Commune d`Ormesson-sur-Marne EDEPOT/ORMESSON

Archives départementales du Val-de-Marne
Commune d’Ormesson-sur-Marne
Archives déposées par la commune d’Ormesson-sur-Marne.
1810-1997
EDEPOT/ORMESSON
Délais de communicabilité : immédiat, 30 ans, 60 ans
Gwladys LONGEARD, conservateur stagiaire de l’Institut national du
patrimoine
2003
Archives départementales du Val-de-Marne
SOURCES COMPLEMENTAIRES
Archives départementales du Val-de-Marne1
Registres paroissiaux et d’état civil
Registres paroissiaux et d’état civil : collection communale2 (1549-1882).
[1 Mi 43, 876, 877, 878]
Registres paroissiaux et d’état civil : collection départementale (1692-1890).
[7 E 96-101, 261, 293]
Tables décennales des naissances-mariages-décès (1792-1952).
[8 E 22-32, 8 E 43]
Registres de délibérations (août 1899 – novembre 1944).
[1 Mi 1275]
Recensement
Listes nominatives (1817-1962).
[9 M 773 /1 Mi 1448]
Recensement de 1982, tableaux normalisés simplifiés pour des communes du Val-de-Marne.
[1896 W 7 / 8 Mi 68-69]
Culte et vie paroissiale
Délibérations de la commission de bienfaisance, comptes de la fabrique d’Amboile-Ormesson
(1712-1956).
[1 Mi 1276]
Séparation de l’Eglise et de l’Etat : inventaires, dossiers de communes de l’ancienne Seine-et-Oise
(1906-1908).
[1 Mi 1899]
Elections
Listes électorales provenant de l’ancienne Seine-et-Oise (1848-1939).
[3 M 414]
Listes électorales, révisions et refonte triennale (1865-1997).
[1787W138, 238, 349, 480, 604, 732, 845, 941, 1698W, 1966W, 2165W, 2346W, 2505W]
Santé publique et hygiène
Dossiers d’établissements classés (1947-1973).
[5 M 31 Ormesson-sur-Marne 1 à 7]
Dossiers d’établissements classés (1925-1971).
[5 M 195, 5 M 197]
1
À l’exception de l’état civil, des registres de délibérations, des documents figurés et des fonds privés, les
sources complémentaires conservées aux Archives départementales proviennent des services de la préfecture ou souspréfecture.
2
Les registres originaux sont toujours conservés dans la commune.
Archives départementales du Val-de-Marne
Dossiers d’établissements classés (s.d.).
[5 M 284]
Dossiers d’établissements classés (1953-1995).
[2295 W 5, 6, 53, 111, 112]
Dossiers d’établissements classés (1966-1996).
[2431 W 5]
Tutelle et contrôle des établissements hospitaliers par la Direction Départementale de l’Action
Sanitaire et Sociale (1946-1977).
[1635 W 1-34]
Tutelle et contrôle des établissements sanitaires et sociaux par la Direction Départementale de
l’Action Sanitaire et Sociale (1974-1989).
[2082 W 1-90]
Administration et comptabilité communale
Dossiers d’administration communale relatifs à Ormesson (an XII-1957)3.
[2 O 154-181]
Plan du cimetière (1858-1863).
[2 O 166]
Voirie vicinale à Ormesson : achats et ventes de terrains, lotissements, travaux de voirie (18071948).
[3 O 74-82]
Dons et legs à la commune d’Ormesson : dossiers Bruna et Choux (1829-1854).
[4 O 8]
Cadastre
Etat de sections (1811) et matrices cadastrales (1812-1954).
[3 P 441-456]
Plans parcellaires (1811).
[3 P 1282-1293]
Travaux publics et environnement
Lotissements des communes de l’ancienne Seine [sic] : dossiers des Ponts et Chaussées (19211968).
[9 S 151] Les Sonnettes, Amédée Lemoine, Le Rêve de Paris
[9 S 152] Le Rêve de Paris
[9 S 153] Deuxième et Dernier Rêve
[9 S 154] Tout Paris Jardins
[9 S 155] Les Sonnettes
[9 S 156] Les Cantoux, Le Grand Val, villa Jean Charcot, …
Ponts et chaussées : constructions, moulins, usines, barrages sur la Marne et ses affluents (18251960).
[1294 W 1-3]
Service des Espaces verts départementaux : parc du Morbras (1976-1984).
[1812 W 10-27]
Syndicat intercommunal pour l’assainissement des marais de Sucy-Bonneuil entre la RN19 et la
Marne (1938-1982).
[2581 W 1-25]
3
On y trouve des informations qui ne figurent pas dans le dépôt communal sur la construction des écoles et sur
les édifices du culte y compris le cimetière ; les autres dossiers concernent le personnel communal, la comptabilité, les
édifices publics, l’assainissement, le régime des eaux, l’électricité, les transports publics.
Archives départementales du Val-de-Marne
Affaires scolaires et culturelles
Inventaires sommaires des archives communales antérieures à 1790.
[3 T 1]
Rapports d’inspection et inventaires des archives communales (1860-1940(.
[3 T 2]
Inspection des écoles élémentaires (1962-1982).
[2362 W 1-8]
Inventaire général : liste des œuvres sélectionnées et étudiées, carte de repérage, dossiers d’édifices
et d’objets, dossier de la commune (1985).
[6 Mi 15-16]
Associations
Sous-préfecture de Nogent, bureau de la réglementation générale : dossiers d’associations dissoutes,
en sommeil ou transférées de l’arrondissement (1903-1988).
[1819 W 14]
Sous-préfecture de Nogent, bureau de la réglementation générale, associations (1912-1997).
[2539 W]
Documents figurés
Cartes postales.
[2 Fi]
Reproductions d’estampes et photographies achetées à la Caisse des monuments historiques. [5 Fi
Ormesson 1 : le château]
Vues aériennes obliques de la Documentation française (1970-1981): le cimetière (1981), le golf
(1970), le stade (1981), le château d’eau (1981), des rues (1976-1981), le château (1970,
1981), une zone pavillonnaire (1976).
[8 Fi]
Vues aériennes verticales de l’IGN : 10 Fi 68 FR 2315/250, n° 005 à 009, 028 à 031 (1967) ; 10 Fi
68 FR 1436/150, n° 1303 à 1306, 1312, 1314 à 1316 (1968).
[10 Fi]
Vues aériennes obliques : fonds Lapie (1960-1963) : le marché, l’église de l’Assomption de la très
Sainte Vierge, le préventorium, les écoles (boulevard d’Ormesson), des rues, des monuments
et sites.
[28 Fi]
Vues aériennes obliques : fonds Roger Henrard (1950-1970).
[30 Fi]
Photothèque de la Préfecture (équipement et urbanisme, 1967-1976).
[33 Fi]
Affiche exposant le jugement rendu par la 12e chambre correctionnelle de Créteil condamnant
Olivier d'Ormesson pour diffamation lors de la campagne pour les élections cantonales de
1978.
[11 J 117 / 3]
Affiche électorale d’Olivier d'Ormesson (portrait) pour les élections municipales de 1983.
[1 Fi élections 1091]
Affiche relative à une campagne de dératisation (s.d.).
[Fi hygiène 1007]
Fonds privés
Papiers personnels et politiques d’Olivier d'Ormesson (1947-vers 1990) − communicabilité soumise
à autorisation.
Archives départementales du Val-de-Marne
[37 J]
Témoignage-vidéo d’Olivier d'Ormesson (3 heures) sur 50 ans de vie politique (1999)
− communicabilité soumise à autorisation.
[102 J 25 / 1 à 6]
Archives départementales des Yvelines
On trouvera aux Archives départementales des Yvelines des fonds provenant des services de la
préfecture de l’ancien département de Seine-et-Oise susceptibles de concerner Ormesson,
notamment dans les séries M, N, O, R, S.
Les archives datant de la période de l’Ancien Régime sont également conservées dans les Yvelines.
Centre historique des Archives nationales
Fonds familial de la famille d’Ormesson (Ancien Régime).
[144 AP 1-152 : un inventaire a été publié en 1960 (microfilm 156 M) ; le fonds original est
conservé au château d’Ormesson]