Symantec Enterprise Vault.cloud

 Symantec Enterprise Vault.cloud Description du Service Avril 2014 Présentation du service Le Service Symantec Enterprise Vault.cloud ("EV.cloud") désigne de façon collective les services et options d'archivage décrits dans la présente Description de service. Le Client doit acheter chaque Service et les Services additionnels séparément. Le présent document de Description de Service, auxquelles il est fait référence, font partie de tout contrat Symantec faisant référence à cette Description de Service (sous le terme collectif de "Contrat"), pour les Services décrits dans cette Description de Service et fournis par Symantec. Sommaire 
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Fonctionnalités et capacités techniques et opérationnelles o
Fonctions du Service o
Services et options o
Responsabilités du Client o
Plateformes prises en charge au niveau support et exigences techniques o
Composants logiciels du Service Conditions spécifiques du Service o
Processus de désabonnement automatique o
Service Client et Support technique o
Conditions supplémentaires requises pour le Service 
Accord de niveau de service 
Définitions PROPRIETE DE SYMANTEC ‐ UTILISATION SOUMISE A AUTORISATION Copyright © 2014 Symantec Corporation. Tous droits réservés. Symantec, le logo Symantec et les autres marques commerciales figurant dans la liste des marques commerciales de Symantec référencées ou affichées dans ce document sont des marques commerciales ou déposées de Symantec Corporation ou de ses filiales aux Etats‐Unis et dans d'autres pays. Les autres noms peuvent être des marques commerciales de leurs détenteurs respectifs. Le contenu du présent document est exclusivement destiné aux clients et partenaires existants ou potentiels de Symantec, à la seule fin d'utiliser et/ou d'acquérir le Service décrit dans ce document. Symantec Enterprise Vault.cloud Description du Service Avril 2014 FONCTIONNALITES TECHNIQUES ET OPERATIONNELLES Fonctions du Service La Console d'administration, le cas échéant, est à la fois une ressource et un outil Internet auquel le Client peut accéder dans le cadre du Service. Le client peut accéder à la Console d'administration en utilisant une connexion protégée par mot de passe sécurisé. La Console d'administration offre au Client la possibilité de configurer et de gérer le Service, d'accéder à des rapports, ainsi que d'afficher les données et statistiques, lorsqu'elles sont disponibles, dans le cadre du Service. 
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Le Service est opérationnel 24h/24, 7j/7 et fait l'objet d'une surveillance au niveau de la disponibilité matérielle, la capacité de service et l'utilisation des ressources réseau. Le Service fait l’objet d’un contrôle régulier afin de vérifier la conformité du Service aux niveaux de service prévus et, le cas échéant, des ajustements sont effectués. Des rapports sur le Service sont disponibles via la Console d'administration. Les rapports peuvent inclure des journaux d'activité et/ou des statistiques. Le Client peut décider, via la Console d'administration, de générer des rapports, qui peuvent être configurés afin d'être envoyés par Courrier électronique à intervalles réguliers ou d'être téléchargés à partir de la Console d'administration. Le Service a pour but de permettre au Client de mettre en œuvre une politique d'utilisation des PC valable et applicable, ou son équivalent. Les Clients peuvent exporter les données à partir du Service Enterprise Vault Discovery.cloud dans un modèle en libre‐
service. Moyennant un coût supplémentaire, Symantec peut exporter les données à partir de Enterprise Vault.cloud et veillera à les transférer au Client par un service de messagerie. Les données seront chiffrées pour leur transfert au Client. Pour être intégré par le Service, la taille maximale d'un Courrier électronique ne peut pas excéder 50 Mo sauf indication contraire dans le présent appendice. Le Service n’exonère pas le Client de la nécessité de sauvegarder son ou ses serveurs de messagerie. Si le Client est amené à restaurer un serveur de messagerie, il doit opérer la restauration à partir des données de sauvegarde plutôt qu'à partir des archives. Services et options 
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Symantec Enterprise Vault Personal.cloud. Le Service Enterprise Vault Personal.cloud est un service d'archivage du Courrier électronique, qui permet à un Utilisateur d'accéder à sa Messagerie électronique personnelle archivée. o Le Service stocke et indexe les Messages électroniques et les pièces jointes dans les archives. o Les utilisateurs peuvent également accéder aux archives à partir des applications Microsoft Outlook® ou Microsoft Outlook® Web App (si elle est prise en charge), IBM Lotus Notes® et par l'intermédiaire d'un site Web sécurisé de navigation. Symantec Enterprise Vault Discovery.cloud. Le Service Enterprise Vault Discovery.cloud est un service d'archivage du Courrier électronique qui permet de répondre plus rapidement aux demandes de thèmes et recherches (‘eDiscovery’ ou découverte électronique) spécifiques, de faire appliquer les politiques d'utilisation de la Messagerie électronique et de conserver les données pendant les périodes définies par le Client. o Le Service stocke et indexe les Messages électroniques et les pièces jointes dans l'archive. o Les Utilisateurs peuvent accéder aux archives à partir d'un site Web sécurisé de navigation. Symantec Enterprise Vault.cloud BlackBerry® Option. Enterprise Vault.cloud BlackBerry® Option est un Service additionnel d'Enterprise Vault Personal.cloud qui permet aux Utilisateurs de consulter et de rechercher des Messages électroniques, des pièces jointes, des SMS, des messages PIN et des journaux d'appel archivés par le biais de leurs terminaux BlackBerry®. Le Service additionnel Enterprise Vault.cloud BlackBerry® Option peut être déployé par les Administrateurs sur les périphériques des Utilisateurs à partir d'un serveur BES (BlackBerry® Enterprise Server), ou par les Utilisateurs via BlackBerry® Desktop Manager. Le téléchargement et l'installation du Logiciel de Service sont requis pour l'Option PROPRIETE DE SYMANTEC ‐ UTILISATION SOUMISE A AUTORISATION Copyright © 2014 Symantec Corporation. Tous droits réservés. Symantec, le logo Symantec et les autres marques commerciales figurant dans la liste des marques commerciales de Symantec référencées ou affichées dans ce document sont des marques commerciales ou déposées de Symantec Corporation ou de ses filiales aux Etats‐Unis et dans d'autres pays. Les autres noms peuvent être des marques commerciales de leurs détenteurs respectifs. Le contenu du présent document est exclusivement destiné aux clients et partenaires existants ou potentiels de Symantec, à la seule fin d'utiliser et/ou d'acquérir le Service décrit dans ce document. Symantec Enterprise Vault.cloud Description du Service Avril 2014 
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BlackBerry®. L'Option BlackBerry® est compatible uniquement avec les versions approuvées des serveurs d'entreprise BlackBerry® et les systèmes d'exploitation définis dans la Liste de Compatibilité actuelle. Cette dernière est disponible à l'adresse: http://www.symantec.com/docs/TECH191408. Symantec Enterprise Vault.cloud Import Option. Symantec Enterprise Vault.cloud Import Option est un Service additionnel du Service Enterprise Vault Personal.cloud ou Enterprise Vault Discovery.cloud qui permet au Client de faire migrer des données des Messages électroniques existants et de les intégrer dans son système d'archivage. Grâce à ce Service additionnel, le Client peut combiner les Messages existants intégrés et les nouveaux flux de Messages au sein du système d'archivage. o Ce Service additionnel implique la participation active du Client qui doit planifier, analyser et exécuter un plan d'intégration. o Le Client doit transférer les données des Messages électroniques à intégrer par messagerie ou via SFTP le cas échéant si disponible. Toutes les données transmises via un lecteur doivent être chiffrées et le Client doit fournir la clé de déchiffrement selon les instructions de Symantec. o Le Client peut extraire les données et les mettre à disposition dans l'un des formats compatibles à partir des référentiels pris en charge. o Sous la conduite du Client, ce Service additionnel affecte un Utilisateur à chaque Message électronique importé. Les Messages électroniques qui ne peuvent pas être directement affectés à un Utilisateur en particulier sont archivés dans une boîte aux lettres unique des archives. Une fois que le message électronique est affecté à cette boîte aux lettres, il est impossible de le déplacer ou de le faire migrer vers une autre boîte aux lettres. o L'ensemble de l'activité de migration peut faire l'objet d'une consignation et d'une vérification grâce à une chaîne de conservation de manière à assurer l'intégrité des Messages électroniques du Client. o Symantec ne peut donner aucune garantie quant au temps nécessaire à l'importation des données après leur réception. o Symantec décline toute responsabilité en cas d'échec de l'importation de données corrompues envoyées par le Client. Symantec Enterprise Vault.cloud for Box®. Symantec Enterprise Vault.cloud for Box® est un Service additionnel du Service Enterprise Vault Personal.cloud ou Enterprise Vault Discovery.cloud pour les fichiers stockés sur des comptes d'entreprise www.Box.com. Il permet au Client d'associer les utilisateurs Box® aux archives en fonction de l'adresse électronique. Il collecte et indexe les fichiers Box® après les avoir transférés de façon sécurisée par Courrier électronique vers le système d'archivage. Il est ensuite possible de rechercher et de consulter les fichiers dans le cadre du processus de découverte électronique ou pour un usage individuel. Les Administrateurs peuvent sélectionner toutes les combinaisons de types de fichiers. Symantec Enterprise Vault.cloud for Salesforce Chatter®. Symantec Enterprise Vault.cloud for Salesforce Chatter® est un service additionnel des Services Enterprise Vault Personal.cloud ou Enterprise Vault Discovery.cloud permettant d'archiver des posts issus de Salesforce Chatter®. Il collecte et indexe le contenu des posts figurant sur Salesforce Chatter® après les avoir transférés de façon sécurisée par Courrier électronique vers le système d'archivage. Il est ensuite possible de rechercher et de consulter les fichiers dans le cadre du processus de découverte électronique ou pour un usage individuel. Symantec Enterprise Vault.cloud for Microsoft SharePoint®. Symantec Enterprise Vault.cloud for Microsoft SharePoint® est un service additionnel du Service Enterprise Vault Discovery.cloud permettant d'archiver documents issus de Microsoft SharePoint® Server sur site. Il collecte et indexe le contenu SharePoint® après les avoir transférés de façon sécurisée par Courrier électronique vers le système d'archivage. Il est ensuite possible de rechercher et d'accéder à ces fichiers dans le cadre du processus de découverte électronique. Le téléchargement et l'installation du Logiciel de Service sont requis pour utiliser ce service additionnel SharePoint. Symantec Enterprise Vault.cloud Folder Sync Option. Symantec Enterprise Vault.cloud Folder Sync Option est un Service additionnel du Service Enterprise Vault Personal.cloud. Il permet à un Client d'afficher les Messages électroniques dans Enterprise Vault Personal.cloud de manière similaire à la structure de Messagerie électronique des dossiers de Microsoft Outlook®. Lorsque les Utilisateurs déplacent des Messages électroniques entre les dossiers Microsoft Outlook® ou qu'ils PROPRIETE DE SYMANTEC ‐ UTILISATION SOUMISE A AUTORISATION Copyright © 2014 Symantec Corporation. Tous droits réservés. Symantec, le logo Symantec et les autres marques commerciales figurant dans la liste des marques commerciales de Symantec référencées ou affichées dans ce document sont des marques commerciales ou déposées de Symantec Corporation ou de ses filiales aux Etats‐Unis et dans d'autres pays. Les autres noms peuvent être des marques commerciales de leurs détenteurs respectifs. Le contenu du présent document est exclusivement destiné aux clients et partenaires existants ou potentiels de Symantec, à la seule fin d'utiliser et/ou d'acquérir le Service décrit dans ce document. Symantec Enterprise Vault.cloud Description du Service Avril 2014 
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créent des dossiers et les déplacent dans Microsoft Outlook®, la fonction de synchronisation réplique par la suite la structure de dossiers dans Enterprise Vault Personal.cloud. Le téléchargement et l'installation du Logiciel de Service sont requis pour l'Option Folder Sync. Symantec Enterprise Vault Mailbox Continuity.cloud. Le Service Symantec Enterprise Vault Mailbox Continuity.cloud permet aux Utilisateurs d'accéder à leur Messagerie électronique par le biais d'un dossier dédié dans Microsoft Outlook® ou d'une interface utilisateur Web en cas de panne de la plate‐forme principale du serveur de Messagerie ("Evénement de continuité"). Le Service exige du Client qu'il utilise au moins l'un des Services Email Security Services de Symantec. o Le Client accepte de configurer le Service comme chemin de distribution de basculement déterminé par l'intermédiaire de la Console d'administration et d'informer Symantec de l'emplacement de distribution (nom d'hôte de messagerie ou adresse IP) par domaine des serveurs de messagerie dès le début du Service. Le Client reconnaît et admet avoir l'obligation permanente d'informer Symantec des éventuelles modifications de l'emplacement de distribution pendant toute la durée du Service. Le Client prend acte du fait que s'il ne procède pas à ces configurations ou ne communique pas à Symantec ces informations de distribution, les performances du Service risquent d'en être affectées. o SI SYMANTEC N'EST PAS EN MESURE D'ETABLIR UNE CONNEXION SMTP AVEC LE CLIENT, LES MESSAGES ELECTRONIQUES DU CLIENT SERONT ACHEMINES VERS LE SERVICE POUR LE COMPTE DU CLIENT. POUR LEVER TOUTE AMBIGUITE: (I) SI LE PARE‐FEU DU CLIENT FAIT OFFICE DE PROXY ET REPOND A LA PLACE DU SERVEUR DE MESSAGERIE, OU (II) SI LE SERVEUR DE MESSAGERIE DU CLIENT EMET UNE REPONSE (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, DES CODES D'ERREUR), CECI CONSTITUE UNE CONNEXION SMTP ET N'EST PAS ASSIMILE A UN EVENEMENT DE CONTINUITE. o Le Service utilise une connexion TLS opportuniste lors de la tentative de distribution des Messages électroniques. TOUS LES CLIENTS DES SERVICES EMAIL BOUNDARY ENCRYPTION.CLOUD ET POLICY BASED ENCRYPTION.CLOUD QUI OPTENT EGALEMENT POUR LE SERVICE RECONNAISSENT ET ACCEPTENT LE FAIT QU'UNE TENTATIVE DE CONNEXION TLS SERA EFFECTUEE, MAIS QUE SI CETTE TENTATIVE EST INFRUCTUEUSE, LES MESSAGES ELECTRONIQUES CONCERNES POURRONT NE PAS ETRE CHIFFRES. LE CLIENT PREND ACTE DU FAIT QU'IL DEVRA EVITER D'ENVOYER OU DE RECEVOIR DES DONNEES SENSIBLES PAR L'INTERMEDIAIRE DU SERVICE OU QU'IL ASSUMERA SEUL TOUS LES RISQUES POUVANT EN DECOULER. o Pendant toute la Période du Service, tous les Messages électroniques récupérés ou stockés par le Service seront stockés et accessibles pendant quatre‐vingt‐dix (90) jours, puis seront ensuite automatiquement supprimés. o Le Client reconnaît et accepte le fait que (i) les Services Email Security Services de Symantec n'analysent pas tous les Messages électroniques entrant initialement dans le système d'archivage et que (ii) les Services d'analyse de Symantec (Email AntiVirus.cloud, Email AntiSpam.Cloud, Email Image Control.cloud et Email Content Control.cloud) ne peuvent pas analyser les Messages électroniques sortant du système d'archivage pour être réintégrés dans la boîte aux lettres d'un Utilisateur. Par conséquent, Symantec ne saurait être tenue pour responsable des Virus, du Spam, des images ou des contenus inappropriés susceptibles de figurer dans ces Messages réintégrés et, en consequence, le Contrat de niveau de service ne s'applique donc pas à ces Messages réintégrés. Symantec Enterprise Vault.cloud IM Logging Option. L'Option Symantec Enterprise Vault.cloud IM Logging est disponible uniquement pour les clients qui utilisent également le Service Symantec Instant Messaging Security.cloud. L'Option IM Logging est un Service additionnel basé sur le cloud pour le Service Symantec Instant Messaging Security.cloud. L'Option IM Logging utilise le Service Enterprise Vault.cloud pour archiver les transcriptions de messagerie instantanée de Symantec Instant Messaging Security.cloud. L'Option IM Logging capture et indexe les transcriptions de messagerie instantanée dans Enterprise Vault Discovery.cloud. A partir du Service Enterprise Vault Discovery.cloud, les Clients peuvent faire des recherches directement dans le contenu et exporter les résultats de recherche pour des examens et analyses approfondis. Symantec Enterprise Vault.cloud CloudLink Option. CloudLink Option est un Logiciel qui synchronise les données entre le serveur d'annuaire du Client et Enterprise Vault.cloud. Le téléchargement et l'installation du Logiciel de Service sont requis pour l'Option CloudLink. PROPRIETE DE SYMANTEC ‐ UTILISATION SOUMISE A AUTORISATION Copyright © 2014 Symantec Corporation. Tous droits réservés. Symantec, le logo Symantec et les autres marques commerciales figurant dans la liste des marques commerciales de Symantec référencées ou affichées dans ce document sont des marques commerciales ou déposées de Symantec Corporation ou de ses filiales aux Etats‐Unis et dans d'autres pays. Les autres noms peuvent être des marques commerciales de leurs détenteurs respectifs. Le contenu du présent document est exclusivement destiné aux clients et partenaires existants ou potentiels de Symantec, à la seule fin d'utiliser et/ou d'acquérir le Service décrit dans ce document. Symantec Enterprise Vault.cloud Description du Service Avril 2014 Responsabilités du Client Symantec ne peut fournir le Service que si le Client fournit les informations requises ou réalise les actions requises. Si le Client
n’effectue pas l’ensemble des actions suivantes dont la responsabilité lui incombe, la fourniture par Symantec du Service peut en être affectée, retardée ou empêchée et/ou l’éligibilité aux avantages conférés par l’Accord de niveau de service peut être frappée de nullité comme indiqué ci‐dessous. 
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Mise en œuvre: le Client doit fournir les informations requises pour que Symantec puisse mettre en œuvre le Service. Personnel Client adéquat: le Client doit, à la demande raisonnable de Symantec, mettre à disposition le personnel adéquat afin d'aider Symantec à fournir le Service. Configurations Client et Paramètres par défaut: le Client doit configurer les fonctions du Service par l'intermédiaire de la Console d'administration, faute de quoi ce sont les paramètres par défaut qui s'appliquent. Dans certains cas, il n'existe pas de paramètres par défaut et le Service ne peut donc être fourni que si le Client gère les options correspondantes. La configuration et l'utilisation du ou des Services sont entièrement sous le contrôle du le Client. Plateformes prises en charge au niveau support et exigences techniques 
Chaque Service envisagé au sein de l'offre Enterprise Vault.cloud est compatible uniquement avec les versions approuvées des serveurs de messagerie sur site et des services de messagerie hébergés figurant dans la Liste de compatibilité en vigueur. Cette dernière est disponible à l'adresse: http://www.symantec.com/docs/TECH191408. Composants logiciels du Service Le Service inclut les Logiciels de Service suivants: Cloudlink Option, Folder Sync Option, Blackberry Option, SharePoint Add‐On. CONDITIONS SPECIFIQUES DU SERVICE Processus de désabonnement automatique Le Service est automatiquement renouvelé comme indiqué dans le Contrat, à moins que le Client ne l'annule comme suit: 
le Client peut se désabonner du Service en donnant à Symantec préavis par notification écrite au moins quatre‐vingt‐dix (90) jours avant la fin de la Période en cours. La "Période" désigne la période initiale du Service (parfois dénommée la période minimum) ou toute période de renouvellement. 
La notification de désabonnement doit être envoyée à l'adresse suivante (ou à l'adresse de remplacement publiée par Symantec) : [email protected]. L'avis de non‐renouvellement prend effet à l'expiration de la Période en cours. Tout préavis transmis conformément à la procédure décrite ci‐dessus est réputé avoir été donné à la date de réception par Symantec. Service client et Support technique Service client. Dans le cadre du Service, Symantec assure à titre de service client les prestations d'assistance suivantes: 
Réception et traitement des commandes en vue de la mise à disposition du Service 
Réception et traitement des demandes de modification autorisée des fonctions du Service 
Réponse aux questions sur la facturation PROPRIETE DE SYMANTEC ‐ UTILISATION SOUMISE A AUTORISATION Copyright © 2014 Symantec Corporation. Tous droits réservés. Symantec, le logo Symantec et les autres marques commerciales figurant dans la liste des marques commerciales de Symantec référencées ou affichées dans ce document sont des marques commerciales ou déposées de Symantec Corporation ou de ses filiales aux Etats‐Unis et dans d'autres pays. Les autres noms peuvent être des marques commerciales de leurs détenteurs respectifs. Le contenu du présent document est exclusivement destiné aux clients et partenaires existants ou potentiels de Symantec, à la seule fin d'utiliser et/ou d'acquérir le Service décrit dans ce document. Symantec Enterprise Vault.cloud Description du Service Avril 2014 Support technique. Le support technique suivant ("Support") est inclus dans le Service. 
Support disponible vingt‐quatre (24) heures sur ving‐quatre, sept (7) jours sur sept (7) afin de permettre le Client de configurer les fonctions du Service et de résoudre les problèmes signalés concernant le Service. Maintenance. Symantec doit effectuer les tâches de maintenance de l'Infrastructure afin de fournir le Service conformément au Contrat. Les conditions suivantes s'appliquent à la maintenance: 
Maintenance planifiée. Pour la Maintenance planifiée, Symantec déploiera les efforts commercialement raisonnables pour avertir le Client, de toute Maintenance planifiée moyennant un préavis de sept (7) jours par courrier électronique, par SMS ou par téléphone. Symantec déploiera les efforts commercialement raisonnables pour effectuer les tâches de Maintenance planifiée durant les périodes de faible activité du Client, dans le fuseau horaire où est située l'Infrastructure concernée et uniquement sur une partie du réseau. Si possible, la Maintenance planifiée sera exécutée sans que le Service n'en soit perturbé. Durant la Maintenance planifiée, le Service pourra être dévié vers des sections de l'Infrastructure non soumises à maintenance afin de minimiser les perturbations du Service. “"Maintenance planifiée": correspond aux périodes de maintenance planifiée pendant lesquelles le Service peut être perturbé ou interrompu en raison de l'indisponibilité de l'Infrastructure du Service. 
Maintenance d'urgence. Si une Maintenance d'urgence susceptible de perturber le Service est nécessaire, Symantec mettra tout en œuvre pour informer à l'avance les parties concernées par courrier électronique, par SMS ou par téléphone au moins une (1) heure avant le début de la Maintenance d'urgence. “Maintenance d'urgence” correspond aux périodes de maintenance non planifiée pendant lesquelles le Service peut être perturbé ou interrompu en raison de l'indisponibilité de l'Infrastructure du Service ou toute action de maintenance que Symantec ne pouvait pas raisonnablement prévoir et qui doit être prise faute de quoi cela pourrait impacter le Clientde manière défavorable . Conditions supplémentaires requises pour le Service  L'utilisation d'un Logiciel de Service sous la forme d'un logiciel devra être régie par le contrat de licence accompagnant le logiciel. Si aucun CLUF n'accompagne le Logiciel de Service, ce dernier devra être régi par les conditions générales définies ici (http://www.symantec.com/content/en/us/enterprise/eulas/b‐hosted‐service‐component‐eula‐eng.pdf). Les droits et obligations supplémentaires relatifs à l'utilisation du Logiciel de Service devront être définis dans la présente Description de Service.  Le Service a pour but de permettre au Client de mettre en œuvre une politique d'utilisation des PC valable et applicable, ou son équivalent. Le Client doit respecter toutes les lois en vigueur en ce qui concerne l'utilisation du ou des Services. Dans certains pays, il peut s'avérer nécessaire d'obtenir le consentement de chaque membre du personnel. La configuration et l'utilisation du ou des Services sont placés sous le contrôle total du Client et, par conséquent, Symantec n'est en aucun cas responsable de l'utilisation des Services par le Client et de la responsabilité civile ou pénale engagée par le Client à l'exploitation des Services. 
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Le Client n’est pas autorisé à divulguer à un tiers les résultats de tests de performance ou d'autres tests en lien avec le Service sans l'accord écrit préalable de Symantec. Symantec peut mettre à jour le Service à tout moment afin d'en maintenir l'efficacité. Sauf indication contraire figurant dans la Description de Service, le Service (et tout logiciel fourni avec celui‐ci) pourra utiliser des logiciels libres ou d'autres ressources provenant de tiers et dont l'utilisation sera soumise à une licence distincte. Reportez‐vous, le cas échéant, à la Third Party Notice sur http://www.symantec.com/about/profile/policies/eulas/. PROPRIETE DE SYMANTEC ‐ UTILISATION SOUMISE A AUTORISATION Copyright © 2014 Symantec Corporation. Tous droits réservés. Symantec, le logo Symantec et les autres marques commerciales figurant dans la liste des marques commerciales de Symantec référencées ou affichées dans ce document sont des marques commerciales ou déposées de Symantec Corporation ou de ses filiales aux Etats‐Unis et dans d'autres pays. Les autres noms peuvent être des marques commerciales de leurs détenteurs respectifs. Le contenu du présent document est exclusivement destiné aux clients et partenaires existants ou potentiels de Symantec, à la seule fin d'utiliser et/ou d'acquérir le Service décrit dans ce document. Symantec Enterprise Vault.cloud Description du Service Avril 2014 
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Si le Client n'a pas communiqué les informations nécessaires pour permettre à Symantec de fournir le Service, Symantec se réserve le droit de commencer à facturer le Service dans les trente (30) jours à compter de la réception d'une commande du Service. Toutes les données Client stockées ou archivées dans le cadre du Service par Symantec ou ses fournisseurs tiers constituent la propriété exclusive du Client ("Données Client"), et nulle disposition des présentes ne confère à Symantec ou ses fournisseurs de droit, titre ou intérêt juridique ou equitable sur les Données Client. Les Données Client seront archivées pendant la Durée du Service. Avant la fin de la Durée de Service ou au moment de la résiliation du Service, le Client doit faire part de son choix à Symantec par écrit: (i) supprimer les Données client gratuitement (sauf si la loi ou un tribunal l'interdit); ou (ii) fournir une copie hors ligne au format PST via un disque dur aux tarifs Symantec en vigueur. Si le Client ne fournit aucune instruction écrite à Symantec conformément aux indications de la phrase qui précède, Symantec supprimera les Données client (sauf si la loi ou un tribunal l'interdit). Les Données Client doivent être conservées jusqu'à la fin de la durée d'archivage. La durée d'archivage par défaut est de dix (10) ans à compter de la date d'envoi des Données Client et le Client a la possibilité de modifier la durée d'archivage. Par exemple, si un message électronique a été envoyé le 1er mai 2014, par défaut, il sera archivé jusqu'au 1er mai 2024. Les Données Clients seront supprimées par Symantec à la fin de la durée d'archivage et ne seront plus accessibles ni par le Client ni par Symantec. PROPRIETE DE SYMANTEC ‐ UTILISATION SOUMISE A AUTORISATION Copyright © 2014 Symantec Corporation. Tous droits réservés. Symantec, le logo Symantec et les autres marques commerciales figurant dans la liste des marques commerciales de Symantec référencées ou affichées dans ce document sont des marques commerciales ou déposées de Symantec Corporation ou de ses filiales aux Etats‐Unis et dans d'autres pays. Les autres noms peuvent être des marques commerciales de leurs détenteurs respectifs. Le contenu du présent document est exclusivement destiné aux clients et partenaires existants ou potentiels de Symantec, à la seule fin d'utiliser et/ou d'acquérir le Service décrit dans ce document. Symantec Enterprise Vault.cloud Description du Service Avril 2014 ACCORD DE NIVEAU DE SERVICE Dispositions générales 
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Si le Client pense pouvoir bénéficier d’une réparation aux termes du présent Accord de niveau de service, il doit soumettre une Demande de crédit dans les dix (10) jours ouvrés qui suivent la fin du mois civil durant lequel le non‐respect présumé du niveau de service se serait produit. Le Client prend acte du fait que les journaux sont conservés pendant un nombre limité de jours seulement et que, par conséquent, toute Demande de crédit soumise en dehors du délai prévu sera considérée comme non valide. Toutes les Demandes de crédit font l'objet d'une vérification par Symantec conformément aux dispositions applicables du présent Accord de niveau de service. Le présent Accord de niveau de service n'est pas applicable : (i) durant les périodes de Maintenance planifiée ou de Maintenance d'urgence, les périodes d'indisponibilité en raison de cas de force majeure ou encore d'actes ou d'omissions de la part du Client ou d'un tiers ; (ii) durant toute période de suspension de service par Symantec conformément aux dispositions du Contrat ; (iii) si le Client est en infraction avec le Contrat (y compris mais sans s'y limiter si le Client a des factures impayées) ; ou (iv) si le Client n'a pas configuré le Service conformément au Contrat. Les recours définis dans le présent Accord de niveau de service constituent la seule et unique réparation du Client en responsabilité contractuelle, civile (y compris pour négligence) ou autre, en cas de violation des engagements en matière de niveau de service. Le Crédit de service maximal pouvant être réclamé à Symantec en vertu du présent Accord de niveau de service au cours d'un mois donné ne doit pas dépasser 100 % des Frais mensuels payables par le Client pour le Service concerné. Si le Service concerné fait partie d'une Offre groupée de services indissociables : o Dans le cadre de l'évaluation des Crédits de service, les Frais mensuels associés à ce Service sont calculés comme suit : Frais mensuels totaux pour l'Offre groupée de services indissociables divisés par le nombre de Services distincts inclus dans l'offre. o Si le Client résilie le Service concerné conformément au présent Accord de niveau de service, les nouveaux frais pour l'Offre groupée de services indissociables sont calculés comme suit : Frais mensuels totaux initiaux pour l'Offre groupée de services indissociables divisés par le nombre initial de Services distincts inclus dans l'offre, multipliés par le nombre de Services restants dans l'offre. Disponibilité du service 
Symantec devra assurer une disponibilité de 99,99% pour le Service. Si la disponibilité pour un mois complet tombe en dessous de 99,99%, le Client est en droit d'exiger, sous réserve des dispositions de la clause ci‐dessous, un Crédit de service conformément au tableau ci‐dessous: PROPRIETE DE SYMANTEC ‐ UTILISATION SOUMISE A AUTORISATION Copyright © 2014 Symantec Corporation. Tous droits réservés. Symantec, le logo Symantec et les autres marques commerciales figurant dans la liste des marques commerciales de Symantec référencées ou affichées dans ce document sont des marques commerciales ou déposées de Symantec Corporation ou de ses filiales aux Etats‐Unis et dans d'autres pays. Les autres noms peuvent être des marques commerciales de leurs détenteurs respectifs. Le contenu du présent document est exclusivement destiné aux clients et partenaires existants ou potentiels de Symantec, à la seule fin d'utiliser et/ou d'acquérir le Service décrit dans ce document. Symantec Enterprise Vault.cloud Description du Service Avril 2014 Disponibilité 
Crédit en % des Frais mensuels
< 99,99% mais ≥ 99,9% 5% des Frais mensuels < 99,9% mais ≥ 98% 10% des Frais mensuels < 98% mais ≥ 95% 15% des Frais mensuels < 95% mais ≥ 89,9% 25% des Frais mensuels < 89,9% 2,5% des Frais mensuels par tranche de 1% de perte de disponibilité, avec un maximum de 100% des Frais mensuels Les Demandes de crédit doivent inclure les dates et heures d'indisponibilité. Symantec compare les informations fournies par le Client avec ses propres données de surveillance de la disponibilité. En réponse à une Demande de crédit, un Crédit de service est émis si l'indisponibilité correspond aux critères indiqués dans le tableau de la clause ci‐dessus. Le Crédit de service décrit dans la présente clause constitue le seul et unique recours du Client en cas d'indisponibilité. Les calculs de disponibilité ne tiennent pas compte des temps d'indisponibilité dans le cadre d'une Maintenance planifiée ou d'une Maintenance d'urgence. PROPRIETE DE SYMANTEC ‐ UTILISATION SOUMISE A AUTORISATION Copyright © 2014 Symantec Corporation. Tous droits réservés. Symantec, le logo Symantec et les autres marques commerciales figurant dans la liste des marques commerciales de Symantec référencées ou affichées dans ce document sont des marques commerciales ou déposées de Symantec Corporation ou de ses filiales aux Etats‐Unis et dans d'autres pays. Les autres noms peuvent être des marques commerciales de leurs détenteurs respectifs. Le contenu du présent document est exclusivement destiné aux clients et partenaires existants ou potentiels de Symantec, à la seule fin d'utiliser et/ou d'acquérir le Service décrit dans ce document. Symantec Enterprise Vault.cloud Description du Service Avril 2014 DEFINITIONS Sauf indication contraire figurant dans le Contrat ou dans la Description de Service, les termes commençant par une majuscule dans la présente Description de Service auront la signification qui leur est donnée ci‐après: "Administrateur": désigne un Utilisateur autorisé à gérer le Service pour le compte du Client. Les Administrateurs peuvent avoir la capacité permettant de gérer le Service en totalité ou en partie selon les indications du Client. “Demande de crédit": désigne la notification que le Client doit envoyer à Symantec par Courrier électronique à l'adresse [email protected], avec l'objet "Demande de crédit" (sauf indication contraire de la part de Symantec). “Courrier électronique, Message électronique ou Messagerie électronique": correspond à tout message SMTP entrant ou sortant qui transite par un Service. “Contrat de licence utilisateur final (CLUF)" : fait référence aux conditions générales qui accompagnent le Logiciel (défini ci‐
dessous). "Infrastructure": désigne la technologie et la propriété intellectuelle de Symantec ou du concédant utilisées pour fournir les Services. "Frais mensuels": désigne les frais mensuels pour le ou les Services concernés tels que définis dans le Contrat. “Offre groupée de services indissociables": correspond à une offre groupée de Services définis dans le document "Non‐
Severable Service Bundle and Legacy Name Charts" disponible sur www.symanteccloud.com/documents.aspx ou toute adresse URL lui succédant. "Crédit de service": correspond à la somme qui sera créditée sur la prochaine facture du Client après l'envoi d'une Demande de crédit et la validation par Symantec d'un crédit en faveur du Client. “Logiciel de service": désigne un Logiciel (défini ci‐dessous), éventuellement requis par un Service et que le Client doit installer sur chaque ordinateur afin de bénéficier du Service. Le Logiciel de service comprend le Logiciel et la documentation associée susceptibles d'être fournis séparément par Symantec dans le cadre du Service. ““Logiciel": désigne chaque programme logiciel de Symantec et du concédant, sous forme de code objet, concédé sous licence au Client par Symantec et régi par les conditions du CLUF qui l'accompagne ou par les conditions du présent Contrat, selon le cas, y compris mais sans s'y limiter les nouvelles versions ou mises à jour fournies au titre des présentes. "Document d'abonnement" désigne un ou plusieurs des documents applicables suivants qui précisent les droits et obligations du Client par rapport au Service: un certificat Symantec ou un document similaire émis par Symantec, ou encore un accord écrit conclu entre le Client et Symantec accompagnant, précédant ou suivant le Service. "Utilisateur": désigne un individu et/ou un périphérique autorisé à utiliser et/ou à profiter de l'utilisation du Service, ou qui utilise en fait une partie du Service, y compris toutes les boîtes aux lettres qui envoient et/ou reçoivent des Courriers électroniques. PROPRIETE DE SYMANTEC ‐ UTILISATION SOUMISE A AUTORISATION Copyright © 2014 Symantec Corporation. Tous droits réservés. Symantec, le logo Symantec et les autres marques commerciales figurant dans la liste des marques commerciales de Symantec référencées ou affichées dans ce document sont des marques commerciales ou déposées de Symantec Corporation ou de ses filiales aux Etats‐Unis et dans d'autres pays. Les autres noms peuvent être des marques commerciales de leurs détenteurs respectifs. Le contenu du présent document est exclusivement destiné aux clients et partenaires existants ou potentiels de Symantec, à la seule fin d'utiliser et/ou d'acquérir le Service décrit dans ce document.