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Préface5
Rencontres, remerciements et quelques mots d’explication
9
Introduction11
Chapitre I – Les livres :
Google Books promet-il la bibliothèque universelle de rêve ?25
Google Books : des partenariats avec des bibliothèques
et des accords avec des éditeurs26
La mission Google :
« Organiser toute l’information du monde
pour la rendre accessible et utile à tous »30
Polémiques françaises et vraies questions
autour de « Quand Google défie l’Europe »31
La hiérarchisation invisible du savoir par le marketing34
Les litiges opposant les auteurs
et éditeurs à Google en France et aux États-Unis35
La portée mondiale de l’accord de transaction
(Google Book Settlement)40
Les nouveaux modes d’exploitation autorisés
par l’accord de transaction41
Les critiques des éditeurs et auteurs42
Les critiques des bibliothèques43
L’accès aux livres : une question d’intérêt public,
pas une affaire de contrats privés44
De Google Books à Google eBooks :
vers une librairie commerciale46
Une librairie en ligne adossée à un moteur
de recherche dominant : des risques accrus51
Chapitre II – Les agrégateurs d’actualités :
la presse peut-elle survivre avec Google News ?59
Google News : un agrégateur de flux d’actualités60
d e b o e c k & l a rc i e r
236
Quand google défie le droit
Ne pas confondre le journalisme participatif
avec les agrégateurs de blogs sur le Web !64
Copiepresse c. Google :
1 : 0 sur le terrain du droit d’auteur, un nul en finale ?68
Google News : vers un « Google vorace » ?72
Copiepresse c. Google : la question des « copies caches »74
Agence France Presse v. Google
aux États-Unis (et en France)77
L’affaire TheFly : faut-il protéger les « hot news » ?78
Quel avenir pour la presse face à l’Internet et à Google ?82
Chapitre III – De YouTube à Google TV :
quelle responsabilité pour l’hébergement de vidéos ?
Quels défis pour les producteurs et chaînes de télévision ?93
YouTube et les sites de « contenus générés
par les usagers »95
Viacom v. YouTube aux États-Unis96
La décision en première instance
dans Viacom v. YouTube99
Quand un tiers peut-il être indirectement responsable
pour atteinte au droit d’auteur ?102
Les litiges en Europe :
à la recherche d’une responsabilité équilibrée105
Gestevision Telecinco SA v. YouTube en Espagne107
Google TV ou la TV connectée : un séisme
en préparation sur la planète télévisuelle ?109
Quelle responsabilité sur Internet ?
Quel partage équitable des revenus ?111
Chapitre IV – Les hyperliens vers des photos :
des liaisons dangereuses pour Google Images ?117
Les hyperliens, les fils de la Toile et le cœur de l’Internet117
Les différentes techniques de lien118
L’hyperlien est une forme d’expression
essentielle sur le Web120
États-Unis : Perfect 10 v. Google122
d e b o e c k & l a rc i e r
Table des matières
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Allemagne : « Ongles du pouce » chez Google128
Quel consentement implicite sur l’Internet ?131
France : SAIF c. Google132
Chapitre V – Les ventes d’AdWords :
quelle publicité pour l’Internet ?137
Qu’est-ce que le programme Google AdWords ?139
Quels sont les avantages du système AdWords ?140
Les publicités contextuelles et la régie publicitaire
« AdSense » pour éditeurs142
Évolution des marchés publicitaires en ligne143
Les ventes de marques comme AdWords 144
La Cour de justice donne son interprétation :
fin de la confusion ?148
Que penser de la vente de marques comme mots clés ?151
Quelles obligations pour le moteur de recherche ?
154
Transparence et mots clés156
Chapitre VI – La lutte des classements sur Internet :
quels biais ? Quels risques ?161
Consolidation de diverses plaintes
auprès de la Commission européenne162
Un marché « biface » et le risque de confusion
entre informations gratuites et annonces payantes164
La règle de popularité : PageRank166
L’apparition dans le triangle magique168
Le risque inhérent de biais dans les résultats naturels169
Le clair-obscur de la règle de classement171
Foundem c. Google 172
L’enquête approfondie de la Commission européenne175
Navx c. Google176
Le régulateur français rappelle
les exigences de transparence179
Le placement d’auto-publicités
par un opérateur dominant181
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238
Quand google défie le droit
La détermination du positionnement
et du prix des annonces AdWords183
Le placement d’AdWords pour les produits de Google186
Les biais introduits par les moteurs
dans la mise aux enchères187
La transparence pour réguler la recherche188
Chapitre VII – Street View, collecte de données,
profilage, etc. : y a-t-il une vie privée sur Internet ?195
Street View fait le « Tour de France »
sans accident majeur195
Street View heurte l’opinion publique en Allemagne197
Street View : quels droits et problèmes en jeu ?199
Consentement préalable ou opposition après-coup ?
« Opt-in or opt-out, that’s the question »201
La ligne mouvante entre vie privée et sphère publique204
Le Googlegate : l’interception des données
sur les réseaux wi-fi205
Moteur de recherche et conservation
des données personnelles209
Le fiasco de Google Buzz211
Vision stratégique de Google : « It’s cookie time ! »
212
L’avenir de la recherche : « Google a déjà trouvé
pour vous, plus besoin de demander »215
Conclusions221
Google défie221
Quand Google défie le droit
222
Les enjeux des affaires Google223
Plaidoyer pour un Internet de qualité –
Gare à la publicité ?224
Plaidoyer pour un Internet transparent –
Attention aux filtres !225
Un droit incohérent ? Peut-on mieux réguler l’Internet ?226
Le rêve du gratuit229
Le prix du gratuit230
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