AVIS DE VENTE

Transcription

AVIS DE VENTE
REPUBLIQUE DU SENEGAL
Un Peuple - Un But - Une Foi
----------------------
MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
N° 001/ DGD/DOD/DRO/SDE
!
DIRECTION GENERALE DES DOUANES
Dakar, le 04.01.2016
----------------------
DIRECTION DES OPERATIONS DOUANIERES
----------------------
DIRECTION REGIONALE OUEST
----------------------
SUBDIVISION DES DOUANES DE DAKAR-EXTERIEUR
AVIS DE VENTE
Le Chef de la Subdivision des Douanes de Dakar-Extérieur (S.D.E), Receveur poursuivant, agissant à
la requête du Directeur Général des Douanes, informe le Public, de la vente aux enchères publiques
conformément aux dispositions de l’article 366 de la Loi 2014-10 du 28.02.2014 portant Code
des Douanes, à partir du 26.01.2016 à 10 heures. Cette vente aura lieu au Parc automobiles de
la Subdivision des Douanes de Dakar-Extérieur (route des Almadies, après TFM, en face Bussiness
School) , à la Brigade Mobile de Pikine (Tally bou bess) et au siège de la Subdivision (point E) des
marchandises reprises ci-dessous :
N°
ordr
e
N° AC
BRIGADE
N° AC
QUANTITE
SUBDIVISION
DESIGNATION DES MARCHANDISES
1
77/14/BM1
299/14/SDE
1 Lot de vélos usagés
réexportation
2
44/15/BM1
160/15/SDE
1 véhicule Chrysler voyager châssis BJL 9581 -E
réexportation
3
4
79/15/BM1
80/15/BM1
314/15/SDE
315/15/SDE
08
véh
icul
es
4
véh
icul
1/8
1 véhicule Golf n° DK 3014 G
2/8
1 véhicule Mercedes 190 n° DK 3682 T
Réexportatio
n
3/8
1 véhicule Peugeot 309 n° DK 2862 R
ou
4/8
1 véhicule Golf n° DK 8772 AN
mise
1 véhicule Renault 21 n° DK 4956 AA
(TAXI)
en
5/8
6/8
1 véhicule Renault Express n° DK 0252 M
7/8
1 véhicule Renault 19 n° DK 3199 K
8/8
1 véhicule Renault 19 n° DK 7724 P
1/4
1 véhicule Hyndai n° DK 3270 L
2/4
1 véhicule Peugeot 405 n° DK 1194 P
pièces
détachées
4
5
6
80/15/BM1
81/15/BM1
83/15/BM1
315/15/SDE
316/15/SDE
318/15/SDE
véh
icul
es
3/4
1 véhicule Golf n° DK 9317 L
4/4
1 véhicule Peugeot 406 n° DK 6399 M
1 véhicule GOLF ROUGE châssis n°88973 BJL 7806 H
4
mot
os
1/4
1 moto Yamaha châssis
VG5SH014000004408
2/4
1 moto KYMKO chassis 105001
3/4
1 moto Piaggio châssis gratté
4/4
1 moto Peugeot chassis n° YGAG2AB00018194
7
84/15/BM1
328/15/SDE
1 véhicule Mitsubishi PAJERO châssis
JMBLYV98W7002002 N° P 6555 PCK
8
74/15/BM1
328/15/SDE
Disjoncteurs et aggrafeuses
9
66/15/BM2
322/15/SDE
08
véh
icul
es
2/8
1 véhicule Renault 19 n° DK 6404 P
4/8
10
67/15/BM2
323/15/SDE
consommation
Réexportation ou mise a la consommation
1 véhicule Peugeot 305 DK 3834 A
Réexportation
ou
1 véhicule Peugeot 505 n° DK 3070 N
mise
en
1 Toyota Yaris n° DK 1728 AN
pièces détachées
5/8
1 véhicule Peugeot 205 DK 9216 AG
6/8
1 véhicule Renault 21 n° DK 3158 AR
7/8
1 véhicule Mercedes 250 DK 7633 K
8/8
1 véhicule Renault 21 n° DK 9639 P
3/4
Réexportation
ou
mise
1 véhicule Mercedes 250 n° DK 1194 P
en
pièces
détachées
1 véhicule Golf n° DK 9317 L
4/4
1 véhicule Peugeot 406 n° DK 6399 M
1/4
4
véh
icul
es
Réexportation ou
mise a la
1/8
3/8
Réexportation
ou
mise
en
pièces détachées
2/4
1 véhicule Golf n° DK 8744 H
11
75/15/BM2
398/15/SDE
55 sacs de Sucre
12
67/15/BMP
289/15/SDE
1 Moto YAMAHA châssis n°5044
Réexportation ou mise a la
consommation
13
60/15/BMP
267/15/SDE
1 véhicule RAV 4 châssis 0986 N° 6857 TTC1
Réexportation ou mise a la
consommation
14
53/15/BMP
228/15/SDE
1 véhicule Citroën Evasion châssis Vf7uj0012059461 N° AQ-465-CK
Réexportation ou mise en
pièces détachéés
15
28/15/BMP
140/15/SDE
1 véhicule Citroën c4 vf7LC9HY74416553N °4670 DXS
Réexportation ou mise a la
consommation
16
17
18
21
73/15/BMP
52/15/BMP
62/15/BMP
53/14/BSR
329/15/SDE
245/15/SDE
271/15/SDE
240/14/SDE
JEEP DAIMLER CHEROKEE
1J4G6C8535W607409
08
v
véh
icul
es
4
véh
icul
es
4
Mot
os
22
23
24
77/15/BSR
36/15/siège
30/15/siège
313/15/SDE
343/15/SDE
312/15/SDE
Réexportation et pièces
détachée
1/8
1 véhicule Peugeot 406 n° DK 1761 AE
2/8
1 véhicule Peugeot 405 n° DK 2106 A
ou
3/8
1 véhicule Renault 19 DK 5749 S
mise
4/8
1 véhicule Peugeot 406 n° DK 5297
AE
5/8
1 véhicule Renault 21 DK 1450 H
6/8
1 véhicule Peugeot 405 n° DK 4523
AA
7/8
1 véhicule Peugeot 205 n° DK 7223 K
8/8
1 véhicule Golf n° DK 5877 N
1/4
1 véhicule Peugeot 205 n° DK 7283 C
2/4
1 véhicule Peugeot 406 n° DK 9231 Z
3/4
1 véhicule Renault 21 DK 0876 S
4/4
1 véhicule Peugeot 405 n° DK 2734 C
1/4
01 moto triumph
2/4
01 moto Birds 800 cm3
3/4
01 moto HONDA 700 cm3
4/4
01 Apprilla Racing Shiver 750 cm3
1/10
10
véh
icul
es
châssis
1 véhicule Renault Laguna n° DK 4797 M
Réexportation
en
pièces
détachées
Réexportation ou
mise
a
la
consommation
Réexportation
2/10
1 véhicule Peugeot 309 DK n° 8952 N
3/10
1 véhicule Renault 19 n° DK 1340 S
mise
4/10
1 véhicule Renault 19 n° DK 1340 S
en
5/10
1 véhicule Peugeot 405 n° DK 4034 T
6/10
1 véhicule Renault 21 n° DK 6655 S
7/10
1 véhicule Peugeot 405 n° DK 8081 AC
8/10
1 véhicule Renault 19 n° DK 7547 Y
9/10
1 véhicule Peugeot 206 n° DK 5899
AB
10/10
1 véhicule Peugeot 406 n° DK 8981 X
ou
pièces
détachées
100 sacs de Sucre
3
véh
icul
1/3
1 véhicule Citroën DS 5 châssis
VF7KRHH8BS503473
2/3
1 véhicule Citroën DS 4 Châssis
VF7NX9HR8BY614364
Réexportation
ou
Mise
a
24
30/15/siège
312/15/SDE
icul
es
3/3
1 véhicule Renault CLIO Châssis
VF15040H50134093
1/1
1 moto BMW R1200
1/1
4 Moteurs usagers 308
a
la consommation
25
15/15/siège
269/15/SDE
1 véhicule Peugeot BOXER châssis
VF3YCTMFB12523207
Réexportation ou mise a la
consommation
26
43/15/siège
379/15/SDE
1 Véhicule JEEP
Réexportation ou p. détachées
BJL 8904 E
CONDITIONS DE VENTE :
1°)- Les véhicules automobiles, motos et autres marchandises seront vendus libres de tous droits
et taxes ; le montant de l’adjudication, majoré de 7%, sera payé au comptant sous peine de
folles enchères.
-Tout adjudicataire est tenu de verser sur le champ les 25% du montant de la vente ; le reliquat
devra être versé dans les 24 h.
A Défaut, les marchandises adjugées seront comme abandonnées au profit de l’Administration des
Douanes et l’avance versée ne sera pas rendue.
2°) L’Administration des Douanes se réserve le droit de retirer de la vente les véhicules
automobiles, motos et autres marchandises pour tout motif qu’elle jugera nécessaire pour
lesquels il n’y aura pas d’offres suffisantes.
3°) Tous les renseignements étant donnés à titre indicatif, aucune réclamation ne sera permise
pour quelque cause que ce soit : pour défaut de qualité, de fabrication, de dénomination ou de
consistance des marchandises vendues.
4°)
Les acheteurs auront quarante huit (48) heures pour enlever les marchandises adjugées ;A
l’expiration de ce délai, les marchandises non enlevées seront considérés comme abandonnées
au profit de l Administration des Douanes.
5°) Les véhicules automobiles de plus de huit (8) ans d’âge, adjugés, doivent être enlevés sous
escorte douanière :
a) pour la réexportation ou,
b) pour la mise en pièces détachées auprès d’un garagiste sous surveillance
douanière, sanctionnée par un procès verbal.
Les frais d’escorte ou de mise en pièces détachées, sous surveillance douanière, sont à la
charge de l’acquéreur.
6°) Les véhicules automobiles, motos et autres marchandises sont visibles la veille du jour de la
vente, à partir de huit (08) heures au lieu ci-dessus indiqué.
7°) Les Sacs de Sucre seront vendues par lot de cinq (05) au prix TTC de vingt mille (20 000)
francs par unité.
AMPLIATIONS:
- DGD
- IGF
- DCI
- DOD
- DRO
Le Chef de la Subdivision
des Douanes de Dakar-Extérieur
(Receveur-poursuivant)
CDT Amadou Lamine Sarr
REPUBLIQUE DU SENEGAL
Un Peuple - Un But - Une Foi
----------MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
!
N° 001/DGD/DOD/DRO/SDE
DIRECTION GENERALE DES DOUANES
----------DIRECTION DES OPERATIONS DOUANIERES
Dakar, le 04 janvier 2016
-----------
DIRECTION REGIONALE OUEST
-----------
SUBDIVISION DES DOUANES DE DAKAR-EXTERIEUR
AVIS DE VENTE
Le Chef de la Subdivision des Douanes de Dakar-Extérieur (SDE), Receveur-poursuivant,
agissant à la requête du Directeur général des Douanes, informe le Public, de la vente aux
enchères publiques conformément aux dispositions de l’article 366 de la Loi 2014-10 du
28.02.2014 portant Code des Douanes, à partir du Mardi 26 janvier 2016 à 10 heures,
dans l’enceinte (route des Almadies, après TFM, en face Bussiness School) à la Brigade
Mobile de Pikine (Tally bou bess) et au siège de la subdivision (point E) des véhicules
automobiles, des motos et autres marchandises saisis.
NB : Les véhicules automobiles de plus de huit (8) ans d’âge, adjugés, doivent être
enlevés sous escorte douanière :
a)
b)
pour la réexportation ou,
pour la mise en pièces détachées auprès d’un garagiste sous
surveillance douanière, sanctionnée par un procès verbal.
Le Chef de la Subdivision
des Douanes de Dakar-Extérieur
(Receveur-poursuivant)
Amadou Lamine SARR
PE 21, rue de Kaolack Point E - DAKAR – BP 4033 DAKAR (Sénégal) – Tél : 33 824 07 11
Aux Chefs des Brigades !
Pour vérification et confirmation des listes respectives avant signature et affichage à ce jour à 15 heures.
N°
ordr
e
N° AC
BRIGADE
N° AC
QUANTITE
SUBDIVISION
1
77/14/BM1
299/14/SDE
2
79/14/BM1
301/14/SDE
3
80/14/BM1
302/14/SDE
4
13/15/BM1
030/15/SDE
5
24/15/BM1
77/15/SDE
6
40/15/BM1
151/15/SDE
DESIGNATION DES MARCHANDISES
7 vélos
2
1/2
1 véhicule Peugeot 205 DK 4661 C
2/2
1 véhicule Seat DK 2147 AF
1 véhicule BMW châssis n° 7707
2
1/2
1 vespa châssis n° 1954
2/2
1 Majesty (châssis gratté)
1 véhicule Peugeot 407 châssis n° VF36DRHRH21030191
10
véh
icul
es
1/10
1 véhicule Peugeot 405 n° DK 3109 P
2/10
1 véhicule Renault 11 n° DK 1552 AC
3/10
1 Véhicule Renault 11 n° DK 5414 X
4/10
1 véhicule Renault 21 n° DK 6878 P
5/10
1 véhicule Nissan Terrano n° DK 0606 K
6/10
1 Véhicule Renault 21 n° DK 6189 K
7/10
1 Véhicule 405 break n° DK 2113 K
8/10
1 Véhicule Peugeot 405 n° DK 8493 D
9/10
1 Véhicule Renault 19 n° DK 4570
10/1
0
1 Véhicule Renault 21 n° DK 2639 H
7
42/15/BM1
158/15/SDE
1 véhicule CITROËN JUMPER châssis n° 641117318
8
43/15/BM1
159/15/SDE
1 véhicule Peugeot 406 châssis n° 1112505
Aux Chefs des Brigades !
Pour vérification et confirmation des listes respectives avant signature et affichage à ce jour à 15 heures.
N°
ordr
e
N° AC
BRIGADE
N° AC
QUANTITE
SUBDIVISION
10
DESIGNATION DES MARCHANDISES
1/10
1 véhicule Renault 21 n° DK 5378 D
2/10
1 véhicule GOLF n° DK 9911 D
3/10
1 Véhicule Renault n° DK 5453 L
4/10
1 véhicule Mercedes 190 n° DK 5901 Y
9
41/15/BM2
165/15/SDE
10
véh
icul
es
5/10
1 véhicule Renault chamade 19 n° DK 1306 y
6/10
1 Véhicule Mercedes 250 n° DK 2947 T
7/10
1 Véhicule Renault 21 Alize n° DK 9791 T
8/10
1 Véhicule Renault Scenic n° DK 0794 L
9/10
1 Véhicule Renault 21 n° DK 0794 L
10/1
0
1 Véhicule B M W 318 n° DK 4295 AE
Aux Chefs des Brigades !
Pour vérification et confirmation des listes respectives avant signature et affichage à ce jour à 15 heures.
N°
ordr
e
N° AC
BRIGADE
N° AC
QUANTITE
SUBDIVISION
DESIGNATION DES MARCHANDISES
10
15/15/BMP
9315/SDE
12 sacs de sucre en poudre de 50 kg
11
16/15/BMP
94/15/SDE
85 sacs de sucre en poudre de 50 kg
12
32/15/BMP
147/15/SDE
13
véh
icul
es
1/13
1 véhicule Renault 21 n° DK 5021 T
2/13
1 véhicule Renault 19 n° DK 3292 X
3/13
1 véhicule Renault Laguna n° DK 3572 N
4/13
1 véhicule Mercedes 190 n° DK 8502 U
5/13
1 Véhicule Mercedes 190 n° DK 4404 AC
6/13
1 véhicule Mercedes élégance n° DK 6984 Y
7/13
1 véhicule Peugeot 405 n° DK 9602 S
8/13
1 Véhicule Golf n° DK 8576 P
9/13
1 Véhicule Mitsubishi n° DK 4777 P
10/1
3
1 Véhicule Peugeot 306 n° DK 2806 P
11/1
3
1 Véhicule Peugeot 405 n° DK 7152 Z
12/1
3
1 Véhicule Renault Clio n° DK 5553 AB
13/1
3
1 Véhicule Peugeot 405 n° DK 5804 D
Aux Chefs des Brigades !
Pour vérification et confirmation des listes respectives avant signature et affichage à ce jour à 15 heures.
N°
ordr
e
N° AC
BRIGADE
N° AC
QUANTITE
SUBDIVISION
DESIGNATION DES MARCHANDISES
13
30/14/BSR
148/14/SDE
1 véhicule Renault MEGANE n° DK 0586 U
14
44/14/BSR
203/14/SDE
1 véhicule Ford Mondéo n° DK 1428 AB
15
53/14/BSR
240/14/SDE
5
mot
os
-
1/5
TRUMPH THUNDER BIRD 800 cm3
2/5
HONDA 700 cm3
3/5
YAMAKHA XCITY 250 cm3
4/5
APPRILLA RACING SHIVER 750 cm3
5/5
DUCATY 1200 cm3
23 cartons de 8 douzaines de pâte dentifrice « MEDIAN »
42 cartons de 48 pièces de savon « SANTEX »
45 cartons de 24 pièces tampon hygiénique « NANA »
48 cartons de 72 pièces de brosses à dents « COLGATE »
9 cartons de 200 pièces de bruleurs à gaz « PRIMUS »
16
63/14/BSR
282/14/SDE
17
70/14/BSR
304/14/SDE
1 véhicule Renault Laguna châssis n° 931470
18
71/14/BSR
305/14/SDE
1 véhicule Jeep Grand Cherokee n° CKS308KS
1/20
1 véhicule Peugeot 307 n° DK 7997 Z
2/20
1 véhicule Peugeot 305 DK n° 7243M
3/13
1 véhicule Peugeot 306 n° DK 2398 X
4/20
1 véhicule Peugeot 306 n° DK 8235 P
5/20
1 véhicule Renault Kangoo n° DK 0543X
6/20
1 véhicule Peugeot 406 n° DK 8742 T
19
2
0
33/15/BSR
42/15/BSR
103/15/SDE
152/15/SDE
20
véh
icul
es
9
véh
icul
es
7/20
1 véhicule Mercedes 190 n° DK 2269 S
8/20
1 véhicule Peugeot 406 n° DK 0523 U
9/20
1 véhicule Peugeot 406 n° DK 7591 AB
10/2
0
1 véhicule Renault 19 n° DK 9966 T
11/20
1 véhicule 405 n° DK 9626 AA
12/2
0
1 véhicule Renault 21 n° DK 0123 Y
13/13
1 véhicule Renault 19 n° DK 9746 Z
14/2
0
1 véhicule Peugeot 405 n° DK 0146 P
15/2
0
1 véhicule Peugeot 405 n° DK 1127 L
16/2
0
1 véhicule Peugeot 205 n° DK 0496 N
17/2
0
1 Véhicule Golf n° DK 9054 P
18/2
0
1 Véhicule Golf n° DK 8200 G
19/2
0
1 Véhicule Opel n° DK 16123 AA
20/2
0
1 Véhicule Mercedes 190 n° DK 4795 K
1/9
1 véhicule Peugeot 406 n° DK 3921 AC
2/9
1 véhicule Mercedes 190 DK 5850 P
3/9
1 véhicule Toyota Avensis DK 8131 Z
4/9
1 véhicule Renault 19 n° DK 6055 H
5/9
1 véhicule Peugeot 405 n° DK 0349 E
6/9
1 Véhicule Renault 21 n° DK 4438 R
7/9
1 Véhicule Renault 21 n° DK 9840 Y
8/9
1 Véhicule Renault 21 Alizé n° DK 3327 N
9/9
1 Véhicule Peugeot 405 n° DK 3032 N
Parc automobiles
de la Subdivision des Douanes
de Dakar-Extérieur
tel 33 824 07 11