Tarifs EEA 2016/2017 - Mairie de Tournefeuille

TARIFS EEA 2016/2017
Se reporter aux tableaux ci-dessous
Priorité donnée aux Tournefeuillais et aux enfants avec une tarification différenciée
Application du Quotient familial pour les Tournefeuillais. Attention nouveaux seuils (identiques pour toutes les inscriptions aux activités scolaires, péri et
extrascolaires dans le cadre du « Guichet Unique ») :
. QF > 1 600 €
. QF entre 1 200 et 1 600 €
. QF entre 800 et 1 200 €
. QF entre 400 et 800 €
. QF < 400 €
Fournir obligatoirement l’attestation CAF ou MSA portant le numéro d’allocataire et l’identification du QF de moins de 3 mois ou bien votre avis d’imposition.
Des Droits annuels d’inscription (non remboursables) sont réglés au moment de la réinscription ou de l’inscription ; par carte bancaire si réinscription en ligne, par
chèque si réinscription ou inscription auprès du Secrétariat de l’EEA. Ils sont appliqués par élève, quel que soit le nombre d’activités suivies.
Cotisations : les cours sont payants et réglés dans les délais fixés sur la facture correspondante soit adressée à votre domicile, soit facture électronique.
Pour les Arts plastiques, frais annuels de Fournitures de matériel réglables au moment de la réinscription ou de l’inscription (carte bancaire en ligne, par chèque
au Secrétariat de l’EEA).
Tout trimestre engagé est dû intégralement. Toute démission en cours d’année doit être signalée soit par un courrier adressé avant la fin du trimestre en cours au
Directeur de l’EEA, soit en remplissant un formulaire de démission auprès du Secrétariat.
COTISATIONS TRIMESTRIELLES 2016/2017
MUSIQUE
Tarifs jeunes
Tarifs adultes
QF > 1600 €
Eveil musical
71,50 €
/
Format° musicale (FM)
71,50 €
85 €
Instrument
104 €
118,50 €
FM + Instrument (forfait)
162,50 €
188 €
Djembé (atelier collectif)
80,50 €
96,50 €
Q F entre 1200 et 1600 €
Eveil musical
70 €
/
Format° musicale (FM)
70 €
83,50 €
Instrument
102 €
116 €
FM + Instrument (forfait)
159 €
184,50 €
Djembé (atelier collectif)
78,50 €
94,50 €
Q F entre 800 et 1200 €
Eveil musical
68,50 €
/
Format° musicale (FM)
68,50 €
82 €
Instrument
100 €
114 €
FM + Instrument (forfait)
156 €
181 €
Djembé (atelier collectif)
77,50 €
93 €
QF entre 400 et 800 €
Eveil musical
47,50 €
/
Format° musicale (FM)
47,50 €
57 €
Instrument
56 €
64 €
FM + Instrument (forfait)
91 €
111,50 €
Djembé (atelier collectif)
49 €
61,50 €
QF < 400 €
Eveil musical
18 €
/
Format° musicale (FM)
18 €
21 €
Instrument
20 €
24 €
FM + Instrument (forfait)
33,50 €
40,50 €
Djembé (atelier collectif)
17,50 €
22 €
DANSE
ARTS PLASTIQUES
TOURNEFEUILLAIS (En fonction du QF)
Tarifs jeunes
Tarifs adultes
Tarifs jeunes
Tarifs adultes
QF > 1600 €
QF > 1600 €
106,50 €
131 €
QF entre 1200 et 1600 €
104,50 €
128 €
QF entre 800 et 1200 €
102,50 €
125,50 €
QF entre 400 et 800 €
70 €
83,50 €
63,50 €
QF entre 1200 et 1600 €
62 €
124 €
QF entre 800 et 1200 €
60,50 €
121 €
QF entre 400 et 800 €
42 €
QF < 400 €
26 €
127 €
84 €
QF < 400 €
31 €
16 €
THEATRE
Tarifs adultes
QF > 1600 €
90 €
QF entre 1200 et 1600 €
88 €
QF entre 800 et 1200 €
86,50 €
QF entre 400 et 800 €
68 €
QF < 400 €
32 €
25 €
MUSIQUE
Tarif unique
Eveil musical
Format° musicale (FM)
Instrument
FM + Instrument (forfait)
Djembé (atelier collectif)
DANSE
ARTS PLASTIQUES
EXTERIEURS (Quel que soit le QF)
Tarif unique
Tarifs jeunes
103,50 €
103,50 €
142,50 €
227 €
123,50 €
158,50 €
77 €
THEATRE
Tarifs adultes
Tarif unique
154 €
106 €
1. Facture trimestrielle d’un montant global supérieur à une somme x
a) Tarif Tournefeuillais avec QF > 1600 € : « à partir d’une facture trimestrielle d’un montant global de 376 €, une activité supplémentaire est offerte. »
b) Tarif Tournefeuillais avec QF compris entre 1200 et 1600 € : « à partir d’une facture trimestrielle d’un montant global de 369 €, une activité supplémentaire est offerte. »
c) Tarif Tournefeuillais avec QF compris entre 800 et 1200 € : « à partir d’une facture trimestrielle d’un montant global de 362 €, une activité supplémentaire est offerte. »
d) Tarif Tournefeuillais avec QF compris entre 400 et 800 € : « à partir d’une facture trimestrielle d’un montant global de 223 €, une activité supplémentaire est offerte. »
e) Tarif Tournefeuillais avec QF < 400 € : « à partir d’une facture trimestrielle d’un montant global de 81 €, une activité supplémentaire est offerte. »
2. Exception au critère de territorialité
Dans le but de continuer de promouvoir la musique d’ensemble et les trois formations orchestrales de l’EEA, pour lesquelles la participation d’élèves extérieurs à la commune peut revêtir
encore plus d’importance que pour les autres formations d’ensemble mono instrumentales, le tarif Tournefeuillais sera exceptionnellement appliqué à ces élèves.
3. « Tarif jeunes »
Le « Tarif jeunes » concerne les élèves qui, à la date de l’inscription, soit ont moins de 18 ans, soit sont étudiants âgés de moins de 27 ans.
4. « Tournefeuillais »
Sont considérés comme Tournefeuillais les usagers qui payent des impôts sur la commune (taxe d’habitation, taxe foncier bâti).
DROITS ANNUELS D’INSCRIPTION 2016/2017
♦
♦
♦
Chaque droit d’inscription est appliqué par élève (exemple : un élève qui suit l’enseignement de la musique et des arts plastiques, ne paye qu’un seul droit d’inscription).
A partir d’une troisième inscription pour une même famille, application d’un « Droit d’inscription famille ».
Pour les Tournefeuillais, justificatif de domicile de moins de 6 mois exigé au moment de l’inscription (quittance de loyer, d’EDF, de téléphone, avis d’imposition).
Droits d’inscription
Tarif individuel (par élève)
Tarif famille (à partir d’un 3ème élève)
Tournefeuillais
Extérieurs
21,50 €
43 €
43 €
86 €
FOURNITURES POUR LES ARTS PLASTIQUES 2016/2017
La somme de 39 € doit obligatoirement être acquittée au moment de la réinscription ou de l’inscription en échange des fournitures de matériel pour l’année scolaire.