Contrat pluriannuel de développement 2012-2017

Transcription

MINISTÈRE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
ET DE LA RECHERCHE
UNIVERSITE DE LA ROCHELLE
Contrat pluriannuel
de développement
2012 – 2017
CONTRAT PLURIANNUEL
DE
L’UNIVERSITE DE LA ROCHELLE
2012-2017
Entre
Le ministère
de l’enseignement supérieur
et de la recherche
d’une part,
L’université
de La Rochelle
après délibération de son conseil
d’administration
du 26 mars 2012
d’autre part,
il est établi le présent contrat de développement pour les années 2012 à 2017. Ce contrat
fera, avant son renouvellement, l’objet d’une évaluation de ses programmes d’action au
regard des objectifs poursuivis.
Fait à Paris, le
Le ministre
de l’enseignement supérieur
et de la recherche
Le président
de l’université de La Rochelle
Laurent WAUQUIEZ
Gérard BLANCHARD
Sommaire
Préambule ................................................................................................................. 4
I. Placer la formation sous le signe de la qualité et de l’innovation au service de
l’insertion professionnelle des étudiants ............................................................... 5
I.1. Renforcer le caractère professionnalisant de l’offre de formation............................................................... 5
I.2. Adapter les modalités de la formation à la diversité des publics ................................................................. 5
I.3. Consolider le dispositif d'accompagnement personnalisé de l’étudiant....................................................... 6
I.4. Favoriser la réussite en encourageant l'étudiant à plus d'autonomie.......................................................... 6
I.5. Progresser dans l’internationalisation de l’offre de formation .................................................................... 6
I.6. Renforcer le pilotage de l’offre de formation ............................................................................................... 7
II. Fonder la politique de recherche sur une stratégie de site .............................. 7
II.1. Devenir un établissement de référence dans le domaine de l’environnement............................................ 7
II.2. Privilégier la complémentarité pour les autres thématiques de recherche ................................................. 7
II.3. Renforcer le pilotage de la recherche .......................................................................................................... 8
II.4. Repenser le dispositif de valorisation .......................................................................................................... 8
III. Promouvoir la relation université-milieux socio-économiques....................... 8
III.1. Fédérer les acteurs de la relation université-entreprises au sein de l’établissement. ................................ 9
III.2. Etre acteur du développement socio-économique du territoire ................................................................. 9
IV. Adapter la gouvernance aux ambitions de l’université ................................... 9
IV.1. Optimiser l’organisation dans un cadre structurel pertinent ..................................................................... 9
IV.2. Accroître et maîtriser les ressources ........................................................................................................ 10
IV.3. Inscrire la gestion des ressources humaines dans une démarche qualité ................................................ 10
IV.4. Réaffirmer une stratégie immobilière ambitieuse ................................................................................... 10
Dispositions réglementaires et financières.......................................................... 12
Indicateurs et cibles de performance ................................................................... 13
Liste des formations habilitées et des structures de recherche ........................ 49
Contrat pluriannuel 2012-2017 de l’ULR
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Préambule
Fondée en 1993, l’Université de La Rochelle (ULR) est une université pluridisciplinaire hors santé qui
compte, à l’issue d’une croissance particulièrement forte au cours des trois dernières années, quelque
7.600 étudiants à l’orée du présent contrat. Située dans une région déjà desservie par de grandes
universités et consciente de la nécessité de s’en différencier pour trouver sa place dans le territoire
qui était le sien, elle a su construire, au fil des années, une identité propre fondée à la fois sur une
thématique privilégiée – l’environnement et le développement durable en milieu littoral – et sur le
développement d’une stratégie vis-à-vis du tissu économique, avec un appui sans cesse réaffirmé des
collectivités territoriales.
Ayant ainsi acquis une véritable légitimité dans le paysage universitaire régional, elle a entrepris, au
cours du contrat 2008-2011, de transformer cette singularité naturelle en un modèle qui, depuis lors, a
fait ses preuves au niveau national, à côté de celui que peuvent incarner les pôles pluridisciplinaires
d’enseignement supérieur et de recherche de rang mondial.
Forte de ses acquis, dotée de nouveaux leviers d’actions depuis son passage aux responsabilités et
er
compétences élargies qu’elle a souhaité obtenir dès le 1 janvier 2009, l’université entend poursuivre
cette stratégie de différenciation en s’appuyant sur un projet véritablement « managérial » et en
valorisant ses atouts naturels :
jeune, l’ULR a montré sa prédisposition à l’innovation et à la créativité, apte à faire face aux
nouveaux enjeux et aux défis qui se présentent à elle et à adapter ses méthodes et son
organisation pour y répondre ;
de taille réduite et dotée d’une gouvernance adaptée et participative, elle est en mesure d’être
réactive et d’associer toute sa communauté dans la détermination et la réalisation de projets
porteurs et structurants ;
édifiée non pas sur un campus mais dans la ville elle-même, elle est au contact direct des
étudiants et des acteurs sociaux et économiques, ouverte sur son territoire et sur le monde et à
l’écoute permanente de leurs attentes.
De ces atouts découle une stratégie de différenciation appelée à se décliner selon les axes suivants
au cours du contrat 2012-2017 :
1. placer la formation sous le signe de la qualité et de l’innovation au service de l’insertion
professionnelle des étudiants ;
2. fonder la politique de recherche sur une stratégie de site ;
3. promouvoir la relation université-milieux socio-économiques ;
4. adapter la gouvernance aux ambitions de l’université.
En outre, consciente de la nécessité d’accompagner les changements induits par sa stratégie de
développement en optimisant ses organisations et en adaptant ses modes de gouvernance, l’ULR
veut également se projeter au-delà du contrat 2012-2017 en réfléchissant dès à présent au meilleur
statut possible pour elle dans un dispositif national en pleine reconfiguration.
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I. Placer la formation sous le signe de la qualité et de l’innovation au service de
l’insertion professionnelle des étudiants
Fondée sur la lettre de cadrage adoptée par le conseil d’administration du 3 mai 2010, la stratégie de
formation de l’université s’appuie sur une véritable démarche qualité, qui sera généralisée au cours du
contrat à l’ensemble des chantiers relevant de la formation, et sur une volonté affichée de renforcer
l’attractivité de son offre en l’adaptant tant aux besoins des publics de la formation qu’à ceux des
partenaires socio-économiques de l’ULR.
I.1. RENFORCER LE CARACTERE PROFESSIONNALISANT DE L’OFFRE DE FORMATION
Au niveau Licence, l’offre de formation sera déclinée selon le référentiel des compétences élaboré par
l’établissement, dans une logique de spécialisation progressive, afin de permettre aux étudiants une
poursuite d'étude réellement choisie, incluant une sensibilisation au monde professionnel.
Parallèlement, l’établissement s’engage à poursuivre le travail déjà entrepris pour revaloriser la
licence professionnelle, qui doit être plus attractive pour les étudiants de L2 : les passerelles entre les
deux types de formation seront donc renforcées.
La formation de Master s’inscrira davantage encore dans cette dynamique de professionnalisation,
l’objectif étant d’inciter l’étudiant à développer des compétences et de le conduire vers un diplôme
présentant une bonne visibilité vis-à-vis du monde professionnel. Pour atteindre cet objectif, l’ULR
veut s’inscrire dans une démarche d’acquisition de compétences en renforçant les modules.
L’association plus systématique des professionnels du monde socio-économique à la définition de
l’offre de formation, à son évaluation et à son amélioration, contribuera à la réalisation de cet objectif ;
cette démarche se traduira notamment par l’élaboration, pour chaque diplôme, de référentiels de
compétences adaptés aux exigences du marché de l’emploi. L’établissement développera également
l’enseignement des langues étrangères et la formation à la maîtrise des outils informatiques et
numériques, dans une démarche de certification (TOEIC/TOEFL et C2i de niveau 2). L’adossement à
la recherche des formations de masters sera enfin consolidé par l’ouverture de chaque filière à la
problématique du développement durable, qui est la thématique prioritaire de l’ULR en matière de
recherche.
Indicateur commun : taux de passage de L1 en L2
Indicateur commun : taux de réussite en licence en trois ans
Indicateur commun : flux d’étudiants entrant en master/Part des nouveaux étudiants entrant dans
l’établissement
Indicateur commun : évaluation des enseignements
Indicateur spécifique : insertion professionnelle des diplômés
I.2. ADAPTER LES MODALITES DE LA FORMATION A LA DIVERSITE DES PUBLICS
Au terme du contrat 2012-2017, l’Université de La Rochelle veut être en mesure de donner accès par
la voie de l’alternance à toutes les Licences Professionnelles et à une majorité des Masters,
notamment ceux du domaine Sciences pour l'Ingénieur. Pour atteindre cet objectif tout en augmentant
la lisibilité de ce type de formation, l’établissement se constituera en 2012 en Unité de Formation par
Apprentissage (UFA), dans le cadre de la création du CFA régional de l’enseignement supérieur en
Poitou-Charentes, auquel il participe activement.
Indicateur spécifique : part des étudiants en apprentissage
L’université doit aussi améliorer significativement son offre de services en matière de formation tout
au long de la vie, dans la logique de son rapprochement avec le monde de l’Entreprise. La
construction de cette offre s’appuiera sur un important travail de prospection destiné à recueillir les
besoins des entreprises, avec le soutien de la Fondation Université de La Rochelle.
Indicateur complémentaire : développement de la formation continue
L’ouverture des formations à l’alternance et à la formation tout au long de la vie doit amener
l’établissement à revoir l'organisation temporelle et les modalités pédagogiques de ses formations
pour permettre l’accueil d’un public diversifié. L’université travaillera donc tout particulièrement sur la
modularisation des enseignements, sur la mise en place de véritables rythmes d'alternance, et sur le
développement de la formation à distance. L’investissement soutenu des équipes pédagogiques de
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l’université dans le développement de formations innovantes constitue un puissant levier d’action dans
ce domaine stratégique.
I.3. CONSOLIDER LE DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISE DE L’ETUDIANT
Les liens entre enseignements secondaire et supérieur devront être renforcés en relation avec le
Programme de Découverte des Métiers et des Formations (PDMF). Un effort particulier sera porté en
direction des établissements ruraux. Les actions d’information et de formation prévues par l’université
er
nd
à destination des enseignants des 1 et 2 degrés seront menées en étroite collaboration avec les
services académiques, et en concertation avec les représentants des différents réseaux BTS, CPGE,
DUT et Licence.
En outre, des parcours adaptés seront mis en place, tant pour les meilleurs étudiants de licence que
pour les étudiants en difficulté, et les possibilités de passerelles inter-Licence, entre L2 et Licence
Professionnelle, entre classe préparatoire, BTS, DUT et Licence seront enrichies de nouveaux
parcours.
Enfin, des modules de techniques de recherche d’emploi, sur l’entrepreneuriat et sur la connaissance
du monde du travail seront proposés sous forme d'unités d’enseignement complémentaires ou de
Diplôme d'Université, quel que soit le niveau de formation L, M, D. Ces actions seront mises en œuvre
en recherchant des complémentarités à l’échelle du PRES Limousin Poitou-Charentes (LPC),
notamment dans le cadre du Pôle Entrepreunariat Etudiant (PEE). L’établissement proposera un
dispositif renforcé d'aide à l'insertion professionnelle pour les étudiants en situation de handicap, ainsi
que pour les étudiants étrangers qui pourront bénéficier d’un parrainage dès leur arrivée, de cours de
français langue étrangère et de méthodologie universitaire. Au terme de son parcours, l’étudiant se
verra attribuer un e-portefolio, véritable portefeuille de ses acquis et compétences, lui permettant de
mieux valoriser son profil.
I.4. FAVORISER LA REUSSITE EN ENCOURAGEANT L'ETUDIANT A PLUS D'AUTONOMIE
Afin de rendre l’étudiant pro-actif de son apprentissage et de stimuler les qualités attendues des
recruteurs, l’université développera les pratiques d’e-learning, avec le concours du service commun
de la documentation (SCD) et des services TIC-TICE de l’établissement. Le projet d’intégration de la
bibliothèque universitaire dans un pôle de services qui inclurait la Maison de la réussite et de
l’insertion professionnelle (MRIP), la Maison de l’étudiant (MDE) et le Centre interpôles
d’enseignement des langues (CIEL), dont la BU héberge déjà une antenne, participe de cet objectif.
Le développement des partenariats avec les institutions voisines, telles que la Médiathèque MichelCrépeau, mitoyenne de la BU, y contribue également.
Indicateur commun : variation des horaires d’ouverture du SCD ou du SICD
L’université souhaite également proposer des activités culturelles et sportives impliquant les acteurs
de l’établissement (étudiants, enseignants-chercheurs, services) et les acteurs culturels du territoire à
la fois pour contribuer à la culture générale et à la réussite des étudiants et pour renforcer le sentiment
d’appartenance à l’ULR. Cette démarche sera facilitée par la livraison fin 2012 de la nouvelle Maison
de l’Etudiant qui sera un lieu de vie, d’accueil, de rencontres et de projets partagés et par le
développement d’un pôle sportif de proximité.
Elle continuera enfin à améliorer l’accès aux soins et à l’aide sociale, en diversifiant les actions
d’éducation à la santé et en prenant en compte les besoins des publics spécifiques (situation de
handicap, salariés, chargés de famille, sportifs de haut-niveau).
Indicateur spécifique : part des étudiants pratiquant des activités culturelles, sportives et associatives
I.5. PROGRESSER DANS L’INTERNATIONALISATION DE L’OFFRE DE FORMATION
L’université mettra en œuvre différentes actions complémentaires (diplômes conjoints, accueil
d’enseignants étrangers, promotion de la mobilité sortante, etc.) pour renforcer la dimension
internationale des cursus de Licence et de Master. La priorité sera donnée aux formations portant sur
les thématiques fortes de l'établissement, en privilégiant les collaborations avec des universités de
réputation internationale.
Dans le même esprit, la formation des doctorants intégrera la mobilité internationale par différents
dispositifs (séjours de recherche obligatoires dans des laboratoires étrangers, formations
approfondies en langues, co-tutelles de thèse ; obtention du label européen, etc.).
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L’action de l’établissement dans ce domaine sera tout particulièrement tournée vers la zone AsiePacifique, en particulier via le consortium Université des sciences et techniques de Hanoï (USTH).
Indicateur spécifique : nombre de diplômes en partenariat international
Indicateur spécifique : mobilité internationale des étudiants
Indicateur spécifique : nombre de doctorants inscrits en co-tutelle internationale de thèse et nombre
de « docteurs européens »
I.6. RENFORCER LE PILOTAGE DE L’OFFRE DE FORMATION
L’université, agissant à la fois dans un cadre réglementaire et budgétaire contraint et dans un contexte
de forte croissance de ses effectifs étudiants, s’attachera à maîtriser son niveau d’activité pour
l’ajuster à la réalité de ses moyens. Cela se traduira en particulier par la poursuite des travaux du
comité de suivi des formations, qui dispose désormais des indicateurs nécessaires et a acquis une
expérience suffisante pour analyser la qualité et la performance de chaque diplôme et dispositif de
formation, et pour recommander annuellement leur ouverture, leur révision ou leur fermeture. La
constitution de tableaux de bord infra-annuels pour chaque formation permettra d’en suivre
l’attractivité et le coût, de manière à responsabiliser ceux qui les pilotent et à objectiver les prises de
décision de l’établissement en la matière.
II. Fonder la politique de recherche sur une stratégie de site
La politique de recherche de l’ULR visera principalement à renforcer la visibilité du domaine
« Environnement et développement durable », dans lequel l’université veut devenir un établissement
de référence, et à structurer les autres thématiques de recherche en jouant la complémentarité avec
d’autres établissements. Cette politique s’appuie fortement sur la stratégie de site définie au niveau du
PRES Limousin Poitou Charentes (LPC) et permettra également à l’ULR de renforcer le pilotage et la
valorisation de sa recherche.
II.1. DEVENIR UN ETABLISSEMENT DE REFERENCE DANS LE DOMAINE DE L’ENVIRONNEMENT
La Fédération pluridisciplinaire de Recherche en Environnement pour le Développement Durable
(FREDD, labellisée CNRS), qui regroupe et organise l'ensemble du dispositif rochelais depuis 2008,
est devenue aujourd’hui l’outil de politique scientifique le plus abouti du PRES inter-régional Limousin
Poitou-Charentes. A ce titre, elle s’élargit et rassemble en 2012, sous la direction de l'ULR, les vingttrois unités de recherche en environnement des Universités de La Rochelle, Poitiers et Limoges et de
l'école nationale supérieure de céramique industrielle (ENSCI). La stratégie ainsi définie consiste à
agréger autour du pôle rochelais l'ensemble des forces des autres établissements du PRES LPC pour
gagner en efficacité scientifique et en visibilité nationale et internationale. Ce pôle de recherche
constitue ainsi une force nationale conséquente, très originale et bien identifiée par rapport aux enjeux
scientifiques liés à la pluridisciplinarité et à la dimension sociétale de son objet d’étude : l’interface
bassin versant/zone côtière. La FREDD sera dotée de moyens propres (financiers mais aussi
humains), en provenance du PRES LPC et des établissements tutelles, et renforcée par la
construction de la deuxième tranche de l’Institut du Littoral.
En outre, dans le cadre de la politique commune visant à structurer le dispositif de formation doctorale
au niveau du PRES, l’ULR s’est également positionnée comme leader du thème de l’environnement
en dirigeant l’école doctorale dédiée à cette thématique de recherche.
L’Université de La Rochelle est enfin activement impliquée dans l’Institut de Recherche en Sciences
et Techniques de la Ville (IRSTV, fédération du CNRS-INSIS portée par l’Université de Nantes), ce qui
lui permet d’intégrer la thématique de la Ville, dans sa dimension habitat et énergie, à la
problématique littorale.
II.2. PRIVILEGIER LA COMPLEMENTARITE POUR LES AUTRES THEMATIQUES DE RECHERCHE
Les autres secteurs d’excellence scientifique de l’ULR, qui ne bénéficient pas d’une masse critique
suffisante pour constituer en soi des pôles de recherche de taille nationale, voire régionale, seront
soutenus dans les meilleures conditions par l’ULR qui poursuivra en interne le mouvement de
restructuration des laboratoires pour plus de qualité, de lisibilité et d’efficience, d’une part, et
continuera à élaborer des stratégies partenariales, d’autre part, pour donner à ces secteurs toute la
visibilité dont ils ont besoin pour leur rayonnement.
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Ainsi, les laboratoires travaillant autour du thème de l’Image et du Numérique participent à la
construction du second pôle de recherche construit à l’échelle du PRES LPC : la fédération de
recherche « Mathématiques et Interactions, Images et Information numérique, Réseaux et Sécurité »
(MIRES), portée par l’Université de Limoges. Dans ce cas, et conformément à la stratégie du PRES
LPC, l’Université de La Rochelle ainsi que celle de Poitiers viennent agréger leurs compétences à
celles du pôle constitué et reconnu à Limoges dans ce secteur scientifique.
Dans le domaine des Sciences Humaines et Sociales non impliquées dans la problématique
« Environnement et Développement Durable », les unités de recherche s’inscrivent dans une
dynamique « Espace Européen et Relations Internationales » pour laquelle elles doivent consolider
leurs relations avec d’autres universités au sein du PRES LPC ou avec l’Université de Nantes.
II.3. RENFORCER LE PILOTAGE DE LA RECHERCHE
L’université renforcera le dispositif de financement sur critères mis en place au contrat précédent pour
les unités de recherche. Cette dotation sera complétée par un appel à projets interne annuel, articulé
avec l’appel à projets annuel du PRES LPC. Le prochain contrat sera également l’occasion de donner
une plus grande importance aux fédérations de recherche, qui recevront une dotation en propre.
Par ailleurs, afin de mieux maîtriser son potentiel de recherche, l’Université de La Rochelle
demandera au CNRS la délégation globale de gestion financière (DGG) pour l’ensemble de ses unités
mixtes labellisées, et enrichira son système d’information d’une brique dédiée à l’activité de
recherche. Cet outil devra inter-opérer avec les archives institutionnelles des publications et des
thèses et les applications de gestion des écoles doctorales.
L’Université de La Rochelle s’attachera enfin à poursuivre le travail entrepris en matière de
rationalisation des moyens technologiques (calculs, stockage, logiciels scientifiques…) et à
développer une politique coordonnée pour la formation des chercheurs aux logiciels transversaux.
Dans cette même perspective d’appui à l’activité scientifique, l’ULR devra également engager une
réflexion sur les besoins documentaires des chercheurs et décider de la stratégie de financement la
plus appropriée pour les couvrir au mieux, en lien avec le service commun de la documentation.
II.4. REPENSER LE DISPOSITIF DE VALORISATION
Consciente de son rôle d’acteur du développement économique et de la nécessité d’intensifier les
relations entre une recherche de qualité et les entreprises, l’ULR va reconstruire son dispositif de
valorisation.
Dans le cadre du PRES LPC, l’établissement participe à la création d’une Société d’Accélération du
Transfert de Technologie, la SATT Grand Centre, avec le PRES Centre Val de Loire Université et le
PRES Clermont Université. Celle-ci s’articulera avec les structures locales de valorisation, et
singulièrement, pour l’ULR, avec la Filiale ULR Valor. Outre l’accompagnement des projets de
recherche partenariale de l’établissement, la Filiale sera également chargée de développer des
activités d’expertise et de prestation en direction du monde économique voire de participer à des
opérations plus importantes dans le cadre de projets d’aménagement du territoire.
Indicateur commun : revenus consolidés de la valorisation de la recherche
Indicateur spécifique : part des enseignants-chercheurs produisants de l’ULR affectés dans les unités
mixtes
III. Promouvoir la relation université-milieux socio-économiques
L’Université de La Rochelle a entrepris d’associer les représentants du monde socio-économique à
ses activités pour ouvrir la voie au renouvellement des pratiques pédagogiques traditionnelles,
permettre de dépasser les visions disciplinaires et revisiter le lien nécessaire entre recherche,
formation et activité économique dans la perspective de contribuer au développement de la
compétitivité économique française. Dans cette perspective, l’établissement est déjà membre de
nombreuses associations d'entreprises. Il est également partenaire des missions locales, des Maisons
de l'emploi et Cités des Métiers des Pays Rochelais et Rochefortais, de certains ordres professionnels
ainsi que des collectivités territoriales.
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III.1. FEDERER LES ACTEURS DE LA RELATION UNIVERSITE-ENTREPRISES AU SEIN DE
L’ETABLISSEMENT.
L’université souhaite placer la relation avec les entreprises au cœur de son action. Créée à cet effet
courant 2011, la commission Relation Université-Entreprises (RUE) aura notamment pour mission de
s’assurer du partage de l’information entre les différents acteurs de l’établissement impliqués dans
cette démarche (Maison de la réussite et de l'insertion professionnelle, Fondation, Filiale de
valorisation, etc.). Pour rendre plus visible cette politique, l’université envisage à moyen terme de
créer un espace dédié regroupant la Fondation universitaire, la Filiale de valorisation et l’antenne
rochelaise de l’Incubateur Poitou-Charentes ÉTINCEL, hébergée à l’ULR.
Au-delà de la mise en cohérence de la démarche RUE, la commission poursuivra le développement
des projets initiés au contrat précédent, tels que l’annuaire des anciens étudiants, permettant de
disposer de relais efficaces au sein des entreprises et la constitution d’une base de données des
entreprises pour rassembler et fiabiliser les informations dans ce domaine.
III.2. ETRE ACTEUR DU DEVELOPPEMENT SOCIO-ECONOMIQUE DU TERRITOIRE
Convaincue du rôle qu’elle doit jouer sur son territoire, l’ULR mettra sa capacité d’innovation au
service du développement socio-économique. Elle entend identifier ses lignes de forces en formation
ou en recherche pour initier ou activer des réseaux et s'impliquer dans des projets fédérateurs en ce
sens.
L’université est d'ores et déjà engagée dans deux projets innovants dans le cadre du Contrat de
Redynamisation des Sites Défense (CRSD) impliquant l’expertise des unités de recherche de
l’établissement, et créateurs d’emplois à terme : le Technopôle Dématérialisation et Valorisation des
Contenus Numériques (piXL), retenu dans le cadre des Investissements d’Avenir au titre du volet
économie numérique ; et la Plateforme Bâtiment Durable Atlantique (PBDA), retenue au titre du volet
développement durable des Investissements d’Avenir, visant à créer sur un ancien terrain militaire une
plateforme dédiée aux développements technologiques et à la formation initiale et continue en matière
de réhabilitation des bâtiments.
Elle développera par ailleurs les collaborations avec les chambres consulaires et les branches
professionnelles, qui doivent être étoffées et formalisées.
IV. Adapter la gouvernance aux ambitions de l’université
Dans un contexte budgétaire contraint, l’Université de La Rochelle, forte d’une solide expérience dans
er
la maîtrise des responsabilités et compétences élargies qu’elle a obtenues dès le 1 janvier 2009, et
dotée d’une gouvernance reconnue comme « participative et structurée » par l’AERES, doit continuer
à améliorer ses performances ainsi que la qualité de son organisation. La conduite et la réalisation de
sa stratégie de développement en dépendent.
IV.1. OPTIMISER L’ORGANISATION DANS UN CADRE STRUCTUREL PERTINENT
L’essentiel des ressources doit être consacré à la mise en œuvre de la stratégie de l’établissement
sur ses missions fondamentales, ce qui induit une totale maîtrise de la part allouée aux fonctions
support et de soutien. Les enjeux d’efficience, de qualité de service, de technicité et de
professionnalisation (et donc d’enrichissement des tâches des personnels) nécessitent de poursuivre
le travail de réorganisation des fonctions support et de soutien, réalisé depuis le passage aux RCE,
sur la base d’un audit organisationnel et le cas échéant avec l’aide d’une mission d’assistance et de
conseil (accord-cadre de l’AMUE).
Indicateur spécifique : qualification du dispositif d’optimisation des fonctions support et de soutien mis
en œuvre par l’établissement
La période contractuelle sera également marquée par l’évolution du système d’information, qui
s’enrichira de nouvelles briques dédiées notamment à la gestion de la recherche et des relations
internationales. Les modules déjà existants de gestion des ressources humaines et du patrimoine
immobilier devront par ailleurs être enrichis des fonctionnalités nécessaires à une autonomie accrue
et responsable. Au terme du contrat, le système d’information couvrira ainsi l’ensemble des domaines
d’activité de l’université.
Indicateur complémentaire : pilotage du système d'information et des services numériques aux
usagers
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Ce travail de réflexion et de réorganisation éventuelle des structures et des fonctions doit
s’accompagner d’un diagnostic et d’une analyse des différents processus (métiers, de support ou de
pilotage). Il sera guidé par un objectif d’amélioration de la maîtrise des risques. Déjà fortement engagé
sur le processus « paie », ce travail devra être déployé dans d’autres domaines à forts enjeux pour
l’établissement, et accompagné d’un dispositif et donc de ressources dédiées au contrôle interne.
Indicateur commun : qualification du dispositif d’autoévaluation mis en œuvre par l’établissement
IV.2. ACCROITRE ET MAITRISER LES RESSOURCES
Afin de soutenir financièrement ses charges et ses projets de développement, l’établissement se doit
de mener une politique visant à augmenter ses ressources propres. Plusieurs orientations fortes
seront mises en œuvre ou amplifiées :
- s’appuyer sur la Fondation Université de La Rochelle, en particulier son club des fondateurs, dont
l’action auprès des entreprises devrait lui permettre d’accroître leur investissement financier en
soutien de la politique de l’établissement ;
- professionnaliser le dispositif interne de collecte de la taxe d’apprentissage dont le montant actuel
doit être significativement augmenté ;
- dégager des marges de manœuvre financières supplémentaires en s’engageant à développer la
voie de la formation en alternance dans le cadre de la politique volontariste de la Région PoitouCharentes en la matière et en s’impliquant plus largement dans la formation tout au long de la vie.
Indicateur complémentaire : qualité du pilotage financier
Indicateur complémentaire : accroissement des ressources propres
IV.3. INSCRIRE LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES DANS UNE DEMARCHE QUALITE
Depuis l’obtention des RCE, et dans l’esprit de la Charte européenne du chercheur à laquelle elle
adhère depuis mars 2011, l’université a ouvert un vaste chantier consistant à conformer l’ensemble de
ses dispositifs de recrutement aux nouvelles règles en vigueur d’une part, à les clarifier, à les articuler
et à les parfaire d’autre part. L’objectif est à la fois de mieux anticiper et de mieux satisfaire les
besoins exprimés par les laboratoires de recherche et les équipes pédagogiques, d’accroître la
notoriété et l’attractivité de l’ULR à l’endroit des jeunes chercheurs comme des scientifiques
confirmés, et d’améliorer la qualité du recrutement, de l’accueil et des conditions de travail des
enseignants, des chercheurs et des enseignants-chercheurs au sein de l’établissement.
L’établissement s’appuiera en outre sur le diagnostic fiable et précis de ses ressources humaines dont
il dispose et sur les outils de pilotage qu’il a développés au contrat précédent pour intégrer une vision
pluriannuelle dans la gestion de ses emplois et compétences. La définition d’une cartographie cible en
matière de répartition des emplois et de mobilisation de ressources s’accompagnera d’un plan
d’actions intégrant un effort soutenu en matière de formation des personnels et de prévention des
risques professionnels.
Indicateur commun : endorecrutement des enseignants-chercheurs / bilan et prévisions
IV.4. REAFFIRMER UNE STRATEGIE IMMOBILIERE AMBITIEUSE
L’Université de La Rochelle, qui souhaite se préparer au cours du contrat 2012-2017 au processus de
dévolution du patrimoine afin de bénéficier pleinement du passage à l’autonomie, s’engage
notamment à :
- renforcer la maîtrise des coûts et la rationalisation du patrimoine. Quelle que soit l’échéance qui sera
déterminée pour la dévolution de son patrimoine, l’ULR, soucieuse de maintenir la qualité de son
patrimoine et de s’inscrire dans une démarche de développement durable, actualisera son schéma
directeur de maintenance lourde et de sécurité et poursuivra le travail engagé en matière de politique
de réduction de coûts ;
- arrêter les orientations du schéma directeur immobilier avec la perspective de la dévolution.
L’université se donne principalement pour objectifs de mieux corréler l’usage de son patrimoine
immobilier disponible à la qualité de ses activités et à leur niveau actuel et prévisionnel ; circonscrire
le patrimoine immobilier à ce que l’établissement peut soutenir pour subvenir à son fonctionnement et
à son entretien courant ; développer au sein des bâtiments des espaces de convivialité ; enfin, mettre
les bâtiments en conformité avec les objectifs environnementaux et énergétiques fixés par l’ULR.
Indicateur commun : taux d’occupation des locaux
Indicateur commun : qualité du pilotage en matière de gestion immobilière
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***
*
La stratégie d’établissement définie dans le présent contrat est étroitement articulée à la politique du
PRES Limousin Poitou-Charentes (LPC), dont l’ULR est membre fondateur.
Celui-ci se construit autour de projets communs, servant de levier aux politiques des établissements
partenaires. Il s’appuie sur huit écoles doctorales thématiques co-habilitées et sur des projets de
grandes fédérations de recherche soutenues par le CNRS. Sur cette base, le PRES veut renforcer
ses relations avec les deux régions, avec son environnement économique et avec les PRES voisins.
Le PRES LPC ambitionne de conforter sa politique :
- en mettant en place un dispositif de formation doctorale mieux intégré afin de faciliter le
fonctionnement des écoles doctorales, d’améliorer leur pilotage et d’accroître leur niveau
d’excellence ;
- en poursuivant le travail de structuration et de valorisation de la recherche autour de pôles
d’excellence ;
- en recherchant les complémentarités et les synergies en matière de formation, d’insertion et de
formation à l’entrepreneuriat ;
- enfin, en fédérant des actions au plan international.
***
*
Conformément aux engagements ministériels dans le cadre du dialogue de gestion IUT/universités,
les relations avec l’IUT feront l’objet d’un contrat d’objectifs et de moyens (COM) signé entre
l'université, représentée par son président, et l’IUT, représenté par son directeur et le président du
conseil de gestion, qui peut, le cas échéant, déléguer sa signature au directeur. Cet IUT devra
disposer d’un budget propre intégré et le COM fera apparaître les moyens inscrits dans ce budget.
***
*
L’Etat partage les orientations définies par le présent contrat et apporte son soutien à leur
mise en œuvre dans les conditions fixées en annexe.
Ce contrat s’accompagne d’indicateurs de performance sur lesquels s’appuiera l’évaluation
prévue à l’issue de la période contractuelle.
Page 11 sur 59
DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES ET FINANCIÈRES DU CONTRAT
PLURIANNUEL, EN APPLICATION DE LA LOI DU 10 AOÛT 2007 RELATIVE AUX
LIBERTÉS ET RESPONSABILITÉS DES UNIVERSITÉS
L’établissement recevra chaque année une dotation en crédits qui comprend :
- une part qui sera calibrée chaque année en application du modèle d’allocation des moyens, en
fonction d’indicateurs d’activités et de performance. Le montant annuel sera précisé dans la
notification de crédits ;
- une part qui correspondra aux rémunérations des personnels prises en charge sur le budget de
l’Etat. Le montant annuel sera précisé dans la notification de crédits ;
- une part, répartie dans le cadre des discussions contractuelles, dont le montant, pour chacune des
années du contrat, sera précisé dans la notification de crédits. Ce montant est de :
Dotation
contractuelle
négociée en €
2012
2013
2014
2015
2016
2017
Total
500.000
500.000
500.000
500.000
500.000
500.000
3.000.000
- une part qui sera réservée à des actions spécifiques, réparties selon des procédures ad hoc
chaque année. Leur montant annuel sera mentionné dans la notification de crédits.
La notification annuelle et ses éventuelles modifications préciseront la fraction de la dotation
affectée à la masse salariale, celle affectée au fonctionnement et celle affectée à l’investissement.
Le plafond des emplois financés par l’Etat, grâce à la fraction de la dotation versée et affectée à la
masse salariale, sera précisé chaque année dans la notification de crédits et ses éventuelles
modifications.
L’établissement s’est fixé des objectifs, en matière d’endorecrutement des professeurs et des
maîtres de conférences, conformément à l’article L 952-1-1 du code de l’éducation : cf. indicateur N°
IC-7.
Les modalités de la participation de l’établissement au PRES « Limousin Poitou Charentes » sont
fixées par le décret n°2009-809 du 29 juin 2009.
L’établissement s’engage à mettre en place, pendant la durée du contrat, une comptabilité
analytique conformément à l’article 46 du décret financier N° 2008-618 du 27 juin 2008 (version
consolidée au 30/12/2010), relatif au budget et au régime financier des établissements publics à
caractère scientifique, culturel et professionnel bénéficiant des responsabilités et compétences
élargies.
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INDICATEURS ET CIBLES DE PERFORMANCE
- Indicateurs communs
p. 14
N° 1 : Taux de passage de L1 en L2
N° 2 : Taux de réussite en licence en trois ans
N° 3 : Flux d’étudiants entrant en master / part des nouveaux étudiants entrants dans
l’établissement
N° 4 : Evaluation des enseignements
N° 5 : Revenus consolidés de la valorisation de la recherche
N° 6 : Variation des horaires d’ouverture du SCD ou du SICD
N° 7 : Endorecrutement des enseignants-chercheurs / bilan et prévision
N° 8 : Qualification du dispositif d’évaluation mis en œuvre par l’établissement
N° 9 : Taux d’occupation des locaux
N° 10 : Qualité du pilotage en matière de gestion immobilière
- Indicateurs complémentaires
p. 34
N° 11 : Développement de la formation continue
N° 12 : Qualité du pilotage financier
N° 13 : Accroissement des ressources propres
N° 14 : Pilotage du système d’information et des services numériques aux usagers
- Indicateurs spécifiques
p. 41
N° 15 : Nombre de diplômes en partenariat international
N° 16 : Mobilité internationale des étudiants
N° 17 : Part des étudiants en apprentissage
N° 18 : Insertion professionnelle des diplômés
N° 19 : Qualification du dispositif d’optimisation des fonctions support et de soutien mis en œuvre
par l’établissement
N° 20 : Nombre de doctorants inscrits en co-tutelle internationale de thèse et nombre de
« docteurs européens »
N° 21 : Part des enseignants-chercheurs produisants de l’ULR affectés dans les unités mixtes
N° 22 : Nombre d’étudiants pratiquant des activités culturelles, sportives et associatives
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CONTRAT 2012-2017
VAGUE C
PROGRAMME : FORMATIONS SUPERIEURES ET RECHERCHE UNIVERSITAIRE
INDICATEURS COMMUNS DE PERFORMANCE DE LA FORMATION
1
TAUX DE PASSAGE DE L1 EN L2
Action
Objectif
DGESIP Pôle
Formation initiale et continue de niveau licence
Améliorer la réussite à tous les niveaux de formation (objectif 2, programme 150)
Description de l’indicateur
Unité de mesure
Date de la mesure
Champ de la mesure
Ratio en %
Années universitaires 2008-2009, 2009-2010, 2010-2011, futures années 2016-2017
Disponible en mai de l'année n+1
Etudiants bacheliers de l’année universitaire n-1/n (enseignement public universités et assimilés France entière) inscrits pour la première fois en L1 et inscrits l’année suivante (n/n+1) en 2ème année de
Licence, ou dans une formation équivalente de 2ème année.
Les inscriptions en L1 concernent les étudiants inscrits en 1ère année de licence LMD, mais excluent les
autres filières (PACES, IUT, préparation ingénieurs, etc.).
Source : Données administratives recueillies via le Système d'information sur le suivi de l'étudiant
(SISE) –– Universités et assimilés
Les expressions n-1 / n et n/ n+1 désignent des années universitaires. Par exemple, si n est l’année
2008, 2007-2008 est l’année universitaire n-1/n et 2008-2009 l’année universitaire n/n+1
Élaboration et qualités de l’indicateur
Nature précise des
Inscriptions principales
données de base
Source :
MESR/SIES, Système d’Information sur le Suivi de l’Etudiant (SISE)
Mode de calcul
Suivi de cohorte entre deux années consécutives à une première inscription en licence (cursus LMD)
1ère année en n-1/n
Calcul du taux de redoublement
nombre de nouveaux bacheliers inscrits en L1 l’année universitaire n-1/n, inscrits de nouveau
en L1 l’année n/n+1, rapporté au nombre total de nouveaux bacheliers inscrits en L1 l’année
universitaire n-1/n
Calcul du taux de passage:
nombre de nouveaux bacheliers inscrits en L1 l’année universitaire n-1/n, accédant à la 2ème
année de licence (L2) ou à une formation équivalente l’année n/n+1, rapporté au nombre total
de nouveaux bacheliers inscrits en L1 l’année universitaire n-1/n
Calcul du taux de changements d’orientation :
- nombre de nouveaux bacheliers inscrits en L1 l’année universitaire n-1/n, inscrits en n/n+1 dans
un diplôme différent de la licence et dans un niveau indiquant un changement de parcours au sein
de l’université, rapporté au nombre total de nouveaux bacheliers inscrits en L1 l’année universitaire
n-1/n. Il s’ensuit que dans cet indicateur, un changement de filière au cours d’une même année
universitaire n’est pas considéré comme un changement d’orientation.
Calcul du taux de sorties de l’université :
- nombre de nouveaux bacheliers inscrits en L1 l’année universitaire n-1/n, non inscrits à
l’université en n/n+1, rapporté au nombre total de nouveaux bacheliers inscrits en L1 l’année
universitaire n-1/n
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Précisions importantes :
un étudiant inscrit en BTS après une L1 est considéré comme sorti de l’université
un étudiant inscrit en 1ère année d’IUT après une L1 est considéré comme changeant
d’orientation
un étudiant inscrit en 2ème année d’IUT après une L1 est considéré comme accèdant en L2 ou
formation équivalente
Données de l’établissement fournies par le MESR
n = 2008
n = 2009
n = 2010
Effectifs de nouveaux bacheliers inscrits en L1 l’année
n-1/n
766
910
908
Part de redoublants (redoublements dans ou hors de
l’établissement) inscrits en année n/n+1
18,8 %
15,8 %
19,2 %
Part de changements d’orientation en année n/n+1
2,3 %
1,4 %
1,4 %
Part des inscrits en L1 en n non présents en université
à la rentrée n/n+1 quelque soit l'université
23,1 %
21,0 %
20,8 %
Part des inscrits en L1 accédant en L2 l’année
suivante
55,7 %
61,8 %
58,6 %
Cible 20162017
60 %
A noter : la fixation d’une cible n’est obligatoire que pour la « part des inscrits en L1 accédant en L2 l’année suivante » ;
cependant, des cibles peuvent être décidées d’un commun accord pour les autres items du tableau, soit à titre informatif, soit
comme indicateurs spécifiques.
Données toutes universités
n = 2008
n = 2009
n = 2010
Effectifs de nouveaux bacheliers inscrits en L1 l’année
n-1/n
148 269
141 471
149 537
Part de redoublants (redoublements dans ou hors de
l’établissement) inscrits en année n/n+1
23,6%
25,1%
26,3 %
Part de changements d’orientation en année n/n+1
3,5%
3,1%
2,9 %
Part des inscrits en L1 en n non présents en université
à la rentrée n/n+1 quelque soit l'université
29,7%
27,4%
28,6 %
Part des inscrits en L1 accédant en L2 l’année
suivante
43,2%
44,3%
42,3 %
Pour mémoire : la cible 2013 inscrite au PAP 2012 est de 52%.
Leviers d’action :
Actions d’aide à la réussite et innovations pédagogiques envisagées dans le contrat.
Commentaires de l’université de La Rochelle :
L’ULR présente des résultats très nettement supérieurs à la moyenne nationale (environ +15%), et ceci dans un
contexte d’augmentation importante du nombre d’étudiants au sein de l’établissement (+20% depuis 2008), ce qui
traduit un bilan quantitatif et qualitatif fortement positif. Il semble donc ambitieux, tout en restant réaliste, de fixer
légèrement à la hausse (60%) le taux de passage L1-L2. Il convient d’ailleurs de souligner que la forte croissance des
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effectifs enregistrée est susceptible d’induire des taux de redoublement ou d’abandon plus élevés, parce qu’elle
s’accompagne inévitablement d’une augmentation d’étudiants en difficulté (c’est-à-dire des étudiants qui ne
continuaient pas nécessairement dans le supérieur jusqu’alors). En outre, l’ULR s’est donné comme priorité la
réduction du nombre d’étudiants quittant l’établissement à l’issue du L1, action également susceptible d’accroître les
taux de redoublement. Dans ces conditions, l’atteinte de la cible globale de 60% traduira en fait une augmentation
réelle de la performance de l’établissement, même si elle peut apparaître de prime abord comme une stabilisation.
Précisions :
Lecture : pour l’année n = 2008, 43,2% des nouveaux bacheliers inscrits en L1 en 2007-2008 pris en compte dans le
calcul de cet indicateur (148 269 étudiants) accèdent en L2 ou équivalent et 23,6% de cette même population
redoublent en L1 en 2008-2009.
L’écart par rapport à 100% correspond aux étudiants :
- qui ont quitté l’université,
- qui se sont réorientés vers d’autres filières au sein de l’université.
Les admissions en cours de cursus ne sont pas prises en compte.
Un étudiant inscrit en L1 dans une université X passant en L2 dans une autre université Y est pris en compte dans le
taux de passage de l’université X.
Un étudiant inscrit en L1 dans une université X redoublant en L1 dans une autre université Y est pris en compte dans
le taux de redoublement de l’université X.
Une seule inscription principale par étudiant est prise en compte dans les effectifs. Quand les étudiants ont pris une
inscription dans des universités différentes, une seule est conservée.
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CONTRAT 2012-2017
VAGUE C
2
TAUX DE REUSSITE EN LICENCE EN TROIS ANS
Action
Objectif
DGESIP Pôle
Formation initiale et continue du baccalauréat à la licence
Unité de mesure
Date de la mesure
Champ de la mesure
%
Cohorte 2007 diplômée en 2010
Etablissements d’enseignement supérieur
Nature précise des
données de base
Source :
Mode de calcul
Service responsable de
l’indicateur
Etudiants (bacheliers et non-bacheliers) inscrits administrativement pour la première fois en première
année de premier cycle ou de cursus licence à la rentrée universitaire 2007. Sont exclus du champ, les
inscrits en classes préparatoires aux grandes écoles en première année. Cf. « mode de calcul »
Le taux de réussite constaté en licence en 3 ans est calculé à partir de la cohorte d’étudiants,
bacheliers et non bacheliers, inscrits pour la 1ère fois en 1ère année de 1er cycle ou de cursus licence à la
rentrée 2007.
Méthodes appliquées à partir de la cohorte pour la détermination des taux de réussite en licence
à partir de la cohorte :
- Méthode 1 : la méthode 1 tient uniquement compte de l’établissement d’inscription en 1ère
année ; les étudiants qui ont changé tous les ans d’établissement ne sont pas comptabilisés dans
le calcul
- Méthode 2 : la méthode 2 tient uniquement compte des résultats en 3ème année (L3),
rapportant le nombre de diplômés à celui des inscrits en troisième année
- Méthode 3 : la méthode 3 tient uniquement compte des étudiants qui, s’étant inscrits en L1
dans l’établissement, ont effectué la totalité de leur cursus de licence (L1 à L3) en son sein
ou bien qui sont sortis du système universitaire en troisième année
SIES
périodes
Taux de réussite
constaté en %
(établissement)
Méthode 1
Méthode 2
Diplômés 2009
38,4
86,4
(cohorte 2006) pour
mémoire
Diplômés 2010
36,9
88,6
(cohorte 2007)
Cible 2017 (méthode 3 uniquement)
Méthode 3
Ecart taux observé –
taux attendu (M3)
56,2
12,2
52,2
10,0
60
Actions d’aide à la réussite et innovations pédagogiques envisagées dans le contrat.
Là encore, l’ULR obtient des résultats très significativement supérieurs à ceux qui sont théoriquement attendus
(+10%) compte tenu de la sociologie et de la structure de sa population étudiante. L’ULR fait donc réussir des
étudiants qui, sur la base de statistiques nationales, seraient voués à l’échec. Cet indicateur est fortement corrélé au
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précédent (IC1) et les cibles visées pour les IC1 et IC2 (60%) sont donc cohérentes. Notons que cette cible est
ambitieuse. En effet, la très forte augmentation des effectifs étudiants constatée dans notre établissement traduit un
meilleur accès à l’enseignement supérieur (pour le plus grand nombre) mais induit aussi une plus grande diversité des
publics, parmi lesquels des étudiants en difficulté potentielle. Cette contrainte structurelle ne favorise pas en théorie
cet objectif de réussite en licence en 3 ans, d’autant plus que l’ULR met en place une politique d’accompagnement
individualisé qui peut se traduire par des parcours de licence en 4 ans, dans la logique des mécanismes incitatifs des
PRL et autres IDEFI. Donc atteindre globalement 60% de réussite en 3 ans représente une performance supérieure à
la situation actuelle.
Précisions apportées par le SIES (mars 2011)
Le taux de réussite en licence en trois ans a été calculé à partir de la cohorte d’étudiants (bacheliers et non-bacheliers)
inscrits pour la première fois en première année de cursus licence à la rentrée universitaire N-3. Les inscrits en classes
préparatoires aux grandes écoles en première année ont été retirés de la cohorte, afin de ne pas introduire de biais dans le
calcul de la réussite. Ces étudiants ont été suivis pendant trois années consécutives afin d’observer leurs résultats au
diplôme à la session N (année N-1, N). L’indicateur inclut tous les diplômes de licence, générale ou professionnelle.
La cohorte porte sur des inscriptions administratives recensées dans le système d’information SISE. On ne sait donc pas si
les étudiants concernés ont réellement suivi les études dans lesquelles ils étaient inscrits et s’ils se sont présentés aux
examens. Ceci contribue à une diminution du taux de réussite en trois ans.
Le parcours de ces étudiants au cours des trois années de leur cursus est très diversifié : seule la moitié d’entre eux
poursuivent leur formation dans le même établissement, quelle que soit leur situation (passage dans l’année supérieure,
redoublement, réorientation). Les autres étudiants poursuivent dans un autre établissement universitaire, quittent l’université
pour se réorienter vers d’autres filières de l’enseignement supérieur ou abandonnent leurs études dans l’enseignement
supérieur. Notre système d’information ne permet pas de distinguer les deux derniers cas.
Compte tenu de cette diversité de parcours, la réussite en trois ans à la licence par établissement est difficile à
appréhender : en particulier, à quel établissement faut-il attribuer la réussite des étudiants inscrits dans une université et qui
seront diplômés trois ans plus tard dans une autre ?
Trois manières complémentaires qui abordent la réussite par établissement sous différents angles sont donc proposées.
1 – Réussite calculée en prenant en compte l’établissement d’inscription en 1ère année (méthode 1).
La réussite des étudiants est attribuée à l’université dans laquelle ils se sont inscrits initialement, quel que soit leur parcours
ultérieur. Les étudiants qui ont changé tous les ans d’établissement ne sont pas pris en compte dans le calcul.
Le choix de cet indicateur s’explique par le fait que la première année de L1 est très importante pour la poursuite des
étudiants.
2 – Réussite en troisième année (L3) (méthode 2).
Pour cet indicateur, on ne considère que la troisième année. Il correspond au rapport entre le nombre de diplômés et celui
des inscrits en troisième année (L3).
Le taux obtenu apporte des informations sur la réussite obtenue par les étudiants dans l’établissement où ils ont terminé leur
scolarité, quel que soit leur parcours durant les deux premières années de leur scolarité.
3 - Réussite des étudiants qui ont effectué leur parcours dans la même université (méthode 3).
Cet indicateur ne prend en compte que les étudiants qui ont effectué tout leur cursus de licence au sein du même
établissement ou bien qui sont sortis du système universitaire en troisième année. Elle donne donc des informations sur les
chances de réussite des étudiants dont un seul établissement a assuré la formation durant tout leur parcours. Ceux qui
quittent l’université après la deuxième année sont considérés comme des étudiants que l’établissement n’a pas pu conduire
jusqu’au diplôme de licence.
Pour chacune de ces trois façons d’appréhender la réussite, un taux simulé par établissement a été calculé. Le taux simulé
est le taux que l’on observerait pour un établissement si la réussite des différentes catégories d’étudiants entrant en licence
était identique à celle obtenue au niveau national pour les mêmes catégories d’étudiants, définies par les critères suivants :
- sexe
- origine socioprofessionnelle des étudiants
- la série du baccalauréat (littéraire, économique, scientifique, technologique STT, autre bachelier technologique,
professionnel, dispensé du baccalauréat)
- l'âge d'obtention du baccalauréat (« à l’heure ou en avance» (18 ans ou avant), « en retard d’un an » (19 ans), « en retard
de plus d’un an » (après 19 ans) ;
- ancienneté d'obtention du baccalauréat
- le groupe disciplinaire d'inscription en L1 (Droit -sciences économiques- AES, Lettres- sciences humaines- langues,
sciences- STAPS).
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Une régression logistique permet de mesurer, toutes choses égales par ailleurs, l’impact de ces critères sur la réussite à la
licence. La définition d’un profil d’étudiant de référence permet d’estimer, dans le modèle, l’influence respective de chacune
des caractéristiques décrites ci-dessus. L’étudiant de référence est un homme, dont les parents exercent une profession
intermédiaire, titulaire d’un baccalauréat économique obtenu avec un an de retard, inscrit en L1 dès l’obtention de celui-ci
dans le groupe disciplinaire droit sciences économiques.
Par rapport à cet étudiant de référence, le classement par ordre d’importance des critères qui influent le plus sur les chances
de succès place en premier la série du baccalauréat et l’âge d’obtention de celui-ci, dont l’effet est deux fois plus important
que celui des autres variables.
Le calcul du taux simulé permet de prendre en compte les effets de structure liés à la population étudiante de l’établissement
concerné. Ils correspondent donc à la notion « toutes choses égales par ailleurs » bien que se limitant à ces six critères.
Cependant, même avec le taux simulé tel qu’il est défini, on ne saurait rendre compte complètement des différences entre
établissement en ce qui concerne la réussite à la licence.
L’écart entre le taux de réussite simulé et le taux de réussite réel a également été calculé (c’est la valeur ajoutée). La valeur
ajoutée permet de situer une université par rapport à la moyenne nationale une fois pris en compte les effets de structure. La
prise en compte simultanée du taux réel et de son correspondant simulé permet une analyse plus objective des résultats à la
licence par établissement.
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CONTRAT 2012-2017
VAGUE C
3
FLUX D’ETUDIANTS ENTRANT EN MASTER / PART DES NOUVEAUX ETUDIANTS
ENTRANTS DANS L’ETABLISSEMENT
Action
Objectif
DGESIP Pôle
Formation initiale et continue de niveau master
Répondre aux besoins de qualifications supérieures (objectif 1, programme 150)
Unité de mesure
Date de la mesure
Champ de la mesure
Ratio en %
Années universitaires 2009-2010, 2010-2011 et 2016-2017
Inscrits et diplômés de cursus M –Champ SISE universités
Nature précise des
données de base
Source
Mode de calcul
Etablissement d’origine des entrants en M1 et M2 - Effectifs d’inscrits en M1 et M2 (inscriptions
principales)
Etablissement d’origine des entrants en M1 : Pour chaque année considérée : nombre d’étudiants
inscrits en M1 (redoublants exclus) absents de l’établissement l’année précédente / nombre total des
étudiants inscrits dans l’établissement en M1, (redoublants exclus) x 100
En M1 sont pris en compte les inscrits en : maîtrise, master LMD, master IUP.
Etablissement d’origine des entrants en M2 : Pour chaque année considérée : nombre d’étudiants
inscrits en M2 (redoublants exclus) absents de l’établissement l’année précédente / nombre total des
étudiants inscrits dans l’établissement en M2, (redoublants exclus) x 100
En M2 sont pris en compte les inscrits en : master LMD, DEA, DESS.
A noter : les agrégats M1 et M2 ont été homogénéisés en 2009, ce qui peut expliquer d’éventuels écarts
avec les données calculées antérieurement.
Année
Part des étudiants non-présents en n-1 dans l’établissement
parmi les nouveaux inscrits en M1
Toutes universités
Part des étudiants non-présents en n-1 dans l’établissement
parmi les nouveaux inscrits en M2
Toutes universités
2009 - 2010
2010 - 2011
Effectif de
l’année
648
758
Etudiants
non présents
en n-1
262
333
Cible 2017
2009 - 2010
2010 - 2011
2009 - 2010
2010 - 2011
117 004
124 311
619
774
47 345
53 326
210
335
40,5
42,9
33,9
43,3
40
105 125
128 680
42 980
50 888
Les masters sont directement en lien avec la recherche. Le développement qualitatif et quantitatif important et la
stratégie globale de l’ULR en la matière sont donc de nature à accroître l’attractivité de nos masters.
40,4
43,9
40
Cible 2017
2009 - 2010
2010 - 2011
Taux
Page 20 sur 59
40,9
39,5
Compte tenu des caractéristiques de l’établissement – petite université qui assure parfaitement son rôle de proximité
(voir IC1 et IC2) – le risque serait évidemment qu’il limite son action et son influence à l’échelle de son territoire. Il est
donc essentiel que l’ULR consolide un niveau d’attractivité nationale et internationale. A cet égard, l’ULR montre
qu’elle s’inscrit dans la moyenne nationale en matière de mobilité entrante au niveau master. C’est en soi un très bon
résultat eu égard au positionnement de l’établissement. La cible est donc de stabiliser la mobilité entrante à 40% en
atténuant la variabilité interannuelle que l’on a pu observer ces dernières années. La montée en puissance de nos
unités de recherche devrait nous permettre d’y parvenir.
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CONTRAT 2012-2017
VAGUE C
4
EVALUATION DES ENSEIGNEMENTS
Action
Objectif
DGESIP Pôle
Formation initiale et continue de niveau licence et master
Unité de mesure
Date de la mesure
Champ de la mesure
Ratio en %
Années universitaires 2010-2011 ; cible 2016-2017
Enseignements dispensés en L en M et dans les autres diplômes (hors licences professionnelles)
Nature précise des
données de base
Source :
Mode de calcul
% de mentions de L et de M dont les enseignements font l’objet d’une évaluation de la part des
étudiants
Etablissement
(nombre de mentions de L évaluées /nombre total des mentions) X 100
(nombre de mentions de M évaluées /nombre total des mentions) X 100
Données de l’université
Nombre de mentions de L dans l’établissement
Niveau L
Hors LP
14
Effectifs d’étudiants inscrits en L
3842
Part des mentions de L faisant l’objet d’une évaluation
100%
Effectifs d’étudiants inscrits dans une formation de L évaluée
3842
Taux de réponse à l’enquête (nombre de répondants/effectif total dans les
mentions évaluées*100)
12%
Nombre de mentions de M dans l’établissement
Effectifs d’étudiants inscrits en M
Niveau M
Hors
Part des mentions de M faisant l’objet d’une évaluation
ingénieurs, IEP
Effectifs d’étudiants inscrits dans une formation de M évaluée
Nombre de diplômes concernés
Autres
diplômes
DUT, LP
2010-2011 Cible 2017
100%
33%
9
1708
100%
100%
1708
14%
40%
17
Effectifs d’étudiants inscrits
1336
Part des diplômes faisant l’objet d’une évaluation
100%
Effectifs d’étudiants inscrits dans une formation Autres diplômes évaluée
1336
49%
100%
75%
Travailler sur la communication et sur les modalités de mise en œuvre des procédures d’évaluation.
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L’indicateur est nommé « évaluation des enseignements » mais le texte de référence cité ici est celui rendant
obligatoire la mise en place d’un processus d’évaluation des formations. Au sein de l’Université de La Rochelle, deux
types d’enquête sont menées, l’évaluation des enseignements et l’évaluation des formations. Les données
communiquées correspondent à l’enquête « évaluation des formations ».
Un effort particulier sera fourni pour atteindre les cibles qui sont significativement supérieures à la situation actuelle.
Précisions pour la licence
L’article 19 de l’arrêté licence du 1er août 2011 fixe les motifs et les conditions générales de l’évaluation des enseignements :
« Au sein des établissements, des dispositifs d'évaluation sont mis en place pour chaque formation ou pour un groupe de
formations, notamment à travers la constitution de conseils de perfectionnement réunissant des représentants des
enseignants, des étudiants et du monde socio-professionnel.
Une évaluation des formations et des enseignements est également organisée au moyen d'enquêtes régulières auprès des
étudiants.
Ces dispositifs favorisent le dialogue entre les équipes de formation, les étudiants et les employeurs potentiels. Ils éclairent
les objectifs de chaque formation, contribuent à en faire évoluer les contenus ainsi que les méthodes d'enseignement afin de
faciliter l'appropriation des savoirs, des connaissances et des compétences et permettent d'en améliorer la qualité.
Cette évaluation est organisée dans le respect des dispositions des statuts des personnels concernés.
Les résultats des évaluations font l'objet d'un débat au sein du conseil de la composante concernée et du conseil des études
et de la vie universitaire. »
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VAGUE C
INDICATEUR COMMUN DE PERFORMANCE DE LA RECHERCHE
5
REVENUS CONSOLIDES DE LA VALORISATION DE LA RECHERCHE
Action
Objectif
DGESIP Pôle
6 à 12
Contribuer à l’amélioration de la compétitivité nationale par le transfert et la valorisation des résultats de
la recherche (objectif n°8, programme 150)
Unité de mesure
Date de la mesure
Champ de la mesure
K€
31/12/N
Etablissements d’enseignement supérieur et structures externes chargées de la valorisation de leurs
activités recherche
Nature précise des
données de base
Etablissement : établissement d’enseignement supérieur ayant qualité d’opérateur et participant à
l’exécution du programme 150 dans le cadre d’une contractualisation avec le MESR.
Structure externe : structure (établissement public, association, dispositif mutualisé ou filiale) chargée
par l’établissement public, agissant seul ou avec d’autres établissements (dans le cadre d’un
groupement ad hoc, d’un PRES, etc.), de gérer tout ou partie des activités de valorisation.
Organisme : EPST partenaires des établissements au sein des unités mixtes et gérant potentiellement
une part des ressources de valorisation
Données financières au 31/12/N de chaque année considérée :
- recettes générées par les contrats de recherche (hors financement public sur projet - FPP)
- recettes générées par les prestations de service (études et prestations recherche hors
contrats)
- recettes générées par les revenus de la propriété intellectuelle
Source :
Mode de calcul
Responsable de
l’indicateur
Date de disponibilité de
l’indicateur
Comptes financiers des établissements d’enseignement supérieurs
Bilans financiers annuels des structures externes et des organismes
Montants déclarés par catégories de ressources citées plus haut issus du compte financier de
l’établissement, augmenté des ressources globales des structures externes concernées et des
ressources éventuellement gérées par les organismes pour le compte d’unités mixtes de
l’établissement. Les ressources des structures externes mutualisées ne sont pas ventilées par
établissement faute de pouvoir déterminer a priori la bonne clé de répartition. Cependant, les
établissements sont invités à commenter les résultats et le cas échéant à expliciter leur niveau de
participation au dispositif mutualisé y compris si la valorisation est gérée au niveau du PRES.
DGRI – DGESIP – Pôle de contractualisation
Mars de chaque année N pour N-1
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Ressources en K€
2010
1- Périmètre établissement
Contrats hors
FPP
Prestations
Redevances PI
Total
1 506 264€
332 476 €
5 500 €
1 844 240 €
2- Périmètre structure(s) externe(s) propre(s) à
l’établissement
3- Périmètre structure(s) externe(s) mutualisées
0€
133 339 €
0€
133 339 €
ND
ND
ND
ND
4- Périmètre «organismes»
ND
ND
ND
ND
Total 2010
1 977 579 €
Cible 2017
2 200 000 €
Evolution en %
11.2%
Redéfinition des missions de la filiale ULR Valor, sur la base d’un projet de développement reposant sur trois pôles
d’activité : valorisation de la recherche de l’Université, expertises et prestations vers le monde socio-économique,
accompagnement de projets de développement économique.
La participation à la nouvelle SATT Grand Centre doit permettre de générer des ressources supplémentaires à
l’horizon 2017, mais celles-ci ne peuvent être chiffrées d’ores et déjà tant les capacités d’intervention de cette
nouvelle entité sur quatre régions sont difficilement estimables à ce jour.
Le périmètre retenu exclut les fonds publics conformément à la définition de l’indicateur ainsi que les recettes gérées
par le CNRS pour notre unité mixte. Concernant les recettes de l’unité mixte, elles s’élèvent pour l’année 2010 à
710K€ au total (fonds publics et privés confondus).
La cible est portée à 2,2 M€ sachant qu’une nouvelle unité (LaSIE) vient d’être labellisée CNRS et qu’une partie
des flux financiers sera réorientée vers cet EPST, ce qui revient donc in fine à envisager une augmentation
plus importante de notre performance.
Précisions – Remarques importantes :
Les financements publics sur projet (FPP), par exemple en provenance de l’ANR, du FUI, de l’UE (PCRDT), ou des
collectivités territoriales sont exclus du périmètre de l’indicateur.
Cet indicateur financier ne rend compte que partiellement de la mission de valorisation de la recherche
confiée aux établissements et de la dynamique en place. Un tableau de bord de suivi des résultats construit
conformément à la volonté de la CPU, devra permettre de faire évoluer cet indicateur de même que la diffusion des
analyses conduites sur la base de l’enquête Curie.
En outre les universités sont invitées à compléter cet indicateur d’éventuels commentaires ou compléments
d’information.
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VAGUE C
INDICATEUR COMMUN DE PERFORMANCE DE LA DOCUMENTATION
6
VARIATION DES HORAIRES D’OUVERTURE DU SCD OU DU SICD
Action
Objectif
DGESIP Pôle
Bibliothèques et documentation
Optimiser l’accès aux ressources documentaires pour la formation et la recherche par l’augmentation des
horaires d’ouverture (objectif n°5 programme 150)
Unité de mesure
Pourcentage
Date et source de la
Année universitaire
mesure
Sont prises en compte dans le calcul de la cible les bibliothèques universitaires et les bibliothèques
intégrées du SCD ou du SICD, et répondant également aux deux critères suivants :
Champ de la mesure
- ouvertes au moins 45 heures par semaine ;
- dotées de plus de 100 places assises.
Les bibliothèques non intégrées au SCD ou au SICD sont exclues du champ de la mesure.
Elaboration et qualités de l’indicateur
Pourcentage d’augmentation globale de l’ouverture hebdomadaire dans l’ensemble des bibliothèques
universitaires et intégrées répondant aux critères définis dans la rubrique « Champ de la mesure », entre
l’année 2010 et l’année d’échéance du présent contrat.
Nature précise des
La moyenne est calculée sur la base des horaires en vigueur durant la plus grande partie de l’année pour
données de base
chaque bibliothèque prise en compte dans le calcul. Les extensions ou réductions ponctuelles ne doivent
donc pas être prises en compte dans ce calcul ; elles peuvent en revanche être signalées dans la partie
« Commentaires » comme élément d’appréciation complémentaire.
Vd (valeur de départ) est l’ouverture hebdomadaire moyenne des bibliothèques pour l'année 2010, en
nombre d'heures.
Va (valeur d’arrivée) est l’ouverture hebdomadaire moyenne des bibliothèques pour l'année de
Mode de calcul
l’échéance du contrat, en nombre d'heures.
La cible correspond à la marge de progression réalisée, exprimée en pourcentage, et calculée de la
manière suivante : T = (Va-Vd) / Vd x 100
Compte tenu de sa situation propre et des orientations stratégiques définies pour le contrat quinquennal,
l’Université se donne les objectifs suivants :
Moyenne d’ouverture hebdomadaire des bibliothèques universitaires et
61,5 heures
bibliothèques intégrées en 2010 (Vd)
Moyenne d’ouverture hebdomadaire des bibliothèques universitaires et
61,5 heures
bibliothèques intégrées à l’échéance du contrat (Va)
Variation (Va-Vd)
0
Cible 2017 (%)
0%
Une politique documentaire en forte interaction avec la politique numérique de l’établissement.
Le service est assuré en totalité pendant l'horaire d'ouverture de la BU, jusqu'à 20H et le samedi matin : il n’y a donc
pas de service dégradé du fait de la présence de plusieurs personnels titulaires dont au moins deux agents de
catégorie A ou B.
La Médiathèque Michel-Crépeau (BM classée à vocation régionale), mitoyenne de la BU, est ouverte le samedi aprèsmidi, ce qui ajoute à l'horaire hebdomadaire de la BU 4 heures d'accessibilité à des places de travail, à un fonds
documentaire et à des équipements.
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Il faut noter aussi un contexte de baisse de fréquentation et une priorité donnée au développement des ressources
numériques.
Dans de telles conditions, nous proposons de ne pas modifier le nombre d’heures d’ouverture hebdomadaire.
Modalités d’interprétation de l’indicateur
L’indicateur est destiné à mesurer l’effort accompli par l’établissement pour améliorer l’accessibilité des ressources
documentaires à son public. Le « Plan Renouveau des Bibliothèques » lancé en 2010 par le MESR a souligné l’importance
de l’extension des horaires dans la réalisation de cet objectif.
Pour autant, l’histoire et les spécificités propres à chaque établissement peuvent impliquer des stratégies différenciées en la
matière, telles que :
- privilégier une amélioration des services offerts par la bibliothèque à une augmentation des horaires (dans le cas, par
exemple, d’une bibliothèque déjà très ouverte)
- maintenir le niveau d’ouverture hebdomadaire mais augmenter le nombre de jours d’ouverture dans l’année (périodes de
vacances, notamment)
- concentrer les efforts sur un ou deux sites stratégiques en proposant une extension significative des horaires, ou au
contraire, chercher à harmoniser les horaires des différentes sections du SCD.
Le contrat peut également être marqué par des regroupements de bibliothèques ou des fermetures temporaires de sites,
voire des constructions de nouvelles bibliothèques, constituant autant d’éléments susceptibles de faire varier la politique
poursuivie en matière d’horaires d’ouverture.
L’établissement est donc invité à donner en commentaires toutes les précisions ou compléments d’information qui lui
paraîtraient utiles à une juste interprétation de la cible, notamment en ce qui concerne les bibliothèques restant à intégrer.
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INDICATEURS COMMUNS DE PERFORMANCE DU PILOTAGE
7
ENDORECRUTEMENT DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS / BILAN ET PREVISION
Action
Objectif
DGESIP Pôle
Pilotage opérationnel des établissements
Produire des connaissances scientifiques au meilleur niveau international et accroître le dynamisme des
équipes de recherche (Objectif n°7, programme 150)
Unité de mesure
Effectifs physiques d’enseignants-chercheurs titulaires et stagiaires
Date de la mesure
Recrutements avec affectation au cours de l’année civile considérée
Champ de la mesure
Toutes disciplines du CNU hors médecine et odontologie
Nature précise des
Pour les MCF, le recrutement interne correspond d’abord aux personnes ayant soutenu leur doctorat ou
données de base et
le titre jugé équivalent dans l’établissement mais ne comprend pas, dans le cas d’une mutation, le MCF
Source
titulaire exerçant précédemment dans l’établissement.
Pour les PR, le recrutement interne recense seulement les personnes qui occupaient précédemment, en
qualité de titulaire, un emploi de MCF dans l’établissement (les PR en première affectation après
concours d’agrégation ne sont pas comptabilisés).
Mode de calcul
Le numérateur dénombre les recrutements internes. Le dénominateur comprend tous types de concours
d’enseignants-chercheurs titulaires.
2008
2009
2010
Effectifs en recrutement interne
0
2
1
Cumul
2008,
2009,
2010
3
Effectifs recrutés (total)
5
7
6
18
%
0%
29%
17%
17%
Effectifs en recrutement interne
0
0
2
2
Effectifs recrutés (total)
4
2
3
9
%
0%
0%
67%
22%
Recrutement interne
d’enseignants-chercheurs ou
endorecrutement
Maîtres de conférences
Professeurs des universités
Cible
2017
33%
66%
Vérification de la prise en compte de la politique de l’établissement dans l’élaboration et la mise en œuvre de la campagne
d’emplois.
L’ULR est une jeune université (création en 1993) qui voit aujourd’hui sa première génération de cadres parvenir à l’âge de
la promotion de MCF vers PR. Ces enseignants-chercheurs ont déjà pris ou sont en situation de prendre de grandes
responsabilités (responsables d’équipe ou directeurs de laboratoire de recherche). L’université a déjà beaucoup investi pour
leur permettre d’évoluer dans leur carrière. Il serait donc particulièrement pénalisant de les laisser partir pour prendre des
responsabilités dans d’autres universités concurrentes sur les mêmes priorités en matière de recherche. C’est un enjeu
crucial de compétitivité de l’établissement et de sa capacité à récolter les fruits de ses investissements en matière de
ressources humaines. C’est la raison pour laquelle l’ULR se donne comme cible un taux maximal d’endorecrutement de 66%
pour les professeurs, dans la période charnière de l’histoire de l’université qui s’annonce. Cette cible devra baisser par la
suite.
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En ce qui concerne le recrutement des maîtres de conférences, la situation est différente : l’ULR n’autorise pas le
recrutement de docteurs ayant fait leur thèse en son sein et n’ayant pas au moins plusieurs années d’expérience
internationale, de préférence dans des laboratoires de visibilité internationale. Dans ces conditions, l’ULR considère qu’il ne
s’agit pas d’un endorecrutement bien que l’indicateur IC7 le comptabilise comme tel. Prenant ici en considération la
définition imposée pour cet indicateur commun, la cible est donc fixée à 33%, alors qu'elle serait presque nulle en se basant
sur la définition qu'en a notre établissement.
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VAGUE C
8
QUALIFICATION DU DISPOSITIF D’AUTOEVALUATION MIS EN ŒUVRE PAR
L’ETABLISSEMENT
Action
Objectif
DGESIP Pôle
Optimiser la gestion des établissements de l’enseignement supérieur et l’évolution du patrimoine
immobilier (objectif 6, programme 150)
Unité de mesure
Qualification en 4 niveaux, de 0 à 3, du dispositif mis en œuvre par l’établissement pour l’autoévaluation
de sa performance
Annuelle
Etablissement
Date de la mesure
Champ de la mesure
Nature précise des
données de base et
Source
La situation de l’établissement relève des cotations suivantes :
Cote 0 : il n’y a pas d’action ou de projet significatif contribuant à ce but
Cote 1 : un plan d’action a été défini et mis en œuvre
Cote 2 : la définition d’un plan d’action, sa mise en œuvre, le suivi et l’adaptation de sa réalisation
s’intègrent dans un cycle permanent (processus d’amélioration continue)
Cote 3 : le dispositif d’assurance qualité est validé par une instance externe reconnue.
La qualification du dispositif d’auto-évaluation est réalisée pour les trois secteurs suivants : Politique de
formation, Politique scientifique, Management de l’établissement au service de ses missions
Mode de calcul
Cotation
0
1
2
Politique de formation
Politique scientifique
2011
2011
Cible 2017
Cible 2017
X
X
X
Management de l’établissement au
service de ses missions
2011
Cible 2017
X
X
X
3
Précisions :
Les cotations de 0 à 3 sont inspirées du "Common Assessment Framework" pour l'évaluation des moyens mis en œuvre par
les organismes dans le cadre du développement de l'auto-évaluation dans les fonctions publiques européennes.
L’interprétation est réalisée lors du dialogue contractuel quadriennal entre chaque établissement et le ministère.
Commentaires l’université de La Rochelle :
Dans le secteur de la formation, des certifications extérieures sont recherchées : l’Institut de Gestion a déjà obtenu
une certification Qualicert ; certains de nos maters sont aujourd’hui inscrits dans le cadre de la labellisation « Master
en Ingénierie » du réseau FIGURE et seront soumis à un processus de certification.
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CONTRAT 2012-2017
VAGUE C
9
TAUX D’OCCUPATION DES LOCAUX
Action
Objectif
DGESIP Pôle
Optimiser la gestion et l’évolution du patrimoine immobilier (objectif 6, programme 150)
Unité de mesure
Date de la mesure
Champ de la mesure
Annuelle
Etablissement
Nature précise des
données de base et
Source
Mode de calcul
Le taux d’occupation des locaux de l’établissement est établi en deux étapes :
-
calcul du taux d’occupation pour chaque type de salles (amphithéâtres et salles banalisées) en
fonction de la formule présentée plus bas ;
- détermination du taux d’occupation de l’établissement à partir de la moyenne pondérée des taux
d’occupation de chaque type de salles par leurs surfaces respectives.
Le calcul du taux d’occupation pour un type de salles correspond au rapport entre l’occupation « réelle »
et le quota horaire de référence (occupation théorique) où l’occupation « réelle » est le rapport de
nombre d’heures d’utilisation annuelle d’un type de salles avec le nombre de salles. Il se résume par la
formule suivante :
T =
(U / S)
H
T : taux d’occupation d’un type de salles
U : nombre d’heures d’utilisation d’un type de salles,
S : nombre de ce même type de salles
H : quota horaire de référence (1 120 h)
A titre d’exemple :
Un établissement disposant de 66 salles banalisées (5 100 m²) qu’il utilise 58 195 h par an, présente un
taux d’occupation de :
(58 195 h / 66 salles) soit 79 % pour les salles banalisées
1 120 h
Ce même établissement présente un taux d’occupation de ses amphithéâtres (3 000 m²) de 62 % pour
ses amphithéâtres ;
Son taux d’occupation est de : (62 % x 3 000 m²) + (79 % x 5 100 m²) = 73 %.
8 100 m²
Précisions :
Responsable de l’indicateur et fournisseur des données : DGESIP pôle B2
Cet indicateur est construit en référence à l’indicateur du programme 150 n° 6.4 « Taux d’occupation des locaux ».
Ce taux est estimé à 69,9% en réalisation 2009 (PAP 2012) à partir des données recueillies par enquête auprès des
établissements.
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Occupation des
locaux
Situation actuelle
(2011)
Taux d’occupation
attendu en 2017
Nombre
d’heures
d’utilisation
Nombre de
salles
Total surfaces
SHON
Taux d’occupation
Amphithéâtres
26 859
15
5 047
160 %
n. d.
Salles banalisées
75 983
142
13 200
48 %
n. d.
Total
102 842
157
18 247
79 %
80%
- Mise en œuvre du schéma directeur immobilier (SDI) : suppression / destruction des locaux modulaires (- 8 salles
banalisées) et gel de construction de salles d’enseignement.
- Optimisation de l’usage des locaux existants avec un élargissement des amplitudes d’utilisation et une meilleure
mutualisation des salles en s’appuyant sur un gestionnaire de planning unique.
Le taux pondéré demandé selon le mode de calcul est de 79%, ce qui place l’université au-dessus de la
moyenne nationale, avec une cible fixée à 80% à l’issue du contrat.
A noter que le taux d’occupation résulte du calcul théorique suivant : par hypothèse, les CM sont affectés dans les
amphithéâtres, les TD dans les salles banalisées, d’où un taux > à 100% pour les amphithéâtres (ne correspondant
pas à la réalité de leur occupation). Par conséquent, il s’avère impossible de définir des cibles valables séparément
pour les amphithéâtres et les salles banalisées puisque les taux d’occupation mentionnés sont théoriques, seule
l’occupation globale étant à ce jour pertinente. Comme précisé supra, le déploiement envisagé d’un gestionnaire de
planning unique devrait nous permettre d’avoir une vision plus fine des différents espaces utilisés et de progresser
dans l’optimisation de leur usage.
Le nombre d’heures d’utilisation est l’addition des heures de charges d’enseignement et des usages autres
(manifestations, colloques, locations) : données N-1.
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10
QUALITE DU PILOTAGE EN MATIERE DE GESTION IMMOBILIERE
Action
Objectif
DGESIP Pôle
Optimiser la gestion et l’évolution du patrimoine immobilier (objectif 6, programme 150)
Unité de mesure
Date de la mesure
Champ de la mesure
Indice de satisfaction défini entre 0 et 3
Annuelle
Ensemble des dispositifs au sein de l’établissement
Nature précise des
données de base et
Source
0 = l'établissement ne dispose d'aucun outil de gestion immobilière et fait preuve d'une connaissance
insatisfaisante de son patrimoine immobilier, tant en terme quantitatif (ex. difficulté à renseigner
l’enquête surfaces pour l’ensemble de ses implantations) que qualitatif (difficulté à qualifier l’état du bâti
de l’ensemble de ses bâtiments).
1 = l'établissement dispose d'au moins un outil opérationnel de gestion immobilière (schéma directeur
ou logiciel de gestion) et fait preuve d'une bonne connaissance de son patrimoine immobilier, tant en
terme quantitatif (ex. enquête surfaces correctement renseignée) que qualitatif (ex. état du bâti
suffisamment précis et cohérent avec l’enquête surfaces).
2 = l'établissement dispose d'outils complémentaires et opérationnels de gestion immobilière (schéma
directeur et logiciel de gestion) et fait preuve d'une bonne connaissance de son patrimoine immobilier,
tant en terme quantitatif que qualitatif.
3 = l'établissement assure un pilotage cohérent et structuré de sa politique immobilière en articulant
l'intervention de ses services avec l'utilisation de ses outils de gestion immobilière.
Mode de renseignement
de l’indicateur
Cocher les cases correspondant à la situation de l’établissement
Indice de satisfaction
0
1
2
3
Qualité du pilotage de la politique immobilière
Situation actuelle
Cible en 2017
X
X
Nous nous appuierons sur la démarche explicitée dans le Schéma Pluriannuel de Stratégie Immobilière (SPSI) et sur
le Schéma Directeur Immobilier (SDI).
L’établissement ayant prévu dans le contrat de se préparer au processus de dévolution du patrimoine, la cible fixée ici
est en adéquation avec cet objectif.
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INDICATEURS COMPLEMENTAIRES DE PERFORMANCE
11
DGESIP Pôle
DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION CONTINUE
Action
Objectif
Formation continue
- Faire de l’enseignement supérieur un outil performant de formation tout au long de la vie (Prog. 150,
objectif 3),
- Optimiser l’offre de formation et la gestion des établissements (Prog. 150, objectif 6, action 2 «
accroître les ressources propres »).
Unité de mesure
Date de la mesure
Champ de la mesure
Source
1 – heures-stagiaires (les heures-stagiaires sont le cumul des heures suivies par chaque personne en
formation)
2 – nombre de stagiaires
3 – nombre de certifications (diplôme, titre à finalité professionnelle ou certificat de qualification
professionnelle)
4 – millier d’Euros
Année civile précédant la première année du contrat ; dernière année civile du contrat
Prestations de formation continue, diplômante ou non, assurées par l’établissement. L’apprentissage,
qui relève de la formation initiale, est exclu du champ.
Données fournies par l’établissement
S : Situation actuelle année de référence 2010
C : Cible 2016 ou 2017
Taux de croissance
attendu (C-S)/S*100,
en %
234 251
305 000
30%
2- Nombre de
stagiaires
709
922
30%
3-Nombre de
certifications délivrées
226
260
15%
800 000 €
92%
1- Volume d’heures
stagiaires
Dont certifications par la
Validation des Acquis de
l’Expérience
4- Recettes de la
formation continue
9
416 686€
Précisions :
Cette fiche peut être adaptée en fonction des orientations retenues dans le contrat. Il n’est pas obligatoire de déterminer une
cible chiffrée pour tous les items proposés (colonne « C ») : seuls ceux qui correspondent aux priorités de l’établissement
doivent faire l’objet d’une cible. En revanche, pour une meilleure compréhension de la situation de l’établissement, il est
demandé de compléter tous les items de la colonne « S ».
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La notion de certification est ici entendue dans un sens large : un diplôme, un titre ou un certificat inscrit ou non au
RNCP (répertoire national des certifications professionnelles) accréditant qu'une personne est capable d'appliquer des
connaissances, des habilités, des attitudes et comportements nécessaires à l'exercice d'une activité professionnelle donnée.
Commentaires Université de La Rochelle :
Conformément à ses orientations stratégiques en matière de relations avec le monde de l’entreprise, l’ULR a décidé
d’augmenter significativement son activité liée à la formation continue et espère atteindre un doublement de ses recettes à
l’échéance du contrat.
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VAGUE C
12
DGESIP Pôle
QUALITE DU PILOTAGE FINANCIER
Action
Pilotage financier de l’établissement
Objectif
Optimiser la qualité du pilotage financier de l’établissement
Unité de mesure
Date de la mesure
Champ de la mesure
Source
Objectif I-1 (sincérité des prévisions budgétaires) : %.
Autres objectifs : réalisation de l’objectif mesurée à l’aide d’une cote.
0 = l'établissement ne dispose d'aucun outil de suivi.
1 = l'établissement a effectué l’action préconisée ou dispose d'au moins un outil centralisé opérationnel
2 = l'établissement dispose d'outils complémentaires et opérationnels
Année civile précédant la première année du contrat ; dernière année civile du contrat
Mise en œuvre du dispositif au sein de l’établissement
I - Inscrire l’établissement dans une démarche de performance dans le pilotage budgétaire :
Types d’actions prévues
2011
Cible 2017
Dépenses de
fonctionnement : 90 %
Dépenses
d’investissement : 62 %
Dépenses de
fonctionnement : 95 %
Dépenses
d’investissement :
70 %
1
2
1
2
2
2
2011
Cible 2017
1- Fiabiliser l’inscription des actifs immobilisés et les stocks au bilan
1
2
2 –Mettre en place un dispositif de contrôle interne comptable et
budgétaire (cartographie des risques)
1
2
1 - Améliorer la sincérité des prévisions budgétaires par la mise en place
d’un dialogue de gestion dans une logique : objectifs / moyens / résultats.
L’indicateur mesure les taux d’exécution (CF/ Budget modifié).
2 - Se doter d’outils permettant un suivi financier infra annuel, pour
accompagner son effort de maîtrise des taux d’exécution, l’établissement
devra se doter de tableaux de bord permettant le suivi infra annuel des
principaux agrégats de gestion : résultat, CAF, variation du fonds de
roulement
3 - Elaborer les annexes relatives aux opérations pluriannuelles (et
notamment plan pluriannuel d’investissement) ;
4 - Se doter des outils de pilotage et de gestion de la masse salariale, la
masse salariale devra faire l’objet d’un suivi particulier : tableaux prévisionnels
et plan de suivi infra-annuel adaptés (l’écart entre le budget primitif approuvé
et l’exécution finale devrait être comprise entre -0.5 et +0.5%)
II - Sécuriser les processus comptables et consolider la qualité comptable :
Types d’actions prévues
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VAGUE C
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DGESIP Pôle
ACCROISSEMENT DES RESSOURCES PROPRES
Action
Objectif
Accroissement des ressources propres (Prog. 150, 6.2)
Optimiser l’offre de formation et la gestion des établissements (objectif 6 du programme 150)
Description des indicateurs
Unité de mesure
Millier d’euros (K€)
Date de la mesure
Année civile précédant la 1ère année du contrat ; dernière année civile du contrat
Champ de la mesure
Ressources financières hors subvention pour charge de service public, à savoir :
1. les autres subventions : collectivités locales, Union européenne, autres subventions de
fonctionnement
2. les ressources de fonctionnement : droits d'inscription, redevances sur prestations intellectuelle,
contrats de recherche (y compris les financements de l'ANR relatifs ou non aux investissements
d'avenir)
3. les recettes de la formation continue
4. la taxe d'apprentissage
5. les autres prestations (études et travaux)
6. les dons et legs assimilés
7. les autres recettes encaissables
Sources
2010
Subventions (1)
Ressources de fonctionnement (2)
Dont ANR hors investissements d’avenir
Dont investissements d’avenir (le cas échéant)
Recettes de la formation continue (3)
Taxe d’apprentissage (4)
Autres (5, 6, 7)
Total
2011
Cible 2016
ou 2017
4 625 580€
1 138 609€
416 686€
452 275€
2 801 269€
9 434 419€
800 000€
750 000 €
Précisions :
Cette fiche est destinée à fixer des objectifs d’évolution des ressources en fonction des orientations retenues dans le
contrat. La classification des ressources est conforme à l’instruction comptable et budgétaire M 9-3. Des cibles
peuvent être fixées pour la totalité des catégories de ressources, ou pour une partie d’entre elles seulement, selon les
priorités de l’établissement.
Mise en place d’une politique volontariste en matière de Relations Université-Entreprises (RUE) qui constitue l’un des piliers
du modèle d’université que souhaite incarner l’ULR. Cette politique s’appuie sur la création d’une commission RUE dont
l’objectif est de mettre en cohérence au sein de l’établissement les acteurs de la RUE et de définir des objectifs dont les
principaux sont la professionnalisation de la collecte de la taxe d’apprentissage et le développement des prestations de
formation continue, pour diversifier les ressources de l’établissement.
La création d’un CFA régional enseignement supérieur sera aussi un levier essentiel pour promouvoir l’apprentissage et
augmenter les ressources dans ce secteur, pas seulement en matière de retour de taxe d’apprentissage, mais aussi en
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termes de financement des formations par la Région Poitou-Charentes qui fera passer sa contribution de 20 à 40% sous
forme de subventions.
Commentaires de l’Université de La Rochelle :
1 = 74115 (CPER), 7418 (autres Min), 744*, 7488, la subvention région pour la formation continue est à retirer
2=701+7061*
3= déclaration enquête n°6
4=7481
5=7062*, 7066*, 7068*, 708*
6=74601
7=76*, 77*
Les comptes 75* (produits de gestion courante) et 78* (reprises sur provisions) ne sont pas intégrés.
Les ressources liées au contrat de recherche ne sont pas toutes classées en 2 (comme demandé) mais en 1 car sont
classées en « subventions » et donc confondues avec d’autres subventions.
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CONTRAT 2012-2017
VAGUE C
14
PILOTAGE DU SYSTEME D’INFORMATION ET DES SERVICES NUMERIQUES AUX
USAGERS
Action
Objectif
DGESIP Pôle
Pilotage du système d’information et des services numériques
Optimiser l’offre de formation et la gestion des établissements d’enseignement supérieur (objectif 6,
programme 150)
Unité de mesure
Cote chiffrée de 0 à 5
0. Pas d’action significative, pas de formalisation, pas de démarche engagée, faiblesse des
moyens mobilisés.
1. Quelques actions isolées, amorce de stratégie, première formalisation, moyens mobilisés non
significatifs, peu de services opérationnels.
2. Résultats encourageants, démarche mise en place mais insuffisamment engagée,
formalisation insuffisante, moyens mobilisés mais partiellement, quelques services
opérationnels mais insuffisamment efficients.
3. Résultats assez bons, stratégies qui s’affirment, formalisation des dispositifs mais encore
incomplètement opérationnels, des actions significatives mais insuffisamment portées,
quelques services efficients.
4. Résultats bons, stratégies définies, formalisation claire et fonctionnement en cours de
réalisation, moyens analysés et en cours de développement, services en place mais usages
encore à développer, début de mutualisation.
5. Résultats excellents, stratégie et démarche globales, instances décisionnelles en place,
organisation et moyens adaptés, opérationnalité et efficience, actions de mutualisation et
ouverture au niveau territorial, national, international.
Date de la mesure
Champ de la mesure
Situation actuelle : année précédant la première année du contrat
Cible : dernière année du contrat
Mise en œuvre du dispositif au sein de l’établissement
Mode de renseignement Les notes chiffrées constituent, pour chacun des cinq thèmes stratégiques, la synthèse d’un certain
de l’indicateur
nombre d’indicateurs opérationnels dont la liste figure en commentaire.
Thèmes
Situation actuelle
(2011)
Cible 2017
5
5
4
5
3- Numérique au service de la formation des étudiants
4
5
4- Politique de gestion des ressources numériques dédiées à la formation et à la
diffusion de la culture scientifique et technique
4
5
5 – Conduite du changement et politique d’accompagnement à l’usage
pédagogique du numérique
4
5
1- Gouvernance du système d’information et politique numérique
2- Couverture fonctionnelle et usages des services numériques
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Commentaires
Note de
situation
Cible
5
5
5
5
5
5
5
5
4
5
Evaluation des usages et satisfaction des usagers
Thème 2 : La couverture fonctionnelle et l’usage des services
numériques
Services de diffusion d’information ciblée et outil de travail de groupe
4
5
4
5
5
5
Services à l’étudiant
Services e-pédagogie
Services d’insertion professionnelle et de suivi des étudiants
Formation et accompagnement à l’usage de l’ENT et des services
4
4
3
5
5
5
5
5
Théme 3 : le numérique au service de la formation des étudiants :
4
5
Développement et certification des compétences numériques des étudiants,
notamment par les C2I (niveau 1 et 2)
4
5
Usage de l'environnement numérique pédagogique par les étudiants
4
5
Usage de l'environnement numérique pédagogique par les enseignants
Formation à distance
Évaluation des dispositifs de formation
Thème 4 : Politique de gestion des ressources numériques dédiées à la
formation et à la diffusion de la culture scientifique et technique
Politique de production de ressources pédagogiques numériques
3
3
5
4
4
5
4
5
4
5
Démarche d’indexation et de référencement des ressources numériques
3
5
Mise à disposition de ressources sur la plateforme pédagogique
4
5
Politique de diffusion de ressources et de valorisation de la production de
l’établissement, y compris à l’international
5
5
Adhésion aux UNT, production et utilisation des ressources mutualisées pour
les formations de l’établissement
3
4
Thèmes
Thème 1 : La gouvernance du système d’Information et la politique
numérique
Mise en œuvre d’une gouvernance du numérique formalisée et intégrée au
pilotage de l’établissement
Mise en place d’un schéma directeur du numérique couvrant l’ensemble des
domaines
Moyens financiers et humains au regard des moyens globaux
Définition et mise en œuvre d’une stratégie de mutualisation du numérique
adaptée au contexte de l’établissement (voir aussi UNT au thème 4)
Thème 5 : Conduite du changement et politique d'accompagnement à
l'usage pédagogique du numérique
Structure d'appui à la pédagogie universitaire avec le numérique
Politique incitative à la réalisation de projets
Formation et accompagnement des enseignants et personnels dans les
activités pédagogiques
4
5
5
4
5
5
5
5
Définition d’un référentiel enseignant intégrant les activités pédagogiques
numériques
2
4
Communication et valorisation des dispositifs
5
5
Observations
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CONTRAT 2012-2017
VAGUE C
INDICATEURS SPECIFIQUES DE PERFORMANCE
15
NOMBRE DE DIPLOMES EN PARTENARIAT INTERNATIONAL
Action
Objectif
Formation initiale et continue de niveau LMD
Analyse des partenariats internationaux dans le cadre de formations communes
Unité de mesure
Date de la mesure
Champ de la mesure
Nombre de diplômes en partenariat international
Années universitaires 2009-2010, 2010-2011, 2011-2012 et futures années 2016-2017
Tous les diplômes délivrés aux niveaux LMD
Nature précise des
données de base
Nombre de doubles diplômes (à double sens ou à sens unique)
Nombre de diplômes conjoints : délivrance d’un seul diplôme, avec le « tampon » des deux universités,
une fois un certain nombre de critères respectés par l’étudiant
Source :
Mode de calcul
Nombre de diplômes délocalisés : formation ULR implantée à l’étranger, avec inscription des étudiants à
l’ULR, formation pilotée par équipe enseignante de l’ULR.
SRI
Pour chaque année universitaire considérée :
Nombre de diplômes délivrant un double diplôme
Nombre de diplômes délivrant un diplôme conjoint
Nombre de diplômes délocalisés
2009/2010
2010/2011
2011/2012
Cible 2016/2017
5
2
2
8
Nombre de diplômes en partenariat
international
Politique partenariale avec les établissements étrangers, notamment ceux dans l’aire Asie-Pacifique vis-à-vis
desquels l’ULR est très active.
Commentaires de l’Université de La Rochelle :
L’ouverture à l’international est un impératif pour notre établissement pour éviter tout risque d’isolement sur son
territoire. Son action dans ce domaine est tout particulièrement tournée vers l’aire Asie-Pacifique. L’Université de La
Rochelle fait notamment partie des établissements français engagés dans le consortium Université des Sciences et
Techniques de Hanoï (USTH), ce qui devrait permettre d’atteindre la cible fixée ici à l’issue du contrat.
Ces diplômes en partenariat international ciblent pour l’essentiel le niveau Master avec toutefois un projet de Licence
Professionnelle en double diplôme avec le Maroc. Pour le niveau Doctorat, l’ULR entend développer les co-tutelles et
labels européens d’où la proposition d’un indicateur spécifique dédié (cf. indicateur 20).
Pour ce qui est des doubles diplômes et diplômes conjoints, les effectifs escomptés seront très dépendants des règles
de « recrutement » applicables en fonction de l’université partenaire et en considération de notre démarche qualité
(niveaux pédagogique et de langues pré-requis, séjour dans université partenaire, lettres de recommandation, etc .).
Pour ce qui est des diplômes délocalisés, des effectifs moyens de 35 à 40 étudiants sont envisagés.
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CONTRAT 2012-2017
VAGUE C
16
MOBILITE INTERNATIONALE DES ETUDIANTS
Action
Objectif
Formation initiale et continue de niveau LMD
Analyse des partenariats internationaux dans le cadre de formations communes
Unité de mesure
Date de la mesure
Champ de la mesure
Nombre d’étudiants sortants ou entrants
Années universitaires 2009-2010, 2010-2011 et 2011-2012 futures années 2016-2017
Tous les diplômes délivrés aux niveaux LMD
Nature précise des
Pour chaque année universitaire, le nombre d’étudiants en mobilité ne concerne que ceux qui le font
données de base
sous convention (flux « encadrés ») :
Nombre d’étudiants sortants (niveau L ou M, y compris DUT)
Nombre d’étudiants entrants (niveau L ou M, y compris DUT)
Nombre d’étudiants sortants en stage (ne concerne que les étudiants qui se sont présentés au SRI)
La mobilité sortante est définie conformément aux préconisations du groupe de suivi du processus de
Bologne. Est considérée comme une mobilité sortante tout séjour à l’étranger d’une durée minimale de 3
mois (pour les stages Erasmus, cette durée est réduite à 2 mois) ou donnant droit à délivrance à une
minimum de 15 crédits ECTS.
Source :
Mode de calcul
Université de La Rochelle (SRI)
Nombre des étudiants sortants en séjour d’études et en stage
Nombre d’étudiants entrants en séjour d’études et en stage
2009/2010
2010/2011
2011/2012*
Cible 2016/2017
Nombre d’étudiants sortants en séjour
d’études (L et M)
189
210
216
225
Nombre d’étudiants entrants en
séjour d’études (L et M)
162
181
157
225
Nombre d’étudiants sortants en stage
ND
194
205
Financements obtenus pour la mobilité et conventions établies avec les établissements partenaires.
La cible fixée en termes de mobilité des étudiants est très fortement dépendante des financements obtenus : d’une
part, le soutien de l’Etat, à hauteur de 158 K€ en 2011, d’autre part, l’investissement important des collectivités
territoriales qui ont contribué à hauteur de 317 K€ pour l’année 2012-2011.
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CONTRAT 2012-2017
VAGUE C
17
PART DES ETUDIANTS EN APPRENTISSAGE
Action
Objectif
Formation en apprentissage en Licence et en Master
Améliorer la professionnalisation des formations, favoriser l’employabilité des étudiants et renforcer les
liens avec le monde socio-économique
Unité de mesure
Date de la mesure
Champ de la mesure
%
Années universitaires 2009-2010, 2010-2011, 2011-2012 et futures années 2016-2017
Tous les diplômes délivrés en Licence (yc DUT) et Master
Nature précise des
% des étudiants suivant une formation en apprentissage
données de base
Source :
Effectifs transmis lors de l’enquête Système d’Information sur le Suivi de l’Etudiant (SISE)
Mode de calcul
Nombre d’étudiants inscrits en apprentissage (type d’inscription : 0 – 1 – 4 - 5) / Nombre total d’étudiants
en Licence et Master (type d’inscription : 0 – 1 – 4 - 5)
2009/2010
2010/2011
2011/2012
37
78
117
Nombre d’étudiants
6 593
6 886
6 984
% des étudiants en apprentissage
0,56 %
1,13 %
1,68%
Nombre d’étudiants en apprentissage
Cible 2016/2017
4%
L’apprentissage est une priorité de la politique pédagogique de l’ULR pour la période 2012-2017 et l’établissement
participe à la création d’un CFA régional sur l’enseignement supérieur avec l’université de Poitiers, l’ENSMA et le
CNAM.
La création d’un CFA régional enseignement supérieur, et la structuration d’une UFA à l’ULR, permettra d’augmenter
significativement notre pourcentage d’étudiants en apprentissage. Celui-ci croît régulièrement depuis 2 ans (de 0,56%
à 1,68%). Compte tenu des évolutions structurelles envisagées, la cible de 4% est donc tout à fait réaliste.
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CONTRAT 2012-2017
VAGUE C
18
INSERTION PROFESSIONNELLE DES DIPLOMES
Action
Objectif
Formation initiale et continue de niveau licence, master et doctorat
Renforcer l’insertion professionnelle des diplômés
Unité de mesure
Date de la mesure
Champ de la mesure
%
Enquête à 30 mois, mesure en 2011-2012 de l’insertion professionnelle des diplômés de 2008-2009
Licence Professionnelle, Master et Doctorat
Nature précise des
Fichier de réponses issu des enquêtes d’insertion
données de base
Source :
OFIVE
Mode de calcul LP, M
Nombre de diplômés en emploi / (Nombre de diplômés en recherche d’emploi+Nombre de diplômés en
emploi)
Le mode de calcul exclut les diplômés qui, à la fois, ne travaillent pas et ne recherchent pas
d’emploi
Les individus en poursuite d’études ne sont pas pris en compte
Les étudiants ayant poursuivis des études au cours des 30 mois ne sont pas comptabilisés
Les Master recherche ne sont pas comptabilisés
Seuil de répondants aux enquêtes fixé à 50%
Mode de calcul doctorant Donnée calculée par l’école doctorale
2009/2010
2010/2011
Part des diplômés de Licence
Professionnelle en emploi
92.5%
89%
≥ 92%
Part des diplômés de Master en
emploi
91.8%
92.9%
≥ 92%
ND
ND
ND
Part des diplômés de Doctorat en
emploi
2011/2012
Cible 2016/2017
Formalisation d’une enquête par l’OFIVE programmée pour mesurer l’insertion des docteurs. Compte tenu de ce
travail en cours, l'ULR n'est pas en mesure de déterminer une cible pour l'insertion professionnelle des docteurs.
L’insertion professionnelle de nos diplômés est une priorité affichée dans le contrat. C’est l’un des aspects
fondamentaux du modèle d’université que représente l’ULR et l’un de ses points forts. Il est indispensable de disposer
d’un tel indicateur pour faire savoir nos performances en la matière à l’extérieur de l’université (étudiants et leur
famille, entreprises partenaires, collectivités territoriales) pour améliorer son attractivité, et pouvoir les suivre en
interne en termes de pilotage. Cet indicateur doit représenter fidèlement et précisément les performances réelles de
l’établissement, c’est pourquoi il ne prend en compte que les diplômés en recherche effective d’emploi.
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CONTRAT 2012-2017
VAGUE C
19
QUALIFICATION DU DISPOSITIF D’OPTIMISATION DES FONCTIONS SUPPORT ET
DE SOUTIEN MIS EN ŒUVRE PAR L’ETABLISSEMENT
Action
Objectif
Optimiser les fonctions support et de soutien
Unité de mesure
Date de la mesure
Champ de la mesure
Qualification en 4 niveaux, de 0 à 3, du dispositif mis en œuvre par l’établissement
Annuelle
Dispositif au sein de l’établissement
Nature précise des
données de base et
Source
Cote 0 : il n’y a pas d’action ou de projet significatif contribuant à ce but. L’établissement fait preuve
d’une connaissance insatisfaisante de la répartition de ses personnels par fonction
Cote 1 : l’établissement dispose d’un outil et fait preuve d’une bonne connaissance de la répartition de
ses personnels par fonction
Cote 2 : un plan d’action a été défini et mis en œuvre (un scénario d’optimisation des fonctions support
et soutien a été validé)
Cote 3 : la définition d’un plan d’action, sa mise en œuvre, le suivi et l’adaptation de sa réalisation
s’intègrent dans un cycle permanent (processus d’amélioration continue)
Mode de renseignement
de l’indicateur
Cocher les cases correspondant à la situation de l’établissement
Indice de satisfaction
0
1
2
3
Qualité du pilotage
Situation actuelle
Cible en 2017
x
x
S’appuyer sur le référentiel de l’IGAENR, sur la réalisation d’un audit organisationnel, sur la mission d’assistance et
de conseil (accord-cadre AMUE) et sur l’évolution du système d’information pour couvrir l’ensemble des domaines
d’activités de l’établissement.
Il s’agit de se fixer des objectifs sur l’amélioration de l’organisation ; les efforts porteront sur l’ensemble des fonctions.
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CONTRAT 2012-2017
VAGUE C
20
NOMBRE DE DOCTORANTS INSCRITS EN CO-TUTELLE INTERNATIONALE DE
THESE ET NOMBRE DE DOCTEURS EUROPEENS
Action
Objectif
Recherche
Renforcer la formation et l’insertion professionnelle des doctorants en leur donnant accès à une
ouverture internationale
Unité de mesure
Date de la mesure
Champ de la mesure
Nombre de doctorants
Docteurs ayant respecté les conditions du « label européen » et reçu un certificat
Inscrits en doctorat / thèses soutenues
Nature précise des
Doctorants inscrits à l’ULR avec une convention de cotutelle signée (liste des inscrits arrêtée au 30 juin
données de base
de l’année universitaire)
Thèses soutenues à l’ULR avec la mention « label européen »
Source :
Université de la rochelle (DREDE)
Mode de calcul
Somme des inscrits dans toutes les EC co-accréditées
2009/2010
2010/2011
2011/2012*
Cible 2017
Nombre de doctorants inscrits en cotutelle internationale de thèse et
nombre de docteurs européens
17
20
23
27
Nombre de doctorants inscrits
224
229
222
Nombre de thèses soutenues
35
41
Cette politique pour internationaliser le doctorat est soutenue grâce à des financements spécifiques octroyés par le
Conseil Scientifique.
Pour 2011/2012, les chiffres ne sont pas encore stabilisés, puisque de nouvelles inscriptions peuvent encore être
réalisées.
Il convient de souligner que le nombre total d’étudiants inscrits en doctorat est en moyenne sur les dernières
années d’environ 220 doctorants. Avec une cible de 27 co-tutelles et doctorats européens, l’ULR disposerait
ainsi d’environ 12% de doctorants en co-tutelle internationale. Si on ramène le nombre de co-tutelles au
nombre de contrats doctoraux, le pourcentage augmente très significativement.
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CONTRAT 2012-2017
VAGUE C
21
PART DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS PRODUISANTS DE L’ULR AFFECTES
DANS LES UNITES MIXTES
Action
Objectif
Recherche
Unité de mesure
Date de la mesure
Champ de la mesure
%
Année civile
Enseignants-chercheurs produisants
Nature précise des
données de base
Source :
Mode de calcul
DREDE
Nominateur : nombre d’enseignants-chercheurs produisant affectés dans des unités mixtes
Dénominateur : nombre total d’enseignants-chercheurs produisant à l’ULR
2009
2010
2011
Nombre d’enseignants-chercheurs
produisant affectés dans des unités
mixtes
48
58
63
Nombre total d’enseignants-chercheurs
produisant à l’ULR
162
193
204
Part des enseignants-chercheurs
produisant de l’ULR affectés dans
les unités mixtes
30%
30%
31%
Cible 2017
55%
Politique de renforcement du CNRS sur le site rochelais et restructuration des laboratoires.
La fusion de deux unités propres de l’ULR (laboratoires LEPTIAB et LEMMA) pour donner une nouvelle UMR en
janvier 2012 (fédération de recherche en évolution LaSIE) fait déjà progresser le taux pour atteindre 50%. Certaines
restructurations envisagées pendant la durée du contrat, permettant l’intégration d’enseignants-chercheurs dans les
unités CNRS déjà labélisées, feront progresser le taux cible à 55%.
Pour l’ULR, le taux d’enseignants-chercheurs appartenant à des UMR a plus de sens que le nombre d’UMR,
forcément réduit à cause de la taille de l’université et surtout à cause de la politique de l’ULR qui consiste à fusionner
des laboratoires pour qu’ils atteignent des tailles critiques à l’échelle nationale et internationale.
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CONTRAT 2012-2017
VAGUE C
22
NOMBRE D’ETUDIANTS PRATIQUANT DES ACTIVITES CULTURELLES, SPORTIVES
ET ASSOCIATIVES
Action
Objectif
Pratique culturelle sportive et associative
Aider à la réussite par l’ouverture culturelle et les pratiques sportives et d’expression
Unité de mesure
Date et source de la
mesure
Champ de la mesure
Nombre de pratiquants par rapport au nombre global d’étudiants
Elaboration et qualités de l’indicateur
Nominateur :
Nombre d’étudiants inscrits au SUAPSE (pratique d’une activité sportive) : Source SUAPSE
+ nombre d’étudiants inscrits aux ateliers culturels (pratique d’une activité culturelle) : source Espace
Culture
Mode de calcul
+ nombre d’étudiants engagés dans une association étudiante ou au sein de l’Association de la
Fondation Étudiante pour la Ville - AFEV (source AFEV et services civiques volontaires)
Dénominateur : nombre total d’étudiants inscrits à l’université de La Rochelle (SISE)
2011/2012*
3 257
Cible
2016/2017
3 500
Nombre d’étudiants inscrits aux ateliers culturels
120
150
Nombre d’étudiants inscrits aux mini-stages artistiques
70
80
Nombre d’étudiants impliqués dans une association étudiante
75
100
Nombre d’étudiants impliqués dans l’AFEV
160
180
Nombre d’étudiants inscrits au SUAPSE
Deux opérations majeures sur le plan immobilier (une nouvelle maison de l’étudiant qui sera livrée fin 2012 et la
construction d’une seconde halle des sports dans la première phase du contrat) permettront d’améliorer le taux de
participation des étudiants, déjà très élevé, aux activités culturelles et sportives proposées par l’établissement.
Cet indicateur est fondamental pour suivre et mettre en exergue le dynamisme de la vie étudiante sur le site rochelais.
C’est un vecteur essentiel de la culture d’établissement et un facteur indiscutable d’attractivité de l’université.
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LISTE DES FORMATIONS HABILITEES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE
- Liste des formations habilitées de l’IUT
p. 50
- Liste des formations habilitées de licence
p. 51
- Liste des formations habilitées de master
p. 54
- Liste des écoles doctorales accréditées
p. 57
- Liste des unités de recherche reconnues
p. 58
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Offre de formation conduisant au diplôme universitaire de technologie
« cursus licence »
Habilitations à la rentrée 2012
IUT de LA ROCHELLE
Implantation
LA ROCHELLE
Spécialité
GENIE BIOLOGIQUE
Options
Date
d'habilitation
Durée
Date
d'échéance
ANALYSES BIOLOGIQUES ET BIOCHIMIQUES
INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET BIOLOGIQUES
2012-2013
6 ans
2017-2018
LA ROCHELLE
GENIE CIVIL
2012-2013
6 ans
2017-2018
LA ROCHELLE
RESEAUX ET TELECOMMUNICATIONS
2012-2013
6 ans
2017-2018
LA ROCHELLE
INFORMATIQUE
2012-2013
6 ans
2017-2018
LA ROCHELLE
TECHNIQUES DE
COMMERCIALISATION
2012-2013
6 ans
2017-2018
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LICENCE - Liste des formations habilitées au 21/3/2012
ACADÉMIE DE POITIERS
Université de La Rochelle
Domaine ARTS, LETTRES, LANGUES
Licence ARTS, LETTRES, LANGUES
mention(s)
date d'
date d'
établissement(s) date de
durée
co-habilité(s) création habilitation
échéance
[20081348] LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES
20082009
20122013
6
ans
20172018
20082009
20122013
6
ans
20172018
spécialité(s): ANGLAIS-CHINOIS, ANGLAIS-COREEN, ANGLAISINDONESIEN, ANGLAIS-ESPAGNOL-PORTUGAIS
[20081436] LETTRES
Licence professionnelle ACTIVITES ET TECHNIQUES DE COMMUNICATION
spécialité(s)
date d'
date d'
durée
échéance
[20024200] LETTRES, CULTURE ET NOUVEAUX MEDIAS
20022003
20122013
6
ans
20172018
Domaine DROIT, ECONOMIE, GESTION
Licence DROIT, ECONOMIE, GESTION
mention(s)
date d'
date d'
durée
échéance
[20081395] DROIT
20082009
20122013
6
ans
20172018
[20081334] GESTION
20082009
20122013
6
ans
20172018
Licence professionnelle ACTIVITES JURIDIQUES
spécialité(s)
[20044357] DROIT, GESTION ET COMPTABILITE DE L'ENTREPRISE
date d'
date d'
durée
échéance
20042005
20122013
6
ans
20172018
Licence professionnelle COMMERCE
spécialité(s)
date d'
date d'
durée
échéance
[20014204] MARKETING DES SERVICES ET TECHNOLOGIES DE
L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (MASERTIC)
20012002
20122013
6
ans
20172018
[20100598] E-TOURISME
20102011
20102011
8
ans
20172018
Page 51 sur 59
Domaine SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES
Licence SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES
établissement(s)
co-habilité(s)
mention(s)
date d'
date d'
date de
durée
création habilitation
échéance
[20081186] GEOGRAPHIE
20082009
20122013
6
ans
20172018
[20081185] HISTOIRE
20082009
20122013
6
ans
20172018
Licence professionnelle MANAGEMENT DES ORGANISATIONS
établissement(s)
co-habilité(s)
spécialité(s)
[20051114] PATRIMOINES, LANGUES ET
TOURISMES
date d'
date d'
date de
durée
échéance
20052006
20122013
6
ans
20172018
Licence professionnelle SYSTEMES INFORMATIQUES ET LOGICIELS
établissement(s)
co-habilité(s)
spécialité(s)
[20014205] SYSTEMES D'INFORMATION
GEOGRAPHIQUE
date de
date d'
date d'
durée
échéance
20012002
20122013
6
ans
20172018
Domaine SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE
Licence SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE
établissement(s)
co-habilité(s)
mention(s)
[20120191] GENIE CIVIL
[20120192] SCIENCES DU VIVANT
établissement(s) partenaire(s): INSTITUT
CATHOLIQUE DE LA-ROCHE-SUR-YON
[20081215] INFORMATIQUE
date de
date d'
date d'
durée
échéance
20122013
20122013
6
ans
20172018
20122013
20122013
6
ans
20172018
20082009
20122013
6
ans
20172018
[20081440] MATHEMATIQUES
20082009
20122013
6
ans
20172018
[20080742] PHYSIQUE, CHIMIE
20082009
20122013
6
ans
20172018
20082009
20122013
6
ans
20172018
[20081226] TERRE ET ENVIRONNEMENT
Licence professionnelle BATIMENT ET CONSTRUCTION
spécialité(s)
établissement(s)
co-habilité(s)
[20100597] BATIMENTS BOIS BASSE
CONSOMMATION ET PASSIFS
date de
date d'
date d'
durée
échéance
20102011
20102011
8
ans
20172018
Licence professionnelle ENERGIE ET GENIE CLIMATIQUE
spécialité(s)
établissement(s)
co-habilité(s)
date de
date d'
date d'
durée
échéance
[20100599] REHABILITATION ENERGETIQUE
DU PATRIMOINE BATI
20102011
20102011
8
ans
20172018
[20044285] GESTION DE CHANTIER ET
SÉCURITÉ EN GÉNIE CLIMATIQUE
20042005
20122013
6
ans
20172018
Page 52 sur 59
Licence professionnelle GENIE CIVIL ET CONSTRUCTION
date d'
date d'
date de
durée
échéance
établissement(s)
co-habilité(s)
spécialité(s)
[20001254] ENVIRONNEMENT ET
CONSTRUCTION
20002001
20122013
6
ans
20172018
Licence professionnelle INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE, ALIMENTATION
établissement(s)
co-habilité(s)
spécialité(s)
date de
date d'
date d'
durée
échéance
[20090095] PRODUCTION ET MANAGEMENT EN
INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES
20092010
20122013
6
ans
20172018
Licence professionnelle INDUSTRIES CHIMIQUES ET PHARMACEUTIQUES
établissement(s)
co-habilité(s)
spécialité(s)
[20044272] ANALYSES ET TRAÇABILITÉ AU
LABORATOIRE
date d'
date d'
date de
durée
échéance
20042005
20122013
6
ans
20172018
Licence professionnelle PRODUCTIONS ANIMALES
établissement(s)
co-habilité(s)
spécialité(s)
[20060394] AQUACULTURE ET GESTION
DURABLE DE SON ENVIRONNEMENT
date de
date d'
date d'
durée
échéance
20062007
20122013
6
ans
20172018
Licence professionnelle RESEAUX ET TELECOMMUNICATIONS
établissement(s)
co-habilité(s)
spécialité(s)
[20120485] ADMINISTRATION ET SECURITE DES
RESEAUX
établissement(s) partenaire(s): LYCEE
LEONCE VIELJEUX DE LA
ROCHELLE
date de
date d'
date d'
durée
échéance
20122013
20122013
6
ans
20172018
Licence professionnelle SYSTEMES INFORMATIQUES ET LOGICIELS
spécialité(s)
établissement(s)
co-habilité(s)
date de
date d'
date d'
durée
échéance
[20051039] INFORMATIQUE RÉPARTIE ET
MOBILE
20052006
20122013
6
ans
20172018
[20001246] CREATION MULTIMEDIA
20002001
20122013
6
ans
20172018
Licence professionnelle TRAVAUX PUBLICS
spécialité(s)
établissement(s)
co-habilité(s)
[20060371] ENCADREMENT DE CHANTIER
date de
date d'
date d'
durée
échéance
20062007
20122013
6
ans
20172018
DAEU (DIPLOME D'ACCES AUX ETUDES UNIVERSITAIRES)
mention(s)
[19991788]
(Aucun libellé de mention)
[19991791]
(Aucun libellé de mention)
établissement(s)
co-habilité(s)
date de
création
1994-1995
date d'
habilitation
2012-2013
1994-1995
2012-2013
6 ans
date d'
échéance
2017-2018
6 ans
2017-2018
durée
spécialité(s): OPTION A
spécialité(s): OPTION B
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MASTER - Liste des formations habilitées au 21/3/2012
Master ARTS, LETTRES, LANGUES
(finalité: R=recherche, P=professionnelle)
mention(s)
finalité
établissement(s)
co-habilité(s)
[20081444] LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES
date d'
date d'
date de
durée
échéance
20082009
20122013
6
ans
20172018
spécialité(s):
01 LANGUES, CULTURE, AFFAIRES
INTERNATIONALES
R&P
20082009
2012-2013 6 ans 2017-2018
02 ECONOMIE ET COMMERCE INTERNATIONAL, R & P
LANGUES ASIE-PACIFIQUE
20122013
2012-2013 6 ans 2017-2018
Master DROIT, ECONOMIE, GESTION
mention(s)
finalité
établissement(s)
co-habilité(s)
[20081402] ADMINISTRATION DES ENTREPRISES
date de
date d'
date d'
durée
échéance
20082009
20122013
6
ans
20172018
spécialité(s):
01 MANAGEMENT GENERAL
P
[20120193] DROIT
20082009
20122013
2012-2013 6 ans 2017-2018
20122013
6
ans
20172018
spécialité(s):
01 CADRES TERRITORIAUX ET
ENVIRONNEMENTAUX
R&P
20122013
2012-2013 6 ans 2017-2018
02 DROIT DES AFFAIRES ET DE L'ENTREPRISE
R&P
20122013
2012-2013 6 ans 2017-2018
03 DROIT PROCESSUEL
R&P
20122013
2012-2013 6 ans 2017-2018
04 DROIT DES ASSURANCES
R & P U POITIERS
20122013
2012-2013 6 ans 2017-2018
05 HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS
R & P U POITIERS, U
LIMOGES
20122013
2012-2013 6 ans 2017-2018
[20120265] SCIENCES DU MANAGEMENT
20122013
20122013
6
ans
20172018
spécialité(s):
01 MARKETING DES SERVICES
R&P
20122013
2012-2013 6 ans 2017-2018
02 MANAGEMENT DES ACTIVITES HOTELIERES
ET TOURISTIQUES
R&P
20122013
2012-2013 6 ans 2017-2018
03 SYSTEME D'INFORMATION APPLIQUE AU
MANAGEMENT
R&P
20122013
2012-2013 6 ans 2017-2018
[20120356] SCIENCES POUR L'ENVIRONNEMENT
20122013
20122013
6
ans
20172018
spécialité(s):
01 MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL
R&P
20122013
2012-2013 6 ans 2017-2018
Page 54 sur 59
Master SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES
mention(s)
établissement(s)
co-habilité(s)
finalité
[20100879] ENSEIGNEMENT ET
FORMATION
date de date d'
date d'
durée
échéance
20102011
20102011
8
ans
20172018
spécialité(s):
01 ENSEIGNEMENT PREMIER DEGRE
R&P
20102011
2010-2011 8 ans 2017-2018
02 HISTOIRE ET SCIENCES
HUMAINES
R&P
20102011
2010-2011 8 ans 2017-2018
[20081454] HISTOIRE
20082009
20122013
6
ans
20172018
spécialité(s):
01 DEVELOPPEMENT CULTUREL DE
LA VILLE
P
02 E-TOURISME ET INGENIERIE
CULTURELLE DES PATRIMOINES
P
03 RELATIONS INTERNATIONALES ET
HISTOIRE DU MONDE ATLANTIQUE
R
établissement(s) partenaire(s): EC
ARCHITECT BORDEAUX ;
ECOLE DES BEAUX-ARTS DE
NANTES
U NANTES
[20081173] SCIENCES POUR
L'ENVIRONNEMENT
20082009
2012-2013 6 ans 2017-2018
20082009
2012-2013 6 ans 2017-2018
20082009
2012-2013 6 ans 2017-2018
20082009
20122013
6
ans
20172018
spécialité(s):
01 GEOGRAPHIE APPLIQUEE A LA
GESTION DES LITTORAUX
R&P
20122013
2012-2013 6 ans 2017-2018
Master SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE
mention(s)
établissement(s)
co-habilité(s)
finalité
[20100878] ENSEIGNEMENT ET
FORMATION
date de date d'
date d'
durée
échéance
20102011
20102011
8
ans
20172018
spécialité(s):
01 MATHEMATIQUES
R&P
20102011
2010-2011 8 ans 2017-2018
02 PHYSIQUE-CHIMIE
R&P
20102011
2010-2011 8 ans 2017-2018
[20081622] INFORMATIQUE
20082009
20122013
6
ans
20172018
spécialité(s):
01 JEUX ET MEDIAS INTERACTIFS
NUMERIQUES
R & P CNAM
20082009
2011-2012 8 ans 2018-2019
02 INGENIERIE DES CONTENUS
NUMERIQUES EN ENTREPRISE
(ICONE)
R&P
20122013
2012-2013 6 ans 2017-2018
P
20122013
2012-2013 6 ans 2017-2018
03 MANAGEMENT DE PROJET
[20120607] SCIENCES DES MATERIAUX
20122013
20122013
6
ans
20172018
spécialité(s):
01 PHYSIQUE ET CHIMIE DES
MATERIAUX HAUTES
PERFORMANCES
[20110570] SCIENCES ET TECHNOLOGIE
DE L'INFORMATION ET DE LA
COMMUNICATION (STIC)
R & P U LIMOGES, U POITIERS, EC
NAT SUP CERAMIQ INDUS
établissement(s)
déposant(s): U LA
ROCHELLE
20122013
20112012
2012-2013 6 ans 2017-2018
20112012
7
ans
20172018
Page 55 sur 59
spécialité(s):
01 MULTIMEDIA
R U POITIERS, U LIMOGES, INP TOULOUSE, U
& MONTPELLIER 2, U AIX-MARSEILLE 2, U
P AVIGNON, U BREST, U PARIS 13, U RENNES 1,
U METZ
20112012
20112012
7
ans
20172018
02 SYSTEMES EMBARQUES
R U POITIERS, U LIMOGES, INP TOULOUSE, U
U METZ
20112012
20112012
7
ans
20172018
03 SYSTEME D'AIDE A LA DECISION R U POITIERS, U LIMOGES, INP TOULOUSE, U
POUR L'ENVIRONNEMENT
U METZ
20112012
20112012
7
ans
20172018
L'ENVIRONNEMENT
2008- 2012- 6 20172009 2013 ans 2018
spécialité(s):
01 GESTION DES ECOSYSTEMES
ANTHROPISES
R
&
P
20122013
20122013
6
ans
20172018
02 ECOLOGIE ET DYNAMIQUE DES
LITTORAUX ET ESTUAIRES
R
&
P
20122013
20122013
6
ans
20172018
03 INGENIERIE ET GESTION DE
R U LIMOGES
L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT &
P
20122013
20122013
6
ans
20172018
04 QUALITE ET TRAITEMENT DE
L'EAU
20122013
20122013
6
ans
20172018
R U POITIERS, U LIMOGES, EC NAT SUP CHIMIE
& RENNES
P
L'INGENIEUR
2008- 2012- 6 20172009 2013 ans 2018
spécialité(s):
01 GENIE BIOTECHNOLOGIQUE
R
&
P
20082009
20122013
6
ans
20172018
02 INGENIERIE DU BATIMENT
R
&
P
20082009
20122013
6
ans
20172018
03 INGENIERIE MATHEMATIQUE ET
IMAGE
R
&
P
20082009
20122013
6
ans
20172018
04 CORROSION, DEGRADATION ET
PROTECTION DES MATERIAUX
R
&
P
20082009
20122013
6
ans
20172018
05 MANAGEMENT DE PROJET
P
20082009
20122013
6
ans
20172018
Page 56 sur 59
Ecoles doctorales – Liste des ED accréditées
Sciences
de la terre et de l'univers
523
ED
LETTRES, PENSEE, ARTS ET HISTOIRE
525 (LPAH) CIVILISATION ET LITTERATURE
DE L'ANTIQUITE A NOS JOURS
ED
DROIT ET SCIENCE POLITIQUE PIERRE
88
COUVRAT
STIC
Sciences pour
l'ingénieur
Sciences de la société
ED
Sciences humaines et
humanités
SCIENCES POUR L'ENVIRONNEMENT GAY LUSSAC
ED
526 SOCIETES ET ORGANISATIONS
ED
SCIENCES ET INGENIERIE EN
MATERIAUX, MECANIQUE,
522
ENERGETIQUE ET AERONAUTIQUE (SIMMEA)
ED
SCIENCES ET INGÉNIERIE POUR
521
L'INFORMATION, MATHEMATIQUES (S2I)
La Rochelle,
Poitiers, Limoges (coBUSTAMANTE Paco accrédités),
IFREMER, CNRS
(associés)
TREFFORT Cécile
Poitiers,
Limoges, La Rochelle
(co-accrédités)
GOJOSSO Eric
Poitiers,
Limoges, La Rochelle,
Angers, Le Mans (coaccrédités)
BRUNEL Philippe
Limoges,
Poitiers, La Rochelle
(co-accrédités)
ROMAT Hubert
Poitiers,
Limoges, La Rochelle,
ENSMA, ENSCI
Limoges (coaccrédités)
QUERE Raymond
Limoges,
Poitiers, La Rochelle,
ENSMA (coaccrédités)
Page 57 sur 59
Unités de recherche reconnues
Sciences humaines
et humanités
Mathématiques
et interactions
EA
LABORATOIRE DE
3165 MATHEMATIQUES IMAGE
ET APPLICATIONS
BERTHIER Michel
EA
CENTRE DE RECHERCHES
EN HISTOIRE
1163
INTERNATIONALE ET
ATLANTIQUE- CRHIA
CATALA Michel
EA
1722
Sciences de la société
EA
EA
EA
FED
FED
Sciences pour
l'ingénieur
FRE
FR
CENTRE DE RECHERCHE EN
GRIMAND Amaury
GESTION (CEREGE)
CENTRE D'ETUDES
3170 JURIDIQUES ET POLITIQUES
DE LA ROCHELLE (CEJEP)
INSTITUT PIERRE
PESCATORE DROITS,
3818
LIBERTES, EUROPE ET
GLOBALISATION
CENTRE D'ETUDES
4227 INTERNATIONALES SUR LA
ROMANITÉ
4221
FÉDÉRATION GASTON
BERGER
FÉDÉRATION D'HISTOIRE
DU DROIT DU PRES
4228
LIMOUSIN-POITOUCHARENTES
LABORATOIRE DES
3474 SCIENCES DE L'INGENIEUR
POUR L'ENVIRONNEMENT
IRSTV - INSTITUT DE
RECHERCHE EN SCIENCES
2488
ET TECHNIQUES DE LA
VILLE
GIUDICELLI André
La Rochelle
, Nantes, La Rochelle
Poitiers, La Rochelle
La Rochelle
ANDRIANTSIMBAZOVI
La Rochelle
NA Joel
BOUINEAU Jacques
La Rochelle
LEROY Daniel
Orléans, Tours, Poitiers,
La Rochelle
KREMER David
Poitiers, Limoges,
La Rochelle
AIT-MOKHTAR
Abdelkarim
La Rochelle, CNRS
ANDRIEU Hervé
EC Nantes, Rennes 2,
Ec. Archi. Nantes,
Nantes, ENSTIM
Nantes, Le Mans,
Agrocampus Ouest,
CNAM, La Rochelle
Page 58 sur 59
STIC
EA
Sciences agronomiques et
écologiques
FR
UMR
UMS
FR
LABORATOIRE
2118 INFORMATIQUE IMAGE
INTERACTION
FÉDÉRATION DE
RECHERCHE
MATHÉMATIQUES ET
3423 INTERACTIONS, IMAGES ET
INFORMATION
NUMÉRIQUE, RESEAUX ET
SÉCURITÉ : MIRES
LITTORAL
7266 ENVIRONNEMENT ET
SOCIÉTÉS
SYSTEMES D'OBSERVATION
POUR LA CONSERVATION
3462
DES MAMMIFERES ET
OISEAUX MARINS
FÉDÉRATION DE
RECHERCHE EN
3097 ENVIRONNEMENT POUR LE
DÉVELOPPEMENT
DURABLE
OGIER Jean-Marc
La Rochelle
QUERE Raymond
Limoges, Poitiers,
La Rochelle, ENSMA,
CNRS
RICHARD Pierre
La Rochelle, CNRS
RIDOUX Vincent
La Rochelle, CNRS
GARCIA Pascale
La Rochelle, CNRS,
IFREMER, Limoges,
Poitiers, ENSCI
Page 59 sur 59

Contrat pluriannuel de développement 2012-2017

Transcription

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