grand Chemin de la Presle
Chemin rural dit de la Presle
Chemin rural dit de la Fosse Jourdain
Chemin rural dit de la Digue de Macheret
Chemin rural dit de la Fin
Chemin rural dit des Mazots
Article 4 : Les infractions au présent arrêté municipal
seront constatées par procès-verbaux et poursuivies
conformément à la législation en vigueur. Lors de
dégradations, le contrevenant se verra dans l’obligation
de remettre le chemin en état à ses frais.
COLLECTE DES
ORDURES MENAGERES
ET DES SACS JAUNES
Tous les mardis soirs mettre les
conteneurs et les sacs jaunes sur
le trottoir avant 20h00
DECHETTERIE - SARON,
route de SAUVAGE
1er avril au 31 octobre
lundi :
mardi :
jeudi :
samedi :
09h00—12h00
14h00—18h30
14h00—18h30
09h00—12h00
14h00—18h30
1er novembre au 31 mars
lundi :
mardi :
jeudi :
samedi :
09h00—12h00
14h00—17h30
14h00—17h30
09h00—12h00
14h00—17h30
HORAIRES DE LA
POSTE
du lundi au vendredi
9h30 à 12h30
samedi
9h00 à 12h00
INSCRIPTIONS SUR LES LISTES ELECTORALES
Conditions:
* être de nationalité française
ou eur opé enne ( Un i on
Européenne)
* être majeur (il suffit d’avoir
18 ans révolus le dernier jour
de février)
* n’être frappé d’aucune
incapacité électorale définie
par les articles L 5 à 7 du Code
Électoral
* y posséder son domicile tel
qu’il est déterminé par le
Code Civil
* y avoir une résidence réelle
et effective de 6 mois au
dernier jour de février
* y être inscrit pour la 5ème
fois sans interruption au rôle
des contributions directes
communales et déclarer
vouloir exercer ses droits
électoraux dans la commune
* y exercer en qualité de
fonctionnaire public assujetti à
résidence obligatoire
ne pas être privé du droit de
vote
dans l’État dont vous avez la
nationalité
Se munir :
* d’une pièce d’identité
VALIDE
* d’un justificatif de domicile
(quittance EDF, Téléphone…)
* le droit à inscription au titre
de contribuable de la commune
ne peut s’établir que par la
production d’un certificat du
percepteur ou de l’inspecteur
des impôts.
TARIFS
COMMUNAUX
en vigueur au
1er janvier 2010
Photocopie A4 noir et blanc
Photocopie A3 noir et blanc
Photocopie A4 couleurs
Photocopie A3 couleurs
0,18 €
0,36 €
1,00 €
2,00 €
Droit de place (le ml)
2,60 €
Bons d’épargne pour nouveaux-nés
PECHE AU PLAN
D’EAU COMMUNAL
Tarifs pour la carte annuelle
Résidants dans la commune
12 €
Résidants des communes
extérieures
24€
Renseignements et vente de
la carte au secrétariat de
mairie
Location salle dite du centre aéré (30 personnes)
Location salle dite de la MJC (vin d’honneur)
Location salle dite de la MJC (repas -100 personnes)
70 €
70 €
150 €
Concessions funéraires :
Concession pleine terre 2m² trentenaire
Case columbarium pour 2 à 3 urnes pour 15 ans
Case columbarium pour 2 à 3 urnes pour 30 ans
Caveau cinéraire pour 4 à 5 urnes 80x80 cm pour 15 ans
Caveau cinéraire pour 4 à 5 urnes 80x80 cm pour 30 ans
200 €
250 €
500 €
200 €
400 €
RECENSEMENT POUR
LA JOURNEE D’APPEL
DE LA PREPARATION A
LA DEFENSE
PLAN D’EAU FERME
du 1er DECEMBRE
au 1er MARS
TENNIS LOISIRS
L’accès aux courts sera gratuit à
compter du 31 mars 2010.
Renseignements au secrétariat de
mairie
INFORMATION aux acquéreurs et
locataires de biens immobiliers
L’information des acquéreurs
et des locataires de biens
immobiliers sur les risques
naturels et technologiques
ma j e ur s i n st a ur e de u x
obligations distinctes
applicables aux vendeurs ou
bailleurs au moment de la
vente ou de la location d’un
bien immobilier bâti ou non
bâti.
25 €
Cette double obligation
d’information, entrée
en
vigueur le 1er juin 2006,
implique pour le propriétaire
ou le loueur de joindre à tout
acte de vente ou de location :
un état des risques
technologiques et naturels
susceptibles d’affecter le bien
- une déclaration précisant le
Tous les jeunes Français garçons
et filles doivent se faire recenser
à la mairie de leur domicile dans
les 3 mois qui suivent leur
16ème anniversaire.
A cet effet, les jeunes doivent se
munir du livret de famille de
leurs parents et du certificat de
nationalité française pour les
jeunes nationalisés.
Seule l’inscription sur les listes
de recensement leur permettra
d’obtenir une attestation qui leur
sera demandée de présenter pour
passer le permis de conduire,
examen scolaire ou concours.
ou les sinistres indemnisés au
titre de catastrophes naturelles
ou technologiques et dont a
connaissance le propriétaire ou
le loueur.
Dossier communal comprenant
les documents de références
consultable en mairie.
es risques naturels et
technologiques majeurs
(extrait) de l’ ARRETE PREFECTORAL RELATIF A LA LUTTE CONTRE LES BRUITS DE
VOISINAGE DANS LE DEPARTEMENT DE LA MARNE du 10 décembre 2008
document complet consultable au secrétariat de mairie.
Toute personne utilisant dans le cadre de ses activités professionnelles, à l’intérieur de locaux ou en plein air, des
outils ou appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore ou des
vibrations transmises, doit interrompre ces travaux entre 20 heures et 7 heures et toute la journée des dimanches et
jours fériés sauf en cas d’intervention urgente.
Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de
causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon à moteur thermique,
tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que :

les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h00 à 19h30

les samedis de 9h à 12 h et de 14h30 à 19 h

les dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h
Les propriétaires et possesseurs d’animaux sont tenus de prendre toutes mesures propres à éviter une gêne pour le
voisinage par l’usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive
(aboiements des chiens etc…).
INFOS
UTILES
ELAGAGE DES ARBRES A PROXIMITE
DES LIGNES ELECTRIQUES
L’article 12 de la loi du 15 juin 1906 sur les
distributions d’énergie reconnaît au concessionnaire le
droit de couper les arbres et les branches d’arbres qui
pourraient occasionner des courts-circuits ou des
avaries aux ouvrages.
Le champ de cette application légale est précisé dans
l’article 26 de l’arrêté ministériel du 17 mai 2001 qui
fixe les conditions techniques auxquelles doivent
satisfaire les distributions d’énergie.
A QUI INCOMBE LA CHARGE DE
L’ELAGAGE ?
La ligne est implantée sur une propriété privée :
Il appartient à ERDF de procéder à l’élagage.
La convention de passage (en domaine privé) ou
l’arrêté préfectoral de servitudes (domaine public)
constitue le titre permanent qui permet à ERDF de
pénétrer dans les propriétés et d’exécuter les travaux
d’entretien pendant tout la durée de vie de la ligne. Les
travaux peuvent être réalisés par une entreprise
prestataire habilitée. Au préalable, ERDF réalise une
information collective par voie d’affichage en mairie et
une information individuelle des propriétaires
concernés 8 jours avant le début des travaux.
La ligne est implantée sur le domaine public
limitrophe à une propriété privée sur laquelle sont
implantés des arbres :
L’élagage incombe au propriétaire des arbres.
Toutefois, à la demande et après accord par le
propriétaire sur le montant du devis, ERDF a la
possibilité de procéder à l’élagage. Le produit des
coupes est laissé à disposition du propriétaire qui doit
les enlever dans un délai de 48 heures.
La ligne est implantée sur le domaine public
limitrophe de végétations également implantées en
domaine public :
Sauf dispositions contraires, ERDF est autorisée à
intervenir au titre de l’article 10 du cahier des charges
de concession.
ELAGAGE ET REGLES DE SECURITE
Il est possible pour un propriétaire d’arbres de réaliser
lui-même les travaux d’élagage à proximité des
réseaux basse tension, sous certaines conditions très
précises :
- Faire une demande écrite auprès d’ ERDF,
- ERDF informera le propriétaire des règles de sécurité
et de l’obligation d’adresser un Déclaration d’Intention
de Commencement de Travaux *(D.I.C.T.) au moins
10 jours francs avant la date prévue du début des
travaux à
ERDF—Pôle Cartographie/DR-DICT
50 bd Gambetta B P 402—10001 TROYES Cedex
Fax : 03.25.72.40.48—internet : www.netdict.fr
AUCUN TRAVAIL NE PEUT ETRE
REALISE SANS ACCORD PREALABLE
D’ERDF
* cerfa n°90 0188 disponible en mairie
La loi n° 2008-582 du 20 juin 2008 renforçant les
mesures de prévention et de protection des
personnes contre les chiens dangereux
VOUS ETES PROPRIETAIRE D’UN CHIEN DE
1ère OU DE 2ème CATEGORIE
1 )VOUS DEVEZ faire procéder à une évaluation
comportementale de votre chien :
Pour les chiens déclarés en 1ère catégorie dans un délai
de 6 mois, soit avant le 21 décembre 2008
Pour les chiens déclarés en 2ème catégorie dans un délai
de 18 mois, soit avant le 21 décembre 2009
Pour les jeunes chiens des 1ère et 2ème catégorie entre
l’âge de 8 mois et de 12 mois
L’évaluation comportementale a pour objet
d’apprécier le danger potentiel que peut
représenter un chien : sociabilité de l’animal envers
les humains et les animaux domestiques, qualité et
niveau de son intégration dans son environnement.
L’historique médical et comportemental du chien est
approfondi en prenant en compte le contexte dans
lequel l’animal évolue ou est susceptible d’évoluer et
la relation qu’il établie avec son entourage.
Elle est effectuée par un vétérinaire choisi sur une
liste départementale par le propriétaire du chien qui
en assume les frais.
Elle peut être renouvelée à la demande du maire dans
les conditions prévues par décret, ou du vétérinaire
selon le résultat de l’évaluation.
Arrêté préfectoral portant liste des vétérinaires
habilités à réaliser des évaluations comportementales,
disponible au secrétariat de mairie.
2) VOUS DEVEZ prochainement disposer d’une
attestation d’aptitude :
Un décret en conseil d’état à venir doit définir les
modalités d’obtention d’une Attestation d’aptitude
sanctionnant une formation portant sur l’éducation
et le comportement canins, ainsi que la prévention
des accidents. E partir de la publication de ce texte,
vous disposerez de 18 mois pour suivre cette
formation.
Liste des formateurs habilités à dispenser la formation
des maîtres de chiens dangereux, disponible au
secrétariat de mairie.
3) VOUS DEVEZ solliciter un permis de détention
auprès du maire de votre commune de résidence.
A l’issue de l’obtention des deux documents cités cidessus, vous devrez solliciter auprès du maire de votre
commune de résidence, un permis de détention de
chiens de 1ère ou de 2ème catégorie, et ceci, au plus tard
le 31 décembre 2009.
Pièces justificatives à fournir à la mairie :
justificatif d’identification du chien par un procédé
preuve de la vaccination antirabique du chien en
cours de validité ;
dans les conditions définies par décret, justificatif
d’assurance garantissant la responsabilité
civile du propriétaire du chien ou de la
personne qui le détient, pour les dommages
causés aux tiers par l’animal. Les membres de
la famille du propriétaire de l’animal ou de
celui qui le détient sont considérés comme tiers
au sens des présentes dispositions ;
pour les chiens mâles et femelles de la 1ère
catégorie, justificatif de la stérilisation de
l’animal ;
justificatif de l’obtention, par le propriétaire ou le
détenteur de l’animal, de l’attestation
d’aptitude ;
justificatif de l’évaluation comportementale du
chien. (lorsque le chien n’a pas atteint l’âge
auquel cette évaluation doit être réalisée, il est
délivré à son propriétaire ou son détenteur un
permis provisoire dans les conditions précisées
par décret).
Si les résultats de l’évaluation le justifient, le maire
peut refuser la délivrance du permis de détention.
Une fois le permis accordé, il doit être satisfait en
permanence aux conditions prévues aux 2 et 3.
En cas de changement de commune de résidence, le
permis doit être présenté à la mairie du nouveau
domicile.
Le permis de détention et l’attestation d’aptitude ne
sont pas applicables aux personnes qui détiennent un
chien de 1ère et 2ème catégorie à titre temporaire et à la
demande de son propriétaire ou de son détenteur.
SI VOTRE CHIEN A MORDU
Tout fait de morsure d’une personne par un chien
est déclaré par son propriétaire ou son détenteur,
ou par tout professionnel en ayant connaissance
dans l’exercice des ses fonctions, à la mairie de la
commune de résidence du propriétaire ou du
détenteur de l’animal.
Le propriétaire ou le détenteur du chien est en outre
tenu de le soumettre à une évaluation
comportementale,
pendant
la
période de
surveillance «rage», le résultat de cette évaluation est
communiqué au maire par le vétérinaire.
A la suite de cette évaluation, la maire ou, à défaut le
préfet peut imposer au propriétaire ou au détenteur du
chien de suivre la formation et d’obtenir l’attestation
d’aptitude mentionnée ci-dessus.
Faute pour l’intéressé de s’être soumis à ces
obligations, le marie ou, à défaut, le préfet peut
ordonner par arrêté que l’animal soit placé dans un
lieu de dépôt adapté à la garde de celui-ci. Il peut,
en cas de danger grave et immédiat et après avis
d’in vétérinaire désigné par la direction des services
vétérinaires, faire procéder à son euthanasie.
Piétons et automobilistes : apprenez à circuler ensemble……...
haque jour, en France, des piétons sont renversés,
parmi eux des enfants qui se rendent à l’école ou
attendent le bus.
Que vous soyez parents, élèves ou automobilistes, le
respect des certaines règles essentielles permettrait
d’éviter le pire….
C
Les risque d’accident sont nombreux dans les trajets
domicile-école ou domicile-arrêt de bus. L’enfant
piéton n’est pas une adulte miniature. Il n’a pas le
même comportement. Sa taille, sa vision, sa
concentration sont différentes. A titre indicatif, le
développement de la vision se termine à 16 ans et
jusqu’à 8 ans, l’enfant possède un champ visuel réduit
à 70° contre 180° pour un adulte….de plus, il a du mal
à différencier la provenance des bruits et privilégiera
toujours l’appel d’un camarade à l’avertissement
sonore d’un véhicule.
N’attendez pas d’un enfant qu’il réagisse comme un
adulte.
Une formation continue, de même qu’un bon exemple
au quotidien les aideront à progresser dans cet
apprentissage.
En France, les pics d’accidents concernent les
enfants de 11 à 12 ans, qui effectuent leurs
premiers déplacements autonomes avec une
mauvaise connaissance de l’environnement
routier.
Élèves :
Vous devez marcher sur les trottoirs ou sur les
accotement stabilisés et ne jamais traverser la chaussée
sans vérifier que vous pouvez le faire en toute sécurité.
Pour ceux qui prennent le bus, attendez l’arrêt total du
véhicule et l’ouverture des portes avant de vous diriger
vers celui-ci ou d’en descendre.
Attendez pour traverser qu’il se
soit éloigné : certains espaces
échappent à la vue du conducteur.
Parents d’élève :
Certes votre enfant doit pouvoir circuler sans risque
dans la commune et prendre son bus dans les
meilleures conditions, mais les desiderata de tous sont
parfois difficilement conciliables. En matière
d’implantation des arrêts de bus par exemple, le
Conseil Général, autorité compétente en matière
d’organisation des transports scolaires, pour des
raisons de sécurité et d’optimisation des circuits,
préconise de limiter les arrêts à un par commune (un
arrêt supplémentaire, augmente le temps de transport et
multiplie les risques d’accident). Aussi, créer un
nouvel arrêt relève de l’intérêt sécuritaire des jeunes et
non d’arguments de confort personnel.
Vous êtes responsables de vos enfants et vous devez,
dans la mesure du possible, et notamment pour les plus
jeunes, les faire accompagner dans leurs déplacements
quotidiens. L’éduction routière, dès la maternelle, tend
à améliorer le comportement de l’enfant dans la rue,
mais ne sous-estimer jamais les dangers de la route qui
sont hélas bien réels.
Automobilistes :
Vous devez être très vigilants à la vue d’un piéton ou à
l’approche de l’arrêt de bus : plus votre vitesse est
importante plus votre champ de vision fonctionnel
rétrécit (de 100° à 40 km/h, il passe à 75° à 70km/h et
seulement à 45° à 100 km/h) et plus votre distance de
freinage s’allonge.
A 50 km/h, sur une route humide, il faut 77
mètres pour s’arrêter, à 70 km/h, c’est 123
mètres.
Le stationnement est interdit sur les emplacements
réservés à l’arrêt de bus.
Gardez toujours à l’esprit qu’un car mesure de 11 à 15
mètres et n’est pas articulé, si vous facilitez ses
manœuvres, le conducteur vous en sera reconnaissant.
SITE INTERNET OFFICIEL DE LA
COMMUNE
Vous trouverez toutes les informations utiles à votre vie de citoyen :
Téléchargement de formulaires, consultation des décisions du Conseil
Municipal, actualités municipales à la une, …Redécouvrez également la
richesse historique du patrimoine communal à travers ses différents
bâtiments.
Venez nombreux visiter ce site conçu pour vous
http://www.st-just-sauvage.fr
Au-delà d'une rupture…
la médiation familiale
Processus de gestion des conflits, par
l'intermédiaire d'une tierce personne, la médiation
familiale s’adresse à toute la famille : couples
mariés ou non, séparés, divorcés ou en instance de
divorce, grands-parents, familles recomposées ou
monoparentales…
Le médiateur familial est une Impartialité,
personne qualifiée, titulaire d'un neutralité,
diplôme d'Etat de médiation, qui autonomie
dans le respect des principes
déontologiques, a pour objectif :
 de restaurer la communication entre les membres
d'une famille déchirée,
 de préserver, reconstruire les liens et prévenir les
conséquences d’une éventuelle dissociation du
groupe familial,
 de donner les moyens aux personnes de chercher
par elles-mêmes, dans le respect de leurs droits et
obligations respectifs, des issues à leur situation,
qu’elle relève ou non du champ judiciaire.
La médiation entre dans une logique différente des
procédures judiciaires. Pas de Caractère
gagnant, pas de perdant, il s'agit volontaire,
simplement de tout mettre en Confidentiel
oeuvre, ensemble, pour faciliter la et
relation parentale dans le seul librement
intérêt de l'enfant et de la famille.
consenti
Elle s'adresse en particulier aux couples ou aux
parents qui ne s'entendent pas sur les questions
liées au partage du temps des enfants chez chacun
de leurs parents, à l'éducation, aux contributions de
chacun, à la répartition des biens et aux incidences
financières de la séparation.
Mais, elle peut également aider les grands-parents
en rupture de lien avec leurs petits enfants ou les
parents en difficultés relationnelles avec leurs
enfants (soutien à la parentalité, manque d'assiduité
scolaire, rejet de toute autorité…).
Toute personne, quelle que soit sa situation
géographique peut accéder
Anonymat
gratuitement à une information
garanti
collective ou individuelle sur la
médiation familiale.
Par la suite, au cours d'entretiens d'une durée
moyenne d'une heure trente, à
raison de six à huit séances, le Espace
médiateur va rétablir le dialogue, relationnel
d’écoute
bien souvent rompu, et
rédiger un projet d'entente sur les et de
points de discorde. Ce document dialogue à
tient lieu d’engagement moral entre l’abri de
les personnes qui ont seules le toute forme
pouvoir de le communiquer à des de
tiers (avocat, juge aux affaires contrainte
familiales…). Le coût résiduel d'une physique
séance, calculé par personne, varie ou morale
en fonction des revenus (exemples :
jusque
900 €/mois : 5 €, 1 500 € : 17 €, 2 500 € : 35 €, 4
000 € : 65 €…).
Lieux de médiation :
ARETAF Médialogue
(Association Régionale Etudes Thérapie Aide à la Famille)
38 rue Chanzy—51100 REIMS—tel 03.26.89.19.19
Pour tous renseignements :
Espace Famille Conseil CAF de la Marne
20-22 rue du Ruisselet—51100 REIMS—tel 03.26.79.15.46
[email protected]
UDAF Médiation (
Union Départmentale des Associations Familiales de la
Marne)
65 rue Grande Etape—51000 CHALONS EN CHAMPGANE
tel 03.26.69.47.60
1 rue de Londres—51100 REIMS—tel 03.26.07.10.77
ALIMENTATION, TABAC, Madame Antoinette DUTRONQUAY
BOULANGERIE, Monsieur et Madame Christophe MATTHYS
GARAGE MARNAT, Messieurs Thierry et Eric MARNAT
GARAGE VERSEAU, Monsieur Luc VERSEAU
BETAIL CHAMPENOIS, vente de bétail, Monsieur Michel HEURTEFEU
Ste ADENIN-BEHAR , vente produits métallurgiques
Ste SOPAFOM , location et vente de matériel, fournitures de produits chimiques pour le bâtiment
EURL BARTHELEMY , électricité, peinture…, Monsieur Pierre BARTHELEMY
LOCA PLUS ET AFFUTAGE, location d’outillage, vente de motoculture, affûtage
SALON SYLVIE COIFFURE, coiffure femme et homme, Madame Sylvie OLIER
A.M.S. 10, menuiserie bois et PVC
LE CLOS KERMORICK ,élevage de chiens, toilettage canin, Madame Béatrice MARTIN
PERE ET FILLE SERVICES, services à la personne, Monsieur et Mademoiselle LEUYER
CHEZ NOUS, café, restaurant, Monsieur et Madame DOS SANTOS
TOM ET LA DOUCE, relais moto et gîtes ruraux, Madame Virginie GALLINATO
FERME DES TOMMELLES, gîtes, pêche à la carpe, Monsieur Philippe LHURE.
MOULIN DE SAUVAGE, possibilité de pêche à la truite en bateau et canoë, salles pour conférences et
séminaires, chambres d’Hôtes, restauration, Monsieur Laurent LABAT.
Monsieur Richard GODARD, fabriquant de parpaings
Monsieur Hugues PERRARD, électricien
Monsieur James BEAULANT, menuisier
Monsieur Grégory LOREAU, peintre
Monsieur Hervé DEPASSE, menuisier
Monsieur Marc BONNECUELLE, maçon
Monsieur Patrice PATTE, carreleur
Monsieur Amédée GONCALVES, couvreur
Monsieur Jean-Pierre EGGERMONT,vente de spécialités savoyardes
Monsieur Frédéric PASQUIER, serres, horticulture
Monsieur Pascal MICHEL, vente à la ferme de volailles prêtes à cuire
Monsieur Jean-François JOLAIN, vente de légumes à la ferme
Monsieur François MAILLARD, maraîcher
Monsieur Jacky BULARD, aviculteur
Monsieur Laurent GILBERT, commerce d’antiquités—brocante
Les commerçants et artisans qui souhaitent voir leurs coordonnées sur le site internet de la
commune à la page "nos artisans, nos commerçants", peuvent nous en faire part en s’adressant
au secrétariat de mairie.
Fête nationale
Le 13 juillet,
La retraite aux flambeaux et le feu d'artifice :
Temps pluvieux au rendez-vous de la retraite aux flambeaux et du feu
d'artifice. Nos concitoyens se sont néanmoins déplacés en nombre pour la
retraite aux flambeaux jusqu'au stade Henri Homon où le feu d'artifice a été
installé .
Le bal
Malgré le podium couvert permettant de maintenir le matériel de sonorisation
à l'abri des projections d'eau, le responsable de la sono a refusé de monter son
matériel malgré notre accord pour ne pas monter les éclairages trop vulnérables à l'eau. Après discussion,
le bal s'est déroulé, à l'abri, dans la mairie annexe.
Le 14 juillet,
La pluie n'a pas perturbé l'après midi et chacun a pu passer un agréable moment autour d'un verre et en
participant aux divertissements proposés (lâcher de ballons, tir, colis à soupeser et à estimer, peinture sur le
visage des enfants, œuf sur le billot, tombola). En fin d'après midi, les enfants ont pu se rassasier avec des
pains au chocolat et des fruits tandis que des sandwichs étaient distribués aux adultes.
Des jeux pour adultes comme le tir à la corde, une course commune parents-enfants, le pain à la ficelle
sont envisagés pour la prochaine édition.
Hommage à Fernand Amour
Fête patronale de Saint Just
8 et 9 août,
Le 27 août,
Le Maire,
Le Conseil Municipal,
Les Associations
d’Anciens
Combattants
ont rendu hommage à
Fernand AMOUR au cimetière communal.
******************
Au nom de l’ANACR, mais affirmons le aussi, au nom de
tous nos compatriotes qui en 1944, dans chaque localité, se
soulevèrent spontanément pour assister les troupes
libératrices, je vous remercie et vous félicite.
Ce créneau de notre histoire 1939-1945 fut sanglant. Notre
ennemi nazi, emporté par sa conviction de supériorité
raciale, développait une politique de terreur dont
l’aboutissement dès sa victoire, visait l’esclavagisme de
l’Europe.
Une soumission totale nous était imposée, la mort ou la
déportation planant au-dessus de chaque tête en cas de
désobéissance ou de contestation.
Mais la libération vint, consacrant la suprême volonté des
alliés de barrer la route à un désastre qui aurait pu être
irréversible.
Fête foraine et bal sur la place du
Maréchal Brune le samedi soir avec
PLATINE 45.
Et, dans l’enthousiasme des combats libérateurs
locaux de nombreux patriotes laissèrent leur vie,
massacrés sauvagement ou tués au cours d’un
engagement.
Ce fut le cas pour celui que nous honorons
aujourd’hui. Notre devoir est de rappeler tout cela.
C’est notre devoir de mémoire.
N’oublions jamais.
N’oublions jamais ce que fut cette époque terrifiante.
N’oublions jamais que tous ces combattants de
l’ombre pour la liberté, notre liberté d’aujourd’hui,
méritaient de la vivre comme nous.
Sachons le reconnaître, l’enseigner, le rappeler
comme en ce jour.
Merci à la municipalité de SAINT JUST SAUVAGE,
pour cette fidélité au souvenir, pour cet attachement à
la mémoire.
Jean GIROST, Esclavolles Lurey
Journée du patrimoine
La commune a décidé de participer aux journées nationales du patrimoine le dimanche 20 septembre 2009
de 14h30 à 18h00 .
Les bâtiments du patrimoine communal, dont l’église, la chapelle de Sauvage et le groupe scolaire étaient
ouverts au public.
Messieurs VIDET et LEBON se sont chargés de faire visiter les locaux du
groupe scolaire en retraçant les différentes étapes de sa construction.
Messieurs DETERRE et TONIUTTI ont accompagné les visiteurs dans
l’église où était projeté un film retraçant son histoire et des photos de Piéta et
du Christ prises par Monsieur TONIUTTI lors de l’exposition du "beau
XVIème" à Troyes.
Mesdames LEBON et HEMBISE ont fait découvrir la chapelle de Sauvage.
Tous les visiteurs ont déclaré avoir apprécié cet après midi et pour beaucoup d’entre eux avoir découvert
une partie du patrimoine communal inconnu jusqu’alors.
Pour l’année prochaine, de nouveaux bâtiments seront ouverts au public. Rendez vous en 2010
91ème anniversaire de
l’armistice du 11
novembre 1918
Mercredi 11 novembre 2009, défilé
suivi d’un dépôt de gerbe de fleurs
au monument aux morts et
hommage rendu à tous les hommes
tombés pendant cette guerre.
A l’issue de cette
commémoration, le
verre de l’amitié a
été servi au café de
Sauvage.
CONCOURS DES MAISONS
FLEURIES 2009
CLASSEMENT ET SELECTION DES
MAISONS LES MIEUX FLEURIES
Jury du Canton d’Anglure
Maison avec petit jardin (< 500 m²)
4ème prix :
Mr et Mme BIROST
Ferme traditionnelle
3ème prix :
Mme THOMAS Sylvie
Hameau ou Quartier (hors fleurissement
communal)
1er prix :
Lotissement Paul Bert
Commission Fleurissement
Le jury cantonal est donc passé le 7 juillet dans le
village pour apprécier les maisons fleuries
sélectionnées dans le cadre du programme Marne,
Département Fleuri.
Par ailleurs, le jury départemental a à nouveau
attribué un prix à M et Mme SAINT VANNE ; le
lotissement Paul Bert à Sauvage a eu également un
prix : mention bien dans la catégorie quartiers ou
hameaux.
MARNE, DEPARTEMENT FLEURI
PALMARES 2009
Concours des maisons fleuries 2009
Maisons avec grand jardin visible de la rue
Prix d’honneur :
Mr et Mme Patrick SAINT VANNE
L’école maternelle qui participait au concours des
écoles fleuries a eu la récompense maximum : 3
coccinelles ; concours placé sous le patronage de
l’éducation nationale.
Concernant le concours communal, des membres de
la commission fleurissement sont passés dans le
village pour sélectionner les maisons fin juin. Une
fleur sera remise à chaque sélectionné au printemps
prochain.
Jean-Paul VIDET.
Quartiers ou Hameaux
Mention Bien :
Lotissement Paul Bert
COMMUNICATION DES ARCHIVES DE L’ETAT CIVIL
Les personnes qui désirent consulter les registres d’état civil de la commune afin de faire des recherches
généalogiques seront accueillies au secrétariat de mairie aux horaires d’ouverture de celui-ci. Elles
pourront librement avoir accès aux registres et obtenir des photocopies des actes à condition que la
reproduction ne nuise pas à la conservation du document.
Les actes d’état civil de naissance et de mariage sont librement communicable à l’expiration d’un délai de
- 75 ans à compter de la date du document
- ou 25 ans à compter de la date du décès de la personne d’ont l’acte a été établi, si ce délai est plus
bref que le premier.
Les actes de décès sont, quant à eux, immédiatement communicables dès leur établissement.
Sont conservés en mairie les registres suivant :
naissances à partir de 1813, mariages à partir de 1823, décès à partir de 1813, tables décennales à partir de
1803. pour les registres antérieurs à ces dates, vous devez vous adresser au Conseil Général de la Marne,
service des Archives Départementales, 2 bis rue de Jessaint, CHALONS EN CHAMPAGNE.
RECAPITULATIF DES CONDITIONS GENERALES DE DELIVRANCE DES COPIES OU
EXTRAIT D’ACTES DE MOINS DE 75 ANS
REQUERANT
Acte de naissance
Acte de mariage
Acte de
reconnaissance
Acte de décès
Intéressé majeur ou émancipé
Délivrance de copies intégrales ou extraits
avec filiation
si
Délivrance de
Délivrance de
Enfants, Conjoint
indication des nom et prénom usuel de la
copies intégrales
copies intégrales
Représentant légal
personne dont l’acte est réclamé
Parents , Grands-parents
sans conditions
Frères et sœurs du défunt
Seulement extraits avec filiation si indication
avec justificatif de leur qualité des noms et prénom usuel des parents de la
d’héritier
personne dont l’acte est réclamé
Etat Civil
Naissances
FELTEN Eléona
11 août
Mariages
DONET Michel et SAVARY Françoise
BUGNOT Sébastien et OLITA Létitia
25 juillet
1er août
Décès
CARMAUX Jean
GOLAB Bernard
CONSIGNY Cédric
FOUCHER Marcel
THIEULLEN épouse YARDIN Micheline Ghislaine
11 octobre
18 octobre
22 octobre
23 octobre
23 novembre
Synthèses des compte rendus de conseils municipaux
Séance du 28 septembre 2009
Réalisation du PLU : choix du bureau d’études
Le Conseil Municipal a décidé d’élaborer un P.L.U. sur son territoire lors de sa séance du 28/04/2009.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DÉCIDE à l’unanimité :
La concertation avec le public sur le projet de PLU se déroulera dès la prescription du PLU jusqu’à
l’arrêt du projet et précise les modalités de concertation suivantes :
- exposition sous forme de panneaux avec mise à disposition d’un registre pour les remarques du public
- réunion spécifique du conseil municipal avec débat sur les orientations du PADD
- information spécifique à l’attention de la population à insérer dans le bulletin municipal et la presse
locale
De charger le bureau d’études Conseil-Développement-Habitat-Urbanisme (C.D.H.U.) – 10000
TROYES, de la réalisation des études nécessaires à la réalisation du PLU.
De donner l’autorisation au Maire afin de signer tout contrat, avenant ou convention de prestation
ou de service nécessaire à l’élaboration du PLU.
Extension du réseau électrique rue Anatole France
Monsieur le Maire présente à l’Assemblée le projet réalisé par le SIEM concernant l’extension du réseau
électrique rue Anatole France afin de desservir la parcelle communale cadastrée ZY n° 55 lieu-dit La Croix
de Sauvage.
Après examen du projet et en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
ACCEPTE l’extension du réseau électrique rue Anatole France (RD 440) jusqu’à la parcelle cadastrée
ZY n° 55 (issue de la division de la parcelle ZY n°7) appartenant à la commune de Saint Just-Sauvage.
S’ENGAGE à régler au SIEM les frais afférents aux travaux d’extension du réseau BT, pour un
montant de 6 637 € avec exécution de la tranchée par le SIEM
Extension du réseau électrique rue Jean Zay
Monsieur le Maire informe l’Assemblée du projet réalisé par le SIEM concernant l’extension du réseau
électrique rue Jean Zay.
Suite à la délivrance de plusieurs permis de construire dans cette rue et chemin de la Mare aux Cannes, il
est nécessaire de procéder à l’extension du réseau électrique jusqu’à la limite du domaine public.
Le devis proposé par le SIEM pour la réalisation de cette extension s’élève à 3 447 € pour 90 m
d’extension, avec exécution de la tranchée par le SIEM.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
ACCEPTE le projet d’extension du réseau électrique rue Jean Zay jusqu’à la limite du domaine public,
au croisement avec le chemin d’exploitation n° 38 dit de l’Orme aux Loups.
S’ENGAGE à régler au SIEM les frais afférents aux travaux, soit 3 447 € avec exécution de la
tranchée par le SIEM.
Cession gratuite de terrain pour l’élargissement de la rue Pierre Loti
Considérant la largeur réelle actuelle de la rue Pierre Loti par rapport à ses dimensions sur le cadastre,
Considérant la nécessité de régulariser la situation des propriétés riveraines par rapport à la rue,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DÉCIDE :
D’accepter la cession à titre gratuit, des parcelles nécessaires pour régulariser la ligne de séparation
entre les deux fonds. Un document d’arpentage sera réalisé par un géomètre.
De prendre en charge les frais de géomètre et d’acte notarié relatifs à cette cession.
Choix d’un maître d’œuvre pour la remise aux normes de la MJC
Le budget primitif 2009 prévoit une opération de mise aux normes de la MJC. Afin de programmer une
réorganisation et une accessibilité complète de la MJC, il convient de choisir un maître d’œuvre.
M. le Maire propose de retenir M. DELETAIN, architecte à SEZANNE.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DÉCIDE à l’unanimité :
De confier à M. DELETAIN Jacky, architecte à SÉZANNE, la mission de maîtrise d’œuvre relative au
projet de mise aux normes de la MJC et d’autoriser le Maire à signer le contrat.
Création d’une piste cyclable, maître d’œuvre
Suite à un avis d’appel public à concurrence, cinq entreprises ont répondu pour la création d’une piste
cyclable.
Cette piste serait construite depuis Sauvage, rue du Docteur Laënnec, jusqu’à Saint Just, Place du Maréchal
Brune. Leur première estimation fait apparaître un coût pour les travaux s’élevant à environ 600 000 € HT
auquel il faut ajouter environ 4 % de frais de maîtrise d’œuvre.
Les offres seront examinées plus précisément lors d’une Commission qui se déroulera début octobre.
La décision finale sera prise par le Conseil Municipal lors de sa prochaine réunion.
Adhésion de la commune de Courcemain à la CCPA
Vu la délibération du Conseil Municipal de COURCEMAIN sollicitant son adhésion à la Communauté de
Communes du Pays d’Anglure,
Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 30 juin 2009 approuvant l’adhésion de la
commune précitée,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
APPROUVE l’adhésion de la commune de COURCEMAIN à compter du 1er Janvier 2010.
Présentation du projet de nouveaux statuts de la CCPA
M. le Maire remet à chaque conseiller un exemplaire du projet de statuts que la communauté de communes
souhaite mettre au vote lors de sa prochaine assemblée.
Les modifications les plus importantes concernent :
- l’abandon de la compétence « investissement et fonctionnement des activités sportives, culturelles et de
loisirs d’intérêt communautaire »
- les extensions des réseaux d’eau potable et eaux usées seront à la charge du pétitionnaire
- la mise en place et le fonctionnement de structures d’accueil des enfants : centre aérés, garderies, crèches
Concernant la compétence du fonctionnement des Centres de Loisirs, la Commune demande à ce que cette
compétence soit effectivement exercée par le Communauté de communes et non déléguée à une association.
Convention avec la Caisse d’Épargne pour l’attribution de Bons Naissance
Vu les liens privilégiés établis depuis de nombreuses années avec la Caisse d’Épargne concernant
l’ouverture d’un livret A pour ses nouveaux-nés,
Vu l’organisation actuelle qui engendre des délais très longs entre la naissance de l’enfant, l’ouverture du
livret et le paiement des sommes par la commune,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
AUTORISE le Maire à signer la Convention de partenariat avec la Caisse d’Épargne concernant la
remise de chèques Cadeau Naissance aux parents de nouveaux-nés domiciliés sur la commune.
DÉCIDE de fixer à 25 € par naissance le montant de la participation de la commune à valoir sur
l’ouverture d’un livret A.
Approbation du règlement intérieur du cimetière communal
Considérant la nécessité d’organiser le bon fonctionnement du cimetière, son entretien, sa salubrité et sa
sécurité,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
ADOPTE le règlement intérieur du cimetière communal et AUTORISE le Maire à le signer.
Un exemplaire de ce règlement sera remis à chaque conseiller municipal avec un exemplaire du présent P.V.
Élaboration d’un Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des espaces publics
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que, suite à une loi de 2005, dite « pour l’égalité des droits
et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées », il est fait obligation à chaque
commune d’élaborer un Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics (PAVE). L’enjeu
est de rendre accessible la chaîne du déplacement à l’ensemble des personnes handicapées ou à mobilité
réduite.
La commune doit prévoir de diagnostiquer ses cheminements (surtout trottoirs) afin de garantir la liberté
d’accès de tous à un espace public de qualité.
Une concertation avec les associations locales représentatives de personnes handicapées, avec les
commerçants implantés sur la commune, les associations communales et le conseil général sera mise en
place.
Ces modalités de concertation seront définies précisément par délibération ultérieure.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
DÉCIDE d’élaborer un Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics de la commune.
PRÉCISE que cette décision est portée à connaissance du public par affichage à la porte de la Mairie
pendant un mois.
Vente de l’ancien abri-bus
Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que dans sa délibération n° 5349 du 11 Septembre 2008, la
commune a décidé de vendre le bâtiment ayant servi d’abri Bus à la propriétaire de l’usine SOPAFOM, Mme
DATCHI.
L’acte authentique de vente est prêt à être signé mais il manque aujourd’hui l’autorisation de signature
délivrée au Maire par le Conseil Municipal.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
AUTORISE le Maire à signer l’acte authentique de vente du bâtiment cadastré section AE n° 95, à la
propriétaire de l’usine SOPAFOM, Mme DATCHI Julie pour un montant de 600 €.
Décision Modificative au BP 2009
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder aux transferts de crédits suivants sur le
budget de l’exercice 2009 :
RÉDIT A DÉDUIRE
Montant
Articl
Nature
des crédits
e
à déduire
2315
Opération 172
Aménagement
Traversée de
Sauvage
- 500 €
Articl
e
2116
CRÉDIT A OUVRIR
Montant des
Nature
crédits à
ouvrir
Opération 158
Extension du
cimetière
+ 500 €
Séance du 5 novembre 2009
Création d’une piste cyclable
Suite à l’avis d’appel à concurrence passé pour la création d’une piste cyclable reliant Sauvage à Saint Just,
la commission Travaux a examiné les propositions des cinq entreprises ayant répondu. Le montant des
travaux estimé s’élève à environ 600 000 € H.T. au moins, sans compter le coût d’acquisition des terrains.
La Commission Travaux propose donc d’ajourner ce projet jugé beaucoup trop onéreux pour les finances
de la commune.
Ce projet est jugé comme non-prioritaire, d’autant plus que les cyclistes peuvent emprunter le chemin rural
communal dit « du pétrole ». La commune pourra réaliser des aménagements visant à réduire la vitesse de
circulation des véhicules, par la pose de ralentisseur par exemple, à l’occasion d’une prochaine réfection de
la chaussée.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- DÉCIDE d’ajourner le projet de piste cyclable reliant Sauvage à Saint Just
- DÉCIDE en conséquence de ne retenir aucun maître d’œuvre ayant répondu à l’appel à
concurrence.
- DÉCIDE de réfléchir à la possibilité de réaliser des aménagements de la circulation sur le chemin
du Pétrole
Extension du réseau électrique rue Maximilien Robespierre
Monsieur le Maire présente à l’Assemblée le projet réalisé par le SIEM concernant l’extension du réseau
électrique rue Maximilien Robespierre, dans la partie en « voie sans issue ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
ACCEPTE l’extension du réseau électrique rue Robespierre pour desservir deux parcelles cadastrées
ZP n° 114 Lot 1 et Lot 2.
S’ENGAGE à régler au SIEM les frais afférents aux travaux d’extension du réseau BT, pour un
montant de 4 500 € suivant le devis du 13 octobre 2009.
Création d’une zone de retournement rue Robespierre
Monsieur le Maire présente à l’Assemblée le devis réalisé par l’entreprise COLAS pour la création d’une
place de retournement au bout de la rue Robespierre dans la partie en voie sans issue.
La fin de la voie n’est pas carrossable jusqu’à son extrémité qui est restée en chemin de terre. Le camion de
ramassage des déchets est obligé de faire demi-tour sur une parcelle privée.
Après examen du projet et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
ACCEPTE le projet de création d’une place de retournement rue Maximilien Robespierre dressé par
l’entreprise COLAS pour un montant de 12 502 € H.T.
Tarifs communaux pour 2010
Le Conseil Municipal décide de ne pas modifier les tarifs communaux applicables en 2010 :
Photocopie A4 en noir et blanc
0,18 €
Photocopie A3 en noir et blanc
0,36 €
Photocopie A4 en Couleurs
1,00 €
Photocopie A3 en Couleurs
2,00 €
Droits de place le mètre linéaire
2,60 €
Salle dite du « centre aéré » au stade
70,00 €
Salle dite de la « M.J.C. » vin d’honneur
70,00 €
Salle dite de la « M.J.C. » repas
150,00 €
Concession pleine terre
200,00 €
2 m x 1 m - 30 ans
Case de columbarium pour 2 à 3 urnes maximum - 15 ans
250,00 €
Case de columbarium pour 2 à 3 urnes maximum - 30 ans
500,00 €
Caveau cinéraire pour 4 à 5 urnes maximum
- 15 ans
200,00 €
Caveau cinéraire pour 4 à 5 urnes maximum
- 30 ans
400,00 €
Droit de pêche au plan d’eau du 1er janvier au 31 décembre
pour les résidents de la commune
12,00 €
Droit de pêche au plan d’eau du 1er janvier au 31 décembre
pour les non-résidents dans la commune
24,00 €
Sortie de l’actif des cessions
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder aux écritures budgétaires suivantes :
SECTION
Fonction°
Investism°
DÉPENSES
675
CHAP
042
192
CHAP
RECETTES
Valeur nette
comptable du
bien
N°
Inventaire:
164
9 106,69 €
Moins-value
de cession
8 106,69 €
775
776
CHAP
2182
CHAP
Produit
de
cession
1 000,00 €
Moins
value
8 106,69 €
Valeur
initiale
9 106,69 €
Direction des Routes Départementales :
ARRETE DU 19 NOVEMBRE 2009 RELATIF A L’INTERRUPTION DE LA CIRCULATION
SUR LA ROUTRE DEPARTEMENTALE N° 52
(travaux d’aménagement du carrefour RD 440/RD 52
EXTRAIT
La circulation routière sera interdite sur la RD 52 du PR 0+000 au PR 1+572 à compter du 23 novembre 2009
jusqu’au 23 avril 2010.
En cas de fin de délai anticipé le présent arrêté est abrogé de fait.
Durant cette période, un itinéraire de déviation de la circulation sera mise en place, dans les deux sens, comme
suit :
La RD 51, du carrefour RD 51/RD 52 (en agglomération de Baudement) jusqu’au carrefour RD
51/RD 440 (en agglomération d’Anglure)
La RD 440, du carrefour RD 51/RD 440 (en agglomération d’Anglure) jusqu’au carrefour RD 440/RD
52.
Cette année le centre
de loisirs a accueilli
45 enfants.
Le thème retenu cette
année a été celui des 5
sens.
Plusieurs journées à thème ont été organisées : les
pirates, les 5 sens, soirée pyjama…
Les enfants ont passé de bonnes journées au Parc des
Félins et au Parc Astérix. Ils ont été deux fois à la
piscine découverte de Sezanne. Deux rencontres
inter-centre ont eu lieu avec le centre de loisirs de la
Saulsotte avec organisation d’Olympiades et d’une
journée Far West.
Un mini camp a été organisé au centre d’initiation de
la nature de Commetreuil près de Reims. Les enfants
ont pu participer à différentes activités liées à la
nature.
Le 31
juillet, un
spectacle
monté et
interprété
par les
enfants et
les
animateurs
a clôturé le
centre. Les parents, les enfants, l’équipe d’animation
et les membres du CCAS se sont retrouvés autour
d’un buffet froid dans la bonne humeur.
Le repas de fin d’année offert aux Aînés de la
commune a eu lieu le samedi 28 novembre dans
la salle de la MJC.
Organisée par le centre communal d’action
sociale, cette manifestation a eu encore cette
année beaucoup de succès. Tout s’est déroulé
dans la joie et la bonne humeur.
Le repas a été préparé par Monsieur
BRELEST, traiteur à Arcis sur Aube.
Au menu : apéritif avec petits fours salés ;
terrine de canard aux morilles et mousse de foie
gras ; filet de perche aux petits légumes ; trou
champenois ; filet mignon de porc au cidre du
Pays d’Othe et cascade de légumes ; quelques
feuilles et ronde des fromages ; bavarois aux
fruits rouges; Champagne et café.
Messieurs PICARD, BORELLO et MELINE
ont fait une animation musette très appréciée.
Les personnes qui n’ont pas souhaité partager
ce moment se verront offrir un colis gourmand
le mardi 22 décembre dans la matinée à leur
domicile.
M J C Maison pour tous
St Just Sauvage
La Présidente et les membres du Bureau de la MJC de St Just Sauvage remercient sincèrement M. le Maire
de St Just Sauvage ainsi que toute son équipe, pour tous les services rendus, ainsi que pour leur
disponibilité à chaque fois que nous leur faisons appel.
C’est grâce à eux et à tous les membres du bureau que la MJC progresse favorablement.
Nous vous proposons de continuer ensemble, au premier semestre 2010, les activités actuelles qui
fonctionnent pleinement dans la joie et la bonne humeur :
Renforcement musculaire adulte le mercredi matin de 11h à 12h
Step adulte le mercredi soir de 18h45 à 19h45
Découverte d’Internet et initiation à l’informatique le lundi de 14h30 à 16h
Perfectionnement à l’informatique un mercredi sur deux de 10h à 12h
Belote le mardi après-midi de 14h à 17 h
Atelier tricot le mercredi après-midi de 14h30 à 17h
A noter les festivités 2010, sur vos agendas:
Samedi 9 janvier : inauguration du nouveau nom de la MJC, en l’honneur de M & Mme Davesne
Dimanche 10 janvier : galette des rois
Dimanche 30 janvier : concours de belote par équipes
Dimanche 11 avril : repas
La Présidente
Jocelyne LE CAOUSSIN
M J C –St Just Sauvage - 7, rue Joliot Curie 51260 St Just Sauvage
Mail Présidente : [email protected] - mail secrétaire : [email protected]
Contacts :
Mme Jocelyne Le Caoussin
M. et Mme Jacky Huguier
Mme Françoise Jappain
Mme Florence Urlacher
36, rue Marx Dormoy – Sauvage
Tél : 03 26 42 32 87
8, rue Henri Barbusse - Sauvage
Tél : 03 26 80 06 91
26, rue Emile Zola - St Just
Tél : 03 26 81 58 57
16, rue Maurice Renault – Maizières la Gde Paroisse
Tél : 03 25 24 60 23
Le lâcher de truites organisé par la commune ouvert à tous aura lieu
les 20 et 21 mars 2010.
Gratuit pour les personnes qui détiennent la carte de pêche du plan d’eau communal.
La carte est à retirer à la mairie aux heures d’ouverture du secrétariat à partir du 1er mars 2010.
Tarifs :
12 € pour les habitants de la commune
24 € pour les habitants des communes extérieures.
LE COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL vous accueillera à
la buvette.
Lâcher de truites au plan d’eau communal organisé par le Comité Social du Personnel Communal
ouvert à tous les 24 et 25 avril 2010, au tarif de 12 € pour les 2 jours.
BUVETTE — SANDWICHS
VENEZ NOMBREUX
LE REGAL DES PAPILLES DE LA MARNE
MARCHE DE NOEL ET BROCANTE
Le 20 décembre 2009 nous vous donnons rendez-vous à la MJC pour faire vos derniers achats de
Noël avec notre traditionnel MARCHE DE NOEL (capsules de Champagne, escargots, foie gras,
vieux livres, bijoux fantaisie, vin….)
En extérieur pour la 2ème année, une grande brocante avec restauration et buvette sur place.
Le prix de l’emplacement pour la brocante est de 2,00 € le ml avec un minimum de 3 ml par
stand. Ouvert à tous, inscriptions au 03.26.80.02.74 ou 03.26.80.70.13 ou 06.87.26.42.26. Fin des
réservations le 15 décembre 2009.
Passage du Père Noël dans l’après midi.
Les bénévoles de l’association sont à votre disposition pour une journée de
détente.
Nous vous souhaitons à tous de bonnes fêtes de fin d’année.
La Présidente, Denise CHARLOIS
FC MORGENDOIS
"DÉJA 10 ANS"
C’est en 1999, après un accord avec les Présidents de Saint Just
Sauvage, Anglure, Bagneux et Conflans sur Seine, qu’il fut créer le
"FC MORGENDOIS", école de football, qui servira de vivier pour
ces 3 clubs séniors.
A ses débuts le FC MORGENDOIS comptait dans ses rangs une
dizaine de membres et une soixantaine de jeunes licenciés qui participaient à des championnats de 2ème
division.
Durant ces 10 dernières années, le club gagna trois finales de coupe de l’Aube et en perdit une. Il gagna
également une dizaine de tournois.
Aujourd’hui, 25 membres au bureau, une commission de discipline, 12 éducateurs diplômés, 6 jeunes
animateurs techniques, 1 arbitre officiel, 140 jeunes licenciés évoluant dans les championnats de 1ère
division et Excellence, sous la houlette d’un directeur technique.
Bien sûr, la municipalité contribue à la réussite de ce projet.
D’autre part, le club remercie les employés communaux pour l’entretien et la réparation de la main
courante afin d’éviter des surprises sur les terrains…
Merci aux généreux donateurs de notre commune pour le calendrier 2010.
VIVE LE FC MORGENDOIS
L’EPUISETTE SAINT JUSTOISE
Une année terminée pour l’Epuisette Saint Justoise, une nouvelle se profile pour l’année 2010.
Je tiens à remercier tous les membres du bureau pour le travail effectué sur l’année 2009 (organisation des
lâchers de truites, repas organisés, etc…).
A SAVOIR : tous les baux de pêche de l’Epuisette Saint Justoise ont été reconduits.
LES ACTIVITES POUR L’ANNEE 2010
2 lâchers de truites :
Les 3, 4 et 5 avril 2010
Ouvert à tous au tarif de 13 € les 3 jours, limité à 6 truites par jour, buvette et restauration sur place
Les 22 et 23 mai 2010
Ouvert à tous au tarif de 13 € les 2 jours , gratuit pour les sociétaires, limité à 6 truites par jour, buvette et
restauration sur place
Les cartes de pêche nationale sont à retirer auprès de Monsieur Pascal PLUOT, 6 rue Louis Blériot, 51260
SAINT JUST SAUVAGE,  03.26.81.36.37 ou 06.85.03.04.86
Tous les membres du bureau de l’Epuisette Saint Justoise se joignent à moi pour vous souhaiter une bonne
et heureuse année 2010.
Le Président, Pascal PLUOT
Le club des Marmottes
Association des parents d’élèves de l’école maternelle
de Saint Just Sauvage Clesles
VOUS INFORME
NOUVEAU BUREAU :
Présidente
Trésorière
Secrétaire
Mme Patricia BEENEN
03.26.42.47.80
Mme Sabrina DOUE
Mme Véronique MAGUEIJO
Pour l’année scolaire 2009/2010, le Club des Marmottes continue ses activités avec l’école maternelle
uniquement puisque les enseignants de l’école élémentaire ont manifesté leur souhait de ne plus faire partie
de l’association.
Pendant l’année scolaire écoulée, le Club des Marmottes a participé au financement de :
En élémentaire :
Séjour au Lac du Der pour les CM1
Sortie à Château Thierry pour tous les élèves
Spectacle « Célestine, la reine des vitamines » pour les CP, CE1 et CE2
23 dictionnaires Larousse édition 2010 pour la bibliothèque de l’école
En maternelle :
Goûter de Noël et de Carnaval pour tous les élèves
Intervenants musique et prévention routière pour tous les élèves
Sortie à la ferme pédagogique pour la grande section
NOS RENDEZ VOUS :
Nous venons de terminer l’opération Calendrier 2010, elle a rencontré un franc succès. Merci aux mamans
qui se sont portées volontaires et à tous les parents, enseignantes et Atsem qui ont soutenu notre action.
Les enfants ont partagé, cette année encore, le goûter de Noël offert par l’association.
Nous vous donnons rendez-vous pour les crêpes et sa tombola le jeudi 4 février 2010.
Notre loto aura lieu un dimanche courant mars 2010, nous vous attendons nombreux, les réservations sont à
faire au 03.26.42.68.16.
La présidente,
Patricia BEENEN
LE COMITE DES FETES ET LOISIRS DE SAUVAGE
Au seuil de la nouvelle année, le comité des fêtes et loisirs de Sauvage vous adressent ses meilleurs vœux
pour 2010.
DATES DES PRINCIPALES MANIFESTATIONS POUR 2010
LOTO
Fête des grand mères
Fête patronale avec barbecue
Carnaval
Concours de belote
13 février
17 mars
samedi 22 mai
dimanche 23 mai
courant du mois de novembre
Cordialement, le comité des fêtes
RESERVATIONS ET RENSEIGNEMENTS
N° Vert 0 800.00.91.82
[email protected]
Trans’
Retrouvez les horaires et les lieux de desserte détaillés
Sur le site www.procars.com
MONTMIRAIL
PARIS
↓

LIGNE E : ANGLURE → SEZANNE → CHAMPAUBERT → EPERNAY → REIMS
↑

ESTERNAY
CHALONS
JOURS DE
FONCTIONNEMENT
ANGLURE – Place de la
Mairie
E-01
M
07:25
E-02
MJ
12:18
E-03
MJ
18:44
E-04
M
12:13
Rabattement ESTERNAY SEZANNE
Départ
Esternay
07:24
Départ Esternay
12:30
Arrivée
Esternay
18:48
Arrivée Esternay
12:00
SEZANNE – Place du
Champ Benoist
07:56
12:49
18:13
11:42
SEZANNE – Place du
Champ Benoist
Rabattement MONTMIRAIL CHAMPAUBERT
Départ
Montmirail
07:57
Départ
Montmirail
12:50
Arrivée
Montmirail
18:12
Arrivée
Montmirail
11:41
Rabattement MONTMIRAIL CHAMPAUBERT
CHAMPAUBERT
08:17
13:10
17:52
11:21
CHAMPAUBERT
EPERNAY – Hôpital
Aubazn-Moët
EPERNAY – Gare
routière/SNCF
08:43
13:36
17:26
10:55
08:48
13:41
17:21
10:50
EPERNAY – Hôpital
Aubazn-Moët
EPERNAY – Gare
routière/SNCF
Communes desservies et les hameaux
de ces communes
SECTEUR D’ANGLURE
Ligne G - 01
JOURS DE
FONCTIONNEMENT
ANGLURE – Place de la
Mairie
Rabattement ESTERNAY SEZANNE
Allemanche-Launay-et-Soyer, Bagneux, Clesles, Conflans sur Seine, Courcemain,
Esclavolles-Lurey, Granges sur Aube, La Chapelle-Lasson, La Celle sous
Chantemerle, Marcilly sur Seine, Marsangis, Potangis, Saint-Quentin le Verger, Saint
Just Sauvage, Saint Saturnin, Saron sur Aube, Villiers aux Corneilles, Vouarces et les
hameaux de ces communes
Pôle de Destination
ANGLURE—arrêt Mairie
Jour de fonctionnement
MERCREDI (jour de marché)
Heure d’arrivée
9 h 00
Heure de départ
11 h 00
TRANSDEV - LES COURRIERS DE L’AUBE - Horaires du 2/9/2009 au 2/7/2010
Renseignements au 03.25.71.28.42
www.courriersdelaube.fr
ROMILLY SUR SEINE → EPERNAY
JOURS DE
FONCTIONNEMENT
LUNDI
VENDREDI
ROMILLY
S/S gare
ROMILLY
S/S Hôtel
SAUVAGE
SAINT
JUST
EPERNAY
gare SNCF
6:00
11:50
15:00
6:04
11:53
15:04
6:08
11:58
15:08
6:10
12:01
15:10
7:45
16:40
ROMILLY
S/S gare
SNCF
9:55
ROMILLY
S/S Hôtel de
Ville
9:50
SAUVAGE
SAINT
JUST
EPERNAY
Gare SNCF
9:44
9:42
8:55
20:10
20:07
20:03
20:00
18:30
EPERNAY → ROMILLY SUR SEINE
JOURS DE
FONCTIONNEMENT
LUNDI
VENDREDI