Manuel sur le transit

Manuel sur le transit
Toshihiko Osawa
Administrateur technique
Direction Contrôle et Facilitation
Organisation mondiale des douanes
Manuel de l'OMD sur le transit
Le Manuel de l'OMD sur
le transit fournit de
précieuses informations
sur : la Convention de
Kyoto révisée, les outils
concernés de l'OMD et
les meilleures pratiques
des membres de l'OMD.
1
Manuel sur le transit - 8 approches
Partage
d'informations
efficace
Système de
garantie
Scellements
douaniers et
autres
mesures de
sécurité
Gestion
coordonnée
des frontières
Simplification
des formalités
Infrastructure
frontalière
Mesure des
performances
Gestion des
2risques
2
Approche 1 : Partage des informations
marché
Modèle de Douanes en réseau
international
données
Pratiques des membres
 NCTS (UE)
 TIM (Mésoamérique)
 Raddex (Ouganda)
 SINTIA (Argentine)
3
3
Approche 2 - Garantie
Principes généraux applicables à la garantie
en matière de transit
Limitation de
garantie
Apurement
des garanties
Garanties
globales
Disponibilité
des
informations
pertinentes
Systèmes internationaux de garantie
Convention
Istanbul/ATA
Pratiques des membres
 Garantie globale (UE)
 State Insurance
Company (Ghana)
Convention
TIR
4
Approche 3
Scellements douaniers et autres mesures
Scellements douaniers
Escorte douanière
Article 11 de
l’AFE
Paragraphe 11.4
CKR
Annexe
spécifique E
CKR
Annexe
spécifique E
Délai
CKR
Annexe
spécifique E
Pratiques des membres
 ITFS (Hong Kong)
 ISTA (Argentine)
 MIC/DTA (Chili)
 Jordanie
5
Système de suivi électronique
(Ouganda)
6
Jordanie
7
Hong Kong China
8
Approche 4
Gestion coordonnée des frontières
rticle 8 de l’AFE
oopération entre les organismes
résents aux frontières
Immigration
Autorités
portuaires
Quarantain
e
Autres
organismes
présents aux
frontières
Douane
Agriculture
Environnem
ent
Transport
Recueil sur la
gestion
coordonnée
des
frontières
Cadre de
Convention de Normes SAFE
Kyoto révisée
Recueil sur le
guichet 9
unique
Pratique des membres
 Chirundu
 Malaba
 Frontière francosuisse
Guichet unique à la frontière
Malaba (Ouganda/Kenya)
La durée de l'attente est
passée pour les camions
de 48 heures
à moins de 6 heures
La durée moyenne de passage
des frontières était de 24
heures et elle est à présent de
4 heures
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Guichet unique à la frontière
Chirundu (Zambie/Zimbabwe)
La durée moyenne du
dédouanement depuis la
Zambie est passée
De 3 jours
à un jour
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Le Manuel de l'OMD sur le transit sera
révisé régulièrement.
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Toshihiko Osawa
[email protected]
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