1) inscription - resiliation - Club Nautique Porte de l`Isère

CLUB NAUTIQUE PORTE DE L’ISERE
REGLEMENT INTERIEUR
1-11) Chèque de caution : A chaque remise de chèque de
caution au CNPI (cotisation, stages, etc.), l’adhérent autorise
1) INSCRIPTION – RESILIATION
1-1) L'inscription à l'association implique l'adhésion à ce le club à procéder à sa destruction (sauf demande écrite de
règlement. Elle donne droit à des cours collectifs d’une ou sa part demandant la remise dudit chèque et remise au club
plusieurs séances par semaine. Les cours n'ont pas lieu d’une enveloppe timbrée portant l’adresse de retour).
pendant les vacances scolaires sauf stages éventuels 1-12) À l’inscription l’adhérent accepte de recevoir des
gratuits ou non. Les séances sont annulées pendant les courriers électroniques du CNPI. Le Club s’engage à ne
fermetures techniques des piscines ou pour d’autres raisons transmettre ses coordonnées à aucun tiers. Cependant, il se
réserve le droit de communiquer par courrier électronique
indépendantes du club.
1-2) Tous les membres du CNPI ont une licence associative. En des offres promotionnelles qui ont une relation directe avec
fonction de l’activité, elle peut être : Fédération Française de le CNPI.
2) SEANCES DE PISCINE
Natation (FFN) ou Fédération Sportive et Culturelle de France
2-1)
Le CNPI informera les adhérents du lieu où se
(FSCF) ou Fédération des activités Aquatiques d’Éveil et de Loisirs
dérouleront
les séances de piscine.
(FAEL) ou Fédération Française de Naturisme (FFN) ou Fédération
2-2)
Dans
la
mesure du possible, les jours et heures des
Nationale des Métiers de la Natation et du Sport (FNMNS),
séances
seront
précisées lors des inscriptions. Ces horaires
Fédération Française HandiSport (FFH).
pourront
subir
des
modifications voire l’annulation du cours
1-3) Une inscription à l'Association est considérée comme
en
fonction
du
nombre
d'adhérents inscrits ou de la
définitive après la remise du dossier complet : le versement
disponibilité
des
piscines.
Les séances sont annulées
total de la cotisation, la fourniture d'un certificat médical de
pendant
les
fermetures
des
piscines
annoncées ou non. En
« non contre-indication à la natation » (sauf pour les
cas
de
délocalisation
imposée
(CAPI,
technique ou force
compétiteurs qui devront avoir « une aptitude à la pratique
majeure)
de
nos
activités
sur
une
autre
piscine, aucun
de la compétition »), la remise de la fiche d'inscription
remboursement
ou
avoir
ne
sera
octroyé.
correctement remplie et signée. Un dossier incomplet ne
2-3) Pour l’école de natation les adhérents sont répartis en
permet pas de participer aux séances de piscine.
1-4) Un dossier incomplet (passeport IDA, carte M’RA, groupes de même niveau. Ces groupes sont constitués par
chèque jeune, chèque C.E.) pendant plus de 2 mois les éducateurs à la suite de tests préliminaires en début de
entraîne l’encaissement du chèque de caution. Les éléments saison. La répartition des groupes pourra évoluer en cours
de saison sur demande des éducateurs. Ceux-ci sont seuls
du dossier restent la propriété du CNPI en cas de résiliation.
1-5) Aucune personne non membre de l'Association ne juges de cette répartition.
pourra participer aux séances d'entraînements en piscine ni 2-4) Les adhérents devront respecter les horaires que leur
aux séances de tests sans une dérogation du bureau et attribueront les éducateurs. Les horaires indiqués
correspondent au début de la séance d'entraînement et
l’accord de l’entraîneur.
donc en tenue de bain. L'arrivée au vestiaire devra se faire
1-6) Toute demande de résiliation sera faite par écrit.
1-7) Les demandes de résiliation pour convenance au plus tôt 15 minutes avant le cours, le départ devra être au
personnelle ou l’absence de participation aux séances sans plus tard 15 minutes après en tenant compte des horaires
justificatif n’ouvrent pas droit à remboursement (avoir ou du public ou de fermeture de la piscine.
2-5) Les adhérents sont tenus de respecter les règlements
espèces)
1-8) En cas de demande de résiliation, sur présentation intérieurs des piscines et en particulier : les tenues de bain,
d'un certificat médical ayant une contre-indication à la les déplacements dans les vestiaires et dans les zones de
pratique de la natation supérieure à deux mois consécutifs, douches, la douche et le pédiluve avant l'accès au bassin, le
un avoir sera délivré (à compter de la date de réception du respect du personnel, le respect des installations, le respect
certificat médical). Il restera valable un an (à compter de la des mesures d'hygiène, ainsi que la fermeture de la porte
date de réception du certificat médical) et pourra être utilisé d’entrée des piscines pour raison de sécurité.
la saison suivante, quelle que soit la nouvelle adhésion, 2-6) Lors de la présence des adhérents dans l'enceinte des
bassins, le CNPI est responsable de ceux-ci. Les
mais ne sera en aucun cas remboursable.
Sur présentation d'un justificatif de changement d'adresse accompagnateurs (dans l'enceinte de la piscine, au bord du
(quittance EDF, …), un remboursement partiel sera fait à bassin ou dans les vestiaires) ne sont pas sous la
compter de la date de réception de ce dernier. Distance responsabilité du CNPI.
Les parents restent responsables de leurs enfants lors de la
minimale entre la piscine et le nouveau logement : 30 km
1-9) Cet avoir ou ce remboursement ne pourront dépose devant l'établissement, pendant leur présence dans
concerner qu’une période supérieure à deux mois et seront les vestiaires et jusqu'à la prise en charge de l'enfant au
établis suivant une grille mise en place en début de saison. bord du bassin par l'éducateur. Il est de leur responsabilité
de s'assurer que leur enfant se rend au bord du bassin vers
Tout trimestre entamé sera dû.
Dans tous les cas, une part de la cotisation - 70 Euros - sera l'entraîneur. Ils sont également responsables à la fin de la
conservée pour couvrir les frais de dossier, de licence et séance lorsque l'enfant quitte le bassin (franchissement du
d'assurance. Le remboursement sera effectué par chèque si pédiluve) et rejoint les vestiaires.
la cotisation a été réglée en une seule fois. Dans le cas de 2-7) Le CNPI décline toute responsabilité concernant le vol
règlement en plusieurs chèques, ceux-ci seront encaissés des affaires laissées dans les vestiaires. Nous vous
aux dates prévues et après l'encaissement du dernier, un recommandons de ne pas laisser d'argent ou d'objet de
valeur.
chèque de remboursement sera envoyé.
1-10) Toutes autres raisons que celles évoquées au 2-8) La présence de parents au bord du bassin et dans le
paragraphe 1-8) seront examinées par le bureau qui bassin est interdite sauf accord du bureau et de l'éducateur
responsable de séance. Cette présence est autorisée
décidera de la suite à donner.
pendant les journées portes ouvertes du club.
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REGLEMENT INTERIEUR
2-9) Lors des séances, les adhérents doivent respecter les
consignes de l'éducateur.
2-10) Si un adhérent a un comportement nuisible à la
sécurité ou au bon déroulement des séances, il pourra être
exclu temporairement ou définitivement de l'Association
sans pouvoir prétendre à un remboursement de cotisation.
2-11) Il est interdit aux adhérents de pénétrer dans les
vestiaires et dans les bassins, sauf si un membre du bureau
en donne l'autorisation et qu'un BEESAN (Educateur
diplômé) du CNPI est présent au bord du bassin.
2-12) Toute dégradation de matériel et quel que soit le
propriétaire, sera à la charge de l'auteur ou de son
représentant légal. Le CNPI se réserve le droit de poursuivre
le ou les auteurs de dégradations du bien public devant la
justice.
2-13) Le CNPI loue les piscines à la CAPI qui en assure la
maintenance. Les problèmes de la qualité et la température
de l’eau ou des installations ne sont pas de la responsabilité
du CNPI qui transmettra aux services de la CAPI les
observations de ses adhérents.
2-14) Une séance d’essai est proposée à chaque adhérent
en début de saison. Passée cette séance, l’inscription est
définitive.
2-15) Les séances d’Aquabike, de date à date, de trois
périodes de dix ou douze séances sur l’année scolaire, ne
peuvent ni être annulées ni remplacées.
3) STAGES
3-1) Le CNPI organise des stages pendant les petites
vacances scolaires en cours de saison. Ils sont ouverts à
tous les adhérents du club et concernent les activités : école
de natation, natation adulte, aquaforme, compétition, etc. Le
stage compétition n’est accessible qu’au groupe compétition
sauf accord de l’éducateur.
3-2) Les stages sont gratuits ou non et organisés dans la
mesure des créneaux disponibles. Pour tous les stages,
l’inscription préalable est obligatoire.
3-3) Dans la mesure des disponibilités, le CNPI organise
aussi des stages pendant les grandes vacances (juillet
août). Ils ne sont pas gratuits et une participation financière
est définie à chaque stage.
4) COMPETITION
4-1) Les objectifs de l'Association sont d'apprendre, de
perfectionner, de préparer des nageurs de tous âges pour
les compétitions.
4-2) Tous adhérents de compétition, licenciés FFN,
s'engagent à respecter les règlements, codes et usages de
cette fédération sportive. Ils s'engagent à participer aux
entraînements avec assiduité, à concourir à toutes les
compétitions prévues par leur entraîneur (sauf maladie avec
certificat médical obligatoire). Une absence prolongée ou
trop fréquente sans motif valable pourra entraîner l'exclusion
du nageur du groupe compétition sans pouvoir prétendre à
un remboursement de cotisation.
4-3) L'Association participe dans la mesure de ses moyens
aux frais générés par la participation aux compétitions. Les
modalités de participation seront définies à chaque début de
saison.
4-4) Les adhérents s'engagent à prendre le plus grand
soin du matériel qui peut leur être confié et à le rendre sur
simple demande du bureau ou lors de leur départ de
l'association.
4-5) Lors de déplacement sur un site de compétition, les
nageurs et leurs accompagnateurs sont invités à rester
ensemble afin de préserver l'image de l'Association. Les
déplacements individuels réalisés en voitures particulières
sont sous la responsabilité du chauffeur du véhicule. A
charge au propriétaire du véhicule de s’assurer que ses
passagers sont couverts par son assurance.
Le CNPI n'est responsable des nageurs que dans l'enceinte
de l'établissement.
Une personne qui prend à son bord un enfant d'une autre
famille pour l'emmener sur le lieu de la compétition est
responsable de cet enfant pendant les trajets aller et retour,
il veillera, au retour, à remettre l'enfant à ses parents, ses
tuteurs ou à une personne majeure autorisée. Il peut exiger
des parents une autorisation écrite.
Lors d'un déplacement collectif organisé par le CNPI, celui ci
est responsable des nageurs depuis leur montée dans le car
jusqu'au retour de celui-ci.
4-6) En compétition, le port des couleurs du club est
obligatoire.
4-7) Si le déplacement est organisé en transport en
commun, celui-ci est obligatoire pour les nageurs. Des
accompagnateurs seront admis dans la limite des places
disponibles. Les entraîneurs sont prioritaires pour
accompagner les nageurs. Une participation financière sera
demandée aux accompagnateurs éventuels.
4-8) Les trophées et médailles gagnés par les nageurs dans
le cadre de nage individuelle restent leur propriété. Les
trophées et médailles gagnés par un relais de nageurs ou
par l'Association restent la propriété de celle-ci.
4-9) Les choix des épreuves et compétitions auxquelles
participent les nageurs sont de la compétence de
l'entraîneur avec accord du Directeur sportif.
5) GROUPES CONSTITUES
5-1) Lorsqu’un groupe de personnes dit « groupe
constitué », appartenant à une autre organisation sportive
ou culturelle, demande à intégrer le CNPI, le bureau peut
accorder à ce groupe une organisation et une cotisation
adaptée à sa spécificité. Chaque personne de ce groupe
devra s’inscrire suivant la procédure commune avec les
mêmes obligations administratives, le groupe constitué se
chargeant de réunir les dossiers d’inscriptions.
5-2) Les groupes constitués sont des personnes issues (non
exhaustif) : de Comités d’Entreprise, de Clubs de retraités,
de Clubs Naturiste, de Clubs de Natation, de Clubs sportifs,
etc.
Ils peuvent faire l’objet d’une convention entre le CNPI et
l’entité.
ST QUENTIN FALLAVIER
Le Président du CNPI
CLUB NAUTIQUE PORTE DE L'ISERE
http://cnpi38.free.fr
44, rue des Marronniers Cidex 44
38070 St Quentin Fallavier