Groupement de commandes du Collège André Malraux 31520

Collège André Malraux
1 avenue karben
31520 Ramonville Saint Agne
Groupement de commandes du Collège André Malraux 31520 Ramonville Saint Agne
ANNEE 2016
APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE ADAPTEE
MARCHE N° 3 : PAIN FRAIS
LOT N°2 pain label "bio"
ARTICLES
CONDITIONNEMENT
SOUHAITE
UNITES
Flûtes campagne label AB 500g
QUANTITES
PRIX
UNITAIRE
TOTAL H.T.
PROPOSE
(Q x P,U,)
HORS
TAXE*
600
TOTAL hors TVA du lot
le prix donné par le fournisseur sera à l'unité,
* le prix unitaire hors taxe proposé inclus toutes les taxes fiscales et parafiscales sauf la TVA
le fournisseur aura la possibilité pour des produits autres que ceux énuméres de proposer des remises sur catalogue,
** échantillons demandés pour ces produits à livrer entre le 17 et le 25 novembre 2015 à 14 h
ACTE D'ENGAGEMENT
Après avoir pris connaissance du règlement de la présente consultation, je m'engage à livrer les fournitures
ci-dessus pour un montant de ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,HT ET ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,TTC
CACHET DE L'ENTREPRISE
Fait à ,,,,,,,,,,,,,,, ,,,,,,,,,,,,,,,,, le,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,
2015
Le Responsable légal de l'entreprise
NOM,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,
PRENOM,,,,,,,,,,,,,,,,,,
signature,