Règlement de la consultation - l`ENS

ECOLE NORMALE SUPERIEURE
MARCHÉS PUBLICS
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION
A
TRAVAUX
B
FOURNITURES
C
SERVICES
L'opération de travaux fait l'objet d'un marché passé selon la procédure adaptée (article 28 du code des
marchés publics.)
Date d’envoi de la publicité :
B.O.A.M.P., le 13/05/2009
Dossier mis en ligne sur le site www.achatpublic.com le 13/05/2009
Date limite de dépôt des plis : le 11/06/2009 à 12 h 00
Seules seront acceptées les candidatures des entreprises ayant visité le site avant la remise des plis.
Des visites du site sont organisées les mardis 19 mai, 26 mai, 2 juin 2009.
Rdv à 9 h 30 à la loge du 45, rue d'Ulm - 75005 Paris
Section I - Maître d’ouvrage
ÉCOLE NORMALE SUPÉRIEURE
45, rue d'Ulm
75005 PARIS
Représentant légal du pouvoir adjudicateur :
La Directrice de l'École normale supérieure, Madame CANTO-SPERBER.
Section II - Maîtrise d’œuvre – Contrôle technique – Coordination SPS
La maîtrise d’œuvre est assurée par :
Le cabinet Atelier 36 - Lia Kiladis et Alessandro Vicari architectes,
36, Bd de la Bastille, 75012 Paris.
Le maître d’œuvre est chargé de la mission « Ordonnancement, Pilotage et Coordination du chantier ».
Le contrôle technique est assuré par :
QUALICONSULT
Agence Paris Travaux Neufs, 24 rue des Petites Écuries, 75010 Paris Cedex.
Les missions du contrôleur technique sont : LP, LE, SEI, HAND.
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La mission de coordination de sécurité et protection de la santé des travailleurs est assurée par :
La société I.P.C.S. 11, rue Stanislas, 75006 Paris.
Niveau de la mission : 2
Section III - Objet du marché
Travaux d'aménagement de bureaux dans l'ancienne bibliothèque de mathématiques de l'École
normale supérieure, 45, rue d’Ulm (75005 Paris).
Section IV - Caractéristiques principales
1) La surface des locaux, situés au rez-de-chaussée, est d’environ 350 m2.
2) Les travaux ont lieu en site occupé dans des bâtiments recevant du public (de type ERP 2ème catégorie).
3) Ils sont divisés en lots distincts :
non
oui
N° de lot
Désignation
Classification
CPV
1
Installations de chantier / démolitions /gros œuvre / maçonnerie
45262522
2
Plâtrerie / cloisons sèches / plafonds suspendus
45410000
3
Métallerie
45421140
4
Chauffage / plomberie
45330000
5
Électricité / CFO et CFA
45311000
6
Menuiserie extérieure métallique
45421140
7
Menuiserie intérieure
45421000
8
Structure bois
45420000
9
Sols souples
45432111
10
Peinture
45442100
11
Rampe extérieure d’accessibilité P.M.R
45112500
4) Possibilité de présenter une offre pour
un lot
plusieurs lots
l'ensemble des lots.
Les travaux sont attribués par lots séparés.
5) Options/variantes
Le marché comporte des options et des variantes.
Les candidats remettront le cas échéant une offre pour le marché de base et une offre pour l'option ou la
variante. Ils annexeront l’acte d’engagement, intitulé «Option» ou « Variante « à l'acte d'engagement
concernant l'offre de base.
6) Forme du marché
- S'agit-il d'un marché à bons de commande ? :
- S'agit-il d'un marché à tranches ?
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non
non
oui
oui
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Section V - Délai d'exécution des travaux
Le calendrier prévisionnel d’exécution est annexé au présent marché.
Le délai d’exécution des travaux est de 6 mois incluant la période de préparation des travaux, fixée à 1 mois
A compter :
de la notification du marché
de l’ordre de service de démarrage des travaux
Un calendrier prévisionnel d’exécution par tâche sera proposé par le candidat dans son offre puis validé par
signature des entrepreneurs.
Section VI - Modifications de détail au dossier de consultation
Le maître de l’ouvrage se réserve le droit d’apporter, au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la
remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors
répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Si pendant l’étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la
disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Section VII - Conditions relatives au marché
1.
Garanties et cautionnement exigés
Le marché prévoit une retenue de garantie de 5% du montant initial du marché, augmenté le cas
échéant du montant des avenants.
La retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à 1ère demande. Les
cautions personnelles et solidaires ne sont pas acceptées (art 101 et 102 du CMP).
2.
Modalités essentielles de financement et de paiement
Le délai maximum de paiement, sur lequel l’acheteur s’engage, est de 30 jours.
En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires applicable est le taux
de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir et des
augmentations s'y rattachant.
3.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs : groupement solidaire (art. 51.
VII).
L’offre, qu’elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les
sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant)
dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l’exécuteront à
la place du titulaire, sauf lorsque le montant est inférieur à 600 Euros T.T.C.
4.
Possibilité de présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois
en qualité de candidats individuels ou de membres d’un ou plusieurs groupements :
non
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oui
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5.
Conditions particulières d’exécution
• Cette consultation comporte des conditions particulières d’exécution visées par l’article 14 du Code
des marchés publics : prise en compte des critères environnementaux dans la notion d’équivalence
de matériel (lot 4 chauffage /plomberie).
• Aucune prestation n’est réservée au profit d’entreprises ou d’établissements visés par l’article 15 du
Code des marchés publics.
Section VIII - Conditions de participation
Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 45, dont celles qui ne sont pas
accompagnées des pièces mentionnées aux articles 44 et 45, sous réserve des dispositions de l'alinéa
suivant, ou qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes ne sont pas admises.
Avant de procéder à l'examen des candidatures, si le pouvoir adjudicateur constate que des pièces dont la
production était réclamée sont absentes ou incomplètes, il PEUT décider de demander à tous les candidats
concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai identique pour tous les candidats qui ne
saurait être supérieur à cinq (5) jours francs.
Section IX – Délai de validité des offres
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section X – Liste des pièces fournies au candidat
-
1 règlement de la consultation ;
1 acte d'engagement, ci-joint, à compléter ;
1 Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) commun à tous les lots;
Le Cahier des Clauses techniques Particulières (CCTP) composé :
- du calendrier prévisionnel des travaux
- de la liste des lots
- du CCTP lot par lot (11 lots)
- du cahier des charges pour la gestion des bruits de chantier
- de la notice de conformité du projet aux normes d’accessibilité aux personnes handicapées
- de la notice de sécurité
- des cadres de décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) : 1 par lot
- des pièces graphiques
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement :
• sur le site achatpublic.com. L’adresse pour télécharger les documents
est la
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do, référence de la consultation : 2009-028,
suivante :
• ou sur www.ens.fr rubrique « marchés », « annonces des achats envisagés », « travaux ».
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Section XI – Présentation des candidatures et des offres
Le dossier à remettre par les candidats comportera les pièces suivantes :

Documents administratifs
1.
Situation juridique
A fournir par l’ensemble des candidats :
• La déclaration sur l’honneur prévue à l’article 44. 2. (ou l'imprimé DC5)
• Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne
signataire n’est pas le représentant légal de la société (imprimé DC5)
A fournir si la situation du candidat le justifie :
• Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
(article 44. 1° - imprimé DC5)
• Une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
• Pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le
récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises,
Capacité économique et financière - références requises
2.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures,
services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
(articles 44. 3° et 45 du code - imprimé DC5, ci-joint)
3.
Références professionnelles et capacité technique - références requises
3.1)
Copie de la carte de qualification professionnelle dont la validité est en cours ou tout moyen
(certificat d'identité professionnelle, références de travaux etc.) permettant d'apprécier la
compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
3.2.)
Liste de références significatives pour des opérations équivalentes à celles faisant l’objet de la
consultation, réalisées ou en cours de réalisation durant les trois dernières années, relatives à
des équipements scolaires ou universitaires, et/ou des équipements publics, et/ou des opérations
d’importance équivalente(ou imprimé DC5).
3.3.)
Pour chaque opération mentionnée, le candidat indiquera les caractéristiques principales : type
de l’intervention, montant global de l’opération, nom du maître d’ouvrage (avec les coordonnées
du chargé d’opération de la maîtrise d’ouvrage : nom et téléphone), surfaces, délai d’exécution,
date de réalisation ou état d’avancement (articles 44. 3° et 45 du code et de l’Arrêté du 28 août
2006).
3.4.)
Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour
chacune des trois dernières années (Cf. imprimé DC5).
3.5.)
Déclaration indiquant le matériel, et l’équipement technique dont le prestataire dispose.
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4.
Sous-traitance : Article 112 du Code des marchés
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000005627819&idArticle=LEGIA
RTI000006204407&dateTexte=20080313
5.
En cas de candidature présentée en groupement d’entreprises
Une lettre de candidature faisant état de l’ensemble des membres du groupement et de l’habilitation
du mandataire commun par ses cotraitants, si l’offre n’est pas signée par l’ensemble des entreprises
groupées.
• Par chaque cotraitant, l’ensemble des justificatifs listés aux points 1 à 4.
La production des imprimés DC4 et DC5 joints au dossier est souhaitée (ou joindre les éléments au
dossier) avec mention des numéros SIRET, TVA Intra communautaire de l’entreprise et APE.

Documents relatifs à l'offre :
1.
L’acte d’engagement, ci-joint, complété, daté et signé par le représentant habilité de
l'entreprise ; En cas de groupement solidaire, l’acte d’engagement est un document unique qui
indique le montant total du marché et l’ensemble des prestations que les membres du
groupement s’engagent solidairement à réaliser,
2.
Le cadre de décomposition du prix global et forfaitaire, daté, et signé,
3.
Un RIB,
4.
Une note méthodologique qui sera un élément contractuel, accompagnée des différents
éléments demandés dans le CCTP du lot concerné,
5.
Un planning détaillé par phases.

Documents à produire par l’attributaire du marché
Le candidat auquel il est envisagé d’attribuer le marché devra produire avant la signature du marché les
documents suivants prévus à l’article 46 du Code des marchés publics. Dans la mesure du possible, ces
documents sont joints à l'offre :
1.
Les pièces mentionnées à l’article D 8222-5 ou D 8222-8 du Code du travail (anciens article R
324-4 et R 324-7) (formulaire DC6) ;
2.
Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents
prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ou formulaire DC7) ;
3.
Les attestations d’assurances demandées au point 9.7 du CCAP.
Des formulaires type peuvent être utilisés pour fournir la plupart renseignements demandés. Ces
formulaires sont disponibles sur le site du MINEFI :
http://www.colloc.minefi.gouv.fr/colo_struct_marc_publ/form_tele/decl_cand.html
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Les offres seront transmises
Avant le 11 juin 2009 à 12 h
1.
Pour les candidats répondant sur un support papier :
sous simple enveloppe portant les mentions suivantes :
« Appel d’offres pour les travaux d’aménagement de bureaux dans l’ancienne bibliothèque de
mathématiques de l'École normale supérieure »
Lot nº...
.......
« NE PAS OUVRIR »,
adressée par pli recommandé avec avis de réception postal ou remise contre récépissé à l’adresse cidessous :
École normale supérieure
Bureau des marchés
45, rue d'Ulm
75005 Paris
du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h.
Les plis qui seraient remis ou dont l’avis de réception serait délivré après la date et l’heure limites
précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à
leurs auteurs.
2. Pour les candidats répondant par voie dématérialisée :
Transmission à l’adresse suivante :
www.achatpublic.com
La transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre
support matériel) n’est pas autorisée.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses
sur support papier . Chaque transmission fera l’objet d’une date certaine de réception et d’un accusé de
réception électronique.
Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une
copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier, sous pli cacheté
comportant la mention : « copie de sauvegarde ».
La liste exhaustive des formats autorisés pour la transmission électronique des plis est la suivante :
.zip, .pdf, .doc et .xls. Les DPGF parviendront exclusivement au format .xls.
Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l’adresse suivante :
http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
Quel que soit le mode de transmission choisi, le candidat ne doit pas remettre avec son offre le CCAP, le
CCTP ou le règlement de la consultation, seuls faisant foi ceux détenus par l’administration.
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Section XII – Critères d'attribution
L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction :
1)
des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissante) :
2)
des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
Critère n°1
60 points : La valeur technique de l'offre, jugée sur la méthodologie des interventions et des installations
proposée par l’entreprise, et comportant les éléments suivants :
note méthodologique ;
liste des moyens humains mis en œuvre sur le chantier ;
prise en compte des mesures d’hygiène et sécurité ;
prise en compte de la gestion des bruits de chantier.
Critère n°2
40 points : Le coût global des prestations,
Le moins disant obtient 40 et les autres candidats le résultat de la règle de trois suivante : 40 x prix du moins
disant / le prix du candidat considéré.
TRAITEMENT DES OFFRES
En cas de discordance entre les différentes indications du prix global forfaitaire figurant dans l’offre,
l’indication en chiffres, hors T.V.A. figurant à l’acte d’engagement (A.E.) prévaudra sur toutes les
autres indications de l’offre.
Dans le cas où des erreurs matérielles de multiplication, d’addition ou de report seraient constatées
dans la décomposition du prix global forfaitaire d’un candidat, le montant de ce prix sera ne sera pas
rectifié pour le jugement de la consultation. Seul le montant indiqué dans l’acte d’engagement sera
pris en compte.
Si l’entrepreneur concerné est sur le point d’être retenu, il sera invité à rectifier cette décomposition
ou ce sous-détail, pour les mettre en harmonie avec le prix forfaitaire indiqué à l’acte d’engagement.
En cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Après examen de l’ensemble des offres, le maître d’ouvrage pourra engager des négociations avec
le ou les candidats ayant présenté les offres les plus intéressantes.
Conformément à l'article 46 du Code des Marchés Publics, l'entreprise retenue devra transmettre
dans un délai de 8 (huit) jours calendaires, avant la signature du marché, les certificats délivrés par
les administrations et organismes compétents justifiant qu'elle a satisfait aux obligations fiscales et
sociales, pour le cas ou ceux-ci n'auraient pas été joints à la remise du dossier d'appel d'offres. En
cas de non production de ces documents, l'entreprise sera éliminée.
Instance chargée des voies de recours : tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181 Paris
cédex 04 – E-mail [email protected]
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Section XIV – Autres renseignements
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude,
les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une
demande écrite aux correspondants listés ci-dessous :
1 - Adresses auprès desquelles des renseignements techniques peuvent être obtenus :
Maître d’œuvre :
Atelier 36 – Lia Kiladis et Alessandro Vicari, Architectes
36, Boulevard de la Bastille
75012 Paris
Téléphone : 01 43 58 32 93
Maître d’ouvrage :
École normale supérieure
Service du patrimoine
45, rue d'Ulm
75230 Paris
Correspondant : Pascal Roussel, responsable du service du patrimoine
Téléphone : 01.44.32.34.66
Télécopieur : 01.44.32.32.37
Adresse de courrier électronique : [email protected]
2 - Adresses auprès desquelles les renseignements administratifs peuvent être obtenus :
Bureau des marchés
45, rue d’Ulm
75230 Paris cédex 05
Téléphone : 01.44.32.30.20
Télécopieur : 01.44.32.32.81
Adresse de courrier électronique : [email protected]
3 - Adresses pour obtenir les dossiers :
Se référer section X page 5. (Pour mémoire :
 sur le site achatpublic.com, en lien ci-dessous :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do, référence de la consultation : 2009-028
 ou sur le site web de l’ENS : rubrique « marchés » sous-rubrique « annonce des achats
envisagés », « travaux », en lien ci-dessous :
http://www.ens.fr/marches-publics/annonces.php.)
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