Droit pénal général 1

Droit pénal général 1
L3 – S5
Laurence Guyon
MCF en droit privé et sciences criminelles
34,5h CM
13,5h TD
FACULTE DE DROIT
Objectifs
Le cours de Droit pénal général vise l’acquisition des méthodes et des connaissances de base
du droit pénal français. Cela comporte l’étude des principes généraux qui confèrent sa nature
au droit pénal et qui régissent son application à l’égard de l’ensemble des infractions.
Cet enseignement porte principalement sur la théorie de l’infraction pénale punissable. Il
présente donc le droit pénal général comme un ensemble cohérent de raisonnements logiques
et successifs, conduisant de la constatation de la commission d’un comportement socialement
et légalement interdit (ou de l’omission d’un comportement légalement obligatoire) à la
détermination de sa conséquence juridique et judiciaire, l’infliction d’une sanction pénale.
A la fin du cours, les étudiants doivent maîtriser les règles de droit, les principes de
raisonnement et les qualifications juridiques qui président à l’établissement de la responsabilité
pénale d’une personne, physique ou morale, à l’égard de toutes les catégories d’infractions que
présente le droit français. Cela implique la compréhension des principes et des mécanismes de
la responsabilité pénale applicables dans des situations concrètes, la capacité d’analyser ces
situations et de concevoir des stratégies de défense pertinentes en réponse à l’accusation
pénale. Les étudiants doivent être en mesure d’analyser et de qualifier juridiquement une
situation afin d’y apporter des solutions juridiques appropriées.
Les sources du droit pénal et la théorie générale de l’infraction pénale seront abordées au cours
du semestre 5 ; la détermination des responsabilités et les sanctions au cours du semestre 6.
Prérequis
La maîtrise des institutions juridictionnelles (en particulier de l'ordre judiciaire) - Les sources du
droit.
Méthodes pédagogiques
Cours magistral en amphithéâtre – Travaux-dirigés.
Bibliographie indicative
E. Dreyer, Droit pénal général, Litec, 4e éd. 2016.
S. Jacopin, Droit pénal général, Bréal, coll. Grand Amphi, 3e éd. 2015.
M.-C. Sordino, Droit pénal général, Ellipses marketing, 6e éd. 2016.
R. Kolb, L. Leturmy, Droit pénal général, Gualino, coll. manuels, 11e éd. 2016.
M. Benillouche, Leçons de droit pénal général, Ellipses marketing, 3e éd. 2015.
H. Renout, F. Fourment, Droit pénal général, Larcier, coll. Paradigme, 9e éd. 2015.
Y. Mayaud, Droit pénal général, PUF, coll. Droit fondamental, 5e éd. 2015.
Evaluation
Pour les étudiants ayant choisi cours et TD : contrôle continu + examen terminal écrit de 3h
Pour les étudiants ayant choisi le seul cours : examen terminal écrit de 1h30.