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VILLE DE VINAY
Direction Générale des Services
Vu, Madame le Maire,
Vu, le secrétaire de séance,
PROCES-VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 MAI 2009
L’an deux mille neuf et le quatorze mai à 20 heures, le conseil municipal de VINAY (Isère),
dûment convoqué le sept mai, s’est réuni en l’hôtel de ville, sous la présidence de Madame
Laura BONNEFOY, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 27
Etaient présents : MM. et MMES BONNEFOY. LAFFOND. BRENGUIER. MARION G.
ROULLEAU. QUINQUINET. SAVIGNY. BERTHOD. LIENART. TERRIER. GIRAUD. SOMVEILLE.
ROJAT. ARNAUD. GUERRE-TISSOT. CARRIER. MESSINA. SONZOGNI. GERMAIN.
CHEVALLIER. BODIN. AGU.
Absents :
Mme ZAMBON, excusée,
Mme MILLET, excusée
Mme CAILLAT, excusée, pouvoir à Mme ARNAUD
M. MARION D., excusé, pouvoir à M. QUINQUINET
M. COUX, excusé, pouvoir à M. BODIN
Membres de la Commission Spéciale :
Etaient présents : Père GUICHERD, MM. CHAMPON-VACHOT, M. BOREL, BARNAY,
SAVIGNY, LAFFOND
Madame le Maire déclare la séance ouverte et précise que celle-ci aura pour objet l’élection
de la Rosière 2009 et qu’aussi a été invitée à ce Conseil, la commission spéciale qui sera
amenée à délibérer avec le Conseil Municipal pour ladite élection.
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
Madame le Maire ayant ouvert la séance, il a été procédé, en conformité avec l’article L.
2121-15 du Code général des Collectivités Territoriales, à la nomination d’un secrétaire de
séance. Madame Nadine ROULLEAU est désignée pour remplir cette fonction.
Madame le Maire procède à l’appel des conseillers municipaux puis des membres de la
commission spéciale. Le nombre des votants s’élève à 31 compte tenu des pouvoirs.
ELECTION DE LA BENEFICIAIRE DU PRIX DE MERITE BRUN FAULQUIER
2009
Madame le Maire donne lecture du testament. Elle propose la présidence au Père
GUICHERD. Celui-ci procède au premier tour de scrutin.
Les résultats sont les suivants :
- 6 voix pour Lorrie BAGNOS, 5 voix pour Maud BARET, 4 voix pour Gwenaëlle MARTINJARRAND, 3 voix pour Valérianne COUDERC, Betty MONNAND et Habiba OZGUNDUZ,
2 voix pour Alexia BERGER-FONTAINE, Amandine DEL-DO et Mélanie COSTA, 1 voix
pour Marianne FAVIER.
Aucune candidate n’ayant obtenu la majorité absolue des voix, il est procédé à un deuxième
tour de scrutin au cours duquel obtiennent :
- 15 voix pour Lorrie BAGNOS, 6 voix pour Maud BARET, 5 voix pour Gwenaëlle
MARTIN-JARRAND, 2 voix pour Betty MONNAND et Alexia BERGER-FONTAINE, 1
voix pour Valérianne COUDERC.
Aucune candidate n’ayant obtenu la majorité absolue des voix, il est procédé à un troisième
tour de scrutin. Ont obtenu :
- 20 voix pour Lorrie BAGNOS, 5 voix pour Maud BARET, 4 voix pour Gwenaëlle
MARTIN-JARRAND, 1 voix pour Alexia BERGER-FONTAINE et Valérianne
COUDERC.
Mademoiselle Lorrie BAGNOS est élue Rosière 2009.
Madame le Maire adresse ses félicitations au nom du conseil municipal.
LEGS GRAND 2009 : DESIGNATION DU MEILLEUR ELEVE
Madame le Maire reprend la présidence et donne lecture du testament J.A. GRAND et
propose Monsieur Bastien POISSENOT-ARRIGONI comme lauréat de la Bourse GRAND
pour 2009.
Le conseil municipal et les membres de la commission spéciale approuvent cette proposition à
l’unanimité.
Madame le Maire adresse ses félicitations au nom du conseil municipal.
Les membres de la commission spéciale quittent la séance et Madame le Maire reprend
l’ordre du jour du Conseil Municipal.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
Madame Françoise AGU fait observer qu’elle n’avait pas pris part au vote des subventions
pour deux clubs, l’Union Sportive Vinoise et le Comité des Fêtes, hors cette mention n’y
figure pas.
Le procès-verbal est adopté à l’unanimité moins une abstention de Madame Françoise AGU
COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
Madame le Maire donne lecture des décisions qu’elle a été amenée à prendre en application
de la délégation que lui a donnée le conseil municipal.
DOTATIONS REMISES A LA JEUNE FILLE ELUE ROSIERE ET AU
BENEFICIAIRE DU LEGS GRAND
Madame le Maire propose de délibérer sur les dotations remises à la jeune fille élue Rosière et
au bénéficiaire du Legs GRAND : 1550 € pour la première et 500 € pour la deuxième.
Le conseil municipal adopte cette proposition à l’unanimité.
EXTENSION ET RESTRUCTURATION DE LA CASERNE DE GENDARMERIE
Madame le Maire indique qu’à la demande du Commandant du Groupement de Gendarmerie
de l’Isère, une délibération est proposée pour adopter les futures modalités de conclusion du
bail à venir après les travaux. Adopté à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé,
Madame le Maire déclare la séance close à 20 heures 45 minutes.