Voir le livret d`accueil

Le Mot du Directeur
Centre Hospitalier
Spécialisé de Sevrey
Madame, Mademoiselle, Monsieur,
Vous venez d’être hospitalisé(e) au Centre
Hospitalier Spécialisé de SEVREY.
Le livret d’accueil qui vous est remis a été
conçu pour vous apporter les informations
utiles au bon déroulement de votre séjour.
Il doit vous aider et faciliter les formalités à effectuer lors de
votre admission puis lors de votre sortie, mais aussi il vous permettra de mieux connaître l’établissement, son organisation
ainsi que les activités qui peuvent vous être proposées, selon
votre état de santé, durant votre séjour.
Bezin Haller_03 85 97 00 53
L’ensemble du personnel médical, soignant, administratif et technique
vous donne l’assurance qu’il fera de son mieux pour que les soins
spécialisés nécessaires soient effectués dans les meilleurs conditions
possibles.
J’attache une importance particulière au questionnaire de sortie
qui vous sera proposé : chacune de vos réponses, observations,
critiques ou suggestions sera analysée afin de concourir à l’amélioration continue de la prise en charge de nos patients (démarche
"qualité" dans laquelle s’est engagé notre hôpital).
Le Directeur,
SOMMAIRE
55, Rue Auguste Champion - SEVREY
71 331 Chalon-sur-Saône cedex
Tél. 03 85 92 82 00
Fax 03 85 92 94 34
■
■
■
■
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■
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■
Pages
Le mot du directeur
Plan d’accès à l’hôpital
Plan de l’établissement
Organisation de l’établissement
1-5
Votre accueil
6-8
La charte de la personne hospitalisée
Vos droits et informations
Vos repères dans l’établissement
9 - 10
11 - 12
13
Votre séjour
14 - 19
Votre sortie
20
Plan d’Accès à l’Hôpital
Plan de l’Établissement
vers
CHAGNY
BEAUNE
DIJON
N6
Arrivée gare TGV de Montchanin,
vous êtes à 30 minutes de SEVREY en taxi.
SE
VR
EY
Arrivée gare de Chalon-sur-Saône,
vous êtes à 10 minutes de SEVREY en taxi.
Vers Sevrey, ligne 4.
ZOOM : kiosque d’information ouvert de 9 h à 18 h du lundi au samedi
9, Place de Beaune à Chalon sur Saône.
Tél : 03.85.93.18.80
ÉTANG
TURQUOISE
ÉGLISE
ÉMERAUDE
TOPAZE
CORAIL
CRISTAL
P
LOGEMENTS
ENTRÉE
BUS
DIRECTION
GÉNÉRALE
BUREAU
DES
ENTRÉES
EHPAD
GA
DU LE
R
LA IE
C
CENTRE DE
DOCUMENTATION
MÉDECINE
DU TRAVAIL
S
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HN
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ST
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RV
ICE
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En train
En bus
CAFETERIA
KIOSQUE
SERVIVES
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ÉCONOMIQUES
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L'ÎLE BLEUE
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C
CE UISI
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RA
LE
FRÉGATE
MYOSOTIS
En voiture
Depuis Montchanin, le Creusot, Montceau les Mines, prendre la
RN 80 jusqu’à la hauteur de Saint Rémy.
Prendre la première à droite, en direction de Buxy, (avant l’entrée
d’autoroute A6) et la première à gauche direction Sevrey.
Depuis Chalon sur Saône, prendre la RN 6, direction Tournus,
Mâcon. Prendre à droite, aux feux à Lux, direction Sevrey.
OPALE
GYMNASE
MILAN
RIE X
LE AU
GA OISE
S
E
D
COLIBRI
RIE S
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GA FLE
S
DE
vers
TOURNUS
MACON
BL
vers
LOUHANS
BOURG
SILENE
77
D9
vers
BUXY
N6
D 294
SOURCE
8
SEVREY
COLCHIQUE
97
GENTIANE
D
LAVANDE
Lux
PERCE NEIGE
N 80
vers
MONTCHANIN
Cortelin
LE CREUSOT
MONTCEAU LES MINES
CASCADE
EDELWEISS
Saint Rémy
BENGALI
JADE
3
N7
FLAMANT
vers
DOLE
CINEMA
CHALON
SUR
SAONE
IRIS
8
AIGUE-MARINE
D 97
CORMORAN
vers
AUTUN
A6
LA SAONE
Votre Sortie
Le médecin décide de votre sortie. Il vous remet une ordonnance
et transmet le compte-rendu de votre hospitalisation à votre
médecin traitant.
La sortie d’un mineur s’effectue sur présentation d’une pièce
d’identité des parents, du représentant légal ou mandataire
(ces deux derniers doivent être munis d’une autorisation de sortie
signée des parents).
Si vous êtes en hospitalisation libre et que vous souhaitez quitter
l’établissement sans accord médical, vous pouvez le faire en signant
une décharge.
L’Organisation de l’Établissement
En 2006, le CHS de Sevrey c’est :
Une mission de soins et de prévention
pour la population des 2/3 Nord du
département de Saône et Loire soit
environ 362 000 habitants.
Avant de quitter l’hôpital, n’oubliez pas :
De consacrer quelques instants à remplir votre questionnaire de sortie
dont les informations feront l’objet d’une analyse en vue d’améliorer
la qualité du service offert.
20
De vous présenter au bureau des entrées :
• pour régulariser votre dossier. Des bulletins de séjour vous seront
remis.
Vous devrez les adresser à votre employeur, à votre caisse
d’assurance maladie ou à votre organisme d’indemnité chômage.
• la facture des frais de séjour restant à votre charge vous sera
adressé par le Trésorier Principal Municipal.
De vous rendre, le cas échéant à la Trésorerie Principale Municipale
muni de votre justificatif de dépôt de vos valeurs et argent, de
votre pièce d’identité et de votre autorisation de sortie.
Votre transport
L’hôpital ne prend en charge que les transports dont il est décideur :
- transports internes au centre hospitalier ou transport à l’extérieur
en vue d’un examen.
Lors de permissions dont la durée ne dépasse pas 48 heures, les
frais de transports sont habituellement pris en charge par vousmême ou votre famille.
Lors de votre sortie définitive : il vous appartient, ou à votre famille
de choisir le transporteur qui vous agrée.
Dans certaines conditions une prescription de transport peut vous
être remise.
Un budget de 45 210 590 Euros.
Plus de 11 000 personnes soignées
chaque année.
923 employés dont :
52 personnels médicaux
● 667 personnels soignants
● 204 personnels administratifs,
techniques et sociaux
●
1
L’Organisation de l’Établissement
Le CHS de SEVREY offre :
Pour les adultes
sur le site du CHS
●
345 Lits d’hospitalisation
●
12 Places d’hospitalisation de jour
●
10 Places d’hospitalisation de nuit
●
1 Centre Médico-Psychologique
par pôle
en dehors du CHS
●
2 Hôpitaux de jour
●
10 Centres d’Activités
Thérapeutiques à Temps Partiel
●
13 Centres Médico-Psychologiques
●
1 Atelier Thérapeutique
●
3 Appartements associatifs
Pour les enfants et les adolescents
sur le site du CHS
en dehors du CHS
●
18 Lits d’hospitalisation
●
4 Hôpitaux de jour
●
15 Places d’hospitalisation de jour
●
7 Centres d’Activités
●
1 Centre Médico-Psychologique
●
8 Centres Médico-Psychologiques
●
par pôle
Thérapeutiques à Temps Partiel
2
Les médecins et les soignants des services de psychiatrie générale et
de psychiatrie infanto-juvénile assurent également :
●
Des consultations de psychiatrie au Centre Hospitalier William
Morey.
●
Des interventions dans les hôpitaux généraux et locaux de leur
secteur ainsi que dans les établissements pour personnes
âgées et dans de nombreux établissements médico-sociaux pour
enfants, adolescents et adultes.
●
Les soins psychiatriques aux détenus de l’établissement pénitentiaire de Varennes le Grand.
Votre Séjour
Repas
Les repas sont servis :
●
petit déjeuner entre 8 h et 9 h
●
déjeuner entre 12 h et 13 h
dîner entre 18 h 30 et 19 h
Si un régime alimentaire vous est prescrit, il sera élaboré par la
diététicienne qui assurera son suivi.
Si vos accompagnants souhaitent prendre leur repas au centre
hospitalier, des tickets sont vendus aux services économiques
aux horaires de bureau. Faites en la demande à l’avance auprès du
personnel de votre service d’hospitalisation.
●
Salon de coiffure
Un salon de coiffure mixte est à votre disposition. Il est situé tout
près de la cafétéria.
Adressez vous au cadre infirmier de votre service pour prendre
rendez-vous.
Visites
Vous pouvez recevoir des visites l’après-midi de préférence, sauf
contre-indication médicale.
Vos parents et amis sont les bienvenus, demandez leur toutefois de
respecter votre repos et celui des autres patients.
Les services de soins peuvent mettre à votre disposition, une salle
d’accueil « parents/enfants » située derrière la cafétéria.
participent à :
●
La Cellule Départementale d’Urgence Médico-Psychologique
d’Aide aux Victimes de Catastrophe.
●
A des actions de prévention dans le champ de la santé mentale en
partenariat avec d’autres institutions (Éducation Nationale,
coordination gérontologique).
Cuisine
19
Votre Séjour
L’Organisation de l’Établissement
Permissions et autorisations de sortie
Elles sont accordées sur avis médical.
Elles peuvent aller de quelques heures jusqu’à 48 heures sans interruption administrative de votre séjour.
L’Organisation Administrative
Propreté et entretien
Nous vous demandons de respecter la propreté de l’établissement
en vous abstenant de jeter des papiers, des mégots de cigarettes
dans les allées et pelouses de l’établissement.
Utilisez les poubelles et cendriers prévus à cet effet.
Sa mission est d’assurer les examens de diagnostic, la surveillance et
le traitement des malades et de mettre en œuvre des actions de prévention dans le champ de la santé mentale en partenariat avec
d’autres institutions.
Radio et télévision
La télévision est installée dans toutes les unités de soins.
L’utilisation d’appareils de radio ou de tout autre appareil sonore
est soumise à autorisation préalable.
Le Centre Hospitalier Spécialisé de Sevrey est un Établissement
départemental Public de Santé soumis au contrôle de l’État.
Le pouvoir de décision est exercé d’une part par une assemblée
délibérante, le Conseil d’Administration après préparation par le
Conseil Exécutif, et d’autre part par le Directeur.
Le Directeur, nommé par le Ministre de la Santé, met en œuvre la
politique définie par le Conseil d’Administration. Il assure la conduite
générale de l’établissement dont il est le représentant légal.
D’autres instances réglementaires sont associées au fonctionnement
et à la gestion de l’hôpital :
18
Un bureau infirmier
●
la Commission Médicale d’Établissement (C.M.E.) représentant le
corps médical
●
le Comité Technique d’Établissement (C.T.E.) représentant le personnel
non médical
●
la Commission des Soins Infirmiers de Rééducation et Médico
Techniques (C.S.I.R.M.T.) représentant le personnel soignant, de
rééducation et médicotechniques
●
le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
(C.H.S.C.T.)
●
le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (C.L.I.N.)
●
la Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de
la Prise en Charge (C.R.U.Q.P.C.)
●
le Collège du Département de l’Information Médicale
●
le Collège Permanent de la Qualité et de la Certification (C.P.Q.C)
les usagers, par l’intermédiaire de leurs représentants, participent
à certaines instances, outre leur représentation officielle au sein
de certaines Instances les usagers peuvent participer également à
des groupes de travail sur diverses thématiques relatives à la prise
en charge des patients
● le Comité de Liaison en alimentation et nutrition (C.L.A.N.)
●
●
Une chambre d’enfant
le Comité du Médicament, des dispositifs médicaux stériles et de
la lutte contre les infections iatrogènes, de vigilance sanitaire et
de la lutte contre la douleur (COMEDIMS CLUD)
3
L’Organisation de l’Établissement
Votre Séjour
L’Organisation des Soins
Votre Vie Quotidienne, votre Confort
L’organisation des soins repose sur le découpage géographique
des 2/3 Nord du département de Saône et Loire en secteurs de
santé mentale. Chaque secteur ou pôle dessert une population
de plus de 70 000 habitants et dispose d’une équipe médico-sociale
qui assure prévention, dépistage et traitement dans des structures
de soins diversifiées sur et en dehors du site du CHS de
Sevrey au plus près de la population, sous la responsabilité d’un
médecin psychiatre chef de service.
Argent, chéquiers, bijoux, livrets d’épargne et cartes bancaires
Un inventaire est réalisé à votre arrivée. L’établissement n’est pas
responsable de la perte ou du vol des bijoux, objets de valeur ou
somme d’argent que vous conserveriez sur vous.
Il vous est vivement conseillé de procéder à leur dépôt contre reçu
au personnel, ils seront ensuite remis en dépôt à la Trésorerie
Principale Municipale de Chalon sur Saône.
Secteurs Psychiatrie Adultes
Dépôt ou retrait d’argent
Si vous avez déposé de l’argent, vous pouvez le retirer au guichet
de la gérance de tutelle situé au pavillon « Milan ». Les horaires
d’ouverture du guichet et les formalités de retrait sont connus du
cadre de votre service.
Lucenay
l'Evêque
4
Epinac
St Léger
s/Beuvray
Verdun sur
le Doubs
Autun
Chagny
Couches
Le Creusot
Mesvres
Montcenis
Issy
l'Evêque
ch
nt
Mo
an
in
Givry
Buxy
Montceau
Toulon les Mines
Mont
sur Arroux
St Vincent
La Guiche
St Gengoux
Le National
Pierre
de Bresse
St Martin
en Bresse
St Germain du Bois
St Germain
du Montret
Plain
Beaurepaire
Louhans
Sennecey
le Grand Cuisery
Montpont
Tournus
Cuiseaux
Ville de Chalon = Pôle 1 / Pôle 2
Pôle 1
Pôle 2
Pôle 3
Pôle 4
Pôle 5
CH MACON
Cafétéria
Elle est à votre disposition :
De 9h à 12h et de 13h30 à 16h30 toute la semaine.
De 14h à 16h30 les samedis et dimanches.
Courrier
Votre courrier et vos mandats éventuels vous seront distribués
chaque jour.
Afin de faciliter la distribution, recommandez à vos correspondants de
mentionner vos nom, prénom et le service où vous êtes hospitalisé(e).
Pour expédier votre courrier affranchi, une boite aux lettres est à
votre disposition à l’entrée du bâtiment administratif. La levée est
effectuée tous les après-midi à 14h.
Lecture
Une bibliothèque est à votre disposition tous les jours de la semaine
(les horaires sont affichés).
Vous y trouverez un grand nombre de revues et de livres y compris
les parutions les plus récentes à emprunter ou à consulter sur place.
Vous êtes les bienvenus.
Linge et effets personnels
L’établissement fournit et entretient le linge hôtelier.
Il vous est demandé d’apporter votre vestiaire personnel.
Le linge non marqué doit être entretenu obligatoirement par les
familles. En cas de perte, la responsabilité de l’hôpital ne peut pas
être engagée.
Pour être entretenu par la blanchisserie, votre linge sera marqué,
un inventaire contradictoire sera établi.
Munissez-vous de votre trousse de toilette.
17
Votre Séjour
Pourboires
Il est interdit aux agents de l’établissement de recevoir des pourboires. Si vous tenez à remercier le personnel qui vous a accueilli,
mentionnez votre satisfaction dans notre questionnaire de sortie.
Tabac
Il est strictement interdit de fumer dans les lieux de soins et les
locaux à usage collectif ainsi que dans les chambres et, plus généralement, dans l’ensemble des locaux fermés et couverts du Centre
hospitalier, conformément aux dispositions du décret 2006-1386 du
15 novembre 2006.
La détention de briquets ou allumettes est prohibée. Toutefois,
selon des règles définies par le médecin responsable de la structure,
des horaires peuvent être définis, au cours desquels les patients
sont autorisés à fumer en fonction de la configuration des abords
de la structure.
16
Téléphone
Les personnes hospitalisées ont la possibilité d’utiliser les points-phone
de leur service ou la cabine téléphonique située à l’entrée de l’hôpital.
Le coût de ce service est à leur charge : des cartes téléphone sont
en vente à la cafétéria des malades. Toutefois, cette liberté peut
être restreinte pour des raisons thérapeutiques sur décision du praticien concerné.
L’utilisation des téléphones portables est prohibée à l’intérieur et à
proximité immédiate des locaux (notamment terrasses des pavillons) :
ils doivent être déposés par les malades dans le casier personnel, fermé
à clef, dont ils disposent. En dehors de ces restrictions, l’utilisation des
téléphones portables est strictement limitée à leur fonction téléphone,
à l’exception de toute autre pouvant être offerte par ces appareils
et notamment celle d’appareil photo. L’usage d’autres équipements
électroniques ou informatiques (notamment ordinateurs portables)
est soumis à autorisation préalable du personnel du service.
L’Organisation de l’Établissement
Secteurs Psychiatrie Enfants
Lucenay
l'Evêque
St Léger
s/Beuvray
Ville de Chalon
Epinac
Verdun sur
le Doubs
Autun
Chagny
Couches
Le Creusot
Mesvres
Montcenis
Issy
l'Evêque
nt
Mo
ch
an
Givry
in
Buxy
Montceau
Toulon les Mines
Mont
sur Arroux
St Vincent
La Guiche
St Gengoux
Le National
Pierre
de Bresse
St Martin
en Bresse
St Germain du Bois
St Germain
du Montret
Plain
Beaurepaire
Louhans
Sennecey
le Grand Cuisery
Montpont
Tournus
Cuiseaux
5
Pôle 6
CH MACON
Sécurité incendie
En cas de sinistre, prévenez immédiatement le personnel du service
qui prendra les mesures nécessaires. Dans chaque bâtiment, il existe
un plan d’évacuation. Pensez à le consulter.
Circulation et stationnement
L’accès dans l’enceinte de l’établissement n’est pas autorisé aux
véhicules des patients et aux visiteurs. La circulation dans l’enceinte
de l’hôpital est soumise aux règles du code de la route, la vitesse est
limitée à 30 km/h.
L’établissement est dégagé de toute responsabilité en cas d’incidents
ou d’accidents qui peuvent en résulter.
Equithérapie
Votre Accueil
Votre Séjour
Dans l’intérêt de tous,
Toute admission à l’hôpital se fait sur avis médical
Les conditions administratives de votre accueil :
Avant de vous diriger vers votre unité d’hospitalisation, vous devez
vous présenter au bureau des entrées ou à l’accueil standard en
dehors des heures d’ouverture pour accomplir les formalités nécessaires à la prise en charge de votre séjour.
En cas d’urgence : votre admission se fait sans aucun préalable
administratif. Vous accomplirez ces formalités d’admission dès que
votre état de santé le permettra. Vous pouvez aussi demander à
votre famille de les effectuer pour vous.
Horaires d’ouverture du bureau des entrées
●
●
de 8 h à 17 h du lundi au vendredi
de 8 h à 12 h le samedi
Vous devez fournir les documents suivants :
6
Votre pièce d’identité
● Votre carte VITALE (une borne de lecture et de mise à jour est disponible dans la salle d’attente du bureau d’accueil).
● Votre carte d’adhérent à la mutuelle ou votre attestation C.M.U
en cours de validité.
●
Vos frais de séjour :
Nous vous rappelons que ces formalités sont INDISPENSABLES
pour vous éviter une avance des frais de séjour qui comprennent :
● Le tarif journalier des prestations (pris en charge à 80 % ou 100 %
par l’assurance maladie)
● Le forfait journalier dû par les personnes en hospitalisation complète
Ces tarifs sont affichés au guichet d’admission où vous pouvez
consulter :
● La charte de la personne hospitalisée
également jointe à ce livret et affichée dans votre service
● Le règlement intérieur de l’hôpital
également à votre disposition dans votre service
Quelques règles à observer
Alcool, médicaments, produits illicites
L’introduction dans l’enceinte du CHS et la consommation d’alcool
ou de produits illicites, la détention et la consommation de médicaments non prescrits par les médecins du service sont rigoureusement interdites.
L’établissement se réserve le droit de confisquer tout objet ou produit présentant un risque ou un danger.
Animaux
Il est formellement interdit d’introduire des animaux dans les
locaux de l’hôpital. Les animaux tenus en laisse sont tolérés dans
l’enceinte de l’établissement.
Respect envers le personnel
Les propos et l’attitude des patients, de leurs familles et des visiteurs
envers le personnel de l’établissement doivent dans tous les cas respecter les règles élémentaires de civilité. Tout manquement à ces
règles ne saurait être toléré.
Le manque de respect envers ce personnel peut conduire le directeur
à prononcer des mesures disciplinaires à l’encontre du patient qui en
serait l’auteur ainsi que le prévoit l’article 109 du présent règlement.
Les cas les plus graves de manquement : propos injurieux, menaces,
violences, diffamations, outrages ou voies de fait envers le personnel, constituent des infractions réprimées par le Code Pénal.
Le Directeur, dans le cadre de la protection due aux fonctionnaires
à l’occasion de l’exercice de leurs fonctions, devra porter plainte
auprès du Procureur de la République chaque fois que l’un de ses
personnels serait victime d’un tel acte, ainsi que le prévoit l’article
11 de la loi n° 83.634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations
des fonctionnaires.
Respect des équipements
Le patient a le devoir de respecter le bon état des locaux et du
matériel mis à sa disposition.
Le comportement ou les propos des hospitalisés ne doivent pas être
une gêne pour les autres malades ou pour le fonctionnement du
service.
Le patient devra assumer la prise en charge financière de tous les
dommages matériels qu’il pourra causer.
Lorsqu’un patient, dûment averti, cause des désordres persistants dans
l’établissement, le directeur ou son représentant prend, en partenariat
et avec l’accord du médecin responsable de la structure concernée,
toutes les mesures appropriées, y compris éventuellement le prononcé
de la sortie de l’intéressé si l’état de santé de celui-ci le permet
(cf article 108).
15
Votre Séjour
A votre arrivée vous serez pris en charge par les membres de l’équipe
médicale et soignante qui assurent conjointement vos soins.
Vous pouvez bénéficier de soins spécifiques prescrits par votre
médecin et qui font appel à différentes thérapies individuelles, et/ou
de groupe, telles que : psychothérapie, relaxation, techniques audiovisuelles, équithérapie, art-thérapie, musicothérapie, ergothérapie….
Il existe au sein de l’établissement une Unité Intersectorielle de
Médecine Somatique (UIMS) qui assure des consultations de
médecine générale dans toutes les unités d’hospitalisation. Le
service de kinésithérapie, le cabinet dentaire lui sont rattachés.
Dans le cas d’investigations spécialisées, vous serez adressé dans les
établissements de santé de la région si votre état nécessite des soins
somatiques ou des investigations plus spécifiques.
14
Votre Accueil
Lors de votre admission
N’oubliez pas de prévenir votre employeur de votre hospitalisation.
A cet effet et sur votre demande un bulletin de situation vous sera
remis.
Au cours de votre séjour
Pour percevoir vos indemnités journalières, envoyez un bulletin de
situation à votre caisse d’assurance maladie chaque quinzaine.
Dans le cas où vous seriez titulaire d’indemnités de chômage, la
même démarche est à accomplir auprès de l’organisme qui vous
verse celles-ci.
Une équipe pluri professionnelle assure votre prise en
charge
Lors de votre sortie
Les médecins
Chaque service dispose d’une équipe médicale constituée d’un
médecin chef psychiatre et de praticiens hospitaliers psychiatres.
Ils organisent votre prise en charge thérapeutique.
Des bulletins de sortie vous seront remis. Adressez-les (avec votre
arrêt maladie) :
● à votre employeur
● à votre caisse d’assurance maladie
● à l’organisme versant vos indemnités chômage.
Les psychologues
Ils participent à votre prise en charge, ils assurent des entretiens
personnalisés.
Le service infirmier
Le Cadre Supérieur de Santé coordonne l’ensemble du service.
Le Cadre de Santé est responsable du fonctionnement de l’unité de
soins, il veille à la qualité de votre séjour (soins, hôtellerie, administration).
Les infirmier(e)s assisté(e)s par des aides soignant(e)s et des agents
du service hospitalier prennent en charge les soins, l’hygiène du
service, la restauration et veillent à votre confort.
Les agents du bureau des entrées ou l’assistante sociale de votre
service vous aideront dans l’accomplissement de ces démarches.
Ils sont à votre disposition en cas de difficultés concernant vos droits
à l’assurance maladie (régimes obligatoire et complémentaire)
Les assistants sociaux
Ils vous conseillent et vous orientent ainsi que votre famille. Ils les
accompagnent dans leurs démarches administratives concernant la
famille, les ressources, le logement pour régulariser leur situation
sociale, faciliter leur retour à domicile et recouvrer leurs droits.
D’autres professionnels participent à votre prise en charge :
les secrétaires médicales, les kinésithérapeutes, les orthophonistes,
les éducateurs spécialisés, les ergothérapeutes, les instituteurs,
les psychomotriciens...
L’entrée
7
Votre Accueil
Les Différents Modes d’Hospitalisation
Les hospitalisations dans l’établissement sont régies par la loi du
27 juin 1990 qui distingue :
L’hospitalisation libre
Toute personne hospitalisée sur sa demande est dite en hospitalisation libre. C’est un mode d’hospitalisation comparable à celui
de tous les établissements de soins.
L’hospitalisation à la demande d’un tiers
Vos Repères dans l’Etablissement
❵
1 - bureau des entrées
pharmacie
2 - l’île bleue
dentiste
salle de kinésithérapie
3 - salle de rencontres parents, enfants
4 - bibliothèque
5 - cafétéria
6 - salon de coiffure
7 - auditorium
8 - gérance de tutelle
9 - aumônerie
10 - atelier vannerie
11 - atelier cuisine
12 - atelier couture
Elle concerne les personnes dont l’état de santé nécessite une
hospitalisation et dont les troubles mentaux rendent momentanément
impossible leur consentement.
L’hospitalisation, justifiée par deux certificats médicaux, est demandée par un tiers (famille ou proche) dans l’intérêt du patient.
- atelier poterie
- atelier dessin
- atelier bois
- soins esthétiques
- équithérapie
- activités sportives / gymnase
- unité intersectorielle de médecine
somatique
20 - salle de musicothérapie
21 - lingerie
18
8
Galerie des oiseaux
17
14
19
13
L’hospitalisation d’office
8
13
14
15
16
17
18
19
12
16
Elle concerne les personnes hospitalisées en application d’une
décision administrative (arrêté préfectoral), en raison de troubles
mentaux compromettant l’ordre public et la sûreté des personnes.
10
7
9
11 4
15
6
Galerie des fleurs
3
13
Galerie du lac
5
Chapelle
L’hospitalisation des mineurs
Etang
2
L’admission est réalisée à la demande des parents, du représentant
légal ou de l’autorité judiciaire.
Bâtiment
l'île bleue
21
Bâtiment
administratif
ENTRÉE
1
Standard / Accueil
PARKING
20
Une unité d’hospitalisation
Une salle de séjour
arrêt de bus
Vos Droits et Informations
Dossier médical
Conformément à la loi du 4 mars 2002 et au décret d’application
du 29 avril 2002 relatifs à l’accès aux informations personnelles
détenues par les établissements de santé, «l’accès aux informations
relatives à la santé d’une personne est demandé :
● par la personne concernée ou son ayant droit en cas de décès
● par la personne ayant l’autorité parentale
● par le tuteur
● le cas échéant, par le médecin qu’une de ces personnes a désigné
comme intermédiaire»
La demande doit être adressée au directeur de l’établissement.
L’avis de la Commission des Hospitalisations Psychiatriques peut être
sollicité par le détenteur des informations ou par le demandeur.
La lutte contre la douleur
12
La douleur n’est pas une fatalité. On peut la prévenir et la traiter.
Parlez-en aux médecins et aux soignants.
Ils s’attacheront à prendre en compte la dimension douloureuse,
physique ou psychologique, découlant de votre maladie, des traitements mis en œuvre et de votre hospitalisation.
Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales
(CLIN)
Il se réunit 4 fois par an. Il définit un programme d’actions chaque
année.
L’unité opérationnelle d’hygiène hospitalière a la charge de le
mettre en œuvre, relayée par les correspondants en hygiène des
unités de soins.
La surveillance de l’écologie bactérienne permet la mise en place
des actions, les formations à mettre en place, la rédaction de protocoles dans le cadre de l’amélioration et de la sécurité des soins.
Protection juridique des majeurs protégés
Tout patient admis dans un service hospitalier conserve sa capacité
civile. Toutefois, le juge des tutelles peut décider d’organiser une
mesure juridique de protection après constat médical de l’altération
des facultés mentales. C’est une mesure de mandat spécial,
curatelle ou tutelle, selon l’importance de la protection à assurer.
Cette mission peut être confiée à un membre de la famille, à une
association, à un gérant privé ou au préposé de l’établissement,
gérant de tutelle.
Le service des tutelles de l’établissement se situe dans le bâtiment
«Milan», il est ouvert du lundi au vendredi de 8 heures
à 16 heures 30.
La Charte de la personne hospitalisée
Annexe de la circulaire ministérielle n°90 du 2 mars 2006
RELATIVE AUX DROITS DES PERSONNES HOSPITALISEES
Nous nous engageons à respecter les principes et valeurs énoncés
dans la Charte de la personne hospitalisée. Le texte complet de la
circulaire est disponible dans votre service.
Voici ses 11 points essentiels :
1. Toute personne est libre de choisir l’établissement de santé qui
la prendra en charge, dans la limite des possibilités de chaque
établissement. Le service public hospitalier est accessible à tous,
en particulier aux personnes démunies et, en cas d’urgence, aux
personnes sans couverture sociale. Il est adapté aux personnes
handicapées.
2. Les établissements de santé garantissent la qualité de l’accueil,
des traitements et des soins. Ils sont attentifs au soulagement
de la douleur et mettent tout en œuvre pour assurer à chacun
une vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie.
3. L’information donnée au patient doit être accessible et loyale.
La personne hospitalisée participe aux choix thérapeutiques qui
la concernent. Elle peut se faire assister par une personne de
confiance qu’elle choisit librement.
4. Un acte médical ne peut être pratiqué qu’avec le consentement
libre et éclairé du patient. Celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits
quant à sa fin de vie dans des directives anticipées.
5. Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les
personnes participant à une recherche biomédicale, pour le don
et l’utilisation des éléments et produits du corps humain et
pour les actes de dépistage.
6. Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche
biomédicale est informée, notamment, sur les bénéfices
attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné par
écrit. Son refus n’aura pas de conséquence sur la qualité des
soins qu’elle recevra.
7. La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la
loi, quitter à tout moment l’établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s’expose.
8. La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont
respectées. Son intimité est préservée ainsi que sa tranquillité.
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La Charte de la personne hospitalisée
Vos Droits et Informations
Toute précision complémentaire sur l’un des thèmes abordés ciaprès peut être consultée dans le règlement intérieur.
9. Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi
que la confidentialité des informations personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent.
10. La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d’un accès direct aux informations de santé la concernant.
Sous certaines conditions, ses ayants droit en cas de décès bénéficient de ce même droit.
11. La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les
soins et sur l’accueil qu’elle a reçus. Dans chaque établissement,
une commission des relations avec les usagers et de la qualité
de la prise en charge veille, notamment, au respect des droits
des usagers. Toute personne dispose du droit d’être entendue
par un responsable de l’établissement pour exprimer ses griefs
et de demander réparation des préjudices qu’elle estimerait
avoir subis, dans le cadre d’une procédure de règlement
amiable des litiges et/ou devant les tribunaux.
La Commission de Relation avec les usagers et de la
Qualité de la Prise en Charge
Cette Commission a pour mission de veiller au respect des droits des
patients et de contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil
des personnes malades et de leurs proches et de la prise en charge.
Cette commission facilite les démarches de ces personnes, elle
prend également connaissance de l’ensemble des plaintes et réclamations formulées par les patients.
Elle peut aussi vous aider à formuler votre plainte.
Le Cadre de votre service peut vous aider à rédiger un éventuel
document de ce type.
Vous pouvez également adresser vos plaintes et réclamations à :
Monsieur le Directeur du Centre Hospitalier Spécialisé de Sevrey,
Ou en utilisant votre questionnaire de sortie.
La Commission Départementale des Hospitalisations
Psychiatriques
«Dans chaque département, cette commission est chargée
d’examiner la situation des personnes hospitalisées au regard du
respect des libertés individuelles et de la dignité des personnes».
Si votre séjour résulte d’une mesure d’hospitalisation sans votre
consentement (hospitalisation d’office ou hospitalisation sur
demande d’un tiers), et en cas de besoin, vous pouvez demander
à être entendu par la commission : celle-ci pourra procéder à votre
audition lors de son passage dans l’établissement.
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Informatique et Libertés
Une salle de kinésithérapie
Pour assurer sa gestion le Centre Hospitalier Spécialisé de Sevrey
dispose d’équipements informatiques pour lesquels il a procédé
aux formalités réglementaires auprès de la CNIL. La loi du 6 janvier
1978 garantit la confidentialité de tout fichier comportant des
informations individuelles. Ces données sont transmises au médecin responsable de l’information médicale dans l’établissement et
sont protégées par le secret médical.
Vous pouvez exercer votre droit d’accès et de rectification et le cas
échéant vous opposer au recueil et au traitement de données
nominatives vous concernant.
Article L 1111.6 du code de santé publique
Bureau et pharmacie d’une unité de soins
Vous serez sollicité pour désigner par écrit une personne de
confiance qui sera consultée dans le cas où vous ne pourriez
exprimer votre volonté. Cette personne pourra vous accompagner
dans votre démarche, assister aux entretiens médicaux afin de vous
aider dans vos décisions.
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