Communauté d`Agglomération du Val de Bièvre

Transcription

Communauté d`Agglomération du Val de Bièvre
d’activité 2012
rapport
La Communauté d’agglomération de
val de bièvre
Arcueil / Cachan / Fresnes / Gentilly / L’Haÿ-les-Roses / Le Kremlin-Bicêtre/ Villejuif
d’activité 2012
rapport
La Communauté d’agglomération de
val de bièvre
Arcueil / Cachan / Fresnes / Gentilly / L’Haÿ-les-Roses / Le Kremlin-Bicêtre/ Villejuif
le plan
de l’agglo
paris 14ÈME
montrouge
75
paris 13ÈME
Conservatoire à rayonnement intercommunal
du Val de Bièvre Musique-Danse-Théâtre
Conservatoire
intercommunal
du Val de Bièvre
Musique-DanseThéâtre
Maison de la photographie
Robert-Doisneau
Gentilly
Anis Gras
Le lieu de l’autre
Espace culturel
André-Malraux
Le Kremlin-Bicêtre
Maison du projet Oru
Chaperon-Vert
ivry-sur-seine
Piscine intercommunale
du Kremlin-Bicêtre
Siège de la Communauté
d’agglomération de Val de Bièvre
Conservatoire intercommunal
du Val de Bièvre
bagneux
Arcueil
Maison de
l’Environnement
Villejuif
Conservatoire
à rayonnement
départemental
du Val de Bièvre
Musique-DanseThéâtre
92
Conservatoire à rayonnement intercommunal
de danse du Val de Bièvre
Conservatoire à rayonnement intercommunal
du Val de Bièvre Roger-Damin
Maison de Justice et du Droit
du Val de Bièvre
Cachan
Théâtre de Cachan–
Jacques-Carat
Théâtre Romain-Rolland
Piscine
intercommunale
de Cachan
Unité territoriale 1 et 2
La Fabrique
Stade nautique
Youri-Gagarine
Conservatoire à rayonnement
départemental du Val de Bièvre
bourg-la-reine
Cinéma La Tournelle
L’Haÿ-les-Roses
Piscine intercommunale
de L’Haÿ-les-Roses
chevilly-larue
La Bièvre
fresnes
antony
Unité territoriale 3
Écomusée du Val de Bièvre
Conservatoire à rayonnement
départemental du Val de Bièvre
Musique-Théâtre
Piscine intercommunale
de Fresnes
91
wissous
4 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
rungis
94
vitry-sur-seine
lE sommaire
aménagementde l’espace communautaire 8
> GRANDS PROJETS
> TERRITOIRE ET URBANISME
> MAISON DE JUSTICE ET DU DROIT
> ÉQUILIBRE SOCIAL DU TERRITOIRE
> TRANSPORTS ET DÉPLACEMENTS
➢
➢
➢
➢
économique 18
services de
proximité 24
développement
> assainissement
> patrimoine et voirie
> déchets ménagers
environnement 30
> MAISON DE L’ENVIRONNEMENT
> POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE
piscineSet ÉquiPementsculturels 34
> équipements nautiques
> saison culturelle
organisationet fonctionnement 40
> le bureau
> le conseil communautaire
> la direction générale
> les informations pratiques
ressources 46
> le rapport financier 2012
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 5
introduction
D
es avancées significatives sur des projets qui engagent l’avenir du territoire, l’ouverture de
nouveaux équipements, des structures récemment en activité qui ont confirmé leur intérêt pour
les habitants et usagers du Val de Bièvre et des dispositifs innovants sont autant d’actions qui
rendent compte du travail accompli en 2012, alors même que les conditions économiques et financières
sont restées difficiles.
Les grands projets de l’Agglomération ont franchi une étape importante avec l’adoption du projet de
schéma et de contrat de développement territorial Campus Sciences et Santé ainsi que la présentation
du plan stratégique d’aménagement de la zone d’aménagement concerté Campus Grand Parc.
La promenade des Aqueducs inaugurée en 2012, offre dorénavant au public une allée paysagée de
700 mètres entre Gentilly et Arcueil, aménagée sur deux niveaux pour piétons, vélos et rollers.
Ouverte au dernier trimestre, la Maison de l’Environnement a accueilli plus de 1 500 personnes en
deux mois, enfants des écoles et grand public confondus.
Une première année de plein exercice pour la Maison de Justice et du Droit a confirmé l’utilité de
cette structure d’accès au droit et de justice de proximité.
La Fabrique, incubateur, pépinière et hôtel d’entreprises, ouverte en décembre 2011, a pu pleinement
cette année, accompagner et soutenir les jeunes entreprises du Val de Bièvre.
L’installation pour la première fois de 22 conteneurs enterrés à Arcueil, le rachat du parc de conteneurs
existants et un nouveau contrat de collecte traduisent l’effort de rationalisation et d’optimisation de
la collecte des différents déchets sur la CAVB.
Soulignons enfin, la satisfaction majoritairement exprimée par les usagers de Valouette, pour ce
réseau de transport intercommunal gratuit et de proximité.
Les dossiers menés en 2012, qu’ils soient petits ou grands, témoignent de l’engagement quotidien au
service du territoire et des élus, des agents de notre Agglomération.
Tous, agents et cadres des directions fonctionnelles et opérationnelles, réalisent un travail précieux,
souvent transversal et commun entre les services, pour assurer le succès d’opérations tantôt
inédites, tantôt se situant dans la continuité des réalisations de l’année précédente.
Jacques Goupil
Directeur général des services
6 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
avant-propos
En Val de Bièvre, le défi
d’une métropole solidaire
C’
est dans un contexte difficile à l’action publique et aux populations de nos communes que
nous avons poursuivi notre action en 2012. Dans ces circonstances où d’immenses richesses
côtoient de profondes inégalités, où des concurrences effrénées sont porteuses de grandes
précarités, nos coopérations déploient patiemment et solidement une vision commune et d’avenir
pour notre territoire de projets.
Notre Agglomération entend relever le défi d’une métropole attractive, rayonnante et solidaire.
Un défi démocratique alors que nous vivons un éloignement toujours plus grand des lieux où se
prennent les décisions qui ont pourtant des conséquences toujours plus proches dans la vie des
populations.
Un défi urbain et environnemental pour un territoire qui n’a que trop souffert de sa relégation, de
son morcellement et de son enclavement du fait des infrastructures routières, autoroutières et
périphérique. Ici en Val de Bièvre, on couvre les autoroutes et on rouvre notre rivière. Et, la promenade
des Aqueducs de la Vanne, du Loing et du Lunain que nous avons inaugurée porte loin de nouveaux
liens au sein de la métropole, du nord au sud et d’est en ouest.
Un défi historique qui s’appuie durablement sur l’économie et le social dans un territoire et des
communes qui ont dû porter le foncier des friches industrielles pour accompagner la reconversion
économique et écologique de cette belle vallée scientifique de la Bièvre. Aujourd’hui, nous voyons les
fruits de ces efforts récompensés par l’arrivée de grandes entreprises à Arcueil et à Villejuif, de PME,
par le maintien et la reconstruction de celles qui avaient décidé d’en partir comme à Gentilly.
Un territoire qui a accueilli et porté la charge des grandes emprises hospitalières du CHU du KremlinBicêtre aux hôpitaux de Villejuif et jusqu’à l’IGR, hier mises au ban du lieu parisien pour aujourd’hui
faire émerger ce remarquable projet de Cancer Grand Parc. Un projet appelé à devenir le centre de
gravité du Sud francilien alliant pôle scientifique et pôle citoyen, pour la réalisation duquel la ZAC
entre en phase opérationnelle.
Ce développement économique, nous le voulons créateur de richesses dont la redistribution
continuera de servir nos politiques publiques participant de la relance par l’investissement et de la
réponse aux besoins de nos populations, et en priorité celui du logement.
C’est aussi une politique de la ville au vrai sens du terme, porteuse d’un développement qui ne
sera durable que s’il est solidaire. L’appui à nos associations locales et d’intérêt communautaire,
créatrices de lien social et de citoyenneté, a permis la réalisation de nombreux projets.
Si la fréquentation en très forte progression de la MJD après un an d’ouverture témoigne de
l’augmentation des difficultés, elle montre aussi la qualité de l’engagement de notre Agglomération
pour l’accès aux droits de tous.
Toute cette croissance sociale et démographique, marque de la vitalité de notre territoire, appelle
aussi une politique d’équipements et de services à la mesure des besoins. Tous ces engagements
prennent aujourd’hui une nouvelle dimension avec le contrat de développement territorial « science
et santé » à l’élaboration duquel notre Agglomération et les sept communes qui la composent ont
grandement œuvré aux côtés de tous nos partenaires de la Vallée scientifique de la Bièvre.
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 7
aménagement
de l’espace communautaire
➜ Chaperon-Vert.
Arcueil-Gentilly
8 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
1
L
es grands projets d’aménagement qui engagent
le Val de Bièvre et déterminent son avenir ont mobilisé
la Communauté d’agglomération :
• adoption du projet de schéma et de contrat de développement territorial
Campus Sciences et Santé
• préparation du plan stratégique d’aménagement de la zone d’aménagement
concerté de Campus Grand Parc (ex. Cancer Campus) qui a nécessité plusieurs
rendez-vous menés à différents échelons de la Communauté d’agglomération
• validation par les comités de pilotage de l’implantation et de la configuration
des accès des 5 futures gares du réseau Grand Paris Express
Par ailleurs, l’année 2012 a été marquée par :
• l’ouverture de la promenade des Aqueducs
• la requalification de l’avenue Gabriel-Péri accompagnant le chantier de couverture de l’A6b
• le fonctionnement de la première année de plein exercice de la Maison de Justice et du Droit
• la poursuite de la mise en œuvre d’une politique de solidarité et d’équilibre social du territoire
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 9
aménagement
de l’espace
grands projets
Les avancées du projet
Campus Grand Parc
LEZOOM
Phasage de l’étude
de programmation
urbaine
Phase 1 : diagnostic et enjeux.
Phase 2 : stratégie programmatique et déclinaison
de la stratégie :
• propositions spatiales à l’échelle du projet urbain,
• zooms sur des secteurs particuliers (IGR, gares,
parc, La Redoute...),
• développement des thématiques liées au logement
et aux équipements,
• étude du phasage.
Le premier comité stratégique* de la zone d’aménagement
concerté Campus Grand Parc s’est tenu le 3 décembre. Auparavant,
le comité de pilotage de la ZAC s’est réuni à sept reprises en 2012
et le comité de suivi politique des élus communautaires s’est
retrouvé le 4 juillet. Ces divers rendez-vous marquent une étape
importante du projet, celle de l’élaboration puis de la présentation
du plan stratégique d’aménagement de la ZAC qui préfigure l’étude
de programmation urbaine.
Remise de l’étude engagée par la Communauté d’agglomération
La CAVB a engagé avec ses partenaires, en 2011, une étude de prospective économique et de
programmation en immobilier d’entreprises sur le projet Cancer Campus. Son objectif : définir et
positionner le volet économique du projet de biocluster Cancer Campus ainsi que les conditions
opérationnelles de développement d’un bioparc dédié à l’accueil privilégié d’entreprises de la filière
santé.
La deuxième phase de cette étude a été rendue en février 2012. Elle a permis de quantifier et
de qualifier le type de locaux professionnels à programmer en adéquation avec une demande
économique et des besoins avérés dans le respect de l’équilibre financier de l’opération de ZAC.
Les conditions à réunir pour susciter l’engagement d’investisseurs immobiliers sur le long terme,
engager des montages d’opérations pertinents et confirmer l’implication concrète des différents
partenaires de la filière ont également pu être définies.
➜ Périmètre de la ZAC Campus Grand Parc.
VILLEJUIF
* Composition du comité stratégique : VP de la CAVB, partenaires institutionnels, universités, Société du Grand Paris,
Caisse des dépôts et consignations, Chambre de commerce et d’industrie de Paris, Institut Gustave-Roussy, Medicen,
Association Cancer Campus, Conseil général du Val-de-Marne, préfecture de région, Vallée scientifique de la Bièvre.
10 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
communautaire
Contrat de développement territorial :
adoption des projets de schéma
et de contrat de développement territorial
Campus Sciences et Santé
D
D
Un cadre de réflexion à visée
opérationnelle
eux événements ont ponctué l’année et
permis de franchir une étape décisive
vers la mise en œuvre du développement
urbain, économique et social du territoire couvert par le contrat de développement territorial
(CDT) Campus Sciences et Santé, défini comme
stratégique.
• La signature, le 9 février, de l’accord-cadre
du schéma de développement territorial
(SDT) et du CDT de la Vallée scientifique de la
Bièvre. Il présente les grandes orientations du
projet et en exprime les lignes essentielles ;
il énonce le partenariat qui devra s’instaurer
entre les collectivités territoriales et l’État
pour sa mise en oeuvre.
• L’adoption, le 12 novembre, par le Conseil
communautaire, puis le 30 novembre par le
comité de pilotage, du projet de SDT/CDT qui
sera soumis à enquête publique en 2013.
Ce projet prend tout son sens avec la réalisation
programmée du réseau de transport public du
Grand Paris.
Levier pour faire émerger des projets majeurs
de développement à l’échelle de la métropole,
le CDT est un cadre de référence pour chacun
des partenaires signataires qui s’engage dans
une démarche contractuelle dont l’objectif est
opérationnel.
Le CDT détermine les conditions spécifiques à
respecter en matière d’équilibre habitat/emploi, de
préservation de la diversité économique et sociale,
de confortation du rapport ville/nature, de mobilisation pour une ville des « courtes distances »
et d’accompagnement du développement urbain
par le développement de l’offre de services
(enseignement, formation, crèches, sécurité,
justice, équipements sportifs et culturels).
Autant d’enjeux qui supposent de travailler
sur le lien entre le futur métro et les autres
modes de transport, de conforter une politique
publique et sociale de l’habitat, de renforcer le
maillage d’espaces verts, de cultiver la diversité
d’activités économiques et d’adapter l’offre
immobilière aux besoins des PME-PMI...
SCHEMA ET CONTRAT DE
A6b : poursuite
des travaux
émarré en 2010, le chantier de couverture
de l’A6b sur les communes d’Arcueil,
Gentilly et Le Kremlin-Bicêtre a été
en 2012 entièrement consacré aux travaux
de réhabilitation des chaussées et aux
aménagements de surface. Les voiries ont
été rétablies, les plantations d’alignement et
plusieurs jardinières ont été mises en place
pour agrémenter l’itinéraire. La rénovation
complète de l’éclairage public a été effectuée
et les principaux carrefours ont été équipés
de signalisation tricolore afin de faciliter et
d’organiser les échanges. La pose de mobilier
urbain (barrières, potelets, bancs, corbières)
complétera l’aménagement en 2013.
➜ Requalification de l’avenue Gabriel-Péri.
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
DE LA VALLEE SCIENTIFIQUE DE LA BIEVRE
PÉRIMÈTRES
ETENSEMBLES
DESSERTE
DES GRANDS
BOULOGNE- BILLANCOURT
INTERCOMMUNALITÉS
périmètre d’engagement SDT
(périmètre VSB)
Réalisation d’une
étude d’insertion
de l’A6
PARIS
ISSY-LES-MOULINEAUX
VANVES
grand ensemble habité à moins de 10 min
périmètre d’engagement SDT (périmètre VSB)
d’une station de transport en commun* aujourd’hui
MALAKOFF
grand ensemble habité à moins de 10 min
d’une station
de transport
en commun*
demain
périmètre
de première
contractualisation
CDT
MONTROUGE
MEUDON
GENTILLY
grand ensemble habité à plus de 10min
d’une station
de transport en
communauté
d’agglomération
decommun*
Val de Bièvre
Châtillon-Montrouge
* transports en commun pris en compte:
communauté
d’agglomération
Hauts
de Bièvre
métro, tramway,
TVM, RER, Réseau des
du Grand
Paris
IVRY-SUR-SEINE
U
BAGNEUX
CLAMART
Sud de Seine
FONTENAY
AUX-ROSES
VILLEJUIF
CACHAN
mobilité existante et en projet
COMMUNAUTÉ
D’AGGLOMÉRATION
DE VAL DE BIÈVRE
réseau routier principal
tracé Réseau grand Paris
polongement métro et tramway
LE KREMLIN
BICÊTRE
ARCUEIL
CHATILLON
communauté
d’agglomération
grand ensemble
travaillé. Sud de Seine
équipements scientifiques et technologiques de la VSB
communauté de communes Châtillon-Montrouge
grand ensemble habité et travaillé
VELIZY
VILLACOUBLAY
VITRY-SUR-SEINE
LE PLESSIS ROBINSON
RER
transilien
métro, tram
TCSP
train
SCEAUX
BOURGLA-REINE
L’HAY-LES-ROSES
CHOISY-LE-ROI
CHÂTENAY-MALABRY
Hauts de Bièvre
CHEVILLY-LARUE
THAIS
BIEVRES
FRESNES
RUNGIS
VERRIERES-LE-BUISSON
ANTONY
ORLY
WISSOUS
IGNY
MASSY
N
0
0,5
2km
PALAISEAU
CONTRIBUTIONS AU SCHÉMA DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL DE LA VALLÉE SCIENTIFIQUE DE LA BIÈVRE / TRÉVELO & VIGER-KOHLER ARCHITECTES URBANISTES
ne étude a été confiée à un groupe
d’étudiants de l’École des Ponts
ParisTech ; elle s’est déroulée sur six
mois. Son cadre : à partir d’un diagnostic
actualisé de l’infrastructure, de son rôle et
de son fonctionnement, élaborer des pistes
ou scenarii d’interventions pour répondre
notamment aux enjeux de desserte du territoire,
de réparation de la fracture urbaine et des
évolutions d’usage. Ces éléments de réflexion
serviront de base à une étude technique à
vocation plus opérationnelle, inscrite dans le
contrat de développement territorial (CDT) et
qui sera lancée dans les prochains mois.
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 11
aménagement
de l’espace
TERRITOIRE et URBANISME
Action foncière
Autorisation du droit des sols
L
a convention tripartite EPFIF (Etablissement public foncier
d’Île-de-France) - CAVB - ville de Villejuif, signée en mars 2011, porte
sur le site de Campus Grand Parc en accompagnement de la ZAC
jusqu’à la DUP. En 2012, 8 acquisitions amiables ont été réalisées.
Le 26 mars, la CAVB a approuvé un avenant à la convention EPFIF - CAVB Kremlin-Bicêtre afin d’élargir le périmètre d’intervention du secteur
« entrée de ville – Sud-Ouest ».
Aménagement numérique
et Très Haut Débit
L
e blog thématique pour le grand public
http://treshautdebitvaldebievre.blogspot.com/ a été régulièrement
actualisé tout au long de l’année. Il accompagne les habitants et les
entreprises dans leurs démarches pour accéder aux nouvelles offres THD
et les informe sur l’actualité réglementaire et le déploiement effectif des
réseaux sur le Val de Bièvre.
Parmi les actions entreprises par la Communauté d’agglomération pour
accompagner l’aménagement numérique du territoire, un marché a été
passé afin de réaliser un inventaire progressif des infrastructures
existantes en Val de Bièvre et de faciliter ainsi l’accès à tous les
opérateurs.
L
e décret du 28 février 2012 a apporté certaines corrections au
régime des autorisations d’urbanisme, notamment l’allègement du
dossier de déclaration préalable. Il a eu pour conséquence de réduire
le nombre de permis de construire (274 soit 60 de moins qu’en 2011)
et d’augmenter le nombre de déclarations préalables (491 soit 41 de
plus qu’en 2011). Au total, 811 dossiers ont été traités par le service
d’instruction.
Une autre réforme a concerné d’une part l’instauration de la taxe
d’aménagement (visant notamment à simplifier le régime fiscal de
l’urbanisme en réduisant le nombre d’outils de financement des
équipements publics nécessités par l’urbanisation), et d’autre part la
SHOB (surface hors œuvre brute) et la SHON (surface hors œuvre nette)
qui deviennent la surface de plancher.
répartition des dossiers
instruits par commune
Arcueil 141
répartition des autorisations
d’urbanisme par typologie
Maison
individuelle 145
Cachan 162
Permis
collectif
129
Permis de
démolir 21
Fresnes 118
Gentilly 103
L’Haÿ-les-Roses 196
Permis
d’aménager 1
Le Kremlin-Bicêtre 91
Déclaration
préalable
491
Certificat d’urbanisme
“opérationnel” 24
L’Observatoire territorial
Outil prospectif, l’Observatoire
Territorial s’appuie sur 4 objectifs :
LEZOOM
Notes de l’Observatoire
territorial du Val de
Bièvre au Bureau
communautaire
25 juin : point d’étape sur la mise en oeuvre du
SIG, validation du plan de déploiement pluriannuel
pour l’acquisition d’un SIG et du recrutement d’un
administrateur SIG sur un poste mutualisé avec le
pôle Ressources.
8 octobre : validation de la proposition financière pour
l’acquisition du SIG.
• mettre en place un système d’observation
fiable et pérenne à partir de statistiques,
d’indicateurs et de représentations
graphiques et cartographiques ;
• conduire des analyses et partager des
réflexions ;
• diffuser une production utile aux différents
acteurs ;
• évaluer les actions et projets mis en place
par l’Agglomération.
Ses activités en 2012 ont
essentiellement porté
sur les points suivants :
Poursuite de la mise en œuvre d’un système
d’information géographique (SIG) mutualisé :
entre janvier et mars, un complément de
diagnostic a été réalisé pour recenser les
besoins des villes et des services puis les
hiérarchiser. Une solution technique a été
validée en comité technique mi-avril, et en
12 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
comité de pilotage, le 16 mai.
Numérisation des PLU : en avril, un appel
d’offres a été lancé pour choisir le prestataire
chargé de procéder à la numérisation des
documents papier. Les offres ont été analysées
en mai. Des binômes de travail ville/CAVB
assurent les contrôles avant la livraison des
PLU numérisés prévue en 2013.
Acquisition de nouvelles données numériques
et cartographiques auprès du Conseil général
du Val-de-Marne : cartes du cadastre du Val de
Bièvre, photographies aériennes, données du
SEDI (réseaux d’eau potable), etc.
Enrichissement du répertoire informatique
« Observatoire » accessible à tous.
Contribution à la production d’analyses avec
les directions et services de la Communauté
d’agglomération et des villes membres.
Deux publications : en février, note de
conjoncture de l’Observatoire de l’habitat (en
collaboration avec la direction de l’Habitat) ;
en mai, tableau de bord territorial n°4 sur les
populations légales 2008.
communautaire
Maison de Justice et du Droit :
bilan après une première
année de plein exercice
Ouverte en mai 2011, la Maison de Justice et du Droit a été
pleinement active depuis janvier 2012. Sa fréquentation a beaucoup
progressé (9 558 accueils physiques ou téléphoniques) reflétant
l’aggravation des difficultés des habitants mais aussi le juste
accueil qu’ils peuvent y trouver.
CHIFFRES
les
L’ensemble des intervenants
de la MJD a traité :
9 558
accueils physiques
ou téléphoniques
60% sont des femmes
79% des usagers de la MJD
sont du Val de Bièvre
47% sont des actifs
➜ L’écoute, première fonction de l’accueil à la MJD.
L
a majorité des sollicitations porte sur
le droit de la famille, 21 % (séparation,
droit de garde, droit de visite et
d’hébergement pour les enfants, pension
alimentaire, autorité parentale, PACS, etc.),
le droit du logement, 19 % (litiges entre bailleur
et locataire, entre copropriétaires et travaux
locatifs, risque d’expulsion) et le droit du
travail, 12 %, en nette augmentation.
Les réunions de travail et
les rencontres partenariales
Elles se développent afin de répondre à
la demande des villes de pérenniser la
fréquentation des usagers des sept villes de
l’Agglomération et d’offrir un lieu ressource
aux professionnels et bénévoles.
•D
eux réunions des intervenants de la MJD
en juin et en novembre.
• Chaque trimestre : rencontres sur le site entre
les chargés de mission Prévention Sécurité
des sept villes de l’Agglomération, le chef de
projet urbain de cohésion sociale du Val de
Bièvre et le personnel de la MJD.
• Participation aux réunions plénières du
conseil local de sécurité et de prévention
de la délinquance des villes d’Arcueil/Cachan,
Gentilly, Le Kremlin-Bicêtre et Villejuif.
• Participation à des événements extérieurs :
organisation d’un stage citoyenneté de
la Protection judiciaire de la jeunesse ;
participation au forum d’accès au droit
et à la citoyenneté des jeunes et à la
quinzaine des droits des enfants à Villejuif ;
accueil de l’exposition « Les Magnifiques »
consacrée aux violences faites aux femmes.
• Participation à des conférences-débats
et des journées de formation.
• Développement du partenariat avec diverses
institutions et associations : rencontres avec
les commissaires de police du Kremlin-Bicêtre
et de L’Haÿ-les-Roses, avec le directeur
des relations avec les usagers du groupe
hospitalier Paul-Guiraud, avec l’association
Entraide Travail Accompagnement Insertion
(ETAI) de Villejuif, etc.
• Accueil de 4 stagiaires.
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 13
aménagement
de l’espace
Equilibre social du territoire
Les villes du Val de Bièvre et la
Communauté d’agglomération
mettent en œuvre une politique
qui vise à lutter contre les
différentes formes d’exclusion,
les inégalités et à améliorer les
conditions de vie des habitants.
La mise en œuvre de cette
politique de solidarité comporte
trois volets : l’habitat, la politique
de la ville et la rénovation
urbaine.
➜ Prolongement et requalification de la rue Gustave-Charpentier.
L’Haÿ-les-Roses
Programme local de l’habitat (PLH)
A
dopté en 2009, le PLH d’intérêt communautaire apporte des moyens incitatifs et
complémentaires aux interventions menées par les différents partenaires et cherche
à promouvoir des actions innovantes.
En 2012, les interventions ont porté sur :
La participation financière au Fonds de solidarité pour l’habitat, géré par le Conseil général
du Val-de-Marne, à hauteur de 0,15 € par habitant.
Le soutien à l’action du Comité local pour le logement autonome des jeunes (CLLAJ)
par l’attribution d’une subvention de fonctionnement.
Le suivi d’une convention d’équilibre habitat-bureaux visant à garantir un équilibre
entre la production de logements et de bureaux.
Le suivi d’une étude pré-opérationnelle pour un projet de PIG Habitat dégradé. Un travail préalable
avec les services des villes a permis d’identifier des immeubles d’habitat dégradé. Une étude préopérationnelle en cours définit une stratégie d’intervention en matière d’amélioration de l’habitat.
La mise en œuvre d’un Observatoire de l’habitat. L’analyse des évolutions du marché du logement
(parc social, parc privé, logements spécifiques) sur le territoire fournit des éléments d’aide à la
décision sur les politiques menées.
La réalisation d’un bilan intermédiaire du programme local de l’habitat (PLH). Un bilan
intermédiaire du PLH a été réalisé en 2012. Les premiers résultats de la mise en œuvre de ce
programme s’avèrent positifs. Du point de vue quantitatif, l’objectif annuel de 1 226 logements
autorisés a été atteint voire dépassé. Du point de vue qualitatif, cette première période du PLH
a été l’occasion de renforcer le partenariat avec les acteurs de l’habitat du territoire sur la base
de projets (services des villes, État, associations, etc.).
14 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
communautaire
Politique de la ville
Les villes et la Communauté d’agglomération mettent en œuvre une politique de la ville qui vise à
lutter contre les différentes formes d’exclusion, les inégalités et à améliorer les conditions de vie des
habitants des territoires dits prioritaires.
Projet urbain de cohésion sociale
L
e Val de Bièvre mobilise l’ensemble des compétences communautaires sur des objectifs de cohésion sociale se concrétisant par un véritable
projet : l’habitat, l’aménagement, les transports et le développement économique, dont la question de l’emploi, qui y jouent des rôles essentiels.
La mise en œuvre de ce projet de cohésion sociale s’appuie sur la mission politique de la ville qui travaille avec les sept villes. Le travail s’organise
autour des cinq axes suivants :
• Le soutien financier auprès du secteur associatif. L’Agglomération finance des associations déclarées d’intérêt communautaire et s’est dotée
d’un dispositif d’appui aux petites associations qui a soutenu 37 projets en 2012.
• L’organisation et l’animation de réseaux et le pilotage de dispositifs.
• L’identification des besoins et l’analyse de l’évolution des territoires.
• La conduite et le suivi d’actions et de projets communautaires tels que l’étude action sur les parcours linguistiques, l’appui aux dispositifs relais...
• Le développement d’une politique d’accès au droit avec la Maison de Justice et du Droit.
La rénovation urbaine
L’Agglomération est engagée avec les villes d’Arcueil et Gentilly dans
une importante opération de renouvellement urbain sur le ChaperonVert. Le projet, en phase de mise en œuvre opérationnelle, se
concrétise par la poursuite des travaux, les premières constructions
de logements et un programme de réhabilitations.
En maîtrise d’ouvrage
communautaire, la rénovation
urbaine se décline sur plusieurs
volets.
• Le pilotage de la mise en œuvre
opérationnelle du projet ANRU.
• La maison du projet de l’ORU, lieu ressource
pour les partenaires et les habitants, a reçu
près de 2 000 visiteurs, principalement sur
les questions de relogement, d’insertion,
d’accession sociale à la propriété ou
d’informations générales sur le projet.
• Une démarche de gestion urbaine de
proximité a permis d’adopter une convention
pour préserver un cadre de vie de qualité.
➜ Aider le retour à l’emploi.
•U
ne coordination inter chantier régulière
associe tous les interlocuteurs techniques
afin de minimiser les impacts des chantiers.
• L’animation du territoire et le développement
d’un projet social de territoire. L’équipe de
l’ORU d’Arcueil-Gentilly participe en lien étroit
avec les villes à cette action, notamment par
le développement de projets autour
de la mémoire.
• Le fonds de participation des habitants (FPH)
et le Fonds d’initiative locale (FIL) dédiés
à l’ORU ont permis de soutenir 9 projets
pour le quartier.
• La mise en œuvre des clauses d’insertion
ANRU se développe avec près de
60 000 heures d’insertion permettant l’accès
à l’emploi des habitants du Val de Bièvre.
L’Agglomération s’est aussi engagée avec
Villejuif et L’Haÿ-les-Roses à la réactualisation
du projet de renouvellement urbain élaboré
en 2005, en vue d’un dépôt de dossier de
candidature auprès de l’ANRU.
LEZOOM
Promenade
des Aqueducs
L’emprise des aqueducs de la Vanne et
du Loing, située entre le carrefour de
la Vache-Noire à Arcueil et le boulevard
Paul-Vaillant-Couturier à Gentilly, a été ouverte au
public en 2012 pour se transformer en promenade
paysagée accessible de jour comme de nuit, d’où un
éclairage qui conjugue efficacité et technique. Cette
promenade de 700 mètres de long est composée de
deux parties : la basse avec une piste multi usage
ouverte aux piétons, vélos et rollers ; la haute avec
une promenade piétonne et des espaces conviviaux
et récréatifs, dont des jeux pour enfants.
Le coût d’aménagement de la promenade est de
4 M€ TTC financé à 86 % par le Val de Bièvre, 9 % par le
Conseil général du Val-de-Marne et 5 % par le Conseil
régional d’Île-de-France.
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 15
aménagement
de l’espace
TRANSPORTS ET DÉPLACEMENTS
Réseau Grand Paris Express :
localiser les 5 gares du Val de Bièvre
Le Val de Bièvre est concerné par la ligne de rocade rouge et la ligne radiale bleue,
prolongement de la ligne du métro 14 jusqu’à Orly. Cinq gares desserviront
le territoire : Arcueil–Cachan, Villejuif–Louis-Aragon, la gare d’interconnexion
Villejuif–Institut Gustave-Roussy (IGR), Le Kremlin-Bicêtre-Hôpital et la gare
de Chevilly–Trois communes.
Une note d’information portant sur la localisation
des futures gares du réseau Grand Paris Express
a été présentée au Bureau communautaire du
19 mars. Une concertation a été engagée avec les
élus locaux sur la localisation des futures gares ;
des comités de pilotage en ont validé l’implantation
et la configuration des accès.
Une concertation publique a été menée par
tronçon : à l’automne, les citoyens ont débattu
de la ligne rouge sud « Pont de Sèvres–Noisy–
Champs ».
Gare
Ligne rouge Sud
Ligne bleue Sud
Limite territoriale
de l’Agglomération
Vers un nouveau plan de déplacements urbains
d’Île-de-France (PDUIF)
L
e PDUIF révisé fixe les objectifs et le cadre de la
politique de déplacements régionaux pour l’ensemble
des modes de transport d’ici 2020. Il a été arrêté par le
Conseil régional en février et est en cours d’approbation par
les différents partenaires.
Par une délibération du 24 septembre, le Conseil
communautaire a approuvé les dispositions du projet de
PDUIF, en réaffirmant la nécessite d’agir en faveur de :
• l’amélioration du RER B Sud ;
• u ne offre plus adaptée de la ligne de métro 7 ;
• la mise en place d’un contrat de pôle au niveau de la gare
Gentilly RER ;
16 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
• la création d’un transport en commun en site propre entre
Orly et Croix de Berny ;
• l ’évolution de la ligne de bus du Trans Val-de-Marne en ligne
TZen (niveau de service et fiabilité d’un tramway) ;
• la création de parkings relais en dehors de la zone dense ;
• l’anticipation de la restructuration du réseau de bus avec
l’arrivée des gares du Grand Paris Express.
Le PDUIF sera mis en enquête publique au 1er semestre 2013
pour une approbation par le Conseil régional d’Île-de-France
fin 2013.
communautaire
Valouette : résultats de l’enquête
de satisfaction
Le réseau valouette est un transport de proximité gratuit
pour les usagers et ouvert à tous. Dans une démarche continue
d’amélioration des services, une enquête de satisfaction ainsi
qu’une enquête origine/destination ont été réalisées au printemps,
auprès de plus de 1 000 voyageurs, sur les 7 lignes du réseau.
Le niveau de satisfaction globale des
voyageurs est bon : ils ont attribué la note de
8,2 sur 10 au réseau valouette. Les principaux
points de satisfaction sont :
• l’accueil et la qualité de conduite des
chauffeurs ;
• le sentiment de sécurité à bord des véhicules ;
• l’itinéraire des lignes ;
• les points d’arrêt desservis ;
• la rapidité des bus pour effectuer les trajets.
Les informations recueillies lors de cette
enquête permettent également une meilleure
compréhension des attentes exprimées par les
voyageurs.
Les principaux points à améliorer seraient :
l’information voyageurs en situation perturbée
et la fréquence de passage des bus aux arrêts.
La convention initiale d’exploitation du réseau
valouette par la RATP a fait l’objet d’un avenant,
par délibération du Conseil communautaire
du 25 juin, la prorogeant jusqu’en septembre
2013, date à laquelle une nouvelle convention
d’exploitation prendra effet.
➜ 94% des voyageurs
qui utilisent valouette
habitent le Val de Bièvre.
Service de transport accompagné
L
a CAVB a été informée, lors d’une réunion avec l’association Vilcena
début décembre, de son retrait du Val de Bièvre. Un travail s’est
engagé pour déterminer un nouveau partenariat afin d’assurer la
continuité du service aux usagers.
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 17
ÉCONOMIQUE
DÉVELOPPEMENT
➜ La Fabrique : 3 300 m2 de bureaux sur 6 étages.
cachan
18 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
2
L
e Pacte territorial pour l’emploi, le développement
économique et la formation signé entre la
Communauté d’agglomération, la Région
Île-de-France et le Département du Val-de-Marne
a permis de cofinancer plusieurs initiatives en 2012.
Les principales actions mises en œuvre se sont portées sur :
• le lancement de La Fabrique, pépinière, hôtel d’entreprises
et lieu ressource pour la création d’entreprises
• l’appui renforcé à l’innovation
• l’accompagnement à l’implantation, au développement
et à la fidélisation des entreprises
• l’accès à l’emploi et à la formation des habitants
ainsi que la lutte contre les discriminations
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 19
ÉCONOMIQUE
DÉVELOPPEMENT
La Fabrique :
aider la création et le développement des jeunes entreprises
➜ L’équipe de La Fabrique
Ouverte en décembre 2011 à Cachan et dédiée à la jeune entreprise,
La Fabrique, à la fois incubateur, pépinière et hôtel d’entreprises, a facilité
le parcours de très petites entreprises (TPE) en les accompagnant de l’idée
à la pérennisation de leurs activités.
E
n 2012, La Fabrique a :
• h ébergé 35 entreprises qui ont bénéficié de conseils
et d’un accompagnement personnalisé ;
• o rganisé 36 ateliers collectifs, réunissant plus de
200 porteurs de projet et ayant pour sujet la création
d’entreprise ;
• a ccompagné plus de 150 créateurs d’entreprises
dont 43 ont pu créer leur activité ;
• p roposé un accompagnement renforcé à 34 créateurs
en « couveuse » qui ont pu tester leur projet pour une
durée de six à neuf mois.
20 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
LEZOOM
Accompagner les artisans
La Communauté d’agglomération porte également une
attention particulière au développement de son tissu
artisanal en collaboration avec la Chambre de métiers.
En 2012, 14 % des créateurs d’entreprises accompagnés étaient des
artisans.
Favoriser
l’économie
numérique
16 % des emplois franciliens
dans le domaine du numérique
sont localisés dans le Val
de Bièvre. La Communauté
d’agglomération soutient le
développement de ce secteur
créateur d’emplois et porteur
d’innovations.
Modernisation des zones d’activités
économiques (ZAE)
E
ngagée depuis 2007 par la Communauté d’agglomération, la démarche d’aménagement
et de requalification des ZAE se poursuit.
ZAE des Prés : la phase opérationnelle s’est terminée au premier semestre 2012. Le calendrier
des travaux a permis d’assurer la coordination entre l’intervention du Val de Bièvre sur la voirie
et celle du Conseil général sur le jalonnement des ZAE de Fresnes.
ZAE Médicis : le bureau d’études de la CAVB a conçu le projet technique chargé de pérenniser
la liaison douce qui traverse et valorise la ZAE Médicis à Fresnes sur la partie publique.
E
n 2012, la CAVB a adhéré au pôle de
compétitivité Cap Digital et, en juin,
a participé, pour la première fois,
au festival du numérique « Futur en Seine »
en organisant une conférence à La Fabrique.
Plus de 100 TPE ont également pu découvrir,
au sein d’un espace de démonstration, les
projets innovants portés par les incubateurs
et écoles du territoire.
Pour encourager l’innovation, la Communauté
d’agglomération a également :
• s outenu la création d’entreprises de
l’économie numérique au sein de la Fabrique
(12 projets) et des incubateurs du territoire
(15 projets) ;
• s outenu le lancement de Villejuif Bio Park,
pépinière et hôtel d’entreprises, animé par
la CCI du 94 et spécialisé dans l’accueil des
jeunes entreprises de la santé (10 projets) ;
➜ ZAE des Prés.
• a ccueilli des rencontres du réseau de
dirigeants d’entreprises PLATO VSB,
(2 rencontres, 40 participants) et des ateliers
dans le cadre des « Rendez-Vous de la Vallée
scientifique de la Bièvre » ;
• p articipé au « Réseau Innovation 94 »
du Centre francilien de l’innovation (CFI).
Fresnes
1a : Chaperon-Vert Gentilly
1b : Chaperon-Vert Arcueil
Étude économique
sur les quartiers
prioritaires
L’
➜ Villejuif Bio Park
➜ ZAE Médicis.
Fresnes
analyse économique de 24 quartiers en
CUCS (contrat urbain de cohésion sociale)
se poursuit. Un travail de terrain et une
cartographie du quartier pour connaître les
conditions d’insertion des activités dans le
tissu urbain complète l’analyse sectorielle des
établissements précédemment réalisée.
2 : Frileuse
3 : Victor-Hugo
5 : Reine-Blanche
7 : Barnufles
4 : Vache-Noire
6 : Gabriel-Péri
9 : Martinets
10 : Quatre Cités
8 : Pasteur
11 : Vercors
13 : Cousté
12 : A.-Dumas
14 : Thorez
17a : Les Lozaits
15 : Cité Jardin
16 : La Plaine
17b : Delaune
17d : Lebon
17e : Lallier-P.-Hochart
17c : Mermoz
17f : Jardin parisien
18a : Vallée aux Renards - L’Haÿ
18b : VAR/Les Groux-Fresnes
19 : Résidence Val de Bièvre
➜ Carte CUCS
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 21
ÉCONOMIQUE
DÉVELOPPEMENT
Accueillir entreprises et nouveaux salariés
P
oursuivant sa politique d’accueil des
entreprises et des salariés arrivant sur
son territoire, l’Agglomération organise
des rencontres avec ses partenaires et les
nouveaux salariés sur leur lieu de travail. En
2012, cette démarche a touché 1 300 salariés
dont les derniers salariés de LCL, les nouveaux
arrivés d’IPSOS à Gentilly et de Cemafroid à
Fresnes.
Afin d’aider l’implantation des entreprises
en Val de Bièvre, la bourse des locaux
professionnels vacants, accessible en ligne
(www.boursedeslocaux-valdebievre.fr) a
permis d’identifier 203 locaux vacants et de
traiter 142 demandes en bureaux et locaux
d’activités.
➜ IPSOS.
Gentilly
Faciliter le développement des entreprises
Faciliter le développement d’entreprises
déjà implantées sur le territoire
nécessite de renforcer les partenariats
et les synergies avec les acteurs locaux.
Cette mise en réseau se concrétise par
différents moyens.
➜ Stéphanie Veyssière,
nouvelle présidente
du Club Val de Bièvre
Entreprises.
2. Le renforcement des partenariats
• Avec l’Association régionale pour l’amélioration des
conditions de travail en Île-de-France (ARACT Île-deFrance), organisation de deux ateliers et d’une matinale
dans le cadre de la semaine de la qualité de vie au travail ;
• En association avec la Communauté d’agglomération Sud
de Seine, la promotion du dispositif régional PM’up d’appui
financier au développement des entreprises ;
• Le développement de la collaboration avec la Chambre de
commerce et d’industrie du Val-de-Marne : organisation des
différentes manifestations sur l’innovation, lancement du
dispositif Cap Diversité.
➜ Forum inter-
entreprises dans
les locaux de
l’Agglomération.
1. L’appui au Club Val de Bièvre Entreprises
3. La coordination d’un agenda économique
Soutenue par l’Agglomération, cette association a rassemblé
en 2012 une centaine d’entreprises. Parmi les temps forts :
• en mars, l’organisation du 1er forum inter-entreprises dans
les locaux de l’Agglomération ;
• en juin, des ateliers et conférences portant notamment
sur le Grand Paris Express.
mutualisé et diffusé aux entreprises et aux partenaires.
Il valorise plus de 60 événements organisés par
l’Agglomération, le Club des Entreprises et les autres
partenaires économiques du Val de Bièvre.
4. Enfin l’Agglomération, en direct ou en collaboration avec
ses partenaires, a organisé 40 rendez-vous individuels sur
site avec les entreprises. L’occasion de présenter les projets
du territoire et de répondre en direct aux demandes des
dirigeants et des salariés.
22 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
Soutenir les habitants
dans leur accès à l’emploi
La Communauté d’agglomération a travaillé sur plusieurs axes pour faciliter
l’accès à l’emploi des habitants et le développement de leurs compétences.
Animer le réseau
« Emploi Val de Bièvre »
L’année a été marquée par trois temps forts
qui ont réuni plus de 80 personnes acteurs de
l’emploi sur le territoire :
• Une formation Web 2.0 et la construction
d’outils partagés qui seront accessibles sur le
site internet de la CAVB en 2013 ;
• Un atelier sur les clauses d’insertion
organisé le 26 juin pour approfondir ses
connaissances, échanger sur ses pratiques
et réfléchir ensemble pour une bonne
organisation territoriale permettant de
répondre aux futurs besoins du territoire.
Depuis 2008, plus de 160 000 heures
d’insertion ont été réalisées soit l’équivalent
d’environ 90 emplois à temps plein ;
• Une réunion d’information sur les emplois
d’avenir organisée pour les associations, le
18 décembre, avec Pôle emploi, les missions
locales du territoire et le DLA.
ZOOM
LE
Jeunes diplômés :
boostez votre
recherche d’emploi
La Communauté d’agglomération a
financé et accueilli, pour la deuxième
année consécutive, un programme
destiné à 15 jeunes diplômés du Val de Bièvre issus
des quartiers prioritaires et animé par l’association
Créations Omnivores.
Les jeunes ont pu affiner leur recherche d’emploi,
participer à des simulations d’entretiens avec des
DRH d’Orange, réaliser un CV vidéo et développer
leur réseau professionnel. 12 jeunes ont depuis
trouvé un emploi.
Emplois locaux : rapprocher
l’offre et la demande
La Communauté d’agglomération a soutenu et
participé à quatre forums emploi sur le territoire.
Soutenir les associations
Deux missions locales : Ohé services, Création
omnivores et le CBE Sud Val-de-Marne ont
bénéficié d’un appui financier pour développer
notamment les projets suivants :
• Ateliers d’accompagnement auprès de
30 jeunes pour renforcer leur confiance
en les aidant dans leur recherche d’emploi ;
• Cercle de recherche d’emploi pour créer une
dynamique d’entraide et rompre l’isolement
des jeunes ;
• Accéder à l’alternance avec un suivi de
110 jeunes dans leur démarche de contrat
en alternance ;
• Parrainage, 15 personnes ont eu un
accompagnement individuel avec un parrain
et 70 autres ont suivi une action collective.
Agir localement contre
les discriminations
Plusieurs actions sont mises en place pour
faciliter l’insertion professionnelle des
publics les plus fragiles et touchés par les
discriminations.
• Les dernières représentations d’Entretiens
d’embûches, pièce de théâtre financée par
l’Agglomération et jouée par la Compagnie
Hercub de Villejuif. Ayant pour sujet les
discriminations à l’emploi, la pièce a été vue
par plus de 130 personnes qui ont ensuite
assisté à différents débats :
le 8 mars à Gentilly sur les inégalités
hommes-femmes ; le 22 novembre à Arcueil
sur le handicap ; le 18 décembre à L’Haÿ-lesRoses sur les pratiques RSE d’entreprises
(GRDF, Orange, Maréal).
• Petit déjeuner « Emploi-Handicap », organisé
le 31 mai avec une trentaine de participants.
• Participation au « Festival dans la boîte !
Emploi & Handicap » qui récompense les
meilleurs films dédiés à l’intégration des
personnes handicapées dans l’entreprise.
• Participation à l’opération « Un jour, un
métier ». Le 15 novembre, 5 demandeurs
d’emploi handicapés ont été accueillis dans
les services qui se sont portés volontaires
à l’Agglomération.
• Valorisation des pratiques RSE des
entreprises. La Communauté d’agglomération
et l’ARACT ont rencontré des entreprises du
Val de Bièvre pour recueillir leurs bonnes
pratiques sur le thème de la diversité.
Favoriser l’accès à la formation
professionnelle
L’Agglomération porte une attention
particulière aux publics les plus fragiles et
finance le fonctionnement d’une antenne de
l’Atelier pédagogique personnalisé à Villejuif.
71 demandeurs d’emploi habitant le Val de
Bièvre ont suivi des formations de remise à
niveau en mathématiques et en français dans
le cadre d’un projet professionnel.
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 23
proximité
Services de
24 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
3
P
ar l’exercice de ses compétences, la Communauté
d’agglomération intervient quotidiennement
au service de la population.
Les services de proximité en particulier agissent
sur le terrain pour :
• réaliser des travaux d’assainissement
• construire, réhabiliter, entretenir les équipements
communautaires
• rendre plus accessibles les voieries et les équipements publics
aux personnes à mobilité réduite
• aménager, améliorer et entretenir la voirie, l’éclairage public
et la signalisation tricolore lumineuse
• collecter et gérer les déchets ménagers et assimilés
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 25
proximité
Services de
Assainissement
PATRIMOINE et voirie
Les améliorations en 2012
Les études et travaux d’assainissement réalisés
par la Communauté d’agglomération de Val de
Bièvre sur les réseaux de collecte des eaux usées
et des eaux pluviales visent à moderniser le
patrimoine, à diminuer les pollutions et à prévenir
les risques d’inondation pour l’ensemble du
territoire.
Travaux d’assainissement
étudiés en 2012
• À L’Haÿ-les-Roses – Un état des
lieux de l’assainissement de la
rue des Toudouzes a été réalisé
suite à des problèmes récurrents
de débordement. La synthèse
de cette étude est en cours.
• À Gentilly – Une étude de
conception a été réalisée
concernant les travaux de
réhabilitation des réseaux
d’assainissement dans le
quartier du Chaperon-Vert.
Travaux d’assainissement
réalisés en 2012
• À Fresnes – Création d’un
ouvrage de rétention des eaux
pluviales et mise en séparatif
des réseaux d’assainissement
de la rue Daix.
➜ Travaux pôle Louis-Aragon.
• À Villejuif avec le Conseil
général du Val-de-Marne - Dans
le cadre des projets de création
d’une ligne de tramway entre
le pôle Louis-Aragon et AthisMons et de requalification
de la RD7, la direction des
services de l’Environnement
et de l’Assainissement du
Conseil général du Val-deMarne s’est engagée dans
la mise en séparatif de ses
réseaux d’assainissement. En
collaboration avec la DSEA, la
Communauté d’agglomération
a achevé la réalisation de neuf
antennes d’eaux usées dans
la perspective de la mise en
séparatif des rues adjacentes.
• À L’Haÿ-les-Roses – En préalable
à la mise en conformité des
riverains nécessaire à la
suppression des rejets d’eaux
usées dans la Bièvre, création
de 10 branchements au réseau
d’assainissement.
• À Villejuif – Mise en sécurité
à sept mètres de profondeur
du réseau d’assainissement
de la rue Henri-Barbusse et
dérivation des eaux usées et
pluviales suite au sinistre qui a
provoqué l’affaissement de cet
important ouvrage qui menace
de s’effondrer. Dans ce cadre,
des études géotechniques et de
diagnostic ont également été
réalisées.
26 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
Construction, réhabilitation,
entretien
La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre
assure la conduite des études de maîtrise
d’œuvre et le suivi des chantiers de construction
ou de réhabilitation de tous les équipements
communautaires.
Elle prend également à sa charge les travaux
d’entretien, de maintenance des équipements
administratifs, culturels et nautiques du territoire.
Les grands chantiers 2012
• Piscine de Fresnes –
Fin des études pour la
réhabilitation complète de
cet équipement datant de
1968 et démarrage des
travaux.
• Théâtre Romain-Rolland
à Villejuif – Études
de programmation
architecturale pour la
réhabilitation de la salle
Jacques-Lecoq.
• Théâtre Jacques-Carat de Cachan – Études pour la réhabilitation
complète et l’extension de l’équipement, avec la création d’une 2e salle
par les cabinets d’architectes et d’ingénieurs missionnés.
• Maison de l’Image et du Son à Gentilly – Études de programmation
architecturale pour l’implantation de ce nouvel équipement culturel sur
le site de l’ancien lavoir de Gentilly.
Accessibilité aux personnes à mobilité réduite
Afin de toujours mieux intégrer la personne handicapée dans la vie de
l’Agglomération, le Val de Bièvre a validé, en janvier 2012, un programme
pluriannuel de travaux. Le budget alloué pour chaque ville a été fixé à
78 000 € TTC.
Toutes les interventions de voirie réalisées durant l’année ont englobé
obligatoirement une mise en accessibilité pour les personnes à mobilité
réduite (PMR). Ces travaux sur les rues et carrefours du territoire ont
été complétés par de nouvelles places de stationnement réservées aux
PMR, un traitement de sécurité avec la mise en place d’un mobilier urbain
adapté (modules sonores aux feux, potelets...) et des interventions aux
abords des équipements dont l’accessibilité était déjà effectuée.
Ces opérations s’ajoutent à l’accessibilité aux PMR de l’ensemble du
réseau de transports de proximité Valouette réalisée depuis mars 2010
et à la poursuite de celle des établissements recevant du public.
Voirie, éclairage et signalisation
Travaux d’entretien
et de maintenance :
3 018 318 €
2 258 847 €
ÉQUIPEMENTS NAUTIQUES
(dont 1 899 000 € de
fluides : eau, électricité,
chauffage)
494 834,32 €
ÉQUIPEMENTS
CULTURELS
(dont 229 000 €
de fluides)
La Communauté d’agglomération assure tous les travaux
d’aménagement et d’amélioration de la voirie du Val de Bièvre,
des équipements d’éclairage public et de la signalisation tricolore
lumineuse. Elle en garantit l’entretien et la maintenance.
Travaux de voirie
• Arcueil et Gentilly – Fin des travaux
d’aménagement de la promenade des
Aqueducs conçue comme un lieu de partage
entre piétons et cyclistes, située entre
le carrefour de la Vache-Noire à Arcueil et
l’avenue Paul-Vaillant-Couturier à Gentilly.
264 637 €
PETITS TRAVAUX D’INVESTISSEMENT :
708 756 €
698 000 €
363 163 €
BÂTIMENTS ADMINISTRATIFS
TRAVAUX DE CONSTRUCTION
NEUVE OU DE RÉHABILITATION
PISCINE DE FRESNES :............................241 655 €
TOTAL OPÉRATION* :................................... 7 500 000 €
THÉÂTRE DE VILLEJUIF
(réhabilitation) :............................................63 000 €
TOTAL OPÉRATION* :................................... 3 000 000 €
CRÉATION D’UNE 2e SALLE
DE THÉÂTRE À CACHAN :........................ 321 000 €
TOTAL OPÉRATION* :.................................10 500 000 €
MAISON DE L’IMAGE ET DU SON
À GENTILLY (études) :................................. 32 322 €
TOTAL OPÉRATION* :................................... 6 500 000 €
* Chiffres 2012.
DÉPENSES INVESTISSEMENT VOIRIE
3 273 185 €
2 869 015 €
➜ Fin des travaux d’aménagement
mandatés
DÉPENSES FONCTIONNEMENT ÉCLAIRAGE
PUBLIC ET SIGNALISATION TRICOLORE
de la promenade des Aqueducs.
ÉQUIPEMENTS
CULTURELS
ÉQUIPEMENTS
NAUTIQUES
7 038 000 € mandatés
mandatés
DÉPENSES FONCTIONNEMENT VOIRIE
BÂTIMENTS ADMINISTRATIFS
(dont 112 000 € de fluides)
1 769 919 €
CHIFFRES
les
• Arcueil – Avenue Lénine, construction d’une piste
cyclable et création de stationnement latéral.
• Inversion du sens de circulation de la rue
Voltaire liée à la réfection complète des
trottoirs de la rue Jean-Jaurès, entre la rue
Voltaire et l’avenue Lénine.
• Cachan – Construction d’un mur de soutènement
boulevard de la Vanne, suivie du réaménagement
de la voie sur la section correspondante.
• Achèvement des travaux du Sentier des
Sablons démarrés en 2011.
• Aménagement de sécurité rue du Lunain et
rue Marc-Sangnier avec la création de coussin
berlinois pour ralentir la circulation automobile
et aménagement du stationnement.
• Réhabilitation de chaussées : rue des Vignes
et avenue Chateaubriand.
• Fresnes – ZAE (zone d’activités économiques)
des Prés. Reprofilage de la chaussée,
organisation du stationnement, création d’un
giratoire pour faciliter le retournement, reprise
de l’ensemble de la signalisation.
• Gentilly – Aménagement des carrefours
rue Victor-Hugo / rue de la Bièvre et rue
Rolland / rue Kleynoff, en vue d’améliorer la
sécurité des usagers.
• Rue Lafouge - Réhabilitation de la chaussée
après mise en œuvre de zones de
stationnement en chicane.
• Kremlin-Bicêtre – Aménagement d’un parking
à hauteur du carrefour Chastenet de Géry / rue
René-Thibert.
• Aménagement de voirie rue du GénéralLeclerc et place Jean-Jaurès afin d’améliorer
les conditions de circulation et la sécurité.
• L’Haÿ-les-Roses – La reconstruction de la
chaussée, l’aménagement de la voirie et du
stationnement et la reprise du mobilier urbain
marquent l’aménagement de la rue des Jardins
entre la rue Dispan et l’avenue Aristide-Briand.
• Réhabilitation de chaussées : rue de la
Bergère et rue de Bicêtre.
• Villejuif – Aménagement du carrefour
Verdun / avenue des Hautes-Bruyères afin
d’améliorer la sécurité des piétons.
• Aménagement de la rue Le Bigot entre l’hôtel
de ville et la rue René-Hamon.
• Aménagement de la chaussée et des trottoirs
après des travaux d’enfouissement des
réseaux rue Guy-Môquet.
• Aménagement de sécurité rue Michelet.
• Réhabilitation de chaussées : rue Guy-Môquet,
les trottoirs rue Michelet et l’avenue des
Hautes-Bruyères.
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 27
proximité
Services de
DéCHETS MéNAGERS
Collecte et traitement
des déchets ménagers
Depuis le 1er janvier 2012, un nouveau contrat
de collecte sur l’ensemble du territoire a été
mis en œuvre dans le but de rationaliser le
fonctionnement de la collecte des différents
déchets sur la CAVB et de réduire le nombre de
contrats existants.
Ce marché comporte 3 lots :
➜ La collecte des déchets ménagers
se fait également dans des voies étroites.
1. Fourniture et entretien des conteneurs,
2. Collecte des déchets ménagers et assimilés,
3. Gestion des déchets municipaux et traitements spécifiques.
Poids collectés (en tonnes)
Redevance pour les déchets
non ménagers
CHIFFRES
les
Le coût de la
collecte et
du traitement
des ordures
ménagères est
le premier poste
de dépense de
fonctionnement.
Il s’élève à :
18 029 000 €
La Communauté a créé, comme la loi en fait obligation, une
redevance spéciale pour les déchets non ménagers. Un
assistant à maitrise d’ouvrage (AMO) a été désigné pour
démarcher l’ensemble des établissements artisanaux,
commerciaux et industriels. Il s’agit d’établir de nouvelles
conventions susceptibles d’être signées entre la
Communauté d’agglomération et les entreprises du territoire
concernant la collecte de leurs déchets. Au 31 décembre,
116 conventions ont été signées.
Flux en tonnes
Conteneurs
Déchets verts
457
La Communauté d’agglomération a racheté l’ensemble du
parc de conteneurs situé sur son territoire à l’exception
de la ville du Kremlin-Bicêtre dont l’intégralité du parc
a été remplacée par des conteneurs équipés de puces
d’identification. Un prestataire a été désigné pour en assurer
la maintenance.
22 colonnes enterrées contenant 3 flux de déchets
distincts (ordures ménagères, verre, recyclable) ont été
installées cité du Chaperon-Vert et avenue Laplace à Arcueil.
Journaux, magazines
97
➜ Conteneurs enterrés
au Chaperon-Vert.
28 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
2012
Ordures ménagères
58 532
Déchets des centres techniques municipaux
(CTM)
6 674
Multi-matériaux
5 724
Encombrants porte à porte
4 096
Dépôts sauvages
2 578
Verre
2 396
TOTAL
80 554
Pour la première année, les chiffres de collecte et de
traitement des dépôts sauvages sont présentés ainsi
que les déchets des CTM qui sont pris en charge par la
Communauté d’agglomération dans le cadre du nouveau
marché qui a débuté le premier janvier 2012 (lot 3). Le
traitement des dépôts sauvages était auparavant inclus
dans les encombrants en porte à porte. Suite à de gros
travaux concernant différentes voiries, de nombreux dépôts
sauvages d’encombrants ont eu lieu.
Programme local de prévention
des déchets (PLPD)
L
a mise en œuvre du PLPD se poursuit pour la 3e année consécutive. En 2012, la production de
déchets ménagers sur le territoire a diminué de près de 2 % par rapport à 2011.
Les flux pris en compte pour le programme local de prévention des déchets sont le tonnage
de collecte du verre, des multi-matériaux, des ordures ménagères.
Les actions initiées les années
précédentes se sont poursuivies :
• Opération « éco défi » : remise des trophées
lors de deux cérémonies, l’une à Gentilly,
l’autre à L’Haÿ-les-Roses. 163 commerçants
et artisans ont été labellisés en avril et
12 000 sacs distribués en octobre.
• Bornes textiles : 19 bornes installées,
151 tonnes de textiles collectées et
détournées des ordures ménagères,
soit un ratio de collecte de 0,8 kg/hab/an.
• Foyers témoins : 18 foyers ont participé
à la démarche pour tester des gestes de
prévention. Ils ont constaté une baisse de
près de 25 % de leurs déchets.
• Composteurs : 122 composteurs distribués
et 4 nouvelles résidences pratiquent le
compostage collectif.
• La campagne de communication commencée
en 2011 s’est poursuivie au cours de l’année
2012.
➜ Borne textile.
FLUX (en tonnes)
2010
2011
2012
68 620
67 998
66 652
2 594
5 614
2 574
5 985
2 396
60 412
59 439
5 724
58 532
Verre
Multi-matériaux
Ordures ménagères
➜ Compostage en pied d’immeuble.
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 29
environnement
➜ Cachan.
30 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
4
L’
ouverture au dernier trimestre de la Maison
de l’Environnement du Val de Bièvre qui fait
partie de la Maison de la Bièvre s’est tout de
suite concrétisée par d’importantes activités
scolaires et périscolaires à destination des enfants
et par un partenariat avec plusieurs associations
environnementales locales qui favorise son ancrage sur le
territoire. Les actions de sensibilisation à l’environnement,
notamment vers le grand public, se sont par ailleurs
poursuivies.
Les objectifs et les actions du « Plan Climat Énergie
Territoire » ayant été définis, le projet de PCET a pu être
adressé aux services de l’État et de la Région Île-de-France.
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 31
environnement
NOUVEL ÉQUIPEMENT
Ouverture de la Maison de
l’Environnement du Val de Bièvre
CHIFFRES
les
309 m²
la surface totale du bâtiment, dont :
56 m²
Ouvert le 20 octobre et inauguré le 14 novembre, ce nouvel
équipement a pour mission d’informer, de sensibiliser, d’éduquer
aux enjeux environnementaux et de faire connaitre les projets
de la Communauté d’agglomération liés à l’environnement.
1 500 personnes dont 960 enfants dans le cadre d’activités
scolaires et périscolaires ont été accueillis en deux mois.
l’espace d’animation
47 m²
la salle d’exposition
47 m²
la salle de documentation et vidéo
17 m²
l’espace Info énergie
37 m²
les BUREAUX
+ d’infos
➜ La Maison de l’environnement
66, rue de la Division-du-Général-Leclerc
94114 Arcueil
www.environnement-valdebievre.fr
La Maison de l’Environnement du Val de Bièvre fait partie de la Maison de la Bièvre.
Le bâtiment est construit selon les normes HQE (haute qualité environnementale), le hall d’accueil
étant mutualisé entre les deux équipements.
Afin de renforcer l’ancrage de la Maison sur le territoire, un partenariat a été créé avec plusieurs
associations locales en lien avec l’environnement (Vélo en Val de Bièvre, Les Butineurs du Val de
Bièvre, La Bouilloire...).
L’équipement est ouvert le mardi, le jeudi et le vendredi de 14 heures à 17 h 30, le mercredi de
10 heures à 18 heures et un samedi par mois, selon la programmation.
Programmation qui, en octobre, était consacrée à l’énergie et a attiré 251 personnes. La thématique
de novembre ciblait la réduction des déchets ; 773 personnes sont venues aux différents
ateliers sur les éco labels et les ateliers pédagogiques pour les enfants. En décembre, « Récup’
et solidarité » a réuni environ 600 personnes autour d’animations variées : un troc de jouet, des
ateliers pédagogiques, une exposition sur le PLPD (plan de prévention des déchets) de la CAVB.
Deux formations ont également été organisées : l’une sur les cahiers de « Recommandations
environnementales » à destination des agents des villes, l’autre sur la préparation du Forum des
éco-citoyens 2013 (thème : la coopération et l’eau) auprès des animateurs des centres de loisirs.
Energie : deux demi-journées de formation sur la précarité énergétique ont été organisées
à destination des travailleurs sociaux.
32 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE
Actions de sensibilisation
13 actions de sensibilisation destinées au grand public ont été
réalisées sur les 7 villes du territoire. Par ailleurs, les actions
de sensibilisation à l’environnement se sont poursuivies :
• 46 classes d’écoles ont bénéficié d’une formation soit
155 séances concernant 1 141 enfants ;
• Accueils de loisirs, animations auprès de 17 groupes dont
15 dans le cadre du forum des éco citoyens soit 26 séances
de sensibilisation, 360 enfants concernés ;
• Public adulte, 43 séances d’animation rassemblant
617 personnes.
Parc des Prés
L
es visites organisées par la
Communauté d’agglomération avec
l’association Les Amis de la Bièvre à
Fersnes et l’atelier Cepage pour faire le point
sur l’évolution du parc se sont poursuivies.
Le parc des Prés fait l’objet d’un entretien
régulier (2 fois par semaine) et d’une gestion
différenciée des espaces verts, respectueuse
de l’environnement et de la biodiversité.
L’entretien a été confié à une société
spécialisée. Le principe est d’accompagner le
développement et l’épanouissement de la faune et de la flore endogène
par la création de milieux aquatiques diversifiés (comme les mares,
les rus, etc.), le fauchage extensif des prairies après les périodes de
germination afin de permettre la montée en graines des végétaux.
A contrario, certaines espèces exogènes qui prolifèrent exagérément (la
Renouée du Japon par exemple) sont arrachées mécaniquement afin
de laisser des vues sur la Bièvre redécouverte. Le curage de la fosse de
décantation est également pratiqué tous les ans.
Approbation du « Plan Climat
Energie Territoire » (PCET)
Le projet de PCET de la CAVB a fait l’objet de
nombreuses réunions techniques et politiques
pour en définir les objectifs et les actions. Il a été
transmis pour avis au préfet ainsi qu’au président
de la Région Île-de-France.
É
tabli pour une durée de cinq ans, le PCET est un document essentiel
dans la lutte contre le changement climatique. Il doit être compatible
avec le schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie qui est en
cours d’élaboration par la Région et la Préfecture. Il doit également être
accompagné d’outils de suivi et d’évaluation et répondre aux objectifs du
Grenelle de l’environnement, à savoir, à l’horizon 2020 :
• réduire de 20 % la consommation d’énergie. Sur le patrimoine de la
CAVB cette réduction permettrait une économie de 3 800 MWh soit
100 000 € par an ;
• atteindre 23 % de la part des énergies renouvelables dans la
consommation finale. Cet objectif est déjà atteint pour la CAVB
puisque 30% de la consommation finale est produit par les énergies
renouvelables grâce au réseau de chaleur de géothermie ;
• réduire de 20 % les émissions de gaz à effet de serre.
bref
en
Permanences info-énergie
A fin de répondre à la demande des villes et de dynamiser le service,
une nouvelle convention a été signée avec l’Agence de l’énergie pour
la réalisation et la réorganisation de permanences Info-énergie.
Conséquence : des rendez-vous plus nombreux !
Réouverture et gestion de la Bièvre
L
a renaissance de la Bièvre participe à la
préservation de l’environnement et au
développement de la biodiversité. Les
actions portent sur la réouverture de tronçons ;
une réflexion est également engagée sur les
modes de gestion de la rivière.
• ZAC Camille-Desmoulins à Cachan : les résultats
de l’étude de faisabilité ont été présentés
en novembre ainsi que plusieurs scénarii
d’aménagement sur un projet de réouverture
de la Bièvre sur un linéaire de 400 m.
• Jardin de la Paix à Gentilly : le marché pour
la réalisation des études géotechniques et
hydrogéologiques pour la réouverture d’un
tronçon de la Bièvre a été attribué.
• Intervention sur la Bièvre : poursuite de la
réflexion entre la CAVB et le Conseil général du
Val-de-Marne sur une nouvelle répartition des
compétences en matière d’aménagement
et d’entretien courant des cours d’eau.
• SAGE
: présentation en bureau de la CLE
de scénarii pour la Bièvre.
•D
émarche « O Phyto » : 3 communes se sont
engagées en 2012 dans cette démarche de
réduction des produits phytosanitaires en
partenariat avec le SMBVB (syndicat mixte du
bassin versant de la Bièvre) : Fresnes, Gentilly
et L’Haÿ-les-Roses.
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 33
PISCINES
CULTURELS
ET Équipements
34 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
5
L
a Communauté d’agglomération a, parmi ses
compétences optionnelles, l’entretien et la gestion
des équipements nautiques et culturels situés
sur son territoire. En lien avec les villes et les
directions de ces équipements, elle veille à ce que ces
équipements soient accessibles au plus grand nombre.
Pour les piscines, elle facilite l’accueil des scolaires,
des associations et autres utilisateurs aux côtés
du grand public.
Pour les équipements culturels, elle encourage l’animation
culturelle sous toutes ses formes ainsi que les actions
en faveur du droit à la culture partout et pour tous
les publics.
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 35
PISCINES
et ÉQUIPEMENTS
ÉQUIPEMENTS NAUTIQUES
Fréquentation générale
La fréquentation générale des équipements est équivalente à la fréquentation de 2011.
La piscine de Fresnes a fermé début novembre pour une rénovation de l’équipement.
Le nombre d’entrées du stade nautique Youri-Gagarine à Villejuif est une estimation.
En effet, le logiciel de comptabilisation des entrées a été indisponible plusieurs semaines.
fréquentation générale
(en nombre d’entrées)
196 513
À VILLEJUIF
132 276
À cachan
65 541
À Fresnes
158 862
AU KREMLIN-BICÊTRE
108 682
À L’HAŸ-LES-ROSES
36 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
CULTURELS
Les recettes
L’année 2012 enregistre une légère progression des recettes de 0,61 %
par rapport à 2011 (les tarifs augmentent en moyenne de 2 % tous les
ans), soit 1 003 438 € répartis de la manière suivante :
type d’entrées
91 812 €
696 435 €
Locations
(9 %)
Entrées publiques
(69 %)
215 190 €
Activités en régie
(aquagym, bébés nageurs, fitness)
(22 %)
L’enseignement de la natation pour les scolaires
128 865 entrées (+ 19 % par rapport à 2011) pendant les créneaux horaires
réservés aux écoles élémentaires, soit 485 classes (contre 497 en 2011,
les classes de Fresnes n’ayant été accueillies que sur deux niveaux durant
le dernier trimestre compte tenu de la réorganisation qui a accompagné le
démarrage des travaux de la piscine).
Fréquentation par nature de public
Total : 661 874
343 437
163 916
Associations et
divers
(25 %)
Public
(52 %)
25 656
Activités Régie
(4 %)
128 865
Scolaires
(19 %)
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 37
PISCINES
et ÉQUIPEMENTS
SAISON CulTURELLE
Évènements marquants
ZOOM
LE
Les huit conservatoires du Val de
Bièvre qu’ils soient spécialisés en
musique, danse ou théâtre, proposent
régulièrement des manifestations
artistiques créées en partenariat avec des
professionnels. Ces créations de qualité
rencontrent, sur le territoire, un public toujours
plus nombreux !
• 6e Printemps des conservatoires : 39 manifestations entre le 9 mars et le 13 avril.
• Sur-impression : en collaboration avec la Maison de la Photographie Robert-Doisneau,
spectacle musical MAA (musiques actuelles amplifiées) illustré de photographies d’élèves
des écoles élémentaires.
• Dimotika : soliste, chœurs d’enfants et ensemble instrumental soliste en partenariat
avec le Théâtre de Cachan et la compagnie Chemins croisés.
• BaLàTous : après-midi de danse baroque et traditionnelle tout public animé par les élèves
et les professeurs des conservatoires.
• Rencontres de flûtes : plus de 100 élèves réunis pour une journée consacrée aux différentes
facettes de la flûte.
• Fête de la musique : concert public avec les classes d’alto et la musique de film, instants
de danse et de musique de chambre, le 21 juin au siège de la Communauté d’agglomération. Conservatoires du Val de Bièvre : 4 249 élèves en 2012/2013
(+ 0,14% au 18 octobre)
535 élèves (MUSIQUE)
425 élèves (danse)
À VILLEJUIF
284 élèves
À arcueil
671 élèves
À cachan
724 élèves
647 élèves
AU KREMLIN-BICÊTRE
À fresnes
605 élèves
À L’HAŸ-LES-ROSES
38 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
358 élèves
À gentilly
CULTURELS
Équipements culturels
En lien avec les équipes artistiques
accueillies, qui disposent d’un lieu,
d’équipements scéniques et de la
structure d’accueil nécessaires à leurs
créations, le théâtre développe des ateliers
de pratique artistique et diverses actions
de sensibilisation : rencontres avec les
artistes, répétitions publiques, etc.
Certaines compagnies bénéficient
également d’un apport en coproduction.
ARCUEIL
ANIS GRAS
L’HAŸ-LES-ROSES
LE CINÉMA LA TOURNELLE
Ouvert à la création contemporaine
pluridisciplinaire, Anis Gras a reçu près
de 5 500 personnes à l’occasion de ses
propositions culturelles et plus de 2 300
dans le cadre de l’université populaire
d’Arcueil. Cet espace de création cherche
également à favoriser la rencontre entre
les acteurs et les habitants du Val de
Bièvre.
Parmi les nombreux dispositifs mis en
place :
• Au fil de l’écriture offre une réflexion
sur l’écriture de l’auteur de théâtre
contemporain et celle du metteur
en scène. Spectacles, installations,
banquet, cabane à livres et ateliers ont
été proposés entre janvier et mai.
• Avec La Table à lire s’opère la rencontre
entre littérature et arts culinaires.
10 séances pour partir à la découverte
des œuvres tout en réalisant et en
dégustant des recettes inspirées de
La Cuisine des écrivains.
Deux auteurs et poètes haïtiens, Jean
Durosier-Desrivières et Guy Régis, ont
été invités dans le cadre des résidences
de création.
A partir du 14 mars, l’exposition « Piedsnoirs ici, la tête ailleurs » a célébré la
commémoration du 50e anniversaire de
l’indépendance de l’Algérie par une mise
en scène théâtralisée d’installations,
de documents d’archives, de photos,
d’objets, de sons, de vidéos et de
restitutions d’entretiens de pieds noirs du
Val de Bièvre.
Du 30 mai au 30 juillet, une exposition
participative a été réalisée pour la
première fois par de jeunes Fresnois à la
rencontre de leur ville.
10 244 visiteurs sont venus découvrir
ces expositions.
CACHAN
Théâtre de Cachan–
Jacques-Carat
GENTILLY
Maison de la photographie
Robert-Doisneau
39 spectacles, 60 représentations :
le public, soit 14 442 spectateurs, a
bénéficié d’une programmation variée
dédiée au spectacle vivant contemporain.
Un temps fort était dédié à la danse
avec 4 spectacles, deux projections
cinématographiques et des rencontres
avec le public.
9 représentations étaient destinées au
jeune public dont 2 plus particulièrement
à la petite enfance.
FRESNES
Écomusée de Val de Bièvre
Plus de 10 000 visiteurs sont venus cette
saison attirés notamment par l’exposition
« Jean Dieuzaide et Russie[s] » de
Stanley Greene et Yuri Kozyrev qui a connu
un gros succès.
Les efforts ont essentiellement porté sur
un accueil accru des groupes, la mise en
place d’une vingtaine d’ateliers différents
ouverts, y compris durant l’été, et la
sortie de documents accompagnant les
différents publics.
38 063 spectateurs ont profité de
la programmation du cinéma. Parmi
quelques moments clés de la saison :
• Les grands rendez-vous de l’année
avec : le Printemps du Cinéma, la
Fête du Cinéma, la Journée mondiale
du cinéma d’animation, la Journée
internationale de la Femme, la Semaine
bleue...
• Dans le cadre de la mission
pédagogique que le cinéma mène en
partenariat avec les établissements
scolaires : le festival Ciné-junior 94,
les dispositifs nationaux d’éducation
à l’image (Collège et cinéma, École et
cinéma, Séances à la carte...).
• Des rencontres et des débats ont
été proposés à la suite de films ou
d’événements exceptionnels. Par
exemple, le 12 septembre, dans le cadre
du 50e anniversaire de l’Indépendance
de l’Algérie, programmation de Ce que
le jour doit à la nuit, film d’Alexandre
Arcady, suivie d’une rencontre avec des
témoins de l’époque.
LE KREMLIN-BICÊTRE
Espace culturel
André-Malraux
33 spectacles professionnels
(58 représentations) ont réuni
9 230 spectateurs dont 408 abonnés.
L’ECAM poursuit son action en faveur de
l’élargissement des publics :
• Participations à la 3e édition du festival
Russenko (cultures russophones),
au festival Place aux jeunes talents,
Les lycéens brûlent les planches, à la
semaine des écoles.
• Association accrue à l’activité et à la
programmation du conservatoire du
Kremlin-Bicêtre.
• I nterventions autour de spectacles et
d’expositions notamment en milieu
scolaire : ateliers d’écriture, master
classes, débats, etc.
•2
20 heures d’interventions
organisées : 4 234 spectateurs hors
billetterie ont assisté au travail mené
par l’ECAM au sein de sa galerie (entrée
libre) mais aussi hors les murs (ateliers,
conférences, rencontres, théâtre en
appartement).
L’ECAM soutient la création au travers
de coproductions avec la compagnie
Narcisse/Anne Barbot pour Yvonne,
princesse de Bourgogne et le théâtre
du Phare/ Olivier Leteiller pour La
Scaphandrière ; il a accueilli deux
compagnies en résidence : la compagnie
Gaby Théâtre/ Christophe Guichet et le
Bel après Minuit.
VILLEJUIF
Théâtre Romain-Rolland
26 217 entrées soit un taux de
remplissage de 90 % et une progression
du nombre d’abonnés de 6 %.
L’action culturelle de découverte
du spectacle vivant et d’accès aux
pratiques artistiques pour tous les
publics se développe autour d’actions
de sensibilisation (rencontres avec
les artistes, visites du théâtre, etc.)
et de nombreux ateliers de pratique
artistique. Le festival Le printemps sur
les planches qui met à l’honneur ces
ateliers de théâtre et danse a accueilli
1 488 spectateurs.
Les scolaires ont bénéficié de
28 représentations (5 316 entrées) en
temps scolaire.
L’activité d’accompagnement à la
création (coproduction, production
déléguée et mise à disposition de la
salle L’Eglantine) est consolidée après le
succès et l’importante tournée du Grand
Cahier dans toute la France.
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 39
6
organisation
et fonctionnement
➜ Siège de l’Agglomération.
Arcueil
40 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
Le bureau
de la communauté d’agglomération
La présidente
Patricia Tordjman
Administration générale,
personnel, politiques
publiques
Maire de Gentilly
Les 13 vice-présidents
Yannick Piau
Christian Métairie
Jean-Marc Nicolle
1re vice-présidente
Développement
économique et réseaux
haut débit
2e vice-président
Protection et mise
en valeur de l’environnement, collecte et
valorisation des déchets
3e vice-président
Finances,
Président de la CAO
2e adjointe au maire
de L’Haÿ-les-Roses
1er adjoint au maire d’Arcueil
1er adjoint au maire
du Kremlin-Bicêtre
Conseiller régional
d’Île-de-France
Patrick Sève
Philippe Le Bris
Jean-Luc Laurent
8e vice-président
Vie associative et
citoyenneté
9e vice-président
Formation, emploi,
économie sociale et
solidaire, enseignement
supérieur et recherche
10e vice-président
Aménagement du
territoire
Maire de l’Haÿ-les-Roses
Conseiller municipal depuis
le 1er mai 2013
Maire du Kremlin-Bicêtre
Député du Val-de-Marne
Jean-Yves
Le Bouillonnec
4 vice-président
Développement social
urbain et politique de
la ville
e
Claudine Cordillot
Marie Chavanon
Patrick Daudet
5e vice-présidente
Conduite du contrat
de développement
territorial
6e vice-présidente
Sports
7e vice-président
Transports
et déplacements
2e adjointe au maire de Fresnes
1eradjoint au maire de Gentilly
Maire de Villejuif
Maire de Cachan
Député du Val-de-Marne
Anne-Marie
Gilger-Trigon
Hélène Hernu
Henri Israël
12e vice-présidente
Voirie, assainissement
13e vice-président
Culture
1ere adjointe au maire de Cachan
1er adjoint au maire de Fresnes
Jean-François
Banbuck
Pierre Coilbault
Juliette Papazian
Communication
Travaux et patrimoine
Maire de L’Haÿ-les-Roses
Conseiller général
Mise en œuvre
du réseau vert
11 vice-présidente
Habitat
e
4e adjointe au maire d’Arcueil
1er adjoint au maire de Villejuif
Les conseillers délégués
Daniel Breuiller
Jean-Jacques Bridey
Fatah Aggoune
Campus Cancérologie
Coopération
décentralisée
Développement social
des quartiers
Maire de Fresnes
Député du Val-de-Marne
3e adjoint au maire de Gentilly
Maire d’Arcueil
Conseiller général
7e adjoint au maire
du Kremlin-Bicêtre
Conseillère municipale
déléguée de Cachan
Franck PerillatBottonet
Eau
11e adjoint au maire de Villejuif
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 41
Le Conseil
ORGANISATION et fonctionnement
ARCUEIL
CACHAN
FRESNES
GENTILLY
L’HAŸ-LES-ROSES
LE KREMLIN-BICÊTRE
VILLEJUIF
* en date du 1er mai 2013 /
Titulaires /
Suppléants
Daniel Breuiller
Christian Métairie
Anne-Marie Gilger -Trigon
Calogero Di Gennaro
Max Staat
Jean-Yves Le Bouillonnec
Hélène Hernu
Juliette Papazian
Jeanne Bourdin
Gérard Najman
Jean-Jacques Bridey
Henri Israël
Marie Chavanon
Jean-Pierre Thellier
Hervé Bourdin
Patricia Tordjman
Patrick Daudet
Fatah Aggoune
Sophie Guillemain
Jean-Louis Gerus
Pierre Coilbault
Yannick Piau
Patrick Sève
Jacqueline Geyl
Stéphane Coloneaux
Jean-Luc Laurent
Jean-Marc Nicolle
Jean-François Banbuck
Fabien Guillaud-Bataille
Hervé Nowak
Claudine Cordillot
Philippe Le Bris
Franck Perillat-Bottonet
Jean-Pierre Domenc
Patrick Bourgois
Mostefa Sofi
Christiane Payen-Thiry
Laurentine Bisse-Jenaste
Catherine Casel
Sylvie Thevenot
42 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
COMMUNAUTAIRE *
Patrick Mirville
Sophie Lericq
Anne Kowacevic Flamary
Dominique Jacquin
François Doucet
Yves Evariste
Bruno Remond
Eric Chérot
Bernard Tuprie
Samuel Besnard
Hervé Willaime
Jacques Foulon
Gilles David
Betty Adda
Josselin Aubry
Didier Rychter
Muriel Etheve
Claire Lefebvre
Véronique Véla-Rodriguez
Philippe Vafiades
Jean-Alain Buffault
Guillaume Gaulier
Badri Ahmed
Soazig Joubert
Jean-Brice Grenier
Bouchra Benmadani
Bruno Rouyer
Milène Coitoux
Jacques Yvars
Bernard Deliancourt
Christian Chaïa
Christine Pund
Denis Hochstetter
Fernand Berson
Irène Juranville
Raphaët Dali
Denise Lefèvre
Rose Alessandrini
Ghislaine Bassez
Bernard Aubague
Christine Revault-d’Allonnes
Bonnefoy
Daniel Lepeltier
Alain Rouy
Brigitte Charbonneau
Robert Le Priellec
Monique Stanciu
Jean-François Harel
Françoise Vincelet
Leïla Djahlat-Bunoux
Pascal Arveiller
Françoise Beurtheret
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 43
organisation
et fonctionnement
La Direction générale
Jacques Goupil
Béatrice Le Tual
Jacques Brun
Gilles Marinolli
Stéphanie Delapierre
Magali Le Touzo
Directeur général des
services et développement
économique
Directrice générale adjointe
Directrice de pôle en charge
de l’Observatoire, des études
et du développement
du territoire
Directeur général adjoint
Directeur de pôle en charge
du développement durable
et de la communication
Directeur général
des services techniques
Directeur de pôle en charge
des infrastructures,
du patrimoine et des services
de proximité
Directrice de pôle en charge
des ressources
Directrice de pôle en charge
de la culture et des équipements nautiques
l’organisation de la communauté de l’agglomération de val de bièvre
DGS : J. Goupil
Pôle
Ressources
S. Delapierre
Direction des
ressources
humaines
L. Véloso
Direction juridique
et marchés publics
M. H. Castex
• Documentation
• Véhicules
Service Marchés
publics
Direction financière
H. Leseigneur
Direction
informatique et
téléphonie
Cellule fiscalité
Secrétariat général
Pôle
Développement
économique
J. Goupil
Pôle
Observatoire,
études et projets
du territoire
B. Le Tual - DGA
Direction du
développement
économique
H.Youlountas
Secteur Emploi
Eco. sociale
et solidaire
Secteur Relations
entreprises
Implantation
veille économqiue
Secteur Création
entreprises
Pépinière
La Fabrique
Direction de
l’aménagement
E. Jacquot
Service Autorisation
du droit des sols
Service Transports
et déplacements
Espace accueil
Moyens généraux
Pôle Développement
durable
J. Brun - DGA
Direction de
l’environnement
E. Svandra
• Environnement
• SAGE
• Actions éducatives
• Centres
ressources
• Déchets
Maison de
l’Environnement
Service
Communication
événementiel
• Problématiques
dévelopt. durable
• Évaluation
des politiques
publiques
• Veille et
adaptation aux
changements
institutionnels
Pôle
Infrastructures,
patrimoine et
services de
proximité
G. Marinolli - DGST
Direction de la voirie
A. Brager
• Voirie
• Transport
(valouette)
Service Eau
assainissement
Bureau d’études
Aménagement
Direction
Développement
social urbain
R. Leroux
Service Rénovation
urbaine
Mission Politique
de la ville
Mission Habitat
Maison de Justice
et du Droit
44 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
Direction du
patrimoine
G. Combarieu
Direction Déchets
ménagers et
éclairage public
J. Charbonneaux
Responsable
du service
administratif
et financier
Pôle
Culture et
équipements
nautiques
M. Le Touzo
Équipements
culturels
Équipements
nautiques
Pour contacter l’agglo :
01 55 01 03 03
[email protected]
les Informations pratiques
Nos services et équipements
Les équipements
nautiques
Les
conservatoires
Les équipements
culturels
Les services
de proximité
CACHAN
Piscine intercommunale
ARCUEIL
Conservatoire intercommunal
du Val de Bièvre - Musique
ARCUEIL
Anis gras
LE LIEU DE L’AUTRE
arcueil
La Maison de l’environnement
24, rue Émile-Raspail - 94110 Arcueil
01 55 01 04 82
[email protected]
55, avenue Laplace - 94110 Arcueil
01 49 12 03 29
www.lelieudelautre.fr
66, rue de la Division-du-Général-Leclerc
94114 Arcueil
01 42 24 32 17
www.environnement-valdebievre.fr
CACHAN
Conservatoire à rayonnement
départemental du Val de Bièvre
Musique-Danse-Théâtre
CACHAN
Théâtre de Cachan–Jacques-Carat
Arcueil-Gentilly
Maison du projet Oru chaperon-vert
4, avenue de l’Europe - 94230 Cachan
01 49 69 60 20
FRESNES
Piscine intercommunale
2, avenue du Parc-des-Sports - 94260 Fresnes
01 46 68 11 40
L’HAŸ-LES-ROSES
Piscine intercommunale
21, rue du Hameau - 94240 L’Haÿ-les-Roses
01 49 73 38 80
LE KREMLIN-BICÊTRE
Piscine intercommunale
19, avenue Cousin-de-Méricourt - 94230 Cachan
01 46 63 80 33
[email protected]
48, avenue Charles-Gide - 94270 Le Kremlin-Bicêtre
01 43 90 38 50
FRESNES
Conservatoire à rayonnement
départemental du Val de Bièvre
Musique-Théâtre
VILLEJUIF
Stade nautique Youri-Gagarine
41, rue Maurice-Ténine - 94260 Fresnes
01 55 01 04 99
[email protected]
67, rue Youri-Gagarine - 94800 Villejuif
01 43 90 60 32
GENTILLY
Conservatoire à rayonnement
intercommunal du Val de Bièvre
Musique-Danse-Théâtre
2, rue Jules-Ferry - 94250 Gentilly
01 55 01 04 87
[email protected]
L’HAŸ-LES-ROSES
Conservatoire à rayonnement
départemental du Val de Bièvre
Musique
3-5, rue Gabriel-Péri - 94240 L’Haÿ-les-Roses
01 41 24 22 45
[email protected]
LE KREMLIN-BICÊTRE
Conservatoire intercommunal du
Val de Bièvre - Musique-Danse-Théâtre
2, place Victor-Hugo - 94270 Le Kremlin-Bicêtre
01 46 70 72 91
conservatoire.kremlinbicetre@agglovaldebievre. fr
VILLEJUIF
Conservatoire à rayonnement
intercommunal de danse
du Val de Bièvre
21, avenue Louis-Georgeon - 94230 Cachan
01 45 47 72 41
www.theatredecachan.fr
Quatrième avenue du Chaperon-Vert
94110 Arcueil
01 49 85 82 70
FRESNES
Écomusée du Val de Bièvre
CACHAN
La fabrique
Incubateur, pépinière
et hôtel d’entreprises
41, rue Maurice-Ténine - 94260 Fresnes
01 41 24 32 24
[email protected]
www.ecomusee-valdebievre.fr
GENTILLY
Maison de la photographie
Robert-Doisneau
1, rue de la Division-du-Général-Leclerc
94250 Gentilly
01 55 01 04 86
www.maisondelaphotographie-robertdoinseau.fr
[email protected]
L’HAŸ-LES-ROSES
Cinéma La Tournelle
14, rue Dispan - 94240 L’Haÿ-les-Roses
01 49 08 50 71 / 01 49 08 50 70
LE KREMLIN-BICÊTRE
Espace culturel André-Malraux
2, place Victor-Hugo - 94270 Le Kremlin-Bicêtre
01 49 60 69 42
[email protected]
www.ecam-lekremlinbicetre.com
VILLEJUIF
Théâtre Romain-Rolland
18, rue Eugène-Varlin - 94800 Villejuif
Tél. théâtre : 01 49 58 17 00
Tél. cinéma : 01 49 58 17 17
www.trr.fr
11-13, avenue de la Division-Leclerc
94230 Cachan
01 49 84 85 85
VILLEJUIF
maison de justice et du droit
du val de bièvre
65, rue Jean-Jaurès
94800 Villejuif
01 43 90 25 25
www.mjd-valdebievre.fr
service déchets ménagers
01 41 24 22 80
[email protected]
• Pour les collectes et les encombrants
à Cachan :
01 49 69 69 90
• Pour les enlèvements des encombrants
au Kremlin-Bicêtre :
0800 094 007
la régie : UnitéS territoriales
• L’Haÿ-les-Roses et Fresnes
01 55 01 05 05
• Arcueil, Cachan, Gentilly, Le Kremlin-Bicêtre,
Villejuif
01 55 01 04 94
159, avenue de Paris - 94800 Villejuif
01 53 14 15 99
[email protected]
Conservatoire à rayonnement
intercommunal du Val de Bièvre
Roger-Damin - Musique
159, avenue de Paris - 94800 Villejuif
01 53 14 15 90
[email protected]
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 45
7
Ressources
➜ L’accueil au siège de
la Communauté d’agglomération.
46 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
Ressources
humaines
Marchés publics
en 2012
a Communauté d’agglomération compte
576 agents permanents dont
147 en catégorie A, 238 en catégorie B
et 191 en catégorie C.
De nombreux agents, particulièrement dans
les filières culturelles et sportives, ont pu
bénéficier cette année de la mise en place
de contrats à durée indéterminée
(loi du 12 mars 2012).
marchés dont 50 marchés
de prestations de services,
18 marchés de travaux et
6 marchés de fournitures ont été passés
pour un montant global de 13 100 000 €.
78 % d’entre eux concernent des marchés
de travaux et notamment :
• la restructuration de la piscine de Fresnes ;
• les travaux de gros entretien du patrimoine :
réfection des installations de chauffage
de l’Écomusée et du conservatoire à
Fresnes ainsi que des toitures terrasses
des conservatoires de musique et
de danse à Villejuif, ravalement des
candélabres d’éclairage public, travaux de
réhabilitation des réseaux d’assainissement
communautaires.
L
Pour les agents de catégorie C, poursuite des
formations de remise à niveau et d’aide aux
concours. Organisation d’une préparation
interne pour le concours de professeur
d’enseignement artistique.
Des outils de communication et d’information
à destination des agents ont été créés
ou actualisés :
• rédaction d’une charte sur la mobilité ;
• r édaction d’une charte sur les conditions
de travail lors de conditions climatiques
extrêmes ;
• mise à jour du guide de la formation ;
• a ctualisation du guide d’accueil.
Dans les locaux de l’Agglomération, l’ancienne
salle de restauration a été réaménagée et une
salle mise à disposition du Comité d’activités
sociales et culturelles (CASC).
Au 1er janvier, mise en fonctionnement du
nouveau logiciel de ressources humaines
permettant de mieux sécuriser les activités
de paie et de suivi de carrière.
74
Parmi les marchés de prestations de services
les plus importants :
• le marché de maîtrise d’œuvre en vue de la
réhabilitation-extension du Théâtre JacquesCarat à Cachan ;
• l’entretien de la promenade des Aqueducs
de la Vanne, du Loing et du Lunain à Arcueil
et Gentilly ;
• le lancement d’une étude hydrologique dans
le cadre du projet de réouverture de la Bièvre
à Cachan.
Informatique
et téléphonie
L
e service informatique et téléphonie
a accompagné l’ouverture de la Maison
de l’Environnement.
Renouvellement accéléré du parc
d’ordinateurs vieillissants
Dans certains services comme le bureau
d’étude voirie, des matériels performants
plus en adéquation avec la qualité de service
attendue par les usagers ont été acquis.
Réalisation d’un audit des matériels de
reprographie avec comme objectif de
remplacer le parc existant, de l’adapter aux
usages actuels et d’économiser sur le poste
« consommables ».
• Mise en place d’un standard téléphonique
interactif dans les équipements nautiques.
• Amélioration du logiciel de gestion des
équipements culturels avec le déploiement
d’un portail enseignants.
• Mise en œuvre des nouveaux logiciels gestion
des ressources humaines et de finances afin
d’accompagner la dématérialisation
des procédures.
L’Agglomération a conclu un marché pour
l’acquisition de conteneurs à déchets enterrés
pour les mettre en place au Chaperon-Vert et
à Gentilly. Leur positionnement a été effectué
à Arcueil.
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 47
rapport
ressources
Recettes 2012
Recettes de fonctionnement
TOTALNON VENTILÉ
Taxe d’habitation (1)
10 11
9
Contribution foncière des entreprises (2)
8
7
CVAE (3)
Autres recettes fiscales et allocations compensatrices (4)
Recettes ordures ménagères (5)
1
Dotation globale de fonctionnement (6)
Recettes équipements culturels (7)
6
Recettes équipements nautiques (8)
Subventions (hors secteur culture et OM) (9)
2
Autres recettes (10)
Excédent de fonctionnement reporté (11)
Total
5
3
26 109 944,00
23 265 496,00
17 685 977,00
26 109 944,00
23 265 496,00
17 685 977,00
8 475 673,00
8 475 673,00
19 711 477,41
95 957,09
34 867 595,00
34 867 595,00
1 758 918,84
73 664,43
1 079 859,18
389 070,74
389 070,74
4 513 085,62
4 385 472,62
1 748 193,44
1 748 193,44
139 605 290,23 117 097 043,32
4
Recettes d’investissement
Subventions d’investissement (1)
7
6
Fonds de compensation de la TVA (2)
Affectation résultat de fonctionnement n-1 (3)
Emprunt (4)
1
(5)
Dotations
aux
amortissements
2
5
Ecritures d’intégrations patrimoniales (6)
Autres recettes (7)
Total
3
4
48 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
1 312 433,23
2 013 586,00
10 341 820,00
9 500 000,00
3 221 844,01
544 702,38
310 363,40
27 244 749,02
115 470,58
2 013 586,00
10 341 820,00
9 500 000,00
3 221 844,01
544 702,38
9 718,48
25 747 141,45
VILLEJUIF
LE KREMLIN-BICÊTRE
L’HAŸ-LES-ROSES
GENTILLY
VENTILÉ
FRESNES
CACHAN
ARCUEIL
financier 2012
2 509 458,55
3 290 472,90
1 990 624,77
1 867 709,42
2 522 585,99
2 424 661,72
74 767,21
281 202,70
276 173,03
124 140,42
422 686,65
201 524,13
235 971,59
64 686,05
161 754,21
309 268,71
14 362,10
17 995,19
10 153,97
14 044,90
13 057,64
6 141,38
2 598 587,86
3 825 642,38
2 341 637,82
2 005 894,74
3 120 084,49
2 941 595,94
5 010 006,97
304 760,27
308 178,62
51 857,82
5 674 803,68
429 411,21
364 360,44
72 778,75
13 408,06
34 140,84
6 405,80
276 457,55
122 905,50
552 316,71
364 360,44
72 778,75
13 408,06
34 140,84
6 405,80
177 739,42
454 196,97
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 49
rapport
ressources
Dépenses 2012
Budget de fonctionnement
TOTALNON VENTILÉ
Aménagement (1)
Politique de la ville (2)
17
18
16
Opération de renouvellement urbain (3)
15
19 1
13
2
Justice (4)
12
Habitat (5)
Transports, déplacements (6)
14 20
3
4
Développement économique et emploi (7)
Eaux pluviales - eau (8)
Voirie (9)
5
Eclairage public (10)
11
Déchets ménagers (11)
6
Environnement (12)
7
Sport nautique (13)
Culture (14)
8
Fonctionnement des services (15)
9
10
Remboursement de la dette (16)
Reversements aux communes (17)
Reversement de fiscalité (18)
Fonds de prélèvement intercommunal (19)
Amortissements (20)
Total
Budget d’investissement
Aménagement (1)
Politique de la ville (2)
1 2 3 45 6 7 8
Opération de renouvellement urbain (3)
Justice (4)
Habitat (5)
19
18
Transports, déplacements (6)
Développement économique et emploi (7)
Eaux pluviales - eau (8)
9
Voirie (9)
Eclairage public (10)
17
Déchets ménagers (11)
Environnement (12)
Sport nautique (13)
10
11
Culture (14)
13
14
(15)
Fonctionnement
des
services
16
(16)
Résultat
reporté
12
Remboursement de la dette (17)
15
Reversements aux communes (18)
Ecritures d’intégrations patrimoniales (19)
Total
50 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
722 651,53
722 651,53
587 175,53
398 922,72
322 830,65
322 830,65
184 133,29
160 665,78
160 665,78
3 242 079,07
161 600,22
1 280 867,82
817 551,51
356 176,54
342 866,13
4 568 922,76
1 450 827,77
2 983 415,70
115 596,31
18 082 057,12
343 763,43
435 442,78
382 730,80
7 428 768,76
113 443,81
12 473 130,69
155 854,87
6 951 165,22
6 951 165,22
4 375 248,08
4 375 248,08
57 322 166,76
465 290,00
465 290,00
164 441,00
164 441,00
3 221 844,01
3 221 844,01
125 328 473,09
17 281 008,83
398 219,00
380 589,84
2 688,18
2 688,18
413 379,85
149 401,10
36 473,64
58 934,70
58 934,70
15 123,92
15 123,92
200 669,91
3 530,83
6 437 516,89
455 179,17
578 447,65
1 378 567,02
396,47
134 351,54
119 240,56
985 913,39
5 594,78
1 298 637,36
425 055,67
425 055,67
1 605 729,31
1 605 729,31
8 484 077,71
8 484 077,71
1 823 211,46
544 702,38
544 702,38
24 825 230,41
11 702 011,41
VILLEJUIF
LE KREMLIN-BICÊTRE
L’HAŸ-LES-ROSES
GENTILLY
VENTILÉ
FRESNES
CACHAN
ARCUEIL
financier 2012
51 155,78
37 600,00
13 720,17
40 243,12
0,00
45 533,74
439 410,10
440 784,33
439 787,38
441 244,74
439 800,00
440 242,20
461 117,58
2 198,73
101,22
4 408,56
1 322,42
651,87
357 056,12
436 832,50
352 590,43
285 967,87
600 123,46
264 335,52
542 172,72
444 263,17
294 029,51
279 197,48
463 851,12
197 241,00
1 871 031,69
2 810 190,47
1 980 824,17
1 704 798,06
2 423 145,12
2 315 459,49
9 658,16
43 053,82
1 279 903,74
834 175,38
1 282 769,46
1 368 896,98
679 169,55
2 626 519,91
1 992 750,40
999 764,68
1 937 927,54
1 423 756,45
13 871 112,00
4 245 134,00
6 807 233,37
10 675 309,00
3 363 150,38
4 335 786,01
184 133,29
14 024 442,00
17 820 766,12
12 744 846,92
12 788 651,75
14 386 281,83
10 525 809,67
10 386 612,64
26 008 210,32
439 210,10
6 826,34
821 189,09
647 064,39
4 632 844,69
2 549 579,39
2 657 387,29
17 629,16
263 978,75
200 669,91
3 530,83
2 409 959,45
818 276,50
297 806,43
393 357,06
838 721,08
43 136,51
49 140,91
54 936,33
4 915,03
15 913,92
53 338,84
19 592,13
365 403,93
7 783,04
89 587,53
54 594,17
148 371,61
421 125,88
10 327,52
4 783,46
132 581,49
242 606,68
182 784,18
124 599,59
33 161,28
375 466,75
98 531,66
47 489,73
126 369,15
222 682,69
190 134,00
117 636,97
2 885 622,25
1 779 848,02
741 761,62
775 333,63
1 467 221,83
831 136,80
36 473,64
1 181 080,69
380 610,49
291 304,39
297 746,67
394 936,10
1 515 440,49
4 097 592,47
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 51
rapport
ressources
Budget annexe
Eau et assainissement
TOTALNON VENTILÉ
Recettes de fonctionnement 2012
2 497 365,40
36 034,50
Résultat de fonctionnement reporté 2011
10 800,00
10 800,00
Total des recettes
2 508 165,40
46 834,50
Dépenses de fonctionnement 1 652 981,10
454 852,76
Recettes d’investissement 2012
Résultat d’investissement reporté 2011
Total des recettes
Dépenses d’investissement Activité économique
2 308 359,14
2 140 578,95
4 448 938,09
987 726,35
TOTAL
1 588 598,53
2 140 578,95
3 729 177,48
67 236,29
CACHAN
Recettes de fonctionnement
414 923,91
414 923,91
Dépenses de fonctionnement 2012
234 458,07
234 458,07
Résultat de fonctionnement reporté 2011
181 173,17
181 173,17
Total des dépenses
415 631,24
415 631,24
N
Recettes d’investissement 2012
31 418,56
31 418,56
Résultat d’investissement reporté 2011
3 901,99
3 901,99
Total des recettes
35 320,55
35 320,55
T
Dépenses d’investissement 7 232,28
7 232,28
52 RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012
373 481,14
327 547,04
275 484,61
214 002,02
284 442,59
318 881,49
373 481,14
327 547,04
275 484,61
214 002,02
284 442,59
318 881,49
232 499,04
170 939,92
107 690,67
112 888,78
115 563,83
88 939,38
104 277,44
77 941,98
170 446,60
25 155,96
108 218,27
34 445,47
104 277,44
77 941,98
170 446,60
25 155,96
108 218,27
34 445,47
220 221,69
41 102,16
26 396,90
29 519,17
2 442,23
2 205,83
VILLEJUIF
LE KREMLIN-BICÊTRE
L’HAŸ-LES-ROSES
GENTILLY
FRESNES
CACHAN
ARCUEIL
financier 2012
667 492,01
667 492,01
369 606,72
199 274,89
199 274,89
598 602,08
Mandats, titres et factures traités en 2012
Nombre de mandatsNombre de titresNombre de factures
Budget principal
Budget annexe assainissement
Budget annexe activité économique
Total 8 508
216
52
8 776
1 713
193
670
2 576
6 440
RAPPORT D’ACTIVITÉ de La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre / 2012 53
Directrice de la publication :
Patricia Tordjman
Rédaction en chef :
Service communication du Val de Bièvre
Rédaction en chef déléguée, rédaction et maquette :
Haute Fréquence – 01 46 33 61 72
www.hautefrequence.com
Création de la maquette par duo-design
Photos :
Service communication du Val de Bièvre - Service communication d’Arcueil
Photographes : François DOURY - Philippe STISI (Faiseur d‘images) Thierry LEWENBERG-STURM - Poisson Rouge - llomba Images
Organismes : agence TVK - CCI Val-de-Marne - Club des entreprises
du Val de Bièvre.
Benoit Cambillard (p. 39)
Imprimé sur papier FSC
avec des encres végétales
et respectant la charte IMPRIM’VERT
Édition : novembre 2013
➜ Inauguration de la promenade des Aqueducs
samedi 22 septembre 2012.
La Communauté d’agglomération de Val de Bièvre
7-9, avenue François-Vincent-Raspail
94114 Arcueil Cedex
tél. 01 55 01 03 03 / fax 01 55 01 05 10
[email protected]
www.agglo-valdebievre.fr

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