fc 201403013_decathlon toulon
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SCOTARL au capital de 900.00 € FACTURE Centre d'Affaires C.C.I.C. 1161 avenue Jean Monnet DESTINATAIRE : 13127 VITROLLES DECATHLON France SAS Tél : 0954942402 Fax : 0959942402 Email : [email protected] Siret : Service Traitement des Factures FG 00 005 Magasin DECATHLON Toulon Grand Var BP N°80387 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX 59669 53388186800012 Code APE : 4941A N° TVA : FRANCE FR46533881868 DATE DATE N° N°CLIENT CLIENT N° FACTURE MODALITÉS MODALITÉS DE DE PAIEMENT PAIEMENT 28/03/2014 DECATOUL FC 201 403 013 VIREMENT QTÉ P.U. HT DÉSIGNATION ECHEANCE ECHEANCE 27/04/2014 P.U. TTC % REM PRIX UNIT. TTC net MONTANT TTC TOURNEE DU 07/03/2014 1,00 LIVRAISON 87,80 105,36 105,36 105,36 1,00 MONTAGE 29,26 35,11 35,11 35,11 1,00 MAJORATION 16,72 20,06 20,06 Sous-total... 20,06 160,53 TOURNEE DU 14/03/2014 1,00 LIVRAISON 192,31 230,77 230,77 230,77 1,00 MONTAGE 29,26 35,11 35,11 35,11 1,00 MAJORATION 5,85 7,02 7,02 7,02 Sous-total... 272,90 TOURNEE DU 27/03/2014 1,00 LIVRAISON 37,63 45,16 45,16 45,16 1,00 MONTAGE 29,26 35,11 35,11 35,11 Sous-total... 80,27 TOURNEE DU 29/03/2014 1,00 LIVRAISON 37,63 45,16 45,16 45,16 1,00 MONTAGE 29,26 35,11 35,11 35,11 Sous-total... 80,27 593,97 Report : 593,97 QTÉ P.U. HT DÉSIGNATION P.U. TTC % REM PRIX UNIT. TTC net Report : 593,97 MONTANT TTC 593,97 MESSAGE : Loi n° 2006-10 du 05 janvier 2006 : "Contrairement a ux dispositions de l'alinéa précédent, pour le transport des marchandises, pour la location de véhicules avec ou sans chauffeur, les délais de paiement convenus ne peuvent en aucun cas dépasser 30 jours à compter de la date d'émission de la facture". Escompte pour règlement anticipé : 0% En cas de retard de paiement, une pénalité égale à 1,5 fois le taux d'intérêt légal, sera facturée Papillon à découper et à joindre à votre règlement : MONTANT HT 494,98 CLIENT : N° FACTURE DATE : MONTANT TTC : TAUX TVA 20,00 TOTAL HT 494,98 TOTAL TVA 99,00 TOTAL TTC 593,98 NET A PAYER 593,98 MONTANT TVA 99,00 DECATOUL FC 201 403 013 28/03/2014 593,98 5,50 Soit en Francs français 3 896,25