cahier des clauses techniques particulieres

VDB-ENV
CCTP
VILLE DE BELFORT
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
CAHIER DES CLAUSES
TECHNIQUES PARTICULIERES
Pouvoir adjudicateur
VILLE DE BELFORT
Hôtel de Ville et de la Communauté d'Agglomération
Place d'Armes - 90020 BELFORT CEDEX
Tél : 03 84 54 24 24- Fax : 03 84 21 71 71
Objet de la consultation
Réhabilitation de la grotte de Cravanche
Le présent C.C.T.P. comporte 07 feuillets
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
SOMMAIRE
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS GENERALES – DESCRIPTION DES TRAVAUX......................................3
1-1 – Objet de l'opération ......................................................................................................................3
1-2 – Lieu des travaux...........................................................................................................................3
1-3 – Contenu des travaux ....................................................................................................................3
1-4 – Modalités particulières..................................................................................................................3
1-5 - Dépôts ..........................................................................................................................................3
ARTICLE 2 – EXECUTION DES TRAVAUX .............................................................................................4
LOT 1 : MACONNERIE ET MESURES CONFORTATIVES ..................................................................4
2-1 - Sécurisation mesures confortatives : ............................................................................................4
2.2 - Maçonnerie ...................................................................................................................................4
LOT 2 : METALLERIE ...........................................................................................................................5
2-3 – Fourniture et pose du barillet de la porte d'entrée..................................................................... ...5
2-4 – Fourniture et pose de garde-corps……………………………………………………………………..5
2-5- Fourniture et pose de mains courantes .........................................................................................5
2-6 – Fourniture et pose d'une paserelle de circulation .........................................................................5
LOT 3 : ECLAIRAGE - INSTALLATION ELECTRIQUE .........................................................................6
ARTICLE 3 – SPECIFICATIONS DES MATERIAUX ET PRODUITS........................................................6
ARTICLE 4 – ORGANISATION DU CHANTIER .......................................................................................6
4-1 – Contraintes particulières imposées au chantier ............................................................................6
4-2 – Accès au chantier.........................................................................................................................7
4-3 – Mesures concernant l'hygiène et la sécurité.................................................................................7
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS GENERALES – DESCRIPTION DES TRAVAUX
1-1 – Objet de l'opération
Les travaux faisant l'objet de la présente opération concernent les travaux de réhabilitation
de la grotte de Cravanche en vue d'y organiser des visites occasionnelles et ponctuelles.
1-2 – Lieu des travaux
Les travaux se dérouleront à l'intérieur de la cavité rocheuse dénommée la grotte de
Cravanche située dans la forêt communale du Mont, le long de la RD 16 entre Cravanche et
Essert.
1-3 – Contenu des travaux
L'opération se décompose en 3 lots faisant l'objet chacun d'un marché de travaux :
Lot 1 Maçonnerie et Mesures confortatives de la voûte
Ancrages dans la voûte - Création de deux plates-formes, réfection des escaliers et
du cheminement.
Lot 2 : Serrurerie – Métallerie
Installation de garde-corps, d’une passerelle et mains courantes.
Lot 3 – Eclairage
Mise en valeur de la grotte.
1-4 – Modalités particulières
L'ensemble des travaux devra être réalisé dans les règles de l'art, conformément aux
documents généraux, normes et règlements en vigueur. Si au cours des travaux, l'entrepreneur
décèle une difficulté de réalisation, il la signale immédiatement par écrit au maître d'œuvre et lui
propose toutes solutions alternatives.
L'entrepreneur devra posséder tout le matériel et engins adaptés à la réalisation des travaux
demandés et tout le matériel nécessaire à la bonne conduite du chantier.
1-5 - Dépôts
Aucun lieu de dépôt des déchets ou déblais n'est fourni par le maître d'œuvre.
L'entrepreneur en fera son affaire tout en respectant la réglementation en vigueur.
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ARTICLE 2 – EXECUTION DES TRAVAUX
LOT 1 : MACONNERIE ET MESURES CONFORTATIVES
2-1 - Sécurisation mesures confortatives :
Une étude préliminaire déterminera avec précision le positionnement des boulons d’ancrage
à mettre dans la voûte pour en assurer la stabilité. L’analyse de stabilité réalisée en décembre
2001 est jointe au présent dossier.
2-1.1 – Renforcement de la voûte dans le secteur d'entrée
La voûte dans le secteur d'entrée doit être renforcée par une série d'ancrages destinés
à restituer le monolithisme des strates rocheuses décomprimés en bordure extérieure,
particulièrement sensible.
La stabilisation sera assurée par mise en place de boulons d'ancrages en acier de type
HA Ø 25 mm d'une longueur unitaire de 2 à 3 mètres environ (profondeur à déterminer et à justifier
en fonction de la position des discontinuités rencontrées au cours de la foration) disposés en
quinconce suivant deux auréoles. Afin d'assurer l'intégration des têtes d'ancrages à la masse
rocheuse, des engravures seront aménagées au rocher et un clavage au mortier coloré permettra
de limiter l'impact visuel des travaux.
2-1.2 – Renforcement du plafond au niveau de l'accès à la galerie supérieure
Le banc rocheux dominant le sentier de cheminement permettant d'accéder à la galerie
supérieure est affecté d'une fissuration verticale et d'un découpage horizontal suivant le joint de
stratification. Le caractère récent de cette fissuration est souligné par la rupture du
concrétionnement et l'absence de soutènement datant de la période d'exploitation.
La situation du plafond désorganisé, au droit d'une aire de circulation et de
stationnement, oblige au confortement in situ de cet ensemble par clouage et la mise en place de
boulons d'ancrages en acier de type HA Ø 25 mm d'une profondeur de 2,00 mètres garantissant
une longueur de scellement de 1,50 mètre au-delà du plan de rupture.
Préalablement à l'exécution du boulonnage, un étaiement préliminaire sera nécessaire
afin de se prémunir de tout risque de déstabilisation lié aux vibrations engendrées par le forage en
rotopercussion.
L'intégration des têtes d'ancrage au rocher sera assurée par création d'une réservation
par carottage et clavage au mortier coloré.
2.2 - Maçonnerie
2-2.1 – Reconsolidation du palier à l’entrée de la grotte
−
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Nivellement de la plate-forme avec apport de tout venant.
Pose sur le palier de dalles en pierre calcaire avec scellement des dalles de rive.
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2-2.2 – Réfection de l’escalier à l’entrée
Réfection de l’escalier principal à l’entrée
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−
Reprise des emmarchements avec remplacement de blocs en pierre calcaire.
Réfection des escaliers aux endroits dégradés : rejointoiement, finition au mortier,
maçonnerie en moellons de pierre calcaire, taille de parement…
Réfection de l’ensemble des joints.
Réfection de l’escalier accédant à l’entonnoir
−
−
Création de marches en bloc calcaire.
Réfection de l’ensemble des joints, finition au mortier de pierre.
2-2.3 – Création d’une plate-forme (palier) d’observation au bas de l’escalier
principal
−
−
−
Maçonnerie en moellons calcaires sur le muret de soutènement avec taille de
parement et rejointoiement.
Nivellement de la plate-forme avec apport de tout venant.
Pose de dallage avec scellement des dalles de rive.
LOT 2 : METALLERIE
Les éléments constitutifs des garde-corps sont conformes aux prescriptions de la norme
XP P 98-405 et l’ensemble des éléments métalliques devra être traités par galvanisation à chaud.
Les garde-corps passerelles, main courante et passerelles présenteront un ensemble
homogène du point de vue esthétique.
2-3 – Fourniture et pose du barillet de la porte d’entrée
Le barillet existant sera remplacé par un barillet de type équivalent
2-4 – Fourniture et pose de garde-corps
Les garde-corps sont à installer le long des 2 plates-formes, des deux escaliers empruntés,
le long de la salle latérale et de la passerelle. Les garde-corps de la plate-forme d’observation et le
long de la salle latérale seront interrompus pour laisser le passage aux escaliers existants et une
chaîne y sera installée pour interdire l’accès, le cas échéant.
2-5 – Fourniture et pose de mains courantes
Une main courante est à installer le long de l’entonnoir après le second escalier, il devra être
prévu une fixation soit directement dans la paroi soit par poteau en fonction de la configuration des
lieux.
2-6 – Fourniture et pose d'une passerelle de circulation
Une nouvelle passerelle dont la largeur sera à adapter à la configuration des lieux (passage
étroit) sera installée en lieu et place des deux passerelles existantes.
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Les garde-corps de part et d’autre de la passerelle devront être identiques à ceux présentés
sur l’ensemble du site. Un garde-corps devra également être posé au bout de la passerelle ce qui
matérialisera la fin du parcours de visite.
Le platelage sera réalisé en caillebotis maille 18X18.
LOT 3 : ECLAIRAGE - INSTALLATION ELECTRIQUE
L’installation électrique doit être conforme à la norme NFC 15-100 et au décret n°88-1056 du
14.11.1988 relatif à la protection des travailleurs dans les ouvrages qui mettent en cause des
installations électriques.
Les appareils assurant l’éclairage normal des volumes accessibles au public doivent être
fixes et installés en des endroits non inondables. Toutes dispositions doivent être prises pour éviter
que leur rupture ne provoque pas d’accidents au public. Les câbles d’alimentation doivent être hors
de portée du public ou placés sous conduit isolant ne comportant aucun revêtement métallique
extérieur.
L’ensemble des protections et des commandes doit être installé dans un coffret électrique
étanche et les sources d’éclairage seront pilotées depuis un coffret placé à l’entrée de la grotte.
Les projecteurs à installer sont de deux types :
−
−
9 projecteurs de 400W à iodure.
3 projecteurs 150 W à halogène.
Certains projecteurs assureront un éclairage suffisant du cheminent, d’autres pourront mettre
en scène des pans de voûtes et jouer sur les différentes textures rencontrées sur les parois, les
points d’éclairage à installer sont indiqués de manière approximative sur le plan joint au présent
CCTP et seront à définir de manière exacte avec le maître d’ouvrage sur place.
ARTICLE 3 – SPECIFICATIONS DES MATERIAUX ET PRODUITS
Tous les matériaux et produits sont soumis avec présentation des certificats de conformité, à
l’agrément du maître d’œuvre avant livraison et font l’objet d’un contrôle visuel avant mise en
œuvre. Ils doivent être conformes aux normes européennes et françaises en vigueur. Les produits
manufacturés seront certifiés NF ou équivalents.
Tous les certificats fournis sont obligatoirement en langue française.
Tous les matériaux refusés seront immédiatement évacués hors du chantier par
l’entrepreneur à ses frais.
ARTICLE 4 – ORGANISATION DU CHANTIER
4-1 – Contraintes particulières imposées au chantier
L’eau n’est pas disponible sur le lieu du chantier.
La puissance au compteur est actuellement de 6kVA pour l’ensemble de l’installation
électrique de la grotte.
Les travaux ont lieu dans une cavité souterraine et les conditions de travail sont inhérentes à
ce milieu. Les équipements de sécurité et de travail devront en tenir compte. L’entreprise devra
notamment veiller à contrôler la qualité de l’air pour la sécurité de son personnel.
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4-2 – Accès au chantier
L’entreprise est censée avoir pris connaissance des lieux, tant sur la nature du terrain que
l’accès au chantier. L’offre de l’entreprise devra comprendre toutes les sujétions relatives à ses
prestations, compris les aménagements nécessaires à ses livraisons, installations de chantier.
Le chantier est accessible en empruntant le chemin de l’ancienne décharge qui aboutit à une
plate-forme située à proximité de la porte d’entrée. L’entreprise devra veiller à maintenir le chemin
d’accès dans son état initial.
4-3 – Mesures concernant l'hygiène et la sécurité
4-3-1 – Coordonnateur de sécurité
La mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sera remplie,
en application de la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et des décrets n° 94-1159 du 26
décembre 1994 et n° 95-543 du 4 mai 1995.
La mission du coordinateur de sécurité et de protection de la santé est de mettre en
évidence les problèmes d’hygiène et de sécurité rencontrés sur les chantiers, analyser et intégrer
les risques et conseiller les entreprises et les Maîtres d’Oeuvres pour éviter les accidents.
Un coordonnateur de niveau 3 est nommé par la collectivité. Il intervient au stade de la
conception / préparation et au cours de la réalisation de l'ouvrage.
En cas d'accident sur le chantier, l'entrepreneur devra en tenir informé le coordonnateur.
Le coordonnateur aura par ailleurs autorité pour arrêter une entreprise si les règles de
sécurité des ouvriers, du personnel de la Ville de Belfort, des usagers de la route ou des riverains,
ne sont pas respectées.
Le coordonnateur aura libre accès au chantier en respectant les principes de sécurité ; il aura
libre accès aux baraques de chantier et au matériel mis à disposition.
4-3-2 – Missions générales
En complément des mesures imposées par la législation en vigueur, l'entrepreneur est tenu
de respecter les mesures particulières d'hygiène et de sécurité, notamment :
− la rédaction d'un plan particulier simplifié de prévention et de sécurité (PPSPS),
− la vérification du bon état du matériel employé,
− l’obligation des personnels à porter leurs habits de protection et de signalisation
(chaussures de sécurité, gilets de signalisation, casques, vêtements de chantier, …),
− la mise en place d'un protocole de sécurité sur le chantier (trousse de pharmacie,
téléphone portable,…),
− l’attestation de la bonne connaissance des fascicules de sécurité et du PPSPS et
l’information de leurs personnels.
A
, le
L'entreprise
(mention manuscrite "Lu et Approuvé")
(signature et cachet)
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