L`an deux mille quinze, le 27 novembre, le Conseil municipal de la

VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 février 2016
L’an deux mille seize le 27 février, le Conseil municipal de la Commune de Vézelay s’est réuni sous la présidence
du Maire, Monsieur Hubert BARBIEUX.
Présents : Messieurs BARBIEUX, DUJARDIN, RAVELLI, HECQUET, LEFEVRE et Mesdames
BEL, FORÊT et FOUCHET.
Absents et excusés : Monsieur VILLIERS donne pouvoir à Monsieur BARBIEUX
Monsieur RECORDON donne pouvoir à Monsieur RAVELLI.
Secrétaire de séance : Madame BEL
La séance est ouverte à 9h 07.
En préambule à la réunion, Monsieur le Maire donne deux informations :
Chacun est invité à consulter le site internet de l’auberge de jeunesse, site convivial et attractif.
Monsieur le maire remercie à cette occasion Madame Bel pour le temps qu’elle y a consacré avec
professionnalisme.
Concernant l’ordre du jour : il est proposé que soit reportées les délibérations concernant la
proposition d’utilisation de la Maladrerie et la poursuite de la garderie scolaire du soir.
Ces modifications sont acceptées à l’unanimité.
I- Validation du compte –rendu du conseil municipal du 29 janvier 2016
Cette validation est reportée à la séance suivante car les corrections nécessaires n’ont pas
pu être faites avant cette séance.
II- Délibération désignant un référent titulaire et un référent suppléant dans le cadre de
la prescription d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.
Il est proposé que Madame Fouchet soit nommée référent titulaire et assiste aux réunions
préparatoires à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.
Messieurs Dujardin et Ravelli sont proposés pour être référents suppléants pour ces réunions.
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 10 voix
Contre : /
Abstention : /
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DU 27 février 2016
Le Conseil municipal retient Madame Fouchet comme référent titulaire, et Messieurs
Dujardin et Ravelli comme référents suppléants dans le cadre de la prescription d’un
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.
III - Délibération autorisant le Maire à signer l’avenant n°1 à la convention de
fonctionnement du service commun « autorisation du droit des sols » de la Communauté
de Communes Avallon – Vézelay - Morvan.
Monsieur Barbieux précise que cet avenant permettrait de payer le coût réel de la prestation
fournie, coût qui serait alors facturé l’année suivant la réalisation de la prestation.
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 10 voix
Contre : /
Abstention : /
Le Conseil municipal autorise à l’unanimité la signature de l’avenant n°1 à la convention
de fonctionnement de service commun « autorisation du droit des sols » de la
Communauté de Communes Avallon – Vézelay - Morvan.
IV – Délibération modifiant les demandes d’autorisation d’urbanisme de la Commune,
au Service commun « autorisation du droit des sols » de la Communauté de Communes
Avallon – Vézelay - Morvan.
Monsieur Barbieux propose de ne plus solliciter les services de la Communauté de Communes
Avallon – Vézelay - Morvan concernant les dossiers de déclaration préalable (constructions et
travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses
annexes). Cette demande est aussi formulée pour les certificats d’urbanisme de type a ( CUa
informatif ( document qui indique les règles d’urbanisme applicables au terrain et permet de
savoir si l’opération projetée est réalisable).
Cette nécessité découle d’un besoin d’alléger le travail de manière à pouvoir à la fois satisfaire au
mieux les personnes concernées par des projets d’urbanisme tout en agissant de manière tout à
fait réglementaire.
La C.C.A.V.M conserverait dans ce cas le traitement des dossiers de permis de construire ainsi
que les certificats d’urbanisme de type b.
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 10 voix
Contre : /
Abstention : /
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Le Conseil municipal approuve à l’unanimité la délibération modifiant les demandes
d’autorisation d’urbanisme de la Commune, au Service commun « autorisation du droit
des sols » de la Communauté de Communes Avallon – Vézelay - Morvan.
Madame Fouchet souligne à cette occasion l’importance de veiller particulièrement au respect des
règles du Secteur Sauvegardé inscrites au PSMV, ainsi qu’au suivi des travaux réalisés et à leur
conformité avec les autorisations octroyées.
V – Délibération modifiant l’acte de régie de Stationnement en prévoyant l’ouverture d’un
compte carte bancaire.
Monsieur Barbieux précise que la délibération votée le 1/07/2015 ne portait pas la mention
« carte bancaire », cette omission nécessitant donc un nouveau vote.
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 10 voix
Contre : /
Abstention : /
Le Conseil municipal adopte à l’unanimité la délibération modifiant l’acte de régie de
Stationnement en prévoyant l’ouverture d’un compte carte bancaire.
VI - Délibération modifiant l’acte de régie de l’Auberge de Jeunesse et précisant le
montant du fonds de caisse.
Monsieur Barbieux propose qu’un fonds de caisse d’un montant de 200 € soit mis à la disposition
de l’Auberge de Jeunesse.
Le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 10 voix
Contre : /
Abstention : /
Le Conseil municipal accepte à l’unanimité la modification de l’acte de régie de
l’Auberge de Jeunesse et précise que le montant du fonds de caisse sera de 200€.
VII - Délibération autorisant le Maire à signer une convention avec la Fondation du
Patrimoine.
La Fondation du Patrimoine propose la signature d’une convention qui permettrait de mettre une
somme de 100.000€ à la disposition de Vézelay, en vue de travaux futurs, sans imposer de date
butoir quant à son utilisation.
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Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 10 voix
Contre : /
Abstention : /
Le Conseil municipal autorise à l’unanimité le Maire à signer une convention avec la
Fondation du Patrimoine.
VIII – Délibération de principe concernant l’usage de la vidéo protection.
Monsieur Barbieux donne les explications suivantes : Vézelay étant une « ville sensible et à
risque » concernant la sécurité, une étude de vidéo protection « raisonnée et raisonnable »,
pourrait être réalisée par les services de l’Etat. Cette étude n’entraînerait pour le moment ni
engagement dans l’installation d’un éventuel dispositif, ni coût pour la Commune.
Monsieur le Maire interroge chacun sur la responsabilité de la Commune, celle-ci ayant le devoir
de faire face au mieux à l’insécurité actuelle dans le cadre du plan Vigipirate.
Concrètement, ce système de vidéo protection permettrait l’enregistrement de bandes
enregistrées gardées 30 jours et ouvrirait la possibilité lors de manifestations importantes d’un
éventuel visionnage en direct par du personnel dédié. Ils pourraient l’être ultérieurement en cas
de problème.
Madame Fouchet, sur la base de renseignements complémentaires, dont des publications
d’experts, précise que ces derniers affirment le peu d’efficacité de ces dispositifs. En effet,
l’efficacité tient avant tout à la présence et à la réactivité de représentants de l’ordre in situ. Ce type
d’installations a pour objectif de permettre à l’Etat de prétendre se prémunir de risques éventuels,
tout en se dégageant de ses responsabilités de sécurité sur les élus municipaux.
Madame Fouchet fait aussi remarquer que le coût de cette étude ne pèserait certes pas sur la
Commune de Vézelay, mais utiliserait cependant des fonds publics. Elle considère que cela
donnerait une image bien particulière de Vézelay.
Monsieur Barbieux insiste sur la nécessité de mener une réflexion commune sur ce sujet.
Les échanges mettent en évidence plusieurs points :
-
Ce système de vidéo surveillance faciliterait une enquête a posteriori mais n’apporterait
probablement pas de garantie dans l’immédiateté des faits. Il s’agirait donc en effet
davantage d’une surveillance plutôt que d’une protection. Une présence supplémentaire
de gendarmes sur le terrain ne serait-elle pas plus pertinente ?
-
Cette vidéo protection pourrait se révéler essentiellement utile pour des zones « à
risque » : parkings peu éclairées, station de pompage…
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-
Il serait important d’obtenir des précisions quant au coût réel du fonctionnement, une
fois le système en place.
-
Il est fondamental que les contours des termes « étude sans engagement » soient bien
circonscrits, de manière à ce que chacun des conseillers puisse garder une liberté totale de
décision face à un choix ultérieur.
Monsieur Barbieux clôt le débat en proposant une délibération de principe permettant une
rencontre avec des personnes spécialisées dans les systèmes de vidéo-protection en faisant en
sorte que si étude il y a, celle-ci soit adaptée aux besoins actuels de Vézelay.
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 10 voix
Contre : /
Abstention : /
Le Conseil municipal adopte à l’unanimité la délibération de principe autorisant une
rencontre avec des personnes spécialisées dans les systèmes de vidéo protection afin
d’échanger sur l’opportunité d’une étude adaptée aux besoins actuels de Vézelay.
IX – Délibération proposant l’attribution en bail rural de la parcelle E338.
Monsieur Barbieux donne les informations suivantes : Madame Andral a dénoncé la convention
de mise à disposition qui lui avait été consentie en 2008 par la Commune de Vézelay, concernant
la parcelle E338 d’une superficie de 8390m2.
Monsieur le Maire ne sait pas exactement à ce jour quelle était l’affectation exacte de ces terres,
car la déclaration auprès de la Caisse de la Mutualité sociale agricole fait état d’une occupation en
prés.
Il se pose également la question de savoir si Madame Andral avait fait une démarche officielle de
certification Agriculture biologique pour cette parcelle.
Monsieur Xavier Blandin souhaiterait reprendre cette surface. Il ne souhaite pas l’exploiter en bio,
et accepte de la remettre en prairie si le montant annuel du fermage est baissé.
Madame Fouchet précise que la loi d’orientation agricole ainsi que le décret n°2007-326 du 8
mars 2007 permettent de pouvoir signer avec Monsieur Blandin un bail avec des clauses
spécifiques et respectueuses de l’environnement.
Par ailleurs, par Convention de mise à disposition en date du 31 janvier 2014, la Commune de
Vézelay à confié à la SAFER la gestion des terres de « La Maladrerie ». La dite Convention
prévoit une condition particulière en son article 2 en ceci qu’en cas de cessation d’activité du
bénéficiaire, elle fera parvenir à la Commune de Vézelay une nouvelle Convention de mise à
disposition pour acceptation.
Or à ce jour, la Commune de Vézelay n’a reçu aucune proposition de la SAFER, ce qui constitue
un vice de forme.
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Face aux incertitudes concernant cette question. Monsieur Barbieux propose de surseoir à une
décision afin que soient précisés les points suivants :
-
Madame Andral exploitait-elle cette parcelle en bio ?
Comment et par qui les parcelles voisines sont-elles exploitées ? Des aides pourraient
elles être apportées à l’installation en bio d’un agriculteur sur cette surface ?
Où en est la SAFER de sa proposition de Convention ?
Il est décidé aussi de demander par courrier à Monsieur Blandin de ne faire aucun usage
actuellement de la parcelle E338 ainsi que des bâtiments de la Maladrerie.
Au vu de cet échange le Conseil municipal décide à l’unanimité de reporter la
délibération sur l’attribution de la parcelle E338.
X - Délibération de principe sur la liste des voieries à rénover et éventuellement à confier
à la Communauté de Communes Avallon - Vézelay - Morvan
Monsieur Ravelli précise qu’une réponse concernant le devis du chemin de ronde nord doit
être donnée pour le 28 février 2016 à Monsieur Huchard de la Communauté de Communes
Avallon, Vézelay, Morvan. (CCAVM°.
Il rappelle aussi que la délégation des travaux à la CCAVM permettrait d’obtenir des coûts
moins élevés sans engager la Commune.
Le chemin de ronde nord, la voie partant de la route d’Asquins et menant à la Cordelle, ainsi
que celle de la Goulotte, faisaient partie des priorités de l’année 2015. Ces travaux n’ont pu
être engagés, il serait donc nécessaire de demander de nouveaux devis.
Cependant la commission voirie de la CCAVM envisage d’intégrer en 2017 la voie d’accès à la
Cordelle et la route de La Goulotte dans la part intercommunale, et les travaux pourront
probablement avoir lieu alors. Par contre, la route reliant Saint-Père au carrefour de celle
reliant Fontenay-près-Vézelay serait exclue du classement en voirie intercommunale.
Un courrier de demande à ce sujet a été adressé à la CCAVM. Il est resté sans réponse.
M le Maire précise que certains choix sont dictés par la possibilité pour les communes
d’obtenir des subventions, ce qui n’est pas possible pour les routes forestières pour la
CCAVM.
La réfection du Chemin des Sources a été repoussée à 2017.
Les travaux concernant la voierie dans le village restent du ressort de la Commune.
Monsieur BODO, directeur du Conseil Architecture Urbanisme Environnement (CAUE) était
présent le 23 janvier 2015 à Vézelay à une journée de travail relative aux travaux de voierie
interne au village et il devait transmettre des documents. Il a repris ses fonctions suite à une
longue interruption liée à des problèmes de santé.
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Une réunion en sa présence a eu lieu le 4 février 2016 concernant les rues « intra-muros »,
dans l’objectif de dresser un plan d’ensemble prévoyant les travaux à effectuer.
Monsieur Bodo doit fournir un cahier des charges pour l’appel d’offre sur ce sujet prioritaire
pour l’année 2016.
Monsieur Barbieux propose d’attendre ce cahier des charges, de demander un devis à la
CCAVM pour la réfection du Chemin de ronde nord avec une émulsion plus gravillons, et de
demander un devis également à BSA pour un traitement provisoire de la rue de l’hôpital et de
la rue du Couvent.
Après délibération de principe, le conseil procède au vote :
Pour : 10 voix
Contre:/
Abstention:/
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité la délibération de principe permettant
d’attendre le cahier des charges de Monsieur Bodo, de demander un devis à la
Communauté de Communes Avallon – Vézelay - Morvan concernant le Chemin de
ronde nord, et de demander également un devis pour la rue de l’Hôpital et la rue
transversale.
XI – Délibération autorisant le Maire à solliciter les subventions DETR pour l’année
2016.
Monsieur Barbieux apporte les informations suivantes :
Les demandes de subventions Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) sont à
déposer avant le 14 mars à minuit en sous-préfecture.
Les domaines concernés par ces dotations sont entre autres : les établissements scolaires, les
équipements touristiques, les services à la population, les bâtiments et édifices communaux
dont ceux loués, l’accessibilité. Les voiries communales ou intercommunales n’entrent pas
dans le cadre de ces dotations, sauf en cas de catastrophes naturelles.
Pour cette date, trois dossiers peuvent être déposés par commune, sauf exception, Vézelay
pouvant faire partie de ces exceptions.
Monsieur le Maire propose de demander ces subventions pour les projets prêts à être engagés,
en tenant compte du fait que d’autres demandes pourraient être déposées avant le 31 août
2016.
Les devis de travaux finalisés à ce jour sont ceux des toitures des bâtiments adjacents à la
station de pompage sise à Asquins et de l’ancienne perception.
Monsieur Lefèvre soulève la question de l’équipement concernant la signalétique : un devis
avait été proposé, d’un montant approximatif de 10 000 €, ce devis comprenant 5 totems
métalliques, des plans de ville, un panneau de localisation à poser en bas du village.
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Monsieur Barbieux insiste sur la nécessité de conjuguer les projets concernant à la fois la
sécurité des bâtiments et l’accueil à Vézelay.
En conclusion, il propose que trois dossiers soient présentés pour le 14 mars :
- la toiture de la partie locative du bâtiment qui abrite notre station de pompage à
Asquins
- la toiture et l’isolation thermique de l’ancienne perception (75.000€)
- la signalétique.
Madame Fouchet rappelle l’importance de lancer les diagnostics énergétiques obligatoires sur
les bâtiments communaux afin de pouvoir bénéficier d’aides TEP CV via le Parc Naturel
Régional du Morvan.
Monsieur Lefèvre s’engage à fournir rapidement un devis concernant 10 mobiliers dans le
domaine de la signalétique.
Monsieur le Maire propose que soit lancée une réflexion relative aux trois projets qui
pourraient être proposés pour le mois d’août.
La nécessité d’une réfection de l’école des Bois de la Madeleine est évoquée par Madame
Forêt.
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 10 voix
Contre : /
Abstention :
Le Conseil municipal autorise à l’unanimité le Maire à solliciter les subventions DETR
pour l’année 2016.
XII-Délibération autorisant le Maire à signer une convention avec la Fondation 30
Millions d’amis, dans le cadre de la mise en place d’une campagne de stérilisation et
d’identification des chats errants.
Il est rappelé ici la nécessité de protéger les nids d’hirondelles.
L’association « La petite faune de Vézelay » envisage de présenter un projet pédagogique sur ce
thème.
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 10 voix
Contre : /
Abstention : /
Le Conseil municipal autorise à l’unanimité le Maire à signer une convention avec la
Fondation 30 Millions d’amis, dans le cadre de la mise en place d’une campagne de
stérilisation et d’identification des chats errants.
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XIII - Délibération pour une nouvelle Déclaration d’Intention d’Aliéner concernant
l’immeuble du Pontot.
Les sommes concernant cette vente ont été modifiées, sans que cela ne concerne directement la
Commune.
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 10 voix
Contre : /
Abstention : /
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur Barbieux :
- La réfection de la toiture de l’école élémentaire est terminée.
- Accessibilité : une visite des lieux concernés dans Vézelay a eu lieu avec Monsieur
Bonotte de la DDT. Un programme obligatoire a été établi sur 6 ans, d’un coût de
37.000€. Les travaux envisagés concerneraient la mairie (rampe d’accès à l’entrée,
abaissement des premières marches de l’escalier, sonnette pour appeler le secrétariat,
rampe intérieure…) et la basilique (pas de précisions particulières pour le moment).
Monsieur Barbieux, à cette occasion, rend hommage à Monsieur Morice, chargé de ce dossier,
qui en a permis l’aboutissement aujourd’hui.
Madame Forêt souhaite pour sa part que l’attention soit également portée aux handicaps autres
que moteurs, et s’inquiète particulièrement du chemin et de l’éclairage pour accéder à la Salle des
fêtes.
Monsieur Dujardin :
- Les Bois de la Madeleine ont été arpentés par Monsieur Barbieux, Madame Forêt, et
quelques habitants afin de dresser un état des lieux. Un constat de saleté a été fait. Il est
nécessaire de prendre des mesures pour le curage des fossés (demande d’un devis à
l’entreprise Lemoine) et d’appeler les habitants à davantage de civisme et de responsabilité
face à ce problème.
- Il est nécessaire de poser le miroir au Chemin du Bois Grêle.
- Quand l’abri bus en bas de Vézelay sera-t-il déplacé ?
Monsieur Barbieux précise que la pose des coussins berlinois pourra se poursuivre lorsque la
stabilité en sera certaine.
Madame Forêt rappelle la demande faite précédemment, pour la saison touristique, de deux
places de stationnement pour l’UNA (portage des repas, et transport de personnes).
Monsieur Barbieux assure que cette question est à l’étude.
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Madame Fouchet :
- informe qu’il n’y aura pas de hausse pour 2016 de la contribution des communes au Parc
du Morvan.
- l’Atlas communal réalisé par le Parc sera présenté le 14 mars à 17h.
- Monsieur Barbieux a-t-il obtenu une réponse concernant la question du remplacement de
Monsieur Recordon à la commission aménagement de l’espace 1 de la CCAVM ?
(Monsieur Recordon remplacerait pour sa part Monsieur Morice sur la partie accessibilité
de la commission, aménagement de l’espace 2).
Monsieur le Maire doit se renseigner à ce sujet.
Madame Bel :
- La fête prévue à l’occasion de la date anniversaire (50 ans) de la sortie du film La Grande
Vadrouille aura lieu les 22 et 23 juillet 2016. Une projection du Schpountz, autre film de
Gérard Oury, est programmée le 22 juillet au soir à Vézelay, suivie d’un dîner débat avec
Smaïn et Rémy Julienne. La Grande Vadrouille, quant à elle, sera projetée au Château de
Faulin le 23 juillet au soir. Il y aura des animations à Vézelay le 23 juillet en journée, et au
château de Faulin le 23 au soir.
- Une association nommée « Sur les chemins cinématographiques et artistiques de
Vézelay » a été créée à cet effet. Elle demandera des subventions au même titre que les
autres associations vézeliennes.
Monsieur Ravelli :
- Des nids de poule sont à combler au hameau de l’Etang.
- Les poubelles n’y ont pas été ramassées depuis 15 jours. Les agents communaux semblent
avoir pris l’initiative de les ramasser le lundi (auparavant les mardis et vendredis). D’où
provient cette initiative ?
- Le plombier est intervenu lundi 22 février pour la fuite à la Résidence Girard de
Roussillon au hameau de l’Etang, fuite qui se situait avant le compteur.
- Il remercie Mr Lutz pour le prêt gracieux de son broyeur.
Monsieur Barbieux va se renseigner concernant l’organisation de la collecte des ordures
ménagères et faire en sorte que cette question soit clairement redéfinie. Il sera peut-être
nécessaire de déposer un courrier dans les boîtes aux lettres à ce sujet.
Monsieur Hecquet :
- Les travaux de réparation EDF rue de l’Hôtel de ville doivent être terminés dans le
courant du mois de mars.
- La possibilité d’un financement participatif par la Société D’Artagnan, dédiée à la
préservation du patrimoine culturel, a déjà été évoquée le mois précédent. Une rencontre
a eu lieu avec cette société. La question se pose de savoir qui pourrait avoir la
responsabilité de la communication sur les réseaux sociaux.
- La borne interactive touristique de la CCAVM devrait bientôt être fonctionnelle.
- Le Conseil départemental considère que des plots pour éviter le stationnement seraient
nécessaires devant l’ancienne galerie Leiber, en bas de la rue Saint-Etienne.
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Un spectacle « Cabaret Trenet » est programmé le samedi 2 avril à la Cité de la Voix.
Le 5 mars 2016, l’Association des Amis de Vézelay rendra hommage à son président
défunt, Monsieur Morice.
La DRAC de Bourgogne souhaite s’impliquer dans les projets qui concernent la Maison
Zevos : réhabilitation des bâtiments, étude en vue d’un projet global d’animation dans le
but d’optimiser les visites. (Madame Fouchet précise que les travaux de réfection de la
toiture y sont urgents, et que l’Assemblée générale de l’Association Zervos aura lieu le 9
avril 2016 à 15h.)
Interventions du public
Mme Saulnier signale l’état de la chaussée de la rue de la Porte Neuve, les trous importants
pouvant entraîner des accidents dont la responsabilité incomberait à la commune.
M Plaut suggère qu’une visite du maire similaire à celle des Bois de la Madeleine soit organisée
au hameau de l’Etang.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12h10.
SIGNATURES
Hubert BARBIEUX
Lorant HECQUET
Gérard RAVELLI
Lionel RECORDON
David LEFEVRE
Pierre MORICE
Monique BEL
Emmanuel
DUJARDIN
Marianne FOUCHET
André VILLIERS
Micheline FORET
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