Travaux en espace confiné

Travaux en
espace confiné.
Comment l’appliquer?
Le témoignage d’un
entrepreneur
Travaux en espace confiné
Effectuer des travaux dans des espaces confinés = risques !
Gestion du risque existant en espace confiné = pas chose aisée !
Surtout lors de travaux chez des tiers !
Si, en théorie, recommandé de ne pas y travailler: dans la pratique,
parfois/souvent, c’est loin d’être le cas !
Et ce, pour diverses raisons:
- d’installation,
- d’entretien,
- de maintenance,
- de test,
- de panne,,….
Cofely Fabricom in an “nutshell” :
Cofely Fabricom en tant qu‘installateur est fréquemment confronté à la
problématique de travaux en espace confiné !
Plus qu’il n’y paraît parfois,….. car sous-estimation du risque
= entrepreneur, installateur, société de service
+/- 5000 collaborateurs
+/- 2000 projets / chantiers:
Des missions d’un homme à des projets comptant parfois
quelques centaines de collaborateurs.
Dispersés sur l’ensemble du territoire, voire à l’étranger !
Environnement de travail : le chantier
avec une situation de travail en évolution permanente !
Cofely Fabricom in a “nutshell”: Activités
•
Industrie :
Piping & Mécanique
Activités de process
Electricité & Instrumentation
•
Integrated solutions - Security
•
Distribution-Communications
•
Haute tension
•
Rail, Roads & Environment
•
Waterways, Airports, Ports,
•
Maintenance, Services & Panels
•
Energy & Environment
•
Buildings
•
Construction de modules pour l’Oil & Gas and l’Off Shore
•
……
Pas de solution “passe-partout” !
Pour une société telle que Cofely Fabricom avec des activités aussi
diversifiées, où l’environnement et les conditions de travail changent d’heure
en heure
Pas toujours facile de gérer les NOMBREUX risques
et dangers sournois que « cachent » les travaux en espace
confiné !
Pour y arriver: information du personnel intervenant (notamment dans la
reconnaissance d’un tel espace)
et sensibilisation quant aux divers risques qui y sont liés
Tenir compte :
des activités à réaliser,
de l’environnement de travail,
mais aussi de la capacité de nos clients à gérer ces risques.
Travaux en espace confiné
C’est un lieu:
-
NON destiné à une occupation continue de travailleurs,
présentant un caractère de confinement (pas nécessairement de petite taille !)
avec ventilation naturelle limitée et éclairage insuffisant
avec présence ou possibilité de présence d’une atmosphère dangereuse.
Les espaces confinés sont légions !
Pas seulement en industrie :
Mais l’on peut en créer temporairement:
Travaux en espace confiné
Ce
peuvent être aussi des lieux que l’on rencontre fréquemment
lors de travaux d’infrastructure:
Egouts
Vide sanitaire
Cave
Galerie technique
Collecteur
Conduite
Travaux en espace confiné
Qu’oblige la Loi du Bien-Être au Travail ?
Employeur mettre TOUT en œuvre pour éviter l’accident !
Donneur d’ordre = client : des obligations légales sont
également prévues lorsque l’employeur fait appel à des
entreprises sous-traitantes ! !
Attention aussi à la cascade…en cas de souci, considéré comme
responsable solidaire
Et nul n’est sensé ignorer la loi……
Travaux en espace confiné
Mais force est de constater qu' en réalité, les
dispositions prévues par la loi NE sont PAS toujours
respectées!
P.ex. - méconnaissance du risque
- non-transmission
- manque d’infos,
- pas mesures de protection définies,…
(pas de consignation, consignation insuffisante, …)
- absence de contrôle
Travaux en espace confiné
Quand on ne galvaude pas le terme “confiné” utilisé dans la
loi,… en utilisant d’autres adjectifs comme p.ex. “exigu”,
“réduit”,... pour éviter d’utiliser le qualificatif de la loi et
contourner/éviter les dispositions prévues!
Qui dit “confiné”, dit respect d’une procédure complexe et de
mesures et moyens donc ….. de
coût !
Travaux en espace confiné chez un tiers
Pour bien gérer le risque qu’engendrent des travaux en espace
confiné, il est impératif d’appliquer scrupuleusement les
prescriptions de l’ art. 53 du R.G.P.T. et plus spécifiquement, celles
de l’AR 13 mars 1998 relatif aux stockage de produits inflammables
tout en se posant les questions suivantes:
Quelle sorte de travaux ?
Dans quelles installations ?
Dans quelles circonstances ?
Avec quelles mesures ?
Avec quels moyens ? (EPI, EPC, Outillage,..)
Par quelles personnes ?
Travaux en espace confiné chez un tiers
Dans la pratique,
ce type d’intervention NE s’IMPROVISENT
PAS !!
Sinon …….
Travaux en espace confiné
Confronté à 2 situations:
Mise à disposition d’une installation « brute »:
Analyse préalable approfondie (procédé mis en œuvre ou matières susceptibles d’être
trouvées dans l’espace confiné y compris réactions chimiques ou biologiques que
peuvent engendrer ces matières) avec reconnaissance des lieux,
Mise à disposition d’une installation préalablement nettoyée:
S’assurer du résultat de nettoyage, mais aussi du suivi des prescriptions impératives
(surveillance, ventilation, mesures d’ambiance, moyens maintenus, ….) durant toute la
durée de l’intervention.
Dans les 2 cas , prendre en compte les conditions particulières
créées par l’intervention ou la nature des travaux.
Sur base de l’analyse préalable:
Désignation d’un Responsable,
Etablissement d’un Plan de prévention reprenant tous les risques
(appauvrissement en oxygène, gaz délétères, atmosphère explosive,
noyade, ensevelissement…),
Fonction des risques, définition des mesures à prendre
Etablissement d’ instructions à l’attention des intervenants ( à leur
expliciter au préalable)
Vérifier que la Surveillance extérieure avec coordination des travaux
dans l’espace et dans le temps soit assurée (attention: souvent pas
contact visuel avec l’extérieur),
Vérifier la Consignation (LOTO) des installations ou les équipements
dangereux
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Sur base de l’analyse préalable (suite):
Vérifier la présence d’Aération ou ventilation renforcée,
Intervenants avec détecteurs (régulièrement étalonnés et contrôlés),
Intervenants avec moyens de communication
EPI adaptés
Vérification du bon fonctionnement de tous les équipements de
protection ou de contrôle avant l’opération,
Intervenants formés et autorisation de travail en espace confiné,
Permis de travail (pour pénétrer)
Mesures à suivre / prendre en cas d’incident ou d’accident
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Formation spécifique
L’employeur doit s’assurer que chaque travailleur auquel il a donné une
autorisation de pénétrer en espace confiné ait reçu, au préalable, une
formation adéquate lui permettant :
de connaître les risques spécifiques aux espaces confinés ,
de s’acquitter de manière sécuritaire des tâches qui lui sont confiées lors de
l’intervention dans ces espaces,
de comprendre l’intérêt et le fonctionnement des équipements de sécurité et
des équipements de secours (survie), et de savoir les utiliser,
d’acquérir les bons comportements en cas d’incident ou d’accident.
formation avec volet pratique (appareils d’alerte, EPI contre les risques
chimiques et harnais de sécurité).
L’employeur doit tenir registre de ces formations !
Guide de bonnes pratiques
Le guide de bonnes pratiques développé par
Agoria et sa matrice reprenant de nombreux
exemples pratiques selon le secteur d’activités
permettent de reconnaître les risques et d’en définir
les mesures et moyens de protection à mettre en
œuvre.
Couplée à un système rigoureux de permis de travail
et de consignation, ils permettent de gérer ce type
de travaux en toute sécurité!
Le monde du chantier, un environnement en perpétuelle
évolution !
Dans un environnement bien défini, pour ses propres installations: la
législation est “relativement” simple à appliquer OK
Dans un environnement en évolution permanente, ce n’est pas aussi
évident rester en permanence vigilant !!
Mais le code de bonne pratique développé par Agoria nous permet de
mieux appréhender les risques qu’engendrent les travaux en espace
confiné à condition que les différents acteurs jouent correctement
les règles et leur rôle prévu dans la loi!
Pour conclure: un clin d’oeil à notre safety campaign
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