Règlement du jeu_FR_DEF_060513[1][3]

Règlement du jeu « POLO LACOSTE -­‐ CÉLÉBRATION DES 80 ANS » Article 1 : ORGANISATEUR La société Devanlay S.A., société anonyme au capital de 214.089.000 €, dont le siège social est situé 23-­‐
25, rue de Provence -­‐ 75009 Paris (France), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 562 880 468, organise sur Internet, un jeu gratuit et sans obligation d’achat intitulé « Célébration des 80 ans », ouvert du 14/05/2013 à 14 heures, heure de Paris (France) au 31/05/2013 à 14h00, heure de Paris (France). Article 2 : PARTICIPATION La participation au jeu est gratuite, sans obligation d’achat et est accessible à toute personne physique majeure, au jour du début de l’opération, résidant dans l’un des pays participants au jeu, à l’exclusion du personnel des sociétés organisatrices et de leur famille (même nom, même adresse). La participation au jeu entraîne l’acceptation pure et simple du présent règlement, en toutes ses dispositions, des règles de déontologie en vigueur sur Internet, ainsi que des lois et règlements applicables aux jeux gratuits. Le non-­‐respect des conditions de participation énoncées dans le règlement entraînera la nullité de la participation. Article 3 : ANNONCE DU JEU Ce jeu est annoncé sur le site lacoste.com et son sous-­‐domaine réservé au polo www.lacoste.com/polo. Il est également relayé sur les réseaux sociaux de la marque Lacoste, notamment via la fanpage facebook http://www.facebook.com/Lacoste. La marque se réserve la possibilité de communiquer sur le jeu via de l’e-­‐publicité et de l’emailing. Article 4 : MODALITES Pour participer, il suffit de se rendre sur le site www.lacoste.com/polo, de cliquer sur l’icône polo annonçant le jeu et de remplir correctement le formulaire d’inscription. Lorsqu’il valide son formulaire l’utilisateur découvre sur le site s’il est gagnant ou non. Le clic sur ce bouton fait foi pour définir le gagnant. Cas 1 : s’il est gagnant d’un polo L.12.12, il reçoit un email de confirmation de son gain Cas 2 : s’il n’a pas gagné un polo L.12.12, il reçoit un email comprenant une offre promotionnelle à utiliser en magasin (même restrictions que ci-­‐dessus) et code avantage à utiliser directement sur le site e-­‐commerce accessible depuis le site www.lacoste.com (dans le champ « code avantage » qui s’affiche à la validation du panier). Une fois en magasin, il présente en caisse son offre préalablement imprimée, ou depuis son mobile pour en bénéficier. Article 5 : PARTICIPATIONS AUTORISEES Le participant doit obligatoirement saisir tous les champs du formulaire nécessaires à son inscription et cliquer sur le bouton « Participer ». Toute inscription incomplète ou inexacte ne sera pas prise en compte. Une même personne ne peut participer qu’une fois (même nom/prénom, même email) : toute personne inscrite avec plusieurs e-­‐mails sera disqualifiée. Toute fraude ou tentative de fraude de la part d’un participant entraînera la nullité de sa participation. Article 6 : DESIGNATION DU GAGNANT Une fois le formulaire rempli, l’internaute découvre sur le site s’il a gagné un des polos. Seront désignés gagnants dans chaque pays participants : -­‐ le 100e participant ayant validé sa participation -­‐ le 300e participant ayant validé sa participation -­‐ le 500e participant ayant validé sa participation -­‐ le 1 000e participant ayant validé sa participation (pour tous les pays hors Portugal) -­‐ le 2 000e participant ayant validé sa participation (pour tous les pays hors Portugal) Ce processus est déterminé par un programme informatique en tenant compte de l’ordre d'enregistrement de la connexion pendant le jeu. Toutefois tous les participants non gagnants pourront profiter des offres promotionnelles reçues dans l’email de confirmation aux conditions indiquées dans cet email. Article 7 : LA DOTATION Les dotations se composent comme suit : -­‐ des polos Lacoste de la gamme L.12.12, envoyés par courrier postal. Le modèle (homme/femme), la taille et la couleur sont au choix préalable du gagnant dans la limite des stocks disponibles. -­‐ une offre promotionnelle à utiliser en boutique Lacoste (Hors corner, et magasins d’usine. En France, sur listes de boutiques sélectionnées*); -­‐ une offre promotionnelle à utiliser en magasin (même restrictions que ci-­‐dessus) et code avantage à utiliser directement sur le site e-­‐commerce accessible depuis le site www.lacoste.com (dans le champ « code avantage » qui s’affiche à la validation du panier. Le détail des dotations se compose comme suit : PAYS CADEAU GAGNANT FRANCE 5 POLOS L.12.12 D’UNE VALEUR UNITAIRE DE xx DATES DE L’OFFRE 14/05 /13 au 31/05/13 OFFRE PROMO EN MAGASIN 20€ (à partir de 100€ d'achat) OFFRE PROMO SUR LA E-­‐
BOUTIQUE 20€ (à partir de 100€ d'achat) Toutes les réductions en magasins ne sont valables que sur les produits ne portant pas de réduction. Elles ne peuvent pas être combinées avec une autre promotion. Article 8 : MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA DOTATION Le gagnant sera informé de la dotation du polo sur le site et recevra son gain par courrier, dans un délai indicatif de 8 semaines. Le retard de la livraison de la dotation ne pourra donner lieu à aucune contestation d’aucune sorte de la part du gagnant. Les offres promotionnelles en magasin ou sur le site de e-­‐ commerce, le cas échéant, sont utilisables dès réception du mail de confirmation, jusqu’à la date d’expiration de l’offre promotionnelle. La dotation ne pourra en aucun cas être reprise ou échangée contre toute autre dotation, et ne pourra faire l’objet d’aucune contrepartie financière Cependant, la Société DEVANLAY SA se réserve la possibilité de substituer à tout moment à la dotation proposée une autre dotation équivalente, ou de caractéristiques proches. Article 9 : MODIFICATIONS DES DATES DU JEU DEVANLAY SA ne saurait encourir une quelconque responsabilité si, elle était amenée à annuler le présent jeu, à le réduire, à le prolonger, le reporter ou à en modifier les conditions. Toute modification du règlement donnera lieu à un dépôt complémentaire chez l’huissier dont le nom est mentionné à l’article 13. Article 10 : VERIFICATION DE L’IDENTITE DES PARTICIPANTS Les participants autorisent toute vérification concernant leur identité. Ces vérifications seront effectuées dans le strict respect de l’article 9 du code civil. Toute indication d’identité ou d’adresse falsifiée, frauduleuse, fausse, mensongère, incorrecte, inexacte entraîne l’élimination de la participation. Article 11 : RESPONSABILITE La société DEVANLAY SA ne sera pas responsable en cas de dysfonctionnement du réseau Internet empêchant l’accès au jeu ou son bon déroulement. Notamment, la société DEVANLAY SA ne saurait être tenue responsable d’éventuels actes de malveillances externes. Si la société DEVANLAY SA met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, elle ne saurait cependant être tenue pour responsable des erreurs matérielles (notamment d’affichage sur les sites du jeu, d’envoi d’e-­‐mails erronés aux participants, d’acheminement des emails), d’une absence de disponibilité des informations et/ou la présence de virus sur le site. La participation à ce jeu implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites de l’Internet, l’absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou piratage et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau. Il appartient à chaque participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique et téléphonique contre toute atteinte. La connexion de toute personne au site et la participation au jeu se fait sous son entière responsabilité. En outre, la société DEVANLAY SA n’est pas responsable en cas : -­‐ De problèmes de liaison téléphonique -­‐ De problèmes de matériel ou logiciel -­‐ De destruction des informations fournies par des participants pour une raison non imputable à DEVANLAY SA -­‐ D’erreurs humaines ou d’origine électrique, -­‐ De perturbations qui pourraient affecter le bon déroulement du jeu. Dans tous les cas, DEVANLAY SA celle-­‐ci se réserve le droit d’interrompre le jeu, à tout moment et sans préavis, étant précisé qu’aucune indemnité ne sera recevable de ce fait. Toute fraude, tentative de fraude, ou non-­‐respect du présent règlement pourra donner lieu à l’exclusion du jeu de son auteur, la société DEVANLAY SA se réservant, le cas échéant, le droit d’engager à son encontre des poursuites judiciaires. Article 12 : REMBOURSEMENT Les participants qui accèdent au site à partir d'un modem et au moyen d'une ligne téléphonique facturée au prorata du temps de communication ou à l'appel peuvent obtenir le remboursement de leurs frais de connexion sur le site www.lacoste.com/polo sur la base d'un forfait par jour correspondant au coût de la connexion de 6 (six) minutes de communication téléphonique locale T.T.C depuis un poste fixe. Les frais engagés (timbre tarif lent en vigueur) par le participant pour cette demande seront remboursés sur simple demande. Une seule demande par participant (même nom, même adresse et/ou même e-­‐mail et/ou même RIB/RIP) sera prise en compte sur l'ensemble du jeu. Etant observé qu'en l'état actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est expressément convenu que tout accès au Site s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement. De même, il est impératif d'effectuer toute demande de remboursement au plus tard 10 jours calendaires après réception de la facture téléphonique correspondante. La date retenue sera celle indiquée sur la facture. La demande de remboursement devra comporter les éléments suivants : le nom du participant, son prénom, son adresse postale et son adresse e-­‐mail (tous ces éléments doivent être identiques à ceux saisis sur le formulaire d'inscription au jeu), un RIB ou un RIP (Relevé d'Identité Bancaire ou Postal), la date et l'heure de ses participations, son e-­‐mail et son mot de passe, et dès sa disponibilité, une photocopie de la facture détaillée de l'opérateur téléphonique et/ou du fournisseur d'accès indiquant les dates et heures de connexion en les soulignant. Cette photocopie fera office de justificatif de domicile. Le nom et l’adresse de la personne demandant le remboursement doivent être les mêmes que ceux mentionnés sur la facture de l'opérateur téléphonique. Chaque demande de remboursement contenant les informations et documents décrits ci-­‐dessus devra être adressée à : Devanlay SA « Jeu Polo Lacoste-­‐Célébration des 80 ans», 23-­‐25, rue de Provence 75009 Paris FRANCE. Article 13 : DESIGNATION DE L’HUISSIER Le présent règlement est déposé à Maître Hauguel, Huissier de justice, sis 14 rue du Faubourg St Honoré -­‐ 75008 PARIS. Une copie du règlement est librement consultable sur la page du formulaire d’inscription sur le site www.lacoste.com/polo. Article 14 : INTERPRETATION DU REGLEMENT La société DEVANLAY SA tranchera toute question relative à l’application du présent règlement, dans le respect de la législation française. Ces décisions seront sans appel. Toute contestation ou réclamation relative à ce jeu devra être formulée par écrit et adressée à l’adresse du jeu et ne pourra être prise en considération au-­‐delà d’un délai d’un mois à compter de la clôture du jeu Article 15 : DROIT APPLICABLE La participation à ce Jeu implique l'acceptation sans réserve du présent règlement qui est soumis au droit français dans son intégralité. Article 16 : INFORMATIQUE ET LIBERTES DEVANLAY SA respecte la protection de vos données personnelles. Vous disposez donc d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour toute demande, adressez-­‐
vous à : Devanlay SA « Jeu Polo Lacoste-­‐Célébration des 80 ans», 23-­‐25, rue de Provence 75009 Paris FRANCE. A défaut d’opposition de votre part, les données que vous fournirez pourront être utilisées par Devanlay SA, toute autre société de son groupe ou affiliée ainsi que pas ses partenaires, ceci afin de mieux vous servir et de vous informer de leurs nouveaux produits et offres susceptibles de les intéresser. Par sa participation au Jeu, le gagnant autorise expressément et gracieusement l’utilisation et la diffusion de son nom sur le site Internet www.lacoste.com/polo et/ou tout autre support DEVANLAY SA ainsi qu’à l’occasion de toute campagne publicitaire ou promotionnelle liée au présent jeu-­‐concours. Nous vous remercions de ne pas fournir vos données personnelles si vous ne souhaitez pas que nous utilisions vos données de cette manière. _____________________________________ (*) Liste des Boutiques sélectionnées pour la France : PAYS
NOM-DE-LA-BOUTIQUE
ADRESSE
CODE-POSTAL
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LACOSTE-PARIS-'OPERA'
LACOSTE-PARIS-'LE-MARAIS'
LACOSTE-PARIS-'SEVRES'
LACOSTE-PARIS-'VAVIN'
LACOSTE-PARIS-'CHAMPS-ELYSEES'
LACOSTE-PARIS-'SAINT-LAZARE'
LACOSTE-PARIS-'BASTILLE'
LACOSTE-PARIS-'MONTPARNASSE'
LACOSTE-PARIS-'COMMERCE'
LACOSTE-PARIS-'TERNES'
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LACOSTE-PARIS-'PORTE-MAILLOT'
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LACOSTE-PARIS-'POMPE'
LACOSTE-PARIS-'PASSY'
LACOSTE-PARLY-II
LACOSTE-SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
LACOSTE-VELIZY
LACOSTE-SAINT-QUENTIN
LACOSTE-BOULOGNE
LACOSTE-LEVALLOIS
LACOSTE-LA-DEFENSE
LACOSTE-CRETEIL
LACOSTE-BELLE-EPINE
LACOSTE-CERGY
LACOSTE-LIEUSAINT
LACOSTE-AIX--EN-PROVENCE
LACOSTE-ANGERS
LACOSTE-ANNECY
LACOSTE-ANTIBES
LACOSTE-BESANCON
LACOSTE-BREST
LACOSTE-BORDEAUX
LACOSTE-CANNES
LACOSTE-CHAMONIX
LACOSTE-CLERMONT-FERRAND
LACOSTE-DEAUVILLE
LACOSTE-GRENOBLE
LACOSTE-LA-BAULE
LACOSTE-LA-ROCHELLE
LACOSTE-LE-HAVRE
LACOSTE-LE-MANS
LACOSTE-LE-TOUQUET
LACOSTE-LILLE
37-BD-DES-CAPUCINES
29-RUE-VIEILLE-DU-TEMPLE
55-RUE-DE-SEVRES
17-RUE-VAVIN
93K95-AVE-DES-CHAMPS-ELYSEES
COUR-D'AMSTERDAM
70-K-72-RUE-DU-FG-ST-ANTOINE
C.CIAL-MAINE-MONTPARNASSE
53-RUE-DU-COMMERCE
36-AVENUE-DES-TERNES
C.-CIAL-DES-BOUTIQUES-DU-PALAIS--2-PLACE-DELA-PORTE-MAILLOT
129-RUE-DE-LA-POMPE
53-RUE-DE-PASSY-GALERIES-PASSY-PLAZA
C.-CIAL-PARLY-II-K-EXTENSION-K
3K5-RUE-DES-LOUVIERS
C.CIAL-REGIONAL-VELIZY-II-NIV-HAUT
C.-CIAL-ESPACE-SAINT-QUENTIN
131-BD-JEAN-JAURES
C.-CIAL-SO-OUEST--RK1
C.CIAL-LA-DEFENSE-NIVEAU-2
C.CIAL-CRETEIL-SOLEIL
C.CIAL-BELLE-EPINE-K-NIVEAU-1
C.CIAL-3-FONTAINES-K-NIVEAU-2
C.CIAL-CARRE-SENART46-COURS-MIRABEAU
12-RUE-SAINT-AUBIN
18-RUE-SOMMEILLER
3-PLACE-CHARLES-de-GAULLE
97-GRANDE-RUE
42-RUE-DE-SIAM
26-PORTE-DIJEAUX
74-RUE-D'ANTIBES
151-RUE-DU-DR-PACCARD
3-RUE-BLATIN
29-BIS-RUE-DESIRE-LE-HOC
2-SQUARE-L.-MARTIN
56-AVENUE-DU-GL-DE-GAULLE
52K54-RUE-DES-MERCIERS
82-RUE-BERNARDIN-DE-ST-PIERRE
3-RUE-DE-L'ETOILE
73-RUE-ST-JEAN
11-RUE-DE-LA-GRANDE-CHAUSSEE
VILLE
75002
75004
75006
75006
75008
75009
75012
75015
75015
75017
-PARIS
-PARIS
-PARIS
-PARIS
-PARIS
-PARIS
-PARIS
-PARIS
-PARIS
-PARIS
75017
-PARIS
75016
75016
78150
78100
78140
78885
92100
92300
92092
94000
94320
95000
77127
13100
49000
74000
06600
25000
29200
33000
06400
74400
63000
14800
38000
44500
17000
76600
72000
62520
59000
-PARIS
-PARIS
-LE-CHESNAY
-ST-GERMAIN-EN-LAYE
-VELIZY
-ST-QUENTIN-EN-YVELINES
-BOULOGNE
-LEVALLOIS-K-PERRET
-PARIS-LA-DEFENSE
-CRETEIL
-THIAIS
-CERGY
-LIEUSAINT
-AIX-EN-PCE
-ANGERS
-ANNECY
-ANTIBES
-BESANCON
-BREST
-BORDEAUX
-CANNES
-CHAMONIX
-CKFERRAND
-DEAUVILLE
-GRENOBLE
-LA-BAULE
-LA-ROCHELLE
-LE-HAVRE
-LE-MANS
-LE-TOUQUET
-LILLE
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LACOSTE'LORIENT
LACOSTE'LYON'HERRIOT
LACOSTE'LYON'PART'DIEU
LACOSTE'MACON
LACOSTE'MEGEVE
LACOSTE'MERIGNAC
LACOSTE'METZ
LACOSTE'MONTPELLIER
LACOSTE'MULHOUSE
LACOSTE'NANCY
LACOSTE'NANTES
LACOSTE'NANTES'ATLANTIS
LACOSTE'ORLEANS
LACOSTE'PORTET's/'GARONNE
LACOSTE'RENNES
LACOSTE'ROUEN
LACOSTE'ST'ETIENNE
LACOSTE'ST'LAURENT'DU'VAR
LACOSTE'ST'MALO
LACOSTE'ST'MARTIN'DE'RE
LACOSTE'STRASBOURG
LACOSTE'TOULOUSE
LACOSTE'TOURS
LACOSTE'VALENCE
LACOSTE'VANNES
LACOSTE'VICHY
32'RUE'DE'LA'PATRIE
91'RUE'EDOUARD.'HERRIOT
C.'CIAL'LA'PARTKDIEU'K'NIVEAU'2
38'RUE'DE'LA'BARRE
18'RUE'MONSEIGNEUR'CONSEIL
C.CIAL'MERIGNAC'SOLEIL
19'RUE'TETE'D'OR
5'PLACE'DES'MARTYRS'DE'LA'RESISTANCE
16'RUE'DES'BOULANGERS
46'RUE'DES'DOMINICAINS
24'RUE'CREBILLON
GALERIE'CIALE'ATLANTIS'LE'CENTRE'/'RDC
67'RUE'ROYALE
C.CIAL'PORTET'S/GARONNE
2'PLACE'DU'PARLEMENT'DE'BRETAGNE
68'RUE'SAINT'NICOLAS
23'RUE'MICHELET
C.'CIAL'CAP'3000
14'RUE'BROUSSAIS
11'RUE'JEAN'JAURES
30'RUE'DES'HALLEBARDES
2'PLACE'OCCITANE
19'RUE'DES'HALLES
3'RUE'EMILE'AUGIER
1'RUE'DES'ORFEVRES
8'RUE'DE'L’HOTEL'DES'POSTES
56100
69002
69003
71000
74120
33700
57000
34000
68100
54000
44000
44811
45000
31120
35000
76000
42000
06700
35400
17410
67000
31000
37000
26000
56000
03200
'LORIENT
'LYON
'LYON
'MACON
'MEGEVE
'MERIGNAC
'METZ
MONTPELLIER
'MULHOUSE
'NANCY
'NANTES
'ST'HERBLAIN'CEDEX
'ORLEANS
'PORTET'S/'G
'RENNES
'ROUEN
'ST'ETIENNE
'ST'LAURENT'DU'VAR
'ST'MALO
'ST'MARTIN'DE'RE
'STRASBOURG
'TOULOUSE
'TOURS
'VALENCE
'VANNES
'VICHY