II ) La collecte et le transport

Rapport annuel
-prix
Année
2015
sur
le
et
la
qualité
Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
du service public
d’élimination des déchets
ménagers et assimilés
Décret n° 2000 – 404 du 11 mai 2000
- Année 2015 -
Communauté d’Agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse – 12 rue Lapique – BP 60559 –
55012 Bar-Le-Duc Cedex
Tél. : 03-29-70-99-73 / 03-29-45-24-38 Fax : 03-29-70-99-79
1
SOMMAIRE
I) Présentation générale ................................................................................. 3
1)
La Communauté d’Agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse ............................................ 3
2)
Le Service de gestion des déchets ................................................................................... 4
II) Les différents types de déchets .................................................................. 6
1)
Ordures Ménagères résiduelles et assimilées................................................................. 6
2)
Collecte sélective ............................................................................................................. 7
3)
Le verre ............................................................................................................................ 8
4)
Les déchetèries ................................................................................................................ 8
5)
Collecte des commerces de centre-ville et des « écarts » ............................................ 11
6)
Déchets ménagers encombrants .................................................................................. 11
III) Coûts et financements du service .............................................................12
1)
Coûts .............................................................................................................................. 12
2)
Financements ................................................................................................................ 12
a) Aides ...................................................................................................................................... 12
b)
Reprise des matériaux ....................................................................................................... 12
c) La T.E.O.M. et la R.E.O.M. ..................................................................................................... 13
IV) Prévention et communication ..................................................................14
V) Bilan et perspectives .................................................................................15
1)
Les principaux indicateurs ............................................................................................. 15
a) Dépenses ............................................................................................................................... 15
b)
Recettes ............................................................................................................................. 15
2)
Evènements marquants en 2015 et perspectives ......................................................... 16
2
I) Présentation générale
1) La Communauté d’Agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse
La Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse compte, depuis le 1er
Janvier 2014, 33 communes. Cette Communauté d’Agglomération est née de la fusion de 2
Communautés de Communes : la Communauté de Communes du Centre-Ornain (CCCO),
regroupant 12 communes et dont la commune centre était Ligny-en-Barrois, et la
Communauté de Communes de Bar-le-Duc qui réunissait 15 Communes et dont la
commune centre était Bar-le-Duc. Suite à la dissolution du Syndicat mixte de Haut Barrois
(SMHB), 6 communes ont rejoint la Communauté d’agglomération. La population totale
2014 était de 37990 habitants.
Communes constituant la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Bar-le-Duc
Behonne
Beurey-sur-Saulx
Chanteraine
Chardogne
Combles-enBarrois
Culey
Fains-Véel
Givrauval
Guerpont
Ligny-en-Barrois
Loisey
Longeaux
Longeville-enBarrois
Menaucourt
Naives-Rosières
Naix-aux-forges
Nançois sur
Ornain
Nant le Grand
Nantois
Resson
Robert Espagne
Rumond
Savonnièresdevant-Bar
Silmont
Tannois
Val d’Ornain
Vavincourt
Velaines
3
Saint Amand sur
Ornain
Trémont sur
Saulx
Salmagne
Tronville-enBarrois
2) Le Service de gestion des déchets
Le service assuré par la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
s’inscrit dans le cadre réglementaire de la loi de Juillet 1975 et de la circulaire « Voynet »
de 1992 précisant la responsabilité des Communes ou de leur regroupement vis-à-vis de la
gestion des déchets ainsi que les moyens spécifiques permettant leur valorisation.
La collecte des ordures ménagères et des sacs jaunes est assurée en régie par les
agents de la Communauté d’agglomération. 4 équipes composées chacune d’un
conducteur et de deux agents de salubrité sont affectées à chaque benne pour la collecte
des ordures ménagères, la collecte des sacs jaunes est réalisée en décalé par 2 équipes
(un chauffeur et un agent).
Le service utilise 6 bennes à ordures ménagères (BOM) dont 2 servent
essentiellement au remplacement en cas de panne.
Le gardiennage des 2 déchèteries est également assuré en interne.
Le service assure également l’entretien et la distribution de bacs pucés à roulettes
pour la collecte des ordures ménagères. Un véhicule spécifique a été acquis en janvier
2015 pour effectuer cette tâche.
En plus de la distribution des bacs sur les une dizaine de commune (environ 7000
habitants), l’équipe a réalisé plus de 1000 opérations de maintenance (changement,
réparation de bac).
Plus d’un millier de cartons de sacs jaunes ont été livrés dans l’ensemble des
mairies de la Communauté d’agglomération.
Un agent de maîtrise est chargé de gérer les agents, le planning de collecte et
l’entretien des bennes. La collectivité prévoit également un plan de formation pluriannuel
spécifique pour l’ensemble des agents.
Le service est encadré par un technicien responsable de pôle sous la responsabilité
du chef de service environnement comme précisé dans l’organigramme suivant :
4
mise à jour : 09/05/2016
5
II) Les différents types de déchets
1) Ordures Ménagères résiduelles et assimilées
Définitions :
Les Ordures Ménagères (OM) résiduelles représentent la part de déchets produits
par les particuliers et ne pouvant être intégrées à la collecte sélective.
Il s’agit essentiellement de produits fermentescibles et d’objets ne pouvant être recyclés
dans les conditions techniques actuelles.
Les ordures ménagères dites « assimilées » représentent la part de déchets issue
d’activités professionnelles ou semi-professionnelles et ne pouvant être dissociées du
mode global de gestion des ordures ménagères. Il s’agit essentiellement de produits
d’emballages ou résultant d’activités spécifiques.

Collecte :
Les véhicules de collecte des ordures ménagères
La pré-collecte s’effectue par des conteneurs hermétiques spécifiques pour
l’ensemble du territoire (une partie est encore en cours de distribution).
La collecte OM est assurée :
 2 fois par semaine à Bar-Le-Duc et Ligny-en-Barrois,
 1 fois par semaine dans les autres Communes.

Traitement :
L’ensemble des Ordures Ménagères issues du ramassage sont traitées à l’usine
d’incinération de Tronville-en-Barrois.
Le tonnage total d’ordures ménagères résiduelles et assimilées collectées et
incinérées en 2015 est de 9837.70 tonnes soit un ratio de 258.95 kg par habitant et par an.
6
2) Collecte sélective
Définition :
Les objets recyclables collectés dans le cadre de la collecte sélective concernent
les emballages légers et les journaux-magazines provenant des ménages. La nature de
ces objets doit être en cohérence avec le cahier des charges du Centre de Tri.
Renseignements chiffrés :
Le tonnage total de recyclables collectés en 2015 est de 1901.66 tonnes pour
l’ensemble du territoire, soit un ratio de 50.05 kg/hab/an.
Le taux de refus désigne le pourcentage d’objets non recyclables détectés au
Centre de tri. Le taux de refus moyen national est de 15 % et celui observé en moyenne
pour la Communauté d’Agglomération est de 8,34 %.
Moyens techniques et humains :
La pré-collecte s’effectue par l’intermédiaire de sacs plastiques jaunes translucides
pour l’habitat individuel sur l’ensemble du territoire et les immeubles de moins de 9
logements.
7
Les immeubles de plus de 9 logements sont dotés de bacs jaunes operculés de 660
litres immobilisés par des postes fixes. Les habitants disposent également de sacs de précollecte afin de transporter les objets recyclables de leur logement au bac operculé.
Les camions sont vidés dans une alvéole spécifique sur le site de Meuse Energie à
Tronville en Barrois.
Les matériaux issus de la collecte sélective sont ensuite transférés par la Société
SITA DECTRA au Centre de Tri de la Chapelle-Saint-Luc (93 Km) géré par la Société
CHAZELLE (filiale de la Société SITA DECTRA) (Annexe 1).
3) Le verre
La Communauté d’Agglomération dispose de 205 conteneurs de 3 ou 4 m3 répartis
sur tout le territoire. Le verre ménager est collecté et transféré par la Société PATE et la
société SALEUR au centre de traitement de GIRONCOURT géré par la Société BSN.
Le tonnage total de verre collecté en 2015 est de 1051.47 tonnes soit un ratio de
27.60 kg/hbt/an. Le ratio national moyen est de 32,50 kg/hbt/an.
Les abords des conteneurs sont nettoyés par le service au moins une fois chaque
trimestre.
4) Les déchetèries
Ces équipements sont destinés à accueillir les déchets ménagers autres que les
Ordures Ménagères et les emballages légers.
Les déchetteries sont situées :
- Zone de Popey à Bar-Le-Duc
- Chemin de la Balastière à Ligny-en-Barrois
8
9
Moyens techniques et humains :
Déchetterie de Bar-le-Duc :
Déchetterie de Bar-le-Duc
Le site est composé de :
- 1 local gardien
- 1 local DDS (Déchets Diffus Spécifiques)
- 2 locaux DEEE
- 1 borne à huiles moteur
- 2 fûts pour les piles
- 1 bac à batteries
- 11 bennes pour les particuliers (2 bennes déchets verts, 2 bennes tout-venant
incinérable, 2 bennes tout-venant non-incinérable, 1 benne carton, 2 bennes
gravats, 1 benne métaux et 1 benne bois)
- 4 bennes pour la zone déchetterie dédiée aux professionnels (1 benne toutvenant, 1 benne gravats, 1 benne bois et 1 benne déchets verts)
- 1 pont-bascule pour la pesée des déchets des professionnels
Le gardiennage est assuré par du personnel de la collectivité. La société Sita-Dectra est en
charge de l’évacuation et du remplacement des bennes et du transfert des déchets vers
les repreneurs désignés par le nouveau marché.
Déchetterie de Ligny-en-Barrois :
Le site est composé de :
- 1 local gardien
- 1 benne gravats
- 1 benne cartons
- 1 benne déchets verts
- 2 bennes tout-venant
- 1 benne ferraille
10
-
1 benne bois
1 benne pneus
1 armoire DDS
1 zone DEEE
1 pont bascule pour la pesée des déchets des professionnels
Le gardiennage est assuré par du personnel de la collectivité. La société Sita-Dectra est en
charge du remplacement des bennes et du transfert vers les repreneurs désignés par le
nouveau marché depuis novembre 2013.
5) Collecte des commerces de centre-ville et des « écarts »
Les déchets concernés sont l’ensemble des emballages de produits émanant de
certaines activités commerciales (cartons).
Cette collecte concerne certains secteurs de Bar-Le-Duc.
Le tonnage total collecté est intégré dans les chiffres liés aux OM (228 tonnes par
an).
Les déchets sont présentés à même le sol. La collecte est assurée une fois par
semaine le jeudi soir et le vendredi matin par les Services de la Ville de Bar-Le-Duc.
Une équipe constituée d’un chauffeur et de deux rippers est affectée à un camionbenne. Le véhicule de collecte est fourni par la Communauté d’Agglomération.
6) Déchets ménagers encombrants
Les objets encombrants représentent les déchets
ménagers volumineux ne pouvant être présentés dans le
cadre de la collecte des ordures ménagères classiques. Cette
collecte n’est mise en service que sur le périmètre de l’excodecom de Bar-le-Duc (ancien marché).
Le poids total d’objets encombrants collectés est de 110 tonnes.
Le marché de collecte des encombrants s’est arrêté en juin 2015. Dans un souci
d’équité entre tous les habitants et d’économie, une nouvelle formule a été mise à
l’étude.
En attendant, les encombrants sont intégralement collectés sur les déchèteries.
11
III) Coûts et financements du service
1) Coûts
Investissements :
* sacs plastiques jaunes fournis par la Société PTL.
* travaux d’amélioration des déchèteries
* achat de bacs à roulettes pour les communes de l’ex CCCO
2) Financements
a) Aides
La signature du CAP (Contrat pour l’Action et la Performance) entre la
Communauté d’Agglomération de Bar-Le-Duc et la Société ADELPHE avec prise d’effet au
1er janvier 2013 permet de bénéficier de soutiens financiers à la tonne triée et sur les coûts
liés à la communication.
Par ailleurs, il est appliqué un taux de TVA réduit à 10 % sur toutes les prestations
liées aux déchets (collecte, transfert et traitement).
b) Reprise des matériaux
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c) La T.E.O.M. et la R.E.O.M.
 Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères
Le Service est financé par la T.E.O.M. sur le périmètre de l’ex-codecom de Bar-leDuc. Cette taxe est calculée sur le foncier bâti et est propre à chaque commune.
Le conseil communautaire a décidé, à compter du 01/01/07, une harmonisation des
taux sur 8 ans. L’écart entre le taux de chaque commune et le taux moyen pondéré de
l’année est réduit de 1/8 chaque année. Ceci implique que, à compter du 01/01/2015, le
taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères sera identique pour chaque
commune.
 Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères
Le service est financé par la R.E.O.M. sur le périmètre de l’ex-CCCO. Cette
redevance est déterminée à l’habitant pour les particuliers (1 tarif sur Ligny-en-Barrois
pour 2 collectes par semaine et 1 tarif pour les autres communes pour 1 collecte par
semaine) et au volume pour les professionnels.
 Tarifs d’accès aux déchèteries pour les professionnels
Les deux déchèteries du territoire sont accessibles aux commerçants et
entreprises selon des tarifs définis par le Conseil Communautaire. Le tri des matériaux est
encouragé.
Type de déchet
Tout venant
Déchets verts
Bois divers
Cartons
métaux
Prix à la tonne
180 €
80 €
80€
gratuit
gratuit
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IV) Prévention et communication
Le programme de prévention des déchets contractualisé avec l’Ademe pour la
période de 2013-2017 a pour objectif de baisser de 7% la production d’ordures ménagères
et assimilés. Les thématiques abordées sont les suivantes :
- Promotion du compostage
- Lutte contre le gaspillage alimentaire
- Promotion des éco-achats
- Réduction des imprimés non sollicités
- Favoriser le réemploi
- Eco-exemplarité de la collectivité
- Limiter les déchets dangereux
- Accompagner les professionnels
- Sensibilisation à la réduction des déchets
L’objectif annuel de 2015 fixé à -3% a été largement atteint puisque nous avons eu une
baisse de 5.4% d’OMA.
Les actions majeures de cette année ont été :
- L’actualisation des outils de communication avec une distribution dans chaque
foyer (Jours de collecte, guide du tri, horaires déchèteries, Triplay, réglette du tri),
- Les entretiens avec 15 communes du territoire pour diagnostiquer leurs gisements
et initier des pratiques de réduction des déchets,
- Inauguration du premier site de compostage collectif sur la commune de RobertEspagne,
- 89 animations et plus de 2400 personnes sensibilisées sur les diverses
thématiques,
- Multiplication de partenariats (associations, Cias, communes, Gms, …)
- La mise en œuvre de la première zone de gratuité à la déchèterie de Bar-le-Duc,
- La participation à diverses manifestations (marché bio, printemps des élixirs, trocs
plantes, foires, projet « Bouteilles et compagnies », …).
14
V) Bilan et perspectives
1) Les principaux indicateurs
a) Dépenses
Quelques chiffres en rapport aux prestations effectuées par entreprise (TVA 10 %) :
Prestations
incinération Ordures
Ménagères
incinération
TGAP
Déchetteries
prestation globale
Encombrants
collecte - transfert traitement
Collecte du verre
collecte du verre
collecte sélective
collecte + transfert
traitement
total
Coûts en € HT
ex-codecom de
Bar-le-Duc
865 094,15
66 604,66
273 859,81
Coût en € HT
ex-CCCO
total coûts en €
HT
total coût en € TTC
229 585,17
17 648,00
138 685,37
1 094 679,32
84 252,66
412 545,18
1 171 306,87
90 150,35
441 423,34
28 686,52
-
28 686,52
30 694,58
46 790,21
18 456,72
65 246,93
69 814,22
86 069,43
32 423,01
118 492,44
126 786,91
273 485,57
1 640 590,35
103 024,10
539 822,37
376 509,67
180 412,72
402 865,35
2 333 041,61
2
b) Recettes
Aides ADELPHE: 434 335.23 €
Aides Ecofolio (estimation provisoire) : environ 30 000 €
Aides Ecosystems : environ 12 000 €
Revente matériaux de collecte sélective : 206 060.25 €
Revente des matériaux issus des déchèteries : 26 714.37 €
TOTAL : 709 109.85 € (avec estimations Ecofolio et Ecosystems)
15
2) Evènements marquants en 2015 et perspectives

Mise en place des bacs à roulettes sur le territoire de l’ex CCCO

Travail sur l’harmonisation du fonctionnement du service suite à la
création de la Communauté d’Agglomération

Poursuite de l’opération compostage individuel, commande de 300
nouveaux composteurs afin de compléter le parc existant. Fourniture
de lombri-composteurs

Commande de sacs jaunes transparents.

Poursuite de la collecte des D.E.E.E.

fin de la collecte des encombrants avec séparation des déchets nonvalorisables et des D.E.E.E. sur le périmètre de l’ex-codecom de Bar-leDuc

Poursuite de la collecte des lampes usagées sur le site des déchetteries

Reprise en régie de l’entretien des bacs à roulettes

Réflexion sur l’harmonisation de la tarification du service sur l’ensemble
du territoire de la CA et réflexion sur l’éventualité d’une tarification
incitative

Travail sur le fonctionnement de la régie de collecte (gestion des arrêts
maladie, des congés, …), optimisation
Le bilan 2015 reflète l’adhésion générale de la population à la démarche
environnementale.
La Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse souhaite étudier les
possibilités d’améliorer la qualité de ses services et de valoriser d’autres types de
déchets afin de mieux répondre aux besoins de la population et de la réglementation.
16
Annexe 1 : déchetteries
FREQUENTATION DES DECHETERIES PAR
COMMUNE EN 2015
Commune
Fréquentation
BAR LE DUC
CHANTERAINE(oey,Morlaincourt,Chennevière)
BEHONNE
BEUREY SUR SAULX
CHARDOGNE
COMBLES EN BARROIS
CULEY
FAINS VEEL
GIVRAUVAL
GUERPONT
LIGNY-EN-BARROIS
LOISEY
LONGEAUX
LONGEVILLE EN BARROIS
MENAUCOURT
NANCOIS/ORNAIN
NANT LE GRAND
NAIVES ROSIERES
NANTOIS
NAIX-AUX-FORGES
RESSON
ROBERT Espagne
RUMONT
SAINT-AMAND-SUR-ORNAIN
SALMAGNE
SAVONNIERES DEVANT BAR
SILMONT
TANNOIS
TREMONT SUR SAULX
TRONVILLE-EN-BARROIS
VAL D'ORNAIN(Mussey,Bussy,Varney)
VAVINCOURT
VELAINES
PROFESSIONNELS
TOTAL
28269
610
1215
178
382
1869
329
4079
1267
892
18061
396
912
2188
657
970
57
1455
223
362
697
282
69
257
674
934
552
596
516
3101
1194
752
4021
2414
80 430
17
18
Annexe 2 : documents de communication
19
Annexe 3 : exemples d’animations menées sur le territoire en 2015
atelier GASPILAGE ALIMENTAIRE
atelier COMPOSTAGE ET LOMBRICOMPOSTAGE
20
atelier COSMÉTIQUE
atelier GUIDES COMPOSTEURS
atelier ZONE DE GRATUITÉ
21