Clauses particulières SRC 1213v4

I.U.T. de Toulon Var
Année 2012/2013
Règlement Intérieur 2012/2013
Clauses particulières au département SRC
Formation initiale et Formation par alternance
Le présent texte s'inscrit dans le cadre du Règlement Général Intérieur de l'I.U.T. de Toulon au sens de
l'article 23 titre V des statuts de l'institut Universitaire de Technologie de Toulon. Il précise certaines
dispositions particulières, avec le numéro de l'article correspondant au Règlement Général Intérieur.
1 – Organisation des études
Article 1 - 1
Les horaires des cours sont les suivants :
* sur le site de Saint-Raphaël et le site de La Garde :
Le matin : 8 h 00 à 9 h 25 - 9 h 35 à 10 h 55 - 11 h 05 à 12 h 30
L’après-midi : 14 h 00 à 15 h 25 - 15 h 35 à 16 h 55 - 17 h 05 à 18 h 30
Le jeudi après-midi sera réservé aux activités sportives et culturelles ainsi qu’à des enseignements
optionnels à bonus (hors licence pro alternance).
En cas d’absence d’un enseignant, les étudiants doivent se renseigner auprès de l’administration.
Si l’enseignant est joignable :
- et qu’il s’agit d’un retard, ils doivent attendre l’enseignant ;
- et qu’il s’agit d’une absence, dans ce cas, les étudiants peuvent partir dès que l’administration les en
informe.
Si l’enseignant est injoignable, dans ce cas, les étudiants peuvent partir 20 minutes après l’heure du début
du cours.
Un étudiant en retard doit se justifier auprès de l’enseignant qui l’accepte ou le refuse dans son cours
selon les modalités communiquées par l’enseignant en début d’année.
Un étudiant n’ayant pas suivi intégralement la séance peut être porté absent.
Article 2 - 1
Les absences pour recherche de stage, activités para-universitaires, peuvent être autorisées après
accord préalable écrit du chef de Département.
En alternance, si l’entreprise a besoin d’une présence exceptionnelle de son apprenti pendant les
semaines de cours à l’IUT, l’entreprise doit faire une demande d’autorisation écrite au CFA et au chef
de département qui la visent pour accord.
Le suivi des absences est progressif. Il est effectué par chaque enseignant à chaque séance.
Si le nombre d’absences devient excessif, l'étudiant est susceptible d'être privé du bénéfice du contrôle
continu sur décision du conseil des enseignants (voir art. 4 du règlement général de l'IUT)
Article 3 - 1
Toute absence à un contrôle implique la note zéro. Les étudiants dont l'absence est liée à un motif
validé (art. 2 suite) sont autorisés à subir un contrôle de rattrapage en accord avec l’enseignant
responsable de la matière. La demande d’un contrôle de rattrapage est à l’initiative de l’étudiant dans
les 5 jours dès son retour à l’IUT.
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Article 4 - 1
Conformément à l'article 4 du règlement général intérieur un nombre trop élevé d'absences, même
justifiées, peut donner lieu à un examen en fin de semestre. Pour chaque étudiant, le conseil des
enseignants examine séparément le bilan des absences justifiées et le bilan global. Dans le cas du
bilan global, le conseil des enseignants est libre de tout seuil, il statue en considérant la scolarité et le
comportement de l'étudiant, la nature des enseignements manqués et la pertinence du contrôle continu
au regard des absences accumulées.
La décision effective d'appliquer cette mesure est prise par vote secret à la majorité absolue du nombre
des membres présents du conseil des enseignants.
Cet examen de fin de semestre portera sur une épreuve de deux heures pour chaque module, excepté
pour les stages et projets tutorés dont le bénéfice des notes est conservé.
2 – Contrôle des connaissances
Article 6 - 1
Le contrôle des connaissances s’effectue sur l’ensemble de l’année universitaire sous la forme de
contrôle continu.
- Chaque enseignant définit au début de son cours ses critères de notation et il fournit un barème de
notation avant chaque travail noté.
- L’enseignant définit le type de contrôle des connaissances.
Parmi les modalités de contrôle continu, peuvent être cités :
- dossiers, exposés, travaux en TD et ou TP individuels ou en groupes.
- Projets tuteurés
- Interrogations surprises courtes, sans révision, et non annoncées par avance
- Interrogations sur une partie du programme, Contrôles sur tables
Le contrôle des connaissances sera effectué par les enseignants de la façon qui leur semble la plus
efficace. Chaque contrôle recevra une note de 0 à 20. Un minimum de 1 note par discipline enseignée
dans un semestre est exigé. Tout contrôle doit donner lieu à correction et possibilité par l'étudiant de
voir sa copie.
L'année universitaire est divisée en 2 semestres. Le conseil des enseignants et les délégués des
étudiants, se réunissent à l'issue de chacun des semestres, pour examiner la situation des étudiants. La
délibération se fait en l’absence des délégués des étudiants.
Les libellés des bulletins des 4 semestres sont déterminés en Conseil de Département en application du
programme pédagogique et des arrêtés ministériels.
En formation à temps plein :
En 1ère année, le stage est individuel et dure 5 semaines.
En 2ème année, le stage dure minimum 8 semaines en France ou à l’étranger. Il se fera en individuel ou
en binôme en fonction du cahier des charges du projet validé par le responsable de stages.
Calendrier prévisionnel des tests et devoirs de synthèse :
Chaque enseignant doit indiquer aux étudiants, au début de ses cours, un calendrier prévisionnel des
dates de ses contrôles par matière enseignée et par promotion (SRC1, SRC2, AL1, AL2).
Pour une meilleure coordination, ces dates sont à communiquer aux directeurs des études et au
secrétariat pédagogique afin de publier un planning prévisionnel par année universitaire.
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Article 11 - 1
Lors d'une épreuve, la sortie définitive après remise de copie ne peut intervenir que 30 minutes après
le début de l’épreuve.
3 – Fraude et sanctions disciplinaires
Voir articles 12, 13, 14, du Règlement général intérieur de l’IUT
4 – Utilisation des locaux
Voir articles 15, 16 du Règlement général intérieur de l’IUT
Article 15 - 1
Les modalités d'usages des ressources de l'IUT sont fixées par une charte adoptée en conseil du
département.
Article 16 - 1
La consommation de boissons, d'aliments divers ainsi que l'utilisation de mobiles est interdite dans les
amphithéâtres et toutes les salles de cours, TD, TP. Il est interdit de fumer dans l’enceinte de l’IUT.
5 – Tableau des unités d’enseignement, des horaires et coefficients (PPN)
Annexe 1 : formation à temps plein SRC : détail des 4 semestres
Annexe 2 : formation en alternance SRC : détail des 4 semestres
6 – Fonctionnement du département
Art. 17 - Le conseil des enseignants.
Les enseignants se concertent pour définir les orientations du département. A cette fin il est
établi un conseil des enseignants. Le conseil des enseignants est composé de tous les
enseignants en poste au département. Ses réunions ne sont pas publiques. Les dates de
réunions sont fixées en juin de l'année en cours pour l'année suivante. En cours d'année des
réunions extraordinaires peuvent être fixées par le chef de département. Le conseil est présidé
par le chef de département qui émet au moins une semaine à l'avance l'ordre du jour. Si le
chef de département ne peut être présent lors d'un conseil, il nomme un président de séance
parmi les membres du conseil. Le vote par procuration n'est pas possible. Le chef de
département peut inviter d'autres personnes à assister aux séances avec voies consultatives.
Art.18 - Le budget.
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Le budget du département est constamment connu et discuté par les enseignants. A cette fin le
chef de département présente le budget du département lors des séances du conseil des
enseignants (au minimum une fois par semestre). Cette présentation comporte deux parties :
1. liste des dépenses et recettes depuis le début de l'exercice, cette liste est votée pour
publication dans le compte rendu de séance.
2. Liste des achats et dépenses envisagées dans l'avenir. Cette liste est soumise au vote
pour approbation.
Le chef de département n'engage des dépenses que si elles ont été approuvées en conseil des
enseignants, à l'exception toutefois des dépenses de fonctionnement courant ou obligatoires,
notamment : encre, papier, mise en conformité pour raison de sécurité.
Art.19 - Le chef de département au conseil des enseignants.
Le chef de département est amené à représenter le département et à prendre des décisions.
Afin de respecter au mieux sa représentativité, le chef de département s'attachera à consulter
et informer le conseil le plus souvent et le plus judicieusement possible. Dans cet esprit, le
chef de département communique aux enseignants les informations qui permettent à ceux-ci
de délibérer savamment en conseil. De plus, dans les plus brefs délais, le chef de département
informe toujours le conseil des enseignants des prises de décisions qui lui sont demandées. En
fonction de la demande, de son importance ou du temps qui lui est imparti, il peut alors
choisir de statuer seul ou de consulter le conseil des enseignants. Dans les deux cas et dans les
plus brefs délais, il informe le conseil de la décision qu'il aura prise.
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