Bon d`évacuation
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Bon d`évacuation
BON D’EVACUATION 1 RW99 CPN D9000 CHANTIER D’ORIGINE (N° _____ ) 6 N° DATE : DECHETS TRANSPORTES 7 / / DESTINATION Pouvoir adjudicateur : Dénomination : 6.1. DECHETS SPECIAUX OU NON VALORISABLES Rue : Dénomination : CP : Ton. Dénomination : Localité : Rue : Code : 2 6.2. DECHETS VALORISABLES Rue : CP : Localité : Personne à contacter : Tél. : Fax : TRANSPORTEUR Société : CP : Localité : Immatr. : Ch. Ut. : Tél. : Enrobés 17.03.02 S Béton - non armé 17.01.01 S - armé 17.01.01 S - empierrement lié 17.01.01 S Maçonnerie 17.01.03 S Métalliques - ferreux 17.04.05 - non ferreux Localité : 7.2. C.T.A. Dénomination : Rue : 17.04.07 S Bois 17.02.01 S Construct. & dém. en mélange 17.09.04 CP : Localité : Fax : CHAUFFEUR 6.3. DECHETS TRAITES Nom : S Signature : S 5 Ton. S S Personne à contacter : 4 CP : ENTREPRENEUR Société : 3 7.1. C.E.T. ou C.T.A. HORAIRE Départ lieu de chargement : Hr min Arrivée destination Hr min : Fraisats - enrobés - rev. en béton M³ 17.03.02 Dénomination : 17.01.01 S Terres 17.05.04 S Sables naturels / pierres nat. 01.04.09 S Pierres naturelles 01.01.02 S Terres, sables naturels et graviers 17.05.04 naturels 7.3. SITE AUTORISE Rue : CP : Localité : Pour le C.E.T. et le C.T.A., le bon d’évacuation doit impérativement être accompagné du formulaire de réception délivré par le responsable du lieu de destination.