Nîmes Métropole ORDRE DU JOUR DU CONSEIL

Nîmes Métropole
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 DECEMBRE 2015
FINANCES
1. Admissions en non valeurs budget Principal, budgets annexes Eau, Assainissement, SPANC
et Collecte et traitement des déchets ménagers
2. Décision Modificative n°2 Budget Principal
3. Décision Modificative n°1 Budget annexe Eau
4. Décision Modificative n°1 Budget annexe Assainissement
5. Décision Modificative n°1 Budget annexe Transports
6. Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2016
7. Budget Primitif 2016 - Budget Principal
8. Budget Primitif 2016 - Budget annexe Eau
9. Budget Primitif 2016 - Budget annexe Assainissement
10. Budget primitif 2016 - Budget SPANC
11. Budget Primitif 2016 - Budget annexe Transports
12. Budget Primitif 2016 - Budget annexe Collecte et traitement des ordures ménagères
13. Budget Primitif 2016 - Budget annexe Aménagement numérique du territoire
14. Budget annexe Transports - Subvention d'équilibre
15. Budget annexe Aménagement numérique du territoire - Subvention d'équilibre
16. Indemnité du Receveur Communautaire
17. Création de fonds de concours exceptionnel
18. Attribution d'un fdc pour la réhabilitation du Carré d'Art de Nîmes
19. Attribution d'un fdc pour la restauration de l'amphithéâtre romain de Nîmes
20. Attribution d'un fdc pour la réhabilitation du gymnase des Oliviers à Nîmes
21. Attribution d'un fdc pour la construction des vestiaires et de la piste d'athlétisme Alain
Mimoun du complexe sportif Marcel Rouvière
ADMINISTRATION GENERALE
22. Rapport relatif aux mutualisations de services entre les services de l'EPCI et ceux des
communes membres
23. Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
24. Délégations accordées à M le Président dans le cadre de la loi "Nouvelle Organisation
territoriale de la République" (NOTRe)
25. Autorisation donnée à Monsieur le Président de signer la convention de fonctionnement du
Pôle Médecine Préventive commun à Nîmes Métropole et à la commune de Milhaud
26. Cession de part détenue dans le capital social de la SPL AGATE à la commune de Bernis
27. Constitution : Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat de Nîmes Métropole
28. Désignation : Agence de développement Economique de Nîmes Métropole
29. Désignation : Pôle Métropolitain Nîmes-Alès
30. Désignation : association Nîmes-Alès pour l'émergence d'un projet commun de
développement des agglomérations d'Alès et de Nîmes
31. Désignation : Syndicat Mixte Pays Garrigues et Costières de Nîmes
32. Désignation : Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) des Costières
33. Désignation : Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Eaux Usées (SMTTEU)
34. Désignation : conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement
35. Désignation : Maison de l'Emploi de Nîmes Métropole
36. Désignation : conseil d'administration de la SAT
37. Désignation : Syndicat Mixte de Coordination des Transports Publics du Gard
PERSONNEL
38. Fixation du taux de rémunération des vacataires intervenant dans les domaines culturel,
sportif et évènementiel
39. Convention de mise à disposition de personnel entre le CDG 60 et Nîmes Métropole
MOBILITE ET TRANSPORTS
40. Délégation de service public concernant la gestion des transports urbains de la communauté
d'agglomération de Nîmes Métropole - Avenant n°2
41. Mise en œuvre d'une tarification solidaire applicable au réseau de transport public de
l'agglomération nîmoise
42. Approbation du contrat d'offre de concours entre Nîmes Métropole et ASF pour la réalisation
de places de stationnement constituant une halte simple pour l'échangeur autoroutier
Nîmes-Centre et complémentaires au P+R A54
43. Transport Collectif en Site Propre : axe nord / sud - Extension sud de la Ligne T1 - Approbation
du bilan de la concertation, du programme de l'opération et du projet à soumettre à
l'enquête publique
44. Transport Collectif en Site Propre : axe nord / sud - Extension sud de la Ligne T1 - Autorisation
à signer le marché de maîtrise d'œuvre
45. Transport Collectif en Site Propre : axe Est / Ouest - ligne T2 en mode BHNS - Acquisition de
l'immeuble cadastré section EX n°1418, sis 2b rue du Cirque Romain, auprès de la ville de
Nîmes
46. Transport Collectif en Site Propre : axe Est/ Ouest - ligne T2 en mode BHNS - Autorisation à
signer le marché de maîtrise d'œuvre
47. Convention de partenariat entre la commune de Manduel et Nîmes Métropole relative à la
réalisation d'un Schéma Directeur des Mobilités Actives
48. Règles d'attribution des fonds de concours voirie pour la période du 01.01.2016 au
31.12.2019
DEVELOPPEMENT DURABLE
49. Modification de la délibération n°2015-06-067 du 28.09.2015 relative à l'attribution de
subventions dans le cadre de l'appel à projets développement durable 2015
PROSPECTIVE ET INNOVATION
50. Autorisation à signer la convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de
distribution d'électricité basse tension et haute tension aériens pour l'établissement et
l'exploitation du réseau de communications électroniques GECKO
51. Autorisation de signer le marché relatif aux « travaux de mise en œuvre de réseaux de
communications électroniques »
52. Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Bezouce pour la mise en œuvre
d'équipements d'écoles numériques dans les Communes Membres de la Communauté
d'Agglomération Nîmes Métropole
53. Autorisation donnée à Monsieur le Président de signer l'avenant n°1 à la convention cadre
de fonctionnement de la Direction des Systèmes d'Information (DSI) commune à Nîmes
Métropole et aux Communes adhérentes
54. Autorisation à signer les conventions-cadres de mise en commun de la DSI entre Nîmes
Métropole et les Communes de Langlade, St-Gervasy et Ste-Anastasie
55. Convention avec IUT 2015/2016
56. Convention avec l'Université de Nîmes 2015/2016
ENVIRONNEMENT
57. Signature du contrat d'amélioration de la collecte avec Eco-Emballages dans le cadre du plan
de relance pour le recyclage
58. Validation des principes généraux relatifs à l'implantation et à l'usage de conteneurs
enterrés pour la collecte de déchets ménagers
59. Commune de Saint-Gilles: déplacement de la déchèterie - acquisition de deux parcelles de
terrain cadastrées M412 et M413
EAU ET ASSAINISSEMENT
60. Commune de Caissargues - Ouvrages de transfert des eaux usées de Caissargues vers la
station d'épuration de Nîmes. Marché à procédure adaptée. Choix du titulaire
61. Délégation du service public d'assainissement collectif de la commune de Garons. Choix du
titulaire
62. Commune de Langlade - Approbation du dossier de zonage d'assainissement collectif et non
collectif. Approbation de l'enquête publique unique. Désignation de Langlade comme
autorité compétente pour ouvrir et organiser l'enquête publique
63. Acquisition d'une partie des parcelles B 164 / B 165 et B 769 pour la réalisation d'un réservoir
d'eau potable sur la commune de Saint Gilles
64. Détermination du prix de l'eau et prestations annexes à compter du 1er janvier 2016
SPORT, CULTURE ET TRADITIONS
65. Projet de Délégation de Service Public pour l'exploitation du Complexe Nautique
Communautaire NEMAUSA
66. Attribution d'un fonds de concours à la commune de Rodilhan pour des travaux de
rénovation et la mise en conformité des normes de sécurité et d'accessibilité du DOJO tranche 2
67. Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Côme-et-Maruéjols pour la
création d'un skate parc et d'un terrain de jeu de boules
68. Attribution d'un fonds de concours à la commune de Langlade pour la création d'un city
stade
69. Attribution d'un fonds de concours à la commune de Redessan pour la construction d'un
local sportif au complexe Gérard Moni
70. Autorisation donnée au Président à signer les conventions de partenariat à intervenir pour
l'organisation des traditions régionales entre Nîmes Métropole et les communes membres
et approbation du règlement d'intervention pour 2016
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
71. Actiparc Georges Besse 2. Garantie d'emprunt accordée à la société SAT concessionnaire de
l'opération, pour un emprunt de 5 M€ souscrit auprès de la Caisse d'Epargne.
72. Attribution d'une subvention à la commune de Manduel pour l'organisation d'animations
commerciales pour les fêtes de fin d'année
HABITAT
73. Programmation HLM 2014 : octroi d'une garantie d'emprunts à la Semiga pour la
construction de 46 logements collectifs situés à Caveirac, quartier Le Cavermel
74. Programmation HLM 2015 : octroi d'une garantie d'emprunt au bénéfice de l'office public
Habitat du Gard pour la mise en œuvre, à Nîmes et à Saint-Gilles, de son plan stratégique de
patrimoine (PSP) 2012
SOCIAL
75. Attribution d'un complément de subvention pour l'année 2015 à l'association TREMA, pour
son chantier d'insertion "Animation tourisme local"