Dans les méandres de la contrefaçon

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Dans les méandres de la contrefaçon
Dans les méandres de la contrefaçon
Écrit par cameroon tribune
Jeudi, 07 Novembre 2013 11:20
La première édition de la Semaine nationale de lutte contre la contrefaçon, organisée du 28 au
31 octobre 2013 à l’Hôtel de ville de Yaoundé sur le thème : « La contrefaçon, un frein à l’essor
industriel et au développement socio-économique du Cameroun », a redonné l’occasion de
braquer les projecteurs de l’actualité sur ce phénomène pourtant présent dans notre vécu
quotidien. La contrefaçon est, par définition,
la violation d’un droit de propriété intellectuelle
par « la reproduction ou l’utilisation totale ou partielle d’une marque, d’un dessin, d’un modèle,
d’un brevet, sans l’autorisation de son titulaire ». Il ressort du Rapport général des missions
d’identification des foyers et réseaux de contrefaçon (ministère des Mines, de l’Industrie et du
Développement technologique, juin 2013) que « le but du contrefacteur est de créer la
confusion entre le produit original et le produit contrefait afin de s’approprier le bénéfice de la
notoriété d’autrui ou le fruit des investissements du véritable titulaire du droit de propriété
intellectuelle ».
Aujourd’hui, la contrefaçon est devenue une menace sérieuse non seulement pour l’économie
mondiale, mais aussi pour les économies des pays en voie de développement. Au Cameroun
comme ailleurs, les législations s’accordent à considérer la contrefaçon comme un véritable
crime économique car si elle porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle et à ceux des
entreprises qui en sont victimes, il est également évident, note le Rapport, qu’elle nuit
grandement aux intérêts des consommateurs en mettant leur santé et leur sécurité en danger.
D’après les statistiques disponibles au ministère en charge de l’Industrie, entre 2001 et 2006 au
Cameroun, la contrefaçon a causé la perte de 3000 emplois directs et indirects, soit 12 à 16
milliards de F en valeur ajoutée. Un manque-à-gagner de 40 milliards de F aux entreprises et
une perte de recettes fiscales et douanières directes à l’Etat de 3 à 4 milliards de F. Des pertes
qui se traduisent en termes de moins-value de croissance. Les données récentes révèlent une
multiplication exponentielle des chiffres sus-évoqués au point où si des mesures urgentes ne
sont pas prises, le phénomène de la contrefaçon et les pratiques faussant la concurrence, qui
l’alimentent pourraient à terme compromettre les objectifs économiques et sociaux du
Cameroun, d’après les experts.
Pour avoir une idée de l’immensité du phénomène de la contrefaçon, le Minmidt a mené en mai
2013 une mission d’investigation des réseaux et foyers de contrefaçon dans les dix régions du
Cameroun. Les résultats révèlent que la majorité des produits contrefaits écoulés sur les
marchés camerounais passent pour la plupart par le port autonome de Douala, en provenance
des pays d’Asie et d’Europe. D’autres produits entrent au Cameroun à travers les localités
frontalières avec les pays limitrophes, notamment avec le Nigeria (39,89%). A l’intérieur du
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Cameroun, tous ces produits se retrouvent dans les grandes villes, chefs-lieux de région et les
localités de Kumba, Limbé, Mamfé, Kye-Ossi, Bankim et bien d’autres, désignées par les
enquêtés comme des foyers ardents de contrefaçon tant pour les produits qui viennent
d’ailleurs que pour ceux qui sont fabriqués localement. A l’intérieur du pays justement, certains
produits font l’objet de frelatage, de contrefaçon et de piratage, à l’initiative de petits
contrefacteurs qui ne disposent pas de grands moyens. Les liqueurs, les savons, l’eau, les
disques compacts (CD) et les produits cosmétiques sont concernés. Les procédés sont souvent
sommaires dans ce cas : essentiellement de la récupération d’emballages, de boîtes et autres
bouteilles qui servent au conditionnement de produits d’origine douteuse.
Par ailleurs, le Rapport du Minmidt nous apprend que les produits contrefaits les plus incriminés
sont ceux des domaines pharmaceutique et cosmétique qui malheureusement inter-réagissent
avec le corps humain. Ils représentent environ 18% respectivement des produits contrefaits
présents sur les marchés camerounais. Les produits alimentaires, quant à eux ; représentent
environ 15% des produits contrefaits sur le marché. Les domaines relevant des vêtements et de
la reproduction des œuvres d’art ont respectivement un pourcentage de 12,9% et 8,76%. Les
équipements électroniques représentent 7,76%. Les activités liées à la quincaillerie, à la
monnaie et aux pièces détachées des véhicules sont aussi touchées. Selon le Groupement
inter-patronal du Cameroun, environ 70% des pièces de rechange-automobiles sont
contrefaites. La provenance de ces pièces détachées est diversifiée : Nigéria, Dubaï, Japon,
Chine, Indonésie et parfois, certains pays d’Europe. Les pièces les plus vendues sont les
éléments de filtration, d’allumage et de freinage. Les réseaux de vente de ces pièces sont le
plus souvent organisés autour des petites boutiques qui ne présentent pas un gros stock et
tiennent plusieurs registres parallèles de vente.
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