Glossaire - Conseil Général du Doubs

Glossaire
Doubs 2017 - 19 octobre 2009
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AAC : Apprentissage Accompagné de la Conduite
ACTP : Allocation Compensatrice de Tierce Personne
ADDSEA : Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l’Enfant à l’Adulte
ADEME : Agence De l’Environnement et de Maîtrise de l’Energie
ADF : Assemblée des Départements de France
ADIL : Agence Départementale d’Information sur le Logement
ADSL : Asymetric Digital Subscriber Line
ADSTD : Association des Directeurs des Services Techniques Départementaux
AED : Action Educative à Domicile
AEMO : Assistance Educative en Milieu Ouvert
AFPA : Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes
AMO : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage
AMP : Aide Médico-Psychologique
ANAH : Agence Nationale de l’Habitat
ANPAA : Agence Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie
AOC : Appellation d’Origine Contrôlée
AOT : Autorité Organisatrice de Transport
APA : Allocation Personnalisée d’Autonomie
API : Allocation pour Parent Isolé
ARD : Agence Régionale de Développement
ARIATT : Association Régionale de l'Industrie Agroalimentaire et de Transfert de
Technologies
ARS : Agence Régionale de Santé
BTP : Bâtiment - Travaux Publics
BTS : Brevet de Technicien Supérieur
CAC : Contrat d’Aide à la Compétitivité
CAF : Caisse d’Allocations Familiales
CAGB : Communauté d’Agglomération du Grand Besançon
CAMPS : Centre d’Action Médico-Social Précoce
CAPM : Communauté d’Agglomération du Pays de Montbéliard
CASF : Code de l’Action Sociale et des Familles
CAUE : Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement
CCAS : Centre Communal d’Action Sociale
CCID : Chambre de Commerce et d’Industrie du Doubs
CDAPH : Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées
CDRP : Comité Départemental de la Randonnée Pédestre
CDT : Comité Départemental du Tourisme
CEE : Certificat d’Economie d’Energie
CGJ : Conseil Général des Jeunes
CHU : Centre Hospitalier Universitaire
CICS : Centre d’Information sur la Contraception et la Sexualité
CLAH : Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat
CLIC : Centre Local d'Information et de Coordination
CLIS : CLasse d’Intégration Scolaire
CMS : Centre Médico-Social
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CNSA : Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie
CODERPA : Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées
COM : Contrat d’Objectifs et de Moyens
CRC : Comité Régional de Cyclisme
CRIJ : Centre Régional d’Information Jeunesse
CROSMS : Comité Régional de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale
CRT : Comité Régional de Tourisme
CTJ : Contrat Territorial Jeunesse
CUCS : Contrat Urbain de Cohésion Sociale
CVS : Conseil de la Vie Sociale
DDE : Direction Départementale de l’Equipement
DDEA : Direction Départementale de l’Equipement et de l’Agriculture
DEEE : Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques
DIB : Déchet Industriel Banal
DRDJS : Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports
DVA : Dispositif Vie Autonome
EAMS : Espace d’Action Médico-Sociale
EA : Entreprise Adaptée
EHPAD : Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes
ENS : Espace Naturel Sensible
EPCC : Etablissement Public de Coopération Culturelle
EPCI : Etablissement Public de Coopération Intercommunale
EPF : Etablissement Public Foncier
ERP : Etablissement Recevant du Public
ESAT : Etablissement et Service d'Aide par le Travail
ETP : Equivalent Temps Plein
FCS : Fonds de Cohésion Sociale
FDAJ : Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes
FDDHD : Fonds Départemental pour le Développement touristique durable du Haut-Doubs
FFOM : Fraction Fermentescible des Ordures Ménagères
FIPHFP : Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans le Fonction Publique
FIT : Fonds d’Investissement Touristique
FRU : Fonds de Renouvellement Urbain
GDS : Groupement de Défense Sanitaire
IAE : Insertion par l’Activité Economique
INSEE : Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques
IRTS : Institut Régional du Travail Social
IST : Infection Sexuellement Transmissible
LGV : Ligne Grande Vitesse
LOTI : Loi d’Orientation des Transports Intérieurs
LVD : Laboratoire Vétérinaire Départemental
MARPA : Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées
MDPH : Maison Départementale des Personnes Handicapées
MECS : Maison d’Enfants à Caractère Social
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MEEDDAT : Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de
l’Aménagement du Territoire
MSA : Mutualité Sociale Agricole
NRA : Nœud de Raccordement Abonnés
OM : Ordures Ménagères
OMC : Organisation Mondiale du Commerce
ONED : Observatoire National de l’Enfance en Danger
OPAH : Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat
OTSI : Office de Tourisme et Syndicat d’Initiative
PAC : Politique Agricole Commune
PAEN : périmètres de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains
PAIO : Permanence d’Accueil, d’Information et d’Orientation
PAPA : Préservation de l’Autonomie des Personnes Agées
PCH : Prestation de Compensation du Handicap
PDALPD : Plan Départemental d'Action pour le Logement des Personnes Défavorisées
PDESI : Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires
PDH : Plan Départemental de l’Habitat
PDI : Programme Départemental d’Insertion
PDIPR : Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
PDRS : Plan Départemental de Restauration Scolaire
PEDMA : Plan Départemental d’Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés
PLIE : Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi
PMBE : Plan de Modernisation des Bâtiments d’Elevage
PME : Petite et Moyenne Entreprise
PMI : Petite et Moyenne Industrie
PMI : Protection Maternelle et Infantile
PMR : Personne à Mobilité réduite
PNNS : Plan National Nutrition-Santé
PPAE : Projet Personnalisé d’Accès à l’Emploi
PTDC : Personnel Technique Départemental des Collèges
PTI : Pacte Territoriaux d’Insertion
RAM : Relai d’Assistantes Maternelles
REPPOP-FC : Réseau pour la Prise en charge et la Prévention de l'Obésité en Pédiatrie –
Franche-Comté
RGPP : Révision Générale des Politiques Publiques
RMI : Revenu Minimum d’Insertion
RSA : Revenu de Solidarité Active
SAFER : Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural
SAMSAH : Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés
SAT : Service d'Assistance Technique
SAVS : Services d'Accompagnement à la Vie Sociale
SCOP : Société Coopérative de Production
SDACR : Schéma Départemental d'Analyse et de Couverture des Risques
SDAGE : Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux
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SDIS : Service Départemental d’Incendie et de Secours
SDOSMS : Schéma Départemental de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale
SEGPA : Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté
SEM : Société d’Economie Mixte
SIAE : Structure d’Insertion par l’Activité Economique
SIFA : Stages Individualisés de Formation par Alternance
SIG : Système d’Information Géographique
SIR : Système d’Information Régionale
SMIX : Syndicat Mixte
SNCF : Société Nationale des Chemins de Fer
SPANC : Service Public d’Assainissement Non Collectif
SPV : Sapeur Pompier Volontaire
STA : Service Territorial d’Aménagement
TDCAUE : Taxe Départementale des Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et
d'Environnement
TDENS : Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles
TER : Train Express Régional
TGV : Train Grande Vitesse
THPE : Très Haute Performance Energétique
TIC : Technologies de l’Information et de la Communication
TOS : (personnels) Techniciens, Ouvriers et de Services
TPE : Très Petites Entreprises
UNESCO : United Nations Educational, Scientific and Cultural Organization (Organisation
des Nations Unies pour l’Education, la Science et la Culture)
UNSS : Union Nationale du Sport Scolaire
UPI : Unité Pédagogique d’Intégration
URACOFOR : Union Régionale des Associations des communes Forestières
URCAM : Union Régionale des Caisses d’Assurance Maladie
URV : Union de la randonnée Verte
VTT : Vélo Tout Terrain
ZAE : Zone d’Activité Economique
ZRR : Zone de Revitalisation Rurale
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