Consultez le compte administratif de la Ville - Ville de Saint

Transcription

REPUBLIQUE FRANCAISE
(1)
VILLE DE SAINT-BRIEUC
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE
(2)
Numéro SIRET :
POSTE COMPTABLE :
M14
Compte Administratif
(2)
voté par nature
BUDGET (3)
Budget Principal
ANNEE
2014
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l'établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte etc …).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
Page 1
SOMMAIRE
pages
I Informations générales (5)
A - Informations statistiques, fiscales et financières
B - Modalités de vote du budget
II Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1 - Balance générale du budget - Dépenses
B2 - Balance générale du budget - Recettes
III Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV - Annexes (6)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1)
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N
A2.8 - Etat de la dette - Dettes pour financer l'emprunt d'un autre organisme
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes
A3 - Méthode utilisée pour les amortissements
A4 - Etat des provisions
A5 - Etalement des provisions
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
A7.1.1 - Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonct. (2)
A7.1.2 - Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Invest. (2)
A7.2.1 - Etat des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3)
A7.2.2 - Etat des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3)
A7.3.1 - Etat de la répartition de la TEOM - Fonc. (4)
A7.3.2 - Etat de la répartition de la TEOM - Invest. (4)
A8 - Etat des charges transférées
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers
A10.1 - Variation des patrimoines (article R.2313-3 du CGCT) - Entrées
A10.2 - Variation des patrimoines (article R.2313-3 du CGCT) - Sorties
A10.3 - Opérations liées aux cessions
A10.4 - Variation des patrimoines (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées
A10.5 - Variation des patrimoines (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties
A11 - Etat des travaux en régie
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement
B1.2 Calcul du ratio d'endettement
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé
B1.5 - Etat des autres engagements donnés
B1.6 - Etat des engagements reçus
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel
C1.2 - Actions de formation des élus
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhèrent la commune ou l'établissement
C3.2 - Liste des établissements publics créés
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes
C3.6 - Identification des flux croisés
D - Décisions en matière des taux de contributions directes - Arrêté et signatures
D1 - Décisions en matière de taux de contributions directes
D2 - Arrêté et signatures
Jointes
Sans objet
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants
et plus (art. R5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Elle n'a cependant pas à être produite par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe.
Les autres communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et d'assainissement
sous forme de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cf article R. 2313-3 du CGCT.
Page 2
(4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des
déchets ménagers.
(5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier "informations générales" annexé à l'arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et
Page 3
CA
2014
Code INSEE
l 2l 2l 2l 7l 8l l l l l l I Commune __________________________
VILLE DE SAINT-BRIEUC
Budget Principal
I - INFORMATIONS GENERALES
I
A
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
Informations statistiques
Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE)
48 202
Nombre de résidences secondaires (article R 2313-1 in fine)
549,00
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
SBABA
……………………………………
……………………………………
Potentiel fiscal et financier (1)
Fiscal
Financier
26 880 913
Valeurs par hab.
Moyennes nationales du potentiel
(population DGF)
financier par habitant de la strate
49 422 751
1 012,62
1 321,76
Valeurs
communales
Informations financières - ratios (2)
Moyennes nationales de la
strate (3)
1
Dépenses réelles de fonctionnement/population
2
Produit des impositions directes/population
3
Recettes réelles de fonctionnement/population
4
Dépenses d'équipement brut/population
430,44
334,00
5
Encours de dette/population
607,51
1 063,00
6
DGF/population
7
Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2)
8
Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal (2)
1 352,62
1 240,00
612,88
585,00
1 421,75
1 478,00
278,10
286,00
66,62%
55,50%
1,10
NC
97,17%
90,90%
10 Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2)
30,28%
22,60%
11 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2)
42,73%
71,90%
8 bis Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal élargi (2) (4)
9
Dépenses de fonct. et remb. de la dette en capital/recettes réelles de fonct. (2)
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de
répartition de la DGF de l'exercie N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que
EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus. Les ratios 7 à 11 sont obligatoires pour les
communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant
au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf articles L 2313-1, L2313-2, R 2313-1, R2313-2 et R 5211-15 du CGCT).
Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d'une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des
EPCI, il conviendra d'appliquer les ratios prévus respectivement par les articles R 2313-7, R 5211-15 et R 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d'indiquer les moyennes de la catégorie de l'organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d'agglomération …)
et les sources d'où sont tirées les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de
la comptabilité publique). Il s'agit des moyennes de la dernière année connue.
(4) Le CMPF élargi est applicable aux communes appartenant à un EPCI à fiscalité propre.
Page 3
I - INFORMATIONS GENERALES
I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
B
POUR MEMOIRE (1)
I - L' Assemblée délibérante a voté le présent budget :
- au niveau du chapitre
pour la section de fonctionnement (2),
- au niveau du chapitre
pour la section d'investissement (2).
- avec ou sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III B 3 (3),
- avec ou sans vote formel sur chacun des chapitres (4).
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements
d'article à article est la suivante :
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre,
et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement".
III - Les provisions sont : (5)
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section
d'investissement)
- budgétaires (délibération n° ……………..du …………).
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget
(2) A compléter par "du chapitre" ou "de l'article".
(3) Indiquer "avec" ou "sans" les chapitres opérations d'équipement.
(4) Indiquer "avec" ou "sans" vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement)
- budgétaires (délibération n° ……………..du …………).
Page 4
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
A1
VUE D'ENSEMBLE
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES
REALISATIONS
DE L'EXERCICE (mandats
et titres)
RECETTES
Section de fonctionnement
A
71 324 391,15
G
72 250 335,53
Section d'investissement
B
25 901 857,59
H
32 167 135,50
+
REPORTS
Reports en section de
fonctionnement (002)
C
DE L'EXERCICE N1
Reports en section
d'investissement (001)
D
+
I
15 489 792,49
4 865 116,19
J
(si déficit)
(si excédent)
=
TOTAL (réalisations + reports)
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1(1)
RESULTAT
CUMULE
= A+B+C+D
=
112 716 041,23
=G+H+I
+J
109 282 587,22
E
F
9 519 263,74
L
18 832 538,63
=E+F
9 519 263,74
=K+L
18 832 538,63
71 324 391,15
=G+I+K
77 115 451,72
50 910 913,82
=H+J+
L
50 999 674,13
122 235 304,97
=G+H+I
+J+K+L
128 115 125,85
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1
TOTAL CUMULE
K
=A+C+E
=B+D+F
=A+B+C+D+E+F
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap.
Libellé
/art
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
E
K
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
F
9 519 263,74 L
024
13
16
20
204
21
23
4541
4542
458
4581
Dépenses engagées non
mandatées
Produit cession des immobilisations
Subventions d'investissement recues
Emprunts et dettes assimilees
Immobilisations incorporelles
Subventions equipement versees
Immobilisations corporelles
Immobilisations en cours
Trx d'office pour compte de tiers dep
Trx d'office pour compte de tiers rec
Operations sous mandat
Operations sous mandat depenses
Titres restant à émettre
18 832 538,63
1 449 000,00
2 727 780,04
14 513 058,59
453 771,87
891 618,02
892 865,28
6 944 741,31
129 755,83
142 700,00
160 000,00
46 511,43
Page 5
Chap.
/art
Libellé
Dépenses engagées non
mandatées
Titres restant à émettre
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles
qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non
rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice
précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre
au 31/12 de l'exercice précédent (R2311-11 du CGCT).
Page 6
II
A2
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Mandats émis
Charges rattachées
Restes à réaliser au
31/12
Crédits annulés
011
Charges à caractère général
12 713 662,00
11 781 035,53
932 626,47
012
Charges de personnel et frais assimilés
44 914 100,00
44 906 201,76
7 898,24
014
Atténuations de produits
62 401,00
61 901,00
500,00
65
Autres charges de gestion courante
9 658 472,00
9 424 926,57
233 545,43
656
Frais de fonct. Des groupes d'élus
67 348 635,00
66 174 064,86
510 000,00
370 765,40
1 070 470,00
933 951,89
70 000,00
70 000,00
Total des dépenses de gestion courante
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
68
Dotations aux provisions (1)
022
Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles de fonctionnement
1 174 570,14
126 707,81
12 526,79
136 518,11
827 147,00
69 826 252,00
67 548 782,15
68 923 499,44
126 707,81
253 415,62
1 323 615,04
1 472 659,94
023
Virement à la section d'investissement (2)
2 453 571,19
042
Opé. d'ordre de transferts entre sections (2)
2 452 306,00
3 648 901,19
24 694,30
043
Opé. d'ordre à l 'intérieur de la sect. fonct.(2)
4 905 877,19
3 648 901,19
24 694,30
74 732 129,19
71 197 683,34
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
TOTAL
126 707,81
1 348 309,34
Pour information (3)
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Produits rattachés
31/12
Crédits annulés
593 484,00
587 650,67
5 833,33
4 973 097,00
5 478 867,15
-505 770,15
Impôts et taxes
39 678 774,00
39 663 705,78
15 068,22
Dotations et participations
22 251 691,00
22 772 935,72
-521 244,72
013
Atténuation de charges
70
Produits des services, du domaine et ventes.
73
74
75
Autres produits de gestion courante
Total des recettes de gestion courante
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
78
Reprises sur provisions (1)
485 821,00
552 414,06
-66 593,06
67 982 867,00
69 055 573,38
-1 072 706,38
100,00
783,14
-683,14
136 561,00
1 494 391,23
-1 357 830,23
68 119 528,00
70 550 747,75
-2 431 219,75
1 747 485,00
1 699 587,78
135 374,71
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
1 747 485,00
1 699 587,78
135 374,71
TOTAL
69 867 013,00
72 250 335,53
-2 295 845,04
Total des recettes réelles de fonctionnement
042
043
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct. (2)
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
4 865 116,19
(1) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
Page 7
II
A3
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap
010
20
204
21
22
23
Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Stocks (3)
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
Subventions d'équipement versées
Immobilisations reçues en affectation (4)
Total des opérations d'équipement
Total des dépenses d'équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectation … (5)
26 Particip., créances rattachées à des particip.
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses financières
Mandats émis
233 979,89
1 773 154,76
4 479 942,54
453 771,87
891 618,02
892 865,28
219 348,05
60 285,60
169 319,29
20 383 958,01
12 660 475,53
6 944 741,31
778 741,17
29 558 243,31
19 147 552,72
9 182 996,48
1 227 694,11
1 653 578,00
1 651 574,43
2 003,57
13 000,00
7 833,00
5 167,00
1 666 578,00
974 926,88
32 199 748,19
Opérations patrimoniales (1)
1 747 485,00
2 841 386,05
Total des dépenses d'ordre d'investissement
4 588 871,05
4 540 831,82
TOTAL
36 788 619,24
25 901 857,59
Total des opé. Pour compte de tiers (6)
Total des dépenses réelles d'investissement
040
041
Crédits annulés
907 099,81
2 725 058,38
5 542 127,11
1 659 407,43
554 065,62
21 361 025,77
22 140 751,60
1 699 587,78
2 841 244,04
45..1
Restes à réaliser
au 31/12
336 267,26
9 519 263,74
18 975 238,63
7 170,57
84 594,00
1 319 458,68
-1 620 891,74
135 374,71
142,01
135 516,72
9 519 263,74
1 454 975,40
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
15 489 792,49
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap
010
13
16
20
204
21
22
23
Libellé
Stocks (3)
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
Immobilisatons en cours
Total des recettes d'équipement
10
1068
138
165
18
26
27
024
Dot.,fonds divers et réserves (hors 1068)
Excédents de fonct. capitalisés (7)
Autres sub. d' invest. non transférables
Dépôts et cautionnements reçus
Compte de liaison : affectation à …
Particip., créances rattachées à des particip.
Autres immobilisations financières
Produits des cessions
Total des recettes financières
45..2
Total des opé. pour le compte de tiers (6)
Total des recettes réelles d'investissement
021
040
041
Virement de la section de fonctionnement (1)
Total des recettes d'ordre d'investissement
TOTAL
Titres émis
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
7 784 563,90
25 163 634,59
4 662 651,22
10 650 575,32
2 727 780,04
14 513 058,59
394 132,64
0,68
32 948 198,49
1 500 000,00
2,40
15 313 228,94
2 473 521,11
17 240 838,63
-2,40
394 130,92
-973 521,11
2 000,00
2 000,00
2
3
1
37
16 000,00
110 000,00
628 000,00
039 950,00
616 148,49
70 000,00
2 543 521,11
905 240,22
18 761 990,27
2
2
2
7
453 571,19
452 306,00
841 386,05
747 263,24
3 648 901,19
2 841 244,04
6 490 145,23
45 363 411,73
25 252 135,50
-54 000,00
1 449 000,00
1 449 000,00
142 700,00
18 832 538,63
-1 025 521,11
-7 990,22
-639 380,41
24 694,30
142,01
24 836,31
18 832 538,63
-614 544,10
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté)
(3) A servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode de l'inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagement
(lotissement, ZAC …) par ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de
de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
5) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou
qu'il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
Page 8
II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B1
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations réelles Opérations d'ordre
(1)
(2)
TOTAL
011
11 781 035,53
11 781 035,53
012
44 906 201,76
44 906 201,76
014
Atténuation de produits
61 901,00
61 901,00
60
Achats et variations de stocks (3)
65
9 424 926,57
9 424 926,57
656
Frais de fonctionnement des groupes d'élus (4)
66
497 473,21
67
933 951,89
1 273 595,42
2 207 547,31
68
Dotation aux amortissements et provisions
70 000,00
2 375 305,77
2 445 305,77
71
Production stockée (ou déstockage) (3)
67 675 489,96
3 648 901,19
71 324 391,15
Dépenses de fonctionnement - Total
497 473,21
Pour information
INVESTISSEMENT
10
Dotations, fonds divers et réserves
13
15
Provisions pour risques et charges (5)
16
Remboursement d'emprunt (sauf 1688 non budgétaire)
18
Compte de liaison : affectation (8)
19
20
Différences sur réalisations d'immobilisations
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6)
(1)
(2)
11 884,27
1 651 574,43
TOTAL
11 884,27
1 651 574,43
Total des opérations d'équipement
87 477,49
87 477,49
233 979,89
233 979,89
204
Subventions d'équipements versés
1 773 154,76
229 350,99
2 002 505,75
21
Immobilisations corporelles (6)
4 479 942,54
57 790,00
4 537 732,54
22
Immobilisations reçues en affectation (6) (9)
23
Immobilisations en cours (6)
12 660 475,53
4 154 329,07
16 814 804,60
26
Participations et créances rattachées à des participations
27
28
Amortissements des immobilisations (reprises)
29
Provisions pour dépréciations des immobilisations (5)
39
Provisions pour dépréciations des stocks et en-cours (5)
45..1 Total des opérations pour compte de tiers (7)
481
Charges à répartir sur plusieurs exercices
49
Provisions pour dépréciations des comptes de tiers (5)
59
Provisions pour dépréciations des comptes financiers (5)
3…
Stocks
Dépenses d'investissement - Total
7 833,00
7 833,00
554 065,62
554 065,62
21 361 025,77
4 540 831,82
25 901 857,59
Pour information
15 489 792,49
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d'agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres "opérations d'équipement"
(7) Seul le total des opérations par compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV-A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé
qu'elle ou qu'il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation.
En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B2
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT
(1)
(2)
TOTAL
587 650,67
587 650,67
5 478 867,15
5 478 867,15
013
60
Achats et variation des stocks (3)
70
Produits des services, du domaine et ventes diverses
71
Production stockée (ou déstockage)
72
Travaux en régie
73
Impôts et taxes
39 663 705,78
39 663 705,78
74
22 772 935,72
22 772 935,72
75
552 414,06
552 414,06
76
Produits financiers
783,14
783,14
77
78
Reprises sur amortissements et provisions
79
1 600 226,02
1 600 226,02
1 494 391,23
99 361,76
1 593 752,99
70 550 747,75
1 699 587,78
72 250 335,53
Transferts de charges
Recettes de fonctionnement - Total
Pour information
4 865 116,19
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT
10
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
(1)
(2)
2 473 521,11
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés
13
15
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
18
Compte de liaison : affectation
19
Différences sur réalisations d'immobilisation
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
204
Subventions d'équipements versées
21
Immobilisations corporelles (5)
22
23
Immobilisations en cours (5)
26
Participations et créances rattachées à des participations
27
28
Amortissements des immobilisations
29
Provisions pour dépréciation des immobilisations (4)
39
Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours (4)
4 662 651,22
Charges à répartir sur plusieurs exercices
49
Provisions pour dépréciation des comptes de tiers (4)
59
Provisions pour dépréciation des comptes financiers (4)
3…
6 915 000,00
6 915 000,00
110 095,93
4 772 747,15
10 650 575,32
169 447,32
169 447,32
1 281 193,16
1 281 193,16
2 554 103,05
2 554 105,45
70 000,00
70 000,00
2 368 933,45
905 240,22
45..2 Opérations pour compte de tiers (7)
481
2 473 521,11
10 650 575,32
2,40
TOTAL
2 368 933,45
905 240,22
6 372,32
6 372,32
13 405 145,23
32 167 135,50
Stocks
Recettes d'investissement - Total
18 761 990,27
Pour information
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres "opérations d'équipement"
(6) Seul le total des opérations par compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV-A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé
Page 10
qu'elle ou qu'il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation.
En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
Page 11
SECTION DE FONCTIONNEMENT
III - VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
A1
Chap/
Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR N-1)
Mandats émis
art (1)
Charges
rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
011
60611
Eau et assainissement
60612
Energie - electricite
60621
Combustibles
60622
Carburants
60623
Alimentation
60631
Fournitures d'entretien
60632
Fournitures de petit equipement
60633
60636
6064
6065
6067
Fournitures scolaires
6068
Autres matieres et fournitures
611
Contrats de prestations de services
70 842,00
61 101,18
9 740,82
6132
Locations immobilieres
503 653,00
482 007,49
21 645,51
6135
Locations mobilieres
125 872,00
134 532,74
-8 660,74
614
Charges locatives et de copropriete
119 053,00
102 847,07
16 205,93
61521
Terrains
1 000,00
183,36
816,64
61522
Bâtiments
134 243,00
104 394,94
29 848,06
61523
Voies et reseaux
17 660,00
23 425,66
-5 765,66
61551
Materiel roulant
127 597,00
109 083,13
18 513,87
61558
Autres biens mobiliers
102 618,00
57 869,29
44 748,71
6156
Maintenance
518 600,00
479 456,63
39 143,37
616
Primes d'assurances
402 112,00
397 292,96
4 819,04
617
Etudes et recherches
38 000,00
30 556,60
7 443,40
6182
Documentation generale et technique
64 877,00
64 661,55
215,45
6184
Versements a des organis. de formation
162 980,00
115 645,59
47 334,41
6185
Frais de colloques et seminaires
2 000,00
1 433,00
567,00
6225
Indemn. au comptable et aux regisseurs
9 100,00
8 483,25
616,75
6226
Honoraires
15 463,00
17 463,93
-2 000,93
6227
Frais d'actes et de contentieux
103 000,00
87 664,08
15 335,92
6228
Divers
17 000,00
16 720,00
280,00
6231
Annonces et insertions
74 022,00
41 920,88
32 101,12
6232
Fetes et ceremonies
83 967,00
178 990,47
-95 023,47
6237
Publications
17 000,00
14 776,72
2 223,28
6238
Divers
28 502,00
18 730,03
9 771,97
6241
Transports de biens
970,00
150,14
819,86
6247
Transports collectifs
120 435,00
74 484,80
45 950,20
6251
Voyages et deplacements
21 000,00
31 541,59
-10 541,59
6255
Frais de demenagement
6256
Missions
6261
12 713 662,00
11 781 035,53
932 626,47
310 920,00
310 293,68
626,32
2 321 886,00
2 000 843,81
321 042,19
107 416,00
50 331,77
57 084,23
436 050,00
413 404,92
22 645,08
1 274 693,00
1 253 501,83
21 191,17
156 247,00
147 605,05
8 641,95
96 329,00
85 155,54
11 173,46
Fournitures de voirie
546 436,00
503 073,09
43 362,91
Vetements de travail
87 942,00
86 667,69
1 274,31
Fournitures administratives
120 422,00
110 460,46
9 961,54
Livres, disques, cassettes
162 188,00
164 781,08
-2 593,08
160 595,00
144 832,58
15 762,42
1 528 243,00
1 610 415,95
-82 172,95
6 000,00
8 298,50
-2 298,50
27 700,00
35 312,02
-7 612,02
Frais d'affranchissement
162 100,00
153 884,02
8 215,98
6262
Frais de telecommunication
200 000,00
151 436,31
48 563,69
627
Services bancaires et assimiles
22 123,00
17 959,61
4 163,39
6281
Concours divers (cotisations...)
63 464,00
62 844,21
619,79
Page 12
III
A1
Chap/
Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR N-1)
Mandats émis
art (1)
Charges
rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
6283
Frais de nettoyage des locaux
30 180,00
29 814,79
365,21
6284
Redevances pour services rendus
26 632,00
28 981,00
-2 349,00
6288
Autres
1 661 228,00
1 471 208,69
190 019,31
63512
Taxes foncieres
309 602,00
279 734,85
29 867,15
6354
Droits d'enregistrement et de timbre
6355
Taxes et impôts sur les vehicules
4 777,00
5 723,00
6358
Autres droits
012
6215
Personnel affecte par la coll. de ratt.
6216
Personnel affecte par le gfp
120 000,00
120 848,02
-848,02
6218
Autre personnel exterieur
3 526 500,00
3 535 282,75
-8 782,75
6331
Versements de transport
316 122,00
346 237,70
-30 115,70
6332
Cotisations versees au f.n.a.l.
109 152,00
110 130,49
-978,49
6336
Cotis. au centre nat. de gest. fonc. pub
64111
Remuneration principale titulaire
64112
Nbi, supp fam. et indemnite de residence
64116
Indemnites de preavis et de licenciement
64118
Autres indemnites
64131
Remuneration non titulaire
64162
Emplois d'avenir
200,00
200,00
10 500,00
3 000,00
3 000,00
44 914 100,00
44 906 201,76
7 898,24
49 500,00
80 469,39
-30 969,39
217 829,00
219 528,39
-1 699,39
20 631 455,00
20 496 841,23
134 613,77
616 551,00
625 718,75
-9 167,75
6 647,22
-6 647,22
5 971 139,00
6 230 021,34
-258 882,34
1 868 194,00
1 786 081,06
82 112,94
52 710,85
-52 710,85
129 880,00
31 617,49
98 262,51
15 300,00
20 846,01
-5 546,01
64168
Autres emplois d'insertion
6417
Remuneration des apprentis
6451
Cotisations a l'u.r.s.s.a.f.
4 027 254,00
4 011 280,21
15 973,79
6453
Cotisations aux caisses de retraite
6 831 024,00
6 659 795,06
171 228,94
6455
Cotisations pour assurance du personnel
55 000,00
50 511,37
4 488,63
6458
Cotisations aux autres organis. sociaux
50 000,00
8,75
49 991,25
6472
Prestations familiales directes
35 000,00
33 846,30
1 153,70
64731
Versees directement
70 000,00
45 101,89
24 898,11
6474
Versements aux autres oeuvres sociales
15 000,00
16 373,21
-1 373,21
6475
Medecine du travail, pharmacie
106 000,00
106 330,64
-330,64
6488
Autres charges
153 200,00
319 973,64
-166 773,64
014
Atténuation de produits
62 401,00
61 901,00
500,00
61 901,00
61 901,00
7391172Degrevement th sur logements vacants
73968
Autres reversements de fiscalite
65
651
Redevances pour conces., brevets, lic...
6531
Indemnites maire adjoints conseillers
6532
Frais de mission
6533
Cotisations de retraite
6535
Formation
6541
6542
500,00
500,00
9 658 472,00
9 424 926,57
233 545,43
5 667,00
4 268,25
1 398,75
325 000,00
321 951,84
3 048,16
6 630,00
6 431,31
198,69
33 000,00
30 624,47
2 375,53
4 500,00
9 146,00
-4 646,00
Creances admises en non valeurs
15 100,00
43 181,83
-28 081,83
Creances eteintes
38 600,00
10 323,93
28 276,07
5 000,00
4 024,90
975,10
657341 Subvention communes membres du gfp
Page 13
III
A1
Chap/
Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR N-1)
Mandats émis
Charges
rattachées
art (1)
657358 Subventions autres groupements
657361 Subvention caisse des ecoles
657362 Subvention ccas
65738
Autres organismes
6574
Subventions de fonct.- pers. droit prive
656
Frais de fonctionnement des groupes d'élus
7 125,00
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
7 125,00
132 280,00
132 280,00
3 260 940,00
3 260 940,00
60 920,00
57 769,95
3 150,05
5 763 710,00
5 543 984,09
219 725,91
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES
(a) = (011+012+014+65+656)
67 348 635,00
66 174 064,86
1 174 570,14
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
Page 14
III
A1
Chap/
Libellé (1)
(BP+DM+
RAR N-1)
art (1)
66
Crédits ouverts
Charges financières (b)
66111 Interets regles a echeance
66112 Interets rattachement des icne
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
126 707,81
Crédits
annulés
510 000,00
370 765,40
505 000,00
404 744,10
12 526,79
5 000,00
-33 978,70
1 070 470,00
933 951,89
136 518,11
1 000,00
3 827,70
-2 827,70
100 255,90
126 707,81
-87 729,11
67
Charges exceptionnelles (c)
6711
Interets moratoires et penal. de marches
6712
Amendes fiscales et penales
6714
Bourses et prix
3 170,00
3 153,70
16,30
6718
Autres charges excep. sur ope. de gest.
9 000,00
445,74
8 554,26
673
Titres annules (exercices anterieurs)
61 000,00
30 524,75
30 475,25
100 000,00
67441 Subv au budget annexe parkings
300,00
300,00
900 000,00
800 000,00
678
Autres charges exceptionnelles
96 000,00
96 000,00
68
Dotations aux provisions (d) (3)
70 000,00
70 000,00
6817
Dotat. aux prov. deprec. actifs circul.
70 000,00
70 000,00
022
Dépenses imprévues (e)
TOTAL DES DEPENSES REELLES =
a+b+c+d+e
827 147,00
69 826 252,00
023
Virement à la section d'investissement
2 453 571,19
042
Opérations d'ordre de transfert entre sections
(4), (5), (6)
2 452 306,00
673
675
Valeurs comptables des immobil. cedees
676
Diff. sur real. (pos.) transf. en inv.
678
6811
Dotat. aux amort. immos incorp. et corp.
6812
Dotat. aux amort. charges fonc. a repar.
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT
DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
043
67 548 782,15
126 707,81
1 323 615,04
3 648 901,19
24 694,30
52 306,00
52 306,00
1 051 842,17
169 447,32
52 305,93
-52 305,93
2 368 933,45
31 066,55
6 372,32
-6 372,32
4 905 877,19
3 648 901,19
24 694,30
4 905 877,19
3 648 901,19
24 694,30
74 732 129,19
71 197 683,34
2 400 000,00
Opé; d'ordre à l'intérieur de la section de fonct.
(7)
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles
et d'ordre)
126 707,81
1 348 309,34
Pour information
Détail du calcul des ICNE au compte 66112(2)
Montant des ICNE de l'exercice
126 707,81
Montant des ICNE de l'exercice N-1
-33 978,70
= Différence ICNE N - ICNE N-1
92 729,11
(2) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant de compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040.
Page 15
Chap/
art (1)
III
A1
Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR N-1)
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
(5)Dont 675 et 676
(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
Page 16
Crédits
annulés
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
A2
Chap/
Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits
Produits
rattachés
annulés
Titres émis
art (1)
Restes à
réaliser au
31/12
013
Atténuation des charges
593 484,00
587 650,67
5 833,33
6419
Remboursements sur remun. du personnel
548 784,00
521 130,36
27 653,64
6459
Rembours. sur charges de s. s. et prev.
44 700,00
66 520,31
-21 820,31
70
Produits des services, du domaine et ventes …
4 973 097,00
5 478 867,15
-505 770,15
7023
Menus produits forestiers
15 895,00
5 753,00
10 142,00
70311
Concessions dans les cimetieres
82 000,00
90 225,61
-8 225,61
70312
Redevances funeraires
3 300,00
10 409,14
-7 109,14
70321
Droits de station. & locat. - voie publ.
10 300,00
7 995,20
2 304,80
70323
Redevances d'occup. dom. publ. communal
195 000,00
240 048,46
-45 048,46
191 198,35
-37 548,35
70388
Autres redevances et recettes diverses
704
Travaux
70613
Abonn. ou redev. pour enlev. dechets ind
70631
Redev. et droits des services - sportif
7064
Taxes de desinfection
7066
Redev. et droits des services - social
7067
Redev. et droits des services- peri-sco.
70688
Autres prestations de services
7078
Vente marchandises
7083
Locations diverses
70841
Aux budgets annexes, ccas & cais. ecoles
70848
Aux autres organismes
70872
Par les budgets annexes
70873
2 404,00
153 650,00
2 404,00
500,00
644,22
-144,22
76 000,00
69 893,78
6 106,22
500,00
136,80
363,20
825 500,00
848 786,69
-23 286,69
1 524 050,00
1 577 072,02
-53 022,02
838 000,00
876 865,47
-38 865,47
370,00
-370,00
40 700,00
45 472,35
-4 772,35
362 700,00
478 025,39
-115 325,39
22 372,00
15 970,04
6 401,96
68 000,00
66 903,02
1 096,98
Par les ccas
298 000,00
322 489,47
-24 489,47
70874
Par les caisses des ecoles
106 717,00
264 968,86
-158 251,86
70876
Remboursement de frais par gfp
270 100,00
271 970,70
-1 870,70
70878
Par d'autres redevables
28 533,00
52 925,31
-24 392,31
7088
Autres produits d'activites annexes
48 876,00
40 743,27
8 132,73
73
Impôts et taxes
39 678 774,00
39 663 705,78
15 068,22
73111
Taxes foncieres et d'habitation
29 393 000,00
29 541 931,00
-148 931,00
7321
Attribution de compensation
6 436 000,00
6 436 053,96
-53,96
7322
Dotation de solidarite communautaire
390 000,00
390 000,00
7325
Fds de perequation ress interco et commu
476 174,00
476 174,00
7333
Taxes funeraires
7336
22 600,00
21 630,74
969,26
Droits de place
118 500,00
135 165,78
-16 665,78
7337
Droits de stationnement
870 000,00
786 686,84
83 313,16
7351
Taxe sur l'electricite
850 000,00
843 868,85
6 131,15
7368
Taxe locale sur la publicite exterieure
120 000,00
114 090,66
5 909,34
7381
Taxe addit. aux droits de mutation ...
1 000 000,00
910 391,95
89 608,05
7388
Autres taxes diverses
2 500,00
7 712,00
-5 212,00
74
22 251 691,00
22 772 935,72
-521 244,72
7411
Dotation forfaitaire
13 399 000,00
13 404 815,00
-5 815,00
74123
Dotat. de solidarite urbaine
1 560 000,00
1 580 249,00
-20 249,00
74127
Dotation nationale de perequation
1 172 000,00
1 156 311,00
15 689,00
745
Dotation speciale au titre instituteurs
5 000,00
2 808,00
2 192,00
746
Dotation generale de decentralisation
2 500,00
4 500,00
-2 000,00
672 766,00
731 075,11
-58 309,11
58 060,00
89 171,57
-31 111,57
74718
Participation etat autres
7472
Participation regions
7473
Subentions et participations du departem
250 470,00
249 970,49
499,51
74741
Subvention communes membres du gfp
27 495,00
29 151,10
-1 656,10
74748
Subvention autres communes
74751
Subvention gfp de rattachement
7478
Subventions et participations autres org
600,00
360,00
240,00
2 500,00
2 823,64
-323,64
3 020 300,00
3 457 505,81
-437 205,81
Page 17
Chap/
III
A2
Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Produits
rattachés
art (1)
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
748314 Dotation unique compensation specif tp
224 000,00
218 753,00
5 247,00
74834
Etat - compens.exon. des taxes foncieres
269 000,00
271 917,00
-2 917,00
74835
Etat - compens.exon. des taxes d'habita.
1 588 000,00
1 573 525,00
14 475,00
75
485 821,00
552 414,06
-66 593,06
752
Revenus des immeubles
463 321,00
529 927,77
-66 606,77
757
Redevances verses par fermiers & conc.
22 500,00
22 486,29
13,71
67 982 867,00
69 055 573,38
-1 072 706,38
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70+73+74+75+013
Page 18
III
A2
Chap/
Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Produits
rattachés
art (1)
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
76
Produits financiers (b)
100,00
783,14
-683,14
761
Produits de participations
100,00
783,14
-683,14
136 561,00
1 494 391,23
-1 357 830,23
150,00
401,55
-251,55
81 500,00
342 403,33
-260 903,33
77
Produits exceptionnels (c)
7714
Recouvr. creances admises en non valeur
7718
Autres produits exceptionnels
773
Mandats annules sur exercices anterieurs
775
Produits de cessions d'immobilisations
7788
Produits exceptionnels divers
78
Reprises sur provisions (d) (2)
TOTAL RECETTES REELLES = a+b+c+d
042
Opérations d'ordre de transfert entre sections (3), (4), (5)
722
776
Diff. sur real. (neg.) - compte resultat
777
Quote-part subv. inv. trans. cpte result
043
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct. (6)
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)
5 000,00
261,26
4 738,74
1 133 812,00
-1 133 812,00
49 911,00
17 513,09
32 397,91
68 119 528,00
70 550 747,75
-2 431 219,75
1 747 485,00
1 699 587,78
135 374,71
1 735 600,00
1 600 226,02
135 373,98
87 477,49
11 885,00
11 884,27
0,73
1 747 485,00
1 699 587,78
135 374,71
69 867 013,00
72 250 335,53
-2 295 845,04
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté N-1
4 865 116,19
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(2) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires;
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776
(5) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
SECTION D' INVESTISSEMENT
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
B1
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Chap/
art(1)
Mandats émis
Libellé (1)
010
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
Stocks
20
Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204)
907 099,81
233 979,89
453 771,87
202
Frais realisation doc urbanisme...
117 168,19
11 911,61
105 256,58
219 348,05
2031
Frais d'etudes
711 322,62
191 683,96
300 625,29
219 013,37
2051
Concessions et droits similaires
78 609,00
30 384,32
47 890,00
334,68
204
Subventions d'équipement versées (hors opérations)
2 725 058,38
1 773 154,76
891 618,02
60 285,60
22 231,00
35 463,00
489 039,85
-16 587,98
350 242,17
124 684,74
2041512 Batiments et installations
57 694,00
1 399 262,47
926 810,60
87 000,00
86 800,33
1 045 059,91
570 133,00
95 000,00
41 045,00
53 955,00
9 042,00
62 902,83
-53 860,83
204171
Biens mobiliers, materiel et etudes
204172
Batiments et installations
204182
Subv autres org publics batiment install
20421
Sub d'equip pers droit prive batiments
20422
204421
Subv equipement biens mobiliers
199,67
85 463,00
32 000,00
-85 463,00
30 105,00
1 895,00
5 542 127,11
4 479 942,54
892 865,28
169 319,29
300 390,65
101 417,77
111 177,95
87 794,93
63 605,81
1 139,33
60 210,13
2 256,35
293 000,00
292 600,18
399,82
1 680 000,00
1 669 435,75
10 564,25
21
Immobilisations corporelles (hors opérations)
2111
Terrains nus
2112
Terrains de voirie
2115
Terrains batis
21318
Autres bâtiments publics
2132
Immeubles de rapport
2 500,00
2 372,79
2138
Autres constructions
802 289,47
756 854,91
36 000,00
9 434,56
21571
Materiel roulant
639 578,28
473 713,84
121 227,00
44 637,44
21578
Autre materiel et outillage de voirie
53 509,00
26 004,57
27 000,00
504,43
2158
Autres materiel et outillage de voirie
304 498,95
294 188,89
14 865,90
-4 555,84
2182
Materiel de transport
419 643,05
225 672,72
193 970,33
2183
Materiel de bureau et informatique
286 274,22
259 890,45
44 468,43
2184
Mobilier
120 842,46
112 623,12
9 958,05
-1 738,71
2188
Autres immobilisations corporelles
575 995,22
264 028,22
273 987,49
37 979,51
22
Immobilisations reçues en affectation (hors opérations)
20 383 958,01
12 660 475,53
6 944 741,31
778 741,17
79 258,91
78 811,84
8 337 380,86
4 161 820,47
3 990 850,44
184 709,95
23
Immobilisations en cours (hors opération)
2312
Agencements et amenagt de terrains
2313
Constructions
2314
Constructions sur sol d'autrui
2315
Instal., materiel & outillage techniques
2316
Restau. des collections et oeuvres d'art
127,21
-18 084,66
447,07
1 742 178,23
1 668 428,61
515 162,74
-441 413,12
10 220 839,81
6 750 104,71
2 435 737,83
1 034 997,27
4 300,20
1 309,90
2 990,30
29 558 243,31
19 147 552,72
9 182 996,48
Opérations d'équipement n°… (2)
Total des dépenses d'équipement
10
13
1 227 694,11
16
Emprunts et dettes assimilées
1 653 578,00
1 651 574,43
2 003,57
1641
Emprunts en euros
1 392 414,00
1 092 897,28
299 516,72
16441
Emprunt option tirage tresorerie
296 278,43
-296 278,43
16449
Emprunt option tirage ligne tresorerie
259 164,00
259 163,32
165
Depôts et cautionnements recus
2 000,00
Page 20
0,68
2 000,00
SECTION D' INVESTISSEMENT
III
B1
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Chap/
art(1)
Mandats émis
Libellé (1)
16878
Dette autres organismes et particuliers
18
Compte de liaison : affectation à
26
Participations et créances rattachées à des particip.
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
3 235,40
-3 235,40
27
13 000,00
7 833,00
5 167,00
275
Depôts et cautionnements verses
13 000,00
7 833,00
5 167,00
020
1 666 578,00
1 659 407,43
7 170,57
2 549,83
Total des dépenses financières
45…1.. Opé. pour compte de tiers n°… (3)
4541
Trx d'office pour compte de tiers dep
132 305,66
458
206 000,00
160 000,00
46 000,00
4581
636 621,22
551 515,79
46 511,43
38 594,00
974 926,88
554 065,62
336 267,26
84 594,00
32 199 748,19
21 361 025,77
9 519 263,74
1 319 458,68
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers
TOTAL DES DEPENSES REELLES
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d'équipement.
(3) Voir annexe IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
Page 21
129 755,83
III
B1
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Chap/
art(1)
040
Mandats émis
Libellé (1)
Opérations d'ordre transfert entre sections (4)
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
1 747 485,00
1 699 587,78
47 897,22
11 885,00
11 884,27
0,73
13912 Subv equip regions
4 885,00
4 884,27
0,73
13918 Subv d'equip transferable autres
7 000,00
7 000,00
1 735 600,00
1 687 703,51
47 896,49
87 477,49
-87 477,49
19 334,52
180 665,48
Reprises sur autofinancement antérieur (5)
Charges transférées (6)
192
Plus ou moins values cessions immob
2312
200 000,00
2313
Constructions
600 000,00
491 101,82
108 898,18
2315
935 600,00
1 089 789,68
-154 189,68
041
2 841 386,05
2 841 244,04
142,01
461,00
460,84
0,16
228 896,00
228 890,15
5,85
204412 Subv en nature org pub bat & install
204422 Subv en nature pers prive bat & install
2111
Terrains nus
2112
Terrains de voirie
2315
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)
5 900,00
5 900,00
52 026,00
51 890,00
2 554 103,05
2 554 103,05
4 588 871,05
4 540 831,82
36 788 619,24
25 901 857,59
136,00
48 039,23
9 519 263,74
1 367 497,91
Pour information
15 489 792,49
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d'équipement.
(4) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 040 = RF 042.
(5) Les comptes 15,29, 39 et 49 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires;
(6) Dont 192
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RI 041.
Page 22
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
B2
Chap/a
rt(1)
Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR N-1)
Titres émis
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
010
Stocks
13
7 784 563,90
4 662 651,22
2 727 780,04
394 132,64
1311
Etat et etablissements nationaux
44 125,00
5 341,21
37 625,00
1 158,79
1312
Subv equip non transf regions
2 010,00
2 010,00
1318
Subv equip transf autres
1321
2 538 600,38
793 606,49
666 306,48
1 078 687,41
1322
1 621 820,52
1 820 505,17
447 395,51
-646 080,16
1323
Subv equip non transf departements
719 460,00
500 000,00
219 460,00
3 492,00
-3 492,00
13251
Subv equip n transf gfp de rattachement
1 804 825,00
709 802,80
1 156 700,00
1328
Subv equip n transf autres
323 723,00
120 514,55
200 293,05
1342
Amendes de police
730 000,00
707 379,00
16
Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
25 163 634,59
10 650 575,32
14 513 058,59
1641
Emprunts en euros
24 904 470,59
10 391 412,00
14 513 058,59
16449
259 164,00
259 163,32
0,68
20
204
21
22
Immobilisations reçues en affectation
23
2,40
-2,40
2315
2,40
-2,40
Total des recettes d'équipement
32 948 198,49
15 313 228,94
-61 677,80
2 915,40
22 621,00
17 240 838,63
0,68
394 130,92
10
1 500 000,00
2 473 521,11
-973 521,11
10222
F.c.t.v.a.
1 450 000,00
2 259 853,80
-809 853,80
10223
T.l.e.
50 000,00
213 667,31
-163 667,31
138
Autres subventions d'investis. non transférables
165
Dépôts et cautionnements reçus
2 000,00
2 000,00
165
2 000,00
2 000,00
18
Compte de liaison : affectation à
26
Participations et créances rattachées à des particip.
27
16 000,00
70 000,00
-54 000,00
274
Prets
14 000,00
70 000,00
-56 000,00
275
024
Produits des cessions d'immobilisation
2 110 000,00
1 449 000,00
024
Produits des cessions des immobilisation
2 110 000,00
1 449 000,00
2 000,00
2 000,00
III
B2
Chap/a
rt(1)
Libellé (1)
Total des recettes financières
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR N-1)
3 628 000,00
Titres émis
Restes à réaliser
au 31/12
2 543 521,11
1 449 000,00
Crédits annulés
-1 025 521,11
45…2.. Opé. pour compte de tiers n°… (2)
4542
Trx d'office pour compte de tiers rec
142 700,00
458
206 000,00
249 380,29
-43 380,29
4582
Operations sous mandat recettes
691 250,00
655 859,93
35 390,07
1 039 950,00
905 240,22
142 700,00
-7 990,22
37 616 148,49
18 761 990,27
18 832 538,63
-639 380,41
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers
TOTAL DES RECETTES REELLES
142 700,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement
(2) Voir annexe IV-A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
III
B2
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Chap /
art(1)
Titres émis
Libellé (1)
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
021
Virement de la section de fonctionnement
2 453 571,19
040
Opérations d'ordre de transfert entre sections (3) (4)
2 452 306,00
3 647 822,17
24 694,30
13918
Subv d'equip transferable autres
52 306,00
52 305,93
0,07
192
2112
Terrains de voirie
2113
Terrains amenages autres que voirie
2115
Terrains batis
252 066,71
2138
675 405,26
21571
Materiel roulant
2182
2802
Amortissement documents urbanisme
28031
Amortissement des frais d'etudes
169 447,32
34 637,83
3 918,86
55 823,91
28 910,58
2804132 Amort subv equip versee depart install
28041511 Amort gfp rattachement mobilier
112 000,00
116 060,08
-4 060,08
85 000,00
114 604,75
-29 604,75
24 000,00
23 380,00
620,00
1 500,00
5 324,00
-3 824,00
28041512 Amort gfp de rattachement install
500,00
2 323,54
-1 823,54
28041582 Amort autres groupements install
230 000,00
259 370,78
-29 370,78
2804171 Amort subv equip aut etab pub loc mob
2804172 Amort subv equip etab publics install
2804181 Amort subv equip aut org pub mob etudes
6 000,00
46 293,52
-40 293,52
245 000,00
211 503,59
33 496,41
1 000,00
900,00
100,00
3 820,40
-3 820,40
2804182 Amort subv equip aut org pub bat instal
280421
Amort subv equip versee prive mob
26 000,00
25 800,00
200,00
280422
Amort subv equip versee prive install
39 000,00
39 668,96
-668,96
2804412 Amort. subv equip orga. public install
98 000,00
103 516,32
-5 516,32
2804422 Amort subv equip nat org public install
2 000,00
1 680,00
320,00
85 000,00
49 590,00
35 410,00
28051
Amort concessions et droits similaires
28132
Amort immeubles de rapport
295 000,00
297 985,29
-2 985,29
281571
Amort materiel roulant
80 000,00
63 565,35
16 434,65
281578
Amort materiel et outillage de voirie
60 000,00
42 083,10
17 916,90
28158
Amort autres
155 000,00
191 219,99
-36 219,99
28182
270 000,00
236 177,03
33 822,97
28183
215 000,00
192 457,40
22 542,60
28184
Mobilier
145 000,00
81 469,50
63 530,50
28188
Autres
225 000,00
260 139,85
-35 139,85
4818
Charges à étaler
6 372,32
-6 372,32
4 905 877,19
3 647 822,17
24 694,30
2 841 386,05
2 841 244,04
142,01
51 890,00
51 890,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA
041
13241
Subv equip n transf commune membre gfp
1328
6 036,00
5 900,00
136,00
2113
3 191,00
3 185,24
5,76
0,25
2138
226 166,00
226 165,75
238
Avances et acomptes sur cdes immo. corp.
2 554 103,05
2 554 103,05
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
7 747 263,24
6 489 066,21
45 363 411,73
25 251 056,48
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE
L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre)
Pour information
Page 25
24 836,31
18 832 538,63
-614 544,10
Chap /
art(1)
III
B2
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Libellé (1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits annulés
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RI 040 = DF 042.
(4) Les comptes 15,29, 39 et 49 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires;
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RI 041.
Page 26
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATIONS D'EQUIPEMENT
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : (1)
LIBELLE :
POUR INFORMATION
Art.
(3)
Libellé (3)
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
A
DEPENSES
20
204
21
22
Immobilisations reçues en affect.
23
Eléments afférents à l'exercice
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à réaliser
au 31/12
C
TOTAL RECETTES AFFECTEES
13
16
20
204
21
22
Immobilisations reçues en affect.
23
Immobilisaitons en cours
Solde du financement (5)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice
C-A
En cumulé
D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération
(2) Indiquer si l'opération est présentée par vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan des comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice
Page 27
Crédits annulés
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATIONS D'EQUIPEMENT
(5) Indiquer le signe algébrique
Page 28
III
B3
Pour mémoire
Cumul des
réalisations (4)
B
Pour mémoire
Cumul des
réalisations (4)
D
Page 29
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A1
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
Libellé
Non
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
ventilables
Services
Sécurité et
Enseignement
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagement
Action
01
généraux
salubrité
jeunesse
sociales
et services
économique
des
publiques
et formation
et santé
TOTAL
urbains,
administations
environnement
(sauf 01)
FONCTIONNEMENT
REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser N-1)
Total des dépenses
4 308 800,15
19 237 629,28
1 506 227,69
10 475 442,21
6 386 593,06
5 884 839,60
5 698 913,44
4 335 949,20
Total des recettes
60 940 402,00
4 582 080,75
291 474,80
2 252 227,08
618 150,78
1 458 231,83
131 875,00
3 243 358,54
Solde de fonctionnement
56 631 601,85 -14 655 548,53
-1 214 752,89
-8 223 215,13
-5 768 442,28
-4 426 607,77
-5 567 038,44
-1 092 590,66
REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser N-1)
5 839,29 1 515 015,77
799 965,76 3 094 788,17
2 861,20
26 914,00
190 130,05
-190 130,05
12 765 441,30
534 425,17
71 324 391,15
3 357 789,60
239 861,34
77 115 451,72
-9 407 651,70
-294 563,83
5 791 060,57
###
470 466,51
###
362 617,45
2 213 473,05
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR fonctionnement
INVESTISSEMENT
Dépenses réelles
Opérations financières
1 848 305,77 3 359 729,64
1 848 305,77
2 549,83
3 357 179,81
Equipements municipaux (2)
5 839,29 1 515 015,77
Equipements non municipaux (c/204) (3)
757 748,76 3 094 788,17
2 861,20
26 914,00
42 217,00
Dépenses d'ordre
18 372 608,29
001 Solde d'exécution reporte N-1
15 489 792,49
Total dépenses
20 220 914,06
3 487 362,00
5 839,29
1 663 865,91
799 965,76
3 314 366,39
2 861,20
Total recettes
14 157 126,83
11 098 791,00
3 492,00
94 970,50
502 074,80
485 880,03
13 285,00
Solde d'investissement
-6 063 787,23
7 611 429,00
-2 347,29
-1 568 895,41
-297 890,96
-2 828 486,36
10 423,80
-26 914,00
196 511,43
2 194 177,80
1 193 633,10
1 040 436,74
1 806 880,69
12 222,81
3 017,46
Total RAR recettes
1 200 000,00
14 904 758,59
249 549,00
40 325,00
332 000,00
SOLDE RAR fonctionnement
1 003 488,57
12 710 580,79
-944 084,10
-1 000 111,74
-1 474 880,69
8 508 096,90
105 954,06
###
1 729 042,76
1 895,00
1 773 154,76
18 372 608,29
15 489 792,49
26 914,00
11 399 094,96
470 466,51
41 391 650,08
5 467 465,34
344 050,00
32 167 135,50
-5 931 629,62
-126 416,51
-9 224 514,58
RESTES A REALISER AU 31/12/N
Total RAR dépenses
-12 222,81
-3 017,46
3 017 933,91
54 449,80
9 519 263,74
2 075 906,04
30 000,00
18 832 538,63
-942 027,87
-24 449,80
9 313 274,89
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en
établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R.2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait
au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leur établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comportant le plus grand nombre
d'habitants (articles L.5211-36 a1 et R.5211-14 + L.5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale.
Page 30
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1)
(2)
Libellé
Non
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
ventilables
Services
Sécurité et
Enseignement
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagement
Action
01
généraux
salubrité
jeunesse
sociales
et services
économique
des
publiques
et formation
et santé
TOTAL
urbains,
administations
environnement
(sauf 01)
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Réalisations (3)
4 308 800,15
19 237 629,28
1 506 227,69
10 475 442,21
6 386 593,06
5 884 839,60
5 698 913,44
4 335 949,20
190 130,05
12 765 441,30
534 425,17
71 324 391,15
4 308 800,15
19 237 629,28
1 506 227,69
10 475 442,21
6 386 593,06
5 884 839,60
5 698 913,44
4 335 949,20
190 130,05
12 765 441,30
534 425,17
71 324 391,15
121 283,94
6 239,37
310 293,68
1 255,37
24 613,55
150 290,86
625 354,90
11 927,50
2 000 843,81
3 307,82
30 033,36
60611
60612
60621
Combustibles
60622
Carburants
60623
Alimentation
87,74
1 198 224,03
1 230,98
45 905,80
1 008,32
7 044,96
60631
69 786,30
30 531,09
1 375,01
8 528,63
2 114,18
17 145,55
18 124,29
60632
17 790,68
10 591,87
9 107,25
13 158,56
224,14
4 589,05
26 575,01
85 155,54
60633
5 338,98
497 734,11
503 073,09
94 393,88
50 589,24
5 036,32
25 531,45
266 972,60
429 765,29
147 914,14
342 749,60
16 990,59
412 982,97
3 118,98
60636
32 139,58
19 166,58
94 244,52
80,04
6065
3 566,67
6067
6068
611
6132
6135
61521
Terrains
61522
Bâtiments
61523
Voies et reseaux
61551
Materiel roulant
504 173,66
50 331,77
413 404,92
421,95
6064
614
7 219,48
5 877,51
1 302,51
9 090,72
6 151,12
1 253 501,83
2 582,41
25 303,45
81,59
147 605,05
295,65
86 667,69
812,47
110 460,46
164 781,08
161 214,41
13 251,53
116 349,42
14 873,16
202 058,21
57 080,91
315 501,31
160,00
5 923,58
144 832,58
13 610,00
8 204,89
56 571,18
25 430,66
421 053,36
7 090,24
1 610 415,95
603,00
57,48
1 265,44
482 007,49
61 110,47
24 782,39
397,19
134 532,74
61 101,18
61 101,18
479 921,57
16 158,49
257,40
25 903,22
102 847,07
102 847,07
183,36
183,36
11 178,15
19 303,90
14 431,37
21 023,25
1 452,34
7 969,52
1 176,96
27 859,45
23 425,66
23 425,66
109 083,13
109 083,13
61558
11 177,71
120,00
19 735,51
7 441,10
3 507,93
994,21
6156
Maintenance
350 041,59
11 524,38
53 781,60
9 677,35
45 523,66
1 586,95
616
Primes d'assurances
394 654,77
901,47
1 353,96
382,76
617
10 960,00
6182
61 688,54
6184
6185
6215
6216
6218
6225
6226
Honoraires
3 210,18
11 682,65
3 131,19
57 869,29
4 189,91
479 456,63
397 292,96
19 596,60
30 556,60
64 661,55
2 973,01
115 645,59
115 645,59
1 433,00
1 433,00
80 469,39
80 469,39
989 044,94
104 394,94
1 009 521,20
234 742,33
232 438,08
127 891,32
211 915,39
120 848,02
120 848,02
729 729,49
3 535 282,75
8 483,25
8 483,25
17 440,93
23,00
Page 31
17 463,93
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1
(2)
Libellé
Non
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
ventilables
Services
Sécurité et
Enseignement
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagement
Action
01
généraux
salubrité
jeunesse
sociales
et services
économique
des
publiques
et formation
et santé
TOTAL
urbains,
administations
environnement
(sauf 01)
87 664,08
87 664,08
6227
6228
Divers
6231
6232
Fetes et ceremonies
63 483,49
6237
Publications
14 776,72
6238
Divers
15 432,53
6241
Transports de biens
6247
6251
6255
6256
Missions
6261
153 884,02
6262
151 436,31
627
17 189,39
256,30
6281
62 204,21
71,00
6283
24 057,79
6284
6288
Autres
432 102,47
62 319,66
6331
102 434,48
11 018,43
6332
32 529,69
3 498,79
6336
64 690,93
6 996,96
33 333,52
63512
Taxes foncieres
6355
64111
64112
64116
64118
Autres indemnites
64131
64162
Emplois d'avenir
64168
6417
6451
1 151 102,15
119 301,48
578 586,65
413 597,20
167 407,03
179 578,08
533 956,21
829 687,22
38 064,19
4 011 280,21
6453
2 057 805,13
224 273,01
1 065 584,35
687 365,14
280 282,49
325 247,42
475 404,83
1 490 111,94
53 720,75
6 659 795,06
6455
6458
6472
16 720,00
16 720,00
39 243,85
2 677,03
7 236,66
31,99
102 657,42
541,70
2 755,80
41 920,88
178 990,47
5 580,91
14 776,72
18 730,03
150,14
150,14
35 649,00
354,00
3 220,60
35 005,70
74 484,80
255,50
31 541,59
31 541,59
8 298,50
8 298,50
30 783,47
35 312,02
4 528,55
153 884,02
151 436,31
390,09
69,00
123,83
17 959,61
500,00
62 844,21
29 814,79
5 757,00
28 981,00
122 949,84
203 840,57
153 233,75
34 745,58
18 435,71
52 493,85
35 743,30
14 145,98
16 236,38
16 672,39
11 352,21
4 546,58
5 158,40
22 702,02
9 005,83
10 316,27
22 961,94
28 981,00
350 658,13
92 922,98
1 471 208,69
36 165,18
74 892,46
3 107,64
346 237,70
11 481,47
23 905,16
985,80
110 130,49
47 549,05
1 971,87
219 528,39
279 734,85
279 734,85
4 777,00
4 777,00
6 306 425,97
680 894,38
3 331 884,45
2 142 787,31
808 353,50
1 023 408,79
1 359 276,56
4 679 048,40
164 761,87
20 496 841,23
201 166,94
35 111,17
92 317,67
51 352,39
25 009,79
32 186,58
50 040,41
136 946,36
1 587,44
625 718,75
6 647,22
2 142 488,11
243 941,59
916 067,66
496 746,73
235 397,42
325 012,03
388 997,80
1 426 351,20
55 018,80
6 230 021,34
242 411,36
8 524,13
31 595,48
165 541,46
276 259,48
9 035,57
926 987,20
104 596,80
21 129,58
1 786 081,06
6 647,22
22 961,89
14 612,71
38 098,14
52 710,85
2 754,04
5 901,56
31 617,49
11 739,04
20 846,01
9 106,97
50 511,37
50 511,37
8,75
8,75
33 846,30
33 846,30
Page 32
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1
(2)
Libellé
Non
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
ventilables
Services
Sécurité et
Enseignement
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagement
Action
01
généraux
salubrité
jeunesse
sociales
et services
économique
des
publiques
et formation
et santé
TOTAL
urbains,
administations
environnement
(sauf 01)
64731
Versees directement
45 101,25
6474
16 373,21
16 373,21
6475
106 330,64
106 330,64
6488
Autres charges
245 340,85
651
6531
6532
Frais de mission
6533
6535
Formation
9 146,00
9 146,00
6541
43 181,83
43 181,83
6542
Creances eteintes
10 323,93
321 951,84
321 951,84
6 431,31
6 431,31
30 624,47
30 624,47
10 323,93
4 024,90
4 024,90
132 280,00
132 280,00
26 754,86
65738
Autres organismes
6574
66111
Interets regles a echeance
66112
Interets rattachement des icne
6711
6714
Bourses et prix
719,70
6718
445,74
673
Subv au budget annexe parkings
676
Diff. sur real. (pos.) transf. en inv.
678
6811
Dotat. aux amort. immos incorp. et corp.
6812
Dotat. aux amort. charges fonc. a repar.
6817
Dotat. aux prov. deprec. actifs circul.
7391172 Degrevement th sur logements vacants
3 260 940,00
3 260 940,00
Valeurs comptables des immobil. cedees
4 268,25
529,87
3 251,34
675
319 973,64
74 632,79
487,04
67441
45 101,89
0,64
249 619,00
1 728,00
856 182,22
4 020,00
26 995,09
1 462 242,00
2 581 921,89
57 769,95
253 217,98
86 800,00
13 873,00
38 400,00
404 744,10
404 744,10
92 729,11
92 729,11
3 827,70
3 827,70
3 153,70
2 434,00
445,74
30 524,75
30 524,75
800 000,00
800 000,00
1 051 842,17
1 051 842,17
169 447,32
169 447,32
52 305,93
5 543 984,09
148 305,93
96 000,00
2 368 933,45
2 368 933,45
6 372,32
6 372,32
70 000,00
70 000,00
61 901,00
61 901,00
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES
Réalisations (3)
60 940 402,00
4 582 080,75
291 474,80
2 252 227,08
618 150,78
1 458 231,83
131 875,00
3 243 358,54
3 357 789,60
239 861,34
77 115 451,72
60 940 402,00
4 582 080,75
291 474,80
2 252 227,08
618 150,78
1 458 231,83
131 875,00
3 243 358,54
3 357 789,60
239 861,34
77 115 451,72
Page 33
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1
(2)
Libellé
Non
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
ventilables
Services
Sécurité et
Enseignement
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagement
Action
01
généraux
salubrité
jeunesse
sociales
et services
économique
des
publiques
et formation
et santé
TOTAL
urbains,
administations
environnement
(sauf 01)
4 865 116,19
4 865 116,19
002
Resultat de fonctionnement reporte
6419
6459
7023
70311
90 225,61
70312
10 409,14
70321
70323
509 206,60
11 923,76
521 130,36
66 520,31
66 520,31
5 753,00
5 753,00
90 225,61
10 409,14
1 102,96
855,00
163,98
6 892,24
7 995,20
240 048,46
240 048,46
190 179,37
191 198,35
704
Travaux
70613
70631
7064
7066
7067
70688
7078
Vente marchandises
7083
Locations diverses
70841
478 025,39
478 025,39
70848
15 970,04
15 970,04
70872
66 903,02
66 903,02
70873
Par les ccas
322 489,47
322 489,47
70874
70876
70878
40 094,31
7088
23 985,63
722
644,22
644,22
69 893,78
69 893,78
136,80
136,80
318 194,74
1 142 130,48
378 971,95
530 591,95
297 245,88
848 786,69
1 577 072,02
137 695,66
451 227,24
2 025,00
14 800,51
29 840,77
876 865,47
15 731,14
45 472,35
370,00
370,00
15 286,09
11 326,00
3 129,12
264 968,86
264 968,86
265 201,71
122 130,36
271 970,70
6 768,99
12 831,00
11 580,08
148 850,14
214 619,32
52 925,31
40 743,27
5 177,56
1 600 226,02
1 114 626,20
29 541 931,00
29 541 931,00
6 436 053,96
6 436 053,96
390 000,00
390 000,00
7325
Fds de perequation ress interco et commu
476 174,00
7333
Taxes funeraires
7336
Droits de place
7337
786 686,84
7351
843 868,85
843 868,85
7368
30 084,29
114 090,66
7381
Taxe addit. aux droits de mutation ...
73111
Taxes foncieres et d'habitation
7321
Attribution de compensation
7322
476 174,00
21 630,74
21 630,74
135 165,78
84 006,37
135 165,78
786 686,84
910 391,95
910 391,95
Page 34
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1
(2)
Libellé
Non
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
ventilables
Services
Sécurité et
Enseignement
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagement
Action
01
généraux
salubrité
jeunesse
sociales
et services
économique
des
publiques
et formation
et santé
TOTAL
urbains,
administations
environnement
(sauf 01)
7 712,00
7 712,00
13 404 815,00
13 404 815,00
1 580 249,00
1 580 249,00
1 156 311,00
1 156 311,00
Dotation speciale au titre instituteurs
2 808,00
2 808,00
746
4 500,00
74718
7472
10 500,00
15 464,51
63 207,06
7473
17 905,24
170 250,00
31 696,25
74741
74748
74751
7478
7388
7411
74123
74127
745
4 500,00
136 977,91
289 518,00
52 908,06
103 030,00
121 000,00
3 475,29
24 165,85
89 171,57
30 119,00
249 970,49
29 151,10
51 300,00
1 820,00
156 027,21
731 075,11
29 151,10
360,00
360,00
2 823,64
2 823,64
1 900,00
751 566,59
8 850,00
2 467 079,39
8 759,58
10 203,04
3 457 505,81
218 753,00
748314 Dotation unique compensation specif tp
218 753,00
74834
271 917,00
271 917,00
74835
Etat - compens.exon. des taxes d'habita.
1 573 525,00
1 573 525,00
752
757
761
7714
7718
773
775
776
87 477,49
777
Quote-part subv. inv. trans. cpte result
11 884,27
7788
451 653,99
9 054,09
69 219,69
529 927,77
22 486,29
22 486,29
783,14
783,14
401,55
401,55
249 041,01
195,00
4 006,69
89 160,63
342 403,33
300,00
1 133 812,00
261,26
261,26
1 133 512,00
87 477,49
11 884,27
17 513,09
17 513,09
SOLDE
56 631 601,85 -14 655 548,53
-1 214 752,89
-8 223 215,13
-5 768 442,28
Page 35
-4 426 607,77
-5 567 038,44
-1 092 590,66
-190 130,05
-9 407 651,70
-294 563,83
5 791 060,57
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1
(2)
Libellé
Non
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
ventilables
Services
Sécurité et
Enseignement
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagement
Action
01
généraux
salubrité
jeunesse
sociales
et services
économique
des
publiques
et formation
et santé
TOTAL
urbains,
administations
environnement
(sauf 01)
INVESTISSEMENT
20 417 425,49
5 681 539,80
5 839,29
2 857 499,01
1 840 402,50
5 121 247,08
15 084,01
29 931,46
14 417 028,87
524 916,31
50 910 913,82
Réalisations (3)
20 220 914,06
3 487 362,00
5 839,29
1 663 865,91
799 965,76
3 314 366,39
2 861,20
26 914,00
11 399 094,96
470 466,51
41 391 650,08
001
Resultat d'investissement reporte
15 489 792,49
15 489 792,49
13912
Subv equip regions
4 884,27
4 884,27
13918
7 000,00
7 000,00
1641
Emprunts en euros
1 092 897,28
1 092 897,28
16441
296 278,43
296 278,43
16449
259 163,32
259 163,32
16878
3 235,40
3 235,40
192
87 477,49
87 477,49
202
11 911,61
2031
Frais d'etudes
25 604,04
DEPENSES
11 911,61
5 131,81
132 292,91
28 655,20
191 683,96
3 067,00
923 743,60
204171 Biens mobiliers, materiel et etudes
204182 Subv autres org publics batiment install
20421
20422
204412 Subv en nature org pub bat & install
926 810,60
86 800,33
86 800,33
570 133,00
570 133,00
85 463,00
85 463,00
39 150,00
1 895,00
62 902,83
41 045,00
62 902,83
460,84
460,84
204421 Subv equipement biens mobiliers
204422 Subv en nature pers prive bat & install
2051
2111
Terrains nus
2112
Terrains de voirie
2115
Terrains batis
228 890,15
228 890,15
29 718,39
665,93
30 384,32
107 317,77
107 317,77
53 029,33
53 029,33
292 600,18
292 600,18
1 669 435,75
1 669 435,75
21318
2132
2138
21571
Materiel roulant
21578
2158
2182
225 672,72
2183
207 016,71
43 851,68
8 185,06
837,00
2184
Mobilier
33 027,49
28 254,56
17 553,53
8 144,87
4 845,00
400 000,00
27 902,53
1 397,20
2 372,79
2 372,79
352 009,91
756 854,91
473 713,84
473 713,84
26 004,57
26 004,57
264 889,16
294 188,89
225 672,72
Page 36
259 890,45
1 330,56
17 330,54
6 981,57
112 623,12
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1
(2)
Libellé
Non
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
ventilables
Services
Sécurité et
Enseignement
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagement
Action
01
généraux
salubrité
jeunesse
sociales
et services
économique
des
publiques
et formation
et santé
TOTAL
urbains,
administations
environnement
(sauf 01)
2188
2312
2313
Constructions
2314
2315
42 844,88
1 425 735,50
7 958,30
89 494,82
45415
Tx compte de tiers ville berno
45417
Tx cpte de tiers venelle st brieuc
1 436,27
45418
Tx cpte de tiers 13 cote vendel
1 113,56
45811
45812
Operation sous mandat depenses ppbe
45813
Op s mandat vefa cellule commerciale csl
024
10222
F.c.t.v.a.
10223
T.l.e.
1068
Excedents de fonctionnement capitalises
1311
1312
1318
1321
1322
1323
13241
13251
1328
1342
Amendes de police
13918
1641
Emprunts en euros
710 438,68
61 474,69
1 530,64
9 583,46
46 630,25
78 811,84
19 334,52
727 323,12
513 251,38
264 028,22
98 146,36
77 298,86
10 393 997,44
7 379 624,02
1 309,90
7 833,00
7 833,00
1 436,27
1 113,56
188 898,34
188 898,34
196 511,43
4 652 922,29
1 668 428,61
362 817,25
1 309,90
RECETTES
20 261,59
1 668 428,61
2 554 103,05
275
Réalisations (3)
75 863,42
1 198 874,75
2316
5 839,29
2 194 177,80
1 193 633,10
1 040 436,74
1 806 880,69
12 222,81
3 017,46
362 617,45
362 617,45
3 017 933,91
54 449,80
9 519 263,74
15 356 047,81
26 003 549,59
3 492,00
344 519,50
542 399,80
817 880,03
13 285,00
7 543 371,38
374 050,00
50 998 595,11
14 156 047,81
11 098 791,00
3 492,00
94 970,50
502 074,80
485 880,03
13 285,00
5 467 465,34
344 050,00
32 166 056,48
2 259 853,80
2 259 853,80
213 667,31
213 667,31
6 915 000,00
6 915 000,00
5 341,21
5 341,21
2 010,00
2 010,00
3 492,00
3 492,00
10 285,00
2 074,80
80 539,82
783 321,49
793 606,49
1 737 890,55
1 820 505,17
500 000,00
92 960,50
500 000,00
399 999,00
3 000,00
51 890,00
51 890,00
216 843,30
709 802,80
123 414,55
126 414,55
707 379,00
707 379,00
10 391 412,00
10 391 412,00
52 305,93
52 305,93
16449
259 163,32
259 163,32
192
169 447,32
169 447,32
Page 37
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1
(2)
Libellé
Non
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
ventilables
Services
Sécurité et
Enseignement
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagement
Action
01
généraux
salubrité
jeunesse
sociales
et services
économique
des
publiques
et formation
et santé
administations
TOTAL
urbains,
environnement
(sauf 01)
2112
Terrains de voirie
2113
2115
34 637,83
34 637,83
7 104,10
7 104,10
Terrains batis
252 066,71
252 066,71
2138
901 571,01
901 571,01
21571
Materiel roulant
55 823,91
55 823,91
2182
28 910,58
2315
238
274
Prets
70 000,00
70 000,00
2802
116 060,08
116 060,08
28031
114 604,75
114 604,75
23 380,00
23 380,00
28041511Amort gfp rattachement mobilier
5 324,00
5 324,00
28041512Amort gfp de rattachement install
2 323,54
2 323,54
28041582Amort autres groupements install
259 370,78
259 370,78
2804132 Amort subv equip versee depart install
2804171 Amort subv equip aut etab pub loc mob
2804172 Amort subv equip etab publics install
28 910,58
2,40
2,40
2 554 103,05
2 554 103,05
46 293,52
46 293,52
211 503,59
211 503,59
900,00
900,00
3 820,40
3 820,40
280421 Amort subv equip versee prive mob
25 800,00
25 800,00
280422 Amort subv equip versee prive install
39 668,96
39 668,96
2804412 Amort. subv equip orga. public install
103 516,32
103 516,32
2804181 Amort subv equip aut org pub mob etudes
2804182 Amort subv equip aut org pub bat instal
2804422 Amort subv equip nat org public install
28051
28132
1 680,00
1 680,00
49 590,00
49 590,00
297 985,29
297 985,29
281571 Amort materiel roulant
63 565,35
63 565,35
281578 Amort materiel et outillage de voirie
42 083,10
42 083,10
28158
Amort autres
191 219,99
191 219,99
28182
236 177,03
236 177,03
28183
192 457,40
192 457,40
28184
Mobilier
81 469,50
81 469,50
28188
Autres
260 139,85
260 139,85
45425
Recup tx compte tiers ville berno
45426
Tx cpte tiers pont w rousseau
45427
Remb tx cpte de tiers venelle st brieuc
45428
Remb tx cpte de tiers 13 cote vendel
Page 38
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1
(2)
Libellé
Non
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
ventilables
Services
Sécurité et
Enseignement
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagement
Action
01
généraux
salubrité
jeunesse
sociales
et services
économique
des
publiques
et formation
et santé
TOTAL
urbains,
administations
environnement
(sauf 01)
45821
311 809,93
45822
Operation sous mandat recettes ppbe
249 380,29
45823
4818
Charges à étaler
SOLDE
311 809,93
249 380,29
344 050,00
344 050,00
6 372,32
6 372,32
1 200 000,00
14 904 758,59
-5 061 377,68
20 322 009,79
-2 347,29
249 549,00
40 325,00
332 000,00
-2 512 979,51
-1 298 002,70
-4 303 367,05
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune,
leurs établissements et services admînistratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public
ou budget annexes (L.2312-3, R 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3500 habitants et plus, le croisement par fonction
est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus le croisement par fonction est fait
au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).
Les groupements et leurs établissements publics suivent les rêgles de production et de présentation applicables
à la commune membre comptant le plus grand nombre d'habitants (articles L.5211-36 a 1 et R.5211-14 + L.5711-1 et R.5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et
des recettes de l'exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002).
Les Lignes de reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 39
-1 799,01
-29 931,46
2 075 906,04
30 000,00
18 832 538,63
-6 873 657,49
-150 866,31
87 681,29
IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 0
FONCTION 0 SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES
(sauf 01 opérations non ventilables)
Sous-fonction 02 Administration générale
(2)
Libellé
020
021
022
023
024
025
026
03
04
Administration
Assemblée
Administration
Information,
Fêtes et
Aides aux
Cimetières et
Justice
Coopération décentralisée,
générale de
communication,
cérémonies
associations
pompes
l'Etat
publicité
générale de la locale (autre que
collectivité
groupes d'élus)
funèbres
TOTAL
actions européennes et
internationales
041
048
Subv.
Autres actions
globale
coop. decent.
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Réalisations (3)
17 166 802,64
376 865,16
590 479,59
592 487,96
59 897,24
49 419,00
347 988,33
44 383,00
9 306,36
19 237 629,28
17 166 802,64
376 865,16
590 479,59
592 487,96
59 897,24
49 419,00
347 988,33
44 383,00
9 306,36
19 237 629,28
92 014,39
2 379,49
94 393,88
255 005,81
11 966,79
266 972,60
60622
Carburants
412 982,97
60623
Alimentation
60631
69 724,48
61,82
69 786,30
60632
14 897,38
2 893,30
17 790,68
60633
60636
31 721,21
6064
87 464,16
6065
3 566,67
6068
493 931,50
6132
479 921,57
6135
614
61522
Bâtiments
61551
Materiel roulant
61558
11 177,71
11 177,71
6156
Maintenance
350 041,59
350 041,59
616
Primes d'assurances
394 654,77
394 654,77
617
10 960,00
10 960,00
6182
61 688,54
61 688,54
6184
115 645,59
115 645,59
6185
6218
6225
8 483,25
8 483,25
6226
Honoraires
17 440,93
17 440,93
6227
87 664,08
87 664,08
60611
60612
412 982,97
87,74
87,74
12 320,45
5 338,98
5 338,98
418,37
32 139,58
94 244,52
6 780,36
3 566,67
143,88
535,60
3 654,75
5 907,93
504 173,66
479 921,57
3 838,04
16 158,49
102 847,07
102 847,07
11 178,15
11 178,15
109 083,13
109 083,13
1 433,00
1 433,00
989 044,94
989 044,94
Page 40
IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 0
(2)
Libellé
020
021
022
023
024
025
026
03
04
Administration
Assemblée
Administration
Information,
Fêtes et
Aides aux
Cimetières et
Justice
générale de
communication,
cérémonies
associations
pompes
l'Etat
publicité
collectivité
groupes d'élus)
funèbres
TOTAL
internationales
041
048
Subv.
Autres actions
globale
coop. decent.
39 243,85
6231
19 105,04
20 138,81
6232
Fetes et ceremonies
33 163,00
6237
Publications
14 776,72
6238
Divers
11 667,81
6247
6251
6255
6256
Missions
6261
6262
627
17 174,39
6281
62 204,21
6283
24 057,79
6288
Autres
6331
91 814,55
398,13
4 664,02
3 365,83
2 191,95
6332
29 158,08
125,73
1 480,71
1 069,34
695,83
32 529,69
6336
58 192,17
2 968,65
2 138,44
1 391,67
64 690,93
63512
Taxes foncieres
6355
64111
64112
64116
64118
Autres indemnites
64131
235 342,92
64168
22 961,89
6417
11 739,04
6451
1 031 611,88
6453
1 835 132,42
6455
6458
3 165,19
37,70
27 117,60
63 483,49
14 776,72
3 630,47
134,25
15 432,53
354,00
354,00
31 541,59
31 541,59
8 298,50
8 298,50
30 783,47
30 783,47
153 884,02
153 884,02
151 436,31
151 436,31
15,00
17 189,39
62 204,21
24 057,79
209 234,55
21 521,49
163 775,66
21 656,38
6 757,28
279 734,85
9 157,11
432 102,47
102 434,48
279 734,85
4 777,00
4 777,00
5 639 437,30
300 657,98
207 014,28
159 316,41
6 306 425,97
176 882,74
8 204,11
3 735,12
12 344,97
201 166,94
6 647,22
92 861,39
79 156,11
54 482,68
2 142 488,11
6 647,22
1 915 987,93
7 068,44
242 411,36
22 961,89
11 739,04
8 187,68
50 481,95
37 091,53
23 729,11
1 151 102,15
97 549,86
67 011,10
58 111,75
2 057 805,13
50 511,37
50 511,37
8,75
8,75
Page 41
IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 0
(2)
Libellé
020
021
022
023
024
025
026
03
04
Administration
Assemblée
Administration
Information,
Fêtes et
Aides aux
Cimetières et
Justice
générale de
communication,
cérémonies
associations
pompes
l'Etat
publicité
collectivité
groupes d'élus)
funèbres
TOTAL
internationales
041
048
Subv.
Autres actions
globale
coop. decent.
6472
33 846,30
33 846,30
64731
Versees directement
45 101,25
45 101,25
6474
16 373,21
16 373,21
6475
106 330,64
106 330,64
6488
Autres charges
245 340,85
651
6531
6532
Frais de mission
6533
6535
Formation
6541
43 181,83
43 181,83
6542
Creances eteintes
10 323,93
10 323,93
65738
Autres organismes
26 754,86
6574
6711
3 827,70
3 827,70
6714
Bourses et prix
719,70
719,70
6718
445,74
445,74
678
96 000,00
96 000,00
245 340,85
137,04
487,04
350,00
321 951,84
321 951,84
6 431,31
6 431,31
30 624,47
30 624,47
9 146,00
9 146,00
26 754,86
155 817,00
49 419,00
44 383,00
249 619,00
RECETTES
Réalisations (3)
4 270 647,17
57 997,92
26 817,21
123 368,45
103 250,00
4 582 080,75
4 270 647,17
57 997,92
26 817,21
123 368,45
103 250,00
4 582 080,75
6419
509 206,60
6459
509 206,60
70311
90 225,61
90 225,61
70312
10 409,14
10 409,14
70321
1 102,96
1 102,96
704
Travaux
70688
66 520,31
66 520,31
855,00
855,00
378 971,95
378 971,95
Page 42
IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 0
(2)
Libellé
020
021
022
023
024
025
026
03
04
Administration
Assemblée
Administration
Information,
Fêtes et
Aides aux
Cimetières et
Justice
générale de
communication,
cérémonies
associations
pompes
l'Etat
publicité
collectivité
groupes d'élus)
funèbres
TOTAL
internationales
041
048
Subv.
Autres actions
globale
coop. decent.
15 286,09
15 286,09
478 025,39
478 025,39
15 970,04
15 970,04
66 903,02
66 903,02
Par les ccas
322 489,47
322 489,47
70876
262 343,50
70878
7088
722
7333
Taxes funeraires
7368
84 006,37
74718
53 229,99
7472
7473
7478
1 300,00
50 000,00
752
7714
7718
773
775
7788
7083
Locations diverses
70841
70848
70872
70873
2 858,21
265 201,71
40 094,31
40 094,31
23 959,00
26,63
23 985,63
122 130,36
122 130,36
21 630,74
21 630,74
84 006,37
25 750,00
136 977,91
500,00
10 000,00
10 500,00
405,24
17 500,00
17 905,24
57 997,92
51 300,00
451 653,99
451 653,99
401,55
401,55
249 041,01
249 041,01
261,26
261,26
1 133 512,00
1 133 512,00
17 513,09
17 513,09
SOLDE
-12 896 155,47
-376 865,16
-532 481,67
-565 670,75
-59 897,24
-49 419,00
-224 619,88
58 867,00
-9 306,36
-14 655 548,53
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Réalisations (3)
5 650 018,96
31 520,84
5 681 539,80
3 465 841,16
21 520,84
3 487 362,00
202
11 911,61
11 911,61
2031
Frais d'etudes
25 604,04
25 604,04
Page 43
IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 0
(2)
Libellé
020
021
022
023
024
025
026
03
04
Administration
Assemblée
Administration
Information,
Fêtes et
Aides aux
Cimetières et
Justice
générale de
communication,
cérémonies
associations
pompes
l'Etat
publicité
collectivité
groupes d'élus)
funèbres
TOTAL
internationales
041
048
Subv.
Autres actions
globale
coop. decent.
29 718,39
29 718,39
1 669 435,75
1 669 435,75
2051
21318
2138
2158
2182
225 672,72
2183
187 897,17
2184
Mobilier
33 027,49
2188
40 443,58
2313
Constructions
2315
45415
Tx compte de tiers ville berno
45417
45418
4 845,00
4 845,00
27 902,53
27 902,53
225 672,72
19 119,54
207 016,71
2 401,30
42 844,88
33 027,49
1 198 874,75
1 198 874,75
7 958,30
7 958,30
Tx cpte de tiers venelle st brieuc
1 436,27
1 436,27
Tx cpte de tiers 13 cote vendel
1 113,56
1 113,56
RECETTES
Réalisations (3)
2 184 177,80
10 000,00
2 194 177,80
26 003 549,59
26 003 549,59
11 098 791,00
11 098 791,00
024
1342
Amendes de police
707 379,00
707 379,00
1641
Emprunts en euros
10 391 412,00
10 391 412,00
45425
Recup tx compte tiers ville berno
45426
Tx cpte tiers pont w rousseau
45427
Remb tx cpte de tiers venelle st brieuc
45428
Remb tx cpte de tiers 13 cote vendel
SOLDE
14 904 758,59
14 904 758,59
20 353 530,63
-31 520,84
20 322 009,79
Page 44
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 1
FONCTION 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES
Sous-fonction 11 Sécurité intérieure
110
(2)
Libellé
111
12
112
113
114
Hygiène et
Services
Police
Police
Pompiers,
Autres services
salubrité
communs
nationale
municipale
incendie,
de protection
publique
secours
civile
TOTAL
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Réalisations (3)
60632
60636
6064
6068
1 006 039,00
1 728,00
498 460,69
1 506 227,69
1 006 039,00
1 728,00
498 460,69
1 506 227,69
3 023,19
95,79
3 118,98
16 757,42
2 409,16
19 166,58
80,04
80,04
7 542,84
5 708,69
13 251,53
61 101,18
61 101,18
611
6135
61558
6156
Maintenance
6288
Autres
5 292,30
57 027,36
62 319,66
6331
7 887,84
3 130,59
11 018,43
6332
2 504,87
993,92
3 498,79
6336
5 009,27
1 987,69
6 996,96
64111
483 926,54
196 967,84
680 894,38
64112
64118
Autres indemnites
64131
6451
6453
6574
257,40
257,40
120,00
120,00
11 524,38
11 524,38
30 737,50
4 373,67
35 111,17
176 633,76
67 307,83
243 941,59
33 890,54
119 301,48
63 128,99
224 273,01
8 524,13
8 524,13
85 410,94
161 144,02
1 728,00
1 728,00
RECETTES
Réalisations (3)
7064
1 820,00
289 654,80
291 474,80
1 820,00
289 654,80
291 474,80
136,80
136,80
Page 45
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 1
FONCTION 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES
Sous-fonction 11 Sécurité intérieure
110
(2)
Libellé
74718
7478
111
12
112
113
114
Hygiène et
Services
Police
Police
Pompiers,
Autres services
salubrité
communs
nationale
municipale
incendie,
de protection
publique
secours
civile
289 518,00
TOTAL
289 518,00
1 820,00
1 820,00
SOLDE
-1 004 219,00
-1 728,00
-208 805,89
-1 214 752,89
INVESTISSEMENT
1 817,18
4 022,11
5 839,29
Réalisations (3)
1 817,18
4 022,11
5 839,29
2188
1 817,18
4 022,11
5 839,29
DEPENSES
3 492,00
3 492,00
Réalisations (3)
RECETTES
3 492,00
3 492,00
1318
3 492,00
3 492,00
-530,11
-2 347,29
SOLDE
-1 817,18
Page 46
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 2
FONCTION 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
20
(2)
Libellé
22
23
24
Services
211
212
213
Enseignement
Enseignement
Formation
251
252
communs
Ecoles
Ecoles
Classes
du second
supérieur
continue
Hébergement et
Transports
maternelles
primaires
regroupées
degré
restauration
scolaires
Sous-fonction 21 Enseignement du premier degré
Sous-fonction 25
scolaires
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Réalisations (3)
7 905 735,45
54 854,52
2 509 657,64
7 905 735,45
54 854,52
2 509 657,64
43 671,50
6 917,74
382 468,27
47 297,02
60611
60612
60623
Alimentation
60631
60632
6 073,86
4 518,01
60636
4 991,52
885,99
6067
116 349,42
6068
120 449,79
81 608,42
6135
24 684,72
1 218,50
61522
Bâtiments
19 303,90
61558
6156
Maintenance
616
Primes d'assurances
6182
6218
6228
Divers
6232
Fetes et ceremonies
7 236,66
6247
35 649,00
6283
6288
Autres
51 631,22
6331
45 233,42
7 260,43
6332
14 367,72
2 304,67
6336
28 724,78
4 608,74
64111
2 853 754,32
478 130,13
64112
64118
Autres indemnites
1 198 224,03
30 531,09
3 689,12
16 046,39
20 407,75
33 373,85
901,47
2 973,01
794 389,26
215 131,94
16 720,00
5 757,00
54 854,52
16 464,10
83 588,29
8 729,38
790 548,79
125 518,87
Page 47
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
Sous-fonction 25 Services annexes de l'enseignement
(2)
Libellé
253
254
255
Sport
Médecine
Classes de
scolaire
scolaire
découverte et
TOTAL
autres serv.ann.
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Réalisations (3)
5 194,60
10 475 442,21
5 194,60
10 475 442,21
50 589,24
60611
60612
60623
Alimentation
60631
30 531,09
60632
10 591,87
60636
5 877,51
6067
116 349,42
6068
202 058,21
6135
25 903,22
61522
Bâtiments
19 303,90
61558
19 735,51
6156
Maintenance
53 781,60
616
Primes d'assurances
6182
6218
6228
Divers
6232
Fetes et ceremonies
7 236,66
6247
35 649,00
6283
6288
Autres
6331
52 493,85
6332
16 672,39
6336
64111
64112
64118
Autres indemnites
429 765,29
1 198 224,03
901,47
2 973,01
1 009 521,20
16 720,00
5 757,00
122 949,84
33 333,52
3 331 884,45
92 317,67
916 067,66
Page 48
IV
A1 - 2
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 2
20
(2)
Libellé
22
23
24
Services
211
212
213
Enseignement
Enseignement
Formation
251
252
communs
Ecoles
Ecoles
Classes
du second
supérieur
continue
Hébergement et
Transports
maternelles
primaires
regroupées
degré
restauration
scolaires
Sous-fonction 25
scolaires
31 595,48
64131
6451
500 012,13
78 574,52
6453
913 270,53
152 313,82
4 024,90
132 280,00
6574
850 987,62
RECETTES
Réalisations (3)
659 390,47
1 592 836,61
659 390,47
1 592 836,61
3 518,56
1 138 611,92
7067
70688
70874
70876
722
74718
49 910,61
74741
29 151,10
7478
156 027,21
7718
451 227,24
264 968,86
6 768,99
148 850,14
2 997,45
195,00
-7 246 344,98
SOLDE
-54 854,52
-916 821,03
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Réalisations (3)
2051
258 894,17
1 573 194,18
845 615,60
179 795,06
120 253,57
1 036 983,66
462 433,30
44 195,38
665,93
Page 49
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
(2)
Libellé
253
254
255
Sport
Médecine
Classes de
scolaire
scolaire
découverte et
TOTAL
autres serv.ann.
64131
6451
6453
31 595,48
578 586,65
1 065 584,35
4 024,90
132 280,00
6574
856 182,22
5 194,60
RECETTES
2 252 227,08
Réalisations (3)
2 252 227,08
7067
1 142 130,48
70688
451 227,24
70874
264 968,86
70876
722
74718
74741
29 151,10
7478
156 027,21
7718
6 768,99
148 850,14
52 908,06
195,00
-5 194,60
SOLDE
-8 223 215,13
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Réalisations (3)
2051
2 857 499,01
1 663 865,91
665,93
Page 50
IV
A1 - 2
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 2
20
(2)
Libellé
22
23
24
Services
211
212
213
Enseignement
Enseignement
Formation
251
252
communs
Ecoles
Ecoles
Classes
du second
supérieur
continue
Hébergement et
Transports
maternelles
primaires
regroupées
degré
restauration
scolaires
Sous-fonction 25
scolaires
2183
43 851,68
2184
Mobilier
28 254,56
2188
2313
Constructions
2315
31 668,04
120 253,57
RECETTES
138 640,60
1 034 758,86
270 723,07
2 224,80
87 270,02
536 210,52
383 182,30
7 887,00
44 195,38
135 599,68
336 632,50
Réalisations (3)
94 970,50
1312
1323
13251
1328
SOLDE
2 010,00
92 960,50
7 887,00
-251 007,17
241 662,00
-1 573 194,18
-508 983,10
Page 51
-179 795,06
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
(2)
Libellé
253
254
255
Sport
Médecine
Classes de
scolaire
scolaire
découverte et
TOTAL
autres serv.ann.
2183
43 851,68
2184
Mobilier
28 254,56
2188
2313
Constructions
2315
75 863,42
1 425 735,50
89 494,82
1 193 633,10
344 519,50
RECETTES
94 970,50
Réalisations (3)
1312
1323
13251
1328
2 010,00
92 960,50
249 549,00
SOLDE
-2 512 979,51
Page 52
IV
A1 - 2
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 3
FONCTION 3 CULTURE
30
(2)
Libellé
Sous-fonction 31 Expression artistique
Services
311
312
313
communs
Expression
Arts plastiques
Théâtres
musicale,
et autres
activités artist.
Sous-fonction 32 Conservation et diffusion des patrimoines
33
314
321
322
323
324
Action
Musées
Archives
Entretien du
culturelle
Cinémas et
Bibliothèques
autres salles
et
patrimoine
de spectacles
médiathèques
culturel
TOTAL
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Réalisations (3)
60611
60612
60623
Alimentation
60631
60632
6064
6065
6067
6068
6132
6135
61522
Bâtiments
61558
6156
Maintenance
616
Primes d'assurances
6218
220 232,74
1 798 422,44
430 329,16
159 856,00
33 153,45
1 621 736,37
444 861,03
237 407,77
1 440 594,10
6 386 593,06
220 232,74
1 798 422,44
430 329,16
159 856,00
33 153,45
1 621 736,37
444 861,03
237 407,77
1 440 594,10
6 386 593,06
747,14
1 309,23
2 014,11
5 036,32
7 675,74
33 022,08
26 923,53
9 412,00
30 680,31
147 914,14
1 181,24
1 230,98
965,84
40 200,48
49,74
2 552,74
7 232,45
7 488,34
7 384,82
1 600,38
76,73
9 107,25
9 073,76
16,96
9 090,72
161 214,41
20 799,68
14 291,92
6 937,37
4 710,45
57 080,91
1 427,86
5 923,58
1 185,91
14 431,37
962,21
9 677,35
160,00
102,00
389,51
1 326,84
2 922,58
6 820,70
870,36
2 127,64
3 031,13
115 297,42
48 258,47
689,30
1 263,96
27 997,76
6247
6256
Missions
627
6281
6288
Autres
6331
1 357,33
15 832,71
6332
429,64
5 029,23
6336
859,41
10 057,28
64111
84 177,32
961 726,85
64112
64118
Autres indemnites
7 441,10
620,40
2 867,07
Fetes et ceremonies
4 027,68
14 873,16
1 431,93
7 736,17
Divers
1 375,01
1 507,99
160,00
4 393,72
6232
6451
1 018,84
161 214,41
6238
64131
470,33
904,68
43 188,68
90,00
31,99
31,99
541,70
541,70
370,00
3 220,60
2 850,60
4 528,55
4 528,55
183,66
256,30
72,64
71,00
71,00
25 522,50
1 353,96
234 742,33
14 054,41
23 656,27
18 431,06
24 412,22
5 828,10
91 936,01
203 840,57
3 471,36
10 652,38
2 624,93
1 804,59
35 743,30
1 104,14
3 381,93
834,12
573,15
11 352,21
2 208,03
6 763,20
1 667,98
1 146,12
22 702,02
125 503,43
685 782,40
171 065,70
114 531,61
2 142 787,31
1 134,22
10 546,69
5 450,61
22 366,91
4 464,70
7 389,26
51 352,39
26 985,97
176 526,58
25 178,69
185 626,58
50 804,80
31 624,11
496 746,73
2 168,14
53 817,45
102 390,47
4 419,12
2 746,28
16 578,99
180 700,40
52 632,14
115 704,80
28 439,10
19 541,77
413 597,20
Page 53
165 541,46
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 3
FONCTION 3 CULTURE
30
(2)
Libellé
6453
65738
Autres organismes
6574
Services
311
312
313
communs
Expression
Arts plastiques
Théâtres
musicale,
et autres
activités artist.
de spectacles
médiathèques
27 539,71
302 534,91
33
314
321
322
323
324
Action
Cinémas et
Bibliothèques
Musées
Archives
Entretien du
culturelle
autres salles
et
42 736,89
222 878,33
TOTAL
patrimoine
culturel
55 235,67
687 365,14
36 439,63
159 856,00
4 020,00
4 020,00
1 302 386,00
1 462 242,00
RECETTES
Réalisations (3)
704
Travaux
7067
7083
Locations diverses
7088
74718
7472
7473
450 181,23
110 900,65
18 422,60
36 472,17
2 174,13
618 150,78
450 181,23
110 900,65
18 422,60
36 472,17
2 174,13
618 150,78
163,98
163,98
74748
74751
7478
7718
207 764,23
297 245,88
89 481,65
11 326,00
11 326,00
7 045,40
80 000,00
7 370,51
148 831,00
4 524,53
10,15
11 580,08
21 030,00
2 000,00
103 030,00
15 464,51
8 094,00
21 419,00
170 250,00
360,00
360,00
2 823,64
2 823,64
1 900,00
1 900,00
4 006,69
4 006,69
SOLDE
-220 232,74
-1 348 241,21
-319 428,51
74 073,31
74 073,31
-159 856,00
-33 153,45
-1 603 313,77
-408 388,86
1 223 683,33
171 154,20
698 578,13
13 711,47
-235 233,64
-1 440 594,10
-5 768 442,28
13 461,80
358 029,86
1 840 402,50
2 571,49
11 031,36
799 965,76
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Réalisations (3)
3 067,00
3 067,00
39 150,00
20421
2182
2183
8 185,06
2184
Mobilier
7 443,26
10 110,27
2188
19 000,00
2313
Constructions
15 923,31
679 882,81
3 601,20
39 150,00
8 185,06
17 553,53
20 261,59
1 261,59
Page 54
11 031,36
710 438,68
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 3
FONCTION 3 CULTURE
30
(2)
2316
Libellé
Services
311
312
313
communs
Expression
Arts plastiques
Théâtres
musicale,
et autres
activités artist.
de spectacles
médiathèques
321
322
323
324
Action
Cinémas et
Bibliothèques
Musées
Archives
Entretien du
culturelle
autres salles
et
RECETTES
Réalisations (3)
1322
1323
13251
1 309,90
157 442,73
10 890,31
500 000,00
40 325,00
2 074,80
542 399,80
2 074,80
502 074,80
346 998,50
500 000,00
40 325,00
40 325,00
-74 073,31
1 040 436,74
2 074,80
2 074,80
500 000,00
SOLDE
culturel
525 105,20
500 000,00
TOTAL
patrimoine
1 309,90
1311
33
314
-723 683,33
-130 829,20
Page 55
-11 387,00
-358 029,86
-1 298 002,70
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 4
FONCTION 4 SPORTS ET JEUNESSE
40
(2)
Libellé
Sous-fonction 41 Sports
Sous-fonction 42 Jeunesse
Services
411
412
413
414
415
421
422
423
communs
Salles
Stades
Piscines
Autres équipt
Manifestations
Centres
Autres
Colonies
sportifs et
sportives
de loisirs
activités
de
pour les jeunes
vacances
de sports,
gymnase
de loisirs
TOTAL
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Réalisations (3)
3 105 491,57
72 548,47
117 907,54
749 447,81
2 702,96
1 524 817,81
128 538,05
183 385,39
5 884 839,60
3 105 491,57
72 548,47
117 907,54
749 447,81
2 702,96
1 524 817,81
128 538,05
183 385,39
5 884 839,60
3 406,32
18 286,75
3 838,38
25 531,45
12 024,23
342 749,60
60611
60612
60621
Combustibles
60622
Carburants
60623
Alimentation
60631
60632
3 797,85
60636
1 302,51
6064
6068
6132
6135
4 637,02
61522
Bâtiments
5 804,74
61558
6156
Maintenance
616
Primes d'assurances
6218
6226
Honoraires
6232
Fetes et ceremonies
6238
Divers
6247
627
6288
Autres
6331
6 143,79
8 002,19
14 145,98
6332
1 950,98
2 595,60
4 546,58
6336
3 813,75
5 192,08
9 005,83
64111
370 286,69
438 066,81
808 353,50
64112
64118
Autres indemnites
64131
275 694,63
55 030,74
16 990,59
16 990,59
6 824,87
421,95
421,95
11 369,77
34 536,03
45 905,80
1 021,41
682,35
8 528,63
9 050,62
310,09
13 158,56
4 914,44
1 236,68
6 151,12
32 573,96
315 501,31
25 989,88
61 110,47
1 525,80
21 023,25
1 302,51
197 790,08
31 710,00
22 058,65
31 368,62
603,00
603,00
1 698,43
2 590,70
26 194,44
10 729,50
2 963,21
1 008,24
1 827,21
7 771,02
36 258,64
672,48
3 507,93
1 494,00
45 523,66
382,76
84 586,30
382,76
232 438,08
147 851,78
23,00
23,00
102 657,42
102 657,42
2 755,80
2 755,80
31 673,70
1 431,78
2 998,24
Page 56
112,26
83 822,92
3 332,00
2 916,84
35 005,70
390,09
390,09
61 951,71
153 233,75
10 428,45
14 581,34
25 009,79
103 467,10
131 930,32
235 397,42
15 287,39
260 972,09
276 259,48
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 4
40
(2)
Libellé
Services
411
412
413
414
415
421
422
423
communs
Salles
Stades
Piscines
Autres équipt
Manifestations
Centres
Autres
Colonies
de sports,
sportifs et
sportives
de loisirs
activités
de
gymnase
de loisirs
pour les jeunes
vacances
TOTAL
14 612,71
64162
Emplois d'avenir
64168
2 754,04
6451
66 368,05
101 038,98
167 407,03
6453
131 137,67
149 144,82
280 282,49
651
65738
Autres organismes
6574
14 612,71
2 754,04
3 251,34
3 251,34
26 995,09
26 995,09
2 496 413,25
10 000,00
73 508,64
2 000,00
2 581 921,89
250 307,98
72 261,15
608 910,94
526 751,76
1 458 231,83
250 307,98
72 261,15
608 910,94
526 751,76
1 458 231,83
83 569,98
318 194,74
49 869,33
214 619,32
RECETTES
Réalisations (3)
70631
69 893,78
7066
234 624,76
69 893,78
164 749,99
722
7472
7473
31 696,25
7478
53 861,74
752
63 207,06
63 207,06
31 696,25
304 392,40
393 312,45
751 566,59
9 054,09
9 054,09
SOLDE
-2 855 183,59
-287,32
-117 907,54
-749 447,81
-2 702,96
-915 906,87
-128 538,05
343 366,37
-4 426 607,77
169 708,89
253 870,75
2 975 958,23
1 128 829,27
7 534,87
504 811,84
80 533,23
5 121 247,08
169 708,89
145 193,85
1 912 046,20
523 628,51
7 534,87
478 811,84
77 442,23
3 314 366,39
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Réalisations (3)
2031
Frais d'etudes
5 131,81
5 131,81
2041582Batiments et installations
2138
2158
2183
2184
Mobilier
2188
400 000,00
400 000,00
1 397,20
1 397,20
837,00
837,00
35 348,79
Page 57
3 945,43
4 199,44
8 144,87
2 752,44
23 373,46
61 474,69
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 4
40
(2)
Libellé
2312
2313
Constructions
2314
2315
411
412
413
414
415
421
422
423
communs
Salles
Stades
Piscines
Autres équipt
Manifestations
Centres
Autres
Colonies
de sports,
sportifs et
sportives
de loisirs
activités
de
gymnase
de loisirs
pour les jeunes
vacances
140 062,04
108 676,90
RECETTES
Réalisations (3)
1321
1322
13251
1328
367 267,87
1 668 428,61
362 817,25
119 614,65
1 063 912,03
605 200,76
399 999,00
417 881,03
817 880,03
399 999,00
85 881,03
485 880,03
5 341,21
5 341,21
26 000,00
3 091,00
80 539,82
80 539,82
332 000,00
-253 870,75
1 806 880,69
399 999,00
399 999,00
-169 708,89
727 323,12
238 243,70
SOLDE
49 869,33
1 668 428,61
4 958,90
5 373,89
TOTAL
78 811,84
78 811,84
164 749,99
1311
Services
-2 575 959,23
-710 948,24
Page 58
332 000,00
-7 534,87
-504 811,84
-80 533,23
-4 303 367,05
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 5
FONCTION 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
Détail de la sous-fonction 51 Santé
(2)
Libellé
Détail de la sous-fonction 52 Interventions sociales
510
511
512
520
521
522
523
524
Services
Dispensaires et
Actions de
Services
Serv.à caract.
Actions en
Actions en
Autres
communs
autres étabts
prévention
communs
social pour
faveur de
faveur des
services
sanitaires
sanitaire
handicap.
l'enfance et de
personnes
et inadaptés
l'adolescence
en difficultés
TOTAL
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Réalisations (3)
11 420,00
8 394,96
3 570 799,42
8 769,56
173 349,98
1 926 179,52
5 698 913,44
11 420,00
8 394,96
3 570 799,42
8 769,56
173 349,98
1 926 179,52
5 698 913,44
1 255,37
1 255,37
60612
60623
Alimentation
60631
60632
6064
6068
61558
561,92
432,29
994,21
6156
Maintenance
852,55
734,40
1 586,95
6215
6218
6288
Autres
6331
6332
6336
64111
64112
64118
Autres indemnites
64131
6451
6453
380,89
2 114,18
224,14
224,14
4 344,24
8 204,89
81,59
3 777,15
83,50
80 469,39
80 469,39
127 891,32
127 891,32
3 527,90
1 733,29
81,59
8 686,06
34 745,58
22 531,62
16 236,38
11 420,00
16 236,38
5 158,40
5 158,40
10 316,27
10 316,27
1 023 408,79
1 023 408,79
32 186,58
32 186,58
325 012,03
325 012,03
9 035,57
9 035,57
179 578,08
179 578,08
325 247,42
3 260 940,00
6574
1 008,32
1 008,32
325 247,42
3 260 940,00
143 350,00
253 217,98
850,00
131 025,00
131 875,00
850,00
131 025,00
131 875,00
2 025,00
2 025,00
98 447,98
RECETTES
Réalisations (3)
70688
Page 59
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 5
FONCTION 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
Détail de la sous-fonction 51 Santé
(2)
Libellé
74718
7478
Détail de la sous-fonction 52 Interventions sociales
510
511
512
520
521
522
523
524
Services
Dispensaires et
Actions de
Services
Serv.à caract.
Actions en
Actions en
Autres
communs
autres étabts
prévention
communs
social pour
faveur de
faveur des
services
sanitaires
sanitaire
handicap.
l'enfance et de
personnes
et inadaptés
l'adolescence
en difficultés
TOTAL
121 000,00
121 000,00
850,00
8 000,00
8 850,00
-7 919,56
-42 324,98
SOLDE
-11 420,00
-8 394,96
-3 570 799,42
-1 926 179,52
-5 567 038,44
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Réalisations (3)
3 991,74
6 653,37
1 291,74
2184
Mobilier
2188
1 291,74
2 700,00
6 653,37
RECETTES
4 438,90
15 084,01
1 569,46
2 861,20
1 330,56
1 330,56
238,90
1 530,64
2 869,44
12 222,81
13 285,00
13 285,00
Réalisations (3)
13 285,00
13 285,00
1321
10 285,00
10 285,00
1328
3 000,00
3 000,00
8 846,10
-1 799,01
SOLDE
-3 991,74
Page 60
-6 653,37
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 6
FONCTION 6 FAMILLE
(2)
Libellé
60
61
62
63
64
Services
Services en
communs
faveur des
Actions en
Aides à
Crèches et
faveur de
la famille
personnes âgées
la maternité
garderies
TOTAL
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Réalisations (3)
60611
60612
60623
Alimentation
60631
60632
60636
87 553,45
4 248 395,75
4 335 949,20
87 553,45
4 248 395,75
4 335 949,20
1 984,06
5 235,42
7 219,48
24 613,55
24 613,55
7 044,96
7 044,96
17 145,55
17 145,55
4 589,05
4 589,05
2 582,41
2 582,41
6067
13 610,00
13 610,00
6068
56 001,79
56 571,18
61522
Bâtiments
1 452,34
1 452,34
61558
3 210,18
3 210,18
6218
211 915,39
211 915,39
6247
255,50
255,50
6281
6288
569,39
69,00
69,00
Autres
18 435,71
18 435,71
6331
36 165,18
36 165,18
6332
11 481,47
11 481,47
6336
22 961,94
22 961,94
64111
1 359 276,56
1 359 276,56
64112
50 040,41
50 040,41
64118
Autres indemnites
388 997,80
388 997,80
64131
926 987,20
926 987,20
6451
533 956,21
533 956,21
Page 61
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 6
FONCTION 6 FAMILLE
(2)
Libellé
6453
64731
Versees directement
6488
Autres charges
651
6574
60
61
62
63
64
Services
Services en
communs
faveur des
Actions en
Aides à
Crèches et
faveur de
la famille
personnes âgées
la maternité
garderies
475 404,83
TOTAL
475 404,83
0,64
0,64
74 632,79
74 632,79
529,87
529,87
85 000,00
1 800,00
86 800,00
69 219,69
3 174 138,85
3 243 358,54
69 219,69
3 174 138,85
3 243 358,54
RECETTES
Réalisations (3)
7066
530 591,95
530 591,95
7067
137 695,66
137 695,66
7088
5 177,56
5 177,56
74718
3 475,29
3 475,29
7473
30 119,00
30 119,00
2 467 079,39
2 467 079,39
7478
752
69 219,69
69 219,69
SOLDE
-18 333,76
-1 074 256,90
-1 092 590,66
29 931,46
29 931,46
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Réalisations (3)
26 914,00
26 914,00
2184
17 330,54
17 330,54
Mobilier
Page 62
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 6
FONCTION 6 FAMILLE
(2)
2188
Libellé
60
61
62
63
64
Services
Services en
communs
faveur des
Actions en
Aides à
Crèches et
faveur de
la famille
personnes âgées
la maternité
garderies
TOTAL
9 583,46
9 583,46
3 017,46
3 017,46
-29 931,46
-29 931,46
RECETTES
Réalisations (3)
SOLDE
Page 63
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1)
A1 - 7
FONCTION 7 LOGEMENT
(2)
Libellé
70
71
72
73
Services
Parc privé
Aide au
Aides à
communs
de la ville
secteur locatif
l'accession à
TOTAL
la propriété
FONCTIONNEMENT
190 130,05
190 130,05
Réalisations (3)
190 130,05
190 130,05
60612
150 290,86
150 290,86
60621
Combustibles
6068
DEPENSES
3 307,82
3 307,82
25 430,66
25 430,66
61522
Bâtiments
7 969,52
7 969,52
6156
Maintenance
3 131,19
3 131,19
-190 130,05
-190 130,05
RECETTES
Réalisations (3)
SOLDE
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Réalisations (3)
RECETTES
Page 64
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1)
A1 - 7
FONCTION 7 LOGEMENT
(2)
Libellé
70
71
72
73
Services
Parc privé
Aide au
Aides à
communs
de la ville
secteur locatif
l'accession à
la propriété
Réalisations (3)
SOLDE
Page 65
TOTAL
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A1 - 8
FONCTION 8 AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT
Détail de la sous-fonction 81 Services urbains
(2)
Libellé
sous-fonction 82 Aménagement urbain
810
811
812
813
814
815
816
820
821
822
communs
Eaux et
Collecte et
Propreté
Eclairage
Transports
Autres réseaux
Services
Equipements
Voirie
Services
assainissement
traitement des
urbaine
public
urbains
et services
communs
annexes
communales
de voirie
et routes
ord.ménag.
divers
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Réalisations (3)
1 809 510,69
4 174,76
1 060 420,65
21 716,01
1 478 250,43
4 206 550,95
1 809 510,69
4 174,76
1 060 420,65
21 716,01
1 478 250,43
4 206 550,95
10 015,96
16 385,56
27 156,10
60611
60612
60621
Combustibles
60631
60632
60633
60636
6068
6132
6135
61521
Terrains
61522
Bâtiments
61523
Voies et reseaux
61558
617
6216
120 848,02
6218
517 968,64
6232
Fetes et ceremonies
6241
Transports de biens
150,14
627
123,83
6281
6284
6288
Autres
6331
6332
6336
64111
64112
64118
Autres indemnites
594 413,95
1 057,74
7 149,90
3 936,21
15 093,45
1 681,96
1 784,51
6 264,20
24 538,55
5 773,83
46 737,63
67 451,43
405 744,13
129,41
69 960,82
2 895,55
16 580,16
1 996,49
4 174,76
93 997,75
6 122,59
4 272,71
57,48
2 602,27
1 809,60
183,36
1 065,06
8 828,21
149,81
28 981,00
104 859,06
10 508,68
956,80
19 913,51
13 188,92
2 730,95
12 065,46
18 574,20
4 188,50
867,03
3 832,54
5 897,33
8 284,93
1 734,54
7 664,82
11 747,16
836 050,77
175 850,93
714 042,78
1 171 277,96
31 154,01
7 194,63
17 212,42
27 770,24
250 733,66
57 033,21
238 338,19
377 241,07
Page 66
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A1 - 8
Détail de la sous-fonction 82
(2)
Libellé
Détail de la sous-fonction 83 Environnement
823
824
830
831
832
833
Espaces verts
Autres
Services
Aménagement
Actions
Préservation
verts
opérations
communs
des eaux
spécif.de
du milieu
urbains
d'aménagt
lutte contre
naturel
urbain
la pollution
TOTAL
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Réalisations (3)
3 796 337,09
343 783,43
44 697,29
12 765 441,30
3 796 337,09
343 783,43
44 697,29
12 765 441,30
60611
67 726,32
121 283,94
60612
22 733,31
625 354,90
60621
Combustibles
26 097,15
30 033,36
60631
3 030,84
18 124,29
60632
60633
60636
6068
6132
6135
61521
Terrains
61522
Bâtiments
61523
Voies et reseaux
61558
617
6216
6218
6232
Fetes et ceremonies
6241
Transports de biens
627
6281
6284
6288
Autres
70 789,61
138 399,04
6331
26 686,07
1 646,86
74 892,46
6332
8 597,98
521,78
23 905,16
6336
17 153,89
963,71
47 549,05
64111
1 720 487,22
61 338,74
4 679 048,40
64112
64118
Autres indemnites
26 575,01
16 844,34
497 734,11
11 410,54
193 638,72
25 303,45
48,90
421 053,36
8 092,66
57,48
894,81
24 782,39
1 176,96
1 176,96
183,36
10 584,00
11 776,60
23 425,66
11 682,65
2 704,63
19 596,60
19 596,60
120 848,02
729 729,49
211 760,85
5 580,91
5 580,91
150,14
123,83
500,00
500,00
28 981,00
5 231,43
350 658,13
47 459,30
6 155,76
136 946,36
480 336,87
22 668,20
1 426 351,20
Page 67
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A1 - 8
(2)
Libellé
810
811
812
813
814
815
816
820
821
822
communs
Eaux et
Collecte et
Propreté
Eclairage
Transports
Autres réseaux
Services
Equipements
Voirie
Services
assainissement
traitement des
urbaine
public
urbains
et services
communs
annexes
communales
de voirie
et routes
ord.ménag.
divers
64131
26 558,76
64162
Emplois d'avenir
14 910,40
64168
6417
6451
144 619,74
29 567,64
138 315,28
201 838,57
6453
261 125,08
55 177,32
229 745,85
372 110,15
6574
6714
Bourses et prix
67441
45 599,90
2 950,76
9 106,97
800 000,00
RECETTES
Réalisations (3)
7023
70321
70323
704
Travaux
70613
70688
7078
Vente marchandises
7083
Locations diverses
722
7337
7351
7368
7478
757
7718
775
16 101,78
1 010 384,20
153 726,30
1 993 369,83
16 101,78
1 010 384,20
153 726,30
1 993 369,83
131 240,01
108 808,45
6 892,24
15 637,22
51 565,01
609,25
106,72
537,50
14 800,51
370,00
2 771,28
357,84
99 088,18
971 911,00
786 686,84
843 868,85
30 084,29
22 486,29
66 817,92
Page 68
18 942,71
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A1 - 8
(2)
Libellé
823
824
830
831
832
833
Espaces verts
Autres
Services
Aménagement
Actions
Préservation
verts
opérations
communs
des eaux
spécif.de
du milieu
urbains
d'aménagt
lutte contre
naturel
urbain
la pollution
TOTAL
32 438,14
104 596,80
9 613,01
13 574,73
38 098,14
0,04
2 950,76
5 901,56
293 799,58
21 546,41
829 687,22
6453
550 377,05
21 576,49
1 490 111,94
6574
13 873,00
13 873,00
6714
Bourses et prix
67441
64131
64162
Emplois d'avenir
64168
6417
6451
9 106,97
2 434,00
2 434,00
800 000,00
RECETTES
Réalisations (3)
7023
70321
70323
704
Travaux
70613
70688
7078
Vente marchandises
7083
Locations diverses
172 047,91
12 159,58
3 357 789,60
172 047,91
12 159,58
3 357 789,60
5 753,00
5 753,00
6 892,24
240 048,46
190 179,37
122 367,89
644,22
14 800,51
370,00
3 129,12
722
7337
43 627,02
1 114 626,20
786 686,84
7351
843 868,85
7368
7478
757
7718
775
30 084,29
8 759,58
8 759,58
22 486,29
89 160,63
3 400,00
300,00
300,00
Page 69
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A1 - 8
(2)
Libellé
810
811
812
813
814
815
816
820
821
822
communs
Eaux et
Collecte et
Propreté
Eclairage
Transports
Autres réseaux
Services
Equipements
Voirie
Services
assainissement
traitement des
urbaine
public
urbains
et services
communs
annexes
communales
de voirie
et routes
ord.ménag.
SOLDE
-1 793 408,91
divers
-4 174,76
-50 036,45
132 010,29
-1 478 250,43
-2 213 181,12
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Réalisations (3)
2031
167 739,05
3 997,20
531 827,38
8 142,84
41 948,18
5 562 755,15
167 739,05
3 997,20
451 536,64
8 142,84
41 948,18
4 779 070,29
Frais d'etudes
353 573,20
239 751,60
20422
2111
Terrains nus
2112
Terrains de voirie
2115
Terrains batis
2132
5 900,00
2138
21571
Materiel roulant
21578
2158
2184
Mobilier
2188
2312
2313
Constructions
2315
53 029,33
376 922,85
8 225,45
17 779,12
159 513,60
67 971,24
29 992,20
8 142,84
571,96
3 997,20
36 048,18
80 290,74
RECETTES
Réalisations (3)
1321
12 336,08
783 684,86
51 890,00
789 822,85
51 890,00
30 799,85
1322
13241
51 890,00
Page 70
4 078 679,35
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A1 - 8
(2)
Libellé
SOLDE
823
824
830
831
832
833
Espaces verts
Autres
Services
Aménagement
Actions
Préservation
verts
opérations
communs
des eaux
spécif.de
du milieu
urbains
d'aménagt
lutte contre
naturel
urbain
la pollution
-3 624 289,18
-331 623,85
-44 697,29
TOTAL
-9 407 651,70
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Réalisations (3)
2031
288 831,54
7 751 787,53
60 000,00
14 417 028,87
265 198,55
5 679 253,44
2 208,77
11 399 094,96
Frais d'etudes
132 292,91
132 292,91
330 418,80
923 743,60
86 800,33
86 800,33
570 133,00
570 133,00
85 463,00
85 463,00
20422
62 902,83
62 902,83
2111
Terrains nus
101 417,77
107 317,77
2112
Terrains de voirie
2115
Terrains batis
292 600,18
292 600,18
2132
2138
21571
Materiel roulant
21578
2158
2184
Mobilier
2188
2312
2313
Constructions
2315
RECETTES
Réalisations (3)
1321
1322
13241
53 029,33
2 372,79
2 372,79
352 009,91
352 009,91
96 790,99
473 713,84
25 068,24
264 889,16
26 004,57
4 085,42
6 981,57
6 981,57
4 409,79
46 630,25
512 679,42
513 251,38
19 334,52
19 334,52
119 919,38
3 138 771,14
2 208,77
7 379 624,02
23 632,99
2 072 534,09
57 791,23
3 017 933,91
4 147 555,48
2 554 103,05
7 543 371,38
2 830 672,44
2 554 103,05
5 467 465,34
783 321,49
783 321,49
1 737 890,55
1 737 890,55
51 890,00
Page 71
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A1 - 8
(2)
Libellé
810
811
812
813
814
815
816
820
821
822
communs
Eaux et
Collecte et
Propreté
Eclairage
Transports
Autres réseaux
Services
Equipements
Voirie
Services
assainissement
traitement des
urbaine
public
urbains
et services
communs
annexes
communales
de voirie
et routes
ord.ménag.
13251
1328
2315
238
divers
24 899,85
5 900,00
SOLDE
759 023,00
-167 739,05
-3 997,20
Page 72
-531 827,38
-8 142,84
9 941,82
-4 772 932,30
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A1 - 8
(2)
Libellé
823
824
830
831
832
833
Espaces verts
Autres
Services
Aménagement
Actions
Préservation
verts
opérations
communs
des eaux
spécif.de
du milieu
urbains
d'aménagt
lutte contre
naturel
urbain
la pollution
TOTAL
13251
191 943,45
216 843,30
1328
117 514,55
123 414,55
2315
238
2,40
SOLDE
2,40
2 554 103,05
2 554 103,05
2 494 103,05
-6 873 657,49
2 075 906,04
1 316 883,04
-288 831,54
-3 604 232,05
Page 73
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 9
FONCTION 9 ACTION ECONOMIQUE
(2)
Libellé
90
91
92
93
94
95
96
Interventions
Foires et
Aides à l'agr.
Aides à
économiques
marchés
et aux ind.
l'énergie, aux
Aides au
Aides au
Aides aux serv.
commerce
tourisme
agro-
ind.manuf.
et aux serv.
(hors santé,
alimentaires
et au BTP
marchands
éducat., justice)
publics
TOTAL
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Réalisations (3)
60611
60612
60636
264 663,42
268 528,68
33,51
264 663,42
268 528,68
33,51
64,93
1 134,63
534 425,17
64,93
1 134,63
534 425,17
64,93
6 174,44
6 239,37
11 927,50
11 927,50
295,65
295,65
6064
6068
2 626,77
812,47
812,47
6132
1 265,44
6135
61522
Bâtiments
6156
Maintenance
6231
6288
Autres
6331
6332
441,62
544,18
985,80
6336
883,54
1 088,33
1 971,87
64111
85 096,94
79 664,93
164 761,87
64112
54,96
1 532,48
1 587,44
64118
Autres indemnites
24 606,46
30 412,34
55 018,80
64131
21 129,58
21 129,58
6451
15 062,99
23 001,20
38 064,19
6453
26 986,90
26 733,85
53 720,75
6574
22 400,00
16 000,00
38 400,00
4 429,96
7 090,24
33,51
1 265,44
397,19
397,19
2 162,84
27 859,45
27 859,45
2 027,07
4 189,91
2 677,03
2 677,03
81 284,91
10 503,44
1 392,86
1 714,78
1 134,63
92 922,98
3 107,64
Page 74
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 9
(2)
Libellé
90
91
92
93
94
95
96
Interventions
Foires et
Aides à l'agr.
Aides à
économiques
marchés
et aux ind.
l'énergie, aux
Aides au
Aides au
Aides aux serv.
commerce
tourisme
agro-
ind.manuf.
et aux serv.
(hors santé,
alimentaires
et au BTP
marchands
éducat., justice)
publics
TOTAL
75 930,38
150 155,94
203,04
13 571,98
239 861,34
Réalisations (3)
75 930,38
150 155,94
203,04
13 571,98
239 861,34
6419
11 923,76
70688
29 840,77
7083
Locations diverses
RECETTES
70878
7336
Droits de place
11 923,76
29 840,77
2 159,16
74718
24 165,85
7478
10 000,00
15 731,14
13 571,98
12 831,00
12 831,00
135 165,78
135 165,78
24 165,85
10 203,04
203,04
SOLDE
-188 733,04
-118 372,74
169,53
13 507,05
-1 134,63
-294 563,83
9 658,46
71 640,40
443 617,45
524 916,31
5 658,46
71 640,40
393 167,65
470 466,51
28 655,20
28 655,20
1 895,00
1 895,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Réalisations (3)
2031
Frais d'etudes
20421
204421 Subv equipement biens mobiliers
2313
Constructions
45813
5 658,46
77 298,86
71 640,40
4 000,00
RECETTES
Réalisations (3)
Page 75
362 617,45
362 617,45
50 449,80
54 449,80
374 050,00
374 050,00
344 050,00
344 050,00
IV
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A1 - 9
(2)
Libellé
1321
45823
90
91
92
Interventions
Foires et
Aides à l'agr.
Aides à
économiques
marchés
et aux ind.
l'énergie, aux
agro-
ind.manuf.
et aux serv.
(hors santé,
alimentaires
et au BTP
marchands
éducat., justice)
SOLDE
-9 658,46
-71 640,40
Page 76
93
94
95
96
Aides au
Aides au
Aides aux serv.
commerce
tourisme
publics
TOTAL
344 050,00
344 050,00
30 000,00
30 000,00
-69 567,45
-150 866,31
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE
IV
A2.1
A2.1 - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant
maximum
autorisé au
01/01/2014
Montants des remboursements 2014
Montants des
tirages en 2014
Intérêts (6615)
Remboursement du tirage
Encours restant
dû au
31/12/2014
5192 Avances de trésorerie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
51931 Lignes de trésorerie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
51931 Lignes de trésorerie - Arkéa contrat n°22-01609154CT3
01/07/2013
4 000 000,00
23 080 000,00
24 894,45
21 830 000,00
0,00
51931 Lignes de trésorerie - Arkéa contrat n°22-01609154CT4
26/05/2014
6 000 000,00
22 590 000,00
10 948,80
20 480 000,00
3 360 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt - Déxia - contrat n°22LTR535
27/12/1999
259 163,32
518 326,64
1 008,27
518 326,64
0,00
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt - CA CIB - contrat n°110513
20/12/2011
849 680,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5194 Billets de trésorerie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5198 Autres crédits de trésorerie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
519 Crédits de trésorerie (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Circulaire n°NOR/INT/B/89/00071/C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de délibération de l'assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision du maire de réaliser la ligne de trésorerie sur
la base d'un montant maximum autorisé par l'organe délibérant (article L.2122-22 du CGCT).
IV - ANNEXES
REPARTITION PAR NATURE DE DETTES
IV
A2.2
A2.2 - REPARTITION PAR NATURE DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
Emprunts et Dettes au 31/12/2014
Taux d'intérêt
Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Couverture ?
O/N (10)
Catégorie
d'emprunt
Montant couvert
après
couverture
éventuelle (11)
Capital restant
Durée résiduelle
dû au
(en années)
31/12/2014
Type de taux
(12)
Index (13)
Annuité de l'exercice
Niveau de taux
d'intérêt à la
date de vote du
budget (14)
Charges
d'intérêt (15)
Capital
Intérêts perçus
(16)
ICNE de
l'exercice
163 Emprunts obligataires (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
164 Emprunts auprès des établissements de
crédit (Total)
0,00
29 275 049,10
1 389 175,71
368 900,85
0,00
126 707,81
1641 Emprunts en euros (Total)
241 / 931594
248 / 1015022
249 / 1015021
250 / 0933954
252 / MIN252666EUR
253 / MON271111EUR/0289554
254 / MON271112EUR/0289555
255 / MON271113EUR/0289556
256 / MON271114EUR/0289557
257 / 00307270042
258 / 02483-604349/35
260 / 8147656
263 / 5029771
264 / 5029655
265 / 5029788
266 / 4347845
267 / MIN501200EUR
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28 166 205,78
160 088,43
87 843,33
288 978,51
278 943,01
2 390 379,50
151 075,98
251 169,83
462 260,59
768 779,28
3 263 222,93
3 133 333,29
0,00
2 962 217,00
4 588 559,00
1 802 853,00
3 576 502,10
4 000 000,00
1 092 897,28
20 634,80
20 894,97
69 413,71
37 155,09
114 776,09
12 370,52
20 566,43
35 398,69
58 871,05
220 816,12
266 666,68
215 333,13
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
350 812,57
6 234,95
2 174,77
10 572,57
5 531,72
6 416,14
3 398,92
5 650,85
15 696,95
26 105,39
132 674,20
29 982,17
106 373,94
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
126 707,81
0,00
984,58
5 290,31
2 605,41
0,00
260,44
432,99
1 206,50
2 006,51
8 837,89
3 222,63
0,00
0,00
82 172,73
19 687,82
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 108 843,32
259 163,32
849 680,00
296 278,43
243 918,43
52 360,00
18 088,28
1 008,27
17 080,01
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
1643 Emprunts en devises (Total)
16441 Emprunts assortis d'une option de tirage sur
ligne de trésorerie (Total)(9)
240 / 22LTR535
259 / 110513 CLTR
N
N
6,00
3,25
3,25
6,25
13,75
10,67
10,67
10,67
10,67
11,43
11,61
0,00
14,00
20,00
20,00
12,98
15,33
1,00
11,46
V
V
V
V
V
F
F
F
F
F
V
V
V
V
V
F
F
V
V
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
EURIBOR03M
EURIBOR03M
EURIBOR03M
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
EONIA
EURIBOR03M
3,45
2,00
2,95
1,75
0,21
2,14
2,14
3,24
3,24
3,90
0,85
2,68
1,85
2,00
2,00
2,47
2,07
0,26
1,78
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de conditions
particulières (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor
(Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1675 Dettes pour M.E.T.P. et PPP (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
168 Autres emprunts et dettes assimilés (Total)
0,00
7 990,45
3 235,40
0,00
0,00
0,00
1681 Autres emprunts (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1682 Bons à moyen terme négociables (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1687 Autres dettes (Total)
261 /
262 /
0,00
0,00
0,00
7 990,45
1 990,45
6 000,00
3 235,40
1 235,40
2 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
29 283 039,55
1 392 411,11
368 900,85
0,00
126 707,81
TOTAL GENERAL
N
N
1,11
2,84
F
F
0,00
0,00
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (Cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
En cas de couverture partielle, indiquer plusieurs catégories d'emprunt (exemple : A-1 ; C-3).
(12) Type de taux d'intérêt après opération de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point
(13) Mentionner le ou les index en cours au 01/01/N après opération de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d’échange et comptabilisés au 768.
IV - ANNEXES
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (hors A1)
IV
A2.3
A2.3 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (hors A1)
Emprunts ventilés par structure de taux selon le
Organisme
risque le plus élevé (Pour chaque ligne indiquer prêteur ou chef
le n° de contrat)(1)
de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au
31/12/2014 (3)
Type d'indices
(4)
Durée du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux minimal
(5)
Taux maximal
(6)
Coût de sortie
(7)
Taux maximal
après
couverture
éventuelle (8)
Niveau de taux
au 31/12/2014
Intérêts payés
au cours de
l'exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l'exercice (le
cas échéant)
(11)
% par type de
taux selon le
capital restant
dû
Echange de taux, taux variable simple plafonné
(cap), ou encadré (tunnel) (A)
TOTAL A
0,00
Barrière simple B
TOTAL B
0,00
Option d'échange C
TOTAL C
Multiplicateur jusqu'à 3 ou multiplicateur jusqu'à
5 capé D
TOTAL D
Multiplicateur jusqu'à 5 E
TOTAL E
Autres types de structures F
TOTAL F
TOTAL GENERAL
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventue
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices
/ 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : Indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/2014
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l'année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 778.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
IV - ANNEXES
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS
IV
A2.4
A2.4 - TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS (1)
Structures / Indices sous-jacents
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple.
Echange de taux fixe contre taux variable ou
inversement. Echange de taux structuré contre
taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux
variable simple plafonné (cap) ou encadré
(tunnel)
(B) Barrière simple. Pas d'effet de levier
(C) Option d'échange (swaption)
(D) Multiplicateur jusqu'à 3; multiplicateur
jusqu'à 5 capé
(E) Multiplicateur jusqu'à 5
(F) Autres types de structure
(1)
Indices en euros
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d'indices zone
euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d'indices dont l'un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d'indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
21 produits
0 produits
0 produits
0 produits
0 produits
0 produits
100,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
29 283 039,55 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0 produits
0 produits
0 produits
0 produits
0 produits
0 produits
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0 produits
0 produits
0 produits
0 produits
0 produits
0 produits
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0 produits
0 produits
0 produits
0 produits
0 produits
0 produits
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0 produits
0 produits
0 produits
0 produits
0 produits
0 produits
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0 produits
0 produits
0 produits
0 produits
0 produits
0 produits
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 % de l'encours
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/2014 après opérations de couverture éventuelles.
IV - ANNEXES
IV
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE
A2.5
A2.5 - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE
Emprunt couvert
Instrument de couverture
Référence de taux
Emprunts
couverts
(pour chaque ligne,
Capital
Montant restant dû
initial
Date de
Index de
Organisme
N° de
Type
fin du
référence
co-
contrat
de
(hors
contractant
au 31/12/N contrat
indiquer le numéro
couverture)
de contrat) (1)
2
Nature de Montant de
la
la dette
couverture couverture couverte
(3)
(change ou
taux)
(4)
Date
Date
de
de fin
de l'instrument
Type
Primes éventuelles
Dates de
Montant des
Primes
Primes
règlement commissions
payées
reçues
pour
pour la
début du
du
de
Index de
contrat
contrat
taux
référence
l'achat
vente
(5)
(2)
d'option
d'option
Taux fixe (total)
Taux variable
simple(total)
Taux complexe (total)
Total
(1) Classer les emprunts selon le type de taux avant opération de couverture.
(2) Mentionner le ou les index.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un SWAP, d'une option (CAP, FLOOR, TUNNEL, SWAPTION).
(4) Pour chaque emprunt, indiquer le montant couvert au 31/12/N.
(5) Indiquer l'indice de référence : F : fixe ; V : variable ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
Page 82
diverses
IV - ANNEXES
IV
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (suite)
A2.5
A2.5 - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (suite)
Effet de l'instrument de couverture
Niveau du taux après
Charges et Produits
couverture (1)
constatés depuis l'origine du contrat
Emprunts
(pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Taux payé
Taux reçu (2)
Catégorie d'emprunt (3)
Avant
Après
Charges
Produits
opération de
opération de
c/688
c/768
couverture
couverture
Taux fixe
Taux variable simple
Taux complexe
Total
(1) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(2) A compléter si l'instrument de couverture est un swap.
(3) Catégorie d’emprunt (Exemple A-1. Cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
Page 83
IV - ANNEXES
IV
REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT
A2.6
A2.6 - REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Année de
Périodicité
mobilisation et
Organisme
Emprunts
profil d'amortis.
prêteur ou
Montant
restant dû
Durée
rembour-
(Pour chaque ligne , indiquer le
de l'emprunt (4)
chef de file
initial
au 31/12/N
résiduelle
sements
numéro de contrat)
Année
Capital
Profil
Taux au 31/12/N
des
(5)
Taux initial
budget
Indices ou
devises
pouvant
Type de
taux (6)
Index
(7)
(8) Taux
Type de
actuariel
taux (6)
Index
(7)
modifier
intérêts
de taux (9)
l'emprunt
(10)
Refinancement de la dette (2)
…
…
…
Total des recettes au c/166
Refinancement de la dette (3)
…
…
…
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d'un emprunt auprès d'un établissement de crédits, suivi de la souscription d'un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/ 166 sont équilibrées.
(3) Il s'agit de retracer les caractéristiques des emprunts de refinancement.
(4) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autre à préciser.
(5) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; X : autre.
(6) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(7) Indiquer le type d'index (ex : EURIBOR 3 mois …).
(8) Taux annuel, tous frais compris.
(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. S'agissant du niveau du taux, indiquer, pour un taux variable, le niveau à la date de vote du budget.
(10) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 "intérêts réglés à l'échéance" (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
Page 84
l'exercice
Niveau
Total des dépense au c/ 166
(2) Il s'agit de retracer les caractéristiques des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
Annuité de
capital
ICNE de
l'exercice
IV - ANNEXES
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE 2014
IV
A2.7
A2.7 - EMPRUNTS RENEGOCIES EN COURS DE L'ANNEE 2014 (1)
Durée résiduelle en années
N° du contrat d'emprunt
260 / 8147656
Date de
souscription du
contrat initial
2012
Date de
renégociation
Organisme
prêteur
Contrat initial
16/10/2014
CAISSE
D'EPARGNE
13
Contrat
renégocié
13
Taux (2)
Nominal
Contrat initial
Contrat renégocié
Type de taux
(3)
Index (4)
Taux act.
Type de taux
(3)
V
EURIBOR 3M
2,83
F
Index (4)
Profil d'amortissement et
périodicité de remboursement
(6)
Contrat initial
Contrat
renégocié (5)
Contrat initial
Contrat
renégocié
3 576 502,10
3 576 502,10
PT
PT
Annuité à payer dans l'exercice
(s'il y a lieu)
Capital restant
dû au 31/12/2014
ICNE de
l'exercice
Intérêts
Capital
106 153,78
215 333,13
Taux act.
(1) Inscrire les emprunts renégociés, à la date de vote du budget, pour l'exercice N.
(2) Taux à la date de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : EURIBOR 3 mois).
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres :
- Pour le profil d’amortissement indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres.
- Pour la périodicité de remboursement indiquer A : annuelle ; T :trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X : autre.
1,88
3 576 502,10
1 681,55
IV - ANNEXES
IV
DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME
A2.8
A2.8 - DETTE POUR FINANCER L' EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME (1)
REPARTITION PAR PRETEUR
Dette en capital à
Dette en capital au
Annuité à payer
l'origine
31/12 de l'exercice
au cours de
Dont
Intérêts (2)
Capital
l'exercice
TOTAL
Auprès des organismes de droit privé
Auprès des organismes de droit public
Dette provenant d'émisssions obligataires
(1) Il s'agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge un emprunt au profit d'un autre organisme sans qu'il y ait pour
autant transfert du contrat.
(2) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés
à l'article 668.
Page 86
IV - ANNEXES
IV
AUTRES DETTES
A2.9
A2.9 - AUTRES DETTES
(issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d'un emprunt)
LIBELLES
Montant initial de la
dette
Dépenses de
l'exercice
Dettes pour subventions d'équipement à verser en annuités
Dettes pour travaux devant être réglées en plusieurs exercices
Dettes pour souscription au capital d'une SEM
Dettes pour location - ventes
Dettes pour location - acquisitions
Autres dettes à long ou moyen terme (sans réception de fonds)
Page 87
Dette restante
IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
ETAT DES PROVISIONS
ETALEMENT DES PROVISIONS
A3
A4
A5
A3 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
Biens de faible valeur
Procédure d'amortissement
CHOIX DU CONSEIL MUNICIPAL
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur
s'amortissent sur un an (article R 2321-1 du CGCT) : 500€
Catégorie de biens amortis
Durée (en années)
Délibération du
d'amortissement
Logiciels de bureautique
Logiciels de traitement
Linéaire
2 ans
5 ans
Voiture de tourisme
Voiture de tourisme d'occasion
Camions et véhicules industriels
Camions et véhicules industriels d'occasion
Benne à ordure ménagère
Engins de travaux publics
Tondeuses et matériel horticole
Equipements de garage et ateliers
Matériels techniques
Matériels techniques de moindre importance
Installations de voirie
Mobilier
Mobilier urbain
Matériel de bureau électrique, électronique
Matériel informatique
Matériels classiques
Matériel audiovisuel classique
Matériel pédagogique, éducatif ou sportif
à usage spécifique des services
Piano
Equipements sportifs
Equipements de cuisines
Biens d'une valeur unitaire inférieure à 500 €
Coffre-fort
Plantations
Amortissement pour certains immeubles
productifs de revenus
8 ans
5 ans
9 ans
5 ans
7 ans
8 ans
de 3 à 8 ans
15 ans
de 8 à 10 ans
de 2 à 6 ans
25 ans
15 ans
10 ans
5 ans
4 ans
10 ans
5 ans
5 ans
15 ans
10 ans
de 10 à 15 ans
1 an
30 ans
de 15 à 20 ans
de 15 à 30 ans
A4 - ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
Date de
Montant des
Montant
Montant
provision
constitution
provisions
total des
des reprises
de l'exercice
de la
constituées
(1)
provision
au 1/1/N
PROVISIONS BUDGETAIRES
provisions
constituées
Provisions pour litiges et contentieux
Provisions pour pertes de change
Provisions pour garanties d'emprunt
Autres provisions pour risques
Provisions pour grosses réparations
…………………..
Provisions pour dépréciation (2)
- des immobilisations
- des stocks
- des comptes de tiers
- des comptes financiers
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions pour litiges et contentieux
Provisions pour pertes de change
Provisions pour garanties d'emprunt
Autres provisions pour risques
Provisions pour grosses réparations
…………………..
Provisions pour dépréciation (2)
488 638,82
488 638,8
488 638,82
488 638,82
488 638,82
488 638,8
- des immobilisations
- des stocks
- des comptes de tiers
- des comptes financiers
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
TOTAL GENERAL
(1) Provisions nouvelles ou abondement d'une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l'objet de la provision (exemples : provisions pour litiges et contentieux au titre du procès …; provisions pour dépréciation des immobilisations
de l'équipement …)
A5 - ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
Nature de la
provision
Objet
Montant total de
Montant des
Provision
Montant
la provision à
Durée
provisions
constituée au
restant à
constituer
constituées
titre de
provisionner
au 1/1/N
l'exercice
(1) Il s'agit des provisions figurant dans le tableau précédent "Etat des provisions" qui font l'objet d'un étalement.
Page 88
SOLDE
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
A6.1
A6.1 - DETAIL DES DEPENSES
Art.
Libellé
Crédits votés
(BP+DM+RAR N1)
Réalisations
(mandats émis)
Restes à réaliser Crédits annulés
au 31/12
DEPENSES TOTALES (I) = A+B+C+D
3 154 899,00
3 099 831,89
142 544,60
HORS CHARGES TRANSFEREES (II) = A+B+C
7 170,62
1 419 299,00
1 499 605,87
Emprunts et dettes assimilées (A)
1 394 414,00
1 392 411,11
2 002,89
1641
Emprunts en euros
1 392 414,00
1 092 897,28
299 516,72
16441
296 278,43
-296 278,43
165
16878
16
2 000,00
Autres dépenses financières (sous-total) (B)
2 000,00
3 235,40
-3 235,40
13 000,00
7 833,00
5 167,00
10
Reversement de dotations et fonds divers
26
Participations et créances rattachées
27
13 000,00
7 833,00
5 167,00
13 000,00
7 833,00
5 167,00
1 747 485,00
1 699 587,78
135 374,71
11 885,00
99 361,76
0,73
0,73
275
020
Transferts entre sections = C+ D
040
Reprises sur autofinancement antérieur (C) (1)
13912
Subv equip regions
4 885,00
4 884,27
13918
7 000,00
7 000,00
192
87 477,49
Charges transférées (D) = E + F + G (1)
1 735 600,00
1 600 226,02
Travaux en régie ( E )
135 373,98
1 735 600,00
1 600 226,02
135 373,98
2312
200 000,00
19 334,52
180 665,48
2313
Constructions
600 000,00
491 101,82
108 898,18
2315
935 600,00
1 089 789,68
-154 189,68
Charges à répartir sur plusieurs exercices (F)
Stocks et en-cours (G)
Op. de l'exercice
Dépenses
Solde d'exécution (3)
CUMUL
I
D001
IV
3 099 831,89
15 489 792,49
18 589 624,38
Détail des comptes 16449 et 166 en dépenses (2)
Art
16449
166
Libellé
Crédits votés
(BP+DM+RAR N1)
Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie
259 164,00
Crédits annulés
Réalisations
31/12
259 163,32
0,68
259 163,32
0,68
Refinancement de dette
Total
259 164,00
(2) Retracer les opérations réelles et les opérations d'ordre (les opérations d'ordre entre les sections et les opérations d'odre à l'intérieur de la section).
Page 89
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
A6.2
A6.2 - DETAIL DES RECETTES
Art.(1)
Libellé (1)
Crédits votés
(BP+DM+RAR N-1)
Réalisations (titres
émis)
Restes à réalier au
31/12
Crédits
annulés
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) (III) = a+b+c+d
6 423 877,19
6 191 343,28
232 533,91
Ressources propres externes (a) (2)
1 500 000,00
2 473 521,11
-973 521,11
10222
FCTVA
1 450 000,00
2 259 853,80
-809 853,80
10223
TLE
50 000,00
213 667,31
-163 667,31
10224
Versement au titre du P.L.D.
10225
Participation pour dépassement du COS.
10228
Autres fonds globalisés
18 000,00
70 000,00
-52 000,00
Autres recettes financières (b)
138
Autres subv. d'invest. Non transférables
165
Dépôts et cautionnements
261
Titres de participation
274
Prets
275
024
Produits des cessions
Transferts entre sections ( c ) (1)
13918
192
2112
Terrains de voirie
2113
2115
2138
21571
2 000,00
14 000,00
2 000,00
70 000,00
-56 000,00
2 000,00
2 000,00
2 110 000,00
2 452 306,00
3 647 822,17
-1 195 516,17
52 305,93
0,07
169 447,32
-169 447,32
34 637,83
-34 637,83
3 918,86
-3 918,86
Terrains batis
252 066,71
-252 066,71
675 405,26
-675 405,26
Materiel roulant
55 823,91
-55 823,91
2182
28 910,58
-28 910,58
2802
28031
2804132Amort subv equip versee depart install
28041511Amort gfp rattachement mobilier
52 306,00
1 449 000,00
112 000,00
116 060,08
-4 060,08
85 000,00
114 604,75
-29 604,75
24 000,00
23 380,00
620,00
1 500,00
5 324,00
-3 824,00
28041512Amort gfp de rattachement install
500,00
2 323,54
-1 823,54
28041582Amort autres groupements install
230 000,00
259 370,78
-29 370,78
6 000,00
46 293,52
-40 293,52
245 000,00
211 503,59
33 496,41
1 000,00
900,00
100,00
3 820,40
-3 820,40
2804171Amort subv equip aut etab pub loc mob
2804172Amort subv equip etab publics install
2804181Amort subv equip aut org pub mob etudes
2804182Amort subv equip aut org pub bat instal
280421 Amort subv equip versee prive mob
26 000,00
25 800,00
200,00
280422 Amort subv equip versee prive install
39 000,00
39 668,96
-668,96
2804412Amort. subv equip orga. public install
98 000,00
103 516,32
-5 516,32
2804422Amort subv equip nat org public install
28051
28132
2 000,00
1 680,00
320,00
85 000,00
49 590,00
35 410,00
295 000,00
297 985,29
-2 985,29
281571 Amort materiel roulant
80 000,00
63 565,35
16 434,65
281578 Amort materiel et outillage de voirie
60 000,00
42 083,10
17 916,90
28158
Amort autres
155 000,00
191 219,99
-36 219,99
28182
270 000,00
236 177,03
33 822,97
28183
215 000,00
192 457,40
22 542,60
28184
Mobilier
145 000,00
81 469,50
63 530,50
28188
Autres
225 000,00
260 139,85
-35 139,85
4818
Charges à étaler
6 372,32
-6 372,32
Page 90
021
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
A6.2
Virement de la section de fonctionnement (d)
Op. de l'exercice
Recettes
2 453 571,19
Solde d'exécution
III
R001
6 191 343,28
2 453 571,19
Affectation c/1068
CUMUL
R1068
V
6 915 000,00
13 106 343,28
Montant
Dépenses financières
IV
18 589 624,38
Recette financières
V
13 106 343,28
Solde (recettes - dépenses)
VI= V - IV (3)
-5 483 281,10
Solde net hors créances sur autres collectivités publiques
IV + c/2763 + D (3)
-3 883 055,08
(c/2763) et charges transférées (D) (4) (5)
Résultats hors charges transférées
V-(II + D001)
(2) Hors comptes 10229, 10259 et 1068.
(3) Indiquer le signe algébrique.
(4) Ces créances et charges peuvent être financées par emprunt.
(5) Il s'agit des dépenses réelles au compte 2763.
Autres ressources financières ne faisant pas partie des ressources propres (c/16449 et c/166) (6)
Art
16449
166
Crédits votés
(BP+DM+RAR N-1)
Libellé
Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de
trésorerie
259 164,00
Réalisations
31/12
Crédits annulés
259 163,32
0,68
259 163,32
0,68
Refinancement de dette
Total
259 164,00
Page 91
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES
ASSUJETTIS A LA TVA - SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT - Services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)
……………..(1)
A7.2.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES - MANDATS EMIS
Article
(2)
Libellé (2)
RECETTES - TITRES EMIS
Montant
Article
(2)
Libellé (2)
011
Charges à caractèrere général
70
Prod. des services, du domaine et ventes div.
012
73
Impôts et taxes
65
74
Dotations et paticipations
66
75
67
76
Produits financiers
68
Dotations aux provisions (3)
77
014
Atténation de produits
78
Reprises sur provisions (3)
013
Total des dépenses réelles
Total des recettes réelles
042
Opé. d'ordre de transfert entre sections
042
043
Opé. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct.
043
Opé. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct.
023
Virement à la section d'investissement
Total des dépenses d'ordre
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
TOTAL GENERAL
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l'établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires.
Page 92
Montant
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES
ASSUJETTIS A LA TVA - SECTION D'INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT - Services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)
……………..(1)
A7.2.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT
DEPENSES - MANDATS EMIS
Article
(2)
Libellé (2)
RECETTES - TITRES EMIS
Montant
Article
(2)
Libellé (2)
10
10
13
Subventions d'équipement
13
Subventions d'équipement
16
16
20
Immobilisations incorporelles (hors opé.)
20
204
204
21
Immobilisations corporelles (hors opé.)
21
22
Immobilisations reçues en affect. (hors opé)
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisation en cours (hors opé.)
23
Immobilisation en cours
26
Particip. et créances rattachées à des particp.
26
Particip. et créances rattachées à des particp.
27
27
45..2
Opé. c/ de tiers n° …. (1 ligne par opé.)
Opérations d'équipement n° …(1 ligne par opé.)
…
45..1
Opé. c/ de tiers n° …. (1 ligne par opé.)
Total des dépenses réelles
Total des recettes réelles
040
040
041
Opérations patrimoniales
041
Opérations patrimoniales
021
Virement de la section de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL DE DEPENSES
TOTAL GENERAL DE RECETTES
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires conformément au plan de comptes appliqué par le service.
Page 93
Montant
IV-ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
A8
A9
A8 - ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée de
l'étalement
Date de la
délibération
Montant de la dépense
transférée au compte
481 (I)
Montant amorti
au titre des
exercices
précédents (II)
Montant de la dotation
aux amortissements de
l'exercice (c/6812) (III)
Solde (1)
TOTAL
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I-(II+III)
A9 - CHAPITRE D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
Date de la délibération :
Intitulé de l'opération N° : Recup tx compte tiers ville berno
DEPENSES REELLES 4541
DEPENSES
REELLES
(nature des
travaux)
Cumul des réalisations
avant l'exercice
284 799,30
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR N-1)
132 305,66
Réalisations
Restes à réaliser
2 549,83
129 755,83
Opérations à
annuler
129 755,83
Cumul des réalisations au
31/12/N
287349,13
RECETTES
REELLES
avant l'exercice
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR N-1)
Réalisations
Restes à réaliser
Opératioins à
annuler
31/12/N
- Financement par
le mandant et par
d'autres tiers
Financement par
le mandataire
274 431,67
142 700,00
142 700,00
142 700,00
274 431,67
Financ. par empr.
à la charge du
tiers
(contrepartie D
2763)
Intitulé de l'opération N° : Op s mandat vefa cellule commerciale csl
DEPENSES
REELLES
(nature des
travaux)
avant l'exercice
864 983,78
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR N-1)
842 621,22
Réalisations
Restes à réaliser
551 515,79
206 511,43
Opérations à
annuler
291 105,43
31/12/N
1416499,57
RECETTES
REELLES
avant l'exercice
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR N-1)
Réalisations
Restes à réaliser
Opératioins à
annuler
31/12/N
- Financement par
le mandant et par
d'autres tiers
Financement par
le mandataire
751 277,71
897 250,00
905 240,22
-7 990,22
Page 94
1 656 517,93
Financ. par empr.
à la charge du
tiers
(contrepartie D
2763)
(1) Ouvrir un cadre par opération.
Page 95
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
A9
Intitulé de l'opération N° :
DEPENSES REELLES 45…1
DEPENSES
REELLES
(nature des
travaux)
ali
sa
tio
ns
av
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR N-1)
Réalisations
RECETTES REELLES 45…2
Restes à
réaliser N-1
Crédits à Cumul des
annuler réalisations
RECETTES
REELLES
- Financement
par le mandant
et par d'autres
tiers
Financement
par le
mandataire
empr. à la
charge du tiers
(contrepartie D
2763)
(1) Ouvrir un cadre par opération.
Page 96
Cumul des
réalisations
avant l'exercice
Crédits
ouverts
(BP+DM+
RAR N-1)
Réalisations
Restes à
réaliser N-1
Crédits à
annuler
Cumul des
réalisations
VARIATION DU PATRIMOINE - ENTRÉES
au 31/12/2014
N°
INVENTAIRE
IV A10.1
Montants en Euros
N°
FICHE
DÉSIGNATION DU BIEN
ACQUISITIONS À TITRE ONÉREUX
10337
10337
LOCAUX COMMERCIAUX 3 RUE DE GENEVE
10583
10583
TERRAIN 18 RUE DES ECOLES/CHEMIN DU RIEU
10743
10743
MAISON 22 RUE DE LA GARE 2138/2013
10786
10786
IMAC 21,5" QUAD CORE I7 Z0MQ
10911
10911
20 LOGICIELS ACCESS 2013
10912
10912
6 MEMOIRES 4 GO 240 BROCHES
10913
10913
1 FAUTEUIL OPERATEUR EUROSIT
10914
10914
TELEVISION LDC SONY LED KDL32R421
10915
10915
SECHE LINGE BOSH WTA 74200FF
10916
10916
ARMOIRE FROIDE POSITIVE FAGOR AFP801
10917
10917
1 LAVE LINGE BOSH WAE 7 KGS 2426
10930
10930
2 MONOBROSSES SC 351
10931
10931
2 ASPIRATEURS VL 500 ERGO
10932
10932
35 LANTERNES VEIDIUM
10933
10933
ARMOIRE DE RANGEMENT 2 PORTES
10934
10934
ECHAFAUDAGE ROULANT AC200 HT TRAVAIL 4.90M
10944
10944
1 BALAYEUSE ASPIRATRICE 21571/2014
10945
10945
PERCEUSE VISSEUSE DS18DBL HITACHI
10946
10946
3 BUREAUX DROITS COLORIS HETRE ET ERABLE
10947
10947
2 CAISSONS MOBILES 3 TIROIRS PLATS COLORIS HETRE E
10848
10948
10 TABLES PLIANTES 160X80 FLIP TOP TWIN
10949
10949
5 FAUTEUILS CLUB DREAM ROUGE
10950
10950
4 FAUTEUILS CLUB DREAN NOIR
10951
10951
CHARIOT A LIVRE CHAMBORD
10952
10952
CHARIOT DE SERVICE 3 PLATEAUX RUBBERMAND
10953
10953
1 MICRO ONDES WHIRLPOOL
10962
10962
BOITE DE VITESSE CHARGEUR CASE
10966
10966
TERRAIN RUE DES ECOLES CHEMIN DU RIEU 2112/2014
10967
10967
TERRAIN 18 RUE DES ECOLES 2112/2014
10968
10968
MOTOPOMPE HONDA WH20XK1
10968
10969
RENUALT KANGOO EXPRESS CONFORT
10970
10970
RENAULT KANGOO EXPRESS CONFORT
10971
10971
2 BIBLIOTHEQUES 90 CM
10972
10972
MOBILIER JEUX ENSEMBLE CUISINE
10973
10973
MEUBLE BAS 16 CASES PAMPLEMOUSSE
10786
10989
IMAC 27,5" QUAD CORE I7 Z0MS
10786
10990
ECRAN VIEWSONIC VA2232W
10786
10991
FUJITSU CELCIUS W420 CORE I5
10786
10992
LICENCE ADOBE CS6 STD EDUC
10786
10993
MEDIA DVDCS6 WIN MAC PROD
10786
10994
LICENCE ADOBE SUITE CS6 STD EDUC
10786
10995
ESET SMART SECURIRY 6 HOME
10786
10996
IMPRIMANTE BROTHER J6510DW
10997
10997
SWITCH HP A5500-24G EI
10998
10998
MODULE HP A5500/5120- EI2 10GBE CX4
10999
10999
HP X230 LOCAL CONNECT 50CM CX4
11000
11000
INTERFACE SFP100BASE SFP LX
11002
11002
2 LOGICIELS SKETCHUP PRO 2013
11003
11003
1 PACK IMPRIMANTE 3D
11004
11004
2 SIEGES BOB EUROSIT REPOSE PIED
11005
11005
1 SECHE LINGE BOSH WTA 74200FF
11006
11006
3 LAVES LINGE BOSH WAP 24392FF
11007
11007
3 SECHES LINGE BOSCH WTB 86500FF
11015
11015
TRONCONNEUSE HUSGVARNA K760
11016
11016
BOITE DE VITESSE
11017
11017
3 TABLES OCTOGONALES SAM ORANGE GRIS
VALEUR
D'ACQUISITION
(COÛT
HISTORIQUE)
2 372,79
1,00
2 009,91
1 939,42
3 236,14
986,70
421,67
299,00
505,90
1 997,32
505,90
5 258,91
715,21
8 628,18
1 330,56
1 075,20
157 576,12
442,88
1 201,73
588,57
5 652,96
1 029,40
823,51
330,99
258,00
49,49
21 255,30
1,00
1,00
1 204,07
11 941,94
11 941,94
557,04
297,52
180,43
813,68
253,49
1 767,77
620,37
26,91
128,09
113,88
104,65
3 720,84
674,64
234,43
631,09
1 765,86
8 974,31
622,20
505,90
2 267,71
1 817,71
883,20
7 323,80
332,35
CUMUL
DES
AMORTISSEM
ENTS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
DURÉE DE
L'AMORTISSE
MENT
15
0
0
4
1
1
1
1
5
10
5
5
1
1
15
6
8
1
1
1
15
1
1
1
1
1
5
0
0
5
8
8
1
1
1
4
1
4
1
1
1
1
1
4
1
1
1
2
4
1
5
5
5
5
5
1
11018
11019
11020
11021
11022
11024
11025
11026
11031
11032
11033
11034
11035
11036
11037
11038
11040
11041
11042
11045
11047
11048
11049
11050
11051
11052
11053
11054
11057
11057
11059
11060
11065
11072
11073
11074
11075
11076
11077
11078
11079
11080
11081
11082
11084
11085
11086
11087
11088
11089
11090
11091
11092
11093
11094
11095
11096
11097
11098
11099
11100
11101
11102
11018
11019
11020
11021
11022
11024
11025
11026
11031
11032
11033
11034
11035
11036
11037
11038
11040
11041
11042
11045
11047
11048
11049
11050
11051
11052
11053
11054
11057
11058
11059
11060
11065
11072
11073
11074
11075
11076
11077
11078
11079
11080
11081
11082
11084
11085
11086
11087
11088
11089
11090
11091
11092
11093
11094
11095
11096
11097
11098
11099
11100
11101
11102
20 CHAISES COQUE
1 218,23
2 BANQUETTES 2 PLACES
118,87
1 FAUTEUIL D ANGLE
72,22
1 POUF ROND
37,76
3 COUETTES + HOUSSE
228,33
40 ASSIETTES POLYPROPYLENE
116,16
4 COUCHETTES EMPILABLES
367,17
12 TURBULETTES BLANCHES
233,56
1 191,00
TRONCONNEUSE 390XP HUSQVARNA
6 830,13
102 CHAISES DE RESTAURATION AN 170
2 291,33
17 TABLES DE RESTAURATION
TAPIS DE SOL AVEC JEUX
225,47
BAC A ROULETTES
109,00
MIROIR 120 X 50 ALU
135,00
SOFA MOUSSE 2 PLACES
352,40
15 COUVERTURES LINGE
304,07
1 669 435,75
IMMEUBLE 53 BLD CLEMENCEAU (ex CAF) 21318/2014
53 524,09
TONDEUSE HELICOIDALE 21571/2014
2 FAUTEUILS OPERATEUR
893,88
350 000,00
IMMEUBLE 10.12.14 RUE ST-BENOIT COB 2138/2014
NETTOYEUR HAUTE PRESSION
670,80
2 243,99
COPIEUR MIXTE
BAIE D EXTENSION MODULAIRE TP LINK
165,97
10 206,00
2 CATAMARANS NEW CAT 13.5
1 CATAMARAN NEW CAT 12
4 158,00
INTERFACE CODE A BARRES ADAGIO
240,00
LESTEUR CODE BARRES ADAGIO
228,00
GROUPE ELECTROGENE S/REMORQUE
15 970,80
SCIE THERMIQUE MATUTA 73CM3
862,92
1 285,20
3 VIDEOPROJECTEURS EPSON EB-X20
1 SECHE LINGE ELECTROLUX EDE 1070W
405,90
8 MATELAS DE CHANGE
524,12
4 845,00
5 CHALETS 2.6X2.2M
2 DEBROUSSAILLEUSES SRM265 ESL
773,53
12 685,28
2 SERVEURS POWEREDGE R720XD
1 664,29
24 CHAISES SANS PLACET GRIS
3 FAUTEUILS TEXTILE NOIR
619,70
1 BUREAU DROIT ISOLE 140X80
331,36
2 BUREAUX ERGO AVEC RETOUR 140X80
1 187,35
2 CAISSONS MOBILES AVEC 3 TIROIRS
414,29
PODIUM ROULANT URBA MOBIL 1000
15 080,48
TOTEM D ACCUEIL
1 429,04
1 031,17
2 BACS A ROULETTES
1 PHOCOPIEUR KYOCERA TASK 420/520 I
1 656,90
10 ECRANS DELL 22' p2213
1 595,76
3 063,84
20 ECRANS DELL 19" P1941S
17 209,08
30 UNITES CENTRALES OPTIPLEX 3020 I5 4570
1 SIEGE DE TRAVAIL ES PRO NOIR
264,61
1 194,23
SIEGE TRAVAIL ERGONOMIQUE
1 194,23
1 SIEGE TRAVAIL ERGONOMIQUE
1 BAC A ROULETTES BD BLANC
170,37
1 ARMOIRE PORTE BATTANTES 120 GRIS ALU
395,28
1 250,42
3 TABLEAUX TRIPTYQUES 120X120 VERT BLANC
4 CHAISES VISITEURS NOIR
95,48
4 BANCS L 1.60 JAUNE BLANC
425,09
1 434,54
32 CHAISES PLIANTES GRIS NOIR
1 CHARIOT A ROULETTES NOIR
204,23
1 FOUR DE REMISE EN TEMPERATURE THERMATRONIC TH8
6 083,45
1 CHARIOT CHARGEUR INOX+CLAYETTE
359,38
TABLE ENTREE LAVE VAISSELLE 1150+DOUCHETTE PRELAVA
925,15
2 684,10
1 LAVE VAISSELLE CAPOT NHT8S PAROI 505071
1 TABLE SORTIE LAVE VAISSELLE 1150
563,64
1 ARMOIRE DEUX PORTES COULISSANTES
1 184,70
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1
1
1
1
1
1
1
1
3
1
1
1
1
1
1
1
0
7
1
0
2
5
1
10
10
1
1
10
5
1
1
1
0
1
4
1
1
1
15
1
6
6
4
4
1
1
4
1
5
5
1
1
1
1
1
1
1
10
1
10
10
10
10
11103
11104
11105
11106
11107
11108
11109
11112
11113
11114
11115
11116
11117
11118
11119
11120
11121
11122
11123
11124
11125
11126
11127
11128
11129
11130
11131
11132
11133
11134
11135
11136
11137
11138
11139
11140
11141
11142
11143
11144
11146
11147
11148
11149
111150
11153
11154
10343
11158
11159
11160
11161
11162
11163
11164
11165
11166
11167
11168
11169
11170
11171
11172
11103
11104
11105
11106
11107
11108
11109
11112
11113
11114
11115
11116
11117
11118
11119
11120
11121
11122
11123
11124
11125
11126
11127
11128
11129
11130
11131
11132
11133
11134
11135
11136
11137
11138
11139
11140
11141
11142
11143
11144
11146
11147
11148
11149
11150
11153
11154
11156
11158
11159
11160
11161
11162
11163
11164
11165
11166
11167
11168
11169
11170
11171
11172
2 ARMOIRE POSITIVE -2+8C GN2/1630L W700P
1 RECHAUD 2 PLAQUES
1 FOUR MICRO ONDES SAMSUNG MS23F301EAW
LAVE MAINS G A
1 TABLE INOX ADOSSEE AV ETAGERE BASSE
1 CONGELATEUR COFFRE 137 L CCA2190 CHR
1 TABLE INOX ADOSSEE AV ETAGERE BASSE
BALAYEUSE ASPIRATRICE
PORTE OUTILS
1 MEULEUSE D125 GWS
COFFRET DE PINCES ER25
1 SERVANTE 4 TIROIRS + SOUTE AVEC OUTILS
PLAQUE VIBRANTE DPU 4045 YE
3 APPAREILS PHOTOS NUMERIQUE OLYMPUS VH520
4 APPAREILS PHOTOS NUMERIQUE NIKON S3500
2 TABLES DE REUNION 120X70 PLIANTE NOIR GRIS
2 TABLES DE REUNION 140X70 PLIANTE NOIR GRIS
1 VESTIAIRE VERT GRIS 3 COLONNES
1 VESTIAIRE VERT GRIS 2 COLONNES
2 VESTIAIRES VERT GRIS 1 COLONNE
11 CHAISES VISITEUR SITEK GRIS
2 PLANS 180X80 CHENE +80X60
1 PLAN 160X80 CHENE + 80X60
1 PLAN 180X80 CHENE
1 PLAN 160X80 CHENE +60X80
1 PLAN 180X80 CHENE + 80X60
1 OPTIQUE CANON OBJECTIF 16-35
1 PLAN 180X80 ACACCIAS +80X60
1 PLAN 180X80 ACACCIAS
2 CAISSONS MOBILES PLAN 80X60
1 PLAN 160X80
4 CAISSONS ROULANTS 1T + 1DS
5 CAISSONS ROULANTS 3T
1 TABLE REUNION 6 PLACES 200X120
1 MEULEUSE ANGULAIRE GWS 1400
1 ASPIBROSSEUR AUTOMATIC XP3
1 ASPIRATEUR DORSAL W1 + SACS
1 TAILLE HAIE STIHL HL 0135
2 TABLE HAUTE D ACCUEIL
1 SECHE LINGE BOSH
VALISE MOBILE MATERIEL DIVERS
VIDEO PROJECTEUR OPTOMA S303 : VALISE MOBILE
IPAD 2 16GO WIFI NOIR : VALISE MOBILE
MALLE MAGELLAN KSYNC MA 16 : VALISE MOBILE
10 UNITES CENTRALES LENOVO THINKSTATION
1 TABLE RABATTABLE HT 40
2 ARMOIRES A PHARMACIE
CUVE 600 L POUR TRANSPORT CABURANT
PROGICIEL DE FORMATION
BURY CP 1000 CARPHONE
1 SOUFFLEUR STIHL BR 600
1 SOUFFLEUR STIHL BE 600
1 DEBROUSSAILLEUSE ECHO SRM300 TESL
1 DEBROUSSAILLEUSE ECHO SRM300TESL
1 TONDEUSE HR H536 HXE
1 TONDEUSE HONDA HRH 536 HXE
4 PODIUMS PRAKTIKUS 2 X 1 M
1 BUT DE RUE FACADE HAND FOOT
9 WINDOWS 8.1 PRO
1 PERCEUSE VISSEUSE
1 ESCABEAU ESCAMOTABLE 8 MARCHES
1 BOX PREPARATION GALVA HOTTE
1 AUTOLAVEUSE HAKOMATIC B115R/BP750
2 622,00
741,67
100,01
142,60
298,98
390,78
378,84
101 400,00
318,90
118,80
181,44
594,82
8 568,00
525,00
460,00
319,18
439,35
332,80
231,17
296,66
376,95
1 141,66
552,11
413,62
796,34
570,83
1 447,30
570,83
413,62
157,21
348,97
740,98
927,66
402,41
138,00
578,66
272,85
370,24
1 624,00
505,90
2 468,28
1 436,65
19 117,94
5 167,33
11 458,08
585,67
110,98
6 696,00
108,00
874,80
744,00
744,00
396,60
396,60
1 990,01
1 990,01
1 483,20
330,60
665,93
190,80
778,12
7 344,00
11 854,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
10
1
1
1
1
1
8
5
1
1
3
6
1
1
1
1
1
1
1
1
4
4
1
4
4
5
4
1
1
1
1
1
1
1
6
1
1
10
6
1
1
1
4
4
5
1
4
1
3
3
3
1
1
6
6
1
1
1
1
3
8
8
11173
11174
11175
11176
11177
11178
11180
11181
11182
11183
11184
11185
11186
11187
11188
11189
11190
11191
11192
11193
11195
11196
11197
11200
11201
11202
11203
11204
11205
11206
11207
11208
11209
11210
11211
11215
11217
11218
11219
11220
11221
11222
11225
11230
11231
11232
11233
11234
11235
11236
11237
11238
11239
11240
11241
11242
11243
11244
11245
11246
11247
11248
11249
11173
11174
11175
11176
11177
11178
11180
11181
11182
11183
11184
11185
11186
11187
11188
11189
11190
11191
11192
11193
11195
11196
11197
11200
11201
11202
11203
11204
11205
11206
11207
11208
11209
11210
11211
11215
11217
11218
11219
11220
11221
11222
11225
11230
11231
11232
11233
11234
11235
11236
11237
11238
11239
11240
11241
11242
11243
11244
11245
11246
11247
11248
11249
1 DEBROUSSAILLEUSE HITACHI 33CM3
1 TONDEUSE TORO COMMERCIAL PRO
5 ORDINATEURS DELL LATTITUDE 3540BTX
10 SOURIS + CLAVIER LOGITECH B100-K120
1 FAUTEUIL ERGONOMIQUE ARTCECH NOIR
1 MEUBLE EN BOIS 9 BACS
LICENCE PLEINE PREMIERE ELEMENTS V12
PLASTIFIEUSE NEPTUNE A3
2 BANCS T4 HETRE
ASPIRATEUR ELECTROLUX ULTRA FORMER
1 PRESENTOIR COURBE SUR PIEDS 8 CASES
CESSION PARCELLE SUR AMPERE 204412/2014
SUBV EQUIP EN NATURE 204422/2014
NETTOYEUR HAUTE PRESSION NHP15/10
1 DISQUE DUR WD ELEMENTS PORTABLE 1TO+HUB
ARMOIRE A 4 TABLETTES 198X120 A RIDEAUX
1 ARMOIRE 198X120 A RIDEAUX
2 PULVERISATEURS 1800 16L BH+LANCE TELESCOPIQUE 2
1 ASPIRATEUR INDUST YS 2400/50
1 MEULEUSE 1300W 125 MM G13SB3LA
FAX LASER BROTHER 2840
SOUFFLEUR ECHO PPK PB 625
2 ABRIS CUISINE
LICENCE ARTLANTIS STUDIO 5
ENSEMBLE IMMOBILIER 4 BD CHARNER
POINDS LOURD BI BENNE 19 TONNES
GROUPE ELECTROGENE PERFORM 3000
NETTOYEUR HAUTE PRESSION HD 1050 B
1 DEBROUSSAILLEUSE PPK SRM 350
1 DEBROUSSAILLEUSE PPK SRM350
1 DEBROUSSAILLEUSE PPK SRM420
1 MOTOFRAISE HONDA F 501
1 AUTOCOMMUATEUR OXO
1 APPLIANCE ET 6 INTERFACES U250
2 CERCLES DE BASKET ANTI VANDALISME
PARCELLES ROCADE URBAINE OUEST
1 MINI PELLE TAKEUCHI
1 VELO ELECTRIQUE TAILLE 48 MOVE CRS 100
COPIEURS POUR SERVICES MUNICIPAUX
1 CHAISE REPAS
6 LITS DECO SOFTLOCK
1 ECHELLE DE CORDE ET BARREAUX
SECHE LINGE
100 LANTERNES IRRIDIUM
8 SWITCH HP INTERFACE SFP
13 ONDULEURS SCHNEIDER BE700G FR
1 ONDULEUR SCHNEIDER BR1200G FR
ONDULEUR SCHNEIDER BE700 G FR
PLAN DE TRAVAIL RETOUR 180X80
1 CAISSON 2 TIROIRS
1 SUPPORT ECRAN BRAS DOUBLE
1 PLAN RETOUR 180X80
1 CAISSON 2 TIROIRS BLANC CASSE
1 FAUTEUIL HAWORTH ACCOUDOIRS
1 CAISSON MOBILE 2 TIROIRS
3 CHAISES BOIS T6 46 CM HETRE
ENSEMBLE ETAGERES
LAVE VAISSELLE 2782362
5 PLANTES EUCALYPTUS
2 BATEAUX SPY
4 BATEAUX PYRANHAS
1 CONTENEUR ISOTHERME AF8
1 OUVRE BOITE INOX OXV55
440,00
1 629,12
3 912,78
208,68
328,45
169,00
85,16
195,00
98,64
184,96
223,98
460,84
228 890,15
613,44
111,80
350,10
350,10
442,90
408,03
91,12
178,80
527,00
878,88
708,00
292 600,18
1 699,43
522,00
2 082,00
504,00
516,00
594,00
1 329,00
594,00
2 815,74
249,98
51 891,00
120 864,00
1 194,83
1 872,89
186,00
1 989,60
157,66
504,99
24 738,00
1 074,24
780,00
120,00
120,00
448,22
156,28
194,23
448,22
156,28
1 233,88
156,28
264,93
202,80
1 507,50
912,00
824,81
2 175,19
225,04
286,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1
5
4
1
1
1
1
1
1
1
1
15
15
3
1
1
1
1
1
1
1
4
1
2
0
9
2
5
3
3
3
4
4
4
1
0
8
2
4
1
1
1
5
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
4
1
1
1
5
1
1
5
1
1
11250
11251
11252
11253
11255
11256
11257
11258
11259
11260
11261
11262
11263
11265
11266
11267
11268
11269
11270
11271
11272
11273
11274
11275
11276
11277
11278
11279
11280
11284
11285
11286
11287
11288
11289
11290
11291
11292
11293
11294
11295
11297
10343
10343
11300
11300
11300
11300
11304
11305
11306
11307
11308
11309
11310
11311
11312
11313
11314
11315
11316
11317
11318
11250
11251
11252
11253
11255
11256
11257
11258
11259
11260
11261
11262
11263
11265
11266
11267
11268
11269
11270
11271
11272
11273
11274
11275
11276
11277
11278
11279
11280
11284
11285
11286
11287
11288
11289
11290
11291
11292
11293
11294
11295
11297
11298
11299
11300
11301
11302
11303
11304
11305
11306
11307
11308
11309
11310
11311
11312
11313
11314
11315
11316
11317
11318
PORTE SAC MOBILE AVEC COUVERCLE
1 ASPIRATEUR 234801
2 TRANSATS LEARF CARBONE
1 SECHE DESSIN GRAND MODELE
PERFORATEUR PIT 353
SCIE CIRCULAIRE BOSH GKS 65 GCE
1 PERFORATEUR PIQUEUR SPIT M CH800
1 COUPE CABLE CLIQUET 414 52 AVSE
1 ECRAN RETRO MURAL 150X150
3 CHARIOTS POUR BAC GASTRO
1 CHARIOT INGREDIENTS 99L BLANC
2 TABLES DE TENNIS DE TABLE CORNILLEAU 250
4 DEFIBRILLATEUR POWERHEART G3 AUTO
TRACTEUR VALTRA
PLAN DE TRAVAIL
1 CAISSON MOBILE MELAMINE
1 CAISSON MOBILE MELAMINE AVEC ROULETTES A FREINS
BRAS PORTE ECRAN
2 AUTO LAVEUSE A BATTERIE
9 CERCLES DE BASKET ANTI VANDALISME +PANNEAU
1 TABLE CENTRALE MOBILE INOX DIM 650X850X810
3 FOURS DE REMISE EN TEMPERATURE SOCAMEL
1 POTEAU DE VOLLEY SCOLAIRE CABESTAN + FILET
2 POTEAUX VOLLEY SCOLAIRE CABESTAN + 2 FILETS
1 LAVEUSE DE SOLS
1 FOUR MIXTE ELECTRIQUE A INJECTION
2 RAYONNAGES CUISINE
1 TABLE CENTRALE INOX
1 OUVRE BOITE INOX
TERRAIN 4 PLACE JEAN GRENIER 2111/2014
4 PNEUS POUR TRACTEUR VALTRA
1 ARMOIRE A PORTE BATTANTE
1 CUVIER A NIVEAU VARIABLE
1 PLONGE BAC + EGOUTTOIR ET BANDEAU
1 MEUBLE DE RANGEMENT ADOSSE
1 TABLE INOX ADOSSEE AVEC ETAGERE BASSE
1 COPIEUR NOIR A4
1 COPIEUR NOIR A4
1 COPIEUR NOIR SAMSUNG
1 COPIEUR COULEUR
1 COPIEUR COULEUR
1 COPIEUR NOIR SAMSUNG
1 CUVE 600 LITRES
1 ENROULEUR DE FLEXIBLE HYDROCARBURE
1 LOGICIEL SKETCHUP PRO 2014
AUTOPANO GIGA 3 ESD
2 GARDEN GNOME
PHOTOSHOP ELEMENT V12 TLPG1
NACELLE SUR PORTEUR 3.5 T NISSAN
1 LAVE LINGE BOSCH
1 VESTIAIRE MONOBLOC 2 COLONNES 4 CASES
VALISE MOBILE DIVERS
18 IPAD 16 GO WIFI NOIR +ANTIVOLSTOPACK+COQUE+FILM
1 VIDEO PROJECTEUR OPTOMA W303-DLP
1 MALLE MAGELLAN KSYNC MA16
1 PROJECTEUR EB-X20 XGA 2700ALU
6 OPTIPLEX 3020 BTX MINITOWER
1 IMPRIMANTE WORKFORCE WF 3520 DWF
1 ALIMENTATION SECONDAIRE MICROSENS 12 MODULES
1 SPORTCHAMP SC2D KOBOTA
1 PHOTOCOPIEUR KYOCERA TASK 420/520 I
1 PHOTOCOPIEUR KYOCERA TASK 420/520 I
1 DEBROUSSAILLEUSE STHIL FS410CE
137,94
249,00
297,25
139,90
1 198,80
371,00
143,00
786,42
72,00
648,00
273,60
679,80
7 563,84
64 440,00
769,51
156,28
171,30
388,56
5 092,08
2 434,75
474,00
14 280,00
544,26
807,72
2 546,04
6 000,00
907,01
454,80
286,80
6 683,39
4 527,74
323,75
1 019,99
1 030,80
884,40
672,00
1 379,99
1 379,99
2 280,00
3 106,69
3 106,69
2 280,00
6 240,00
1 812,00
519,60
266,76
190,32
168,48
30 720,00
555,90
274,80
1 074,67
6 581,95
540,05
1 722,47
466,54
3 372,62
120,24
306,00
36 708,00
1 320,00
1 320,00
740,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1
1
1
1
4
1
1
3
1
1
1
1
5
8
5
1
1
1
3
10
1
10
5
10
10
10
5
1
1
0
5
1
10
10
10
10
4
4
5
5
5
5
4
4
4
1
1
1
15
4
1
1
1
4
4
1
4
1
1
7
4
4
3
11319
11320
11321
11322
11323
11324
11325
11326
11327
11328
11329
11300
11331
11322
11333
11336
11337
11338
11339
11340
11341
11342
11343
11344
11345
11346
11347
11348
11349
11350
11351
11352
11353
11354
11358
11359
11360
11361
11362
11363
11364
11365
11366
11367
11368
11369
11370
11371
11372
11373
11374
11375
11376
11377
11378
11379
11380
11381
11382
11383
11384
11385
11386
11319
11320
11321
11322
11323
11324
11325
11326
11327
11328
11329
11330
11331
11332
11333
11336
11337
11338
11339
11340
11341
11342
11343
11344
11345
11346
11347
11348
11349
11350
11351
11352
11353
11354
11358
11359
11360
11361
11362
11363
11364
11365
11366
11367
11368
11369
11370
11371
11372
11373
11374
11375
11376
11377
11378
11379
11380
11381
11382
11383
11384
11385
11386
13 ECRANS DELL P1914S
2 CHARIOTS ROULPRATIC ET 1 BALANCE MELTER TOLEDO
1 PILONNEUSE LT 6004
POSTE A SOUDER OMEGO 300 BASIC
1 ENROULEUR ANTISTATIQUE STATION
1 TRACTEUR AGRICOLE (NACELLE°
1 MINI CHAINE SONY MHC EC619IP
4 ARMOIRES 100X120 A RIDEAUX GRIS
1 ARMOIRE 198X120 A RIDEAUX GRIS
1 TABLE ENTREE LAVE VAISSELLE
1 DOUCHETTE PRE LAVAGE
1 LAVE VAISSELLE CAPOT NHT8
1 TABLE SORTIE LAVE VAISSELLE
1 ARMOIRE POSITIVE GN2/1630L
1 TABLE INOX AVEC ETAGERE BASSE
54 CHAISES RESTAURATION
9 TABLES RESTAURATION PLATEAU 120
108 CHAISES RESTAURATION
18 TABLES RESTAURATION PLATEAU 1200
1 LANCE TELESCOPIQUE DE 20 M
1 ECHELLE INOX 530 MM
4 FOURS ROWENTA OC3848
4 LICENCES SERVEURS
1 ARMOIRE METALLIQUE 103X120
4 CHAISES COQUE BOIS
2 TABLES RONDES 120 CM EPOSY
2 TABLES PLIANTES
33 CHAISES
1 TABLE BASSE RECTANGULAIRE 80X60
1 TABLE RECTANGULAIRE 160X60
1 THERMO RELIEUR FASTBACK FB 15
1 SECHE LINGE
1 AFFICHEUR 24 SECONDES
2 POTEAUX VOLLEY BALL HAUTE COMPETITION AVEC PROTE
TERRAIN RUE COQUELIN 2111/2014
1 COUPE TIGE FILETEE
ARMOIRE A RIDEAUX 198X120
1 PUPITRE AJUSTABLE
1 SOURIS ROLLERMOUSE RED
1 ACCOUDOIR
1 AUTO LAVEUSE ROTOWASH 7LB45
2 TABLES DE PING PONG GRISE
1 COPIEUR RICOH PRO 751 EX
PERCEUSE VISSEUSE MALITA TYPE DDF456RHJ
30 UNITES CENTRALES OPTIPLEX 3020BTX
1 KIT RICOH SG3110+SUBLIJET+BUNDLE
PRESSE A CHAUD HP 230B
1 KIT RICOH SG 3110 CHROMA DUNDLE
1 PRESSE A BADGE RONDS MATRICE
72 CHAISES ERICA BLEUE
1 ARMOIRE BASSE A RIDEAUX 120X100
1 KIT CLUB COIN BANQUETTE BEIGE BLEU
1 ARMOIRE PLIANTE 120 HETRE
60 CHAISES PRIMA TAILLE 3
1 REFRIGERATEUR LIEBHERR KTS 127
2 FOURS MICRO ONDES SAMSUNG MS23F301EA
4 CORNETS YAMAHA YCR2330
5 TROMBONNES YAMAHA YSL 350C
5 BARYTONS YAMAHA YBH301
5 CAISSES CLAIRE YAMAHA JSS265A
10 PLANTES VERTES ORNEMENTALES AVEC POT
1 MOTO GIRLIT VIOLET
1 TAPIS CARRE 4 COULEURS
1 991,50
481,20
2 580,00
2 625,95
729,60
4 437,71
174,55
1 149,98
350,10
724,68
200,47
2 684,10
589,26
1 311,00
466,62
3 085,70
1 353,02
7 455,89
2 706,04
3 067,03
426,00
1 162,00
21 067,20
352,66
857,95
306,58
326,42
4 427,28
114,40
140,89
2 760,00
505,90
2 382,00
1 085,64
1 260,00
287,09
350,10
181,80
349,80
149,13
5 271,60
828,00
46 564,00
318,00
16 863,12
389,00
399,00
449,00
319,00
1 492,13
287,50
303,93
405,91
2 007,54
339,00
218,00
2 240,00
5 550,00
8 150,00
900,00
912,12
91,08
87,12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1
1
4
4
2
5
1
1
1
5
1
10
5
10
1
1
1
1
1
5
1
1
4
1
1
1
1
1
1
1
5
3
10
10
0
1
1
1
1
1
6
1
4
1
4
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
4
5
5
1
1
1
1
11387
11388
11391
11392
11393
11394
11395
11396
11397
11398
11399
11400
11401
11402
11403
11404
11406
11407
11408
11409
11410
11411
11412
11413
11414
11415
11416
11417
11418
11419
11420
11421
11422
11427
11428
11429
11430
11431
11432
11433
11434
11435
11436
11437
11438
11439
11440
11441
11442
11443
11444
11445
11446
11447
11448
11449
11452
11454
11455
11456
11457
11458
11459
11387
11388
11391
11392
11393
11394
11395
11396
11397
11398
11399
11400
11401
11402
11403
11404
11406
11407
11408
11409
11410
11411
11412
11413
11414
11415
11416
11417
11418
11419
11420
11421
11422
11427
11428
11429
11430
11431
11432
11433
11434
11435
11436
11437
11438
11439
11440
11441
11442
11443
11444
11445
11446
11447
11448
11449
11452
11454
11455
11456
11457
11458
11459
3 BARRIERES COULISSANTES
1 LOGICIEL ZIMBRA NOTIFIER 5.2
2 TELEPHONES GIGASET REPEATER SIE18972
1 TABLE DE DECOUPE CE6000 -60ES
1 FAUTEUIL EUROSIT ERGONOMIQUE
1 FAUTEUIL OPERATEUR EUROSIT TETIERE
2 TABLES 160X160
19 DIVERS MATERIEL PEDAGOGIQUE
1 CHEVALET DE PEINTURE 2 FACES
2 CANAPES PVC
1 MICRO SHURE BLX14E-W85-M17
1 ENREGISTREUR ZOOM H4N
PRE AMPLI POUR MICRO SERIE BETA
12 TABLES DE PING PONG
1 TRANSAT SPIRIT SOPHIE LA GIRAFE
JOELLE BOUTIQUE 20421/2014
TERRAIN 1 BIS RUE DES BOISSIERES 2112/2014
TERRAIN 3 RUE DES BOUSSIERES 2112/2014
ASPIRATEUR DORSAL W1
MEUBLE BOIS A BAC MOYEN MODELE
1 CHEVALET DE PEINTURE
1 MEUBLE BOIS POUR ACCESSOIRE PEINTURE
1 ARMOIRE BOIS ORANGE (105x47x207)
1 GRANDE ARMOIRE EN BOIS VERT AVEC PORTE
1 BAC HAUT A ROULETTES
1 MEUBLE BOIS POUR ACCESSOIRE PEINTURE
12 MOBILIERS ET MATERIEL ACCUEIL TAP
1 LAVEUSE DE SOLS SC351
LAVEUSE DES SOLS SC351
1 PERFORELIEUR QUASAR 180
1 TROMBONNE YAMAHA ETUDE ERGONOMIQUE SIB
2 POUSSETTES EVOLUTWIN NOIRE
50 ILLUMINATIONS STALACTIT LIGHT LED
1 PLASTIFIEUSE GBCA3 FUSION
2 KITS PLANNING ANNUEL
1 MEUBLE A ETAGERE
2 SOFAS 3 PLACES EN TISSU
1 ARMOIRE BOIS ORANGE (105x47x207)
5 HOTSPOT ICIWIFI N /300 MBITS/4 PORTS
1 CONTROLEUR WIFI I-CONTROL
1 SWITCH 8 PORTS GIGA DESKTOP POE 802.3AF
3 KIT INDOOR O CONTROL UAC DIRECTIONNEL 3X5 DBI
COUT DES SERVICES SOLUTION HOT SPOT
1 HOTSPOT ICI WIFI 3G
1 RENAULT MASTER
8 VESTIAIRES INDUSTRIE SALISSANTE 1 COLONNE
1 CHAISE OPERATEUR
2 BACS POUR CD DVD AVEC ROULETTES BLANC
4 FAUTEUILS EN BOIS NATUREL
1 TABLE TRADITION 60X60 CM NATUREL
1 LAVE LINGE SIEMENS WM 14E461
1 ARMOIRE DE RANGEMENT HAUTE 2 PORTES
1 CHARIOT TROIS PLATEAUX 800X530
1 MACHINE A GRATTER LES ANCHES A HAUTBOIS
1 PANNEAU LIEGE SUR PIED MOBILE
1 TAPIS CONFORT UNI VERT CLAIR
1 LOGICIEL MINDMARAGES PLUS
TERRAIN 14 CHEMIN DES EAUX MINERALES 2112/2014
4 PERCEUSES VISSEUSE MAKITA
1 ASPIRATEUR DORSAL
6 PLATEAUX 150X75 BLANC AVEC PIEDS
3 FAUTEUILS NOLMYRA NOIR
3 LAMPES DE TRAVAIL HARTE BLANC
400,30
79,77
290,52
1 774,80
516,67
430,28
293,30
592,12
475,64
223,82
368,00
259,00
99,00
4 493,81
89,99
965,00
361,00
1,00
287,45
169,00
309,00
229,00
418,90
418,90
149,00
149,00
1 155,23
2 676,24
2 676,24
332,83
1 210,00
1 118,40
4 680,00
134,99
337,99
219,00
608,98
400,90
840,00
868,98
426,00
1 495,80
1 017,00
516,00
24 330,74
1 147,97
277,27
1 994,32
300,13
127,22
505,90
1 330,56
206,40
950,00
307,14
131,91
114,00
1,00
1 464,00
258,24
270,00
117,00
47,98
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1
1
1
4
4
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
5
0
0
1
1
1
1
1
1
1
1
1
6
6
1
5
5
1
1
1
1
1
1
1
5
1
1
1
4
9
1
1
15
1
1
5
15
1
5
1
1
1
0
1
1
1
1
1
11460
11461
11462
11463
11464
11465
11466
11467
11468
11469
11470
11471
11472
11473
11474
11475
11476
11481
11482
11483
11484
11485
11486
11487
11488
11489
11490
11491
11492
11493
11494
11495
11496
11497
11498
11499
11500
11501
11502
11503
11506
11507
11508
11509
11510
11511
11512
11513
11514
11515
11516
11517
11518
11521
11522
11523
11524
11525
11526
11527
11528
11529
11530
11460
11461
11462
11463
11464
11465
11466
11467
11468
11469
11470
11471
11472
11473
11474
11475
11476
11481
11482
11483
11484
11485
11486
11487
11488
11489
11490
11491
11492
11493
11494
11495
11496
11497
11498
11499
11500
11501
11502
11503
11506
11507
11508
11509
11510
11511
11512
11513
11514
11515
11516
11517
11518
11521
11522
11523
11524
11525
11526
11527
11528
11529
11530
6 CHAISES DOSSIER NOIR STOLJAN
1 REPRODUCTION 200X140 PONT DE BROOKLYN
6 SIEGES BOMSTARD NOIR
2 CANAPES KNOPPARP GRIS
4 TABOURETS NOIR/ARGENT
36 ACCESSOIRES DIVERS LOTS
3 TABOURETS ADULTES SUR ROULETTES
2 CHAISES BASSE ERGONOMIQUE
12 CHAISES SAM BLEU VERT
3 MEUBLES BAS AVEC CASES
7 MOBILIERS PEDAGOGIQUE DIVERS LOT
2 CHAISES REPAS
1 TRACEUR A PULVERISATION ELECTRIQUE
30 CHAISES EN RESINE DENVER
2 CHARIOTS CHAISES DENVER
1 CHARIOT STOCKAGE POUR TABLES
2 CHAISES RONDO PIED JAUNE
TERRAIN RUE DES CHMPAS AU DUC 2111/2014
1 MALETYTE PISTOLET VIBREUR LITHUIM
1 GROUPE D HYDROGOMMAGE HAUTE PRESSION
2 MACHINES A COUDRE BROTHER NV55
1 SCAN CUT BROTHER
1 BRODEUSE NUMERIQUE BROTHER NV750
16 VIDEO PROJECTEUR VIVITEK D551
1 VIDEOPROJECTEUR NEC 4000
1 TABLE RONDE AZARI
1 CHAISE MANAGER
2 CAISSONS BAS BUREAU
3 FACADES JEUX EN BOIS
3 COMBINES CUISINE JEUX EN BOIS
60 BARRES INTER RANGEES
5 FOUETS INOX 117 CM
1 FC 405 MV FOUR COMPATIBLE
3 POMPES HAUTE PRESSION MARSHAL 2800
1 LEVE PLAQUE TALIATOP
1 ENCOLLEUSE TALIA
1 ASPIRATEUR MAKITA 447 MX
1 CAISSE ENREGISTREUSE SHARP XEA 217B
5 MOTIFS ILLUMINATION RIBAMBELLE ROUGE BLANC
1 TRONCONNEUSE HUSQVARNA HVAT540XP
1 SOUFFLEUR ASPIRATEUR STHIL BR600
1 DEBROUSSAILLEUSE A DOS STHIL FR410CE
1 TABLE DE CULTURE ALU 4300X1810
PLAN DE TRAVAIL REGLAGE
1 SIEGE DE TRAVAIL ERGONOMIQUE
1 REPOSE PIED
3 SIEGES DE TRAVAIL ES PRO
1 CHAISE REPAS AVEC TABLETTE PIVOTANTE
1 MACHINE NESPRESSO MAGIMIX M105 NOIR
1 APPAREIL PHOTO NUMERIQUE CANON 5X510HS
1 SCIE A CHANTOURNER MULTICUT
3 TAPIS D EVOLUTION
2 MURS VAGUE + DOSSERET
40 APPAREILS ELECTONIQUE GT EASY
51 PANNEAUX MOBILES INFO TRAVAUX
2 ACSQUES SANS FIL PLANTRONIC CS 540
5 POINT D ACCES WIFI NETGEAR NN203-200PES
10 ECRANS DELL P1914S
15 UNITES CENTRALES OPTIPLEX 3020 BTX
1 AUTOCOMMUTATEUR ALCATEL OMNI PCX RCE
1 ONDULEUR TRPTECTION 800 VA
2 POSTES TELEPHONIQUES ALCATEL LUCEN 8039
3 POSTES TELEPHONIQUE ALCATEL LUCENT 8029
119,40
99,00
60,00
158,00
63,80
149,65
462,29
658,39
507,92
708,97
546,34
354,96
828,00
912,54
113,82
301,28
291,27
2 148,00
705,12
45 384,00
1 139,48
539,54
1 000,21
5 742,34
2 416,80
256,51
815,90
206,40
1 023,10
1 079,40
936,00
672,00
199,50
1 287,00
537,43
480,00
886,80
700,01
4 530,60
579,00
774,00
909,00
1 187,68
347,92
1 163,06
53,60
932,62
167,15
99,90
189,00
599,30
769,82
481,20
6 038,40
12 336,08
355,90
408,00
1 531,92
8 431,56
2 673,60
118,80
501,60
522,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
3
1
1
1
1
0
4
8
4
4
4
1
5
1
4
1
1
1
1
1
1
1
2
1
4
4
6
3
3
3
4
1
4
1
1
1
1
1
3
1
1
1
1
1
1
1
4
4
1
1
1
11531
11532
11533
11534
11535
11536
11537
11538
11539
11540
11541
11542
11543
11544
11545
11546
11547
11548
11549
11550
11551
11552
11553
11554
11555
11556
11557
11558
11559
11560
11561
11562
11563
11564
11565
11566
11567
11568
11569
11570
11571
11572
11573
10081
11575
11576
11577
11578
11579
11580
11581
11582
11583
11584
11585
11586
11587
11588
11589
11590
11591
11592
11593
11531
11532
11533
11534
11535
11536
11537
11538
11539
11540
11541
11542
11543
11544
11545
11546
11547
11548
11549
11550
11551
11552
11553
11554
11555
11556
11557
11558
11559
11560
11561
11562
11563
11564
11565
11566
11567
11568
11569
11570
11571
11572
11573
11574
11575
11576
11577
11578
11579
11580
11581
11582
11583
11584
11585
11586
11587
11588
11589
11590
11591
11592
11593
2 MODULES 10 TOUCHES ALCATEL 8029
5 POSTES TELEPHONIQUES GIGASET E630
3 TABLEAUX NUMERIQUES SAMSUNG
1 TABLE ADOSSEE EN INOX
1 APPAREIL PHOTO NUMERIQUE CANON SX510
1 VITRINE AFFICHAGE
6 CERCLES DE BASKET ANTI VANDALISME ET SON PANNEAU
5 CERCLES DE BASKET ANTI VANDALISME ET SON PANNEAU
1 PAIRE DE BUTS DE FOOTBALL MINIME
7 CADRES DE RELEVAGE
1 PAIRE DE BUTS FOOTBALL SENIOR ALU
5 FILETS DE BUT DE FOOT SENIORS
2 MATELAS ADDITIONNEL DE LA FOSSE 400X200X10 CM
1 TABLE ARTENSE
4 CHAISES VANOISE ROUGE
1 CHARIOT 3 PLATEAUX
1 CAMESCOPE GOPRO HD FERO3
1 APPAREIL PHOTO NUMERIQUE CANON EOS 1200D18
7 FOURS ROWENTA C3848
1 SCIE SAUTEUSE MAFELL PICC
1 PONCEUSE EXCENTRIQUE MAKITA BO
1 DECAPEUR THERMIQUE-LEISTER ELECTRON
1 RABOTEUSE TR 200B HONDA
1 ARMOIRE 2 PORTES COULISSANTES
40 CHAISES YAGO EMPILABLE
1 CHAISE REPAS HETRE MASSIF TABLETTE PIVOTANTE
2 SOFAS
1 COIN REPOS ENFANT
4 BACS A ROULETTES PLASTIQUES
1 POMPE A EAU PONSTAR PXL25
1 GROUPE ELECTROGENE HONDA
1 DETECTEUR MONOGAZ INDIVIDUEL
2 ECRANS MURAL 150X150
1 PLASTIFIEUSE GBC A3 FUSION
1 ASPIRATEUR GU355 DUAL
1 CONSERVATEUR COFFRE GT1432CHR
2 RECHAUDS ELECTRIQUES 1 PLAQUE 230MM
1 PRESSE AGRUMES SOCLE CRHOME
1 ASPIRATEUR 2234801
10 CLOISONS OPAQUES
1 TENTE PRATIC 9 M2
1 CONTENEUR CHAUFFANT SUR ROULETTES
1 DESTRUCTEUR DE PAPIER FEL CPE73
KIT BALISAGE POLICE
1 CHARIOT 3 PLATEAUX ACIER INOX
IMMEUBLE 31 RUE DE LA CORDERIE 2111/2014
1 ECHELLE A PLATEFORME
1 DEBROUSSAILLEUSE ECHO SRM350 ESU
1 RENAULT MASTER DCI 125
1 RENAULT MASTER DCI 125
30 IMPRIMANTES HL 5450 DN
5 IMPRIMANTES COULEURS WORFORCE WF
6 INTERFACES SFP 1000B-LX
1 PACK IMPRIMANTE 3D ZORTRAX M200
1 SCANNER 3D SENSE DE CUBIFY
2 SIEGES
3 DIABOLO 2 POUFS
2 ARMOIRES
1 LAVE LINGE BOSH WAE 28320
1 SECHE LINGE BOSCH WTA74200
INJECTEUR EXTRACTEUR
1 ETHYLOTEST 6810 L 3
2 DETECTEURS INDIVIDUEL MONOGAZ TOXIRAE 3CO
108,00
504,00
837,00
319,06
228,80
252,64
1 623,17
1 352,64
1 116,00
2 634,00
1 260,00
872,40
1 924,80
147,64
150,57
206,40
189,00
539,00
2 033,50
459,72
261,68
754,58
3 789,60
573,28
6 263,04
167,15
349,00
340,39
182,86
516,00
1 284,00
292,39
178,40
117,80
382,00
466,80
468,00
234,00
249,00
449,68
829,20
1 291,74
238,90
2 497,94
206,40
97 218,38
5 606,88
516,00
27 187,01
27 187,01
5 850,00
1 015,74
540,94
2 648,40
468,00
150,00
365,21
574,99
505,90
505,90
898,56
1 399,38
285,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1
1
1
1
1
1
1
1
5
1
5
1
5
1
1
1
1
5
1
1
1
3
6
4
1
1
1
1
1
3
2
1
1
1
1
1
1
1
1
1
5
5
1
5
1
0
6
3
9
9
1
1
1
4
1
1
1
1
5
5
3
3
1
11594
11595
11596
11597
11598
11599
11603
11604
11605
10207
10609
11610
11611
11612
11613
11614
11615
11616
11617
11618
11619
11620
11621
11622
11623
11624
11625
11626
11627
11628
11629
11630
11631
11632
11633
11634
11635
11636
11637
11638
11639
11640
11645
11646
11647
DIVERS
9717
9936
10295
10399
10483
10812
10575
910
10787
9100
10403
5321
11594
1 PLATIFIEUSE NEPTUNE A3
195,00
11595
2 CAISSES ENREGISTREUSE ALPHA XEA217
1 161,60
11596
4 YAOLETTE DE COUPLE AVEC BARREUR
2 000,00
11597
1 BABY FOOT SANS MONNAYEUR
1 107,60
11598
1 FOUR ROWE OC 384800
299,00
11599
14 MOTIFS POUR LUMINAIRES CADEAU 3 D BLANC BLEU
20 781,60
11603
ELEVATEUR A NACELLE THOMAS 180 NCTJ
74 880,00
4 302,48
11604
1 BORNE DE DISTRIBUTION D ENERGIE LRH 8PC16A MONO+
1 900,08
11605
1 BORNE DE DISTRIBUTION D ENERGIE LRH SLIM 4PC16A
11606
MOTEUR + CHASSIS MULTIWASH 340
595,00
11609
TERRAIN PLACE LUXEMBOURG-LIEGE-AMSTERDAM 2111/2014
8,00
11610
IMMEUBLE 14 BLD DE L ATLANTIQUE 2138/2014
400 000,00
11611
TERRAIN RUE DE LA HUNAUDAYE 2112/2014
772,33
11612
MATERIEL PHOTOVOLTAIQUE
2 253,14
11613
1 CRIC OLEOPNEUMATIQUE
1 992,00
11614
1 CRIC ROULEUR 2 T
360,00
11615
1 ESCABEAU PLATE FORME
880,80
11616
1 CLE A CHOC HAUTE TECHNOLOGIE
318,00
11617
1 SERVANTE
1 608,00
11618
2 SECATEURS LIXION EVOLUTION ULIB200
3 240,00
2 549,23
11619
1 POSTE A SOUDURE ORIGO MIG C340PRO
11620
1 VIDOEPORJECTEUR EPSON EB G6050W
3 291,60
11621
1 POSTE TELEPHONIQUE OMNI PCX COMPACT
514,80
11622
2 POSTES TELEPHONIQUES ALCATEL 4029
237,60
11623
2 SONDES SALLE SERVEUR SERVSENSOR
729,37
11624
1 FAX LASER BROTHER 2840
178,80
11625
10 TELEPHONES SIEMENS GIGASET C 530
411,60
11626
2 CASQUES SANS FIL PLANTONICS CS540
335,88
11627
5 APPAREILS PHOTOS NUMETIQUES PANASONIC PACTESZ8 N
734,95
11628
4 VIDEOPROJECTEURS ACER H5380
1 500,00
11629
1 CHAISE BASSE ERGONOMIQUE
318,00
11630
1 COMPRESSEUR VERTICAL 50 L DEXTER
125,05
11631
1 SECHE LINGE BOSH WTB 86200
505,90
11632
1 LAVE LINGE SIEMENS WM 14E 461
505,90
11633
1 MEUBLE EN BOIS A BAC
150,00
11634
1 CHAISE EVOLUTIVE TRIPP TRAPP
179,00
11635
1 RADIO K7 CD PHILIPS AZ787/12
99,99
11636
3 ELEMENTS CUISINE JEAUX
497,00
11637
1 TENTE CUISINE
1 058,16
11638
1 PROJECTEUR ACER H5380
379,00
11639
2 PROJECTEURS ACER H5380
758,00
11640
2 ELEMENTS CUISINE JEUX
624,00
11645
2 MACHINES A COUDRE HUSKYSTAR E 10
318,79
11646
1 LOGICIEL POUR BRODEUSE HUSQVARNA
1 169,10
11647
1 TRAVERSE REMORQUANTE AVEC CROCHET POMPIER
570,60
TOTAL ACQUISITIONS À TITRE ONÉREUX
4 798 432,85
TOTAL ACQUISITIONS À TITRE GRATUIT
0,00
TOTAL MISE À DISPOSITION
0,00
TOTAL AFFECTATION
0,00
TOTAL MISES EN CONCESSION OU AFFERMAGE
0,00
9717
9936
10295
10399
10483
10812
10904
10905
10906
10907
10908
10909
ZAC QUARTIER DE LA GARE
COB AMENAGEMENT
AMIANTE EQUIPEMENT BATI
GUIDE DES PROJETS URBAINS PLAN DE REFERENCE
COPROPRIETE PRIVEE DEGRADEE
BATIMENT CAF 2031
LOCAL DECHETTERIE TOILETTES CROIX ST LAMBERT 2313
CENTRE CURIE 2313/2014
MAISON DE QUARTIER DE ROBIEN 2313/2014
POLE ENFANCE GINGLIN CERF VOLANT 2313/2014
PONT WALDECK ROUSSEAU 2315/2014
RENOVATION URBAINE ANRU 2315/2014
19 365,12
5 131,81
20 779,54
23 542,03
77 794,65
3 289,00
253 059,13
132 358,78
422 752,80
184 574,01
75 948,53
1 943 794,64
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1
4
5
5
1
6
9
6
6
8
0
0
0
3
6
1
6
1
6
3
3
5
4
1
1
1
1
1
1
1
1
1
5
5
1
1
1
1
5
1
1
1
1
2
3
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
909
926
9733
10659
2811
8279
756
743
2058
10294
10929
5294
850
8976
786
764
1507
10955
7030
10957
924
736
1359
10961
772
1483
1304
7634
10789
765
755
744
762
760
770
767
5896
845
919
742
1598
750
3104
1982
11014
9937
921
866
3436
11046
756
11056
911
851
907
792
11066
11069
844
3838
7711
9893
10682
10918
10919
10920
10921
10922
10923
10924
10925
10926
10927
10929
10935
10936
10937
10938
10939
10954
10955
10956
10957
10958
10959
10960
10961
10963
10964
10974
10975
10976
10977
10978
10979
10980
10981
10982
10983
10985
10987
10988
11008
11009
11010
11011
11013
11014
11027
11028
11039
11044
11046
11055
11056
11061
11062
11063
11064
11066
11069
11070
11071
11083
11110
11111
CENTRE CHARNER 2313/2014
679 738,45
202 793,80
CENTRE NAUTIQUE DES ROSAIRES 2313/2014
TERRAIN FOOT RUE DE GENEVE 2314/2014
1 668 428,61
TERRAIN VILLA CARMELIE 2315/2014
70 820,74
1 495 290,84
TRAVAUX DE VOIRIE 2315/2014
ELABORATION DU PLU 202/2014
11 911,61
GROUPE SCOLAIRE BRECHE AUX CORNES DOLTOB 2313/2014 133 403,16
1 034 693,27
ECOLE PRIMAIRE BEAUVALLON 2313/2014
71 640,40
BREZILLET LOCAL JARDINS 2313/2014
POLE CHARNER 2315/2014
HALLES ALIMENTAIRES DE SAINT BRIEUC 2031/2014
POLE PETIT ENFANT CHAT PERCHE 2313/2014
THEATRE L A PASSERELLE + PETIT THEATRE 2313/2014
PONT DE TOUPIN 2315/2014
HOTEL DE VILLE 2313/2014
GROUPE SCOLAIRE ETABLETTE 2313/2014
TERRAIN PARC TY COAT 2312/2014
TERRAIN SQUARE ALFRED DE MUSSET 2312/2014
MUSEE 2313/2014
FONTAINE NOTRE DAME 2313/2014
SALLE STEREDENN 2313/2014
CENTRE LOISIRS SH ALSDORF SCOUBIDOU 2313/2014
TERRAIN GREVES DES COURSES 2315/2014
TERRAIN MAISON 1 RUE ARGOAT 2315/2014
ECOLE MATERNELLE CARNOT DIWAN 2313/2014
TERRAIN STADE H BOUCHER 2315/2014
STADE H BOUCHER GYMNASE 2313/2014
MAISON 16 RUE DU PARC 2315/2014
TERRAIN EHPAD DE CESSON 2315/2014
GROUPE SCOLAIRE GRAND CLOS 2313/2014
GROUPE SCOLAIRE BERTHELOT 2313/2014
ECOLE PRIMAIRE HOCHE 2313/2014
GROUPE SCOLAIRE DE LA CROIX ROUGE 2313/2014
GROUPE SCOLAIRE CESSON CORNICHE 2313/2014
GROUPE SCOLAIRE VILLE HELLIO 2313/2014
GROUPE SCOLAIRE DES VILLAGES Y DOLLO 2313/2014
CITE DE LA MUSIQUE 2313/2014
BIBLIOTHEQUE CENTRALE 2313/2014 A MALRAUX
STADE KERGROAS 2313/2014
ECOLE PRIMAIRE BARATOUX 2313/2014
VALLEE DE GOUEDIC 2315/2014
ECOLE PRIMAIRE DE LA VALLEE 2313/2014
TERRAIN BREZILLET PISTE BI CROSS 2315/2014
TERRAIN FOOT KERGROAS VILLAGES 2315/2014
AMENAGEMENT VOIE CESSON 2031/2014
CHAPELLE LAMENAIS 2313/2014
TERRAIN FOOT VILLE OGER VESTIAIRE 2313/2014
CENTRE SOCIAL CROIX ST LAMBERT+CRECHE 2313/2014
CENTRE CHARNER 2315/2014
LE LEGUE (FRICHES DE GDF) 2031
TERRAIN GRP SCOLAIRE BRECHE AUX CORNES 2315/2014
TERRAIN MUR SOUTENEMENT RUE PORT FAVIGO 2315/2014
CENTRE ST VINCENT DE PAUL 2313/2014
SALLE DE ROBIEN 2313/2014
CENTRE CEU AMPHITHEATRE 2313/2014
ARCHIVES MUNICIPALES 2313/2014
PASSERELLE FERROVIAIRE RABELAIS 2315/2014
ETUDES ECOLE DOLTO B
CENTRE CIAL CROIX ST LAMBERT 2313/2014
TERRAIN MUR SOUTIEN CHEMIN EAU MINERALE 2315/2014
TERRAIN 22 RUE COQUELIN 2315/2014
SALLE MULTIFONCTION ST LAMBERT 2313/2014
TERRAIN MULTISPORTS BALZAC 2315/2014
3 085,68
28 655,20
2 171,94
90 553,00
2 597 537,30
59 633,67
20 198,71
9 489,54
43 615,42
82 319,99
36 265,80
60 356,82
32 763,05
8 778,64
10 995,80
10 033,64
9 407,79
17 657,27
54 930,26
71 867,99
47 244,04
4 122,08
63 567,68
6 010,04
57 398,28
694,40
8 814,51
8 990,40
118 636,21
10 558,31
13 454,13
2 208,77
2 802,43
5 346,12
217 031,71
2 684,11
80 636,57
1 040,00
397,91
215 867,96
8 907,00
72 732,57
150 413,60
3 525,15
6 438,00
2 006,45
12 942,54
6 650,12
600,00
54 944,92
11 210,40
51 447,60
50 323,22
463 641,76
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0
0
0
0
0
5
0
0
0
0
5
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
11145
6236
916
2092
838
1619
5590
11045
5497
747
766
2811
1507
795
787
763
1577
763
1478
880
5145
11334
11335
737
738
739
929
763
849
2090
2088
2085
1357
11478
800
8429
11040
925
758
11602
964
10337
1482
840
833
837
889
11654
1301
1309
2074
800
11661
1591
1556
11664
8582
6166
9903
10942
10943
10984
10894
11145
11151
11152
11157
11179
11194
11198
11199
11212
11213
11214
11216
11223
11224
11226
11227
11228
11229
11254
11264
11296
11334
11335
11355
11356
11357
11389
11390
11423
11424
11425
11450
11451
11478
11504
11505
11520
11600
11601
11602
11642
11643
11644
11649
11650
11652
11653
11654
11655
11657
11659
11660
11661
11662
11663
11664
11665
10910
10941
10942
10943
10984
11001
TERRAIN RUE DESCARTES 2315/2014
GYMNASE DU SEPULCRE 2313/2014
PARKING INTER ADMINISTRATIF 2313/2014
TERRAIN ECOLE PRIMAIRE BEAUVALLON 2315/2014
SMAC LA CITROUILLE 2313/2014
TERRAIN DE FOOT RUE DU BEARN 2315/2014
PMI LA TOUPIE EX ECOLE DU CENTRE 2313/2014
COB 10 RUE ST BENOIT 2313/2014
LOCAUX POLICE EX ECOLE DU CENTRE 2313/2014
ECOLE PRIMAIRE POUTRIN 2313/2014
GROUPE SCOLAIRE LES MERLES 2313/2014
PONT DE GOUEDIC 2315/2014
TERRAIN PARC DE TY COAT 2312/2014
CHANTIER DE ROBIEN 2313/2014
IMMEUBLE 7 R P CORBION DEP+OMS 2313/2014
GROUPE SCOLAIRES J BREL 2313/2014
PARC DES PROMENADES 2315/2014
GROUPE SCOLAIRE J BREL 2313/2014
TERRAIN R DE LA HUNAUDAYE LES VILLAGES 2315/2014
GYMNASE CROIX ST LAMBERT 2313/2014
ETUDE GEOTECHNIQUE FALAIRES CESSON 2315/2014
ROCADE URBAINE OUEST EX 238
SENTIER PLAN VERT ET BLEU
ECOLE MATERNELLE BALZAC 2313/2014
ECOLE MATERNELLE CURIE 2313/2014
ECOLE MATERNELLE ROPARTZ 2313/2014
HALLES DE LA GRILLE 2313/2014
TERRAIN GRP SCOLAIRE J BREL 2315/2014
BIBLIOTHEQUE A CAMUS CROIX ST LAMBERT 2313/2014
TERRAIN GRP SCOLAIRE VILLE HELLIO 2315/2014
TERRAIN GRP SCOLAIRE VILLAGE YVES DOLLO 2315/2014
TERRAIN GRP SCOL BERTHELOT 2315/2014
TERRAIN COTE AUX MARIS 2315/2014
ECOLE JEAN NICOLAS 2031/2014
TERRAIN JARDIN VILLE JOUHA 2315/2014
TERRAIN 46BIS-48BIS 50 RUE NOTRE DAME 2315/2014
IMMEUBLE 53 BLD CLEMENCEAU (CAF) 2313/2014
FOYER AMICALE LAIQUE 2313/2014
SALLE MULTIMEDIA 5 RUE DE LA GARE 2313/2014
MOULAGE VENUS DE MILO 2316/2014
CHAPELLE ST-GUILLAUME 2313/2014
LOCAUX COMMERCIAUX RUE DE GENEVE 2313/2014
TERRAIN STADE FRED AUBERT 2315/2014
CENTRE VACANCE ST PABU 2313/2014 JEAN NICOLAS
BASE NATURE DE LA VILLE OGER 2313/2014
MJC PLATEAU CENTRAL 2313/2014
IMMEUBLE 18 RUE DE BREST (syndicat enseignant) 231
WC RUE KLEBER 2313/2014
STADE FRED AUBERT 2313/2014
STADE EQUESTRE BREZILLET 2313/2014
CENTRE DEPARTEMENTAL DE TENNIS 2313/2014
SERRRES VILLE JOUHA 2313/2014
AMGT ESPACES VERTS URBAIN 2312/2014
TERRAIN JARDIN CURIE 2315/2014
TERRAIN 11 RUE DES CLOTURES CUISINE CENTRALE 2315/
TERRAIN SQUARE CORNEILLE 2315/2014
MAISON 8 BLD CHARNER 2315/2014
SDE ECLAIRAGE PUBLIC 2041582/2014
HLM LES FOYERS 204172/14
COTES D ARMOR HABITAT 204172/2014
ARMORIQUE HABITAT 20422/2014
FRANCE TELECOM 20422/2014
GARE SNCF 204182/2014
2 762,40
10 917,07
571,96
2 224,80
11 960,00
11 804,20
3 481,90
215 759,16
42 477,78
1 939,61
345,62
2 500,00
25 706,88
8 400,00
329,48
1 325,38
19 204,06
19 382,13
37 426,76
93 072,20
42 975,60
2 347 799,51
206 303,54
913,63
927,64
577,29
2 340,00
5 307,13
2 521,20
4 530,00
6 815,44
2 394,60
1 080,00
935,50
9 687,63
7 643,50
6 969,60
900,00
175,50
1 309,90
9 929,49
755,50
17 050,88
49 869,33
25 705,27
9 524,64
6 952,61
3 583,68
10 558,79
14 790,21
8 948,66
5 502,00
19 334,52
7 794,18
2 206,79
3 564,00
113 911,20
926 810,60
141 762,00
271 727,50
17 500,00
6 363,30
85 463,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
15
0
0
0
0
15
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
15
15
15
15
15
15
11029
11068
11405
11479
11480
10744
11029
TERRE ET BAIE HABITAT 204172
11068
COTES D ARMOR HABITAT 204171/2014
11405
ORANGE 20422
11479
LA CITROUILLE 20421/2014
11480
CARRE BLANC 20421/2014
11608
EMMAUS HABITAT 20422/2014
TOTAL DIVERS
TOTAL GÉNÉRAL
156 643,50
86 800,33
3 039,53
39 150,00
930,00
36 000,00
18 790 587,53
23 589 020,38
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15
5
15
5
5
15
VARIATION DU PATRIMOINE - SORTIES
au 31/12/2014
Montants en Euros
DÉSIGNATION DU BIEN
VALEUR
ACQUISITION
(COÛT
HISTORIQUE)
DURÉE DE
AMORTISSEM
ENT
CUMUL DES
AMORT.
ANTÉRIEURS
VALEUR NETTE
COMPTABLE AU
JOUR DE LA
CESSION
PRIX DE
CESSION
PLUS OU
MOINS
VALUES
DATE DE
SORTIE
CESSIONS À TITRE ONÉREUX
PARKWAY 225 RANSOMES CYLINDRE 8 COUTEAUX TETES FLO
33 093,63
6
33 093,63
0,00
263,07
263,07 19/06/2014
CENTRE CHARNER
CENTRE CHARNER
CENTRE CHARNER
357 164,00
84 754,00
208 082,00
0
0
0
0,00
0,00
0,00
357 164,00
84 754,00
208 082,00
357 164,00
84 754,00
208 082,00
0,00 17/01/2014
0,00 17/01/2014
0,00 17/01/2014
CENTRE CHARNER
CENTRE CHARNER
P.L 15T ET + 190 . 24 BENNE UNIC
1 627,91
23 777,35
28 910,58
0
0
0
0,00
0,00
0,00
1 627,91
23 777,35
28 910,58
15 912,00
62 933,29
2 854,85
14 284,09 11/04/2014
39 155,94 27/06/2014
-26 055,73 31/12/2014
POLYBENNE RENAULT VI S12008
55 823,91
0
0,00
55 823,91
5 836,94
-49 986,97 31/12/2014
3 918,86
0
0,00
3 918,86
110 000,00
106 081,14 08/07/2014
90 961,53
8
90 961,53
0,00
2 636,00
2 636,00 31/12/2014
10 663,50
1 684,41
107 902,72
5
10
8
10 663,50
1 684,41
107 902,72
0,00
0,00
0,00
736,00
166,33
5 250,00
736,00 31/12/2014
166,33 31/12/2014
5 250,00 31/12/2014
4 646,41
8 484,45
2 697,58
6
5
5
4 646,41
8 484,45
1 618,56
0,00
0,00
1 079,02
36,93
837,82
282,06
36,93 19/07/2014
837,82 31/12/2014
-796,96 31/12/2014
252 066,71
34 637,83
1 310 897,38
0
0
0,00
0,00
259 055,21
252 066,71
252 066,71
34 637,83
24 000,00
1 051 842,17 1 133 812,00
0,00 27/06/2014
-10 637,83 18/11/2014
81 969,83
CENTRE CURIE
226 165,75
0
0,00
226 165,75
1,00
-226 164,75 07/03/2014
VALLEE DE GOUEDIC DE BREZILLET A LA MER
TERRAIN CHEMINS+ESP BOISES
TOTAL CESSIONS À TITRE GRATUIT
TOTAL MISE À DISPOSITION
TOTAL AFFECTATION
TOTAL MISES EN CONCESSION OU AFFERMAGE
MISE À LA RÉFORME
BATTERIE TAMA ROCKSTAR + ACCESS FACT
TAPIS CENTRAL DE BARRES PARALLELES 400X68X20
PAIRE DE CHEMINS DE BARRES PARALLELES
469,09
1 255,08
1 000,23
460,84
229 350,99
0,00
0,00
0,00
0
0
0
0
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
469,09
1 255,08
1 000,23
460,84
229 350,99
0,00
0,00
0,00
1,00
1,00
1,00
1,00
5,00
0,00
0,00
0,00
-468,09
-1 254,08
-999,23
-459,84
-229 345,99
0,00
0,00
0,00
605,22
514,66
516,82
1
1
1
605,22
514,66
516,82
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
1 093,71
521,56
575,95
606,56
1
1
1
1
1 093,71
521,56
575,95
606,56
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
BUREAU SERIE ESSENT. PLAN COMPAC
TELEVISION
573,97
509,18
1
1
573,97
509,18
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
ENCEINTE ABSOLUTE SPIRIT (PAIRE) + CABLE + FICHE POTEAUX VOLLEY (PAIRE)ALU REGL AMOV + MANCHONS ADA
TAILLEUSE HAIES HC 2400
TELEPHONE GSM 2 WATTS ERICSON 688
TAILLEUSE DE HAIE HC 2400 N SERIE 32774
TELEPHONE SANS FIL SANIO CL 75 FACTURE
ARMOIRE A RIDEAUX 1980 X 1200 EQUIPEE DE 5 TABLETT
ARMOIRE A RIDEAUX INTERIEURS +5 TABLETTES
TABLE BASSE CARREE HAWORTH
543,48
597,52
518,33
514,79
518,33
551,56
540,09
584,29
520,17
1
1
1
1
1
1
1
1
1
543,48
597,52
518,33
514,79
518,33
551,56
540,09
584,29
520,17
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14/03/2014
02/04/2014
20/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
28/03/2014
02/04/2014
28/03/2014
530,77
605,22
532,05
505,44
506,99
522,14
1 516,33
2 311,43
19 395,63
356,04
605,98
532,03
516,80
1
1
1
1
1
1
1
1
15
1
1
1
1
530,77
605,22
532,05
505,44
506,99
522,14
1 516,33
2 311,43
19 395,63
356,04
605,98
532,03
516,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20/03/2014
02/04/2014
14/03/2014
20/03/2014
28/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
20/03/2014
28/03/2014
14/03/2014
79,00
891,69
561,01
511,80
608,27
1 150,64
574,34
557,20
608,27
1
1
1
1
1
1
1
1
1
79,00
891,69
561,01
511,80
608,27
1 150,64
574,34
557,20
608,27
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14/03/2014
11/04/2014
28/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
28/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
BALAYEUSE ASPIRATRICE
RENAULT KANGOO RLC OCCASION
BEQUILLE SECURITE CAMION GRAVILLONNAGE
BALAYEUSE ASPIRATRICE RAVO TYPE COMPACT 540
MOTEUR THERMIQUE TONDEUSE
PORTEUR IVECO EQUIPE BI BENNE
GROUPE NUO COMPLET ADF 24V 50 LITRES/MN
ENSEMBLE IMMOBILIER 4 BD CHARNER
22 RUE PIERRE SEMARD
TOTAL CESSIONS À TITRE ONÉREUX
CESSIONS À TITRE GRATUIT
BARRE FIXE SANS HAUBAN 1 PLACE
POUTRE BASSE 5 ML ESPALIER 3 PLACES
MEUBLE RANGEMENTARMOIRE A RIDEAUX +CHASSIS
TRIFLASH ECOLED 500 DUBLE FACE AK5
ARMOIRE DE SEPARATION
COMBINE TELEVISION MAGNETOSCOPE PHILIPS
SECHE-LINGE AEG ST 300
INSTALLATION TELEPHONIQUE MATRA
TAM TAM PAISTE AVEC 1 GONG ET 2 MAILLOCHES
SECHE-LINGE AEG ST 300
LAVE LINGE AEG W870
SIEGES PIETEMENT LUGE ANTHRACITE HV
CAISSON MOBILE EVOLUTIVE
POSTE JUMP 140
ARMOIRE EVOLUTIVE RONEO
SECHE LINGE AEG
LIT PARAPLUIE
CLOTURE MOBILE
APPAREIL PHOTO PENTAX KIT+FLASH
ASPIRATEUR DORSAL FLO BP100
DVD PANASONIC
BAC A BANDES DESSINEES
ARMOIRE COULISSANTE
PACK IODIPHONE N° 2 POUR CLASSE DE PERCUSSION
APPAREIL PHOTO NUMERIQUE
22/08/2014
22/08/2014
22/08/2014
23/01/2014
14/03/2014
02/04/2014
02/04/2014
21/03/2014
BUREAU COMPACT DROIT 180 HETRE+CAISSON+TOP
588,01
BUREAU PLAN COMPACT+TOP+CAISSON DROIT HETRE 180° 571,60
ENSEMBLE BUREAU
570,23
LAVE-LINGE THOMSON-THM 1055
3 466,70
3 032,43
SECHE-LINGE AEG 36600
1
1
1
1
1
588,01
571,60
570,23
3 466,70
3 032,43
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
BUREAU PLAN DE TRAVAIL+RETOUR CAISSON
TRIANGLE A DIODES
ENSEMBLE DE BUREAU
ENSEMBLE DE BUREAU
PANNEAUX SIGNALISATION
TOTAL MISE À LA RÉFORME
602,96
574,89
585,26
557,91
986,03
55 921,28
1
1
1
1
1
602,96
574,89
585,26
557,91
986,03
55 921,28
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28/03/2014
20/03/2014
02/04/2014
02/04/2014
11/04/2014
DIVERS
TELECOPIEUR TOSHIBA TF 212 - OCCASION
SUPPORT TERMINAL ROTATIF- POIRIER BUREAU
ARMOIRE RIDEAUX METALL 1200X420X1980
TABLE TELEPHONE
FAUTEUIL HAUT DOSSIER SERIE SELENA
367,71
210,22
412,69
216,09
351,07
1
1
1
1
1
367,71
210,22
412,69
216,09
351,07
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14/03/2014
21/03/2014
21/03/2014
21/03/2014
21/03/2014
CHAISE VISITEUR NOIR PIED LUGE SERIE SELENA BUREAU
303,91
1
303,91
0,00
0,00
0,00 21/03/2014
ENS. PC WORKMASTER + BLOC SUPPORT IMPRIMANTE + ETA 683,94
ENS. PC WORKMASTER + ETAG. EXTENSION
393,45
SIEGE HAUT DOSSIER SERIE CLARA BUREAU
489,82
FAX ALCATEL 3710 459,63
1 364,18
MATELAS MOUSSE POLYESTER 60X120X10
1
1
1
1
683,94
393,45
489,82
459,63
1 364,18
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20/03/2014
14/03/2014
11/04/2014
14/03/2014
20/03/2014
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
FAUTEUIL WIN NOIR
CLASSEUR A DOSSIERS SUSPENDUS MELAMINE GRIS MATELAS MOUSSE N° 4 MF 552 F
PAIRE DE CYMBALES
PAIRE DE CHARLESTON 14
76,22
230,88
1 646,30
1
1
1
76,22
230,88
1 646,30
175,32
134,16
1
1
1
ECHELLE TRANSFORMABLE 2 PL UP ISOL
386,09
SECHE LINGE BAUK ELECTRO TRA3370WS
360,35
CHAISES PLASTIQUES ASSEMBL. EMPILABLES + PIETEMENT 1 421,17
TABLE EXT OUTDOOR 800 + PIETEMENT
1 051,44
COMPRESSEUR COMPLET 100 L B 2500 CM2
409,09
1
1
1
1
1
386,09
360,35
1 421,17
MATELAS DESSUS JERSEY 200X140X10
TAPIS 230X40X12
TREMPLIN COMPETITIONBARRE FIXE COMPETITION CABLERIE COURTE
696,90
1 070,45
1 171,65
1 051,44
409,09
226,62
1
1
1
1
226,62
0,00
0,00
0,00
0,00
SYSTEME FIXATION AU SOL POUR CHEVAUX
TRONCONNEUSE PPK 3400/3
TAILLEUSE DE HAIES PPK HC 2400
99,84
364,35
489,67
1
1
1
99,84
364,35
489,67
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 20/03/2014
0,00 20/03/2014
DEBROUSSAILLEUSE PPK 3150 L
TRONCONNEUSE PPK 4400/4
CAISSONS ROULANT 3 TIROIRSCHAISE CLARA HAUT DOSSIER-TABAC
CHAISE CLARA GRIS -CLAIR
437,99
487,84
219,55
171,45
171,45
1
1
1
1
1
437,99
487,84
219,55
171,45
171,45
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ARMOIRE A RIDEAUX 1200X1050 + 2TABLETTES
CHAISE CLARA HAUT DOSSIER- JAUNE OCRE
CHAISE CLARA HAUT DOSSIER-VERT THYM
340,17
171,45
163,26
1
1
1
340,17
171,45
163,26
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 21/03/2014
0,00 28/03/2014
161,24
286,63
171,45
219,55
474,89
1 532,10
1 395,69
1 876,41
289,27
68,58
171,45
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
161,24
286,63
171,45
219,55
474,89
1 532,10
1 395,69
1 876,41
289,27
68,58
171,45
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
CHAISE HAUT DOSSIER SERIE CLARA VERT THYM
TABLE 1200X650
TABLE 1600X800
171,45
206,87
234,85
1
1
1
171,45
206,87
234,85
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
CHAISE HAUT DOSSIER SERIE CLARA BLEU NUIT
CHAISE HAUT DOSSIER AVEC ACCOUDOIR SERIE CLARA
CHAISE HAUT DOSSIER SERIE CLARA
CHAISE VISITEUR SERIE CLARA
VIDEO
TELEVISION
VIDEO
BAC JANIPRESS
LAVAGE R40 COMPLET + FRANGE
CHARIOT GRANDES ROUES P22.25.80
171,45
211,90
171,45
169,35
253,07
349,11
349,11
227,80
985,53
767,13
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
171,45
211,90
171,45
169,35
253,07
349,11
349,11
227,80
985,53
767,13
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
ASPIRATEUR POUSSIERE RN 101+ SYSTEME RASANT R40 CO 205,04
ASPIRATEUR POUSSIERE RN 101
138,23
ASPIRATEUR RN 101 + PRISE
138,23
LAVE LINGE FRONTAL AWM825 PMID
472,50
AMPLIFICATEUR MIG 270 MOS 2X135
303,37
LIT 2001 122 X 62 + MATELAS MU NFM2 H10X121X60
919,77
LIT 2001 122X62 + MATELA MU NFM2 H10X121 X60 + COT
3 653,70
CHARIOT PERFEKT DUO
1 913,77
1
1
1
1
1
1
1
205,04
138,23
138,23
472,50
303,37
919,77
3 653,70
1 913,77
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
02/04/2014
02/04/2014
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
CHAISE VISITEUR CLARA HARMONIE 533
TABLE ESSENTIEL + TIRETTE CLAVIERCHAISE CLARA HAUT DOSSIER -ROUGE BRIQUE
COFFRE MOBILE 3 TIROIRS- I
FAX 30 -REF 6532221
TABLE 9061 DIAM 1200 T6 UNISCO GRIS TURQUOISE
TABLE 9061 DIAM 1200 T3 UNISCO GRIS TURQUOISE
CHAISE 121 COQUILLE TAILLE 3 GRIS TURQUOISE
PROGRAMMATEUR POUR CHRYSANTHEMES
TABLEAU PADEX 200
SIEGE HAUT DOSSIER SERIE CLARA CHAMPIGNON
696,90
1 070,45
1 171,65
175,32
134,16
21/03/2014
21/03/2014
21/03/2014
14/03/2014
1
20/03/2014
20/03/2014
21/03/2014
21/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
21/03/2014
21/03/2014
14/03/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
20/03/2014
11/04/2014
28/03/2014
LAVE R 40 COMPLET + FRANGE R40
ELEMENT STRUCT. MOTRICITE 1 FILET A GRIM PER + FIL
TOBOGGAN SFD1 DOUBLE
CHARIOT CHARGEUR TUBE INOX SOUDE D25 F
BLOC ETAGERE 8 NIVEAUX INOX
370,21
424,33
419,23
1 148,62
1 828,42
CHAISE HAUT DOSSIER AVEC ACCOUDOIR
211,90
171,45
CHAISE HAUT DOSSIER SERIE CLARA IMPRIMERIE
171,45
514,34
CHAISE DE TRAVAIL HAUT DOSSIER
372,30
CHAISE HAUTDOSSIER SERIE CLARA 1 ROUGE ET 1 BLEU S
430,07
APPAREIL MINOLTA 70 W AVEC SAC
TENTE CALVAIRE 5
MINI TRAMPOLINE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
1
1
1
1
1
1
370,21
424,33
419,23
1 148,62
1 828,42
211,90
171,45
171,45
514,34
372,30
430,07
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
196,66
417,08
378,00
1
1
1
196,66
417,08
378,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
CHAISE DE TRAVAIL SERIE CLARA HAUT DOSSIER GRIS
CHAISE DE TRAVAIL SERIE CLARA HAUT DOSSIER
FAUTEUIL DE TRAVAIL SERIE CLARA HAUT DOSSIER ROUGE
CHAISE DE TRAVAIL HAUT DOSSIER BLEU SERIE CONTOURL
ASPIRATEUR RN 315 REF 3053
EMETTEUR BVT 60
TABLE INFORMATIQUE REF CCTH 100 GRISE
CHARIOT UNITE DE FREINAGE REF 077/0133
215,04
215,03
263,29
463,31
195,07
256,11
165,41
338,30
1
1
1
1
1
1
1
1
215,04
215,03
263,29
463,31
195,07
256,11
165,41
338,30
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ESCABEAU PLIANT POUR PLAN DE CHANGE BLANC ROSE
FAUTEUIL DE TRAVAIL SERIE CLARA HAUT DOSSIER BLEU
FAUTEUIL CONFORT ADULTE BLANC CIEL
221,73
263,29
385,17
1
1
1
221,73
263,29
385,17
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00 20/03/2014
MOBILIER BIBLIOTHEQUE ECOLE BALZAC
TELEPLONE G.S.M. PACK OLA
TELEPHONE G.S.M. SAGEM RC 730 AVEC SUPPORT ET COR
365,42
120,43
312,52
1
1
1
365,42
120,43
312,52
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 20/03/2014
0,00 20/03/2014
SUPPORT INFORMATIQUE REF 231 BEIGE
COFFRE A ENMURER NOBLET REF 7866400C
382,23
315,49
1
1
382,23
315,49
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 14/03/2014
TELEPHONE PACK OLA FACTURE
1
1
1
1
1
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
02/04/2014
14/03/2014
28/03/2014
20/03/2014
53,36
1
53,36
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
1 165,50
4 176,37
1
1
1 165,50
4 176,37
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 02/04/2014
397,10
343,91
263,29
263,29
1
1
1
1
397,10
343,91
263,29
263,29
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
VESTIAIRE DE BUREAU DEMONTABLE GRIS CLAIR 180/50/3
126,86
SUPPORT INFORMATIQUE POSTE MICRO COMPACT L71XP50XH378,19
SUPPORT VIDEO MOBILE 7633 MOBILIS 3P52
356,69
1
1
1
126,86
378,19
356,69
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00 11/04/2014
CHAISE DE TRAVAIL EUROSIT MECANIQUE CP 2 DOSSIER
PO FENETRE GOUTTE D'EAU
170,98
311,35
1
1
170,98
311,35
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 20/03/2014
PO CONGE R20/R25 DESSOUS SERIE C + EQUIPE PLAQUET
285,46
1
285,46
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
PO A FEUILLURER D160 EXT DE 30A60 SERIE C
PORTE OUTIL CREMONE D.162 SERIE C
MECHE QUEUE D'ARONDE D25 FILETAGE 16/200
318,83
401,95
103,42
1
1
1
318,83
401,95
103,42
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 20/03/2014
0,00 20/03/2014
PO FENETRE CHANFREIN 20°
SIEGE ERGONOMIQUE POUR AGENT HANDICAPE A GOUEDIC
PO 1/4 DE ROND R12/R15 DESSOUS SC REF 5052901R12/1
PO CONGE DESSOUS RAYON DE 12/15 B SERIE H REF 5052
PO BOUVETAGE MULTIPLE SANS MEPLAT SERIE REF 505232
PO MOUCHETTE D 140 EP.8 Z2 SERIE C REF 5052341 M0
PO MOUL.CHANFREIN D'HUISSERIE D 14 SERIE A REF 5
PO PLATE BANDE D 180 FORME 208 REF 5052731D180F20
BUREAU + BIBLIOTH. + CAISSON + TABL MICRO
MOUL. CHANFREIN D'HUISSERIE D.14 TRAVAILLANT DESSU
PO FENETRE BLOC O AVEC BRISE ARETES RAYON DE 3
297,84
483,90
249,66
249,66
265,82
259,51
304,74
478,24
289,50
304,74
316,32
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
297,84
483,90
249,66
249,66
265,82
259,51
304,74
478,24
289,50
304,74
316,32
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20/03/2014
28/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
02/04/2014
20/03/2014
20/03/2014
TABLE BASSE 8700 LAFA + PIEDS CHROMES
CHAISES HAWORTH 31/7100
ARMOIRE A RIDEAUX 180/90 GRIS BLEU + TABLETTES
SUPPORT INFORMATQUE COMPACT SAPHIR
TABLES ALICE 60 X 40
TABLES ALICE 120 X 60
TABLES ALICE TRAPEZE
365,41
970,20
307,03
122,81
530,73
265,37
530,73
1
1
1
1
1
1
1
365,41
970,20
307,03
122,81
530,73
265,37
530,73
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11/04/2014
11/04/2014
28/03/2014
28/03/2014
11/04/2014
11/04/2014
11/04/2014
CHAISES COQUES POLLUX
FAUTEUIL EUROSIT KENDO SAVANNE
PIANO CLAVIER MAITRE A33 ROLAND
RADIO CASSETTE AIWA CSD ED 37
CHAINE AIWA NSK S 202
MATELAS PVC NF 60 X 120
ASPIRO-BROSSEUR TENNANT CV141E
380,93
281,30
468,17
108,39
166,17
70,12
254,29
1
1
1
1
1
1
1
380,93
281,30
468,17
108,39
166,17
70,12
254,29
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11/04/2014
28/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
20/03/2014
PLATINES CD
CASQUE AVEC ADAPTATEUR
AMPLI 2*45WI
ENCEINTES HIFI
PLATINE K7
SIEGE CLARA HAUT DOSSIER VERT THYM
CHAISES COULEUR NOIRE
CHAISE CLARA HAUT DOSSIER VERT THYM
TABLES PLIANTES
881,11
494,70
313,13
115,86
248,49
215,04
895,00
215,04
385,08
1
1
1
1
1
1
1
1
1
881,11
494,70
313,13
115,86
248,49
215,04
895,00
215,04
385,08
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
14/03/2014
TOURETS DS 7150T + EMBOUT + VANNE SPHE
LITS 2001 DONT 10 BLANC MARINE ET 4 BLANC PASTEL V
LIT PLIANT SPECIAL CRECHE BLANC MARINE + MATELAS M
TABLE RONDE DIAM 1100 (INFORMATIQUE)
CHAISE TRAVAIL HAUT DOSSIER CLARA AVEC ACCOUDOIRS
CHAISE DE TRAVAIL HAUT DOSSIER AVEC ACOUDOIRS BLEU
02/04/2014
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
TABLE NARBUR ET CAISSON
478,48
1
478,48
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
CHAISES EUROSIT KENDO
MICRO-ONDES
FRIGO
COMPTOIR ACCUEIL + DESSERTE PLAN TRAVAIL MELAMINE
399,88
211,90
196,66
337,99
1
1
1
1
399,88
211,90
196,66
337,99
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
STORES VENITIENS
MIXER MX91 + BASSINE CUL DE POULE
ARMOIRE A RIDEAUX
169,00
397,68
413,30
1
1
1
169,00
397,68
413,30
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 28/03/2014
6 362,25
2 231,54
521,07
1
1
1
6 362,25
2 231,54
521,07
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
VELO TOUS TERRAINS
SIEGE EUROSIT KENDO KE 5610 GALAN
SIEGE EUROSIT KENDO KE 4670 GALAN
394,84
199,94
253,72
1
1
1
394,84
199,94
253,72
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
TABLE RONDE
ARMOIRE A RIDEAUX
CHARIOT MOBILE POUR PROJECTEUR SALLE BLEUE
428,78
386,84
275,78
1
1
1
428,78
386,84
275,78
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
FAUTEUIL CRICK COQUE GRISE
332,34
BANQUETTE CRICK 3 PLACES GRISE
343,01
ETUVE MINI ATL 4L EM4 + PORTOIR 23 LAMES+ THERMOM
277,43
SECHE LINGE ARTHUR MARTIN ADE532M
1 261,24
FAUTEUIL
469,01
CHAISE EUROSIT KENDO
215,38
PLAQUEUSE DE CHANT
457,61
VISSEUSE RYOBY 12V TFD 220I
294,90
CHAISE ADDFORM CD 121 RP
320,46
COUCHETTES EMPILABLES
1 311,06
APPAREIL PHOT0 MINOLTA DIMAGE 2300 NUMERIQUE
455,82
IMPRIMANTE EPSON STYLUS PHOTO POUR APP PHOTO NUM 303,37
SUPPORT INFORMATIQUE SAPHIR POSTE COMPACT
121,80
FAUTEUIL DIRECTION BF 1900
363,75
CHARIOTS PERFEKT DUO
745,86
FAUTEUIL EUROSIT SERIE CAFE SYNCHRO
448,94
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
332,34
343,01
277,43
1 311,06
455,82
303,37
121,80
363,75
745,86
448,94
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SIEGE DE TRAVAIL AXO EUROSIT GALAN
IMPRIMANTE HP DESKJET 1120C
TABLE RONDE ET ACCESSOIRE DIAM 120
275,78
498,61
466,26
1
1
1
275,78
498,61
466,26
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 20/03/2014
0,00 28/03/2014
ARMOIRE L1000 HT1600 P435
458,60
1
458,60
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
SIEGE EUROSIT KENDO
SIEGE AXO EUROSIT
ASPIRATEUR POUSSIERES NUMATIC 59
284,53
255,00
1
1
1
284,53
255,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00 14/03/2014
CARTES LECTEURS BIBLIOTHEQUE + FRAIS
KAYAK DE MER
TABLES DE PING PONG
1 261,24
469,01
215,38
457,61
294,90
320,46
02/04/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
02/04/2014
02/04/2014
14/03/2014
14/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
28/03/2014
02/04/2014
14/03/2014
14/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
20/03/2014
28/03/2014
1 360,55
404,05
227,91
212,72
265,42
396,64
1
1
1
1
1
1 360,55
404,05
227,91
212,72
265,42
396,64
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ARMOIRE HAUTE 1980 X 800
SIEGE EUROSIT AXO SYNCHRON
ECRAN MURAL DE VISU
967,27
261,99
254,64
1
1
1
967,27
261,99
254,64
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00 11/04/2014
TABLEAU BLANC DE VISU
CHAISE DIABOLO EUROSIT CONTACT
CHAISE EUROSIT KIORA SYNCHRO
FAUTEUIL CAFE EUROSIT SYNCHRONE
CHAISE EUROSIT KENDO
CHAISE EUROSIT DIABOLO HAUT DOSIER
CHAISE HAUT DOSSIER CLARA BLEU
CHAISE CLARA HAUT DOSSIER ROUGE BRIQUE
SIEGE DACTYLO CONTOURLINE BLEU ROYAL
LITS MATHOU AVEC MATELAS
443,09
198,63
330,16
448,94
186,61
253,53
171,45
171,45
483,90
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
443,09
198,63
330,16
448,94
186,61
253,53
171,45
171,45
483,90
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 14/03/2014
ASPIRATEUR EAU/POUSSIERES RN 315
BANQUETTE PIANO ETUDE MODELE ERGONOMIQUE
CHAISE VISITEUR
CHAISE DE TRAVAIL GALEO
ARMOIRE BASSE 980 X 1200
MATELATS POUR LITS MATHOU
CHARIOT DE SERVICE GD MODEL BEIGE
4 455,80
117,67
165,47
1
1
4 455,80
117,67
165,47
14/03/2014
14/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
11/04/2014
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
21/03/2014
21/03/2014
28/03/2014
02/04/2014
SIEGE EUROSIT KENDO KE 5610 CONTACT
FAUTEUIL EUROSIT KENDO KE 46HO SIGMA
SCIE SAUTEUSE TESTO P52E
PONCEUSE VIBRANTE KORB ALM 2/SP
632,91
814,53
618,85
268,61
1
1
2
1
632,91
814,53
618,85
268,61
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28/03/2014
28/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
PONCEUSE VIBRANTE ELU CVS41
PERCEUSE RYOBI D130 UR
SIEGES RETRACTABLES
PAIRE DE POTEAUX VOLLEY O 90 MM
268,61
220,99
268,61
220,99
9 354,47
275,78
1
1
15
1
9 354,47
275,78
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20/03/2014
20/03/2014
28/03/2014
14/03/2014
IMPRIMANTE LASER BROTHER HL730
CAISSON MOBILE BUS DE PROXIMITE
TABLE
329,65
199,71
175,95
1
1
1
329,65
199,71
175,95
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 02/04/2014
0,00 14/03/2014
ESCABEAU PROMAC ALU 4 MARCHES
SIEGE ROVO FUN LUGE BLEU
TABOURET REGLABLE AVEC DOSSIER
234,77
895,18
248,20
1
1
1
234,77
895,18
248,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
ASPIROBROSSEUR
TREMPLIN DOUBLE H 40 CM
MATELAS 200/200/5 CM
254,29
710,76
293,42
1
1
1
254,29
710,76
293,42
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
MODULE MOUSSE CYLINDRIQUE
MATELAS DE CHUTE
RESSORTS POUR TREMPLIN COMPETITION
192,27
568,61
270,64
1
1
1
192,27
568,61
270,64
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
OBJECTIF MINOLTA 100/300 APO
455,82
1
455,82
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
ARMOIRE BUROFORM BUS DE PROXIMITE
CHARIOT LAVAGE ABS
POUF POUR LA MAISON DU LIVRE
COUSSINS BLEU/ROUGE MAISON DU LIVRE
299,87
144,83
291,15
205,53
1
1
1
1
299,87
144,83
291,15
205,53
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TABLES PLIANTES
CHAISE EMPILABLE
CHAINE MIDI THOMSON
475,64
559,79
150,92
1
1
1
475,64
559,79
150,92
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
0,00 02/04/2014
BALADEUR LASER SHARP + MICRO SONY
AMPHI GUITARE OCCASION
ASPIRATEUR POUSSIERE NUMATIC
394,69
274,41
1
1
1
394,69
274,41
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 02/04/2014
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ASPIRATEUR EAU POUSSIERE RN315
CHARIOT LAVAGE ABS
CAISSON CONTREPLAQUE
1 425,40
381,12
724,13
591,27
ARMOIRE A RIDEAUX AVEC TABLETTES
TOPIC PLAN DE TRAVAIL L1600/P800
TOPIC PLAN DE JONCTION COURBE 90 B89
1 773,55
372,37
CHAISE DE TRAVAIL SWIFT
OPERA SIEGE VISITEUR 4 PIEDS
OPERA ACCESSOIRE TABLETTE ECRITOIRE
SIEGE CONFERENCIER
TNT NOMADE PLEINE LUNE Y 800
TOPIC PLAN DE TRAVAIL L 1200/P800
TOPIC PLAN DE TRAVAIL L1600/P800
TOPIC PLAN TRAVAIL L1200/P600
852,15
1
1
1
1 425,40
381,12
724,13
591,27
1
1
1
1 773,55
372,37
852,15
02/04/2014
20/03/2014
02/04/2014
02/04/2014
3 293,74
1 882,53
873,34
76,48
354,13
1 349,51
591,19
256,99
1
1
1
1
1
1
1
1
1 349,51
591,19
256,99
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
489,52
328,44
951,08
1
1
1
489,52
328,44
951,08
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
1 683,30
179,04
1
1
1 683,30
179,04
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
FRONTIER ACCESSOIRES LIAISONS PANNEAU
230,33
1
230,33
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
FRONTIER ACCESSOIRES LIAISON PANNEAU
CHAISE TRAVAIL SWIFT
115,17
1
1
115,17
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
PLAN TRAVAIL 1200/1000
TOPIC PIETEMENT COMPLET FIXE P800
FRONTIER PANNEAUX HAUTEUR
FRONTIERE PANNEAU REF 444702800
FRONTIER ECRAN SUR BUREAU
CHAISE DE TRAVAIL SWIFT
SOLSTIS TABLE BASSE RONDE PIED
MEUBLE A RIDEAUX L800MM/H720
3 293,74
1 882,53
873,34
76,48
354,13
4 234,26
548,96
237,96
364,25
1
1
1
4 234,26
548,96
237,96
364,25
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
TOPIC DE TRAVAIL L800/P800
976,78
1
976,78
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
FRONTIER PANNEAUX PANNEAUX HAUTEUR
FRONTIER PANNEAUX TRANSITION
496,71
673,29
1
1
496,71
673,29
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
FRONTIER ACCESSOIRES
53,53
1
53,53
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
TOPIC PLAN DE TRAVAIL PLAN ANGLE
TOPIC PLAN DE TRAVAIL RETOUR L1200
396,15
230,65
1
1
396,15
230,65
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
CAISSON UNIVERSEL JUXTAPOSE 336
372,16
1
372,16
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
PANNEAU DE FOND AVEC PLINTHE
OPERA SIEGE VISITEUR 4 PIEDS
160,37
289,62
1
1
160,37
289,62
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
PRESENTOIRE AVEC 2 ECHELLES + 3 TABLETTES
384,59
1
384,59
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
BARRE D'ENTRAINEMENT LG 2M CHARGE 100KG
CHEVALET EN ESCALIER POUR SQUATS 4 POS
276,10
267,51
1
1
276,10
267,51
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
BANC DC OLYMPIQUE
431,87
1
431,87
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
IMPRIMANTE OKIPAGE 4 M LASER 4PPM
VESTIAIRE
314,02
251,33
4
1
314,02
251,33
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 20/03/2014
1 875,03
198,02
515,90
1
1
1
1
1 875,03
198,02
515,90
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 20/03/2014
TABLES PLATEAU MELAMINE
TABLE OCTOGONALE
TABLES DE LECTURE
CHAISE PAPYRUS
CHAISE EMPILABLE T4
VESTIAIRES
2 985,78
279,76
251,33
1
1
2 985,78
279,76
251,33
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
VESTIAIRE
VESTIAIRE
VESTIAIRES
VESTIAIRE
502,65
125,66
251,33
125,66
1
1
1
1
502,65
125,66
251,33
125,66
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
VESTIAIRE
VESTIAIRE
753,98
628,32
6
1
753,98
628,32
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 20/03/2014
VESTIAIRE
VESTIAIRE
VESTIAIRE
VESTIAIRE
VESTIAIRE
628,32
1
8
1
1
1
628,32
1 005,31
376,99
251,33
251,33
1 005,31
376,99
251,33
251,33
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
VESTIAIRE
VESTIAIRE
VESTIAIRE
125,66
628,32
125,66
1
1
1
125,66
628,32
125,66
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 20/03/2014
0,00 20/03/2014
6 149,88
459,19
197,68
1
1
1
6 149,88
459,19
197,68
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
365,50
355,46
192,92
1
1
1
365,50
355,46
192,92
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
2 273,57
962,14
3 568,59
1
1
1
2 273,57
962,14
3 568,59
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 20/03/2014
RAYONNAGES SIMPLE FACE
ECHELLES ET NOIX D'ASSEMBLAGE
TABLE RECTANGULAIRE
TABLE RONDE 1000M/M
TABLE CARREE 1000*1000M/M
TABLE RECTANGULAIRE 1500*1000M/M
CHAISE TOLIS
CHARIOT A LIVRES
CORBEILLE H57 EXO TEINTE B+COUVERCLE
20/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
PROMAC ALU 6
274,41
1
274,41
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
PLATE FORME TELESCOPIQUE CABRI
PROMAC ALU 6
CHAISE EUROSIT AXO
FAUTEUIL EUROSIT AXO
338,44
295,75
193,05
234,41
1
1
1
1
338,44
295,75
193,05
234,41
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
COUCHETTES TOILE BLEUE 60 T
KAYAK
FAUTEUIL ALLAITEMENT
326,53
620,48
296,32
1
1
1
326,53
620,48
296,32
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 14/03/2014
0,00 02/04/2014
CHAISE EUROSIT TONIC
TABLE DE BUREAU HAWORTH 1200X800
SIEGES DESSINATEURS EUROSIT TONIC
168,92
296,19
461,24
1
1
1
168,92
296,19
461,24
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
FAUTEUIL EUROSIT KENDO MECA SYNCHRONE
SIEGE EUROSIT KENDO DOSSIER HAUT
SIEGE EUROSIT NECTAR CALIFORNIA
304,74
246,82
305,43
1
1
1
304,74
246,82
305,43
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
SIEGE EUROSIT DIABOLO MECA DEHLI
SIEGE EUROSIT DIABOLO HARYANA
MANDRIN POUR COPIEUR OCE 7055
210,97
210,97
137,89
1
1
1
210,97
210,97
137,89
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00 11/04/2014
POSTE INFORMATIQUE COMPACT SAPHIR
TRIEUSE TOSHIBA MG 1001 VC 218421
ARMOIRE HAUTE A RIDEAUX 1200*1980
ARMOIRE VESTIAIRE 1980*600
FAUTEUIL DE TRAVAIL GALEO NOIR
CHARGEUSE PELLETEUSE frais parution
TABLE INOX HCM 087- 80X80
CHARIOT DE STOCKAGE
110,68
275,78
491,11
492,60
320,63
43,91
275,08
251,54
1
1
1
1
1
1
1
1
110,68
275,78
491,11
492,60
320,63
43,91
275,08
251,54
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ELEMENTS DE CUISINE MINIATURES
SUPPORT INFORMATIQUE SAPHIR POSTE COMPACT
CLASSEUR HORIZONTAL 20 CASES
350,63
114,91
97,19
1
1
1
350,63
114,91
97,19
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 28/03/2014
0,00 11/04/2014
ARMOIRE RIDEAU
TABLE LAFA 120/60
353,11
77,04
1
1
353,11
77,04
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 28/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
14/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
11/04/2014
14/03/2014
02/04/2014
CHAISE EUROSIT AXO
194,61
1
194,61
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
COUCHETTES EMPILABLES CELDA
CHAISES PAPYRUS AVEC ENTOURAGE
600,65
274,43
1
1
600,65
274,43
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 02/04/2014
TABLES DE LECTURE OCTOGONALES
TABLES DE LECTURE
GARDE MANGER
639,93
559,77
118,91
1
1
1
639,93
559,77
118,91
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 11/04/2014
PLAN 90° gamme id
596,84
1
596,84
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
CHAISE DE TRAVAIL EUROSIT IATIS
FAUTEIL EUROSIT CAFE HT DOSSIER
234,41
466,76
1
1
234,41
466,76
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
FER ET CENTRALE VAPEUR AVEC TABLE
378,07
1
378,07
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
VISSEUSE HILTI SF 100
VISSEUSE HILTI SF 100
747,55
747,55
1
1
747,55
747,55
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 20/03/2014
CHAISE
110,58
1
110,58
0,00
0,00
0,00 21/03/2014
MAGNETOSCOPE PHILIPS
TELEVISEUR PHILIPS
269,83
300,32
1
1
269,83
300,32
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
KAYAK FRENZY
452,77
1
452,77
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
CHARIOT DE STOCKAGE
MINI CHAINE PHILIPS
249,46
266,79
1
1
249,46
266,79
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 14/03/2014
IMPRIMANTE ISA FRANCE OFFICEJET R45
455,82
1
455,82
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
ARMOIRE BASSE AIRBORNE
MAGNETOSCOPE THOMSON
328,19
213,43
1
1
328,19
213,43
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
POUSSETTE MAC LAREN
CHAISE DE TRAVAIL CLARA HD BLEU 500
CARTE RESEAU
ASPIRATEUR POUSSIERE SYSTEM 9 KIT
129,60
235,20
127,63
145,31
1
1
1
1
129,60
235,20
127,63
145,31
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
PLATINE CD S LPG 490 TECHNICS
VISSEUSE
150,92
373,77
1
1
150,92
373,77
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 20/03/2014
VISSEUSE
MATERIEL SONDE STANDARD HR
HYGROMETRE THERMOMETRE N°252-41-82
HYGROMETRE N°334-20-76 THERMO-HYGRO
373,77
323,63
326,37
210,59
1
1
1
1
373,77
323,63
326,37
210,59
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
LAVE-LINGE FAGOR CL84
ARMOIRE FATEN BASSE L120 H104 BEIGE
394,84
257,08
1
1
394,84
257,08
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 28/03/2014
43,94
1
1
1
1
1
43,94
1 182,60
358,80
450,89
295,81
1 182,60
358,80
450,89
295,81
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
CHAISES VISITEURS
ARMOIRE MONOBLOC 198*120 BP GRIS
POSTE DE TRAVAIL 160*80 GRIS ANTRHACITE
215,08
300,02
121,48
1
1
1
215,08
300,02
121,48
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
TABLES COLLECT 1/2 ROND GRIS/GRIS
CHAISES CONF EMPIL NOIR PIED CHROME
CART BEHAN DJINN NUMERIS ITO
149,51
277,32
1
1
1
149,51
277,32
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00 14/03/2014
EXTINCTEURS (PIECES)
ASPIRATEUR POUSSIERE
ASPIROBROSSEUR QFM35
ASPIROBROSSEUR QFM 46
CHAISE DE TRAVAIL HAUT DOSSIER SAMOA
MODEM
ECHELLE DE CHANTIER AMELIORE
ARMOIRE HAUTE
BUREAU PLAN COURBE
MEUBLE BAS CREDENCE
BUREAU BEIGE
14/03/2014
28/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
20/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
28/03/2014
1 294,29
289,65
401,12
365,57
1
1
1
1 294,29
289,65
401,12
365,57
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 20/03/2014
0,00 28/03/2014
258,45
272,13
130,22
1
1
1
258,45
272,13
130,22
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
CHAISE DE TRAVAIL EUROSIT DIABOLO
205,12
1
205,12
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
CHAISE CONFORTO
CHAISE CONFORTO SYSTEME 50 H T D
CHAISE CONFORTO 50 HT DOSSIER TI
CONVERTISSEUR POUR MOBILES DANS VEHICULES
384,81
354,31
354,31
288,08
1
1
1
1
384,81
354,31
354,31
288,08
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
PACK IODIOPHONE N° 1 POUR CLASSE PERCUSSION
PLAN DE TRAVAIL
MAGNETOSCOPE SLVSE 600
304,74
162,73
272,88
1
1
1
304,74
162,73
272,88
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00 14/03/2014
CLOISONS
CHAISE EUROSIT CALIFORNIA
CHAISE EUROSIT ANTHRACITE
420,80
227,82
209,95
1
1
1
420,80
227,82
209,95
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
FAUTEUIL IATIS
FAUTEUIL EUROSIT
TABLE MICRO6INFORMATIQUE
210,59
315,20
354,17
1
1
1
210,59
315,20
354,17
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
IMPRIMANTE HEWLETT PACKARD DESKJET 930C
SCANNER EPSON PERFECTION 1200U
CHAISE
227,15
193,31
260,73
1
1
1
227,15
193,31
260,73
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 28/03/2014
ARMOIRE
CAISSON MOBILE
MODEM OLITEC WAVE MEMORY 56 K
CLAPETS 10 CASES
FAUTEUIL COMFORTO
FAUTEUIL SYSTEME 50
FAUTEUIL SYSTEME 50
CHAISES CONFORTO
267,11
174,58
257,08
445,79
441,96
289,90
289,90
289,08
1
1
1
1
1
1
1
1
267,11
174,58
257,08
445,79
441,96
289,90
289,90
289,08
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
CHAISES DE TRAVAIL H.S. 240
SIEGE DE TRAVAIL EUROSIT KENDO
PLANS COMPACT
234,52
257,77
653,65
1
1
1
234,52
257,77
653,65
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
CAISSONS HAUTEUR BUREAU
CHAISES VISITEURS
516,90
310,87
1
1
516,90
310,87
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
TABLE QUATRE PIEDS
182,88
1
182,88
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
DEMI LUNE
ARMOIRE CLASSEMENT A RIDEAUX
232,47
315,57
1
1
232,47
315,57
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 20/03/2014
FOUR MICRO ONDES
CUISINIERE ELECTRIQUE
ARMOIRE BASSE
164,10
453,09
267,11
1
1
1
164,10
453,09
267,11
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 20/03/2014
0,00 28/03/2014
TABLE QUATRE PIEDS
94,17
1
94,17
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
CHAISE CALIFORNIE
VESTIAIRE INDUSTRIE
276,23
102,56
1
1
276,23
102,56
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
20/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
14/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
04/04/2014
28/03/2014
28/03/2014
147,83
1
147,83
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
126,17
774,53
4 160,66
1
1
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
1
126,17
774,53
4 160,66
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
VESTIAIRE BM1I 1 PORTE
COMBINE TELEVISEUR-SCOPE
162,27
381,12
1
1
162,27
381,12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
381,12
1
381,12
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
ASPIRATEUR EAU POUSSIERE
381,12
106,56
1
1
381,12
106,56
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
SONDEUR 350 TX
420,76
1
420,76
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
POSITIONNEUR ELECTRONIQUE
CHAINE HI FI MINI JVC MXJ100
427,16
242,39
1
1
427,16
242,39
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
FAUTEUILS TEXAS SYNCHRONE 521SYT GRIS
ARMOIRE RIDEAUX BEIGE
CHAISE DE BUREAU PIVOTANT SYNCHRONE
ARMOIRE HAUTE A RIDEAUX FATEN GRISE
237,94
902,53
264,74
686,47
1
1
1
1
237,94
902,53
264,74
686,47
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ARMOIRE FATEN BASSE L120 H104 BEIGE
REFRIGERATEUR 252L VEDETTE
271,67
361,01
1
1
271,67
361,01
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 20/03/2014
FAUTEUIL IATIS EUROSIT TISSU GALAN NOIR
SIEGE TEXASNO SIEGE SYNCHRONE NOIR
PULVERISATEUR INOX HTE PRESSION
ARMOIRE BASSEH104*L120
210,59
218,79
312,80
271,67
1
1
1
1
210,59
218,79
312,80
271,67
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
344,60
126,72
1 195,20
1
1
344,60
126,72
1 195,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
348,02
255,26
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 28/03/2014
267,48
235,20
206,94
91,32
486,82
360,95
4 573,47
291,83
83,87
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
VESTIAIRE DE BUREAU DEMONTABLE 1 PORTE VBD1
VESTIAIRES BM2I 2 PORTES
VESTIAIRES BM3I 3 PORTES + CADENAS
ARMOIRE HAUTE
CHAISE PRESTIG CONTACT PERM ROUGE
ASPIRATEUR POUSSIERES S9
CHARIOTS DE LAVAGE
CIVIERE POUR ANIMAUX
CHARIOTS DE LAVAGE PERFEKT DUO REF 11542
CHAISES PLIANTES PLIX
ARMOIRE A RIDEAUX ATAL H1980*L600*P440
TABLE TONNEAU MELAMINE 2000*1000*720 HAWO
SIEGE
739,67
301,75
1 035,54
849,88
2 335,63
1
1
1
1
1
348,02
255,26
1
1
1
SIEGE CAR. BLEU/PIED NR
267,48
SIEGE SYNCHRONE 5216SYT
235,20
CHAISE DACTYLO CALIFORNIE NOIR 402900 ACCOUDOIRS N 206,94
ASPIRATEUR
91,32
CHAISES VISITEUR LUGE MERISIER
486,82
CHAISES PANAMA ACCROCHABLES CM4 T 0818
360,95
LITS MATHOU
4 573,47
SIEGECAR NR/PIDE NOIR
291,83
CHAISE VISITEUR NOIR
83,87
1
1
1
1
1
1
1
1
1
739,67
301,75
1 035,54
849,88
2 335,63
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
14/03/2014
28/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
28/03/2014
14/03/2014
28/03/2014
11/04/2014
02/04/2014
28/03/2014
28/03/2014
FAUTEUIL CUIR
308,14
1
308,14
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
MIXER
APPAREIL PHOTO
ARMOIRE A RIDEAUX
ARMOIRE A RIDEAU 69X120 BIBLOTHEQUE
296,01
349,11
419,36
289,90
1
1
1
1
296,01
349,11
419,36
289,90
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
MEUBLE TRI COURRIER 36 CASES
POUTRE PEDAGOGIQUE 3M EP BARATOUX
TABLEAU MURAL BLANC 100X200
148,60
247,93
141,78
1
1
1
148,60
247,93
141,78
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 11/04/2014
TABLE RONDE BLANCHE
BLOC CUISINE EVIER FRIGO
BUFFET VAISSELIER BLANC
95,59
292,55
155,35
1
1
1
95,59
292,55
155,35
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
COUCHETTES x 40
CHAISES TREMA
ECRAN DE PROJECTION MURAL BLAN MAT
1 829,39
242,39
411,61
1
1
1
1 829,39
242,39
411,61
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
0,00 20/03/2014
SIEGES ROVO FUN LUGE X 7 CONSEIL
SIEGES CAR. BLEU MR LEROUX
V.T.T.
2 405,86
291,83
1
1
1
2 405,86
291,83
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00 14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
28/03/2014
14/03/2014
1 066,08
235,20
135,68
228,52
242,39
262,21
296,24
363,58
705,61
1
1
1
1
1
1
1
1
1 066,08
235,20
135,68
228,52
242,39
262,21
296,24
363,58
705,61
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
898,43
243,41
553,82
1
1
1
898,43
243,41
553,82
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 28/03/2014
0,00 28/03/2014
0,00 02/04/2014
10 091,25
445,14
1
1
10 091,25
445,14
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 11/04/2014
PRESENTOIRS SIMPLE FACE
296,75
1
296,75
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
PRESENTOIR DOUBLE FACE
ARMOIRES PORTES BATTANTES BEIGE
284,74
300,32
1
1
284,74
300,32
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
TABLE RONDE
TABLE PLIANTE
TABLE 4 PIEDS
403,84
203,03
212,03
1
1
1
403,84
203,03
212,03
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
81,01
1
81,01
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
740,99
1
1
740,99
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
SIEGE SYNCHRONE ACCUEIL
REFRIGERATEUR
MOXER ROWENTA
MONITEUR AOC 17'
MATELAS POLYVALENT GYMNASTIQUE
ENSEMBLE INITIATION BASKET BALL
CHAISE
PLAN DE TRAVAIL
PLAN TRAVAIL COMPACT
VESTIAIRES
VESTIAIRES
IMPRIMANTE HP DESKJET 930C
RAYONNAGES SIMPLE FACE
TABLE 4 PIEDS
SIEGES
SIEGES VISITEURS
1
2 047,68
395,86
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
DISPOSITIF PERFORATION
TELEPHONE MOTOROLA
216,61
479,52
1
1
216,61
479,52
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 20/03/2014
RAYONNAGES STRUCTURE RUE
775,99
1
775,99
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
RAYONNAGES STRUCTURE RUE
GYROPHARE
432,11
458,59
1
1
432,11
458,59
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 20/03/2014
2 714,54
162,73
188,24
1
2 714,54
162,73
188,24
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
1
1
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
CHAISES
277,14
1
277,14
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
BACS A LIVRES BOIS
MEUBLE JOUET LAVE LINGE
902,48
125,77
1
1
902,48
125,77
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
MEUBLE JOUET REFRIGERATEUR
MEUBLE JOUET EVIER
MEUBLE JOUET CUISINIERE
BUREAU
132,62
132,62
144,83
311,79
1
1
1
1
132,62
132,62
144,83
311,79
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
BUREAU
ARMOIRE A RIDEAUX
49,24
272,21
1
1
49,24
272,21
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
CHARIOT PORTE NATTES
BUREAU
MEUBLES A CASES
MEUBLE ACTIVITES GRAPHIQUE
121,96
951,73
302,00
443,00
1
1
1
1
121,96
951,73
302,00
443,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
136,00
1
1
136,00
POSTE INFORMATIQUE
TRIANGLE A DIODES
MEUBLE DE RANGEMENT
CLASSEUR DE RANGEMENT
BANQUETTE TISSU
PLATINE HP SECURIT ML
TELEVISEUR
CAISSON MOBILE
RALLONGE TOP 43
ARMOIRE HAUTE
EXTENSION CONVIVIALE
TELEVISEUR MAGNETOSCOPE
BUREAU-POSTE STATIONNEMENT
PIED METAL
VESTIAIRES 1 CASE L .40CM
VESTIAIRES 2 CASES L. 80 CM
ENSEMBLE BUREAU COMPACT + CAISSON
ENSEMBLE BUREAU
TABLE INFORMATIQUE
CHAISE DE TRAVAIL
CHAISE DE TRAVAIL
CHAISE DE TRAVAIL
CHAISES VISITEURS
2 047,68
395,86
28/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
02/04/2014
28/03/2014
11/04/2014
11/04/2014
11/04/2014
02/04/2014
20/03/2014
02/04/2014
11/04/2014
11/04/2014
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 20/03/2014
1
1
1
1
1
5 382,00
455,82
881,99
27,35
365,50
108,05
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
288,10
415,71
21,89
1
1
1
288,10
415,71
21,89
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
774,59
1
1
1
774,59
1 510,76
475,88
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 20/03/2014
0,00 02/04/2014
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
5 382,00
455,82
881,99
27,35
365,50
108,05
1 510,76
475,88
951,80
365,10
2 740,66
722,98
597,67
59,32
1
1
1
1
1
1
951,80
365,10
2 740,66
722,98
597,67
59,32
14/03/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
CHAISE DE TRAVAIL
228,39
1
228,39
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
CHAISE VISITEURS
CHAISE DE TRAVAIL
CHAISE DE TRAVAIL
CHAISE VISITEURS
59,32
298,83
456,78
118,64
1
1
1
1
59,32
298,83
456,78
118,64
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ARMOIRE BASSE
TABLES REGLABLES
CHARIOT STOCKAGE POUR TABLES
272,21
324,52
255,25
1
1
1
272,21
324,52
255,25
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 11/04/2014
0,00 20/03/2014
MOBILES ALCATEL OT 311
LITS BOIS PLIANTS
PLAN DE BUREAU 180 CM GAUCHE
53,82
819,40
326,82
1
1
1
53,82
819,40
326,82
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
PLAN COMPACT DROIT L 160
PLAN DE BUREAU COURBE + CAISSON
PLAN DE BUREAU GAUCHE + CAISSON
299,48
434,85
951,76
1
1
1
299,48
434,85
951,76
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
PLAN DE BUREAU DROIT + CAISSON
PLAN DE BUREAU
CAISSON MOBILE
951,76
475,88
203,75
1
1
1
951,76
475,88
203,75
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
TABLE RONDE
PLAN DE BUREAU COMPACT DROIT
LAMPADAIRE DE BUREAU BRAS ARTICULE NOIR
LAMPE DE BUREAU COMPACTE NOIRE
PLAN DE BUREAU
PLAN DE BUREAU
PLAN DE BUREAU COMPACT GAUCHE
STANDS POUR BANGOS MEINL
162,73
326,83
94,35
42,40
340,50
75,22
299,48
108,85
1
1
1
1
1
1
1
1
162,73
326,83
94,35
42,40
340,50
75,22
299,48
108,85
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
85,00
89,25
51,00
1
1
1
85,00
89,25
51,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
161,50
72,78
1
1
161,50
72,78
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
TOM YAMAHA YD 10
TOM YAMAHA YD 12
STAND DOUBLE POUR TOMS
STANDS DE CYMBALES PERCHE YAMAH
TAMBORINS GOPE
AGOGO MEINL
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
14/03/2014
35,92
1
35,92
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
CYMBALE SPLASH 11" UFIP BIONIC SERIES
TAM TAM CHINOIS WU HAN 80 CM
98,48
360,40
1
1
98,48
360,40
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
PORTIQUE POUR TAM TAM
SANDS CHASSIS + JEUX DE POLYBLOCKS
MAILLOCHE TAM TG2
149,60
120,70
47,60
1
1
1
149,60
120,70
47,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
PLAN BUREAU DEMI LUNE DOCUMENTATION
203,76
1
203,76
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
ENSEMBLE BUREAU + CAISSON COMPTABILITE
CHAISE
258,46
453,81
1
1
258,46
453,81
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
6 141,27
240,99
415,25
1
0,00
0,00 02/04/2014
1
1
6 141,27
240,99
415,25
0,00
CHAISE DE TRAVAIL KESX00
CHAISE DE BUREAU KB7130
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
CHAISE DE BUREAU KE 5600
456,78
1
456,78
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
CHAISE TRAVAIL KE4XGO
CHAISE DE TRAVAIL KB7130
298,83
355,93
1
1
298,83
355,93
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
CHAISE DE TRAVAIL KE5X00
240,99
1
240,99
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
CHAISE DE TRAVAIL KES600
TABLES
228,39
1
1
228,39
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
CHAISE TRAVAIL KE5600
1
1 572,55
302,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
VELOS RAIDER
VELO SRAIDERS
821,94
273,98
1
1
821,94
273,98
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
VELO ROCKRIDER 3.1
MINI CHAINE
SIEGE TRAVAIL KE 5600
SIEGE DE TRAVAIL KE5X00
438,00
275,00
913,55
240,99
1
1
1
1
438,00
275,00
913,55
240,99
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SIEGE DE TRAVAIL KB 7130
SIEGE TRAVAIL KE 5600
118,64
228,40
1
1
118,64
228,40
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
SIEGE TRAVAIL
ENSEMBLE BUREAU + CAISSON
ENSEMBLE BUREAU TABLE
ENSEMBLE DE BUREAU PLAN DE TRAVAIL
286,23
285,81
341,52
49,24
1
1
1
1
286,23
285,81
341,52
49,24
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
EQUIPEMENT BUREAUTIQUE SERVICE LOT 1
51,27
51,27
1
1
51,27
51,27
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
BUREAU PLAN + CAISSON
CAISSON MOBILE 3 TIROIRS
EXTENSION 80 X 60 POIRIER
51,29
258,46
352,82
176,41
101,20
1
1
1
1
1
51,29
258,46
352,82
176,41
101,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ENSEMBLE BUREAU TABLE RONDE
CAISSON HAUTEUR BUREAU
176,41
176,40
340,51
1
1
1
176,41
176,40
340,51
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
TELEPHONE SIEMENS S45 DME
APPAREIL PHOTOS KODAK
SIEGE DE TRAVAIL
154,28
210,90
466,41
1
1
1
154,28
210,90
466,41
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 02/04/2014
SIEGE VISITEUR
SIEGE DE TRAVAIL
SIEGE DE TRAVAIL
118,65
298,83
240,99
1
1
1
118,65
298,83
240,99
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
SIEGE DE TRAVAIL
SIEGE DE TRAVAIL
ENSEMBLE DE BUREAU
298,83
298,83
129,91
1
1
1
298,83
298,83
129,91
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
COMBI TV-MAGNETOSCOPE
1 572,55
302,00
14/03/2014
14/03/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
14/03/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
ENSEMBLE DE BUREAU
47,86
1
47,86
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
352,80
462,19
352,80
462,19
1 581,74
711,62
1
1
1
1
1 581,74
711,62
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
948,42
948,41
118,50
1
1
1
948,42
948,41
118,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 14/03/2014
51,38
26,26
83,81
1
1
1
51,38
26,26
83,81
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
CLAVES FC ACACIA 18 CM
FILETS SAINTER VERT/NOIR
ARMOIRE HAUTE MAGNOLIA
15,02
954,87
365,50
1
1
1
15,02
954,87
365,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 20/03/2014
0,00 02/04/2014
ARMOIRE HAUTE CANOR FUSIL
ARMOIRE HAUTE VERT META MAGNOLIA
365,50
365,50
1
1
1
365,50
365,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 148,16
687,70
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 20/03/2014
0,00 20/03/2014
ENSEMBLE DE BUREAU
ENSEMBLE DE BUREAU
PRATICABLES MOQUETTE GYM
BUTS FOOT A7 LA PAIRE
LIT DECO BLEU ET BLANC
LITS DECO VERT ET BLANC
MINI METALLONOTES
CYMBALLE TAMBOURIN PEAU NATURELLE
TRIANGLE N1 14 CM
FLUTE A COULISSE TRANSPARANTE
ARMOIRE HAUTE VERT METALISE
ARMOIRE HAUTE GRIS MAGNOLIA
ARMOIRE BASSE VERT META MAGNOLIA
ARMOIRE HAUTE VERT META MAGNOLIA
ARMOIRE BASSE ANIS MAGNOLIA
ARMOIRE BASSE MAGNOLIA
LIT EN BOIS
CHARIOT LAVAGE
1 096,49
365,50
731,00
365,50
272,21
730,99
544,42
816,63
1 461,99
454,00
1
1
1
1
1
1
1
1
1 096,49
365,50
731,00
365,50
272,21
730,99
544,42
816,63
1 461,99
454,00
02/04/2014
02/04/2014
14/03/2014
14/03/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
1 148,16
687,70
1
1
1
1 148,16
825,24
1
1
1 148,16
825,24
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 20/03/2014
TELEVISEUR COULEUR AVEC MAGNETOSCOPE
319,00
1
319,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
ENSEMBLE DE BUREAU
TABLE TANAIS 4 PIEDS
313,15
149,70
1
1
313,15
149,70
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 11/04/2014
CHAISES TANIS 4 PIEDS
BAC PORTABLE
XYLOPHONE ALTO
110,85
373,15
258,00
1
1
1
110,85
373,15
258,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 20/03/2014
0,00 14/03/2014
1 194,00
250,00
540,00
1
1 194,00
250,00
540,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
1
1
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
MONITEUR 17 POUCE AOC
460,00
1
460,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
IMPRIMANTE JET ENCRE
TRAPPE A CHATS DOUBLE ENTREE
270,00
162,65
1
1
270,00
162,65
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
LASSO POUR CHIEN EN 100 CM
254,74
1
254,74
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
48,70
48,69
1
1
48,70
48,69
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
ARTIFICE CELESTE
1 455,78
1
1 455,78
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
BRILLANCE 1ELT/FL
RUBIS
4 340,88
2 490,67
353,90
1
1
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 20/03/2014
1
4 340,88
2 490,67
353,90
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
638,66
638,66
1
1
638,66
638,66
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
82,53
1
1
1
1
82,53
1 010,62
396,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
CHARIOT DE LAVAGE
VTT
IMPRIMANTE LASER MINOLTA 1100L
IMPRIMANTE JET DENCRE COULEUR
GONG PEKINOIS DESCENDANT GRAVE
GONG PEKINOIS DESCENDANT AIGU
CHAISES BOIS
TABLES MODULAIRES
TABLES TRAPEZE
TABLE DEMI LUNE
CHAISE COQUE EMPILABLE
MOBICARTES + POSTE SAGEM MC300
COFFRES 3 TIROIRS
BAC AUDIO POUR K7
RAYONNAGE
1 010,62
396,00
1 069,22
190,41
278,90
1
1
1 069,22
190,41
278,90
11/04/2014
11/04/2014
20/03/2014
11/04/2014
MONITEUR 17 ROUES AOC
POSTE SAGEM MC 3000 + HOUSSES
NEBULISEUR ELECTRIQUE
CHAISES RONDO
196,65
555,00
464,78
339,96
1
1
1
1
196,65
555,00
464,78
339,96
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14/03/2014
20/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
CHAISES RONDO
CHAISE RONDO
575,98
636,01
1
1
575,98
636,01
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
DEBROUSAILLEUSES A DOS FS100R
DEBROUSAILLEUSE ECHO 2455 SL
ARMOIRE JASON H 952
ARMOIRE A RIDEAUX
VESTIAIRE 3 PORTES
958,00
435,00
393,11
380,90
319,33
1
1
1
1
1
958,00
435,00
393,11
380,90
319,33
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
CUISINIERE
REMORQUE VELO
KAYAK
289,99
385,00
1
1
1
289,99
385,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
21/03/2014
21/03/2014
21/03/2014
2 525,95
865,90
708,33
760,66
1
1
1
2 525,95
865,90
708,33
760,66
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 20/03/2014
0,00 20/03/2014
VESTIAIRE INDUSTRIE 2 CASES AVEC PEIDS
AIRE D EVOLUTION
MOTIFS LUMINEUX LUSTRE ET PERLES
281,06
277,85
452,08
1
1
1
281,06
277,85
452,08
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 20/03/2014
MOTIF LUMINEUX FORET
MOTIFS LUMINEUX COMETE
VESTIAIRE POMPIER MONOBLOCS 2 CASES
1 933,93
851,85
253,55
1
1
1
1 933,93
851,85
253,55
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 20/03/2014
0,00 20/03/2014
KAYAK
CHARIOT LAVAGE
VESTIAIRES POMPIER MONOBLOCS 2 CASES
VESTIAIRE POMPIER MINOBLOCS 2 CASES
1 139,79
1
1 139,79
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
COFFRET
CHAISES EMPILABLES T2 26 CM NATUREL
TABLES 1/4 ROND T2N 47 CM
FAUTEUIL ACCOUDOIR T2N NATUREL
1 417,43
256,00
398,00
89,00
1
1
1
1
1 417,43
256,00
398,00
89,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
VTT
GUIRLANDES DE 50 METRES
APPAREIL PHOTO NUMERIQUE KD 3300 KOMICAREVIO
1 079,94
956,56
249,00
1
1
1
1 079,94
956,56
249,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 20/03/2014
0,00 14/03/2014
IMPRIMANTE EPSON STYLIS C64 PHOTO+CABLE
IMPRIMANTE LASER MINOLTA PP 1250W
IMPRIMANTE LASE MINOLTA PP 1250W
305,00
259,00
259,00
1
1
1
305,00
259,00
259,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
IMPRIMANTE LASER MINOLTA PP 1250 W
IMPRIMANTE LASER MINOLTA PP1250W
SCANNER CANON LIDE 30
ECRAN 17 FUTURA XERUS
259,00
259,00
259,00
259,00
75,00
75,00
75,00
75,00
75,00
75,00
125,00
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
259,00
259,00
259,00
259,00
75,00
75,00
75,00
75,00
75,00
75,00
125,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
125,00
125,00
75,00
1
1
1
125,00
125,00
75,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
LASER TECHNICS SLP G4
RADIO CASSETTES LASER PANASONIC RX D25
APPAREIL .PHOTO NUMERIQUE KODAK CX6200
320,00
357,00
99,00
1
1
1
320,00
357,00
99,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
CRECELLE AVEC ATTACHE
ARMOIRE BASSE A RIDEAUX
53,01
280,34
1
1
53,01
280,34
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 21/03/2014
ARMOIRE HAUTE A RIDEAUX EVOLUTIVE 1200X1980
379,87
1
379,87
0,00
0,00
0,00 21/03/2014
ARMOIRE A RIDEAU EVOLUTIVE 1680X1200
REFRIGERATEUR ARISTON
DEBROUSSAILLEUSE A DOS FS 100 R
LIT BOIS PLIABLE 60 X 120
ASPIRATEUR POUSSIERE DBQ 250/SY
356,41
449,00
484,68
438,00
761,31
1
1
1
1
1
356,41
449,00
484,68
438,00
761,31
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
486,00
1
486,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
13 706,16
651,82
1
1
13 706,16
651,82
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 14/03/2014
CHAISES CHICCO MAMMA
CHAISES PLIANTES ACCROCHABLES
ENSEMBLE RESTAURATION TABLE-BLANCS PLIANTS
20/03/2014
14/03/2014
02/04/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
21/03/2014
14/03/2014
20/03/2014
02/04/2014
14/03/2014
KARAOKE PHILIPS CD 6660
449,00
1
449,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
COMPRESSEUR DX 2100 MONO
ASPIROBROSSEUR FLOORMATIC 460
381,52
464,42
1
1
381,52
464,42
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 20/03/2014
ASPIRATEUR POUSSIERE 59
152,27
1
152,27
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
POUSSETTE SILLA POWERTRACK JANE
KIT EN BOIS BLEU
449,00
285,00
1
1
449,00
285,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
BAC A ALBUM PODIUM
117,00
1
117,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
COLONNE 3 CASES
BAC A ALBUM H 75 CM VERT
298,20
156,90
1
1
298,20
156,90
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
MATELAS DETENT SIMPLE 145 X 85
109,50
1
109,50
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
MATELAS DETENTE DOUBLE 145 X 170
BANQUETTE ET TRAVERSIN
223,50
204,60
1
1
223,50
204,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
CHAUFFEUSE DROITE HT 32 VE/JA
FAUTEUIL D ANGLE
TOUR NATUREL
BAC A ALBUMS H 35
155,40
155,50
390,00
95,00
1
1
1
1
155,40
155,50
390,00
95,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
V T T ROCKRIDER
POUSSETTE EXPEDITION
1 485,00
100,80
1
1
1 485,00
100,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
LECTEUR D.V.D.
BLOCS PLONGEE
FOUR SEB
NETTOYEUR HAUTE PRESSION KRANZZLE
199,00
1
1
1
1
199,00
2 000,00
99,99
319,99
2 000,00
99,99
319,99
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
GUIRLANDE 3DM MOTIF LUMINEUX
VITRINE
2 212,60
126,32
1
1
2 212,60
126,32
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 20/03/2014
INSTRUMENTS PERCUSSION
SONO MHCRG220 SONY
ETAGERE PRESENTOIR VERT
TABLE DEMI RONDE HT 61 BLEU/JAUNE
CHAISE METALLIQUE T4N BLEU/JAUNE/GRIS
300,00
229,00
159,90
394,20
159,00
1
1
1
1
1
300,00
229,00
159,90
394,20
159,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
CHAUFFEUSE DROITE HT 32 TOUGE
CHARIOT JUMBOY 600X400
BUTS DE BASKET
77,70
962,48
1
1
1
77,70
962,48
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
POTEAUX VOLLEY BALL SCOLAI JUXTAPOSE
POTEAUX VOLLEY BALL
AMPLI ONKYO A9211
FONTAINE A LAIT
GILETS STABILISATEURS
CHAISES TANAIS 4 PIEDS TAILLE 6
BARRIERES SECURISTAR GALVA
ASPIRATEUR POUSSIERE S9 DBQ250/SY 29588
CHARIOTS DE LAVAGE
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
2 076,25
397,08
531,02
250,00
1
1
1
2 076,25
397,08
531,02
250,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
598,00
997,00
289,56
1
1
1
598,00
997,00
289,56
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 11/04/2014
7 798,94
1 674,89
1 167,30
1
1
1
7 798,94
1 674,89
1 167,30
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
MEULEUSE ANGULAIRE + MANDRIN
275,10
1
275,10
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
ENSEMBLE 2 BACS A LIVRES
LECTHEME LANGAGE 2 CD ROM
PLATEAU TABLE CARRE
PLATEAUX TABLE RESTANGULAIRE
454,48
183,00
257,59
309,14
1
1
1
1
454,48
183,00
257,59
309,14
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
CHAISES RONDO ROUGE T1
CHAISES SPECIALES ADULTES NATURELLES
CHAISES RONDO JAUNE T2
369,86
183,30
369,86
1
1
1
369,86
183,30
369,86
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
2 287,35
3 641,46
266,35
1
1
1
2 287,35
3 641,46
266,35
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 20/03/2014
0,00 20/03/2014
TRONCONNEUSE KOMATSU G2500/25 SERIE 427182
CYMBALES CHARLESTON SABIAN AVEC SIEGE 1 PAIRE
FAUTEUIL ALLAITEMENT
GUIRLANDE 15 M ILLUMINATIONS
CAGE CONTRAINTE OUVERTURE LATERALE
335,00
433,00
326,32
325,07
69,00
277,83
1
1
1
1
1
1
335,00
433,00
326,32
325,07
69,00
277,83
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
20/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
MOTIFS LUMINEUX ARC NOVA
MOTIS LMINEUX ONDULE MOYEN
MOTIFS LUMINEUX CADEAUX 45*45*45
MOTIFS LUMINEUX CADEAUX 25*25*25*
300,81
442,52
300,81
442,52
1 345,50
1 375,40
873,08
1
1
1
1
1
1 345,50
1 375,40
873,08
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
20/03/2014
ILLUMINATION GUIRLANDE 15 M
LIT DE REPOS
PANIER CAGE DE TRANSPORT ATLAS 70
325,07
431,76
222,84
1
1
1
325,07
431,76
222,84
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 02/04/2014
0,00 14/03/2014
CAGE 2 ENTREES
RADIO K7 LASER SONY
82,91
246,05
129,90
1
1
1
82,91
246,05
129,90
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
RETROPROJECTEUR
TABLE DE RETROPROJECTEUR
LOT PETITS INSTRUMENTS DE PERCUSSION
CHAISES CHICCO
POUSSETTE DUETTE
180,29
69,85
157,68
476,00
449,91
1
1
1
1
1
180,29
69,85
157,68
476,00
449,91
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
PERFORATEUR BOSCH GBH 2R
CHAISES RONDO TAILLE 0
OUTIL MULTIFONCTIONS5337
236,89
511,79
95,80
1
1
1
236,89
511,79
95,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 02/04/2014
0,00 14/03/2014
MOTIFS LUMINEUX EDELWEISS
MOTIFS LUMINEUX BRILLANCE
MOTIFS LUMINEUX BLIZZARD
11/04/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
FOUR A MICRO ONDES BRANDT
179,00
1
179,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
PERCOLATEUR INOX LUXE
REVOLVER POUR ETOURNEAUX
203,32
72,00
1
1
203,32
72,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 20/03/2014
0,00 14/03/2014
2 380,00
259,80
99,00
1
1
1
2 380,00
259,80
99,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
129,99
139,00
109,00
1
1
1
129,99
139,00
109,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
0,00 14/03/2014
1
1 446,03
448,00
135,15
99,27
351,62
155,48
370,76
370,76
127,37
159,08
175,80
APPAREIL PHOTO NUMERIQUE + BATTERIE NIKKON3200
LECTEUR RADIO K7 CD SONY
LECTEUR DVD TOSHIBA
RADIO K7 CFDS 300LS
LECTEUR DVD DVIX DV 470S
MAGNETOSCOPE LG MG24
PANIERS A PATES FRIMAX
VELO BMX TYPE MACHONE
BAC A ALBUMS
FAUTEUIL CLUB KID GRENADE
BANQUETTE LOUP ET AGNEAU
BAC A ALBUM
ARMOIRES 2 PORTES
ARMOIRE 2 PORTES
TABLE RONDE BAC A JOUETS
TABLE DEMI LUNE
CHAISES COQUE
COUCHETTE EMPILABLE JAUNE
BANQUETTE
BANQUETTE
1 446,03
448,00
135,15
99,27
351,62
155,48
370,76
370,76
127,37
159,08
175,80
0,00
0,00
0,00 14/03/2014
1 442,00
159,10
134,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
14/03/2014
1 442,00
159,10
134,00
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
CHAUFFEUSE
DESSERTE
CHALUMEAU SOUDURE
FRAISEUSE A LAMELLE
BANQUETTE 3 PLACES
CHAUFFEUSE D ANGLE
POUF POUSSIN CARRE PVC
POUF POUSSIN CYLINDRIQUE PVC
ECRAN ACER V771
MARTEAU PERFORATEUR
77,70
300,60
138,21
290,25
112,40
81,50
201,12
67,03
215,16
455,68
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
77,70
300,60
138,21
290,25
112,40
81,50
201,12
67,03
215,16
455,68
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14/03/2014
14/03/2014
11/04/2014
11/04/2014
11/04/2014
11/04/2014
11/04/2014
11/04/2014
14/03/2014
20/03/2014
TELEVISEUR TOSHIBA 28N33F
MATELAS LOMBAMATIC
PERCEUSE VISSEUSE
RECUPERATEUR HUILE
299,00
400,00
313,53
5,07
1
1
1
1
299,00
400,00
313,53
5,07
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11/04/2014
21/03/2014
11/04/2014
11/04/2014
ASPIRATEUR 77 L
TABLE CUISSON FAGOR
312,75
360,00
1
1
312,75
360,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 02/04/2014
SCIE SAUTEUSE
CHARIOT MODERNE
RADIO K7 CD SONY CFD S300LS
297,80
173,42
129,90
1
1
1
297,80
173,42
129,90
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 21/03/2014
0,00 11/04/2014
PERCEUSE FRAISEUSE + ACCESSOIRES
MEULEUSE
30,87
319,55
1
1
30,87
319,55
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
1 902,74
1
1 902,74
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
COPIEUR TOSHIBA 2060R OCCASION FSK 831936
CLIMATISEUR
TENTE CUISINE
ASPIRATEUR SOUFFLEUR
1,20
199,00
238,24
239,00
1
1
1
1
1,20
199,00
238,24
239,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TABLE DE PING PONG
TABLE TOP ARTHUR MARTIN
PONCEUSE A BANDE
590,00
224,99
332,49
1
1
1
590,00
224,99
332,49
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 11/04/2014
MEULEUSE 1020W
MEULEUSE 2400 W
MEULEUSE DEWALT
143,75
138,78
450,31
1
1
1
143,75
138,78
450,31
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
KIT GYMBABI
FAUTEUIL BOIS NATUREL
CHAISE BOIS NATUREL
500,54
129,71
101,38
1
1
1
500,54
129,71
101,38
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
KIT MODULE DE PSYCHOMOTRICITE
COFFRET DOUILLE FACOM + CLIQUET
COFFRET DOUILLES FACOM + CLIQUETS
226,25
118,44
336,79
1
1
1
226,25
118,44
336,79
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 11/04/2014
0,00 20/03/2014
748,00
140,62
190,08
129,72
156,64
191,36
119,60
1 200,00
1
1
1
1
1
1
1
1
748,00
140,62
190,08
129,72
156,64
191,36
119,60
1 200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
CUISINIERE INDESIT K6E11 W
SCIE ELECTROMAGNETIQUE
PERCEUSE 12 V
449,00
151,56
198,54
1
1
1
449,00
151,56
198,54
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 11/04/2014
PERCEUSE VISSEUSE 14,4 V
MEULEUSE
581,26
174,62
1
1
581,26
174,62
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
PERCEUSE
185,38
1
185,38
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
PERCEUSE 13M/M
COFFRET DOUILLE
100,46
395,36
1
1
100,46
395,36
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
COFFRET
COFFRET MEULEUSE
COFFRET DOUILLE
696,75
131,56
223,35
1
1
1
696,75
131,56
223,35
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
COFFRET A FORETS
150,88
1
150,88
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
CLEFS A CHOCS
FILTRE REGULATEUR
466,44
241,59
1
1
466,44
241,59
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
89,70
1
89,70
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
170,56
119,50
1
1
170,56
119,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
ECHELLE ESCAMOTABLE SAMIA
LITS GAIN DE PLACE
CHAUFFEUSES DROITES BL/JA
FAUTEUILS BL/JA
FAUTEUILS EN BOIS NATUREL
TABLE A LANGER NATUREL
MULTIMETRE
DIABLE POUR CHAISES
TABLE DE PING PONG
FLEXIBLE
VITRINE EXTERIEURE
FER A DESSOUDER
21/03/2014
11/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
11/04/2014
11/04/2014
02/04/2014
CHARIOT PORTE PANNEAU
208,10
1
208,10
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
PULVERISATEUR PRESSION INOX
TESTEUR D HUMIDITE
306,74
391,09
1
1
306,74
391,09
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
VISSEUSE SANS FIL SF 100 A3
352,82
1
352,82
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
COFFRET DOUILLE FACOM + CLIQUETS
SIEGES AUTOS
141,50
467,82
1
1
141,50
467,82
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 02/04/2014
LECTEUR CD TUNER ZSYN7
129,00
1
129,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
323,96
1 156,53
249,00
260,69
260,70
149,74
1 130,22
1
1
323,96
1 156,53
249,00
260,69
260,70
149,74
1 130,22
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 21/03/2014
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
185,26
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 21/03/2014
MINICINTREUSE FACOM
CHARIOT BARRE RANGEMEN
FOUR ROWENTA OR 9020.01
MEULE TOURET 300X30X25.40
MEULE TOURET DIAMETRE 300
COFFRE OUTILS POUR FREINS
MATEREAU DECOLLEUR A TRAPPES
REFRIGERATEUR
1
1
1
1
11/04/2014
11/04/2014
11/04/2014
11/04/2014
185,26
1
1
EMBRASES POUR MATS
PERCEUSE S/FIL KRESS
RADIOCASSETTE PANASONIC RX ES 23
REFRIGERATEUR TOP 87 WH LADEN
690,00
189,01
166,24
239,00
1
1
1
1
690,00
189,01
166,24
239,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
CISAILLE MANU CL 410
TRONCONNEUSE DC 230S
122,00
238,00
1
1
122,00
238,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
GALERIE JUMPY POUR 5497 VL
CHARIOT DE NETTOYAGE
MEULEUSE D ANGLE AG 125 S
ASPIRATEUR DORSAL
ASPIRATEUR BI-MOTEUR GWD-350.2
ASPIRATEUR DE BASSIN VACUPOND 13791166 5597511
CHARIOT NU OXYFLAME
FOUR 2PL
286,08
628,02
190,16
497,15
470,75
195,95
316,20
100,99
1
1
1
1
1
1
1
1
286,08
628,02
190,16
497,15
470,75
195,95
316,20
100,99
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11/04/2014
11/04/2014
11/04/2014
11/04/2014
11/04/2014
11/04/2014
11/04/2014
11/04/2014
MEULEUSE GWS 24
PRESENTOIR INFORMATION ALTUGLAS
PRESENTOIR JEUX CONCOURS
TOTEM 2M4 POCHETTE
EXTINCTEURS-COUVERTURE ANTIFEU
COFFRET ELECTRIQUE TRI 40 A
COFFRET ELECTRIQUE MONO
DICTAPHONE OLYMPUS DS 30
CHAISES HAUTES POLLY
160,26
166,24
328,90
299,00
811,69
622,69
414,53
253,55
233,82
1
1
1
1
1
1
1
1
1
160,26
166,24
328,90
299,00
811,69
622,69
414,53
253,55
233,82
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11/04/2014
21/03/2014
21/03/2014
21/03/2014
11/04/2014
11/04/2014
11/04/2014
21/03/2014
02/04/2014
11/04/2014
02/04/2014
11/04/2014
02/04/2014
STERILISATEUR COMPLET AVEC BIBERONS
254,77
1
254,77
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
TAPIS DE SOL SOUS PISCINE
COUSSIN TRAVERSIN
MATELAS BULLE
COUSSIN TRAVERSIN
484,13
94,48
154,28
188,97
1
1
1
1
484,13
94,48
154,28
188,97
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
MATELAS DE CHANGE BLEUET
MATELAS DE CHANGE SOLEIL
TAPIS DE RECEPTION SOLEIL
145,91
437,74
553,99
1
1
1
145,91
437,74
553,99
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
MATELAS DE CHANGE
MOULES A DESSERT
USTENSILES DE CUISINE
218,88
123,36
126,07
1
1
1
218,88
123,36
126,07
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
COUVERTURES POLAIRES
DRAPS COTON
SACS NUIT COTON
109,07
454,95
169,35
1
1
1
109,07
454,95
169,35
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
TOURS DE LITS
HOUSSE DE COUETTE
GIGOTEUSES
423,62
320,23
207,39
1
1
1
423,62
320,23
207,39
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
COUETTES TREVIRA
BAVOIRS COTON
SERVIETTES DE TOILETTE
GANTS DE TOILETTE
COUCHETTES EMPILABLES WILLY
CHARIOT SERVICE 3 PLATEAUX INOX
ESCABELLE AVEC TIROIR
CLOISONNETTE FIXATION MURALE
100,64
456,87
47,84
396,60
218,52
703,25
391,49
349,84
1
1
1
1
1
1
1
1
100,64
456,87
47,84
396,60
218,52
703,25
391,49
349,84
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
COFFRET ELECTRIQUE
BROC PICHET
MEULEUSES HITACHI 230/2000W
753,19
101,40
211,87
1
1
1
753,19
101,40
211,87
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 11/04/2014
CLOISONS HUBLOT PORTE AJOUREE
GRAND BUISSON DROIT
393,30
148,50
1
1
393,30
148,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
CHALUMEAU SOUDEUR SECU
144,64
1
144,64
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
3
LITS BEBE DECO
755,16
1
1
755,16
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
CADRE MIROIR
RADIO K7 LASER PHILIPPS AZ3830
THERMOMETRE INFRA ROUGE
1 681,93
200,07
129,30
111,23
1
1
1
1 681,93
200,07
129,30
111,23
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
TAPIS CARTOON SINGE CHAMPIGNON
726,71
5
726,71
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
FER A DESSOUDER VTDESOL2/SP
CASIER A VERRES
181,40
134,88
1
1
181,40
134,88
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 21/03/2014
AQUARIUM
258,00
1
258,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
CACHE COUCHES SANGENIC
TAPIS
351,88
1
1
351,88
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
1
1 052,34
687,64
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
145,20
745,10
1
1
145,20
745,10
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
2 265,46
2 322,50
635,88
1
2 265,46
2 322,50
635,88
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
1
1
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 11/04/2014
CADRE MIROIR
184,38
1
184,38
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
TRANSATS REF 03167
HORLOGE MURALE TEMPO
123,57
84,53
1
1
123,57
84,53
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
73,41
1
1
1
1
73,41
1 301,37
447,48
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
COUSSINS
NID DOUILLET ARC EN CIEL+HOUSSE
POUFS
MATELAS MUNDIAL NON FEU
TROUSSEAU DE LINGE
EXTINCTEURS
PANNEAU D AFFICHAGE
CLOISONNETTES
BACS CACHE COUCHES SANGENIC
JEUX MURAUX
TRAVERSINS ET CALES BEBES
TAPIS DE RECEPTION
1 052,34
687,64
1 301,37
447,48
1 576,49
947,66
104,05
1
1
1 576,49
947,66
104,05
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
2 COUVERTURES MIEL ET JAUNE NON FEU
TAPIS DE RECEPTION
MATELAS DE CHANGE
TENTES
195,31
836,52
753,48
410,00
1
1
1
1
195,31
836,52
753,48
410,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
DESSERTE
EXTINCTEUR CRISTAL TOP 5
140,00
131,56
1
1
140,00
131,56
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 11/04/2014
TAPIS DE JEUX
PRESENTOIR
MEUBLE A DEGUISEMENT ET JOUETS
LECTEUR DVD
TELEVISEUR
249,10
276,28
656,55
47,00
200,00
1
1
1
1
1
249,10
276,28
656,55
47,00
200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TITREUSE BROTHER P-TOUCH3600
LECTEUR DVD + MAGNETOSCOPE
THERMOPORT RIEBER 50K
363,58
162,90
1
1
1
363,58
162,90
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
0,00 02/04/2014
02/04/2014
21/03/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
1 246,71
458,12
260,26
135,50
1
1
1
1 246,71
458,12
260,26
135,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
PANNEAUX SIGNALITIQUES
GRILLE EXPOSITION JAUNE GAME MONACO
PANNEAU 200 X 500
175,09
127,00
304,98
1
1
1
175,09
127,00
304,98
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
LASERMETRE
PERCEUSE PERCUSSION
VELOS ROSE 28-528
285,84
190,16
431,82
1
1
1
285,84
190,16
431,82
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
CASIER POUR TABLE RECTANGULAIRE
BALANCE 31 SPN INOX 6KG
PESE BEBE ELCTRONIQUE BABYFORM
SECHE-MAINS AUTOMATIQUES
FOUET ELECTRIQUE JUNIOR
SEPARATEURS DE VOIES
MOBILIER BANC INTERIEUR
MATERIEL PEDAGOGIQUE LOT
CLOISON LIEGE
HAMAC TWIN CLUB
BAC INOX
1 411,61
304,98
5 525,52
74,87
904,14
496,88
202,50
RADIO CASSETTE CD PHILIPS
BERCEAU EN MDF
CUBE EN MOUSSE BATILLOCS
1 284,32
130,00
188,37
16,74
PONCEUSE
POTEAUX A SANGLE
JEUX EDUCATIFS
1
1
1
1
1
1
1
1
1 411,61
304,98
5 525,52
74,87
904,14
496,88
202,50
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 21/03/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
02/04/2014
11/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
1
1
1
1 284,32
130,00
188,37
16,74
2 140,84
438,30
1
1
1
2 140,84
438,30
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 21/03/2014
0,00 02/04/2014
JEUX EDUCATIFS
JEUX EDUCATIFS
BARRIERES
339,21
228,60
419,68
1
1
1
339,21
228,60
419,68
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 21/03/2014
CHARIOT A DOSSIER RABATTABLE
TAPIS 4 COULEURS AUTOMOBILE
TAPIS 4 COULEURS
JEUX
ENSEMBLE COIN DOUX
JEUX
LIT POUR BEBE
TRYPTIQUE LES CHAMPS MULTI
96,88
408,60
157,50
809,01
265,50
684,63
123,40
294,40
1
1
1
1
1
1
1
1
96,88
408,60
157,50
809,01
265,50
684,63
123,40
294,40
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
MATELAS MMUNDIAL 1185X565
TABLE A LANGER
COUSSIN GEANT ET ETOILE DE MER
431,52
143,66
310,50
1
1
1
431,52
143,66
310,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
7 445,30
790,47
1
1
7 445,30
790,47
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
FILET BAC A SABLE
333,68
1
333,68
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
VOLTMETRE
TENTE DE CUISINE
234,53
228,07
1
1
234,53
228,07
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 02/04/2014
PRESENTOIR ALTUGLAS 12 CASES A4
PORTILLON - BARRIERE NATURA
SIEGE AUTO SAUTO EVOLVAGR
968,76
852,26
423,30
1
1
1
968,76
852,26
423,30
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 21/03/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
PANNEAUX DE SIGNALISATION
COFFRETS AMBULANTS
261,92
261,92
21/03/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
SIEGE AUTOS FIRST CLASS ULTRA ZURICH
880,60
1
880,60
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
CRIC ROULEUR
MEULEUSE
213,25
178,20
1
1
213,25
178,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
RIVETEUSE
428,65
1
428,65
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
SOMMIER 140 X 190
MOUSETRAPPERS RM PRO BLANC IVOIRE
289,00
1
1
289,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 21/03/2014
0,00 21/03/2014
SIEGES VISITEURS BONGO NOIRS
DIABLE A ROUES EN ETOILE
PORTILLON NATURA
1 782,95
247,14
117,21
283,44
1
1 782,95
247,14
1
1
117,21
283,44
0,00
0,00
0,00 21/03/2014
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 21/03/2014
0,00 02/04/2014
CASIERS SCOLAIRE GRIS
861,12
1
861,12
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
SUPPORT PLAFOND VIDEO PROJECTEUR CLF1000
SIEGE DE TRAVAIL E5 PRO NOIR
498,73
259,19
1
1
498,73
259,19
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 21/03/2014
SIEGE DE TRAVAIL E5 PRO NOIR
259,20
1
259,20
0,00
0,00
0,00 21/03/2014
ENROULEUR DE CABLES
CHAISE HERGON P BLEU RAL 5015
140,65
81,33
1
1
140,65
81,33
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
PETIT BAC ALBUMS BOIS BLEU
BAC A ALBUMS EN BOIS ROUGE
58,87
86,11
86,11
86,11
1
1
1
1
58,87
86,11
86,11
86,11
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
PETIT BAC ALBUMS BOIS BLEU
86,11
66,90
1
1
86,11
66,90
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
227,50
99,10
98,31
79,00
1
1
1
1
227,50
99,10
98,31
79,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
241,50
1
5
241,50
SIEGE AUTO
DISQUE DUR WD 2"5 500go my passeport
MARQUEUR PORTABLE OMNIKIN (compresseur)
IMPRIMANTE HP DJ F4580
POMPE THERMIQUE DE SURFACE
ASSOCIA LA CITROUILLE
11/04/2014
11/04/2014
11/04/2014
11/04/2014
02/04/2014
11/04/2014
11/04/2014
11/04/2014
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 21/03/2014
0,00 10/09/2014
1
1
1
1
1
55 000,00
387,15
215,00
194,52
245,56
177,96
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
547,77
118,80
383,92
1
1
1
547,77
118,80
383,92
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
0,00 02/04/2014
247,57
137,54
132,76
1
1
1
247,57
137,54
132,76
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 02/04/2014
0,00 21/03/2014
0,00 11/04/2014
HOUSSE DE PROTECTION DE MATELAS
LITS
HOUSSE DE PROTECTION MATELAS
583,83
2 443,80
440,50
1
1
1
583,83
2 443,80
440,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 21/03/2014
0,00 21/03/2014
0,00 02/04/2014
BAC GERBABLE EMBOITABLE NE26L
POMPE DE PRELEVEMENT 12 V
LOT DE VAISSELLE
1 164,90
406,64
1 614,36
1
1
1
1 164,90
406,64
1 614,36
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 11/04/2014
0,00 11/04/2014
0,00 02/04/2014
55 000,00
387,15
215,00
194,52
245,56
177,96
SUPPORT AVEC POCHETTE POUR DOUDOU
TAPIS
CASIERS 7 ET 4 PATERES
PORTE MANTEAU
URNE 300 BULLETINS
SUPPORT VIDEO PROJECTEUR ECO CT 100
GALERIE S/TRAFIC RENAULT
ASPIRATEUR TRAINEAU ROWENTA
ASPIRATEUR POUSSIERE PICOLO
DRESSEUR A MAIN DIAMANTE
PORTE MANTEAU DRAGO
11/04/2014
02/04/2014
02/04/2014
11/04/2014
02/04/2014
RECUPERATEURS EAU 310 L
TOTAL DIVERS
TOTAL GÉNÉRAL
822,80
627 939,55
2 224 109,20
1
822,80
627 939,55
942 916,04
0,00
0,00
0,00
0,00
1 281 193,16 1 133 817,00
0,00 11/04/2014
0,00
-147 376,16
IV A10.2
VNC AU
31/12DE
L'EXERCICE
POUR LES
CESSIONS
PARTIELLES
0,00
537 851,52
537 851,52
537 851,52
537 851,52
537 851,52
0,00
0,00
656 828,59
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
40 533,47
0,00
1 148 810,85
373 505,82
656 828,59
656 828,59
656 828,59
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
IV-ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3
A10.3 - OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP + DM+RAR N-1)
Chapitre 024
Produits des cessions d'immobilisations
Produit des cessions
2 110 000,00
Réalisations
Compte 775
Produits des cessions d'immobilisations
1 133 812,00
Compte 675
Valeurs comptables des immobilisations cédées
1 051 842,17
IV-ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1)
A11
Article (2)
011
Libellé (2)
Dépenses
Recettes
Mandats émis
Titres émis
1 600 226,02
6068
185 951,98
60633
1 414 274,04
012
936 689,35
936 689,35
72
travaux en régie
2 536 915,37 I
TOTAL GENERAL
2 536 915,37
SECTION D'INVESTISSEMENT
Article (2)
Libellé (2)
20
21
23
Montant (3)
2312
Travaux en régie espaces verts urbains
2313
Travaux en régie espaces verts serres
19 334,52
5 502,00
2315
Travaux en régie espaces verts équipts sportifs
4 958,90
2315
Travaux en régie espaces verts divers
2315
Travaux en régie voirie
2315
Travaux en régie proximité éclairage
44 192,91
2315
Travaux en régie de proximité divers
23 565,31
2315
Travaux en régie éclairage public
31 329,96
2315
Travaux en régie espaces publics
33 568,93
2313
Travaux en régie bâtiments centres de vacances
2313
Travaux en régie bâtiments divers
2313
Travaux en régie bâtiments sportifs
164 749,99
2313
Travaux en régie bâtiments scolaires
148 850,14
13 831,60
938 342,07
49 869,33
122 130,36
TOTAL GENERAL
1 600 226,02
(1) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond
au coût d'acquisition des matières consommées augmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de
(…) à l'exclusion des frais financiers et des frais d'administration générale.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement
(3) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040.
RATIO
Montant
Recettes 72 (I)
Recettes réelles de fonctionnement
Recettes 72/recettes réelles de fonctionnement
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN - EMPLOI DES CREDITS COMMUNAUTAIRES
DANS LE CADRE DE LA SUBVENTION GLOBALE
A12
FONDS EUROPEENS RECUS ET REVERSES PAR LA COLLECTIVITE GESTIONNAIRE
(reproduire l'annexe par fonds européen géré)
Libellé du fonds européen géré : …………………………………………………………………….
I - AU TITRE DES MESURES GEREES SOUS FORME DE SUBVENTIONS GLOBALES
RECETTES (fonds versés par l'Etat à la collectivité gestionnaire)
Objet
Article (1)
Montant
TOTAL
DEPENSES (aides communautaires versées directement auix bénéficiaires)
En cas de recouvrement de sommes indues, les faire apparaître en dépenses négatives
Bénéficiaires
Titre de la mesure
(nom de
l'entreprise, de
l'association, de la
collectivité
gestionnaire*)
Libellé de l'opération
Article (1)
Montant
Total des aides versées par la collectivité gestionnaire
DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES (2)
Bénéficiaires
Titre de la mesure
(nom de
l'entreprise, de
l'association, de la
collectivité
gestionnaire**)
Emetteurs (3)
Date d'acquittement
de la facture
Montant
II - AU TITRE DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE***
Montant des recettes
Article (1)
Montant
Dépenses d'assistance technique justifiées par l'organisme
intermédiaire (2)
Mesure
TOTAL
(1) A détailler conformément au plan de comptes
(2) Les informations sont extraites de PRESAGE
(3) Les justificatifs aux dépenses peuvent provenir de plusieurs émetteurs pour la même opération
(*) La collectivité gestionnaire peut être bénéficiaire des fonds lorsqu'elle est maître d'ouvrage
(**) Hors dépenses d'assistance technique
(***) Dans ce cas, la collectivité gestionnaire est bénéficiaire des fonds
Emetteurs (3)
Date d'acquittement
de la facture
TOTAL
Montant
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
IV
B1.1
B1.1 - ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT (art. L.2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Désignation du bénéficiaire
Année de mobilisation et profil
d'amort. de l'emprunt (1)
Année
Objet de l'emprunt garanti
Organisme prêteur ou chef de file
Montant initial
Profil
Totaux généraux
Totaux pour les emprunts contractés par des collectivités ou des EP (hors logements sociaux)
Totaux pour les emprunts autres que ceux contractés par des collectivités ou des EP (hors logements sociaux)
ADAPEI
1991
P
CONST.FOYER LOGEMENT ROBIEN
ADAPEI
1993
X
16 LGTS HANDICAPES
FED.DEPART.OEUVRES LAIQUES
2002
P
CONSTRUCTION SIEGE FOL
S.A HLM LES FOYERS (foyer imc)
1992
X
FOYER IMC A PLERIN
FJT LE MARRONNIER
1995
X
EXTENSION F.J.T.
FJT LE MARRONNIER
2004
P
ACQUISITION BATIMENT PLACE SAINT PIERRE
OEUVRE HYG.SOC. - CHM
1998
P
RESTRUCT.CENTRE HELIO MARIN
1998
P
RESTRUCTUR HELLIO MARIN
2000
P
CONSTRUCTION CHM PLERIN
2008
C
EXTENSION CENTRE HELIO MARIN
APAJH IME DU VALAIS
1999
P
RENOVATION INTERNAT IME VALAIS
APAJH IME DU VALAIS
2013
P
CONSTRUCTION BATIMENT QUARTIER CESSON
UDAF
2001
C
ACQUISITION IMMEUBLE SIEGE SOCIAL
UDAF
2001
C
UDAF
2001
C
PEP 22
2007
P
ACQUISITION DE LOCAUX ET DE MATERIEL
PEP 22
2007
P
ACQUISITION DE LOCAUX ET DE MATERIEL
ASSOCIATION BEAUVALLON
2010
P
REHABILITATION DU FOYER ESCALE
OGEC ST CHARLES PROVIDENCE
2012
P
REHABILITATION ECOLE PROVIDENCE
2012
P
2013
P
ASSOCIATION MONTBAREIL
2012
P
RESTRUCTURATION & EXTENSION MAISON DE RETRAITE
ASSOCIATION MONTBAREIL
2012
P
RESTRUCTURATION & EXTENSION MAISON DE RETRAITE
SEM PFCA
2014
P
TRAVAUX RENOVATION ROCHE GAUTIER
Totaux pour les emprunts contractés pour des opérations de logements aidés par l'état
TERRE ET BAIE HABITAT
1951
P
1970
P
1972
P
1999
X
1999
X
1999
X
1974
P
1974
P
1974
P
1974
P
1999
X
1999
X
1974
P
1975
P
1999
X
1975
P
1975
P
1999
X
1975
P
1975
P
1976
P
1977
X
1977
P
1977
P
1977
P
1977
P
1977
P
1978
P
1999
X
1979
P
1979
P
1979
X
1979
P
1981
X
1981
P
1981
P
1981
P
1999
X
1986
X
1986
X
1986
X
1986
X
1986
X
1952
P
1990
X
1990
X
1988
X
1991
X
1992
X
1992
X
1992
X
1990
X
1992
X
1995
X
1995
X
1996
X
1995
X
1996
X
1996
X
1998
X
1998
P
1999
X
1999
X
2000
X
2001
P
CONST H.L.M VILLE GINGLIN
CONST.181 PLR ST LAMBERT
CONST 181 PLR ST LAMBERT
CONST.181 PLR ST LAMBERT
CONST.59 PLR CESSON
CONST.24 HLM ST LAMBERT
CONST.20 HLM RUE CAQUINERIE
CONST.40 HLM RUE ED.ROSTAND
CONST.40 HLM RUE ED. ROSTAND
CONST.59 PLR CESSON
CONST.20 HLM VILLE GINGLIN
CONST.FOYER HANDICAPES CESSON
CONST.50 HLM FOY.VAU GICQUEL
CONST.57 HLM CHAPTAL
CONST.101 HLM CESSON
CONST.20 HLM RUE CAQUINERIE
CONST.20 HLM CAQUINERIE
CONST.12 HLM RUE DR ROCHARD
CONSTRUCTION FOYER ADAPEI
CONSTR. 81 HLM RUE FREYSSINET
CONSTR 23 HLM TREMUSON
CONST.23 HLM TREMUSON
178 HLM PLERIN
CONST.88 HLM DES CAPUCINS
ACHEVEMENT DE 30 HLM
CONST.25 HLM RUE J.CURIE
CONST.58 HLM RUE J.FERRY 2E T
EXTENSION FOYER ADAPEI
CONST.8HLM RUE DR ROCHARD
ACQ AMEL.RUE H.AVRIL
CONST 80 HLM AV.LOUCHEUR ETUD
ACQ. RUE DES PECHEURS PLERIN
8 HLM RUE DR ROCHARD
ACQ.54 LGTS RUE DE ST MALO
CONSTRUCTION MAPAD
ACQ. 63 RUE LUZEL
21 LGTS 49 RUE DE LUZEL
CONSTRUCTION MAPAD
LOGT URGENCE RUE DE CHAMPAGNE
LOGT URGENCE RUE DU LEGUE
AMGT C.H.R.S. RUE DR ROCHARD
AMGT C.H.R.S. RUE DR ROCHARD
REHAB 15 HLM V.BASTARD
CONSTRUCTION 178 PLERIN
REHABILITATION BALZAC
ACQ/AMEL 2 RUE DU71 RI
CREDIT FONCIER
CREDIT FONCIER
CAISSE DEPOTS & CONSIGNATIONS
CREDIT FONCIER
BNP - BANQUE DE BRETAGNE
CREDIT MUTUEL DE BRETAGNE
CRCAM BRETAGNE
CAISSE D'EPARGNE
CREDIT MARITIME
CREDIT MARITIME
CRCAM BRETAGNE
CRCAM BRETAGNE
CRCAM BRETAGNE
CRCAM BRETAGNE
CRCAM BRETAGNE
BPO
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
CAISSE
DEPOTS & CONSIGNATIONS
CILCA
CILCA
Capital restant
dû au
31/12/2014
Durée
résiduelle
Périodicité des
remboursemen
ts (2)
Taux initial
Taux (3)
Index (4)
Taux à la date du vote du budget
Taux actuariel
(5)
Taux (3)
Index (4)
Catégorie de
l'emprunt (7)
Niveau de taux
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Annuité garantie au cours de
l'exercice
en intérêts (8)
en capital
71 628 920,85
43 239 854,83
1 432 652,56
0,00
0,00
0,00
0,00
7 013 691,85
79 062,35
175 201,73
190 562,50
118 703,70
27 062,75
150 000,00
228 673,53
137 204,12
163 410,10
1 080 000,00
243 245,29
550 000,00
57 168,38
57 168,38
152 449,02
280 000,00
35 000,00
255 500,00
150 000,00
450 000,00
150 000,00
297 500,00
1 760 780,00
225 000,00
5 311 326,84
24 958,06
60 795,98
97 336,88
62 321,21
17 485,66
27 558,33
68 605,19
49 019,78
66 181,90
756 000,00
45 798,41
550 000,00
27 631,20
27 821,76
73 173,36
232 705,59
1 494,26
213 445,49
129 593,83
393 191,32
133 975,17
266 453,46
1 760 780,00
225 000,00
2,33
3,83
8,33
13,59
5,58
3,75
3,09
4,00
5,09
13,75
2,25
30,67
12,08
12,09
11,99
17,96
0,18
15,29
11,51
11,68
12,01
14,51
19,93
15,36
A
A
A
A
A
M
A
A
A
T
M
T
M
M
M
M
M
M
M
M
M
M
T
M
F
F
F
V
F
F
F
F
F
F
V
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
64 615 229,00
66 908,81
160 986,16
1 036 744,79
28 548,18
8 552,62
6 223,49
249 040,71
202 619,99
1 263 024,86
487 745,39
33 058,77
16 055,49
58 098,32
220 410,79
7 561,08
246 799,71
47 884,24
35 491,07
1 381 401,52
25 855,35
809 026,05
60 552,75
27 303,62
230 502,91
1 362 558,83
285 232,11
8 948,76
57 305,59
6 312,74
173 974,82
27 364,60
63 235,85
143 606,97
44 194,97
58 144,06
123 514,19
26 587,11
21 814,50
1 829 388,21
110 449,31
163 044,23
533 571,56
3 506 327,40
9 957,48
24 620,52
7 658,67
340 876,00
10 610,45
29 727,56
2 006 072,14
24 391,84
25 912,06
397 343,12
535 384,64
30 412,21
737 879,25
2 143 991,51
26 806,64
28 071,05
286 604,15
121 959,21
101 841,13
282 664,04
1 611 066,43
24 086,94
37 928 527,99
2 018,66
4 666,27
59 785,17
6 381,60
1 904,40
983,29
11 458,03
39 910,36
0,00
0,00
5 223,16
2 536,71
6 636,73
20 625,02
2 132,21
23 094,09
2 066,98
5 607,46
63 556,06
0,00
114 707,66
19 415,51
3 623,29
30 588,41
187 935,06
24 272,82
2 066,85
9 477,76
3 356,28
31 247,81
5 860,33
7 875,20
25 002,06
10 407,49
15 136,42
32 153,94
6 921,16
3 446,25
687 406,77
41 351,04
61 042,00
200 493,58
1 317 529,43
615,35
13 379,09
4 164,52
134 322,70
6 475,33
2 006,66
1 260 256,55
1 646,48
14 906,56
244 949,33
318 536,12
14 703,21
461 313,52
1 275 603,87
3 581,42
3 750,35
136 000,71
26 371,08
0,00
150 699,25
824 029,87
12 309,79
0,25
0,07
1,32
2,57
2,82
1,57
0,56
6,07
0,00
0,00
1,57
1,57
3,82
1,32
3,56
1,57
0,31
1,57
0,07
0,00
2,07
5,07
2,32
2,32
2,90
1,82
7,07
3,56
9,57
3,82
4,31
1,67
3,82
3,67
5,82
5,82
5,82
1,82
8,42
8,42
8,42
8,67
8,42
1,25
11,84
11,33
7,33
13,59
0,84
14,09
0,84
12,09
16,25
13,33
13,84
14,25
13,33
1,59
1,59
8,58
3,00
0,00
11,09
10,84
11,00
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
F
F
F
V
V
V
F
F
F
F
V
V
F
F
V
F
F
V
F
F
F
V
F
F
F
F
F
F
V
F
F
2
F
2
F
F
F
V
V
V
V
V
V
F
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
F
V
V
V
F
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
TAUX FIXE
TAUX FIXE
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
14,81
6,50
3,12
3,40
0,00
3,92
4,80
4,27
3,52
4,12
2,30
3,22
5,65
5,65
4,74
4,81
4,59
4,29
3,98
3,98
3,98
4,06
3,24
2,63
F
F
F
V
F
F
F
F
F
F
V
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
1,36
0,87
0,86
3,85
3,83
3,88
2,57
0,79
2,72
2,72
3,92
3,88
0,86
2,78
3,82
2,75
2,62
3,88
2,74
2,44
2,66
4,14
3,00
3,00
2,86
2,67
0,00
2,56
3,63
3,23
2,95
4,86
3,01
4,69
3,19
3,19
3,19
3,86
3,52
3,51
3,51
3,52
3,51
0,00
3,81
4,49
3,94
3,54
4,63
4,15
4,63
3,86
4,08
3,80
3,29
3,73
3,80
3,53
3,53
3,17
1,04
4,00
4,78
2,31
1,00
F
F
F
V
V
V
F
F
F
F
V
V
F
F
V
F
F
V
F
F
F
V
F
F
F
F
F
F
V
F
F
V
F
V
F
F
F
V
V
V
V
V
V
F
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
F
V
V
V
F
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
3 436 170,91
7,00
6,50
2,95
2,55
6,50
3,80
4,80
4,30
3,55
4,04
4,39
3,19
5,50
5,50
4,54
4,75
4,50
4,20
3,91
3,91
3,91
3,99
3,33
2,75
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
180 733,99
2 225,50
4 755,18
3 167,71
1 694,22
1 752,82
1 449,54
4 024,25
2 478,74
2 695,41
31 433,61
2 482,46
0,00
1 587,84
1 598,32
3 472,19
11 260,74
209,89
9 187,19
5 252,02
15 924,86
5 419,75
10 918,74
57 743,01
0,00
245 942,01
6 834,78
12 360,61
10 043,00
4 118,89
813,43
14 243,21
15 233,42
8 625,39
9 745,23
54 000,00
19 463,18
0,00
2 286,75
2 286,75
6 098,22
7 996,27
5 812,25
9 716,89
8 678,00
25 865,21
8 510,27
13 210,26
0,00
0,00
2,00
1,00
1,00
3,05
2,55
3,05
3,35
1,00
3,29
3,35
3,05
3,05
1,00
3,60
3,05
3,60
2,95
3,05
3,35
3,01
3,60
3,55
3,35
3,35
3,60
2,95
1,20
2,95
3,05
3,60
3,35
2,55
3,35
2,55
3,60
3,60
3,60
2,55
1,65
1,65
1,65
1,65
1,65
2,00
1,77
3,05
2,22
1,77
2,55
3,05
2,55
2,27
2,95
3,05
2,05
3,05
3,05
2,05
2,05
2,05
1,00
2,55
2,95
1,25
1,00
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
1 251 918,57
79,96
92,86
892,44
256,01
64,27
44,37
755,24
453,88
1 946,77
751,80
235,71
114,48
82,55
1 094,51
80,20
1 225,54
120,21
253,06
4 189,24
33,25
5 411,43
789,65
159,25
1 344,38
8 866,15
1 058,76
27,74
344,56
111,15
1 382,15
231,85
689,35
1 030,27
633,57
625,01
1 327,69
285,79
130,66
12 618,04
759,04
1 120,48
3 680,26
24 184,57
18,28
604,23
195,40
7 011,04
272,55
101,68
40 602,74
83,43
681,02
7 591,61
10 307,20
324,82
14 862,52
41 276,01
109,68
114,86
3 079,17
328,02
222,14
7 956,95
11 272,71
132,71
3 190 228,90
1 979,09
4 620,06
29 459,30
2 012,39
615,90
471,62
11 086,57
5 477,91
58 109,74
22 440,37
2 505,19
1 216,68
1 618,30
9 778,03
497,32
10 948,73
2 007,82
2 689,51
61 495,99
1 124,25
35 609,90
2 828,16
1 130,32
9 542,45
58 346,95
11 617,29
244,76
2 202,17
288,02
7 145,28
1 060,60
3 642,88
5 752,39
2 282,93
2 224,94
4 726,40
1 017,39
1 677,79
77 322,75
4 651,36
6 866,30
22 552,48
148 201,92
298,60
784,48
244,19
13 912,84
307,29
1 980,75
70 980,76
1 625,23
784,08
11 316,82
19 404,76
1 141,62
25 982,32
77 707,97
1 769,26
1 852,71
14 202,93
6 430,39
8 711,19
8 836,23
77 786,34
961,00
Désignation du bénéficiaire
F.J.T. IGLOO
PACT ARIM
PACT ARIM
S.A. B.S.B.
S.A. B.S.B.
S.A. B.S.B.
ARMOR HABITAT
ARMOR HABITAT
ARMOR HABITAT
Année de mobilisation et profil
d'amort. de l'emprunt (1)
Année
Profil
2001
2001
2001
2001
2002
2001
2002
2002
2003
2003
2003
2003
2003
2003
2006
2006
2006
2006
2007
2012
2012
2012
2012
2012
2012
2012
2012
2012
2012
2012
2006
2001
2001
1998
2006
2006
2010
2010
2011
P
P
P
X
X
P
X
P
X
X
X
P
P
P
X
X
X
X
X
P
X
X
X
X
X
P
X
X
X
X
P
P
P
X
X
X
P
P
P
Objet de l'emprunt garanti
ACQ/AMEL 5 RUE DE St-MALO
ACQ/AMEL. RUE TH. RIBOT
ACQ/AMEL. 26 LOGTS RUE TH.RIBOT
REHABILITATION 255 LOGEMENTS BALZAC 2nde tranche
LOGEMENT D'INSERTION 2, RUE DU 71è R.I
ACQUISITION LOGEMENT 7, RUE DE ST MALO
CHRS RUE DU DOCTEUR ROCHARD
LOGEMENT LOCATIF D'INSERT° 7, rue St Malo
LOGEMENT INSERTION (4971) 7, rue St Malo
RESTRUCTURATION FPA VAU GICQUEL
REHABILITATION 48 LOGEMENTS AV.LOUCHEUR
2 LOGEMENTS LOCATIFS 9 CHEMIN DE BELLE ILE
LOGEMENT INSERTION (4967) 7, RUE DE ST MALO
RENEGOCIATION EMPRUNTS 30418-30419
Réhabilitat° 142 logements ZAC St Lambert
Réhabilitation 24 logements Ville Jouha
Construction 16 logements avenue Loucheur
Construction 4 logemets avenue Loucheur
CONSTRUCTION 3 LOGTS D'INSERTION
RENEGOCIATION PRETS TERRE & BAIE HABITAT
REAMENAGEMENT PRET FJT LOGEMENTS ROBIEN
5 LOGTS 8 RUE DU LEGUE
LOGEMENTS SOCIAUX PACT ARIM
21 LOGTS ETUDIANTS RUE KLEBER
5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX 2 RUE DU GOELO
2 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX 2 RUE DU GOELO
CONSTRUCTION LOGEMENTS LE GRAND CHENE I
CONSTRUCTION LOGEMENTS LE GRAND CHENE II
CONSTRUCTION LOGEMENTS LE GRAND CHENE III
Organisme prêteur ou chef de file
CILCA
CILCA
CILCA
CILCA
CILCA
CILCA
CILCA
CREDIT LOCAL DE FRANCE
CREDIT FONCIER
C.C.I. - CIL HABITAT OUEST
C.C.I. - CIL HABITAT OUEST
BCME
BCME
BCME
Montant initial
17 379,19
9 146,94
152 449,02
601 731,06
5 421,70
17 134,66
58 030,48
16 274,79
2 033,39
689 023,37
405 012,00
60 567,00
15 112,00
6 623 631,56
375 219,00
19 214,00
698 952,00
129 633,00
70 514,00
1 454 353,35
751 106,63
4 293 505,76
1 503 423,95
2 516 471,81
1 934 637,57
3 765 232,75
919 096,56
2 577 610,02
4 680 254,02
2 176 277,47
497 395,19
176 718,90
118 605,33
219 606,01
93 938,50
4 606,50
1 053 000,00
1 041 500,00
807 500,00
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d'index (ex. EURIBOR 3 mois, …)
(5) Taux annuel, tout frais compris.
(6) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés).
Capital restant
dû au
31/12/2014
8 881,75
4 674,59
77 910,07
357 478,96
3 797,30
9 440,38
13 196,68
9 609,50
1 461,05
354 458,86
224 132,33
35 762,17
8 922,94
3 012 804,02
197 553,17
10 116,18
603 380,62
110 741,23
60 395,47
1 341 861,84
633 211,37
3 454 511,91
1 387 136,93
2 321 827,46
1 714 650,33
3 248 835,12
848 006,16
2 359 318,80
4 318 034,62
1 901 731,51
330 453,23
56 754,76
18 891,44
154 573,39
83 264,91
4 033,02
217 580,97
280 856,78
138 751,09
Durée
résiduelle
11,00
11,75
11,67
12,09
19,25
12,00
2,75
13,00
20,42
8,58
11,58
13,84
13,84
5,50
6,33
6,33
26,58
26,33
27,92
19,42
8,29
9,37
19,42
19,42
10,33
12,42
19,42
13,33
14,33
15,37
11,08
5,98
1,92
17,00
27,50
27,50
26,08
26,58
28,00
Périodicité des
remboursemen
ts (2)
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
T
A
S
T
T
A
T
T
A
A
S
T
A
M
A
A
A
T
T
T
Taux initial
Taux (3)
F
F
F
V
V
F
V
F
V
V
V
F
F
F
V
F
V
V
V
F
V
V
F
F
V
V
F
V
V
V
F
F
F
V
V
V
V
V
V
Index (4)
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
INF FR XT
LIVRET A
EURIBOR03M
LIVRET A
LIVRET A
INF FR XT
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
Taux à la date du vote du budget
Taux actuariel
(5)
1,00
1,00
1,00
2,13
2,69
1,00
3,04
1,00
2,52
3,37
3,08
1,00
1,00
5,69
2,66
2,72
2,18
2,04
1,27
3,74
2,57
1,91
3,74
3,74
4,25
0,74
3,74
2,91
2,97
3,09
4,37
1,00
4,98
3,45
2,28
1,82
2,47
2,23
2,54
Taux (3)
F
F
F
V
V
F
V
F
V
V
V
F
F
F
V
F
V
V
V
F
V
V
F
F
V
V
F
V
V
V
F
F
F
V
V
V
V
V
V
Index (4)
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
INF FR XT
LIVRET A
EURIBOR03M
LIVRET A
LIVRET A
INF FR XT
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
LIVRET A
Catégorie de
l'emprunt (7)
Niveau de taux
1,00
1,00
1,00
1,75
2,45
1,00
1,95
1,00
2,45
2,45
2,45
1,00
1,00
4,99
2,40
2,40
1,90
2,25
1,05
3,74
2,95
0,88
3,74
3,74
2,95
0,70
3,74
2,28
2,95
0,88
4,30
1,00
3,55
3,55
2,75
2,25
1,97
1,97
1,96
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
-1
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Annuité garantie au cours de
l'exercice
en intérêts (8)
95,75
50,39
839,92
6 681,18
97,31
101,17
342,85
102,46
37,36
9 627,02
5 904,51
381,31
95,14
175 291,83
5 356,61
274,29
11 787,00
2 558,26
653,55
50 567,65
20 495,75
69 115,83
52 273,84
87 497,35
92 179,71
23 921,10
31 956,86
104 323,16
190 046,00
36 970,47
14 814,41
658,89
851,56
5 709,63
2 343,66
93,06
6 450,09
8 326,03
6 318,69
en capital
693,38
364,94
6 082,29
24 302,53
174,73
676,85
4 385,50
636,53
63,93
38 480,66
16 868,06
2 368,84
591,05
451 936,99
25 638,80
1 312,90
16 987,60
2 959,08
1 847,25
46 239,31
61 559,89
363 936,29
47 799,44
80 008,01
112 833,20
211 200,31
29 221,50
111 963,30
185 785,21
124 079,41
22 389,13
9 134,04
9 358,04
6 261,21
1 959,25
102,65
6 102,03
7 684,03
168 128,78
IV - ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT
B1.2
B1.2 - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT
Calcul du ratio
Valeur en euros
de l'article L. 2252-2 du CGCT
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l'exercice (1)
+ Total des première annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice (1)
+ Annuité nette de la dette de l'exercice (2)
- Provisions pour garanties d'emprunt
Total des annuités d'emprunts garantis de l'exercice
Recettes réelles de fonctionnement
Part des garanties d'emprunts accordées au titre de l'exercice en % (3)
4 868 823,47
B
C
D
4 868 823,47
70 550 747,75
6,90%
(1) Hors opérations visées par l'article L.2252-2 du CGCT.
(2) Cf définition de l'article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50% des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
IV - ANNEXES
IV
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS
B1.3
B1.4
B1.5
B1.6
B1.3 - 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
Exercice
Nature du bien ayant fait
Montant de
Désignation
Durée
d'origine
l'objet du contrat (1)
la redevance
du crédit
contrat
de l'exercice
bailleur
du contrat
Montant des redevances restant à courir
N+1
N+2
N+3
N+4
Cumul
Total
restant
(2)
Mobilier
Immobilier
Mobilier
Immobilier
Mobilier
Immobilier
(1) Indiquer l'objet du bien mobilier ou immobilier.
(2) Total = (N+1, N+2,N+3, N+4) + restant cumul.
B1.4 - ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
Libellé du contrat
Année de
Organismes
Nature des
Montant total
Montant de la
Durée du
Date de
Somme
signature du
cocontractants
prestations
prévu au titre
rénumération
contrat
fin du
des
nettte
prévues par le
du contrat de
du
de PPP
contrat
parts
des parts
contrat de PPP
PPP
cocontractant
(en mois)
de PPP
contrat de PPP
Somme
invest.(1) invest.(2)
(1) Somme des rémunérations relatives à l'investissement restant à verser au cocontractant pour la durée restante du contrat de PPP au 1/1/N (budget primitif et supplémentaire) ou
au 31/12/N (compte administratif).
(2) Montant inscrit à la colonne précédente déduction faite de la somme des participations reçues d'autres collectivités publiques au titre de la part investissement.
B1.5 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année
Nature de l'engagement
d'origine
Organisme
Durée
bénéficiaire
en années
Périodicité
Dette en
Dette en
Annuité versée
capital à
capital
au cours de
l'origine
31/12/N
l'exercice
8017 Subventions à verser en annuités ………………………………………….
8018 Autres engagements donnés ……………………………………………….
Au profit d'organismes publics …………………………………………………………………………………..
Au profit d'organismes privés …………………………………………………………………………………..
TOTAL ……………………………………………………………………………………
B1.6 - ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Année
Nature de l'engagement
d'origine
Organisme
Durée
émetteur
en années
Périodicité
Dette en
Dette en
Annuité versée
capital à
capital
au cours de
l'origine
31/12/N
l'exercice
TOTAL ……………………………………………………………………………………
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier)
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir)
8028 Autres engagements reçus
A l'exception de ceux reçus des entreprises…………………………………………………………………………………..
Engagements reçus des entreprises …………………………………………………………………………………..
Chapitre
Article
Libellé de
l'article
Code Montant
grevé
002
002
Resultat de fonctionnement reporte
4865116,19
013
6419
Remboursements sur remun. 521130,36
du personnel
013
6459
Rembours. sur charges de s. s.66520,31
et prev.
040
13918
52305,93
040
192
Plus ou moins values cessions169447,32
immob
040
2112
Terrains de voirie
040
2113
3918,86
040
2115
Terrains batis
252066,71
040
2138
675405,26
040
21571
Materiel roulant
55823,91
040
2182
28910,58
040
2802
116060,08
040
28031
114604,75
040
2804132
Amort subv equip versee depart install
23380
040
28041511
Amort gfp rattachement mobilier
34637,83
5324
040
28041512
Amort gfp de rattachement install2323,54
040
28041582
Amort autres groupements install
259370,78
040
2804171
Amort subv equip aut etab pub 46293,52
loc mob
040
2804172
Amort subv equip etab publics211503,59
install
040
2804181
Amort subv equip aut org pub mob etudes
900
040
2804182
Amort subv equip aut org pub bat3820,4
instal
040
280421
Amort subv equip versee prive mob
25800
040
280422
Amort subv equip versee prive install
39668,96
040
2804412
Amort. subv equip orga. public
103516,32
install
040
2804422
Amort subv equip nat org public install
1680
040
28051
49590
040
28132
Amort immeubles de rapport 297985,29
040
281571
Amort materiel roulant
040
281578
Amort materiel et outillage de voirie
42083,1
040
28158
Amort autres
191219,99
040
28182
236177,03
040
28183
192457,4
040
28184
Mobilier
040
28188
Autres
040
4818
Charges à étaler
041
13241
Subv equip n transf commune membre
51890gfp
041
1328
63565,35
81469,5
260139,85
6372,32
5900
041
2113
3185,24
041
2138
041
238
Avances et acomptes sur cdes
2554103,05
immo. corp.
042
722
Immobilisations corporelles 1600226,02
042
776
87477,49
042
777
Quote-part subv. inv. trans. cpte11884,27
result
10
10222
F.c.t.v.a.
2259853,8
10
10223
T.l.e.
213667,31
10
1068
Excedents de fonctionnement capitalises
6915000
13
1311
Etat et etablissements nationaux5341,21
13
1312
2010
13
1318
3492
13
1321
793606,49
13
1322
1820505,17
13
1323
500000
226165,75
13
13251
709802,8
13
1328
13
1342
Amendes de police
707379
16
1641
Emprunts en euros
10391412
16
16449
259163,32
23
2315
Instal., materiel & outillage techniques2,4
27
274
Prets
458
45822
Operation sous mandat recettes
249380,29
ppbe
4582
45821
311809,93
4582
45823
Op s mandat vefa cellule commerciale
344050
csl
70
7023
70
70311
90225,61
70
70312
70
70321
7995,2
70
70323
Redevances d'occup. dom. publ.
240048,46
communal
70
704
Travaux
70
70613
Abonn. ou redev. pour enlev. dechets
644,22
ind
69893,78
120514,55
70000
5753
10409,14
191198,35
70
70631
70
7064
70
7066
Redev. et droits des services -848786,69
social
136,8
70
7067
Redev. et droits des services-1577072,02
peri-sco.
70
70688
Autres prestations de services876865,47
70
7078
Vente marchandises
70
7083
Locations diverses
70
70841
Aux budgets annexes, ccas & 478025,39
cais. ecoles
70
70848
15970,04
70
70872
66903,02
70
70873
Par les ccas
322489,47
70
70874
264968,86
70
70876
271970,7
70
70878
70
7088
40743,27
370
45472,35
52925,31
73
73111
Taxes foncieres et d'habitation29541931
73
7321
Attribution de compensation 6436053,96
73
7322
390000
73
7325
Fds de perequation ress interco et
476174
commu
73
7333
Taxes funeraires
73
7336
Droits de place
135165,78
73
7337
786686,84
73
7351
843868,85
73
7368
114090,66
73
7381
Taxe addit. aux droits de mutation
910391,95
...
73
7388
74
7411
74
74123
74
74127
1156311
74
745
Dotation speciale au titre instituteurs2808
74
746
4500
74
74718
74
7472
74
7473
Subentions et participations du249970,49
departem
74
74741
Subvention communes membres29151,1
du gfp
74
74748
74
74751
Subvention gfp de rattachement 2823,64
21630,74
7712
13404815
1580249
731075,11
89171,57
360
74
7478
Subventions et participations3457505,81
autres org
74
748314
Dotation unique compensation specif
218753
tp
74
74834
271917
74
74835
Etat - compens.exon. des taxes 1573525
d'habita.
75
752
75
757
Redevances verses par fermiers
22486,29
& conc.
76
761
77
7714
Recouvr. creances admises en non
401,55
valeur
77
7718
Autres produits exceptionnels 342403,33
77
773
261,26
77
775
1133812
77
7788
Produits exceptionnels divers 17513,09
529927,77
783,14
IV - ANNEXES
IV
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS
B1.7
B1.7 - LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
(article L. 2313-1 du CGCT)
Nom des bénéficiaires
Montant
Personne de droit privé
Total A P P F
Total ABSAG ASSOC BRIOCHINE SPORTS
Total ACAT ASS CHRETIENS ABOLITION
Total ACCES ARMOR
Total AEP DIWAN BRO SANT BRIEG
Total AGENCE LOCALE DE L ENERGIE
Total AGENT COMPTABLE LYCEE CHAPTAL
Total AIKI CLUB DE SAINT BRIEUC
Total AMICALE CYCLISTE VILLAGE
Total AMICALE CYCLOTOURISTE BRIOCHINE
Total AMICALE DE TENNIS DU GRIFFON
Total AMICALE ECOLES BEAUVALLON
Total AMICALE EMPLOYES MUNICIPAUX
Total AMIS DE LOUIS GUILLOUX
Total AMNESTY INTERNATIONAL GROUPE 122
Total ANCGVM SECTION COTES D ARMOR
Total ANPAA BRETAGNE
Total APAMSP22
Total APE ECOLE DE MUSIQUE
Total APE ECOLE ELEMENTAIRE POUTRIN
Total APE ECOLE MATERNELLE CURIE
Total APE ECOLE PUBLIQUE VILLAGES
Total APE ECOLE VILLE HELLIO
Total ASS LES PRODUCTIONS DU PENTAMINO
Total ASSOC 212
Total ASSOC 94E SECTION MEDAILLE
Total ASSOC ABIEG 22
Total ASSOC ACCUEIL VILLES FRANCAISE
Total ASSOC ADAPEI
Total ASSOC ADEPAPE L HIRONDELLE
Total ASSOC ADIRP
Total ASSOC AERO CLUB ST BRIEUC ARMOR
Total ASSOC AFDMA
Total ASSOC AFTC 22
Total ASSOC AIDES
Total ASSOC ALMA COTES D ARMOR
Total ASSOC AMI MEDAILLE MILITAIRE
Total ASSOC AMICALE LAIQUE
Total ASSOC AMIS CHEMIN DE FER
Total ASSOC ANC COMBATTANTS EN AFN SC
Total ASSOC ANCIENS ELEVES ECOLE
Total ASSOC ANCIENS SAPEURS POMPIERS
Total ASSOC ANIMATION LOISIR
Total ASSOC ANIMATION LOISIR A HOPITAL
Total ASSOC APAJH 22 ADULTES JEUNES
Total ASSOC ARMOR DEVELOPPEMENT SAHEL
Total ASSOC ASTI SOLIDARITE AVEC LES
Total ASSOC ATD QUART MONDE ST BRIEUC
Total ASSOC ATELIER REGION BOIS LUDIK
Total ASSOC ATELIERS DU COEUR FONDS
Total ASSOC AVC22
800,00
400,00
150,00
1 000,00
5 700,00
1 400,00
500,00
1 965,38
500,00
1 660,93
42 345,24
450,00
155 817,00
800,00
1 500,00
150,00
3 000,00
800,00
160,00
600,00
400,00
450,00
500,00
1 150,00
2 350,00
150,00
500,00
200,00
400,00
360,00
150,00
1 800,00
2 700,00
200,00
2 000,00
100,00
150,00
152 572,38
300,00
150,00
50,00
100,00
400,00
200,00
400,00
700,00
902,00
600,00
6 375,00
6 000,00
100,00
Prestation en nature
Total ASSOC AVIRON CLUB DU GOUET
Total ASSOC BAGAD DE SAINT BRIEUC
Total ASSOC BEAUVALLON
Total ASSOC BEBES DANS L EAU
Total ASSOC BENIN ARMOR SANTE
Total ASSOC BILLARD CLUB BRIOCHIN
Total ASSOC BISTROTS DE VIE DU PAYS
Total ASSOC BMX SAINT BRIEUC
Total ASSOC BREIZHTUX
Total ASSOC BRIDGE CLUB
Total ASSOC BRIOCHINE SPORT ET DETENTE
Total ASSOC CDPE PARENTS ELEVES ECOLES
Total ASSOC CENTRE DU BENEVOLAT
Total ASSOC CENTRE INFORMATION SUR
Total ASSOC CENTRE MUNICIPAL DE VOILE
Total ASSOC CERCLE DE L EPEE
Total ASSOC CERCLE DES NAGEURS
Total ASSOC CERCLE SPORTIF CX LAMBERT
Total ASSOC CERCLE SPORTIF STE THERESE
Total ASSOC CHATS SANS TOI
Total ASSOC CHEMINS DE FER DES CDN
Total ASSOC CHORALE KANTARMOR
Total ASSOC CHORALE VENT D OUEST
Total ASSOC CLUB MUSCU ET CULTURISME
Total ASSOC CLUB OLYMPIQUE BRIOCHIN
Total ASSOC CLUB PHILATELIQUE BRIOCHIN
Total ASSOC COMITE DE JUMELAGE
Total ASSOC COMITE DEP LIGUE CANCER
Total ASSOC COMPAGNIE FIAT LUX
Total ASSOC CONFEDERAT SAINT VINCENT
Total ASSOC CORPO BRIOCHINE TENNIS DE
Total ASSOC COSTARMORICAINE FONDATION
Total ASSOC CROIX ROUGE FRANCAISE
Total ASSOC DE VIET VO DAO
Total ASSOC DEFENSE DES VICTIMES
Total ASSOC DES RIVERAINS DU LEGUE
Total ASSOC DIAB ARMOR
Total ASSOC DIV YEZH SANT BRIEG
Total ASSOC DJABOTU BINGHI
Total ASSOC DOMICILE ACTION DE FAMILLE
Total ASSOC DON ORGANES TISSUS HUMAINS
Total ASSOC DOUBLE VUE
Total ASSOC DUDI SANT BRIEG
Total ASSOC ECHIQUIER BRIOCHIN
Total ASSOC ECLAIREURS ET ECLAIREUSES
Total ASSOC EDUCATIVE ET COOPERATIVE
Total ASSOC ELAN BASKET SAINT BRIEUC
Total ASSOC EN AVANT DE GGP
Total ASSOC ENFANT DU SOLEIL
Total ASSOC ENSEMBLE VOCAL CANTABILE
Total ASSOC EPAVE
Total ASSOC EPMM SAINT BRIEUC
Total ASSOC ESPERANTO 22
Total ASSOC FOL
Total ASSOC FRANCAISE DES MYOPATHIES
Total ASSOC FRANCE ALZHEIMER
Total ASSOC FSU 22
Total ASSOC GAZELEC SPORTS
Total ASSOC GEM VIVRE AU PLURIEL
Total ASSOC GEPN VIVARMOR NATURE
12 101,97
1 500,00
4 600,00
2 107,42
900,00
1 755,77
1 400,00
30 231,33
100,00
150,00
5 167,56
245,00
100,00
1 000,00
77 336,86
2 760,75
16 491,48
244 209,19
2 618,12
200,00
600,00
700,00
250,00
3 800,00
114 299,36
200,00
9 000,00
1 500,00
36 722,00
300,00
490,41
150,00
7 500,00
846,55
100,00
300,00
200,00
150,00
14 810,00
2 500,00
100,00
1 590,00
1 173,64
1 713,00
800,00
4 440,00
12 623,00
13 500,00
150,00
350,00
1 778,28
1 367,69
150,00
31 181,00
460,00
100,00
300,00
100,00
400,00
2 500,00
Total ASSOC GOELO COTES D ARMOR
Total ASSOC GRAND VILLAGE HORIZON 2000
Total ASSOC GYM FORM CROIX ST LAMBERT
Total ASSOC GYM VOLONTAIRE
Total ASSOC GYMNASTIQUE ENTRETIEN
Total ASSOC HEMOCHROMATOSE BRETAGNE
Total ASSOC INSUFFISANTS RENAUX 22
Total ASSOC INTERVALLES
Total ASSOC ISSEI DOJO
Total ASSOC JALMALV COTES D ARMOR
Total ASSOC JARDINS FAMILLIAUX
Total ASSOC JUDO CLUB AL ST BRIEUC
Total ASSOC KENDO CLUB SAINT BRIEUC
Total ASSOC KFB KICK BOXING FULL
Total ASSOC L ACCORDEON CLUB D ARMOR
Total ASSOC LA BANQUE ALIMENTAIRE
Total ASSOC LA BRETONNE GYMNIC CLUB
Total ASSOC LA CITROUILLE
Total ASSOC LA COMPAGNIE DU CHIEN BLEU
Total ASSOC LA CONTRE MARCHE
Total ASSOC LA CROIX D OR COTE ARMOR
Total ASSOC LA MATERNELLE GUY ROPARTZ
Total ASSOC LA PASSERELLE
Total ASSOC LA VAILLANTE BOULE D OR
Total ASSOC LE GRIFFON RANDONNEUR
Total ASSOC LE GUE
Total ASSOC LE MESSAGER BRIOCHIN
Total ASSOC LE SOUVENIR FRANCAIS
Total ASSOC LES AMIS DES PETITS FRERES
Total ASSOC LES FONDUS DECHAINES
Total ASSOC LES GRIMPEURS BRIOCHINS
Total ASSOC LES LICORNES
Total ASSOC LES TAMBOURS DE 89
Total ASSOC LIBERTE COULEUR
Total ASSOC LIGUE DROITS DE L HOMME
Total ASSOC LOISIRS PLURIEL
Total ASSOC LOISIRS SOLIDARITE
Total ASSOC MEM VIS CENT HOSPITALIER
Total ASSOC MOTO CLUB BRIOCHIN
Total ASSOC MOUVEMENT PLANNING FAMILIA
Total ASSOC MOUVEMENT VIE LIBRE
Total ASSOC MVCG BRETAGNE
Total ASSOC NATIONALE VISITEURS PRISON
Total ASSOC NAUTICOM
Total ASSOC NAUTIQUE DU LEGUE
Total ASSOC NEVEZADUR SANT BRIEG
Total ASSOC NOAMA CHEZ MR BRIAND BERNA
Total ASSOC OCCE
Total ASSOC OCCE COOPERATIVE SCOLAIRE
Total ASSOC OEUVRE HYGIENE SOCIALE
Total ASSOC OFFICE DES SPORTS
Total ASSOC ORB OFFICE RETRAITES
Total ASSOC ORCHESTRE D HARMONIE
Total ASSOC P BIGAUT MUCOVISCIDOSE
Total ASSOC PARALYSES DE FRANCE
Total ASSOC PARENTS ELEVES BARATOUX
Total ASSOC PETITS DEBROUILLARDS
Total ASSOC POINT SOLEIL
Total ASSOC POLE ESPOIR CYCLISME
Total ASSOC POLICE SPORT PREVENTION
344,00
1 280,00
558,07
753,54
855,54
100,00
100,00
3 290,00
735,18
700,00
250,00
4 231,67
1 001,55
12 621,41
300,00
480,00
37 427,67
427 106,00
5 170,00
16 700,00
1 450,00
400,00
870 943,00
2 146,13
1 200,00
4 800,00
100,00
300,00
600,00
3 250,00
1 049,21
1 411,16
6 410,00
2 500,00
250,00
34 735,00
100,00
300,00
5 760,80
760,00
550,00
1 000,00
400,00
3 500,00
200,00
500,00
700,00
245,00
550,00
9 197,98
29 500,00
85 000,00
14 100,00
200,00
2 000,00
1 372,10
5 800,00
1 215,05
1 200,00
10 000,00
Total ASSOC PRINTEMPS D ARMORIQUE
Total ASSOC PRO MUSICA MONTEVERDI
Total ASSOC PROMETHEE
Total ASSOC QUAI OUEST
Total ASSOC QUARTIER VILLE HELLIO
Total ASSOC QUATRE VAULX
Total ASSOC REG LARYNG ET MUTILES
Total ASSOC REGIE QUARTIERS
Total ASSOC RESIA COLLECTIF
Total ASSOC RESTO DU COEUR
Total ASSOC RINGUETTE POUR TOUS
Total ASSOC ROLLER ARMOR CLUB
Total ASSOC RUGBY CLUB DE SAINT BRIEUC
Total ASSOC SAINT BRIEUC ANIMATION
Total ASSOC SAINT BRIEUC BASKET
Total ASSOC SAINT BRIEUC BOWLING
Total ASSOC SAINT BRIEUC TENNIS TABLE
Total ASSOC SANT BRIEG DISTRICT PIPE
Total ASSOC SE A S GINGLIN CESSON
Total ASSOC SECOURS POPULAIRE FRANCAIS
Total ASSOC SKV SONERIEN HA KANERIEN
Total ASSOC SNSM
Total ASSOC SOS AMITIE REGION RENNES
Total ASSOC SOURDS SAINT BRIEUC ET C A
Total ASSOC SPORT ADAPTE BRIOCHINE
Total ASSOC SPORTING CLUB BRIOCHIN
Total ASSOC SPORTIVE CESSON
Total ASSOC SPORTIVE PTT COTES ARMOR
Total ASSOC SPORTIVE SOURDS ST BRIEUC
Total ASSOC SPORTIVE UNIVERSITAIRE
Total ASSOC SPORTIVE USEP LA VALLEE
Total ASSOC SPORTS GLACES D ARMOR
Total ASSOC ST BRIEUC FOOTBALL OUEST
Total ASSOC ST BRIEUC MINI BOLIDES EN
Total ASSOC STADE BRIOCHIN
Total ASSOC STE CONCOURS HIPPIQUE
Total ASSOC STE EMULATION CAC
Total ASSOC STE HORTICULTURE
Total ASSOC TAI CHI CLUB ST BRIEUC
Total ASSOC TERRALIES MAISON AGRICULT
Total ASSOC THEATRE DES TARABATES
Total ASSOC THEATRE DU TOTEM
Total ASSOC THEATRE FOLLE PENSEE
Total ASSOC TIR SPORTIF BRIOCHIN
Total ASSOC TREGUEUX TWIRLING CLUB
Total ASSOC TRIATHLON DE ST BRIEUC
Total ASSOC UNAFAM DELAGATION 22
Total ASSOC UNC SECTION SAINT BRIEUC
Total ASSOC UNION BOULISTE BRIOCHINE
Total ASSOC UNION CYCLISTE BRIOCHINE
Total ASSOC UNION DEPART FMH
Total ASSOC UNION LOCALE CFDT
Total ASSOC UNION LOCALE SYNDICAT CGT
Total ASSOC UNVSTI
Total ASSOC USEP ECOLE HOCHE
Total ASSOC USEP ECOLE JACQUES BREL
Total ASSOC USEP LE GRAND CLOS
Total ASSOC VACANCES ET FAMILLES
Total ASSOC VAILLANTE OMNISPORT MARCHE
Total ASSOC VELO SPORT BRIOCHIN AVENIR
1 000,00
150,00
300,00
10 400,00
650,00
400,00
100,00
4 700,00
4 600,00
32 500,00
200,00
32 407,78
14 939,93
6 000,00
7 700,52
200,00
508,97
320,00
10 183,41
6 750,00
20 000,00
1 728,00
100,00
170,00
1 819,65
1 535,68
32 097,01
26 815,21
1 750,00
474,87
600,00
2 381,86
2 830,87
200,00
142 677,07
8 000,00
250,00
250,00
675,76
6 000,00
1 000,00
11 750,00
67 534,00
500,00
120,00
383,92
700,00
160,00
830,00
8 948,33
230,00
1 140,00
1 330,00
30 873,00
450,00
600,00
600,00
3 700,00
300,00
831,09
Total ASSOC VELO UTILE
Total ASSOC VSBO VAILLANTE ST BRIEUC
Total ASSOC WILD ROSE
Total ASSOCI ANPNOGD
Total ASSODETTE
Total BAIE D ARMOR BEACH VOLLEY
Total BOOMCOEUR
Total CAF DES COTES D ARMOR
Total CCEB CIE COMMISSAIRES ENQUETEURS
Total CDJA SAINT BRIEUC
Total CDOS COM DEP OLYMP ET SPORTIF
Total CENTRE CULTUREL BRETON ABHERVE
Total CGA CPTE GOELO VOLLEY BALL ASSOC
Total CLUB ENTREPRENEURS BAIE STBRIEUC
Total CLUB OLYMPIQUE BRIOCHIN SPORTIF
Total COMITE ANIMAT QUARTIER ROBIEN
Total COMITE DE QUARTIER ST MICHEL
Total COMITE ENTENTE ASS ANCIENS COM
Total COMITE QUARTIER CROIX ST LAMBERT
Total COMITE QUARTIER VILLE BASTARD
Total COMITE QUARTIER VILLE JOUHA
Total COMITE UGSEL DES COTES D ARMOR
Total COMMUNAUTE D EMMAUS
Total COMMUNAUTE URBAINE AGADEZ
Total COMPAGNIE GAZIBUL
Total CRAC CESSON
Total CREDIT AGRICOLE CPTE BASKET
Total CREDIT AGRICOLE CPTE COB FOOT
Total CREDIT COOPERATIF CPTE THEATRE
Total CTE ANIMATION ROBIEN AQUARIOPHIL
Total ECOLE D EDUCATION CANINE
Total ECOLE MUSIQUE LUDOZIK COTES ARMO
Total ENSEMBLE TRADITION PAYS GOUET
Total ENSEMBLE VOCAL FEMININ G ROPART
Total EPALLE
Total FANDIYEMA
Total FAVEC 22
Total FCPE ECOLE JACQUES BREL
Total FED BRETAGNE BATTERIES FANFARE
Total FNACA COMITE CDA ST BRIEUC
Total FOYER LE MARRONNIER
Total FREE VOL SAINT BRIEUC
Total GRDF
Total HANDISPORT SAINT BRIEUC
Total LE GWENN HA DU POOL
Total LE PIMENT BLEU
Total LES ENFANTS DE L AIR
Total LES VITRINES DE SAINT BRIEUC
Total MANECANTERIE PETIT CHANTEUR
Total MJC PLATEAU CENTRAL
Total NIN JITSU CLUB
Total OBJECTIF IMAGE 22
Total OCCE COOP SCOLAIRE CE CM
Total OGEC ECOLE PRIVEE SAINT BRIEUC
Total OGEC GPE SCOLAIRE ARMOR ST PIERRE
Total OGEC SAINT JOSEPH VILLAGES
Total OGEC SAINTE BERNADETTE
Total OGEC SAINTE THERESE
Total OGEC ST CHARLES LA PROVIDENCE
Total ONAC
200,00
400,00
228 000,00
100,00
500,00
573,44
400,00
411 466,28
200,00
2 000,00
4 400,00
470,00
70 000,00
4 000,00
6 500,00
2 133,89
500,00
150,00
161 987,46
650,00
2 246,92
3 200,00
10 000,00
22 500,00
15 980,00
2 850,00
65 000,00
12 686,17
21 658,00
750,00
400,00
1 500,00
155,00
150,00
1 350,00
500,00
100,00
500,00
3 910,00
160,00
1 460,00
250,00
2 000,00
1 700,00
15,00
800,00
500,00
16 000,00
3 290,00
372 676,05
167,96
260,00
688,50
43 496,14
210 953,26
98 691,94
139 028,52
96 211,52
222 745,24
3 300,00
Total ORDRE DES AVOCATS ST BRIEUC
Total PEP 22 PUPILLES ECOLES PUBLIQUE
Total PHELIPPEAU
Total POMPIER INTERNATIONAL DES COTES
Total SAINT BRIEUC ENTREPRISES
Total SAINT BRIEUC MAYOTTE
Total SCOUTS DE FRANCE 3E ST BRIEUC
Total SKOL GOUREN BRO SANT BRIEG
Total SPORT KIN BALL SKB ASSO BRIOCHIN
Total STUDIO DE GYM
Total UACA SAINT BRIEUC
Total UFFEJ BRETAGNE
Total ULIR CFDT
Total UNION DEP SYND FO COTES D ARMOR
Total UNSS SERVICE DEPARTEMENTAL DES
Total USEP
Total USEP CROIX ROUGE MATERNELLE
Total USEP DE LA BRECHE AUX CORNES
Total USEP ECOLE MATERNELLE CESSON
Total USEP MS GUEBRIANT
Total USEP PRIMAIRE LES MERLES
Total VOIR ENSEMBLE COTES D ARMOR
Total
2 000,00
3 634,00
150,00
750,00
7 400,00
585,06
800,00
890,27
1 157,56
3 324,14
22 446,47
1 400,00
100,00
100,00
5 200,00
5 000,00
455,00
500,00
450,00
400,00
355,00
100,00
5 543 984,09
Personnes de droit public
Etat
Région
Départements
Total AGENT COMPTABLE COLLEGE RACINE
Total AGENT COMPTABLE LYCEE CHAPTAL
Total AGT COMPT COLLEGE JEAN MACE
Total LYCEE JEAN MOULIN
Total CES BEAUFEUILLAGE
Total COLLEGE LEONARD DE VINCI
Total CONSEIL GENERAL DID
Total ASSOC GEST RESTO ADM A GARNIER
Total RESTAURANT INTER ADMINISTRATIF
Communes
Total CAISSE DES ECOLES VILLE STBRIEUC
Total CCAS VILLE DE SAINT BRIEUC
Total MAIRIE DE PLERIN
Total MAIRIE DE PLOUFRAGAN
Total
132 280,00
3 260 940,00
958,30
3 066,60
3 455 014,85
Total général
8 998 998,94
3 933,57
9 228,60
3 147,82
6 749,02
3 936,08
4 020,00
13 013,86
8 892,00
4 849,00
Libellé filière
Filière administrative
IV - ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2014
C1
Libellé moyen grade
Adjoint administ. 1 CL
Cat Type_Temps Statut
C
TC
TIT_&_STAG
Adjoint administ. 2 CL
C
C
TNC
TIT_&_STAG
2
Adjt Adminis.Princ 1 Cl
C
TC
TIT_&_STAG
39
Adjt Adminis.Princ 2 Cl
C
TC
TIT_&_STAG
24
Attaché principal
A
TC
TIT_&_STAG
10
Attaché Territorial
A
TC
CDD
2
A
TC
CDI
1
A
TC
TIT_&_STAG
24
D.G. 40 à 80 mille hab.
A
TC
TIT_&_STAG
1
D.G.A. 40 a 150 mil hab.
A
TC
TIT_&_STAG
3
Directeur territorial
A
TC
TIT_&_STAG
9
Rédacteur Principal 1 CL
B
TC
TIT_&_STAG
18
Rédacteur Principal 2 CL
B
TC
TIT_&_STAG
4
Rédacteur Territorial
B
TC
TIT_&_STAG
TC
TIT_&_STAG
Filière administrative
Filière animation
Nb Agts :
TIT_&_STAG
13
194
C
C
TNC
TIT_&_STAG
1
Adjt animation 2 Cl
C
TC
TIT_&_STAG
20
C
TNC
TIT_&_STAG
1
C
C
TNC
TC
TIT_&_STAG
TIT_&_STAG
1
1
C
TNC
TIT_&_STAG
1
Animateur Principal 1CL
B
TC
TIT_&_STAG
2
Animateur Principal 2CL
B
TC
TIT_&_STAG
2
Animateur Territorial
B
TC
TIT_&_STAG
8
Filière animation
Filiere culturelle
27
Adjt animation 1 Cl
Adjt.Anim.Princ 1 Cl
Adjt.Anim.Princ 2 Cl
TC
Effectif agent
17
Nb Agts :
9
46
Adjt Patrimoine 1 Cl
C
TC
TIT_&_STAG
6
Adjt Patrimoine 2 Cl
C
TC
TIT_&_STAG
5
Adjt.Patrim.Princ.1 Cl
C
TC
TIT_&_STAG
3
Adjt.Patrim.Princ.2 Cl
C
TC
TIT_&_STAG
1
Assist.Conserv.Pal 1CL
B
TC
TIT_&_STAG
5
Assist.Conserv.Pal 2CL
B
TC
TIT_&_STAG
8
Assist.Enseig.Art.
B
TC
TIT_&_STAG
1
B
TNC
CDD
1
B
TNC
CDI
1
B
TC
TIT_&_STAG
9
B
TNC
TIT_&_STAG
1
Assist.Enseig.Art.Pr.2CL
B
TNC
TIT_&_STAG
1
Attaché terr. cons.patri
A
TC
TIT_&_STAG
1
Bibliothécaire terr.
A
TC
TIT_&_STAG
5
Conservat.Patrim.(Promo) A
TC
TIT_&_STAG
1
Conserv. bibliothèques
A
TC
DETACHES
1
A
TC
TIT_&_STAG
1
Assist.Enseig.Art.Pr.1CL
IV - ANNEXES
IV
C1
Directeur ets ens.art 2e
A
TC
CDD
Prof.ens.artistique CN
A
TC
CDD
1
A
TC
CDI
2
A
TC
TIT_&_STAG
5
A
TNC
CDD
1
A
TNC
CDI
2
A
TNC
TIT_&_STAG
4
A
TC
TIT_&_STAG
13
A
TNC
TIT_&_STAG
1
Prof.ens.artistique HC
Filiere culturelle
Filière médico-sociale
Nb Agts :
Auxiliaire puéric. 1 Cl
C
TC
CDI
1
C
TC
DETACHES
2
C
TC
TIT_&_STAG
10
TC
CDI
1
C
TC
TIT_&_STAG
5
Aux.Puér.Princ. 2 Cl
C
TC
TIT_&_STAG
11
C
TNC
TIT_&_STAG
1
Cadre de santé
A
TC
CDI
1
Infirmiers ClSup CatB
B
TC
CDI
1
Infirmier S.Gx CS Cat.A
A
TC
TIT_&_STAG
1
Psychologue Classe Nor.
A
TC
CDD
1
Puéricultrice cad.santé
A
TC
TIT_&_STAG
2
Puéricultrice CSup Réf.A
A
TC
TIT_&_STAG
3
Filière médico-sociale
Nb Agts :
Technicien param. Cl N
B
TC
TIT_&_STAG
Filière Médico-Technique
Filière Sécurité (Police Municipale)
Nb Agts :
Filière Sociale
40
1
1
Brigadier-Chef Ppal P.M.
C
TC
TIT_&_STAG
12
Brigadier P.M.
C
TC
TIT_&_STAG
3
Chef Service PM Princ1CL B
TC
TIT_&_STAG
1
Gardien Police Municipal
TC
TIT_&_STAG
4
C
Filière Sécurité (Police Municipale)
Filière Sociale
81
C
Aux.Puér.Princ. 1 Cl
Filière Médico-Technique
1
Nb Agts :
20
Agent social 1 Cl
C
TC
TIT_&_STAG
1
Agent social 2 Cl
Agt Princ.ATSEM.2 Cl
C
C
TC
TC
TIT_&_STAG
TIT_&_STAG
5
30
Assis soc-éd ppal REF.B
B
TC
TIT_&_STAG
1
Assist socio-éduc REF.B
B
TC
TIT_&_STAG
1
ATSEM 1ere classe
C
TC
TIT_&_STAG
14
Educ.chef de jeunes enf.
B
TC
CDI
2
Educ j enfants REF.B
B
TC
TIT_&_STAG
6
Educ. jeunes enfants EX
B
TC
TIT_&_STAG
1
Educ ppal j enfant REFB
B
TC
TIT_&_STAG
8
Educ.princ.jeun enf EX
B
TC
CDI
2
Nb Agts :
71
Filière sportive
IV - ANNEXES
IV
C1
Educ.Ter.Princ 1CL APS
B
TC
TIT_&_STAG
Opérateur Ter.APS
C
TC
TIT_&_STAG
1
Opérateur Ter.APS Qualif C
TC
TIT_&_STAG
1
Filière sportive
Filière technique
Nb Agts :
C
TC
TIT_&_STAG
37
Adjt technique 2 Cl
C
TC
TIT_&_STAG
89
C
TNC
CDD
1
C
TNC
CDI
1
C
TNC
TIT_&_STAG
91
Adjt.Tech.Princ.1 Cl
C
C
TC
TC
CDI
TIT_&_STAG
1
37
Adjt.Tech.Princ.2 Cl
C
TC
CDI
1
C
TC
TIT_&_STAG
89
C
TNC
TIT_&_STAG
10
C
TC
CDD
1
C
TC
TIT_&_STAG
63
Agent maîtrise principal
DGST 40000/80000 hab
C
TNC
TIT_&_STAG
1
C
TC
DETACHES
1
C
TC
TIT_&_STAG
62
A
TC
TIT_&_STAG
1
Ingénieur
A
TC
TIT_&_STAG
2
Ingénieur Chef Cl.Normal
A
TC
TIT_&_STAG
1
Ingénieur Principal
A
TC
CDI
1
A
TC
TIT_&_STAG
15
Technicien Princip 1CL
B
TC
TIT_&_STAG
26
Technicien Princip 2CL
B
TC
TIT_&_STAG
17
Technicien territorial
B
TC
CDD
3
B
TC
TIT_&_STAG
7
Filière technique
Sans filière - historique
5
Adjt technique 1 Cl
Agent de Maîtrise
Sans filière - historique
3
Nb Agts :
Receveur droit de place
C
TNC
TIT_&_STAG
Nb Agts :
Nb Agts :
558
1
1
1017
IV - ANNEXES
IV
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N (Année N)
C1.2
C1.2 - ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N (1)
ELUS BENEFICIAIRES
DES ACTIONS DE FORMATION
(1) Articles L. 2123-12 et L. 2123-14 du CGCT.
ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR LA
COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
IV - ANNEXES
IV
LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A
PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
C2
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
(articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à ………………..(1). Toute
personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais.
La nature de
l'engagement (2)
Détention d'un part du
capital
Nom de l'organisme
Raison sociale de
l'organisme
SEMPA Patinoire d'Armor
Crédit Agricole
SEMAEB
Nature juridique de l'organisme
Société d'Economie mixte
Etablissement bancaire
Société d'économie mixte
Montant de
l'engagement
7 241,33
1 524,49
22 968,00
Garantie ou
cautionnement d'un
emprunt
FOL 22
Terre et Baie
Armor habitat
ADAPEI
APAJH
FJT Igloo
FJT Le Maronnier
Œuvre Hygiène Sociale
Centre Hélio marin
Pact Arim
PEP22
SA HLM Les Foyers
UDAF
OGEC St Charles La
Providence
Association Montbareil
Association Beauvallon
Subventions supérieures
à 75 000€ ou représentant
plus de 50% du produit
figurant au compte de
résultat de l'organisme
…
Etat B 1.1
Amicale des employés
municipaux
La Passerelle
MJC Plateau
La Citrouille
Le Cercle
Wild Rose
ORB
CAF des Côtes d'Armor
Caisse des écoles
Stade Briochin
Club olympique Briochin
Centre municipal de voile
Amicale laique
Comité de quartier Cx St
Lambert
155 817
Associations
Autres
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l'établissement pour les EPCI, syndicats etc…
et autres lieux publics désignés par la commune ou l'établissement;
(2) Indiquere la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressé …).
Page 65
870 943
372 673
427 106
244 209
228 000
85 000
411 466
132 280
142 677
114 299
77 336
152 572
161 987
IV - ANNEXES
IV
LISTES DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS
LISTES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN B.A.
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN B.A.
C3.1
C3.2
C3.3
C3.4
C3.1 - LISTES DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES
DATE D'ADHESION
MODE DE
FINANCEMENT (1)
MONTANT DU
FINANCEMENT (1)
Etablissements publics de coopération intercommunale
Autre organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait pr TPZ, TPU, TPU + fiscalité traditionnelle ou sans fiscalité propre.
C3.2 - LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES (1)
Catégorie d'établissement
Intitulé/Objet de
l'établissement
Date de création
N° et date
délibération
Nature de l'activité
(SPIC/SPA)
TVA (oui/non)
CCAS
CE
Régies personnalisées
(1) ou créés par l'établissement public ou le groupement.
C3.3 - LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
Régie à seule autonomie financière
Zac
Intitulé/Objet de
l'établissement
Date de création
N° et date
délibération
(SPIC/SPA)
Pompes Funèbres
Crématorium
Parkings
Quartier centre ville/gare
C3.4 - LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
Intitulé/Objet de
l'établissement
Date de création
Page 66
N° et date
délibération
(SPIC/SPA)
TVA (oui/non)
IV - ANNEXES
IV
PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES
BUDGETS ANNEXES
C3.5
C3.5 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
1 - BUDGET PRINCIPAL
SECTION
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Réalisations -mandats
ou titres (1)
31/12
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
52 278 411,73
52 278 411,73
41 391 650,08
32 167 135,50
DEPENSES
74 732 129,19
71 324 391,15
3 407 738,04
RECETTES
74 732 129,19
77 115 451,72
-2 383 322,53
DEPENSES
RECETTES
9 519 263,74
18 832 538,63
1 367 497,91
1 278 737,60
FONCTIONNEMENT
(1) Y compris les rattachements.
Parkings
SECTION
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
ou titres (2)
31/12
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
2 358 341,00
2 358 341,00
844 204,02
320 115,74
DEPENSES
1 860 528,87
1 669 050,52
191 478,35
RECETTES
1 860 528,87
1 671 852,45
188 676,42
DEPENSES
RECETTES
129 920,95
1 384 216,03
2 038 225,26
FONCTIONNEMENT
(1) Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles,,régies personnalisées … qui sont des personne morales distinctes de la commune ou de
l'établissement de rattachement juridique.
Aménagements quartiers Centre-Ville/Gare
SECTION
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
ou titres (2)
31/12
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
240 605,00
240 605,00
605,00
605,00
240 000,00
240 000,00
DEPENSES
240 000,00
240 000,00
605,00
605,00
239 395,00
RECETTES
DEPENSES
RECETTES
FONCTIONNEMENT
239 395,00
(1) Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles,,régies personnalisées … qui sont des personne morales distinctes de la commune ou de
l'établissement de rattachement juridique.
3 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES
(avant la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
ou titres (1)
31/12
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
FONCTIONNEMENT
54 877 357,73
54 877 357,73
42 236 459,10
32 487 856,24
9 649 184,69
18 832 538,63
2 991 713,94
3 556 962,86
DEPENSES
RECETTES
76 832 658,06
76 832 658,06
72 994 046,67
78 787 909,17
3 838 611,39
-1 955 251,11
131 710 015,79
115 230 505,77
9 649 184,69
6 830 325,33
131 710 015,79
111 275 765,41
18 832 538,63
1 601 711,75
TOTAL GENERAL
DES DEPENSES
TOTAL GENERAL
DES RECETTES
IV - ANNEXES
IV
IDENTIFICATION DES FLUX CROISES (1)
C3.6
1 - FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES
(cf. lsite des opérations en annexe de la M.14)
SECTION
Crédits ouverts (BP+DM
dont RAR N-1)
ou titres
31/12
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
2 - FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES
(après la neutralisation des flux réciproques)
SECTION
Crédits ouverts (BP+DM
dont RAR N-1)
ou titres
31/12
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
2 598 946,00
2 598 946,00
844 809,02
320 720,74
2 100 528,87
2 100 528,87
1 669 655,52
1 672 457,45
4 699 474,87
2 514 464,54
4 699 474,87
1 993 178,19
129 920,95
1 624 216,03
2 278 225,26
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
430 873,35
428 071,42
TOTAL GENERAL
DES DEPENSES
129 920,95
2 055 089,38
TOTAL GENERAL
DES RECETTES
(1) Cet état doit être rempli uniquement par les groupements à fiscalité propre.
2 706 296,68
IV - ANNEXES
IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
ARRETE ET SIGNATURES
D1
D2
D1 - TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
Variation des
Taux appliqués
Variation de
Produit voté par
Variation du
(si connues à la
bases (N-1)
par décision du
taux/N-1
le conseil
produit/N-1
date de vote)
conseil municipal
municipal
(%)
Taxe d'habitation
58 902 992,00
…………… %
25,13%
%
14 802 322,00
………… %
TFPB
52 186 029,00
…………… %
27,90%
%
14 559 902,00
………… %
TFPNB
147 880,00
…………… %
42,75%
%
63 219,00
………… %
CFE
……………
…………… %
%
%
TOTAL
……………
……….….… %
29 425 443,00
………..… %
Page 70

Consultez le compte administratif de la Ville - Ville de Saint

Transcription

Documents pareils

proces verbal du 27 mars 2012 - Site Officiel de la Mairie de

les giboulées - Chemins de traverse

Croisière en Turquie 4 août 18 août 2012 de BODRUM à MARMARIS

fiche (pdf*)

20 janvier 2016 - Mairie de Plounevez

feuille fédérale - Archives fédérales suisses

Télécharger le PDF - Association Franco

Schüco Baie Coulissante ASS 39 SC : la performance thermique en

Téléchargez la liste des subventions et aides en nature accordées

documentation technique progress