Février - Ezanville

E
L
L
I
V
ÉZAN
votre
Le journal de
commune
°
n
 91
5
FÉVRIER 201
5 février
CONSEIL MUNICIPAL
20 h 30, salle du Conseil en mairie.
Ordre du jour disponible sur
www.ezanville.fr
EZANVILLE EST
Du 2 au 20 février
EXPOSITION PHOTOS
Philippe Vallet vous propose ses "visions
photographiques" à Loisirs et Culture.
Vernissage le vendredi 13 février à partir
de 18 h.
Ezanvillois, élus et personnel communal se sont réunis en mairie pour la minute de silence suite aux attentats du 7 janvier dernier.
Les élèves rendent hommage à la liberté !
S
Samedi 28 février à 20h30
THÉÂTRE
La Compagnie de l’Union
Familiale vous présente
la pièce « Tailleur pour
Dames » de Georges
Feydeau, au théâtre de
l’Union Familiale, rue
des Écoles. D'autres
représentations sont
prévues en mars :
vendredi 20 à 20 h 30 ; les samedis 7, 14,
21, 28 à 20 h 30 et les dimanches 1er, 8, 15,
22, 29 à 15 h. Adultes : 10 € - Jeunes : 6 €
Réservations au 01 39 91 02 49 du mercredi
au vendredi de 14 h à 18h.
Du 14 au 21 mars
SALON DES
ARTISTES
LOCAUX
Loisirs et Culture
honore les
artistes locaux
au Complexe de
la Prairie tous les
jours, y compris le
dimanche, de 15 h
à 18 h.
uite aux récents événements, les élèves
de CM2 de l’école Curie ont réalisé une
exposition autour du poème « Liberté » de
Paul Eluard.
C'est à l’occasion d’un projet commun, celui de
l'écriture poétique, et suite à des débats sur le
texte de Paul Eluard, que les élèves ont écrit leur
propre poème « Liberté ».
Comme le rappelle M. Tacito, enseignant de la
classe et directeur de l’école Curie, la loi d'orientation et de programmation pour la refondation
de l'école datée du 8 juillet 2013, fixe les axes
principaux du programme d'enseignement moral et civique à l'école élémentaire. Cet enseignement a pour but de favoriser la capacité
à vivre ensemble dans une société démocratique. Il développe entre autres, la reconnais-
sance de la pluralité des opinions dans un principe
de coexistence des libertés. Les situations pédagogiques mises en œuvre à l'école élémentaire ont
pour objectif de transmettre ces valeurs.
Chaque enfant a donc posé sur le papier sa vision
de la liberté. Si pour certains, celle-ci est un arbre,
une rivière ou un sapin de noël, pour d'autres, c'est
un bateau échoué sur une plage, un jean troué, une
palette de peinture ou encore une épée renversée.
À travers la valorisation plastique des textes écrits,
les élèves ont pu exprimer leur sensibilité et la perception de leur environnement et des événements
proches.
Haute en couleur, l’exposition a été présentée simultanément en mairie et à la Maison de l’Enfance
où de nombreux Ezanvillois ont pris le temps de lire
les productions des élèves.
O
T
I
D
É
Ézanvilloises,
Ézanvillois,
Chers amis,
V
ous savez tous quelle est la préoccupation du
gouvernement devant la pénurie de logements actuelle
en France. Évidemment, la méthode la plus simple est
de contraindre les communes et villes françaises à construire
comme elles le peuvent n’importe où, avec l’obligation
de consulter la population. Si celle-ci n’est pas d’accord, la
municipalité ne donne pas suite. Arrivent alors les pénalités
financières. De nombreuses communes ne donnent pas
suite aussi pour des raisons économiques. D’autres pour des
raisons strictement politiques. En effet, certains assimilent
les logements sociaux au début des problèmes tels que :
augmentation importante des dépenses sociales de la Ville,
impayés de cantines et autres prestations, demandes d’aides
diverses et enfin peur de la délinquance et des incivilités. Tout
ceci est évidemment un peu caricatural mais est désormais bien
ancré dans la conscience collective.
L’année dernière, « l’excellente » ministre Mme Duflot,
heureusement ex-ministre, a fait passer de 20 à 25 % l’obligation
légale du nombre de logements sociaux par commune, et cela à
titre quasiment rétroactif. Nous étions bons élèves à Ezanville,
nous avons été brutalement punis.
La Ville subit une pression actuellement pour construire des
logements sociaux. À nous de nous débrouiller pour trouver où,
et par qui. Ensuite, logements sociaux ou pas, cela veut dire des
enfants, donc un agrandissement ou une construction d’école.
Il nous est demandé plus de 120 logements, soit plus ou moins
200 enfants, c'est-à-dire une école complète. Or, la situation
financière d’Ezanville ne permet pas la construction d’une école.
Il reste quelques terrains dans notre ville sur lesquels il y a
possibilité de construire. Mais nous savons que l’équilibre financier
d’une opération qui prendrait en compte, outre l’achat du terrain, le
financement d’une école, ne serait pas assuré. Nous sommes donc
dans une situation compliquée.
Nous subissons également une pression importante de l’État qui
souhaite nous voir construire des logements sur le parking de la
gare, où il y a vous le savez, plus de 700 places à disposition des
clients de la SNCF. Ceux-ci souhaitent aussi faire fructifier leur
patrimoine et ne semblent pas prendre clairement en considération
les besoins de leurs propres clients.
Ce parking est géré par un syndicat intercommunal qui réunit
Ezanville et Ecouen. Le Maire d’Écouen et moi-même sommes tout
à fait sur la même longueur d’onde pour ne
pas laisser faire n’importe quoi dans cette
zone. Donc affaire à suivre…
Alain BOURGEOIS,
Maire d’Ézanville
Ézanville Infos
mensuel d’informations municipales
Hôtel de Ville : 01 39 35 44 80
• Directeur de la publication : Alain Bourgeois
• Rédaction : Ève Pavesi
• Conception/Réalisation :
Agence RDVA - 01 34 12 99 00
• Impression : STIP - 01 39 91 91 73
• Dépôt légal : à parution
DOSSIER
LOGEMENT SOCIAL :
DÉCRYPTAGE ET
Ezanville, ville solidaire, s'est engagée jusqu'à présent à
une offre diversifiée. De quelle manière la Ville gère-t-ell
dispose-t-elle, suis-je éligible à l’obtention d’un logement
questions dans ce dossier spécial.
Qu’est-ce qu’un logement social ?
Un logement social répond à plusieurs critères :
• Il fait l’objet d’une convention avec l’État, ouvrant droit à des
allocations logement.
• Il est loué au titre de la résidence principale, à un prix plafonné, en
fonction des types de financement.
• Il est attribué à des ménages dont les revenus ne dépassent pas
un certain plafond. Ce plafond varie en fonction de la composition
familiale et du type de financement.
• Il est construit par un bailleur social.
Qui peut avoir droit à un logement social ?
Pour obtenir un logement social, vous devez impérativement
remplir les conditions suivantes :
• Vous êtes français ou étranger autorisé à séjourner régulièrement
sur le territoire français.
• Vos ressources annuelles imposables ajoutées à celles de
l'ensemble des personnes du foyer ne doivent pas dépasser
un plafond maximum. Ce plafond est révisé chaque année au
1er janvier.
• Vous devez disposer du numéro unique régional.
ON COMPTE 808 LOGEMENTS SOCIAUX À
T5
6%
PROCÉDURES
contribuer au logement pour tous, en développant
le le logement social, de quelle ressource
nt social ? Retrouvez toutes les réponses à vos
14
T4
29%
T1
15%
T2
13%
13
11
Comment disposer d’un numéro unique
8 régional ?
Ce numéro est attribué lors du dépôt de la demande de logement
au service Logement du C.C.A.S.. Il est valable un an et dans toute
la région
5 Ile-de-France.
5
Une demande sans numéro unique ne peut être examinée par la
commission d’attribution
de logements.
3
3
4
2
2
2
Qui dispose des droits de réservation
1
1
des logements sociaux ?
4
1
1
Les logements sociaux font l’objet de droits de réservation,
Préfecture
1% patronal
Région
répartis entre :Bailleur 3F
• La préfecture qui dispose d’un contingent de 30 % des
logements dont 25 % sont destinés à des personnes mal
logées ou défavorisées (« contingent prioritaire ») et 5 % aux
fonctionnaires.
• La commune, dont les droits de réservation sont de 20 % des
logements de chaque programme (le contingent municipal), en
contrepartie de la garantie d ‘emprunt.
• Le 1 % patronal qui dispose des 50 % restant.
Comment sont attribués les logements sociaux ?
Les attributions dépendent du type de logement, de l’ancienneté
de la demande et des critères de priorité définis par les textes.
Sont prioritaires pour l’attribution d’un logement social :
• les personnes handicapées ;
• les personnes mal logées, défavorisées ou
rencontrant des difficultés particulières de logement ;
• les personnes hébergées ou logées temporairement ;
• les personnes victimes de violences au sein du
couple ;
• les personnes sans aucun logement ou menacées
d’expulsion sans relogement ;
• les personnes logées dans un logement insalubre
ou dangereux.
En fonction de ces éléments et en veillant à la
mixité sociale, les membres de la Commission
permanente du C.C.A.S. sélectionnent au moins
trois candidats. Après une visite du logement et
l’accord de ces derniers, le dossier est transmis
au bailleur social, Immobilière 3F.
Les attributions sont décidées par la
commission d’attribution du bailleur social.
T3
37%
Répartition
par type de logement
Attributions 2014 par réservataire
(avant la Total
loi Duflot)
T1 T2 T3 T4 T5
5
4
3
2
3
2
1
Commune
2
2
1
Préfecture
1
Bailleur 3F
Que signifie le droit opposable au logement (DALO)
et quels sont les critères ?
Ce droit est reconnu depuis 1990. « L’opposabilité » permet à
l’usager de disposer d’un recours en cas d’impossibilité de se
loger : délai d’attente excessif (3 ans), menaces d’expulsion sans
relogement, hébergement temporairement, habitat insalubre.
Comment bénéficier de ce droit ?
La commission de médiation, installée auprès du préfet
(représentant de l’État), reçoit les réclamations des demandeurs
(formulaire disponible sur service-public.fr) et juge du caractère
prioritaire et d’urgence de la demande.
Le préfet désigne le demandeur jugé prioritaire par la commission
à un bailleur disposant d’une offre correspondant à la demande.
Il fixe le délai de relogement (sur le contingent préfectoral). En
cas de refus du bailleur, le représentant de l’État peut procéder à
l’attribution d’office.
FOIRE AUX QUESTIONS
Je n’ai pas de propositions de logement alors que je vois des
logements vides. Pourquoi ?
Un logement libre n’appartient pas forcément au contingent municipal. Le C.C.A.S. ne peut pas proposer de candidat sur d’autres
contingents. Il faut se retourner vers les réservataires du logement :
préfecture, bailleur ou 1 % patronal. Par ailleurs, le logement, même
vide, peut déjà avoir été attribué par le bailleur.
EZANVILLE AU 1ER JANVIER 2014
500
Nombre de demandes
403
400
300
292
J’ai déposé une demande de logement. La mairie est-elle
obligée de me reloger ?
La Ville n’a aucune obligation de relogement. Les demandes sont
traitées en fonction de ses possibilités. En 2014, plus de 400 demandeurs pour 6 attributions sur le contingent municipal (43 tous
contingents confondus).
275
200
225
100
94
0
2010
2011
2012
2013
14
2014
Un ami s’est vu proposer un logement alors que j’attends
depuis des années. Pourquoi ?
Les demandes de logement sont enregistrées dans l’ordre de dépôt.
Au moment d’une vacance de logement, la Commission Permanente
sélectionne les candidats potentiels en se basant sur les critères
de priorité, sur la composition familiale et la capacité financière
qui doivent correspondre au logement proposé. À situation égale,
la demande la plus ancienne est prioritaire. Cependant, les délais
d’attente sont variables selon le type de logement demandé, le
secteur et les critères souhaités. Certains refusent des propositions
en raison du hall d'entrée, de l’étage, de la superficie, du quartier… Il
est important de comprendre que le service Logement ne peut pas
répondre à tous les critères comme une agence immobilière.
13
11
8
5
4
3
1
1
1% patronal
Région
Total
T1 T2 T3 T4 T5
DERNIERS
LOGEMENTS
SOCIAUX
CONSTRUITS :
SQUARE
ÎLE DE FRANCE
La Ville s’attache à prévoir
des logements sociaux dans
ses programmes neufs. C’est
le cas du Square de l’Ile de
France où 40 logements ont
été construits par le bailleur
3F. Sur ces 40 logements,
8 sont positionnés dans le
contingent communal.
Mon voisin va déménager. Puis-je récupérer son logement ?
La relocation d’un logement social doit obligatoirement suivre la
procédure d’attribution classique : préavis du locataire à envoyer au
bailleur, vacance du logement transmise au réservataire du logement, recherche de candidats et envoi des dossiers à la commission
d’attribution du bailleur. Si le logement appartient au contingent
communal, cette procédure est appliquée si vous avez une demande
de logement en cours et si vous répondez aux critères de sélection
des dossiers (ressources, composition familiale et ancienneté du
dossier).
Je suis seul(e) avec 3 enfants. La procédure sera-t-elle plus
rapide si j’accepte un T2 ?
Pour se voir proposer un logement, ce dernier doit correspondre à
votre situation. Une personne seule avec 3 enfants ne peut être proposée pour un logement plus petit qu’un T3, car sa candidature sera
refusée par la commission d’attribution du bailleur pour inadéquation entre la taille de la famille et la typologie du logement.
Actualités
Nuisances aériennes :
le conseil municipal se mobilise
Au vu des plans de circulations aériennes fournis par la préfecture en
2013 dans le cadre de la révision du Plan de Gêne Sonore (PGS), les élus
pu constater de facto l’accroissement du trafic aérien que supporte
Ezanville depuis 2010. La ville est aujourd’hui pleinement impactée par
les nuisances sonores et les pollutions atmosphériques qui en découlent.
La cartographie des décollages/atterrissages communiquée par la DGAC
a démontré le non-respect des couloirs aériens, les phénomènes des
dispersions des routes empruntées au-dessus de notre ville.
Devant toutes ces difficultés rencontrées par les riverains, Alain
Bourgeois, Maire d’Ezanville a fait la demande officielle, lors du Conseil
municipal du 27 novembre 2014, que la Ville soit éligible dans sa totalité
au plan d’aide au financement à l’insonorisation. Il a également préconisé
le maintien de la Taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA) au
taux en vigueur en 2013, et la suppression du plafonnement du montant
de la taxe utilisable pour le fonds d’aide aux riverains.
Ces propositions ont été votées à l’unanimité des suffrages exprimés.
USEE Badminton : ça vole haut !
L’année démarre bien pour la section Badminton de l’USEE ! L’équipe
1, qui évolue en Nationale 1 (2e division française) depuis plus de 10 ans,
est actuellement 3e après la phase
aller. Une position à confirmer sur les
matchs retours en essayant même
d’aller décrocher la 2e place pour l’accession en TOP 12 (1ère division). Pour
cela il faudra notamment continuer
sur la lancée du très bon 7/1 gagné
face à l’équipe de Sénart.
Les vétérans en + 35 ans et + 40 ans ne sont pas en reste puisque qu’ils
ont ramené 2 médailles de bronze aux championnats d'Europe, respectivement en simple homme et en double homme.
Enfin, il faut également noter les performances des jeunes avec comme
dernier résultat en date, l’accession de Fabien DELRUE en finale du simple
homme du Tournoi International de Hoensbroek (Pays Bas) ainsi qu’une
victoire en double mixte dans un Tournoi Nationale Jeune.
Delphine DELRUE vient juste de terminer deux tournois internationaux.
Elle s’est hissée jusqu’en quart de finale en Turquie dans tournoi Sénior en
double mixte. En Pologne, elle s’est adjugé le titre dans un tournoi Junior,
toujours en double mixte (alors qu’elle n’est encore que cadette).
De son côté, Gregor DUNIKOWSKI échoue dans ce même tournoi aux
portes des quarts de finale en double homme.
Créée 1989 par un professeur d’EPS, la section badminton de l’USEE
compte aujourd’hui 198 adhérents dont 100 compétiteurs. Le club comprend 6 équipes interclubs ainsi qu’une école de jeunes labélisée 4 étoiles
classée dans les 20 meilleures Françaises.
N’hésitez pas à consulter le site : http://www.useebadminton.fr/
ou la page Facebook : USEE Ezanville Ecouen Badminton Officiel.
Tribunes
Tribune du groupe
majoritaire
Depuis le mois dernier, nous respirons. Notre conseiller général
sortant, chef de l’opposition à Ezanville, a réussi à constituer son
équipe pour les cantonales. Il est possible toutefois qu’il dispose
bientôt de temps libéré pour apprendre et comprendre ce qu’est
réellement la gestion municipale, celle d’une communauté de
communes et d’une communauté d’agglomération, avec par exemple
la lecture des statuts ou le fonctionnement des budgets.
Tout cela bien sûr pour éviter de raconter n’importe quoi, comme
par exemple d’informer la population ézanvilloise que la fermeture
du magasin Atlas va coûter de l’argent à la Ville. C’est une erreur.
L’arrêt du versement à la communauté de communes de la taxe (ex
professionnelle) va lui manquer, c’est évident. Mais cela n’impacte pas
la part reversée à la Commune. Nous tenons à informer M. Demaret
que la société But s’installe dès mars dans ce bâtiment, ce qui
résoudra le problème financier.
Nous tenons aussi à faire savoir que les services techniques de la Ville
ont pour mission de travailler dans les bâtiments communaux que
sont les écoles, la Maison de l’Enfance, la mairie …etc. La Résidence
des Personnes Agées (RPA) Les Cèdres n’entre pas dans cette
catégorie. Cet établissement est géré par un Conseil d’administration
qui n’a rien à voir avec le Conseil municipal, il a son budget et passe
ses commandes à des fournisseurs. C’est une gestion quasiment
privée qui peut faire appel, s’il le souhaite, aux services techniques
de la Ville et qui rétribue les travaux effectués. C’est parfois très
utile pour l’entretien, ça l’est beaucoup moins pour les travaux
d’investissement où il est nécessaire de mettre les entreprises en
concurrence. Les services techniques ne peuvent y répondre. Nous
vous faisons grâce des problèmes liés à la récupération de la TVA. De
toute façon ils sont déjà très occupés rassurez-vous.
Bien vivre à Ézanville
Tribunes de l’opposition
Lors de la campagne pour les élections municipales, notre groupe a
souvent évoqué les problèmes que rencontrent les utilisateurs des
transports. Il faut savoir que depuis 2009, le nombre de personnes
qui utilisent les transports a augmenté de façon exponentielle, de 5,1
% en moyenne par an.
Si les dysfonctionnements qui caractérisaient jusqu’alors notre ligne
SNCF ont fini
par se résorber, malgré encore quelques retards persistants, les
difficultés pour se rendre à la gare en bus,
sont eux bien présents.
Même si nous avons la chance de disposer d’un parking gratuit à la
gare, qui fait l’objet d’un bail signé entre le syndicat du parking et
les propriétaires des terrains (SNCF et RFF), il est grand temps de
se pencher sur son devenir car dès 08h30 il est saturé. A croire que
toutes les communes voisines viennent s’y garer !
Plutôt que de critiquer la municipalité actuelle, qui d’ailleurs ne
s’est pas manifestée sur ce sujet depuis un an, nous lui proposons
d’y réfléchir ensemble afin d’avoir une réflexion globale de
réaménagement de ce quartier.
Ézanville notre ville
Et maintenant ?
Comme de très nombreux citoyens, nous avons été profondément
choqués et émus par les attentats perpétrés à Paris. Les Ezanvillois
étaient très nombreux sur le quai de la gare pour participer à la marche
républicaine du dimanche 11 janvier à Paris. Au-delà des différences
liées aux religions, aux origines, aux sensibilités politiques, notre
attachement aux valeurs fondatrices de notre république que sont
la laïcité, la liberté d’expression, la tolérance, mais aussi le refus de
la terreur et de l’obscurantisme ont été clamés haut et fort par tous.
Si cet élan collectif, spontané, silencieux et pacifique était tout à
l’honneur du peuple français, il faut maintenant rester mobilisés
pour travailler sur les causes des fanatismes qui ont abouti à cette
barbarie.
Désormais, les grands sujets sont sur la table et chaque citoyen doit
y prendre sa part.
Ainsi il faut, chez nous, dans nos quartiers, renforcer l’éducation
laïque, travailler sur la citoyenneté, recréer du lien social, lutter
contre les discriminations, créer un avenir à nos jeunes, donner à tous
une place dans la société, multiplier les occasions de débattre pour
confronter les idées et apprendre à se connaître les uns les autres, …
Mobilisons-nous tous.
Une équipe unie
pour une nouvelle énergie
Retour sur…
En bref…
• Information sur le bref piratage du site internet
de la Ville
9 janvier
Remise des médailles
du travail
de la Ville
Le site internet de la Ville d’Ezanville a été victime d’un bref piratage
informatique dans la nuit du 8 au 9 janvier 2015.
Une rapide intervention technique de l’hébergeur du site a permis de
neutraliser totalement le message des pirates informatiques aux alentours
de 2 heures du matin.
Il est à signaler que d’autres sites internet, hébergés par le même
prestataire, ont également été touchés. Il s’agit de sites officiels de mairies
françaises mais aussi de sites d’entreprises.
C’est pourquoi, la Ville d’Ezanville ou les Ezanvillois ne sont en aucun cas
ciblés directement par cette intrusion.
Un dépôt de plainte auprès des forces de l’ordre a été effectué par Alain
Bourgeois, Maire d’Ezanville, afin que toute la lumière soit faite sur cette
affaire.
Le site a été remis en ligne dès le vendredi 9 janvier après-midi.
• Recensement
Le recensement de la population se déroule jusqu’au 14 février à Ezanville.
Nous vous rappelons que la photo des agents recenseurs se trouve sur
www.ezanville.fr.
Pour toute question, contactez le 01 39 35 44 80 ou le 01 39 85 12 51.
• Inscriptions scolaires
13 janvier
PA
Galette à la R
Les inscriptions scolaires pour les enfants nés en 2012 se dérouleront du
16 février au 31 mars 2015 à la Maison de l’Enfance, 6 bis Grande rue.
Uniquement sur rendez-vous à prendre au 01 39 35 44 76.
Pièces à présenter : dossier à télécharger sur www.ezanville.fr, livret de
famille, carnet de santé de l’enfant, justificatif de domicile, attestation
employeur et attestation CAF.
• Ateliers Mémoire
et Prévention
des chutes
Le CCAS propose des ateliers ouverts
à tous les seniors ézanvillois à la
Résidence des Personnes Agées
Les Cèdres, 9 rue d’Alsace-Lorraine.
L’atelier mémoire se déroule le jeudi
de 15 h 30 à 16 h 30 et l’atelier
Prévention des chutes le mardi de
9 h 30 à 10 h 30. Tarif : 2  euros/
séance. Renseignements au
01 39 91 50 02.
• Conférences sur l’histoire de l’art
14 janvier
Cérémonie de re
merciements au
x
bénévoles du se
rvice Jeunesse et
Familles
Plusieurs conférences pour s’initier et découvrir l’histoire des arts vous sont
proposées par les conservateurs du musée national de la Renaissance dans
la salle des Écuries, derrière l’Hôtel de Ville d’Écouen.
• Vendredi 13 février à 15 h : Le XVIIe siècle européen, un siècle d’or par
Muriel Barbier, conservateur du patrimoine.
•V
endredi 27 mars à 15 h : De la fête galante à la raison, le XVIIIe siècle en
Europe, par Muriel Barbier, conservateur du patrimoine.
Entrée gratuite. Renseignements au 01 34 38 38 50.
Carnet
• NAISSANCES
Décembre
FAROOQ Ines
MALIAPIN Jaden
MOREAULya
VASSEUR Louise
Janvier
WEPPE Gabin
• MARIAGES
Décembre
ARNAUD Gilles
et ULRIC-GERVAISE Christelle
• DÉCÈS
Octobre
ROUSSEAU Jeanne
Décembre
ÉTOURNEAU Jeanne
ROUGÉ Marie-Claude
SOULABAILLE Gisèle
NGUYEN KHAC Claire
MARTIN Jacqueline
ROBERT Gilbert
Janvier
BATON Raymonde