Glossaire - Conseil Général du Doubs
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Glossaire - Conseil Général du Doubs
Glossaire Doubs 2017 - 19 octobre 2009 177 AAC : Apprentissage Accompagné de la Conduite ACTP : Allocation Compensatrice de Tierce Personne ADDSEA : Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l’Enfant à l’Adulte ADEME : Agence De l’Environnement et de Maîtrise de l’Energie ADF : Assemblée des Départements de France ADIL : Agence Départementale d’Information sur le Logement ADSL : Asymetric Digital Subscriber Line ADSTD : Association des Directeurs des Services Techniques Départementaux AED : Action Educative à Domicile AEMO : Assistance Educative en Milieu Ouvert AFPA : Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes AMO : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage AMP : Aide Médico-Psychologique ANAH : Agence Nationale de l’Habitat ANPAA : Agence Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie AOC : Appellation d’Origine Contrôlée AOT : Autorité Organisatrice de Transport APA : Allocation Personnalisée d’Autonomie API : Allocation pour Parent Isolé ARD : Agence Régionale de Développement ARIATT : Association Régionale de l'Industrie Agroalimentaire et de Transfert de Technologies ARS : Agence Régionale de Santé BTP : Bâtiment - Travaux Publics BTS : Brevet de Technicien Supérieur CAC : Contrat d’Aide à la Compétitivité CAF : Caisse d’Allocations Familiales CAGB : Communauté d’Agglomération du Grand Besançon CAMPS : Centre d’Action Médico-Social Précoce CAPM : Communauté d’Agglomération du Pays de Montbéliard CASF : Code de l’Action Sociale et des Familles CAUE : Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement CCAS : Centre Communal d’Action Sociale CCID : Chambre de Commerce et d’Industrie du Doubs CDAPH : Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées CDRP : Comité Départemental de la Randonnée Pédestre CDT : Comité Départemental du Tourisme CEE : Certificat d’Economie d’Energie CGJ : Conseil Général des Jeunes CHU : Centre Hospitalier Universitaire CICS : Centre d’Information sur la Contraception et la Sexualité CLAH : Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat CLIC : Centre Local d'Information et de Coordination CLIS : CLasse d’Intégration Scolaire CMS : Centre Médico-Social Doubs 2017 - 19 octobre 2009 178 CNSA : Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie CODERPA : Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées COM : Contrat d’Objectifs et de Moyens CRC : Comité Régional de Cyclisme CRIJ : Centre Régional d’Information Jeunesse CROSMS : Comité Régional de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale CRT : Comité Régional de Tourisme CTJ : Contrat Territorial Jeunesse CUCS : Contrat Urbain de Cohésion Sociale CVS : Conseil de la Vie Sociale DDE : Direction Départementale de l’Equipement DDEA : Direction Départementale de l’Equipement et de l’Agriculture DEEE : Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques DIB : Déchet Industriel Banal DRDJS : Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports DVA : Dispositif Vie Autonome EAMS : Espace d’Action Médico-Sociale EA : Entreprise Adaptée EHPAD : Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes ENS : Espace Naturel Sensible EPCC : Etablissement Public de Coopération Culturelle EPCI : Etablissement Public de Coopération Intercommunale EPF : Etablissement Public Foncier ERP : Etablissement Recevant du Public ESAT : Etablissement et Service d'Aide par le Travail ETP : Equivalent Temps Plein FCS : Fonds de Cohésion Sociale FDAJ : Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes FDDHD : Fonds Départemental pour le Développement touristique durable du Haut-Doubs FFOM : Fraction Fermentescible des Ordures Ménagères FIPHFP : Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans le Fonction Publique FIT : Fonds d’Investissement Touristique FRU : Fonds de Renouvellement Urbain GDS : Groupement de Défense Sanitaire IAE : Insertion par l’Activité Economique INSEE : Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques IRTS : Institut Régional du Travail Social IST : Infection Sexuellement Transmissible LGV : Ligne Grande Vitesse LOTI : Loi d’Orientation des Transports Intérieurs LVD : Laboratoire Vétérinaire Départemental MARPA : Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées MDPH : Maison Départementale des Personnes Handicapées MECS : Maison d’Enfants à Caractère Social Doubs 2017 - 19 octobre 2009 179 MEEDDAT : Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire MSA : Mutualité Sociale Agricole NRA : Nœud de Raccordement Abonnés OM : Ordures Ménagères OMC : Organisation Mondiale du Commerce ONED : Observatoire National de l’Enfance en Danger OPAH : Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat OTSI : Office de Tourisme et Syndicat d’Initiative PAC : Politique Agricole Commune PAEN : périmètres de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains PAIO : Permanence d’Accueil, d’Information et d’Orientation PAPA : Préservation de l’Autonomie des Personnes Agées PCH : Prestation de Compensation du Handicap PDALPD : Plan Départemental d'Action pour le Logement des Personnes Défavorisées PDESI : Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires PDH : Plan Départemental de l’Habitat PDI : Programme Départemental d’Insertion PDIPR : Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée PDRS : Plan Départemental de Restauration Scolaire PEDMA : Plan Départemental d’Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés PLIE : Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi PMBE : Plan de Modernisation des Bâtiments d’Elevage PME : Petite et Moyenne Entreprise PMI : Petite et Moyenne Industrie PMI : Protection Maternelle et Infantile PMR : Personne à Mobilité réduite PNNS : Plan National Nutrition-Santé PPAE : Projet Personnalisé d’Accès à l’Emploi PTDC : Personnel Technique Départemental des Collèges PTI : Pacte Territoriaux d’Insertion RAM : Relai d’Assistantes Maternelles REPPOP-FC : Réseau pour la Prise en charge et la Prévention de l'Obésité en Pédiatrie – Franche-Comté RGPP : Révision Générale des Politiques Publiques RMI : Revenu Minimum d’Insertion RSA : Revenu de Solidarité Active SAFER : Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural SAMSAH : Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés SAT : Service d'Assistance Technique SAVS : Services d'Accompagnement à la Vie Sociale SCOP : Société Coopérative de Production SDACR : Schéma Départemental d'Analyse et de Couverture des Risques SDAGE : Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux Doubs 2017 - 19 octobre 2009 180 SDIS : Service Départemental d’Incendie et de Secours SDOSMS : Schéma Départemental de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale SEGPA : Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté SEM : Société d’Economie Mixte SIAE : Structure d’Insertion par l’Activité Economique SIFA : Stages Individualisés de Formation par Alternance SIG : Système d’Information Géographique SIR : Système d’Information Régionale SMIX : Syndicat Mixte SNCF : Société Nationale des Chemins de Fer SPANC : Service Public d’Assainissement Non Collectif SPV : Sapeur Pompier Volontaire STA : Service Territorial d’Aménagement TDCAUE : Taxe Départementale des Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement TDENS : Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles TER : Train Express Régional TGV : Train Grande Vitesse THPE : Très Haute Performance Energétique TIC : Technologies de l’Information et de la Communication TOS : (personnels) Techniciens, Ouvriers et de Services TPE : Très Petites Entreprises UNESCO : United Nations Educational, Scientific and Cultural Organization (Organisation des Nations Unies pour l’Education, la Science et la Culture) UNSS : Union Nationale du Sport Scolaire UPI : Unité Pédagogique d’Intégration URACOFOR : Union Régionale des Associations des communes Forestières URCAM : Union Régionale des Caisses d’Assurance Maladie URV : Union de la randonnée Verte VTT : Vélo Tout Terrain ZAE : Zone d’Activité Economique ZRR : Zone de Revitalisation Rurale Doubs 2017 - 19 octobre 2009 181