FORMATION PROFESSIONNELLE JEUNES – ADULTES

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INFO/SANCTION
FORMATION PROFESSIONNELLE
JEUNES – ADULTES
2007-2008
Info/Sanction
Direction de la sanction des études
JEUNES
DATE : 2007-07-03
OBJET :
NUMÉRO : 532
FERMETURE DE CODES DE COURS LIÉS À L’ENSEIGNEMENT
DES ARTS
MESSAGE
Veuillez prendre note qu’à la demande de la Direction générale de la formation des jeunes,
les codes de cours de 5 unités et plus ci-dessous ont été fermés le 30 juin 2007.
1re secondaire
164-149
Ballet classique I
164-159
Ballet classique II
165-145
165-147
165-148
Musique (concentration)
Musique-concentration (prat.)
165-155
165-157
165-159
165-188
Musique (prog. local)
167-146
Musique classique - pratique
173-149
Danse (prog. local)
174-146
Danse classique (prog. local)
174-156
180-145
180-148
Arts plastiques (prog. local)
180-155
180-158
665-148
Music (Concentration)
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DATE : 2007-07-03
NUMÉRO : 532
2e secondaire
164-249
Ballet classique I
164-259
Ballet classique II
165-245
165-246
165-247
165-248
165-255
165-257
165-259
165-288
Musique II (prog. local)
167-246
173-249
Danse (prog. local)
174-246
174-256
180-248
180-258
665-248
Music (Concentration)
3e secondaire
164-349
Ballet classique I
164-359
Ballet classique II
165-345
165-346
165-347
165-348
165-349
165-355
Musique concentration
165-356
165-358
165-359
165-368
165-378
165-388
167-346
170-346
Art dramatique (prog. local)
170-348
173-349
Danse (prog. local)
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DATE : 2007-07-03
NUMÉRO : 532
3e secondaire (suite)
174-346
174-356
180-349
180-358
181-348
Arts visuels (prog. local)
4e secondaire
164-449
Ballet classique I
164-459
Ballet classique II
165-445
165-446
165-447
165-448
165-449
165-455
165-456
165-459
165-488
167-446
Musique classique 443 - pratique
170-445
170-448
Art dramatique I (prog. local)
170-455
Art dramatique II (prog. local)
173-449
Danse (prog. local)
174-446
174-456
180-458
181-448
Page 4 de 4
DATE : 2007-07-03
NUMÉRO : 532
5e secondaire
164-549
165-545
165-546
165-547
165-548
165-549
Ballet classique I
167-546
Musique classique 543 - pratique
170-545
170-548
Art dramatique I (prog. local)
173-549
Danse (prog. local)
174-546
174-548
180-558
181-548
164-559
165-555
165-556
165-559
165-588
Ballet classique II
170-555
Art dramatique II (prog. local)
174-556
Rappelons qu’un organisme scolaire qui désire offrir à sa clientèle scolaire un projet
particulier de formation de 5 unités et plus doit présenter celui-ci à la Direction générale de la
formation des jeunes pour analyse et approbation par le Ministère.
Pour recevoir les Info/Sanction par courriel, transmettez vos coordonnées à l’adresse suivante : [email protected]
Info/Sanction
DATE : 2007-07-03
OBJET :
RETRAIT D’ÉPREUVES
PROFESSIONNELLE
MINISTÉRIELLES
EN
NUMÉRO : 533
FORMATION
MESSAGE
Veuillez prendre note que les épreuves ministérielles du programme d’études
professionnelles 5005 - Décoration intérieure et étalage seront retirées le 30 juin 2007 :
477-233
477-248
477-256
477-294
477-305
477-314
Présentation visuelle : médias
Décoration intérieure résidentielle : projet complexe
Projet complexe de vitrine
Aménagement d’un espace commercial
Projet de stand d’exposition
Aménagement d’un bureau de professionnel
Par conséquent, les organismes offrant ce programme d’études devront élaborer des épreuves
conformément au référentiel pour l’évaluation des apprentissages fourni par la ministre.
Rappelons qu’en 2005, le Ministère a mis à la disposition des établissements scolaires un
document de référence intitulé Cadre de référence sur la planification des activités
d’apprentissage et d’évaluation. Ce document présente des illustrations de différents
instruments facilitant la prise d’information et les pratiques évaluatives. Il est disponible à
l’adresse suivante : http://www3.meq.gouv.qc.ca/fpt/FPTparCadres/publicat.htm. De plus,
un document de travail produit par le Ministère sur l’évaluation des compétences et
l’élaboration d’épreuves a été transmis aux agentes et agents multiplicateurs associés au plan
de mise en œuvre de la Politique d’évaluation des apprentissages.
Info/Sanction
DATE : 2007-07-05
OBJET :
NUMÉRO : 534
POSSIBILITÉ OFFERTE POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2007-2008
D’ÉLABORER ET D’OFFRIR DE FAÇON TRANSITOIRE DES
PROGRAMMES D’ÉTUDES PRÉPARANT À L’EXERCICE D’UN
MÉTIER SEMI-SPÉCIALISÉ
MESSAGE
Vous trouverez ci-joint une copie de la lettre de madame Michelle Lapointe, sous-ministre
adjointe à la formation professionnelle et technique et à la formation continue, adressée le
21 juin dernier aux directrices générales et aux directeurs généraux des commissions
scolaires ainsi qu’aux directrices et directeurs des établissements d’enseignement privés.
Cette correspondance amène des précisions sur l’actuelle filière de formation menant à
l’attestation de formation professionnelle (AFP) et précise qu’un organisme scolaire désirant
offrir, de façon transitoire, une formation préparant à l’exercice d’un métier semi-spécialisé
devra faire parvenir à la ministre une demande d’autorisation en vertu de l’article 246.1 de la
Loi sur l’instruction publique.
Quant aux élèves ayant commencé, avant le 1er juillet 2007, un programme d’études
préparant à l’exercice d’un métier semi-spécialisé et menant à l’attestation de formation
professionnelle (AFP), ils pourront le compléter en 2007-2008 dans le but d’obtenir
l’attestation visée.
Ministère
de l'Éducation,
du Loisir et du Sport
..
("'\)
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0 0
DO
Bureau
du sous-ministre
Québec, le 21 juin 2007
Mesdames
Messieurs
Mesdames
Messieurs
Objet:
les Directrices générales et
les Directeurs généraux des commission scolaires,
les Directrices et
les Directeurs des établissements d'enseignement privés,
Possibilité pour les commissions scolaires de demander à la ministre
l'autorisation d'élaborer et d'offrir de façon transitoire des programmes
d'études préparant à l'exercice d'un métier semi-spécialisé
En 2005, des changements importants ont été apportés dans les encadrements
er
réglementaires, entre autres, l'abrogation au l juillet 2007 de l'attestation de
formation professionnelle (AFP) dans le Régime pédagogique de la formation
professionnelle. Le choix avait alors été fait de transposer cette formation préparant à
l'exercice d'un métier semi-spécialisé dans le parcours de formation axée sur
l'emploi en formation générale des jeunes au secondaire et également de l'ajouter au
Régime pédagogique de la formation générale des adultes.
Le 20 décembre 2006, le ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport de l'époque
er
rendait publique sa décision de reporter d'une année, soit au 1 juillet 2008,
l'application obligatoire du parcours de formation axée sur l'emploi. Par la suite, le
18 janvier 2007, le sous-ministre adjoint à l'éducation préscolaire et à l'enseignement
primaire et secondaire, M. Pierre Bergevin, fournissait au réseau scolaire des
précisions sur ce report. Dans sa lettre, M. Bergevin mentionnait que des précisions
sur l'actuelle filière de formation menant à l'attestation de formation professionnelle
(AFP) seraient apportées ultérieurement.
Ainsi, compte tenu du report partiel de l'application du parcours de formation axée
sur l'emploi et des conséquences qui pourraient en découler, une commission
scolaire pourrait souhaiter dispenser, de façon transitoire, une formation à un métier
semi-spécialisé pour répondre aux besoins exprimés par des élèves en attendant la
mise en application totale du parcours de formation axée sur l'emploi dans ses
écoles. Dans une telle éventualité, cette commission scolaire doit faire parvenir à la
ministre une demande d'autorisation en vertu de l'article 246.1 de la Loi sur
l'instruction publique (LIP).
...2
Édifice Marie-Guyart, 15' étage
1035, rue De La Chevrotière
Québec (Québec) G1R SAS
Téléphone: 418 643-3810
Télécopieur: 418644-4591
www.mels.gouv.qc.ca
2
C'est donc au cas par cas, selon les besoins exprimés par les commissions scolaires
qui auraient décidé de reporter l'application du parcours de formation axée sur
l'emploi, que la ministre pourrait éventuellement, en vertu de l'article 246.1 de la
UP, si elle l'estime approprié, autoriser de façon transitoire, aux conditions qu'elle
détermine, l'élaboration et l'offre de programmes d'études professionnelles préparant
à l'exercice d'un métier semi-spécialisé. Ainsi, en 2007-2008, une commission
scolaire autorisée pourra permettre à des élèves de commencer une formation
préparant à l'exercice d'un métier semi-spécialisé et d'obtenir une certification en ce
sens, qui équivaudrait à l'AFP.
Par ailleurs, tous les élèves qui auront commencé une formation menant à l'AFP
avant le 1er juillet 2007 (déclaration dans DCFP à l'appui) pourront la compléter en
2007-2008, dans ce même programme d'études, dans le but d'obtenir l'AFP visée.
Rappelons que seules les commissions scolaires autorisées par la ministre, en vertu
de l'article 246.1, pourront inscrire de nouveaux élèves.
Les renseignements à cet effet seront présentés dans l'Instruction annuelle de la
formation professionnelle,
de même que dans les Règles budgétaires des
commissions scolaires 2007-2008. Les conditions d'admission et de sanction seraient
celles mentionnées dans la fiche ci-annexée.
Je vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments les meilleurs.
La sous-ministre adjointe
à la formation professionnelle et technique
et à la formation continue,
~vlichelle Lapointe
p. j. Fiche de demande
c. c. M. Michel Boivin, sous-ministre
M. Pierre Bergevin, sous-ministre adjoint à l'éducation préscolaire
et à l'enseignement primaire et secondaire
M. Alain Veilleux, directeur général des régions
Directrices régionales et directeurs régionaux
FICHE DE DEMANDE À LA MINISTRE D'AUTORISATION
D'ÉLABORER ET D'OFFRIR DE FAÇON TRANSITOIRE
DES PROGRAMMES D'ÉTUDES PRÉPARANT
À L'EXERCICE D'UN MÉTIER SEMI-SPECIALISÉ
Description
de la formation
Objectifs visés
Les objectifs de cette formation professionnelle
sont de :
Préparer l'élève à l'exercice d'un métier semi-spécialisé;
Conduire l'élève vers le marché du travail;
Répondre à des besoins locaux et réels de main-d'œuvre;
Amener l'élève à poursuivre ses études.
Période visée
Formation
d'au plus 900 heures se déroulant au cours de l'année
scolaire 2007-2008,
soit entre le
1er juillet 2007 et le 30 juin 2008.
Conditions
d'admission
Pour être admis dans cette formation, l'élève doit :
.
.
être âgé d'au moins 15 ans au 30 septembre 2007 et avoir réussi la 2e année du secondaire
(premier cycle du secondaire) de programmes d'études établis par la ministre, en langue
d'enseignement, en langue seconde et en mathématique ou avoir obtenu une reconnaissance
d'apprentissages équivalents, conformément à l'article 250 de la Loi sur l'instruction publique;
ou
être âgé d'au moins 18 ans au moment de l'entrée en formation et avoir réussi le test de
développement général (TDG).
Contenu de la formation
La formation comporte une formation générale et une formation pratique (professionnelle)
alternance travail-études et réparties comme suit:
..
.
.
.
Formation générale:
Langue d'enseignement
Langue seconde
Mathématique
Formation pratique:
Préparation au marché du travail (PMT)
Préparation à l'exercice du métier
offertes en
heures
entre 100 et 150 heures
600 heures
La fonnation générale correspond aux programmes d'études ministériels de la 3e secondaire. Les
50 heures restantes peuvent être ajoutées dans une seule matière ou réparties dans l'ensemble des matières
mentionnées ci-dessus afin que la fonnation générale totalise les 300 heures requises.
Pour l'élève qui a déjà réussi la 3e secondaire, la poursuite de la fonnation générale est optionnelle,
néanmoins recommandée afin de faciliter la poursuite éventuelle des études dans le secteur
fonnation générale ou de la fonnation professionnelle. Pour l'élève qui a été admis sur la base
réussite d'un test de développement général (TDG), la fonnation générale est optionnelle,
recommandée pour les mêmes raisons.
mais
de la
de la
mais
La préparation au marché du travail doit se faire au moyen d'activités liées à l'insertion
socioprofessionnelle
et à l'acquisition d'habiletés et de comportements spécifiques, développées
localement. La préparation à l'exercice du métier (stage) comporte au moins trois compétences qui seront
acquises obligatoirement en entreprise. La durée totale de cette fonnation ne peut excéder 900 heures.
Sanction des études
La ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport décernera, conjointement avec la commission scolaire,
une attestation de fonnation professionnelle de transition, avec mention du métier semi-spécialisé et
accompagnée d'un relevé de compétences, à l'élève qui a réussi un programme d'études d'une durée
totale d'au plus 900 heures et comportant:
la au moins 350 heures et au plus 450 heures de fonnation dispensée exclusivement au sein d'une
entreprise (avec l'atteinte d'un minimum de trois compétences) et visant la préparation à l'exercice
du métier semi-spécialisé;
2°
3°
au moins 75 heures et au plus 100 heures de fonnation visant la préparation au marché du travail;
des programmes officiels de 3e secondaire en langue d'enseignement, en langue seconde et en
mathématique, ou des apprentissages jugés équivalents.
Motifs justifiant la demande:
La Commission
à la ministre de
des programmes
l'année scolaire
scolaire
demande
l'autoriser, de façon transitoire et aux conditions qu'elle détermine, à élaborer et à offrir
d'études professionnelles préparant à l'exercice d'un métier semi-spécialisé au cours de
2007-2008, en vertu de l'article 246.1 de la Loi sur l'instruction publique.
Responsable du dossier à la Commission scolaire
Téléphone
Signature de la directrice générale ou du directeur général
Date
Veuillez svp retourner cette fiche de demande à M. Alain Vigneault de la Direction de la planification et du développement
Téléphone: 418 528-1318, poste 2312
Télécopieur: 418 644-0885
au MELS.
Info/Sanction
JEUNES
DATE : 2007-07-05
OBJET :
NUMÉRO : 535
ÉPREUVES OBLIGATOIRES DE JUIN 2008 AU PRIMAIRE
ÉPREUVES D’APPOINT DE JUIN 2008 AU SECONDAIRE
ÉPREUVES UNIQUES DE JUIN 2008 ET AOÛT 2008
MESSAGE
ÉPREUVES OBLIGATOIRES DE JUIN 2008 AU PRIMAIRE
Français, langue d’enseignement, fin de 3e cycle
English Language Arts, end of elementary cycle three
014-600
514-600
Mathématique, fin de 3e cycle
Mathematics, end of elementary cycle three
022-610
522-610
ÉPREUVES D’APPOINT DE JUIN 2008 AU SECONDAIRE
Mathématique 416
Mathematics 416
068-416
568-416
Mathématique 426
Mathematics 426
068-426
568-426
ÉPREUVES UNIQUES DE JUIN 2008 ET AOÛT 2008
Anglais, langue seconde, 5e secondaire
• production d’un discours oral
• production d’un discours écrit
• compréhension d’un discours oral
• compréhension d’un discours écrit
156-510
156-520
156-530
156-540
English Language Arts 516
630-516
Français écriture, langue d’enseignement, 5e secondaire
129-510
Français, langue seconde, 5e secondaire
• French Writing
• French Reading
• French Listening
• French Speaking
636-510
636-520
636-530
636-540
Page 2 de 2
DATE : 2007-07-05
Sciences physiques 416*
Physical Science 416* written exam
056-470
556-470
Histoire du Québec et du Canada
History of Québec and Canada
085-414
585-414
Mathématique 436
Mathematics 436
068-436
568-436
Mathématique 514
Mathematics 514
068-514
568-514
NUMÉRO : 535
À titre d’information, nous joignons au présent envoi l’horaire de la session d’examen de
juin 2008.
*
Les épreuves se rapportant aux activités de laboratoire (056-480 et 556-480) sont préparées par
l’organisme scolaire.
HORAIRE DE LA SESSION D’EXAMEN DE JUIN 2008
ÉPREUVES EN LANGUE FRANÇAISE
ANNEXE 1
LUNDI
MARDI
DU 14 AVRIL AU 13 JUIN
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
24 AVRIL
MATHÉMATIQUE
FIN DE 3e CYCLE PRIMAIRE
(ÉPREUVE OBLIGATOIRE)
022-610
REMISE DU CAHIER DE PRÉPARATION
FRANÇAIS ÉCRITURE,
129-510
5e SECONDAIRE
(ÉPREUVE UNIQUE)
014-600
FRANÇAIS
1er MAI
MAI
ANGLAIS, 5e SECONDAIRE
PRODUCTION D’UN DISCOURS ORAL
(ÉPREUVE UNIQUE)
9 H - 12 H 15
156-510
5e SECONDAIRE
(ÉPREUVE UNIQUE)
129-510
29 MAI
9 H - 11 H
156-520
PRODUCTION D’UN
DISCOURS ÉCRIT
(ÉPREUVE UNIQUE)
13 JUIN
12 JUIN
9 H - 11 H 30
HISTOIRE DU QUÉBEC ET
DU CANADA
(ÉPREUVE UNIQUE)
9 H - 10 H
085-414
COMPRÉHENSION D’UN
068-436
9 H - 12 H
MATHÉMATIQUE 416
(ÉPREUVE D’APPOINT)
068-416
19 JUIN
9 H - 12 H
MATHÉMATIQUE 514
(ÉPREUVE UNIQUE)
068-514
9 H - 12 H
MATHÉMATIQUE 426
068-426
156-530
DISCOURS ORAL
(ÉPREUVE UNIQUE)
10 H 15- 12 H
MATHÉMATIQUE 436
(ÉPREUVE UNIQUE)
18 JUIN
17 JUIN
16 JUIN
9 H - 12 H
9 H - 11 H
SCIENCES PHYSIQUES 416 056-470
(ÉPREUVE UNIQUE)
e
ANGLAIS, 5 SECONDAIRE
156-540
DISCOURS ÉCRIT
(ÉPREUVE UNIQUE)
Le 24 avril 2007
ÉPREUVES EN LANGUE ANGLAISE
LUNDI
MARDI
MAI - JUIN
FRENCH SPEAKING
ENGLISH LANGUAGE ARTS 516
(PART I ET PART II)
(UNIFORM EXAMINATION)
VENDREDI
11 JUIN
12 JUIN
13 JUIN
630-516
514-600
MATHEMATICS
END OF ELEMENTARY CYCLE THREE
(COMPULSORY EXAMINATION)
9 JUIN
522-610
10 JUIN
9 H - 12 H ENGLISH LANGUAGE ARTS 516 630-516
(PART III)
16 JUIN
9 H - 11 H 30 HISTORY OF QUÉBEC
AND CANADA
JEUDI
DU 27 MAI AU 6 JUIN
636-540
ENGLISH LANGUAGE ARTS
MERCREDI
9 H - 11 H
FRENCH READING
636-520
13 H - 15 H
FRENCH WRITING
636-510
9 H - 11 H
17 JUIN
585-414
FRENCH LISTENING
636-530
9 H - 12 H
MATHEMATICS 436
568-436
9 H - 12 H
MATHEMATICS 416
568-416
(COMPLEMENTARY EXAMINATION)
19 JUIN
18 JUIN
9 H - 12 H
MATHEMATICS 514
568-514
9 H - 12 H
MATHEMATICS 426
568-426
9 H - 11 H
PHYSICAL SCIENCE 416
556-470
Le 24 avril 2007
Info/Sanction
DATE : 2007-07-31
OBJET :
NUMÉRO : 536
FERMETURE DE CODES DE COURS
MESSAGE
Veuillez prendre note qu’à la demande de la Direction de la planification et du
développement, Secteur de la formation professionnelle et technique et de la formation
continue, les codes de cours ci-dessous ont été fermés le 30 juin 2007 :
499-211
Métier et formation
499-222
Lois et règlements
499-232
Fonctionnement d’un autobus
499-242
Prise en charge des personnes
499-263
Conduite : manœuvres de base
499-271
Embarquement et débarquement
499-284
Conduite d’autobus
499-531
Présentation : camion hors route
499-541
Moteurs : mise en marche et arrêt
499-552
Conduite de camion hors route
499-561
Mathématique, système international
499-586
Chargement, transport et déchargement
Info/Sanction
ADULTES
DATE : 2007-08-22
OBJET :
NUMÉRO : 537
NOUVELLE PILOTE DES SYSTÈMES SAGE ET SÉSAME-FP
MESSAGE
Veuillez prendre note que madame Viviane Laplante occupe, depuis le 30 juillet 2007, la
fonction de pilote des systèmes SAGE et SESAME-FP, en remplacement de madame Michelle
Pouliot.
Voici les coordonnées pour la rejoindre :
Viviane Laplante
Pilote des systèmes SAGE et SESAME-FP
Service des opérations informatiques et des systèmes
Ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport
675, boul. René-Lévesque Est
Aile René-Lévesque, 4e étage
Québec ( Québec) G1R 6C8
Téléphone : 418 644-0905 poste : 2221
Télécopieur : 418 644-6909
Courriel : [email protected]
Info/Sanction
JEUNES
DATE : 2007-08-29
OBJET :
NUMÉRO : 538
ADOPTION DES MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT SUR LE
RÉGIME DES ÉTUDES COLLÉGIALES
MESSAGE
Vous trouverez ci-joint une copie de la lettre que le directeur de l’enseignement collégial,
monsieur Christian Ragusich, a adressée, le 3 août dernier, aux Directrices des études et aux
Directeurs des études d’établissements d’enseignement publics et privés ainsi qu’aux
Directrices des services éducatifs et aux Directeurs des services éducatifs des commissions
scolaires.
Cette correspondance confirme que le gouvernement a adopté les modifications de
concordance au Règlement sur le régime des études collégiales (RECC). Ces modifications
sont en vigueur depuis leur publication dans la Gazette officielle du 8 août 2007.
Direction générale des affaires universitaires et collégiales
Québec, le 3 août 2007
Mesdames les Directrices des études et Messieurs les Directeurs des études
d’établissements d’enseignement publics et privés
Mesdames les Directrices et Messieurs les Directeurs des services éducatifs
des commissions scolaires
Le gouvernement a adopté, en date du 1er août 2007, les
modifications de concordance au Règlement sur le régime des études collégiales
(RREC). Ces modifications seront en vigueur dès leur publication dans la Gazette
officielle du Québec, le 8 août 2007. Vous trouverez, en pièce attachée, la version
administrative de ces modifications.
Les consultations sur un autre ensemble de modifications débuteront
au cours du mois d’août. La ministre demandera alors un avis à ce propos au Conseil
supérieur de l’éducation, qui disposera d’une période de 45 jours pour le produire.
Nous vous tiendrons informés de l’issue de cette deuxième consultation.
…2
Édifice Marie-Guyart, 18e étage
Québec (Québec) G1R 5A5
Téléphone : (418) 644-8976
Télécopieur : (418) 646-7447
www.mels.gouv.qc.ca
2
Si vous souhaitez obtenir des renseignements additionnels
concernant la mise en œuvre du règlement modifié, vous pouvez joindre
Mme Marie-Christine Morency, au numéro 418 644-8976, poste 2572 ou bien par
courrier électronique à l’adresse suivante :
« [email protected] »
Veuillez agréer l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le directeur de l’enseignement collégial,
CR/MCM/lg
Christian Ragusich
p. j. (1)
c. c.
Mme
Mme
Mme
Mme
M.
M.
M.
M.
M.
M.
M.
M.
M.
M.
M.
Margaret Rioux-Dolan, directrice générale de la formation des jeunes
Hélène Guenette, directrice des systèmes et du contrôle
Ginette Dion, directrice de l’enseignement collégial-privé
Lili Paillé, directrice de la formation générale des adultes
François Duranleau, directeur général des affaires universitaires et
collégiales
Robert Poulin, directeur du soutien aux établissements
Claude Royer, directeur général du financement et de l’équipement
Jean Leroux, directeur de la programmation budgétaire et du
financement
Smaïl Bouikni, directeur général des programmes et du développement
André Blanchet, directeur de la planification et du développement
Jacques Tardif, directeur de la sanction des études du secondaire
Alain Veilleux, directeur général des régions
Gaëtan Faucher, directeur exécutif, SRAM
Guy Dumais, directeur général, SRACQ
Jocelyn Audet, directeur, SRAS
Version administrative
Seule prévaut la version officielle publiée à la Gazette officielle du Québec
prévue le 8 août 2007
- 0000000-
RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LE RÉGIME DES ÉTUDES
COLLÉGIALES*
Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel
(L.R.Q., c. C-29, a. 18)
1.
L'article 2 du Règlement sur le régime des études collégiales est remplacé
par les suivants:
« 2. Est admissible à un programme d'études conduisant au diplôme d'études
collégiales, le titulaire du diplôme d'études secondaires qui satisfait, le cas échéant,
aux conditions particulières d'admission au programme établies par le ministre.
Le ministre peut rendre obligatoires des activités de mise à niveau lorsque le
titulaire du diplôme d'études secondaires n'a pas accumulé le nombre d'unités
alloué par le Régime pédagogique de l'éducation préscolaire, de l'enseignement
primaire et de l'enseignement secondaire édicté par le décret nO 651-2000 du
1er juin 2000 ou par le Régime pédagogique de la formation générale des adultes
édicté par le décret nO652-2000 du t" juin 2000 pour l'apprentissage des matières
suivantes:
1°
langue d'enseignement de la 5e secondaire;
2°
langue seconde de la 5e secondaire;
3°
mathématique de la 4 e secondaire;
4°
sciences physiques de la 4e secondaire;
5°
histoire du Québec et du Canada de la 4e secondaire.
« 2.1. Est admissible à un programme d'études conduisant au diplôme d'études
collégiales, le titulaire du diplôme d'études professionnelles qui satisfait, le cas
échéant, aux conditions particulières d'admission au programme établies par le
ministre et qui a accumulé le nombre d'unités alloué par le Régime pédagogique de
l'éducation préscolaire, de l'enseignement primaire et de l'enseignement
secondaire ou par le Régime pédagogique de la formation générale des adultes
pour l'apprentissage des matières suivantes:
1°
langue d'enseignement de la 5e secondaire;
2°
langue seconde de la 5e secondaire;
3°
mathématique de la 4 e secondaire.
Est admissible à un programme d'études conduisant au diplôme d'études
collégiales désigné par le ministre, le titulaire du diplôme d'études professionnelles
Les dernières modifications au Règlement sur le régime des études collégiales, édicté par le
décret numéro 1006-93 du 14 juillet 1993 (1993, G.a. 2, 5127), ont été apportées par le
règlement édicté par le décret numéro 1102-2001 du 19 septembre 2001 (2001, G.o. 2,
6969). Pour les modifications antérieures, voir le « Tableau des modifications et Index
sommaire », Éditeur officiel du Québec, 2007, à jour au 1er mars 2007.
-2 qui satisfait aux conditions établies par le ministre. Ces conditions sont établies,
pour chaque programme d'études, en fonction de la formation professionnelle
acquise à l'ordre d'enseignement secondaire, de manière à assurer la continuité de
la formation.
« 2.2. Malgré les articles 2 et 2.1, un collège peut admettre à un programme
d'études conduisant au diplôme d'études collégiales la personne qui possède une
formation qu'il juge équivalente. ».
2.
L'article 3 de ce règlement est remplacé par le suivant:
« 3. Un collège ne peut, en application du paragraphe e de l'article 19 de la Loi
sur les collèges d'enseignement général et professionnel (L.R.Q., c. C-29),
subordonner l'admissibilité à un programme d'études conduisant au diplôme
d'études collégiales à la réussite de cours spécifiques de l'enseignement
secondaire autres que ceux requis pour l'obtention du diplôme d'études
secondaires ou du diplôme d'études professionnelles, ceux prévus pour
l'apprentissage des matières visées, selon le cas, aux paragraphes 1° à 5° du
deuxième alinéa de l'article 2 ou aux paragraphes 1° à 3° du premier alinéa de
l'article 2.1 ou ceux exigés à titre de conditions particulières d'admission à un
programme d'études établies par le ministre.
Un collège peut toutefois rendre obligatoires des activités de mise à
niveau que peut déterminer le ministre.
Les activités de mise à niveau donnent droit au nombre d'unités déterminé
par le ministre. Ces unités ne peuvent cependant être prises en compte pour
l'obtention du diplôme d'études collégiales. ».
3.
Le présent règlement entre en vigueur à la date de sa publication à la
Gazette officielle du Québec.
Info/Sanction
JEUNES
DATE : 2007-08-29
OBJET :
NUMÉRO : 539
FERMETURE DES CODES DE COURS DES PROGRAMMES
D’ÉTUDES ENRICHIS EN LANGUE D’ENSEIGNEMENT DE LA
3e ANNÉE DU SECONDAIRE
MESSAGE
Veuillez prendre note qu’à la suite de la décision prise par la Direction des programmes de
ne pas développer de programmes enrichis en langue d’enseignement pour le parcours de
formation générale et le parcours de formation générale appliquée du Programme de
formation de l’école québécoise applicables aux 3e et 4e années du secondaire, les codes de
cours ci-dessous ont été fermés dans la liste des codes de cours définis au système
SESAME :
133-308
Français, langue d’enseignement enrichi
633-306
English Language Arts Enrichied
Seuls les codes de cours des programmes réguliers sont disponibles. Il s’agit des codes
suivants :
132-308
Français, langue d’enseignement
632-306
English Language Arts
Info/Sanction
JEUNES
DATE : 2007-08-30
OBJET :
NUMÉRO : 540
HORAIRE DE LA SESSION D’EXAMEN D’AOÛT 2008
MESSAGE
Le 8 mai 2007, monsieur Pierre Bergevin, sous-ministre adjoint à l’éducation préscolaire et à
l’enseignement primaire et secondaire, a adressé une lettre aux directrices générales et aux
directeurs généraux des commissions scolaires et des établissements d’enseignement privés
les informant de l’horaire des sessions de juin et d’août 2008. Pour la session d’examen de
juin 2008, l’accès au document sur le site Internet de la Direction de la sanction des études a
été annoncé à l’aide de l’Info/Sanction no 535.
Puisque la session d’examen d’août 2007 est passée, veuillez prendre note que l’horaire de la
session d’examen d’août 2008 est maintenant déposé sur Internet à l’adresse :
www.mels.gouv.qc.ca/sanction/horaires.htm.
HORAIRE DE LA SESSION D’EXAMEN D’AOÛT 2008
ÉPREUVES EN LANGUE ANGLAISE *
28 AU 30 JUILLET 2008
Remise du cahier de préparation
Français, écriture 5e secondaire
129-510
4 AOÛT 2008
4 AOÛT 2008
08 H 45 – 12 H 00
129-510
09 H 00 – 12 H 00
English Language Arts (Part I)
630-516
13 H 00 – 15 H 30
085-414
13 H 00 – 15 H 30
585-414
5 AOÛT 2008
5 AOÛT 2008
08 H 30 – 09 H 45
10 H 00 – 12 H 00
Anglais, 5e secondaire
Production d’un discours oral
Production d’un discours écrit
156-510
156-520
09 H 00 – 12 H 00
English Language Arts (Part II)
630-516
13 H 00 – 14 H 00
14 H 15 – 16 H 00
Compréhension d’un discours oral
Compréhension d’un discours écrit
156-530
156-540
13 H 00 – 16 H 00
English Language Arts (Part III)
630-516
6 AOÛT 2008
6 AOÛT 2008
09 H 00 – 12 H 00
Mathématique 436
068-436
09 H 00 – 12 H 00
Mathematics 436
568-436
13 H 00 – 16 H 00
Mathématique 514
068-514
13 H 00 – 16 H 00
Mathematics 514
568-514
09 H 00 – 11 H 00
Physical Science 416
556-470
13 H 00 – 15 H 00
French Listening
636-530
09 H 00 – 11 H 00
French Reading
636-520
13 H 00 – 15 H 00
French Writing
636-510
7 AOÛT 2008
09 H 00 – 11 H 00
7 AOÛT 2008
Sciences physiques 416
056-470
8 AOÛT 2008
* Les établissements d’enseignement peuvent faire subir l’épreuve de French Speaking (636-540) avant le 4 août 2008.
8 AOÛT 2008
Le 24 avril 2007
Info/Sanction
ADULTES
DATE : 2007-10-09
OBJET :
NUMÉRO : 541
FERMETURE DE CODES COURS
PROGRAMME DE FORMATION DE BASE COMMUNE
MESSAGE
Veuillez prendre note qu’à compter du 31 décembre 2007, les codes de cours suivants du
programme de formation de base commune seront fermés :
FRE 1101-3
FRE 1102-3
FRE 2101-3
Propos liés à la consommation
Propos liés à l’environnement physique et social
Propos liés au monde du travail
FRA 1101-4
FRA 1102-2
Vers de nouveaux horizons
Vers une langue partagée
MAT B111-3
MAT B112-2
MAT B211-4
MAT B212-3
Mathématique de base 1
Le temps en mathématique
Arithmétique appliquée à la monnaie
Représentation géométrique de base
SCH 2121-1
Engagement citoyen
Des nouveaux cours seront annoncés dans une Info/Sanction à paraître dans les prochaines
semaines.
Info/Sanction
JEUNES
DATE : 2007-11-08
OBJET :
NUMÉRO : 542
NUMÉROS DE CODES DE COURS D’ÉTHIQUE ET CULTURE
RELIGIEUSE DU 1er CYCLE DU SECONDAIRE
MESSAGE
Veuillez prendre note des numéros de codes de cours attribués au nouveau programme
d’Éthique et culture religieuse du 1er cycle du secondaire.
Comme annoncé dans l’Instruction 2007-2008, d’ici le 1er juillet 2008, des modifications
seront apportées au Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement
primaire et de l’enseignement secondaire. Les nouvelles dispositions de celui-ci, relatives à
l’enseignement du nouveau programme d’Éthique et culture religieuse, seront d’application
obligatoire de la 1re année du primaire jusqu’en 4e année du secondaire inclusivement
(excluant la 3e année du secondaire) à compter de l’année scolaire 2008-2009.
Cours
Secteur francophone
Secteur anglophone
Éthique et culture religieuse
1re année du 1er cycle du
secondaire
069-100
569-100
2e année du 1er cycle du
secondaire
069-204
569-204
Info/Sanction
ADULTES
DATE : 2007-11-12
OBJET :
NUMÉRO : 543
OUVERTURE ET FERMETURE DE CODES DE COURS
PROGRAMME DE FORMATION DE BASE COMMUNE
MESSAGE
Le 17 août dernier, vous avez été informés de l’ouverture de codes de cours des programmes
de la formation de base commune par la publication de l’Info/Sanction no 521. Considérant
que le titre de certains cours a été modifié dans la liste des cours présentée dans l’Instruction
2007-2008 de la formation générale des adultes, la Direction de la sanction des études a
annoncé, par l’Info/Sanction no 541, la fermeture de certains cours initialement créés. Dans ce
contexte, veuillez prendre note que les codes de cours suivants de la formation de base
commune sont ouverts depuis le 1er novembre 2007 :
pour le secteur francophone :
FRA 1103-4 Vers une langue partagée
FRA 1104-2 Vers de nouveaux horizons
MAT B113-3
MAT B114-2
MAT B213-4
MAT B214-3
MAT 1102-3
Numération
Le temps en mathématique
Arithmétique appliquée à la monnaie
Représentation géométrique de base
Étude statistique et probabiliste
SCH 2122-1 Projet de solidarité
PER P102-2
PER 2101-1
PER 2102-1
Saines habitudes de vie
Santé psychologique
Santé et sexualité
Page 2 de 2
DATE : 2007-11-12
NUMÉRO : 543
pour le secteur anglophone :
FRE 1103-3
FRE 1104-3
FRE 2102-3
Propos liés à la consommation
Propos liés à l’environnement physique et social
Propos liés au monde du travail
MTH B113-3
MTH B114-2
MTH B213-4
MTH B214-3
MTH 1102-3
Numeracy
Orientation in Time
Arithmetic and Money
Basic Geometric Representations
Statistics and Probability
SST 2122-1
Community Involvement
PRS P102-2
PRS 2101-1
PRS 2102-1
Healthy Lifestyle Habits
Psychological Health
Health and Sexuality
De plus, veuillez prendre note que les codes de cours suivants seront fermés le
31 décembre 2007 :
MTH B111-3
MTH B112-2
MTH B211-4
MTH B212-3
Basic Mathematics 1
Basic Mathematics 2
Basic Mathematics 3
Basic Mathematics 4
SST 2121-1
Community Involvement
SAN P101-2
SAN 2101-1
SAN 2102-1
HEA P101-2
HEA 2101-1
HEA 2102-1
Saines habitudes de vie
Santé psychologique
Santé et sexualité
Healthy Lifestyle Habits
Psychological Health
Health and Sexuality
Info/Sanction
JEUNES
DATE : 2007-11-20
OBJET :
NUMÉRO : 544
EXERCICE DU DROIT DE REPRISE EN 2008-2009 DES ÉPREUVES
DE SCIENCES PHYSIQUES, D’HISTOIRE DU QUÉBEC ET DU
CANADA ET DE LA MATHÉMATIQUE DE LA 4e SECONDAIRE
MESSAGE
Conformément aux dispositions de l’Instruction 2007-2008, les nouvelles dispositions du
régime pédagogique relatives à la grille-matières continuent d’être appliquées
progressivement. En 2008-2009, elles sont d’application obligatoire en 4e secondaire.
Toutefois, considérant le report de l’application obligatoire des programmes de Science et
technologie et d’Applications technologiques et scientifiques, les programmes de Sciences
physiques 416 et de Sciences physiques 436 pourront être offerts en 2008-2009.
Pour répondre aux exigences d’obtention du diplôme d’études secondaires, les élèves ayant
échoué en juin 2008 les cours de Sciences physiques 416 (056-486 ou 556-486), de
Sciences physiques 436 (056-430 ou 556-430), d’Histoire du Québec et du Canada
(085-414 ou 585-414), de Mathématique 416 (068-416 ou 568-416), de Mathématique 426
(068-426 ou 568-426) et de Mathématique 436 (068-436 ou 568-436) pourront être admis à
une reprise des épreuves liées à ces cours aux sessions d’examen régulières d’août 2008 et
de janvier 2009. Dans le cas des cours de Sciences physiques, cette période est prolongée
jusqu’à la session de juin 2010. Ils devront alors se soumettre aux exigences de l’organisme
scolaire, par exemple, celle d’avoir complété la formation à laquelle ils ont été inscrits à la
suite de leur échec.
Les élèves inscrits à un projet pédagogique axé sur l’enseignement individualisé et pour
lequel la ministre a accordé une dérogation à l’horaire officiel des épreuves pourront être
admis à une épreuve unique liée aux cours d’Histoire du Québec et du Canada et de
Mathématique précédemment mentionnés jusqu’à la session de juin 2009. Par la suite, ils
devront obtenir les unités liées aux programmes d’études du Programme de formation de
l’école québécoise du deuxième cycle du secondaire.
Info/Sanction
JEUNES
DATE : 2007-11-20
OBJET :
NUMÉRO : 545
EXIGENCES DE LA SANCTION DES ÉTUDES SECONDAIRES
LIÉES AUX COURS DE LA MATHÉMATIQUE DE LA 4e ET DE LA
5e SECONDAIRE EN 2008-2009
MESSAGE
La réussite du cours de mathématique de la 4e secondaire Culture, société et technique
(063-404 ou 563-404) accordera 4 unités. La réussite du cours de mathématique Technicosciences (064-406 ou 564-406) accordera 6 unités et celle du cours de mathématique Sciences
naturelles (065-406 ou 565-406) accordera 6 unités.
En 2008-2009, l’élève déclaré en 5e secondaire est soumis aux règles de la sanction du régime
J4. Il doit donc obtenir 6 unités de sanction liées à l’un des cours de mathématique de la
4e secondaire. Pour obtenir son diplôme d’études secondaires, l’élève n’ayant pas déjà obtenu
les 6 unités liées à l’un de ces cours pourra répondre aux exigences d’obtention du diplôme
d’études secondaires de la manière suivante :
Possibilité A : L’élève réussit le cours de mathématique 514 (068-514 ou 568-514) et
sur demande écrite adressée à la Direction de la sanction des études, les 6 unités liées au
cours de mathématique 416 lui seront attribuées par équivalence. Dans cette situation,
10 unités de la sanction (6 unités de la 4e secondaire et 4 unités de la 5e secondaire)
seront prises en considération dans le calcul des 54 unités exigées pour l’obtention du
diplôme d’études secondaires.
Possibilité B : L’élève réussit le cours Culture, société et technique
(063-404 ou 563-404) accordant 4 unités. Sur demande écrite adressée à la Direction de
la sanction des études, les 6 unités liées au cours de mathématique 416 lui seront
attribuées par équivalence. Dans cette situation, seulement 6 unités de la 4e secondaire
seront prises en considération dans le calcul des 54 unités exigées pour l’obtention du
diplôme d’études secondaires.
Info/Sanction
JEUNES - ADULTES
DATE : 2007-12-06
OBJET :
NUMÉRO : 546
CONDITIONS GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES D’ADMISSION À
UN PROGRAMME D’ÉTUDES MENANT À L’OBTENTION D’UN
DEC
MESSAGE
Vous trouverez ci-joint une copie de la lettre que le directeur de l’enseignement collégial,
monsieur Christian Ragusich, a expédiée, le 28 novembre 2007, aux Directrices et aux
Directeurs des études des établissements publics et privés d’enseignement collégial.
La documentation utile aux procédures d’admission des élèves pour l’année 2008-2009 est
disponible sur Internet à l’adresse suivante :
http://www.mels.gouv.qc.ca/ens-sup/ens-coll/programm.asp
Direction générale des affaires universitaires et collégiales
Québec, le 28 novembre 2007
À la directrice ou au directeur des études
À la registraire ou au registraire
À la coordonnatrice ou au coordonnateur de l’Éducation des adultes
des établissements publics, privés subventionnés et des écoles gouvernementales
Objet
:
Préalables pour l’admission 2008-2009 à un programme conduisant au
Diplôme d’études collégiales
Dans le cadre du Règlement sur le régime des études collégiales (RREC) qui précise, à l’article
2, les conditions d’admission à l’enseignement collégial, je vous transmets la documentation
utile aux procédures d’admission des élèves pour l’année scolaire 2008-2009. Les conditions
générales d’admission sont indiquées à la section I et les conditions particulières d’admission
sont précisées à la section II.
Vous trouverez, ci-joint, le document incluant les sections suivantes :
Section I
Section II
:
:
Section III
Section IV
Annexe I
:
:
:
Annexe II
:
Conditions générales d’admission à l’enseignement collégial
Conditions particulières d’admission à l’enseignement collégial. À noter que
ces conditions particulières s’ajoutent aux conditions générales d’admission
Autres conditions
Cours de mise à niveau et de renforcement
Liste des codes
Cette annexe, préparée par la Direction de la sanction des études, précise, de
la façon la plus complète possible, les correspondances pour les cours requis
à titre de conditions générales ou particulières d’admission avec, pour
chacun, les codes actifs et inactifs, tant pour le secteur des jeunes que pour le
secteur des adultes. On y présente également, pour chacun, les codes de
rapatriement lorsque le cours suivi au secteur des jeunes est listé sur le relevé
des apprentissages du secteur des adultes.
Certains codes plus anciens peuvent ne pas être inclus à cette table. Vous
voudrez bien alors vous référer aux documents qui vous furent expédiés par
le passé ou communiquer avec la Direction de la sanction des études au
numéro 418.644.0905 poste 2240.
La formation générale des jeunes : L’instruction 2007-2008
…2
Édifice Marie-Guyart, 18e étage
Québec (Québec) G1R 5A5
Téléphone : (418) 644-8976
Télécopieur : (418) 646-7447
www.mels.gouv.qc.ca
2
Ces documents sont à jour en fonction des programmes présentement en vigueur. Vous
devrez porter une attention particulière, lors de la publication de nouveaux programmes ou de
programmes révisés, aux conditions particulières d’admission qui pourraient être précisées à
ces programmes. Vous trouverez la présente documentation, sous forme électronique, mise à
jour continuellement, sur le site Internet de l’enseignement supérieur à l’adresse suivante :
« http://www.mels.gouv.qc.ca/ens-sup/ens-coll/programm.asp ».
Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le directeur de l’enseignement collégial,
Christian Ragusich
CR/MCM/lg
p. j.
Info/Sanction
JEUNES
DATE : 2007-12-11
OBJET :
NUMÉRO : 547
PROTOTYPES D’ÉPREUVES
MESSAGE
Pour répondre aux demandes de soutien des organismes scolaires dans l’établissement du
bilan des apprentissages de fin de cycle du primaire, du 1er cycle du secondaire et de la
3e secondaire, prescrit par l’article 29 du Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de
l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire, le Ministère produira des prototypes
d’épreuves dans les disciplines suivantes :
Discipline
Primaire
3e secondaire (écriture, lecture et
communication orale) : 132-308
Français, langue
d’enseignement
Français, langue seconde
Programme de base,
3e cycle : 517-660
Programme immersion,
3e cycle : 517-670
English, as a Second
Language
Mathématique
Sciences et technologie;
Applications
technologiques et
scientifiques
Histoire et éducation à la
citoyenneté
Secondaire
1er cycle : 022-210 et
522-210
2e cycle : 022-410 et
522-410
Programme de base 3e secondaire :
634-306
1er cycle du secondaire (épreuve
intégrant les 3 compétences) : 632-212
3e secondaire (épreuve intégrant les
3 compétences) :
632-306
Programme de base au 1er cycle du
secondaire :
134-208
Programme de base 3e secondaire :
134-304
er
1 cycle du secondaire : 063-212 et
563-212
3e secondaire :
063-306 et
563-306
ST, 3e secondaire :
055-306 et
555-306
ATS, 3e secondaire :
057-306 et
557-306
Histoire et éducation à la citoyenneté,
3e secondaire :
087-304 et
587-304
Page 2 de 2
DATE : 2007-12-11
NUMÉRO : 547
Ces épreuves du primaire et du secondaire sont facultatives et peuvent être utilisées par les
organismes scolaires au moment qui leur convient le mieux. Au début de l’année 2008, les
documents d’information relatifs à ces prototypes d’épreuves seront progressivement
accessibles sur le site de la Direction de l’évaluation à l’adresse suivante :
www.mels.gouv.qc.ca/DGFJ/de/index.htm. Ces documents présenteront les compétences
disciplinaires évaluées et les ressources requises. Ils préciseront la durée de passation ainsi
qu’un exemple d’échéancier pour la passation des prototypes d’épreuves.
Ces prototypes d’épreuves seront diffusés électroniquement au mois d’avril et mai 2008. Le
responsable de la sanction des études désigné pour l’organisme scolaire sera informé des
modalités d’accès aux documents. Il devra s’assurer de la confidentialité de ces épreuves et il
lui reviendra de les rendre disponibles aux enseignantes et enseignants intéressés.
Info/Sanction
JEUNES
DATE : 2007-12-19
OBJET :
NUMÉRO : 548
CODES DE COURS D’ÉTHIQUE ET CULTURE RELIGIEUSE EN
5e SECONDAIRE
MESSAGE
En complément d’information à l’Info/Sanction no 542, veuillez prendre note des codes de
cours attribués au programme d’Éthique et culture religieuse de la 5e secondaire.
Cours
Secteur francophone
Secteur anglophone
de la 5e secondaire
069-502
569-502
Info/Sanction
JEUNES – ADULTES
DATE : 2008-01-09
OBJET :
NUMÉRO : 549
MODIFICATIONS
AUX
CONDITIONS
PARTICULIÈRES
D’ADMISSION À CERTAINS PROGRAMMES D’ÉTUDES
MENANT À L’OBTENTION D’UN DEC
MESSAGE
Vous trouverez ci-joint une copie de la documentation que le directeur de l’enseignement
collégial, monsieur Christian Ragusich, a expédié, le 19 décembre 2007, aux Directrices et
aux Directeurs des études des établissements publics et privés d’enseignement collégial.
Cette documentation remplace la section II – Conditions particulières d’admission du
document intitulé Préalables pour l’admission 2008-2009 à un programme conduisant au
Diplôme d’études collégiales.
La présente documentation est disponible, sous forme électronique, sur le site Internet de
l’enseignement supérieur à l’adresse suivante :
http://www.mels.gouv.qc.ca/ens-sup/ens-coll/programm.asp
Ministère
de l'Éducation.
Québec
H H
H H
Direction
générale des affaires universitaires
et collégiales
Québec, le 19 décembre 2007
Madame la Directrice des études et Monsieur le Directeur des études
Madame la Registraire et Monsieur le Registraire
Madame la Coordonnatrice et Monsieur le Coordonnateur de l'Éducation des adultes
des établissements publics, privés subventionnés et des écoles gouvernementales
Objet
Modifications aux conditions particulières
pour l'admission
certains programmes conduisant au Diplôme d'études collégiales
2008-2009 à
Dans le cadre du Règlement sur le régime des études collégiales (RREC) qui
précise, à l'article 2, les conditions d'admission à l'enseignement collégial, je vous transmets une
modification à la documentation utile aux procédures d'admission des élèves pour l'année scolaire
2008-2009.
Des changements importants sont survenus depuis la distribution de la dernière
version du document Préalables pour l'admission 2008-2009 à un programme conduisant au Diplôme
d'études collégiales. La section II du document a été révisée afin de tenir compte de ces changements.
Ces documents sont à jour en fonction des programmes présentement en vigueur.
Vous devrez porter une attention particulière, lors de la publication de nouveaux programmes ou de
programmes révisés, aux conditions particulières d'admission qui pourraient être précisées à ces
programmes. Vous trouverez la présente documentation, sous forme électronique, mise à jour
continuellement, sur le site Internet de l'enseignement supérieur à l'adresse suivante:
« http://www.mcls.gouv.qc.ca/cns-sup/cns-coll/programm.asp
».
Je vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le directeur de l'enseignement
collégial,
~~MJYJ.L
CRiMEG/lg
Christian Ragusich
p.j.(I)
1035,rue De La Chevrotière, 18'
Québec (Québec) G1R SAS
Téléphone: 418 644-8976
www.mels.gouv.qc.ca
étage
Section Il
Conditions particulières d'admission
DEC formation préuniversitaire et formation technique
2008-2009
Conditions
particulières
d'admission
aux études collégiales(1)
formation préuniversitaire
et formation technique
Programmes
Enseignement
d'études
Math Math
Math Sc
426(2 436(3 Math Math 514(4 phys Phys Chm Mus
)
)
)
526 536
534 534 534
436
:
Autres(5)
préuniversitaire
200.BO
Sciences de la nature
X
X
X
200.10
Sciences de la nature: Baccalauréat international
X
X
X
300.AO Sciences humaines
X(6)
300.10
Sciences humaines: Baccalauréat international
X(6)
500.A1
Arts et lettres
500.10
Arts et lettres: Baccalauréat international
ou
ou
X(6)
X(6)
501.AO "Musique
X
506.AO Danse
510.AO Arts plastiques
700.AO Sciences, lettres et arts
X
X(6)
700.BO Histoire et civilisation
ou
X
X
X(6)
Notes:
1
Ces exigences s'ajoutent à celles précisées à la section 1.Toutes ces conditions particulières d'admission s'appliquent également dès I"année scolaire 2007-2008 pour un programme dont l'implantation ne devient obligatoire
.qu'en 2008-2009 si le collège offre ce programme dès 2007-2008. On trouvera à I"annexe l, section B, pour chacun des cours précisés à titre de condition particulière d'admission, une liste de codes actifs et inactifs indiquant
la correspondance
de ces cours pour le secteur des jeunes et le secteur des adultes. Cette table indique également le code de rapatriement des cours du secteur des jeunes vers le secteur des adultes.
2
Mathématique
3
La formation
4
Ou cours de mathématique
5
générales d'admission et aux autres conditions particulières, lorsqu'il y en a.
Seulement pour les élèves qui comptent poursuivre des études dans certaines universités et pour certains programmes.
Ces élèves doivent avoir réussi Mathématique
526 ou Mathématique
022Y, 0222 des programmes 300.AO et 700.BO. Pour les élèves n'ayant que Mathématique
416, une formation d'appoint de 15h pourrait leur être offerte.
6
426 étant un sous-ensemble
disciplinaire
Lorsque des conditions
de Mathématique
à la suite de Mathématique
436, ce dernier est donc nécessairement
426 et 526 est au moins équivalente
équivalent
sinon supérieure
au 426.
à celle développée
par Mathématique
436.
de la 4" secondaire de niveau de difficulté comparable (426 ou436).
sont précisées sous la colonne « Autres» elles s'ajoutent aux conditions
536 pour les objectifs
022X,
Conditions particulières d'admission aux études collégiales(1) :
formation préuniversitaire et formation technique
Programmes d'études
Math Math
Math Sc
)
)
)
526 536
534 534 534
436
Secteur 01 : Administration, Commerce et Informatique
410.80
Techniques de comptabilité et de gestion
X
410.CO
Conseil en assurances et en services financiers
X
410.00
Gestion de commerces
X
412.AO
Techniques de bureautique: 2 voies de spécialisation
420.AO
Techniques de l'informatique: voies de spécialisation A, 8 et C
X(7)
Secteur 02 : Agriculture et Pêches
145.AO
Techniques de santé animale
152.AO
Gestion et exploitation d'entreprise agricole: voies de spécialisation A et 8
X
153.AO Technologie des productions animales
153.80
X
Technologie de la production horticole et de l'environnement: 4 voies de
spécialisation
X
153.CO Paysage et commercialisation en horticulture ornementale: 3 voies de spécialisation
X
153.DO Technologie du génie agromécanique (2005)
X
155.AO
Techniques équines: 4 voies de spécialisation
231.03
Transformation des produits de la mer
231.AO Techniques d'aquaculture
7
Modification
adoptée en date du 23 novembre
2007
X
X
X
X
X
Autres(5)
Conditions
particulières
d'admission
Programmes
Secteur
03 : Alimentation
d'études
Math Math
Math Sc
426(2 436(3 Math Math 514(4 phys Phys Chm
)
)
)
526
534
534
536
436
Autres(5)
et tourisme
154.AO
Technologie
de la transformation
414.AO
Techniques
de tourisme:
414.z0
Techniques
3
de tourisme - cheminement
414.80
Techniques
du tourisme d'aventure
430.AO
Techniques
de gestion hôtelière
430.z0
Techniques de gestion hôtelière - cheminement international
X
430.80
Gestion d'un établissement
X
Secteur
Mus
534
:
des aliments (2005)
voies de spécialisation
A, 8 et C
international:
X
X
X
1, 2 et
X
X
de restauration
04 : Arts
551.AO
Techniques
A,8etC
professionnelles
de musique et chanson (2005) : voies de spécialisation
561.AO
Théâtre-Production:
561.80
Danse-Interprétation:
561.CO
Interprétation
561.DO
Arts du cirque:
570.CO
Techniques
de design industriel
570.DO
Techniques
de design de présentation
570.EO
Techniques
de design d'intérieur
570.FO
Photographie
573.AO
Techniques
X
3 voies de spécialisation
Selonla voie de spécialisation,5" sec. en dansecontemporaineou
classique(Arts-études)ou formationéquivalente
2 voies de spécialisation
théâtrale
l'établissementpeutétablirdes conditionsparticuliéres
d'admission
A et 8
de métiers d'art (2004) : voies de spécialisation
X
A-8-C-D-E-F-G-H-J
X
Math Math
Math Sc
)
)
)
526 536
534 534 534
436
Autres(5)
Secteur 05 : Bois et matériaux connexes
233.BO Techniques du meuble et d'ébénisterie: voies de spécialisation A et B
X
Secteur 06 : Chimie-Biologie
210.AO Techniques de laboratoire: voies de spécialisation A et B
210.02
Techniques de génie chimique
210.BO Techniques de procédés chimiques
X
X
X
X
X
X
260.AO Assainissement de l'eau
260.BO Environnement, hygiène et sécurité au travail
X
X
X
X
X
X
X
X
Secteur 07 : Bâtiments et travaux publics
221.AO Technologie de l'architecture
221.BO Technologie du génie civil
221.CO Technologie de la mécanique du bâtiment
221.00
Technologie de l'estimation et de l'évaluation en bâtiment: voies de spécialisation A
etB
230.AO Technologie de la géomatique : voies de spécialisation A et B
311.AO Sécurité incendie: 2 voies de spécialisation
X
X
X
X
X
X
X
Programme expérimental
DEPInterventionen sécuritéincendie
Math Math
Math Sc
)
)
)
526 536
534 534 534
436
Autres(5)
Secteur 08 : Environnement et aménagement du territoire
145.BO
Techniques d'aménagement cynégétique et halieutique
145.CO
Techniques de bioécologie
X
X
147.AO Techniques du milieu naturel: voies de spécialisation A, B, Cet D
X
X
X
.
222.AO
Techniques d'aménagement et d'urbanisme
Secteur
X
09 : Électrotechnique
243.BO(8)Technologie de l'électronique: voies de spécialisation A,B et C
X
X
243.CO(9)Technologie de l'électronique industrielle
X
X
243.15
Technologie de systèmes ordinés
X
X
243.16
Technologie de conception électronique
X
X
244.AO
Technologie physique
X
X
280.04
Avionique(1O)
X
X
8
Ce programme,
offert dans certains établissements
à l'automne
2008, remplacera
les programmes
243.11 et 243.22 à compter
de l'automne
2009. Ces deux derniers
sont disponibles
à l'automne
2008.
9
Ce programme,
offert dans certains établissements
à l'automne
2008, remplacera
les programmes
243.06 et 243.21 à compter de l'automne
2009. Ces deux derniers
sont disponibles
à l'automne
2008.
10
Ce programme
sera remplacé
au plus tard en 2009-2010
par le programme
280.DO.
ConditionS' particulières
d'admission
Programmes
Secteur
10: Entretien
d'équipement
d'études
Techniques de génie mécanique de marine
280.CO
Techniques de maintenance d'aéronefs
11 : Fabrication
Autres(5)
motorisé
248.CO
Secteur
Math Math
Math Sc
)
)
)
526 536
534 534 534
436
:
X
X
X
X
X
X
mécanique
235.BO
Technologie du génie industriel
X
235.CO
Technologie de la production pharmaceutique
X
241.AO
Techniques de génie mécanique
241.CO
Techniques de transformation des matériaux composites
241.12
Techniques de transformation des matières plastiques
248.AO
Technologie de l'architecture navale
280.BO
Techniques de construction aéronautique
.
Secteur
12: Foresterie
X
X
X
X
X
X
et papier
190.AO
Technologie de la transformation des produits forestiers
190.BO
Technologie forestière
232.AO
Technologies des pâtes et papiers
X
X
X
X
Programmes
Secteur 13: Communication
d'études
Math Math
Math Sc
)
)
)
526 536
534 534 534
436
Autres(5)
et documentation
393.AO Techniques de la documentation
.
570.AO
Graphisme
570.BO
Techniques de muséologie
574.AO
Dessin animé
574.BO
Techniques d'animation
581.AO
Infographie en préimpression
581.BO
Techniques de l'impression
581.CO
Gestion de projet en communications
582.A 1
Techniques d'intégration
589.AO
Techniques de production et de postproduction
Aet B
589.BO
Techniques de communication
Secteur
241.00
14 : Mécanique
Technologie
3D et de synthèse d'images
Programmetransitoire
graphiques
multimédia
télévisuelles:
dans les médias : voies de spécialisation
A, B et C
d'entretien
de maintenance
industrielle
X
X
Math Math
Math Sc
)
)
)
526 536
534 534 534
436
Secteur 15 : Mines et travaux de chantier
271.01
Géologie appliquée
X
)Ç
271.02
Exploitation
X
X
271.03
Minéralurgie
X
X
Secteur 16: Métallurgie
270.AO Technologie du génie métallurgique: voies de spécialisation A, 8 et C
X
X
Secteur 17: Transport
248.80
Navigation
X
280.AO Techniques de pilotage d'aéronefs: 3 voies de spécialisation
X
X
X
410.AO Techniques de la logistique du transport
X
Secteur 18: Cuir, tex~ile et habillement
251.AO
Technologie des matières textiles
X
X
251.80
Technologie de la production textile
X
X
571.AO Design de mode
571.80
Gestion de la production du vêtement
571.CO Commercialisation de la mode
571.Z0
Commercialisation
de la mode- cheminement international
X
Autres(5)
Conditions
particulières
d'admission
Programmes
Secteur
d'études
Math Math
Math
Sc
426(2 436(3 Math Math 514(4 phys Phys Chm
)
)
)
526
536
534
534
436
19 : Santé
11O.AO
Techniques de prothèses dentaires
110.80
Techniques
de denturologie
X
111.AO
Techniques
d'hygiène dentaire
X
112.AO
Acupuncture
X
120.01
Techniques de diététique(11)
X
140.AO
Techniques
140.80
Technologie
d'analyses biomédicales
141.AO
Techniques
d'inhalothérapie
X
X
142.AO
Technologie
de radiodiagnostic
X
X
142.80
Technologie
de médecine nucléaire
X
142.CO
Technologie
de radio-oncologie
X
144.AO
Techniques de réadaptation
144.80
Techniques
11 Ce programme
d'électrophysiologie
X
médicale
X
(2004)
X
d'orthèses et de prothèses orthopédiques
sera remplacé
au plus tard en 2009-2010
X
X
physique
par le programme120.AO.
X
X
X
X
X
X
X
Mus
534
Autres(5)
:
Secteur
19 : Santé
(suite)
160.AO
Techniques d'orthèses visuelles
160.80
Audioprothèse
171.AO
Techniques de thanatologie
X
180.AO
Soins infirmiers (2004)
X
180.80
Soins infirmiers (2004)
X
181.AO
Soins préhospitaliers d'urgence
411.AO
Archives médicales
Secteur
X
X
20 : Services
sociaux,
éducatifs
Techniques policiéres (2005)
31 0.z0
Techniques policières
310.80
Techniques d'intervention
en délinquance
310.Z1
en délinquance
310.CO
Techniques juridiques
322.AO
Techniques d'éducation à l'enfance
351.AO
Techniques d'éducation spécialisée
384.AO
Techniques de recherche sociale
388.AO
Techniques de travail social
391.AO
particulière
d'admission
et juridiques
X
- cheminement
international
X
X
- cheminement
international
X
X
(2004)
X
en loisir
obligatoire
à compter de l'automne
2010; entre-temps,
formation
complémentaire
X
X
X
310.AO
12 Condition
X
en chimie au collégial.
X(12)
X(12)
DEP infirmière ou infirmier auxiliaire ou l'équivalent
Info/Sanction
JEUNES
DATE : 2008-01-16
OBJET :
NUMÉRO : 550
GUIDE DE GESTION DE LA SANCTION DES ÉTUDES
SECONDAIRES EN FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES,
ÉDITION 2007-2008
MESSAGE
Les versions française et anglaise du Guide de gestion de la sanction des études secondaires
en formation générale des jeunes, édition 2007-2008, seront disponibles sous peu sur le site
de la Direction de la sanction des études www.mels.gouv.qc.ca/sanction/guides.htm. Des
exemplaires imprimés seront transmis aux organismes scolaires.
Nous vous invitons à porter une attention spéciale à la liste des personnes-ressources pour la
mise à jour des dossiers scolaires. Cette liste du chapitre 3 a été modifiée en raison de l’ajout
d’une personne–ressource.
Nous vous rappelons enfin que le calendrier des opérations et des publications n’est plus
publié dans le Guide de gestion des études secondaires en formation générale des jeunes. Il
est disponible sur le site Internet à l’adresse www.mels.gouv.qc.ca/sanction/calendriers.htm.
Info/Sanction
JEUNES
DATE : 2008-01-21
OBJET :
NUMÉRO : 551
NOUVEAUX CODES DE COURS POUR LA CINQUIÈME ANNÉE DU
SECONDAIRE
MESSAGE
Veuillez prendre note que les codes de cours qui suivent, désignant les programmes d’études de la
5e année du secondaire pour le parcours de formation générale et le parcours de formation
générale appliquée du Programme de formation de l’école québécoise au second cycle, sont
disponibles.
Nous vous rappelons que les dispositions du Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de
l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire relatives à la grille-matières seront
d’application obligatoire en 5e secondaire à compter de l’année scolaire 2009-2010.
Cours
English as a Second Language
English as a Second Language Enriched
Mathématique : séquence Culture, société et technique
Mathématique : séquence Technico-sciences
Mathématique : séquence Sciences naturelles
Physique
Chimie
Monde contemporain
Art dramatique
Art dramatique (optionnel)
Art dramatique et multimédia (optionnel)
Arts plastiques
Arts plastiques (optionnel)
Arts plastiques et multimédia (optionnel)
Danse
Danse (optionnel)
Danse et multimédia (optionnel)
Formation
générale
132506
134504
136506
063504
064506
065506
053504
051504
092504
170502
170504
170594
168502
168504
168594
172502
172504
172594
Formation
générale
appliquée
132506
134504
136506
063504
064506
065506
053504
051504
092504
170502
170504
170594
168502
168504
168594
172502
172504
172594
Page 2 de 3
DATE : 2008-01-21
Cours
Musique
Musique (optionnel)
Musique et multimédia (optionnel)
Éducation physique et à la santé
Espagnol, langue tierce
Projet intégrateur
Formation
générale
169502
169504
169594
043502
069502
141504
102502
NUMÉRO : 551
Formation
générale
appliquée
169502
169504
169594
043502
069502
141504
102502
Page 3 de 3
DATE : 2008-01-21
NUMÉRO : 551
SECTEUR ANGLOPHONE
Cours
Formation
générale
Français, langue seconde, programme de base
Français, langue seconde, programme enrichi
Mathematics : Cultural, Social and Technical Option
Mathematics : Technical and Scientific Option
Mathematics : Science Option
Physics
Chemistry
Contemporary World
Drama
Drama (Optional)
Drama and Multimedia (Optional)
Visual Arts
Visual Arts (Optional)
Visual Arts and Multimedia (Optional)
Dance
Dance (Optional)
Dance and Multimedia (Optional)
Music
Music (Optional)
Music and Multimedia (Optional)
Physical Education and Health
Ethics and Religious Culture
Spanish as a Third Language
Integrative Project
632506
634504
635506
563504
564506
565506
553504
551504
592504
670502
670504
670594
668502
668504
668594
672502
672504
672594
669502
669504
669594
543502
569502
641504
602502
Formation
générale
appliquée
632506
634504
635506
563504
564506
565506
553504
551504
592504
670502
670504
670594
668502
668504
668594
672502
672504
672594
669502
669504
669594
543502
569502
641504
602502
Info/Sanction
JEUNES
DATE : 2008-01-21
OBJET :
NUMÉRO : 552
APPLICATION DES RÈGLES DE LA SANCTION DES ÉTUDES DE
LA LANGUE SECONDE DE LA 4e SECONDAIRE
MESSAGE
Conformément aux dispositions de l’Instruction 2007-2008, les nouvelles dispositions du
Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de
l’enseignement secondaire relatives à la grille-matières continuent d’être appliquées
progressivement. En 2008-2009, les élèves de la 4e secondaire recevant leur enseignement en
français, afin de répondre aux exigences de sanction, devront obtenir les unités liées au cours
ministériel d’English as a Second Language de base (134-404) ou au cours ministériel
d’English as a Second Language Enriched (136-406). D’autre part, les élèves de la
4e secondaire recevant leur enseignement en anglais devront obtenir les unités liées au cours
ministériel de Français, langue seconde, programme de base (634-404) ou au cours
ministériel de Français, langue seconde, programme enrichi (635-406).
L’élève pourra accumuler un nombre maximal de 10 unités liées à des cours de la langue
seconde de la 4e secondaire, incluant les cours des programmes établis par la ministre (base
et enrichi), et les cours des programmes élaborés localement. Cependant, les résultats de
toutes les épreuves que subit l’élève seront inscrits sur son relevé de notes.
L’élève qui échouera l’un des cours visant les apprentissages des programmes enrichis de
langue seconde (136-406 ou 635-406) devra réussir une épreuve liée à ce cours lors d’une
reprise pour voir disparaître l’échec de son dossier scolaire et obtenir les unités de la
sanction. Par ailleurs, si à la suite d’un échec du cours d’un programme enrichi, il réussit
l’épreuve liée au cours du programme de base, il obtiendra les unités de la sanction liées à ce
cours et l’échec associé au cours du programme enrichi demeurera inscrit à son dossier
scolaire.
Info/Sanction
JEUNES
DATE : 2008-01-21
OBJET :
NUMÉRO : 553
POSSIBILITÉ D’EXEMPTER UN ÉLÈVE DE L’EXIGENCE DE LA
RÉUSSITE DU COURS D’ÉDUCATION PHYSIQUE ET À LA SANTÉ
EN RAISON D’UN TROUBLE GRAVE ET PROLONGÉ DE SA
SANTÉ
MESSAGE
L’élève soumis aux exigences de la sanction des études secondaires du régime J5 devra
obtenir 2 unités liées au cours d’Éducation physique et à la santé ou au cours d’Éthique et de
culture religieuse de la 5e secondaire. Cette nouvelle exigence qui s’appliquera à compter du
1er mai 2010 suscite diverses questions concernant la possibilité d’exempter certains élèves
de l’exigence de la sanction liée au cours d’Éducation physique et à la santé.
Au Québec, il est reconnu que le diplôme d’études secondaires obtenu par un élève
handicapé ou ayant des troubles de santé est de même nature et de même valeur que le
diplôme obtenu par l’ensemble des élèves. C’est pourquoi, lorsqu’un élève présente un billet
médical faisant état d’une difficulté temporaire, d’une incapacité de courte durée (d’une
durée de moins de trois mois) ou d’un dysfonctionnement partiel, il convient d’envisager des
ajustements aux activités d’apprentissage mises en place pour favoriser le développement des
compétences visées par le programme d’études officiel.
Cependant, la Loi sur l’instruction publique reconnaît expressément à la ministre le pouvoir
d’accorder à un élève ou à une catégorie d’élèves, aux conditions qu’elle détermine, une
exemption de l’application de certaines règles de sanction. Il s’agit, toutefois, d’un pouvoir
accordé exclusivement à la ministre et qui est exercé d’une façon exceptionnelle, et ce, afin
de préserver au diplôme d’études secondaires toute sa valeur. La Loi sur l’instruction
publique prévoit aussi que, pour des raisons humanitaires ou pour éviter un préjudice grave à
un élève, une commission scolaire peut exempter celui-ci de l’application d’une disposition
du régime pédagogique. Lorsque la disposition concerne une règle de sanction des études
(cours dont la réussite est sanctionnée par l’attribution d’unités de la 4e ou de la
5e secondaire), la commission scolaire doit obtenir l’autorisation de la ministre de
l’Éducation, du Loisir et du Sport.
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DATE : 2008-01-21
NUMÉRO : 553
Procédures pour présenter une demande d’exemption
Toute demande d’exemption aux règles de la sanction doit être présentée à la Direction de la
sanction des études par le responsable de la sanction désigné par la direction générale de la
commission scolaire ou de l’établissement d’enseignement privé.
Pour l’élève qui ne peut bénéficier des apprentissages visés par le cours d’Éducation
physique et à la santé et pour lequel un rétablissement total ou partiel de l’état de santé n’est
pas prévu avant la mi-année de sa 4e secondaire, une demande d’exemption du cours de la
4e ou de la 5e secondaire pourra être adressée au chef de service de la gestion des règles de la
sanction de la Direction de la sanction des études. Pour assurer un traitement rapide et
adéquat de la demande, il est impératif que celle-ci soit adressée dans le mois suivant la
réception du billet médical par l’école.
Pour permettre l’analyse de la demande d’exemption et la formulation d’une
recommandation à la ministre, la demande d’exemption doit comprendre une copie du billet
médical précisant la nature de l’incapacité de l’élève fondant la recommandation de
l’exemption du cours d’Éducation physique et à la santé ainsi que la durée prévue de cette
incapacité. Elle doit être accompagnée d’un rapport écrit par un enseignant d’Éducation
physique et à la santé précisant l’impossibilité de mettre en place des adaptations aux
activités d’apprentissage pour cet élève.
Info/Sanction
JEUNES
DATE : 2008-01-22
OBJET :
NUMÉRO : 554
PROCÉDURE DE DEMANDE D’AUTORISATION D’UTILISATION
DES OUTILS D’AIDE À L’ÉCRITURE POUR LA PASSATION DES
ÉPREUVES MINISTÉRIELLES D’ÉCRITURE PAR UN ÉLÈVE
AYANT UN TROUBLE D’APPRENTISSAGE
MESSAGE
À la suite d’une recommandation d’un comité formé de représentants de différentes unités
ministérielles concernées, la ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport a mandaté la
Direction de la sanction des études pour autoriser, aux conditions suivantes, à compter de la
session d’examen de juin 2008, sur demande de l’école, un élève ayant un trouble
d’apprentissage à utiliser des outils d’aide à l’écriture, incluant les outils d’aide à la
correction pour la passation des épreuves ministérielles d’écriture.
Nature des outils autorisés
Les outils technologiques visés par une demande d’autorisation doivent permettre à l’élève
de faire la démonstration de sa compétence en lecture et en écriture. Les outils réalisant la
traduction automatisée ou la transcription de l’oral à l’écrit ne peuvent donc pas être
autorisés parce qu’ils modifient ce qui est évalué.
Analyse de la situation de l’élève préalable à la demande
Pour être recevable, la demande d’autorisation doit être accompagnée d’un rapport
d’analyse de la situation de l’élève sur le plan de la lecture et de l’écriture démontrant le
caractère essentiel de l’utilisation des outils d’aide. Cette demande devrait donc être
effectuée dans le cadre de la démarche du plan d’intervention. La nature du trouble
d’apprentissage et les objectifs visés par l’utilisation des outils devront être clairement
énoncés dans la demande d’autorisation. De même, le type d’outils faisant l’objet de la
demande devra être précisé et la direction de l’école devra confirmer que ces outils sont
régulièrement utilisés par l’élève en cours d’apprentissage et d’évaluation.
En l’absence d’un plan d’intervention, la demande devra être accompagnée d’un rapport
d’évaluation réalisée par un professionnel reconnu de l’établissement scolaire, attestant de
la présence du trouble en écriture et de la nécessité de l’utilisation des outils.
Page 2 de 2
DATE : 2008-01-22
NUMÉRO : 554
Transmission de la demande à la Direction de la sanction des études et communication
de la décision
Durant le premier trimestre de l’année scolaire à laquelle l’élève ayant un trouble
d’apprentissage reconnu en lecture et en écriture est inscrit à un cours en langue
d’enseignement ou en langue seconde de la 5e secondaire, l’école prépare et soumet la
demande d’autorisation au responsable de la sanction des études désigné pour la
commission scolaire ou l’établissement d’enseignement privé en utilisant le formulaire
joint. Celui-ci vérifie la présence des documents requis pour présenter la demande, au plus
tard trois mois précédant la tenue des épreuves, à la coordonnatrice de la formation
générale des jeunes à la Direction de la sanction des études. La Direction de la sanction des
études analyse la demande et communique sa décision au responsable de la sanction des
études de l’organisme scolaire. Celui-ci s’assure que l’élève et ses parents seront informés
de la décision du Ministère au moins un mois avant la passation de l’épreuve. Une
demande de révision de la décision sera recevable seulement si de nouveaux éléments sont
présentés.
Administration de l’épreuve avec utilisation d’outils technologiques d’aide à l’écriture
L’organisme scolaire autorisé à administrer une épreuve ministérielle d’écriture pour
laquelle un élève utilisera des outils d’aide à l’écriture doit prévoir un environnement
technologique et une surveillance de l’épreuve adaptés. Par exemple, l’accès à Internet doit
être limité aux seules épreuves pour lesquelles cet accès est prévu et empêcher la
communication entre les postes d’un réseau, un soutien technique doit être disponible à
l’élève avant et pendant l’épreuve, prévoyant notamment une sauvegarde à plusieurs
reprises lors de l’épreuve, l’impression du fichier de travail après chaque heure de
l’épreuve et l’impression de la copie finale de l’épreuve en caractères de 12 points. La
copie finale imprimée de l’épreuve doit aussi comprendre un pied de page sur lequel sont
inscrits le nom de l’élève, son code permanent, le nom du surveillant de l’épreuve, le code
de l’épreuve et la date d’administration.
Le surveillant qui accompagne l’élève autorisé doit signer la copie finale et veiller à ce
qu’elle soit insérée dans l’enveloppe contenant les cahiers de rédaction des autres élèves du
groupe.
DEMANDE D’ADAPTATION DES CONDITIONS
DE PASSATION DES ÉPREUVES MINISTÉRIELLES
Ce formulaire peut être utilisé dans les cas suivants :
•
l’élève a un plan d’intervention et les mesures inscrites à ce plan ne sont pas prévues dans
l’Info/Sanction no 480 ou dans le Guide de gestion de la sanction des études secondaires en formation générale
des jeunes - Édition 2007-2008;
•
l’élève n’a pas de plan d’intervention, mais il serait nécessaire, compte tenu d’une situation particulière,
d’adapter les conditions de passation des épreuves ministérielles.
•
demande d’autorisation d’utilisation d’un outil d’aide à l’écriture pour un élève ayant un trouble
d’apprentissage.
RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
Code permanent
Nom :
Prénom :
Session :
Janvier
Commission scolaire :
Juin
École :
Août
Hors session
Code et titre des
épreuves :
AUTORISATION
Je consens à la transmission de renseignements personnels y compris les évaluations sous le contrôle d’un médecin,
praticien, psychologue ou représentant désigné pour aider la Direction de la sanction des études à évaluer ma
demande. Cette direction ne communiquera ces renseignements à quiconque sans mon consentement écrit.
Signature de l’élève
Date
Signature des parents
Date
(2008-01) 1 de 2
MOTIF DE LA DEMANDE
Précisez :
MESURES DEMANDÉES
Précisez (le type et la version de l’outil d’aide à l’écriture) :
Est-ce que les mesures demandées sont appliquées lors des épreuves d’établissement?
oui
non
Directrice ou directeur de l’organisme scolaire
Téléphone
Date
Responsable de la sanction des études
Téléphone
Date
MODALITÉ DE TRANSMISSION
Au plus tard un mois avant le début de la session d’examen, ce document dûment signé est transmis à l’adresse
suivante :
Madame Ginette Gagné
675, boulevard René-Lévesque Est
Aile René-Lévesque, 4e étage
Québec (Québec) G1R 6C8
(2008-01) 2 de 2
Info/Sanction
JEUNES
DATE : 2008-01-23
OBJET :
NUMÉRO : 555
CORRECTION À L’INFO/SANCTION 513 CONCERNANT LES
COURS ANGLOPHONES DU PROGRAMME DE FORMATION À
L’EXERCICE D’UN MÉTIER SEMI-SPÉCIALISÉ
MESSAGE
Veuillez prendre note qu’une erreur s’est glissée dans le nombre d’unités attribuées pour les
programmes ENGLISH LANGUAGE ARTS et FRANÇAIS, LANGUE SECONDE.
Les codes de cours de la formation générale sont :
Cours
Formation à l’exercice d’un
métier semi-spécialisé
632-212
634-212
Info/Sanction
DATE : 2008-01-30
OBJET :
NUMÉRO : 556
MODALITÉS DE DÉLIVRANCE DE L’ATTESTATION
FORMATION PROFESSIONNELLE DE TRANSITION
DE
MESSAGE
Conformément à l’instruction de la formation professionnelle, la ministre décernera,
conjointement avec la commission scolaire, l’Attestation de formation professionnelle de
transition à la personne qui aura réussi, dans une commission scolaire autorisée, un
programme d’études préparant à l’exercice d’un métier semi-spécialisé.
Les règles pour reconnaître la réussite d’un programme menant à l’Attestation de formation
professionnelle de transition demeurent les mêmes que celles exigées pour l’Attestation de
formation professionnelle, c’est-à-dire réussir les programmes ministériels de la
3e secondaire, en langue d’enseignement, en langue seconde et en mathématique, et les
formations visant la préparation du marché du travail et la préparation à l’exercice du métier.
La déclaration du programme et le nombre de compétences requises sont obligatoires dans le
système « Déclaration d’effectif scolaire en formation professionnelle » (DCFP), de même
que la transmission par téléinformatique dans le système SESAME des résultats suivants :
La réussite de la 3e secondaire est reconnue par la transmission de la mention succès :
au code de cours 332970 ou à la version anglaise 832970;
ou
au test de développement général (TDG) pour les adultes.
La réussite de la préparation au marché du travail est reconnue par la transmission de
la mention succès à l’un des codes de cours ci-dessous :
332980, 332990 ou les versions anglaises 832980, 832990 (un code de cours différent
devant être utilisé s’il s’agit d’un deuxième programme menant à l’exercice d’un
métier semi-spécialisé).
La réussite de chacune des compétences (le nombre de compétences réussies doit être
égal ou supérieur au nombre de compétences déclarées dans DCFP).
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DATE : 2008-01-30
NUMÉRO : 556
Étant donné que l’Attestation de formation professionnelle de transition est décernée
conjointement par la ministre et la commission scolaire, l’émission de celle-ci ne peut se faire
de façon automatique. L’organisme scolaire ayant été autorisé à offrir, de façon transitoire, des
programmes d’études préparant à l’exercice d’un métier semi-spécialisé, devra faire parvenir
une demande à monsieur Jean-Guy Hamel, chef de service à la Direction de la sanction des
études. Cette demande devra comprendre obligatoirement les renseignements ci-dessous :
-
le nom de la commission scolaire;
le nom et l’adresse de la personne responsable du dossier au sein de la commission scolaire;
le nom et le code du centre;
la liste des élèves : nom;
prénom;
code permanent;
numéro du programme suivi;
date à laquelle l’élève a terminé sa formation.
Après réception de ces renseignements, la Direction de la sanction des études procédera à la
délivrance des attestations de formation professionnelle de transition. Celles-ci seront
envoyées au responsable de la sanction des études. L’organisme scolaire devra apposer son
sceau et son président ou sa présidente signera les documents officiels.
Nous vous rappelons que cette nouvelle procédure est requise uniquement pour la délivrance
de l’Attestation de formation professionnelle de transition. En ce qui concerne la délivrance de
l’Attestation de formation professionnelle pour l’élève qui était inscrit dans un programme
d’études préparant à l’exercice d’un métier semi-spécialisé avant le 1er juillet 2007 et qui
termine ce même programme d’études au cours de l’année scolaire 2007-2008, la procédure
habituelle s’applique.
Info/Sanction
JEUNES
DATE : 2008-02-13
OBJET :
NUMÉRO : 557
APPLICATION DES RÈGLES DE LA SANCTION DES ÉTUDES DES
COURS D’ART DE LA 4e ET DE LA 5e SECONDAIRE
MESSAGE
Nous vous rappelons qu’à compter du 1er mai 2010, conformément aux modifications des
dispositions du Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de
l’enseignement secondaire, adoptées en juin 2005, l’élève en formation générale des jeunes devra
avoir obtenu 2 unités liées à l’un des quatre programmes ministériels obligatoires, de la
4e secondaire, dans le domaine des arts (arts dramatiques, arts plastiques, danse ou musique)
pour répondre aux exigences d’obtention du diplôme d’études secondaires.
L’élève inscrit à un cours optionnel ou dans un programme d’Arts-études approuvé par la
ministre demeure soumis à l’exigence de la réussite d’un cours des programmes obligatoires du
domaine des arts. Une lettre sera adressée au responsable de la sanction des études de chacun des
organismes scolaires ayant un programme d’Arts-études approuvé afin de préciser de nouvelles
modalités de transmission des résultats. Celles-ci prévoiront notamment la transmission de
résultats à l’un des codes de cours : 168-402 ou 668-402 ou 169-402 ou 669-402 ou 170-402 ou
670-402 ou 172-402 ou 672-402.
L’élève pourra accumuler un nombre maximal de 6 unités liées aux cours des programmes
ministériels du domaine des arts de la 4e secondaire (cours d’un programme obligatoire et cours
d’un programme optionnel). La même limitation du nombre d’unités sera appliquée aux cours
ministériels du domaine des arts de la 5e secondaire. Cependant, les résultats à tous les cours
suivis par l’élève seront inscrits sur son relevé de notes.
Il est à noter que la réussite d’un cours d’un programme ministériel obligatoire du domaine des
arts de la 5e secondaire accordera par équivalence la réussite du cours correspondant de la
4e secondaire.
Info/Sanction
JEUNES
DATE : 2008-02-26
OBJET :
NUMÉRO : 558
MODALITÉS DE DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT DE FORMATION
À UN MÉTIER SEMI-SPÉCIALISÉ
MESSAGE
Conformément aux dispositions du Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de
l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire, la ministre décernera, sur
recommandation de la commission scolaire, le Certificat de formation à un métier semispécialisé, avec mention de ce métier à l’élève qui a suivi cette formation d’une durée
minimale de 900 heures et qui a réussi la formation pratique relative à ce métier semispécialisé d’une durée minimale de 450 heures. Cette formation comporte :
-
200 heures en langue d’enseignement;
100 heures en langue seconde;
150 heures en mathématique;
75 heures en préparation au marché du travail;
375 heures en préparation à l’exercice d’un métier semi-spécialisé.
La ministre décernera également ce certificat à l’élève qui au cours de sa troisième année de
formation préparatoire au travail a réussi les 375 heures de la matière préparation à l’exercice
d’un métier semi-spécialisé, à même le temps prescrit pour la matière insertion
professionnelle, s’il satisfait aux conditions suivantes :
- il a réussi la matière insertion professionnelle de la deuxième année de sa
formation;
- il respecte les conditions particulières d’admission au programme menant à
l’exercice de ce métier semi-spécialisé établies par la ministre.
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DATE : 2008-02-26
NUMÉRO : 558
Afin de permettre la délivrance du Certificat de formation à un métier semi-spécialisé,
l’organisme scolaire doit préalablement avoir déclaré l’élève dans le système « Déclaration de
la clientèle scolaire » (DCS).
Lorsque la formation est terminée, l’organisme scolaire fait parvenir la demande d’émission
du certificat à monsieur Jean-Guy Hamel, chef de service à la Direction de la sanction des
études. Cette demande devra comprendre obligatoirement les renseignements ci-dessous :
-
le nom et l’adresse de la personne responsable du dossier au sein de la commission scolaire;
le nom et le code de l’école;
la liste des élèves : nom;
prénom;
code permanent;
numéro et titre du programme suivi;
date de la fin de la formation.
Après réception de ces informations, la Direction de la sanction des études procédera à la
délivrance des certificats de formation à un métier semi-spécialisé. Ceux-ci seront adressés
directement aux élèves par la Direction de la sanction des études.
Quant à l’inscription d’un élève dans ce parcours de formation, il appartient à la commission
scolaire d’évoquer l’article 222 pour déroger à une disposition du régime pédagogique afin
de répondre aux besoins particuliers d’un élève, s’il y a lieu.
La liste des programmes de formation menant à l’exercice d’un métier semi-spécialisé est
produite sous la responsabilité de la Direction générale de la formation des jeunes. Pour toute
information concernant cette filière de formation, veuillez communiquer avec Madame
Hélène Poliquin-Verville à la Direction de l’adaptation scolaire au numéro de téléphone
418 646-7000, poste 3115.
Info/Sanction
JEUNES
DATE : 2008-03-06
OBJET :
NUMÉRO : 559
RENSEIGNEMENTS
ADDITIONNELS
CONCERNANT
LE
CERTIFICAT DE FORMATION À UN MÉTIER SEMI-SPÉCIALISÉ
MESSAGE
Conformément aux dispositions du Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de
l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire, l’élève inscrit en formation
préparatoire au travail pourra obtenir le certificat de formation à un métier semi-spécialisé
s’il a suivi la formation préparatoire au travail d’une durée minimale de 2 700 heures et s’il a
réussi la formation pratique (les programmes Préparation à l’exercice d’un métier semispécialisé et préparation au marché du travail) de la formation menant à l’exercice d’un
métier semi-spécialisé.
Vous trouverez en annexe la liste des numéros et des métiers semi-spécialisés du parcours de
formation axée sur l’emploi. Cette liste est produite sous la responsabilité de la Direction
générale de la formation des jeunes.
Pour toute information concernant cette filière de formation, les établissements
d’enseignement publics sont invités à communiquer avec la personne responsable de
l’adaptation scolaire ou du régime pédagogique de la direction régionale de leur région. Les
établissements d’enseignement privés sont invités à contacter madame Maryse Malenfant à
la Direction de l’enseignement privé au numéro de téléphone 418 646-3939, poste 2553.
Métiers semi-spécialisés du parcours de formation axée sur l’emploi
Codes d’identification officiels aux fins de sanction
en formation générale des jeunes
SECTEUR FRANCOPHONE
8101
Préposée, préposé à la marchandise dans un commerce
8102
Commis de matériaux de construction
8103
Préposé, préposée au développement de photos
8104
Commis de quincaillerie
8105
Magasinier, magasinière
8106
Commis de vente
8107
Commis dans un magasin de tissu et de services de couture
8108
Commis au service à la clientèle
8109
Commis au comptoir des charcuteries ou des fromages
8110
Aide-poissonnier, aide-poissonnière
8111
Commis d’épicerie ou de supermarché
8112
Aide-cuisinier, aide-cuisinière
8113
Aide-boucher, aide-bouchère
8114
Aide-boulanger-pâtissier, aide-boulangère-pâtissière
8115
Commis de fruits et légumes
8116
Commis de dépanneur
8117
Commis débarrasseur, commis débarrasseuse
8118
Préposé, préposée au service aux tables dans un restaurant
8119
Préposé, préposée au service en restauration rapide
8120
Manœuvre en transformation alimentaire
8121
Aide-fromager, aide-fromagère
8122
Aide-boucher industriel, aide-bouchère industrielle
8123
Conducteur, conductrice d’équip. de transform. alimentaire
8124
Préposé, préposée à l’entretien en centre récréotouristique
8125
Préposé, préposée à la location d’équipement de sport
8126
Préposé, préposée à l’entretien ménager dans un éts hôtelier
8127
Commis à la réception et à l’expédition
2008-03-07
1.
8128
Commis de meubles et d’appareils électroménagers usagés
8129
Réparateur, réparatrice d’équipement de sport
8130
Préposé, préposée à la sécurité
8131
Aide-concierge
8132
Chauffeur-livreur, chauffeuse-livreuse
8133
Préposé, préposée à l’entretien des plantes d’intérieur
8134
Manœuvre dans une jardinerie
8135
Manœuvre en production maraîchère en serre
8136
Manœuvre en production maraîchère en champs
8137
Manœuvre en aménagement paysager
8138
Assistant-fleuriste, assistante-fleuriste
8139
Manœuvre agricole en production animale
8140
Manœuvre en production aquicole
8141
Préposé, préposée aux écuries
8142
Préposé, préposée aux animaux de compagnie
8143
Ouvrier, ouvrière d’atelier en fabrication de prod. du bois
8144
Monteur, monteuse d’appareils électriques simples
8145
Nettoyeur, nettoyeuse de véhicules
8146
Préposé, préposée de stations-services
8147
Aide en imprimerie
8148
Aide d’atelier
8149
Manœuvre d’exploitation forestière
8150
Manœuvre en production avicole
8151
Opérateur, opératrice de machines à coudre industrielles
8152
Aide dans un atelier de retouches de vêtements
8153
Préposé, préposée dans un centre d’activités
8154
Aide dans un atelier électronique
8155
Aide dans un atelier spécialisé en vitres d’automobiles
8156
Commis à la location et au service d’outils et d’équipements
2008-03-07
2.
8157
Auxiliaire de bureau
8158
Manœuvre dans un atelier de soudage
8159
Monteur, monteuse de produits métalliques
8160
Conducteur, conductrice de machines à travailler les métaux
8161
Aide-mécanicien d’entretien, aide-mécanicienne d’entretien
8162
Préposé, préposée dans une entreprise de mach. agricoles
8163
Préposé, préposée à la préparation du matériel usinable
8164
Manutentionnaire général, manutentionnaire générale
8165
Manœuvre de scierie
8166
Aide dans un salon de coiffure
SECTEUR ANGLOPHONE
8601
Inventory Clerk
8602
Clerk-Construction Materials
8603
Film Developer
8604
Clerk-Hardware Materials
8605
Storekeeper and Parts Clerk
8606
Sales Clerk
8607
Clerk in a Fabric Store Offering Sewing Services
8608
Customer Service Clerk
8609
Deli or Cheese Counter Clerk
8610
Fish Clerk
8611
Grocery Store or Supermarket Clerk
8612
Cook’s Helper
8613
Butcher’s Helper
8614
Baker’s Helper
8615
Fruit and Vegetable Clerk
2008-03-07
3.
8616
Convenience Store Clerk
8617
Food Service Helper
8618
Food and Beverage Server in a Chain Restaurant
8619
Fast-Food Counter Attendant
8620
Food-Processing Worker
8621
Cheese Maker’s Helper
8622
Industrial Butcher’s Helper
8623
Food-Processing Equipment Operator
8624
Recreational Tourist Centre Attendant
8625
Sports Equipment Rental Attendant
8626
Hotel Cleaner
8627
Shipping and Receiving Clerk
8628
Clerk-Used Furniture and Household Appliances
8629
Sports Equipment Repairer
8630
Security Guard
8631
Janitor‘s Helper
8632
Delivery Driver
8633
Indoor Plant Tender
8634
Garden Centre Worker
8635
Greenhouse Vegetable Production Labourer
8636
Field Vegetable Production Labourer
8637
Landscape Labourer
8638
Florist’s Helper
8639
Livestock Worker
8640
Aquaculture Labourer
8641
Stable Hand
8642
Attendant-Pet Care
8643
Wood Production Worker
8644
Assembler-Simple Electrical Equipment and Appliances
2008-03-07
4.
8645
Vehicle Cleaner
8646
Service Station Attendant
8647
Printer’s Helper
8648
Workshop Helper
8649
Forestry and Pulp and Paper Worker
8650
Poultry Farm Labourer
8651
Industrial Sewing Machine Operator
8652
Helper-Clothing Alterations Shop
8653
Recreational Centre Attendant
8654
Helper-Computer and Electronic Equipment Repairs
8655
Helper-Automotive Glass Repair and Installation
8656
Clerk-Tool and Equipment Rental and Service
8657
Office Clerk
8658
Welder’s Helper
8659
Metal Product Assembler
8660
Metalworking Machine Operator
8661
Maintenance Mechanic Helper
8662
Farm Machinery Attendant
8663
Attendant-Preparation of Machining Materials
8664
General Warehouse Worker
8665
Sawmill Worker
8666
Hair Salon Assistant
2008-03-07
5.
Info/Sanction
JEUNES
DATE : 2008-03-11
OBJET :
NUMÉRO : 560
HORAIRE DES SESSIONS D’EXAMEN DE JANVIER 2009
MESSAGE
À l’automne dernier, monsieur Pierre Bergevin, sous-ministre adjoint à l’éducation
préscolaire et à l’enseignement primaire et secondaire, a adressé une lettre aux directrices
générales et aux directeurs généraux des commissions scolaires et des établissements
d’enseignement privés les informant de l’horaire des sessions d’examen de janvier 2009. Cet
horaire est rendu disponible sur notre site Internet à l’adresse suivante :
http://www.mels.gouv.qc.ca/sanction/horaires.htm
afin
de
faciliter
l’organisation
pédagogique pour l’an prochain.
HORAIRE DE LA SESSION D’EXAMEN DE JANVIER 2009
ÉPREUVES EN LANGUE ANGLAISE *
28 NOVEMBRE 2008
Remise du cahier de préparation - Français, écriture 5e secondaire
129-510
4 DÉCEMBRE 2008
08 H 45 – 12 H 00
129-510
DÉCEMBRE – JANVIER
Anglais 5e secondaire - Production d’un discours oral
156-510
12 JANVIER 2009
12 JANVIER 2009
09 H 00 – 11 H 00
Anglais 5e secondaire
Production d’un discours écrit
156-520
08 H 45 – 10 H 45
French Reading
636-520
13 H 00 – 14 H 00
14 H 15 – 16 H 00
Compréhension d’un discours oral
Compréhension d’un discours écrit
156-530
156-540
13 H 00 – 15 H 00
French Writing
636-510
13 JANVIER 2009
13 JANVIER 2009
09 H 00 – 12 H 00
Mathématique 436
068-436
09 H 00 – 12 H 00
Mathematics 436
568-436
13 H 00 – 16 H 00
Mathématique 514
068-514
13 H 00 – 16 H 00
Mathematics 514
568-514
09 H 00 – 11 H 00
Physical Science 416
556-470
13 H 00 – 16 H 00
English Language Arts (Part I)
630-516
09 H 00 – 11 H 30
585-414
13 H 00 – 16 H 00
English Language Arts (Part II)
630-516
09 H 00 – 12 H 00
English Language Arts (Part III)
630-516
13 H 00 – 15 H 00
French Listening
636-530
14 JANVIER 2009
09 H 00 – 11 H 00
14 JANVIER 2009
Sciences physiques 416
056-470
15 JANVIER 2009
09 H 00 – 11 H 30
15 JANVIER 2009
085-414
16 JANVIER 2009
* Les établissements d’enseignement peuvent faire subir les épreuves de French Speaking (636-540) et d’anglais, production d’un discours oral (156-510) avant le 12 janvier 2009.
Le 13 septembre 2007
Info/Sanction
JEUNES
DATE : 2008-03-12
OBJET :
NUMÉRO : 561
APPLICATION DU RÈGLEMENT SUR LE RÉGIME DES ÉTUDES
COLLÉGIALES CONCERNANT LES SÉQUENCES TECHNICOSCIENCES ET SCIENCES NATURELLES
MESSAGE
Vous trouverez ci-joint une copie de la lettre que monsieur Pierre Bergevin, sous-ministre
adjoint à l’éducation préscolaire et à l’enseignement primaire et secondaire, a adressée, le
3 mars dernier, aux Directrices générales et aux Directeurs généraux des commissions
scolaires ainsi qu’aux Directrices générales et aux Directeurs généraux des établissements
d’enseignement privé.
Cette correspondance précise que les séquences Technico-sciences et Sciences naturelles
présentent des degrés équivalents de difficultés, ces deux cours étant considérés équivalents
au cours de mathématique 436 (068-436 et 568-436). Elle confirme que les élèves issus de
l’une ou l’autre des séquences Technico-sciences (064-406 ou 564-406) et Sciences
naturelles (065-406 ou 565-406) auront un accès égal à tous les programmes d’études
collégiales, préuniversitaires ou techniques, exigeant des conditions particulières d’admission
en mathématique.
Cette même logique s’appliquera aux cours de la 5e secondaire des séquences Technicosciences et Sciences naturelles. Les cours Technico-sciences (064-506 ou 564-506) et
Sciences naturelles (065-506 ou 565-506) seront donc considérés comme des équivalents au
cours de mathématique 536 (068-536 et 568-536).
Nous vous rappelons qu’un élève pourra accumuler un nombre maximal de 6 unités liées aux
cours de mathématique de la 4e secondaire. La même limitation du nombre d’unités sera
appliquée aux cours de mathématique de la 5e secondaire. Cependant, les résultats à tous les
cours suivis par l’élève seront inscrits sur son relevé de notes.
Ministère
de l'Éducation,
Québec::
Bureau du sous-ministre
Québec, le 3 mars 2008
Mesdames les Directrices générales et
Messieurs les Directeurs généraux
des commissions scolaires,
Le Ministère a été interpellé dernièrement sur la préparation des élèves de la cinquième
secondaire en mathématique au regard de leur admission aux études collégiales. Les
préoccupations soulevées concernent plus précisément les séquences Technico-sciences et
Sciencesnaturelles comme préalables exigés pour l'admission aux programmes de Sciences
de la nature et de Science,Lettres et arts, au collégial.
D'entrée de jeu, il importe de préciser que les séquences Technico-sciences et Sciences
naturelles présentent des degrés équivalents de difficulté, mais à partir d'approches
différentes.Les séquencesont en effet été conçues pour amener les élèves à un niveau élevé
de compétence en mathématique, l'une utilisant davantage l'approche empirique et l'autre
priorisantl'approche fonnelle. À la suite du questionnementsoulevédepuis quelques mois, le
Ministère a jugé pertinent de procéder à une analyse approfondie des programmes en
sollicitant entre autres la collaboration d'experts universitaires indépendants et celle des
comités-conseilsdes programmes préuniversitairesde sciences. Une recommandation claire
et consensuelles'est dégagéedes travaux de ces équipes.
Dans cette foulée, je vous confirme que les élèves issus de l'une ou l'autre des séquences
Technico-sciences et Sciences naturelles auront un accès égal à tous les programmes d'études
collégiales, préuniversitaires ou techniques, exigeant des conditions particulières d'admission
en mathématique. De plus, des précisions et des <üustements seront apportés au programme
Technico-sciences de Se secondaire, entre autres pour confirmer un apprentissage adéquat en
ce qui regarde les concepts algébriques et les raisonnements qui leur sont associés.
...2
Édifice Marie-Guyart
1035, rue De la Chevrotière,
Québec (Québec) G1 R 5AS
Téléphone: 418 643-3B10
www.mels.gouv.qc.ca
15' ètage
2
Je vous rappelle que les séquences de mathématique ont été conçues pour pennettre aux
élèves d'aborder la mathématiquesous des angles correspondantà leur profil d'apprentissage,
et ce, tout en favorisantl'accessibilitéaux études collégiales.Par ailleurs,afin de s'assurer que
les élèves de l'ensemble du Quéqec puissent tous bénéficierd'm apprentissagequi répond à
leurs besoins, les règles budgétaires 2008-2009 comprendront me mesure particulière afin
d'assurer le financement qui pennettra, à chaque école secondaire, d'ofllir à ses élèves le
choix entreles trois séquencesde mathématique.
Nous comptons sur votre habituelle collaboration pour que vos écoles prennent les
dispositionsqui correspondentà cetteorientation.
Je vous prie d'agréer l'expression de mes meilleurs sentiments.
Le sous-ministre adjoint à
l'éducation préscolaire et à
l'enseignement primaire et secondaire,
~~~
Pierre Bergevin
c. c. M. Alain Veilleux, directeurgénéral des régions
Directricesrégionales et directeursrégionaux du Ministère
Ministère
de l'Éducation,
Québec:: ::
Bureau du sous-ministre
Québec, le 3 mars 2008
Mesdames les Directrices générales et
Messieurs les Directeurs généraux
des établissements d'enseignement privé,
Le Ministère a été interpellé dernièrement sur la préparation des élèves de la cinquième
secondaire en mathématique au regard de leur admission aux études collégiales. Les
préoccupations soulevées concernent plus .précisément les séquences Technico-sciences et
Sciences naturelles comme préalables exigés pour l'admission aux programmes de Sciences de la
nature et de Science, Lettres et arts, au collégial.
.
D'entrée de jeu, il importe de préciser que les séquences Technico-sciences et Sciences naturelles
présentent des degrés équivalents de difficulté, mais à partir d'approches différentes. Les
séquences ont en effet été conçues pour amener les élèves à un niveau élevé de compétence en
mathématique, l'une utilisant davantage l'approche empirique et l'autre priorisant l'approche
formelle. À la suite du questionnement soulevé depuis quelques mois, le Millistère a jugé
pertinent de procéder à une analyse approfondie des programmes en sollicitant entre autres la
collaboration d'experts universitaires indépendants et celle des comités-conseils des programmes
préuniversitaires de sciences. Une recommandation claire et consensuelle s'est dégagée des
travaux de ces équipes.
Dans cette foulée, je vous confirme que les élèves issus de l'une ou l'autre des séquences
Technico-sciences et Sciences naturelles auront un accès égal à tous les programmes d'études
collégiales, préuniversitaires ou techniques, exigeant des conditions particulières d'admission en
mathématique. De plus, des précisions et des ajustements seront apportés au programme
Technico-sciences de Se secondaire, entre autres pour confumer un apprentissage adéquat en ce
qui regarde les concepts algébriques et les raisonnements qui leur sont associés.
Je vous rappelle que les séquences de mathématique ont été conçues pour permettre aux élèves
d'aborder la mathématique sous des angles correspondant à leur profil d'apprentissage, et ce, tout
en favorisant l'accessibilité aux études collégiales.
Je vous prie d'agréer l'expression de mes meilleurs sentiments.
Le sous-ministre adjoint à
l'éducation préscolaire et à
l'enseignement primaire et secondaire,
~~~
Pierre Bergevin
c. c. ~e Lise Briand, directrice de l'enseignement privé
Édifice Marie-Guyart
103S, rue De La Chevrotière,
Québec (Québec) G 1R SAS
Téléphone: 418 643-3810
Télécopieur:
418 644-4S91
www.mels.gouv.qc.ca
1S' étage
Info/Sanction
DATE : 2008-03-14
OBJET :
PROFESSIONNELLE
MINISTÉRIELLES
EN
NUMÉRO : 562
FORMATION
5167 – Production laitière
5168 – Production de bovins de boucherie
MESSAGE
Veuillez prendre note qu’à la demande de la Direction générale de la formation
professionnelle et technique, les épreuves ministérielles mentionnées ci-dessous deviendront
des épreuves locales à compter du 1er septembre 2008. La désuétude de certaines données
ainsi que la difficulté à appliquer certains éléments dans un contexte d’alternance travailétudes ont mené à cette décision. Ces épreuves seront donc retirées de l’annexe VI de
l’Instruction annuelle de la formation professionnelle.
5167 – Production laitière :
221-073
221-084
221-154
221-174
Traite des vaches et contrôle de la qualité du lait
- versions A, B, C et D
Application des soins d’hygiène et de santé aux bovins laitiers
Préparation du sol
Application de notions de fertilisation et d’amendement
5168 – Production de bovins de boucherie :
222-084
222-113
Application des soins d’hygiène et de santé aux bovins de boucherie
Application d’un programme de reproduction et d’amélioration des bovins de
boucherie
Page 2 de 2
222-123
221-154
221-174
DATE : 2008-03-14
NUMÉRO : 562
Application d’un programme d’alimentation aux bovins de boucherie
Préparation du sol
Application de notions de fertilisation et d’amendement
Les organismes scolaires offrant l’un ou l’autre de ces programmes devront préparer les
épreuves liées aux cours cités plus haut, conformément au référentiel pour l’évaluation des
apprentissages fourni par la ministre.
Info/Sanction
ADULTES
DATE : 2008-03-17
OBJET :
NUMÉRO : 563
GUIDE DE GESTION DE LA FORMATION GÉNÉRALE DES
ADULTES ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE,
ÉDITION 2008
MESSAGE
Les versions française et anglaise du Guide de gestion de la formation générale des adultes
et de la formation professionnelle, sanction des études, édition 2008, seront disponibles sous
peu sur Internet à l’adresse suivante : http://www.mels.gouv.qc.ca/sanction/guides.htm. Des
exemplaires imprimés seront transmis aux organismes scolaires.
Ces guides se veulent un outil de référence lors du traitement des dossiers permettant de
considérer chaque dossier de façon juste et équitable. Les informations, traitant soit de la
formation générale des adultes, soit de la formation professionnelle, ont été regroupées afin
de rendre la consultation plus efficace.
Info/Sanction
ADULTES
DATE : 2008-04-21
OBJET :
NUMÉRO : 564
MODALITÉS DE DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT DE FORMATION
À UN MÉTIER SEMI-SPÉCIALISÉ ET DU CERTIFICAT DE
FORMATION EN INSERTION SOCIOPROFESSIONNELLE DES
ADULTES
MESSAGE
Conformément aux dispositions du Régime pédagogique de la formation générale des
adultes, la ministre décernera, sur recommandation de la commission scolaire, le Certificat de
formation à un métier semi-spécialisé, avec mention de ce métier, à l’adulte qui a suivi cette
formation d’une durée minimale de 900 heures et a réussi la formation pratique relative à ce
métier semi-spécialisé d’une durée minimale de 450 heures. Cette formation comporte :
-
200 heures en langue d’enseignement;
100 heures en langue seconde;
150 heures en mathématique;
75 heures en préparation au marché du travail;
375 heures en préparation à l’exercice d’un métier semi-spécialisé.
La ministre décernera, sur recommandation de la commission scolaire, le Certificat de
formation en insertion socioprofessionnelle des adultes à l’adulte qui, après avoir réussi les
programmes d’études de langue d’enseignement, de mathématique et de langue seconde du
présecondaire, a réussi une formation visant l’intégration socioprofessionnelle d’une durée
de 900 heures comportant :
- 200 heures en développement de l’employabilité et des attitudes
socioprofessionnelles;
- 600 heures de formation pratique en insertion socioprofessionnelle;
- 100 heures réparties suivant le projet de formation de l’adulte.
Page 2 de 2
DATE : 2008-04-21
NUMÉRO : 564
Pour chaque adulte inscrit dans l’une ou l’autre de ces formations, on doit retrouver dans le
système SAGE le dossier sociodémographique TX 30 à 35 et la déclaration de service TX 40
en y indiquant dans le service d’enseignement ISP000.
Lorsque la formation est terminée, l’organisme scolaire fait parvenir la demande d’émission
du certificat à monsieur Jean-Guy Hamel, chef de service à la Direction de la sanction des
études. Cette demande devra comprendre les renseignements ci-dessous :
-
le nom et le code du centre;
la liste des candidats et candidates : nom;
prénom;
code permanent;
date de la fin de la formation.
En ce qui concerne l’émission du Certificat de formation à l’exercice d’un métier semispécialisé, l’organisme scolaire devra ajouter aux renseignements cités plus haut le numéro et
le titre du programme suivi.
Après réception de ces renseignements, la Direction de la sanction des études procédera à la
délivrance des certificats de formation à un métier semi-spécialisé et des certificats de
formation en insertion socioprofessionnelle des adultes. Ceux-ci seront adressés directement
aux personnes diplômées par la Direction de la sanction des études.
La liste des programmes de formation menant à l’exercice d’un métier semi-spécialisé est
disponible à l’adresse suivante : http://www.mels.gouv.qc.ca/sections/metiers/
Pour toute information concernant cette filière de formation, vous êtes invités à
communiquer avec la personne responsable de la formation générale des adultes ou du
régime pédagogique de la direction régionale de votre région.
Info/Sanction
DATE : 2008-05-05
OBJET :
PROFESSIONNELLE
MINISTÉRIELLES
EN
NUMÉRO : 565
FORMATION
5092 – Forage-dynamitage
5167 – Production laitière
MESSAGE
Veuillez prendre note qu’à la demande de la Direction générale de la formation
professionnelle et technique, les épreuves ministérielles mentionnées ci-dessous deviendront
des épreuves locales à compter du 1er septembre 2008. Ces épreuves seront donc retirées de
l’annexe VI de l’Instruction annuelle de la formation professionnelle.
5092 – Forage-dynamitage :
255-332 Notions sur les explosifs
255-364 Application de notions d’électricité au dynamitage
Le retrait de ces épreuves est nécessaire étant donné d’une part, de la désuétude de
celles-ci au regard de la réalité actuelle du marché du travail et d’autre part, de
l’autorisation accordée à un centre de formation professionnelle unique de dispenser le
programme d’études.
5167 – Production laitière :
221-123 Application d’un programme d’alimentation aux bovins laitiers
Les organismes scolaires offrant l’un ou l’autre de ces programmes devront préparer les
épreuves liées aux cours cités plus haut, conformément au référentiel pour l’évaluation des
apprentissages fourni par la ministre.
Info/Sanction
DATE : 2008-05-06
OBJET :
NUMÉRO : 566
ÉQUIVALENCES EN FORMATION PROFESSIONNELLE
5316 – Assistance à la personne en établissement de santé
5317 – Assistance à la personne à domicile
MESSAGE
Veuillez prendre note que les tableaux d’attribution des équivalences ont été réalisés pour les
cours des programmes suivants :
Secteur 19 - Santé
Assistance à la personne en établissement de santé
DEP 5316
Assistance à la personne à domicile
DEP 5317
Les tableaux sont joints à la présente Info/Sanction. Ils seront déposés sur le site de la
Direction de la sanction des études à l’adresse www.mels.gouv.qc.ca/sanction dans la
rubrique Équivalences sous le titre Cahier d’attribution des équivalences en formation
professionnelle suivante lors de la mise à jour de juin 2008.
CHAPITRE
4:
LISTE DES COURS ADMISSIBLES EN ÉQUIVALENCE
PROGRAMME: ASSISTANCE À LA PERSONNE EN ÉTA~LlSSEMENTDE SANTÉ (5316)
SAGE
COURS DU PROGRAMME
SESAME
SAN-0137-4
251284
251492
ÉQUIVALENCE
REFUSÉE
250423
SAN-0172-3
251302
250412
SAN-0139-2
SAN-0171-2
251502
SAN-0144-2
251352
251522
SAN-0138-5
SAN-0173-3
251295
250433
251532
251543
SECTEUR 19
250402
251272
SAN-0170-2
SAN-0136-2
251472
251483
CÉGEP
DEP
250461
SAN-0176-1
251295
250433
SAN-0138-5
SAN-0173-3
SAN-0141-3
SAN-0174-2
251323
250442
251554
CAHIER D'ATTRIBUTION DES ÉQUIVALENCES:
5316 (P. 1)
MISE A JOUR 2008-04-22
CHAPITRE
4:
PROGRAMME:
ASSISTANCE À LA PERSONNE EN ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ (5316)
COURS DU PROGRAMME
SAGE
SESAME
251568
CÉGEP
SECTEUR 19
DEP
ÉQUIVALENCE
REFUSÉE
251334
251344
250453
250475
SAN-0142-4
SAN-0143-4
SAN-0175-3
SAN-0177-5
251572
SAN-0151-2
SAN-0180-2
251422
250492
SAN-O 153-1
SAN-0181-1
251441
250511
251581
251591
251602
251617
250453
250475
SAN-0175-3
SAN-0177-5
SAN-O 179-7
SAN-031 0-2
SAN-031103
SAN-0312-2
SAN-0313-2
SAN-0173-3
SAN-0315-2
SAN-0174-2
SAN-0317 -4
SAN-0318-8
SAN-0180-2
SAN-0320-1
SAN-0322-2
CAHIER D'ATTRIBUTION ~ES ÉQUIVALENCES:
250507
251472
251483
251492
251502
250433
251532
250442
251554
251568
250492
251581
251602
5316 (P. 2)
MISE À JOUR 2008-04-22
1-
CHAPITRE
4:
PROGRAMME:
ASSISTANCE À LA PERSONNE EN ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ (5316)
COURS DU PROGRAMME
SAGE
SESAME
251624
SAN-0182-4
SAN-031 0-2
SAN-0312-2
SAN-0311-3
SAN-0313-2
SAN-0173-3
SAN-0315-2
SAN-0174-2
SAN-0317 -4
SAN-0318-8
SAN-0180-2
SAN-0320-1
SAN-0322-2
SAN-0179-7
250524
251472
251492
251483
251502
250433
251532
250442
251554
251568
250492
251581
251602
250507
251635
SAN-0183-5
SAN-031 0-2
SAN-0311-3
SAN-0312-2
SAN-0313-2
SAN-0173-3
SAN-0315-2
SAN-0174-2
SAN-0317 -4
SAN-0318-8
SAN-0180-2
SAN-0320-1
SAN-0322-2
SAN-0179-7
SAN-0182-4
250535
251472
251483
251492
251502
250433
251532
250442
251554
251568
250492
251581
251602
250507
250524
DEP
CÉGEP
SECTEUR 19
ÉQUIVALENCE
REFUSÉE
5316 (P. 3)
CHAPITRE
4:
Programme:
Assistance à la personne en établissement de santé (5316) DEP
Secteur 19
Notes:
1.
L'élève ayant obtenu le diplôme d'études professionnelles 5317 - Assistance à la personne à
domicile peut se voir attribuer une équivalence pour le cours 251624 - Soins et services
d'assistance
en santé mentale du programme 5316 - Assistance
à la personne
en
établissement
de santé après avoir réussi dans ce dernier les compétences suivantes:
251602
2.
3.
251617
251635
L'élève ayant obtenu le diplôme d'études professionnelles 5081 - Assistance aux bénéficiaires
en établissement de santé peut se voir attribuer les. équivalences indiquées dans 'Ie tableau
d'équivalences du programme d'études 5316 - Assistance à la personne en établissement de
santé, à la condition qu'un délai maximal de 5 ans soit respecté entre la date de réussite de la
compétence en cause et celle de la demande d'équivalence. Toutefois, il y a exception en ce qui
concerne les compétences 251617, 251624 et 251635 pour lesquelles la reconnaissance
d'équivalences est conditionnelle à un délai maximal de 2 ans entre la date de réussite de cette
compétence et celle de la demande d'équivalence.
L'élève ayant obtenu le diplôme d'études professionnelles 5045
-
Assistance
familiale
et
sociale aux personnes à domicile ne peut se voir attribuerd'équivalencepour les compétences
suivantes du programme d'études 5316
sa nté :
251602
251617
-
Assistance
251624
FORMATION PROFESSIONNEllE
à la personne en établissement
de
251635
5316 (P. 4)
Info/Sanction
JEUNES
DATE : 2008-05-29
OBJET :
NUMÉRO : 567
CODES DE COURS POUR LES ÉLÈVES HANDICAPÉS AYANT UNE
DÉFICIENCE MOYENNE À SÉVÈRE DONT LE PLAN
D’INTERVENTION
PRÉVOIT
UNE
MODIFICATION
DES
EXIGENCES DES PROGRAMMES D’ÉTUDES OFFICIELS
MESSAGE
Veuillez prendre note que les codes de cours qui suivent doivent être utilisés lorsque les
programmes d’études de la 1re à la 5e secondaire ont été modifiés pour des élèves
handicapés ayant une déficience moyenne à sévère intégrés en classe régulière.
Ces codes de cours se terminant par un zéro ne génèrent pas d’unités prises en considération
pour l’obtention du diplôme d’études secondaires.
SECTEUR FRANCOPHONE
Codes de
la 1re
année du
1er cycle
Codes de
la 2e année
du 1er
cycle
Codes de
la 3e année
du sec.
Codes de
la 4e année
du sec.
Codes de
la 5e année
du sec.
133100
133200
133300
133400
133500
135100
135200
135300
135400
135500
Mathématique
064100
064200
064300
064400
064500
Science et technologie
056100
056200
056300
056400
N/A
Histoire et éducation à la citoyenneté
088100
088200
088300
088400
N/A
Géographie
096100
096200
Arts plastiques
167100
167200
N/A
167300
N/A
167400
N/A
167500
Art dramatique
171100
171200
171300
171400
171500
Danse
173100
173200
173300
173400
173500
Musique
166100
166200
166300
166400
166500
044100
044200
044300
044400
044500
068100
068200
N/A
068400
068500
Cours dont les exigences sont
modifiées
Page 2 de 2
DATE : 2008-05-29
NUMÉRO : 567
SECTEUR ANGLOPHONE
Codes de
la 1re
année du
1er cycle
Codes de
la 2e année
du 1er
cycle
Codes de
la 3e année
du sec.
Codes de
la 4e année
du sec.
Codes de
la 5e année
du sec.
633100
633200
633300
633400
633500
636100
636200
636300
636400
636500
Mathematics
564100
564200
564300
564400
564500
Science and Technology
556100
556200
556300
556400
N/A
History and Citizenship Education
588100
588200
588300
588400
N/A
Geography
596100
596200
Visual Arts
667100
667200
N/A
667300
N/A
667400
N/A
667500
Drama
671100
671200
671300
671400
671500
Dance
673100
673200
673300
673400
673500
Music
666100
666200
666300
666400
666500
544100
544200
544300
544400
544500
568100
568200
N/A
568400
568500
modifiées
Info/Sanction
JEUNES
VERSION CORRIGÉE
OBJET :
DATE : 2008-06-26
NUMÉRO : 567A
CODES DE COURS POUR LES ÉLÈVES HANDICAPÉS AYANT UNE
DÉFICIENCE MOYENNE À SÉVÈRE DONT LE PLAN
D’INTERVENTION
PRÉVOIT
UNE
MODIFICATION
DES
EXIGENCES DES PROGRAMMES D’ÉTUDES OFFICIELS
MESSAGE
Veuillez prendre note que les codes de cours qui suivent doivent être utilisés lorsque les
programmes d’études de la 1re à la 5e secondaire ont été modifiés pour des élèves
handicapés ayant une déficience moyenne à sévère intégrés en classe régulière.
Ces codes de cours se terminant par un zéro ne génèrent pas d’unités prises en considération
pour l’obtention du diplôme d’études secondaires.
SECTEUR FRANCOPHONE
Codes de
la 1re
année du
1er cycle
Codes de
la 2e année
du 1er
cycle
Codes de
la 3e année
du sec.
Codes de
la 4e année
du sec.
Codes de
la 5e année
du sec.
133100
133200
133300
133400
133500
137100
137200
137300
137400
137500
Mathématique
064100
064200
064300
064400
064500
Science et technologie
056100
056200
056300
056400
N/A
Histoire et éducation à la citoyenneté
088100
088200
088300
088400
N/A
Géographie
096100
096200
Arts plastiques
167100
167200
N/A
167300
N/A
167400
N/A
167500
Art dramatique
171100
171200
171300
171400
171500
Danse
173100
173200
173300
173400
173500
Musique
166100
166200
166300
166400
166500
044100
044200
044300
044400
044500
068100
068200
N/A
068400
068500
modifiées
Page 2 de 2
DATE : 2008-06-26
NUMÉRO : 567A
SECTEUR ANGLOPHONE
Codes de
la 1re
année du
1er cycle
Codes de
la 2e année
du 1er
cycle
Codes de
la 3e année
du sec.
Codes de
la 4e année
du sec.
Codes de
la 5e année
du sec.
633100
633200
633300
633400
633500
636100
636200
636300
636400
636500
Mathematics
564100
564200
564300
564400
564500
Science and Technology
556100
556200
556300
556400
N/A
History and Citizenship Education
588100
588200
588300
588400
N/A
Geography
596100
596200
Visual Arts
667100
667200
N/A
667300
N/A
667400
N/A
667500
Drama
671100
671200
671300
671400
671500
Dance
673100
673200
673300
673400
673500
Music
666100
666200
666300
666400
666500
544100
544200
544300
544400
544500
568100
568200
N/A
568400
568500
modifiées
Info/Sanction
JEUNES-ADULTES
DATE : 2008-06-19
OBJET :
NUMÉRO : 568
GESTION DES RÈGLES DE LA SANCTION DES ÉTUDES PENDANT
LA PÉRIODE DE TRANSITION DES SYSTÈMES SESAME ET SAGE
VERS LE SYSTÈME CHARLEMAGNE
MESSAGE
Veuillez prendre note que la migration des données de sanction des systèmes SESAME et
SAGE vers le système CHARLEMAGNE est présentement en cours et se terminera le
27 octobre 2008. La réussite de cette conversion des données est fortement dépendante de la
collaboration de tous les organismes scolaires. Une attention particulière a été apportée à la
planification des phases de transition de manière à limiter les répercussions sur les opérations
régulières des écoles et des centres. L’objectif visé étant de minimiser pour les citoyens les
conséquences du changement des systèmes informatiques.
Jusqu’au 27 octobre, les dossiers scolaires conservés au Ministère pourront être consultés au
moyen de l’application Soutien aux organismes scolaires (SOS). Après cette date, la mise à
jour des dossiers se fera dans le système CHARLEMAGNE. L’accès à SOS ne sera donc plus
autorisé. La consultation des dossiers sera possible aux personnes ayant un accès autorisé au
système CHARLEMAGNE.
Formation générale des jeunes
Les résultats aux épreuves uniques et les notes attribuées par l’école aux sessions de juin et
d’août 2008 seront traités dans le système SESAME selon les procédures habituelles. Les
relevés de notes seront imprimés à chacune des trois publications prévues au calendrier des
opérations du système SESAME et les diplômes d’études secondaires seront émis le 24 août
2008. Des modifications aux résultats des épreuves uniques à la suite d’une demande de
révision de la correction et les modifications à la hausse des notes attribuées par l’école
pourront être traitées dans SESAME jusqu’au 19 septembre (16 heures), selon les procédures
habituelles.
Pour ne pas interférer dans la migration des données, aucune transaction de déclaration de
fréquentation 2008-2009 ne sera transmise au système SESAME. Elles seront mises en
attente dans l’application des fournisseurs de services informatiques et transmises à
CHARLEMAGNE après son ouverture. Les organismes sans fournisseur de services
informatiques devront attendre au 27 octobre pour transmettre leurs déclarations.
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DATE : 2008-06-19
NUMÉRO : 568
Session d’examen de janvier 2009
La gestion des résultats aux épreuves de la session d’examen de janvier 2009 se fera dans le
système CHARLEMAGNE. Il est important de rappeler que pour inscrire un élève à des
épreuves uniques et pour transmettre des résultats, une déclaration de fréquentation scolaire
sera requise. Dans CHARLEMAGNE, seule l’inscription aux épreuves uniques sera possible.
Il n’y aura donc plus d’inscription aux épreuves locales. Toute inscription aux épreuves et
transmission des résultats devront être effectuées par transaction informatique (transmission en
lots ou interactive). Il n’y aura plus de formulaire pour la lecture optique des inscriptions et des
notes attribuées par l’école.
Remarque : Pour la session d’examen de janvier 2009, il n’y aura pas d’inscription à
l’épreuve unique de français écriture, langue d’enseignement de la 5e secondaire (129-510), de
production d’un discours oral d’anglais, langue seconde de la 5e secondaire (156-510) et de
Speaking en français, langue seconde de la 5e secondaire (634-540). Le matériel de ces
épreuves ne sera donc pas préidentifié. Il reviendra à chaque organisme scolaire de s’assurer
que les copies des épreuves soient adéquatement identifiées.
Calendrier des opérations de CHARLEMAGNE pour la session d’examen de
janvier 2009
Début de la période de commande par formulaire de matériel des
épreuves uniques de la session d’examen de janvier 2009
Fin de la période de commande du matériel des épreuves uniques de la
session d’examen de janvier 2009
Début des inscriptions aux épreuves uniques qui se tiendront en
janvier 2009
Début de la disponibilité de l’état d’avancement
Mise à la poste du matériel des épreuves uniques qui se tiendront en
décembre 2008
Remise aux élèves du cahier de préparation de l’épreuve de français
écriture, langue d’enseignement de la 5e secondaire (129-510)
Épreuve de français écriture, langue d’enseignement de la 5e secondaire
(129-510)
Fin de la période d’inscription aux épreuves uniques qui se tiendront en
janvier 2009
Mise à la poste du matériel des épreuves uniques qui se tiendront en
janvier 2009
Fin de la période de transmission des feuilles de réponses pour la
lecture optique
Fermeture des transactions de résultats FGJ
Début de la mise à la poste des relevés des apprentissages et des
diplômes d’études secondaires
22 septembre 2008
10 octobre 2008
10 novembre 2008
10 novembre 2008
17 novembre 2008
28 novembre 2008
4 décembre 2008
11 décembre 2008
5 janvier 2009
30 janvier 2009
5 février 2009
9 février 2009
Page 3 de 3
Formation générale des adultes
DATE : 2008-06-19
NUMÉRO : 568
Afin d’assurer la mise à jour des dossiers dans les systèmes actuels, les résultats aux cours
liés à une inscription (TX-40) 2007-2008 devront être transmis avant le 12 septembre 2008.
Une publication pour tous, le 12 septembre 2008 est donc ajoutée au calendrier des opérations
du système SAGE. Pour ne pas interférer dans la migration des données, aucune transaction
de déclaration de fréquentation 2008-2009 ne sera transmise à ce système. À compter du
1er juillet, elles seront mises en attente dans les applications des fournisseurs de services
informatiques et transmises à CHARLEMAGNE après son ouverture.
En vue de la sanction des études et de l’admission aux études collégiales, le responsable de la
sanction des études désigné par la direction générale de la commission scolaire est autorisé à
émettre une attestation provisoire. La Direction de la sanction des études honorera les
attestations dûment émises à la suite de la transmission des résultats inscrits sur celles-ci.
Pour toute information sur la délivrance et la reconnaissance des attestations provisoires en
formation générale des adultes, vous êtes priés de communiquer avec madame Joane Allard,
coordonnatrice de la sanction des études à la formation générale des adultes au numéro de
téléphone 418 644-0905 poste 2240.
Formation professionnelle
Afin d’assurer la mise à jour des dossiers dans les systèmes actuels, les résultats aux cours
complétés avant le 30 juin 2008 devront être transmis à SESAME avant le 14 août 2008. Pour
ne pas interférer dans la migration des données, aucune transaction de déclaration de
fréquentation 2008-2009 ne sera transmise à ce système. À compter du 1er juillet, elles
seront mises en attente dans les applications des fournisseurs de services informatiques et
transmises à CHARLEMAGNE après son ouverture. Les organismes scolaires sans
fournisseur de services devront transmettre leurs déclarations 2008-2009 à
CHARLEMAGNE seulement après le 27 octobre 2008.
En vue de la sanction des études, le responsable de la sanction des études désigné par la
direction générale de la commission scolaire ou l’établissement d’enseignement privé autorisé
peut émettre une attestation provisoire. La Direction de la sanction des études honorera les
attestations dûment émises à la suite de la transmission des résultats inscrits sur celles-ci.
Pour toute information sur la délivrance et la reconnaissance des attestations provisoires en
formation professionnelle, vous êtes priés de communiquer avec madame Marie Fluet,
coordonnatrice de la sanction des études à la formation professionnelle au numéro de
téléphone 418 644-0905 poste 2252.
Ministère
de l'Éducation,
("'\1
"
'-{.ueb ec
HH
HH
Québec, le 19 juin 2008
Objet:
Attestation provisoire
15 novembre 2008
de réussite émise entre le 1er juillet et le
Madame,
Monsieur,
Le ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport procède à une refonte en profondeur de
ses systèmes informatiques qui soutiennent les activités de la sanction des études
secondaires. La migration des données de sanction des systèmes SESAME et SAGE vers
le système CHARLEMAGNE est présentement en cours et se terminera le
27 octobre 2008. La réussite de cette conversion des données requiert une interruption
temporaire de la transmission des résultats au Ministère par les organismes scolaires.
Une attention particulière a été apportée à la planification des phases de transition de
manière à limiter les conséquences du changement des systèmes informatiques pour les
citoyens.
Dans le but de ne pas interférer dans la mise en opération progressive du nouveau système
informatique, du 1er juillet au 27 octobre 2008, aucun résultat à des cours réussis dans un
programme d'études de la formation professionnelle et de la formation générale des adultes
ne sera transmis dans les dossiers scolaires.
Pour l'élève qui, pendant cette période, complétera un programme d'études conduisant à un
diplôme ou réussira un cours préalable à l'admission aux études collégiales, le responsable
de la sanction des études désigné par écrit par la direction générale de l'organisme scolaire
est autorisé à émettre une attestation provisoire de réussite. Le citoyen qui présente une
attestation dûment signée et portant le sceau de la commission scolaire est réputé détenir le
diplôme mentionné avec les droits et privilèges qui y sont afférents. La Direction de la
sanction des études honorera ces attestations et le diplôme mentionné sera imprimé
dès que possible à la suite de l'ouverture du nouveau système informatique.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
~i
LI.
~e~n-GuY Hamel
'/
Chef de service
675, boulevard René-Lévesque Est
Aile René-Lévesque, 4' étage
Québec (Québec) G1R 6C8
Téléphone: 418 643-1761
ATTESTATION PROVISOIRE – FORMATION GÉNÉRALE
Éducation des adultes
ATTESTATION PROVISOIRE – FORMATION GÉNÉRALE
Nous déclarons que la personne désignée ci-dessous :
Nom :
Adresse :
Code permanent :
a)
a réussi les cours suivants :
qui seront inscrits sur le relevé officiel des apprentissages du ministère de l’Éducation, du Loisir
et du Sport produit après le 27 octobre 2008;
b)
répond depuis le __________________________ aux exigences du ministère de l’Éducation,
du Loisir et du Sport pour l’obtention d’un diplôme d’études secondaires qu’elle recevra
prochainement;
c)
du Loisir et du Sport pour l’obtention d’une attestation d’équivalence de niveau de scolarité de
5e année du secondaire qu’elle recevra prochainement.
Nous demandons à la personne à qui cette attestation provisoire est présentée de bien vouloir l’honorer sur
la foi de notre signature.
Signature de la personne responsable de la
sanction des études de la formation générale
Date
Sceau de
l’organisme
Organisme scolaire
Note – Cette attestation est valable pour une durée de 140 jours après la date de signature de la personne
responsable de la sanction des études.
ATTESTATION PROVISOIRE – FORMATION PROFESSIONNELLE
ATTESTATION PROVISOIRE – FORMATION PROFESSIONNELLE
Nous déclarons que la personne désignée ci-dessous :
Nom :
Adresse :
Code permanent :
a)
a réussi les cours suivants du programme__________________________________(numéro et
titre du programme) :
qui seront inscrits sur le relevé officiel des apprentissages du ministère de l’Éducation, du Loisir
et du Sport produit après le 27 octobre 2008;
b)
du Loisir et du Sport pour l’obtention d’un diplôme d’études secondaires qu’elle recevra
prochainement;
c)
du Loisir et du Sport pour l’obtention d’une attestation d’équivalence de niveau de scolarité de
5e année du secondaire qu’elle recevra prochainement.
Nous demandons à la personne à qui cette attestation provisoire est présentée de bien vouloir l’honorer sur
la foi de notre signature.
Sceau de
l’organisme
Signature de la personne responsable de la
sanction des études de la formation
professionnelle
Date
Organisme scolaire
Note – Cette attestation est valable pour une durée de 140 jours après la date de signature de la personne
responsable de la sanction des études.
Info/Sanction
ADULTES
DATE : 2008-06-19
OBJET :
NUMÉRO : 569
FERMETURE DE CODES DE COURS DE LA 3e SECONDAIRE
À LA FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES
MESSAGE
Veuillez prendre note que les codes de cours suivants de la 3e secondaire seront fermés à compter du
30 juin 2008.
Pour le secteur francophone :
Code
Titre
APH 3001-1
APH 3002-2
ART 3001-1
ART 3002-2
ART 3003-3
ART 3004-4
CRI 3001-6
FRA 3011-1
FRA 3012-2
FRA 3013-3
FRA 3014-4
FRA 3031-3
FRA 3032-2
FRA 3033-2
FRA 3034-1
FRA 3035-1
FRA 3036-1
FRA 3037-3
INF 3041-1
INF 3042-2
INF 3043-3
INF 3044-4
ISP 3001-3
ISP 3002-3
ISP 3003-3
ISP 3004-3
ISP 3005-3
ISP 3006-3
Éducation physique 3e sec. : programme local
Arts 3e secondaire : programme local
Crie langue maternelle 3e secondaire
Français langue maternelle 3e secondaire : programme local
Français, langue d’ens. 3e sec production écrit 1
Français, langue d’ens. 3e sec compr. lecture, prod. orale A
Français, langue d’ens. 3e sec compr. lecture, prod. orale B
Français, langue d’ens. 3e sec compr. lecture, en écoute A
Français, langue d’ens. 3e sec compr. lecture, en écoute B
Français, langue d’ens. 3e sec compr. lecture, en écoute C
Français, langue d’ens. 3e sec production écrite 2
Micro-informatique 3e sec. : programme local
Stage de qualification professionnelle semi-spécialisée I
Stage de qualification professionnelle semi-spécialisée II
Stage de qualification professionnelle semi-spécialisée III
Stage de qualification professionnelle semi-spécialisée IV
Stage de qualification professionnelle semi-spécialisée V
Stage de qualification professionnelle semi-spécialisée VI
Page 2 de 3
LAN 3003-4
LAN 3014-4
LAN 3021-1
LAN 3022-2
LAN 3023-3
LAN 3024-4
LAN 3028-8
MAT 3001-2
MAT 3002-2
MAT 3003-2
MAT 3011-0
MAT 3011-1
MAT 3012-2
MAT 3013-3
MAT 3014-4
PER 3011-1
PER 3012-2
PER 3013-3
PER 3014-4
SCH 3021-1
SCH 3022-2
SCH 3023-3
SCH 3024-4
SEF 3022-1
SEF 3027-1
DATE : 2008-06-19
Français langue seconde 31
Langue étrangère 3e sec. : programme local
Français langue seconde 3e secondaire (progr. local)
Math. : Opérations sur les polynômes
Math. : Géométrie II
Math. : droite I (équation, graphique et pente)
Mathématique 3e secondaire Programme local
Développement pers. et social 3e sec. : Programme local
Sciences humaines 3e sec. : programme local
Remise en forme «vocationnelle»
Cours d’établissement (prog. local)
Pour le secteur anglophone :
Code
Titre
ARS 3001-1
ARS 3002-2
ARS 3003-3
ARS 3004-4
CMP 3041-1
CMP 3042-2
CMP 3043-3
CMP 3044-4
ENG 3021-1
ENG 3022-2
ENG 3023-3
ENG 3024-4
ENG 3061-3
ENG 3062-3
FRE 3091-6
The Arts, Secondary III : Local Program
Computer Science, sec. III : Local Program
English Language Arts Sec. III : Local Program
Language to inform
Language for Comment and Persuasion
French, Second Language 831
NUMÉRO : 569
Page 3 de 3
DATE : 2008-06-19
LNG 3014-4
MTH 3001-2
MTH 3002-2
MTH 3003-2
MTH 3011-0
MTH 3011-1
MTH 3012-2
MTH 3013-3
MTH 3014-4
Foreign Language Sec. III : Local Program
Math.: Operations on Polynomials
Math.: Geometry II
Math.: straight lines I (equation, graphs and slope)
Mathematics Secondary III : Local Program
ORS 3006-1
ORS 3011-1
PHA 3001-1
PHA 3002-2
PRS 3011-1
PRS 3012-2
PRS 3013-3
PRS 3014-4
SST 3021-1
SST 3022-2
SST 3023-3
SST 3024-4
SVI 3001-3
SVI 3002-3
SVI 3003-3
SVI 3004-3
SVI 3005-3
SVI 3006-3
Preparation for Employability
Local Course (Local Prog.)
Physical Education Sec. III : Local Program
Physical Education Sec. III : Local Program
Pers. and Social Development Sec. III : Local Program
Social Studies, Secondary III : Local Program
Practicum : Vocational Qualification I (Semi-Skilled)
Practicum : Vocational Qualification II (Semi-Skilled)
Practicum : Vocational Qualification III (Semi-Skilled)
Practicum : Vocational Qualification IV (Semi-Skilled)
Practicum : Vocational Qualification V (Semi-Skilled)
Practicum : Vocational Qualification VI (Semi-Skilled)
NUMÉRO : 569
Info/Sanction
JEUNES
DATE : 2008-06-19
OBJET :
NUMÉRO : 570
PRÉCISIONS SUR LES MODALITÉS D’ADMINISTRATION DES
ÉPREUVES
OBLIGATOIRES
EN
FRANÇAIS,
LANGUE
D’ENSEIGNEMENT DU PRIMAIRE ET DU 1er CYCLE DU
SECONDAIRE
MESSAGE
Pour assurer des conditions uniformes de passation des épreuves obligatoires de français,
langue d’enseignement du primaire et du 1er cycle du secondaire, des précisions sont
apportées aux dates de la tenue de ces épreuves annoncées le 6 mai dernier, dans l’horaire
des épreuves ministérielles.
Au primaire :
Veuillez prendre note que la période d’administration de ces épreuves s’étalera sur trois
journées consécutives. Nous sollicitons votre collaboration habituelle pour informer les
directions d’écoles le plus rapidement possible afin qu’elles prennent en considération la
prescription de la tenue de ces épreuves dans la planification des activités éducatives
nécessitant un changement à l’horaire ou un déplacement à l’extérieur de l’école.
•
•
•
Épreuve obligatoire d’écriture, fin de 2e cycle (014-410) : Du 1er au 3 juin 2009;
Épreuve obligatoire d’écriture, fin de 3e cycle (014-610-01) : Du 15 au 17 avril 2009;
Épreuve obligatoire de lecture, fin de 3e cycle (014-610-02) : Du 25 au 27 mai 2009.
Au secondaire :
Pour la même raison, les précisions suivantes sont apportées aux conditions d’administration
de l’épreuve obligatoire d’écriture, fin du 1er cycle du secondaire (132-216). Des lectures et
des activités préparatoires nécessiteront trois heures d’activités en classe à compter du
21 mai 2009. La rédaction du texte de l’épreuve se tiendra le 2 juin de 9 h 00 à 12 h 00.
Info/Sanction
ADULTES
DATE : 2008-06-25
OBJET :
NUMÉRO : 571
OUVERTURE DE CODES DE COURS DE LA 3e SECONDAIRE
À LA FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES
MESSAGE
À compter de l’année scolaire 2008-2009, lors de la déclaration dans un service d’enseignement et
de celle de la participation aux cours, le nouveau système informatique Charlemagne validera le
cycle dans lequel le cours est offert. C’est pourquoi, dans un premier temps, la fermeture au
30 juin des cours de la 3e secondaire liés au 1er cycle du secondaire a été annoncée le 19 juin
dernier par l’Info/Sanction no 569.
Aujourd’hui, cette nouvelle Info/Sanction présente les codes de cours attribués pour le deuxième
cycle du secondaire (DES002) aux programmes d’études de la 3e secondaire. Ces codes de cours
seront ouverts le 1er juillet 2008 :
Pour le secteur francophone :
Code
Titre
ANG-3011-6
APH 3003-1
APH 3004-2
ART 3005-1
ART 3006-2
ART 3007-3
ART 3008-4
CRI 3002-6
FRA 3044-1
FRA 3045-2
FRA 3046-3
FRA 3047-4
FRA 3048-3
FRA 3049-2
FRA 3050-2
FRA 3051-1
FRA 3052-1
FRA 3053-1
FRA 3054-3
Anglais langue seconde
Crie langue maternelle 3e secondaire : programme local
Français langue d’ens. 3e sec production écrit 1
Français langue d’ens. 3e sec. compr. lect, prod. orale A
Français langue d’ens. 3e sec. compr. lect, prod. orale B
Français langue d’ens. 3e sec. compr. lect, en écoute A
Français langue d’ens. 3e sec. compr. lect, en écoute B
Français langue d’ens. 3e sec. compr. lect, en écoute C
Français langue d’ens.3e sec. production écrite 2
Page 2 de 3
INF 3045-1
INF 3046-2
INF 3047-3
INF 3048-4
ISP 3007-3
ISP 3008-3
ISP 3009-3
ISP 3010-3
ISP 3011-3
ISP 3012-3
LAN 3029-4
LAN 3031-4
MAT 3015-2
MAT 3016-2
MAT 3017-2
MAT 3024-0
MAT 3019-1
MAT 3020-2
MAT 3021-3
MAT 3022-4
PER 3017-1
PER 3018-2
PER 3019-3
PER 3020-4
SCH 3049-1
SCH 3050-2
SCH 3051-3
SCH 3052-4
SEF 3028-1
SEF 3029-1
DATE : 2008-06-25
Stage de qualification profess. semi-spécialisée I
Stage de qualification profess. semi-spécialisée II
Stage de qualification profess. semi-spécialisée III
Stage de qualification profess. semi-spécialisée IV
Stage de qualification profess. semi-spécialisée V
Stage de qualification profess. semi-spécialisée VI
Langue étrangère 3e sec. : programme local
Math. : Opérations sur les polynômes
Math. : Géométrie II
Math. : Droite I (équation, graphique et pente)
Développement pers. et social 3e. sec. : prog. local
Remise en forme « vocationnelle »
Cours d’établissement (prog. local)
Pour le secteur anglophone :
Code
Titre
ARS 3005-1
ARS 3006-2
ARS 3007-3
ARS 3008-4
CMP 3045-1
CMP 3046-2
CMP 3047-3
CMP 3048-4
ENG 3066-1
ENG 3067-2
NUMÉRO : 571
Page 3 de 3
ENG 3068-3
ENG 3069-4
ENG 3070-3
ENG 3071-3
FRE 3093-6
LAN 3032-1
LAN 3033-2
LAN 3034-3
LAN 3035-4
LAN 3036-8
LNG 3037-4
MTH 3015-2
MTH 3016-2
MTH 3017-2
MTH 3024-0
MTH 3019-1
MTH 3020-2
MTH 3021-3
MTH 3022-4
ORS 3028-1
ORS 3029-1
PHA 3003-1
PHA 3004-2
PRS 3017-1
PRS 3018-2
PRS 3019-3
PRS 3020-4
SST 3049-1
SST 3050-2
SST 3051-3
SST 3052-4
SVI 3007-3
SVI 3008-3
SVI 3009-3
SVI 3010-3
SVI 3011-3
SVI 3012-3
DATE : 2008-06-25
NUMÉRO : 571
Language to inform
Language for Comment and Persuasion
Français langue seconde 3e secondaire (prog. local)
Foreign Language Sec. III : Local Program
Math.: Operations on Polynomials
Math.: Geometry II
Mathematics : straight lines I (equation, graphs and slope)
Preparation for Employability
Local Course (Local Prog.)
Physical Education Sec. III Local Program
Physical Education Sec. III Local Program
Pers. and Social Development Sec. III : Local program
Practicum : Vocational Qualification I (Semi-Skilled)
Practicum : Vocational Qualification II (Semi-Skilled)
Practicum : Vocational Qualification III (Semi-Skilled)
Practicum : Vocational Qualification IV (Semi-Skilled)
Practicum : Vocational Qualification V (Semi-Skilled)
Practicum : Vocational Qualification VI (Semi-Skilled)
Info/Sanction
JEUNES
DATE : 2008-06-26
OBJET :
NUMÉRO : 572
MESSAGE
Le 12 mai 2008, monsieur Pierre Bergevin, sous-ministre adjoint à l’éducation préscolaire et
à l’enseignement primaire et secondaire, a adressé une lettre aux directrices générales et aux
directeurs généraux des commissions scolaires et des établissements d’enseignement privés
les informant de l’horaire des sessions de juin 2009.
Puisque la session d’examen de juin 2008 est passée, veuillez prendre note que l’horaire de la
session d’examen de juin 2009 est maintenant déposé sur Internet à l’adresse :
www.mels.gouv.qc.ca/sanction/horaires.htm.
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
DU 15 AU 17 AVRIL
DU 25 AU 27 MAI
30 AVRIL
014-610-02 MATHÉMATIQUE
014-610-01 FRANÇAIS LECTURE
FRANÇAIS ÉCRITURE
022-610
REMISE DU CAHIER DE PRÉPARATION
129-510
5e SECONDAIRE
(ÉPREUVE UNIQUE)
7 MAI
MAI
e
ANGLAIS, LANGUE SECONDE, 5 SECONDAIRE
156-510
PRODUCTION D’UN DISCOURS ORAL
(ÉPREUVE UNIQUE)
9 H - 12 H 15 FRANÇAIS ÉCRITURE,
5e SECONDAIRE
(ÉPREUVE UNIQUE)
26 MAI
9 H - 12 H
27 MAI
e
MATHÉMATIQUE , 4 SECONDAIRE
COMPÉTENCE 1
063-410
CULTURE, SOC. ET TECHN.
TECHNICO-SCIENCES
064-410
065-410
SCIENCES NATURELLES
(ÉPREUVES D’APPOINT)
9 H - 11 H
9 H - 12 H
FRANÇAIS
PRODUCTION D’UN
9 H - 12 H
9 H - 12 H
SCIENCES PHYSIQUES 416
056-470
(ÉPREUVE UNIQUE)
SCIENCE ET TECHNOLOGIE
055-410
APPLICATIONS TECHNOLOGIQUES
ET SCIENTIFIQUES
057-410
DISCOURS ÉCRIT
(ÉPREUVE UNIQUE)
132-216
9 H - 12 H
014-410
9 H - 12 H
156-530
HISTOIRE ET ÉDUCATION À LA
e
CITOYENNETÉ, 4 SECONDAIRE
087-404
18 JUIN
17 JUIN
DISCOURS ORAL
(ÉPREUVE UNIQUE)
10 H 15- 12 H ANGLAIS, 5e SECONDAIRE
FRANÇAIS
11 JUIN
16 JUIN
9 H - 10 H
DU 1er AU 3 JUIN
LECTURE ET ACTIVITÉS PRÉPARATOIRES
FRANÇAIS
132-216
FIN DE 1er CYCLE SECONDAIRE
156-520
FIN DE 1er CYCLE SECONDAIRE
15 JUIN
129-510
DU 21 MAI AU 2 JUIN
2 JUIN
9 H - 11 H
VENDREDI
e
MATHÉMATIQUE , 4 SECONDAIRE
COMPÉTENCES 2 ET 3
063-420
CULTURE, SOC. ET TECHN.
TECHNICO-SCIENCES
064-420
065-420
SCIENCES NATURELLES
(ÉPREUVES D’APPOINT)
9 H - 12 H
MATHÉMATIQUE 514
(ÉPREUVE UNIQUE)
068-514
156-540
DISCOURS ÉCRIT
(ÉPREUVE UNIQUE)
Le 26 juin 2008
ÉPREUVES EN LANGUE ANGLAISE
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
DU 28 MAI AU 3 JUIN
4 JUIN
VENDREDI
MAI - JUIN
FRENCH SPEAKING
636-540
ENGLISH LANGUAGE ARTS
514-600
MATHEMATICS
522-610
26 MAI
9 H - 12 H
MATHEMATICS , SECONDARY 4
COMPETENCY 1
CULTURAL, SOCIAL AND TECH. OPTION 563-410
564-410
TECHNICAL AND SCIENTIFIC OPTION
565-410
SCIENCE OPTION
9 H - 12 H
(PART I)
630-516
8 JUIN
9 H - 12 H
9 H - 11 H
9 H - 12 H
9 H - 12 H
PHYSICAL SCIENCE 416
556-470 9 H - 11 H
SCIENCE AND TECHNOLOGY
555-410
APPLIED SCIENCE AND TECHN. 557-410
13 H - 15 H
(PART II)
630-516
11 JUIN
ENGLISH LANGUAGE ARTS 516 630-516
(PART III)
15 JUIN
9 H - 12 H
9 H - 12 H HISTORY AND CITIZENSHIP EDUCATION,
587-404
SECONDARY 4
16 JUIN
FRENCH READING
FRENCH WRITING
17 JUIN
636-520
636-510
18 JUIN
9 H - 12 H
MATHEMATICS, SECONDARY 4
COMPETENCIES 2 AND 3
CULTURAL, SOCIAL AND TECH. OPTION
TECHNICAL AND SCIENTIFIC OPTION
SCIENCE OPTION
563-420
564-420
565-420
9 H - 12 H MATHEMATICS 514
568-514
13 H - 15 H FRENCH LISTENING
636-530
Le 6 mai 2008

FORMATION PROFESSIONNELLE JEUNES – ADULTES

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