Trame du projet de délibération

Délibération DEL2014-057-SG
Page 1 sur 3
VILLE DE LANDERNEAU
EXTRAIT
du Registre des délibérations du Conseil Municipal
Secrétariat général
SEANCE DU VENDREDI DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE QUATORZE
-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=
Nombre de conseillers :
en exercice
33
présents
31
votants
33
L'an deux mille quatorze, le vendredi dix huit avril à dix huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de LANDERNEAU, dûment
convoqué en conformité de la Loi du 5 Avril 1884 le vendredi onze avril deux mille quatorze, s'est réuni à l'Hôtel de Ville, lieu ordinaire de ses
séances, sous la présidence de Monsieur Patrick LECLERC, Maire, pour la tenue de la séance de ce jour.
PRESENTS : M. Jean-Pierre MAREC – Mme Marie-José CUNIN – M. Jean-Jacques BONIZ – Mme Anne TANGUY – M. Michel RIOU
– Mme Marie-France TRMAL – M. Yvan MOULLEC – Mme Carole SALLES – M. Michel COJEAN - Mme Anne-Marie PRIGENT – MM.
Roger MEROUR – Jean-Bernard FLOCH – Mme Elisabeth OMNES – MM. Guy SALAUN – Daniel QUEFFELEC – Olivier QUEDEC Mme Marie-Laure LE GUEN – MM. Frédéric KERLAN – Pierre MARHIC – Mmes Solen ROUBY - Viviane BERVAS – Gwénaëlle DALIS
ABGRALL - Anne-Lise NEDELEC – Delphine DANTEC - Alexandra GUILLORE – MM. Ludovic APPELGHEM – Henri MORVAN Pascal INIZAN - Frédéric LE SAOUT – Yannick HERVE.
EXCUSEES. : Mmes Annick BRUNEEL – Jacqueline OLIVET.
respectivement représentés par : Mme Marie-José CUNIN – M. Pascal INIZAN.
Monsieur Roger MEROUR nommé Secrétaire de Séance prend place au bureau en cette qualité.
La séance ouverte
Délibération N°38 - DEL2014-057-SG
SUBVENTIONS - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION
ARCHE DE NOE - LES AMIS DU CHAT
Délibération DEL2014-057-SG
Page 2 sur 3
Délibération N°38 - DEL2014-057-SG
SUBVENTIONS - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION
ARCHE DE NOE - LES AMIS DU CHAT
Monsieur Michel COJEAN donne lecture du rapport suivant :
L’Association « l’Arche de Noé les amis du chat » a pour objet l’accueil, la gestion et la protection des
chats sur l’ensemble du secteur du Pays de Brest. Dans ce cadre, elle assure notamment la gestion
d’un lieu de garde pour l’adoption des chats abandonnés.
Dans le cadre de son activité, elle a souhaité développé un partenariat avec la Ville. Ainsi, elle répond
à un besoin de la collectivité qui a la responsabilité des fourrières animalières.
Afin de soutenir son activité, l’association « l’Arche de Noé » a sollicité, par courrier en date du
15 janvier 2014, l’attribution d’une subvention de la part de la Ville.
Il est proposé au Conseil municipal d’accorder à l’association « l’Arche de Noé les amis du chat» une
subvention de 700,00 €, étant entendu que des crédits sont disponibles à l’article 6574.
Décision du Conseil municipal :
A l’unanimité, le Conseil municipal a décidé d’accorder à l’association « l’Arche de Noé les amis du
chat» une subvention de 700,00 €, étant entendu que des crédits sont disponibles à l’article 6574.
Transmis au contrôle de légalité le 13 mai 2014.