contrat d`edition d`un livre a paraitre dans les memoires de la societe

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contrat d`edition d`un livre a paraitre dans les memoires de la societe
CONTRAT D’EDITION D’UN LIVRE A PARAITRE DANS LES MEMOIRES DE LA
SOCIETE NEOPHILOLOGIQUE DE HELSINKI
PARTIES CONTRACTANTES
1. La Société Néophilologique de Helsinki (Uusfilologinen yhdistys), ci-après dénommée
l’éditeur,
2. ______________________________ et
______________________________, ci-après dénommé(s) l’auteur / les auteurs
Œuvre : ___________________________________________________________________
OBJET DU CONTRAT
Le manuscrit de l’auteur / des auteurs, dénommé ici l’œuvre, fait l’objet du présent contrat.
L’auteur / les auteurs assumera / assumeront l’entière responsabilité de la disposition des
droits d’auteur complets sur l’œuvre ainsi que sur les images, les tableaux et autres matériaux
faisant partie de l’œuvre ou de l’obtention du droit de publication pour ce matériau.
Le contrat d’édition concernera également les tirages ultérieurs éventuels / les versions
électroniques de cette œuvre.
DROITS ET OBLIGATIONS RELATIFS AU PRÉSENT CONTRAT
Le manuscrit sera remis à l’éditeur au plus tard à la date du ____.____.201__ sous une forme
conforme aux exigences habituellement posées par l’éditeur et qui est connue de l’auteur /
des auteurs.
L’auteur / les auteurs participera / participeront aux frais de fabrication et de publication de
l’œuvre pour un montant de _______ euros.
L’auteur aura le droit de publier l’œuvre parallèlement sur Internet en version preprint après
la publication de l’œuvre et de sauvegarder sa version finale dans des archives numériques
ouvertes au public 12 mois après sa première publication. Les informations d’édition de
l’œuvre devront toujours être signalées.
Aucune rémunération ne sera versée à l’auteur / aux auteurs.
____ exemplaires de l’œuvre seront remis à chaque auteur.
DROITS ET OBLIGATIONS DE L’ÉDITEUR CONCERNANT LA RÉÉDITION ET LES
AUTRES FORMES DE PUBLICATION
L’œuvre pourra être rééditée en version imprimée, sur un cd-rom ou sous une autre forme
électronique.
L’éditeur aura le droit de décider de l’aspect visuel, du mode de réalisation, du tirage de ces
éditions ou des conditions d’emploi des formes d’édition électroniques.
L’éditeur aura l’obligation d’informer l’auteur / les auteurs de la réédition et de lui / leur
remettre un exemplaire de ladite édition ou bien de lui / leur fournir des spécifications et
des informations d’accès qui permettront de prendre connaissance de l’édition électronique.
L’éditeur sera tenu de veiller à ce que le(s) nom(s) de l’auteur / des auteurs, ses / leurs droits
d’auteur et les informations relatives à la forme d’édition initiale de l’œuvre soient indiqués à
chaque réédition.
Aucune rémunération ne sera versée pour la réédition de l’œuvre.
LITIGES
Toutes contestations relatives au présent contrat seront portées devant le Tribunal d’instance
de Helsinki (Helsingin käräjäoikeus), sauf si les parties conviennent d’une procédure
d’arbitrage pour laquelle un arbitre serait nommé par la Fédération des sociétés scientifiques
(Tieteellisten seurain valtuuskunta).
DATE ET SIGNATURES
Le présent contrat est rédigé en un exemplaire signé pour l’éditeur et en un exemplaire signé
pour chaque auteur. L’un des auteurs signera le présent contrat au nom de tous les autres et
certifiera que les autres auteurs en ont eu connaissance.
___________________, le ___.___.201__
_________________________________
Société Néophilologique de Helsinki, éditeur
___________________, le ___.___.201__
________________________________
signature de l’auteur et nom écrit clairement