Contrat de location Pantalon cuir de L`eZprit Motard

Transcription

Contrat de location Pantalon cuir de L`eZprit Motard
Contrat de location
Pantalon cuir de L’eZprit Motard
Renseignements sur le vêtement loué
Pantalon cuir BERING noir de taille M avec slide
Tarif de location
La location du pantalon est gratuite pour une journée pour les membres de l’association. Tout
dépassement prévu fera l’objet d’un accord entre le loueur et l’association.
Est considéré membre tout adhérent ayant une ancienneté dans l’association supérieure à 1 mois.
Pour les non membres, le prix est indiqué dans le tableau ci-dessous (prix en €, TTC).
NOMBRE DE JOURS - PRIX EN EUROS
1 jour
5 euros
2 jours
10 euros
1 semaine
30 euros
En cas de perte d’un slide (coque de protection des genoux), la somme de 30 euros sera à régler à
l’association en dédommagement (prix coûtant).
En cas de chute, glisse, accident, ou non restitution, le chèque de caution sera encaissé sous 8 jours.
Documents
Ces documents ne seront utilisés que par nous-mêmes afin d'établir votre contrat de location :
- Pièce d'identité du locataire (photocopies),
- Téléphone du domicile, bureau ou portable du locataire,
- Nom de la banque et numéro du chèque du règlement, et de caution (200 euros)
Locataire : (Merci de remplir tous les champs)
Nom / prénom ___________ ____________ Date et lieu de naissance : _ _ / _ _/_ _ à ______________
Adresse ________________________________________________________________
Code postal __ __ __ __ __ Ville : _________________________________
Tél __ __ __ __ __ __ __ __ __ __ E-mail : _______________@____________________ . ______
Préfecture _______________DPT __ __ Validité : N° _ _________ du : _ _ / _ _/_ _
Nature de l’ID Carte d’identité / passeport N° de votre pièce d'identité : _________________________
Préfecture _____________________ Date de délivrance _ _ / _ _/_ _ Validité : _ _ / _ _/_ _
----------------------------------------
FACTURE Location pantalon cuir BERING association eZprit Motard
Montant de la location : __ __ __ € Chèque de règlement n° ______________
Mode de règlement de la location ____________ Banque __________________________
Visa du locataire avec les mentions "lu et approuvé" et "bon pour accord"
La caution sera restituée SAUF en cas de vol ou dégradation, sans nouvelles ou retour incomplet. En cas de non règlement ou de
non restitution du matériel dans les délais prévus, la caution sera encaissée 8 jours après la date d'émission du chèque.
Fait à ________________________ , le __ __ / __ __ / __ __
Signature

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