presidence et direction du departement des sports et de la securite

Transcription

ARCHIVES DE LA VILLE DE GENEVE
PRESIDENCE ET DIRECTION DU
DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA
SECURITE
Mars 2004, Octobre 2007, Octobre 2009, Septembre 2012, Novembre 2014
PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE
Identification
Cote : 400
Intitulé : PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE
Dates extrêmes : 1931-2007 (surtout 1970-2006)
Niveau de description : fonds
Importance matérielle et support : 84,55 ml. Documents textuels
Contexte
Nom du producteur : Présidence et direction du Département des sports et de la sécurité
Histoire administrative
Jusqu'en 1983, le dicastère des sports et de la sécurité est dépourvu d'une structure centrale qui permette d'assurer
une coordination entre le magistrat et les services du dicastère. Dès 1984, le développement constant du volume
d'affaires traitées et l'administration de cinq services particulièrement disparates (Service des sports ; Enquêtes et
surveillance, halles et marchés ; Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes ; Service incendies et
secours (SIS); Protection civile) poussent le dicastère des sports et de la sécurité, présidé par Roger Dafflon, à se
doter d'un secrétariat administratif. Ce secrétariat est chargé d'assister le Conseiller administratif responsable,
d'assurer la bonne marche administrative des services du Département ainsi que d'entretenir des relations avec
d'autres institutions. Il est directement rattaché au magistrat.
Cette innovation structurelle est accompagnée par la création d'un nouveau poste, celui de secrétaire juriste du
dicastère. Il apparaît en effet que tant le secrétaire général adjoint que le secrétaire juriste du Conseil administratif
(CA) sont surchargés, notamment par des dossiers concernant le dicastère des sports et de la sécurité. Ce nouveau
poste doit donc résoudre cette surcharge et permettre une certaine décentralisation du traitement au niveau du
Département. Il faut ensuite attendre la fin de 1986, pour que le Département des sports et de la sécurité installe
une entité dirigeante centralisée. En effet, c'est lors de sa séance du 5 novembre 1986, que le CA, sur proposition
de Roger Dafflon, décide de "créer sur le modèle des directions des Départements des affaires sociales, des écoles
et des parcs, des Services financiers et des Services immobiliers une direction du Département des sports et de la
sécurité". Cette nouvelle direction se voit confier trois missions principales : assister le magistrat dans l'exécution
de ses tâches ; diriger, sous l'autorité du Conseiller administratif, le Département ; traiter et gérer des dossiers
particuliers du Département.
C'est en 1987 qu'André Hédiger prend la tête du Département. Dès 1989, la Direction développe la collaboration
Archives de la Ville de Genève
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avec d'autres départements de la Ville et du Canton dans le cadre de dossiers divers : l'organisation de
manifestations sportives importantes, la fermeture de l'abattoir municipal, la participation financière de l'Etat et
des communes aux frais de fonctionnement du SIS, l'utilisation du domaine public, etc. C'est aussi à cette époque
que sont mises en place des mesures administratives et financières visant à réaliser des économies.
Modalités d'entrée : Ce fonds a été versé aux Archives de la Ville de Genève successivement en 1997, 1998,
2001, 2004, 2010, 2011 et 2013.
Contenu et structure
Présentation du contenu
Ce fonds renseigne sur les principales activités du magistrat délégué et/ou de la direction du Département des
sports et de la sécurité entre 1970 et 1996 et témoigne de leurs interventions tant sur le plan administratif que
financier. Ce fonds couvre essentiellement la magistrature de Roger Dafflon et d'André Hédiger.
En outre, grâce à ce fonds nous avons, pour la période représentée, une vue d'ensemble sur le fonctionnement du
Département et de ses services. En effet, les dossiers comprennent souvent des échanges de correspondance entre
le magistrat ou la direction et les différents chefs de service et membres de la hiérarchie concernant une affaire ou
un thème précis ressortissant aux activités des services du Département : sports, police municipale, service
d'incendie et de secours, protection civile, abattoir municipal (dont une série complète de 161 dossiers a été
conservée), gestion du domaine public.
Enfin, on peut mentionner les dossiers de la seconde secrétaire juriste puis présidente du Département, Janine
Currat, relatifs aux débats au sein du Conseil municipal regardant les affaires du Département ainsi que les
procès-verbaux de diverses commissions municipales.
RAPPORT DE TRAITEMENT 2014
Les séries émanant des dossiers personnels de André Hédiger, versés par ce dernier en mars 2007, et qui portent
sur le Stade de Genève et la le Grand Casino de Genève. La période concernée va de 1972 à 2005 ont été intégrés
au fond. Celles-ci sont complétées par les séries contenant les dossiers versés par le Département.
Le traitement 2013-2014 a passablement augmenté le volume du fonds. Certaines séries ont été divisées pour une
meilleure visibilité. Dans la mesure où plusieurs personnes ont travaillé successivement sur le fonds, au vu des
versments successifs, de même la réorganisation des services au sein du Département, la cohérence globale de
l'inventaire peut s'en faire ressentir.
Evaluation, tris, éliminations : RAPPORT DE TRAITEMENT
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MAGISTRATURE DAFFLON
Dossiers Budget : un classeur (ex-267) portant l'indication " Budget 1987 - crédits de fonctionnement "
comprenait des relevés provisoires de comptes de fonctionnement, les réponses du Département aux questions de
la Commission des finances relatives au projet de budget 1987, les justificatifs des modifications du projet de
budget, de la correspondance concernant des dépassements de crédit, des demandes de crédit supplémentaire.
Nous avons supprimé les relevés de comptes. Tout le reste a été conservé. Ces documents couvrent la période
1986-1987.
Correspondance : 27 registres contenaient des copies lettres de Roger Dafflon et de ses collaborateurs, MM.
Lentillon, Hornung et Blanc responsables du Service des Sports. Ces documents couvrent la période 1974-1981.
La couverture des registres est souvent dans un mauvais état.
MAGISTRATURE HEDIGER
Séances de Direction : quatre classeurs comprenaient les notes des séances EMD (Etat-major Direction) et des
séances de Direction pour la période 1987-1990. Ces notes s'avèrent être des procès-verbaux pris par Mme
Simone Irminger, la secrétaire de direction. Les séances EMD se réduisaient à la présence du magistrat, M.
Hédiger, du directeur du Département, M. Ischi, de Mme Janine Currat, juriste du Département et Mme Irminger.
Les séances de direction - que M. Ischi instaure régulièrement à partir de janvier 1988 - réunissaient le directeur
du Département, Mmes Currat et Irminger, et les chefs de service. Après l'été 1990, ces séances communes se
réduisent fréquemment aux seules participations de MM. Hédiger et Ischi et Mmes Currat et Irminger mais
portent toujours l'appellation " séances de Direction ".
Dossiers Protection civile : Association professionnelle suisse de Protection civile des Villes (APSPCV) : Un
classeur (ex-258) portant l'indication " APSPCV / Documents administratifs " comprenait des procès-verbaux des
séances du comité de l'APSPCV (91986-1987), de la correspondance (1985-1987 : relations avec des services de
Protection civile d'autres cantons, demande d'informations techniques), ainsi que de la documentation relative au
Séminaire II de l'association (23 et 24 avril 1987). Ces documents appartenaient au directeur du Département des
sports et de la sécurité, Eric Ischi, qui était membre du comité de l'APSPCV. Tout a été conservé. Prêts de
véhicules : deux classeurs (ex-546 et 551) contenaient de la correspondance (essentiellement des demandes et des
lettres de remerciements) relative au prêt de véhicules de la PC à des associations, des fondations, des écoles pour
la période 1989-1990. Nous avons tout éliminé. Un classeur portant l'indication " décisions, motions, questions,
etc. Finances I " comprenait en fait des procès-verbaux du bureau de l'Etat-major et de l'Etat-major local de la PC
ainsi que des notes, de la correspondance et des documents de travail destinés vraisemblablement à Monsieur Eric
Ischi, directeur du Département et ancien de la Protection civile. Ces papiers couvrent la période 1991-1996.
Dossiers Domaine public : onze classeurs (262,263,313,401,402,552, 566, 567, 568, 569, 570) contenaient des
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lettres, des notes, des coupures de presse concernant des affaires traitées par le Service du Domaine public durant
la période 1987-1990. Tout a été conservé. Cf. aussi, ci-dessous, "Etalagistes".
Dossiers Manifestations : trois classeurs (361, 362 et 422) contenaient de la correspondance, des rapports, des
notes et des coupures de presse concernant l'organisation, le financement ou le déroulement d'événements non
sportifs de 1987 à 1992. Deux classeurs portaient la mention " Manifestations diverses " et étaient consacrés à des
fêtes de charité ou des galas de bienfaisance (Association suisse de la Protection de l'Enfant, Lutte contre le
cancer, 10 jours contre le sida), aux fêtes de Genève, au 385e anniversaire de l'Escalade, au concours Eurovision,
à des kermesses populaires (Parti du travail) ou encore à des manifestations folkloriques (Fête fédérale des
costumes suisses). Le troisième classeur était entièrement dédié à des projets pour la commémoration de
l'anniversaire du 150e anniversaire de l'autonomie municipale (1992). Nous avons pu supprimer des pièces qui
font déjà l'objet de dossiers du Conseil administratif (Cote 03.DOS). Tous les documents conservés couvrent la
période 1987-1989.
Dossiers Janine Currat : Union internationale des avocats : un classeur (ex-395) portant l'indication " Union
internationale des avocats, 1989 " contenait de nombreux documents (textes des conférences, une feuille
mentionnant des thèmes présentant un certain intérêt pour le Département, notes, programme général) recueillis
par Mme Currat lors du 33e Congrès de l'Union internationale des avocats qui eut lieu à Interlaken du 27 au 31
août 1989. Nous avons conservé les notes ainsi que le programme général, documents qui fournissent les
indications quant aux conférences et sujets qui intéressaient la juriste du Département. Etalagistes : un classeur
(ex-398) portant l'indication " Etalagistes / dossier ancien " regroupait de la correspondance entre la Direction et le
Service du Domaine public, et, des listes concernant les étalagistes, les vendeurs ambulants, les marchands de
glace et de marrons. Ces documents couvrent la période 1984-1987. Tout a été conservé.
DOSSIERS ELIMINES
Charmilles : une boîte portant la mention " Charmilles plan d'aménagement " contenait des copies de documents
(courrier entre services municipaux, correspondance avec les autorités cantonales dont le DTP, arrêtés, extraits
des mémoriaux du CM, procès-verbaux, rapports d'architectes) relatifs à l'aménagement du quartier des
Charmilles. La plupart de ces papiers étaient en fait des copies de pièces des dossiers du CA, en particulier le
dossier 82'661, et couvraient la période 1984-1988. Tout a été éliminé.
Cora / Cori : ce dossier, contenant des doubles de documents conservés dans le fonds "140 Commission
d'organisation et de rationalisation administrative (CORA) / Commission d'organisation et d'informatique
(CORI)", a également été éliminé.
Listes de naturalisation : la correspondance générique entre le Service cantonal des naturalisations et la Ville de
Genève, concernant les personnes demandant la naturalisation, qui débute à la 53e liste de 1999 a été éliminée. +
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échantillon de dossier complet par année a été conservé ainsi que le premier dossier utisliant cette pratique.
Accroissements : oui
Plan de classement
400.A Magistrature Roger Dafflon
400.A.1 Comptes rendus administratifs et rapports de gestion
400.A.2 Administration et Personnel
400.A.3 Dossiers alphabétiques du Magistrat
400.A.4 Dossiers Etat-major du Groupe de coordination et de conduite en cas de situations extraordinaires
(EMCO)
400.A.5 Dossiers Services du Département
400.A.5.1 Service des sports
400.A.5.2 Police municipale
400.A.5.3 Service d'incendie et de secours (SIS)
400.A.5.4 Protection civile
400.A.5.5 Abattoir municipal
400.A.5.6 Domaine Public
400.A.6 Dossiers Finances du département
400.A.6.1 Projets de budget, budgets et comptes rendus financiers
400.A.6.2 Programme financier quadriennal (PFQ)
400.A.7 Correspondance chronologique du magistrat et de ses collaborateurs
400.A.7.1 Copies lettres de Roger Dafflon, Lentillon, la Direction
400.B Magistrature André Hédiger
400.B.1 Séances de la Direction
400.B.2 Comptes rendus administratifs et rapports de gestion
400.B.3 Administration, Personnel, locaux de la Direction
400.B.3.1 Administration
400.B.3.2 Personnel
400.B.3.2.1 Généralités
400.B.3.2.2 Formation
400.B.3.2.3 Personnel fixe
400.B.3.2.4 Personnel temporaire
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400.B.3.2.5 Commissions du personnel, associations et groupes de travail
400.B.3.3 Gestion des locaux
400.B.4 Dossiers du magistrat
400.B.5 Dossiers services du Département
400.B.5.1 Service des sports
400.B.5.1.1 Dossiers thématiques
400.B.5.1.2 Gestion du service
400.B.5.1.3 Personnel
400.B.5.1.4 Infrastructures et matériel
400.B.5.1.5 Activités
400.B.5.1.6 Evénements
400.B.5.1.7 Associations et clubs sportifs subventionnés
400.B.5.1.8 Relations extérieures
400.B.5.1.9 Presse et publications
400.B.5.2 Agents de ville
400.B.5.2.1 Administration et fonctionnement
400.B.5.2.2 Correspondance et notes
400.B.5.2.4 Infrastructure et matériel
400.B.5.2.5 Associations et club sportif
400.B.5.2.6 Enquêtes et surveillance
400.B.5.2.7 Propriétaires de chiens
400.B.5.2.8 Parkings et stationnement
400.B.5.2.9 Amendes et contraventions
400.B.5.2.10 Marchés
400.B.5.2.12 Coupures de presse
400.B.5.3 Service d'incendie et de secours
400.B.5.3.3 Rapports, subventions, conventions
400.B.5.3.4 Infrastructures, matériel et interventions
400.B.5.3.5 Correspondance, notes et autres documents
400.B.5.3.6 Bataillon des Sapeurs-Pompiers
400.B.5.3.7 Sauveteurs auxiliaires
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400.B.5.3.8 Centrale d'alarme
400.B.5.3.9 Sociétés et clubs sportifs
400.B.5.4 Protection civile
400.B.5.4.2 Etat-major local de la Ville
400.B.5.4.4 Gestion du service
400.B.5.4.5 Centre de Richelien
400.B.5.4.6 Activités
400.B.5.4.7 Réformes
400.B.5.4.8 Services cantonaux
400.B.5.4.9 Associations professionnelles
400.B.5.4.10 Relations extérieures
400.B.5.4.11 Notes et correspondance
400.B.5.5 Abattoir municipal
400.B.5.6 Domaine public
400.B.5.6.1 Administration et fonctionnement
400.B.5.6.2 Correspondance et notes
400.B.5.6.4 Halles et marchés
400.B.5.6.5 Dossiers hélicoptères
400.B.5.6.6 Empiétement sur le domaine public
400.B.5.6.7 Parkings, stationnement, circulation
400.B.5.6.9 Exonérations et facturation particulière
400.B.5.6.10 Presse
400.B.5.7 Service des Agents de Ville et du Domaine public (dès 1998)
400.B.5.8 Tous services
400.B.5.8.1 Notes aux chefs de service
400.B.5.8.2 Directives aux chefs de services
400.B.5.8.3 Dossiers inter-services
400.B.6 Dossiers Manifestations et événements non sportifs
400.B.7 Dossiers Logement
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400.B.8 Dossiers finances du Département
400.B.8.1 Projets de budget, budgets et comptes
400.B.8.2 Programme financier quadriennal (PFQ)
400.B.8.3 Rapports de contrôle et rapports d'activité du Contrôle financier
400.B.9 Correspondance du Magistrat et de la Direction
400.B.9.1 Copies lettres
400.B.9.2 Correpondance alphabétique
400.B.9.3 Notes et correspondance
400.B.9.4 Correspondance sous la direction de Y. Nopper
400.B.10 Discours, Allocutions, Messages et Biographie
400.B.10.1 Fonction de Conseiller administratif
400.B.10.1.1 Discours
400.B.10.1.2 Allocutions
400.B.10.1.3 Messages
400.B.10.2 Fonction de maire
400.B.10.2.1 Discours
400.B.10.2.2 Allocutions
400.B.10.2.3 Messages
400.B.10.3 Discours au personnel par services
400.B.10.4 Biographie et autre documentation
400.B.11 Liquidation des abattoirs et nouvelles affectations de la parcelle de la Praille
400.B.12 Société d'exploitation du Casino de Genève S.A. (SEC S.A.) : (dossiers personnels de M.
Hédiger)
400.B.12.1 Statuts
400.B.12.2 Assemblées générales
400.B.12.3 Conseil d' administration
400.B.12.4 Bureau de Coordination
400.B.12.5 Société touristique thermal et hôtelière de Divonne (STTH)
400.B.12.6 Enquêtes sur la SEC S.A.
400.B.12.7 Correspondance générale
400.B.12.8 Personnel
400.B.12.8.1 Gestion du personnel
400.B.12.8.2 Grève du personnel
400.B.12.8.3 Correspondance concernant le personnel
400.B.12.8.4 Liquidation
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400.B.12.9 Finances
400.B.12.10 Locaux
400.B.12.11 Demande de concession d'exploitation et liquidation
400.B.12.11.1 Rapports et documents préparatoires
400.B.12.11.2 Législation
400.B.12.11.3 Commission fédérale des maisons de jeu (CFMJ)
400.B.12.11.4 Liquidation de la SEC S.A.
400.B.12.12 Presse
400.B.13 Stade de Genève : dossiers personnels de M. Hédiger
400.B.14 Stade de Genève : dossiers de la Présidence
400.B.14.1 Fondation du Stade de Genève (FSG)
400.B.14.2 Correspondance
400.B.14.3 Instances politiques
400.B.14.4 Conventions
400.B.14.5 Travaux
400.B.14.6 Finances
400.B.14.7 Juridique
400.B.14.8 Sécurité et assurances
400.B.14.9 Exploitation du stade
400.B.14.10 Associations sportives et autres sociétés
400.B.14.11 Presse et communication
400.B.15 Société d'exploitation du Casino de Genève S.A. (SEC S.A.) : dossiers de la Présidence
400.B.15.1 Statuts, fonctionnement
400.B.15.2 Assemblée générale
400.B.15.3 Conseil d'administration
400.B.15.4 Groupe de travail Casino
400.B.15.5 Finances
400.B.15.6 Aspects juridiques
400.B.15.7 Personnel
400.B.15.9 Commission municipale ad hoc
400.B.15.10 Plan fédéral
400.B.15.11 Relations avec l'Etat
400.B.15.12 Genève Tourisme
400.B.15.13 Loterie romande
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400.B.15.14 Tivolino
400.B.15.15 STTH Divonne
400.B.15.16 Machines à sous
400.B.15.17 Négociations avec M. Gaon
400.B.15.18 Fonds culturel
400.B.15.19 Salle de spectacles
400.B.15.20 Extension du Casino
400.B.15.21 Presse et communication
400.B.16 Villes messagères de la paix
400.B.16.2 Assemblées générales
400.B.16.3 Bureau exécutif
400.B.16.4 Evénements, activités, relations
400.B.16.5 Maires pour la paix
400.B.17 Relations extérieures et coopération
400.B.18 Dossiers sécurité
400.B.19 Conférence des directeurs de départements
400.B.20 Relations avec l'Etat
400.B.21 Dossiers de Véronique Henninger
400.B.22 Presse et communication
400.C Dossiers Janine Currat
400.C.1 Dossiers chronologiques
400.C.2 Dossier "Etalagistes"
400.C.3 Dossiers "Affaires réglées" concernant les services du Département
400.C.4 Dossiers "Service des Sports"
400.C.5 Dossiers "nouvel Abattoir"
400.C.6 Fonction de directrice
400.C.7 Echanges d'emails
400.C.8 Coupures de presse
400.D Dossiers abattoirs
400.D.1 Dossiers de travail
400.E Interventions municipales concernant le département
400.E.1 Interventions au Conseil Municipal (questions écrites ou orales, propositions au Conseil
administratif, 1987-1989)
400.F Commissions municipales
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400.F.1 Commission Sports et Sécurité
400.F.1.1 Procès-verbaux de la Commission
400.F.1.2 Correspondance et notes
400.F.1.3 Voyages d'études et sorties de la Commission
400.F.2 Commission des Finances
400.F.3 Commission Sociale et de la Jeunesse
400.F.4 Commission des travaux
400.F.5 Commission des naturalisations
400.F.5.1 Fonctionnement de la commission, rapports et procédures
400.F.5.3 Listes de naturalisations
400.G Autres commissions, fondations et associations
400.G.1 Commission romande de la ligne du Simplon
400.G.1.1 Procès-verbaux de l'Assemblée générale et correspondance
400.G.2 CAP
400.G.2.1 Documents constitutifs (statuts...)
400.G.2.2 Organisation administrative et locaux
400.G.2.3 Personnel de la CAP
400.G.2.4 Documents juridiques
400.G.2.5 Documents financiers, comptables, budgets et rapports de la CAP
400.G.2.6 Comité de gestion
400.G.2.6.1 Procès-verbaux des séances
400.G.2.6.2 Rapports
400.G.2.6.3 Correspondance et dossiers ponctuels
400.G.2.6.4 Prêts hypothécaires et encouragement à la propriété du logement
400.G.2.7 Commission de gestion du parc immobilier
400.G.2.7.1 Procès-verbaux
400.G.2.7.2 Section travaux
400.G.2.7.3 Locations
400.G.2.7.4 Autres documents
400.G.2.8 Commission d'acquisitions et de constructions
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400.G.2.8.1 Procès-verbaux
400.G.2.8.2 Acquisitions
400.G.2.9 Commission de finances et placements
400.G.2.10 Commission technique et juridique
400.G.3 Association des Communes genevoises
400.G.3.1 Administration, statuts
400.G.3.2 Procès-verbaux
400.G.3.3 Finances
400.G.3.4 Correspondance
400.G.3.5 Communication
400.G.3.6 Commissions et groupes de travail
400.G.3.7 Dossiers thématiques
400.G.4 Fondation pour le Tourisme
400.G.5 Commission consultative pour la lutte contre le bruit des aéronefs
400.G.6 Société du Téléphérique du Salève
400.G.7 Comité régional franco-genevois
400.G.8 Fondation des Evaux
400.G.9 Commission d'organisation et d'informatique de la Ville de Genève : CORI
Conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès : Consultable selon les délais et restrictions en vigueur dans les archives publiques
genevoises.
Instrument de recherche : Répertoire numérique
Sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des copies : Il n'existe aucune copie de ce fonds.
Sources complémentaires : Voir également les fonds Abattoirs (430), Agents de Ville (457), Pompiers (440) et
Service des sports (410)
Bibliographie
Pour un aperçu historique sur le service des agents de ville :
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Fleury Michel : 150 ans d'histoire, 1843, police municipale, enquête et surveillance, halles et marchés : agents de
ville, 1993
cote : BAVG HB 401
Contrôle de la description
Notes de l'archiviste : Description réalisée par François Bos, complétée par Joan Lang (série) et Roxane
Pagnamenta, avec la collaboration de Daniel Sparti, Sebastian Zelada, Cléa Marcuard, Capucine Mulette, Anna
Leckie, Gregory Nobs et Jean-Alfred Putallaz.
Date(s) de la description : Mars 2004, Octobre 2007, Octobre 2009, Septembre 2012, Novembre 2014
REPERTOIRE NUMERIQUE
400.A
Magistrature Roger Dafflon
Niveau de description : serie
400.A.1
Comptes rendus administratifs et rapports de gestion
Niveau de description : sserie
400.A.1/1
400.A.1/2
Rapport de magistrature (1975-1979) pour le Service des Sports
Rapport du Conseil administratif à l'appui des comptes rendus administratif et financier de
l'exercice 1983
Rapport de gestion du Département et rapports d'activité détaillés des services pour l'exercice
1986
400.A.1/3
400.A.2
Administration et Personnel
400.A.2/1
Personnel du Département (directeur, secrétaire-juriste) et affaires administratives (appellation du
Département)
Association des cadres de l'Administration municipale de la Ville de Genève (ACAM) :
correspondance, Assemblée générale 1986
ACAM : procès-verbaux des séances du comité, projet de modification du statut du personnel de
400.A.2/2
400.A.2/3
1979
1983-1984
1 fourre
1 fourre
1987
1 fourre
1981-1987
1 fourre
1981-1986
1 fourre
1977-1986
1 fourre
Page 14
l'Administration municipale
400.A.3
Dossiers alphabétiques du Magistrat
400.A.3/1
Allocutions de Roger Dafflon pour le 1er août 1984 et 1985, sollicitations pour d'autres
événements (exposition "Les Juifs en Suisse")
Alcool, aide au développement, auberges de jeunesse, assurances et catastrophes naturelles
Aéroport de Cointrin
Autoroutes, aéro-club de Suisse
Bibliothèques
Bulletin d'information, Beaux-Arts et culture
Camping du Bois-des-Frères, Cathédrale Saint-Pierre, 450ème anniversaire de la Réforme
Chemins de Fer Fédéraux, colonies de vacances
Centres de loisirs, cinémas et centres d'animation, Commission des Beaux-Arts (notes des
séances)
CH-91 (Exposition nationale), Commission informatique de la Ville de Genève (CIV) et plan
directeur
Compagnie d'aviation "la SATA", Compagnie générale de navigation sur le Léman, Comptoir
suisse, Comité régional franco-genevois
Colloques des maires et élus locaux d'Europe
Délégations en visite à Genève
Délégations en visite à Genève, rencontre Reagan- Gorbatchev
Ecologie, écoles et promotion
Etat-Civil, économie de guerre (carburants, denrées, défense générale), économat municipal
Fédération suisse des associations de parents de handicapés mentaux et Foyer-Handicap,
Fédération suisse de tourisme, Fédération des syndicats patronaux, Foire de la Haute-Savoie
Fonds de décoration
Grand-Casino : articles de presse, documents divers
Grand-Théâtre : correspondance, personnel artistique et administratif, service des spectacles et
concerts, budgets et comptes
Institut et Foyer Henri-Dunant, handicapés physiques et personnes du 3e âge (normes construction
immeubles, Hongrie (documentation, 625e anniversaire de la ville de Debrecen)
Hôtel municipal (locaux et services divers), hôtels et restaurants
Séminaire sur l'information, informatique à la Ville de Genève, ingénieur conseil de la Ville de
Genève
Jeunesse, journaux et presse
Locaux de service, locaux commerciaux et artisans, démolitions
Locaux du Parti du travail auVieux-Billard, loyers et redevances salles communales
400.A.3/2
400.A.3/3
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400.A.3/5
400.A.3/6
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400.A.3/10
400.A.3/11
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400.A.3/14
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1976-1985
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1970-1985
1978-1983
1971-1985
1970-1985
1985-1987
1978-1987
1970-1986
1972-1985
1 fourre
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1 fourre
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1982-1986
1 fourre
1976-1986
1 fourre
1970-1985
1985-1986
1980-1986
1978-1985
1968-1987
1969-1980
1 fourre
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1967-1986
1970-1985
1980-1986
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1970-1986
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1970-1982
1978-1987
1 fourre
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1970-1986
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400.A.3/55
400.A.3/56
Logements de service, baux à loyer et HLM
Mairies, mairies étrangères, hôtel Métropole
Navigation fluviale
Office national suisse du tourisme, office du tourisme
Orchestre de la Suisse Romande
ONU (Comité genevois de soutien à l'adhésion de la Suisse aux Nations Unies), organisations
internationales, XIIIe Etats généraux des communes d'Europe
Paix, Convention de la conférence mondiale des maires pour la paix par la solidarité inter-villes,
Ancien Palais des expositions
Ancien palais des expositions (suite), Nouveau Palais des expositions, Orgexpo, congrès, Palais
Eynard, palais Wilson, pistes cyclables
Parcs et promenades (zones de verdure), parcs zoologiques (collections animales), Association
pour le patrimoine industriel, pompes funèbres et cimetières
Personnel Ville de Genève : notes à M. Dafflon, Rapport de synthèse sur l'étude de qualification
des fonctions de l'Administration
Postes à pourvoir (inscriptions publiques)
Problèmes hippies, drogue et musique pop, problèmes financiers et subventions
Problèmes accidents, Bureau suisse de prévention des accidents
Prix de la Ville de Genève, protection propriété industrielle, dossier PTT
Service du protocole
Rapport de législature, Medias (radio, télévision et presse)
Récession économique (chômage, licenciement du personnel..)
Secourisme, Service des écoles et des institutions pour la jeunesse, Société de sauvetage du
Léman
Services immobiliers (terrains et immeubles)
Services immobiliers (terrains et immeubles)
Services industriels, Solidarité "femmes en détresse", Swissair, syndicats
Taxe professionnelle fixe et commission taxatrice, télécommunications et exposition Télécom
Tiers Monde
Téléphérique du Salève, Transports Public Genevois
Traversée de la Rade
Tunnel du Mont-Blanc
Université de Genève, Université ouvrière de Genève
Union des petites et moyennes industries de la métallurgie et branches annexes du canton de
Genève, Usine de Dégrossissage d'Or
Union des villes suisses : bulletins d'information
Union internationale des villes et pouvoirs locaux : XIIIème congrès des maires des grandes villes
du Monde
1983-1987
1971-1986
1980
1968-1987
1970-1986
1978-1985
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1982-1986
1 fourre
1978-1987
1 fourre
1973-1985
1 fourre
1985
1 fourre
1985-1986
1969-1985
1977-1984
1955-1981
1977-1986
1978-1986
1975-1984
1979-1987
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1982-1986
1986-1987
1969-1986
1969-1985
1982-1986
1970-1986
1969-1987
1970-1987
1972-1986
1975-1981
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1981-1986
1985
1 fourre
1 fourre
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400.A.3/59
Union internationale des villes et pouvoirs locaux, Voirie, visite du pape en Suisse
Victoria-Hall, Voeux
Yougoslavie, zones piétonnes
400.A.4
Dossiers Etat-major du Groupe de coordination et de conduite en cas de situations
extraordinaires (EMCO)
400.A.4/1
Création de l' Etat-major de conduite lors de situations extraordinaires (EMCO), procès-verbaux,
motion au Conseil municipal, inventaire des moyens
Relation Etat-Ville (groupe de travail), télécommunications
Lois et règlements, défense générale, plan général des secours, cas de neige, coupures de presse
400.A.4/2
400.A.4/3
400.A.5
Dossiers Services du Département
400.A.5.1
Service des sports
Niveau de description : ssserie
400.A.5.1/1
Personnel : organigramme, dépassement de budget, cahier des charges du chef de service,
restructuration de la direction, adjoints de direction
Aménagement de la parcelle des Vernets, notes manuscrites sur le centre des Evaux, notes
manuscrites sur l'école des Pâquis, dégâts grêle
Notes : fourre
Fondation des Evaux : procès-verbaux des séances du Conseil, fondation, projet de plan directeur,
composition des Evaux, correspondance
Fondation des Evaux : restaurant, règlement intérieur, projets de réglements et statuts, généralités
Fondation des Evaux : développement du Centre sportif, coupures de presse, rapport financier et
administratif (exercices 1985,1986), budget 1987, procès-verbaux des séances du Bureau de la
Fondation
Médecine du sport, tests médico-sportifs
Terrain de Loex
Stades en général : documentation
Stades en général : documentation
Stade de Frontenex
Stade de Frontenex
Stade de Frontenex : statuts, règlement, horaires, conventions, réaménagment et plan
Stade de Frontenex : Etoile Espagnole FC, éclairage du stade, buvette ; Projet de centre sportif à
Meinier par la Fondation Lucien Levy
Stade des Charmilles : coupures de presse, plans, convention, documents, relevé des comptes
400.A.5.1/2
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400.A.5.1/4
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400.A.5.1/14
1969-1987
1986
1972-1987
1 fourre
1 fourre
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1985-1986
1 fourre
1985-1986
1980-1986
1 fourre
1 fourre
1981-1985
1 fourre
1979-1986
1 fourre
1981-1987
1 fourre
1979-1987
1983-1986
1 fourre
1 fourre
1970-1987
1984-1986
1975-1981
1981-1986
1961-1977
1977-1986
1931-1985
1967-1985
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400.A.5.1/30
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400.A.5.1/42
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hors-budget
Stade de Champel
Stade de Champel
Stade de Champel : statuts, procès-verbaux, piste d'athlétisme
Stade de Champel : buvette
Stade de Balexert : amélioration de l'éclairage, buvette, conventions
Stade du Bois de la Bâtie : nouvelle buvette, aménagement, festival 1984, statuts de l'association
sportive du Bois de la Bâtie, règlement camping, équipes utilisant le terrain
Création d'un centre sportif à la campagne (Stade de la Champagne), Campagne Picot, Stade du
Bois des Frères (inauguration du stage, plans)
Stade du Bois-des-Frères
Salle omnisport de Châtelaine, Stade Marc Burdet (FC Collex-Bossy, donation de terrains, plans,
FC Nations-Unies convention)
Stade du Parc Bertrand, Stade des Libellules (inauguration, pétition buvette)
Stade Moillebeau-les Tilleuls, terrains de football à Satigny, Centre sportif de Meyrin : coupures
de presse
Centre sportif de Meyrin : plans
Stade de Richemont : pétition, réaménagement, transformations
Stade de Richemont : plans pour transformation
Stade de Richemont : buvette
Stade de Trembley
Centre sportif de Vessy : correspondance générale
Centre sportif de Vessy : buvette et restaurant , tennis, décoration, croquis et plan
Centre sportif de Vessy : croquis et plans
Centre sportif de Vessy : croquis et plans
Centre sportif de Vessy : accès aux chiens
Centre sportif de Vessy : accès aux chiens
Stade de Varembé : correspondance générale
Stade de Varembé : correspondance générale, buvette, question Nussbaumer au Conseil municipal
Terrains de football pour l'AS Fribourgeoise, Stade dit "Zschokke"
Centre sportif Aïre et terrain de la Garenne (échange de terrain entre Ville de Genève et Vernier)
Centre sportif Maisonnex-Meyrin, centre sportif des Trois-Chênes, centre nautique de Rouen
(visite d'une délégation genevoise), aménagement sportif du quartier des Grottes, réalisations
sportives dans la commune de Laconnex
Création d'un centre sportif sur le domaine de l'ancienne école d'horticulture
Terrains, propriétés de la Ville de Genève sur le territoire de la commune de Vernier
Jeux olympiques : Jeux olympiques en Suisse (candidature Lausanne JO 1986), comités nationaux
olympiques européens, Jeux d'hiver Sarajevo 1984, Montréal 1976
1979-1985
1985-1988
1970-1988
1970-1986
1970-1981
1974-1987
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1970-1987
1 fourre
1977-1987
1972-1987
1 fourre
1 fourre
1970-1987
1971-1985
1 fourre
1 fourre
1971-1973
1975-1984
1979
1972-1988
1970-1981
1974-1986
1978-1987
1974-1979
1969-1977
1982-1984
1977-1984
1977-1978
1962-1985
1971-1978
1968-1978
1972-1980
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1975-1980
1977-1983
1969-1986
1 fourre
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400.A.5.1/74
400.A.5.1/75
Jeux olympiques : Moscou, Munich, Albertville 1992, la RDA et le sport
Macolin : subventions fédérales et correspondance
Macolin : subventions fédérales et corrrespondance
Locaux sportifs dans immeubles Ville de Genève
Locaux sportifs dans immeubles Ville de Genève
Locaux ancienne usine Waegell, loisirama, projet de vélodrôme, organisation de manifestations
(venue de délégations étrangères), salles de gymnastique
Olympiades populaires suisses, Commission consultative des sports, Associaton des patinoires
artificielles, Association des piscines romandes
Association genevoise des sports
Association suisse du sport, mérites sportifs suisses, emplacements publicitaires au Pavillon des
sports
Publicité au centre sportif des Vernets, hommage aux champions suisses 1977
Hommage aux champions suisses 1978, Hommage aux champions suisses 1980
Hommage aux champions suisses 1979
Hommage aux champions suisses 1980
Hommage aux champions suisses 1981-1984
Hommage aux champions suisses 1984-1986
Liste de toutes les associations sportives du canton, relations avec la presse sportive
Plaquette du Service des sports
Manifestations et associations sportives diverses
Groupement des responsables communaux des sports de Suisse Romande et du Tessin
Fondation pour l'aide sportive suisse, liste de toutes les associations sportives du canton
Rapport du Contrôle financier de la Ville de Genève sur le Sevice des sports (1985), règlements
pour les subventions
Comité régional franco-genevois : Commission permanente "culture et loisirs", groupe de travail
"éducation et sports"
Département militaire fédéral : encouragement général au sport, règlements et bases légales
Holiday on ice
Holiday on ice, Fête romande de gymnastique 1981, insigne sportif genevois 1982
(encouragement de la pratique du sport), article constitutionnel mouvement "Sport pour tous" dans
le canton du Jura
Halles sportives gonflables
Ecoles de sports, Sports et Jeunesse
Installations sportives
Insigne sportif 1984-1987
1970-1984
1972-1980
1980-1985
1969-1978
1973-1986
1969-1982
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1971-1980
1 fourre
1970-1986
1961-1981
1 fourre
1 fourre
1976-1983
1978-1979
1979-1980
1980-1981
1981-1984
1985-1987
1981-1987
1977-1985
1984-1986
1980-1984
1980-1985
1981-1986
1974-1986
1985-1986
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1980-1987
1 fourre
1970-1985
1976-1984
1979-1985
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1968-1978
1976-1986
1977-1985
1984-1987
1 fourre
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400.A.5.1/104
Loisirs, Sports et Santé, Jeux internationaux d'étudiants
Sport handicap, sport et santé, sports universitaires
Evénements et manifestations sportives diverses
Service des loisirs, résolution Charles Berner, Hauteville-Sport, Fédération Satus
Création parcours mesurés, grand tournoi international de hockey sur glace ville de Genève
(1984), 100 km de Genève- Préverenges (1985), Tour de Romandie à pied (1986), Tournoi
international juniors de volleyball (Meyrin, 1983), Championnat du monde de curling (1985,
balais d'argent), Tour de Romandie à vélo (1984), Urania Genève Sports (UGS), groupe
aérostatique de Genève Coupe aéronautique Gordon Bennett (1985), salle omnisports
Henry-Dunant
Centre d'entraînement à la régate
Tournoi international de football "Placette indoors"
Championnat d'Europe de natation et de plongeon (1985), Marathon international de Genève
(1986), pavillon des sports de Plainpalais (salle A)
Pavillon des sports de Plainpalais (salles B et C), exploitation du Palais des sports de Plainpalais
Piste cyclable du Palais des sports de Plainpalais, Genève-Servette hockey club
Société immobilière du FC Servette
Tour de France à la voile (1985 et 1986)
Esplanade des Vernets
Projet d'aménagement des terrains disponibles aux Vernets, règlements divers du Centre sportif
des Vernets
Centre sportif des Vernets : calendriers de la semaine, piscine
Centre sportif des Vernets : patinoire, restaurant et buvette
Centre sportif des Vernets : tarifs des entrées, formation du personnel, crédits, aménagement
Projet d'aménagement de la parcelle des Vernets et boulodrome (première étape)
Bains des Pâquis : projet de piscines flottantes (documentation)
Bains des Pâquis
Bains des Pâquis
Ecole de Contamines (bassin de natation), Pâquis centre, Ecole Liotard-Lecoultre (bassin de
natation)
Ecole Liotard-Lecoultre : bassin de natation
Pataugeoires et bassins de quartiers, Bains et plages diverses, Genève-Plage (aménagement de la
zone nord)
Boulodrome des Vernets
Boulodrome de Plainpalais, Piscine secteur Florissant/Malagnou/Champel
Centre de documentation pour l'éducation physique et le sport (CEDEPS)
1974-1987
1981-1986
1984-1987
1975-1987
1978-1986
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1982-1987
1982-1987
1982-1986
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1978-1986
1985-1987
1985-1987
1985-1986
1978-1986
1970-1986
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1985-1987
1984-1986
1968-1986
1981-1982
1982-1985
1984-1986
1971-1981
1980-1986
1968-1984
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1977-1985
1970-1986
1 fourre
1 fourre
1977-1986
1975-1982
1979-1985
1 fourre
1 fourre
1 fourre
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400.A.5.1/126
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400.A.5.1/130
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400.A.5.1/133
400.A.5.1/134
Centre de documentation pour l'éducation physique et le sport (CEDEPS)
Championnat suisse d'athlétisme (1985), Tournoi international de football au stade des Charmilles
(1984)
Pavillon de la Maison Wilson (ancienne Maison des Petits), cynodrome, Skate park, Salle de
musculation du Club hygiénique de Plainpalais et locaux du centre de loisirs de la Jonction
Salle sportive polyvalente des Asters, Halle de Tivoli
Propriété Le Plonjon
Pavillon des sports du Bout-du-Monde
Commission du personnel, dossier de J.-P. Hornung (Chef de service), installations diverses,
inventaire matériel et locaux, économat
Matériel, réunions des chefs de service, Secrétariat du Département
Notes du Service des sports; patronnage de manifestations; prêt de véhicules
Personnel
Personnel : Pierre Benoit, dossier Romeo Rizzi, indemintés horaires du personnel, enquête
administrative (Guido Blatter), nominations, horaire variable
Disciplines sportives : Groupe aérostatique de Genève, Delta club Genève, alpinisme (Fédération
montagnarde genevoise), arts martiaux
Disciplines sportives : athlétisme
Disciplines sportives : cours d'autodéfense
Disciplines sportives : automobiles, auto model club Genève
Disciplines sportives : aviron
Disciplines sportives : badminton, basketball 1
Disciplines sportives : basketball 2, billard
Disciplines sportives : boules, bowling, boxe
Disciplines sportives : canoë, cirque de Moscou, courses pédestres, curling (divers)
Disciplines sportives : cyclisme, Union cycliste suisse, Palais des expositions - vélodrome
démontable (toutes pièces y relatives)
Disciplines sportives : disciplines variées, échecs 1
Disciplines sportives : échecs 2, escrime, fitness, golf, haltérophilie, handball
Disciplines sportives : course de lévriers, lutte, marche
Disciplines sportives : football : tournois scolaires, Tournoi international de football en salle
"Placette-Indoors" (1985-1986), Urania-Genève Sport
Disciplines sportives : football : Association cantonale genevoise de Football (ACGF),
Association genevoise de Football corporatif (AGFC), clubs
Disciplines sportives : football, ACGF, clubs
Disciplines sportives : gymnastique, Association cantonale genevoise de gymnastique,
1984-1986
1984-1985
1 fourre
1 fourre
1973-1981
1 fourre
1970-1982
1971-1982
1978-1985
1978-1981
1978-1979
1978-1986
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1978-1987
1978-1987
1985-1987
1984-1987
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1975-1987
1 fourre
1984-1987
1985
1985-1987
1970-1986
1985-1987
1985-1987
1982-1987
1983-1987
1982-1987
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1985-1986
1984-1986
1983-1987
1985-1987
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1984-1987
1 fourre
1984-1987
1985-1987
1 fourre
1 fourre
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400.A.5.1/149
400.A.5.1/150
400.A.5.1/151
400.A.5.1/152
400.A.5.1/153
400.A.5.1/154
400.A.5.1/155
400.A.5.1/156
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400.A.5.1/158
400.A.5.1/159
400.A.5.1/160
Association cantonale genevoise de gymnastique féminine, Genève artistique
Disciplines sportives : gymnastique, finale du Championnat suisse de gymnastique artistique
masculine
Disciplines sportives : gymnastique
Disciplines sportives : hippisme, Concours Hippique International de Genève, club équestre "la
Chaumaz", société hippique de Genève "l'Etrier"
Disciplines sportives : hockey sur glace, Championnat du monde de hockey sur glace 1983,
tournoi scolaire, rink hockey, hockey sur terre
Disciplines sportives : Genève Natation
Disciplines sportives : Genève Natation
Disciplines sportives : école de Natation de Genève, natation divers
Disciplines sportives : motocyclisme, motocross, nautisme, patinage, pêche,
Disciplines sportives : pétanque, planche à voile, polo club, rugby
Disciplines sportives : squash, tennis de table
Disciplines sportives : ski nautique, ski
Disciplines sportives : championnat du monde de ski alpin (1982), tir, tir à l'arc, Association
genevoise des tireurs sportifs (rapport annuel 1985)
Disciplines sportives : tennis : Martini Open Geneva, Drizia Miremont, Tennis Club
Genève-Eaux-Vives
Disciplines sportives : tourisme pédestre, triathlon, twirling, volleyball Genève-Elite,
Discipline sportives : volleyball
Disciplines sportives : voile, vol à voile
Disciplines sportives : camp de voile de Calvi et Rudevent, yachting
Candidature de Lausanne aux Jeux Olympiques de 1996
Association cantonale genevoise de Basketball amateur (ACGBA) : programme d'activité,
entraîneur régional, école de basket, sélection ACGBA pour la saison 1985-1986
Prix et réceptions accordés en 1985
Prix et réceptions accordés en 1986
Organisation du Championnat du Monde de patinage artistique 1986 : memorandum, documents,
documents de travail, manuel des championnats 1981
Organisation du Championnat du Monde de patinage artistique 1986 : comités et commissions,
attribution des tâches, contrats, commission propagande et marketing, sigle
Organisation du Championnat du Monde de patinage artistique 1986 : correspondance et notes
Organisation du Championnat du Monde de patinage artistique 1986 : procès-verbaux du Comité
d'organisation
Organisation du Championnat du Monde de patinage artistique 1986 : presse, Commission
sécurité, correspondance avec les Services financiers (Union suisse de patinage), timbre poste,
stand à Tokyo
1985-1986
1 fourre
1985-1987
1985-1987
1 fourre
1 fourre
1983-1987
1 fourre
1985
1986-1987
1985-1987
1979-1987
1980-1987
1985-1987
1985-1987
1979-1987
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1985-1987
1 fourre
1983-1987
1984-1987
1985-1987
1985-1987
1984-1986
1985-1986
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1985
1986
1981-1986
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1981-1986
1 fourre
1982-1987
1983-1985
1 fourre
1 fourre
1983-1987
1 fourre
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400.A.5.1/161
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400.A.5.1/176
400.A.5.1/177
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400.A.5.1/179
400.A.5.1/180
400.A.5.1/181
400.A.5.1/182
Organisation du Championnat du Monde de patinage artistique 1986 : autocollants et prospectus,
agence de publicité Heinz Heimann SA, rapport du Championnat du monde de Tokyo
Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le premier semestre 1985 (I)
Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le premier semestre 1985 (II)
Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le premier semestre 1985 (III)
Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le deuxième semestre 1985 (I)
Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le deuxième semestre 1985
(II)
(III)
Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le premier semestre 1986 (I)
Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le premier semestre 1986 (II)
Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le premier semestre 1986 (III)
Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le premier semestre 1986 (IV)
Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le deuxième semestre 1986 (I)
(II)
(III)
(IV)
Subventions ordinaires accordées en 1987 au disciplines sportives : A, B, C, D, F
Subventions ordinaires accordées en 1987 au disciplines sportives : G, H, M, N, P, R, S, T, U
Notes : Contient un répertoire des associations et une lettre-type
Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1987 pour les disciplines sportives: A, B,
C
Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1987 pour les disciplines sportives: D, E,
F, G, H, I, J
Situation des subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1987 pour les disciplines
sportives : L, M, P, R, S
Situation des subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1987 pour les disciplines
sportives : T, V
Installations sportives : centre sportif des Vernets : parking et politique de circulation dans le
périmètre sportif des Vernets (dont projet de parking souterrain) ; règlement général du centre
sportif des Vernets (modifications et anciennes versions)
Evaluation, tris, éliminations
1984-1986
1 fourre
1984-1985
1985
1985
1985
1985
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1985
1 fourre
1985-1986
1986
1986
1986
1986
1986
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1986
1 fourre
1986
1 fourre
1986-1987
1985-1987
1 fourre
1 fourre
1987
1 fourre
1986-1987
1 fourre
1986-1987
1 fourre
1986-1987
1 fourre
1979?-1987
1 fourre
Ont été éliminés : des procès-verbaux de la CORI (voir fonds dédié), rapport 144A de la
Page 23
Commission des sports du 12.02.1985 (rénovation piste de glace des Vernets), des modèles de
documents pour la location des installations
Notes : postulat, plan, règlement, notes et correspondance
400.A.5.2
Police municipale
400.A.5.2/1
Jardin anglais, promenade du lac, parc des Eaux-Vives, parc de La Grange, planches et patins à
roulettes, rapports de service
Rapports d'activités, surveillance parcs et écoles
Rapports de renseignements, rapport annuel 1983, exposé du chef des agents (1982), plaintes
Règlement de service, estimation pour 1984 de l'activité quotidienne des agents municipaux,
surveillance d'immeubles ou bâtiments, plaintes
Contraventions
Notes de service adressées à Roger Dafflon, rapports de renseignements, propositions au Conseil
administratif, contraventions, plaintes, rapport annuel 1984
Compétences de la police municipale, Convention relative aux attributions de police des agents
municipaux
Compétences de la police municipale, Convention relative aux attributions de police des agents
municipaux, formation des agents
Chiens, enquêtes et surveillances, nouveau règlement des agents municipaux, commission
consultative du corps des agents, rapports de renseignements
Stationnements et parkings
Locaux de service, dossier Michel Fleury (chef du Service des Enquêtes et Surveillance)
Restructuration du service enquêtes et surveillance, analyse du service (enquête "agentes et agents
municipaux", enquête "gestionnaires", enquête "climat social")
Personnel : école de formation, requêtes d'employés, sanctions, démissions, confirmations de
poste, heures supplémentaires, problèmes de logement pour employés, rapports de qualification
pour agents aspirants
Personnel, Société Genevoise des Amis des Chiens, surveillance aux Evaux, répartition du produit
des amendes, statistiques, enquêtes demandes de logement
Restructuration du service des Enquêtes et surveillance : budget, projets (changements à faire),
appellation du service, conférence de presse, matériel informatique, locaux, nomination du chef
des agents municipaux, structure, personnel
Restructuration du service des Enquêtes et surveillance : rapport Cordt-Moller, proposition Union
des agents municipaux de la Ville de Genève (UDAM)
Convention relative aux attributions de police des agents municipaux de la Ville de Genève,
400.A.5.2/2
400.A.5.2/3
400.A.5.2/4
400.A.5.2/5
400.A.5.2/6
400.A.5.2/7
400.A.5.2/8
400.A.5.2/9
400.A.5.2/10
400.A.5.2/11
400.A.5.2/12
400.A.5.2/13
400.A.5.2/14
400.A.5.2/15
400.A.5.2/16
400.A.5.2/17
400.A.5.2/18
400.A.5.2/19
1977-1986
1 fourre
1982-1986
1979-1984
1984-1987
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1977-1984
1984-1987
1 fourre
1 fourre
1977-1982
1 fourre
1982-1987
1 fourre
1977-1987
1 fourre
1977-1982
1982-1983
1983-1987
1970-1984
1984-1986
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1983-1987
1 fourre
1985-1987
1 fourre
1983-1985
1 fourre
1983-1985
1 fourre
1980-1986
1 fourre
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400.A.5.2/20
400.A.5.2/21
400.A.5.2/22
400.A.5.2/23
occupation d'une arcade aux Grottes par le Corps des agents municipaux, faillite X, organisation
du Corps des agents municipaux et cahier de charges ou analyse de fonctions
Dossiers "chiens" : correspondance
Dossiers "chiens" : correspondance
Dossiers "chiens" : notes manuscrites, documentation, coupures de presse, règlements
Dossiers "chiens" : pétitions "chiens", journées d'information aux propriétaires de chiens
400.A.5.3
Service d'incendie et de secours (SIS)
400.A.5.3/1
400.A.5.3/2
400.A.5.3/3
400.A.5.3/4
400.A.5.3/5
400.A.5.3/6
Sauveteurs auxiliaires (règlement inclus)
Sécurité et prévention, personnel (salaires, assurances, statuts)
Statuts de la Caisse de secours du bataillon de sapeurs
Dossier "commandant" 1
Dossier "commandant" 2
Accidents de circulation, véhicules SIS, Association européenne des officiers professionnels de
sapeurs pompiers
Statut du personnel du SIS, texte du nouveau Statut
Véhicules
Association de formation de jeunes sapeurs-pompiers, école de formation, Bataillon
sapeurs-pompiers (écoles, instruction), caserne de la compagnie 3 et dépôt pour la caserne
municipale
Caserne des Asters, transformation et reconstruction de casernes, caserne rive gauche Eaux-Vives,
commission de coordination "catastrophe", commission municipale SIS
Commission paritaire du personnel (séances et procès-verbaux), contribution extraordinaire,
locaux de la Compagnie 1 des sapeurs-pompiers volontaires
Locaux pour la Compagnie 3, dépôt Furet pour la Compagnie 4
Participation aux dépenses du SIS Etat / Ville
Correspondance et notes relatives à divers dossiers
Documentation technique (plaquettes) et coupures de presse
Fédération des corps de sapeurs-pompiers du canton de Genève / Fédération suisse, Garage
municipal, transformation et modernisation de la caserne principale du poste permanent
(immeuble du Vieux-Billard), inspection des compagnies, interventions
Musée, ordres de service, permanence médicale et service des ambulances, pétroliers /
hydrocarbures et produits dangereux
Poste permanent / centrale téléphonique et alarme, programmes d'instruction, propositions du
Département de l'Intérieur et de l'Agriculture pour la "régionalisation" des services de feu, fausses
alertes et raccordement
Rapports relatifs aux sinistres 1
400.A.5.3/7
400.A.5.3/8
400.A.5.3/9
400.A.5.3/10
400.A.5.3/11
400.A.5.3/12
400.A.5.3/13
400.A.5.3/14
400.A.5.3/15
400.A.5.3/16
400.A.5.3/17
400.A.5.3/18
400.A.5.3/19
1978-1981
1982-1985
1955-1985
1980-1986
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1979-1987
1970-1985
1941-1986
1980-1983
1984-1987
1984-1985
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1972-1986
1976-1986
1980-1987
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1972-1986
1 fourre
1970-1986
1 fourre
1980-1984
1980-1986
1983-1986
1972-1982
1980-1987
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1973-1987
1 fourre
1979-1986
1 fourre
1975-1986
1 fourre
Page 25
400.A.5.3/20
400.A.5.3/21
400.A.5.3/22
400.A.5.3/23
400.A.5.3/24
Notes : contient une cassette vidéo de l'émission TSR Tell quel, "L'alarme à l'oeil"
Rapports relatifs aux sinistres 2, réclamations et contentieux, inspection quadriennale et 75ème
anniversaire du Poste permanent
Rapports de service et rapports d'activité
Personnel
Personnel
Personnel, groupe de travail CERN - DJP - SIS, caserne rue des Bains, matériel Service du feu
400.A.5.4
Protection civile
400.A.5.4/1
400.A.5.4/2
400.A.5.4/3
Ouvrage Protection civile et travaux au parc Bertrand
Donation parc Bertrand, construction Châtelaine, construction Cité-Centre,
Locaux PC école des Contamines, Poste de commandement Vollandes (Eaux-Vives), locaux PC
Pâquis-centre, poste de commandement au Petit-Saconnex
Abri public secteur 13, locations et prêt de locaux /abris/dépôts
Locations et prêts de locaux/abris/dépôts, abri PC rue du Soleil-Levant
Notes : Contient une disquette
Matériel et installations
Organisation internationale de Protection civile (OIPC)
Centre d'instruction de Richelien
Logement et prêt de véhicules pour associations
Congrès/manifestations/expositions, Commission consultative PC, Commission consultative pour
la lutte contre le bruit des aéronefs, affaires diverses
Constructions et ouvrages de la PC
Constructions et ouvrages de la PC
Cours et instructions, cuisine scolaire de la Jonction, accueil de réfugiés ou sinistrés, problèmes
subsistances, abri civil sous l'église paroissiale, Tchernobyl, coupures de presse
Etudes préliminaires pour ouvrages de PC, notes et courrier du chef de service Monsieur Ischi,
législation cantonale et fédérale
Livre rouge de la défense civile (coupures de presse)
Personnel (nominations, préavis, départ à la retraite)
Personnel (nominations, préavis, départ à la retraite)
Radio et télécommunications, Centre d'instruction de Richelien
Ouvrage PC sous la Plaine de Plainpalais, Poste sanitaire de secours de Richemond
Station de pompage de Saint-Jean, "documents importants" (analyse et organisation de la Ville de
Genève sur le plan de la PC, mobilisation et intervention, historique du service de la PC, dossiers
techniques)
"Documents importants" : plan directeur de la PC, lois et règlements, Défense civile, rapport du
400.A.5.4/4
400.A.5.4/5
400.A.5.4/6
400.A.5.4/7
400.A.5.4/8
400.A.5.4/9
400.A.5.4/10
400.A.5.4/11
400.A.5.4/12
400.A.5.4/13
400.A.5.4/14
400.A.5.4/15
400.A.5.4/16
400.A.5.4/17
400.A.5.4/18
400.A.5.4/19
400.A.5.4/20
400.A.5.4/21
1970-1986
1 fourre
1967-1987
1983-1984
1985-1987
1980-1987
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1970-1986
1940-1986
1969-1983
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1976-1987
1976-1987
1 fourre
1 fourre
1970-1983
1970-1979
1978-1986
1984-1987
1967-1986
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1970-1982
1983-1987
1969-1987
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1969-1987
1 fourre
1969-1970
1976-1980
1980-1987
1970-1984
1969-1986
1967-1980
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1965-1977
1 fourre
Page 26
400.A.5.4/22
400.A.5.4/23
400.A.5.4/24
400.A.5.4/25
400.A.5.4/26
Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la conception 1971 de la PC, organisation de la PC à
Genève, plan de réalisation des mesures de PC du canton de Genève
Coupures de presse, question écrite au Conseil municipal concernant la protection des biens
1981-1986
culturels
Rapports d'activité mensuels, subventions accordées, préparation du 8ème programme financier
1969-1987
quadriennal, problèmes financiers
Rapports d'activité mensuels, rapports de service et séances avec Roger Dafflon
1972-1986
Association genevoise pour la protection civile
1982-1987
Planification générale de la protection civile : première partie
1979, 1981
Notes : Le document est daté et signé par M. Dafflon en 1979 mais révisé en 1981.Provient de
versements de la période Hédiger.
400.A.5.5
Abattoir municipal
400.A.5.5/1
Taxe d'abattage, Usine de traitement des matières carnées (UTMC), Syndicat patronal de la
boucherie et Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA SA) contre le
Conseil administratif de la Ville de Genève et le Service municipal de l'abattoir
Notes et correspondance, avenir de l'Abattoir
Problème des odeurs
Problème des odeurs, usine de traitement des matières carnées (UTMC)
Transfert du Service de l'inspection des viandes de la Ville à l'Etat de Genève, projet de loi sur les
denrées alimentaires, Commission du personnel de l'Abattoir, extension des locaux administratifs
de l'Office vétérinaire cantonal, avenir de l'Abattoir, affaire Waegell SA, projet de texte
concernant la déclaration du Conseil administratif au Conseil municipal (1985)
Inspection des viandes, abattages
Prescriptions en cas d'alarmes et de sinistres, basse boucherie, entretien des bâtiments
Budgets et comptabilité, Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA), CFF, Centre
d'inspection des viandes, local pour la Fondation Coeur artificiel
Commission consultative des usagers de l'Abattoir, bâtiment social du service
Correspondance et notes du directeur du service M.Desprès avec Roger Dafflon, entrepôt
frigorifique (FR 2), ancien frigo (FR 1), fourrière cantonale
Halle aux cuirs, parcelle Pellarin
Personnel
Commission du personnel, plan financier quadriennal, notes d'entretiens avec Roger Dafflon, rage,
Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA SA)
Syndicats de la Boucherie, taxes diverses, Triperie de Genève
Notes au Conseil administratif, terrains de la Praille, Halle aux cuirs (contrôle des vibrations et
expertise), étude globale de l'ensemble des activités du complexe de l'Abattoir, usine de traitement
400.A.5.5/2
400.A.5.5/3
400.A.5.5/4
400.A.5.5/5
400.A.5.5/6
400.A.5.5/7
400.A.5.5/8
400.A.5.5/9
400.A.5.5/10
400.A.5.5/11
400.A.5.5/12
400.A.5.5/13
400.A.5.5/14
400.A.5.5/15
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1966-1985
1 fourre
1978
1982
1978-1985
1982-1986
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1972-1983
1971-1976
1973-1981
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1968-1977
1968-1984
1 fourre
1 fourre
1961-1980
1970-1983
1970-1983
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1970-1982
1976-1984
1 fourre
1 fourre
Page 27
400.A.5.5/16
400.A.5.5/17
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400.A.5.5/20
400.A.5.5/21
400.A.5.5/22
400.A.5.5/23
400.A.5.5/24
400.A.5.5/25
400.A.5.5/26
400.A.5.5/27
400.A.5.5/28
400.A.5.5/29
des matières carnées (UTMC)
Informations diverses (chiffres, statistiques, presse), M. André Demont directeur du Service,
contingents du bétail zonien en faveur des usagers de l'Abattoir, règlements
Règlements
Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA SA) : création, projet de
convention, bail, correspondance
Personnel du Service
Personnel du Service
Eléments de base de comptabilité analytique, notes des entretiens avec Roger Dafflon,
organigramme et schéma fonctionnel, rapports de service
Notes et correspondance pour Roger Dafflon, comptes (1982) et analyse des comptes (1982) de la
Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA)
Notes et correspondance pour Roger Dafflon
Ouverture d'un crédit d'étude de 80'000 francs, droits de superficie, travaux à exécuter dans le
bâtiment occupé par la Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA)
Etude d'optimisation de la construction d'un nouvel abattoir : rapport de gestion, coupures de
presse, rapport de synthèse
Etude d'optimisation de la construction d'un nouvel abattoir : rapport d'étude
Personnel, Laiteries réunies, convention Ville de Genève et Gennossenschaft Zentralschweizer
Metzgermeister (GZM), Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA),
usine de traitement des matières carnées (UTMC)
Protocole, taxes d'abattage, commission des usagers de l'abattoir, notes
Tarifs, taxes d'abattage, viande foraine, factures impayées et rappels, affaire G.S.W. SA contre
Ville de Genève
400.A.5.6
Domaine Public
400.A.5.6/1
400.A.5.6/2
Emplacements (sauf Molard, Fusterie, Plainpalais), roulottes, stands
Emplacements (sauf Molard, Fusterie, Plainpalais), stands, pose de bornes, plaques
commémoratives, panneaux publicitaires, kermesse et festival en plein air
Emplacements (sauf Molard, Fusterie, Plainpalais), mise à disposition du parc Trembley,
enseignes publicitaires, affichage, prolongement de piste cyclable
Emplacements (sauf Molard, Fusterie, Plainpalais), stands, pose de bornes, plaque épigraphique,
affichage, panneaux publicitaires, construction de terrasses
Modération de la circulation et protection du cadre de vie, pavillon UNIP rue de la Rôtisserie,
spectacles, affaire Kohler (autorisation d'étalages), initiative "soins à domicile"
Aménagement rue Kléberg, pavillon UNIP, stationnement autobus, spectacles et manifestations,
stands
400.A.5.6/3
400.A.5.6/4
400.A.5.6/5
400.A.5.6/6
1970-1986
1 fourre
1960-1985
1980-1986
1 fourre
1 fourre
1981-1985
1984-1986
1979-1986
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1980-1984
1 fourre
1984-1986
1982-1986
1 fourre
1 fourre
1983-1986
1 fourre
1984-1986
1987
1 fourre
1 fourre
1987
1986-1987
1 fourre
1 fourre
1983
1983
1 fourre
1 fourre
1984
1 fourre
1984-1985
1 fourre
1983-1986
1 fourre
1984-1986
1 fourre
Page 28
400.A.5.6/7
400.A.5.6/8
400.A.5.6/9
400.A.5.6/10
400.A.5.6/11
400.A.5.6/12
400.A.5.6/13
400.A.5.6/14
400.A.5.6/15
400.A.5.6/16
400.A.5.6/17
400.A.5.6/18
400.A.5.6/19
400.A.5.6/20
400.A.5.6/21
400.A.5.6/22
400.A.5.6/23
400.A.5.6/24
400.A.5.6/25
400.A.5.6/26
400.A.5.6/27
Train sur le quai du Mont-Blanc, 25e anniversaire de la FIPA, animation place de la Madeleine,
Fêtes de Genève, kiosques sur la voie publique, autorisations diverses, affaire X (exploitation de
bancs de glace)
Autorisations, pose plaque commémorative, Fêtes de Genève, aménagement place Kléberg, lâcher
de ballons
Autorisations, emplacement de jeux, petit train touristique (rive droite), vols d'hélicoptère, livre
"Genève et ses marchés", pavillon PTT (rue de la Servette), reconstruction Coop-City, affichage,
occupation Plaine de Plainpalais, circulation dans le Parc des Eaux-Vives
Commission consultative des représentants des vendeurs sur les marchés : marché de Plainpalais,
vendeurs / représentants, marché / foire
Autorisations pour manifestation (spectacle, manifestation sur la place du Pré-l'Evêque,
McDonald's, enquêtes), nouvel organigramme du service, centrale 36 19 76 ; recommandation de
personnel, aménagement de la place Kléberg, terrasse Hôtel Rotary, contentieux avec un
architecte
Société Générale d'Affichage (SGA), panneaux publicitaires
SGA, convention sur l'affichage sur le domaine public, panneaux publicitaires
Commission consultative des forains : divers et règlement
Glaciers de Genève, piste cyclable, Place de la Fusterie
Place du Molard
Plaine de Plainpalais
Marché de Plainpalais, marché aux puces de Plainpalais
Marché aux puces de Plainpalais, règlement des marchés, marchés de détail, artisans, livre
"Genève et ses marchés"
Marchés (autorisations, projet de loi sur les professions ambulantes et temporaires, statuts de la
Société immobilière du marché de gros de l'alimentation, avis de droit pour le Conseil
administratif par le Professeur W. Yung), modifications législatives (routes, eaux, enseignes et
réclames)
Halle de l'Ile
Halle de l'Ile
Halle de Rive : Association des commerçants de la Halle de Rive, commission consultative des
usagers de la Halle de Rive
Halle de Rive : règlements et tarifs
Halle de Rive : travaux de la transformation de la Halle, association des commerçants Duperrier et
Estevez, affaire X
Halle de Rive : locataires des Halles, vendeurs, gérance de la buvette, échange de cases,
défectuosité
Marchés du centre ville (Fusterie, Grenus, Boulevard Helvétique), marché de Plainpalais, marché
de la Madeleine, marché du Petit-Saconnex, marché rue du Jura, marché rue Liotard
1985
1 fourre
1985-1986
1 fourre
1985-1987
1 fourre
1972-1982
1 fourre
1977-1986
1 fourre
1979-1982
1982-1986
1976-1986
1975-1986
1976-1985
1977-1986
1976-1987
1973-1987
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1959-1987
1 fourre
1970-1984
1970-1982
1971-1985
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1972-1986
1979-1987
1 fourre
1 fourre
1972-1987
1 fourre
1970-1986
1 fourre
Page 29
400.A.5.6/28
400.A.5.6/29
400.A.5.6/30
Personnel (candidatures, préavis, recherche de logements), autorisations pour récolte de
signatures, requêtes / autorisations
Pigeons
Dossiers Hélicoptères : Air-Glaciers SA, Baratelli / Boccard parcs & jardins, Conrad Kern SA, A.
Frautschi, Helog / Heli, Mangola & Cie, Topic Film AG
400.A.6
Dossiers Finances du département
400.A.6.1
Projets de budget, budgets et comptes rendus financiers
400.A.6.1/1
Compte rendu financier 1982 : réponses aux questions de la Commission des finances, notes à M.
Dafflon
Budget et compte rendu financier 1983 : notes au magistrat, réponses aux questions de la
Commission des finances, texte du Service des Sports à l'appui du projet de budget, rapport du
Conseil administratif à l'appui du projet de budget
Budget 1984 : notes au magistrat, réponses aux questions de la Commission des finances, notes de
M. Dafflon au Conseil administratif
Budget 1985 : notes au magistrat, réponses aux questions de la Commission des finances, rapport
du Conseil administratif à l'appui du projet de budget
Budget 1986 : notes au magistrat, réponses aux questions de la Commission des finances, rapport
du Conseil administratif à l'appui du projet de budget, justificatifs des modifications dans les
projets de budget
Budget 1987 : réponses aux questions de la Commission des finances, justificatifs des
modifications dans les projets de budget, dépassement de crédit, demande de crédit
supplémentaire
400.A.6.1/2
400.A.6.1/3
400.A.6.1/4
400.A.6.1/5
400.A.6.1/6
400.A.6.2
Programme financier quadriennal (PFQ)
400.A.6.2/1
400.A.6.2/2
7e Plan Financier Quadriennal 1982-1985 : texte du magistrat
8e Plan Financier Quadriennal 1982-1985 : texte du magistrat, notes, commentaires et projets des
services (Abattoirs, Sports, SIS, PC, Enquêtes et surveillances)
9e Plan Financier Quadriennal 1984-1987 : rapport, communiqué aux chefs de service, évolution
des services, notes à Roger Dafflon pour répondre à la Commission Sports & Sécurité concernant
le 9e Plan Financier Quadriennal, commentaires sur l'évolution des recettes et des dépenses
budgétaires et objectif du service (Sports, SIS, Enquêtes et Surveillance, abattoirs)
400.A.6.2/3
400.A.7
1970-1987
1 fourre
1970-1986
1986
1 fourre
1 fourre
1983
1 fourre
1982-1984
1 fourre
1983
1 fourre
1984
1 fourre
1984-1985
1 fourre
1986-1987
1 fourre
sans date
1980-1982
1 fourre
1 fourre
1983-1984
1 fourre
Correspondance chronologique du magistrat et de ses collaborateurs
Page 30
400.A.7.1
Copies lettres de Roger Dafflon, Lentillon, la Direction
400.A.7.1/1
Copies-lettres du 04.11.1974 au 10.04.1975
Notes : Contient un répertoire alphabétique
400.A.7.1/2
400.A.7.1/3
400.A.7.1/4
400.A.7.1/5
400.A.7.1/6
400.A.7.1/7
400.A.7.1/8
400.A.7.1/9
400.A.7.1/10
400.A.7.1/11
400.A.7.1/12
400.A.7.1/13
400.A.7.1/14
400.A.7.1/15
400.A.7.1/16
400.A.7.1/17
400.A.7.1/18
1974-1975
1 registre (n°44)
1975
1 registre (n°45)
1975-1976
1 registre (n°46)
1976
1 registre (n°47)
1976
1 registre (n°48)
1976-1977
1 registre (n°49)
1977
1 registre (n°50)
1977
1 registre (n°51)
1977-1978
1 registre (n°52)
1978
1 registre (n°53)
1978
1 registre (n°54)
1978
1 registre (n°55)
1978
1 registre (n°56)
1978-1979
1 registre (n°57)
1979
1 registre (n°58)
1979
1 registre (n°59)
1979
1 Registre (n°60)
1979
1 registre (n°61)
Page 31
400.A.7.1/19
400.A.7.1/20
400.A.7.1/21
400.A.7.1/22
400.A.7.1/23
400.A.7.1/24
400.A.7.1/25
400.A.7.1/26
400.A.7.1/27
400.A.7.1/28
400.A.7.1/29
400.A.7.1/30
400.A.7.1/31
400.A.7.1/32
400.A.7.1/33
400.A.7.1/34
400.A.7.1/35
400.A.7.1/36
400.A.7.1/37
400.A.7.1/38
400.A.7.1/39
400.A.7.1/40
400.A.7.1/41
400.A.7.1/42
400.A.7.1/43
400.A.7.1/44
400.A.7.1/45
400.A.7.1/46
400.A.7.1/47
400.A.7.1/48
1979
1 registre (n°62)
1979-1980
1 registre (n°63)
1980
1 registre (n°64)
1980
1 registre (n°65)
1980
1 registre (n°66)
1980
1 registre (n°67)
1980-1981
1 registre (n°68)
1981
1981
1981
1981
1981
1981-1982
1982
1982
1982
1982-1983
1983
1983
1983
1983
1983
1983-1984
1984
1984
1984
1984
1984
1984
1984-1985
1 registre (n°69)
1 registre (n°70)
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 32
400.A.7.1/49
400.A.7.1/50
400.A.7.1/51
400.A.7.1/52
400.A.7.1/53
400.A.7.1/54
400.A.7.1/55
400.A.7.1/56
400.A.7.1/57
400.A.7.1/58
400.A.7.1/59
400.A.7.1/60
400.A.7.1/61
400.A.7.1/62
400.A.7.1/63
400.A.7.1/64
400.A.7.1/65
400.A.7.1/66
400.A.7.1/67
400.A.7.1/68
400.B
Magistrature André Hédiger
1985
1985
1985
1985
1985
1985
1985
1985
1985-1986
1986
1986
1986
1986
1986
1986
1986-1987
1987
1987
1987
1987
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.1
Séances de la Direction
Les copies des procès-verbaux des séances de direction, notes de séances de direction et séances
EMD étaient en grande partie à double (exemplaires de Mme Irminger et Mme Currat). Lors de
l'accroissement, les doubles ont été éliminés et les documents manquants ont été fusionnés. Les
ordres du jour ont été éliminés. Les annexes des PV ont été conservées.
De doubles émanant d'un classeur de M. Phillipe Schneeberger. (février 2003-avril 2004).
400.B.1/1
Séances EMD
Présentation du contenu : Décembre 1987-décembre 1988
1987-1988
1 fourre
400.B.1/2
Notes de séances EMD
1989
1 fourre
Page 33
Présentation du contenu : n° 46-89
400.B.1/3
Notes de séances EMD
Présentation du contenu : Janvier 1990-mai 1990
1990
1 fourre
400.B.1/4
Calendrier des séances de direction du département / séances du Bureau de direction
Présentation du contenu : Séances du Bureau de direction n°106-109
1988-1990
1 fourre
400.B.1/5
Séances de direction
1991-1993
Présentation du contenu : Contient : CORI, Annuaire municipal et organigramme du service des
sports, Séminaire de St-Luc (contient des questionnaires aux participants), Points en suspens des
séances de direction, Secrétariat général, correspondance, notes
1 fourre
400.B.1/6
Notes de séances de direction
Présentation du contenu : n° 1 - 23
1988-1990
1 fourre
400.B.1/7
Présentation du contenu : Les notes ne sont pas numérotées et vont de juin à décembre 1990.
1990
1 fourre
400.B.1/8
1991
1 fourre
400.B.1/9
Présentation du contenu : Mai 1991-décembre 1991
1991
1 fourre
400.B.1/10
Présentation du contenu : Janvier 1992-avril 1992
1992
1 fourre
400.B.1/11
Présentation du contenu : Mai 1992-août 1992
1992
1 fourre
400.B.1/12
Présentation du contenu : Septembre 1992-décembre 1992
1992
1 fourre
400.B.1/13
Présentation du contenu : Janvier 1993-décembre 1993
1993
1 fourre
1994
1 fourre
1994
1 fourre
Contient : les séances avec les différents chefs de service du 22 février au 22 mars 1993
400.B.1/14
Présentation du contenu : Janvier 1994-juin 1994
Contient : les tarifs du service des sports ainsi que les recettes du service des sports.
400.B.1/15
Présentation du contenu : Juin 1994-décembre 1994
Page 34
Contient : les bugets des centres sportifs, les horaires des piscines, le plan d'aménagement à St-Jean,
le projet d'introduction de la TVA, la réforme de la PCi (protection civile), l'introduction de la TVA
Ont été éliminées : la confirmation du système informatique des Bibliothèques municipales 1993, la
liste des membres du Conseil municipal et des commissions permanentes 1994-1995
400.B.1/16
1995
1 fourre
Contient : les prestations de la TVA 1995, le rapport de direction du service des Agents de Ville, un
projet de convention avec le/la gérant(e) d'une buvette à Queue-d'Arve, les organigrammes du
Service des Sports des 15 et 21 mai 1995, le projet de buget 1996, la réserve du Sport-TOTO 1995,
l'école de patinage artistique 1994-1995,
A été éliminée : la liste des journalistes convoqués à une conférence de presse
A été transférée : une liste des dossiers d'archives dans la fourre "Liste d'archives"
400.B.1/17
1995
1 fourre
Contient : le projet de budget 1996, la séances du service des Agents de Ville, le rapport sur les
lieux insalubres de Genève
400.B.1/18
Notes diverses
Présentation du contenu : Notes diverses 1993-1995
1993-1995
1 fourre
400.B.1/19
Présentation du contenu : Janvier 1996-juillet 1996
1996
1 fourre
1996
1 fourre
1997
1 fourre
Contient : la mise à disposition du stade Balexert au FC Servette, un article sur les chiens en laisse,
deux flyers A4 sur la zone piétonne, les comptes 1995 et les bugets 1996-1997 du SIS
400.B.1/20
Présentation du contenu : Août 1996-décembre 1996
Contient : les statistiques du buget 1996, l'évolution des redevances de la piscine Varembé, la
comparaison 1995-1996 des redevances de la Halle de Rive, la taxe des marchés de détail, les tarifs
1997 des marchés aux puces
400.B.1/21
Présentation du contenu : Janvier 1997-juin1997
Contient : la modification de l'arrêté du Conseil administratif sur un crédit de rénovation du stade
Page 35
des Charmilles
400.B.1/22
1997
1 fourre
1998
1 fourre
Contient : les spectacles à la patinoire des Vernets, l'évolution de la réserve du SPORT-TOTO du
13.10.1997, les décomptes des frais des écoles de sports d'été 1997, l'évolution de la réserve du
SPORT-TOTO du 11.11.1997, les décomptes des frais directs de l'Insigne Sportif Genevois 1997
400.B.1/23
Contient : le projet de budget des téléphones 1998, les heures supplémentaires du service des sports
400.B.1/24
Présentation du contenu : Juillet 1998-décembre 1998
1998
1 fourre
400.B.1/25
1999
1 fourre
2000
1 fourre
2000
1 fourre
2001
1 fourre
2001
1 fourre
2002
1 fourre
Contient : l'évolution des redevances du SPORT-TOTO 1999, les coûts du stade de Balexert 1999
400.B.1/26
Contient : les coûts des manifestions du service des sports, le crédit pour la salle de gym au chemin
de l'Écu 35, le séminaire des 11 et 12 mai 2000 à Chexbres
400.B.1/27
Présentation du contenu : Juin 2000-dàcembre 2000
Contient : un décompte des frais de l'Insigne Sportif Genevois 2000, décompte des frais des écoles
de sports d'été 2000
400.B.1/28
Contient : les frais de personnel des manifestations (du service des sports) 2000
400.B.1/29
Contient : le guide de répartition des populations 2001
400.B.1/30
Page 36
400.B.1/31
Présentation du contenu : Septembre-décembre 2002
2002
1 fourre
400.B.1/32
Présentation du contenu : Janvier-août 2003
2003
1 fourre
400.B.1/33
Présentation du contenu : Septembre-décembre 2003
2003
1 fourre
Ont été éliminés : actions à entreprendre selon la séance du 22 septembre 2003.
400.B.1/34
2004
1 fourre
400.B.1/35
Présentation du contenu : Juillet 2004-décembre 2004
2004
1fourre
400.B.1/36
Présentation du contenu : Janvier 2005-juillet 2005
2005
1 fourre
400.B.1/37
Présentation du contenu : Août 2005-novembre 2005
2005
1 fourre
400.B.1/38
Présentation du contenu : décembre 2005-mai 2006
2005-2006
1 fourre
400.B.1/39
Présentation du contenu : mai 2006-décembre 2006
2006
1 fourre
400.B.1/40
2005-2007
Présentation du contenu : Contient des procès-verbaux de séances de direction qui sont
exclusivement menées avec le Service des Sports.
400.B.2
Comptes rendus administratifs et rapports de gestion
1 fourre
Les copies de projets de budgets 2004 et 2005 par missions et prestations ont été éliminés. (cf.
2011.V1/489)
400.B.2/1
400.B.2/2
400.B.2/3
Rapport de gestion du Département pour l'exercice 1987, rapport annuel du corps des Agents
municipaux de la Ville de Genève
Rapport de gestion du Département pour l'exercice 1988
1988
1 fourre
1988-1989
1990
1 fourre
1 fourre
Page 37
400.B.2/4
400.B.2/5
400.B.2/6
400.B.2/7
400.B.2/8
400.B.2/9
400.B.2/10
Rapport de gestion du Département, rapports de gestion ou comptes-rendus détaillés des services
municipaux pour l'exercice 1990
Rapports bimestriels d'activité du service des sports et de la protection civile
Objectifs politiques du département (2004 et 2005)
1990-1991
1 fourre
1992
1995
1997
[2000]
1999-2005
2003-2004
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
2002-2005
1 fourre
1985
1987-1988
1 fourre
1 fourre
1987-1989
1 fourre
1988
1988
1 fourre
1 fourre
N'ont été conservés que les documents propres au département et ses services.
400.B.2/11
Rapports bimestriels de la protection civile, rapport annuel d'activité du Service d'Incendie et de
secours
400.B.3
Administration, Personnel, locaux de la Direction
Lors du traitement 2014, cette série a été réorganisée en trois sous-séries.
400.B.3.1
Administration
Ont été éliminés :
les modifications sur l'annuaire du département ;
deux boîtes d'invitations refusées par le magistrat et la directrice et portant sur les années 2006 à
2007 ;
des imprimés des pages web du site du département 5 (affaire sociales, écoles et environnement)
datant de 1996, dont la capture se trouve sur le site https://archive.org.
400.B.3.1/1
400.B.3.1/2
400.B.3.1/3
400.B.3.1/4
400.B.3.1/5
Matériel de vidéo au sein du département
Création d'un nouveau manuel des instructions administratives (MIAM)
Notes : Ancienne cote : 400.B.3/4
Annuaire téléphonique
Notes : Provient d'un classeur "Services du département"
Téléfax
Modernisation des installations de télécommunication de l'Administration municipale
Page 38
400.B.3.1/6
400.B.3.1/7
400.B.3.1/8
400.B.3.1/9
400.B.3.1/10
400.B.3.1/11
400.B.3.1/12
400.B.3.1/13
400.B.3.1/14
400.B.3.1/15
400.B.3.1/16
400.B.3.1/17
400.B.3.1/18
400.B.3.1/19
Fonctionnement du département : procédure de rédaction de documents, indemnités, directives
1991
pour le personnel
Concept d'information et de communication en Ville de Genève : circulation de l'information dans 1992
les services du département
Liste des archives et des classeurs du secrétariat du département des sports et de la sécurité
ca.1986-1988;1994
Notes : Concerne surtout la magistrature Dafflon
Provient d'un classeur des procès-verbaux des séances de la direction.
1 fourre
Adresses des chefs de services, locaux, cartes téléphoniques à prépaiement, téléphones portables
1992-1996
dans les services
101 propositions pour une meilleure gestion des affaires municipales : rapports, positions,
1992-1993
activités détaillées par service, rapports sur les propositions, 101 propositions du Conseil
administratif pour la mise en oeuvre de ses options en vue de l'équilibre budgétaire 1996, rapports
sur la mise en oeuvre des propositions, correspondance et notes
Nouvelle gestion publique : présentation de l'IDHEAP au département, séminaire de l'Union des
1994-1995
villes suisses, dossier de presse, documents de l'ACAM
Problèmes communs et questions de longue durée : projet de création d'un Parcours Vita sur la
2002-2005
commune de Genève ; journée des filles ; demande de stages EPF-Conches ; parkings
collaborateurs ; subvention cachées pour le transport motorisé individuel (TMI) ou projet
SIPTRAM ; mise à disposition de vélos de service
Collaboration avec M. Michaël Flaks (notes de dossiers variés, dossiers "sauveteurs auxiliaires",
1995-1996
"nouvelles compétences des agents de Ville", "recouverment des amendes et contraventions") ;
engagement.
Notes : En 1996, la Direction s'adjoint les services d'un avocat par contrat temporaire. Il s'agit de
notes préparatoires à certaines question juridiques posées au sein du département.
Invitations à des manifestations acceptées par le magistrat et la directrice.
2003-2007
Représentation du département dans les groupes de travail : LIPAD, nouvelle identité visuelle de
2002-2005
la Ville de Genève, véhicules à deux-roues, contrôles antibruit et compétences de la police dans le
domaine environnemental, élaboration d'un règlement sur la gestion des déchets, groupe système
d'information et de communication, commission consultative pour la refonte du statut du
personnel, divers groupes et comités, organisation du département en l'absence de la directrice
Correspondance avec la Direction des systèmes d'information, gestion et transmission du courrier 2001-2004
au sein du Département
Projet de réglement sur l'organisation de l'intervention dans des situations exceptionnelles ;
2002-2003
abonnement Mobility ; organisation concernant le traitement des dossiers au sein de la Direction
du département
Réorganisation du département 2 (Aménagement, construction et voirie)
2006-2007
Dénonciations pénales du Département au procureur général
1998-2007
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 39
400.B.3.1/20
400.B.3.1/21
Organigrammes de fonctionnement de la Ville et des services de la protection civile, du service
des sports, des agents de Ville, et du domaine public
Conventions
Présentation du contenu : Contient :
1991-1998
1 fourre
1979, 1994-2005
1 fourre
1995-1996
1 fourre
1992-1998
1 fourre
1991-1992
1 fourre
1994-1996
1 fourre
1999-2005
1 fourre
Convention de mise à disposition d'emplacement sur le site de la Praille au Musée d'Ethnographie
de Genève (1994)
Ente intercomunale protezione civile Lugano-Campagna (mise à disposition de motopompes)
(2004)
Convention de mise à disposition de locaux pour Caritas (1991)
Convention d'assistance technique entre la Ville de Genève et la Ville de Conakry (1996, 2003,
2004)
Convention entre la Ville de Genève et la Commune de Pregny-Chambésy (relative au chemin de
l'Impératrice, 2005)
Convention entre la Ville de Genève, l'Association des communes genevoises et l'Etat de Genève
relative à la participation aux frais de fonctionnement du Service Incendie et secours pour les années
1994 à 1997 (1994)
Convention réglant la mise à disposition du domaine public pour la construction du parking de la
place de Cornavin (1979)
400.B.3.1/22
400.B.3.1/23
400.B.3.1/24
400.B.3.1/25
400.B.3.1/26
400.B.3.2
Internet et communication : groupe de travail coordination WEB_GE (procès-verbaux et
rapports), communication et internet dans les services du Département, site web : pages du
département et des services
Plan informatique quadriennal 1994-1998 du Département ; informatique dans les services :
service des sports, Service incendie et secours, protection civile, agents de ville, domaine public
Informatique : plan informatique de la Ville de Genève et coordinataion informatique, demandes
de prestations informatiques dans les services
Plan informatique quadriennal : correspondance, direction du département, service des sports,
service des agents de ville, service de la prorection civile, service du domaine public
Mandats communaux, délégations dans les conseils d'administration ou fondations
Personnel
Les questions relatives au personnel transitent par la direction de département, qui sert de relais
entre les chefs de service, le service des ressources humaines et le Conseil administratif.
Page 40
De façon générale, les documents concernant le personnel ont été gardés seulement si ils
constituaient une partie d'un dossier au nom d'une personne.
les dossiers de candidatures refusées ;
six classeurs avec les préavis du département pour augmentation extraordinaire (sur la base de
l'article 46) ;
Les décisions du Conseil administratif concernant le personnel (3 classeurs), les doubles figurant
dans le fonds des PV du CA ;
Un classeur concernant les déplacements des chefs de service (un règlement de 1986 sur le sujet a
toutefois été extrait et joint au dossier idoine) ;
les préavis pour dérogations de domicile ;
les heures supplémentaires ;
les fiches RIA ;
les annonces de fermeture de bureaux du DRH aux chefs de services ;
une affaire du CA (projet) adressé en copie à la Présidence (séance du 21.05.03) ;
les demandes d'inscriptions publiques ou restreintes du département avant publication par la DRH (3
classeurs) ;
les évaluations concernant le personnel temporaire avant engagement fixe ;
Un classeur intitulé "litiges CA", constitué des copies à destination de M. Hédiger en tant que
Conseiller administratif ;.
les attestations originales de réception de cartes d'identification (2004-2005) ;
des préavis des chefs de service à la Présidence du département concernant la prolongation de
l'engagement après deux ou trois ans d'activité (années 1998 à 2000) ;
3 classeurs concernant la commission du personnel de la Ville de Genève, dans la mesure où il
s'agissait de copies pour le magistrat et que les originaux sont classés parmi les dossiers du Conseil
administratif ;
une demande de levée du secret de fonction
des propositions de salaire ;
les déplacements des chefs de service (demandes d'autorisation, frais) ;
Page 41
les annonces de vacance des services ;
les décomptes d'heures de travail ;
la correspondance relative à des tranferts de postes ;
la correspondance relative à des demandes de congés non payés ;
les demandes de formation continue et les soldes de vacances ;
deux classeurs relatifs à la refonte du statut du personnel de 2006-2007 dont les exemplaires
principaux sont soit parmi les dossiers du Conseil administratif, soit des documents législatifs ;
les notes et la correspondance entre le SRH et le CA concernant le personnel (dont un rapport du
SRH sur la motion 429 : "la fonction publique en un clin d'oeil" ; un rapport sur les emplois
temporaires cantonaux (8 fév. 2005).
400.B.3.2.1
Généralités
Niveau de description : sssserie
400.B.3.2.1/1
400.B.3.2.1/2
Débrayage du 10 octobre 1990
1990
Dispositions générales concernant le personnel : correspondance et notes à l'intention des services 2000-2004
et des conseillers administratifs
Présentation du contenu : Dossier portant notamment sur la suppression de l'enquête à
l'engagement, la vaccination, les congés et absences, les examens médicaux du SIS, l'engagement
des jeunes, l'octroi de l'augmentation extraorindaire, l'engagement par un magistrat, le 12e salaire
progressif, les indemnistés, l'assurance maladie.
1 fourre
1 fourre
A été éliminé : un calendrier pour la gestion du personnel temporaire
400.B.3.2.1/3
400.B.3.2.1/4
Dispositions générales concernant le personnel : contrat de médecin-psychiatre, risques
2001-2003
psychosociaux, durée de travail ; contrôle de gestion ; critère d'examens des statuts du personnel ;
groupe ad-hoc sur le gestion des ressources humaines (procès-verbal) , retraites anticipée, CAP ;
employés réguliers ; directives sur les demandes de promotions
Mandats électifs ; congés de fin d'année ; vacances des jeunes ; maladie grave d'un proche ;
1992-2005
retraite anticipée ; maladie, invalidité ; droit aux vacances ; incapacité de travail, procédures pour
les promotions ; modifications de postes
Présentation du contenu : Il s'agit surtout de notes aux chefs de services, aux directeurs et aux
Conseillers administratifs
1 fourre
1 fourre
Ont été éliminés : PL7027 instaurant des mesures d'accompagnement aux départs anticipés (B 5 16)
Page 42
; PL6930-A, rapport de la commission de l'enseignement et de l'éducation sur la prise de retraite
anticipée chez les enseignants.
400.B.3.2.1/5
400.B.3.2.1/6
Commission d'évaluation des fonctions
1996-2004
Contribution de solidarité ; indemnités ; heures supplémentaires (décisions et correspondance)
1992-2005
Présentation du contenu : Contient notamment les heures suppémentaires effectuées durant le G8
par les employés de la Ville de Genève, ainsi que quelques autres listes de ce type.
1 fourre
1 fourre
400.B.3.2.1/7
400.B.3.2.1/8
Révision des statuts du personnel (groupe de travail, correspondance)
Dossier "dérogation de domicile" (décisions, litiges, listes du personnel) ; révision du statut du
personnel : procès-verbaux, propositions, rapports, extraits du Conseil dminsitratif) règlement
fixant les conditions d'octroi d'indemnité pour cessation d'activité aux fonctionnaires en uniforme
du SIS (litiges, décisions, motion 255, commission du personnel), règlement du Service des agents
de ville et du domaine public, courrier de fin d'année au personnel
Groupe de travail "cadres" ; déplacements professionnels et coûts des déplacements ; indemnités
téléphoniques et portables ; mandats à des tiers (cotisations AVS)
Correspondance de la direction avec le Service des Ressources humaines : généralités ; stages et
formation
2002-2006
1996-2004
1 fourre
1 fourre
1994-2005
1 fourre
2001-2005
1 fourre
1990-1993
1 fourre
2004
1 fourre
1987-1989
1 fourre
1987-1988
1 fourre
1990
1987-1989
1 fourre
1 fourre
1991-1992
1994-2001
1 fourre
1 fourre
400.B.3.2.1/9
400.B.3.2.1/10
400.B.3.2.2
Formation
400.B.3.2.2/1
Programme de formation 1993, programme de formation des cadres 1993, élaboration du
programme de formation des cadres 1992
Ont été éliminés : des listes de participants aux cours, les bulletins d'inscriptions vierges.
400.B.3.2.2/2
Enquête préalable de l'OFS sur la formation des apprentis
400.B.3.2.3
Personnel fixe
400.B.3.2.3/1
Dossiers concernant le Personnel
Notes : Provient d'un classeur "Services du département"
400.B.3.2.3/2
400.B.3.2.3/3
400.B.3.2.3/4
400.B.3.2.3/5
400.B.3.2.3/6
Page 43
400.B.3.2.3/7
400.B.3.2.3/8
400.B.3.2.3/9
400.B.3.2.3/10
400.B.3.2.3/11
400.B.3.2.3/12
400.B.3.2.3/13
400.B.3.2.3/14
Indemnités des agents municipaux, création du poste d'assistant de direction du département,
procédures d'engagement relatives à la direction du département, gestion de l'absentéisme
(statistiques), correspondance avec le service des ressources humaines, procédures de médiation
procédures de gestion de situations difficiles
Effectifs et coûts du personnel du Département
Nomination de M. Nopper au poste de Directeur du Département
Comité de grève de l'Administration municipale, ACAM : modification des statuts et Assemblée
générale
400.B.3.2.4
Personnel temporaire
400.B.3.2.4/1
Dossier de Personnel temporaire et étudiants
Personnel temporaire : correspondance avec le service des ressources humaines et l'Office de
l'emploi concernant t le apprentis et les stagiaires ; présentation de M. Hédiger et brochure à
l'intention des apprentis
400.B.3.2.4/2
400.B.3.2.5
Commissions du personnel, associations et groupes de travail
400.B.3.2.5/1
400.B.3.2.5/2
Commission du personnel du SIS : cas de personnel ; correspondance relative à des engagements
Commission du personnel du SIS : statut du personnel du SIS, diminution horaire, maladie et
accidents professionnels, formation professionnelle, compensation 1er mai et 1er août, officiers
d'intervention, analyse de fonction, école de formation
Présentation du contenu : Correspondance
1995-2005
1989-2005
2004-2005
2000-2002
1992-2006
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
2000-2001
2004-2005
1980-1990
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1987-1989
1 fourre
1999-2005
1 fourre
1993-2001
1972;1991-2006
1 fourre
1 fourre
1992-2007
1 fourre
Ont été éliiminés : statut du personnel du SIS approuvé par le Conseil municipal le 28.04.1987, avec
les modifications jusqu'au 19.11.1991.
400.B.3.2.5/3
Commission du personnel du SIS : composition de la commission, notes et procès-verbaux des
séances, notes et extraits du Conseil administratif concernant le statut du personnel ; fusion entre
le statut du personnel et celui du SIS
Les ordres du jour ont été éliminés, sauf si le procès-verbal de la séance manquait.
Page 44
400.B.3.2.5/4
Notes : M. Hédiger participait aux séances de la Commission du personnel
Commission du personnel du SIS : documents d'information au personnel, dossier indemnités
pour cessation d'activité, motion 1021 Mifflon et Mouron pour le transfert du SIS en un
organisame intercommunal, ambulances, presse
Présentation du contenu : Contient le journal du SIS n° 12 (juin 1997)
400.B.3.2.5/5
Commission du personnel du SIS : notes de séances, correspondance, questionnaire aux maires
des communes suisses disposant d'un corps de sapeurs-pompiers volontaires
400.B.3.3
Gestion des locaux
1990-1998
1 fourre
1994-1995
1 fourre
2003-2005
1 fourre
2002-2003
1 fourre
2003-2004
1 fourre
1987-1988
1982-1991
1 fourre
1 fourre
1987-1990
1983-1989
1 fourre
1 fourre
1987-1990
1 fourre
de la correspondance avec le service des bâtiments concernant les travaux d'entretien des bâtiments
(2004),
des demandes de biens (mobilier) de la direction au service des achats,
des décharges concernant le prêt de tableaux du Musée s'art et d'histoire à la Présidence du
département.
400.B.3.3/1
400.B.3.3/2
COGESIM : extraits du Conseil administratif, procès-verbaux, locaux de la direction, rocade,
locaux des services, organigramme et correspondance
Recensement des locaux mis à disposition des départements ; convention de mise à disposition de
parking entre la GIM et le Département.(rue Terreaux-du Temple)
A été éliminé : un dossier relatif à l'implémemtation du logiciel SAP en Ville de Genève.
400.B.3.3/3
Contrat de bail à loyer de la CAP au département et convention de mise à disposition de la
Gérance immobilière municipale au Département des sports et de la sécurité
400.B.4
Dossiers du magistrat
400.B.4/1
400.B.4/2
Palais Wilson
Révision de la convention d'exploitation du Tennis Club des Eaux-Vives : motion CM, notes pour
le CA, correspondance, notes, projets statuts, statuts, convention 1982, travaux et rénovations
Fêtes de l'Escalade et Compagnie 1602
Genève-Plage : historique, municipalisation de Genève, coupures de presse, questions concernant
Genève-Plage
Associations des communes genevoises
400.B.4/3
400.B.4/4
400.B.4/5
Page 45
400.B.4/6
1987-1989
1 fourre
1992
1 fourre
1992
1992-2002
1 fourre
1 fourre
1993-2002
1 fourre
1994
1 fourre
1993-1995
1 fourre
1980;1993-1995
1 fourre
1994-1997
1 fourre
400.B.4/15
Communauté d'intérêt Simplon-Loetschberg (CISL)
1999-2002
Présentation du contenu : Contient: correspondance, convocations, procès-verbaux, comptes de
pertes et profits
1 fourre
400.B.4/16
Salle polyvalente Arena (travaux) : procès-verbaux des séances du comité de construction ;
extension de Palexpo ; presse
Présentation du contenu : Contient : correspondance, plans, coupures de presse
1992-1994
1 fourre
400.B.4/17
Salle polyvalente Arena : Conseil administratif ; Conseil municipal ; correspondance ; acte
constitutif et statuts de la Fondationmixte pour la création d'une salle polyvalente de spectacles
Salle polyvalente Arena : Grand conseil (rapports, pétition, projets de lois) ; Conseil d'Etat ;
procès-verbaux des séances plénières ; dossier de Pro-Zenith S.A. : "La vérité sur le dossier
Zenith"
Salle polyvalente Arena : convention entre la Fondation mixte et la Société d'exploitation et de
gérance ; notes ; mises à disposition gratuites
Démocratie et participation locale
1990-1995
1 fourre
1992-1994
1 fourre
1992-1996
1 fourre
1993-1997
1 fourre
400.B.4/7
400.B.4/8
400.B.4/9
400.B.4/10
400.B.4/11
400.B.4/12
400.B.4/13
400.B.4/14
Dossiers divers : cartes jeunes SA, ESPE / établissement publics personnes handicapées mentales,
association habitants Vieille-Ville, vélos publics, pistes cyclables
Téléthon 1992 : Résultats comptables / procès-verbaux / Autorisations / Correspondance /
Correspondance vedettes et personnalités / Correspondance clubs sportifs / Communes
Téléthon 1992 : Conférence et dossier de presse / Stands de vente / Revue de presse et divers
Comité régional franco-genevois : convocations et procès-verbaux / Rapports / Commission
permanente et procès-verbaux "Culture, éducation et sport"
Comité régional franco-genevois : Livre Blanc Franco-Genevois de l'Aménagement du Territoire /
Projet d'exposition sur le thème de la frontière / Divers
Maison Europa : Conseil Administratif / Conseil Municipal / Position des partis / Conseil d'Etat /
Presse
Conseil de Fondation de la Maison des Jeunes et de la Culture (Saint-Gervais) : procès-verbaux /
personnel-budget / fondations pour les Arts de la Scène et de l'Image et projets pour l'avenir de
Saint-Gervais
Conseil de Fondation de la Maison des Jeunes et de la Culture (Saint-Gervais) : Subventions /
Rapports d'activité / Projet de budget 1994-1995 / Collaboration avec l'Association Sésame-Relais
/ Statuts de la Fondation et projet d'arrêté modifiant l'acte constitutif / Divers
Téléthon : Convocations et procès-verbaux / Correspondance / Conseil Administratif / Conférence
de presse et coupures de presse / Logistique et organisation / Dépliants et autres documents
Présentation du contenu : Concerne surtout le Téléthon 1994.
Ces documents proviennent d'un même classeur Théléthon 94 - 96 qui n'était à l'origine classé ni
chronologiquement ni thématiquement.
400.B.4/18
400.B.4/19
400.B.4/20
Page 46
Présentation du contenu : Contient : correspondance, notes, extraits du Conseil administratif,
compte-rendus de séances du groupe de travail, rapports et documents de travail
400.B.4/21
400.B.4/22
400.B.4/23
Création de la Banque Cantonal de Genève (BCG)
1991-1993
Centre des Nations Unies pour l'assistance environnementale d'urgence (UNCUEA)
1991-1994
Modifications de la législation : arrêts concernant la loi sur les routes et la loi sur les eaux, Conseil 1986-1989
administratif (extraits, notes, propositions), loi sur la responsabilité de l'État et des communes, loi
sur le commerce d'objets usagers, loi sur les spectacles et les divertissements, droit de cité
communal
Rapport de TC Team Consult S.A. sur le secteur des transports ambulanciers du canton de Genève 1992
Notes : Faisait partie d'une boîte "divers"
Liste de références et de coupures de presse sur TC Team Consult SA en matière de sécurité
1991
Notes : Faisait partie d'une boîte "divers"
Dossier de présentation de l'artiste Romy
1999
Notes : Le dossier est adressé à Monsieur Hédiger.
Fermeture du call center de Swisscom à Genève
2002
Théâtre "Nouvelle Comédie" : étude de faisabilité.
2004
Centime additionnel de solidarité pour les chômeurs
1993-1994
Présentation du contenu : Initiative, rapports, correspondance, notes de séances, documents de
travail, extraits du Conseil administratif, campagne des partis politiques
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.4/30
Circulation 2000, Réseau TPG à l'horizon 2000-2005, tram 13
Présentation du contenu : Correspondance, extraits du Conseil administratif, rapports
1990-2001
1 fourre
400.B.4/31
Couverture des voies CFF à Saint-Jean : événements ; plan directeur de quartier et propositions
d'aménagement sur la dalle CFF à Saint-Jean ; Conseil administratif et Conseil municipal, crédits
d'études et aménagements; procès-verbaux des séances de la Division de l'aménagement et des
constructions ; presse et communication
Présentation du contenu : Contient des photos
1987-2000
1 fourre
400.B.4/32
400.B.4/33
Couverture des voies CFF : correspondance, droit de superficie, concours
Renvois du Conseil administratif à André Hédiger
1989-1996
1995-1999
1 fourre
1 fourre
Commémoration du décès du Baron Pierre de Coubertin au Parc La Grange
1996-2000
Plan Ville de Genève pandémie grippe aviaire
2006-2007
Présentation du contenu : Contient des documents de travail, des communications internes et
1 fourre
1 fourre
400.B.4/24
400.B.4/25
400.B.4/26
400.B.4/27
400.B.4/28
400.B.4/29
1 fourre
1 fourre
1 fourre (grand format)
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Afin de garder trace de cette pratique administrative, nous avons choisi de ne conserver que la
correspondance faisant état des dossiers renvoyés. Les documents relatifs aux dossiers annexés ont
été éliminés, ceux-ci figurant dans les dossiers du Conseil administratif.
400.B.4/34
400.B.4/35
Page 47
externes et de la correspondance
400.B.4/36
400.B.4/37
400.B.4/38
400.B.4/39
400.B.4/40
400.B.4/41
Fermages des buvettes des installations sportives et recettes des fermages du département
1992-2006
Association Devenir EFP-Conches (correspondance) ; petit train touristique Rive Gauche ; Zenith 1992-2004
; réponse à la motion 321 "Justification de l'utilisation des véhicules de la Ville de Genève" ;
restauration de la barque Neptune ; projet CEVA (compte-rendu de séance)
Société Immobilière Servette FC : Stade des Charmilles
1990-1996
Genève Servette Hockey-Club (correspondance et assemblée générales)
1990
Sollicitations pour l'acquisition du droit de cité communal
1990-1991
TV Léman Bleu S.A., 022 Télégenève S.A.
2005-2006
Présentation du contenu : Correspondance adressée par ou émanant du Conseil administratif,
copie de convention.
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Les copies des extraits du CA ont été éliminés, de même que les copies des documents émanant de
la Direction générale. Les documents signés par M. Hédiger en tant que Maire ont été conservés.
400.B.4/42
Agenda21 : correspondance, motion Max Havelaar, Groupe IV Agenda21
1999-2003
1 fourre
2002-2004
1998
2002
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Les procès-verbaux de la délégation du Conseil administratif à l'Agenda21 ont été éliminés.
400.B.4/43
400.B.4/44
400.B.4/45
Commission de gestion des véhicules (COGEVE)
Prix Paul Grüninger et sculpture, participation de M. Hédiger à diverses manifestations
Redevance Société générale d'affichage (SGA)
400.B.5
Dossiers services du Département
Notes : En 1998, les Services des Agents de Ville et du domaine public fusionnenent pour ne
former plus qu'une seule entité administrative sous le nom de Service des agents de Ville et du
domaine public. Néanmoins, même après cette date, les services continuent de travailler de façon
indépendante, ce qui a justifié le maintien des deux sous-séries séparées.
400.B.5.1
Service des sports
Dates extrêmes : 1958-2007
Les doubles, les documents isolés sans lien avec les documents qu'ils accompagnaient, les factures
Page 48
et pièces comptables de plus de 10 ans, les extraits de comptes (seul les budgets, bilans et comptes
globaux ont été conservés), un document interne à la gendarmerie concernant le triathlon, les notes
manuscrites, les post-its, les projets de budgets (seules les versions définitives ont été conservées),
des listes de tâches, des projets d'organigrammes (seules les versions finales ont été conservées), les
fiches d'arbitrage du championnat du monde de curling, un planning des finitions du boulodrome,
des projets de conventions (seules les versions définitives ont été conservées), une liste de
commande de billets pour un match de boxe, une fiche d'instruction pour l'entretien d'un mitigeur
thermostatique, un extrait du registre du commerce concernant l'entreprise CV Plus S.A., un
calendrier des activités de l'association des chiens de catastrophe, un descriptif de projet d'un plan
d'eau international de ski nautique à Saint-Pierre-en-Faucigny
400.B.5.1.1
Dossiers thématiques
400.B.5.1.1/1
Affaires administratives : M. Haenni, subventions mouvements juniors, commission du personnel
interne, affaire Stomeyer, Intertrade Guide Verlag, liste des fermages, législation, programme
installations sportives
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/1
Centre de consultation scientifique pour sportifs, enquête sociologique sur le sport
Service des sports/manifestations : fête genevoise de natation, Holiday on Ice, spectacle de Johnny
Hallyday, listes, 39ème tournoi scolaire de football, Geneva European Open (Drizia), FC
Champel-Coupe romande des vétérans, Fête cantonale de gymnastique
Daniel Perroud organisation : meeting de boxe du 15 mai 1987, Supercross
Centre sportif des Vernets
Disciplines sportives : alpinisme, arts martiaux, athlétisme, automobile, auto-model, badmington,
baseball
Certains documents ont été produits par ou adressés à Roger Dafflon
1987
1 fourre
1987
1 fourre
1986-1988
1 fourre
1986-1987
1 fourre
1986-1987
1 fourre
1987
1 fourre
400.B.5.1.1/7
Disciplines sportives : basketball, boules, boxe, curling, delta club, échecs, escrime, flipper,
football américain, frisbee
Idem
1987
1 fourre
400.B.5.1.1/8
Disciplines sportives : golf, gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique des aînés,
1987
1 fourre
400.B.5.1.1/2
400.B.5.1.1/3
400.B.5.1.1/4
400.B.5.1.1/5
400.B.5.1.1/6
Page 49
haltérophilie, hippisme, hockey sur glace
Idem
400.B.5.1.1/9
Disciplines sportives : Genève Servette HC, lévriers, lutte, marathon, marche, motocyclisme
Idem
1987
1 fourre
400.B.5.1.1/10
Disciplines sportives : natation, optimist / planche à voile, patinage, pèche, pétanque
Disciplines sportives : quilles, rugby, rink hockey, société de sauvetage du Léman, skate, ski, ski
nautique, slokey-sur-terre, squash, médecin subaquatique, vélo : tour de Romandie, vélo : tour de
France, vélo : autres
Disciplines sportives : voile : CER tour de France, voile : autres, volley ball
Disciplines sportives : tennis de table, tennis, tir, tir à l'arc
Disciplines sportives : triathlon, twirling, yachting
Disciplines sportives : football
Disciplines sportives : AGVB, Genève-Elite, M. Granvorka, centre de formation des jeunes,
camps d'entraînement (de vacances), divers
Locaux et installations : buvettes des stades, Drizia Miremont, centre sportif Bois-des-Frères,
anciens ateliers Hispano, ancien Palais des Expositions
Locaux et installations : bassins scolaires, matériel des sports, aménagement des terrains
disponibles aux Vernets, travaux entretien divers
Locaux et installations : patinoire, pavillon des sports Champel, Vessy, Boulodrome des Vernets,
Wilson, stand de tir Bois-du-Bay, parc ancienne école d'horticulture, plantation d'arbres dans les
centres sportifs
Personnel du service : engagement, heures supplémentaires, absences, nuisances, divers
Personnel du service : dossiers individuels
1987
1 fourre
1987
1 fourre
1987
1 fourre
1987
1 fourre
1987
1 fourre
1987
1 fourre
1987
1 fourre
1987
1 fourre
1987
1 fourre
1987
1 fourre
1987
1 fourre
1987
1 fourre
400.B.5.1.1/11
400.B.5.1.1/12
400.B.5.1.1/13
400.B.5.1.1/14
400.B.5.1.1/15
400.B.5.1.1/16
400.B.5.1.1/17
400.B.5.1.1/18
400.B.5.1.1/19
400.B.5.1.1/20
400.B.5.1.1/21
Page 50
400.B.5.1.1/22
400.B.5.1.1/23
400.B.5.1.1/24
400.B.5.1.1/25
400.B.5.1.1/26
400.B.5.1.1/27
400.B.5.1.1/28
400.B.5.1.1/29
400.B.5.1.1/30
400.B.5.1.1/31
400.B.5.1.1/32
400.B.5.1.1/33
400.B.5.1.1/34
400.B.5.1.1/35
400.B.5.1.1/36
Personnel du service : dossiers individuels
Situation des subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1987 pour les disciplines
sportives : A, B, C, D
sportives : F, G, H, J
sportives : M, N, O, P, R, S
sportives : T, V, Y
Centre sportif de la Queue d'Arve : 1er coup de pioche, construction, notes et communiqués,
coupures de presse
Centre sportif de la Queue d'Arve : construction, projet d'exploitation, frais d'équipement
Centre sportif de la Queue d'Arve : pétition en faveur de la proposition du CA d'ouvrir un crédit
destiné à la construction et à l'aménagement de deux halles sportives à la Queue d'Arve
Disciplines sportives : aéro-club, arts martiaux et autodéfense, athlétisme, automobile, automodel
club, aviron, badmington, baseball
Disciplines sportives : basketball, billard, boxe, canoë, course à pied, cross, curling
Disciplines sportives : échecs, escrime, football américain, frisbee, golf, mini-golf
Disciplines sportives : gymnastique, gymnastique féminine, gymnastique artistique,
Genève-Servette HC
Disciplines sportives : handball, hippisme, hockey sur glace, hockey sur terre, lévriers, lutte
Disciplines sportives : marathon, marche, motocyclisme, natation synchronisée
Disciplines sportives : natation
1987
1 fourre
1987
1 fourre
1987
1 fourre
1987
1 fourre
1987
1 fourre
1988
1 fourre
1988
1 fourre
1988
1 fourre
1988
1 fourre
1988
1 fourre
1988
1 fourre
1988
1 fourre
1988
1 fourre
1988
1 fourre
1988
1 fourre
Page 51
400.B.5.1.1/37
400.B.5.1.1/38
400.B.5.1.1/39
400.B.5.1.1/40
400.B.5.1.1/41
400.B.5.1.1/42
400.B.5.1.1/43
400.B.5.1.1/44
400.B.5.1.1/45
400.B.5.1.1/46
400.B.5.1.1/47
400.B.5.1.1/48
400.B.5.1.1/49
400.B.5.1.1/50
Disciplines sportives : test d'orientation, parachutisme / parapente, patinage, pétanque, quilles,
rink hockey, rugby, skateboard, ski nautique
Disciplines sportives : ski, ski de fond, société de sauvetage du Léman, speedway sur glace,
médecine subaquatique
Disciplines sportives : tennis, tennis de table, tir, tir à l'arc
Disciplines sportives : triathlon, vélo
Disciplines sportives : varappe / mur à grimper, véliplanchistes, voitures solaires, volley ball,
yachting
Disciplines sportives : football : ACGF, FC Saint-Jean, Servette FC, Association sportive des
Schtroumpfs
Disciplines sportives : football : création d'un terrain de football au Bois-de-la-Bâtie, Fédération
ouvrière suisse de Football (Satus Genève), correspondance diverse, coupures de presse, stades
Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1988 pour les disciplines sportives : A, B,
C
Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1988 pour les disciplines sportives : D, E,
F, G
Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1988 pour les disciplines sportives : H, L,
M, N, P, R
Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1988 pour les disciplines sportives : S, T,
U, V
Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1988 pour les disciplines sportives : A,
B,C, D, E
Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1988 pour les disciplines sportives : F,
G, H, J, M
Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1988 pour les disciplines sportives : N,
1988
1 fourre
1988
1 fourre
1988
1 fourre
1988
1 fourre
1988
1 fourre
1988
1 fourre
1988
1 fourre
1988
1 fourre
1987-1988
1 fourre
1987-1988
1 fourre
1987-1988
1 fourre
1988
1 fourre
1988
1 fourre
1988
1 fourre
Page 52
400.B.5.1.1/51
400.B.5.1.1/52
400.B.5.1.1/53
400.B.5.1.1/54
400.B.5.1.1/55
400.B.5.1.1/56
400.B.5.1.1/57
400.B.5.1.1/58
400.B.5.1.1/59
400.B.5.1.1/60
400.B.5.1.1/61
400.B.5.1.1/62
400.B.5.1.1/63
400.B.5.1.1/64
400.B.5.1.1/65
O, P, R, S
Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1988 pour les disciplines sportives : T,
V, W,Y
Activités et manifestations organisées par le Service des sports : loisirs et sports, Hommage aux
champions suisses (1987, 1988)
Activités et manifestations organisées par le Service des sports : Insigne sportif genevois (1987,
1988), tournoi interservices, écoles de sports, écoles de formation
Aide aux athlètes préparant les Jeux olympiques de Séoul 1988 (Genève-natation)
Tour de Romandie 1988
Relations publiques
Coupures de presse
Bains des Pâquis : coupures de presse
Bains des Pâquis : plaquette réalisée par l'Association d'usagers des Bains des Pâquis, photos,
plans
Bains des Pâquis : correspondance, buvette, rapport d'experts
Bains des Pâquis : reconstruction des Bains, votation référendaire, pétition de l'Association
d'usagers des Bains des Pâquis, crédit pour des travaux
Bains des Pâquis : convention pour la gestion des Bains avec l'association des usagers, rénovation,
décisions du CA, vol avec effraction
Bains des Pâquis : travaux, contrôles des infrastructures, notes, coupures de presse
Personnel du service : engagement de personnel, absences, heures supplémentaires, cours de
formation, affaire X, personnel temporaire, qualifications de personnel
Personnel du service : candidatures, qualifications, manquement grave dans fonctions, absences,
1988
1 fourre
1986-1988
1 fourre
1986-1988
1 fourre
1987-1988
1 fourre
1987-1988
1 fourre
1987-1989
1 fourre
1987-1991
1 fourre
1987-1988
1 fourre
1987-1988
1 fourre
1984-1988
1 fourre
1987-1988
1 fourre
1988-1990
1 fourre
1989-1990
1 fourre
1987-1989
1 fourre
1987-1989
1 fourre
Page 53
400.B.5.1.1/66
400.B.5.1.1/67
400.B.5.1.1/68
400.B.5.1.1/69
400.B.5.1.1/70
400.B.5.1.1/71
400.B.5.1.1/72
400.B.5.1.1/73
400.B.5.1.1/74
400.B.5.1.1/75
400.B.5.1.1/76
400.B.5.1.1/77
400.B.5.1.1/78
problèmes liés au personnel
Affaires administratives : informatique, réorganisation du service, normes d'application de
dispositions du statut du personnel, sécurité, droits de reproduction aquarelles Zbinden, oeuvres
Jean Burnand, rapports mensuels d'activités
Affaires administratives : Règlement interne concernant les (subventions accordées par le service,
club des villes sportives romandes, notes adressées à André Hédiger ou Eric Ischi, cartes
"avantages", recherche sur "Le sport et sa pratique à Genève"
Activités et manifestations organisées par le Service des sports : Loisirs et sports (1989), Insigne
sportif genevois (1989)
Activités et manifestations organisées par le Service des sports : tournoi interservices de football,
Hommage aux champions suisses (1989), écoles de sport
Nouvelle plaquette du Service des Sports (édition 1989) : correspondance, notes, textes
Plaquette du Service des Sports (éditions 1989 et 1990)
Disciplines sportives : aéroclub, alpinisme / vol à voile, arts martiaux, athlétisme, automobile /
automodel club, aviron, badmington, baseball
Disciplines sportives : basket, bowling, boxe, cross / bicross, catch, curling
Disciplines sportives : canoë, chasse, cyclisme, course à pied
Disciplines sportives : échecs, équitation, escrime, frisbee, golf, gymnastique artistique,
gymnastique féminine
Disciplines sportives : gymnastique, handball, hippisme, hockey sur glace, Genève-Servette HC,
hockey sur terre, hockey en salle
Disciplines sportives : lévriers, lutte, marathon, marche, motocyclisme, natation, parachutisme /
parapente, planche à voile
Disciplines sportives : patinage, pétanque, plongée, polo, rugby, ski, ski acrobatique, ski de fond
1987-1990
1 fourre
1988-1990
1 fourre
1989
1 fourre
1989
1 fourre
1987-1989
1 fourre
1989
1 fourre
1989
1 fourre
1989
1 fourre
1989
1 fourre
1989
1 fourre
1989
1 fourre
1989
1 fourre
1989
1 fourre
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400.B.5.1.1/90
Disciplines sportives: skateboard, ski nautique, snowboard, société de sauvetage du Léman,
médecine subaquatique, spéléologie, tennis, tennis de table
Disciplines sportives : tir, tir à l'arc, triathlon, trial 4x4
Disciplines sportives : voile, voitures solaires, volley-ball, yachting
Disciplines sportives : football : ACGF, FC Saint-Jean, FC Servette, FC Schtroumpfs
Disciplines sportives : Tournoi scolaire de football
Subventions ordinaires 1989 : liste des subventions municipales, archers genevois "adage",
basketball amateur, football, handball, gymnastique satus, pétanque, centre d'entraînement à la
régate, rugby, boxe amateur, athlétisme, football corporatif, hockey sur terre, clubs de ski, tennis
de table, sports, tireurs sportifs, volleyball, badminton club, canoë club
Subventions ordinaires 1989 : Club alpin suisse, Club des lutteurs, Club des patineurs, Club
hygiénique de Plainpalais, concours de ski Régiment 3, delta club, Genève-artistique, hockey club
(roulettes), Genève lutte, Genève natation 1885, Servette hockey club, club de tennis, boules
ferrées, Hauteville-sports
Subventions ordinaires 1989 : Jonction hockey club, la Pagaie, natation sportive, Satus comité
central, société sportive universitaire, sauvetage du Léman, sport handicap, gymnastique section
masculine, gymnastique section féminine, union motocycliste, union vélocipédique, twirling,
Servette football club
Subventions manifestations annuelles 1989 : tournoi échecs club amateurs, 10 km de Genève,
cross Satus, championnats internationaux de natation, Tour de Romandie, course de l'Escalade
Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1989 pour les disciplines sportives : A, B,
C
Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1989 pour les disciplines sportives : E, F,
G, H
Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1989 pour les disciplines sportives : L, M,
N, P, R, S, T
1989
1 fourre
1989
1 fourre
1989
1 fourre
1989
1 fourre
1989
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1988-1990
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1988-1989
1 fourre
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1 fourre
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400.B.5.1.1/100
400.B.5.1.1/101
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400.B.5.1.1/104
400.B.5.1.1/105
Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1989 pour les disciplines sportives : V
Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1989 pour les disciplines sportives : A,
B, C, E
Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1989 pour les disciplines sportives : F,
G, H
Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1989 pour les disciplines sportives : L,
M, N, P, R
Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1989 pour les disciplines sportives : S,
T, V, Y
Centres de formation juniors, subventions aux mouvements juniors
Mise à disposition de locaux, installations et matériel (Vernets, Bois-des-Frères)
Mise à disposition de locaux, installations et matériel (Vernets, Pavillon des sports et terrains au
Bout du Monde, terrains de sport pour l'association des réfugiés érythréens de Suisse, Vessy)
Mise à disposition de locaux, installations et matériel (Journée Caritas, demande de sonorisation,
utilisation de la tente du Cercle bouliste de Plainpalais, réponses actives, documents concernant la
mise à disposition d'installations, etc.)
Genève-Elite Volleyball, Association genevoise de Volleyball, arrivée à Genève de Yang Xi-Lan
(internationale chinoise) et de son mari
Centre sportif des Vernets (sauf piscine)
Centre sportif des Vernets (patinoires, cartes invitations pour accéder aux installations, "tunnel"
boulodrome, arborisation du parking)
Fondation des Evaux, centre de détente, de loisirs et de sports
1979-1989
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1989
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1989
1 fourre
1987-1989
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1987-1989
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1988-1990
1 fourre
1987-1989
1 fourre
1987-1989
1 fourre
1987-1989
1 fourre
1987-1989
1 fourre
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Piscine des Vernets : motion "Bien triste état de la piscine", travaux à effectuer
Piscine des Vernets : réclamations, statistiques, coupures de presse
Tour de Romandie 1989
Tours de France à la voile 1988 et 1989 : méthodologie, conventions, revue de presse (1988),
correspondance, rapport de contrôle, télégrammes, coupures de presse (1988)
Tour de France à la voile 1989 : correspondance, coupures de presse, conférence de presse, budget
et décompte provisoire, procès-verbaux et convocations, publicité
Tour de France à la voile 1989 : liste des membres, liste des participants / équipage, rapport du
skipper, prix gagné, coupures de presse, dossier presse information, photos, diapos
Associations : Avanchets-Sports, Association sportive des stades de Champel et de Vessy
(ASSCV), Association des sociétés sportives des Eaux-Vives, Hauteville-Sports, Sport-Handicap
Genève, Rapid FC Satus
Associations : Satus, Union sportive de Meinier, Union sportive de Carouge, US Colorado,
Urania-Genève-Sport (UGS), Union sportive Tessinoise, Union cantonale genevoise des
gymnastes hommes, Sports universitaires, Association des propriétaires de bateaux, CS Chênois,
Association genevoise des clubs de ski (AGCS), Association sportive du Bois de la Bâtie,
Association sportive du Bois des Frères et des Libellules
Prix et réceptions, Clubs ou associations A-N
Prix et réceptions, Clubs ou associations 0-Y
Personnel du service : cas individuels
Personnel du service : notes et appréciations du chef de service, Pierre Benoît ; sollicitations
Disciplines sportives : alpinisme, arts martiaux, athlétisme, automobile, aviation / aéromodélisme
Disciplines sportives : badminton, baseball, basketball, bateaux à énergie solaire, billard, boules,
boxe, bridge
1980-1990
1 fourre
1988-1991
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1988-1991
1 fourre
1989
1 fourre
1986-1990
1 fourre
1986-1990
1 fourre
1987-1989
1 fourre
1987-1990
1 fourre
1989-1990
1 fourre
1989-1990
1 fourre
1990
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1990
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400.B.5.1.1/131
Disciplines sportives: cross, catch, curling, course, cyclisme - super bike hogger (vélo
tout-terrain)-mountain bike (cyclisme), divers / delta club, échecs, escrime
Disciplines sportives : football de table, gymnastique féminine, gymnastique artistique,
gymnastique, golf
Disciplines sportives : handball, hippisme, hockey sur glace, hockey sur terre / hockey en salle
Disciplines sportives : lévriers, lutte, marathon, marche, motocross, motocyclisme / modélisme
Disciplines sportives : natation, natation synchronisée
Disciplines sportives : parapente, patinage, pétanque, planche à voile, rink-hockey, rugby, ski / ski
acrobatique
Disciplines sportives : saut à l'élastique, skate board, ski de fond, ski nautique, tennis / tennis en
fauteuil roulant, tennis de table, tir / tir à l'arc / tir aux pigeons d'argile, trampoline
Disciplines sportives : trial 4x4, triathlon / tétrathlon, voile / CER (centre entraînement régate),
voitures solaires / voitures téléguidées, volley-ball
Disciplines sportives : football : Association cantonale genevoise de football (ACGF), Association
suisse de football (ASF), FC St-Jean, FC Servette, FC Schroumpfs, football américain Geneva
Seahawks
Disciplines sportives : football, UST Chêne-Eaux-Vives, Etoile espagnole, UGS, football
corporatif
Subventions ordinaires 1990 : Association des archers genevois, ACGBA, ACGF, Association
cantonale genevoise de gymnastique Satus, Association cantonale genevoise de handball,
Association genevoise de pétanque, ACGR, Association des clubs de boxe amateur de la ville de
Genève, AGA, AGFC, Association genevoise de hockey sur terre, AGCS, AGTT, Association
genevoise des sports
Subventions ordinaires 1990 : Association genevoise des tireurs sportifs, AGVB, badminton club
de Genève, canoë club Genève, club des lutteurs de Genève, club des patineurs de Genève
1990
1 fourre
1990
1 fourre
1990
1 fourre
1990
1 fourre
1990
1 fourre
1990
1 fourre
1990
1 fourre
1990
1 fourre
1990
1 fourre
1990
1 fourre
1988-1991
1 fourre
1989-1992
1 fourre
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400.B.5.1.1/144
Subventions ordinaires 1990 : club hygiénique de Plainpalais, concours de ski du régiment 3 et
des troupes genevoises, Delta club Genève, Genève-artistique, Hockey club Genève, Genève
natation 85, Genève Servette Hockey club, groupement genevois des clubs de tennis, groupement
genevois des sociétés de boules ferrées, Hauteville sports, Genève lutte
Subventions ordinaires 1990 : Jonction Genève hockey club La Pagaie, natation sportive Genève
Satus, Satus comité centrale genevois, Société sportive universitaire, Société internationale de
sauvetage, Sport-handicap Genève, Union motocycliste genevoise, Union vélocipédique
genevoise
Subventions ordinaires 1990 : Servette football club Genève, Twirling club de Genève, Club alpin
suisse, Association centre d'entraînement à la régate, Union des sociétés de gymnastique de la
Ville de Genève, 24èmes Championnats internationaux de natation, 42e Cross international Satus,
Course de l'Escalade, Tour de Romandie (arrivée à Genève), Fédération genevoise d'échecs, 6e
Tournoi open du Club des amateurs d'échecs de Genève, 10 Km de Genève, généralités
subventions 1990
Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : A, B (badminton et
biathlon)
Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : B
Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : C, E, F (frisbee)
Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : F, G, H (hippisme)
Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : H, J, L
Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : M, P
Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : R, S
Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : T
Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : V
Organisation du Championnat du monde de hockey sur glace 1990 en Suisse
1988-1990
1 fourre
1990
1 fourre
1989-1990
1 fourre
1990
1 fourre
1990
1 fourre
1989-1991
1 fourre
1990
1 fourre
1990
1 fourre
1990
1 fourre
1989-1990
1 fourre
1989-1990
1 fourre
1989-1990
1 fourre
1988
1 fourre
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400.B.5.1.1/156
400.B.5.1.1/157
Tour de France cycliste 1990 : notes, liste du comité d'organisation et du comité d'honneur,
correspondance
Tour de France cycliste 1990 : procès-verbaux du Comité d'organisation de la 9e étape arrivée à
Genève, convocations et ordre du jour, ordre général
Tour de France cycliste 1990: "Le Tour", hébergement, programme, convention, coupures de
presse, dossier de presse, futuroscope
Tour de France cycliste 1990 : commission parcours et sécurité, commission zone d'arrivée et de
départ, commission sponsoring et marketing, commission télécommunication, commission
sanitaire, factures réglées
Tour de France cycliste 1990 : cahier des charges, en suspens / contrôle financier, compte SBS
Longemalle
Championnat suisse de Gymnastique artistique par équipes 1990 : convocations, procès-verbaux,
contrats de soutien / annonces dans programme / inscriptions, correspondance, comités
(organisation / administratif / technique), budget, échéancier, horaire détaillé, message d'André
Hédiger
Bol d'Or international de Pétanque 1990 : procès-verbaux, liste des membres du comité
d'organisation, correspondance, comité d'honneur, message d'André Hédiger, prix / réception /
subventions
Tour de France à la voile 1990 : budget / lettres M. Villy, équipage / comité d'organisation, P.V.,
rapport du skipper, correspondance, communiqués de presse, programme / message final
Tour de France à la voile 1990 : One-Ton, coupures de presse / dossier de presse
Affaires administratives : rapports mensuels d'activités, sécurité, loi sur les spectacles et
divertissement
Affaires administratives : guide "Graine du champion", buvettes des stades, procès-verbaux avec
1987-1991
1 fourre
1988-1990
1 fourre
1988-1990
1 fourre
1988-1990
1 fourre
1989-1991
1 fourre
1988-1990
1 fourre
1989-1990
1 fourre
1989-1990
1 fourre
1989-1990
1 fourre
1989-1990
1 fourre
1990-1991
1 fourre
1988-1991
1 fourre
1988-1991
1 fourre
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400.B.5.1.1/167
400.B.5.1.1/168
400.B.5.1.1/169
la division des constructions, terminal "saisie des temps"/ informatique, tarifs du service des
sports
Mise à disposition de locaux ou installations sportives : calendriers, patinoires et piscines des
1989-1990
Vernets, Pavillon des sports de Champel, Bout-du-Monde, Stade de Balexert
Mise à disposition de locaux ou installations sportives : Bois-des-Frères, matériel, salle
1988-1990
communale de Plainpalais, ski à roulettes, Queue d'Arve, Stade de Richemont, réponses négatives
Mise à disposition de locaux ou installations sportives
1989-1990
Candidature pour la Coupe du Monde de football 1998 : documents du Comité d'initiative
1988-1991
(sécurité, reconstruction ou aménagement de stades)
Candidature pour la Coupe du Monde de football 1998 : dossiers financiers, notes et
1986-1992
correspondance concernant problèmes d'organisations et architecture, cahier des charges destiné à
la fédération organisatrice
Candidature pour la Coupe du Monde de football 1998 : présentation des projets de stades "Kick
1988-1992
Off", coupures de presse, Goal 98
Tour d'Italie à la voile 1992
1992-1993
Championnat de pétanque 1992 (budget provisionnel, correspondance / assurance, convocations / 1987-1992
PV), squash cité universitaire, trans dauphinoise 1990 (convocations / PV), Manifestations :
divers, 1er mai 1988, joutes intervilles 1988-1989,
Manifestations : Jeux internationaux des écoliers, Concours hippique international, Golf expo
1986-1989
1990
Manifestations : Holiday on Ice, raid solaire, raid blanc, listes des manifestations prévues 88-89
1987-1989
Association genevoise des sports : PV, secrétariat permanent, jeudi sports et loisirs, demande de
1986-1990
locaux, statuts, presse
Activités organisées par le service des sports : loisirs et sports, Insigne sportif, tournoi
1997-2001
interservices de football, écoles de sport
Notes : Des messages destinés aux brochures Insigne sportif ont été intégrés à la fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 61
correspondante.
Quelques brochures consacrées à l'hommage aux champions ont été transférés dans la fourre
"brochures"
400.B.5.1.1/170
400.B.5.1.1/171
400.B.5.1.1/172
400.B.5.1.1/173
Fiches techniques informatives concernant les installations sportives : patinoires, piscines et
1995-1997
bassins de quartier
Fiches techniques informatives concernant les installations sportives : ateliers, stades, tennis de
1993-1997
table et boulodromes, centres sportifs
Notes de séance relative aux problèmes rencontrés sur les terrains de football du Bout-du-Monde 1997-2003
et de Vessy, cas litigieux : doléance à l'encontre du Service des sports
Activités organisées par le département et le service des sports : insigne sportif genevois et
2001-2007
challenge, Village "prévention et environnement" à la Foire de Genève-Palexpo, écoles d'été,
écoles d'hiver, loisirs et sports, fête du sport, hommage aux champions, tests Conconi et de
cardiologie
Notes : Les brochures publiées ont été intégrées dans la série correspondante. N'ont été
maintenus ici que les documents relatifs à l'organisation des activités.
400.B.5.1.2
Gestion du service
400.B.5.1.2/1
400.B.5.1.2/2
400.B.5.1.2/3
400.B.5.1.2/4
400.B.5.1.2/5
Correspondance
Notes
Règlements internes et ordres de service
Rapport du Contrôle financier
Division des constructions : notes de séances, Conseil administratif, Commission des sports et de
la sécurité, proposition de travaux d'entretien et d'amélioration, correspondance
Commission des sports et de la sécurité
Commission des plaintes
Secteur technique
Directives concernant les subventions
Subventions relatives aux mouvements juniors
Projet de clip vidéo pour la promotion du service
Visuel du service
Plaquette du service : correspondance, protocole d'accord, coupure de presse
Plannings des ouvertures et fermetures annuelles et jours fériés
Dossier structure du sport en Suisse
Rapport de M. Haenni sur la situation du service des sports en vue de sa réorganisation
Notes de la présidence au chef de service
400.B.5.1.2/6
400.B.5.1.2/7
400.B.5.1.2/8
400.B.5.1.2/9
400.B.5.1.2/10
400.B.5.1.2/11
400.B.5.1.2/12
400.B.5.1.2/13
400.B.5.1.2/14
400.B.5.1.2/15
400.B.5.1.2/16
400.B.5.1.2/17
400.B.5.1.2/18
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1988-2006
1989-2004
1984-1992
1990
1990-2006
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1997
2003
1989
1988
1990
1991
s.d.
1985-2004
1991-2008
1994
1987-1988
1991-1994
1995-1999
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 62
400.B.5.1.2/19
400.B.5.1.2/20
Notes de séances et de différents comités d'organisation d'événements sportifs
Correspondance relative au Service des sports
1992-1996
1998, 2003-2007
1 fourre
1 fourre
2000-2007
1 fourre
1989
1991-2007
1 fourre
1 fourre
1990-2005
1991-2007
1991-2007
2005-2006
1992-2007
2005-2007
1991-2007
1991-2006
1992-2007
2005-2006
1996-2007
2006
1991-1992
1991-1992
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Ont été éliminés : lettres et extraits du Conseil administratif et rapports adressés au Conseil
municipal sur le service des sports (ceux-ci figurant parmi les dossiers du Conseil administratif), des
demandes de sollicitations refusées.
400.B.5.1.2/21
Tarifs des installations pour le public et les collaborateurs, subventions aux associations sportives
(notes, récapitulatifs, processus), mise en place d'une comptabilité analytique par missions et
prestations (présentations et procès-verbaux de séances), statistiques du service des sports
Ont été éiminés :
les plannings mensuels des manifestations pour l'année 2005, des modèles relatifs au processus
d'attributions de subventions de la ville de Lugano, des copies pour information de procès-verbaux
de séances du Département des constructions et des technologies de l'information relatifs au site
www.salles-geneve.ch (2005-2006)
400.B.5.1.3
Personnel
400.B.5.1.3/1
400.B.5.1.3/2
Règlement du personnel
Horaires du personnel : règlement concernant l'horaire variable, gestion des heures
supplémentaires, horaires des chefs et sous-chefs
Récapitulatifs des absences
Demandes de congés (payés et non-payés)
Demandes de promotions
Demandes de modification de taux d'activité
Demandes d'autorisation pour la pratique d'une activité accessoire
Demandes de prolongation d'activité au-delà de l'âge de la retraite
Demandes de dérogation de domicile
Demandes d'analyse de fonction
Demandes de formation
Personnel : indemnités, maladie-invalidité, Service des ressources humaines
Organigrammes du service
Réorganisation de la section piscine
Logements de fonction
Décès de collaborateurs
400.B.5.1.3/3
400.B.5.1.3/4
400.B.5.1.3/5
400.B.5.1.3/6
400.B.5.1.3/7
400.B.5.1.3/8
400.B.5.1.3/9
400.B.5.1.3/10
400.B.5.1.3/11
400.B.5.1.3/12
400.B.5.1.3/13
400.B.5.1.3/14
400.B.5.1.3/15
400.B.5.1.3/16
Page 63
400.B.5.1.3/17
400.B.5.1.3/18
400.B.5.1.3/19
400.B.5.1.3/20
400.B.5.1.3/21
400.B.5.1.3/22
400.B.5.1.3/23
400.B.5.1.3/24
400.B.5.1.3/25
400.B.5.1.3/26
400.B.5.1.3/27
400.B.5.1.3/28
400.B.5.1.3/29
400.B.5.1.3/30
400.B.5.1.3/31
400.B.5.1.3/32
400.B.5.1.3/33
400.B.5.1.3/34
400.B.5.1.3/35
400.B.5.1.3/36
400.B.5.1.3/37
400.B.5.1.3/38
400.B.5.1.3/39
400.B.5.1.3/40
400.B.5.1.3/41
400.B.5.1.3/42
400.B.5.1.3/43
Commission interne du personnel
Rapports d'évaluation sur les collaborateurs (A-Z)
Rapports d'évaluation sur les collaborateurs
Démissions
Transferts et transformations de postes
Nominations
Départs à la retraite et demandes de retraite anticipée
Personnel temporaire
Postes à pourvoir
Postes à pourvoir
Postes à pourvoir
Postes à pourvoir : réponses négatives
Postes à pourvoir : correspondance
Rapports de renseignement pour l'engagement de collaborateurs
Rapports de renseignement pour l'engagement de collaborateurs
Accueil de nouveaux collaborateurs
Sanctions
Litiges
Dossier de personnel
Statistiques concernant le personnel du service (heures supplémentaires et absences du personnel)
Présentation du contenu : Les absences sont établies sous forme de listes nominales par mois.
1988-2007
1991-1992
2003-2007
1991-2007
1991-2007
1992-2007
1991-2007
2005-2007
1991-1992
2003-2005
2006-2007
1991-1992
1991-2004
2005
2006-2007
1990-1992
1991-2007
1991-2007
2002-2005
1990-1991
1997-2006
2007
2005-2006
1989-1991
1981-1992
2006
1992-1999
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.3/44
400.B.5.1.3/45
400.B.5.1.3/46
400.B.5.1.3/47
Dossiers de personnel; divers cas de personnel
Dossiers de personnel ; dossier concernant les gardiens de bains
Commission interne du personnel du Service des sports
Questions relatives au personnel : indemnité de piquet, placement de chômeurs, nuisances
concernant les risques professionnels ; statistiques des salaires, des absences et des heures
supplémentaires du personnel, transformation de poste de gardien d'installation sportive ; pétition
du groupement des utilisateurs du centre sportif de la Queue d'Arve relative au licenciement d'un
collaborateur
1996-1997, 2000
1992-2000
1999-2004
1992-2004
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 64
Ont été éliminés les préavis pour prolongation d'activité et lettres de démission avant transmission à
la direction des ressources humaines.
400.B.5.1.4
Infrastructures et matériel
les copies des lettre du service des sports accordant l'accès gratuit aux classes d'écoles et autres
groupes à la piscine et à la patinoire des Vernets entre 1996 et 2000.
des extraits du Conseil administratif relatifs aux fermages de la Ville de Genève (2005-2006). N'ont
été gardées que les pièces du dossier propres au Département, soit celles concernant le foermage des
buvettes des installations sportives.
400.B.5.1.4/1
400.B.5.1.4/2
400.B.5.1.4/3
400.B.5.1.4/4
400.B.5.1.4/5
400.B.5.1.4/6
400.B.5.1.4/7
400.B.5.1.4/8
400.B.5.1.4/9
400.B.5.1.4/10
400.B.5.1.4/11
400.B.5.1.4/12
400.B.5.1.4/13
400.B.5.1.4/14
400.B.5.1.4/15
400.B.5.1.4/16
400.B.5.1.4/17
400.B.5.1.4/18
400.B.5.1.4/19
400.B.5.1.4/20
400.B.5.1.4/21
400.B.5.1.4/22
Listes générales des tarifs
Tarifs comprenant l'indexation et la TVA
Augmentation des tarifs
Gestion du matériel : correspondance
Demandes de mise à disposition de matériel
Tarifs de location du matériel
Gestion des cabines téléphoniques : correspondance
Système antinoyade SPY
Renouvellement de 2 tondeuses à gazon
Obtention d'un Natel
Fax et réseau télématique Relais
Projet d'installation de caméra de surveillance
Règlements d'utilisation des installations
Tarifs de location de salles et installations
Tarifs d'entrée aux piscines et à la patinoire
Tarifs : tennis, correspondance
Demandes de mise à disposition d'installations sportives et de gratuité
Mise à disposition de locaux et installations : élaboration des contrats et conventions, liste des
locaux, inventaires, correspondance
Entretien et nettoyage des installations
Statistiques d'utilisation des installations
Gestion de la publicité dans les centres sportifs
Demandes de crédits : pour des travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments sportifs, pour le
1990-2005
1994-1995
1992-2004
1988-1996
1991-2005
1991-1995
1990-1991
1996
1994-1995
1993
1990-1991
1988
1981-1992
1989-1994
1991-1993
1992-2001
1991-2003
1988-2000
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1991-1994
1991-2003
1991
1993-2000
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 65
400.B.5.1.4/23
400.B.5.1.4/24
400.B.5.1.4/25
400.B.5.1.4/26
400.B.5.1.4/27
400.B.5.1.4/28
400.B.5.1.4/29
400.B.5.1.4/30
bouclement de crédits de construction terminés
Local dans l'immeuble de la rue des Plantaporrêts 4 : convention
Locaux dans l'immeuble de l'avenue de Chamonix 9 : correspondance
Projet de tennis et d'une halle de sport à "La Fenasse"
Buvettes des centres sportifs : gestion des fermages, statistiques
Centre sportif du Bois-des-Frères : correspondance, règlement
Centre sportif du Bois-des-Frères : demandes de mise à disposition et de gratuité
Centre sportif du Bois-des-Frères : notes au Conseil administratif, cambriolages
Centre sportif du Bois-des-Frères : procédure d'encaissement et de comptabilisation des recettes,
plans d'occupation, équipements, gestion des parkings
Centre sportif du Bois-des-Frères : buvette, statistiques de fréquentation des terrains de tennis,
panneaux publicitaires
Centre sportif du Bois-des-Frères : salle de gymnastique
Présentation du contenu : Projet et construction, plaquette, coupure de presse
[1990]
1987-1990
1982-1987
1989-2003
1988-2007
1988-2007
1988-1990
1987-2007
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1988-2000
1 fourre
1994-2005
1 fourre
1982-2006
1 fourre
1981-1997
1 fourre
1989-2000
1995-2006
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.4/37
Centre sportif de Vessy : café restaurant
1980-2001
Présentation du contenu : Cahier des charges du gérant, notification de propriété, inventaires,
descriptif d'aménagement, plan
1 fourre
400.B.5.1.4/38
1995-2006
1 fourre
400.B.5.1.4/39
Présentation du contenu : Candidatures pour la gérance
2001
1 fourre
400.B.5.1.4/40
Stade du Bout-du-Monde : correspondance, statistiques de fréquentation, piste d'athlétisme,
règlement, plan d'occupation
Stade du Bout-du-Monde : demandes de mise à disposition
Stade du Bout-du-Monde : demandes de mise à disposition
Stade du Bout-du-Monde : conventions de mise à disposition
Stade du Bout-du-Monde : rénovation du Pavillon des sports, travaux de rénovation du pavillon B,
rénovation et transformation de la salle de musculation
Stade du Bout-du-Monde : rénovation du mur d'escalade
1989 -2007
1 fourre
1991-2000
2003-2007
1992-2008
1988-1992
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1989-1993
1 fourre
400.B.5.1.4/31
400.B.5.1.4/32
400.B.5.1.4/33
400.B.5.1.4/34
400.B.5.1.4/35
400.B.5.1.4/36
400.B.5.1.4/41
400.B.5.1.4/42
400.B.5.1.4/43
400.B.5.1.4/44
400.B.5.1.4/45
Centre sportif de Vessy : aménagements et travaux, demandes de mise à disposition, remarques et
doléances d'utilisateurs, correspondance, conventions
Centre sportif de Vessy : changement d'horaire du personnel, motion du Conseil municipal,
cambriolages, droit de superficie
Centre sportif de Vessy : statistiques de fréquentations des terrains de tennis
Présentation du contenu : Conventions, actes de cautionnement, autorisation d'exploiter
Page 66
400.B.5.1.4/46
Stade du Bout-du-Monde : rénovation
Présentation du contenu : Mandat de J. Gryzaj
1990-1991
1 fourre
400.B.5.1.4/47
Stade du Bout-du-Monde : entretiens des zones vertes, parcelle Pelgrave (piste de bicross),
1988-1992
terrains synthétiques et terrains stabilisés, éclairage du stade, coupures de presse
Stade du Bout-du-Monde : buvette
1976-2003
Présentation du contenu : Conventions, demande d'autorisation d'exploiter, chiffre d'affaire, plans
1 fourre
400.B.5.1.4/48
1 fourre
400.B.5.1.4/49
1988-2007
1 fourre
400.B.5.1.4/50
Présentation du contenu : Dossier P. Pédrini
1995-2007
1 fourre
400.B.5.1.4/51
Centres sportifs du Bout-du-Monde et de Vessy : buvettes
Présentation du contenu : Convention, autorisations d'exploiter, correspondance
1981-1995
1 fourre
400.B.5.1.4/52
Centres sportifs du Bout-du-Monde et de Vessy : buvettes
1995
1 fourre
400.B.5.1.4/53
Centres sportifs du Bout-du-Monde et de Vessy : terrains de football
2003
Présentation du contenu : Procès-verbal d'une séance concernant les problèmes et solutions
possibles
1 fourre
400.B.5.1.4/54
400.B.5.1.4/55
400.B.5.1.4/56
400.B.5.1.4/57
Drizia-Miremont Tennis-Club : correspondance, conventions et autorisation d'exploiter
1974-2006
Centre sportif des Vernets : règlement
1971-1991
Centre sportif des Vernets : demandes de mise à disposition et de gratuité
1990-2007
Centre sportif des Vernets : remplacement des automates d'entrées, gestion des parkings,
1990-2006
réaménagement des vestiaires, correspondance, projet d'installation d'un bancomat
Centre sportif des Vernets : transport des élèves des classes primaires du canton
1992-1993
Centre sportif des Vernets : statistiques de fréquentation
1991-2002
Centre sportif des Vernets : restaurant
1975-1997
Présentation du contenu : Conventions, cahier des charges du gérant, autorisation d'exploiter, acte
de cautionnement, extrait du registre du commerce
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.4/61
Présentation du contenu : Inventaires et états des lieux, plans
1975-2004
1 fourre
400.B.5.1.4/62
Présentation du contenu : Correspondance avec Télé-Restaurant SA
1992-2005
1 fourre
400.B.5.1.4/63
Présentation du contenu : Correspondance, notes , procès-verbal de séance
1990-2005
1 fourre
400.B.5.1.4/58
400.B.5.1.4/59
400.B.5.1.4/60
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 67
400.B.5.1.4/64
1997
1 fourre
400.B.5.1.4/65
Centre sportif des Vernets : patinoire
Présentation du contenu : Règlement
s.d.
1 fourre
400.B.5.1.4/66
1988-2006
Présentation du contenu : Correspondance, liste des utilisateurs, centrale de production
frigorifique, plan de la patinoire intérieure, soirées disco, coupure de presse
1 fourre
400.B.5.1.4/67
Présentation du contenu : Demandes de mise à disposition
1989-2007
1 fourre
400.B.5.1.4/68
Présentation du contenu : Conventions de mise à disposition
1988-2005
1 fourre
400.B.5.1.4/69
Présentation du contenu : Calendriers hebdomadaires d'occupation de la patinoire
1993-2006
1 fourre
400.B.5.1.4/70
Centre sportif des Vernets : patinoires
1992-2003
Présentation du contenu : Statistiques de fréquentation mensuelles, saisonnières, annuelles,
locations de patins, soirées disco et embruns souvenirs
1 fourre
400.B.5.1.4/71
Centre sportif des Vernets : patinoire extérieure
Présentation du contenu : Correspondance, calendriers hebdomadaires d'occupation
1993-2006
1 fourre
400.B.5.1.4/72
Centre sportif des Vernets : rénovation de la patinoire
Présentation du contenu : Correspondance, notes
1990-1994
1 fourre
400.B.5.1.4/73
Présentation du contenu : Conseil administratif, Conseil municipal, Conseil d'Etat
1986-1995
1 fourre
400.B.5.1.4/74
Présentation du contenu : Rapport du projet, récapitulatif des coûts
1990
1 fourre
400.B.5.1.4/75
1990-2002
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances et rendez-vous de chantier, cahier des
charges du responsable sécurité, projet de plan d'occupation, coupures de presse
1 fourre
400.B.5.1.4/76
2001-2003
Présentation du contenu : Budgets et devis des travaux, plans d'occupation, programme des
matchs de LNA de hockey sur glace pour la saison 2002-2003
1 fourre
400.B.5.1.4/77
2002
Présentation du contenu : Soditra SA : programme des travaux, procès-verbaux des rendez-vous
1 fourre
Page 68
de chantier, descriptif des travaux, plan, correspondance
400.B.5.1.4/78
Présentation du contenu : Plans, photos
2001-2002
1 fourre
400.B.5.1.4/79
Centre sportif des Vernets : piscine
1991-2005
Présentation du contenu : Correspondance, réclamations, demandes de rabais et gratuité sur les
entrées, coupure de presse
1 fourre
400.B.5.1.4/80
1991-2007
1 fourre
400.B.5.1.4/81
Présentation du contenu : Sécurité, projet de base d'arrivée pour rafting
2002-2005
1 fourre
400.B.5.1.4/82
Présentation du contenu : Dossier relatif à un décès
1992-1993
1 fourre
400.B.5.1.4/83
Présentation du contenu : Calendriers hebdomadaires d'occupation
1990-1992
1 fourre
400.B.5.1.4/84
Présentation du contenu : Statistiques de fréquentation, plan d'occupation
1989-2002
1 fourre
400.B.5.1.4/85
Centre sportif des Vernets : rénovation de la piscine
Présentation du contenu : Rapports
1981-1993
1 fourre
400.B.5.1.4/86
Présentation du contenu : Conseil administratif, Conseil municipal
1989-1994
1 fourre
400.B.5.1.4/87
1967-1998
Présentation du contenu : Procès-verbaux de séances, correspondance, notes, coupures de presse
1 fourre
400.B.5.1.4/88
Construction du centre sportif de la Queue d'Arve
1989-1990
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances de chantier, procès-verbaux des séances
avec la Division des contructions
1 fourre
400.B.5.1.4/89
400.B.5.1.4/90
400.B.5.1.4/91
Construction du centre sportif de la Queue d'Arve : Commission des sports et de la sécurité
1988 -1989
Construction du centre sportif de la Queue-d'Arve : demande de crédit supplémentaire
1989-1990
Construction du centre sportif de la Queue-d'Arve : équipements
1987-1991
Présentation du contenu : Conseil administratif, Conseil municipal, arrêté du Conseil d'Etat, liste
des équipements, décomptes financiers, planning des travaux, plan
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.4/92
Construction du centre sportif de la Queue-d'Arve : équipements
Présentation du contenu : Correspondance, notes
1 fourre
1987-1989
Page 69
400.B.5.1.4/93
400.B.5.1.4/94
400.B.5.1.4/95
400.B.5.1.4/96
400.B.5.1.4/97
400.B.5.1.4/98
Construction du centre sportif de la Queue-d'Arve : aménagement de jeux de pétanque extérieurs,
notes
Centre sportif de la Queue-d'Arve : inauguration
Présentation du contenu : Correspondance, discours, descriptif du centre
1989-1991
1 fourre
1990
1 fourre
Centre sportif de la Queue-d'Arve : démontage des installations du vélodrome
1990-1991
Centre sportif de la Queue-d'Arve : compléments et améliorations des installations
1990-1991
Centre sportif de la Queue-d'Arve : communiqué de presse, coupures de presse
1989-1990
Centre sportif de la Queue-d'Arve : travaux acoustique et sonorisation, travaux supplémentaires,
1987-1998
parkings, parcs à vélo et motos, conventions de mise à disposition
Centre sportif de la Queue-d'Arve : règlement, plan d'occupation
1992-2007
Centre sportif de la Queue-d'Arve : correspondance
1988-2000
Centre sportif de la Queue-d'Arve : correspondance
2001-2007
Centre sportif de la Queue-d'Arve : pétition pour la création d'un terrain d'aventure
1998-2000
Présentation du contenu : Correspondance, proposition du Conseil administratif, coupures de
presse
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.4/103
400.B.5.1.4/104
Centre sportif de la Queue d'Arve : statistiques des fréquentations et recettes
Centre sportif de la Queue-d'arve : mur d'escalade
Présentation du contenu : Correspondance, agrandissement du mur
1990-2003
2002-2005
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.4/105
400.B.5.1.4/106
Centre sportif de la Queue-d'Arve : salle omnisport
Centre sportif de la Queue-d'Arve : jeux de quilles
Présentation du contenu : Correspondance, statistiques de fréquentation, coupure de presse
1990-1992
1990-2001
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.4/107
Centre sportif de la Queue-d'Arve : jeux de quilles
1986-1990
Présentation du contenu : Association genevoise des quilleurs sportifs : liste des membres du
comité, statuts
1 fourre
400.B.5.1.4/108
Centre sportif de la Queue-d'Arve : buvette des jeux de quilles
1991-2006
1 fourre
400.B.5.1.4/109
Présentation du contenu : Notes
1990-2001
1 fourre
400.B.5.1.4/110
Présentation du contenu : Conventions
1990-2007
1 fourre
400.B.5.1.4/111
Présentation du contenu : Autorisation d'exploitation, comptes
1991-2003
1 fourre
400.B.5.1.4/112
Présentation du contenu : Dossier F. Hinden
1986-1995
1 fourre
400.B.5.1.4/99
400.B.5.1.4/100
400.B.5.1.4/101
400.B.5.1.4/102
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 70
400.B.5.1.4/113
Présentation du contenu : Dossier R. Steiger
2002-2007
1 fourre
400.B.5.1.4/114
Centre sportif de la Queue-d'Arve : boulodrome
1987-2007
1 fourre
400.B.5.1.4/115
Présentation du contenu : Notes
1988-2003
1 fourre
400.B.5.1.4/116
1968-2006
1 fourre
400.B.5.1.4/117
Présentation du contenu : Budget, comptes et bilans
1990-2003
1 fourre
400.B.5.1.4/118
1991-2006
Présentation du contenu : Procès-verbaux du Cercle bouliste de la Queue-d'Arve, coupures de
presse
1 fourre
400.B.5.1.4/119
400.B.5.1.4/120
2001-2005
Centre sportif de la Queue-d'Arve : buvette du boulodrome
1968-2007
Présentation du contenu : Correspondance, patentes et autorisations d'exploitation, contrat, cahier
des charges du gérant, inventaire, état des lieux, litiges
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.4/121
Centre sportif de la Queue-d'Arve : vélodrome d'hiver
1990-2005
1 fourre
400.B.5.1.4/122
Présentation du contenu : Notes, notes de séances, demandes de mise à disposition
1990-2001
1 fourre
400.B.5.1.4/123
1992-2005
1 fourre
400.B.5.1.4/124
Présentation du contenu : Bilans et comptes, rapport du Contrôle financier
1991-2000
1 fourre
400.B.5.1.4/125
1990-2002
Présentation du contenu : Dossier de présentation, plan, formulaire d'inscription et de commande
de carte d'utilisateur, règlement d'utilisation, horaires, manifestations, statistiques de fréquentation,
coupures de presse
1 fourre
400.B.5.1.4/126
Présentation du contenu : Contrats de sponsoring et de publicité
1996-1999
1 fourre
400.B.5.1.4/127
1992
1 fourre
Page 71
Présentation du contenu : Dossier J.-J. Petitpierre
400.B.5.1.4/128
1990-1999
Présentation du contenu : Association du Vél d'hiv : listes d'adresses du comité, procès-verbal de
l'assemblée constitutive, commissions, organigrammes, statuts, changement de comité
1 fourre
400.B.5.1.4/129
Présentation du contenu : Union vélocipédique genevoise : assemblée générale, rapports
1994-1999
1 fourre
400.B.5.1.4/130
400.B.5.1.4/131
Centre sportif de Varembé : correspondance, inauguration de la 2e étape
Centre sportif de Varembé : buvette restaurant
1987-2006
1987-2007
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.4/132
Présentation du contenu : Contrats et conventions
1973-2007
1 fourre
400.B.5.1.4/133
1995-2005
Présentation du contenu : Bilans et comptes, rapport du Contrôle financier, redevances, chiffre
d'affaire
1 fourre
400.B.5.1.4/134
1996-2006
1 fourre
400.B.5.1.4/135
1973-1996
Présentation du contenu : Transfert de gérance : correspondance, inventaires, état des lieux,
demande et autorisation d'exploiter, assurances, d'attestations, questionnaire TVA, convention
1 fourre
400.B.5.1.4/136
Présentation du contenu : Dossier M. Fahrion
1996-2007
1 fourre
400.B.5.1.4/137
Centre sportif de Varembé : terrain de football synthétique
Présentation du contenu : Correspondance, notes, arrêté du Conseil d'Etat, coupure de presse
1988-1999
1 fourre
400.B.5.1.4/138
Centre sportif de Varembé : construction de la piscine
Présentation du contenu : Conseil municipal, Conseil administratif, Conseil d'Etat
1987-1991
1 fourre
400.B.5.1.4/139
Présentation du contenu : Procès-verbaux de la Commission de construction
1988-1990
1 fourre
400.B.5.1.4/140
Présentation du contenu : Dossier Filtro SA
1988-1989
1 fourre
400.B.5.1.4/141
1987-1991
Présentation du contenu : Correspondance, notes, décoration intérieure, planning des travaux,
dossier de presse
1 fourre
Page 72
400.B.5.1.4/142
400.B.5.1.4/143
Centre sportif de Varembé : inauguration de la piscine
Centre sportif de Varembé : piscine
Présentation du contenu : Correspondance, règlement
1991
1991-2007
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.4/144
Présentation du contenu : Notes et propositions au Conseil administratif
1991-1999
1 fourre
400.B.5.1.4/145
1989-2003
1 fourre
400.B.5.1.4/146
1990-2006
Présentation du contenu : Demande de personnel supplémentaire, procédure d'encaissement et de
comptabilisation des recettes, plans d'occupation, statistiques de fréquentation
1 fourre
400.B.5.1.4/147
Présentation du contenu : Remarques et doléances d'utilisateurs
1991-2005
1 fourre
400.B.5.1.4/148
Présentation du contenu : Pétitions du groupe de Vermont et des parents d'élèves de Trembley
1991-1993
1 fourre
400.B.5.1.4/149
Présentation du contenu : Coupures de presse
1987-1991
1 fourre
400.B.5.1.4/150
Fondation des Evaux : statuts, listes des membres, représentation de la Ville au sein de la
fondation
Fondation des Evaux : convocations et ordres du jour des séances
Fondation des Evaux : procès-verbaux des séances
Fondation des Evaux : conventions, notes
Fondation des Evaux : correspondance
Fondation des Evaux : finances
Présentation du contenu : Budgets, bilans, comptes, rapport de vérification des comptes
1991-1997
1 fourre
1990-2000
1990-2000
1990-1999
1990-1999
1989-1993
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.4/151
400.B.5.1.4/152
400.B.5.1.4/153
400.B.5.1.4/154
400.B.5.1.4/155
400.B.5.1.4/156
400.B.5.1.4/157
400.B.5.1.4/158
Fondation des Evaux : historique
Centre des Evaux : surveillance des terrains et installations, statistiques de fréquentation
Centre des Evaux : étude sociologique sur la fréquentation du centre 1/2
Présentation du contenu : Rapport intermédiaire
1989-1990
1990-2001
1993
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.4/159
Centre des Evaux : étude sociologique sur la fréquentation du centre 2/2
Présentation du contenu : Rapport final
1993
1 fourre
400.B.5.1.4/160
Centre des Evaux : travaux d'extension
1989-1999
Présentation du contenu : Correspondance, procès-verbal de la sous-commission "Centre des
Evaux" de la Commission cantonale des sports, planification financière, proposition au Conseil
1 fourre
Page 73
municipal, devis, rapport sur la plantation de haies
400.B.5.1.4/161
400.B.5.1.4/162
400.B.5.1.4/163
Centre des Evaux : installation d'éclairages
Centre des Evaux : Commission des sports et de la sécurité, Servette FC, coupures de presse
Centre des Evaux : restaurant
Présentation du contenu : Contrats et conventions, inventaire et état des lieux, plans
1995
1992-1999
1974-2001
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.4/164
1992-2003
1 fourre
400.B.5.1.4/165
Présentation du contenu : Notes, rapports, redevances, candidatures pour la gérance
1993-2001
1 fourre
400.B.5.1.4/166
400.B.5.1.4/167
Bains des Pâquis : Association des usagers des Bains des Pâquis
Présentation du contenu : Statuts, listes d'adresses du comité, projet de gestion, animations
2001
1989-2005
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.4/168
400.B.5.1.4/169
Bains des Pâquis : procès-verbaux des séances
Bains des Pâquis : conventions pour la gestion des bains
Présentation du contenu : Conventions, correspondance
1989 -2007
1990-2005
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.4/170
Bains des Pâquis : finances
1989-2007
Présentation du contenu : Budgets, comptes, rapports des vérificateurs des comptes, prestations et
charges, recettes
1 fourre
400.B.5.1.4/171
400.B.5.1.4/172
400.B.5.1.4/173
400.B.5.1.4/174
400.B.5.1.4/175
400.B.5.1.4/176
400.B.5.1.4/177
Bains des Pâquis : Conseil administratif, Conseil municipal
1988-1996
Bains des Pâquis : notes
1988-2006
Bains des Pâquis : correspondance
1988-2007
Bains des Pâquis : rapports d'activités
1991-1996
Bains des Pâquis : rapports d'activités
1997-2004
Bains des Pâquis : subventions de la Ville
1991-2002
Bains des Pâquis : travaux
1991-2002
Présentation du contenu : Construction d'une plate-forme solarium, projet de scène flottante,
projet d'installation de panneaux solaires, construction d'un sauna, rénovation des bains
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.4/178
Bains des Pâquis : buvette
1989-2006
Présentation du contenu : Conventions, demande d'autorisation d'exploiter, comptes,
correspondance, proposition de loyer
1 fourre
400.B.5.1.4/179
400.B.5.1.4/180
400.B.5.1.4/181
400.B.5.1.4/182
Baby plage : correspondance, communiqué de presse, plans
Projet de débarcadère pour les mouettes à la place Châteaubriand
Stade de Frontenex : demandes de mise à disposition, gestion de la publicité, correspondance
Stade de Frontenex : réaménagement du stade
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
2003-2007
2006
1991-2002
1987-1995
Page 74
Présentation du contenu : Projet du Service des sports avec la création d'un parking d'échange,
projet des clubs utilisateurs, rénovation de la tribune couverte, projet de places de parc en limite de
stade
400.B.5.1.4/183
Stade de Frontenex : buvette
1981-2005
Présentation du contenu : Correspondance, notes, conventions, inventaire, autorisation d'exploiter
1 fourre
400.B.5.1.4/184
400.B.5.1.4/185
400.B.5.1.4/186
Stade de Frontenex : appartement
Stade de Frontenex : coupures de presse
Stade de Richemont : correspondance, demandes de mise à disposition, Conseil administratif,
Commission des sports et de la sécurité, parking, statistiques, coupures de presse
Stade de Richemont : buvette
Présentation du contenu : Correspondance, conventions
1990-1991
1987-1988
1989-2006
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1985-2006
1 fourre
Stade de Balexert : demandes de mise à disposition, correspondance, rénovations, abandon,
usagers
Stade de Balexert : buvette-restaurant
Présentation du contenu : Correspondance, convention, inventaire
1988-2000
1 fourre
1991-2000
1 fourre
1989-2000
2001-2006
1 fourre
1 fourre
2001-2004
1 fourre
2006-2007
1 fourre
1982-2005
1987-2006
1 fourre
1 fourre
2003
1988-1992
1988-2002
1992-1993
1998-2005
1990-2006
2006
2005-2008
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
2002-2006
1 fourre
400.B.5.1.4/187
400.B.5.1.4/188
400.B.5.1.4/189
400.B.5.1.4/190
400.B.5.1.4/191
400.B.5.1.4/192
400.B.5.1.4/193
400.B.5.1.4/194
400.B.5.1.4/195
400.B.5.1.4/196
400.B.5.1.4/197
400.B.5.1.4/198
400.B.5.1.4/199
400.B.5.1.4/200
400.B.5.1.4/201
400.B.5.1.4/202
400.B.5.1.4/203
400.B.5.1.4/204
Stade des Fourches, Pré-Picot : correspondance
Déplacement des terrains de sports de la Tulette : correspondance, plans des emplacements,
dossier infographique, mémorandum, procès-verbaux des séances
Déplacement des terrains de sports de la Tulette : installations sportives des Fourches, Conseil
administratif, Grand Conseil
Déplacement des terrains de sports de la Tulette : étude de faisabilité pour l'implantation d'un
terrain de football à Belle-Idée, schéma directeur pour les espaces ouverts de Belle-Idée, coupure
de presse
Bistro des Halles de Rive : correspondance, conventions, chiffres d'affaire et redevances
Salle omnisports Henry-Dunant : correspondance, conventions, plan d'occupation, photos d'un
baptême selon le style du Mestre Del Burto
Stade des Charmilles
Terrain de sport de Loëx
Stade du Bois-de-la-Bâtie : correspondance
Salle polyvalente des Asters
Stade de Trembley : correspondance
Piscines de quartier : Contamines, Pâquis-Centre, Liotard
Patinoire de Pré-L'Evêque
Patinoire du Rhône : Conseil administratif, notes de séances, budgets, correspondance,
présentation et photos
Patinoire des Charmilles : Conseil administratif, correspondance, visite de la patinoire de Charrat
Page 75
400.B.5.1.4/205
400.B.5.1.4/206
400.B.5.1.4/207
400.B.5.1.4/208
400.B.5.1.4/209
400.B.5.1.4/210
400.B.5.1.4/211
400.B.5.1.4/212
400.B.5.1.4/213
400.B.5.1.4/214
400.B.5.1.4/215
(VS), rapport d'exploitation, papillon et horaires d'ouverture
Procès-verbal de la séance relative au championnat d'Europe de basketball ; projets
1990-1993
d'aménagements des piscines des Vernets et de Varembé ; document de travail sur l'attribution de
subventions aux sociétés sportives ; Extension du centre sportif des Evaux : projet d'arrêté et
document de travail
Patinoire des Vernets : calendriers 1991 et 1992
1991-1992
Patinoire des Vernets : correspondance diverse et presse, patinoire extérieure, procès-verbal de
1986, 1991-1992
séance avec la division des constructions, mise à disposition et planning d'exploitation, statistiques
des entrées, locations de patins et de la disco sur glace
Jeux dans les quartiers : skateboards, patinoire Châteaubriand, patinoire Voltaire, patinoire
1987-1992
artificielle en plein air, Agorespace, mise à disposition des salles pour les 50 ans de Caritas
Fondation des Evaux : historique sur la fondation, Conseil municipal (notes de séances de la
1982-1999
Commission des sports, proposition au Conseil administratif, rapports, projets de lois), Conseil
administratif (notes, correspondance, extraits), projet de loi 5353 du Conseil d'Etat, statistiques,
convention avec le WWF (projet), prècès-verbal du Conseil de Fondation et de la commission
exécutive
Fondation des Evaux : bilans, comptes, budgets et rapports d'activité pour les exercices 1992 à
1992-[2000]
1999
Fondation des Evaux : clé de répartition et moratoire de la commune de Bernex, convention entre 1973-2000
la Ville d'Onex et la Fondation des Evaux sur le statut du personnel
Conventions : restaurants et buvettes de la piscine et de la patinoire des Vernets
1960-1976
Conventions : buvettes et restaurants des stade de Frontenex, Drizia-Miremont Tennis-Club, stade 1970-1980
de Champel et pavillon des Sports, Bains des Pâquis et Stade de Balexert
Patinoire des Vernets : fresque "le Cycle de l'eau", notes et correspondance
1991-1992
Conventions et mises à disposition des installations
1995-2003
Présentation du contenu : Centre sportif des Vernets, Stade de Frontenex, boulistes de Plainpalais,
Centre sportif du Bout-du-Monde, Bains des Pâquis, Centre sportif de Vessy, événements sportifs
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.4/216
1983-2004
Présentation du contenu : Ecole de Natation de Genève, Tour de Romandie, Tour de France à la
Voile, vélodrome, Club genevois des amateurs de billard, Fondation des Evaux, Placette Indoors,
tennis de table, contrats d'abonnement de courrier-valeur, plaquette du service des sports.
1 fourre
400.B.5.1.4/217
1982-1998
Présentation du contenu : Stade de Balexert, Drizia-Miremont Tennis Club, Tennis Club des
Eaux-Vives, Centre sportif de la Queue d'Arve, Plantaporrêts (handball), salle ominsports du
Collège Henry-Dunant, Holiday on Ice, V.G. Ski Club
1 fourre
400.B.5.1.4/218
Stade du Bout-du-Monde : crédit d'aménagement, inauguration, dossier de presse
Notes : Emane d'une boîte "divers dossiers Conseil municipal"
1 fourre
1987-1990
Page 76
400.B.5.1.4/219
Drizia-Miremont Tennis Club : correspondance relative à un nouvel éclairage et à la nouvelle
structure gonflable
Présentation du contenu : Contient des plans.
1989-1992
1 fourre
400.B.5.1.4/220
Patinoire des Vernets : travaux de rénovation
2002-2004
Présentation du contenu : Contient : procès-verbaux des séances, correspondance (notamment
avec la Société d'Art public), Genève Servette Hockey Club (correspondance et convention),
planification des travaux et proposisitons de travaux, aspects financiers, commission des travaux et
commission des finances du Conseil Municipal (auditions), coupures de presse.
1 fourre
400.B.5.1.4/221
Installations sportives : contrats et conventions (locations et mises à disposition)
1967-1977
Présentation du contenu : Contient des contrats et des conventions de la Ville de Genève
concernant ou avec : le Cercle bouliste de Tivoli, la maison des sportifs "Vieux-Plonjon),
Vélodrome 16 (Club hygiéique de Plainpalais), la société coopérative de billard de Plainpalais, le
club genevois des amateurs de billard, le FC Collex-Bossy, tennis de table, association genevoise
d'athlétisme, société d'escrime de Genève
1 fourre
400.B.5.1.4/222
Notes : Contient beaucoup d'originaux
Installations sportives : contrats et conventions
1958-1971
Présentation du contenu : Contient : autorisations du Département de Justice et Police à la Ville de
Genève d'exploiter la piscine et la patinoire municipales des Vernets en vue de manifestations
diverses (1960 et 1967), contrat de société des patinoires artificielles de Suisse (1964), convention
entre la Villle de Genève et le Servette H.C. (1963), contrat d'engagement d'un professeur de
patinage, championnat du monde de hockey sur glace (1960, 1971), service sanitaire de la patinoire
(1961), piscine des vernets : convention pour des cours de natation (1966), SUIZA, Service des
eaux, divers contrats d'entretien concernant la patinoire (1958-1963)
1 fourre
400.B.5.1.4/223
400.B.5.1.4/224
400.B.5.1.4/225
Installations sportives : convention d'exploitation du Drizia-Miremont Tennis Club
Statistiques des centres sportifs de 2001 à 2006
Installations sportives : Bois-de-la-Bâtie et Henry-Dunant, Bout-du-Monde et Vessy, plannings
des centres sportifs, salle de gymnsatique du Bois-des-Frères
Présentation du contenu : Contient : correspondance et conventions (Bois-des-Frères)
1967-1980
2002-2007
1998-2007
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.4/226
400.B.5.1.4/227
Correspondance relative à l'utilisation du centre sportif du Bout-du-Monde
Installations sportives : correspondance relative à la mise à disposition de matériel et de locaux
d'installations du Service des sports, correspondance relative aux tarifs, ; esplanade des Vernets :
correspondance et statistiques relatives au parking des vernets et autres mises à disposition, liste
des locaux du Service des sport mis à disposition (avec dates de conventions des locations) ;
Installations sportives : statistiques : vente de cartes magnétiques pour les clubs de patinoire et
piscines, Ecoles de sports d'été, occupation de la Villa du Vieux-Plonjon, calendrier d'occupation
des centres sportifs, fréquentation du centre sportif des Vernets, prestations du service des sports
1999-2004
1995-2003
1 fourre
1 fourre
1997-2000
1 fourre
400.B.5.1.4/228
Page 77
400.B.5.1.4/229
400.B.5.1.4/230
lors de manifestations
Conventions de mises à disposition d'installations sportives
1983,1989, 1992- 2006 1 fourre
Présentation du contenu : Contient : notes relatives à la convention de mise à disposition de
badges de télécommande de la borne escamotable du quai des Vernets, convention de location avec
la Société Esquive Boxing Club de Genève (rue de Bâle 26), convention de mise à disposition de la
salle omnisports du Collège Henry-Dunant, convention relative à l'utilisation de la salle
d'entraînement pour la gymnastique du Bois des Frères, conventions relatives à l'utilisation des
piscines de Varembé et des Vernets, convention relative à l'exploitation de la publicité sur panneaux
au Centre sportif des Vernets, conventions relatives aux bivettes du Bois-de-la-Bâtie, du Bois des
Frères et l'équipement des associations des clubs sportifs de Varembé
Fermages des installations sportives
1998-2006
1 fourre
Ont été éliminés: les copies des pièces comptables servant de justificatfs à l'utilistion de la
subvention accordée au Département par le Sport-Toto (années 2000-2006)
400.B.5.1.4/231
Installations sportives : correspondance et notes de séance relative aux travaux, et à l'utilisation
1988-1989, 1998,
des installations, conventions de mises à disposition concernant : la répartition des terrains de
2001-2007
football sur le canton, la villa "le Plonjon", le Drizia Miremont Tennis Club, stades de Frontenex
et Richemont, le centresportif de la Queue d'Arve, le terrain de football stabilisé de Trembley,
crédit de rénovation de la patinoire des Vernets, la salle de sport de l'école Henry-Dunant, les
horodateurs du parking des Vernets
Présentation du contenu : Contient : une allocution de M. Nopper en tant que directur du
département à l'Assemblée générale de l'Association cantonale genevoise de football.
1 fourre
Les conventions de mise à disposition de la Villa le Plonjon entre la Ville de Genève et : le Service
des bibliothèques municipales (1991), l'association cantonale genevoise de gymnastique féminine
(1988), l'association genevoise de gymnastique ( 1998), l'association cantonale genevoise de
basketball amateur (1989.1998), Association genevoise des sergents-majors (tir) (1989, 1998),
association genevoise des sports (1989, 1998), association genevoise d'athlétisme (1989, 1998), club
de plongée "Ptérois" (1989), association genevoise de tennis de table (1989), association egenvoise
de volley-ball (1989).
Convention avec le cercle bouliste de la queue d'Arve (2006), pétition des utilisateurs relative au
mur d'escalade
la convention relative à la mise à disposition de la salle de sport de l'école Henry-Dunant entre la
Ville et l'Etat de Genève (1996)
Page 78
Ont été éliminés : copies du PR-376 concernant les travaux de la Villa le Plonjon
copies du PR-442 relatif au Drizia Miremont Tennis Club
400.B.5.1.4/232
Conventions relatives à l'utilisation des installations sportives
1991-2005
Présentation du contenu : Conventions de la Ville de Genève avec : la Société genevoise de
gymnastique au Bois-des-Frères (2005), le Servette HC à la patinoire des Vernets (2003), la buvette
du stade de Frontenex (1993), l'association genevoise des quilleurs sportifs à la Queue d'Arve
(1991)
1 fourre
400.B.5.1.4/233
Vessy II et exploitation du stade de Vessy : buvette, aménagement artistique, utilisation du stade, 1975-1981
inauguration, parkings)
Présentation du contenu : Beaucoup de doubles de documents adressés au service des sports ont
été retrouvés dans ce classeur datant de la période Dafflon..
1 fourre
Ont été éliminées : les séances de rendez-vous de chantier.
400.B.5.1.4/234
Vessy I : référendum, Fête fédérale de gymnastique
Présentation du contenu : Notes, correspondance, coupures de presse
1974-1976
1 fourre
400.B.5.1.4/235
Etudes et constructions : mur à grimper du Centre sportif du Bout-du-Monde, Centre sportif de
Sous-Moulin, vestiaires pour le terrain de football de Loëx, terrain de pétanque du stade de
Richemont, groupe scolaire de Cayla (notes et analyse du service des sports relative aux travaux),
accès des installations sportives aux handicapés (correspondance).
Piscine des Vernets : correspondance relative à l'utilisation, nouveau système de sécurité de la
piscine, travaux de la piscine (1998), trentième anniversaire de la piscine des Vernets (1996),
plans d'exploitation de la piscine, statistiques de fréquentation
1989-1993
1 fourre
1992-2001
1 fourre
2000-2004
1 fourre
400.B.5.1.4/236
Ont été éliminés : horaires des ouvertures et fermetures, des sollicitations de mise à disposition
refusées, les lettres de mise à disposition gratuites pour les groupes scolaires.
400.B.5.1.4/237
Patinoire du Centre sportif des Vernets : affichage, constat de l'état de l'immmeuble dans le
voisinage du Chantier Rolex, retransmission télévisée des matchs de hockey, stationnement sur le
parking des Vernets
Ont élé éliminés : les plans de glace et les calendriers hebdomadaires de la patinoire des Vernets.
400.B.5.1.4/238
Salle de gymnastique du Bois-des-Frères
1992, 1996-2002
Présentation du contenu : Contient : correspondance avec l'Association des communes
genevoises, avec la Division de l'aménagement et des constructions, la commission des travaux du
1 fourre
Page 79
Conseil municipal.
400.B.5.1.4/239
Salle de gymnastique du Bois-des-Frères
1997-2005
Présentation du contenu : Contient : correspondance, notes et résumés de séances relatives au
financement, notes de séances et correspondance relatives aux travaux, allocution et message pour
l'inauguration.
1 fourre
400.B.5.1.4/240
Patinoire des Vernets
1996-2007
Présentation du contenu : Contient : statistiques des entrées et de la disco sur glace,
correspondance relative à l'utilisation de la patinoire, coût de la location de patins (correspondance
et motion du Conseil municipal), patinoire extérieure, mises à disposition, travaux.
1 fourre
Ont été éliminées : les mises à disposition refusées, des courriers relatifs à la facturation d'ne mise à
disposition.
400.B.5.1.4/241
400.B.5.1.4/242
400.B.5.1.4/243
400.B.5.1.4/244
400.B.5.1.4/245
400.B.5.1.4/246
Division des constructions : comptes-rendus des séances communes entre la division des
2001-2007
constructions et le service des sports ; projets et crédits, infographies relatives aux risques liés aux
installations (tourniquet des Vernets et fonds mobiles de la piscine de Pâquis-centre), Silver-Star
Vermont (club de tennis de table), correspondance relative aux travaux
Drizia-miremont Tennis Club : conventions concernant l'exploitation du Drizia-Miremont Tennis 1980, 2001-2005
Club et de la buvette des tennis du stade de Champel, correspondance, rénovations, utilisation du
parking du stade de champel
Notes : Les réponses aux questions posées par la commission des sports et de la sécurité ont été
intégrées à la série correspondante.
Stade des Charmilles : correspondance, notes, réumés de séances
1984-1992
Stade des Charmilles : coupures de presse
1984-1996
Stade des Charmilles : correspondance relative à la construction-rénovation du stade, notes,
1992-1996
résumés de séances ; versement du loyer par le Servette F.C. à travers la Société immobilière du
Servette F.C.
Présentation du contenu : Contient beaucoup de correspondance avec les Conseillers d'Etat.
Genève Servette H.C : conventions de mise à disposition de la patinoire, notes internes, recours de 2000-2007
la Société d'Art public, correspondance
Présentation du contenu : Contient : contrat de mise à disposition 2006 et convention avec le
Servette HC 2006
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Les calendriers des matchs ont été éliminés.
Page 80
400.B.5.1.5
Activités
400.B.5.1.5/1
400.B.5.1.5/2
400.B.5.1.5/3
400.B.5.1.5/4
400.B.5.1.5/5
400.B.5.1.5/6
400.B.5.1.5/7
400.B.5.1.5/8
400.B.5.1.5/9
400.B.5.1.5/10
400.B.5.1.5/11
400.B.5.1.5/12
400.B.5.1.5/13
400.B.5.1.5/14
Rapports mensuels d'activités
1991
1992
1996
Calendriers mensuels des manifestations
1991-1996
Listes des prestations du service
1990-1998
Réceptions (A-Z)
1990-1991
Loisirs et sports : brochure, activités, correspondance
1990-2007
Loisirs et sports : distribution des prix, statistiques, repas de remerciement
1990-1995
Le Challenge - Insigne sportif : correspondance, brochure, statistiques, décompte de frais
1990-2007
Le Challenge - Insigne sportif : épreuves
1989-2006
Brochure "Sport pour tous"
1992
Fonds en faveur du sport
1992
Sporiginal et anglais : correspondance, brochure et publicité
1989-1993
Conférence d'André Hédiger à l'Institut de hautes études en administration publique (IDHEAP)
1996-1997
Présentation du contenu : Correspondance, intervention d'André Hédiger, grille de questions,
gestion des installations sportives, rapport d'activités 1995
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.5/15
400.B.5.1.5/16
400.B.5.1.5/17
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.5/18
400.B.5.1.5/19
400.B.5.1.5/20
400.B.5.1.5/21
Tournoi interservices
1990-2006
Groupement sportif du service
1991-2000
Centre de documentation d'éducation physique et de sport (CEDEPS) : correspondance, rapport
1988-2004
annuel
Subventions accordées : état des subventions 1992-1996
[1992]-1997
1997-1999
2001-2003
Récapitulatifs des subventions attribuées aux associations et clubs sportifs, notes relatives au
1994, 1999-2004
système de gestion des subventions, conditions de subventionnement
Présentation du contenu : Contient notamment : le dépouillement du questionnaire adressé aux
associations et clubs sportifs, les règlements pour les écoles de sport et la rémunération des
responsables cantonaux juniors
400.B.5.1.5/22
Rapports d'activité bimensuels
1 fourre
400.B.5.1.6
Evénements
2003, 2005-2007
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 81
La quasi totalité d'un classeur "manifestations, documents de base" a été éliminé, s'agissant de
documents servant semble-t-il comme modèles.
400.B.5.1.6/1
400.B.5.1.6/2
400.B.5.1.6/3
400.B.5.1.6/4
Placette Indoors : procès-verbaux des séances du comité d'organisation
Placette Indoors : procès-verbaux des séances du comité d'organisation
Placette Indoors : comité d'organisation, comité d'honneur, listes des invités
Placette Indoors : finances
Présentation du contenu : Budgets, comptes, rapports du Contrôle financier, statistiques
1987-1988
1989-1994
1989-1991
1987-1994
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/5
400.B.5.1.6/6
Placette Indoors : correspondance
1987-1994
Placette Indoors : règlements du tournoi, tarifs, budget relatif à l'engagement des équipes,
1987-1995
horaires, programmes et conventions d'engagement des équipes
Placette Indoors : intégration des équipes juniors
1989-1990
Placette Indoors : presse
1992-1994
Présentation du contenu : Correspondance avec le chef de presse, correspondance avec la presse,
coupures de presse
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/9
400.B.5.1.6/10
Tour de france 1990 : étape de Genève
Championnat du monde de patinage artistique 1996-1997 (attribué à Lausanne)
Présentation du contenu : Organigramme, memorandum, correspondance, coupure de presse
1988-1990
1989-1992
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/11
Final pour la Coupe d'Europe de basketball : comité d'organisation
1990-1991
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, liste d'adresses des membres, rapport final,
comité d'honneur
1 fourre
400.B.5.1.6/12
Final pour la Coupe d'Europe de basketball : finances
Présentation du contenu : Budgets, comptes
1990-1991
1 fourre
400.B.5.1.6/13
400.B.5.1.6/14
400.B.5.1.6/15
Final pour la Coupe d'Europe de basketball : correspondance
Final pour la Coupe d'Europe de basketball : règlements, guide des usages
Final pour la Coupe d'Europe de basketball : aménagement de la patinoire, prix des billets,
calendriers des finales de coupe d'Europe
Final pour la Coupe d'Europe de basketball : sponsorship, marketing et publicité
1989-1992
1990
1989-1991
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1990-1991
1 fourre
400.B.5.1.6/17
Final pour la Coupe d'Europe de basketball : sécurité de l'événement
1991
1 fourre
400.B.5.1.6/18
400.B.5.1.6/19
Final pour la Coupe d'Europe de basketball : programme, invitations et repas officiel
Final pour la Coupe d'Europe de basketball : presse
Présentation du contenu : Correspondance, coupure de presse
1991
1990-1991
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/7
400.B.5.1.6/8
400.B.5.1.6/16
1 fourre
1 fourre
Page 82
400.B.5.1.6/20
400.B.5.1.6/21
Final pour la Coupe d'Europe de basketball : dégâts causés par les supporters
1991
1er Championnat d'Europe de rink-hockey féminin
1991
Présentation du contenu : Convocations et procès-verbaux des séances d'organisation, budgets,
correspondance, programmes
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/22
Tour de Suisse cycliste 1991, étape de Genève : comité d'organisation
1990-1991
Présentation du contenu : Liste d'adresses des membres, commission animation et relations
publiques, commission technique, commission presse, comité d'honneur
1 fourre
400.B.5.1.6/23
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances
1991
1 fourre
400.B.5.1.6/24
400.B.5.1.6/25
400.B.5.1.6/26
Tour de Suisse cycliste 1991, étape de Genève : correspondance
Tour de Suisse cycliste 1991, étape de Genève : programmes et affiche
Tour de Suisse cycliste 1991, étape de Genève : presse
Présentation du contenu : Conférence de presse, communiqués de presse
1991
1991
1991
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/27
Hommage aux champions suisses : notes de séances, budgets et comptes, contrats de mandat,
1989-2006
coupures de presse, communiqué de presse
Hommage aux champions suisses : correspondance
1990-2007
Hommage aux champions suisses : plannings, programmes des cérémonies
1990-2005
Hommage aux champions suisses : listes des champions
1989-1996
Hommage aux champions suisses : listes des champions
1997-2006
700e anniversaire de la Confédération : Courses-relais Genève-Arlesheim et Genève-Liestal
1989-1991
700e anniversaire de la Confédération : projets de concerts et animations musicales, animations
1989-1991
foraines, tente Mario Botta, programme général des manifestations, affichage
Triathlon international de Genève, championnat d'Europe : statuts de l'association
1990
Triathlon international de Genève, championnat d'Europe : comité d'organisation
1990-1991
Présentation du contenu : Organigrammes, listes des membres, cahier des charges, comité
d'honneur
400.B.5.1.6/28
400.B.5.1.6/29
400.B.5.1.6/30
400.B.5.1.6/31
400.B.5.1.6/32
400.B.5.1.6/33
400.B.5.1.6/34
400.B.5.1.6/35
400.B.5.1.6/36
400.B.5.1.6/37
400.B.5.1.6/38
400.B.5.1.6/39
400.B.5.1.6/40
400.B.5.1.6/41
400.B.5.1.6/42
Triathlon international de Genève, championnat d'Europe : procès-verbaux des séances du comité
d'organisation
Triathlon international de Genève, championnat d'Europe : comptes et budget
Triathlon international de Genève, championnat d'Europe : correspondance
Triathlon international de Genève : dossier de candidature de Genève pour l'organisation du
championnat d'Europe 1991
Triathlon international de Genève, championnat d'Europe : programmes, instructions générales
Triathlon international de Genève, championnat d'Europe : coupure de presse, guides des
triathlons suisses et européens
Téléthon 1991
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1990-1991
1 fourre
1990-1991
1990-1992
1990
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1990-1991
1990-1991
1 fourre
1 fourre
1991
1 fourre
Page 83
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances d'organisation, organigrammes,
correspondance, programme et dépliant
400.B.5.1.6/43
400.B.5.1.6/44
400.B.5.1.6/45
400.B.5.1.6/46
400.B.5.1.6/47
400.B.5.1.6/48
400.B.5.1.6/49
400.B.5.1.6/50
400.B.5.1.6/51
400.B.5.1.6/52
400.B.5.1.6/53
400.B.5.1.6/54
400.B.5.1.6/55
400.B.5.1.6/56
400.B.5.1.6/57
400.B.5.1.6/58
400.B.5.1.6/59
400.B.5.1.6/60
400.B.5.1.6/61
400.B.5.1.6/62
400.B.5.1.6/63
400.B.5.1.6/64
400.B.5.1.6/65
400.B.5.1.6/66
400.B.5.1.6/67
400.B.5.1.6/68
400.B.5.1.6/69
400.B.5.1.6/70
400.B.5.1.6/71
400.B.5.1.6/72
400.B.5.1.6/73
400.B.5.1.6/74
Eurogym : Championnat d'Europe de gymnastique artistique masculine, Lausanne 1990
1990
Eurogym : logo de la manifestation, exigences contractuelles envers la société JD Relations,
1991-1992
locaux et emplacements
Eurogym : notes
1991-1993
Eurogym : listes des équipes en compétitions, listes des juges
1993
Eurogym : correspondance avec le comité d'honneur
1993
Eurogym directives , conventions et contrats
1990-1993
Eurogym : comptes et budgets
1990-1993
Eurogym : programmes
1993
Eurogym : buffet final pour les organisateurs et bénévoles
1993
Eurogym : mementos
1992-1993
Eurogym : comité d'organisation
1990-1993
Présentation du contenu : Statuts et règlements, procès-verbaux des séances, organigrammes, liste
des membres, curriculum vitae des représentants de l'Union Européenne de gymnastique (UEG)
Eurogym : correspondance
Eurogym : correspondance
Eurogym : Conseil administratif
Eurogym : demandes de subventions et de garanties de déficit
Eurogym : dossier pour la recherche de sponsors, dossier d'information
Eurogym : assurances
Eurogym : rapport final
Eurogym : presse
Tour d'Italie à la voile : comité d'organisation de l'équipe genevoise
Tour d'Italie à la voile : correspondance
Tour d'Italie à la voile : budgets et comptes, Contrôle financier
Tour d'Italie à la voile : cahier des charges destiné aux concurrents
Tour d'Italie à la voile : conventions
Tour d'Italie à la voile : rapport du skipper
Tour d'Italie à la voile : presse
Festival for life
Championnat du monde de curling : procès-verbaux des séances du comité d'organisation
Championnat du monde de curling : organigrammes et listes d'adresses du comité d'organisation
Championnat du monde de curling : commission promotion, commission des bénévoles, comités
1990-1992
1993-1994
1993
1992-1993
1992-1993
1991-1993
1992-1993
1991-1993
1991
1990-1991
1991-1993
1991
1988-1991
1991
1991
1990-1991
1990-1991
1992
1993
1990
1992-1993
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 registre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 84
400.B.5.1.6/75
400.B.5.1.6/76
400.B.5.1.6/77
400.B.5.1.6/78
400.B.5.1.6/79
400.B.5.1.6/80
400.B.5.1.6/81
400.B.5.1.6/82
400.B.5.1.6/83
400.B.5.1.6/84
400.B.5.1.6/85
400.B.5.1.6/86
400.B.5.1.6/87
400.B.5.1.6/88
400.B.5.1.6/89
400.B.5.1.6/90
400.B.5.1.6/91
400.B.5.1.6/92
400.B.5.1.6/93
400.B.5.1.6/94
400.B.5.1.6/95
400.B.5.1.6/96
400.B.5.1.6/97
400.B.5.1.6/98
400.B.5.1.6/99
400.B.5.1.6/100
400.B.5.1.6/101
400.B.5.1.6/102
400.B.5.1.6/103
d'accueil et hosting protocole
Championnat du monde de curling : finances
Présentation du contenu : Budgets, comptes, correspondance financière
1990-1993
Championnat du monde de curling : contrats et conventions
1990-1993
Championnat du monde de curling : comité d'honneur
1992-1993
Championnat du monde de curling : correspondance
1988-1991
1992
07.01.1993-26.03.1993
05.04.1993-27.10.1993
1994-1996
Championnat du monde de curling : correspondance avec les banques
1990-1991
Championnat du monde de curling : rencontre avec la Fédération internationale de curling à
1989
Milwaukee (Etats-Unis)
Championnat du monde de curling : sécurité de l'événement
1993
Championnat du monde de curling : sponsors
s.d.
Championnat du monde de curling : promotion de l'événement
1992-1993
Championnat du monde de curling : offres d'agences de voyage pour l'organisation de la
1990
manifestation
Championnat du monde de curling : réceptions
1991-1993
Championnat du monde de curling : calendriers des événements
1992
Championnat du monde de curling : plans des installations
1992-1993
Championnat du monde de curling : notes de dossier
1989-1994
Championnat du monde de curling : Conseil administratif
1990-1993
Championnat du monde de curling : contentieux avec Johnnie Celli
13.05.1993-17.06.1993
Championnat du monde de curling : contentieux avec Broadcast Group
03.05.1993-10.05.1993
Championnat du monde de curling : assurances
1991-1993
Championnat du monde de curling : conférence de presse à Vasteras (Suède)
1989-1990
Championnat du monde de curling : conférence de presse à Garmisch-Partenkirchen (Autriche)
1991-1992
Championnat du monde de curling : conférences de presse à Winnipeg (Canada, Chamonix
1990-1992
(France), Lillehammer (Norvège) et Perth (Ecosse, Royaumes-Unis)
Championnat du monde de curling : bulletins du Curling-club de Genève et journaux des
1990-1993
Championnats du monde de curling de Genève
Championnat du monde de curling : correspondance avec la presse
1993
Championnat du monde de curling : chef de presse
1990-1991
Présentation du contenu : Dossiers de candidature, contrat d'engagement, correspondance avec le
chef de presse
Championnat du monde de curling : conférences de presse, dossiers de presse, dossier de
1990-1993
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 85
400.B.5.1.6/104
400.B.5.1.6/105
400.B.5.1.6/106
présentation de la manifestation et plaquette
Championnat du monde de curling : coupures de presse
1992-1993
Evénements destinés au personnel : soirée spectacle, arbre de Noël du service
1991-1995
Match pour la vie : comité d'organisation
1992
Présentation du contenu : Résumés des séances, notes, liste d'adresses des membres, comité
d'honneur
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/107
400.B.5.1.6/108
400.B.5.1.6/109
400.B.5.1.6/110
400.B.5.1.6/111
Match pour la vie : comptes et budgets
Match pour la vie : correspondance
Match pour la vie : programmes, affiche et papillon
Match pour la vie : Fondation pour la vie, impact et témoignages à propos de la BD "Jo"
Match pour la vie : presse
Présentation du contenu : Communiqués de presse, coupures de presse
1992
1991-1992
1992
1990-1992
1992
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/112
400.B.5.1.6/113
Rallye des Alpes
1992
Jeux internationaux des écoliers : comité d'organisation
1991-1992
Présentation du contenu : Convocations et procès-verbaux des séances, listes d'adresses des
membres, rapports
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/114
400.B.5.1.6/115
400.B.5.1.6/116
Jeux internationaux des écoliers : comptes et budgets
1991-1993
Jeux internationaux des écoliers : correspondance
1991-1992
Jeux internationaux des écoliers : lettres aux participants, correspondance avec la presse,
1991-1992
progammes, discours d'ouverture, liste des sponsors
Championnat suisse de ski nordique : comité d'organisation
1992
Présentation du contenu : Organigrammes, listes d'adresses, procès-verbaux des séances, comité
d'honneur
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/118
Championnat suisse de ski nordique : finances
Présentation du contenu : Budgets, comptes, bilan , rapport du responsable des finances
1992-1993
1 fourre
400.B.5.1.6/119
400.B.5.1.6/120
Championnat suisse de ski nordique : correspondance
Championnat suisse de ski nordique : protocole d'accord entre le ski-club Stella Alpina et le
comité d'organisation, cahier des charges du chef de presse
Championnat suisse de ski nordique : recherches de sponsors, programme, informations générales
et liste des départs, discours d'ouverture
Championnat suisse de ski nordique : presse
Présentation du contenu : Accréditations presse, coupures de presse
1990 -1993
1991-1992
1 fourre
1 fourre
1992-1993
1 fourre
1992-1993
1 fourre
Triathlon international de Genève : statuts de l'association
Triathlon international de Genève 1992 : procès-verbaux du comité d'organisation, cahier des
charges central du comité d'organisation, cellule 3 du comité, planning des affaires
1992
1991-1992
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/117
400.B.5.1.6/121
400.B.5.1.6/122
400.B.5.1.6/123
400.B.5.1.6/124
1 fourre
Page 86
400.B.5.1.6/125
400.B.5.1.6/126
400.B.5.1.6/127
400.B.5.1.6/128
400.B.5.1.6/129
400.B.5.1.6/130
400.B.5.1.6/131
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400.B.5.1.6/133
400.B.5.1.6/134
400.B.5.1.6/135
400.B.5.1.6/136
400.B.5.1.6/137
400.B.5.1.6/138
400.B.5.1.6/139
400.B.5.1.6/140
400.B.5.1.6/141
400.B.5.1.6/142
400.B.5.1.6/143
400.B.5.1.6/144
400.B.5.1.6/145
400.B.5.1.6/146
400.B.5.1.6/147
400.B.5.1.6/148
400.B.5.1.6/149
administratives, instructions générales et description du parcours à vélo
Triathlon international de Genève 1992 : bilan, comptes et budget
Triathlon international de Genève 1992 : correspondance
Triathlon international de Genève 1992 : dossier pour la recherche de sponsors
Triathlon international de Genève 1992 : programme
Spectacles "Holiday on Ice" : correspondance, conventions
Tour de France à la voile 1993 : comité d'organisation de l'équipe genevoise
Tour de France à la voile 1993 : correspondance
Tour de France à la voile 1993 : budgets et comptes
Tour de France à la voile 1993 : notes
Tour de France à la voile 1993 : contrats
Tour de France à la voile 1993 : dossier pour la recherche de sponsors
Tour de France à la voile 1993 : cahier des charges destiné aux concurrents
Tour de France à la voile 1993 : documentation sur la course et le bateau
Tour de France à la voile 1993 : rapport du skipper
Tour de France à la voile 1993 : presse
Tour de France à la voile 1994 : programme
Tour de France à la voile 1994 : recherches de sponsors
Tournoi scolaire de streetball
Congrès de la Ligue Européene de natation
Présentation du contenu : Comptes et budgets, correspondance, programme
1991-1992
1992
1992
1992
1992-2001
1992 -1993
1993
1993-1994
1993
mars 1993
s.d.
s.d.
1993
1993
1993
1994
1993-1994
1994
1994
1993-1994
1994
1993-1994
1994
1994
1993-1996
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/150
Championnat suisse de mountain bike 1994 : comité d'organisation
1993-1995
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, organigramme, listes d'adresses des
membres, comité d'honneur
1 fourre
400.B.5.1.6/151
400.B.5.1.6/152
400.B.5.1.6/153
400.B.5.1.6/154
400.B.5.1.6/155
Championnat suisse de mountain bike 1994 : comptes et bilans
Championnat suisse de mountain bike 1994 : correspondance
Championnat suisse de mountain bike 1994 : horaires
Championnat suisse de mountain bike 1994 : dossier de candidature de Genève
Championnat suisse de mountain bike 1994 : sponsors et annonceurs
Présentation du contenu : Correspondance, dossier d'information
1995-1996
1993-1996
1994
s.d.
1994-1995
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/156
Championnat suisse de mountain bike 1994 : programme et informations générales, plans,
1994
1 fourre
Page 87
400.B.5.1.6/157
coupure de presse
Championnat suisse de patinage de précision : comité d'organisation
1994-1995
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, liste d'adresses des membres, comité
d'honneur
1 fourre
400.B.5.1.6/158
400.B.5.1.6/159
400.B.5.1.6/160
Championnat suisse de patinage de précision : budgets
Championnat suisse de patinage de précision : correspondance
Championnat suisse de patinage de précision : sponsoring
Présentation du contenu : Listes des sponsors, correspondance, dossier de présentation
1994-1995
1993-1995
1994
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/161
Championnat suisse de patinage de précision : programme et horaires, cahier des charges pour
1994-1995
l'organisation de championnats, notes
Tournoi de qualification pour le championnat d'Europe de basketball 1997
1994-1995
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances du comité d'organisation, organigramme,
liste d'adresse des membres du comité, budgets, correspondance
1 fourre
400.B.5.1.6/163
Championnats du monde d'escalade : comité d'organisation
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, organigrammes, liste d'adresses
1994-1996
1 fourre
400.B.5.1.6/164
400.B.5.1.6/165
Championnat du monde d'escalade : comité d'honneur
Championnats du monde d'escalade : finances
Présentation du contenu : Budgets, comptes, journal comptable, rapport du Contrôle financier
1995
1993-1997
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/166
400.B.5.1.6/167
Championnats du monde d'escalade : correspondance
Championnats du monde d'escalade : formulaire de candidature de Genève, Union internationale
des associations d'alpinisme, notes
Championnats du monde d'escalade : recherches de subventions et de sponsors
Présentation du contenu : Récapitulatif des recherches, dossier de présentation, correspondance
1994-1996
1993-1995
1 fourre
1 fourre
1994-1996
1 fourre
400.B.5.1.6/169
400.B.5.1.6/170
Championnats du monde d'escalade : programme et résultats, discours, affiche
Championnats du monde d'escalade : presse
Présentation du contenu : Communiqué de presse, dossier de presse, coupures de presse
1995
1995
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/171
Motocamp F.I.M. à Richelien
1994-1996
Présentation du contenu : Procès-verbaux de l'Union motocycliste genevoise, correspondance,
programme, notes, budget, dossier de presse, FIM Magazine
1 fourre
400.B.5.1.6/172
400.B.5.1.6/173
400.B.5.1.6/174
30e anniversaire du Service des loisirs
1994-1995
Coupe du monde de Rock'n roll junior
1994-1995
Championnats du monde de Twirling baton : comité d'organisation
1994-1995
Présentation du contenu : Organigramme, listes d'adresses des membres, procès-verbaux des
séances
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/162
400.B.5.1.6/168
1 fourre
Page 88
400.B.5.1.6/175
Championnats du monde de Twirling baton : finances
Présentation du contenu : Budgets, comptes, rapport du vérificateur des comptes
1994-1995
1 fourre
400.B.5.1.6/176
400.B.5.1.6/177
400.B.5.1.6/178
400.B.5.1.6/179
Championnats du monde de Twirling baton : comité d'honneur
Championnats du monde de Twirling baton : correspondance
Championnats du monde de Twirling baton : recherches de subventions et sponsors
Championnats du monde de Twirling baton : promotion
Présentation du contenu : Descriptif de la stratégie de promotion, dossier de présentation, affiche
1995
1993-1995
1995
1995
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/180
400.B.5.1.6/181
400.B.5.1.6/182
Championnats du monde de Twirling baton : inscriptions, plannings, notes
1995
Championnats du monde de Twirling baton : convention, programmes, discours
1995
Championnat du monde de Twirling baton : manuel des règles et procédures de la World Baton
1993
Twirling Federation
Championnats du monde de Twirling baton : presse
1995
Présentation du contenu : Correspondance avec la presse, dossier de presse, communiqués de
presse, coupures de presse
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/184
400.B.5.1.6/185
400.B.5.1.6/186
400.B.5.1.6/187
400.B.5.1.6/188
400.B.5.1.6/189
400.B.5.1.6/190
400.B.5.1.6/191
400.B.5.1.6/192
Tour de France à la voile 1995 : règlement de course
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances
1995
1994-1995
1995
1994-1995
1994-1995
1995
1995
1995
1994-1995
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/193
400.B.5.1.6/194
400.B.5.1.6/195
Tour de Suisse cycliste 1995, étape de Genève : correspondance, coupures de presse
1994-1995
Tour de Suisse cycliste 1995, étape de Genève : programme
1995
Triathlon international de Genève 1995 : comité d'organisation
1994-1995
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, organigramme, listes d'adresses du comité,
sponsors et partenaires
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/196
400.B.5.1.6/197
400.B.5.1.6/198
400.B.5.1.6/199
400.B.5.1.6/200
400.B.5.1.6/201
400.B.5.1.6/202
Triathlon international de Genève 1995 : budget
Triathlon international de Genève 1995 : correspondance avec les World Corporate Games
Triathlon international de Genève 1995 : contrats
Triathlon international de Genève 1995 : programme et liste des départs, coupures de presse
World Corporate Games 1995 : correspondance
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/183
s.d.
05.09.1994-31.01.1995
02.02.1995-10.11.1995
1995
1994
1995
1994
1 fourre
Page 89
400.B.5.1.6/203
400.B.5.1.6/204
400.B.5.1.6/205
400.B.5.1.6/206
400.B.5.1.6/207
400.B.5.1.6/208
400.B.5.1.6/209
400.B.5.1.6/210
World Corporate Games 1995 : correspondance
World Corporate Games : correspondance
World Corporate Games : correspondance avec les associations sportives
World Corporate Games : manuel pour le comité d'organisation des sports, listes des sports, notes,
séance d'information, service sanitaire
World Corporate Games : promotion
Présentation du contenu : Présentation du projet, papillons, affiches, plaquettes d'information
1995
1996-1997
1994-1996
1994-1995
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1994-1995
1 fourre
World Corporate Games : résultats
1995
World Corporate Games : discours, coupures de presse
1995
"Sport et âge à Genève : quelles perspectives pour l'an 2000?" : guides des activités et installations 1995
sportives à Genève
"Sport et âge à Genève : quelles perspectives pour l'an 2000?" : publications du Centre
1995
interfacultaire de gérontologie de l'Université de Genève
"Sport et âge à Genève : quelles perspectives pour l'an 2000?" : table ronde
1995
Présentation du contenu : Notes de la séance de préparation, papillons de promotion, liste des
participants, communiqué de presse, discours d'ouverture
1 fourre
1 fourre
1 fourre
"Sport et âge à Genève : quelles perspectives pour l'an 2000?" : correspondance, rapport, résumé
1995
de l'étude, rapport du symposium fédéral de Macolin, coupures de presse
Championnat d'Europe de bicross 1996 : comité d'organisation
1994-1996
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, organigramme, listes d'adresses des
membres
1 fourre
400.B.5.1.6/215
Championnat d'Europe de bicross 1996 : finances
Présentation du contenu : Comptes, budgets
1995-1996
1 fourre
400.B.5.1.6/216
400.B.5.1.6/217
Championnat d'Europe de bicross 1996 : correspondance
1994-1996
Championnat d'Europe de bicross 1996 : contrat, plans des infrastructures, notes, discours pour la 1994-1996
cérémonie d'ouverture
Championnat d'Europe de bicross 1996 : promotion
1995-1996
Présentation du contenu : Dossier de présentation, affiche, programme, descriptif de la stratégie
pour les relations publiques
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/219
Championnat d'Europe de bicross 1996 : presse
Présentation du contenu : Dossier de presse, communiqués de presse, coupures de presse
1994-1996
1 fourre
400.B.5.1.6/220
Championnat du monde junior de hockey sur glace : procès-verbaux des séances du comité
d'organisation
Championnat du monde junior de hockey sur glace : comité d'organisation
Présentation du contenu : Organigrammes, cahier des charges, règlement
1996
1 fourre
1996
1 fourre
400.B.5.1.6/211
400.B.5.1.6/212
400.B.5.1.6/213
400.B.5.1.6/214
400.B.5.1.6/218
400.B.5.1.6/221
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 90
400.B.5.1.6/222
400.B.5.1.6/223
400.B.5.1.6/224
400.B.5.1.6/225
400.B.5.1.6/226
Championnat du monde junior de hockey sur glace : documentation et résumé de situation,
1995-1996
budgets, sponsors et vente de billets
Championnat du monde junior de hockey sur glace : correspondance
1995-1996
Championnat du monde junior de hockey sur glace : listes d'adresses du comité d'organisation et
1996
des journalistes pour la presse
Championnat du monde junior de hockey sur glace : logistique
1996
Présentation du contenu : Infrastructure, hébergement et transports des équipes, plannings des
entrainements et matchs, plannings d'occupation des patinoires des Vernets
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Championnat du monde junior de hockey sur glace : règlements de la Fédération internationale de
hockey
Championnat du monde junior de hockey sur glace : cérémonies d'ouverture et de clôture
Présentation du contenu : Discours, plannings des cérémonies
1994
1 fourre
1996
1 fourre
400.B.5.1.6/228
Championnat du monde junior de hockey sur glace : presse et médias
Présentation du contenu : Conférence de presse, droits de diffusion TV, coupures de presse
1996-1997
1 fourre
400.B.5.1.6/229
400.B.5.1.6/230
400.B.5.1.6/231
400.B.5.1.6/232
400.B.5.1.6/233
400.B.5.1.6/234
400.B.5.1.6/235
400.B.5.1.6/236
400.B.5.1.6/237
400.B.5.1.6/238
400.B.5.1.6/239
400.B.5.1.6/240
400.B.5.1.6/241
Tour de France à la voile 1996 : contrat
Tour de France à la voile 1996 : budgets et compes
Tour de France à la voiel 1996 : rapport du skipper
Tour de France à la voile 1996 : classements
Championnat d'Europe de jet-ski : statuts
Championnat d'Europe de jet-ski : budgets
Championnat d'Europe de jet-ski : correspondance
Championnat d'Europe de jet-ski : organisation, conventions avec l'Association des usagers des
Bains des Pâquis, plans des parcours, mesures des nuisances sonores, avant-programme et affiche,
division Aquabike de la Commission sportive nationale
Présentation du contenu : Organigramme, liste d'adresses, cahier des charges
1996
1996
1995-1996
1995-1996
1996
1996
1996
1996
1996
1996
1996
1996-1998
1995-1996
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1996
1 fourre
400.B.5.1.6/243
Présentation du contenu : Convocations et procès-verbaux des séances
1995-1996
1 fourre
400.B.5.1.6/244
400.B.5.1.6/245
400.B.5.1.6/246
Triathlon international de Genève 1996 : budget et comptes
Triathlon international de Genève 1996 : instructions générales
1995-1996
1995-1996
1996
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/227
400.B.5.1.6/242
Page 91
400.B.5.1.6/247
Championnat du monde des cyclistes du corps de santé : comité d'organisation
1995-1996
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, organigramme, liste d'adresses des
membres, comité d'honneur
1 fourre
400.B.5.1.6/248
Championnat du monde des cyclistes du corps de santé : finances
1995-1996
1 fourre
400.B.5.1.6/249
400.B.5.1.6/250
Championnat du monde des cyclistes du corps de santé : correspondance
1995-1996
Championnat du monde des cyclistes du corps de santé : dossier de présentation, programme,
1996
parcours, coupure de presse
Championnat suisse des juniors de gymnastique artistique masculine : comité d'organisation
1996
Présentation du contenu : Convocations et procès-verbaux des séances, listes d'adresses des
membres
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/251
400.B.5.1.6/252
400.B.5.1.6/253
400.B.5.1.6/254
400.B.5.1.6/255
400.B.5.1.6/256
Championnat suisse des juniors de gymnastique artistique masculine : correspondance
1996
Championnat suisse des juniors de gymnastique artistique masculine : budget et comptes,
1996
programme, liste des invités d'honneur, cahier des charges pour l'organisation de championnats
La légende du vélo : correspondance
1996
La légende du vélo : programmes, coupure de presse
1996
Championnat du monde de pétanque "Jeunes" : comité d'organisation
1996-1998
Présentation du contenu : Convocations et procès-verbaux des séances, organigramme, listes
d'adresses des membres
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/257
Championnat du monde de pétanque "Jeunes" : finances
1996-1998
1 fourre
400.B.5.1.6/258
400.B.5.1.6/259
Championnat du monde de pétanque "Jeunes" : correspondance
1996-1997
Championnat du monde de pétanque "Jeunes" : commissions et notes
1996
Présentation du contenu : Commissions : secrétariat, publicité et sponsoring, technique et
construction, intendance et hébergement, accueil et festivités, compétition, personnel, finances,
presse
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/260
Championnat du monde de pétanque "Jeunes" : programme et dossier de présentation, horaires et
liste des équipes, presse
Tour de France à la voile 1999 : comtié d'organisation de l'équipe genevoise, budgets et compes
Championnat d'Europe de bicross 1999 : comité d'organisation
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, listes d'adresses des membres
1997
1 fourre
1999
1998-1999
1 fourre
1 fourre
1999
1998-1999
1999
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/261
400.B.5.1.6/262
400.B.5.1.6/263
400.B.5.1.6/264
400.B.5.1.6/265
Championnat d'Europe de bicross 1999 : budgets
Championnat d'Europe de bicross 1999 : correspondance, notes
Championnat d'Europe de bicross 1999 : recherches de sponsors
Présentation du contenu : Contrat avec la société Azymut, dossier de recherche de sponsors
Page 92
400.B.5.1.6/266
Coupe des Rois : comité d'organisation
Présentation du contenu : Convocations, procès-verbaux des séances
1997-1998
1 fourre
400.B.5.1.6/267
Coupe des Rois : comité d'organisation
Présentation du contenu : Convocations, procès-verbaux des séances
1999-2003
1 fourre
400.B.5.1.6/268
400.B.5.1.6/269
400.B.5.1.6/270
400.B.5.1.6/271
400.B.5.1.6/272
Coupe des Rois : listes d'adresses et organigrammes du comité d'organisation
1997-2000
Coupe des Rois : comptes et budgets
1997-2002
Coupe des Rois : correspondance
1997-2003
Coupe des Rois : règlement du tournoi, dossier de présentation
1997
Coupe des Rois : plans des installations, plan de promotion, programmes, scripts timing, listes des 1997-2002
billets offerts et coupures de presse
Coupe des Rois : conférence de presse
1997-2002
Tour de France à la voile 2000
2000
Présentation du contenu : Comité d'organisation, budgets et comptes, correspondance, recherches
de sponsors, cahier des charges destinés aux concurrents, presse et documentation
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/275
Tour de France à la voile 2001
2001
Présentation du contenu : Comité d'organisation, budgets et comptes, correspondance, rapport du
skipper, recherches de sponsors, presse et documentation
1 fourre
400.B.5.1.6/276
Championnat d'Europe de gymnastique rythmique : procès-verbaux et notes de séances, liste
d'adresses du comité d'organisation, correspondance
Championnat d'Europe de gymnastique rythmique : rapport final, rapport financier
Pétanque : championnats du monde 2003, championnats de Suisse en doublettes
Bowling European Corporative : procès-verbaux des séances d'organisation, organigramme,
comptes et budgets, correspondance, plans, dossier d'information, affiche
Grand prix des Villes sportives
Championnat d'Europe de badminton : contrats et conventions
Championnat d'Europe de Twirling
Tour de France à la voile 2005 :procès-verbaux du comité d'organisation de l'équipe genevoise,
comptes, correspondance, rapport et bilan du skipper, membres de l'équipage, classement
Tour de France à la voile 2005 : dossier de presse, communiqués de presse, revue et coupure de
presse, photo
Action de coopération avec le Togo
150e anniversaire du Crédit-Suisse
Championnats juniors de natation synchronisée
Course de l'Escalade
3e Coupe de la ligue de basket : correspondance, calendrier et plannings
Trophée Oleg Taktarov : procès-verbaux des séances, comptes, correspondance, programme et
2001-2002
1 fourre
2001
2002-2006
2001-2003
1 fourre
1 fourre
1 fourre
2003
2003-2004
2003-2004
2005
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
2005
1 fourre
2005
2005-2006
2005-2006
2005-2006
2005-2006
2005-2006
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/273
400.B.5.1.6/274
400.B.5.1.6/277
400.B.5.1.6/278
400.B.5.1.6/279
400.B.5.1.6/280
400.B.5.1.6/281
400.B.5.1.6/282
400.B.5.1.6/283
400.B.5.1.6/284
400.B.5.1.6/285
400.B.5.1.6/286
400.B.5.1.6/287
400.B.5.1.6/288
400.B.5.1.6/289
400.B.5.1.6/290
1 fourre
1 fourre
Page 93
400.B.5.1.6/291
400.B.5.1.6/292
400.B.5.1.6/293
400.B.5.1.6/294
400.B.5.1.6/295
400.B.5.1.6/296
400.B.5.1.6/297
400.B.5.1.6/298
400.B.5.1.6/299
400.B.5.1.6/300
400.B.5.1.6/301
400.B.5.1.6/302
400.B.5.1.6/303
400.B.5.1.6/304
400.B.5.1.6/305
400.B.5.1.6/306
400.B.5.1.6/307
400.B.5.1.6/308
400.B.5.1.6/309
affiche
Etihad Airways Indoors : notes de séances et mémorandum, budget et comptes, correspondance,
papillons, coupure de presse
Coupe Davis
BMX Indoors : notes de séances, budgets et comptes, correspondance, dossier de recherche de
sponsors et partenaires
Tournoi de volley-ball des 8 nations : notes de séances du comité d'organisation, contrats,
organigrammes, correspondance
Fête du sport
Championnats suisses de cross-country : procès-verbaux des séances, budget, correspondance,
dossier pour la recherche de sponsors
Bol d'or
Gigathlon
Tour de France à la voile 2006 : procès-verbaux du comité d'organisation de l'équipe genevoise,
budgets et comptes, dossier recherche de sponsors, programme, rapport du skipper, déplacement
de Y. Nopper à l'arrivée
Tour de France à la voile 2006 : dossier et communiqué de presse, revue de presse, photos
Présentation du contenu : Dont un CD-R de photos
2005-2006
1 fourre
2005-2006
2005-2006
1 fourre
1 fourre
2005-2006
1 fourre
2005-2007
2006
1 fourre
1 fourre
2006
2006
2006-2007
1 fourre
1 fourre
1 fourre
2006
1 fourre
Championnats suisses de patinage artistique : notes de séances, organigramme, correspondance,
2006
programme
Championnat d'Europe de basketball : rencontre Suisse-Irlande
2006
Présentation du contenu : Procès-verbaux du comité d'organisation, budgets, correspondance,
planning des entrainements et matchs
1 fourre
Tour de France à la voile 2007 : procès-verbaux des séances du comité de l'équipe genevoise,
2007
programme, budgets, dossier de presse
2007-2008
Daniel Perroud Organisation (DPO) : Sport Geneva Team ; championnat du monde de boxe de
1987-1995
1989 ; championnat du monde d'Europe de 1988 ; meeting de boxe "les Adieux du Vel d'Hiv" ;
meetings et champoinnat de full contact ; correspondance
Tour de france à la Voile 1992 et 1993 / Tour d'Italie à la Voile 1992 (comptabilité, rapport du
1991-1993
skipper)
88ième assemblée des délégués de la Fédération suisse de ski à Genève
1992
Championnats d'Europe junors de natation et de plongeon 1995 championnats d'Europe juniors de 1992-1995
gymnastique artistique ; Tour de France de cyclisme
Présentation du contenu : Correspondance concernant la candidature de Genève comme
ville-étape)
1 fourre
Le Casque d'Or, concours de tir à l'arc, présélection officielle pour les jeux olympiques d'Atlanta
1 fourre
1994-1996
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 94
400.B.5.1.6/310
400.B.5.1.6/311
de 1996
Championnat du monde de curling 1993 à Genève, Tour de France cycliste à Genève en 1995,
Placette Indoors (football), Coupe des Rois (procès-verbaux)
Skipper Dominique Wavre (Vendée Globe 2000)
1990-1999
1 fourre
1997-1998
1 fourre
Eliminé : coupures de presse
400.B.5.1.6/312
400.B.5.1.6/313
400.B.5.1.6/314
Championnats d'Europe de gymnastique rythmique, championnats du monde juniors de handball
1999-2001
1 fourre
(deux matchs à Genève), finale du championnat d'Europe de bicross
50ième anniversaire du ServIce des sports (correspondance, messages, plaquette), hommage aux
1999-2001
1 fourre
champions (correspondance et listes)
Tour de France à la voile : team Ville de Genève-Carrefour Prévention
1993-1995, 1997-1999 1 fourre
Présentation du contenu : Contient les conventions entre la Villle de Genève et les membres de
l'équipage pour les années 1993 à 1995 ainsi que les comptes, budgets, rapports et résumés des
séances pour les années 1997 à 1999.
Ont été éliminés : les cahiers des charges des consurrents, les communiqués étape par étape.
400.B.5.1.6/315
1997-1999
Présentation du contenu : Contient les dossiers de presse et revues de presse pour les années 1997
à 1999.
1 fourre
Ont été éliminés : les cahiers des charges des concurrents et divers règlements ainsi que les
communiqués étape par étape.
400.B.5.1.6/316
400.B.5.1.6/317
17Ième championnats d'Europe de gymnastique rythmique
Présentation du contenu : Contient les dossiers et revues de presse.
1999-2001
2002-2006
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.6/318
2001-2007
Présentation du contenu : Contient : correspondance et dossiers sponsors, procès-verbaux de
séances, budgets et comptes, rapports du skipper
1 fourre
400.B.5.1.6/319
Dossier de candidature de Genève pour les championnats du monde de patinage artistique de 1996 avant 1996
Notes : Le dossier, constitué de photos et de descriptifs en format A4, a été extrait de sa fourre de
présentation plastifiée. Les photos à plusieurs exemplaires ont été éliminées.
Tour de Romandie 2002(cyclisme) : prologue et première étape à Genève
2001-2002
Présentation du contenu : Contient : correspondance, procès-verbaux de séances, parcours
1 fourre
400.B.5.1.6/320
1 fourre
Page 95
Eliminé : programme
400.B.5.1.6/321
Championnats d'Europe de twirling bâton
Présentation du contenu : Contient notamment une convention relative à l'organisation.
2002-2004
1 fourre
400.B.5.1.6/322
Basket : ligue Nationale de Basket (Coupe de la Ligue) ; BMX Indoors ; Championnats suisses de 2004-2007
cross Country : championnats du monde de beach tchoukball à Genève ; Foot Indoors ; Gigathlon
2006 ; Genève Marathon 2005
Championnats d'Europe de bowling corporatif ; championnats du monde de pétanque, Coupe des 2000-2004
rois (football en salle) ; finale du championnat d'Europe 2001 de bicross
Notes : Provient d'un classeur : "manifestations diverses avant 2005"
Cyclisme : Tour de Romandie, Dauphiné Libéré
2001-2006
Présentation du contenu : Contient : correspondance, subventions, séances, convention avec IMG,
presse, parcours)
1 fourre
400.B.5.1.6/323
400.B.5.1.6/324
400.B.5.1.6/325
400.B.5.1.6/326
400.B.5.1.6/327
400.B.5.1.6/328
39ième championnat du monde de pétanque
Championnat du monde de kenpô 2005 ; tour de France cycliste 1990 (Genève ville-étape) ;
fédération internationale de basketball (FIBA) : 70ième anniversaire, tournoi de rue "3 contre 3",
siège FIBA au château du Grand-Malagny
Championnats d'Europe de badminton 2004 ; championnats du monde de badminton (candidature)
Organisation du championnat d'Europe de gymnastique rythmique 2001 : contrat entre l'Union
européenne de gymnastique et la Fédération suisse de gymastique contrat avec SRG SSR idée
suisse, demandes de subventions aux communes, notes et correspondance, directives et
conventions, aspects financiers, notes de séances
1 fourre
1 fourre
2002-2004
1 fourre
1987-1990, 2000-2005 1 fourre
1999-2005
2000-2002
1 fourre
1 fourre
2000-2004
1 fourre
2005-2007
1 fourre
2005-2006
2006-2007
1 fourre
1 fourre
En ce qui concerne les subventions de participation demandées aux communes, seules les réponses
positives ont été conservées, la demande, ainsi que les lettres de remerciement ont été éliminées.
400.B.5.1.6/329
400.B.5.1.6/330
400.B.5.1.6/331
400.B.5.1.6/332
17ième championnat d'Europe de gymnastique rythmique ; championnat d'Europe de badminton
2004
Ethiad Airways Indoors, championnat européen de basket universitaire, tournoi international de
gymnastique rythmique, Comen Cup (Swiss synchro), fête de l'Espoir, 4ième Coupe de la Ligue
(basketball), tournoi de beach tchoukball, 3ièmes montgolfiades internationales de Genève
Pétanque : championnats de Suisse de doublette
Comen Cup (Swiss Synchro) ; championnats d'Europe universitaire de basket ; participation du
SIS au Marathon de Paris ; tournoi international de gymnastique rythmique ; basketball
championnat d'Europe (match Suisse-Irlande) ; tournoi international de beach tchoukball ;
championnat suisse élite de patinage artistique ; Eurofoot 2008 (animations hors stade,
Page 96
candidatures)
400.B.5.1.7
Associations et clubs sportifs subventionnés
Traitement 2014 :
Au vu de l'importance matérielle de cette série, nous avons choisi d'épurer passablement les
documents qu'elle contenait, mais de conserver les éléments principaux, soit les subventions
accordées. En ce qui concerne les disciplines sportives, (env. 300 articles), nous avons choisi de ne
conserver que les décisions d'attributions de subventions, ainsi que les rapports d'activité, les
budgets, bilans et comptes des associations ou individus subventionnés. Nous avons conservé dans
de rares cas de la correspondance qui pouvait présenter un intérêt particulier pour le département ou
un événement d'envergure pour la municipalité. Nous s avons conservé également les statuts de
l'association subventionnée, et dans de rares cas des procès-verbaux d'assemblées générales si
ceux-ci constituaient le rapport d'activités.
De façon génrale, nous avons éliminé : les demandes de subventions, les lettres de remerciements
pour les subventions accordées, les pièces comptables, l'annonce de décision sous condition
préalable de recevoir les documents manquants, les formulaires de vérification des critères (parfois
émis par le Contrôle financier), le justificatif du versement, les fiches de codification du payement,
les lettres d'accompagnement n'amenant aucun élément d'information supplémentaire, les
calendriers et horaires de participants à des cours ou des manifestations, ainsi que les résultats
sportifs ou des relevés des effectifs. Nous avons également éliminé les réponses négatives aux
demandes de subvention (sauf si il s'agissait d'une interruption). Nous avons éliminé les refus
d'invitations aux nombreux événements, réceptions et repas organisés par les asociations
subventionnées, ainsi que les acceptations pour des événements de peu d'intérêt (apéritifs, repas...).
Nous avons éliminé les mises à disposition à titre gracieux d'installation sportives, de matériel
(ambulances du SIS notamment) ou de bons de vols Swissair pour des événements ponctuels mais
nous avons conservé celles qui constituaient une forme de subvention indirecte. Nous avons éliminé
les listes de comité des associations subventionnées, les coupures de presse n'ayant pas de lien avec
le département.
Classement :
Les classeurs étaient organisés sur des séries de deux ans, par ordre alphabétique des discipline
sportive, nom de l'association ou événements. Nous avons choisi de respecter le mode de classement
originel dans la mesure du possible.
Page 97
La plupart des documents relatifs aux demandes de subventions ont été classées dans la série
"activités". Ceux qui étaient propres aux centres sportifs et non aux activités sportives ont été mis
dans la série installations sportives.
400.B.5.1.7/1
400.B.5.1.7/2
400.B.5.1.7/3
400.B.5.1.7/4
400.B.5.1.7/5
400.B.5.1.7/6
400.B.5.1.7/7
400.B.5.1.7/8
400.B.5.1.7/9
400.B.5.1.7/10
400.B.5.1.7/11
400.B.5.1.7/12
400.B.5.1.7/13
400.B.5.1.7/14
400.B.5.1.7/15
400.B.5.1.7/16
UST Genève Ville, Association cantonale genevoise de football, FC Gervaisia Turdoya Satus
1990
Club hygiénique de Plainpalais : correspondance
1990
Société d'escrime de Genève : correspondance, contrat du bail
1970-1992
Servette Football-club
1993-2001
Ecole de natation de Genève : correspondance, contrats et conventions
1973-2006
Club genevois des amateurs billard
1988-1993
Tennis club de Genève (Eaux-Vives) : statuts, conventions
1971-1989
Cartel bouliste de la plaine de Plainpalais
1995
Urania Genève Sport (UGS)
1990-1997
Ecoles de sports : correspondance, brochures, statistiques, coupure de presse
1990-2007
SFG Geisendorf / GRS
1992
Champel Genève basket
1989
Club et école de plongée subaquatique
1992
Société coopérative curling Tivoli
1993-2006
Cours d'autodéfense pour adultes : comptes
1998
Centre d'entraînement à la régate (CER)
1987-2008
Présentation du contenu : Statuts, procès-verbaux des séances, budgets et comptes, rapports
d'activités, correspondance, communiqué de presse, programme des activités, affiche
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.7/17
Centre d'entraînement à la régate (CER)
1999-2006
Présentation du contenu : Renouvellement des voiliers "surprise", achat d'un voilier type "Mumm
30"
1 fourre
400.B.5.1.7/18
Association genevoises des clubs de ski
1991-1993
1 fourre
1992-1993
1990-1993
1 fourre
1 fourre
1990-1993
1990-1993
1991-1993
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1991-1993
1 fourre
Ont été éliminés : rapports de vérificateurs de comptes, les classements aux courses, les horaires
d'entraînement et listes de présence
400.B.5.1.7/19
400.B.5.1.7/20
400.B.5.1.7/21
400.B.5.1.7/22
400.B.5.1.7/23
400.B.5.1.7/24
Terrains pour l'Union des Associations Européennes de Football (UEFA)
Ski nautique : ski nautique de Genève, Fédération suisse de ski nautique, Yves Kruzic, Club
nautique de Versoix, Association genevoise de ski nautique
Sport handicap Genève ; Société sportive universitaire
Association genevoise de volleyball
Tennis : Groupement genevois des clubs de tennis ; centre de forrmation des juniors,
Drizia-Miremont Tennis Club (subventions extraordinaires
Voile : championnats d'Europe 5.5.m JI, club nautique de Versoix, EDHEC, Centre
Page 98
d'entraînement de la régate, école d'optimist et de planche à voile de la Ville de Genève
Présentation du contenu : Subventions ordinaires, extraordinaires et correspondance.
400.B.5.1.7/25
400.B.5.1.7/26
400.B.5.1.7/27
400.B.5.1.7/28
400.B.5.1.7/29
400.B.5.1.7/30
400.B.5.1.7/31
400.B.5.1.7/32
400.B.5.1.7/33
400.B.5.1.7/34
400.B.5.1.7/35
400.B.5.1.7/36
400.B.5.1.7/37
Twirling Club de Genève ; Scholl-Team Voitures et bateaux solaires ; Vidéographe de Genève
("archivage du sport genevois") ; Yachting : championnats genevois de yachts de croisière,
Société nautique de Genève - section yachting léger
Tennis : Swiss Open de tennis en fauteuil roulant, tournoi Geneva European Open, tournoi
intercantonal du Tennis Club d'Onex, Tennis Club de Genève, correspondance ; tennis de table :
subventions ordinaires et extraorindaires, centre de formation junior
Tennis de table : Urania Genève sport, Silver Star Club de tennis de table, CTT Rapid Genève,
Club de tennis de table de Veyrier
Tir : Association des archers genevois, asociation genevoise des tireurs sportifs, Société cantonale
de tir Genève, Société de tir "le Mousqueton" Genève, Pro Helvetia société de tir, société de tir
"Guidon genevois", Compagnons de l'arc Genève
Présentation du contenu : Subventions ordinaires, extraorindaires et correspondance.
1990-1993
1 fourre
1989-1993
1 fourre
1991-1993
1 fourre
1991-1993
1 fourre
Triathlon : Triathlon populaire de Versoix, Triathlon Henniez de Genève, Triathlon club Genève,
Monsieur Alban Nabialek (subvention extraordinaire)
Volleyball : Genève Elite Volleyball, Voleyball Club Etoile Genève, Chênois Volleyball Club,
Serviette Star-Onex Volleyball Club, Volleyball Arc-En-Ciel, Leman Tour, Tournoi Intersections
de Volleyball
Arts martiaux : Aikido-club des Eaux-Vives, Association cantonale genevoise de judo, Schung do
Kwan, Judo club de Genève ; Association sportive Schtroumpfs Genève ; Association genevoise
de cynologie ; Association pour la conservation du patrimoine naval lémanique ; Association des
chiliens résidents à Genève (journées sportives) ; Association des caisses à savon de Corsier ;
association Jumbo Run du Léman
Notes : VOIR SI LAISSER LA.
Baseball : Hound dogs baseball club Genève, (subventions extraordinaires, statuts,
correspondance) ; association genevoise de baseball
Athlétisme : Urania Genève sport section d'athlétisme, stade Genève athlétisme, Satus athlétisme
Genève, Club hygiénique de Châtelaine
Association genevoise des entraîneurs, Association genevoise des sports, association des clubs
sportifs de Varembé, association des clubs sportifs du Bois de la Bâtie, Association sportive des
sociétés sportives des Eaux-Vives, Association sportive du Bois-des-Frères et des Libellules,
Association des clubs sportifs du Bout-du-Monde et de Vessy
Association genevoise d'athlétisme
Club hygiénique de Plainpalais
Automobile : Groupement des écuries genevoises ; Rallye International des Alpes ; Subventions
extraordinaires pour divers événements automobiles Alpinisme : Club alpin Suisse ; Elie
1991-1993
1 fourre
1988, 1991-1993
1 fourre
1991-1993
1 fourre
1991-1993
1 fourre
1991-1993
1 fourre
1990-1993
1 fourre
1991-1993
1991-1993
1991-1993
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 99
Chevieux ; Piolet club de Genève, Message Aviron : Société nautique de Genève
Présentation du contenu : Contient les bulletins du Club Alpin Suisse de Janvier 1991, 1992 et
1993
400.B.5.1.7/38
400.B.5.1.7/39
400.B.5.1.7/40
400.B.5.1.7/41
400.B.5.1.7/42
400.B.5.1.7/43
400.B.5.1.7/44
400.B.5.1.7/45
400.B.5.1.7/46
400.B.5.1.7/47
400.B.5.1.7/48
400.B.5.1.7/49
400.B.5.1.7/50
400.B.5.1.7/51
400.B.5.1.7/52
400.B.5.1.7/53
Basket : Genève basket ; Champel Genève basket ; Genève basket Pâquis-Seujet ; Association
cantonale genevoise de basketball : subventions ordinaires, subventions exraordinaires, centre de
formation junior
Basketball : Stade français de Genève (basketball féminin) ; Urania Genève sport basketball ;
Basketball Status Genève Ville ; Onex basket club ; Raiders status basket ; Tournoi de basketball
intercycles ; Vermont status basket ; Fédération suisse de basketball amateur ; Basketball :
correspondance
Badminton : Badminton club de Genève : subventions ordinaires, subventions extraordinaires,
correspondance ; Association cantonalte genevoise de Badminton ; Jonction badminton club
Bain des Pâquis : Association d'usagers des bains des Pâquis : subventions, convention,
rénovation, correspondance
Présentation du contenu : Contient une convention
1991-1993
1 fourre
1991-1993
1 fourre
1990-1993
1fourre
1990-1993
1 fourre
Boxe : Association genevoise des clubs de boxe amateur de la Ville de Genève, Boxing Club
genevois, message et correspondance ; Canoë Club de Genève ; Société de chasse Saint-Hubert
Union vélocipédique genevoise (subventions, centre de fornation juniors, correspondance et
message)
Course : Comité genevois central Satus ; Course de l'Escalade, Cross International Satus, Course
pédestre la Pertousanne, Curling Club de Genève
Cyclisme : Tour de Romandie ; Tour des Jeunes
Cyclisme : Vélo-Club Français ; Vélo-Club Lancy, Pédale des Eaux-Vives, Etoile cycliste de
Meyrin, Bicross Club Genève, Genève Olympic Cycliste, subvention extraordinaires cyclisme
Football : UST Chêne Eaux-Vives Football, Rapid F.C. F.C. St-Jean, Association cantonale
genevoise de football, F.C. City, correspondance
Association genevoise de football corporatif, Urania Genève Sport (UGS) Football, Geneva
Seahawks (football américain), Servette footballClub
Présentation du contenu : Contient une convention de mise à disposition de locaux
1991-1993
1 fourre
1991-1993
1 fourre
1991-1993
1 fourre
1991-1993
1990-1994
1 fourre
1 fourre
1991-1994
1 fourre
1991-1993
1 fourre
Football de table : Tilt Baby Genève, Fédération suisse de football de table ; Frisbee :Geneva's
flying disk wizards ; Gymnastique : Association cantonale de gymnastique et de sports satus,
Union des sociétés de gymnastique
Association cantonale genevoise de football : subventions
Association cantonale genevoise de football : centre de formation des juniors
Gymnastique : Uniion cantonale des gymnastes artistiques, Association cantonale de gymnastique
masculine
Association cantonale genevoise de gymnastique
1991-1993
1 fourre
1991-1993
1991-1993
1991-1993
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1991-1993
1 fourre
Page 100
400.B.5.1.7/54
400.B.5.1.7/55
Association cantonale genevoise de gymnastique féminine
Gymnastique : Fédération suisse de gymnastique de Geisendorf, Société féminine de gymnastique
des Eaux-Vives, Club gymnique et athlétique d'Onex, Société féminine de gymnastique "la
Santé", Fédération suisse de gymnastique Lancy, subventions etraordinaires pour divers
événements gymniques, messages et allocutions
Motocyclisme : club motocyliste suisse de la Police, Gambler moto club ; modélisme :
correspondance ; Club de parapente du salève ; Planche à voile : Force 5, Daniel Bonga ; Club des
patineurs de Genève : correspondance et messages, subventions ordinaires et extraordinaires
Natation : Carouge natation, Dauphins Genève, Genève Synchro, Jeunesse natation Onex,
Championnats suisses de natation sport handicap, Association genevoise de natation :
mouvements juniors, correspondance et message
Natation : Genève Natation, natation sportive Genève ; Genève natation 1885
Présentation du contenu : Contient : Convention contenant la mise à disposition d'un local
1991-1993
1991-1993
1 fourre
1 fourre
1991-1993
1 fourre
[1990]-1994
1 fourre
1991-1993
1 fourre
400.B.5.1.7/59
Patinage artistique : Holiday on Ice ; patinage de vitesse : Bernard Gaillard ; plongée : Club
subaquatique d'Onex, Calypso Club de Genève, les Alcyons du Léman ; pétanque : Association
cantonale genevoise de pétanque, Bol d'Or de pétanque, Greand Prix de Genève des concierges,
Union corporative de pétanque PTT, Amicale d epétanque de Clair-Bois, Amicale des Cropettes,
subventions extraordinaires pour clubs de pétanque, messages ; quilles : Association genevoise
des quilleurs sportifs
Présentation du contenu : Contient : Convention (quilles), dénoncée en 1993
1989-1993
1 fourre
400.B.5.1.7/60
Rugby : Association cantonale genevoise de rugby, Rugby Sporting Club de Genève ; Skateboard
: Swiss Skateboard Association ; Squash Club de Genève ; La Pagaie : Club de canoë et de ski,
concours à ski des troupes genevoises
Ski Club de Genève, Comité d'organisation des championnats suisses de ski nordique, ski de fond
Saint-Cergue-La Givrine-La Cure, Stella Alpina Club de ski nordique, association des fondistes
genevois
Imade extrêmes ; BC Swing ; Raid Gauloises, Hôpital Cantonal Universitaire (contrôles
médico-sportifs) ; Société canine de Genève (Agility) ; CIPRET (prévention du tabagisme) ;
Clinique Générale-Beaulieu (Unité de médecine du sport) ; Damier genevois ; Club suisse du
chien berger belge ; Centre Martin Luther King (tour cycliste), groupement sportif du Service des
Espaces verts et de l'environnement ; Delta parapente club Genève
Echecs : Federation genevoise d'echecs ; Club des amateurs d'échecs ; Club d'échecs Bois-Gentil
Genève ; Echiquier union Genève ; Club d'échecs de Genève Escrime : Société d'escrime de
Genève ; C.H.C. section escrime ; Société d'escrime de l'école internationale
Présentation du contenu : Contient une convention
1991-1993
1 fourre
1991-1993
1 fourre
1990-1993
1 fourre
1991-1994
1 fourre
Motocyclisme : Norton sport club ; Motocross club le Meyrinos : subventions, subvention centre
de formation juniors, correspondance et messages ; Union motocycliste genevoise
1990-1993
1 fourre
400.B.5.1.7/56
400.B.5.1.7/57
400.B.5.1.7/58
400.B.5.1.7/61
400.B.5.1.7/62
400.B.5.1.7/63
400.B.5.1.7/64
Page 101
400.B.5.1.7/65
400.B.5.1.7/66
400.B.5.1.7/67
400.B.5.1.7/68
400.B.5.1.7/69
400.B.5.1.7/70
400.B.5.1.7/71
400.B.5.1.7/72
400.B.5.1.7/73
400.B.5.1.7/74
400.B.5.1.7/75
400.B.5.1.7/76
Boules : Groupement genevois des boules ferrées ; Faubourg-Club ; Groupement genevois des
boules en bois ; Cercle bouliste de la Queue d'Arve : correspondance Bowling : Bowling des
vétérans Billard : Ivory ball club Bras de fer : Fédération suisse de bras de fer (championnats du
monde) Bridge : Bridge club des Bergues
Rink hockey : Genève rink hockey club Lutte : Genève-lutte ; Club des lutteurs de Genève
Marche : Tour de Romandie - Marche ; Course pedestre des policiers suisses ; Marathon de Jussy
; Swiss marathon team ; Sri Chinmoy marathon team
Hockey : Association genevoise de hockey sur terre : subventions, centre de formation juniors ;
Jonction hockey club : subventions, centre de formation juniors Hockey sur glace : Association
genevoise de hockey sur glace
Hockey : Unihockey Genève ; Servette hockey sur terre Courses canines : Société lémanique des
courses de lévriers
Hockey sur glace : Genève-Servette HC ; Mouvement juniors Genève-Servette HC ; Mouvement
Juniors Hockey
Hippisme : Société hippique l'Etrier ; Syndicat chevalin ; Club équestre de Chaumaz ; Société
cavalière de Genève ; subventions extraordinaires hippisme
Hauteville-Sports (toutes disciplines) ; Handball : HBC Star Carouge, Servette Club Handball,
Association cantonale genevoise de handball (subventions, correspondance, centre de formation
juniors)
Service de la Protection Civile (subventions) : Société suisse de sauvetage, Organisation
internationale de la protection civile, Association genevoise pour la protection des civils, Société
suisse pour chiens de catastrophe ; Service des Agents de Ville : Club sportif de la police
municipale
Service d'incendie et de secours (subventions) : Fédération du Corps des sauveteurs auxiliaires du
canton de Genève, Groupement sportif des sapeurs-pompiers volontaires, Société internationale de
sauvetage du Léman, Association des officiers de bataillon des sapeurs-pompiers de la Ville de
Genève, Association pour la formation de jeunes sapeurs-pompiers, Groupement sportif du
Service d'Incendie et de Secours
Basketball : Association cantonale genevoise de basketball amateur, Geneva-Basket, Genève
Basketball-Club Pâquis-Seujet, Champel-Genève Basketball
Automobilisme : Automobilisme Club de Suisse (section genevoise), Rallye international des
Alpes, Raid Paris-Cap Nord ; aviron : section de l'aviron de la Société nautique de Genève,
Athlétisme : Stade Genève, Urania Geneve Sport Athlétisme, Satus Athlétisme Genève,
Assemblée des délégués de la Fédéération suisse d'athlétisme (correspondance)
Notes : M. Hédiger était président du Comité d'organisation de l'assemblée des délégués FSA.
Alpinisme et escalade : Club alpin suisse section genevoise. Fédération montagnarde genevoise,
championnats du monde d'escalade 1995 ; badmington : Association cantonale genevoise de
badmington, Badmington Club de Genève
1991-1993
1 fourre
1991-1994
1 fourre
1991-1994
1 fourre
1991-1993
1 fourre
1991-1993
1 fourre
1991-1993
1 fourre
1991-1994
1 fourre
1990-1993
1 fourre
1991-1993
1 fourre
1993-[1996]
1 fourre
1994-1995
1 fourre
1991;1994-1995
1 fourre
Page 102
400.B.5.1.7/77
400.B.5.1.7/78
400.B.5.1.7/79
400.B.5.1.7/80
400.B.5.1.7/81
400.B.5.1.7/82
400.B.5.1.7/83
400.B.5.1.7/84
400.B.5.1.7/85
400.B.5.1.7/86
400.B.5.1.7/87
400.B.5.1.7/88
Athlétisme : Association genevoise d'athlétisme (subventions et centre de formation des juniors), 1993-1995
Club hygiénique de Plainpalais, Centre athlétique de Genève, Mémorial Georges Caillat
Association genevoise des sports acrobatiques ; Association genevoise des entraîneurs ;
1994-1995
Association genevoise des sports
Arts martiaux : Aïkido Club des Eaux-Vives, Shung Do Kwan, Karate Club de Genève, Shotokan 1992-1995
Karatedo Genève, Budo Association ; Association sportive des Schtroumpfs ; association du
patromoine lémanique (Phoebus) ; Association Jumbo-Run du Léman ; Association sportive du
Bois-de-la Bâtie ; Association sportive du Bois-des-Frères et des Libellules, Association des
sociétés sportives des Eaux-Vives ; Association des centres sportifs du Bout-du-Monde et de
Vessy
Marche : Tour de Romandie à la marche, Marathon de Jussy, Test genevois d'orientation de nuit ; 1995-1998
lutte : Genève-Lutte, Club des lutteurs de Genève
Motocyclisme : Gambler Moto Club, Daniel Perroud Organisation, Moto-Cross Club Les
1995-1998
Meyrinos, Norton Sport Club Genève, Union motocycliste genevoise
Association cantonale genevoise de football
1993-1995
Monsterbowl
1994-1997
Notes : Ont été éliminées l: de la correspondanc et les factures relatives à l'organisation du
Monsterbawl 1996, qui a conduit à la faillite de l'organisateur de l'événement. Monsieur Hédiger a
été interpellé du fait de la participation financière à l'événement et en tant que sPrésident du comité
d'organisation.
Football américain : Geneva Seahawks ; Servette Football Club Genève
1994-1995
Ski Club acrobatique de Genève, Ski Club Cycéamen des Charmilles, Fédération suisse des Amis 1991-1993
de la nature, Amis Montagnards Genève, Raid d'Or 1991, Opération Boule de Neige - Tribune de
Genève, Ski-Evasion Cheminots, FC Aïre Le Lignon, concours de ski inter-écoles, Fédération de
ski et montagne Satus Genève, Satus Genève-Ski
Gymnastique : Société de gymnastique la Santé, Société féminine de gymnastique des
1991 ; 1994-1995
Eaux-Vives, Gym Mandement Genève, Société de gymnastique la Jonquille, Club athlétique de
Verbier (Fête cantonale de gymnastique), journé cantonale des jeunes gymnastes, Fédération
suisse de gymnastique-Section de Chêne, Union cantonale genevoise des gymnastes artistiques,
soutiens divers à des associations de gymnsatique de Genève
Football : F.C. Saint-Jean, U.S. Chêne- Eaux-Vives, Club sportif chênois, Association
1993-1995
Katuyumar-Veyrier : Copa America, FC Barreau de Genève, Association genevoise de football
corporatif, Urania Genève Sport section football, subventions extraorindaires pour le football ;
recherche historique concernant les stades de Plainpalais
Echecs : Club Bois-Gentil Genève, Echiquier Union Genève, Club d'échecs de Genève, jeux
1991 ; 1993-1996
d'échecs en plein air (correspondance), échiquier romand, Fédération genevoise d'échecs, Club des
amateurs d'échecs ; escrime : Club hygiénique de Châtelaine, Société d'escrime ; football de table
: Tilit Baby Genève, Fédération suisse de football de table, Club de football de table le Saloon
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 103
400.B.5.1.7/89
400.B.5.1.7/90
400.B.5.1.7/91
400.B.5.1.7/92
400.B.5.1.7/93
400.B.5.1.7/94
400.B.5.1.7/95
400.B.5.1.7/96
400.B.5.1.7/97
Genève, Geneva's flying disk wizards
Danse : Ballroom Dancing, BC Swing ; Bonnes volontés ; Caisses à savon Avully / Corsier ; jet
ski : championnat suisse d'aquabike ; CIPRET ; Premier duathlon scout de Genève ; association la
Coulou ; clinique Générale-Beaulieu (unité de médecine sportive) ; comité régional
franco-genevois ; duathlon de Meyrin ; groupements sportifs du EVE, du service des sports, des
Services industriels ; Carmen Rolland : Festival international culturel et sportif pour enfants à
Ankara ; Société canine de Genève ; Twin's Club sport-loiirs
Formation des juniors : Groupement genevois des clubs de tennis, Genève-Natation 1885, Union
cantonale de gymnastique artistique, Genève artistique, Association genevoise de volleyball,
Association cantonale genevoise de basketball amateur, Associations genevoises de hockey sur
terre, d'athlétisme, de tennis de table, des clubs de ski, association cantonale genevoise de
gymnastique
Formation des juniors : Curling Club de Genève, Centre de formation des Vernets pour le hockey
sur glace, Force 5 (planche à voile), Moto-Cross Club les Meyrinos, école genevoise de natation
synchronisée, Union vélocipédique genevoise, associations cantonales genevoises de ski nautique,
de football, Association centre d'entraînement "A la Régate", correspondance concernant les
subventions aux mouvements juniors, correspondance avec l'association genevoise des entraîneurs
(statuts, acte constitutif)
Protection civile : association genevoise pour la protection des civils, Société suisse pour chiens
de catastrophe, Organisation internationale de la protection civile, Société suisse de sauvetage ;
Club sportif de la police municipale
Groupement sportif du poste permanent de Genève (SIS), Association pour la formation des
jeunes sapeurs-pompiers, association des officiers du bataillon de sapeurs-pompiers de la Ville de
Genève, Société internationale de sauvetage du Léman, Groupement sportif des sapeurs-pompiers
volontaires
Twirling : championnat du monde de twirling bâton, Twirling Sport Onex, Twirling Club de
Genève ; triathlon : Triathlon Club de Genève, Patrick Schmid, Triathlon populaire de Versoix,
Triathlon international de Genève ; tir à l'arc : Association des archers genevois (ADAGE), Grand
Prix "Casque d'Or", Noble exercice de l'arc, Compagnons de l'arc ; voitures solaires : Scholl
Team, yachting : championnats genevois de yachts de croisière
Volleyball Club Etoile Genève, Chênois Volleyball, arc-En-Ciel Volleyball, Servette Star-Inex
Volleyball Club, Leman Tour Volleyball, Genève-Elite Volleyball ; voile : course du Figaro,
course EDHEC, association Ruedevent, centre d'entraînement A la Régate
Tennis de table : association genevoise de tennis de table, Urania Genève Sport-Chênois, club de
tennis de table de Veyrier, Silver Star club de tennis de table, clubs de tennis de table ZZ Lancy,
Rapide Genève, de Perly-Certoux ; tir : championnat romand de jeunes tireurs, association
genevoise de tireurs sportifs
1993-1995
1 fourre
1989
1 fourre
1989-1990
1 fourre
1993-1995
1 fourre
1994-1995
1 fourre
1994-1996
1 fourre
1991 ; 1994-1995
1 fourre
1993-1995
1991 ; 1994-1995
1 fourre
1 fourre
Page 104
400.B.5.1.7/98
400.B.5.1.7/99
400.B.5.1.7/100
400.B.5.1.7/101
400.B.5.1.7/102
400.B.5.1.7/103
Association genevoise de baseball, Hound Dongs Baseball club ; billard : Cue Ball Team ;
1994-1995
Bodyboard : Yann Wuthrich ; groupement genevois des sociétés de boules ferrées ; association
des clubs de boxe amateurs de la Ville de Genève, subventions extraordinaires pour la boxe ;
Bridge Club des Bergues ; Canoë Club de Genève ; société de chasse St-Hubert de Genève
Basket ball : coupe d'Europe de basket en fauteuil roulant, basket de rues, tournoi de basketball
1993-1995
intercycles, Bernex basket club, Raiders Satus basket, Satus basketball, UGS basketball, Stade
français de basketball féminin
Course pédestre des policiers suisses, course de la liberté, course de la solidarité ; Curling Club de 1994-1995
Genève ; Union vélocipédique de Genève
Cyclisme : Pédale des Eaux-Vives, Tour de Romandie, Bernex Vélo Club : Tour du Canton,
1991,1994-1996
Bicross Club de Genève, Championnat suisse de Montain Bike; Delta Parapente Club de Genève
Cyclisme : Etoile cycliste de Meyrin, Genève olympic Cycliste, Grand Prix VTT Tribune de
1991,1993-1996
Genève , Mémorial Jean Brun, Sprinter Club le Lignon, Tour des Jeunes, Vélo-Club Lancy,
Vélo-club français
Présentation du contenu : Le dossier Grand Prix VTT contient des messages et de la
correspondance.
1 fourre
Manifestations : Course de l'Escalade, Cross international Satus, Comité central genevois satus;
1993-1996
Nautisme : Club Nautique de Versoix, Section yole sportive, section voile, section ski nautique,
subventions installations sportives
Présentation du contenu : Le dossier Course de l'Escalade contient l'organisation, la
correspondance et les subventions.
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Un article de la Tribune de Genève concernant la 17ème Course de l'Escalade a été éliminé.
400.B.5.1.7/104
Motocyclisme : Daniel Perroud Organisation SA, Club motocycliste suisse de la police, Gambler 1991,1993-1996
motoclub, Norton Sport Club Genève, Motocross club les Meyrinos, Union motocycliste
genevoise; Modèles-réduits : Groupement des modèles-réduits de l'arèro-club de Genève
Présentation du contenu : Le dossier Motocross club les Meyrinos contient les subventions et la
correspondance.
1 fourre
400.B.5.1.7/105
Société lémanique des courses de lévriers; lutte : Genève-lutte, Club des lutteurs genevois; Société 1993-1996
suisse de sumo; Tour de Romandie à la marche; Marathon de Jussy
Gymnastique : Association genevoise de gymnastique féminine, Association genevoise de
1994-1995
gymnastique satus, Union des sociétés de gymnastique, Association genevoise de gymnastique
masculine
Présentation du contenu : Le dossier Association genevoise de gymnastique féminine contient la
correspondance, les subventions juniors, les subventions.
1 fourre
400.B.5.1.7/106
1 fourre
Page 105
400.B.5.1.7/107
400.B.5.1.7/108
400.B.5.1.7/109
400.B.5.1.7/110
400.B.5.1.7/111
400.B.5.1.7/112
400.B.5.1.7/113
400.B.5.1.7/114
400.B.5.1.7/115
400.B.5.1.7/116
400.B.5.1.7/117
400.B.5.1.7/118
400.B.5.1.7/119
Hauteville Sports (Association sportive des employés de l'Etat, de la Ville et des comunes
genevoises ; Hansisport Genève ; Servette Handball Club, Handball Club Star Eaux-Vives,
association genevoise de handball
Hockey : Servette hockey sur terre, unihockey Genève, Genève rink-hockey club, Association
genevoise de hockey sur terre, Genève Jonction hockey club, Centre de formation des Vernets
Genève-Servette et Jonction HC, Centre de formation des Vernets
Genève Servette Hockey-Club ; Société hippique l'Etrier, Cercle hippique d'Avusy, école
d'équitation Le Corral, subventions extraordinaires à divers clubs équestres
Natation : Carouge Natation, Jeunesse natation Onex, Dauphins de Genève, Synchro genevoise,
championnats d'Europe de natation et de plongeon, championnats internationaux de Genève
(subventions et message), Association genevoise de natation, Natation sportive Genève, Genève
natation (subventions et messages)
Pétanque : subvention et correspondance avec les clubs, Bol d'Or de pétanque, Association
genevoise de pétanque ; patinage : Coupe du Léman ; Club des patineurs de Genève, Holiday on
Ice
Présentation du contenu : Contient une convention concernant Holiday on Ice.
1991, 1994-1995
1 fourre
1991,1994-1995
1 fourre
1990-1995
1 fourre
1991, 1994-1995
1 fourre
1994-1995
1 fourre
Plongée : club subaquatique d'Onex, Subespace, Calypso Club de Genève, les Aslyons du Léman ; 1993-1995
rugby : Association cantonale genevoise de rugby, Rugby Sporting Club de Genève ; skateboard
(correspondance), Squash club de Genève
Ski Club de Genève, Ski Club acrobatique de Genève, concours à ski des troupes genevoises de
1993-1995
l'Association suisse des sous-officiers, la Pagaie, Association genevoise des clubs de ski
Genève ski de fond; Club de ski nordique Stella Alpina St-Cergue, la Givrine, la Cure;
1991,1994-1995
Association genevoise de ski nautique; Fédération suisse de ski nautique; Amis montagnards de
Genève, Glisse puissance 3, Ski Club Esperance, Football Club Aire-le-Lignon (camp de ski),
Ecole supérieure de commerce; Fédération ski et montagne satus; Ski Club satus Genève;
Fédération suisse des amis de la natue; Ski club Cyclamen des Charmilles
Présentation du contenu : Le dossier ski club satus Genève contient des photographies.
1 fourre
Société sportive universitaire ; Groupement genevois des clubs de tennis, Drizia-Miremont Tennis
club, association Swiss open de tennis en fauteuil roulant tennis club d'Onex
Cyclisme : Tournoi de Romandie, Union vélopédique genevoise
Cyclisme : Tour des Jeunes; Vélo Club Lancy; Vélo Trial Club de Genève; Championnats du
monde cycliste des corps de santé; Championnats d'Europe de Bicross; Vel d'Hiv de Genève
Echecs : Fédération genevoise d'échecs - championnat international de Genève, club des amateurs
d'échecs, club Bois-Gentil Genève, club d'échecs de Genève, Echiquier Romand ; excrime : club
hygiénique de Châtelaine, camp d'animations sportives d'escrime
Unihockey Club de Genève; Servette hockey sur terre; Société lémanique des courses de lévriers
(dont les championnats du monde à Genève); Genève Rink hockey club; Association genevoise de
1993-1996
1 fourre
1996-1997
1996-1997
1 fourre
1 fourre
1996-1998
1 fourre
1995-1998
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 106
400.B.5.1.7/120
400.B.5.1.7/121
400.B.5.1.7/122
hockey sur terre
Hippisme : Cercle hippique Avusy, Ecuries du Cannelet, Ecuries de la Champagne, Société
1996-1998
equestre de Chancy, Club Equestre de la Chaumaz, Ecole d'équitation le corral, cercle hippique de
corsinge, société hippique d'Evordes, Société hippique l'Etrier, Club equestre de Crete, Concours
hippique internationale de Genève, Manège de la Gambade, Manège de Meyrin, Cercle hippique
Genève-Meyrin, Société d'attelage de Genève et Environs, Société de cavalerie de Genève,
Poney-Club des trois communes, Société hippique de Vandoeuvres, Syndicat chevalin de Genève,
Groupement regional equestre Gessien, Fédération genevoise équestre
Handisport Genève; Hauteville Sports; Association genevoise de handball; Servette handball club; 1994-1998
Handball Club Star Eaux-Vives
Notes : Voir si garder ou pas le Journal de Hauteville Sports
Association genevoise de badminton; Association genevoise de baseball; Association genevoise
1996-1997
de basketball amateur
Présentation du contenu : Centre de formation juniors et subventions ordinaires pour les trois
associations.
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.7/123
Alpinisme : Club alpin suisse Section Genève, Coupe suisse d'escalade jeunes, club alpin suisse
1995-1998
Section Carouge; Automobilisme : automobile club de suisse Section Genève, Tour du Léman,
Automodèle Club Pré-Picot; Aviron : Société nautique de Genève, Club d'aviron de Vésenaz
Présentation du contenu : Le dossier Tour du Léman contient l'organisation de la manifestation, le
dossier Automodèle Pré-Picot contient des plaintes de nuisances sonores.
1 fourre
400.B.5.1.7/124
Association sportive du Bois-de-la-Batie; Association sportive des clubs de Varambé; Association 1995-1997,1999
sportive du Bois-des-frères et Libellules; Association sportive des Eaux-Vives; Association des
centres sportifs du Bout-du-Monde et Vessy; Association genevoise des Schtroumpfs; Association
genevoise de cynologie; Association Patrimoine du Léman; Association Jumbo Run du Léman;
Association des sports acrobatiques; Association Vita Nova; Association Jet Ski; Association
romande des vétérans Satus
Hockey : Genève-Servette hockey club, Centre de formation des Vernets, Genève Jonction hockey 1996-1998
club, Association genevoise de hockey sur glace, Hockey Police Genève
Présentation du contenu : Le dossier Genève-Servette hockey club et le dossier Centre de
formation des Vernets contiennent de la correspondance.
1 fourre
400.B.5.1.7/125
400.B.5.1.7/126
400.B.5.1.7/127
Voile : Fédération genevoise des clubs de voile; Twirling : Twirling sport Onex, Twirling Club de 1996-1998
Genève; Triathlon : Triathlon club de Genève, Triathlon International de Genève
Voile : Société nautique de Genève, Course du Figaro et Transat, Course Edhec, Association
1996-1998
Rudevent, Antoine Mayerat, Centre d'entrainement Regate
Présentation du contenu : Le dossier de la société nautique de Genève contient uniquement un
message pour le Bol d'Or 1998.
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 107
400.B.5.1.7/128
Notes : Le dossier Edhec contient uniquement une subvention remboursée parce ce que
l'événement n'a pas eu lieu.
Tennis de table : Urania Genève Sports Chenois CTT, Silver Star CTT, Tennis de table ZZ-Lancy, 1996-1998
CTT Rapid Genève, CTT Chatelaine, Association genevoise de Tennis de table
Présentation du contenu : Le dossier Association genevoise de Tennis de table contient des
subventions concernant les école Silver Star et Rapid Genève.
1 fourre
400.B.5.1.7/129
Cyclisme : Bernex Vélo Club - Tour du Canton, Bicross Club de Genève, Etoile cycliste de
1996-1998
Meyrin, Genève Olympic Cycliste, Grand Prix VTT Ville de Genève, Groupe sportif féminin
Mazza, Les amis de Jean Brun, Pédale des Eaux-Vives, Croix Rouge genevoise Actions Vélos;
Rock'n'roll acrobatique : BC Swing; Caisses à savon : Caisses à savon d'Avully, Caisses à savon
de Corsiex, Caisses à savon de Versoix; Cipret Genève prévention tabagisme; Clinique
Générale-Beaulieu Tests médico-sportifs
Présentation du contenu : Le dossier Grand Prix VTT contient uniquement un message de M.
André Hédiger pour l'édition 1996.
1 fourre
400.B.5.1.7/130
Club de vol libre de Genève; Course de l'Escalade; Course de la liberté (association démocratique 1996-1997
des travailleurs portugais); Comité genevois central Satus; Cross international Satus; Curling Club
de Genève
Athletisme : Club hygiénique de Chatelaine, Satus athletisme Genève, Stade Genève, Urania
1995-1997
Genève Sports Athletisme; Badminton : Badminton Club de Genève, Tourist Badminton Club
Présentation du contenu : Les dossiers : Stade de Genève, Urania Genève Sports et Badminton
Club de Genève contiennent quelques unes de leurs publications.
1 fourre
400.B.5.1.7/131
1 fourre
Journal "Stade de Genève-la Cendrée", num. 2
Journal l'AGAzette. magazine d'athlétisme genevois, num 9, 995
400.B.5.1.7/132
Basketball : Genève Basket, Champel Basketball Club, Paquis-Seujet Basketball, Stade français
1995-1998
de Genève basketball féminin, Urania Genève Sports basketball, Basketball Satus Genève Ville,
Basketball Club Onex, Raiders Satus Basket, Tournoi de basketball intercycles, Vermont Satus
Basket, Fédération suisse de Basketball, Jonction Basketball Club, Club sportif des Cheminots,
Saint-Jean Basket, Genève Eagle Basket féminin, Telecom Basketball Club
Présentation du contenu : Le dossier Basketball Club Onex contient uniquement un questionnaire
rempli et une brochure informative de 1995. Le dossier Fédération suisse de Basketball contient
uniquement une allocution de M. André Hédiger pour l'Ordre du Mérite de la FIBA de 1997.
1 fourre
400.B.5.1.7/133
Cue Ball Team (club de Billard); Centre carougeois de billard; Groupement genevois des boules
ferrées; Bowling de Meyrin; Bridge Club des Bergues; Association genevoise de boxe amateur;
Boxing Club de Genève; Amateur Sporting Boxe Chatelaine; Canoe Club de Genève; Société de
Chasse St-Hubert; Club nautique de Versoix
1 fourre
1996-1997
Page 108
Présentation du contenu : Le dossier Cue Ball Team contient une photographie. Le dossier
Amateur Sporting Boxe de Chatelaine contient uniquement un message de M. André Hédiger pour
la finale des championnats suisses de boxe amateur de 1996.
400.B.5.1.7/134
Club Alpin suisse Section genevoise; Automobile club de Suisse Section genevoise - Slalom
1996-1997
automobile de la Praille; Rallye des Alpes; Rallye Paris Genève féminin; Club d'aviron de Genève
(Société nautique de Genève); Arts martiaux : Aikido Club des Eaux-Vives, Shung Do Kwan;
Karaté Club de Genève; Budo Association de Genève; Société suisse de Sumo; Ecole Kim
Teakwondo Genève; Judo Club de Genève
Présentation du contenu : Le dossier Rallye des Alpes contient uniquement l'organisation des
éditions 1996 et 1997. Le dossier Rallye Paris Genève féminin contient uniquement des
informations sur la manifestation.
1 fourre
400.B.5.1.7/135
Association genevoise des sports, Association genevoise des entraîneurs
Présentation du contenu : Contient des photograhies et des publications.
1996-1997
1 fourre
400.B.5.1.7/136
Club hygiénique de Plainpalais, Centre athlétique de Genève 8dont Mémorial Georges Caillat),
Association genevoise d'athlétisme (dont candidature de Genève pour l'Indoor 2000)
Club de ski nordique Stella Alpina, ski de fond Saint-Cergue-La Givrine-La Cure, Genève Ski de
fond, Gabriel Ferrero, Ski club acrobatique de Genève, Squash club de Genève
Groupement genevois des clubs de tennis, Drizia-Miremont tennis Club, tennis club d'Onex,
Street tennis, Swiss Open de tennis en fauteuil roulant
Groupement sportif du service des sports de la Ville de Genève, groupement sportif du SEVE,
Hôpital cantonal (test de Conconi), Karting (Vincent Brunner), Loisirs et sports des sourds de
Genève, Société canine de Genève, 100e anniversaire de l'Urania-Genève-Sport, association
"Sauvons Helena" (nautisme)
1996-1998
1 fourre
1996-1998
1 fourre
1996-1998
1 fourre
1994-1997
1 fourre
400.B.5.1.7/137
400.B.5.1.7/138
400.B.5.1.7/139
Nous avons éliminé une bonne partie du classeur "Divers" (2011.V1/102) comprenant pour les
années 1995 et 1998 les demandes de subventions refusées, ainsi que des invitations refuéses et de
la correspondance ayant trait à la logistique d'événements. De ce classeur, nous avons conservé les
subventions accordées aux groupements sportifs de l'administration pour les années 1997-1998,
après quoi, la subventionn municipale ordinaire leur a été supprimée par décision du Conseil
administratif durant l'élaboration du du budget 1998.
400.B.5.1.7/140
Ski alpin : ski club Cyclamen des Charmilles, Fédération suisse des amis de la nature, Ski club
Satus Genève, Fédération de ski et montagne Satus, Amis montagnards de Genève, concours de
ski du régiment d'infanterie 3 et des troupes genevoises, la Pagaie (club de canoë et de ski), Ski
club de Genève
Présentation du contenu : Contient des photographies.
1995-1998
1 fourre
Page 109
400.B.5.1.7/141
400.B.5.1.7/142
400.B.5.1.7/143
400.B.5.1.7/144
400.B.5.1.7/145
400.B.5.1.7/146
400.B.5.1.7/147
400.B.5.1.7/148
400.B.5.1.7/149
400.B.5.1.7/150
400.B.5.1.7/151
400.B.5.1.7/152
400.B.5.1.7/153
400.B.5.1.7/154
400.B.5.1.7/155
400.B.5.1.7/156
Léman tour volleyball, Arc-en-Ciel Volleyball club, Servette Star volleyball, Chênois volleyball
1996-1998
club, Volleyball club Étoile Genève, Genève-élite volleyball
Association genevoise pour la protection des civils, Société suisse pour chiens de catastrophe,
1996-1998
Organisation Internationale de la Protection Civile, Société suisse de sauvetage
Football : correspondance, championnat d'Europe de football indoor des sapeurs-pompiers,
1996-1998
Football Club des cheminots, Onex Football Club, tournoi interservices de football, Etoile
Carouge Football Club, Athlétique Regina football club, association Katuyumar-Veyrier, Football
club Champel
Association genevoise de football, Association genevoise de football corporatif, Geneva
1996-1998
Seahawks (football américain)
Servette Football Club
1996-1998
Union cantonale genevoise des gymnastes artistiques (dont Journée fédérale des tests de
1995-1998
performance 1998), Association genevoise de gymnastique et de sports Satus, Union des sociétés
de gymnastique de la Ville de Genève
Association cantonale genevoise de gymnastique féminine
1995-1997
Société féminine de gymnastique la Santé, Société de gymnastique de Soral, Club gymnique et
1996-1998
athletique d'Onex, 103ème assemblée fédérale des gymnastes vétérans, Fédération suisse de
gymnastique du corps de police, Sociétés de gymnastique "Satus Grütli Genève", "Satus Grütli
féminine", Fédérations suisses de gymnastique Geisendorf, la Jonquille, Mandement,
Petit-Saconnex, Chêne, Société féminine de gymnastique des Eaux-Vives
Association genevoise de gymnastique, Association genevoise de gymnastique masculine
1996-1998
Présentation du contenu : Contient : Assemblée générale concernant la fusion des associations
masculine et féminine
Fédération suisse de football de table, Club de football de table "Le Saloon Genève" ; Frisbee :
Geneva's flying disk wizards ; Football club Saint-Jean, US Chêne - Eaux-Vives football club
Association cantonale genevoise de pétanque, Pétanque "La Genevoise", Championnat du monde
de pétanque "Jeunes" 1997, Club montagnard ouvrier (tournoi de pétanque), Clubs de pétanque
Sports universitaires, Ski nautique : Equipe suisse de ski nautique - Andigliss club, Association
genevoise de ski nautique, Yves Kruzic, Collonge.Bellerive wake sport society, Twin's club ; Ski
alpin : Collège et école de commerce Nicolas Bouvier, Ski club Aire-le Lignon, Ski club
Espérance Genève, Glisse puissance 3
Association cantonale genevoise de rugby, Rugby club de Genève, 24 heures de rugby, Rugby
sporting club de Genève ; Plongée : Calypso club de Genève, Les Alcyons du Léman, Centre des
sports sous-marins de Genève ; Fédération genevoise des sociétés de quilles
Patinage : 24 heures de la Rotonde, Club des patineurs de Genève (dont Coupe du Léman)
Association genevoise des clubs de ski
Carouge natation "Genève nage 24 heures", Synchro genevoise, Ligue européenne de natation
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1995-1998
1 fourre
1995-1998
1 fourre
1995-1998
1 fourre
1996-1998
1 fourre
1996-1998
1995-1998
1996-1998
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 110
400.B.5.1.7/157
400.B.5.1.7/158
400.B.5.1.7/159
400.B.5.1.7/160
400.B.5.1.7/161
400.B.5.1.7/162
400.B.5.1.7/163
400.B.5.1.7/164
400.B.5.1.7/165
400.B.5.1.7/166
400.B.5.1.7/167
(LEN), Natation sportive Genève (dont Meeting international), Association genevoise de natation
Association cantonale d'athletisme, Centre athletique de Genève - Mémorial Georges Caillat
(Athletica), Club hygiènique de Plainpalais
BC Swing ; Caisses à savon Avully, Corsier, Versoix ; André Christin (tournoi interservices de
quilles, bowling, pétanque) ; Clinique générale Beaulieu (tests médico-sportifs) ; Comité régional
franco-genevois (journées sportives) ; Fédération suisse de sport handicap (spécial olympies
Suisse) ; Fondation aide sportive Suisse
Présentation du contenu : Eliminées : de nouvelles subventions refusées
1998-2000
1 fourre
1998-2000
1 fourre
Natation : Genève natation 1885, championnats internationaux de Genève
1996-1998
Association genevoise des amis du Salève, association "Sauvons Helena" (nautisme), association 1998-2000
du tour du Léman en fauteuil roulant ; arts martiaux : Aikido Club des Eaux-Vives, Shung Do
Kwan, centre d'arts martaux ABFG, Budo association Genève, école Kim Taekwondo, société
suisse de sumo et société genevoise de sumo, Vovinam VIet Vo Dao, fédération suisse de
kickboxing
Genève-Versoix Basket et Genève Basket, Champel-Genève Basket, Pâquis-Seujet Basketball
1998-2000
Club, Cue Ball Team (billard), groupement genevois des boules ferrées
Bowling Club Meyrin-Vernier, section genevoise de bowling, Bridge Club des Bergues,
1998-2000
association des clubs de boxe amateur de la Ville de Genève, boxing club genevois ; Canoë club
de Genève, société de chasse Saint-Hubert
Association cantonale genevoise de basketball amateur
1998-2000
Chêne basketball club, Swisscom basketball club, tournoi intercycles de basketball-Roland
1998-2000
Lenggenhager, Saint-Jean basket, Carouge basketball club, Lancy basketball club, Basketball
Satus Genève Ville, Urania-Genève-Sport basketball, Stade français de Genève basketball féminin
Course de l'Escalade; Course de la Liberté (Association démocratique des travailleurs portugais de 1996-2000
Genève); Club nautique de Versoix; Club de Vol Libre (Coupe Didier Favre); Comité central
Satus; Cross International Satus
Baseball : Association genevoise de baseball, Hound Dog; Badminton : Tourist Badminton Club, 1998-2001
Tournoi de Badminton Ville de Genève, Badminton Club du Département de Justice et Police,
Badminton Club de Genève, Association genevoise de badminton
Présentation du contenu : Le dossier Badminton Club de Genève contient les subventions, le
tournoi international de Genève et de la correspondance. Le dossier Association genevoise de
badminton contient les subventions et de la correspondance.
1 fourre
1 fourre
Gymnastique : FSG (Fédération suisse de Gymnastique) Chêne, FSG Eaux-Vives, FSG Lancy,
Gym Mandement, FSG Police, Satus Grutli Genève et Satus Grutli Féminine, Santé, Société de
Gymnastique Soral, Club gymnique et athletique d'Onex, FSG Jussy, FSG Collonge-Bellerive;
Handball : Association genevoise de handball, Servette Handball Club, Handball Club Star
Eaux-Vives
1996,1998-2001
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 111
400.B.5.1.7/168
400.B.5.1.7/169
400.B.5.1.7/170
400.B.5.1.7/171
400.B.5.1.7/172
400.B.5.1.7/173
400.B.5.1.7/174
400.B.5.1.7/175
400.B.5.1.7/176
400.B.5.1.7/177
Handisports; Hauteville Sports; Hippisme : Avusy, Cannelet, Champagne, Chancy, Chaumaz, Le 1999-2000
Corral, Corsinge, Evordes, L'Etrier, Crete, Manège de Meyrin, Cercle hippique Genève-Meyrin,
Société d'attelage de Genève, Société de cavalerie de Genève, Poney Club des 3 communes,
Société hippique de Vandoeuvres, Syndicat chevalin de Genève, Groupement regional équestre
Gessien, Corsier, Association suisse des randonneurs équestres
Cyclisme : Tour de Romandie, Vel d'Hiv de Genève, Union Vélocipédique genevoise (Team
1998-2000
UVG Genève, Tour du Lac); Curling Club de Genève
Geneva Seahawks (American Football); Fédération suisse de football de table; Geneva's Flying
1999-2000
Disk Wizards; Union cantonale genevoise des gymnastes artistiques (UCGGA); Association
cantonale de gymnastique Satus; Union des sociétés gymnastiques Ville de Genève; Association
genevoise de gymnastique
Genève Jonction Hockey Club; Centre de formation des Vernets; Servette Hockey Club;
1999-2000
Association genevoise de hockey sur terre; Genève Rink Hockey Club; Unihockey Genève
Football : Association cantonale genevoise de football; Football Club de Saint-Jean; US Chêne
1998-2000
Eaux-Vives; Football Club chênois; Football Etoile Champel; Association Katuyumar Veyrier;
Athletique Regina football club; Signal-Bernex FC; Onex Football Club; Tournoi interservices de
football; Football club Association Brésilienne Amazonienne de Genève (ABAG); FC
Plan-les-Ouates; Etoile Espagnole FC
Football : Association de football corporatif; Urania Genève Sports (UGS) Football; Servette
1998-2000
Football Club
Natation : Association genevoise de natation; Genève natation 1885; Championnats internationaux 1996,1999-2001
de Genève; Natation Sportive Genève (NSG); Carouge Natation; Synchro genevoise
Ski nautique : Fédération suisse de ski nautique, Collonge Bellerive Wake, Twin's Club,
1996,1999-2001
Association genevoise de ski nautique; Sports universitaires; Tchoukball; Tennis : Groupement
genevois des clubs de tennis, Open tennis fauteuil roulant, Tennis club Onex, Mini tennis,
Drizia-Miremont tennis club
Présentation du contenu : Le dossier Tchoukball contient des messages, des photographies de
André Hédiger et quelques informations sur le sport. Le dossier Open tennis fauteuil roulant
contient des messages.
1 fourre
Ski alpin : Association genevoise de ski, Ski club acrobatique de Genève, Ski Club Cyclamen, Ski 1999-2000
club Satus Genève, Fédération de ski et montagne Satus Genève, Amis montagnards de Genève,
Collège et école de Commerce Nicolas Bouvier, Ski club Espérance, Glisse puissance 3, Ski club
Onex, La Pagaie Genève, Ski Club de Genève; Ski de fond : Stella Alpina, La Givrine-St-Cergue
Piste V6
Pétanque : Association genevoise de pétanque, La pétanque genevoise, Union corporative de
1998-2001
pétanque poste/Swisscom, Club Montagnard Ouvrier (CMO) Pétanque, Pétanque Chancynoise,
Pétanque les Falaises, Société de Pétanque la Jonquille; Plongée : Calypso Club de Genève, Les
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 112
Alcyons du Léman; Association genevoise des quilleurs sportifs; Association genevoise de rugby,
Rugby Club Genève; Squash Club de Genève
Présentation du contenu : Le dossier Société de Pétanque la Jonquille contient uniquement un
message et quelques informations.
400.B.5.1.7/178
400.B.5.1.7/179
400.B.5.1.7/180
400.B.5.1.7/181
400.B.5.1.7/182
400.B.5.1.7/183
400.B.5.1.7/184
400.B.5.1.7/185
Association genevoise de Volleyball
1996-1998
Triathlon : Triathlon International de Genève, Triathlon Club de Genève; Trampoline : Centre
1999-2000
régional romand de Trampoline; Twirling : Twirling Sport Onex, Twirling Club de Genève
Voile : Association Rudevent, Société nautique de Genève, Fédération genevoise des clubs de
1996-2000
voile, Centre d'entrainement à la Regate (CER); Voitures solaires : Scholl Team
Société canine de Genève; Loisirs et Sports des Sourds; Société de Pêche Les Tanneurs; Union
1998-2000
Sport Plein Air; Association genevoise de cynologie
Lutte : Genève Lutte, Club des lutteurs de Genève; Marche : Tour de Romandie, Association des
1999-2000
sous-officiers (test genevois d'orientation de nuit); Motocyclisme : Motocross Club les Meyrinos,
Norton Sport Club Genève, Union motocycliste genevoise, Les G.O, DPO Organisation
Patinage : Holiday On Ice, Club des Patineurs de Genève
1998-2000
Volleyball : Genève-Elite Volleyball, Léman Tour Volleyball, Servette Star-Onex volleyball,
1998-2000
Arc-en-ciel Volleyball Club, Chenois Volleyball Club, Volleyball Club étoile Genève.
Cyclisme : Bernex Vélo Club (tour du canton), Bicross Club de Genève, Les amis de Jean Brun,
1997-2001
Genève Olympic Cycliste, Etoile cycliste de Meyrin, Groupe Sportif féminin Mazza, Pédale des
Eaux-Vives, Croix-Rouge genevoise (Genèv'Roule), La Classique Genevoise, Tour des Jeunes,
Vélo Club Lancy, Vélo Trial Genève, Semaine Vélo Passe-Partout, Grand Prix Tribune de Genève
Présentation du contenu : Le dossier semaine Vélo Passe-Partout contient uniquement des
informations sur la manifestation et un discours de André Hédiger. Le dossier Grand Prix de la
Tribune de Genève contient uniquement une invitation.
1 fourre
1 fourre
1 fourre
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400.B.5.1.7/186
Athletisme : Club Hygiénique Châtelaine (CHC), Satus Athlétisme Genève, Stade Genève, Urania 1996,1998-2001
Genève Sports Athletisme; Alpinisme : Club Alpin Suisse Section Genevoise, Genève escalade,
Club Alpin Suisse Section Carougeoise; Automobilisme : Automobile Club Suisse Section
Genève, Rallye International des Alpes, Tour du Léman; Modèles réduits : Campagne Picot; Tour
du lac à la Rame
Présentation du contenu : Le dossier Rallye International des Alpes contient uniquement un
message de André Hédiger. Le dossier Tour du Léman contient uniquement des informations sur la
manifestation et une photographie de Hédiger y assistant. Le dossier Modèles réduits contient
uniquement un rapport sur les plaintes de nuisances sonores.
1 fourre
400.B.5.1.7/187
Tennis de table : Association genevoise de tennis de table, Cercle de l'Espérance, ZZ-Lancy,
Silver Star CTT, Urania Genève Sports Chênois; Tir à l'arc : Championnats romands de jeunes
tireurs, Association des Archers genevois ADAGE, Compagnons de l'arc; Tir : Association des
1 fourre
1996-2001
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400.B.5.1.7/188
400.B.5.1.7/189
tireurs sportifs
Restauration de la Neptune
1999, 2001-2005
Présentation du contenu : Le dossier contient un livre publié par la Fondation Neptune Genève
datant de 1999.
Association Genevoise des Sports; Association sportive du Bois de la Batie; Association sportive 1996,1998-2000
des clubs de Varembé; Association sportive du Bois des Frères et Libellules; Association sportive
des Eaux-Vives; Association des centres sportifs du Bout-du-Monde et Vessy; Association
genevoise des entraineurs; Association sportive des Schtroumpfs; Association genevoise de
cynologie; Association Patrimoine du Lémon Phoebus; Association genevoise des sports
acrobatiques
Présentation du contenu : Le dossier Association genevoise des entraineurs contient des
photographies.
1 fourre
1 fourre
Trois numéros (1998-1999) de Forum, publication de l'association genevoise des entraîneurs ont été
éliminé.
400.B.5.1.7/190
Sports universitaires; Fédération suisse de Tchoukball; Tennis : Groupement genevois des clubs
2000-2001
de tennis, Swiss Open de tennis en fauteuil roulant, Tennis Club de Genève, Tennis Club Onex,
Drizia-Miremont Tennis Club; Tennis de table : Urania Genève Sports Chênois, Silver Star CTT,
ZZ-Lancy, Association genevoise de tennis de table; Tir à l'arc : Association des archers genevois;
Tir : Association genevoise des tireurs sportifs; Triathlon International de Genève, Triathlon Club
Genève; Tetrathlon; Twirling Club de Genève, Twirling Sport Onex
Présentation du contenu : Le dossier Swiss Open de tennis en fauteuil roulant contient uniquement
des informations et un message. Le dossier Association genevoise de tennis de table contient des
photographies.
1 fourre
400.B.5.1.7/191
Voile : Association Rudevent Léman, Centre d'entrainement à la Régate (CER), Fédération
genevoise des clubs de voile; Voitures solaires : Scholl Team; Volleyball : Volleyball Club étoile
de Genève, Chênois Volleyball Club, Arc-en-ciel Volleyball Club Genève, Servette Star-Onex
Volleyball Club, Association genevoise de Volleyball, Genève élite volleyball
Club d'échecs Bois Gentil; Ecole d'échecs de Genève; Club Hygiénique Châtelaine Section
Escrime; Football : Association cantonale genevoise de football, Association genevoise de
football corporatif, Urania Genève Sports, Football Club St-Jean, US Chêne Eaux-Vives, Football
Club étoile-Champel, Association Katuyumar Veyrier, Athlétique Regina Football Club,
Perly-Certoux Football Club, Association Servette Football Club; Gymnastique : Association
cantonale genevoise de gymnastique Satus, Union des sociétés de gymnastique de la Ville de
Genève, Union cantonale genevoise des gymnastes artistiques
Comité central genevois Satus; Cross International Satus; Course de l'Escalade; Curling Club de
2001
1 fourre
2000-2001
1 fourre
1996,1999-2001
1 fourre
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400.B.5.1.7/193
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Genève; Cyclisme : Union velocipédique genevoise, Tour de Romandie, Vélo Club Bernex, Les
Amis de Jean Brun, Genève olympic cycliste, étoile cycliste de meyrin, groupe sportif féminin
Mazza, Pédale des Eaux-Vives, La Classique genevoise, Tour des Jeunes, Vélo Club Lancy,
Avully Bike, Championnat d'Europe de Bicross; Société lémanique des courses de lévriers;
association genevoise de cynologie; Association des caisses à savon Corsier; Tournois
interservices; Clinique Générale Beaulieu; Club d'échecs de Genève; Fédération genevoise
d'échecs; Club des amateurs d'échecs
Présentation du contenu : Le dossier Tour des Jeunes contient uniquement quelques informations
sur la manifestation et un message d'André Hédiger.
400.B.5.1.7/194
Gymnastique : Association genevoise de gymnastique, Fédération suisse de gymnastique Chêne,
2000-2001
Société féminine de gymnastique des Eaux-Vives, Gym Mandement Genève; Handball :
Association cantonale genevoise de Handball, Servette Club Handball, Handball Club Star
Eaux-Vives; Handisport Genève; Hauteville-Sports
Présentation du contenu : Le dossier Association genevoise de gymnastique contient des
documents concernant la fusion de l'ACGG et l'ACGGF.
1 fourre
400.B.5.1.7/195
Hippisme : Cercle hippique Avusy, Les Ecuries de la Champagne, Société équestre Chancy, Club
équestre Chaumaz, Le Corral, Cercle hippique de Corsinge, Société hippique d'Evordes, Société
hippique l'Etrier, Club équestre la Crête, Concours hippique international de Genève, Cercle
hippique Genève-Meyrin, Société hippique Vandoeuvres, Syndicat Chevalin de Genève,
Groupement régional équestre Gessien, Club du Manège de Corsier; Hockey : Centre de
formation des Vernets, Genève-Servette Hockey Club
Association genevoise de baseball ; basketball : Association cantonale genevoise de basketball
amateur, Geneva Basket Devils, Pâquis-Seujet Basketball, Champel Genève Basket, Stade
française basket féminin, Urania Genève Sport Basket, Saint-Jean Basket, Chêne Basketball Club,
Etoile sportive Lignnon-Vernier Basket, Satus Genève-ville Basket, Genthod-Bellevue Basket, les
Aigles de Meyrin, candidature de Genpve comme siège mondial de la Fédération internationel de
Basketballl (correspondance)
Groupement genevois des boules ferrées ; Bridge Club des Bergues, Association des clubs de
boxe amateurs de la Ville de Genève, Boxing Club genevois ; Canoë Club de Genève, la Pagaie ;
Société de chasse Saint-Hubert ; Association Cirquenchêne ; Club nautique de Versoix, Club de
Vol libre de Genève
Hockey : Association cantonale genevoise de hockey sur gazon, Genève Rink-Hockey Club,
Unihockey Genève ; Lutte : Genève Lutte, club des lutteurs de Genève ; marche : Tour de
Romandie, Marathon de Hussy, test genevois d'orientation de nuit, Association des Amis du
Salève
Motocyclisme : Motocross Club "Les Meyrinos", Norton Sport Club Genève, Union Motocycliste
genevoise, International Supercross de Genève ; natation : Association genevoise de natation,
1999-2001
1 fourre
2000-2002
1 fourre
2000-2001
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400.B.5.1.7/206
400.B.5.1.7/207
Genève Natation 1885, Natation sportive Genève, Championnats internationaux de Genève,
Carouge Natation, Synchro genevoise
Echecs : Club d'éches de Genèpve, Ecole d'échecs de Genève, Fédération genevoise d'échecs,
Club Bois-Gentil, Club des amateurs d'échecs , Escrime : Club hygiènique de Châtelaine
Club des Patineurs de Genève ; pétanque : Club de pétanque du Bois-de-la-Bâtie, Championnats
du monde de pétanque (candidature de Genève), Association cantonale genevoise de pétanque,
Bol d'Or de pétanque ; plongée : les Alcyons du Léman ; rugby : Association cantonale genevoise
de rugby, Rugby Club Genève, Les Helvètes de Genève ; Squash club de Genève ; Ski : ski club
de Genève, Freestyle ski Team de Genève, Ski Club Satus Genève, fédération de ski et montagne
Satus, Amis montagnards de Genève, Glisse puissance 3, association genevoise des clubs de ski,
Club Ski nordique Stella Alpina, Ski de fond St-Cergue-Givrine-Cure ; Ski nautique : association
genevoise de ski nautique,m Twin's Club, Société nautique de Genève
Arts martiaux : Shung Do Kwan Budô, Budô Association Genève, Société genevoise de sumo,
Karaté Full Contact Kickboxing Genève ; Associations : association genevoise des sports,
association genevoise des entraîneurs, association sportive Bois-de-la-Bâtie, association clubs
sportifs Varembé, association sportive du Bois-des-Frères et libellules, association des sociétés
sportives des Eaux-Vives, association des centres sportifs du Bout-du-Monde et Vessy,
association sportive Schtroumpfs, association Patrimoine du Léman ; alpinisme : club alpin suisse,
Genève escalade ; automobilisme : rallye des Alpes ; Société nautique de Genève ; athlétisme :
centre athlétique de Genève, club hygiénique de Plainpalais, club hygipénique de Châtelaine,
Satus athlétisme Genève, association genevoise d'athlétisme
Alpinisme : Club alpin suisse section Genève, associatiopn Genève escalade ; arts martiaux :
Shung Do Kwan Budô, Budô Association Genève, Société genevoise de sumo, judo club de
Genève ; associations sportives : association genevoise des sports, association genevoise des
entraîneurs, association sportive des Schtroumpfs, association patriimoine du Léman, association
Helena 1913, association tour du lac en fauteuil roulant ; SNG section aviron ; athlétisme : centre
athlétique de Genève, club hygiènique de Plainpalais, club hygiénique de Châtelaine, Satus
athlétisme Genève, Stade Genève athlétisme, association genevoise d'athlétisme ; badminton club
de Genève, tournoi de badminton Ville de Genève, association genevoise de badminton
Association d'usagers des bains des Pâquis
Motocyclisme : Motocross club de Genève "les Meyrinos", Norton sport club Geève, Union
motocycliste genevoise, Daniel Perroud Organisation ; Natation : Association genevoise de
natationm Genève natation 1885, Natation sportive Genève, Carouge natation
Hockey : Association genevoise de hockey sur glace, Genève Servette hockey club, Unihockey
club Genève, Genève rink-hockey club ; Luttelub des lutteurs de Genève ; Marche : Tour de
Romandie, Marathon de Jussy, Association genevoise des amis du Salève
Tchoukball cub de Genève ; Tennis : Drizia Miremont tennis club, Groupement genevois des
clubs de tennis, Open de tennis en fauteuil rouant ; Tennis de table ; Assocaition genevoise de
1999-2001
1 fourre
1996, 2001
1 fourre
2000-2002
1 fourre
2000-2001
1 fourre
1993-2000
2001-2002
1 fourre
1 fourre
2002-2003
1 fourre
2001-2002
1 fourre
Page 116
400.B.5.1.7/208
400.B.5.1.7/209
400.B.5.1.7/210
400.B.5.1.7/211
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400.B.5.1.7/213
400.B.5.1.7/214
400.B.5.1.7/215
tennis de table, Urania Genève sport Chênois, Silver star club, ZZ-Lancy ; Tir : Association
genevoise des tireurs sportifs ; Tir à l'arc : Association des archers genevois ADAGE,
Compagnons de l'arc
Triathlon international de Genève, Triathlon club Genève, Tetrathlon de Richelien ; Twirling club
de Genève, Twirling sport Onex, ; Centre d'entrainement à la régate, Course au large à la voile,
Fédération genevoise des clubs de vooile ; Assocaiation genevoise de volleyball, Volleyball club
étoie de Genève, Chênois volleyball club, Servette star Onex volleyball club
Plongée : Les alcyons du Léman ; Rugby : Association cantonale genevoise de rugby ; Rugby club
de Genève, Les helvètes de Genève ; Pétanque : Association cantonale genevoise de pétanque,
Bols d'or internationaux de Genève, Pétanque genevoise, Pétanque Bois-de-la-Bâtie, Pétanque les
Falaises ; Patinage : Club des patineurs de Genève
Sports universitaires ; Ski nautique : Association genevoise de ski nautique, Collonge-Bellerive
wake sport société, Twin's club ; Ski : Association genevoise des clubs de ski, Ski club de
Genève, Satus Genève groupe competition ski, Fédération de ski et montagne Satus Genève, Ski
club Espérance Genève, Glisse puissance 3, Ski club Onex, Club de ski nordique Stella Alpina
Gymnastique : Association genevoise de gymnastique Satus, Union des sociétés de gymnastique
de la Ville de Genève, Association genevoise de gymnastique, Union cantonale genevoise des
gymnastes artistiques, Société féminine de gymnastique des Eaux-Vives, Fsg corps de police de
Genève ; Handball : Association Genevoise de handball, Servette handball club
Handisport Genève ; Hauteville sports ; Hippisme : Cercle hippique Avusy, Cercle Hippique
Cannelet, Les écuries de la Champagne, Société équestre de Chanay, Club équestre la Chaumaz,
Cercle hippique de Corsinge, Concours hippique international de Genève, Société d'attelage de
Genève et environs, Société hippique de Vandoeuvres, Grouoement régional équestre Gessien,
Club du manège de corsier, Club hippique de l'Eperon
Badminton : association genevoise de badminton, badminton club de Genève, tournoi de
badminton de la Ville de Genève, association genevoise de baseball ; basketball : association
cantonale genevoise de basketball amateur, Geneva Basket Devils, Pâquis Seujet Basketball,
Champel Genève Basket, Stade français de Genève-Basket féminin, Urania Genève Sports,
Saint-Jean Basket, Chêne Basketball club, Etoile sportive Vernier Basketball, Aigles de Meyrin,
Satus Genève Ville Basket, Genthod-Bellevue Basket
Groupement des boules ferrées ; Bridge Club des Bergues ; boxe : association des clubs de boxe
amateur de la Ville de Genève, Boxing Club de Genève ; canoë : Canoë Club de Genève, la
Pagaie ; société de chasse Saint-Hubert ; cirque : association Cirquenchêne, Théatre Cirqule ; club
nautique de Versoix ; delta-arapente : club de Vol libre de Genève
SIS : Corps des sauveteurs auxiliaires de la Ville de Genève, Société internationale de sauvetage
du Léman, Association des officiers du bataillon des sapeurs-pompiers de la Ville de Genève,
Association pour la formation des jeunes sapeurs-pompiers. groupement sportif des
sapeurs--pompiers ; SAPP : Société suisse de sauvetage, Société suisse pour chiens de
2002
1 fourre
2001-2002
1 fourre
2001-2002
1 fourre
2001-2003
1 fourre
2002
1 fourre
2002
1 fourre
2002
1 fourre
2000-2003
1 fourre
Page 117
400.B.5.1.7/216
400.B.5.1.7/217
400.B.5.1.7/218
400.B.5.1.7/219
400.B.5.1.7/220
400.B.5.1.7/221
400.B.5.1.7/222
400.B.5.1.7/223
catastrophe, Union genevoise de partenaires de la sécurité.
Comité central genevois Satus, Cross international Satus, Course de l'Escalade, Curling club
Genève ; Cyclisme : Union vélocipédique genevoise, Bicross club Genève, Les amis de Jean
Brun, Etoile cycliste de Meyrin, Groupe sportif Mazza, Pédale des Eaux-Vives, Classique
genevoise, Tour des jeunes, Vélo club Lancy, Tour de Romandie ; Cynologie : Société lémanique
des courses de lévriers, Société canine de Genève, Association genevoise de cynoogie
Agorespace Troinex, Caisses à savon Corsier, Tournoi interservices, Clinique générale Beaulieu,
Comité régional francs genevois, Service de santé et de la jeunesse centre de médecine d'exercice,
Groupement sportif du service des sports de la Ville de Genève, Test de Conconi, cardiologie,
tests sportifs ; Echecs : Club d'échecs de Genève, Club d'échecs Bois-Gentil, Ecole d'échecs de
Genève
Arts martiaux : Shung do kwan budo, Budo association, Société genevoise de sumo, Fédération
suisse de sambo, Association genevoise des entraineurs,Association genevoise des sports,
Association sportive Bois-de-la-Bâtie, Association des clubs sportifs de Varembé, Association
sportive Bois-des-Frères et Libellules, Association des sociétés sportives des Eaux-Vives,
Association centres sportifs du Bout-du-Monde, Association sportive des Schtroumpfs,
Association patrimoine du Léman, Association tour du Léman, Association collectif 1201-1202
Alpinisme : Club alpin suisse section genevoise, Association Genève escalade ; Aviron : Société
nautique de Genève, Athlétisme : Association genevoise d'athlétisme, Centre athlétique de
Genève, Club hygiénique de Plainpalais, Club hygiénique de Châtelaine, Satus athlétisme Genève,
Stade Genève
Badminton : Association cantonale genevoise Badminton, Badminton club Genève ; Association
genevoise de baseball ; Basketball : Association cantonale genevoise de basket amateur, Geneva
basket devils , Champel Genève basket, Stade français de Genève basket féminin, Urania Genève
sport basket, Saint-Jean basket, Aigles de Meyrin, Satus Genève ville basketball,
Genthod-Bellevue basket
Escrime : club hygiénique de Châtelaine ; football américain : Geneva Seahawks ; Fédération
suisse de football de table : Frisbee : Geneva's flying disk wizards, Disc Golf Genève ; échecs :
fédération genevoise d'échecs, club des amateurs d'échecs
Football : tournoi interservices de football, Servette Football Club, U.S. Chêne Eaux-Vives,
Football club Etoile Champel, association Katuyumar-Veyrier, FC Kosova, FC amicale
fribourgeoise de Genève, Athltique Regina FC, association genevoise de football corporatif,
Urania Genève Sport football club, Football club Saint-Jean, association cantonale genevoise de
football
Groupement genevois des boules ferrées ; bowling corporatif genevois ; bridge club des Bergues ;
association des clubs de boxe amateurs, boxing club genevois ; Canoë club de Genève, la Pagaie,
société de chasse Saint-Hubert ; association Cirquenchêne, Théâtre Cirqule, école de cirque
Yvonne Rozec, Club nautique de Versoix
2002
1 fourre
1998-2002
1 fourre
2000, 2002-2003
1 fourre
2002-2003
1 fourre
2000, 2002-2003
1 fourre
2001-2002
1 fourre
2002
1 fourre
2000, 2002-2003
1 fourre
Page 118
400.B.5.1.7/224
400.B.5.1.7/225
400.B.5.1.7/226
400.B.5.1.7/227
400.B.5.1.7/228
400.B.5.1.7/229
400.B.5.1.7/230
400.B.5.1.7/231
400.B.5.1.7/232
Union cantonale genevoise des gymnastes artistiques, Fédération suisse de gymnastique section
Chêne, société de gymnastique de Soral (course du vignoble), Fédération suisse de gymnastique
Aïre-le-Lignon ; Association cantonale genevoise de handball, Servette handball club ; Handisport
Genève
Hauteville Sports ; hippisme (cercles hippiques et écuries) : Avusy, Cannelet, Champagne,
Chancy, Chaumaz, Corsinge, Evordes, La Pallanterie, l'Etrier, Crête, concours hippique
international de Genève, Meyrin, Attelage Genève et Environs, Vandoeuvres, syndicat chevalin de
Genève, groupement régional équestre gessien, fédération genevoise équestre, Corsier, l'Eperon,
Haras de St-Cergues, Lancia Polo Cup ; Association genevoise de hockey sur gazon
Football : tournoi interservices de football, association du Servette football club Genève, U.S.
Chêne-Eaux-Vives, football club Etoile Champel, Association Katuyumar-Veyrier, FC Amicale
sportive fribourgoise de Genève, Athlétique Regina FC, association genevoise de football
corporatif, Urania Genève Sport football club, Football club Saint-Jean, association cantonale
genevoise de football ; escrime : club hygiénique de Châtelaine ; Echecs : club d'échecs
Bois-Gentil, Ecole d'échecs de Genève, Fédération genevoise d'échecs, club des amateurs
d'échecs, club d'échecs de Genève
Gymnastique : associationcantonale de gymnastique Satus, union des sociétés de gymnastique de
la Ville de Genève, association genevoise de gymnastique ; football américain : Geneva Seahawks
; fédération suisse de football de table ; Frisbee : Disc golf
Geneve Servette HC Association, Unihockey Club Genève, Rink-hockey Club Genève ; lutte :
Genève Lutte, club des lutteurs de Genève ; marche/marathon : Tour de Romandie,
demi-marathon de Jussy, test genevois d'orientation de nuit, association genevoise des amis du
Salève
Club de vol libre de Genève, Comité central genevois Satus, Cross International Satus, Course de
l'Escalade, courses diverses, Curling Club de Genève ; cyclisme : union vélocipédique genevoise,
Tour du Canton, Bicross club de Genève, les Amis de Jean Brun, Etoile cycliste de Meyrin,
Pédale des Eaux-Vives. la classique genevoise, Tour des jeunes, Vélo-Club Lancy, Tour de
Romandie 2003 (prologue et départ de Genève
Société lémanique des courses de lévriers; Société canine de Genève; Association genevoise de
cynologie; Association des caisses à savon de Corsier; Tournois interservices; Clinique Générale
Beaulieu (tests médico-sportifs); Association du Coeur; Groupement sportif des services
industriels
Motocyclime : Motocross Les Meyrinos, Norton Sport Club Genève, Union motocycliste
genevoise, Daniel Perroud Organisation; Natation : Association genevoise de natation, Natation
sportive Genève, Championnats internationaux de Genève, Genève Natation 1885, Carouge
Natation, Aquasynchro Genève; Club des Patineurs de Genève
Volleyball : Association genevoise de Volleyball, Genève élite Volleyball, Volleyball Club étoile
Genève, Chênois Volleyball Club, Servette Star Onex Volleyball Club; Groupement sportif des
2000, 2002-2003
1 fourre
2002-2003
1 fourre
2003
1 fourre
2003
1 fourre
2000-2003
1 fourre
2000, 2002-2003
1 fourre
2000-2003
1 fourre
2001-2003
1 fourre
2000, 2002-2003
1 fourre
Page 119
400.B.5.1.7/233
400.B.5.1.7/234
400.B.5.1.7/235
400.B.5.1.7/236
400.B.5.1.7/237
400.B.5.1.7/238
400.B.5.1.7/239
Sapeurs-pompiers
Pétanque : Association cantonale genevoise de Pétanque, Club montagnard ouvrier, Union
corporative de Pétanque Post/Swisscom, Les Falaises; Rugby : Association cantonale genevoise
de Rugby, Rugby Club de Genève; Squash Club de Genève; Ski : Association genevoise des clubs
de ski, Ski Club Genève, Ski Club Satus, Fédération de ski et montagne Satus, Amis Montagnards
Genève, Ski Club Espérance, Glisse Puissance 3, Ski Club Onex
Ski de fond : Club Stella Alpina (Run Evation Rhône), St-Cergue La Givrine La Cure; Ski
Nautique : Association genevoise de ski nautique, Collonge-Bellevue Wake Sport Society, Twin's
Club; Sports Universitaires; Fédération suisse de Tchoukball; Tennis : Swiss Open de tennis en
fauteuil roulant, Tennis Club Genève, Tennis Club Onex
Tennis : Groupement genevois des clubs de tennis, Club Drizia Miremont; Tennis de table :
Association genevoise de tennis de table, Urania Genève Sport Chênois, Silver Star Club, ZZ
Lancy; Association genevoise des tireurs sportifs; Association des archers genevois; Triathlon
International de Genève; Triathlon Club Genève; Twirling Club Genève; Twirling Sport Onex;
Centre d'entraînement à la Régate; Fédération genevoise des clubs de voile
Basketball : Association cantonale genevoise de basketball amateur, Geneva Basket Devils,
Pâquis Seujet Basket, Champel Genève Basket, Stade français Genève Basketball Féminin, Urania
Genève Sport, Saint-Jean Basket, Etoile sportive Vernier, Aigles de Meyrin, Genthod Bellevue,
Ligue nationale de Basketball
Groupement genevois des boules ferrées; Bridge Club des Bergues; Association des clubs de boxe
amateur de la Ville de Genève; Boxing Club de Genève; Canoe Club de Genève; La Pagaie Canoe
Club; Société de Chasse St-Hubert
Association Cirquenchêne; Théâtre Cirqule; Moustiquos Circus; Club Nautique de Genève; Club
de Vol Libre de Genève; Comité Central genevois Satus; Cross International Satus; Course de
l'Escalade; Run to Run; Derby des Bois
Curling Club de Genève; Cyclisme : Union vélocipédique genevoise, Bicross Club Genève, Les
Amis de Jean Brun, Etoile cycliste de Meyrin, Pédale des Eaux-Vives, La Classique Genevoise,
Tour des Jeunes, Vélo Club Lancy, Tour de Romandie; Cynologie : Société lémanique des courses
de lévriers, Société canine de Genève, Association genevoise de cynologie
2000-2003
1 fourre
2001-2003
1 fourre
2000,2002-2003
1 fourre
2003-2004
1 fourre
2000, 2004
1 fourre
2003-2004
1 fourre
2000,2004
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2004
1 fourre
Eliminé : un CD illisible intitulé "La classique genevoise"
400.B.5.1.7/240
Aviron : Société nautique de Genève; Athlétisme : Association genevoise d'athlétisme, Club
hygiénique de Châtelaine, Satus athétisme Genève, Stade Genève, Centre athlétique de Genève,
Club hygiénique de Plainpalais; Alpinisme : Club alpin suisse, Association Genève escalade; Arts
martiaux : Shung Do Kwan Budo, Société genevoise de Sumo, Fédération suisse de sambo et
disciplines associées, Aikido club des Eaux-Vives; Association sportives : Association genevoise
des entraîneurs, Association genevoise des sports, Association sportive des Schtroumpfs,
Page 120
400.B.5.1.7/241
400.B.5.1.7/242
400.B.5.1.7/243
400.B.5.1.7/244
400.B.5.1.7/245
400.B.5.1.7/246
400.B.5.1.7/247
400.B.5.1.7/248
Association Patrimoine du Léman, Association Tour du Léman en fauteuil roulant, Association
collectif 1201-1202
Badminton : Association cantonale genevoise de badminton, Badminton Club Genève; Bains des 2002,2004
Pâquis : Association d'usagers des bains des Pâquis; Baseball : Association genevoise de baseball
Football americain Geneva Seahawks; Fédération suisse de Football de table; Flying Disc
2003-2004
Wizards; Disc Golfe Genève; Gymnastique : Association genevoise de gymnastique, Association
cantonale genevoise de gymnastique Satus, Union des sociétés de gymnastique de la Ville de
Genève, Union cantonale genevoise des gymnastes artistiques, Fédération suisse de gymnastique
Section Chêne, Société de gymnastique des Eaux-Vives, Société de gymnastique de Soral
Présentation du contenu : Le dossier Fédération suisse de gymnastique Section Chêne contient
uniquement les comptes et le bilan.
Association genevoise de Handball; Servette Handball Club; Handisport; Hauteville Sports;
Hippisme : Avusy, Champagne, La Chaumaz, Corsinge, Evordes, Pallanterie, Crête, Concours
Hippique International de Genève, Société d'attelage, Vandoeuvres, Syndicat chevalin,
Groupement régional équestre Gessin, Corsier, l'Eperon, Haras de St-Georges, Choulex
Escrime : Club hygiénique de Châtelaine; Echecs : Club d'échecs de Genève, Club d'échecs
Bois-Gentil, Ecole d'échecs de Genève, Fédération genevoise d'échecs, Club des amateurs
d'échecs; Divers : Agorespace de Troinex, Association des caisses à savon de Corsier, Monsieur
André Christinb Tournois Interservices, Service de santé de la jeunesse, Groupement sportif du
service des sports de la Ville de Genève
Hockey : Association genevoise de hockey sur gazon, Genève Servette HC Mouvement Juniors,
Genève Rink-Hockey Club, Unihockey Genève; Lutte : Genève Lutte, Club des lutteurs de
Genève; Marche/Marathon : Demi Marathon de Jussy, Association genevoise des Amis du Salève;
Motocyclisme : Motocross les Meyrinos, Union motocycliste genevoise, Supercross International
de Genève Daniel Perroud Organisation
Natation : association genevoise de natation, Natation sportive Genève, Championnats
internationaux de Genève, Genève Natation 1885, Carouge Natation, Synchro Genevoise,
Aquasynchro Genève (anciennement synchro genevoise)
Football : Association cantonale genevoise de football, Association genevoise de football
corporatif, Urania Genève Sport, Football Club Saint-Jean, US Chêne Eaux-Vives, Football Club
étoile Champel, Athlétique Regina Football Club, Football Club Onex, Tournois interservices de
football, Association des portugais de Genève, Racing Club Genève, Composières Football Club
tournoi des Campagnes, Association du Servette Football Club
Club des patineurs de Genève; Pétanque : Association cantonale genevoise de pétanque, Bol d'Or
International, La Genevoise, Pétanque Bois-de-la-Bâtie, Club montagnard ouvrier, Les Falaises;
Rugby : Association cantonale genevoise de Rugby, Rugby club Genève; Ski : Association
genevoise des clubs de ski, Ski Club Genève
1 fourre
1 fourre
2004
1 fourre
2004
1 fourre
2000,2003-2004
1 fourre
2000,2002-2004
1 fourre
2000,2004
1 fourre
2000,2003-2004
1 fourre
Page 121
400.B.5.1.7/249
Ski : Ski Club Satus, Fédération de Ski et Montagne Satus, Amis montagnards de Genève; Ski de 2000,2004
fond : Stella Alpina Club, St-Cergue La Givrine La Cure; Ski nautique : Association genevoise de
ski nautique, Twin's Club, Société nautique de Genève; Sports Universitaires
Présentation du contenu : Le dossier société nautique de Genève contient uniquement un message
de André Hédiger.
1 fourre
400.B.5.1.7/250
Tchoukball : Tchoukball Club Genève, Association genevoise de Tchoukball; Tennis :
2004
Association régionale Genève Tennis, Drizia Miremont Tennis Club, Swiss Open en fauteuil
roulant, Tennis Club de Genève, Tennis Club Onex
Présentation du contenu : Le dossier Swiss Open en fauteuil roulant contient uniquement un
message de André Hédiger.
1 fourre
400.B.5.1.7/251
Tennis de table : association genevoise de tennis de table, Urania Genève Sport Chênois ;
association sportive genevoise de tir ; tir à l'arc : association des archers genevois, compagnons de
l'arc ; triathlon international de Genève, triathlon club de Genève ; twirling club de Genève ; voile
: centre d'entraînement à la Régate, course au large à la voile, fédération genevoise des clubs de
voile, association Rudevent ; voitures solaires : Scholl Team ; association genevoise de volleyball
Volleyball : Genève élite volleyball, volleyball club étoile Genève, Chênois volleyball club,
Servette Star Onex ; SIS : association pour la formation des jeunes sapeurs-pompiers, association
des officiers de bataillon des sapeurs-pompiers, société intrnationale de sauvetage du Léman,
corps des sauveteurs auxiliaires de la Ville de Genève ; SAPP : union genevoise de partenaires de
la sécurité (UGPS), société suisse pour chiens de catastrophe REDOG, organisation internationale
de la Protection civile (OIPC), société suisse de sauvetage
Union genevoise de partenaires de la sécurité (UGPS) ; société suisse de sauvetage ; association
pour la formation des jeunes sapeurs-pompiers ; REDOG-Société suisse pour les chiens de
catastrophe ; société internationale du sauvetage du Léman
Triathlon international de Genève (éditions 1993 et 1994); gymastique Genève artistique,
Drizia-Miremont Tennis club : subvention extraordinaire
Genève Servette Hockey Club : Stade des Charmilles : fiinancement des tribunes et
remboursements par la Société Immobilière du Servette FC (projets au Conseil administratif) ;
conventions, correspondance avec le Servette HC, recours de la Société d'art public, notes de
séances, notes internes concernant le Servette HC
Présentation du contenu : Contient des originaux de conventions entre la Ville et le Servette HC
2000, 2002-2004
1 fourre
2002-2004
1 fourre
2005-2007
1 fourre
1991-1994
1 fourre
400.B.5.1.7/252
400.B.5.1.7/253
400.B.5.1.7/254
SPORTS352???
400.B.5.1.8
Relations extérieures
400.B.5.1.8/1
400.B.5.1.8/2
Fonds interdépartemental de la photographie
Sport-Toto
1992-1993, 2000-2006 1 fourre
1988-1993
1997-2003
1 fourre
1 fourre
Page 122
400.B.5.1.8/3
Association suisse des services des sports, section Suisse romande et Tessin
1996-2003, 2005
Présentation du contenu : Principes et règlement, assemblées générales, procès-verbaux des
séances, budget et comptes, rapports
1 fourre
400.B.5.1.8/4
Présentation du contenu : Correspondance, liste des membres, concept du sport suisse
2000-2004
1 fourre
400.B.5.1.8/5
Présentation du contenu : Commission de contact
2000-2003
1 fourre
400.B.5.1.8/6
400.B.5.1.8/7
400.B.5.1.8/8
400.B.5.1.8/9
400.B.5.1.8/10
400.B.5.1.8/11
400.B.5.1.8/12
400.B.5.1.8/13
400.B.5.1.8/14
400.B.5.1.8/15
400.B.5.1.8/16
400.B.5.1.8/17
Demandes de prix et lots (A-Z)
1990-2006
Apart T
2005
Entreprise SITAX : correspondance
1987-1988
Sectra S.A. (transports de fonds) : correspondance
1989-1990
Horloges Omega-Electronics : correspondance
1987
Alkon AG
1987-1990
Gardy SDC S.A.
1996
1997-1998
Travail de diplôme de S. Granworka et V. Brandenberger pour les études de manager du sport
1997-1998
Contentieux avec Noreco
1990-1991
Litige avec un tiers
1987-1988
Association des responsables communaux des services des sports de Suisse romande et du Tessin 1987-1992
(groupement des magistrats délégués aux sports)
Subventions reçues par le Département par la Commission cantonale du Sport-Toto
1988-1995
(correspondance et coupures de presse)
Demandes de subventions de la Ville de Genève à la Commission cantonale du Sport-Toto
1993-2007
Présentation du contenu : Contient : demandes de subvention, lettres d'acceptation du Conseil
d'Etat, évolution de la réserve Sport-Toto de la Ville de Genève
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.1.8/18
400.B.5.1.8/19
1 fourre
1 fourre
Ont été éliminés : les factures servant de justificatifs à l'utilisation des subventions
400.B.5.1.9
Presse et publications
400.B.5.1.9/1
400.B.5.1.9/2
400.B.5.1.9/3
Conférences de presse et repas des journalistes
Coupures de presse
Brochures du service des sports : Insigne sportif genevois, Hommage aux champions, Centre
sportif du Bois-des-Frères (1997)
1990-2005
1990-2000
1996-2006
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 123
Présentation du contenu : Pour l'insigne sportif : années 1996-2000, 2002-2003, 2005-2006 ;
Hommage aux champions : 1999-2000, 2002, 2006
400.B.5.1.9/4
Brochures du service des sports : écoles de sport et écoles de sport d'été
Présentation du contenu : Années : 1992, 1995-1999, 2002, 2005-2006
1992-2006
1 fourre
400.B.5.1.9/5
Loisirs et sports
Présentation du contenu : Années : 1992, 1995-2000, 2002-2003
1992-2003
1 fourre
400.B.5.1.9/6
Plaquettes et autres publications du service des sports
1985-2006
Présentation du contenu : Messages de M. Hédiger à insérer dans les plaquettes, correspondance
relative aux publications, notes, conventions, plan des installations sportives
1 fourre
400.B.5.1.9/7
Brochure annuelle de présentation du service des sports
Présentation du contenu : Années 1990-1993, 1996
1990-1996
1 fourre
400.B.5.1.9/8
Présentation du contenu : Années 1997-2000 (Cinquantenaire)
1997-2000
1 fourre
400.B.5.1.9/9
Présentation du contenu : Années 2001-2005
2001-2006
1 fourre
400.B.5.1.9/10
1 fourre
400.B.5.1.9/11
Le Management du sport, travail de diplôme : diagnostic de l'activité du Service des sports de la
[après 1994]
Ville de Genève sous l'angle du marketing et de la communication, par S. Granvorka et V.
Brandenberger Conus
Brochures du service des sports : Insigne sportif genevois, Hommage aux champions, écoles de
2005-2007
sports, loisirs et sports
Présentation du contenu : Contient : hommage aux champions 2006, 2007, loisirs et sports 2006,
écoles de sports d'hiver (2005-2006) et d'été (2007 et 2007), loisirs et sports 2006
400.B.5.1.9/12
La Gazette des Sports (journal du Groupement sportif du Service des sports de la Ville de Genève
1999-2001
1 fourre
400.B.5.2
Agents de ville
400.B.5.2.1
Administration et fonctionnement
400.B.5.2.1/1
Compétences de la police municipale : nouvelle appellation du service enquêtes et surveillance ;
1982-1986
modification du règlement des parcs et promenades ; aide-mémoire concernant le corps des agents
; émoluments (règlements) , nouvelles attributions de police des agents municipaux
Notes : Etait dans un classeur "Anciens dossiers"
Crédits extraordinaires, évolution du service de Police municipale pendant la magistrature de
1987
Roger Dafflon, rapport annuel 1986, effectif
1 fourre
400.B.5.2.1/2
1 fourre
1 fourre
Page 124
reprendre cotation ici une x que rapatrié de GF
400.B.5.2.1/3
400.B.5.2.1/4
400.B.5.2.1/5
400.B.5.2.1/6
400.B.5.2.1/7
400.B.5.2.1/8
400.B.5.2.1/9
400.B.5.2.1/10
400.B.5.2.1/11
400.B.5.2.1/12
400.B.5.2.1/13
400.B.5.2.1/14
400.B.5.2.1/15
400.B.5.2.1/16
Compétences de la police municipale
Notes : Etait dans un classeur "Anciens dossiers"
Dossiers de Monsieur Hédiger : rapport de la commission d'étude "Pol Mun 95" ; réorganisation
du service de police municipale ; lois et directives ; organigrammes ; activités des agents
Notes : Il s'agit de documents de travail de M. Hédiger
Correspondance reçue et expédiée par le magistrat ou la direction (sollicitations du personnel,
carte de police municipale falsifiée, plainte de la Mission de la République islamique de l'Iran,
relations avec autorités les cantonales...)
Police municipale . établissement de la liste des jurées des tribunaux (correspondance, notes)
Notes : Etait dans un classeur avec les listes de naturalisation.
Rapport d'activité détaillé pour l'exercice 1988, compte rendu administratif exercice 1988,
rapports mensuels des activités (oct.-déc. 1989), école de formation volée 1988-1989 (discours
aux nouveaux agents), sécurité et surveillance
Personnel, rapports d'activité, UDAM
Réorganisation du service de police municipale : commission des sports et de la sécurité du
Conseil municipal ; Conseil administratif ; correspondance ; notes
Réorganisation de la police municipale : groupe de travail Ville de Genève / Département de
Justice et Police chargé du dossier des agents municipaux ; liste des associations d'intérêts et de
commerçants ; groupe de travail au 1er semestre 1991
Réorganisation du service de police municipale : Procès-verbaux du groupe de travail ; effectifs
du personnel ; schémas et organigrammes ; personnel temporaire ; convention-type
Mise en place et développement du système informatique
Correspondance
Rapports d'activité et statistiques du service / Rapport de contrôle sur le service de police
municipale (n°9/1991) ; statistiques concernant les enquêtes ; tableaux comparatifs des recettes ;
Feuillet interne de présentation du service de police municipale (mission, tâches et servitudes) ;
procès-verbaux de la Commission de consultation de la circulation; Commimssion d'étude pour la
redéfinition de la mission du corps des agents municipaux ; procès-verbaux des séances du
Service des Agents de Ville ; réunions de direction du service
Rapport sur la section des enquêtes du service de police municipale ; correspondance sur le
service ; cahier des charges du secrétariat du service de police municipale / Règlement sur les
1937;1965-1989
1 fourre
1983-1992
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1988-1992
1 fourre
1989-1990
1 fourre
1990
1 fourre
1991-1992
1 fourre
1991-1992
1 fourre
1991-1994
1 fourre
1991-1993
1991-1992
1991-1992
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1991-1992
1 fourre
1992
1 fourre
Page 125
émoluments et conventions-types sur les compétences de la police municipale
Notes : Etait dans un classeur avec les listes de naturalisation.
Ont été éliminées : des copies de la loi sur la nationalité genevoise du 13.09.1992 publiée dans la
FAO du 20.03.1992.
400.B.5.2.1/17
Réorganisation du service
1992-1993
Notes : Contient : notes, correspondance, conférence de presse, journal Le fonctionnaire de
police du 19.10.1991, copie d'extrait de comptes de fonctionnement
Eliminé : lettres génériques d'invitation à la presse et une version brouillon de projet de
règlement.
1 fourre
400.B.5.2.1/18
Evaluation sociale du Service des agents de Ville (étude, correspondance, notes internes, séances) 1995-1996
Notes : On été éliminées : factures, coupures de presse ne concernant pas directement la Ville de
Genève mais la société qui a fait l'audit.
Concept ASM 2000 : Sécurité municipale, Horizon 2000 / correspondance avec les commissions
1995-2000
1 fourre
400.B.5.2.1/19
1 fourre
400.B.5.2.2
Correspondance et notes
400.B.5.2.2/1
400.B.5.2.2/2
Correspondance interne à la Ville et avec divers services du Canton
1991
Correspondance diverse
1992-1997
Notes : Etait dans une rubrique Divers
Contient notamment le n°2 du Journal bimestriel du Service de Police municipale de la Ville de
Genève l'Hirondelle, juillet 1992
1 fourre
1 fourre
400.B.5.2.2/3
Correspondance du Conseiller administratif
1993-1995
Notes : Etait dans une rubrique Divers
Notes au chef du Service de police municipale
1991
Notes au chef de service des Agents de Ville
1992-1994
Notes au chef de service des Agents de Ville
1995-1998
Notes : Les notes étaient dans un classeur commmun au service des agents de Ville et du
Domaine public, sans qu'il y ait de distinction entre l'avant et l'après fusion (1998).
1 fourre
400.B.5.2.2/4
400.B.5.2.2/5
400.B.5.2.2/6
400.B.5.2.3
Personnel
400.B.5.2.3/1
Rapports de service, organigramme, horaires du personnel, classification, candidats agents
municipaux
Affaire Horner, formation des agents, affaires relatives au personnel
Procès-verbal d'une réunion du service avec Madame Currat, engagement de personnel, Manuel
400.B.5.2.3/2
400.B.5.2.3/3
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1986-1987
1 fourre
1987
1 fourre
1988
1 fourre
Page 126
400.B.5.2.3/4
400.B.5.2.3/5
400.B.5.2.3/6
400.B.5.2.3/7
400.B.5.2.3/8
400.B.5.2.3/9
400.B.5.2.3/10
400.B.5.2.3/11
400.B.5.2.3/12
400.B.5.2.3/13
d'instructions de l'Administration municipale (MIAM), Affaire sergent Schaad, l'Entr'aide,
équipement et installations
Personnel du service (retraite, démission, promotion, rapport de qualification), collaboration avec 1988
la police cantonale, compte-rendu administratif 1987 et budget, recrutement, directive de service,
liste des jurés pour l'année 1989
Dossiers du personnel
1989
Cas de personnel, dossier Curtet, engagement de personnes au chômage
1985-1993
Notes : Données personnelles
Candidatures refusées et cours de formation continue
1991-1992
Engagement de personnel, cas de personnel divers, listes sur la situation du personnel, préavis
1991-1996
d'activité
Correspondance concernant le personnel
1991-1996
Notes : Contient des rapports d'enquêtes, des réponses à des dossiers de candidature, des
démissions, des préavis de prolongement d'actvité, etc.
Correspondance et discours concernant le personnel
1991-2002
Ecole de formation du service de police municipale
1993-1996
Notes : Contient : correspondance, programme, cérémonie du serment
Indemnités fixes / Situation du personnel en 1995 et 1996 / cahiers des charges / retraites et cas de 1992-1996
personnel (documents du Conseil administratif)
Préavis et nominations du personnel
1995-1996
400.B.5.2.4
Infrastructure et matériel
400.B.5.2.4/1
400.B.5.2.4/2
Equipement pour véhicules ; copieur ; imprimantes
Vente de véhicules de la Police municipale ; Vélos / locaux boulevard du Pont d'Arve
400.B.5.2.5
Associations et club sportif
400.B.5.2.5/1
400.B.5.2.5/2
400.B.5.2.5/3
Union des agents municipaux de la Ville de Genève (UDAM)
1964,1985-2005
Notes : Contient également des statistiques de traitement d'annulations d'amendes d'ordre ainsi
que des résultats comptables pour 1996-1997
Club sportif de la Police municipale ; Union des Agents de police municipaux (UDAM)
1991-1992
Club sportif ; Union des Agents de police municipaux (UDAM) et autres associations
1992-1996
400.B.5.2.6
Enquêtes et surveillance
1991
1991-1992
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 127
400.B.5.2.6/1
400.B.5.2.6/2
400.B.5.2.6/3
400.B.5.2.6/4
400.B.5.2.6/5
400.B.5.2.6/6
Prestations fournies et coût d'une enquête : projet de rationalisation
1981
Notes : Contient des exemples d'enquêtes
Mandat "Enquêtes et surveillance, Halles et Marchés" : rapport préliminaire 1/2
1984
Mandat "Enquêtes et surveillance, Halles et Marchés" : rapport préliminaire 2/2
1984
Structure et fonctionnement du service ; informatique ; notes et rapports internes sur le
[s.d.] ;1983-1986
fonctionnement ; canevas et exemples de formulaires ; procès-verbaux d'entretiens et de séances
de travail ; Gérance immobilière municipale ; Bibliothèques municipales
Enquêtes relatives aux personnes en quête de logement
1986-1987
Notes : Provient d'un classeur dédié aux enquêtes et surveillance pour les naturalisations.
Notes de dossiers concernant la section Enquêtes ; recensement des empiétements du domaine
1992-1993
public ; requêtes en naturalisation (récapitulatif et état d'avancement des dossiers en vue de la
transition) ; enquêtes Ville de Genève ; archives enquêteurs
Notes : La question de la conservation ou destruction des archives des enquêtes est abordée avant
la décision du 2 décembre 1992 du Conseil administratif.
400.B.5.2.7
Propriétaires de chiens
400.B.5.2.7/1
Journal "Nos compagnons" destiné aux propriétaires de chiens ; lois et règlements concernant les 1984-1992
chiens ; médailles de chiens ; divers cas de propriétaires de chiens
Bande dessinée à l'intention des propriétaires de chiens : "Y-a-t-il quelqu'un au bout de la laisse?" 1990-1992
Notes : Contient : bande dessinée, correspondance, éléments sur la journée d'information,
contraventions, statistiques, extraits de lois, extrait de séance du CA
Ont été éliminés : les offres de devis, les versions intermédiaires et brouillons du projet
400.B.5.2.7/2
400.B.5.2.7/3
400.B.5.2.7/4
Journées d'information aux propriétaires de chiens
Correspondance diverse concernant les chiens et la bande dessinée à l'intention des propriétaires
de chiens / Plaintes de désagréments causés par des chiens
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1988-1995
1988-1993
1 fourre
1 fourre
400.B.5.2.8
Parkings et stationnement
400.B.5.2.8/1
Parking pour manifestations, parking et circulation dans les parcs (Bastions, Mon Repos, La Bâtie, 1987-1988
promenade Mont-Blanc)
Parkings (Mail, Dunant, Place de l'Ile, quai des Moulins), parking devant édifices publics et
1987-1988
privés, problèmes de rue
Problème de parking Ecole des Allières, Place des Trois-Perdrix, parcage réservé à
1991
Saint-Antoine.queue d'Arve, stade de Champel
1 fourre
400.B.5.2.8/2
400.B.5.2.8/3
1 fourre
1 fourre
Page 128
400.B.5.2.8/4
400.B.5.2.8/5
400.B.5.2.8/6
Stationnements place Fusterie, quais de l'Ile et des Moulins, Vieille-Ville, rue E. Dumont
Parking. circulation, intervention et réclamations concernant la voie publique
Parking. circulation, intervention
400.B.5.2.9
Amendes et contraventions
400.B.5.2.9/1
400.B.5.2.9/2
400.B.5.2.9/3
400.B.5.2.9/4
Dénonciations d'infractions : rapports et correspondance
Correspondance et notes sur les amendes d'ordre et contraventions
Amendes d'ordre et contraventions : réclamations et réponses de Monsieur Hédiger
Amendes d'ordre et contraventions : réclamations et réponses de Monsieur Hédiger
Notes : Eliminé : réclamation rédigée au verso d'une photo et devenue illisible.
Correspondance et notes sur les amendes d'ordre et contraventions
Amendes d'ordre : procédures, statistiques, recouvrement, modifications des dispostions relatives
aux amendes d'ordre, nouvelle ordonnance de 1995
400.B.5.2.9/5
400.B.5.2.9/6
400.B.5.2.10
1989-1991
1989-1994
1994-1995
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1982-1995
1992-1993
1994-1995
1996
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1996-1998
1992-2001
1 fourre
1 fourre
Gestion des marchés : articles de presse, correspondance (dont transfert de la gestion des marchés 1991-1992
du Domaine public au Service de police municipale)
Marchés : correspondance diverse et demandes d'autorisations
1991-1993
Marché aux puces : dégradation du terrain du secteur consacré au marché ; présences, résiliations, 1993-1994
pourcentages
Notes : Ont été éliminées trois photos de mauvaise qualité et sans intérêt particulier. La
quatrième a été conservée.
Marché aux puces : fiches marchands, conventions et contrats de locations
1994
Notes : Les dossiers ont été reclassés par ordre alphabétique.
Marchés et service des marchés : correspondance dIverse, amendes et contraventions
1996
1 fourre
Marchés
Présentation du contenu : En janvier 1992, la gestion des marchés revient au Service des agents de
Ville. (d'après une décision du 4 octobre 1991). La Halle de Rive est encore gérée par le Service du
domaine public jusqu'en 2006, date à laquelle c'est la Gérance imobilière qui reprend sa gestion.
400.B.5.2.10/1
400.B.5.2.10/2
400.B.5.2.10/3
400.B.5.2.10/4
400.B.5.2.10/5
400.B.5.2.11
400.B.5.2.11/1
UDAM, Journée d'information aux propriétaires de chiens, répression chiens, contestations
contraventions, déneigement
Poste des Grottes (rue du Midi 1), levée des ordures, statistiques, zone piétonne (rue du
Mont-Blanc), éclairage Théâtre de Verdure
400.B.5.2.11/2
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1981-1987
1 fourre
1986-1987
1 fourre
Page 129
400.B.5.2.11/3
400.B.5.2.11/4
400.B.5.2.11/5
400.B.5.2.11/6
400.B.5.2.11/7
400.B.5.2.11/8
400.B.5.2.11/9
400.B.5.2.11/10
400.B.5.2.11/11
400.B.5.2.11/12
400.B.5.2.11/13
400.B.5.2.11/14
400.B.5.2.11/15
Enquêtes pour demandes de logement, levée des ordures, groupe de travail Balland, chiens,
problèmes dans les parcs, Club sportif de la Police Municipale, déplacement de véhicules sur les
marchés, rapports de service et rapport annuel 1988
Amendes, locaux mis à la disposition de tiers, vélomoteurs au Bois de la Bâtie , école de
formation, circulation dans les parcs, UDAM, club sportif, DJP, circulation ch. de la Clairière,
surveillance aux Evaux, résidents plateau Champel
Motion Hédiger - amendée Schaer
Affaire X, Baby-plage, Perle du lac, Jardin anglais, sécurité des piétons sur les trottoirs et sécurité
des enfants fréquentant l'école des Grottes, chiens, place de l'Ile, autorisations parking
Club sportif, amendes et contraventions, circulation dans les parcs, Bois de la Bâtie, circulation
des bicyclettes, intervention salvatrice des agents municipaux
Dossier X, amendes d'ordre, quai de l'Ile
Ecole de formation et formation continue, absences, sécurité (vols), budget et statistiques, groupe
de travail, polices municipales des communes, fermeture rue de la Coulouvrenière, stationnement,
parkings et circulation dans les rues basses, protection des locataires
Mise à disposition d'agents pour la commune de Plan-les-Ouates, intervention, graffitis,
vandalisme à l'école du Mail, gardiennage Bois-de-la-Bâtie, amendes d'ordre, ouverture chaînes
de rues, sécurité routière, circulation dans le parc des Bastions, immeuble squatté
Affaire X, cours de judo, place Sturm, tarifs, cambriolage poste des Grottes, Mise à disposition
d'agents pour la commune de Plan-les-Ouates
Bruit à la rue de Fribourg, affaire X, contraventions, surveillance des parcs, UDAM (statuts),
arrêté DJP, correspondance, notes internes
Parcs ; garage Auro-Cluse SA ; Clés de chaînes ; circulation des vélos ; parcage Bourg de Four ;
interdiction de stationnement
Notes : Correspondance
Recours de M. Pereira et de l'hôtel Montana contre la Ville de Genève
Dossier de naturalisation Simona Stanciu
1988
1 fourre
1988
1 fourre
1986-1988
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1989
1 fourre
1989
1 fourre
1990
1 fourre
1990
1 fourre
1989-1991
1 fourre
1963-1990
1 fourre
1990-1992
1 fourre
1990-1991
1991
1 fourre
1 fourre
Page 130
400.B.5.2.11/16
400.B.5.2.11/17
400.B.5.2.11/18
400.B.5.2.11/19
400.B.5.2.11/20
400.B.5.2.11/21
400.B.5.2.11/22
400.B.5.2.11/23
400.B.5.2.11/24
400.B.5.2.11/25
400.B.5.2.11/26
400.B.5.2.11/27
Conférence des directeurs de police des villes suisses : assemblées des 11-12 juin 1987, 27 mai
1987-1992
1988, 19 mai 1989, 8 juin 1990, 23-24 mai 1991, 15 mai 1992
Notes : Ont été éliminés : les convocations et ordres du jour, les formulaires et bulletins
d'inscription
Conférence des directeurs de police des villes suisses: listes d'adresses, correspondance
1988-1992
Clés des chaînes ; parc des Nations Unies ; dépôts sur la voie publique
1987-1991
Notes : Ont été éliminées: trois photos de mauvaise qualité de déchets encombrants la voie
publique.
Préau de l'Ecole des Vollandes (bruit des planches à roulettes et présence de vélomoteurs)
1988-1991
Aménagements extérieurs des quais de l'Ile et des Moulins
1988-1991
Contraventions (contestations et réponses)
1990-1992
Prestations horaires complémentaires IGVG ; économies d'énergie ; pharmacie Homberger ; liste 1991-1992
des jurés pouir 1992 (correspondance) ; journal vidéo du corps des agents
Notes : A été éléiminée : une photocopie de la séance du 17 mars 1936 du Mémorial du Conseil
municipal, p. 647-657 sur la répartition des frais d'entretien des principales artères de la Ville et des
dépenses de police sur con territoire.
Pistes cyclables / promotions enfantines 1992 / Gendarmerie cantonale (correspondance)
1991-1992
Dossiers de Monsieur Hédiger : notes préparatoires ; notes internes et correspondance ; notes au
1990-1992
Conseil administratif et correspondance avec l'Etat ; marchés ; chaînes
Notes : Il s'agit de documents de travail de M. Hédiger
Pétition de parents d'élèves de l'école des Allières et rapport de la commission des pétitions /
1991-1992
plaintes
150e anniversaire de la Police municipale
1993
Dossier Clémentine, statue de la Place du Bourg-de-Four (Geneviève Piret) : pétition,
1981-1998
correspondance, presse
400.B.5.2.12
Coupures de presse
400.B.5.2.12/1
Coupures de presse
400.B.5.3
Service d'incendie et de secours
1987-2000
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Remarque:
Lors de l'accroissement 2014, des sous-sous-séries ont été créées afin d'avoir une meilleure vision
des dossiers de ce service.
Ont été éliminés:
Page 131
Les doubles, les factures de plus de 10 ans, les bons à tirer pour l'organisation des cérémonies, les
multiples copies d'invitations à la presse.
400.B.5.3.1
400.B.5.3.1/1
Inventaire installations risques majeurs / produits dangereux / transports dangereux, incendie
Hôpital cantonal (oct. 1986), stations électriques fonctionnant au pyralène (émanation dioxine),
sinistres, sécurité bâtiments publics
144 transfert Centrale d'alarme, fausses alertes, école de formation / inspection cantonale du feu,
groupe franco-genevois sur l'assistance mutuelle, rapports de service
Ambulances, crédit véhicule, affaires administratives / statuts, autres communes genevoises,
sapeurs-pompiers volontaires
Caserne 1, assurance de protection juridique, caserne Frontenex, défilé quadriennal,
manifestations
Rapport d'activité 1987, Inspection cantonale du feu, Caisse de secours du bataillon,
pompiers-ambulanciers, locaux loués à des tiers, exercices / cours, crédit véhicule de secours
rail-route
Prêt de véhicule, club sportif du Poste Permanent, convention commune / association des
communes / projet de budget 1989, services immobiliers, motion sur transports dangereux,
collaboration franco-suisse, produits dangereux et interventions, congrès divers / voyages
Transpublic 89, 144, casernes I, II, III, notes
Dérogations aux statuts / modification statuts, tarifs des interventions, congrès
Ambulanciers, véhicules / matériel de bord, 15ème anniversaire du bataillon, indemnités
nuisances, rapports d'activité 1988 / 1989, affaires administratives
Place Châteaubriand, rail route 2000, renouvellement convention SIS interventions (hôtel
Montbrillant, Ferney-Voltaire, restaurant "le Lacustre"), sécurité incendie bâtiments
administration / sécurité incendie bâtiments Ville/Etat dans Vieille-ville
Inaugurations (Transpublic 89, Poste Frontenex) / projets (école du Mail), mise à disposition, club
sportif du Poste permanent
Cours / école de formation / exercices, statut du personnel, projet budget 1991, crédit
complémentaire (modernisation parc véhicule), augmentation participation financière Etat /
communes
Loi sur la prévention des sinistres
Adaptation du guide des produits dangereux en vue d'une exploitation informatique
Collaboration avec l'Ecole d'Ingénieurs de Genève
Réseau hydraulique
Projet ICASIS / Convention, proposition au Conseil Municipal Centrale d'Alarme / Amis
marcheurs du poste permanent / Transports exceptionnels / renouvellement véhicules / Réparation
400.B.5.3.1/2
400.B.5.3.1/3
400.B.5.3.1/4
400.B.5.3.1/5
400.B.5.3.1/6
400.B.5.3.1/7
400.B.5.3.1/8
400.B.5.3.1/9
400.B.5.3.1/10
400.B.5.3.1/11
400.B.5.3.1/12
400.B.5.3.1/13
400.B.5.3.1/14
400.B.5.3.1/15
400.B.5.3.1/16
400.B.5.3.1/17
1986-1987
1 fourre
1987
1 fourre
1987
1 fourre
1987
1 fourre
1966-1988
1 fourre
1987-1988
1 fourre
1987-1988
1987-1989
1989-1990
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1988-1990
1 fourre
1988-1991
1 fourre
1990
1 fourre
1990-1991
1991
1993
1993
1992-1995
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 132
400.B.5.3.1/18
400.B.5.3.1/19
400.B.5.3.1/20
400.B.5.3.1/21
400.B.5.3.1/22
du bateau / Accident de grue
Projet de séparation du Service de la ville de Genève : commission ad hoc / correspondance
Rapport d'évaluation sur la valeur économique du SIS
Rapport d'évaluation sur la valeur économique du SIS
Rapport complémentaire sur la valeur économique du SIS
Evaluation sur la valeur économique du SIS : correspondance / procès-verbal de la rencontre avec
fiduciaire ATAG
Eliane 1 : Entrée au Musée International de l'Automobile de la première auto-échelle du poste
permanent des pompiers de Genève
Taxe de modification du dancing le "Blue Night" / Rapport d'intervention
Centenaire du SIS
1997-1998
1997
1998
1998
1997-1998
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1995
1 fourre
1995,2002
1998-1999
1 fourre
1 fourre
400.B.5.3.2
Personnel
400.B.5.3.2/1
400.B.5.3.2/2
400.B.5.3.2/3
Personnel du service : promotions, nominations, statuts SIS / indemnité de fonction
1987
Personnel du service, retraités de 1987 à 2000 : dossiers individuels
1987
Personnel du service : dossiers individuels, réadaptation du tarif des soldes et indemnités,
1987-1988
modification de la répartition du temps de travail, commission consultative d'accidents
d'hydrocarbures
Personnel du service : école de formation, sapeurs-pompiers volontaires / promotion, commission 1986-1988
du personnel interne, arbre de Noël
Personnel du service : candidatures, postes à pourvoir
1989
Personnel du service : Engagements, dossiers personnel (classement alphabétique), rapports
1990
d'activité mensuels 1990, programmes d'activités
Personnel : inscriptions publiques et restreintes / nominations / cas de personnel divers
1989-1994
Personnel : école de formation / cours de formations externes / autres documents
1990-1995
Notes : Provenait d'une rubrique "divers" : états de services, correspondance, journal du SIS, n°3,
un organigramme du SIS de 1993, notes internes, autorisations de témoigner.
Cours, école de formation, exercices, brevet de sauvetage
1992
Liste des Officiers et Sous-Officiers, cours, formations, exercices
1990-1991
Brevets (nominations) : promotion au grade de lieutenant par le Conseil d'Etat
1999-2000
École de formation : discours, programme d'organisation, traitement salarial à l'engagement
1997-2000
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.3.1/23
400.B.5.3.1/24
400.B.5.3.1/25
400.B.5.3.2/4
400.B.5.3.2/5
400.B.5.3.2/6
400.B.5.3.2/7
400.B.5.3.2/8
400.B.5.3.2/9
400.B.5.3.2/10
400.B.5.3.2/11
400.B.5.3.2/12
400.B.5.3.3
Rapports, subventions, conventions
400.B.5.3.3/1
400.B.5.3.3/2
400.B.5.3.3/3
Conventions
Rapports mensuels d'activité
Projet de budget 1994
1968-1997
1991
1993
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 133
400.B.5.3.3/4
Subventions municipales : Poste permanent et Sapeurs-Pompiers / Association pour la formation
1996-1998
des jeunes Sapeurs-Pompiers / Association des Officiers du Bataillon des Sapeurs-Pompiers
Présentation du contenu : Contient notamment certains rapports d'activité des organisations
subventionnées.
1 fourre
Ont été éliminées: les justificatifs bancaires de versement des subventions, les relevés de comptes,
les reçus et tickets.
400.B.5.3.3/5
400.B.5.3.3/6
Subventions municipales : Société Internationale de Sauvetage du Léman, section Genève /
Groupement sportif des Sapeurs-Pompiers volontaires / Corps des Sauveteurs auxiliaires de la
Ville de Genève
Rapport des SIS sur l'inspection du corps des sapeurs-pompiers de Conakry
1996-1998
1 fourre
2006
1 fourre
1991
1992
1998-2001
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1991
1992
1991-1993
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Bateau de sauvetage de la Section genevoise de la Société internationale de sauvetage du Léman : 1991-1998
remplacement du bateau de sauvetage (contrat avec le chantier naval de M. Odier) / Conférence de
presse de la Société de sauvetage sur la nécessité d'acheter un nouveau bateau, dossier de presse,
coupures de presse / lettres de soutien / correspondance / statuts de la Société de sauvetage du
Léman
Réponse de la Ville de Genève au Tribunal de Première Instance contre X, demandeur
1993
1 fourre
400.B.5.3.4
Infrastructures, matériel et interventions
400.B.5.3.4/1
400.B.5.3.4/2
400.B.5.3.4/3
Mises à disposition
Rapport d'inspection
Mises à disposition pour diverses manifestations / Ambulances (mise à disposition et don à
l'Albanie) / Véhicules et engins
Interventions
Interventions, vols
Bateau de sauvetage de la Section genevoise de la Société internationale de sauvetage du Léman :
propositions d'achat de bateau
400.B.5.3.4/4
400.B.5.3.4/5
400.B.5.3.4/6
Ont été éliminés : divers prospectus d'offres de bateaux, ainsi que des copies illisibles de la
commission technique sur l'état du bateau utilisé en 1989
400.B.5.3.4/7
400.B.5.3.4/8
400.B.5.3.5
Correspondance, notes et autres documents
400.B.5.3.5/1
Divers documents
1989-1991
Présentation du contenu : Correspondance, extraits de décisions du CA, ordonnance juridique
1 fourre
1 fourre
Page 134
pour expertise, presse.
400.B.5.3.5/2
Divers documents
Présentation du contenu : Correpondance, notes, convention Ville de Genève-HUG
1988,1990-1991
1 fourre
400.B.5.3.5/3
Divers documents
Présentation du contenu : Correpondance, programme d'instruction, tableau des inspections
1991-1992
1 fourre
400.B.5.3.5/4
Divers documents
Présentation du contenu : Correpondance, notes, achat de nouveaux véhicules
1992-1994
1 fourre
400.B.5.3.5/5
Divers documents : correspondance, notes
Présentation du contenu : Contient le Journal du SIS, n°2
1992-1993
1 fourre
400.B.5.3.5/6
Divers documents : correspondance, notes
1994-1995
Notes : Provient d'un classeur 2004.V1/257 SIS/Personnel + divers
Correspondance
1998-1999
Divers documents : correspondance / états de service / articles de presse / intervention du SIS lors 1998-2001
de la catastrophe du tunnel du Mont-blanc (1999) / plaquette quadriennale du SIS (centenaire) /
bilan des journées de tempête de décembre 1999 / Etat des officiers et Etat-major de CP /
kermesse populaire / Commission du personnel / obsèques / réunion ministérielle de l'OMC
(1998) / programme d'instruction
Notes de séances diverses
1991-2005
Présentation du contenu : Contient : des notes de séances de l'EMCO, des notes de séances de
direction avec la commission du personnel des SIS.
1 fourre
400.B.5.3.5/10
400.B.5.3.5/11
Documents relatifs au SIS (audit bureau technique, correspondance relative à la convention de
prestation avec les CFF, prestations pédagogiques
1990-2000
2006
1 fourre
1 fourre
400.B.5.3.6
Bataillon des Sapeurs-Pompiers
400.B.5.3.6/1
Liste sapeurs-pompiers, affaires diverses (fête de Noël, retraites, programme informatique,
sollicitations, caisse de secours du Bataillon des sapeurs pompiers, opération points rouges
150ème anniversaire du bataillon : comité d'organisation / comité d'honneur, budget / facture
électricité, programmes des manifestations / plaquette 150ème / réception, messages / papier à
lettres, correspondances
150ème anniversaire du bataillon : plaque épigraphique, inspection / discours / coupures de
presse, PV séances feu d'artifice, feu d'artifice Gilbert Albert / dossier / plan / coupures de presse
Bataillon des Sapeurs-Pompiers volontaires : personnel
Bataillon des Sapeurs-Pompiers volontaires : Caisse de secours / Ecole de formation / gratuité des
1990
1 fourre
1990
1 fourre
1990
1 fourre
1988-1994
1989-1994
1 fourre
1 fourre
400.B.5.3.5/7
400.B.5.3.5/8
400.B.5.3.5/9
400.B.5.3.6/2
400.B.5.3.6/3
400.B.5.3.6/4
400.B.5.3.6/5
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 135
services de garde / Caisse de la Compagnie II du Bataillon des Sapeurs-Pompiers de la Ville de
Genève / Services de garde au Grand-Théâtre / renseignements sur le fonctionnement des
Sapeurs-Pompiers d'autres villes de Suisse
A été élminé : le règlement des Sapeurs-pompiers de la Ville de Saint-Gall sur le temps de travail
(15 déc. 1992), les informations requises étant été intégrées dans le rapport.
400.B.5.3.6/6
400.B.5.3.6/7
400.B.5.3.6/8
400.B.5.3.6/9
Bataillon des Sapeurs-Pompiers volontaires : cas Di Pasquale
1991
Fédération suisse des Sapeurs-Pompiers : 124ème Assemblée des délégués à Genève
1990-1992
Caisse de secours du Bataillon des Sapeurs Pompiers de la Ville de Genève (exercice 1990)
1992
Bataillon des Sapeurs-Pompiers volontaires : autres documents
1989-1994
Présentation du contenu : Contient des notes, états de services et cérémonies de retraites, défilé
quadriennal, un journal des SIS "Quand je serai grand, je serai pompiers", les inspections cantonales
des casernes, les programmes de formations et de la correspondance.
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.3.6/10
400.B.5.3.6/11
Tournoi de football 4e Euro Indoor des Sapeurs-Pompiers (mai 1996)
Caisse de secours du Bataillon de Sapeurs-Pompiers de la Ville de Genève : bilan, comptes de
profits et pertes, rapport d'activité, prévisions / Liste des ayants droits au 1er janvier 2001 /
Assemblée générale / Relevé de placements
Bataillon de Sapeurs-Pompiers: Etat des officiers et Etat-Major de CP
1993-1997
2001
1 fourre
1 fourre
2000-2001
1 fourre
400.B.5.3.7
Sauveteurs auxiliaires
400.B.5.3.7/1
Sauveteurs auxiliaires : comité / récompenses après 25 ou 35 ans d'activité / assemblées
1986-1992
Notes : Certains documents datent de la magistrature Dafflon.
Sauveteurs auxiliaires : autres dossiers
1986-1992
Notes : Contient des dossiers de candidature, des admissions, des refus, des radiations, des
démissions; des invitations au magistrat, le rapport d'activité 1987; des documents sur la révision du
règlement du Corps des Sauveteurs auxiliaires
1 fourre
400.B.5.3.6/12
400.B.5.3.7/2
400.B.5.3.8
1 fourre
Centrale d'alarme
Les documents préparatoires intermédiaires avant proposition au Conseil Administratif (n°135,
24/02/1992), les copies de pages du Conseil municipal du 13.06.1990, concernant la proposition de
centrale d'alarme du SIS, les versions intermédiaires de propositions d'ouvertures de crédit, le projet
de budget 1992 du Grand-Conseil
Page 136
Remarque :
La fourre Centrale d'alarme : correspondance permet d'avoir une vision chronologique de l'évolution
de ce dossier du point de vue de la Présidence et direction du Département.
400.B.5.3.8/1
400.B.5.3.8/2
400.B.5.3.8/3
400.B.5.3.8/4
400.B.5.3.8/5
400.B.5.3.8/6
400.B.5.3.8/7
Centrale d'alarme : Conseil Municipal / Interventions, objets, arrêtés et propositions concernant la
centrale d'alarme / Ville de Genève
Notes : regroupement de deux classeurs: 2004.V1/17 et 2004.V1/242 (centrale d'alarme)
Nouvelle centrale d'alarme : fonds d'équipement communal / Etat de Genève / inauguration,
conférence de presse / correspondance sur la centrale d'alarme 118
Centrale d'alarme : Caserne 3 (Publireportage) / centrale d'alarme 1988-1990 / ICASIS (déblocage
crédit informatique)
Centrale d'alarme : Conseil Administratif
Notes : Notes et propositions du CA
Centrale d'alarme : correspondance
Centrale d'alarme : notes
Notes : Notes internes, notes de dossiers et notes de séances
Centrale d'alarme : procès-verbaux de l'Association des communes genevoises / rapports des
groupes de travail / procès-verbaux SIS + M. Pellaton / PTT
Notes : PV, notes, correspondance
400.B.5.3.9
Sociétés et clubs sportifs
400.B.5.3.9/1
400.B.5.3.9/2
400.B.5.3.9/3
Club sportif du Poste Permanent
Club sportif du Poste Permanent et Amis Marcheurs du Poste Permanent
Les Amis Marcheurs du Poste Permanent (correspondance)
400.B.5.3.10
Coupures de presse
400.B.5.3.10/1
Coupures de presse
Notes : Contient également quelques numéros du Journal des Sapeurs-Pompiers suisses
Coupures de presse
Notes : Contient également quelques numéros du Journal des Sapeurs-Pompiers suisses
400.B.5.3.10/2
400.B.5.4
1990-1998
1 fourre
1989-1998
1 fourre
1988-1994
1 fourre
1991-1995
1 fourre
1989-1995
1991-1995
1 fourre
1 fourre
1991-1995
1 fourre
1991
1992
1998-2000
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1987-1992,1995
1 fourre
1987
1 fourre
Protection civile
Ont été conservés :
Toute la correspondance et les documents relatifs à la mise à disposition de locaux, pour ce qui est
Page 137
de la mise à disposition de véhicules et de matériel, seule la correspondance relative à la mise à
disposition payante de véhicules a été conservée. Un procès-verbal de la séance avec l'Office fédéral
de la Protection civile datant de 1984 a été placé dans la série concernant la magistrature Roger
Dafflon (cote 400.A). La documentation concernant les exercices a été déplacée dans le fonds de la
Protection civile (cote 469).
La correspondance concernant la mise à disposition gratuite de véhicules et de matériel, les
check-lists de matériel, les avis d'expéditions de matériel, les demandes d'avance pour des frais de
voyage du personnel, les avis de mutations des astreints, les listes des chefs de service ayant atteint
l'âge de la retraite et la limite d'âge, un formulaire vierge de plan d'intervention pour les opérations
de sauvetage et de lutte contre le feu, des schémas et dessins manuscrits isolés et sans légende, les
Comptes rendus administratifs de l'Office cantonal de la Protection civile, la correspondance
destinée uniquement à l'Office cantonal, les décomptes de jours de service de l'Office cantonal, tous
les documents de travail ne concernant que l'Office cantonal, les publications de l'Office cantonal,
les communiqués de presse de l'Etat de Genève, les publications de la Confédération, les rapports et
communiqués de presse de la Confédération, une lettre du Département militaire fédéral sans
rapport avec le Protection civile, des motions et interpellations du Conseil national, un rapport d'une
commission fédéral sur un document inconnu, un rapport fédéral "Napf" sans lien direct, des pièces
comptables pour l'organisation de manifestations de l'Association professionnelle suisse de
protection civile des villes, un rapport des PTT.
400.B.5.4.1
400.B.5.4.1/1
Association professionnelle suisse de Protection civile des villes (APSPCV) : procès-verbaux des
séances de comité, correspondance, Séminaire II
Centre d'accueil, locations dortoirs, constructions et abris privés, personnes astreintes à la PC,
compte-rendu pour l'année 1987, locaux, exposition PC à la Placette
Personnel du service, affaires administratives, rapports d'activités mensuels
Location des dortoirs, constructions d'abris
Personnes astreintes à la PC, Richelien, abris publics, abri pour prérequérants d'asile (Caritas),
relogement de sinistrés, rapports de contrôle de l'Office fédéral de la PC, autorisations, ordre de
cours, affaires diverses
400.B.5.4.1/2
400.B.5.4.1/3
400.B.5.4.1/4
400.B.5.4.1/5
1985-1987
1 fourre
1986-1987
1 fourre
1987-1988
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1988-1989
1 fourre
Page 138
400.B.5.4.1/6
400.B.5.4.1/7
400.B.5.4.1/8
400.B.5.4.1/9
400.B.5.4.1/10
400.B.5.4.1/11
400.B.5.4.1/12
400.B.5.4.1/13
400.B.5.4.1/14
400.B.5.4.1/15
400.B.5.4.1/16
400.B.5.4.1/17
400.B.5.4.1/18
400.B.5.4.1/19
400.B.5.4.1/20
Rapports d'activité mensuels
Personnel du service, affaires administratives, protection des biens culturels, subventions
accordées, bureau de l'Etat-major, compte-rendu administratif 1988, délégué à la défense générale
Association genevoise pour la protection civile
APSPCV
Personnel du service, plaquette pour le 25e anniversaire, rapports d'activité mensuels 1990
Personnes astreintes à la Protection civile, don pour la Fondation en faveur des aveugles,
tarifs-temps des honoraires, suppression de deux postes à repourvoir
Locations dortoirs et matériel, constructions, Richelien, centre et appartements d'accueil
(relogement de personnes), dépôt de la Praille, réseau d'alarme, remplacement des sols dans les
locaux, 25e anniversaire de la Protection civile
Procès-verbaux du rapport des chefs locaux (Service cantonal de la PC) et convocations
Procès-verbaux du rapport des chefs locaux (Service cantonal de la PC), notes et correspondance,
mise sur pied de la PC et services manqués
APSPCV : journée d'étude 13 novembre 1990
Procès-verbaux et ordres du jour des séances du bureau de l'Etat-major (EM) et de l'Etat-major
local (EML)
Correspondance, démission, cahier des charges des chefs du service administratif
Correspondance ou copies de lettres et notes pour Eric Ischi concernant les secteurs, les abris, le
service d'information de la PC, les directives
Appartements de la protection civile : dossier S. Conte, A. Oliveira, liste des appartements
occupés
Organisation internationale de protection civile, séminaire 1 à Genève et séminaire 2 à Moscou,
cours de formation des sapeurs-pompiers professionnels roumains (projet), mission en Bosnie,
mission sanitaire au Liban, Téléthon 1992, rapport d'intervention rue de Fribourg, notes internes
1988-1989
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1987-1990
1 fourre
1988-1990
1 fourre
1989-1991
1 fourre
1990
1 fourre
1989-1991
1 fourre
1985-1990
1 fourre
1 fourre
1990
1 fourre
1993-1996
1 fourre
1993-1996
1 fourre
1991-1996
1 fourre
1988-1990
1 fourre
1989-2002
1 fourre
Page 139
Présentation du contenu : Contient une publication de la PC de Genève : maîtrise des situations de
catastrophe.
400.B.5.4.1/21
400.B.5.4.1/22
Opération Balkans, action en faveur des réfugiés, hébergement des requérants d'asile, accueil des
"pré-requérants" d'asile
Cours de la PC, Mali (partenariat avec le CICR), état et prêt des véhicules, dossier Unimetac,
projet de coopération avec le Centre international de déminage humanitaire
400.B.5.4.2
Etat-major local de la Ville
400.B.5.4.2/1
400.B.5.4.2/2
400.B.5.4.2/3
400.B.5.4.2/4
400.B.5.4.2/5
Bureau de l'Etat-major : convocations
Bureau de l'Etat-major : procès-verbaux et ordres du jour
Bureau de l'Etat-major : procès-verbaux
Bureau de l'Etat-major : correspondance
Correspondance avec les chefs de secteur, correspondance avec les troupes de protection aérienne
(PA), correspondance concernant les cours fédéraux
Correspondance
Rapports de contrôle des secteurs, programme du rapport d'incorporation 1992, procès-verbaux de
rapports, procès verbaux du rapport des chefs d'offices communaux et de la séance de travail du
13.06.1991, rapport sur la visite de l'Office fédéral de la protection civile
Organigrammes, listes d'adresses des chefs communaux, listes d'adresses des instructeurs
cantonaux, listes d'adresses de l'Etat-major, listes d'adresses des astreints
Mises sur pieds (MSP), ouvrages, organisation et répartition du matériel et du personnel, système
d'information géographique, planification des travaux des Etats-Majors
400.B.5.4.2/6
400.B.5.4.2/7
400.B.5.4.2/8
400.B.5.4.2/9
400.B.5.4.3
Personnel
400.B.5.4.3/1
400.B.5.4.3/2
400.B.5.4.3/3
400.B.5.4.3/4
400.B.5.4.3/5
400.B.5.4.3/6
400.B.5.4.3/7
400.B.5.4.3/8
400.B.5.4.3/9
400.B.5.4.3/10
400.B.5.4.3/11
400.B.5.4.3/12
Directives de la direction du Département
Ordres de service, effectifs du service
Organigrammes du Service
Gestion et ouvertures de postes
Traitements, nominations et promotions
Départs à la retraite : correspondance et discours
Postes de chefs OPC : correspondance et cahiers des charges
Postes d'instructeur
Mise à disposition d'un instructeur de la Ville pour la Sécurité civile cantonale
Fiches de rensignement sur les collaborateurs
Rapports d'activité sur les collaborateurs
1998-2002
1 fourre
1989, 2000-2001
1 fourre
1996-1998
1990-1992
1996-1998
1985-1996
1987-1993
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1995-1998
1980-1992
1 fourre
1 fourre
1987-2001
1 fourre
1984-1998
1 fourre
1988-1990
1979-2005
1992-2002
1995-2004
2001-2005
1994-2005
1999-2005
2002
1994-1998
2000
2004-2005
2003-2004
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 140
400.B.5.4.3/13
400.B.5.4.3/14
400.B.5.4.3/15
400.B.5.4.3/16
400.B.5.4.3/17
400.B.5.4.3/18
400.B.5.4.3/19
400.B.5.4.3/20
400.B.5.4.3/21
Dossiers de personnel
400.B.5.4.4
Gestion du service
400.B.5.4.4/1
400.B.5.4.4/2
Correspondance
Finances : Commission municipale des finances, propositions du Conseil administratif, tarifs,
comptes et budgets, participation de la ville aux dépenses cantonales, coûts des missions et
prestations
Finances : demandes de crédits pour l'acquisition de matériel
Plan financier quadriennal (PFQ)
Plan informatique
Comptes-rendus administratifs et rapport de gestion
Motion 213 : motion et réponse du Conseil administratif, rapports, correspondance, avis de droit,
projections budgetaires et des postes de travail, notes et commentaires, coupures de presse
Motions et questions écrites du Conseil municipal
Rapports de contrôle de l'Office fédéral et de l'Office cantonal : correspondance, rapports du
secteur 15, rapports du secteur 16
Service d'assistance et de protection de la population (SAPP) : dossier de présentation et de
promotion du service, contrôle de gestion, missions et objectifs, formations proposées, personnel,
dossier Sécurité civile, entretien structurel, Eurogym
Avis de droit concernant les obligations fédérales et cantonales incombant à la Ville de Genève en
matière de protection civile, les conséquences des réformes entreprises par l'Etat pour la Ville de
Genève et la légalité des prestations facturées par le Canton à la Ville ; modification de la loi
fédérale sur la protection civile (lois et message) ; projets de loi du Conseil d'Etat ; motion 213
(texte de la moition, commentaire, rapports de la commission des sports du Conseil municipal,
articles de presse)
Documentation au niveau fédéral sur l'organisation de la protection civile ; documentation
émanent du Service de protection civile de la Ville de genève (compte-rendus, organisation,
fonctionnement, réformes)
Allocutions de M. Hédiger, subventions
400.B.5.4.4/3
400.B.5.4.4/4
400.B.5.4.4/5
400.B.5.4.4/6
400.B.5.4.4/7
400.B.5.4.4/8
400.B.5.4.4/9
400.B.5.4.4/10
400.B.5.4.4/11
400.B.5.4.4/12
400.B.5.4.4/13
2001-2005
2004-2005
2002
1986-2002
1999
2004-2005
2002-2004
2003-2005
1996-2003
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1986, 1991-2003
1990-2005
1 fourre
1 fourre
1994-2000
1994-1995
2000 -2003
1994-2004
1996-1997
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1990-2000
1992
1 fourre
1 fourre
2000-2003
1 fourre
1991-1997
1 fourre
1990-1997
1 fourre
2004-2006
1 fourre
Page 141
400.B.5.4.5
Centre de Richelien
400.B.5.4.5/1
400.B.5.4.5/2
400.B.5.4.5/3
400.B.5.4.5/4
400.B.5.4.5/5
400.B.5.4.5/6
400.B.5.4.5/7
400.B.5.4.5/8
Correspondance
Recours : notes de dossier, proposition au Conseil municipal, correspondance, décomptes
Recours : décision de la Commission de recours, projet de nouveau recours
Recours : dossier de recours, annexes 1 à 5
Recours : annexe 6
Recours annexes 7 à 29
Dossier vallon de la Versoix : correspondance
Dossier vallon de la Versoix : projet de loi cantonale pour la protection des rives de la Versoix et
conséquences pour le centre de Richelien
Délégation de compétences Etat-Ville concernant la formation
10e anniversaire du centre
400.B.5.4.5/9
400.B.5.4.5/10
400.B.5.4.6
Activités
400.B.5.4.6/1
400.B.5.4.6/2
400.B.5.4.6/3
Rapport d'activité mensuel
400.B.5.4.6/4
400.B.5.4.6/5
400.B.5.4.6/6
400.B.5.4.6/7
400.B.5.4.6/8
400.B.5.4.6/9
400.B.5.4.6/10
400.B.5.4.6/11
400.B.5.4.6/12
400.B.5.4.6/13
400.B.5.4.6/14
1998-2006
1979-1995
décembre 1993
1980-1991
1980
1973-1991
2002
1973-2002
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1973-2003
1993
1 fourre
1 fourre
mars 1990
janvier 1991-juin 1991
juillet 1991-décembre
1991
1992
1993
janvier 1994-décembre
1994
janvier 1995-mai 1995
juin 1995-décembre
1995
1996
1997
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 142
400.B.5.4.6/15
400.B.5.4.6/16
400.B.5.4.6/17
400.B.5.4.6/18
400.B.5.4.6/19
400.B.5.4.6/20
400.B.5.4.6/21
400.B.5.4.6/22
400.B.5.4.6/23
400.B.5.4.6/24
400.B.5.4.6/25
400.B.5.4.6/26
400.B.5.4.6/27
400.B.5.4.6/28
400.B.5.4.6/29
400.B.5.4.6/30
400.B.5.4.6/31
400.B.5.4.6/32
400.B.5.4.6/33
400.B.5.4.6/34
400.B.5.4.6/35
400.B.5.4.6/36
400.B.5.4.6/37
400.B.5.4.6/38
400.B.5.4.6/39
400.B.5.4.6/40
400.B.5.4.6/41
400.B.5.4.6/42
400.B.5.4.6/43
400.B.5.4.6/44
400.B.5.4.6/45
400.B.5.4.6/46
400.B.5.4.6/47
Listes des prestations gratuites accordées par le Service
Section construction : correspondance
Section construction : procès-verbaux, finances et subventions, plans de situation des abris et
nombre de places protégées pour la section Cité
Section construction : inventaires des places protégées
Section construction : inventaire des installations
Section construction : abri public de Saint-Antoine
Section construction : poste de commandement local de Trembley (Petit-Saconnex), poste
d'attente et poste sanitaire de Cayla, abri public du parking de Cornavin, projet d'abris dans les
grottes "Cardinal"
Section construction : abri public du Centre Carl-Vogt, poste d'attente et poste sanitaire des
Charmilles, poste de l'Encyclopédie
Section matériel
Section instruction
Utilisation des locaux dans l'abri public de la Madeleine
Accueil d'urgence
Accueil de requérants d'asile : correspondance, rapport de l'AGECAS, communiqués de presse,
coupures de presse, congrès des pouvoirs locaux et régionaux d'Europe
Engagements en Haut-Valais
Distribution de comprimés d'iode en cas d'accident nucléaire
Atelier de la SIP
Nouveaux permis de conduire : catégorie D1 pour les minibus
Formation et contrôle des équipes de sécurité des bâtiments de la Ville
Agendas des banquets et apéritifs du Service
Ordres de cours
Correspondance avec les astreints
Astreints : décomptes des jours de service
Pétition relative aux cours de protection civile
Mises à disposition de locaux : récapitulatifs
Mises à disposition de locaux : correspondance
Gestion et entretien des véhicules
Mises à disposition de véhicules : récapitulatifs
1991-1995
1996-1997
1998-2002
1988-1999
1992-1999
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
2000
1997
1987-1992
1984-1994
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1992-2003
1 fourre
1999-2002
1998
1996-2003
1991-2002
1998-2002
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1993-2001
1993-1994
1996-2002
2002
1994-2004
1999-2001
1996
1991-2003
1997-2004
1992
1991-2000
1991-1992
1993-1995
1996-2000
2001-2003
1991-2002
1994-2002
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourr
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 143
400.B.5.4.6/48
400.B.5.4.6/49
400.B.5.4.6/50
400.B.5.4.6/51
Mises à disposition payantes de véhicules : correspondance
Demandes de mise à disposition de chauffeurs
400.B.5.4.7
Réformes
400.B.5.4.7/1
400.B.5.4.7/2
400.B.5.4.7/3
Réforme 1993 : procès-verbaux
Réforme 1993 : correspondance
Réforme 1993 : présentation du projet à l'Office fédéral, communiqué de presse, chaine du
sauvetage, concept, déroulement, réfléxions autour de l'organisation des secours en cas de
catastrophe, concept du contrôle et du recrutement, coupures de presse
Réforme 1993 : matériel, détachement poste sanitaire de secours d'élite, généralistes, génie civil
Réforme 1993 : assistance, logistique, détachement sanitaire mobile, état des travaux au
30.04.1993
Réforme 1993 : cours-tests : correspondance, plans de cours
Réforme fédérale 1995 : tableau comparatif de l'évolution de la Protection vicile de la Ville de
Genève, rapport avec les délégués cantonaux
Réforme fédérale 1995 : dossier d'information
Réforme fédérale : notes
Projets de réforme de la sécurité civile cantonale genevoise : rapports au Conseil administratif et
au Conseil municipal, procès-verbal de la séance avec l'Association des communes genevoises
(ACG)
Projets de réforme de la sécurité civile cantonale genevoise : Association des communes
genevoises (ACG) : correspondance, procès-verbaux
Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : correspondance
Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : étude d'opportunité
Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : rapports de la société Blanc Consultants SA
Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : rapports
Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : finances
Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : présentation du projet, observations du groupe de travail
du Département des sports et de la sécurité, procès-verbal de l'entrevue entre le Conseil municipal
et des représentants des services municipaux
Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : avant-projet de loi, groupe de travail de la Ville de
Genève, coupures de presse
Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : fédération genevoise des corps de sapeurs-pompiers
Projet Sécurité genevoise intercommunale (SGI) : descriptifs du projet, correspondance
Comparatifs des projets SCGE et SGI, résolution du Conseil municipal
400.B.5.4.7/4
400.B.5.4.7/5
400.B.5.4.7/6
400.B.5.4.7/7
400.B.5.4.7/8
400.B.5.4.7/9
400.B.5.4.7/10
400.B.5.4.7/11
400.B.5.4.7/12
400.B.5.4.7/13
400.B.5.4.7/14
400.B.5.4.7/15
400.B.5.4.7/16
400.B.5.4.7/17
400.B.5.4.7/18
400.B.5.4.7/19
400.B.5.4.7/20
400.B.5.4.7/21
1990-1991
1991
1992-2003
1991-2000
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1992-1993
1991-1993
1992
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1992
1992-1993
1 fourre
1 fourre
1992
1992
1 fourre
1 fourre
1992
2000-2002
2000
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1997-2000
1 fourre
1997-2002
1998
1996-1999
1998-1999
1999
1999
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1999
1 fourre
1999
1999
1999-2000
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 144
400.B.5.4.8
Services cantonaux
400.B.5.4.8/1
400.B.5.4.8/2
400.B.5.4.8/3
400.B.5.4.8/4
400.B.5.4.8/5
400.B.5.4.8/6
Service cantonal de la protection civile : correspondance
Service cantonal de la protection civile : procès-verbaux des séances
Service cantonal de la protection civile : convocations aux séances
Instruction : directives cantonales, filières d'instruction des généralistes
Service cantonal de la protection civile : directives générales
Service cantonal de la protection civile : questionnaire, section instruction, concept du rapport
final 1996, schéma d'alerte des OPC, organigramme du Service
Service cantonal de la protection civile : abris, fiches techniques des OPC
Service cantonal de la protection civile : subventionnement des abris privés
Rapport d'évalutation financière des biens mobiliers et immobiliers de : la Sécurité civile
cantonale, des Offices communaux de la Protection civile, des entités communales de
sapeurs-pompiers volontaires
Offices cantonal et communal pour l'approvisionnement économique du pays
Etat-major civil cantonal de défense : correspondance
Etat-major civil cantonal de défense : convocations aux séances, procès-verbaux des séances,
correspondance avec l'Office central de la défense
Etat-major civil cantonal de défense : liste des UIC de la Ville de Genève
Etat-major civil cantonal de défense : cours de l'Office central de défense
Etat-major civil cantonal de défense : exercices de défense générale
Etat-major civil cantonal de défense : bulletins d'information
1990-2003
1990-1998
1990-1998
1995-1998
2004
1996-1998
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1990-2004
2000-2002
avril 1999
1 fourre
1 fourre
1 fourre
2001-2002
1986-1994
1986-1991
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1992-2000
1987-1992
1985-1988
1990-1991
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.4.9
Associations professionnelles
400.B.5.4.9/1
Association genevoise pour la Protection civile : convocations à l'Assemblée générale,
1991-1999
procès-verbaux de l'Assemblée générale, convocations aux séances du comité, procès-verbaux des
séances du comité
Association genevoise pour la Protection civile : convocations aux séances du bureau du comité,
1990-1996
procès-verbaux des séances du bureau du comité, rapports annuels, comptes, listes des membres
Association genevoise pour la Protection civile : correspondance, réforme de la protection civile à 1991-2000
Genève, projet de restructuration, bulletins d'information
Association genevoise pour la Protection civile : stand à la Foire de Genève
1991-1997
Présentation du contenu : Correspondance, rapports, procès-verbal de la Commission d'exposition,
plans
1 fourre
Association genevoise pour la protection civile : Union suisse pour la Protection civile
1991-2002
Présentation du contenu : Convocations à l'Assemblée des délégués, procès-verbaux des séances,
1 fourre
400.B.5.4.8/7
400.B.5.4.8/8
400.B.5.4.8/9
400.B.5.4.8/10
400.B.5.4.8/11
400.B.5.4.8/12
400.B.5.4.8/13
400.B.5.4.8/14
400.B.5.4.8/15
400.B.5.4.8/16
400.B.5.4.9/2
400.B.5.4.9/3
400.B.5.4.9/4
400.B.5.4.9/5
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 145
séminaires USPC, correspondance, bulletin d'information
400.B.5.4.9/6
400.B.5.4.9/7
400.B.5.4.9/8
400.B.5.4.9/9
400.B.5.4.9/10
400.B.5.4.9/11
400.B.5.4.9/12
400.B.5.4.9/13
400.B.5.4.9/14
Association genevoise des chefs locaux : convocations à l'Assemblée générale, procès-verbaux de
l'Assemblée générale, convocations aux séances du comité, procès-verbaux des séances du comité
Association genevoise des chefs locaux : correspondance
Association genevoise des chefs locaux : convocations aux séances de travail, listes d'adresses des
membres, formation, correspondance avec l'Administration fiscale cantonale, enquête sur la
rémunération des cadres de milice
Association genevoise des Etats-Majors
Union genevoise des partenaires de la sécurité
Intervention secours information en cas de sinistre (ISIS)
Association suisse des organisations de protection civile (ASOPC)
Association professionnelle suisse de protection civile des villes : statuts
Association professionnelle suisse de protection civile des villes : Assemblée générale
Présentation du contenu : Convocations et procès-verbaux
1985-1991
1 fourre
1985-1993
1982-1991
1 fourre
1 fourre
1995-1997
2001
2000-2002
2001-2002
1983-1991
1990-1993
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.4.9/15
Association professionnelle suisse de protection civile des villes : Comité directeur
Présentation du contenu : Convocations aux séances et procès-verbaux
1990-1993
1 fourre
400.B.5.4.9/16
400.B.5.4.9/17
400.B.5.4.9/18
Association professionnelle suisse de protection civile des villes : comptes
Association professionnelle suisse de protection civile des villes : correspondance
Association professionnelle suisse de protection civile des villes : groupe médias, groupe
constructions, groupe protection des biens culturels, groupe matériel et installations
Association professionnelle suisse de protection civile des villes : procès-verbaux des séances de
travail, organigramme et listes des membres, convocations aux séminaires, Commission pour la
protection civile
Association professionnelle suisse de protection civile des villes : réforme 1995
Présentation du contenu : Correspondance, rapports du groupe de travail, coupure de presse
1990-1993
1989-1998
1989-1993
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1989-1993
1 fourre
1989-1995
1 fourre
400.B.5.4.9/21
Présentation du contenu : Rapports
1990-1993
1 fourre
400.B.5.4.9/22
Présentation du contenu : Séminaire des 20 et 21 septembre 1990
1990
1 fourre
400.B.5.4.9/23
Association professionnelle suisse de protection civile des villes : assemblée générale 1992 à
1991-1992
Genève
Présentation du contenu : Comité d'organisation, programmes, organisation des transports, listes
des invités, décompte financier, discours, coupures de presse
1 fourre
400.B.5.4.9/24
Association professionnelle suisse de protection civile des villes : assemblée générale 1992 à
Genève
1 fourre
400.B.5.4.9/19
400.B.5.4.9/20
1990-1992
Page 146
400.B.5.4.9/25
400.B.5.4.9/26
400.B.5.4.9/27
400.B.5.4.9/28
400.B.5.4.9/29
400.B.5.4.9/30
400.B.5.4.9/31
400.B.5.4.9/32
Association professionnelle suisse de protection civile des villes : workshop à Axalp
Association professionnelle suisse de protection civile des villes : conférence du général Norman
Schwarzkopf à Winterthur
Société suisse pour la protection des biens culturels
Organisation internationale de protection civile (OIPC) : correspondance
Organisation internationale de protection civile (OIPC) :coopération internationale
Organisation internationale de protection civile (OIPC) : journée mondiale de la protection civile
Organisation internationale de protection civile (OIPC) : programmes et rapports de conférences
Organisation internationale de protection civile (OIPC) : brochures de présentation, listes des
Etats membres
400.B.5.4.10
Relations extérieures
400.B.5.4.10/1
400.B.5.4.10/2
400.B.5.4.10/3
400.B.5.4.10/4
400.B.5.4.10/5
400.B.5.4.10/6
400.B.5.4.10/7
400.B.5.4.10/8
Office fédéral de la Protection civile : correspondance
Rapport fédéral
Recensement fédéral de la population
Syndicat sans Frontières : appartement à la rue des Terreaux-du-Temple 6
Association Génération Europe
Association Sauvons le voilier Héléna
Séminaire de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) au centre de Richelien
Office cantonal de l'approvisionnement économique du pays (OAE) : correspondance
400.B.5.4.11
Notes et correspondance
400.B.5.4.11/1
400.B.5.4.12
Coupures de presse
400.B.5.4.12/1
400.B.5.4.12/2
400.B.5.4.12/3
Coupures de presse
Coupures de presse
Coupures de presse
400.B.5.5
Abattoir municipal
400.B.5.5/1
Résiliation d'un contrat de location par Sodisviandes, déchets carnés et viandes foraines,
commission consultative, entrepôt frigorifique, G.S.W. SA, ramassage et élimination des déchets
carnés, projet de réalisation d'un centre de tri, protocole d'accord, personnel
1992
1992
1 fourre
1 fourre
1990-1994
1996-2001
1991-2003
2001
1996-2001
2000
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1998-2002
1993
2000
1994-2003
1998-1999
1995-2003
1996
1987-2003
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1990-2000
1 fourre
1992-2003
1981-1998
2000-2001
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1987-1988
1 fourre
Page 147
400.B.5.5/2
400.B.5.5/3
400.B.5.5/4
400.B.5.5/5
400.B.5.5/6
400.B.5.5/7
400.B.5.5/8
400.B.5.5/9
400.B.5.5/10
400.B.5.5/11
400.B.5.5/12
Dossier alarme, projet de nouvel abattoir, centrale thermique, fuite et dégâts, liste des locaux loués
Actes et conventions entre la Ville et les CFF pour le raccordement avec La Praille, plans
Projet de nouvel abbatoir
Documentation SEGUA SA, commission consultative des usagers de l'abattoir, déchets carnés,
bilans, personnel, informations diverses
Nouvel abattoir et SEGUA SA, notes de séances, commission consultative des usagers de
l'abattoir
Déchets carnés, rapports mensuels d'activité (oct.-déc. 1989), dénonciation de baux, personnel,
informations diverses
Nouvel abattoir, budget 1991 et terrain à Gland, propositions du CA au CM, correspondance Etat,
déchets carnés, notes internes, rapports mensuels d'activité (avril-sept. 1990)
Dénonciation de baux pour Frigo II, abattage de gros bovins, personnel, informations diverses
SEGUA SA et Abattoir de Genève SA, Budget 1991 et terrain à Gland, propositions du CA au
CM, correspondance Ville / Etat, déchets carnés
Notes internes, rapports mensuels d'activité (avril-sept. 1990), fonctionnement de l'abattoir
jusqu'au 31 décembre 1990, dénonciation de baux pour Frigo II et la Halle aux cuirs, abattage de
gros bovins, personnel, demande de crédit supplémentaire, informations diverses
Documents divers relatifs à la construction de chaufferies au gaz naturel (correspondance SIG,
contrats, données techniques)
400.B.5.6
Domaine public
400.B.5.6.1
Administration et fonctionnement
1988
1952-1989
1987-1989
1987-1989
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1989
1 fourre
1989-1990
1 fourre
1989-1990
1 fourre
1989-1990
1990
1 fourre
1 fourre
1990
1 fourre
1972-1976
1 fourre
1973-1977
1 fourre
1982-1993
1 fourre
1985-1990
1 fourre
1991;1996
1989-1992
1 fourre
1 fourre
400.B.5.6.1/1
400.B.5.6.1/2
400.B.5.6.1/3
400.B.5.6.1/4
400.B.5.6.1/5
Protocole d'accord entre l'Etat et la Ville de Genève relatif au transfert de compétences concernant
l'entretien des voies publiques, l'enlèvement des ordures ménagères sur le territoire de la Ville, les
autorisations et permsissions pour l'utilisation du domaine public excédant l'usage commun /
extraits du Conseil administratif et séances du Conseil municipal consacrées au Domaine public
Réorganisation du Service du domaine public : réunions, directives du service, organisgrammes,
notes, rapports d'activité de l'Halle de Rive (année 1992), horaires de travail, documents de travail
pour information et modèles de documents
Révision de l'application informatique, baux, PTT (téléfax / téléphone), utilisation domaine public
Rapports d'activité (janvier-mars 1991) / Rapport d'activité détaillé pour l'année 1995
Notes concernant le fonctionnement du service / questions budgétaires / amélioration de la gestion
Page 148
400.B.5.6.1/6
400.B.5.6.1/7
400.B.5.6.1/8
400.B.5.6.1/9
400.B.5.6.1/10
400.B.5.6.1/11
400.B.5.6.2
du traitement informatique
Groupe de travail chargé de réviser le règlement général concernant les travaux et les
empiétements sur le domaine public / gestion des parcs / locaux du service
Problèmes discutés avec un cadre : affaires en suspens à fin mai 1989 ; séances EMD
Descriptif et organigrammes / rapport du Contrôle financier pour l'exercice 1988
Permissions (dossiers d'information) ; séance de formation-information ; fonctionnement de l'unité
manifestations et de l'unité technique ; problèmes informatiques
Fonctionnement de l'unité Manifestation (notes internes, procès-verbaux et procédures) ;
organisation du service du domaine public (avec organigrammes)
Proposition au Conseil administratif pour le remplacement d'un véhicule endommagé du Service
du domaine public / fonctionnement de l'atelier de la section exploitation / application
informatique / Organisation informatique du service / problèmes informatiques et facturation /
rapport sur le recensement des objets en empiétement du domaine public
1988-1992
1 fourre
1988-1989
1988-1989
1989-1994
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1990-1994
1 fourre
1992-1994
1 fourre
Un dossier des notes de M. Schefer (1989-1995) a été fusionné avec les notes qui lui étaient
adressées de la part de la Direction.
400.B.5.6.2/1
400.B.5.6.2/2
400.B.5.6.2/3
400.B.5.6.2/4
Notes internes et correspondance diverse
1987-1990,1991
Notes à Monsieur Schefer, chef du service
1989-1990
1990-1991
1992-1994
Notes : février 1992-janvier 1994
1994-1995
Notes : février 1994-juillet 1995
Les notes provenant d'un classeur "notes à Monsieur Schefer" contenant en grande partie des
doubles de notes mais classées thémathiquement ont été incorporées dans ce dossier classé
chronologiquement.
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.6.2/6
1995-1998
Notes : août 1995-juillet 1998
Les notes provenant d'un classeur "notes à Monsieur Schefer" contenant en grande partie des
doubles de notes mais classées thémathiquement ont été incorporées dans ce dossier classé
chronologiquement.
1 fourre
400.B.5.6.2/7
400.B.5.6.2/8
Notes de séances
1 fourre
1 fourre
400.B.5.6.2/5
1993-1997
1993-2003
1 fourre
Page 149
400.B.5.6.3
Personnel
400.B.5.6.3/1
Personnel / correspondance, personnel / dossiers individuels
Notes : Dossiers de personnel
Ancienne cote : 400.B.5.6/12
1987-1990
1 fourre
400.B.5.6.3/2
400.B.5.6.3/3
400.B.5.6.3/4
1978-1993
1989-1990
1991-1999
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.6.4
Halles et marchés
Présentation du contenu : La gestion des marchés passe au Service des agents de Ville en 1992. La
gestion de la Halle de Rive quant à elle, reste sous l'égide de la section exploitation du Service du
domaine public. (cf. organigramme présenté lors de la séance d'information du 4 décembre 1992)
Les dossiers de candidature refusés pour la Halle de Rive ont été éliminés.
400.B.5.6.4/1
400.B.5.6.4/2
400.B.5.6.4/3
Marché des artisans à la Fusterie / communiqué de presse sur la suppression du marché du
1987-1992
1 fourre
Pont-de-l'Ile / marché aux Acacias
Halle de Rive : nettoyage, indexation locaux, locataires (correspondance, notes et coupures de
1990-1992
1 fourre
presse) / marchés
Halle de Rive : règlement et permission d'exploiter (notes et projets) ; extraits et notes du Conseil 1975;1984-1987;1995 1 fourre
administratif ; association des commerçants de la Halle de Rive ; réfection ; contrat de location ;
convention relative à la gestion de la buvette-restaurant ;
Notes : Provient d'un classeur Halle de Rive : "anciens dossiers"
Dès 2006, la Halle de Rive passe sous la gestion de la Gérance Immobilière municipale (CF.
extrait du CA du 9.03.2005)
La convention de 1995 relative à la gestion de la buvette émane d'un classeur regroupant de
nombreuses conventions concernant tout le département.
400.B.5.6.4/4
400.B.5.6.4/5
400.B.5.6.4/6
400.B.5.6.4/7
Halle de Rive : mise à disposition des cases (A-F)
1986-2005
Halle de Rive : mise à disposition des cases (M-W)
1986-2005
Halle de Rive : correspondance
1988-2006
Notes : Contient des informattions sur : candidatiures pour la location de cases, questions
techniques, des conventions de mise à disposition, association des commerçants de la Halle de Rive
Halle de Rive : notes de service, Conseil administratif (correspondance, notes, extraits), coupure
1987-1999
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 150
400.B.5.6.4/8
400.B.5.6.4/9
de presse
Halle de Rive : Réfection du système de refrigération ; tarifs et majoration de loyer ; énergie :
banques refrigérées ; plan d'occupation ; transfert de la Halle de Rive à la Gérance immobilière
municipale (extraits du Conseil administratif)
Notes : Ont été éliminés : des modèles vierges de contrats de mises à disposition.
Halle de Rive : Association des commerçants de la Halle de Rive (procès-verbaux d'assemblées
générales et correspondance) ; procès-verbaux des séances de consultation des commerçants de la
Halle de Rive
400.B.5.6.5
Dossiers hélicoptères
400.B.5.6.5/1
Dossier hélicoptère de Janine Currat : commission consultative lutte contre le bruit des aéronefs,
historique, bases légales, situation à fin octobre 87, avant-projet de formulaire, avis de vol,
emplacements, problèmes avec Helog, procès-verbaux, notes à MM Hédiger et Ischi, notes
personnelles
Dossiers hélicoptères (autorisations) : Heli Genève SA et Helog (jan.- juil.), protection civile
Dossiers hélicoptères (autorisations) : Heli Genève SA et Helog (août- sept.)
Dossiers hélicoptères (autorisations) : Heli Genève SA et Helog (oct.- déc.), Air-Glaciers SA,
Département des Travaux publics
Dossiers hélicoptères (autorisations) : vol de dirigeable, Heli Genève SA et Helog, Air-Glaciers
SA, Heliswiss SA, lettre type
Dossiers hélicoptères (autorisations) : Helog
Dossiers hélicoptères (autorisations) : Heli Genève SA
Dossiers hélicoptères (autorisations)
400.B.5.6.5/2
400.B.5.6.5/3
400.B.5.6.5/4
400.B.5.6.5/5
400.B.5.6.5/6
400.B.5.6.5/7
400.B.5.6.5/8
1988-2005
1 fourre
1993-2002
1 fourre
1987-1988
1 fourre
1987
1 fourre
1987
1 fourre
1987
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1989-1998
1 fourre
1999-2004
1988-2004
1 fourre
1 fourre
Ont été éliminés : les formulaires vierges
400.B.5.6.5/9
400.B.5.6.5/10
Dossiers hélicoptères (autorisations)
Plainte ; correspondance avec le Conseil administratif, correspondance avec l'Association des
communes genevoises, correspondance variée, notes et procès-verbaux de séances
Page 151
400.B.5.6.6
Empiétement sur le domaine public
400.B.5.6.6/1
400.B.5.6.6/2
400.B.5.6.6/3
Règlement fixant le tarif des empiétements sur ou sous le domaine public, place du Rhône
Carte des secteurs
Modification du réglement général concernanrt les travaux et les empiétements sur ou sous les
voies publiques du canton : correspondanc et notes ; groupe de travail ; projet de loi modifiant la
loi sur les routes ; projet de loi modifiant la loi sur les eaux
Modification du règlement sur le tarif des empiétements sur le domaine public : Conseil
administratif et correspondance avec l'Etat ; bâtiments d'itérêt général ; Fédération des artisans et
commerçants ; contrôle financier
Informatisation du domaine public : correspondance ; contrats ; notes de séances ; réclamations
suite aux erreurs liées aux nouveaux systèmes informatiques
Dossiers étalagistes(correspondance et recours)
Empiétement sur la place du Molard
Notes : Autorisations d'installations, aménagements
Affichage, banderoles, empiétement domaine public
Glaciers, enseignes, illumination de fin d'année, tétraèdre place Longemalle
Contentieux : correspondance et notes diverses
Contentieux : correspondance et notes diverses
Autorisations manifestations
Autorisations manifestations
Autorisations de manifestations diverses sur le domaine public
Autorisations de manifestations diverses sur le domaine public
Autorisations : championnats suisses de triplette ; festival international de Jazz à Genève ; peuples
indigènes de Genève ; GenSuisse (exposition intinérante) , autres événements
Exonérations de l'émolument administratif
Modification du règlement fixant le tarif des empiétements sur ou sous le domaine public
Groupe de travail Convention d'affichage ; Société générale d'affichage (SGA) : nouvelle
convention attributive de concession du droit exclusif d'apposer de la publicité par voie
d'affichage et d'exploiter publicitairement les clôtures de chantiers
Ancrages
400.B.5.6.6/4
400.B.5.6.6/5
400.B.5.6.6/6
400.B.5.6.6/7
400.B.5.6.6/8
400.B.5.6.6/9
400.B.5.6.6/10
400.B.5.6.6/11
400.B.5.6.6/12
400.B.5.6.6/13
400.B.5.6.6/14
400.B.5.6.6/15
400.B.5.6.6/16
400.B.5.6.6/17
400.B.5.6.6/18
400.B.5.6.6/19
400.B.5.6.6/20
1988
entre 1986 et 1989
1987-1990
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1989-1991
1 fourre
1987-1989
1 fourre
1988
1988-1989
1 fourre
1 fourre
1989
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1987-1990
1 fourre
1989-1990
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1990
1 fourre
1989-1991
1992
1991-1992
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1991-1992
1991
1991-1992
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1991-1992
1 fourre
Page 152
400.B.5.6.6/21
400.B.5.6.6/22
400.B.5.6.6/23
400.B.5.6.6/24
400.B.5.6.6/25
400.B.5.6.6/26
400.B.5.6.6/27
400.B.5.6.6/28
400.B.5.6.6/29
400.B.5.6.6/30
400.B.5.6.6/31
400.B.5.6.6/32
400.B.5.6.6/33
400.B.5.6.6/34
400.B.5.6.6/35
400.B.5.6.6/36
400.B.5.6.6/37
400.B.5.6.6/38
400.B.5.6.6/39
400.B.5.6.6/40
Recours
1991-1992
Terrasses d'été ; terrasses parisiennes
1991-1992
Panneaux publicitaires entourant la statue du Général Dufour / bâtiment de l'Office d'orientation et 1987-1990
de formation professionnelle / fanfares / braderie des commerçants et artisans indépendants des
Philosophes / brasserie Landolt / demandes d'autorisations diverses
Empiétements : tarifs et modification du règlement ; "Pétition concernant les abus en matière de
1983;1988-1991
taxation des empiétements sur le domaine public" ; 'isolation thermique , patentes
Notes : Ont été éliminés : des modèles de lettres d'autorisation.
Correspondance diverse avec des cafés-restaurants / bancs de glaces / banderoles du Lions Club / 1988-1993
autorisations diverses
150e anniversaire du Contre d'art contemporain / AMR : projet dit "Coucou" / Projet Faim / 100
1988-1990
anniversaire de Bon Génie
Enseignes BP pour stations services / Swisscom : cabines téléphoniques publiques PTT /
1990-1998
Swisscom : permissions élivrées pour les chantiers
Conseil municipal : motions Miffon (quartier de Saint-Gervais) et Mouron (Grütli)
[1990]
Ciné-lac, construction saisonnière d'un cinéma en plein air : Port-Noir et esplanade du palais
1989-1992
Wilson
Cirque Nock / Action la rose de l'ASTURAL / établissement Coffee Time / signalisation pour le
1992-1993
musée Barbier-Mueller / correspondance diverse et demandes d'autorisations
Empiétements sur le domaine public : correspondance diverse
1987-1992
Forains / étalagistes / bancs de glaces / calèches en Ville et Petit Train
1989-1992
Place des Trois-Perdrix / enseigne Torre / fête de la Vieille-Ville et course VTT / exploitation du
1992-1993
quai marchand durant le chantier des bains des Pâquis / Rallye Genève Gagne
Sandwich-o-thèque / demandes d'autorisations et kermesse du Parti du Travail / fête de la
1992-1993
Musique / Mövenpick Fusterie / foire du Printemps / association Vivre aux Eaux-Vives / fête du
14 juillet
Correspondance sur divers dossiers relatifs à l'empiétement sur le domaine public
1991-1996
Banque Paribas / Musée de l'Automobile, de la Moto et du Cycle / Stars Greenaway / rue
1992-1997
Verdaine / chapiteau genevois de Brocante et d'Antiquité / sculpture Arche de la Paix de Hans
Erni / Marché aux puces / correspondance sur divers dossiers
Chantier Lombard Odier et Clé-Cité / cour de l'immeuble 35, rue de Carouge et Fondation
1994-1996
Protestante de Plainpalais / Textiles Oxygène / traversée de la Rade / foire de Printemps sur la
plaine de PLainpalais / Pont de la Machine (enseignes)
Notes : Ont été éliminées les lettres génériques envoyées aux commerçants, dès le moment où la
liste des adresses existe.
Demandes d'autorisations accordées
1993-1995
Demande d'autorisations refusées
1993-1996
Demandes d'autorisations en suspens
1995-1996
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 153
400.B.5.6.6/41
400.B.5.6.6/42
Demandes d'autorisations accordées
1996
Demandes d'autorisations accordées en 1997
1996-1997
Notes : Dossier sculpture Broken Chair
Demandes d'autorisations refusées
1997
1998-1999
Notes : Contient notamment : homologation du record de la plus grande soupe du monde,
sculpture "Broken Chair sur la place des Nations
1993 ; 1999
Notes : Contient notamment : plaque dédiées à l'écrivain Jorge Luís Borges, exposition Leman
Bike Show, projet Rive gauche 99
A été éliminé : encart sur la fête de la Tomate dans la Tribune de Genève du 15 juillet 1999.
1 fourre
1 fourre
400.B.5.6.6/46
400.B.5.6.6/47
1999
Demande d'autorisations refusées
1998-1999
Notes : La documentation et publicité liées aux événements dont l'autorisation n'a pas été
accordée ont été éiminés.
1 fourre
1 fourre
400.B.5.6.7
Parkings, stationnement, circulation
400.B.5.6.7/1
Pistes cyclables, autorisations
Notes : Contient des documents de la période Dafflon
1987
1 fourre
400.B.5.6.7/2
Difficultés de parcage à la place des Augustins ; stationnement sauvage ; parking Cornavin ;
Circulation de cycles sur la Plaine de Plainpalais et dans le parc des Bastions
Parcs des Eaux-Vives et des Bastions : circulation et statiionnement (extraits du Conseil
administratif et motion au Grand-Conseil ; notes ; correspondance ; plans et coupure de presse)
1989-1992
1 fourre
1983-1993
1 fourre
1983-1991
1 fourre
1982-1988
1 fourre
400.B.5.6.6/43
400.B.5.6.6/44
400.B.5.6.6/45
400.B.5.6.7/3
400.B.5.6.8
400.B.5.6.8/1
Bourg-de-Four, quai Turrettini, tailles de haies, 1er Août, La Clémence, Bulgari, kermesse
d'Hermance, plaque commémorative de Pierre 1er de Serbie, parkings, installations à risques
majeurs, tennis-club Ville de Genève, commission consultative/ exploitation de salles de
gymnastique, Diffusia/ publicité, "Armures" (clés des chaînes), notification des commandements
de payer
Déneigement des trottoirs et police municipale, convention salle omnisport Henri-Dunand, mur à
grimper, EPA-UNIP, clés des chaînes, publicité sur les poubelles, assurance de protection
juridique pour le SIS, buvette des Bastions, arrivée Tour de Romandie cycliste, parc des Bastions,
400.B.5.6.8/2
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 154
400.B.5.6.8/3
Centrale sanitaire d'urgence, club de billard, esthétique des quais, récipients à ordures, zone
piétonne du Mont-Blanc/sécurité, véranda "La Nasse", club sportif du service de police
municipale
Situation juridique de l'empiétement sur le domaine public, cas X, proposition de partenariat à la
Ville de Genève, exposition d'oeuvres d'artistes à Plainpalais, marchés, syndicats marchands
étalagistes, Halle de Rive
Notes : Contient des documents Dafflon
1987-1988
1 fourre
400.B.5.6.8/4
Locataires emplacements (liste demandes en suspens), redevance UNIP, projet de loi modifiant la
loi sur le domaine public, cirque Knie, autorisations (train touristique / Le Richemond / Spaghetti
Factory / M. X), vols d'hélicoptères, Société surveillance générale mmobilière
Notes : Idem
1987
1 fourre
400.B.5.6.8/5
Marchés divers et artisans, société d'Art public, Compagnie 1602, emplacements destinés aux
livraisons sur la voie publique, répertoire des rues, manifestations, illumination du centre ville,
union des forains
Cornets marrons, attribution emplacements, marché aux puces Plainpalais / artistes à Plainpalais,
Halle de Rive (1)
Halle de Rive (2), autorisations diverses (1)
Autorisations diverses (2), cirques divers, aménagement place du Bourg-de-Four, bases légales,
patentes pour artistes et artisans, panneaux d'affichage
Interventions concernant le département Sports et Sécurité : sports, police municipale, domaine
public, abattoir, "les uns chantent, d'autres pas ..."
Rapport d'activité, affaires administratives
Règlement de tarif, informatisation (factures), exonération
Halle de Rive, cirques, forains / étalagistes / manèges (Mont-Blanc / Gustave Ador), parkings,
marchés, marché de artisans (Fusterie), marché place Grenus / Placette, petits marchés (Jonction /
Pt-Saconnex/Champel), marché aux puces
1988
1 fourre
1987-1988
1 fourre
1988
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1989-1990
1 fourre
1987-1990
1 fourre
1988-1990
1 fourre
1987-1990
1 fourre
400.B.5.6.8/6
400.B.5.6.8/7
400.B.5.6.8/8
400.B.5.6.8/9
400.B.5.6.8/10
400.B.5.6.8/11
400.B.5.6.8/12
Page 155
400.B.5.6.8/13
400.B.5.6.8/14
400.B.5.6.8/15
400.B.5.6.8/16
400.B.5.6.8/17
400.B.5.6.8/18
400.B.5.6.8/19
400.B.5.6.8/20
400.B.5.6.8/21
400.B.5.6.8/22
400.B.5.6.8/23
400.B.5.6.8/24
400.B.5.6.8/25
400.B.5.6.8/26
400.B.5.6.8/27
400.B.5.6.8/28
400.B.5.6.8/29
400.B.5.6.8/30
Terrasses, terrasses parisiennes, petit train / bus d'accueil, baraquements PTT
Plaque commémorative, affaire X, recours divers, zone piétonne Rues-Basses, pavillon pl. du
Rhône / centre Rhône-Fusterie (Coop), divers
Affichage sauvage, banderoles, caissettes à journaux, Rues-Basses (décorations fêtes), enseignes,
pétition de commerçants, glaciers
Fêtes de Genève 1989 : concept général, plans, correspondance, notes diverses, procès-verbaux et
notes de séances du CA, extraits du CA, presse
Fêtes de Genève 1990-1993 : autorisations et correspondance, extraits CA, PV de séances du CA,
plans (1990), programmes et horaires (1990)
Ringland Circus au parc Bertrand / Telecom 1991 : projet show-laser dans la Rade de la
Délégation de Norvège / Rollerblade au Port-Noir / dégâts sur la plaine de Plainpalais / fête
nationale française
Fête de l'Escalade / Manifestations sur la plaine de Plainpalais / Hygiène sur la plaine de
Plainpalais / Ile Rousseau / Quais marchands (protocole d'accord non signé entre la Ville de
Genève et l'Etat de Genève)
Confédération Centre
Notes : Contient : plans, correspondance
Fête de la Pomme (fêtes d'automne)
Notes : Contient : correspondance, dossier de la fête, affiche, procès-verbaux
Cabines téléphoniques / affichage et affichage sauvage / enseignes / caissettes à journaux
Bus d'accueil (hébergement des jeunes, bus itinérant prévention SIDA, bus santé 2000)
Plaine de Plainpalais : bruit, revêtement, occupation, hygiène et jeux de boules
Caissettes à journaux : correspondance
Caissettes à journaux, exonérations et projet de colonne à journaux : Association des communes
genevoises, notes internes, emplacement des caissettes, Département des Travaux Publics, photos
Notes : Contient des photos.
Ont été éliminées : les listes de présences aux séances d'informations.
Quais marchands / manifestations sur la plaine de Plainpalais entre 1985 et 1987 / immeuble
administratif boulevard Helvétique 27
Manifestations récurrentes : fête nationale américaine du 4 juillet
Manifestations récurrentes : fête nationale française du 14 juillet
Manifestations résurrentes : fête nationale du 1er août (programmes, correspondance, discours)
1989-1990
1 fourre
1989-1990
1 fourre
1989-1990
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1990-1993
1 fourre
1991
1 fourre
1984;1989-1993
1 fourre
1989
1 fourre
1989
1 fourre
1990-1992
1991-1992
1992
1988-1992
1987-1991
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1981-1990
1 fourre
1992-2000
1993-1999
1992-2000
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 156
400.B.5.6.8/31
400.B.5.6.8/32
400.B.5.6.8/33
400.B.5.6.8/34
400.B.5.6.8/35
400.B.5.6.8/36
400.B.5.6.8/37
400.B.5.6.8/38
400.B.5.6.8/39
400.B.5.6.8/40
400.B.5.6.8/41
400.B.5.6.8/42
400.B.5.6.8/43
400.B.5.6.8/44
400.B.5.6.9
Décoration de corne de rhinocéros au boulevard des Philosophes 24 / Swisscom /
Télécommunications et réseau de fibre optique / Hôtel Astoria / cabines téléphoniques / Photo
Molard
Coupe du monde de football / festival de jazz sur la plaine de Plainpalais / correspondance et
documents divers relatives au domaine public
Quais marchands ; fêtes du cinéma ; champs de foire sur la plaine de Plainpalais ; révision de la
classification des voies publiques ; commerçants de la Rive droite ; procès-verbal de réunion avec
le DJPT sur diverses questions relatives à la gestion du domaine public
Quais de l'Ile et du Moulin (BCG) ; publicité aérienne ; terrain de basketball, publicité Nike/MBA
; réfection du quai du Mont-Blanc ; toilettes publiques ; décoration de fêtes dans les rues basses ;
bus itinérant prévention SIDA ; maison de quartier Chausse-Coq
Notes : Ont été éliminés : les manuels des bornes automatiques
Correspondance et notes relatives à l'utilisation du domaine public
Dossiers remis pour raison de compétence à l'Etat et à d'autres services extérieurs
Plainte relative à l'emplacement d'un arrêt de bus des Transports Publics Genevois
Patinoires : place du Rhône et promenade de l'Europe
Plaine de Plainpalais : stationnement et circulation (correspondance, règlements, arrêtés et
historique, étalagistes)
Plaine de Plainpalais : demandes d'autorisations
Plaine de Plainpalais : réfection (première phase de travaux, correspondance, skate park, coupures
de presse)
Plaine de Plainpalais : demandes d'autorisations
Plaine de Plainpalais (réfection) : parking de la plaine de Plainpalais et abattage des arbres
Notes : A été éliminée : la liste des rendez-vous de chantiers
Plaine de Plainpalais : aménagement de la piste cyclable ; goudronnage
Notes : Contient : procès-verbaux de la commission des travaux, plans, correspondance
1997-1999
1 fourre
1986;1992-1999
1 fourre
1989-1996
1 fourre
1990-1996
1 fourre
1988-1997
1998-2003
1998
1999-2004
1924;1985-2001
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1993-1997
1995-2003
1 fourre
1 fourre
1998-2000
2002-2004
1 fourre
1 fourre
2003-2004
1 fourre
1994-1998
1999
1999
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1991
1 fourre
Exonérations et facturation particulière
Présentation du contenu : Jusqu'en 1999, année de la fusion du Service des Agents de Ville et du
Domaine public, les exonérations sont traitées par le domaine public.
400.B.5.6.9/1
400.B.5.6.9/2
400.B.5.6.9/3
Exonérations accordées et facturation particulière
Exonérations accordées et facturation particulière
Exonérations refusées
400.B.5.6.10
Presse
400.B.5.6.10/1
Coupure de presse
Page 157
400.B.5.7
Service des Agents de Ville et du Domaine public (dès 1998)
Présentation du contenu : En 1998, les services des Agents de Ville et du domaine public ont
fusionné en une seule entité. Nous avons choisi de crééer une nouvelle série la concernant. Les
dossiers dont la date d'ouverture se situe avant 1998 sont dans les séries respectives.
400.B.5.7/1
400.B.5.7/2
400.B.5.7/3
400.B.5.7/4
400.B.5.7/5
400.B.5.7/6
400.B.5.7/7
400.B.5.7/8
400.B.5.7/9
400.B.5.7/10
400.B.5.7/11
400.B.5.7/12
Personnel : situation du personnel / problèmes spécifiques / effectifs / correspondance relative au 1992-2003
personnel / Dossiers de personnel / personnel temporaire
Correspondance concernant des candidatures / absences du personnel / notes internes sur des cas
1996-2003
de personnel / heures supplémentaires / cas de personnel spécifique
Notes à Monsieur Clavien, chef du Service des Agents de Ville et du Domaine public (dès août
1998-2000
1998)
Correspondance, décisions et extraits du Conseil administratif relatifs au service
1998-2003
Notes : Ont été éliminées : des photos de chantiers sans intérêt particulier.
Correspondance diverse relative au Service des agents de ville et du domaine public
1998-2003
Notes : Ce dossier qui était dans une rubrique "Divers", contient des lettres relatives au
personnel, à des aspects organisationnels du service, au matériel, des demandes d'autorisations sur le
domaine public.
A été éliminée : une copie de la loi sur la police du 26 octobre 1957.
Statistiques des enquêtes de 1997 à 2001
2001
Dossiers de personnel : préavis pour prolongation d'activité
2001-2003
Notes : Dossiers du personnel
Présentation de l'unité de géomatique / notes de séances et communicatiopns internes
2003
Notes : Ont été éliminés : des rapports de débarras, des demandes de moyens de
télécommunication d'employés
Installation de terminaux portables de saisie pour les agents municipaux
2001-2003
Commission interne des Agents Municipaux de la Ville de Genève
2004-2005
Notes : Avec extraits du Conseil administratif approuvant la création de la commission.
Agents de civilité : descriptif de fonction et conférence de presse
2006
Port de la muselière : correspondance, Conseil administratif, règlement, lois, presse
2006
400.B.5.8
Tous services
400.B.5.8.1
Notes aux chefs de service
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 158
Ont été éliminées :
les échanges de notes relatives à des cas de personnel dont la dorection des ressources humaine a
copie,
les mises à jour d'annuaires
les demandes d'autorisation de déplacements du personnel,
les dossiers de candidatures non retenues
400.B.5.8.1/1
400.B.5.8.1/1
400.B.5.8.1/1
Notes aux chefs de services du département
1987-1991
Notes et correspondance diverse
1987-1991
Notes aux chefs de services du département
1991-1999
Présentation du contenu : Contient la liste des commissions dans lesquelles Monsieur Hédiger
représente le Conseil administratif (1991)
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.5.8.1/1
400.B.5.8.1/1
400.B.5.8.1/1
400.B.5.8.1/1
Notes diverses aux directeurs et chefs de services n'émanant pas du département
1992-1996
Notes aux chefs de service du département (tous service, service des sports et SIS)
1999-2000
Notes au chef du Service des Agents de Ville et du Domaine public
2000
Notes aux chefs de services (SIS et SAPP)
2000-2001
Présentation du contenu : Contient la copie d'une photo des sapeurs-pompiers de la commune du
Grand-Saconnex de 1870 ainsi que l'échange de lettres la concernant. L'original a semble-t-il été
transmis au SIS.
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Contient un résumé et un organigramme concernant l'historique et la composition de l'EMCO.
400.B.5.8.1/1
Echange de notes avec le chef du Services des agents de Ville et du domaine public (SAVDP)
2001
1 fourre
Un raport du contrôle financier 12/2000 a été transféré dans la sous-série des rapports du
département.
400.B.5.8.1/1
400.B.5.8.1/1
400.B.5.8.1/1
400.B.5.8.1/1
400.B.5.8.1/1
400.B.5.8.1/1
400.B.5.8.1/1
400.B.5.8.1/1
400.B.5.8.1/1
Echange de notes avec le chef du Services des agents de Ville et du domaine public (SAVDP)
Echange de notes avec le chef du Service des sports
Echange de notes avec le chef du Service des sports
Echange de notes avec les chef des SIS et SAPP
Echange de notes avec le chef du Service des agents de ville et du domaine pubic
Echange de notes avec les chefs du Service Incendie et Secours, du Service d'assistance et de
protection de la population et du Service des sports
Echabges de notes au chef du Service des agents de ville et du domaine public
Echange de notes au chef du Service des agents de ville et du domaine public
Notes communes aux chefs de services
2000-2001
2000-2001
2002
2000-2002
2002
2002-2005
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
2000-2002
2003-2005
2001-2004 (surtout
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 159
2001)
400.B.5.8.2
Directives aux chefs de services
400.B.5.8.2/1
Directives aux chefs de services du département
400.B.5.8.3
Dossiers inter-services
400.B.5.8.3/1
400.B.5.8.3/1
400.B.5.8.3/1
Sécurité (extraits du CA, motes, abonnements d'entretiens et contrats de surveillance
Activités détaillées des services du département
Célébration du bicentenaire de la Révolution française / Dossier X / Entreprise Belloni / Parc
Bertrand : Ringland Circus / Correspondance et notes
Notes : Concerne surtout le service du Domaine Public
Tell Clubs CH-91 romand (dans le cadre des festivités du 700e de la Confédération)
Travaux d'entretien sur le patrimoine bâti
1988-1990
1 fourre
1978-1988
1992
1988-1991
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1988-1991
2004-2005
1 fourre
400.B.6
Dossiers Manifestations et événements non sportifs
400.B.6/1
Fêtes de Genève (1987), Festival de la Bâtie (1987), 385e fête de l'Escalade (1987), Fête des
1987-1988
écoles (1988), Exposition European Incentive & Business Travel & Meetings (1988), Lutte contre
le cancer (1987-1988), 10 jours contre le sida
Fête fédérale des costumes suisses (1988), Fêtes de Genève (1988), Kermesse populaire du Parti
1988
du travail (1988), 34e concours Eurovision de la chanson, Gala de bienfaisance de l'Association
suisse de la protection de l'enfant
150e anniversaire de l'autonomie communale de la Ville de Genève : notes du secrétaire général
1988-1989
J.-P. Guillermet, extraits du CA, procès-verbaux du groupe de travail, notes et documents du
groupe de travail, notes aux services du département, projet d'exposition interactive par ARCOS
Clefs de St- Pierre
1988-1989
175ème anniversaire de l'arrivée de Genève dans la confédération Suisse
1988-1989
Conférence mondiale des maires, bicentenaire de la Révolution française, 125ème anniversaire de 1988-1989
la Croix- rouge genevoise, exposition EIBTM 89, correspondance
Fêtes de Genève (1989 -1990)
1989-1990
Présentation du contenu : Contient le programme, correspondance, notes, décisions du Conseil
administratif, rapports, procès-verbaux
1 fourre
400.B.5.8.3/1
400.B.5.8.3/1
400.B.6/2
400.B.6/3
400.B.6/4
400.B.6/5
400.B.6/6
400.B.6/7
400.B.6/8
400.B.6/9
Escalade (1989-1990)
1989-1990
Fêtes des écoles (promotions 1989-1990)
1989-1990
Présentation du contenu : Contient les programmes, correspondance, notesune proposition de
motion au Grand-Conseil, listes des lauréats et prix spéciaux.
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 160
400.B.6/10
400.B.6/11
400.B.6/12
Fête du 1er août (1989-1990) / Genève Mode (1990) / La Suisse et ses cantons à la rencontre de
1989-1990
l'Europe
Fête de la pomme / Sidaide (1990)
1989-1990
Divers événements et manifestations
1989-1991
Présentation du contenu : Divers événements (dont Vieux-Grenadiers, fête de l'Escalade en
l'honneur des retraités de la Ville de Genève, Festival de la Bâtie, Journée des Nations Unies),
commémorations, cérémoinies, prix culturels.
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.6/13
400.B.6/14
Fêtes de Genève
1990,1992-1993
Triathlon pour la santé Paris-Genève-Paris (lutte contre le cancer)
1991-1993
Présentation du contenu : Contient quelques photos de l'événement avec celles des maires des
villes respectives.
1 fourre
1 fourre
400.B.6/15
Rencontres environnementales de Genève (1995) / Fête des 100 ans de la naissance de Michel
1994-1995
Simon à la Ciotat
Office du Tourisme de Genève
1994-1996
Présentation du contenu : Correspondance sur divers événements, rapport annuel d'activité (1995),
Procès-verbal de l'Assemblée générale (1995).
1 fourre
400.B.6/16
400.B.6/17
Fêtes de Genève 1993
1993
Présentation du contenu : Contient le programme, de la correspondance relative à l'organisation,
des rapports, des articles de presse.
1 fourre
1 fourre
Contient des plans.
400.B.6/18
1993-1994
des rapports, des articles de presse.
1 fourre
Contient des plans.
400.B.6/19
1994-1995
des rapports.
1 fourre
400.B.6/20
1996
des rapports.
1 fourre
400.B.6/21
Marche mondiale contre le travail des enfants
1997-1999
Présentation du contenu : Contient des documents relatifs au Domain public, à la Protection civile,
au Service des sports (installations sportives). Le projet général, la correspondance, procès-verbaux
des séances et un plan.
1 fourre
Page 161
400.B.6/22
400.B.6/23
400.B.6/24
400.B.6/25
400.B.6/26
400.B.6/27
400.B.6/28
400.B.6/29
400.B.6/30
400.B.6/31
400.B.6/32
400.B.6/33
400.B.6/34
400.B.6/35
400.B.6/36
400.B.6/37
400.B.6/38
Fête des Ecoles / Salon de l'Automobile / Centenaire de la Section Genève-Poste de l'Union PTT /
Telecom 1987
Fêtes de Genève / 14e fête romande des tambours, fofres et clairons / blé sur la plaine de
blainpalais / festival du Bois de la Bâtie / 40e anniversaire du Conseil des communes et régions
d'Europe /Kermesse "les Ponts de Saint-Gervais 1992" / course pour la paix / salon Solvita pour la
Vie Saine / correspondance sur diverses manifestations
Parc des Bastions : demandes accordées en 1991
Parc des Bastions : demandes accordées en 1992 et 1993
Escalade et course de l'Escalade : correspondance, organisation programme
Signé 2000 : détails du projet, extraits du Conseil administratif, procès-verbaux de réunions,
documents de travail et d'information, agenda
Signé 2000 : correspondance
Signé 2000 : Fiches de projets et demandes d'autorisations
Signé 2000 : dossiers de presse et coupures de presse
Signé 2000, fête du 31 décembre 1999 : procès-verbaux, correspondance et extraits du Conseil
administratif, plans et documents de travail, articles de presse
Association des commerçants de la Galerie Malbuisson et de la Place de la Fusterie (allocution de
M. Hédiger) ; Tournage du film "Jacques et François" à la Villa la Grange ; Grand prix
photographique du Grand Passage ; Conférence européenne des Jeunes chambres économiques
Signé 2000 : tableau récapitulatif janvier à août 1999
Notes : Ce document provient d'une boîte "brochure et plaquettes du département"
Fêtes de Genève : installation des forains dans le cadre des Fêtes de Genève 2006
Présentation du contenu : Contient le procès-verbal de la commission tripartite
400.B.7
Dossiers Logement
400.B.7/1
"Rassemblement pour une politique sociale du logement" : procès-verbaux du comité et de
l'assemblée des délégués, correspondance et convocations
"Rassemblement pour une politique sociale du logement" : projets d'aménagement (Saint-Jean,
Charmilles, Cité-Jardin d'Aïre), Initiative IN 20 "Pour la sauvegarde des logements à loyers
abordables", Campagne Masset, logements vides, coupures de presse, communiqué et mémento
du locataire
Sollicitations
Politique de logement : rapport GIM de l'exercice s'étendant du 1er janvier au 31 décembre 1986
400.B.7/2
400.B.7/3
400.B.7/4
1987
1 fourre
1989-1991
1 fourre
1991
1991
1991
1991
1990-1991
1998-1999
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1998-1999
1999
1999
1998-1999
1998-1999
1997-1999
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1990-1999
1 fourre
1999
1 fourre
2005
1 fourre
1987-1988
1 fourre
1986-1988
1 fourre
1987-1988
1987
1 fourre
1 fourre
Page 162
400.B.7/5
400.B.7/6
Problèmes de logement : coupures de presse et communiqués
1986-1987
Rassemblement pour une politique sociale du logement
1993-1995
Notes : Contient: rapport d'activité, assemblées, comptes de pertes et profits
Faisait partie d'un classeur avec plusieurs dossiers divers, dont la majorité se trouvent dans la
série "dossiers du magistrat".
1 fourre
1 fourre
400.B.7/7
Evacuations forcées : cas Ankerl et Chollet
1990-1991
Notes : Ces dossiers provenaient d'un classeur "Villes messagères de la paix : actions en faveur
de la paix"
1 fourre
400.B.8
Dossiers finances du Département
400.B.8.1
Projets de budget, budgets et comptes
Ont été éliminés : les instructions pour l'élaboration des budgets, la nomenclature, la documentation
et courriers génériques envoyés à tous les chefs de services et de département, les documents
concernant les budgets et comptes de la Ville dans son ensemble, les documents préparatoires, les
balances des comptes et suivis budgétaires, les justificatifs nécessaires à l'élaboration du projet de
budget (demandes de matériel, expression des besoins informatiques, demandes de véhicules, les
copies des livres de caisse avec justificatifs). Les projets de budget des services sous forme de
documents préparatoires.
Des documents relatifs à la commission municipale des sports et de la sécurité, ainsi qu'à la
commission municipale des finances ont été intégrés dans les séries correspondantes.
400.B.8.1/1
400.B.8.1/2
400.B.8.1/3
400.B.8.1/4
400.B.8.1/5
400.B.8.1/6
400.B.8.1/7
400.B.8.1/8
COTE LIBRE
Situation des crédits de fonctionnement
Situation des crédits de fonctionnement, comptes de fonctionnement, décomptes des voyages de la
Commission municipale
Crédit de fonctionnement, budget 1989, dépassement de crédit (exercice 1989)
Budget 1988 : notes, correspondance, réponses aux questions de la Commission des finances,
texte à l'appui du projet de budget 1988, justifications pour les projets de budget des services
Budget 1988 : réponses aux questions de la Commission des finances concernant les comptes
budgétaire et financier 1988, examen des comptes, statistiques diverses sur les comptes budgétaire
et financier
Budget 1989 : justifications pour les projets de budget des services, notes de/pour M. Hédiger
Budget 1989 : réponses aux questions de la Commission des finances sur les comptes budgétaire
1988
1988
1 fourre
1 fourre
1988-1989
1987
1 fourre
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1988
1990
1 fourre
1 fourre
Page 163
400.B.8.1/9
400.B.8.1/10
400.B.8.1/11
400.B.8.1/12
400.B.8.1/13
400.B.8.1/14
400.B.8.1/15
400.B.8.1/16
et financier 1989, relevé des comptes de fonctionnement
"Affaires comptables" concernant les Abattoirs et le Service des Sports pour l'exercice 1989
Budget 1990 : rapport de M. Hédiger, texte à l'appui du projet de budget, notes de M. Hédiger au
directeur des Services financiers, directives, coupures de presse, justifications pour les projets de
budget des services (Direction et services du Département), crédits de fonctionnement et mesures
d'économies possibles crédits supplémentaires
Budget 1990 : statistiques diverses sur les comptes budgétaire et financier 1990, dépassement
texte explicatif imprimé dans le Rapport à l'appui du CA sur les comptes 1990, réponses aux
questions de la Commission des finances sur les comptes budgétaire et financier 1990
Budget 1993 : justifications pour les projets de budget des services (Service des Sports, SIS,
Agents de Ville, PC, Domaine public), rapport du CA à l'appui du projet de budget 1993, notes de
M. Hédiger ou de la Direction, réponses de M. Hédiger aux questions posées par la Commission
des finances et la Commission des sports et de la sécurité
Budget 1994 : rapport sur l'élaboration du budget du département, rapport du CA à l'appui du
projet de la Ville de Genève, réponses aux questions posées par la Commission des finances,
réponses aux questions de la Commission Sports et sécurité, notes et correspondance relative à
l'élaboration du budget, conférence de presse, Service des Sports (notes et justificatifs), Domaine
public (perspectives budgétaires pour 1994)
Budgets 1995 et 1996 : rapports du CA à l'appui des projets de budgets 1995 et 1996
Notes relatives au projet de budget 2005
Projet de budget 1991 : correspondance, notes et communication, textes à l'appui, nomenclature
budgétaire
1989-1990
1989-1990
1 fourre
1 fourre
1991
1 fourre
1992
1 fourre
1993
1 fourre
1994-1995
2004
1989-1992
1 fourre
1 fourre
1 fourre
2003-2004
1 fourre
Documents relatifs aux charges et aux comptes du Département, correspondance et notes relatives 1999-2005
aux finances du département avec la Direction des finances, les service de la comptabilité générale
et du budget, le contrôle financier, séances du contrôle de gestion relatives au service des
sports,amendements lors du vote du budget 2006
1 fourre
Ont été éliminés : les copies de documents du Conseil administratif, les rapports du Département
municipal des finances et des services généraux, les documents propres à la Commission des
finances qui n'avaient pas de rapport direct avec le département, les documents préparatoires du
projet de budget de la Ville de Genève.
400.B.8.1/17
Budget et comptes 2002
Ont été éliminés : les documents propres au logiciel SAP, les balances des comptes de
fonctionnement intermédiaires (seuls les relevés au 31 décembre ont été conservés), les prestations
de la DSI détaillées mensuellement, les relevés téléphoniques du personnel.
400.B.8.1/18
Page 164
400.B.8.1/19
400.B.8.1/20
400.B.8.1/21
400.B.8.1/22
400.B.8.1/23
400.B.8.1/24
400.B.8.1/25
400.B.8.1/26
400.B.8.1/27
Budget 2003 et grandes orientations budgétaires pour le département
Rapports à l'appui des comptes 2003 et statistiques
Projet de budget 2004 : correspondance, décisions du magistrat pour dépassements, subventions
Comptes 2004 : correpondance et rapport de gestion
Projet de budget 2005 : correspondance, subventions, procédure budgétaire 1/2
Projet de budget 2005 : correspondance, subventions, procédure budgétaire 2/2
Rapport de gestion à l'appui des comptes 2005
Projet de budget et budget 2006 : objectifs, procédure budgétaire, subventions, mesures
d'économies, charges et amortissements sur investissements, amendements lors du vote du budget
Comptes 2006 : récapitulatif des loyers, charges imputés aux services pour l'année 2006, rapport
de gestion à l'appui des comptes, écarts par service
2002-2004
2003-2004
2003-2004
2005
2004-2005
2004-2005
[2006]
2005
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
2007
1 fourre
400.B.8.2
Programme financier quadriennal (PFQ)
400.B.8.2/1
11e PFQ (1988-1991) : commentaires sur l'évolution des revenus et des charges budgétaires
1987-1988
1988-1991 (direction et secrétariat, Sports, Police municipale, SIS, PC, abattoirs, Domaine public)
et notes
400.B.8.3
Rapports de contrôle et rapports d'activité du Contrôle financier
400.B.8.3/1
Rapport de contrôle Domaine public et SIS (exercice 1986), rapport de contrôle financier
Protection civile (exercice 1989), rapport de contrôle Police municipale (exercice 1989-1990),
rapport de contrôle Domaine public et Service des Sports (exercice 1990), rapport de contrôle
fonds spéciaux
Rapport d'activité (exercice 1990-1991), rapport de contrôle SIS (exercice 1990-1991), rapport de
contrôle Service des Sports (exercice 1991), Rapport d'activité (exercice 1992-1993), rapport de
contrôle Agents de Ville (exercice 1993)
Contrôle financier : rapports de contrôle de la caisse de secours du bataillon des sapeurs-pompiers
(exercices 1994, 1996 et 1997), l'association des usagers des bains des Pâquis, Tour de France à la
voile 1995 et 1996, la Société générale d'affichage ; correspondance et plainte relatives à la clôture
des comptes du championnat du monde de curling 1993
Rapports du contrôle financier concernant le département : rapport de contrôle du Service des
Agents de Ville pour l'exercice 1993 ; rapports de contrôle concernant le Service du Domaine
public (rapport spécial de contrôle du contentieux de 1989 à 1998, rapport de contrôle relatif aux
exercices 1993, 1994 et 1995, rapport de contrôle de la Société générale d'affichage pour
l'exercice 1993)
Rapports du contrôle financier concernant le département : Service des Sports (exercices 1992),
Service Incendie et Secours (exercices 1994, 1995 et 1998), Service de protection civile (exercices
400.B.8.3/2
400.B.8.3/3
400.B.8.3/4
400.B.8.3/5
1 fourre
1988-1991
1 fourre
1991-1993
1 fourre
1994-1998
1 fourre
1994-1999
1 fourre
1990-2001
1 fourre
Page 165
400.B.8.3/6
1989, 1992 et 1997), Centre Entraînement Régate (exercices 1995 et 1996), gestion des débiteurs
du service des agents de ville et du domaine public (2001) ; rapport de révision des comptes de la
Ville de Genève pour l'exercice 1997
Rapports du contrôle financier : 21/2002 relatif au service des sports, 19/2002 relatif au service
2000-2003
d'assistance et de protection de la population, 16/2002 du service des relations extérieures, 6/2001
relatif au restaurant du Stade de Varembé (exercice 2000), 12/2000 relatif à la gestion des
débiteurs du Service des Agents de Ville et du domaine public, 25/1999 relatif au service incendie
et secours, 23/1999 relatif au service des sports,19/1999 relatif au service des agents de ville et du
domaine public ; rapport d'activité du contrôle financier pour les années 1999-2000 et 2001-2002 ;
rapport des prises de caisses à l'improviste (27/1999)
1 fourre
Ont été éliminés : l'exemplaire adressé au Conseiller administratif du rapport de révision des
comptes de la Ville de Genève au 31.12.2001, le rapport spécial relatif au contrôle de TV Léman
S.A. (exercice 2002)
400.B.8.3/7
Notes : La correspondance avec le contrôle financier a été intégrée dans la série correspondance
du magistrat et de la direction.
Rapport du contrôle financier et audition par la Commission des finances
2000
400.B.9
Correspondance du Magistrat et de la Direction
400.B.9.1
Copies lettres
1 fourre
les notes des séances de direction ont été déplacées vers la série des procès-verbaux des séances de
direction, les discours et messages ont été déplacés vers la série correspondante (cote 400.B.10). Les
rapports et les notes de séance ont été déplacés vers les services correspondants.
les lettres d'accompagnement sans pièce-jointe, les justificatifs de versement de subventions et les
rapports de transmission des fax.
400.B.9.1/1
400.B.9.1/2
400.B.9.1/3
400.B.9.1/4
1987
1987
1987
1987
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 166
400.B.9.1/5
400.B.9.1/6
400.B.9.1/7
400.B.9.1/8
400.B.9.1/9
400.B.9.1/10
400.B.9.1/11
400.B.9.1/12
400.B.9.1/13
400.B.9.1/14
400.B.9.1/15
400.B.9.1/16
400.B.9.1/17
400.B.9.1/18
400.B.9.1/19
400.B.9.1/20
400.B.9.1/21
400.B.9.1/22
400.B.9.1/23
400.B.9.1/24
400.B.9.1/25
400.B.9.1/26
400.B.9.1/27
400.B.9.1/28
400.B.9.1/29
400.B.9.1/30
400.B.9.1/31
400.B.9.1/32
400.B.9.1/33
400.B.9.1/34
400.B.9.1/35
400.B.9.1/36
400.B.9.1/37
400.B.9.1/38
400.B.9.1/39
400.B.9.1/40
400.B.9.1/41
400.B.9.1/42
1987
1987
1988
1988
1988
1988
1988
1988
1988
1988
1988
1988
1988
1988
1988
1988
1989
1989
1989
1989
1989
1989
1989
1989
1989
1989
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Notes : Eliminés : motion concernant le réglement M-3 45.04 ; réponse du Conseil Administratif
P-171 A ; réponse du Conseil Administratif concernant la question écrite QE-229 séance du
20.09.2006 ; texte de la pétition P-138 séance du 1.09.2006
2006
Notes : Eliminés : réponse du Conseil Administratif concernant la motion M-399 ; réponse du
Conseil Administratif concernant la question écrite QE-227
2006
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Notes : Eliminés : question écrite du 13 septembre 2006 ; réponse du Conseil Administratif P-79
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Correpondance alphabétique
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400.B.9.2/1
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400.B.9.2/4
400.B.9.2/5
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400.B.9.2/14
Courrier A-E
Courrier F-P
Courrier R-W
Courrier A-J
Courrier L-W
Courrier A-G
Courrier I-Z
Courrier A-C
Courrier C-F
Courrier G-Q
Courrier R-Z
Courrier A-G
Courrier H-R
Courrier S-Z
400.B.9.3
Notes et correspondance
400.B.9.3/1
400.B.9.3/2
400.B.9.3/3
400.B.9.3/4
Notes de Janine Currat à André Hédiger et correspondance diverse
Correspondance diverse (externe)
Echanges de notes avec les Conseillers administratifs et l'Administration
Echanges de notes avec M. Alain Vaissade (Département des affaires culturelles), avec M. Pierre
Muller (finances et administration générale), avec M. Emmeneger (Culture et tourisme)
Echanges de notes avec Mme Jacqueline Burnand et M. Christian Ferrazino (Aménagement,
construction et voirie), avec M. Michel Rossetti et Manuel Tornare (Affaires sociales, écoles et
environnement)
Correspondance concernant le Service des sports, le SIS, Service de la protection civile er
d'assistance à la population (SAPP), le Service des Agents de Ville et du Domaine public ;
correspondance avec le département des finances, ; Associaton des communes genevoises ;
marchés publics
Correspondance avec M. Collomb ; correspondance sur le recensement fédéral de la population ;
correspondance sur la répartition entre la Ville et l'Etat ; projet pilote du contrôle de gestion
Notes : Résultat du regroupement de plusieurs dossiers.
Correspondance alphabétique avec les autres directions de départements : Erhardt, Veyrat, Moret ;
Spichiger ; Court et Ruffieux ; Drahusak
Correspondance alphabétique avec les autres directions de départements : de Dardel ; Aegerter ;
divers
Correspondance de la Direction avec M. Erhardt, secrétaire général
400.B.9.3/5
400.B.9.3/6
400.B.9.3/7
400.B.9.3/8
400.B.9.3/9
400.B.9.3/10
1987
1987
1987
1987-1988
1987-1988
1988
1988
1989
1989
1989
1989
1989-1990
1990-1991
1990
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1 fourre
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1 fourre
1989-1993
1990-1993
1991-1998
1991-1999
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1992-1999
1 fourre
1997-2002
1 fourre
2000-2004
1 fourre
2003-2005
1 fourre
2003-2005
1 fourre
1999-2003
1 fourre
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Ont été élliminés : les extraits du Conseil administratif transmis pour informaton au département
mais qui ne le concernent pas directement, les demandes de billets pour les concerts, les lettres
génériques envoyées à tous les directeurs de département concernant les nominations ou autres
aspects relatifs au quotidien du personnel.
400.B.9.3/11
400.B.9.3/12
400.B.9.3/13
400.B.9.3/14
400.B.9.3/15
400.B.9.3/16
400.B.9.3/17
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400.B.9.3/20
400.B.9.3/21
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400.B.9.3/23
400.B.9.3/24
400.B.9.3/25
400.B.9.3/26
Correspondance de M. Hédiger avec Christian Ferrazino
Correspondance avec les conseillers administratifs Pierre Muller, Patrice Mugny, Manuel Tornare
Correspondance avec Christian Ferrazino
Notes de Janine Currat à André Hédiger
Correspondance d'André Hédiger avec Manuel Tornare, Alain Vaissade et Pierre Muller
Messages de soutien à M. Hédiger
Sollicitations diverses : demandes de dédicaces et autres, renseignements, autorisations
Notes au Conseil administratif
Dossiers remis à d'autres mnagistrats et au secrétaire général pour raison de comptéences
Correspondance et échanges de notes avec le service du contrôle financier
Notes de la Direction relatives à la Motion 457, dépenses liées
Correspondance et notes diverses
Correspondance d'André Hédiger avec Manuel Tornare, Alain Vaissade et Pierre Muller
400.B.9.4
Correspondance sous la direction de Y. Nopper
2000
2001
2002
2003
2004-2005
2003-2005
2004-2005
2000-2003
2002
2001-2004
2005
2002-2007
2001-2005
2004
2006-2007
2004-2005
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Ce classeur chronologique complète la série Janine Currat, mais étant sous la nouvelle direction dès
mai 2005, nous avons préféré en créer une sous-série propre à M. Nopper. Les doubles de la période
de transition (mai) ont cependant été fusionnés et maintenus dans la série J. Currat
400.B.9.4/1
400.B.9.4/2
Correspondance chronologique du 1er au 30 juin 2005
Correspondance chronologique du 2 au 31 mai 2005
400.B.10
Discours, Allocutions, Messages et Biographie
2005
2005
1 fourre
1 fourre
Présentation du contenu : Les documents étaient initialement classés par dates en faisant la
distinction entre la fonction de maire et de Conseiller administratif. Nous avons conservé ce
classement en ordonnant les documents par ordre chronologique inverse.
Page 180
les demandes ainsi que les réponses du maire ou de son secrétariat accompagnées du texte du
discours, allocution, ou message.
toutes les notes manuscrites, les emails relatifs à l'organisation de la manifestation et les modalités
de la présence du maire, les documents (prints de pages web, photocopies d'articles et de livres,
dossier de presse et les autres documents produits par les demandeurs) sur lesquels le secrétariat et
ou le maire (ou Conseiller administratif) se sont basés pour écrire les discours, allocutions ou
messages, ainsi que les extraits de procès-verbaux et copies de lettres du Conseil administratif pas
directement liées à la manifestation (ces documents se retrouvent dans les séries de Copies de lettres
et Dossiers du fonds du Conseil administratif).
400.B.10.1
Fonction de Conseiller administratif
400.B.10.1.1
Discours
Présentation du contenu : Il s'agit d' exposés oraux, relativement complets.
400.B.10.1.1/1
400.B.10.1.1/2
Discours
Discours
400.B.10.1.2
Allocutions
1991-1996
1998-2003
1 fourre
1 fourre
1992-1997
1998-2006
1 fourre
1 fourre
1990-1994 et s.d.
1996-1997
1998-2001
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Présentation du contenu : Il s'agit de brefs discours ou exposés oraux.
400.B.10.1.2/1
400.B.10.1.2/2
Allocutions
Allocutions
400.B.10.1.3
Messages
Présentation du contenu : Il s'agit de textes placés en préface de brochures ou livrets de fêtes
(programmes de manifestations).
400.B.10.1.3/1
400.B.10.1.3/2
400.B.10.1.3/3
Messages
Messages
Messages
Page 181
400.B.10.1.3/4
400.B.10.1.3/5
Messages
Messages
2002-2004
2005-2006
1 fourre
1 fourre
400.B.10.2
Fonction de maire
400.B.10.2.1
Discours
1994-1995
1998-2003
1 fourre
1 fourre
1994-2002
2003-2007
1 fourre
1 fourre
1994-1995
1998-1999
2002-2003
2006-2007
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Notes : Ces documents étaient initialement classés par thèmes. Nous avons conservé cet ordre
car il nous a semblé le plus logique et cohérent pour cette série.
Discours au personnel du SIS et du service Agents de ville et Domaine public
1995-2005
Discours au personnel du SAPP, des Services réunis et du Service des Sports.
1994-2004
1 fourre
1 fourre
Présentation du contenu : Il s'agit d' exposés oraux, relativement complets.
400.B.10.2.1/1
400.B.10.2.1/2
Discours
Discours
400.B.10.2.2
Allocutions
Présentation du contenu : Il s'agit de brefs discours ou exposés oraux.
400.B.10.2.2/1
400.B.10.2.2/2
Allocutions
Allocutions
400.B.10.2.3
Messages
Présentation du contenu : Il s'agit de textes placés en préface de brochures ou livrets de fêtes
(programmes de manifestations).
400.B.10.2.3/1
400.B.10.2.3/2
400.B.10.2.3/3
400.B.10.2.3/4
Messages
Messages
Messages
Messages
400.B.10.3
Discours au personnel par services
400.B.10.3/1
400.B.10.3/2
400.B.10.4
Biographie et autre documentation
400.B.10.4/1
Courte biographie et photographies d'André Hédiger
2006, s.d.
Présentation du contenu : Notice biographique, Portraits d'André Hédiger en format
1 fourre
Page 182
photographique, diapositive et éléctronique (sur CD-Rom).
400.B.10.4/2
Alocutions et messages de M. Hédiger
1992-2006
400.B.11
Liquidation des abattoirs et nouvelles affectations de la parcelle de la Praille
1 fourre
Présentation du contenu : Ces documents font suite à la fermeture des abattoirs en décembre 1990.
Les documents concernant le fonctionnement des abattoirs à proprement dit, se trouvent dans la
série "Dossiers abattoirs"
400.B.11/1
400.B.11/2
400.B.11/3
400.B.11/4
400.B.11/5
400.B.11/6
400.B.11/7
400.B.11/8
Abattoirs : Liquidation du complexe et problèmes annexes : Conseil Administratif / Demandes
1985;1991-1992
d'utilisation (Jaeger et Bosshard SA, Serbeco SA) / Immeuble de l'Office vétérinaire cantonal /
Rapport d'inspection / Energie / Electricité / CFF / Appartement de service / Matériel /
Notes : Eliminé : des annexes d'aspects techniques d'un rapport de contrôles établi par la
Division des constructions et dont le compte-rendu figurent dans le rappport.
Abattoirs : Liquidation du complexe et problèmes annexes
1991-1994
Notes : Eliminé: des photos de dépradations abîmées et sans intérêt particulier.
Contient : correspondance, notes, un descriptif du Service municipal des abattoirs et du contrôle
des viandes.
1 fourre
Abattoirs : Liquidation du complexe et problèmes annexes
1995-1999
Notes : Contient : correspondance, notes, un descriptif du Service municipal des abattoirs et du
contrôle des viandes
Parcelle de la Praille (anciens abattoirs), contrats : CIPARI SA / Di Padova et Cie / SEVE /
1986;1991-2000
Pellarin Transports SA / Grand-Théâtre de Genève / Musée d'Ethnographie / Service des Sports /
Division de la voirie / Office des Poursuites et faillites / Département de travaux publics / Divers
et archivage
Notes : Ont élé éliminés : les doubles et les versions provisoires des conventions d'utilisation.
Parcelle de la Praille, contrats : Comédie / Projet "Vive l'Eau" / Convention relative au contrôle
1990-2000
des viandes / Caritas / SIS / Constrat d'usage Frigo II / Conclusions d'accord (jugement) /
Communiqué de presse sur la fermeture des abattoirs
Notes : Eliminé : copie du virement d'une extourne.
Parcelle de la Praille (anciens abattoirs), contrats : AGECAS et ASTURAL
1991-1998
Parcelle de la Praille (anciens abattoirs): demandes d'utilisations refusées
1992-2000
Notes : Contient de la correspondance et des notes.
Déplacement de la sculpture de Luc Jaggi (taureau des anciens abattoirs) dans le parc du Muséum 1995-1997
d'histoire naturelle
Notes : Contient des photocopies de documents de 1934 à 1946 sur la commande, la réalisation
et l'exposition de la sculpture.
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 183
400.B.12
Société d'exploitation du Casino de Genève S.A. (SEC S.A.) : (dossiers personnels de
M. Hédiger)
Présentation du contenu : La Société d'exploitation du Casino de Genève S.A. a été créée le 15
novembre 1978 par la Ville de Genève qui détient 198 actions sur les 200 disponibles. Cette société
de droit privé a pour but d'exploiter le casino de Genève, de soutenir et de développer des
spectacles, d'organiser des réceptions, des expositions et des manifestations d'intérêt touristique
et/ou culturel et enfin de favoriser les activités culturelles de Genève par le versement d'une part de
80% du bénéfice net d'exploitation annuel. La SEC S.A. a été dissoute en 2002.
La série "Société d'exploitation du Casino de Genève S.A. (SEC S.A.)", telle qu' elle fut versée aux
Archives de la Ville de Genève, se présentait sous la forme de 19 classeurs et 8 boîtes. Les classeurs
étaient divisés en divers dossiers. Le découpage proposé était élaboré de manière claire; c'est
pourquoi nous avons conservé les divisions originelles dans la plupart des cas. Quelques dossiers
spécifiques étaient déjà rangés dans des classeurs qui leur étaient réservés, il va de soit que ces
dossiers n'ont pas été divisés. Par contre, les boîtes comprenaient des documents déposés sans
véritable classement. Les dossiers ou sous-séries qui en sont tirés ont été créés par nos soins. Dans
ces mêmes boîtes, les documents en rapport avec les dossiers crées à partir des classeurs ont été
répartis dans leur dossier respectif (ces documents sont des lettres, des procès-verbaux, des budgets,
des rapports financiers et des baux).
Les sous-séries ont ensuite été présentées selon un schéma plus "classique". Pour rendre plus aisée
la compréhension de la série, les sous-séries "Assemblée générale", "Personnel" ou "Finances" ont
été mises en tête de classement; ainsi les acteurs municipaux, leur mode de fonctionnement, leurs
moyens sont "présentés" avant d'aborder les questions de demande de concession ou de liquidation.
Parmi les dossiers créés de toutes pièces, on retrouve le dossier "Commission fédérale des Maisons
de jeu" qui regroupe des documents éparpillés, et celui sur la "Liquidation de la SEC S.A." qui a été
entièrement organisé lors du classement de la série (les documents étaient mélangés dans diverses
boîtes).
De manière générale, la correspondance a été regroupée dans un dossier "correspondance générale",
sauf lorsque la présence de certaines lettres était nécessaire dans des dossiers bien précis pour
permettre leur compréhension. Dans ce cas, ces lettres ont été intégrées dans leur dossier respectif.
La série "Société d'exploitation du Grand Casino S.A. (SEC S.A.)" a été conservée dans son
intégralité; seul les doubles, les notes, les documents déjà publiés dans le Mémorial du Conseil
municipal, les papillons, les brochures, les textes de lois (qui restent disponibles dans d' autres
Page 184
sources), les prospectus publicitaires sans rapport avec le sujet de la série et les brouillons ont été
éliminés.
400.B.12.1
Statuts
Dates extrêmes : 1978 ; mars 2000
400.B.12.1/1
Statuts
1978, mars 2000
Présentation du contenu : Copie de statuts du 15 novembre 1978 et projet de modifications de
statuts.
400.B.12.2
Assemblées générales
Dates extrêmes : janvier 1999-juin 2002
400.B.12.1/1
Procès-verbaux
Présentation du contenu : Contient les procès-verbaux de séances ordinaires et extraordinaires.
400.B.12.3
Conseil d' administration
Dates extrêmes : juin 1993-juillet 2002
400.B.12.3/1
Procès-verbaux
juin 1993-mai 2001
Présentation du contenu : Contient des ordres du jour, des listes d'annexes, des bordereaux de
pièces et les procès-verbaux numéros 121-124 et 190-208, ainsi qu' un procès-verbal de la réunion
SEC S.A. - Experts (29 août 2000).
1 fourre
400.B.12.3/2
Procès-verbaux
juin 2001-juillet 2002
Présentation du contenu : Contient des ordres du jour, des listes d'annexes, des bordereaux de
pièces et les procès-verbaux numéros 211-229.
1 fourre
400.B.12.3/3
Correspondance
1 fourre
400.B.12.4
Bureau de Coordination
Dates extrêmes : s.d.; mars 1998-mars 2001
400.B.12.4/1
Procès-verbaux
1 fourre
janvier 1999-juin 2002 1 fourre
octobre 1999-février
2002
Présentation du contenu : Correspondance, liste du Conseil d' administration, entrevue entre le
Conseil administratif de la Ville de Genève et l' ancien administrateur délégué de la SEC S.A.
juillet 1998-mars 2001 1 fourre
Page 185
Présentation du contenu : Regroupe également des convocations et ordres du jour.
400.B.12.4/2
Activités
s.d. ; mars 1998-février 1 fourre
2001
Présentation du contenu : Bar-restaurant : concepts, directives, évolution financière et rapport d'
exploitation.
Recettes des machines à sous : fonctionnement de la machine à sous, encaissement et état par
groupe de machines.
Rapport sur la sécurité au casino de Genève
Notes : Sécruté: élimination du PL 7911 "concordat sur les entreprises de sécurité", Lois sur la
profession d' argent de sécurité privé L2 15 et L2 15.01, "Règlement d' exécution de la loi sur l'
exercice des professions ou industries permanents, ambulantes et temporaires" L2 03.01
400.B.12.5
Société touristique thermal et hôtelière de Divonne (STTH)
Dates extrêmes : juillet 2000-avril 2002
400.B.12.5/1
Contrat de mandats et conseils
400.B.12.6
Enquêtes sur la SEC S.A.
Dates extrêmes : décembre 1999-février 2000
400.B.12.6/1
Enquête et audit
juillet 2000-avril 2002 1 fourre
décembre 1999-février 1 fourre
2000
Présentation du contenu : Synthèse de l'enquête faite par l'Office fédérale de l'inspection et des
relations de travail sur les conditions de travail. Audit réalisé par un mandataire extérieur sur
l'ensemble de la SEC S.A.
400.B.12.7
Correspondance générale
Dates extrêmes : janvier 1996-décembre 2005
400.B.12.7/1
400.B.12.7/2
400.B.12.7/3
janvier 1996-décembre 1 fourre
2000
2001
2005
Page 186
400.B.12.8
Personnel
Dates extrêmes : s.d.; mars 1999-novembre 2002
400.B.12.8.1
Gestion du personnel
Dates extrêmes : s.d. ; juin 1998-novembre 2001
400.B.12.8.1/1
Listes du personnel et salaires
400.B.12.8.1/2
Contrats de travail, cahiers des charges et curriculum vitae
400.B.12.8.1/3
Procédure de recrutement pour le poste de directeur général et du personnel de sécurité
400.B.12.8.1/4
Convention syndicale
400.B.12.8.2
Grève du personnel
Dates extrêmes : s.d ; mars 1999-juin1999
400.B.12.8.2/1
Correspondance et réclamations du personnel
400.B.12.8.3
Dates extrêmes : s.d. ; juin 1998-avril 2002
400.B.12.8.3/1
Démissions, réclamations, notes de service
400.B.12.8.4
Liquidation
Dates extrêmes : octobre 2001-novembre 2002
400.B.12.8.4/1
400.B.12.8.4/2
Listes du personnel et salaires lors de la liquidation
Relations syndicales lors de la liquidation
400.B.12.8.4/3
Correspondance concernant le personnel lors de la liquidation
400.B.12.8.4/4
Plan social lors de la liquidation
août 1998-novembre
2001
s.d. ; juin
1998-décembre 2000
novembre
1998-septembre 2001
mars 2001
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
s.d. ; mars 1999-juin
1999
1 fourre
s.d. ; juin 1998-avril
2002
1 fourre
février 2002
1fourre
novembre 2001-mars 1 fourre
2002
octobre 2001-novembre 1 fourre
2002
novembre 2001-mars 1 fourre
2002
Page 187
400.B.12.9
Finances
Dates extrêmes : s.d.; janvier 1987-juillet 2002
400.B.12.9/1
Budgets et décomptes provisoires pour l' année 2002
décembre 2001-avril
2002
1 fourre
Présentation du contenu : Budget provisoire, état des liquidités, comptes d'exploitation
prévisionnels.
400.B.12.9/2
Rapports financiers pour l' année 2001
s.d.; janvier 2001-mai 1 fourre
2002
Présentation du contenu : Rapport de gestion 2001, Rapport de l' organe de révision de l' exercice
2001 à l'Assemblée générale des actionnaires (projet et rapport final), rapport explicatif de l'
Institution de révision relatif à l' exercice 2001, compte d' exploitation provisoire du premier
semestre 2001, budgets et décomptes intermédiaires pour 2001.
400.B.12.9/3
Rapports financiers pour l'année 2000
novembre 1999-juillet 1 fourre
2001
Présentation du contenu : Rapport de gestion 2000, rapport de gestion SEC S.A. (projet), rapport
explicatif de l' Institution de révision relatif à l' exercice 2000, rapport de l' organe de révision de l'
exercice 2000 à l' Assemblée générale des actionnaires (projet et rapport définitif), budgets et
décomptes intermédiaires, correspondance.
400.B.12.9/4
Rapports financiers pour l'année 1999
s.d.; octobre
1999-septembre 2000
1 fourre
septembre
1992-décembre 1998
1 fourre
janvier 1987-janvier
2002
1 fourre
Présentation du contenu : Rapport de l' organe de révision de l' exercice 1999 à l'Assemblée
générale des actionnaires, rapport de gestion 1999 , révision intermédiaire 1999, rapport explicatif
de l' institution de révision selon la loi sur les maisons de jeu au sens de l' article 73 OLMJ, budget,
bilan et compte d' exploitation, correspondance jointe, documents société fiduciaire et divers
documents comptables.
400.B.12.9/5
Rapports financiers exercices 1991-1997
Présentation du contenu : Audit des dépenses 1991-1992, audit des dépenses 1993, rapport de
gestion 1993, audit des dépenses 1994, rapport de l'organe de révision, bilan, comptes et profits
1994, rapport de l'organe de révision de la société à l'Assemblée générale pour 1994-1997 et
correspondance jointe.
400.B.12.9/6
Sponsoring et publicité
Présentation du contenu : Correspondance, contrats et budgets.
Page 188
400.B.12.9/7
Fonds culturel de Genève
octobre 1999-mars
2002
1 fourre
Présentation du contenu : La SEC S.A. alimente 80% du capital de la fondation "fonds culturel de
Genève". Le but de la fondation est de soutenir financièrement, à Genève, des institutions,
associations et manifestations culturelles. Le dossier contient de la correspondance, des extraits du
Conseil administratif, des décomptes et des statuts.
400.B.12.9/8
Fiscalité
Présentation du contenu : Correspondance et décomptes.
juillet 2000-juillet 2002 1 fourre
400.B.12.9/9
Procès-verbaux de la Commission des finances du Conseil municipal Ville de Genève
mars 2000-septembre
2001
1 fourre
octobre 1972; mars
1999-novembre 2001
1 fourre
septembre
1972-septembre 2001
1 fourre
Présentation du contenu : Commission des finances du Conseil municipal : correspondance,
ordres du jour et procès-verbaux des séances (statuts 1978 et projets de statuts 1999 annexés).
400.B.12.10
Locaux
Dates extrêmes : s.d; septembre 1972-janvier 1980; mars 1999-novembre 2001
400.B.12.10/1
Salle de spectacles du Grand Casino
Présentation du contenu : Comptes d' exploitation, 1995-2000, correspondance, convention entre
la Ville de Genève et la Société anonyme du Grand Casino (SAGC) concerant l'exploitation de la
salle de spectacle.
400.B.12.10/2
Immeuble du quai du Mont-Blanc n°19
Présentation du contenu : Avenants au bail à loyer, baux à loyer, correspondance, contrat
d'assurance des choses pour les immeubles du quai du Mont-Blanc 19 et rue Plantamour 16, plans et
un article de presse.
400.B.12.10/3
Extension de la salle de jeux de l'immeuble du quai du Mont-Blanc
janvier 1995-mars 1998 1 fourre
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances "extension", proposition de contrat et
budget prévisionnel, comparaisons d'offres de contrats, demande d'autorisation de construire,
illustrations.
400.B.12.10/4
Immeuble rue Plantamour 18-20
s.d. ; mars 2001-juillet 1 fourre
2001
Présentation du contenu : Plans, correspondance, rapport d'évaluation, bail à loyer, convention
relative au chauffage et à la climatisation et projet de contrat de bail.
400.B.12.10/5
Projets d'aménagement du Casino aux Halles de l'Ile
novembre 2001-janvier 1 fourre
Page 189
2002
Présentation du contenu : Motion de la commission des arts et de la culture "pour un nouveau
projet d'animation des Halles de l'Ile" et une lettre écrite par Accor Casinos SA.
400.B.12.10/6
s.d. ; janvier 2001
Présentation du contenu : Propositions d' aménagement du Casino de Genève, croquis, plans et
dessins.
1 cartable
400.B.12.10/7
s.d. ; janvier 2001
Présentation du contenu : Propositions d' aménagement du Casino de Genève, croquis, plans et
dessins.
1 cartable
400.B.12.10/8
Installations informatiques
mars 1999-février 2001 1 fourre
Présentation du contenu : Essentiellement de la correspondance sur le câblage et les installations
informatiques, proposition de contrat.
400.B.12.11
Demande de concession d'exploitation et liquidation
Dates extrêmes : s.d.; septembre 1997-mars 2002
Présentation du contenu : La nouvelle Ordonnance de loi sur les maisons de jeux est entrée en
vigueur le 1er avril 2000. Elle a eu pour conséquence que les casinos furent dans l'obligation
d'obtenir une concession d'exploitation de la part du Conseil fédéral.
La demande de concession d'exploitation formulée par la SEC S.A. a été refusée, entraînant ainsi le
processus de liquidation du Grand Casino.
400.B.12.11.1
Rapports et documents préparatoires
Dates extrêmes : s.d.; février 1999-septembre 2001
Présentation du contenu : Documents ayant servi à la rédaction de la demande de concession.
400.B.12.11.1/1
Planning du déroulement de la concession et données générales sur la société
400.B.12.11.1/2
Rapports pour la demande de concession du Casino de Genève
Présentation du contenu : Rapports sous forme de cahiers, basés sur les formulaires de demande:
business plan et annexes, mesures de sécurité et lutte contre le blanchiment, mesures sociales, utilité
économique.
400.B.12.11.1/3
400.B.12.11.1/4
Business Plan
Lutte contre le blanchiment d'argent
s.d.; juillet
2000-septembre 2001
s.d.; [2000]
1 fourre
1 fourre
s.d.; [2000]
1 fourre
février 1999-mars 2001 1 fourre
Page 190
Présentation du contenu : Rapport sur le contrôle des procédures et établissement du cahier des
charges et du budget par la société DynaDev, compte rendu d'un séminaire, statuts de l'organisme
d'autorégulation de l' Association suisse des kursaals et grands casinos, questionnaires tests soumis
aux employés et programme de mesures contre la criminalité et le blanchiment d'argent.
400.B.12.11.1/5
Mesures sociales
s.d.; juillet 2000-mars 1 fourre
2001
Présentation du contenu : Rapport de l' Association "Actions en santé publique", centre de
prévention "Rien ne va plus" et Programme de mesures sociales.
400.B.12.11.1/6
Rapports financiers
s.d.; avril 2000-février 1 fourre
2001
Présentation du contenu : Budgets, projet de comptes 1999-2000-2001, apport à la collectivité
publique, rapport utilité économique, fiscalité applicable au Casino de Genève, révision d'activité et
et productivité des machines à sous.
400.B.12.11.2
Législation
Dates extrêmes : novembre 1999-novembre 2001
400.B.12.11.2/1
Avis de droit et observation du Conseil administratif de la Ville de Genève sur les variantes du
novembre
projet d'Ordonnance du Conseil fédéral
1999-novembre 2001
Présentation du contenu : Avis de droit du Professeur Knapp à propos de l'entrée en vigueur de
l'ordonnance sur les maisons de jeu (OLMJ), avis de droit de Markus Reich sur la redevance sur les
salles de jeu selon la loi sur les maisons de jeu (LMJ) et avis de droit du cabinet Peyrot suite au rejet
de la demande de concession.
400.B.12.11.3
Commission fédérale des maisons de jeu (CFMJ)
Dates extrêmes : décembre 1999-novembre 2002
400.B.12.11.3/1
Décisions de la CFMJ
décembre 2001-mars
2002
Présentation du contenu : Décisions concernant l'exploitation des concessions provisoires et
concernant la demande de prolongation d'exploitation.
1 fourre
400.B.12.11.3/2
Correspondance entre la CFMJ et la SEC S.A.
1 fourre
décembre
1999-novembre 2002
1 fourre
Présentation du contenu : Correspondance, communiqués, indications sur les procédures à suivre,
auditions.
Page 191
400.B.12.11.3/3
Relations entre la CFMJ et la Romande des jeux SA
2002
1 fourre
octobre 2000-octobre
2001
1 fourre
Présentation du contenu : Réaction de la Romande des jeux SA quant aux critères d'évaluation et
les décisions de la CFMJ. Ce dossier contient des communiqués de presse, une analyse et des
rapports.
400.B.12.11.3/4
Demandes de concession d' autres casinos suisses
400.B.12.11.4
Liquidation de la SEC S.A.
Dates extrêmes : septembre 1997-février 2003
400.B.12.11.4/1
Commission ad hoc Casino
novembre 2001-février 1 fourre
2003
Présentation du contenu : Séances de la commission ad hoc: convocations, notes de séances (n°
1-27, sauf 11-19; 24-25). Correspondance et rapport intermédiaire de la commission ad hoc chargée
d' examiner la motion M-230 et la résolution R-40.
400.B.12.11.4/2
Bordereau de pièces constitué de correspondance et entrevue entre Conseil administrative et
Monsieur Rémy Riat
Présentation du contenu : Monsieur Rémy Riat a été administrateur-délégué à la SEC S.A.
septembre 1997-juillet 1 fourre
2002
400.B.12.11.4/3
Plainte contre l'autorité de surveillance des Offices de poursuites et de faillites
novembre 2001-avril
2002
1 fourre
février 2000-juin 2002
s.d; décembre
1997-décembre 1999
janvier 2000-novembre
2000
janvier 2001-novembre
2001
1 fourre
1 fourre
Présentation du contenu : Plainte formée par Chiltern Trust Compagny (Jersey) Ltd, Nessim
Gaon, la Société du Grand Casino et la Ville de Genève contre l'autorité de surveillance des Offices
de poursuites et de faillites concernant la vente aux enchères du droit de superficie relatif au
Complexe du Grand Casino.
400.B.12.12
Presse
Dates extrêmes : s.d.; décembre 1997-mai 2003
400.B.12.12/1
400.B.12.12/2
Conférences et communiqués de presse
Coupures de presse
400.B.12.12/3
Coupures de presse
400.B.12.12/4
Coupures de presse
1 fourre
1 fourre
Page 192
400.B.12.12/5
Coupures de presse
janvier 2002-novembre 1 fourre
2002
mai 2003
1 fourre
400.B.12.12/6
Coupures de presse
400.B.13
Stade de Genève : dossiers personnels de M. Hédiger
La série "Stade de Genève" (dossiers personnels de M. Hédiger) provient de trois boîtes qui n'
étaient pas du tout organisées. Elles ont été totalement divisées et réorganisées en différents dossiers
créés lors du traitement du Fonds. Par exemple, le dossier "Aton SA" regroupe les documents en
rapport avec la société Aton. Auparvant, ces documents étaient répartis dans les différentes boîtes et
mélangés aux autres pièces.
Le dossier "Dossier de la Fondation du Stade de Genève destiné à la Ville de Genève" a été produit
par la Société Aton. Cependant, il reste séparé des autres documents, pour des raisons de dates de
réalisation, et car il représente un dossier qui perderait de son importance s'il était simplement
intégré dans le dossier "Aton SA".
Les dossiers suivants : Correspondance, Commission de contrôle de gestion, Finances, Partenariat
avec les CFF, Sécurité (Concept global de sécurité), et Presse, proviennent de la division d' une
partie d' une seule boîte. Tout les autres dossiers ont été créés en fusionnant les diverses boîtes.
Ont seulement été éliminés les notes et les différents doubles. Le Fonds conserve l'intégralité des
documents qui ont été versés.
400.B.13/1
Correspondance
avril 2002-août 2003
Présentation du contenu : Correspondance générale concernant les différents aspects du Stade de
Genève (financiers, travaux, etc).
1 fourre
400.B.13/2
ATON SA
mars 2001-mai 2003
Présentation du contenu : ATON S.A. est le promoteur immobilier. Ce dossier contient l'
évolution du suivi des travaux avec les aspects financiers, ainsi que de la correspondance émanent
de ATON.
1 fourre
400.B.13/3
400.B.13/4
Notes : Ce dossier comporte différentes annexes qui peuvent compléter d' autres dossiers.
Conseil de Fondation du Stade de Genève
juin 2002-mai 2003
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, convocations et annexes, modification de l'
acte constitutif (19.06.2002), constitution du droit de superficie (20.06.2002), Arrêté du
Département des finances (septembre 2002), correspondance.
Société d' Exploitation du Stade de Genève (SESGE)
septembre 2001-mars
1 fourre
1 fourre
Page 193
2003
Présentation du contenu : Correspondance, rapports, extraits du registre du commerce, statuts de
la SESGE, Étals financiers provisoires, évaluation des équipements, loges; Business Plan (définitif
et projets).
400.B.13/5
Conseil d' Etat et Conseil municipal
mars 1998-septembre
2003
1 fourre
Présentation du contenu : Interpellations, motions, correspondance et arrêté.
400.B.13/6
Zschokke
février 2002-mai 2003 1 fourre
Présentation du contenu : Construction du stade (publication), questions financières
(correspondance, contrats concernant les payements à Zschokke).
400.B.13/7
Séances de coordination
décembre 2001-mai
2003
1 fourre
Présentation du contenu : Notes de séances, ordres du jour, annexes, correspondance.
400.B.13/8
Commission des travaux (DAEL)
octobre 2002-novembre 1 fourre
2002
Présentation du contenu : Séances et correspondance.
400.B.13/9
Groupe de travail "Évaluation des équipements"
s.d.; juillet 2002-février 1 fourre
2003
Présentation du contenu : Documents de travail et correspondance
400.B.13/10
Commission marketing
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances et correspondance jointe
août 2002-avril 2003
1 fourre
400.B.13/11
Commission de contrôle de gestion
s.d.; mai
2003-novembre 2004
Présentation du contenu : Convocations, correspondance, rapports, procès-verbaux des séances,
documents de la Fondation du Stade de Genève.
1 fourre
400.B.13/12
Finances
août 2002-mai 2003
Présentation du contenu : Budgets, demande de crédit complémentaire, rapports de vérification du
budget, correspondance jointe.
1 fourre
400.B.13/13
Assurances
Présentation du contenu : Correspondance, propositions d' assurances
mars 2003
1 fourre
400.B.13/14
Actionnariat de Canal Plus
2003
1 fourre
Présentation du contenu : Correspondance, convention de cession des actions de Canal Plus
Page 194
400.B.13/15
Télévision suisse romande (TSR)
décembre 2002
1 fourre
400.B.13/16
Partenariat avec les chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Présentation du contenu : Correspondance, convention
juillet 2002-mars 2003 1 fourre
400.B.13/17
Sécurité
Présentation du contenu : Projet d' organisation, annexes, construction, correspondance.
avril 2002-avril 2003
1 fourre
400.B.13/18
Projet d' un centre culturel au Stade de Genève
Présentation du contenu : Correspondance et annexes.
novembre 2002
1 fourre
400.B.13/19
Dossier de la Fondation du Stade de Genève destiné à la Ville de Genève
Présentation du contenu : Produit par ATON.
novembre 2003
1 fourre
300.B.13/20
Initiative populaire IN 118 "Pour un projet de stade raisonnable"
Présentation du contenu : Arrêt du Tribunal fédéral, correspondance.
juillet 2001-juillet 2002 1 fourre
400.B.13/21
Événements, programmation et inauguration du stade
novembre
2002-décembre 2003
1 fourre
novembre
2002-automne 2003
1 fourre
mars 2001-novembre
2003
1 fourre
Présentation du contenu : Procès-verbaux du Comité d' organisation, procès-verbaux du Comité
"invitations et accueil", inauguration, correspondance, plannings.
400.B.13/22
Publications
Présentation du contenu : Journal du Stade de Genève, "Le Stade de Genève, distributeur d'
émotions".
400.B.13/23
Presse
Présentation du contenu : Communiqués de presse, coupures de presse
400.B.13/24
Stade des Charmilles
Présentation du contenu : Correspondance, notes et presse.
février 1996-mai 2003 1 fourre
Notes : On été éliminés : les copies de lois cantonales (qui se retrouvent dans les Mémoriaux du
Grand Conseil et les Recueils de lois de la République et Canton de Genève), les extraits du
Mémorial du Conseil municipal et de la Commune de Lancy, les extraits du Mémorial du Conseil
Municipal de la Ville de Genève. Dans la sous-partie "notes et correspondance", ont été conservées
les notes et lettres originales signées, envoyées ou reçues par le Maire ou le Conseiller administratif
Hédiger. En revanche, on été éliminées les copies de notes et lettres conservées dans les dossiers du
Conseiller administratif.
400.B.14
Stade de Genève : dossiers de la Présidence
Page 195
Présentation du contenu : Le Conseil de Fondation du Stade de Genève, a été créée le 29 janvier
1998 (voir Mémorial du 14 janvier 1998, p. 3643 à 3697
André Hédiger en a été désigné le président.
Il donnera sa démission le 9 mai 2003.
Contrairement à la précédente, cette série consacrée au Stade de Genève, contient les dossiers
émanant d'un versement de la Présidence et Directon du département. raison pour laquelle elle
constitue une série séparée de celle émanant des dossiers personnels du magistrat. La structure de la
série reflète le classement originel dans la mesure du possible.
400.B.14.1
Fondation du Stade de Genève (FSG)
Présentation du contenu : La Fondation du Stade de Genève a été créée en 1998 (cf. Mémorial du
14 janvier 1998, p. 3643 à 3697 et Acte Constitutif du 29 janvier 1998).
400.B.14.1/1
400.B.14.1/2
400.B.14.1/3
400.B.14.1/4
400.B.14.1/5
Acte constitutif et statuts de Fondation du Stade de Genève des 29 janvier et 5 février 1998 :
1998-2001
arrêtés modifiant l'acte constitutif
Administratif FSG
1998-2002
Notes : Contient les adresses, l'organigramme, le principe d'organisation de la FSG, la raison
sociale
Compte-rendus des séances de la FSG
1997-1998
Notes : Eliminés : convocations et ordres du jour
1999
2000
février 2000 - décembre 2000
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.14.1/6
janvier 2001-mai 2002
2001-2002
1 fourre
400.B.14.1/7
400.B.14.1/8
Business Plan
Questions relatives au développement du stade et notes sur l'évolution du dossier / Notes et
documents internes (évaluations et simulation), réponse questionnaire CISIN et réponses à des
questions récurrentes
1997
1998-2000
1 fourre
1 fourre
Page 196
400.B.14.1/9
400.B.14.1/10
400.B.14.1/11
400.B.14.1/12
400.B.14.1/13
400.B.14.1/14
400.B.14.1/15
400.B.14.1/16
400.B.14.1/17
Projet d'arrêté de modification de l'acte constitutif de la FSG / Droit de superficie / Analyse de la
1998-1999
procédure d'adjudication
CFF : droit de superficie
1999-2001
Questions administratives et financières (notes et documents internes)
2000
Complexe de Balexert
2000-2001
CORESA (organisme de contrôle)
2001-2002
Notes : Contient : Rapport de l'organisme de contrôle, mandat et correspondance
GESTOVAL (organisme de contrôle)
2001-2002
Notes : Contient : Révision des comptes pour les exercices 1998 à 2001, correspondance
Correspondance et documents internes
2000-2001
Notes : Cette fourre émane d'une boîte dont le contenu n'était n'était pas organisé. Les documents
ont été classés chronologiquement et certains ont rejoint des ensembles, tels que les schémas
organisationnels ou les modifications de l'acte constitutif.
Correspondance et documents internes
2002-2003
Notes : Cette fourre émane d'une boîte du versement de 2011 dont le contenu n'était n'était pas
organisé. Les documents ont été classés chronologiquement et certains ont rejoint des ensembles,
tels que les schémas organisationnels ou les modifications de l'acte constitutif.
Inauguration du Stade et journées portes ouvertes (documents préparatoires et correspondance)
2002-s.d.
400.B.14.2
Correspondance
400.B.14.2/1
400.B.14.2/2
Correspondance
Correspondance : Comité de soutien, associations sportives, concours, presse, affichage
publicitaire
Correspondance
Correspondance : renvois à M. Schipperijn (Direction des ressources financières du DAEL)
Correspondance entre le Conseil administratif et le Conseil d'Etat
Correspondance : Conseillers nationaux et Conseillers aux Etats / Commission parlementaire
400.B.14.2/3
400.B.14.2/4
400.B.14.2/5
400.B.14.2/6
400.B.14.2/7
400.B.14.2/8
400.B.14.3
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1996-1997
1997-1999
1 fourre
1 fourre
1998-2000
1998
1996-2000
1998
1997-1999
2000-2003
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Instances politiques
Présentation du contenu : Cette série est consacrée aux liens avec les différentes instances
politiques sur les plans municipal, cantonal et national sur la question du stade.
400.B.14.3/1
Conseil municipal : motion Stade des Charmilles, extraits des registres du Conseil municipal
1996
Notes : Eiminé : copie du mémorial des séances du Conseil municpal, 154e année, n° 10, 11e
séance, soir
1 fourre
Page 197
400.B.14.3/2
400.B.14.3/3
400.B.14.3/4
400.B.14.3/5
400.B.14.3/6
400.B.14.3/7
400.B.14.3/8
400.B.14.3/9
400.B.14.3/10
400.B.14.3/11
400.B.14.3/12
400.B.14.3/13
400.B.14.3/14
400.B.14.3/15
Procès-verbaux des séances de la Commission des travaux du Grand-Conseil, de la coordination
1996
Ville-Etat, du Département des travaux publics et de l'environnement
Propositions au Conseil municipal
1997-1998
Conseil administratif : extraits de séances et propositions au Conseil municipal
1997-1999
Notes : Contient : notes, projets d'acte constitutif
Protocole d'accord entre la Ville de Genève et l'Etat de Genève sur les échanges parcellaires
1997-1999
nécessaires à la réalisation du projet dit du "Stade de la Praille"
Projet de loi modifiant les limites des zones sur le territoire de la Commune de Lancy
1998-1999
Conseil d'Etat et Confédération : correspondance
1998
Conseil administratif : extraits de séances, notes, correspondances, grille de comparaison de trois 1995-2002
projets de stade, EURO 2008
Etat : correspondance, notes, projet de loi, proposition de motion
1995-1997
CISIN (Conception des Installations sportives d'importance nationale) : questionnaire et réponses 1996-1998
Notes : Les répoonses, à l'origine dans une boîte sans classement, ont été fusionnés avec le
questionnaire.
Modalités d'échange des parcelles entre la Ville et l'Etat de Genève
1997
Ville de Genève : projets de lois et décrets
1996-1998
Etat de Genève : projets de lois, arrêté et décrets
1996-2004
Mémorial du Conseil municipal
1996-1998
Notes : Séances du Conseil municipal consacrées au stade des Charmilles et Stade de Genève
Débat au Conseil National sur l'implantation d'une installation solaire photovoltaïque sur le Stade 2002
de Genève
400.B.14.4
Conventions
400.B.14.4/1
400.B.14.4/2
Convention entre la Ville de Genève, le Servette FC et la Fondation Hippomène
Relations avec la Fondation Hippomène et Convention entre la FSG et la Société d'exploitation du
Stade de Genève (SESGE)
Convention et résiliation des baux 16, route des jeunes
Convention CFF
Convention entre la Fondation du Stade de Genève et Jelmoli-Grand Passage- Innovation SA
Notes : Ont été éliminées les versions intermédiaires des projets de convention
Convention FSG / SESGE
Notes : Eliminé : projet de convention (juillet 2001)
Convention FSG - Association suisse de football / FSG-Crédit Suisse / C. Lavizzari / FSG / CFF
400.B.14.4/3
400.B.14.4/4
400.B.14.4/5
400.B.14.4/6
400.B.14.4/7
400.B.14.5
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1966-1983;1997-1999 1 fourre
1997-2000
1 fourre
1999-2000
1999-2000
2000
1 fourre
1 fourre
1 fourre
2000-2002
1 fourre
2000-2002
1 fourre
Travaux
Page 198
400.B.14.5/1
400.B.14.5/2
400.B.14.5/3
400.B.14.5/4
400.B.14.5/5
400.B.14.5/6
400.B.14.5/7
400.B.14.5/8
400.B.14.5/9
400.B.14.5/10
400.B.14.5/11
400.B.14.5/12
400.B.14.5/13
400.B.14.5/14
400.B.14.5/15
400.B.14.5/16
400.B.14.5/17
400.B.14.5/18
400.B.14.5/19
400.B.14.5/20
Centres sportifs de Vessy et de Tremblay : projets d'aménagement, travaux et agrandissement,
1985-1998
nouveaux terrains
Notes : Ont été éliminées : copies de du Mémorial du Conseil municipal, séances du 3 novembre
1987 (après-midi) et du 16 décembre 1987 (soir)
Enquête préliminaire de base : version provisoire
1997
Dossier de présentation au Département des Travaux Publics et de l'Environnement
1997
Règlement et programme du concours du Stade de la Praille
[1997]
Concours du Stade de Genève à la Praille : rapport des experts
1997
Résultat du concours du Stade de Genève à la Praille
1997
Enquête préliminaire d'impact (Procédure PLQ)
1998
Reprise d'Ambrosetti / Pollution et mesures d'assainissement / CFF et TPG / Correspondance avec 1997-1999
les architectes
Notes : Ont été éliminées les brochures de présentation des architectes
Planification et exécution des travaux
1997-1999
Notes : Contient des plans et des photos des maquettes
Phases I et II des travaux
1998-1999
Rapports succincts, note et mémo de synthèse / Rapport de l'EPFL
1999
Démolition (demande d'autorisation)
1999
Etude "Un projet urbain pour le secteur Praille-Bachet" réalisée par le DAEL
2000
Contrat d'entreprise avec Di Padova / Organigrammes Stade et bâtiment de liaison
2000-2001
Autorisations diverses / ouverture du chantier, coup d'envoi / Démolition /soumissions
2000-2002
sous-traitants / Adjudications / planification
Photos des travaux, projections en images de synthèse et plans
2002
Stade de Balexert : étude de faisabilité ; avant-projet de stade à la Praille
1992-1995
Stade des Charmilles : études et avant-projet de BMS Architectes
1993-1996
Stade des Charmilles : études de faisabilité
1994-1995
Stade de Genève : propositions de la Fondation Hippomène
1996
400.B.14.6
Finances
400.B.14.6/1
Plan financier
Notes : Documents financiers, note de synthèse, budget
Budget
Notes : Contient : documents de travail
Financement général, Ville de Genève, Ville de Lancy / BCG, UBS (correspondance)
Financement : Crédit Suisse (correspondance et rapports)
Financement : souscription publique / Audit ATAG Ernst and Young
Aspects financiers
400.B.14.6/2
400.B.14.6/3
400.B.14.6/4
400.B.14.6/5
400.B.14.6/6
1 fourre
1 fourre
1 fourre (A3)
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1998-2000
1 fourre
1998-1999
1 fourre
1998-1999
1997-2001
1998-2001
[1998]-2002
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 199
400.B.14.6/7
Notes : Contient : trésorerie, propositions et demandes de paiements, tableaux de bord financiers,
bilans intermédiaires semestriels, budgets, comptes, taxe d'écoulement, simulations, états de
facturation et d'encaissements
Correspondance / Projet "68" (mémo de synthèse)
2000-2001
1 fourre
400.B.14.7
Juridique
400.B.14.7/1
400.B.14.7/2
400.B.14.7/3
400.B.14.7/4
Relations avec Me Peyrot (correspondance)
1998-1999
Recours et rejet de recours
1998-1999
Oppositions et décisions du Tribunal administratif
1999
Initiative populaire cantonale "Pour un projet de stade raisonnable"
2000-2001
Notes : Contient : Initiative, documents du Grand-Conseil, recours de droit public, notes,
correspondance et articles de presse
Eliminé : une version intermédiire de projet de recours
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.14.7/5
Recours et état des procédures (correspondance et notes)
2000-2002
1 fourre
400.B.14.8
Sécurité et assurances
400.B.14.8/1
Concept global de sécurité / Commission interdépartementale chargée d'établir un inventaire des
installations à risque (CIRMA) / Analyse du risque de la gare de la Praille
Assurances
2000-2001
1 fourre
2000-2001
1 fourre
400.B.14.9
Exploitation du stade
400.B.14.9/1
400.B.14.9/2
400.B.14.9/3
Correspondance sur diverses demandes d'utilisation futures du stade
1998-1999
Exploitation commerciale : offres refusées
1998-1999
Exploitation commerciale : Jelmoli et Coop
1998-2002
Notes : Contient : correspondance, projet de convention, notes, allocution de M. Hédiger lors de
l'inauguration, memos, projets et catalogues de présentation
Présentation de la carte de crédit pour le centre commercial de la Praille
2002
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.14.8/2
400.B.14.9/4
400.B.14.10
Associations sportives et autres sociétés
400.B.14.10/1
Société immobilière du Servette F.C.
Notes : Contient : convocation à l'Assemblée générale et rapports des comptes
UEFA : protocole
Association suisse de football (ASF) : correspondance
Ecole fédérale de sport de Macolin (EFSM)
400.B.14.10/2
400.B.14.10/3
400.B.14.10/4
1 fourre
1997
1 fourre
1997-1998
1997-1998
1998
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 200
400.B.14.10/5
400.B.14.10/6
Groupe de réflexion Genève Sud Durable
Relations avec l'UEFA : Finale de la Super Cup
400.B.14.11
Presse et communication
400.B.14.11/1
Conférences de presse mai et novembre 1998 / Présentation du projet Stade de Genève /
Conférence de presse pour le lancement de la souscription publique
Marketing et communication (mémos, projets et notes)
Brochures et documentation
Conférence de presse et coupures de presse
Stade and Co, le Journal du Stade de Genève (novembre 2001)
Présentation du Stade de Genève à Lancy
Messages de M. Hédiger concernant le Stade de Genève dans divers magazines
Coupures de presse
Coupures de presse
Coupures de presse
Coupures de presse
Coupures de presse
400.B.14.11/2
400.B.14.11/3
400.B.14.11/4
400.B.14.11/5
400.B.14.11/6
400.B.14.11/7
400.B.14.11/8
400.B.14.11/9
400.B.14.11/10
400.B.14.11/11
400.B.14.11/12
400.B.15
1998
2002
1 fourre
1 fourre
1998
1 fourre
1998-2001
1998-2001
1999-2000
2001
2002
2003
1995-1997
1997-1998
1999
2000
2001-2002
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Société d'exploitation du Casino de Genève S.A. (SEC S.A.) : dossiers de la Présidence
Présentation du contenu : M. Hédiger a été élu nouveau Président de la SEC SA le 7 juillet 1995
en remplacement de Mme Rossi.
Ont été éliminées : les décomptes et notes d'honoraires, les notes de versements, les demandes de
subvention refusées, les offres pour la révision des comptes
Un classeur intitulé "Documents de base" comportant les documents relatifs à la législation en
matière de maisons de jeux, des forumlaires vierges de concession d'implantation
400.B.15.1
Statuts, fonctionnement
400.B.15.1/1
400.B.15.1/2
Statuts, procès-verbal constitutif, registre des actions
Règlements du Conseil d'administration de la SEC SA, inventaire des documents de base du
dossier Casino / SEC SA, procès-verbal de la séance de travail entre les responsables de la SEC
SA, la SAGC et le Conseil d'Etat (position du Conseil d'Etat), convention de renonciation à se
prévaloir de la prescription entre la Société Anonyme du Grand Casino , la Ville de Genève et la
Société d'exploitation du Casino de Genève SA du 25 octobre 1995, convention d'actionnaires et
1968, 1972, 1998
1 fourre
1972, 1978-1983, 1990, 1 fourre
1991, 1995
Page 201
dénonciation), conventions spectacles, fournitures, contrat de superficie, baux (conventions,
protocoles d'accord), concession (arrêtés du Conseil d'Etat)
Provient d'un classeur intitulé "documents de base"
400.B.15.1/3
400.B.15.1/4
400.B.15.1/5
400.B.15.1/6
400.B.15.1/7
400.B.15.1/8
400.B.15.1/9
Conventions : signature des accords négociés avec M. Gaon (correspondance), convention
spectacle, "Blue Chip" dancing bar, Jazz'In, convention de superficie Ville de Genève / SAGC,
bail à loyer
Règlements de la SEC SA, membres du Conseil d'administration, organigramme, règlement sur la
gestion et les signatures sociales
Signatures et registre du commerce
Informatisation de la SEC SA (rapport d'expertise)
Historique et plan stratégique pour l'avenir de la SEC SA, manifeste pour le maintien de la
compétence cantonale en matière de machines à sous
Audit SEC S.A.
Procès-verbaux de la réunion du Conseil d'administration et de l'assemblée générale des
actionnaires de la SEC SA relatifs à l'augmentation du capital-action
400.B.15.2
Assemblée générale
400.B.15.2/1
400.B.15.2/2
Procès-verbaux des séances de l'assemblée générales
Assemblée générale du 24 août 2004, assemblée générale universelle du 15 avril 2002
(convocations)
Présentation du contenu : Ne contient pas les procès-verbaux
400.B.15.3
Conseil d'administration
1997
1 fourre
1991, 1995-1996, 2002 1 fourre
1995-1998
1 fourre
1998
1 fourre
1992, 1995, 1998-2001 1 fourre
2000
2001
1 fourre
1 fourre
1992-2000
2002-2004
1 fourre
1 fourre
Seuls les procès-verbaux des séances allant jusqu'à 189 ont été conservés, les suivants se trovent
dans la série Casino : dossiers personnels de M. Hédiger.
400.B.15.3/1
Procès-verbaux des séances
Présentation du contenu : Num. de séance 104 à 132
1991-1994
1 fourre
400.B.15.3/2
Présentation du contenu : Num. de séances 133-149
1995-1996
1 fourre
400.B.15.3/3
1998-1999
1 fourre
Page 202
400.B.15.3/4
400.B.15.3/5
1998-1999, 2001
Présentation du contenu : Num. de séances 183-189 (le 187 ne contient pas le procès-verbal mais
seulement des pièces jointes), 207
1 fourre
400.B.15.3/6
Procès-verbaux des séances du Bureau, notes de séances
1993, 1995, 1997
1 fourre
400.B.15.4
Groupe de travail Casino
400.B15.4/1
400.B15.4/2
400.B15.4/3
Notes de séances, rapport interne sur l'état de la situation dans le dossier "Casino"
Correspondance, notes et documents de travail
Nouveau groupe de travail Casino
1995-1996
1996-1998
1997-1998
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.15.5
Finances
400.B.15.5/1
400.B.15.5/2
400.B.15.5/3
400.B.15.5/4
400.B.15.5/5
400.B.15.5/6
Rapport au Conseil d'Etat relatif à la SEC SA (contrôle des comptes au 31 décembre 1992)
Rapports de gestion et comptes (exercices 1990 à 1994)
Rapports de gestion et rapports de l'organe de révision, exercices 1995 à 2000
Audits des dépenses et rapports de l'organe de révision, exercices 1991 à 1994.
Comptes spécifiques
Relevés trimestriels des séances du groupe de travail Casino, comptes d'exploitation, réviseur des
comptes, contrôle des comptes et imposition fiscale, correspondance (dont accords de
subventions)
Dossier Vente aux enchères
Loyers dus par SEC SA, budgets, état des liquidités, frais liés à la demande de concession, plan
d'investissement de l'extension du Casino, budget général des travaux, bilans, impôts et prestations
versés, rapport de l'inspection cantonale des finances, notes
1993
1991-1995
1996-2002
1992-1995
1989-1995
1995-2000
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
2001
1993-2002
1 fourre
1 fourre
1991-1996
1 fourre
1993-1995
1993-1996
1 fourre
1 fourre
1996-1997
1996-1997
1 fourre
1 fourre
400.B.15.5/7
400.B.15.5/8
400.B.15.6
Aspects juridiques
400.B.15.6/1
Avis de droit dans l'affaire de la SECSA et de la Ville de Genève contre la Société anonyme du
Grand Casino (SAGC), contrat entre la Société du Grand Casino Genève et Tivolino AG, recours
Avis de droit de Me Junod, convention de renconciation à la prescription
Avis de droit, arrêts du Tribunal fédéral statuant sur les recours formés contre les décisions du
Conseil d'Etat des 15.03.1993 et 28.06.1995, projet d'une plate-forme de négociation,
correspondance
Correspondance avec Me Bregy
Mémorandum sur l'analyse des rapports juridiques et financiers de la SAGC avec la Ville de
400.B.15.6/2
400.B.15.6/3
400.B.15.6/4
400.B.15.6/5
1997-1998
1 fourre
Page 203
Genève, jugement du Tribunal de première instance du 18 mars 1997 entre la SAGC et la Ville de
Genève
400.B.15.7
Personnel
400.B.15.7/1
Adaptations salariales, organigramme de fonctions, délégation à la Commission de prévoyance
LPP, cahier des charges des directeurs
Dossiers de personnel (contrats, correspondance)
Cas de personnel
Dossiers de personnel : questions salariales, réunions avec le personnel, notes, rencontres avec le
syndicat, correspondance, congé maternité, contrats de travail, salaires, curriculum vitae
Rapport de l'administrateur au Conseil d'administration relatif aux conditions salariales et de
travail du personnel SEC SA, correspondance, convention collective, plan social en rapport avec
la cessation d'activité du Casino de Genève au 30 juin 2002
400.B.15.7/2
400.B.15.7/3
400.B.15.7/4
400.B.15.7/5
1997-2000
1 fourre
1999
1992-2002
1998-2000
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1992, 2000-2002
1 fourre
1991-1995
1991-1995
1994-1995 (surtout
1995)
1996-1997
1998-1999
1995-1998
1999-2002
2002-2004
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.15.8
Correspondance
400.B.15.8/1
400.B.15.8/2
400.B.15.8/3
SEC SA : correspondance du Conseil administratif
SEC SA : correspondance et notes
400.B.15.8/4
400.B.15.8/5
400.B.15.8/6
400.B.15.8/7
400.B.15.8/8
Correspondance, notes internes, notes émanant de et adressées à M. Müller
SEC SA : correspondance
Correspondance relative à la SEC SA, historique, notes internes
400.B.15.9
Commission municipale ad hoc
400.B15.9/1
Notes de séances, correspondance
1997, 2000-2003
Présentation du contenu : Contient les séances allant de mai 2002 à janvier 2003, certains
procès-verbaux sont inexistants.
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
La correspondance contient notamment les réponses du magistrat à la commission, des aspects
relatifs au personnel (plan social).
400.B.15.10
Plan fédéral
400.B.15.10/1
Réponse au questionnaire de l'Association suisse des Kursaals, historique et démarches
1992, 1994
1 fourre
Page 204
400.B.15.10/2
400.B.15.10/3
400.B.15.10/4
400.B.15.10/5
concernant la législation fédérale
Ordonnance fédérale du 22 avril 1998 : correspondance, avis de droit, protocole d'accord entre le
Conseil administratif et le Conseil d'État
Projet de loi fédérale sur les maisons de jeu
Commission fédérale des maisons de jeu : correspondance
Demande de concession
400.B.15.11
Relations avec l'Etat
400.B.15.11/1
Protocole d'accord concernant la poursuite de l'exploitation du Casino de Genève, procès-verbal
de la séance de travail État-Ville concernant l'avenir du Grand Casino, correspondance avec le
Conseil d'État
400.B.15.12
Genève Tourisme
400.B.15.12/1
Genève Tourisme : correspondance, budgets, argumentaire, rapport sur léa séance de coordination
OTG - SECSA
400.B.15.13
Loterie romande
400.B.15.13/1
400.B.15.13/2
Loterie romande : correspondance, presse documents de travail
Romande des jeux : proposition de la Loterie romande, correspondance, presse
400.B.15.14
Tivolino
400.B.15.14/1
Tivolino : correspondance, notes, projets
400.B.15.15
STTH Divonne
400.B.15.15/1
STTH Divonne : Contrat de mandat de gestion pour l'agrandissement et l'exploitation du Casino
de Genève entre la Société d'exploitation du Casino de Genève et la Société touristique, thermale
et hôtelière de Divonne ; rencontres avec le groupe Aaron ; proposition de STTH Divonne à la
SEC SA, dossier SSTH Divonne du Conseil d'administration
STTH Divonne : correspondance
Contrats de mandat pour l'agrandissement et l'exploitation du Casino de Genève entra la SEC SA
et la STTH Divonne, séances "extension"
Présentation du contenu : contient les procès-verbaux num. 3 à 14
400.B.15.15/2
400.B.15.15/3
400.B.15.16
1995-2000
1 fourre
1997-2001
2000
2000-2001
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1991-1997
1 fourre
1994-1999
1 fourre
1995-1997
1996
1 fourre
1 fourre
1995-1997
1 fourre
1995-2000 (surtout
1997)
1 fourre
1995-1998
1997-2001
1 fourre
1 fourre
Machines à sous
Page 205
400.B.15.16/1
Machines à sous : notes et appel d'offre
400.B.15.17
Négociations avec M. Gaon
400.B.15.17/1
Négociations avec M. Gaon : correspondance, rencontres du groupe de travail avec M. Gaon,
séances avec le groupe Gaon, notes, modification du contrat de droit de superficie
Négociations avec M. Gaon, Jazz'In (correspondance et convention), consultation du DFJP
concernant le deuxième projet de loi fédérale sur les casinos, notes du groupe de travail et
argumentaire, projet de convention spectacle, bail à loyer
400.B.15.17/2
400.B.15.18
Fonds culturel
400.B.15.18/1
Fonds culturel (correspondance, statuts)
400.B.15.19
Salle de spectacles
400.B.15.19/1
Salle de spectacles : répartition des frais d'énergie, fonds spectacles, attribution enfaveur de la
salle de spectacles
Suppression de la taxe du Droit des pauvres
400.B.15.19/2
1993-1995
1 fourre
1996-1997
1 fourre
1996-1997
1 fourre
1997-2004
1 fourre
1994-1996
1 fourre
2000-2001
1 fourre
400.B.15.20
Extension du Casino
400.B15.20/1
Relations entre M. Gaon, la Ville de Genève et la SEC SA
Présentation du contenu : Contient : correspondance et notes
1995-1997
1 fourre
400.B15.20/2
Agrandissement du Casino (procès-verbaux, plan d'investissement, budget des travaux, notes) ;
relation avec Tivolino : projet de mandat avec Divonne (correspondance, notes)
1996-1998
1 fourre
400.B.15.21
400.B.15.21/1
400.B.15.21/2
400.B.15.21/3
400.B.15.21/4
Coupures de presse
Coupures de presse
Conférences de presse
Allocution de M. Hédiger lors de l'inauguration de l'grandissement du Casino ; dossier de presse
"Les Boucanniers"
1991-1995
1994-1998
1998
1998, après 2001
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.16
Villes messagères de la paix
Page 206
Présentation du contenu : La Ville de Genève a participé à la première assemblée générale en
1985. Suite à la 8e Assemblée Générale, en 1995, André Hédiger est élu président de l'Association.
Le vice président est Alfred L. Marder. Précédement le président de l'association était le maire de
Verdun. M. Hédiger a choisi de ne pas récupérer les archives de l'association présentes à Verdun.
Le siège de l'association est donc devenu Genève pendant une dizaine d'année.Cette série présente
donc l'activité générale de l'association pendant cette période. Les dossiers témoignent surtout de
l'implication d'André Hédiger et Janine Currat pour les Villes messagères de la paix.
Les activités de l'Association sont résumées par les Assemblées générales et les décisions prises lors
des réunions du Bureau Exécutif dont Genève est membre. Les documents témoignent aussi des
relations de l'Association avec les Nations Unies et d'autres associations (Maires pour la paix, Union
des villes pour la paix, ...). On y trouve aussi des dossiers relatifs à des engagements plus personnel
de M. Hédiger (voyage en Yougoslavie).
Les finances sont très peu présentes dans la série. En effet, elles étaient en charge du sécrétaire
général de l'association M. Fitch, de Brighton.
En 2004, suite à l'Assemblée Générale à New Heaven, Alfred L. Marder devient président de
l'Association. André Hédiger devient le Vice-président avec Hiroshi Nakada (maire de Hiroshima).
les documents préparatoires,
les publications de l'ONU ou autres organisations,
les documents d'ordre logistique,
les bulletins d'inscription vierges, bulletins d'inscriptions remplis (listes des participants sont
conservés),
les lettres annonçant l'absence des Villes aux assemblées, sauf celles présentant un intérêt
particulier,
les frais de voyage, bons de vol.
Notes : La majorité de la correspondance est en anglais. En partie traduite par Janine Currat.
On remarque une certaine confusion concernant les diverses associations internationales de villes
oeuvrant pour la paix durant cette période. Il semble que certains dossiers sont ceux de Mme Janine
Currat.
400.B.16.1
Correspondance
Page 207
400.B.16.1/1
400.B.16.1/2
400.B.16.1/3
400.B.16.1/4
Remerciements du maire de Cambridge à André Hédiger pour son engagement en tant que
2001
président de l'AIVMP
Correspondance générale I
1993-1998
Correspondance générale II
1999-2001
Correspondance générale III
2002-2006
Présentation du contenu : Contient de la correspondance concernant l'abscence d'Assemblée
Générale en 2002 et 2003 (?).
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Contient les invitations pour le Bureau Exécutif en 2005 et en 2006.
400.B.16.1/5
Correspondance avec villes souhaitant adhérer à l'Association - critères d'acceptation de nouvelles 1993, 1996-2002, 2004 1 fourre
villes (1997)
Présentation du contenu : Dès 1996, L'adhésion ou non d'une ville candidate se fait lors des
Assemblées Générales ou des réunions du Bureau Exécutif.
400.B.16.2
Assemblées générales
Notes : Le Bureau Exécutif se réunit à chaque Assemblée Générale. Les autres réunions du
Bureau Exécutif sont dans la série consacrée.
La correspondance de chaque Assemblée Générale concerne les invitations, les réponses, les
notes diverses concernant cette dernière. Mais elle contient aussi d'autres sujets discutés (certains
documents sont des doubles de la série "correspondance").
Chaque dossier comporte une intervention d'André Hédiger.
L'Assemblée Générale de 2002 n'a pas eu lieu.
400.B.16.2/1
400.B.16.2/2
400.B.16.2/3
3e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, New Heaven, Connecticut, United
1989-1992
States of America (16-19 septembre 1990) - programme, participants, correspondance, appel aux
Nations Unies, correspondance avec maire de Slovénie, dossier de la Ville de Genève, coupures
de presse, photographies, rapport
4e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Yokohama, Japon (23-25 août 1991) 1990-1991, 1995
rapport [anglais, français, espagnol, japonais], correspondance, programme, interventions,
relations ONU, compte rendu et résumés, déplacement à Sapporo, statuts, rapport de la Réunion
du Comité Exécutif, rencontre avec l'Union mondiale des villes pour la paix
Présentation du contenu : Le déplacement à Sapporo, fin août 1991, est une invitation par
l'Association japonaise de Curling.
1 fourre
5e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Marrakech, Maroc (8-10 juin 1992) correspondance, interventions, projet de déclaration, presse, procès-verbaux (de l'Assemblée
1 fourre
1991-1992
1 fourre
Page 208
400.B.16.2/4
Générale et du Bureau Exécutif)
6e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Genève, Suisse (24-29 juillet 1993) 1992-1994
Finances, Photographies, participants, programme et thème, exposition de photographies, presse,
correspondance, remerciements, organisation, Bureau Exécutif, appels, rapport (brochure)
Présentation du contenu : Contient photographie de groupe des participants, ainsi que
photographies de Janine Currat.
1 fourre
Sont éliminés les exemplaires adressés à chaque participant d'une lettre type (un exemplaire
uniquement est conservé).
Deux disquettes contenants les interventions sont éliminées.
400.B.16.2/5
7e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Arnhem, Hollande (10 septembre 1994) 1993-1995
- programme, notes, interventions, correspondance, relation Nations Unies, conférence "Ville dans
le Monde"
Présentation du contenu : L'Assemblée Générale s'est tenue à la suite d'une Conférence "Ville
dans le Monde" à Arnhem (8-9 septembre 1994) à laquelle les Villes Messagères de la Paix étaient
invitées.
1 fourre
400.B.16.2/6
8e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Lisbonne, Portugal (26-28 juillet 1995)
- Interventions, nominations de nouvelles villes, finances, présidence, Bureau Exécutif,
participants, listes des membres, résolutions et appels, statuts, mines anti-personnelles,
correspondance
9e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Bologne, Italie (6-7 septembre 1996) correspondance, interventions, finances, participants, directives des Nations Unies, compte rendu
et notes, déclaration, réunion du Bureau Exécutif
10e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Abidjan, Côte d'Ivoire (3-5 septembre
1997) - Correspondance, interventions, programme, participants, minutes, résolutions, finances,
presse, Bureau Exécutif
11e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Pori, Finlande (26-30 août 1998) Correspondance, nomination de nouvelles villes messagères, invitations, participants, minutes,
liste des membres, interventions, finances, résolutions et discussions, Bureau Exécutif, allocution
d'André Hédiger à Morphou (octobre 1998)
Présentation du contenu : Contient une photographie des participants à l'Assemblée Générale.
1993-1995
1 fourre
1996
1 fourre
1996-1998
1 fourre
1998
1 fourre
12e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Krusevac, Serbie (27-29 août 1999) finances, correspondance, documentation, compte rendu, programme, liste des membres, Bureau
Exécutif
13e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Oswiecim, Pologne (1-3 septembre
2000) - invitations, Bureau Exécutif, finances, notes, correspondance, résolutions, allocutions,
participants, listes des Assemblée Générales et des Bureaux Exécutifs, Brochure pour les 15 ans
1999
1 fourre
2000-2001
1 fourre
400.B.16.2/7
400.B.16.2/8
400.B.16.2/9
400.B.16.2/10
400.B.16.2/11
Page 209
de l'Association
Présentation du contenu : Contient une brochure en français et une brochure en anglais.
400.B.16.2/12
400.B.16.2/13
400.B.16.2/14
400.B.16.2/15
14e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Yokohama, Japon (30 juillet au 3 août 2001-2002
2001) - Correspondance, finances, programme, participants, minutes, résolutions, allocutions,
Bureau Exécutif, notes, brochure de l'association, présentation de la ville de Bangui
17e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, New Heaven, Connecticut, United
2003-2004
States of America (9-11 septembre 2004) - Correspondance, finances, programme, participants,
rapport, interventions, membres, activités de la ville de Brighton, rapport d'Hédiger au Conseil
administratif
18e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Slovenj Gradec, Slovénie (1-4
2005
septembre 2005) - Programme, correspondance, allocution, rapport final
19e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Vancouver, Canada (23-28 juin 2006) 2005-2006
- Appel, résolutions, fiances, interventions, Bureau Exécutif, correspondance, World Peace Forum
(participation, discours d'André Hédiger, notes)
Présentation du contenu : Table ronde, avec l'Association des Maires pour la Paix, organisée dans
le cadre du World Peace Forum 2006, Vancouver, Canada (23-28 juin).
400.B.16.3
Bureau exécutif
400.B.16.3/1
Réunion du Bureau Exécutif, Genève, Suisse (10-11 avril 1992) - correspondance, statuts, projets 1988-1989, 1992
de statuts (1988, 1989), compte rendu, rapport d'activité présenté à la 5e Assemblée Générale,
composition,
Réunion du Bureau Exécutif, Brighton, Angleterre (22-25 janvier 1993) - correspondance,
1992-1993
composition, candidature Lisbonne,décisions, rapport d'activité (présenté à l'Assemblée Générale
de 1992)
Réunion du Bureau Exécutif, Cassino, Italie (14 mars 1994) - correspondance, rapport ; Réunion
1994-1995
du Bureau Exécutif, Volgogard, Russie (30 janvier - 2 février 1995) - correspondance, rapports,
appels
Réunion du Bureau Exécutif, New Heaven, Connecticut, United States of America (14 - 17 février 1995-1996
1996) - Rencontre avec le secrétaire général de l'ONU, M. Boutros Boutros-Ghali, participation à
Habitat II, notes de séances, correspondance, coupure de presse
Présentation du contenu : Habitat II est la Conférence des Nations Unies sur les établissements
humains, Istanbul, Turquie, 3-4 juin 1996. Un dossier plus complet est présent dans la série ONU.
400.B.16.3/2
400.B.16.3/3
400.B.16.3/4
400.B.16.3/5
400.B.16.3/6
Réunion du Bureau Exécutif, Krusevac, Serbie (7 - 10 mars 1997) - Notes de séances,
correspondance ; Réunion du Bureau Exécutif, Slovenj Gradec, Slovénie (25-26 avril 1998) Notes de séances, finances, correspondance, propositions et allocutions
Réunion du Bureau Exécutif, Come, Italie (17-21 février 1999) - Correspondance, notes de
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1997-1998
1 fourre
1998-2000
1 fourre
Page 210
400.B.16.3/7
400.B.16.3/8
400.B.16.4
400.B.16.4/1
400.B.16.4/2
400.B.16.4/3
400.B.16.4/4
400.B.16.4/5
400.B.16.4/6
400.B.16.4/7
séances, programme/ordre du jour ; Réunion du Bureau Exécutif, Dakar, Sénégal (5-6 mai 2000) Correspondance, notes de séances, membres du Bureau Exécutif, allocutions
Réunion du Bureau Exécutif, Lomé, Togo (22-23 février 2001) - Correspondance, notes de
2001-2002
séances, documentation, allocutions, finances ; Réunion du Bureau Exécutif, Volgograd, Russie
(8-15 mai 2002) - Correspondance, notes de séances, propositions, appels, allocution
Réunion du Bureau Exécutif, Genève, Suisse (21 au 25 mars 2007) - Participants, presse,
2006-2007
allocutions, déclarations, rapport au Conseil administratif, correspondance
1 fourre
1 fourre
Evénements, activités, relations
Notes : Des informations supplémentaires sur ces divers événements et activités se trouvent
parfois dans la correspondance générale.
Exposition sur l'Artiste en milieu urbain en 1997 à Slovenj Gradec : correspondance et extraits du 1994-1997
Conseil administratif ; dossiers de candidature ; documentation
Voyage de la délégation genevoise des Villes Messagères de la Paix, à Kruseva, Serbie et à
1993
Kragujevac, République fédérale de Yougoslavie (17 au 20 juin 1993) - correspondance, rapport,
photographies
Notes : En collaboration avec l'Association des Pharmaciens sans Frontières.
Exposition "Le Droit à la Paix. Hiroshima, 6 août 1945, 08h15" (22 au 30 octobre 1999), Bâtiment s.d., 1999
des Forces Motrices - Contenu de l'exposition, documentation, objet et iconographie, Musée
d'Hiroshima pour la Paix
Notes : Organisé par le Département des Sport et de la Sécurité de la Ville de Genève, dans le
cadre des Villes Messagères de la Paix.
En collaboration avec le Musée d'Hiroshima pour la Paix.
Exposition "Le Droit à la Paix. Hiroshima, 6 août 1945, 08h15" (22 au 30 octobre 1999), Bâtiment 1996, 1998-2000
des Forces Motrices - Finances, scénographie, correspondance, promotion, visiteurs (avec
photographies)
Photographies : réunions diverses des membres de l'Association Internationale des Villes
s.d
Messagères de la Paix
Notes : La majorité des photographies est sans légende. Le tout est sans présent dans la fourre
sans ordre particulier.
Appel de la Haye pour la Paix, La Haye, Hollande (11-15 mai 1999) - Correspondance,
1998-1999
informations, interventions, résolutions
Notes : Atelier de travail (14 mai 1999) organisé par l'Association Internationale des Villes
Messagères de la Paix (AIVMP) et la Conférence Mondiale des Maires pour la Paix à travers la
Solidarité entre les Villes (CMMPSV).
Conférence HABITAT II, Istanbul, Turquie (3 au 14 juin 1996) - Correspondance, informations,
1995-1996, 1998
déclarations, délégation genevoise pour la Conférence de Turin (1998), documentation
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 211
400.B.16.4/8
400.B.16.4/9
Notes : Participation de l'Association internationale des villes messagères de la paix à la
Conférence HABITAT II : La deuxième Conférence des Nations Unies sur les établissements
humains. Organisation d'une table ronde.
Mines anti-personnelles - correspondance, documentation, déclaration
1994-1997
Notes : Présence d'André Hédiger à plusieurs conférences sur les mines anti-personnelles en tant
que président de l'Association internationale des villes messagères de la paix.
Obtention du statut d'Organisation Non Gouvernementale et relations avec l'ONU :
1992-2001
correspondance, dossier de candidature (1995)
Présentation du contenu : L'Association internationale des villes messagères de la paix a obtenu le
statut d'Organisation Non Gouvernementale avec un statut consultatif auprès du Conseil
économique et social des Nations Unies.
1 fourre
1 fourre
Notes : De la correspondance avec l'Onu se trouve aussi dans les dossiers de la série
correspondance.
400.B.16.5
Maires pour la paix
Présentation du contenu : Ces dossiers présentent les activités d'Hédiger concernant cette
association dont Genève est membre. Il représente donc la Ville de Genève et l'Association
internationale des villes messagères de la paix.
Notes : Genève est membre du réseau des Maires pour la paix depuis 1984.
Maires pour la paix à travers la solidarité entre les villes (Mayors for Peace through Inter-City
Solidarity) est une association initiée par les maires de Hiroshima et Nagasaki en 1982,
principalement pour l'abolition des armes nucléaires.
En 1997, réation de l'AFCDRP (Association Française des Communes, Départements et Régions
pour la Paix), branche française de la Conférence mondiale des maires pour la paix.
400.B.16.5/1
400.B.16.5/2
Participation à la 2e Conférence des maires pour la paix, Hiroshima et Nagasaki (4-9 août 1989) - 1989, 1993-1994, 1996 1 fourre
presse, rencontre à Genève ; Participation à la 3e Conférence des maires pour la paix à travers la
solidarité entre les villes (1993) - correspondance, rapport final (brochure) ; Rencontre de
membres de Maires pour la paix, Genève, 1996
Participation à à la 5e Conférence mondiale des Maires pour la paix, Hiroshima et Nagasaki (4-10 2001, 2005-2006
1 fourre
août 2001) - correspondance, rapport ; Participation à la 6e Conférence mondiale des Maires pour
la paix commémorant le 60e anniversaire de la bombe atomique, Hiroshima (4-7 août 2005) programme, documentation, allocution d'André Hédiger, correspondance
Présentation du contenu : Uniquement participation de Mme Janine Currat à la 5e Conférence
mondiale des maires pour la paix.
Contient de la correspondance concernant la cérémonie du Conseil d'Etat de la République et
Page 212
Canton de Genève et du Conseil administratif de la Ville de Genève concernant la commémoration
d'Hiroshima et du Dr. Marcel Junod (13 septembre 2005).
400.B.16.5/3
Maires pour la paix et branche française de l'Association - correspondance avec rapports et
bulletins d'information
400.B.17
Relations extérieures et coopération
400.B.17/1
400.B.17/2
Venue d'un groupe de 300 japonais portant des kimonos, Chypre, ville de Mobile (Etats-Unis)
1995-2002
Institut international pour la paix et le tourisme, correspondance et notes relatives à l'accueil de
1998, 2002-2004
délégations éltrangères lors de divers événements organisés par le Département, Cérémonie de
remise officielle du Palais Wilson au Haut Commissariat aux Droits de l'Homme de l'ONU
(allocutions)
Projet de convention avec Bamako (Protection civile), action au profit du Burkina Faso (OIPC) et 2000-2005
coopération en matière de sécurité civile, Algérie (SAPP) : rapport de mission, coopération avec la
vill d'Abomey (Bénin), Mali
Présentation du contenu : Le dossier Mali contienmt des photos.
1 fourre
1 fourre
400.B.17/4
400.B.17/5
Chine (correspondance)
Association "Genève un lieu pour la paix"
Présentation du contenu : Subventions, allucation
2001-2004
2001
1 fourre
1 fourre
400.B.17/6
Médaille "Genève reconnaissante" : historique, attributions (allocutions) ; Pirx de la Fondation
pour Genève Rodolphe Huser
Correspondance avec différentes villes ; rencontres avec des représentants de la Birmanie, Taipei
(Chine), USA, Paris ; cyclistes pour la paix ; instituts pour la paix, Peace Park (Maryland, USA) ;
village international des enfants à Genève ; forum "Villes et qualité de vie, emjeux globaux,
solutions locales"
Relations extérieures : Commémoration du 50e anniversaire du rétablissement des relations
diplomatiques entre la Suisse et la Chine, Shanghai, Xi'an, Sahara occidental, Shinagawa, Ho Chi
Minh Ville et Hanoi, Morphou
Relations extérieures et internationales : convention de coopération entre la Ville de Moscou et la
Ville de Genève, rapports sur les coopérations et échanges internationaux, mission permanente de
Yougoslavie à Genève, relations internationales, correspondance générale, tournoi international
d'échec des "cinq villes", Union bancaire privée, Morphou, Cuba, Albanie, 80e anniversaire de la
Genève internationale, Union internationale des autorités locales (IULA), OMS (journée
internationale des personnes âgées, Vietnam,
1994-2004
1 fourre
400.B.17/3
400.B.17/7
400.B.17/8
400.B.17/9
400.B.18
1989-1990, 1992-2003, 1 fourre
2007
1 fourre
1982-1998, 2001-2006 1 fourre
2000-2007
1 fourre
1995-2004
1 fourre
Dossiers sécurité
Page 213
400.B.18/1
400.B.18/2
400.B.18/3
400.B.18/4
400.B.18/5
400.B.18/
400.B.18/
400.B.18/
Extraits du fichier industriel de la Chambre de commerce et d'industrie de Genève, exercices
1982-1989
EMCO, notes, correspondance et extraits du Conseil administratif, presse
Règlement concernant la coordination et la direction des moyens d'intervention et de soutien des
1985-1995
services de la Ville de Genève en cas de situation extraordinaires survenant sur son territoire ;
procès-verbaux des réunions de l'EMCO ; listes des collaborations et organigrammes, directives
sur les activités des membres de l'EMCO
Plan ISIS (brochure cantonale)
1988-1990
Plan ISIS et EMCC : Brochure informative, membres de l'EMCC, exercices Horus et Ramsès,
1995-1999
procès-verbaux des séances de travail de la Comnmission permanente ISIS, rencontre ministérielle
de l'OMC, notes et correspondance
Sécurité civile, projet "sécurité civile Genève" entre le canton et les communes : document de
1998-2000
présentation, membres et organes du projet, correspondance, organisation intégrée de sécurité
civile dans le canton de Genève (description de la méthoide et des outils)
Proposition pour l'étude d'une organisation intégrée de la sécurité civile dans le canton de Genève, 1998-1999
Rapport Consept d'organisation de la SCGE, Comité de coordination du projet "sécurité civile
Genève" (COCOR) et groupe de travail : notes de séances et procès-verbaux, rapport, presse
Répartition des tâchs entre l'Etat de Genève et les communes (séances), groupe de travail
1998-1999
"prévention", rapport d'avancement
G8
2003-2004
Présentation du contenu : Correspondance générale, correspondance entre le Conseil administratif
et le Conseil d'Etat, correspondance avec le Secrétaire général, remerciements aux collaborateurs,
extraits du Conseil administratif
400.B.18/
G8
2003-2004
Présentation du contenu : Commission d'enquête extra-parlementaire, heures supplémentaires,
dépenses occasionnées par le G8, rapport de coordination de l'engagement des services municipaux.
400.B.19
Conférence des directeurs de départements
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Les ordres du jour ont été éliminés
400.B.19/1
Procès-verbaux de la conférence des directeurs de département de la Ville de Genève
Présentation du contenu : De janvier 1991 à décembre 1995
1991-1996
1 fourre
400.B.19/2
Présentation du contenu : De février 1996 à novembre 2000.
1996-2000
1 fourre
400.B.19/3
2001, 2005
1 fourre
Page 214
Présentation du contenu : De janvier 2001 à décembre 2001 et avril à mai 2005
400.B.19/4
400.B.19/5
400.B.19/6
Bug de l'an 2000 ; mobilité du personnel en Ville de Genève ; correspondance ; cahier des charges 1986-2000
de la fonction de directeur de département
Groupes de travail : comité de pilotage "gestion", système d'information et de communication,
1996-2001
planification à long terme
Comité Directeur "3BD"
1993-1994
Présentation du contenu : Il s'agit de procès-verbaux de séances, notes et correspondance,
concernant le projet de mise en place de trois bases de données : comptable, du personnel et
patrimoniale. M. Ischi, faisait partie du comité en tant que directeur du département.
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.20
Relations avec l'Etat
400.B.20/1
Correspondance avec Robert Cramer, Conseiller d'Etat en charge du département de l'intérieur, de
l'agriculture, de l'environnement et de l'énergie
Correspondance avec Robert Cramer, Conseiller d'Etat en charge du département de l'intérieur, de
l'agriculture, de l'environnement et de l'énergie
Correspondance avec Gérard Ramseyer, Conseiller d'Etat en charge du département de justice,
police et sécurité
Correspondance avec Gérard Ramseyer, Conseiller d'Etat en charge du département de justice,
Correspondance et rencontres avec Gérard Ramseyer, Conseiller d'Etat en charge du département
de justice, police et sécurité
Correspondance avec Micheline Spoerri, Conseillère d'Etat en charge du département de justice,
Présentation du contenu : De décembre 2001 à septembre 2002
1997-2000
1 fourre
2001-2005
1 fourre
1994-1996
1 fourre
1997-1998
1 fourre
1999
1 fourre
2001-2002
1 fourre
400.B.20/7
Présentation du contenu : De octobre 2002 à avril 2003
2002-2003
1 fourre
400.B.20/8
Présentation du contenu : De mai 2003 à décembre 2004
2003-2004
1 fourre
400.B.20/9
Présentation du contenu : De janvier à novembre 2005
2005
1 fourre
400.B.20/10
Correspondance avec Laurent Moutinot, Conseiller d'Etat en charge du département de
1998-2005
1 fourre
400.B.20/2
400.B.20/3
400.B.20/4
400.B.20/5
400.B.20/6
Page 215
400.B.20/11
400.B.20/12
400.B.20/13
400.B.20/14
400.B.20/15
400.B.20/16
400.B.20/17
400.B.20/18
l'aménagement, de l'équipement et du logement
Correspondance avec le département des finances (M. Brunschwig-Graf, M. Calmy-Rey, O.
Vodoz), de l'instruction publique (M. Brunschwig-Graf, Ch. Beer), de l'action sopciale et de la
santé (P.-F. Unger, G.-O. Segond), de l'économie, de l'emploi et des affaires extérieures (C.
Lamprecht, J-Ph. Maître)
Entrevues entre le Conseil administratif et le Conseil d'Etat sur des sujets concernant le
département (procès-verbaux et notes internes) ; organisation et responsabilités Ville/Etat
Entrevues de la Présidence et Direction du Département avec l'Etat concernant des sujets
communs
Répartition des tâches entre l'Etat et les communes: Convention relative aux frais de police et
mode de financement de la CAP, avis de droit sur la résiliation de la convention de 1936 entre la
Ville de Genève et l'Etat de Genève sur la contribution de police et la subvention routière,
éléments financiers de répartition, notes, correspondance, notes de dossier et relevé des
conclusions du groupe de travail
Présentation du contenu : Contiens une copie de la convention de 1936 et un avenant.
Répartition des tâches entre l'Etat et les communes : commission bipartite sur les relations
Etat-Ville, étude sur la répartition des compétences entre l'Etat et les communes, rapport du
Conseil d'Etat sur les compétences entre le Canton, la Ville et les communes (procès-verbaux et
correspondance), liste de répartition et références lé
Notes : M. Hédiger y figure comme membre représentant de l'ACG.
Groupe de travail chargé d'examiner la répartition des compétences entre l'Etat de Genève et les
communes : correspondance, rapport intermédiaire de synthèse, question des agents municipaux
communes : procès-verbaux
communes : procès-verbaux
400.B.21
Dossiers de Véronique Henninger
400.B.21/1
Dossiers personnels : intervention de M. Hédiger à l'IDHEAP (cours de management du sport),
groupe de travail "En ville sans ma voiture", projet d'aménagement de la Place du Reculet,
organisation du classement au sein du Département (liste classeurs)
1994-2005
1 fourre
1991-1999
1 fourre
1995-1997
1936, 1966, 1977,
1992-2003
1 fourre
1996-2000
1 fourre
1992-1999
1 fourre
1992-1997
1 fourre
1998-1999
1 fourre
1996-2004?
1 fourre
Une fourre "Courrier en suspens CA" ainsi que des "dossiers annulés" a été éliminée.
400.B.21/2
Association pour la formation des jeunes sapeurs-pompiers
1987-2003
Présentation du contenu : Correspondance, comité, assemblée générale, allocution de M. Hédiger
1 fourre
Page 216
400.B.21/3
400.B.21/4
1990-2004
1992-2007
1 fourre
1 fourre
2001-2007
1 fourre
2002-2007
1 fourre
1993-1995
1994-1995
1 fourre
1 fourre
1989-1998
1 fourre
1991-2005
1 fourre
400.B.22/5
Brochures impliquant le département
1991-2007
Présentation du contenu : Contient : 2 brochures du Centre sportif des Vernets publiées à
l'occasion des "Placette indoors" :1991 et 1992 ; 2 plaquettes du SIS : mai 1999 et [2004] ; 2
brochures "Journal des sapeurs-pompiers suisses" : no 3, 1999 et no 11, 2004 ; 1 brochure de
présentation des sapeurs-pompiers de la Ville de Genève ; 2 brochures "Se promener en ville avec
son chien" publiée par le Service des Agents de Ville et du Domaine Public, 2005 et [s.d.] ; 1
brochure "Avoir un chien en Ville de Genève" publiée par le Service des Agents de Ville et du
Domaine Public, [2005] ; 1 brochure "Département des Sports et de la Sécurité" présentant le
département, 2007 ; 1 brochure de l'Office Communal pour l'Approvisionnement Economique de la
Ville de Genève présentant l'office, [s.d.]
1 fourre
400.B.22/6
Films et photos émanant ou soutenus par le Département
Présentation du contenu : Contient :
1 boîte
400.B.21/5
400.B.21/6
Anciennes motions du Conseil muncipal traitées par le Département
Sauveteurs auxiliaires : comité, convocations aux assemblées générales, rapport annuel 1992,
correspondance,
SIS : commission du personnel, coopération avec le Bénin, ambulances, mises à disposition et
exonérations, école de formation, les Amis marcheurs du SIS
SIS : correspondance
400.B.22
400.B.22/1
400.B.22/2
Publications de la Ville / contacts avec les médias
Echanges de la Présidence avec différents journaux : Star "un avenir pour tous", Start Up, Geneva
Post, Le Matin Dimanche, la Lettre Diplomatique, Glückspost
Notes : Tiré d'un classeur Coupures de presse
Sélection de coupures de presse sur diverses thématiques : Casino, André Hédiger, vélos,
Domaine public, Protection civile, nationalité, droit civil, déchets, police, sports (stade
essentiellement), autonomie communale, palais Wilson
Notes : Le classement thématique original a été conservé.
Conférences de presse de M. Hédiger: invitations à la presse et communiqués
400.B.22/3
400.B.22/4
Seules les premières lettres de chaque invitation à la presse ont été conservées.
1993-2006
Une cassette VHS sur la VI ième assemblée générale de l'association internationale des Villes
messagères de la paix à Genève, 1993
Photos de l'inauguration du mur de grimpe du 25.09.2003 (queue d'Arve?)
Page 217
Photos des cours d'écoles de sports d'été 2001, par le Service des sports
Photos pour la presse de l'équipage Ville de Genève-Carrefour présvention au Tour de france à la
voile 2003
Des CD avec fichiers audio de promotion du service des sports : Ecoles d'été, novembre 2002, 2003.
Un CD avec des photos de démonstrations du Service incendie et secours, 2001
Un CD avec des photos basse résolution d'interventions effectuées par le SIS, (probablement à
l'occasion du centenaire du SIS) , 2001
Un DVD de présentation du Département, "A Genève, une journée comme les autres, le Service des
agents de ville et du Domaine public", 2003, 16'
Un DVD "La Flamme olympique à Genève", 24 juin 2004
Un DVD avec photos et vidéos "Formation des pompiers par le Service d'incendie et secours de la
Ville de Genève : Opération Conakry", mars 2006
DVD du Service des sports : Le sport pour tous. janvier 2007, 15'57''
Le matériel audiovisuel était regroupé. Les doubles. Les CD musicaux ont été éliminés de même
que les vidéos et dvd qui n'émanaient pas du département. (une VHS sur l'Art de la dentelle en
Suisse, les promotions citoyennes de novembre 2002, l'émission du 30 octobre 2003 de Zig Zag
Café à New York, une vidéo amateure humoristique des pompiers genevois 81er août 2003, "Nono
Show").
Les cd servant de modèles de logos ou de chartes graphiques ont été éliminés (2001)
Des recueils de règlements concernant la refonte du statut du personnel (décembre 2004 et février
2005)
Un dvd de l'International all-american basketball camp, dans lequel il n'est nulle part fait mention de
la Ville de Genève
Un cd de l'adminiistration générale et du Contrôle de gestion : " Missions et prestations des services
municipaux" (2005)
Un cd contenant le plan directeur de Vernier (juin 2006)
Un cd de présentation de la commune de Yokohama.
Un CD "La bourse ou la vie" Carouge invite les Boillats, émanant de la CGAS
Un DVD "2e montgolfiades internationales de Genève", mars 2005, , de Genève Tourisme
Page 218
Les photos sur CD du voyage d'études à Athènes de l'ASSS-SSRT (octobre 2003)
Quelques photos numérisées sur CD de paysages du du Mali (2001) non contextualisées.
400.B.22/7
400.B.22/8
400.B.22/9
Vidéo : tâches vidéo et transfert du centre vidéo
Allocutions, interviews, débat, éditorial de M. Hédiger
Brochures de présentation du Département des sports et de la sécurité
Présentation du contenu : Deux exemplaires de chaque publication ont été conservés.
1998-1999
1998-2000
2001-2004
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.B.22/10
Participation à la publication du CCRE, rapport "Ville 96" : sondage d'opinion sur
l'Administration municipale de la Vielle de Genève (Université de Genève), Signé 2000 (notes de
séances, correspondance, projet), coopération entre la Ville de Genève et l'Office du Tourisme de
Genève concernant la gestion de l'Arcade information, soutien de M. Hédiger à diverses
campagnes, échange de note avec le Service des relations extérieures, Léman Bleu Télévision
(correspondance, résumés de séances), tournage avec les Agents de Ville, fête de la
communication, communiqués de presse
1997-2006
1 fourre
400.C
Dossiers Janine Currat
1986-1987
1987
1987
1988
1988
1988
1988
1989
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Présentation du contenu : D'abord secrétaire-juriste du département, puis Directrice depuis le
départ de M. Ischi, Mme Currat a pris sa retraite en mai 2005.
Une partie des dossiers chronologiques est le résultat d'une fusion de plusieurs classeurs "Dossiers
chronologiques", qui constituaient des exemplaires à double. il s'agit notamment de ceux de
Véronique Henninger pour les périodes allant de août 1994 à mars 1995 et de avril 1998 à avril
1999.
A noter cependant que les années 1996 et 1997 sont manquantes.
400.C.1
Dossiers chronologiques
400.C.1/1
400.C.1/2
400.C.1/3
400.C.1/4
400.C.1/5
400.C.1/6
400.C.1/7
400.C.1/8
Dossiers décembre 1986-mars 1987
Dossiers avril- juillet 1987
Dossiers août- décembre 1987
Dossiers janvier- mars 1988
Dossiers avril- juin 1988
Dossiers juillet-septembre 1988
Dossiers octobre-décembre 1988
Dossiers janvier-mars 1989
Page 219
400.C.1/9
400.C.1/10
400.C.1/11
400.C.1/12
400.C.1/13
400.C.1/14
400.C.1/15
400.C.1/16
400.C.1/17
400.C.1/18
400.C.1/19
400.C.1/20
400.C.1/21
400.C.1/22
400.C.1/23
400.C.1/24
400.C.1/25
400.C.1/26
400.C.1/27
400.C.1/28
400.C.1/29
400.C.1/30
400.C.1/31
400.C.1/32
400.C.1/33
400.C.1/34
400.C.1/35
400.C.1/36
400.C.1/37
400.C.1/38
400.C.1/39
400.C.1/40
400.C.1/41
400.C.1/42
400.C.1/43
400.C.1/44
400.C.1/45
Dossiers avril- juin 1989
Dossiers juillet-septembre 1989
Dossiers octobre-décembre 1989
Dossiers janvier-février 1990
Dossiers mars-avril 1990
Dossiers mai-juillet 1990
Dossiers août-septembre 1990
Dossiers octobre- décembre 1990
Dossiers mars-avril 1991
Dossiers mai-juin 1991
Dossiers juillet-août 1991
Dossiers septembre-octobre 1991
Dossiers novembre-décembre 1991
Dossiers mars- avril 1992
Dossiers mai-juin 1992
Dossier juillet 1992
Dossier août 1992
Dossier septembre 1992
Dossier octobre 1992
Dossier novembre 1992
Dossier décembre 1992
Notes : Contient la correspondance...
Dossiers mars 1993
Dossier avril 1993
Dossiers mai 1993
Dossiers juin 1993
Dossiers juillet-août 1993
Dossiers septembre-octobre 1993
Dossiers novembre-décembre 1993
Dossiers mars 1994
Dossier avril 1994
Dossier mai 1994
Dossier juin 1994
Dossier juillet-août 1994
1989
1989
1989
1990
1990
1990
1990
1990
1991
1991
1991
1991
1991
1991
1992
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Dossier octobre-novembre 1994
Dossier janvier-février 1995
Dossier mars 1995
Dossier avril 1995
Dossier mai 1995
Dossier juin 1995
Dossier janvier 1998
Dossier février 1998
Dossier mars 1998
Dossier mars 1998
Dossier avril 1998
dossier mai 1998
Dossier juin 1998
Dossier juin 1998
Dossier août 1998
Dossier mars 1999
Dossier mars 1999
Dossier avril 1999
Dossier avril 1999
Dossier mai 1999
Dossier juin 1999
Dossier juin 1999
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400.C.1/110
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400.C.1/112
400.C.1/113
Dossier août 1999
Dossier décembre 1999-janvier 2000
Dossier février-mars 2000
Dossier avril 2000
Dossier mai-juillet 2000
Dossier août-novembre 2000
Dossier janvier-mars 2001
Dossier avril-mai 2001
Dossier juin-septembre 2001
Dossier janvier-mars 2002
Dossier avril-juillet 2002
Dossier août-octobre 2002
Dossier novembre 2002 -avril 2003
Dossier mai-juin-novembre;décembre 2003
Dossier mars-mai 2004
Dossier juin-septembre 2004
Dossier mars-avril 2005
Dossier mai-juin 2005
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400.C.2
Dossier "Etalagistes"
400.C.2/1
Correspondance, notes, et listes d'étalagistes/marchands ambulants/vendeurs de marrons/glaciers
1984-1987
1 fourre
400.C.3
Dossiers "Affaires réglées" concernant les services du Département
400.C.3/1
Pigeons, M. X, Clefs de Saint Pierre, Tournoi de l'Escalade 1986 (affaire X), naturalisations, Mme 1974-1988
1 fourre
Page 222
400.C.3/2
400.C.3/3
400.C.3/4
X, contraventions, M. X (entraîneur cantonal basket), stand de tir AGTS, caisse de prévoyance des
fonctionnaires de police et de la prison
Raid Blanc / Dakar des Neiges, Veyry'x Show Production SA, Café Papon, Adelphia Genevensis, 1983-1988
Hôtel des Bergues, M. et Mme X, M. X, Jeux internationaux des écoliers, le Vidéographe
Permis frontalier, Association du Centre d'entraînement à la Régate (CER), location de tentes
1986-1987
Stromeyer, Fête américaine au Stade de Champel, horaire Police municipale, demande de congé
SIS, galeries techniques des rues basses, maison de retraite au Petit-Saconnex, mise au concours
du poste d'adjoint au chef de la section des enquêtes, Pubypress
Usine consorts Colle, Eglise évangélique, entreposage de gradins et piste du Vélodrome de
1986-1988
Plainpalais, Conférence à Edmonton (Canada), affaire X, naturalisation X, affaire X, Cirque Knie,
naturalisation X, affaires X, cartes TPG
400.C.4
Dossiers "Service des Sports"
400.C.4/1
Salle omnisports, convention CEDEPS, vols, photographie aérienne, GE-Servette, patinoire
supplémentaire, Association des entraîneurs genevois, contentieux Noreco, commission du
Personnel, Holiday on Ice, festival Rock en faveur de la lutte contre la drogue, gymnastique pré et
post-natale, faillite X
14e Rallye de voitures anciennes, saut à l'élastique, résiliation de bail (avenue de Chamonix),
voyage sports/études aux Etats-Unis, personnel du service, projet de convention Rapid Genève
TTC/Silver Star/UGS (tennis de table), réservations pour les cours de natation, Maison de loisirs
Clair-Vivre, Festival for Life in Geneva /Télé-Restaurant, affaire "Intertrade Guide Verlag",
Championnat du Monde, de Hockey sur Glace 1990
Voitures solaires de la Scholl Team, Daniel Perroud Organisation, vélos publics,
Hauteville-Sports et terrain de Loëx, publicité pour l'Open de tennis en fauteuil roulant, finales
Coupe suisse de Basketball 1989, centre sportif La Fenasse à Cologny
Gymnastique, championnats du monde de pétanque, cyclisme, , FC Kosova, Servette HC, UGS
Football Club
Notes : Emane d'une dossier "manifestations diverses avant 2005".
Tennis : Mini-tennis et ATP Senior Tour (Arnaud Boetsch), mouvement tennis seniors
Notes : Emane d'une dossier "manifestations diverses avant 2005".
400.C.4/2
400.C.4/3
400.C.4/4
400.C.4/5
400.C.5
Dossiers "nouvel Abattoir"
400.C.5/1
400.C.5/2
400.C.5/3
Procès-verbaux de la Commission consultative des usagers de l'abattoir, correspondance
Notes (manuscrites et imprimées) de Janine Currat, notes et procès-verbaux de séances
Personnel de l'Abattoir, gestion du centre d'évacuation des déchets carnés, décisions des autorités
municipales et cantonales (Conseil administratif, Conseil municipal, Conseil d'Etat)
1 fourre
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1989-1991
1 fourre
1987-1990
1 fourre
1988-1989
1 fourre
1998-2004
1 fourre
1999-2003
1 fourre
1987-1990
1987-1989
1988-1990
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1 fourre
Page 223
400.C.5/4
400.C.5/5
400.C.5/6
Fermeture du complexe de l'Abattoir municipal et liquidation, entrepôt frigorifique 2 (FR2),
communiqués et coupures de presse
Conventions et protocoles relatifs au projet de nouvel Abattoir, propositions et décisions des
autorités municipales et cantonales (Conseil administratif, Conseil municipal, Conseil d'Etat)
Plans
400.C.6
Fonction de directrice
400.C.6/1
Invitations à Janine Currat ; séminaire de la direction du département des 11 et 12 mai 2000 à
Chexbres ; secrétaires de direction ; nomination de Janine Currat à la direction du département
(presse, voeux)
Notes : Contient un cas sensible de personnel.
Extraits du Conseil administratif distribués à Mme Currat
400.C.6/2
400.C.7
1987-1991
1 fourre
1987-1990
1 fourre
1987-1990
1 fourre
1993-2001
1 fourre
1997-1998
1 fourre
2002-2003
2002-2003
2001-2003 (surtout
2003)
1 fourre
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2001-2003 (surtout
2003)
1 fourre
2003
1 fourre
Echanges d'emails
Eliminé : Plaisanteries sans intérêt, emails d'accompagnement sans la pièce jointe, emails
génériques à titre d'information envoyés par le Secrétariat général ou le Service des Ressources
humaines ; les emails concernant la gestion des outils informatiques (accès, codes, spam, etc.)
400.C.7/1
400.C.7/2
400.C.7/3
Notes : Le classement alphabétique originel a été conservé.
Echanges d'emails alphabétiques : A-H
Echanges d'emails alphabétiques : J-V
Echanges d'emails alphabétiques : B-E
Présentation du contenu : Un ensemble d'emails avec M. Audria contenant les procès-verbaux de
la Conférence des directeurs de département pour l'année 2003 a été extrait dans une fourre à part.
400.C.7/4
Echanges d'emails alphabétiques : F-V
Présentation du contenu : Contient notamment des documents décrivant la gestion du classement
des documents au sein du département (lettre F)
400.C.7/5
Conférence des directeurs de département de la Ville de Genève (échange d'emails avec M.
Audria)
Notes : Provient d'un classeur de Mme Currat intitulé "Mails divers"
400.C.8
Coupures de presse
Page 224
400.C.8/1
Coupures de presse
1987-1990
Présentation du contenu : Il s'agit d'articles de presse sélectionnés par Janine Currat concernant :
l'égalité et le féminisme, un article sur Roger Dafflon, la lecture rapide, le 2e pilier et l'AVS.
Contient également la copie d'un arrêt du Tribunal fédéral de janvier 1940 Favre et consorts contre
Conseil administratif de la Ville de Genève : égalité devant la loi)
1 fourre
400.C.8/2
Revue de presse sur l'Affaire des fiches
1990-1991
1 fourre
1977-1978
1 fourre
1976-1978
1 fourre
1954-1981
1 fourre
1970-1976
1 fourre
1978-1981
1 fourre
1976-1979
1 fourre
Ce dossier de presse était intégré aux documents relatifs au Casino de Genève.
400.D
Dossiers abattoirs
400.D.1
Dossiers de travail
400.D.1/1
Gestion du Service vétérinaire municipal et de l'abattoir (SVMA) par le Conseil administratif :
Triperie de Genève, plans, procès-verbaux de la sous-commission du travail (SCT),
correspondance et décision Conseil administratif/ Syndicat de la boucherie de Genève (SYBG),
groupe de travail/ notes Conseil administratif, documents et plans divers, documents de travail,
originaux Conseil administratif
Gestion du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : analyse des différents centres
de charge et synthèse des propositions retenues, feuillets récapitulatifs 1-11, durées "personnel
équivalent", tableaux 4+5, comparatif Conseil administratif + Service Vétérinaire Municipal et de
l'Abattoir (SVMA) / Pierre Despres + L. Bergerat - tableau 3, Note concernant le bilan de
situation, documents comptables 1 et 2
Gestion du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : service technique,
régularisation des comptes de l'abattoir, coupure de presse, organisation type du Service
Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA), du Syndicat de la Boucherie de Genève (SYBG),
Halles aux cuirs (HC), organigramme et statuts, projet organisation intérieur, règlement (abattoirs
en France), abattoir St-Gall, révision de la loi sur les denrées alimentaires
Gestion du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : rapports annuels 1970-1976,
rapports annuels d'abattoirs suisses 1976, comptes rendus financiers
Gestion du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : Etat-Ville, commission de
restructuration du Conseil administratif / Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA)
Gestion du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : présentation budget,
procès-verbaux séances pleinières, procès-verbaux de la Commission mixte "Ville-usagers",
400.D.1/2
400.D.1/3
400.D.1/4
400.D.1/5
400.D.1/6
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400.D.1/7
400.D.1/8
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400.D.1/10
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400.D.1/13
400.D.1/14
400.D.1/15
400.D.1/16
400.D.1/17
relation avec M. Despres, remise de documents à usagers, note au Conseil administratif, tarifs du
groupement des usagers de l'abattoir (GUA), comptes Halles aux Cuirs, documents reçus de la
Halles aux Cuirs, contrats types affermage France
Gestion du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : rapports de contrôle, échange
de notes abattoirs - services financiers, note à Roger Dafflon
Gestion du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : Société d'exploitation du
groupement des usagers de l'abattoir
Groupe de travail "énergie" (GTE ): rapport final, projets de rapport, coupure de presse, tableau
des consommations énergétiques de base à l'usine de traitement des matières carnées (UTMC),
note à M. Arlettaz, installation de chauffage à mazout OERTLI
Bruits et odeurs à La Praille : documentation générale odeur, avis de service, groupe d'enquête,
note Conseil administratif, extraits du Conseil administratif concernant crédit spécial, notes
diverses, l'usine de traitement des matières carnées (UTMC) et les bruits
Bruits et odeurs à La Praille : procédé Clean air à l'usine de traitement des matières carnées
(UTMC)
Bruits et odeurs à La Praille : usine de traitement des matières carnées (UTMC) / silos farine
extérieure, produit SOLVEX, enquête du Département des travaux publics (Station d'épuration
d'Aïre, désodorisation (système Technicair, système Adsox), refroidisseur d'air ventilé (Sulzer),
traitement au charbon actif, traitement Siemens
Odeurs à La Praille : documentation
Odeurs à La Praille : schéma d'installation Centrimeal, service de toxicologie
Odeurs à La Praille : analyses du service de toxicologie industrielle d'analyse de l'air et de la
protection contre le bruit (STIAB), séchoir à os (étude de la Société d'exploitation du groupement
des usagers de l'abattoir (SEGUA), séchoir à os (brûleur ELCO), documents de travail, Ville de
Lausanne 85, notes et rapport final du groupe de travail, désodorisation (notes à Roger Dafflon),
Rapport Bonnard et Gardel
Odeurs à La Praille : documentation, enquête 1982, Bonnard et Gardel SA
Odeurs à La Praille : étude préliminaire (cahier des charges), offres de l'ingénieur conseil non
retenues, rapport de toxicologie GE, rapport Halles aux Cuirs/ Société d'exploitation du
groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA), rapport du Service Vétérinaire Municipal et de
l'Abattoir (SVMA), Voirie et nettoiement de la ville (balayeuse), rapports pour le Conseil
administratif, correspondance étude 1982, correspondance du Service de Toxicologie Industrielle
d'Analyse de l'air et de la protection contre le Bruit (STIAB) et Société d'exploitation du
groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA), correspondance du Service de Toxicologie
Industrielle d'Analyse de l'air et de la protection contre le Bruit (STIAB) et commune de Lancy,
correspondance Ville de Genève, Lancy et association d'habitants, notes à M. Dafflon, frais
d'étude, Conseil municipal et odeurs, Société d'exploitation du groupement des usagers de
l'abattoir (SEGUA), SVMA, Office cantonal de l'inspection des relations du travail (OCIRT),
1979-1981
1 fourre
1978-1980
1 fourre
1976-1979
1 fourre
1974-1977
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1974-1975
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1974-1976
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1982-1983
1972-1984
1981-1985
1 fourre
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1980-1984
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1 fourre
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400.D.1/18
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400.D.1/29
plaintes
Odeurs à La Praille : plans
Odeurs à La Praille : rapports de la Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir
(SEGUA)
Désodorisation : procédé Clean-air
Désodorisation : étude Bonnard et Gardel
Désodorisation : étude Bonnard et Gardel
Traitements des déchets carnés : projet M. Schlaepfer, Service Vétérinaire Municipal et de
l'Abattoir (SVMA) et usine de traitement des matières carnées (UTMC), exploitation Halles aux
Cuirs et usine de traitement des matières carnées (UTMC), correspondance, comptes-rendus
financiers du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) (exercices 1970-1977),
budget 1978, étude prévisionnelle de l'usine de traitement des matières carnées (UTMC) par
Pierre Despres, documents annexes, coûts exploitation de l'usine de traitement des matières
carnées (UTMC) , correspondance Dr J. Wagner concernant bio-filtres
Traitements des déchets carnés : solvants, étude de l'Atelier de construction mécanique de Vevey
(ACMV) pour l'extension de l'usine de traitement des matières carnées (UTMC), usine de Lyss et
Association des maîtres-bouchers de la Suisse centrale (GZM), étude canton du Valais, Anhydro
processing plants
Equipements et traitements de l'usine de traitement des matières carnées (UTMC) : dossier
technique perchloréthylène
Equipements et traitements de l'usine de traitement des matières carnées (UTMC) : dossier
technique perchloréthylène
Equipements et traitements de l'usine de traitement des matières carnées (UTMC) :
documentation, cahiers des charges et fiches techniques, Office vétérinaire fédérale (OVF),
problème de perchloréthylène, documents du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir
(SVMA), coupure de presse, fournisseurs, collaboration du Conseil administratif et du Service
Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA), note à M. Dafflon, demandes de crédit
"installations de traitement"
Equipements et traitements de l'usine de traitement des matières carnées (UTMC) : procès-verbal
de la Commission consultative des usagers de l'Abattoir (remise en état des installations 2ème
étape), adjudication, demande de crédit Conseil administratif et Conseil municipal, note au
Conseil administratif proposition de crédit, office cantonal de l'inspection des relations du travail
(OCIRT), Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA SA),
documentation, notes du Secrétariat général du Conseil administratif, appel d'offres, demande de
crédit pour la remise en état de l'usine de traitement des matières carnées (UTMC)
Entrepôt frigorifique (FR2, essais) : notes et documentation, compresseur n°4, fonctionnement
week-end, régulateur de pression, installation, documentation sur les normes, tableaux de mesures
(températures, pression), diagrammes thermodynamiques, compresseurs, moteurs électriques,
1982
1982
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1974-1975
1973
1974-1975
1970-1981
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400.D.1/53
schémas d'installation, séparateur NH3 et réseau NH3, correspondance et publications
Frigo 2 (FR2) (essais): rapports, tableaux, récapitulatifs des résultats, compresseur n°1,
compresseur n°2, compresseur n°3, compresseur n°4, thermographie
Frigo 2 (FR2) (études générales) : étude, entrepôt frigorifique existant
Frigo 2 (FR2) (études générales) : correspondance, notes et plans
Frigo 2 (FR2) (enquêtes locations) : réunions, enquêtes 1 à 4, autorisations
Frigo 2 (FR2) : Notes de Pierre Despres, ingénierie générale, programme de construction et notes,
programme de base, programme révisé
Frigo 2 (FR2) (coûts estimatifs) : coût estimatif définitif par Bureau Bugna (25.10.73), coût
estimatif par Bureau Bugna (28.07.72), notes, estimation des coûts de l'extension de l'abattoir,
description Wernberg, tarifs
Frigo 2 (FR2) (crédits) : notes et plans, arrêté du Conseil d'Etat, commission "sports", commission
"travaux", proposition du Conseil administratif, estimation coût de l'ouvrage (devis architecte),
crédit d'études
Frigo 2 (FR2) (contrats mandataires) : correspondance, contrats, cahier des charges particulières,
A. Bugna, Froideveaux et Cie ingénieur civil, courrant faible, Wernberg ingénieur mécanicien,
notes et correspondance
Frigo 2 (FR2) (chantier) : alimentation eau haute pression, accès chantier, Riondel contrôle
d'équipement électronique, Losinger contrôle d'équipement électronique, panneaux de chantier
Frigo 2 (FR2) (chantier) : rapports
Frigo 2 (FR2) (coordination générale) : rapports n°1 à n°43
Frigo 2 (FR2) (coordination générale) : séances de travail n°1 à n°4, correspondance et notes
Frigo 2 (FR2) (coordination générale) : tableaux
Frigo 2 (FR2) (finances) : notes et tableaux, budget du Service Vétérinaire Municipal et de
l'Abattoir (SVMA) 79, procès-verbaux de la Commission consultative des usagers de l'abattoir,
situation financière, facturation Frigo 2 (FR2) / Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir
(SVMA), rapport Claude Henninger
Frigo 2 (FR2) (finances) : bilans prévisionnels, énergie, situation générale, plans de financement,
intérêts intercalaires
Frigo 2 (FR2) : inauguration, correspondance et notes, compte-rendu réfrigération rapide du porc
Frigo 2 (FR2) : notes pour M. Dafflon, entretiens, extraits du Conseil administratif, note du
1974-1980
1 fourre
1963-1967
1968-1974
1963-1976
1971-1975
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1971-1973
1 fourre
1973-1978
1 fourre
1972-1979
1 fourre
1975-1976
1 fourre
1975-1976
1976-1977
1977
1977-1978
1973-1976
1976
1976-1977
1977-1978
1970-1977
1978
1978-1980
1976-1981
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
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1 fourre
1 fourre
1 fourre
1973-1978
1 fourre
1973-1980
1976-1978
1 fourre
1 fourre
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400.D.1/68
service immobilier, correspondance M.Dafflon avecWernberg, correspondance M. Ketterer avec
Wernberg, correspondance M. Ketterer avec Bugna, correspondance service immobilier avec
Wernberg, correspondance du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) avec
Bugna, séance ville, correspondance du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA)
avec le Syndicat de la Boucherie de Genève (SYBG), séance générale 27.11.78, séance générale
15.12.77, séance générale 02.11.77, séance générale 19.10.77
Extension Halle aux Cuirs : correspondance architecte, notes pour M. Dafflon, correspondance
Mozer, notes adressées à M. Ketterer, notes centrale thermique 3, rapport Louis Gay, liste
soumissionnaires et tableaux, crédits accordés, estimatifs
Extension Halle aux cuirs : centrale thermique 3 (2ème étape), Alfa-Laval Wenger, baraque de
chantier, besoins énergétiques, crédits, droits de superficie, raccordement à la centrale thermique,
installation électrique et sanitaire, liste d'entreprises, lutte contre l'incendie, mandat M. Mozer,
correspondance M. Mozer, personnel, service immobilier, sous-station technique, correspondance
avec Sulzer, ingénieurs civils Zimmermann & Schutzlé, désignation G.Arlettaz comme ingénieur
conseil, note Gilbert Arlettaz, mandat Louis Gay
Extension Halle aux cuirs : procès-verbaux 1 à 50
Bouclement extension Halle aux cuirs : correspondance, notes, plans, extraits, commission de
travail de la Ville, convention et avenant
Bouclement extension Halle aux cuirs : bases de calculs diverses et annuités, bouclement définitif
du 06.06.78, bouclement du 05.01.78, bouclement du 22.11.76, bouclement du 18.11.76,
bouclement du 04.03.76, fournitures du Syndicat de la Boucherie de Genève (SYBG) et
chaudière, traitement des eaux, tableaux électriques
Coûts énergie Halle aux cuirs : essai compteur de chaleur, convention, procès-verbal et
documentation, décision centrale thermique diagrammes des charges, chauffage et ventilation,
refus Alfa-Laval revaporisation, refus eau surchauffée et caloporteur organique, rappels extension
Alfa-Laval, demande de raccordement eau surchauffée
Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA), Frigo 2 (FR2) et station de lavage
Plan de nouvelle Halle aux cuirs, Frigo 1 (FR1) et Frigo 2 (FR2)
Documentation : sondages et étude géotechnique, mémoire HTEA "L'abattoir. Cathédrale du
bétail, lieu de sacrifice, milieu insolite", brochure "Abattoirs de la Praille"
Plans de la Halle aux cuirs
Plans de la Halle aux cuirs, Frigo 1 (FR1) et Frigo 2 (FR2)
Halle aux cuirs et vibration : correspondance, bureau ingénieur civil Zimmermann, notes, copies
dossier Halles aux Cuirs, amortisseurs de vibrations, demandes de documents, surcharges, renforts
de chemin de câbles
La Praille sud : plans, M.Talmor, Dasta charpente SA, Frisco et Findus SA, demande de location
1971-1976
1 fourre
1970-1973
1 fourre
1972-1973
1973
1973-1975
1972-1979
1 fourre
1 fourre
1 fourre
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1965-1976
1 fourre
1962-1975
1 fourre
1972-1974
1984
1974-1988
1 fourre
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1985
1985
1972-1983
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1972-1986
1 fourre
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Frigo 1 (FR1) et Frigo 2 (FR2), documentation technique Frigo 1 (FR1) et Frigo 2 (FR2), surface
et volume de Frigo 1 (FR1) et Frigo 2 (FR2), documentation Zimmermann, état des lieux Frigo 1
(FR1) et Frigo 2 (FR2)
La Praille sud : annonce Frigo 1 (FR1) et Frigo 2 (FR2), loyers et redevances et état d'occupation,
droits de superficie, étude service immobilier, étude d'aménagement, Département des Travaux
Publiques et Maison Brighenti, mandat au bureau M.Tissot, documents techniques
Coupures de presse
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) à La Praille : étude de la Ville
de Genève
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : étude de la Ville de Genève et
étude d'optimisation de la construction d'un nouvel abattoir (Gesplan)
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : étude d'optimisation de la
construction d'un nouvel abattoir (Gesplan)
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : documents historiques
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : résumé du rapport Gesplan
sur le complexe des abattoirs
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : Gesplan correspondance et
notes
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : Gesplan correspondance et
notes
Dossiers Conseil administratif : 1ère étape et rapport au Conseil administratif
Dossiers Conseil administratif : plans cadastraux des centrales thermiques, plans cadastraux du
bâtiment social, plans cadastraux de l'usine de traitement des matières carnées (UTMC)
Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) (études) : 9ème plan fincancier
quadriennal, investissements prévisibles pour le complexe La Praille, demande de crédit au
Conseil municipal, procès-verbaux du Groupe de travail, Gesplan SA, Service municipal de
l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC), Conseil d'état, abattoir de Nyon, taxes d'abattages,
convention usine de traitement des matières carnées (UTMC), documents finances de la Société
d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA), prestations du Service municipal
de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) et Société d'exploitation du groupement des
usagers de l'abattoir (SEGUA), loyers Halles aux cuirs
Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) (études) : Groupe de travail et déchets
hors abattoirs, rapports préparatoires, transfert "Ville-Etat", désodorisation du complexe, abattoir
de Strasbourg, organisation du complexe, correspondance et notes
Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) (études) : conventions Nyon/Rolle et
Genève, convention Ville de Genève et Nyon, convention Ville de Genève et Rolle, étude du
Centre national du machinisme agricole et du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) et usine de traitement des matières carnées
1981-1986
1 fourre
1984-1987
1985-1987
1 fourre
1 fourre
1986
1 fourre
1986
1 fourre
1975
1984
1 fourre
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1986
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1986-1987
1 fourre
1962
1962
1 fourre
1 fourre
1981-1987
1 fourre
1982-1985
1 fourre
1970-1983
1 fourre
1982-1986
1 fourre
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(UTMC) : déchets carnés, réunions, finance, essais eau chaude, graisses, ramassages déchets, 1ère
étape, Soroval SA, Fuga SA, valorisation du sang animal, Recycling SA
Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) et usine de traitement des matières carnées
(UTMC) : états extracteurs
Centre intercommunal d'élimination des déchets carnés (CIDEC)
Déchets carnés : Ville de Genève et autorité sanitaire locale, district Nyon Rolle, recherches de
partenaires extérieurs, Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA
SA), service vétérinaire français, usine de traitement des matières carnées (UTMC), législations et
règlements
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) (déchets carnés) : Groupe de
Travail / PV+ documentation, Groupe de Travail / notes Conseil administratif, Groupe de Travail /
four Borel, Groupe de Travail / déchets carnés, Groupe de Travail / sous-groupe judiciaire,
chaufferie / Centre intercommunal d'évacuation des déchets carnés (CIDEC), Conseil
administratif / M. Hédiger, Conseil administratif / Mme Rossi, Conseil administratif / Conseil
municipal, Conseil administratif / Conseil d'Etat, Association des communes, Genossenschaft
Zentralschweizer Metzgermeister
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) / déchets carnés : OVC (Office
vétérinaire cantonal) / Office Vétérinaire Fédéral (OVF), Groupe de Travail, Service municipal de
l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC), contrôle financier, Conseil administratif, fermeture
de l'usine de traitement des matières carnées (UTMC), Société d'exploitation du groupement des
usagers de l'abattoir (SEGUA SA), Office Vétérinaire Fédéral (OVF) / Dr J. Wagner,
Gennossenschaft Zentralschweizer Metzgermeister (GZM) / préparations conventions, ASCP
(Association suisse de contrôle des installations sous pressions)
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) / déchets carnés : rapport
"Conseil administratif-déchets carnés", rapports du Centre intercommunal d'évacuation des
déchets carnés (CIDEC), documents préparatifs
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes SMAC / déchets carnés spéciaux :
Conseil administratif/ conseil d'état, correspondance, rapport VG, étude Département des Travaux
Publiques, étude "faisabilité technique", désignation Conseil administratif, notes, PV/ GEPAC
(groupe d'étude pour l'adaptation des Cheneviers), statistiques, coupure de presse, visite de l'usine
d'incinération de Tours (France)
Frigo 2 (FR2) / tribunaux des baux et loyers : schémas et PV, organe officiel de contrôle, office
cantonal de l'inspection des relations du travail (OCIRT), SEG (service de l'électricité de Genève)
/ contrôle, ASCP (Association suisse de contrôle des installations sous pression), marché des
viandes de Genève, Frigorex, documentations, Département des Travaux Publiques, IFT
(inspection fédérale du travail) + CNA (caisse nationale d'assurance) + Office cantonal de
l'inspection des relations du travail (OCIRT), Office cantonal de l'inspection des relations du
travail (OCIRT), ICT (inspection cantonale du travail), ASCP (Association suisse de contrôle des
1982-1986
1 fourre
1990
1960-1987
1 fourre
1 fourre
1986-1991
1 fourre
1983-1991
1 fourre
1985-1989
1 fourre
1987-1989
1 fourre
1974-1990
1 fourre
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installations sous pression)
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) / désengagement technique :
Conseil administratif, rapports techniques, réunions, citernes à mazout extra-légère
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes SMAC / désengagement technique :
citernes à mazout extra-légère, notes sur les risques d'accidents, budget 91/ désengagement
comptable, ASCP (Association suisse de contrôle des installations sous pression) et Télégestion
SA, vente équipement et matériel, projet n°1
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) / désengagement technique :
FR 2, organismes officiels de contrôle
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) / nouvel abattoir technique :
séances techniques, planning travaux, demande de crédit Conseil municipal, correspondance et
notes, autorisation de construire
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) (nouvel abattoir technique :
documentation et plans, documents cadastraux
Prévention incendie : documentation et notes
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : problèmes généraux, prix des
prestations, abattages, taxes frigos, taxes d'inspections des viandes, Frigo 2 (FR2), Migros,
Recours Laiteries Réunies, recours Waegell SA (problèmes inspections des viandes), réfectoire
DSR, fermeture de l'atelier de boyauderie porcs par la Société Gerbert & Cie SA, révision de la loi
sur les denrées alimentaires
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : réorganisation de l'abattoir
municipal de Zürich, homologation CEE (Communauté des Espaces Européens), Société
d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA) / équipe d'abattage, commission
Hygiène et Sécurité, Office vétérinaire cantonal (OVC), Bell SA, MIB equipement abattoir B.V.,
Blezat Ferrat alimentaire, journal Ville de Genève, rage animale, coupures de presse, notes, CTIII,
étude Louis Bergerat
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : travaux à effectuer, Union des
villes suisse et recours "taxes d'inspections des viandes", recours Sion 81, Société d'exploitation
du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA), Halle aux cuirs et Département des Travaux
Publiques 85, citernes huile de chauffage extra légère, réservoir propane, traitement d'eau,
entrepôts frigorifiques
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : vibrations Halle aux cuirs,
vibrations du Frigo 2 (FR2)
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : Groupe de travail énergie, eau
chaude, machine frigorifique Sulzer
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : vente occasion CTIII,
monte-charge, rapport et proposition du Conseil administratif au Conseil municipal
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : projets annulés
1987-1991
1 fourre
1989-1990
1 fourre
1990-1991
1 fourre
1987-1990
1 fourre
1949-1989
1 fourre
1964-1986
1982-1985
1 fourre
1 fourre
1972-1985
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1973-1986
1 fourre
1975-1986
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1979-1987
1 fourre
1942-1988
1 fourre
1981-1985
1 fourre
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Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : avenir du complexe de
l'abattoir, construction éventuelle d'un nouvel abattoir, étude d'optimisation, étude
complémentaire, Halle aux cuirs et bâtiments Frigo 1 et Frigo 2, propositions, groupe abattoir,
augmentation des taxes et loyers de l'abattoir
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : maintiens d'un abattoir à
Genève, schémas, budgets, groupe abattoir, réunions, affectation "parcelle La Praille", Office
vétérinaire cantonal (OVC)
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : propositions du Conseil
administratif, dédommagement travaux préparatoires, protocole de superficie, droit de superficie,
personnel du Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC), personnel de la
Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir SEGUA, Société patronale des
bouchers charcutiers de Genève, coupures de presse
Viabilisation du terrain
Viabilisation du terrain
Liquidation du complexe : correspondance et notes au Conseil administratif
Liquidation du complexe : notes, Centre intercommunal d'évacuation des déchets carnés (CIDEC),
rapport de M. Krebs, parcelle, local apprentis, abattoir et projet budget 1992
Liquidation du complexe : contentieux, demande d'utilisations du site
Documents du rapport final
Commission consultative des usagers de l'abattoir
"Dossier général actuel" pour Janine Currat : problèmes législatifs, nouvel abattoir, forme
juridique (constitution de société anonyme), vente de CTIII, questions juridiques, commission
mixte, correspondance et notes au Conseil administratif, rencontre délégation du Conseil
administratif et représentants de la Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir
SEGUA
"Dossier général actuel" pour Janine Currat : arrêté du Conseil d'Etat, service financier, bétail de
zone, autres abattoirs, correspondance et notes, alimentation des porcs, plan de désengagement,
budget et comptes
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) (plan de désengagement, points
1 à 6) : généralités, désengagement administratif, désengagement technique, considérations
générales de l'ingénieur conseil, opérations générales, fermeture par bâtiments ou entités,
récapitulations, liste des tâches, calendriers des opérations, liste du matériel à mettre sous clef
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) (plan de désengagement, points
7 et 8) : Frigo 2 (FR2), déchets carnés, documentation
Courrier : correspondance avec la Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir
SEGUA
Courrier : correspondance avec la Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir
(SEGUA), correspondance avec autorités cantonales et Conseil d'Etat, correspondance diverse
1984-1986
1 fourre
1983-1990
1 fourre
1987-1991
1 fourre
1992-1993
1993-1996
1990-1995
1990-1991
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1989-1991
1989-1991
1983-1989
1980-1987
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1986-1987
1 fourre
1990-1991
1 fourre
1979-1991
1 fourre
1986-1989
1 fourre
1988-1990
1 fourre
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Problèmes relatifs aux déchets carnés : notes, participation des communes genevoises au coût
d'élimination des déchets, participation intercommunale aux frais d'exploitation de la centrale
d'élimination des déchets carnés de la Ville de Genève, convention Conseil administratif et société
Gennossenschaft Zentralschweizer Metzgermeister (GZM)
Problèmes relatifs aux déchets carnés : centre de collecte réfrigéré et frigo à os, correspondance et
notes, Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA SA), PV Conseil
administratif, propositions et notes au Conseil administratif et conventions prévues, Information
FSC presse, extraits Conseil administratif
Coupures de presse
Procédure Ville de Genève contre Abattoir de Genève SA
Procédure Ville de Genève contre Abattoir de Genève SA
Convention pour le transfert du service de l'inspection des viandes de la Ville de Genève à l'Etat
de Genève
Déchets spéciaux : notes, correspondance avec autorités cantonales, correspondance, notes au
Conseil administratif et décisions, déchets radioactifs, autres résidus
Affectation parcelle La Praille : Groupe de travail, projet de salle de spectacle, gestion du
bâtiment et du terrain, espace de récupération public Jaeger et Bosshard SA et Serbeco SA, presse,
correspondance
Problèmes relativement anciens : notes, statistiques coûts de l'usine de traitement des matières
carnées (UTMC), propositions de contrats, Monnard SA, Soroval SA, Verdannet et Cie, fermeture
de l'usine de traitement des matières carnées (UTMC), projet de propreté
Problèmes relativement anciens : documents généraux, correspondance avec M.Kellerhals,
élimination des déchets carnés et des cadavres d'animaux provenant du District de Nyon et du
District de Rolle
Fermeture de l'abattoir de Genève : proposition et convention, liste réunion, action en dommages
et intérêts, plan de désengagement, correspondance et notes, Conseil d'Etat, bouchers
indépendants, Association suisse du personnel de boucherie (ASPB), problèmes techniques, liste
réunion, séances de la Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA),
séances techniques, séance Département des Travaux Publiques, commission consultative, groupe
de travail abattoir, comptes
Fermeture Abattoir de Genève : rapport Arlettaz / désengagement technique, rapport de M.
Demont, budget 90, budget 91, rapport d'activité, Office vétérinaire cantonal (OVC), replacement
du personnel, fonctionnement, logements de service, affectation de la parcelle de La Praille,
personnel du Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC), récupération des
installations d'abattage du complexe de l'abattoir, Projet de construction d'une salle de spectacle de
type Zénith, bureau architecte Bottge, DSR, salle de spectacle projet Berset / Burri, liste du
matériel abattoir, interruption d'abattage suite à incident technique
Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) (contrats et baux) : Frigo 2
1986-1988
1 fourre
1981-1988
1 fourre
1987-1991
1989-1996
1996-1997
1989
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1 fourre
1 fourre
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1987-1989
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1990-1992
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1981-1987
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1987-1991
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1990-1991
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1970-1990
1 fourre
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400.D.1/147
(FR2), contrats entreprises extérieurs privés, baux des appartements de service, conventions de
baux à loyers entre le Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) et les
usagers ou partenaires, convention de bail à loyer pour surface dans l'ancien entrepôt frigorifique
Centre intercommunal d'évacuation des déchets carnés (CIDEC) : notes, procès-verbaux,
correspondance avec autorités cantonales
Centre intercommunal d'évacuation des déchets carnés (CIDEC) : correspondance avec les
communes, procès-verbal groupe de travail, correspondance, notes au Conseil administratif et
décisions, budget
Centre intercommunal d'évacuation des déchets carnés (CIDEC) : notes et proposition au Conseil
administratif, budget 91, correspondance Association des communes et groupes de liquidation de
l'abattoir, marché en gros des viandes, groupe de travail "secteur viande", notes, locaux
Centre intercommunal d'évacuation des déchets carnés (CIDEC) : liquidation équipement,
correspondance et notes
Déchets carnés : servitudes, superficie, rapport de M. Arlettaz
Déchets carnés : rapport M. Arlettaz, rapport GEPAC (Groupe d'étude pour l'adaptation des
Cheneviers)
Nouvel abattoir sur le plan technique et financier : projet de crédit pour alimenter en énergie et
viabiliser le futur abattoir situé à la route des jeunes, assainissement du secteur, plans
Nouvel abattoir sur le plan technique et financier : Société d'exploitation du groupement des
usagers de l'abattoir (SEGUA), notes et proposition au Conseil administratif, correspondance Etat
et Ville, Ville de Genève contre Abattoir de Genève SA, rapport d'activités 1991, dénonciations
des baux Frigo 2 (FR2) et halle aux cuirs, personnel, correspondance et notes, correspondance
avec J.-P. Bossy, groupe technique
Abattoir 1 : notes, protocole, avant-projet
Abattoir 1 : groupe abattoir, propositions Conseil administratif et Conseil municipal, projet de
proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit pour alimenter en énergie et
viabiliser le futur abattoir situé à la route des jeunes, statuts, notes
Frigo 2 (FR2) : Conseil d'Etat, Vecchio SA, société de gare frigorifique et ports francs, baux,
coûts, documentation, notes et plans, Grande boucherie du Mont-Blanc, affaire Touchon, Société
d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA), loyers, Laiteries réunies
Dossier général actuel : rapport, réunions, économie d'énergie, plans, commission des finances,
projets protocole, notes, reprise de la gestion des étables de la Société d'exploitation du
groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA)
Dossier Janine Currat : documentation et notes, correspondance, informations, Me Lacour, budget,
protocole, Bail à loyer Albert Peccoz, facturation Waegell, locations case FR, CTIII et Frigo 2
(FR2), Association romande pour l'achat de bétail de boucherie (ARABB), bail à loyer dans
l'entrepôt frigorifique
Dossier Janine Currat : oeuvres d'assistance aux bêtes d'abattoir, déchets carnés, ambassade du
1983-1991
1 fourre
1986-1991
1 fourre
1990-1992
1 fourre
1991
1 fourre
1988-1989
1989
1 fourre
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1987-1989
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1989-1992
1 fourre
1987-1990
1989-1990
1 fourre
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1980-1987
1 fourre
1983-1988
1 fourre
1986-1990
1 fourre
1988-1990
1 fourre
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400.D.1/162
Canada, Bio-West prélèvement, Riobom SA, B. Salerno, bulletin de pesage falsifié, disparition
d'une carcasse de bovin, dossier de presse
Abattoir : correspondance et notes, personnel, exposés à M. Dafflon, réfectoire, menaces, presse,
1982-1987
émission TV, nettoyage
Groupe de travail chargé d'étudier le problème des déchets carnés : état de la situation,
1987-1991
correspondance, proposition au Conseil administratif, procès-verbaux, projets de conventions,
projets statuts, tableaux, notes, budget, centre de déchets
Plan des zones industrielles sur le territoire de la commune de Genève
1987
Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : problèmes financiers avec la Société
1980-1990
d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA), notes, commission consultative
des usagers de l'abattoir, demande de crédit pour l'usine de traitement des matières carnées
(UTMC), dossier personnel de M. Hédiger pour commission Sports et sécurité, parcelle
Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : tarifs abattoirs, révision de la loi sur les
1980-1986
denrées alimentaires, contrôles du trafic des viandes, baux et locations
Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : transfert de la section vétérinaire,
1982-1986
transfert des contrôles des viandes, viande propre à la consommation, Gesplan SA
Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : agrément CEE (Communauté des
1977-1986
Espaces Européens), commission du personnel, commission consultative, Waegell SA, Halle aux
cuirs, réorganisation du service vétérinaire
Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : parcelle La Praille, Contrôle financier,
1978-1986
finances du Service, Historique du problème financier de la Triperie de Genève
Complexe de l'abattoir : dénonciation des baux, enclos sanitaire, Conseil municipal et budget de
1964-1990
l'abattoir, procès-verbaux, documentation, sondage et étude géotechnique
Notes pour séances du Conseil administratif, rapport au Conseil administratif
1987-1991
Proposition du Conseil administratif relative à la fixation de la date de fermeture de l'abattoir et à 1987-1992
l'annulation du droit de superficie, rapport du Conseil administratif, décisions du Conseil d'Etat,
protocole, contrats, jugements, autorisation de construire, notes, planning, récapitulatif concernant
nouvel abattoir
Frigo 2 (FR2) : notes et propositions au Conseil administratif, local apprentis, budget
1990-1993
Frigo 2 (FR2) : correspondance
1990-1994
Frigo 2 (FR2) : correspondance et notes
1990-1994
Laiteries réunies (dossier taxe d'abattage) : jugement de mainelvée / réquisition de poursuites et
1981-1987
requête en mainlevée / Conseil d'Etat / Notes de dossiers / Notes au CA / Tarifs / Conseil Fédéral
sur l'abattoir de Sion (indicatif), Mémoire de Me Cottier / Correspondance et notes.
Notes : Les documenst concernant les suite de la fermeture et la gestion de la parcelle de la
Praille se trouvent en 400.B.11
Ont été éliminés : des commandements de payer, quittances, doubles de pièces, photocopies de
pages d'un ouvrage non-déterminé de jurisprudence suisse.
1 fourre
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Page 236
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400.D.1/164
400.D.1/165
Parcelle de la Praille: affaire judiciaire (mémoire sur incompétence)
Rapport du Conseil Administratif relatif au désengagement et à la situation actuelle de l'ancien
abattoir municipal
Notes au service municipal de l'abattoir
400.E
Interventions municipales concernant le département
1990
1991
1 fourre
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1991
1 fourre
1987-1988
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1989
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1987
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1976
1977
1978
1979
1980
1981
1982-1983
1983
1983-1984
1984
1985
1985
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1 fourre
1 fourre
400.E.1
Interventions au Conseil Municipal (questions écrites ou orales, propositions au
Conseil administratif, 1987-1989)
400.E.1/1
400.E.1/3
Interventions municipales concernant le Département (questions écrites ou orales déposées au
Conseil municipal, réponses du Conseil administratif)
Interventions municipales concernant le Département (questions écrites ou orales déposées au
Conseil municipal, réponses du Conseil administratif, propositions au Conseil administratif)
Objets en suspens au 30 mai 1987
400.F
Commissions municipales
400.E.1/2
400.F.1
Commission Sports et Sécurité
400.F.1.1
Procès-verbaux de la Commission
400.F.1.1/1
400.F.1.1/2
400.F.1.1/3
400.F.1.1/4
400.F.1.1/5
400.F.1.1/6
400.F.1.1/7
400.F.1.1/8
400.F.1.1/9
400.F.1.1/10
400.F.1.1/11
400.F.1.1/12
Procès-verbaux de la Commission n° 1 à 10
Page 237
400.F.1.1/13
400.F.1.1/14
400.F.1.1/15
400.F.1.1/16
400.F.1.1/17
400.F.1.1/18
400.F.1.1/19
400.F.1.1/20
400.F.1.1/21
Procès-verbaux de la Commission n° 38 à 39 et 1 à 6
1985-1986
1986-1987
1987
Procès-verbaux de la Commission n° 12 à 19 et 1
1987-1988
1988
1988-1989
1989
Procès-verbaux de la Commission n°1 à n°15
1991-1992
Procès-verbaux de la Commission n°1 à n°25
1992-1993
Notes : Procès-verbaux absents : n°3, n°4, n°16, n°17, n°20, n°21, n°22.
1995-1999
Notes : n°2 de 1995, n°4 et 5, 7, 9-13 de 1996, n° 6 et une séance non numérotée de 1997, num
7, 8, 2 de 1998, num. 4 et 5 de 1999
Procès-verbaux de la Commission n°24, n°28 ; n°1 à n°12 ; n°2 à n°6
2000-2003
Notes : Le procès-verbal n°24 est de 2000, le n°28 de 2001.
Absents pour 2001-2002 : n°5 à n°7 et n°11 ; pour 2002-2003 : n°2, n°6
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.F.1.1/24
Procès-verbaux de la Commission num. 1-3
2005
1 fourre
400.F.1.2
400.F.1.2/1
400.F.1.2/2
400.F.1.2/3
Correspondance, notes et coupures de presse
Correspondance, liste des membres, documentation
Correspondance, réponses aux questions de la commission
1970-1981
1989-1995
2002-2006
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.F.1.3
Voyages d'études et sorties de la Commission
400.F.1.3/1
Voyages d'études et sorties : Macolin (1972), Bazenheid (1974), Bâle (1976), Vittel (1978),
Saas-Fee (1979), Mâcon (1979)
Voyages d'études et sorties : Bâle (1980), Voiron (1980), Zürich (1981), Berlin-Est (1982), Paris
(1983)
Voyages d'études et sorties : Budapest (1984), Prague (1986)
Voyages d'études et sorties : Nantes (1987), Monaco (1988), Vichy (1989)
1972-1979
1 fourre
1980-1983
1 fourre
1984-1986
1984-1989
1 fourre
1 fourre
400.F.1.1/22
400.F.1.1/23
400.F.1.3/2
400.F.1.3/3
400.F.1.3/4
400.F.2
Commission des Finances
400.F.2.1
1 fourre
1 fourre
Page 238
400.F.2.1/1
400.F.2.1/2
400.F.2.1/3
Procès-verbaux de la Commission num 128 à 137, 1 à 6
Notes : Manque le n° 3
Notes de séances num 25, 48 et procès-verbal
400.F.2.2
400.F.2.2/1
400.F.2.2/2
Réponses aux questions de la commission
Correspondance sur le développement du sport de rue
400.F.3
Commission Sociale et de la Jeunesse
400.F.3.1
400.F.3.1/1
400.F.3.1/2
400.F.3.1/3
Procès-verbaux de la Commission n° 12 à 23, 1 à 7
400.F.4
Commission des travaux
400.F.4.1
400.F.4.1/1
400.F.4.1/2
Notes de séance n°9, 19, 26
400.F.5
Commission des naturalisations
1986
1986
1 fourre
1 fourre
1993, 1998, 2005
1 fourre
2005-2007
2005
1 fourre
1 fourre
1986-1987
1987
1990
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1980-1984
1998-2005
1 fourre
1 fourre
Présentation du contenu : Voir Fonds Agents de Ville pour un historique sur les naturalisations.
Expliquer le rôle de la Commission des naturalisations.
Dès 1992, modification de la loi genevoise sur la nationalité, qui attribue les enquêtes au canton, ce
qui implique la disparition d'une des plus grosses prérogatives du service des enquêtes.
400.F.5.1
Fonctionnement de la commission, rapports et procédures
Présentation du contenu : Cette série illustre bien le fonctionnement ainsi que l'évolution des
procédures de naturalisations, notamment les liens entre le Canton et la Ville de Genève. Elle
Page 239
comporte par ailleurs un certain nombre de statistiques.
Les séances d'information faisaient partie intégrante de la procédure de demande de naturalisation.
Il s'agit de séances informatives obligatoires pour sensibiliser les candidats à la culture et aux
institutions genevoises. Les Conseillers municipaux étaient également invités à y prendre part.
400.F.5.1/1
400.F.5.1/2
400.F.5.1/3
400.F.5.1/4
400.F.5.1/5
400.F.5.1/6
400.F.5.1/7
400.F.5.1/8
400.F.5.1/9
400.F.5.1/10
400.F.5.1/11
400.F.5.1/12
Procédures d'enquêtes de naturalisations relatives aux jeunes étrangers
1978-1988
Naturalisations : changement de pratiques / résolution de M. Dentan sur la procédure de
1984-1987
naturalisation / Interpellation au Conseil Municipal de MM. Hämmerli et Chauffat / répartition des
taxes de naturalisation par commune
Naturalisations : droit de cité communal / séances des commissions et séances d'information aux
1985-1988
candidats à la naturalisation / manières de mener l'enquête / enquêtes (à titre informatif) /
organisation du travail de la commission des naturalisations, procédures
Naturalisations : loi sur la nationalité genevoise (projet de 1991) / Projet de loi modifiant la loi sur 1982-1991
la nationalité genevoise (1986) / Naturalisation sur le plan cantonal / Naturalisation dans le canton
de Vaud
Procédures de naturalisations
1987-1992
Notes : Suite à la modification de la loi sur la nationalité genevoise du 13.03.1992, les enquêtes
ne sont plus du ressort de la commune mais du canton.
Procédures et autres documents sur la naturalisation
1989-1990
Notes : Ont été éliminés: un projet de convention entre la Ville et l'Hospice Général, des copies
du 3e objet à l'ordre du jour de la séances du Conseil Municipal du 17.03.1936 sur la répartition
entre Ville et Canton des frais d'entretien des principales artères de la Ville et autres dépenses des
services de police sur son territoire, les différentes phases intermédiaires du projet d'aide-mémoire
aux membres de la Commission des naturalisations.
Etude statistique sur les enquêtes dites "naturalisations" en fonction de leur position dans le
1989-1992
processus de traitement
Notes : Rapports mensuels de novembre 1989 à juillet 1992
Naturalisations : statistiques étrangers et Confédérés (1994-2000)
1998 -2001
Naturalisations - Affaires courantes
1997-1999
Notes : Convocations de la Comission des naturalisations ; correspondance ; conférences.
Naturalisations - Affaires courantes
1999-2002
Notes : Convocations de la Commission des naturalisations ; correspondance ; conférences.
Séances de la Commission des naturalisations
1998-2002
Notes : Convocations et listes des présences
Séances d'information aux candidats à la naturalisation
1998-2002
Notes : Ont été éliminées les listes des invités aux séances d'information dans la mesure où ces
mêmes listes commentées après les séances existaient.
Contient des données personnelles
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 240
400.F.5.1/13
Séances d'information aux candidats à la naturalisation
2002-2004
Notes : Ont été éliminées les listes des invités aux séances d'information dans la mesure où ces
mêmes listes commentées après les séances existaient.
Contient des données personnelles
400.F.5.2
400.F.5.2/1
Notes : Contient des données personnelles
Requêtes en naturalisation (correspondance, cas particuliers)
Naturalisations : correspondance, projets d'arrêté, notes au Conseil Administratif, commission des
naturalisations et séances d'informations aux candidats à la naturalisation
400.F.5.2/2
400.F.5.2/3
1 fourre
1971-1992
1 fourre
1987-1992
1 fourre
1987-1992
1 fourre
Les documents contenant des données personnelles ont été mis dans une autre fourre. Des préavis
du Conseil Administratif sur les listes de naturalisation ont été intégrés dans la fourre
correspondante.
400.F.5.2/4
Commission des naturalisations
1987-1992
Présentation du contenu : Séances, correspondance, composition de la commission, notes,
fonctionnement
400.F.5.3
Listes de naturalisations
1 fourre
Présentation du contenu : Les listes de naturalisations sont classées comme à l'origine : elles sont
regroupées par liste, par ordre chronologique, avec plusieurs listes par année.
Pour les années allant jusqu'à 1986, les dossiers de naturalisations, les enquêteur du service enquêtes
et surveillance établissaient des résumés des rapports d'enquêtes.
La correspondance entre le Conseil d'Etat et le Conseil Administratif qui accompagnait
systématiquement chaque dosssier de candidature a été éliminée. Cependant, à titre d'exemple, les
lettres correspondant aux premières listes de chaque année ont été conservées.
400.F.5.3/1
Préavis du Conseil Municipal et résumés des rapports d'enquête
Listes n°18-23
1981
1 fourre
Page 241
Les documents ont été regroupés par liste.
400.F.5.3/2
Naturalisations : préavis du Conseil administratif et demandes de préavis au Conseil Municipal
Listes de 1981 : n° 1-30 (sauf liste n°17); liste n° 12 de 1980
1981-1982
1 fourre
La numérotation des listes au CA est la même que pour les listes au CM, mais elles ne
concernent pas les mêmes personnes.
400.F.5.3/3
Listes des candidats à la naturalisation et résumés des rapports d'enquête pour la législature
1979-1983
Listes n°24-29
1981-1982
1 fourre
400.F.5.3/4
1979-1983
Listes n°30-33 et 36-43
1982-1983
1 fourre
400.F.5.3/5
1983-1987
Les listes sont numérotées par législature
1983-1986
1 fourre
Listes n°3;5;6;12-14;17-19;21;23;26
400.F.5.3/6
Préavis du Conseil Administratif aux demandes de naturalisations
Les préavis sont donnés par liste.
1987-1992
1 fourre
400.F.5.3/7
Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans
Notes : N° 7 à 9.
Notes : N° 10 à 11. La liste 11 contient les lettres du service cantonal des naturalisations.
Arrêtés du Conseil d'État : naturalisations ordinaires
Notes : août à décembre 1992.
Arrêtés du Conseil d'État : naturalisations facilitées
Notes : août à décembre 1992
Arrêtés du Conseil d'État : réintégrations
Notes : septembre à décembre 1992
Arrêtés du Conseil d'État : libérations des liens suisses et genevois
Notes : septembre 1992
1992
1 fourre
1992
1 fourre
1992
1 fourre
1992
1 fourre
1992
1 fourre
1992
1 fourre
400.F.5.3/8
400.F.5.3/9
400.F.5.3/10
400.F.5.3/11
400.F.5.3/12
Page 242
400.F.5.3/13
Listes de demandes de préavis municipaux de jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans
Notes : N° 19 à 20.
Ne contient que les listes de demandes de préavis.
1992
1 fourre
400.F.5.3/14
Notes : N° 1 à 16.
1993
1 fourre
400.F.5.3/15
Notes : N° 1 à 38.
1994
1 fourre
400.F.5.3/16
Listes de demandes de préavis municipaux de jeunes étrangers et confédérés de moi ns de 25 ans
Notes : N° 1 à 27.
1995
1 fourre
400.F.5.3/17
Notes : N° 1 à 36.
1996
1 fourre
400.F.5.3/18
Notes : N° 1 à 25. Contient les résultats des votes de la Commission des naturalisations..
Notes : N° 1 à 29.
1996
1 fourre
1997
1 fourre
1997
Notes : N° 1 à 7 ; 15 à 19. Les numéros 8 à 14 manquent. Contiennent les résultats des votes des
la Commission des naturalsations..
Listes de préavis municipaux des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans
1998
Notes : N° 1 à 30. Ne contient que les préavis municipaux.
1998
Notes : N° 1 à 8 ; 18 à 32. Contiennent les résultats des votes de la Commission des
naturalisations.
1998
Notes : N°1 à 10.
1998
Notes : N°11 à 20.
1998
Notes : N° 21 à 24.
Listes des naturalisations d'étrangers de plus de 25 ans
1998
1 fourre
400.F.5.3/19
400.F.5.3/20
400.F..5.3/21
400.F.5.3/22
400.F.5.3/23
400.F.5.3/24
400.F.5.3/25
400.F.5.3/26
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 243
400.F.5.3/27
400.F.5.3/28
400.F.5.3/29
400.F.5.3/30
400.F.5.3/31
400.F.5.3/32
400.F.5.3/33
400.F.5.3/34
400.F.5.3/35
400.F.5.3/36
400.F.5.3/37
400.F.5.3/38
400.F.5.3/39
400.F.5.3/40
400.F.5.3/41
400.F.5.3/42
Notes : N° 25 à 32.
Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans
1998
Notes : N° 1 à 5. Les lettres du service cantonal de naturalisation n'ont été gardées que pour la
liste 1, le reste à été éliminé.
1998
Notes : N°6 à 10.
Listes des naturalisations des jeunes étrangers et condéférés de moins de 25 ans
1998
Notes : N°11 à 15.
1998
Notes : N°16 à 20.
1998
Notes : N°21 à 27.
1998-1999
Notes : N° 21 (1998) à 3 (1999). Les lettres du service cantonal de naturalisations concernant les
candidats de la liste n° 1 ont été gardées, les autres éliminées.
1999
Notes : N°1 à 10
1999
Notes : N°11 à 20.
1999
Notes : N°21 à 22.
1999
Notes : N°23 à 30.
1999
Notes : N°31 à 38.
1999
Notes : N°39 à 40. Contient des lettres et des copies de lettres concernant les naturalisations.
1999
Notes : N°41 à 50.
1999
Notes : N°52 à 57. La liste n°53 contient comme échantillon les premières lettres de
correspondance concernant les candidats entre le service cantonal des naturalisations et la Ville. Le
reste a été éliminé. l'échantillonnage se poursuit de façon annuelle.
1999
Notes : N°58 à 60. Contient la liste n°44 des personnes reportées ainsi que l'Arrêté du Conseil
d'État déléguant la responsabilité des naturalisations au Conseil administratif.
Listes de préavis municipaux des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans
1999
Notes : N° 1 à 41.
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 244
Ne contient que les préavis municipaux.
400.F.5.3/43
400.F.5.3/44
400.F.5.3/45
400.F.5.3/46
400.F.5.3/47
400.F.5.3/48
400.F.5.3/49
400.F.5.3/50
400.F.5.3/51
400.F.5.3/52
400.F.5.3/53
400.F.5.3/54
400.F.5.3/55
400.F.5.3/56
400.F.3.5/57
400.F.5.3/58
LIstes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans
1999
Notes : N° 4 à 9.
Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins 25 ans
1999
Notes : N° 10 à 15.
1999
Notes : N° 16 à 21.
1999
Notes : N°22 à 27.
Listes des naturalisatons des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans
1999
Notes : N° 28 à 36.
Liste des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans
1999
Notes : N° 37 à 41.
1999
Notes : N° 1 à 35. Contiennent les votes de la Comission des naturalisations.
1999
Notes : N° 37 à 60. La liste 36 manque. Contiennent les résultats des votes de la Commission des
naturalisations.
2000
Notes : N° 1 à 13. Contient les lettres du service cantonal des naturalisations dans la liste 1, le
reste a été éliminé.
2000
Notes : N° 14 à 20.
2000
Notes : N°21 à 26.
Listes des naturalisatons des étrangers de plus de 25 ans
2000
Notes : N° 27 à 33.
2000
Notes : N° 34 à 39.
2000
Notes : N° 40 à 46.
2000
Notes : N° 1 à 13 ; 27 à 45. Les numéros 14 à 26 manquent. Contiennent les résultats des votes
de la Commission des naturalisations.
2000
Notes : N° 1 à 10. La liste numéro 1 contient les lettres du service cantonal des naturalisations, le
reste a été éliminé. La liste 7 contient la liste des préavis municipaux.
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 245
400.F.5.3/59
400.F.5.3/60
400.F.5.3/61
400.F.5.3/62
400.F.5.3/63
400.F.5.3/64
400.F.5.3/65
400.F.5.3/66
400.F.5.3/67
400.F.5.3/68
400.F.5.3/69
400.F.5.3/70
400.F.5.3/71
400.F.5.3/72
400.F.5.3/73
400.F.5.3/74
400.F.5.3/75
400.F.5.3/76
2000
Notes : N° 11 à 13. La liste 11 contient la liste des préavis municipaux.
2000
Notes : N° 14 à 21. Contiennent les listes de préavis municipaux.
2000
Notes : N° 22 à 30. Les listes 27 à 30 ne contiennent pas les listes de préavis municipaux.
Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confdérés de moins de 25 ans
2000
Notes : N° 31 à 33.
2001
Notes : N° 1 à 7 ; 9 à 18 ; 20 à 32. Les listes 8 et 19 manquent. Contiennent les résultats des
votes de la Commission des naturalisations.
2001
2001
Notes : N° 11 à 15.
2001
Notes : N° 16 à 26.
2001
Notes : N° 27 à 31.
2001
Notes : N° 1 à 10. La liste numéro 1 contient les lettres du service cantonal des naturalisations.
2001
Notes : N° 11 à 13.
Listes des naturalisations de jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans
2001
Notes : N° 14 à 23.
2002
Notes : N° 1 à 16. Contiennent les résultats des votes de la Commission des naturalisations.
2002
Notes : N° 17 à 26.
2002
Notes : N° 27 à 29.
2002
Notes : N° 30 à 40.
2002
Notes : N° 41 à 47.
2002
Notes : N° 1 à 10. La liste numéro 1 contient la liste des lettres du service cantonal des
naturalisations.
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 246
400.F.5.3/77
400.F.5.3/78
400.F.5.3/79
400.F.5.3/80
400.F.5.3/81
400.F.5.3/82
400.F.5.3/83
400.F.5.3/84
400.F.5.3/85
400.F.5.3/86
400.F.5.3/87
400.F.5.3/88
400.F.5.3/89
400.F.5.3/90
400.F.5.3/91
400.F.5.3/92
400.F.5.3/93
400.F.5.3/94
400.F.5.3/95
Notes : N° 11 à 16.
Notes : N° 11 à 18.
Notes : N° 1 à 7. La liste numéro un contient les lettres du service cantonal des naturalisations.
Notes : N° 8 à 14. Contient la liste numéro 13 bis.
Notes : N° 15 à 24.
Notes : N° 25 à 30.
Notes : N° 31 à 34.
Notes : N° 35 à 41.
Notes : N° 42 à 44.
Notes : N° 45 à 51.
Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédédérés de moins de 25 ans
LIstes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans
Notes : N° 8 à 14.
Notes : N° 15 à 25.
Notes : N° 26 à 30.
Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédédérés de moins de 25 ans
Notes : N° 11 à 23.
Listes des naturalisations des jeunes étrangers et condéférés de moins de 25 ans
Notes : N° 24 à 31.
Notes : N° 32 à 41.
2002
1 fourre
2002
1 fourre
2002
1 fourre
2003
1 fourre
2003
1 fourre
2003
1 fourre
2003
1 fourre
2003
1 fourre
2003
1 fourre
2003
1 fourre
2003
1 fourre
2003
1 fourre
2003
1 fourre
2003
1 fourre
2003
1 fourre
2004
1 fourre
2004
1 fourre
2004
1 fourre
2004
1 fourre
Page 247
400.F.5.3/96
400.F.5.3/97
400.F.5.3/98
400.F.5.3/99
400.F.5.3/100
400.F.5.3/101
400.F.5.3/102
400.F.5.3/103
400.F.5.3/104
400.F.5.3/105
400.F.5.3/106
400.F.5.3/107
400.F.5.3/108
400.F.5.3/109
400.F.5.3/110
400.F.5.3/111
400.F.5.3/112
400.F.5.3/113
400.F.5.3/114
Notes : N° 21 à 30.
Notes : N° 31 à 40.
Notes : N° 41 à 47.
Notes : N° 48 à 55.
Notes : N° 56 à 62.
Notes : N° 12 à 20.
Notes : N° 11 à 24.
Notes : N° 25 à 34.
Notes : N° 11 à 21 ; contient en plus la liste des naturalisations de Mme Écuyer.
Notes : N° 22 à 30.
Notes : N° 31 à 40.
Notes : N° 41 à 50.
Notes : N° 51 à 60.
Notes : N° 61 à 70.
Notes : N° 71 à 80.
Notes : N° 81 à 89.
2004
1 fourre
2004
1 fourre
2004
1 fourre
2004
1 fourre
2004
1 fourre
2004
1 fourre
2004
1 fourre
2005
1 fourre
2005
1 fourre
2005
1 fourre
2005
1 fourre
2005
1 fourre
2005
1 fourre
2005
1 fourre
2005
1 fourre
2005
1 fourre
2005
1 fourre
2005
1 fourre
2005
1 fourre
Page 248
400.F.5.3/115
400.F.5.3/116
400.F.5.3/117
400.G
2006
Notes : N° 21 à 30. La liste numéro 21 contient les lettres du services cantonal des
naturalisations.
2006
Notes : N° 30 à 40.
2006
Notes : N° 41 à 50.
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Autres commissions, fondations et associations
400.G.1
Commission romande de la ligne du Simplon
400.G.1.1
Procès-verbaux de l'Assemblée générale et correspondance
400.G.1.1/1
Procès-verbaux de l'Assemblée générale, correspondance et documentation
Notes : Ancienne cote : 400.F.5.1/1
400.G.2
CAP
1985-1986
1 fourre
1999
1996-2001
1996-2005
1996-1999
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Présentation du contenu : La CAP est la caisse de pension du personnel de la Ville de Genève et
des Services Industriels Genevois
M. Hédiger était délégué représentant pour la Ville dans la sous-commission de gestion du parc
immobilier, et de la sous-commission pour les acquisitions et constructions.
Pour d'autres documents sur la CAP, voir le fonds Présidence et direction du sépartement des
finances, sous-série 100.G.7 et le fonds Secrétariat Général sous-série 110.H.1.22.
400.G.2.1
Documents constitutifs (statuts...)
400.G.2.1/1
400.G.2.1/2
400.G.2.1/3
400.G.2.1/4
Statuts de la CAP
Révisions des statuts : Conseil Municipal et Conseil Administratif
Révisions des statuts : groupe de travail "ad hoc"
Modifications des statuts : correspondance avec les assurés / Projet CAP / Communication n° 17
sur la révision des statuts de 1996 / Association des communes genevoises / règlement d'élections
des représentants des assurés de la Ville de Genève (projet)
Page 249
400.G.2.1/5
Révision des statuts pour la LPP
2006-2007
Notes : Contient : correspondance, notes, copies d'extraits du Conseil Administratif, documents
pour les séances du comité de gestion, propositions de modifications des statuts
400.G.2.2
Organisation administrative et locaux
400.G.2.2/1
Composition des commissions
1994-2007
Notes : Les tableaux sur la composition des commissions de la CAP, éparpillés sans logique
propre dans plusieurs classeurs, ont été rassemblés dans cette seule fourre
Organisation informatique et logiciel de la CAP
1998-1999
Notes : Provient d'une section "divers"
Déménagement de la CAP
2001
400.G.2.2/2
400.G.2.2/3
400.G.2.3
Personnel de la CAP
400.G.2.3/1
Cahier des charges, effectifs, engagements
Notes : Contient : correspondance interne et rapports
Secrétariat de la CAP
Représentation, cahier des charges, organigramme de l'administration, formation
400.G.2.3/2
400.G.2.3/3
400.G.2.3/4
400.G.2.4
Documents juridiques
400.G.2.4/1
Documents juridiques divers : versements anticipés, LIPAD, convention cadre entre la Société des
Régisseurs et les propriétaires institutionnels
Projet de modification de la loi genevoise sur le logement et la protection des locataires
Notes : Il s'agit de documents de l'Office cantonal du logement
Projet CAP : personnalité juridique (évolution des structures de la CAP)
Notes : Contient de la correspondance et un rapport du comité de pilotage.
Documents juridiques (règlements, cahiers des charges des régies)
Documents juridiques (règlements, modifications de statuts, personnalité juridiques de la CAP)
Extraits du Conseil Administratif concernant la CAP
400.G.2.4/2
400.G.2.4/3
400.G.2.4/4
400.G.2.4/5
400.G.2.4/6
400.G.2.5
Documents financiers, comptables, budgets et rapports de la CAP
400.G.2.5/1
400.G.2.5/2
400.G.2.5/3
Budget de fonctionnement 1994 et projets de budgets de fonctionnement 1995 et 1996
Prise en charge de l'indexation : financement (rapports PRASA)
Rapports d'activité de la CAP 1993-1994
Notes : Emane d'un classeur "Comté de gestion" et d'un classeur de la section travaux.
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1997-2000
1 fourre
1997-2000
2001
1997-2005
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1990 ; 1997-2000
1 fourre
1999
1 fourre
2006-2007
1 fourre
2006-2007
2007
2006-2007
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1993-1995
1993-1996
1994-2005
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 250
Contient les rapports pour les années 1993, 1994, 1999, 2004
400.G.2.5/4
400.G.2.5/5
400.G.2.5/6
400.G.2.5/7
400.G.2.5/8
400.G.2.5/9
400.G.2.5/10
400.G.2.5/11
400.G.2.5/12
400.G.2.5/13
400.G.2.5/14
400.G.2.5/15
400.G.2.5/16
400.G.2.5/17
400.G.2.5/18
400.G.2.5/19
Comptes et rapports
1995-1999
Notes : Contient: les rapports semestriel et annuel 1999, les rapports d'activité 1998 et 1997, le
rapport du comité de gestion sur les exercices 1994 à 1999.
Rapports de révision pour les exercices 1996-1999 et 2004
1997-2005
Expertises et notes techniques
2000-2006
Notes : Expertises faites en vue des rapports du comité de gestion
Eliminé : un projet de rapport d'activité du comité de gestion
Documents financiers
2001-2003
Notes : Contient : comparaisons de performances, correspondance avec les SIG, correspondance
à des Conseillers d'Etat sur la délibération sur le paquet fiscal, PV de l'AG de Crédit Suisse Group
(21 mai 2002), articles de presse
Rapports de l'organe de contrôle pour les exercices 2000 et 2001 et autres documents financiers
2001-2002
Notes : Ont été éliminés : les rapports trimestriels
Rapport d'activité 2000 / Projet de rapport d'activité 2001 / Rapport au 30 juin 2002 sur
2001-2002
l'Allocation et performances de portefeuilles
Projets de budgets de fonctionnement et d'investissement pour les exercices 2003, 2006 et 2007
2002-2006
Rapports de l'organe de contrôle relatif aux comptes annuels au 31.12.2002
2003
Rapport de la commission ad hoc au comité de gestion concernant l'établisssement d'un budget sur 2003
12 ans
Analyse financière, rapport de PI Performance
2003
Notes : éliminé : un tableau non daté des cashflows des immeubles
Projets de rapports d'activité 2002 et 2003
2003-2004
Projets de budgets pour les années 2004 et 2005
2003-2004
2003-2005
Notes : éliminé : des évaluations des portefeuilles d'actions
Rapports, budgets de trésorerie, présentations de comparatifs de performances, études sur la
stratégie
Assurance des chômeurs : analyse comparative entre la CAP et l'Institution supplétive (rapport de 2005
Hewitt aux Ressources humaines de la Ville de Genève)
Complément au rapport d'organe de révision 2006
2007
Notes : Contient également des notes du secrétariat au comité de gestion sur les frais relatifs au
payement des pensions
Eliminé : des tableaux d'indices boursiers
Rapport de l'organe de révision au comité pour l'exercice 2006 / Expertise technique de Hewitt au
31.12.2006
2007
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 251
400.G.2.6
Comité de gestion
400.G.2.6.1
400.G.2.6.1/1
400.G.2.6.1/2
400.G.2.6.1/3
400.G.2.6.1/4
400.G.2.6.1/5
400.G.2.6.1/6
400.G.2.6.1/7
400.G.2.6.1/8
400.G.2.6.1/9
400.G.2.6.1/10
400.G.2.6.1/11
Notes : Ont été éliminés : les convocations et ordres du jour.
1993-1995
Notes : Ont été éliminés : les convocation et ordre du jour.
1995-1996
Notes : septembre 1995 à mai 1996
1996-1997
Notes : juillet 1996 à décembre 1997
1998
1999
2000
2001-2002
Notes : janvier 2001-février 2002
2002-2003
Notes : février 2002-mai 2003
2003-2004
Notes : mai 2003-décembre 2004
2005-2006
Notes : Deux feuilles sur la composition des commissions ont été déplacées dans la fourre
"Composition des commissions"
2007
Notes : De janvier à avril 2007
400.G.2.6.2
Rapports
400.G.2.6.2/1
400.G.2.6.2/2
Rapports du comité de gestion pour les exercices 1993 et 1994
Projets de rapport du comité de gestion sur les exercices 1998, 1999 et 2004
Notes : Provient d'un classeur de la section travaux
Projets de rapport du comité de gestion sur les exercices 2005 et 2006
400.G.2.6.2/3
400.G.2.6.2/4
400.G.2.6.2/5
400.G.2.6.3
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1994-1995
1999-2005
1 fourre
1 fourre
2006-2007
2003-2004
2001-2002
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Correspondance et dossiers ponctuels
Page 252
400.G.2.6.3/1
400.G.2.6.3/2
400.G.2.6.3/3
400.G.2.6.3/4
400.G.2.6.3/5
400.G.2.6.3/6
400.G.2.6.3/7
Divers documents
1992-1995
Notes : Contient : motions du Conseil municipal sur la CAP et réponses du Conseil administratif
et Comité de gestion de la CAO, projets de modifications statutaires, une étude technique sur
l'indexation des pensions à la CAP
Groupement des institutions de prévoyance : documents constitutifs et presse
1995
Correspondance, coupures de presse, notes, composition des commissions de la CAP, audit (choix 1995-1996
de l'intervenant)
1996-2000
Correspondance et autres documents / Compte-rendu des entretiens annuels 2005 avec les régies / 1996-2007
Choix d'une assurance
Tour d'horizon sur les lois sociales (études PRASA) / Modification de la loi cantonale sur les
1997-2000
allocations familiales / Versements anticipés : statistiques et rapport
Notes : A été éliminé : un rapport trimestriel de la Fondation suisse d'investissement Renaissance
Centre de Technologies Nouvelles SA
1998-1999
Notes : Provient d'une section "divers"
La CAP avait des placements dans cette société.
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.G.2.6.3/8
Correspondance et autres documents
1999-2004
Notes : Contient : Offres de service et appels d'offres, motions sur l'avenir de la CAP, révision du
droit du bail
A été éliminé : un document de l'OFSP sur le la rayonnement de la téléphonie mobile et ses
effets sur la santé.
1 fourre
400.G.2.6.3/9
2001-2003
Notes : Contient : appels d'offres pour le système informatique de prévoyance, documents sur
l'approche de la gestion de fortune de la CAP, communiqué de presse
Suppression de l'indexation des pensions
2003-2004
1 fourre
400.G.2.6.3/10
400.G.2.6.4
Prêts hypothécaires et encouragement à la propriété du logement
400.G.2.6.4/1
Encouragement à la propriété du logement
1993-1994
Notes : Ont été éliminés : une version intermédiaire du fascicule Communcation, n°14, des
versions intermédiaires du projet de règlement concernant l'encouragement à la propriété du
logement, une version intermédiaire d'un projet d'avenant aux statuts de la CAP
Octrois, conditions, rapports relatifs à des modifications des règles des prêts hypothécaires
1994-1996
Notes : * Une partie des documents concernent les octrois et donc des données personnelles.
Octrois des prêts hypothécaires et rapport de la commission des pensions et des prêts
1996-2002
hypothécaires au comité de gestion
400.G.2.6.4/2
400.G.2.6.4/3
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 253
400.G.2.6.4/4
Commission des pensions et prêts hypothécaires : rapports et statistiques
400.G.2.7
Commission de gestion du parc immobilier
400.G.2.7.1
Procès-verbaux
400.G.2.7.1/1
400.G.2.7.1/2
400.G.2.7.1/3
400.G.2.7.1/4
400.G.2.7.1/5
400.G.2.7.1/6
400.G.2.7.1/7
400.G.2.7.1/8
400.G.2.7.1/9
400.G.2.7.1/10
400.G.2.7.1/11
400.G.2.7.1/12
400.G.2.7.1/13
400.G.2.7.1/14
400.G.2.7.1/15
400.G.2.7.1/16
400.G.2.7.1/17
400.G.2.7.1/18
400.G.2.7.1/19
400.G.2.7.1/20
400.G.2.7.1/21
Sous-commission de gestion du parc immobilier : procès-verbaux
1994-1995
Procès-verbaux de la sous-commission de gestion du parc immobilier
1995
Procès-verbaux de la sous-commission de gestion du parc immobilier
1995-1996
Procès-verbaux de la sous commission de gestion du parc
1996
Procès-verbaux de la sous commission de gestion du parc immobilier
1996
Procès-verbaux de la commission de gestion du parc immobilier
1997
1997
1998
1998
1999
1999-2000
2000-2001
2001-2002
Notes : Des documents sur la composition des commissions ont été déplacés dans la fourre
"Composition des commissions"
2002-2003
Procès-verbaux de la Commission de gestion du parc immobiliier
2003
Procès-verbaux de la Commission de gestion du parc immobiliier
2004
Procès-verbaux de la Commission immobiliière
2004
Procès-verbaux de la Commission immobiliière
2005
Procès-verbaux de la Commission immobilière
2005-2006
2006
2007
Notes : Janvier à mai 2007
400.G.2.7.2
Section travaux
400.G.2.7.2/1
CETAH -EAUG : enquête sur la durée de vie des composants / Placements immobiliers
Notes : Provient de CAP / Gestion du parc, d'une rubrique non intitulée
Section travaux
400.G.2.7.2/2
2001-2004
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1990
1 fourre
1994
1 fourre
Page 254
Notes : Contient : plans, notes techniques, notes concernant les immeubles, correspondance,
bouquets de chantiers, rapports, plannings, mandats, rapports d'expertises de bureaux d'architectes,
préavis d'adjudication, directives sur la mise en soumission d'adjudication des travaux
Ont été éliminés : une version inermédiaire des directives sur la mise en soummission
d'adjudications et un dépliant sur un système de portier téléphonique Telepass
400.G.2.7.2/3
400.G.2.7.2/4
400.G.2.7.2/5
400.G.2.7.2/6
400.G.2.7.2/7
400.G.2.7.2/8
400.G.2.7.2/9
400.G.2.7.2/10
400.G.2.7.2/11
400.G.2.7.2/12
400.G.2.7.2/13
400.G.2.7.2/14
Section travaux
1994-1995
préavis d'adjudication.
Section travaux
1995
préavis d'adjudication.
Section travaux
1995
Notes : Contient : notes techniques, dossier sur les frais de mazout
Section travaux
1995
Notes : Contient : plans, rapports d'études de rénovations, dossiers de rénovation, notes
techniques, rapports d'expertises d'architectes
Section travaux
1996
Notes : Contient : propositions d'acquisitions, soumissions, travaux de remise en état prévus lors
de changements de locataires, récapitulatifs, notes techniques
Section travaux
1996
Notes : rénovation d'appartements, calculs de rendement, préavis d'adjudication.
Section travaux : listes par immeuble des travaux de remise en état type prévus dans les
1996
appartements lors d'un changement de locataire
Section travaux : adjudication et rapport d'étude de rénovation
1996
Section travaux
1996-[1997]
Notes : Contient : rapports de constructions, adjudications, correspondance, propositions
d'acquisitions, nouvelle LDTR : exposé de Me Gautier du 12 mars 1996
Section travaux
1997
Notes : Contient : études de faisabilité, rapports d'études, travaux de rénovation, préavis
d'adjudication, correspondance avec régie.
Section travaux
1997
d'adjudication.
Section travaux
1997
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 255
400.G.2.7.2/15
400.G.2.7.2/16
400.G.2.7.2/17
400.G.2.7.2/18
400.G.2.7.2/19
400.G.2.7.2/20
400.G.2.7.2/21
400.G.2.7.2/22
400.G.2.7.2/23
400.G.2.7.2/24
d'adjudication.
Section travaux
1998
Notes : Contient : préavis d'adjudications, règlements en matière de constructions, notes, rapports
d'études de rénovation
Section travaux
1998
Notes : Contient : adjudications prononcées par la commission de gestion du parc immobilier,
projets d'architectes, travaux d'entretien, mise au concours de mandats d'architecte pour la
rénovation d'immeubles, correspondance sur les travaux, document sur les contrats d'entretien des
immeubles de la CAP, listes des mandataires inscrits au fichier de la section travaux
Synthèse des adjudications et point sur la situation des logements vacants
1998-1999
Section travaux
1999
Notes : Contient : rapports d'études de rénovation, rapports d'expertises, notes
Section travaux
2000
Notes : Contient : rapports d'études de rénovation, rapports d'expertises, notes
Section travaux
2000;2002
Notes : Contient : rapports, liste de mandataires, descriptif du programme d'aide à l'analyse
EPIQR
Section travaux
2001-2002
Notes : Contient :propositions d'acquisition, projets de déménagement des bureaux du secrétariat
de la CAP, rapports d'études, enquête sur les décomptes de chauffage-eau chaude auprès des régies,
document de Losinger sur l'opération "Les Voirets"
Section travaux
2003-2004
Notes : Contient : un rapport sur le fonctionnement de la section travaux (mars 2003), les critères
pour la prise en compte de l'examen des dossiers, des récapitulatifs de travaux, travaux à effectuer,
rapports de travaux, correspondance, comparatifs d'équipements,
Section travaux
2004-2006
Notes : idem
Rapport sur le fonctionnement de la section travaux
2005
400.G.2.7.3
Locations
400.G.2.7.3/1
400.G.2.7.3/2
400.G.2.7.3/3
400.G.2.7.3/4
Gestion du parc : Etude sur le fonctionnement du service de location de la CAP
Gestion du parc : appartements, locaux vacants et résiliations
Locations (soutiens de la Ville à des candidats à la location)
Gestion du parc : gestion des demandes d'appartements (listes de sélection)
Notes : * Contient des données personnelles
Gestion des demandes d'appartements : listes de sélection
400.G.2.7.3/5
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1994
1994-1995
1995
1995
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1995
1 fourre
Page 256
400.G.2.7.3/6
400.G.2.7.3/7
400.G.2.7.3/8
400.G.2.7.3/9
400.G.2.7.3/10
400.G.2.7.3/11
400.G.2.7.3/12
400.G.2.7.3/13
Contient notammment une analyse sur l'adaptation du système d'attriibution des logements
1995
1 fourre
1995-1996
1 fourre
Gestion des appartements : immeubles de la CAP, évaluation des régies / Correspondance sur les
demande de location
Listes de sélection de candidats à la location
Notes : * Contient des données personnelles
Locations : étude sur le fonctionnement du service location de la CAP / Pertes locatives sur les
locaux commerciaux
Divers dossiers locataires
Contient également un dossier de candidature à la location de locaux
1995-1996
1 fourre
1996
1 fourre
1996-2005
1 fourre
1996-2001
1 fourre
1998-2007
1 fourre
2001-2006
1 fourre
1997
(=ANNEXES)-2006
1 fourre
400.G.2.7.3/14
Tableau des loyers moyens des appartements de la CAP de 1990 à 2006
400.G.2.7.4
Autres documents
400.G.2.7.4/1
Gestion du parc : correspondance, notes et autres documents
1991-1994
Notes : Contient entre autres un contrat de mandat à Darier Hentsch et Cie, un organigramme de
l'administration de la CAP, ainsi que3 numéros du feuillet "Communication" (1991 : n°7; 1992 : n°
9 et 10)
Opération "Charmilles"
1994-1995
1995
Notes : Contient : offres de service, tableau des loyers moyens des appartements de la CAP
Commercialisation du complexe des Charmilles
1995
Conciergeries
1996-1998
Régies
1996-2004
Etat du parc immobilier
1997-2002
Commission immobilière : divers documents
2006
Notes : Contient : notes, correspondance, rapports de travaux, études internes
Récapitulatif du parc immobilier de 1985 à 2007
2007
400.G.2.7.4/2
400.G.2.7.4/3
400.G.2.7.4/4
400.G.2.7.4/5
400.G.2.7.4/6
400.G.2.7.4/7
400.G.2.7.4/8
400.G.2.7.4/9
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 257
400.G.2.8
Commission d'acquisitions et de constructions
400.G.2.8.1
Procès-verbaux
400.G.2.8.1/1
400.G.2.8.1/2
400.G.2.8.1/3
Procès-verbaux des séances de la sous-commission d'acquisitions et constructions
1994-1995
1996-2000
Notes : PV de juin 1996 à nov. 2000
2000-2004
Notes : PV de décembre 2000 à juin 2004
Contient : une étude sur la réunification des commission de gestion du parc immobilier et la
commission d'acquisitions et constructions, un historique sur le fonctionnement des deux
commissions, des récapitulatiifs des acquisitions pour 2000 et 2003.
400.G.2.8.2
Acquisitions
400.G.2.8.2/1
400.G.2.8.2/2
400.G.2.8.2/3
400.G.2.8.2/4
Acquisition d'immeubles
1993-1995
Propositions d'acquisitions
1996-1997
1997-1999
1999
Notes : Contient les critères en matière d'investissements immobiliers de la CAP
1999-2000
Notes : Contient notamment un récapitulatif des acquisitions 1999
2000-2001
2001-2002
2002
2002-2003
2003-2006
Notes : Contient : propositions d'acquisitions, rapports, ainsi qu'une étude sur la réunification des
commission de gestion du parc immobilier et la commission d'acquisitions et constructions.
400.G.2.8.2/5
400.G.2.8.2/6
400.G.2.8.2/7
400.G.2.8.2/8
400.G.2.8.2/9
400.G.2.8.2/10
400.G.2.9
Commission de finances et placements
400.G.2.9/1
Commission des finances
1993-1995
Notes : Contient : des procès-verbaux des séances, des rapports, des mandat de gestion, un
rapport sur la réorganisation des placements mobiliers.
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 258
400.G.2.9/2
400.G.2.9/3
400.G.2.9/4
400.G.2.9/5
400.G.2.9/6
400.G.2.9/7
400.G.2.9/8
400.G.2.9/9
400.G.2.9/10
400.G.2.9/11
400.G.2.9/12
1995-1996
Notes : Contient : des procès-verbaux des séances, des rapports.
1996-1998
Notes : Contient : Documents de travail, rapports de l'organe de révision, projets de budgets
d'investissement, divers rapports
1996-2002
Notes : Contient : des procès-verbaux des séances, des rapports, de la correspondance interne.
Ont été éliminés : les convocations et ordres du jour des séances
1 fourre
Comité de Placements
1997-1998
Notes : Contient : correspondance, rapports
1999-2002
Notes : Contient : Documents de travail, rapports de l'organe de révision, projets de budgets
d'investissement, divers rapports
Commission finances et placements : études et rapports de l'organe de révision
1999-2002
Notes : Contient : Etudes, rapports de l'organe de révision
Commission des Finances : rapport et procès-verbaux
2001-2002
Notes : Ont été éliminés : les covocations et ordres du jour
Commission de placements : règlement de placement, études et dénonciations pénales à l'encontre 2001-2003
de régies
Notes : Ont été éliminés : plusieurs versions intermédiaires de projets de règlement de
placements
Commission de placements : évaluations, CORP et projet de règlement de placement
2003-2005
Commission des Finances et Placements : Documents concernant les comptes annuels 2003-2004, 2003-2005
notes au Conseil Administratif, Communes
Notes : Ont été éliminés : les évaluations ponctuelles des portefeuilles d'actions et tableaux de
bords.
Notes sur l'évolution de la stratégie de placement de 1986 à 2006 (règlement de placement)
2005-2007
Notes : Eliminé : des évaluations ponctuelles entre 2005 et 2006 des portefeuilles d'actions
1 fourre
400.G.2.10
Commission technique et juridique
400.G.2.10/1
400.G.2.10/2
400.G.2.10/3
400.G.2.10/4
Commission technique : notes et rapports
Rapports de la Commission technique et juridique au comité de gestion
Rapports, correspondance
Questions législatives et aspects juridiques
400.G.3
Association des Communes genevoises
1994-1995
1997-2000
2001-2004
2003-2004
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
Page 259
400.G.3.1
Administration, statuts
400.G.3.1/1
Statuts de l'ACG ; statut juridique ; présentation des activités de l'association ; organigramme ;
représentation des commissions et composition du comité pour la législature 2003-2007
Organisation des dossiers ; service informatique de l'ACG (SIACG)
Voyages des magistrats communaux
400.G.3.1/2
400.G.3.1/3
400.G.3.2
1991-2003
1 fourre
2003-2004
1995-2000
1 fourre
1 fourre
Procès-verbaux
Ont été éliminés : les invitations et ordres du jour aux séances, sauf dans les cas où le procès-verbal
était manquant.
400.G.3.2/1
Procès-verbaux des séances du comité
Présentation du contenu : n° 1 - 25. (il manque les n° 14, 17-19)
1988-1993
1 fourre
400.G.3.2/2
Présentation du contenu : n°26-44
1994-1995
1 fourre
400.G.3.2/3
Présentation du contenu : n°1-24
1995-1997
1 fourre
400.G.3.2/4
Présentation du contenu : n° 25-42 (manque n° 33)
1998-1999
1 fourre
400.G.3.2/5
Présentation du contenu : N°1-21
1999-2001
1 fourre
400.G.3.2/6
Présentation du contenu : N°22-43 (il manque les n° 28, 34-35, 40-42
2001-2003
1 fourre
400.G.3.2/7
Procès-verbaux de rencontres avec l'Etat (Conseil d'Etat et Direction de l'Enseignement Primaire
(DEP)
Procès-verbaux des Assemblées générales
Procès-verbaux des Assemblées générales
Procès-verbal de l'Assemblée générale du Groupement intercommunal pour l'animation
parascolaires (GIAP) ; ACG - CIDEC (déchets carnés) : procès-verbaux du comité et de
l'Assemblée générale
1991-1996
1 fourre
1986;1990-1998
1999-2002
1992-2000
1 fourre
1 fourre
1fourre
400.G.3.2/8
400.G.3.2/9
400.G.3.2/10
400.G.3.3
Finances
Page 260
400.G.3.3/1
Budgets Nouveau Modèle de Compte (NMC)
1989-1997
Présentation du contenu : Contient notamment des statistiques et analyses financières pour les
années 1992 et 1997
1 fourre
400.G.3.3/2
400.G.3.3/3
Péréquation financière intercommunale
Rapports de l'organe de révision pour les exercice 1991, 1992 1993 (y. c. CIDEC), 1995.
1996,1998, 2000-2002
Correspondance relative aux budgets
Finances cantonales ; fiscalité ; contribution de la Ville de Genève à l'ACG ; loi sur le secret fiscal
; politique des subventions ; bilans et comptes de fonctionnement ; TVA , centre de compétence
des communes
1991-[2002]
1992-2003
1 fourre
1 fourre
1992-2003
1997-2003
1 fourre
1 fourre
1990-2002
1991-2003
1987-2003
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1985-1987 ; 1995
1 fourre
1997 ; 1999-2001
1999-2001
1 fourre
1 fourre
1991-1998
1 fourre
400.G.3.3/4
400.G.3.3/5
400.G.3.4
Correspondance
400.G.3.4/1
400.G.3.4/2
400.G.3.4/3
Conseil administratif et Conseil municipal
Correspondance
400.G.3.5
Communication
Ont été éliminés : des numéros du journal Plate-forme des communes genevoises (journal de l'ACG)
ainsi que le numéro d'avril 1995 du Bulletin de l'ACG. (dépot légal à la BGE).
400.G.3.5/1
Bulletin de l'ACG (communications du comité) ; projet d'un journal (en vue de la création du
journal Plate-forme)
Les numéros de juin 1985, décembre 1986 et juin 1987 du bulletin de l'ACG ont été conservés,
puisqu'ils témoignent de l'ancienne forme de communication du comité, les numéros dont
l'exemplaire se trouvent au dépôt légal ont été éliminés.
A été incorpéoré, le projet du journal Plate-forme.
400.G.3.5/2
400.G.3.5/3
Infos ACG (Communications du comité de l'ACG), n° 1-19
Infos ACG (Communications du comité de l'ACG), n° 20-54
400.G.3.6
Commissions et groupes de travail
400.G.3.6/1
Groupes de travail : structures ; péréquation intercommunale ; magistrats délégués aux finances ;
affaires de police municipale
Page 261
400.G.3.6/2
400.G.3.6/3
400.G.3.6/4
400.G.3.6/5
400.G.3.6/6
400.G.3.6/7
400.G.3.6/8
400.G.3.7
Commission des villes ; commission consultative de sécurité municipale 2001-2002 ; commission
technique et financière
Commission des villes : procès-verbaux
CIDEC : convention, contrats
CIDEC : procès-verbaux du comité et de l'assemblée générale
CIDEC : TVA, tarifs, tonnages et répartitions intercommunales
CIDEC : Correspondance du Conseil administratif avec l'ACG, correspondance relative au projet
d'ordonnance relative au traitement des déchets animaux, notes de dossier
CIDEC : comptes et budgets, cotisations, bilans, taxes usagers, correspondance relative aux
finances
1994-2002
1 fourre
1997-1999
1994
1990-2003
1994-2002
1990-2001
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1991-2004
1 fourre
Petite-Enfance, service des écoles et parascolaire : guide pour la création, l'ouverture et la
1991-1997
surveillance des institutions de Petite-Enfance ; GIAP (statuts, cahier des charges, correpondance)
; locaux scolaires et patrouilleuses
Présentation du contenu : Contient notamment : procès-verbal de séance de l'ACG du 7 octobre
1992 réunissant lées magistrats délégués aux affaires de police municipale et les magistrats délégués
aux affaires des écoles.
1 fourre
Présentation du contenu : Cette série regroupe les différentes thématiques traitées par l'ACG :
généralités ; sécurité, sécurité civile, social / santé ; culture, enseignement, medias, afffichage ;
économie : gestion des déchets ; aménagement et territoire.
A été éliminé : un dossier "Grands dossiers en cours" faisant état de l'avancée du traitement des
affaires entre 1993 et 1997.
400.G.3.7/1
Ont été éliminés : rapport PL 7028-A de la Commission enseignement et éducation sur le projet de
loi modifiant la loi sur l'instruction publique (C-11 - animation parascolaire) de 1994 ; P974-A :
rapport de la commission des pétitions du 31 mars 1993
400.G.3.7/2
400.G.3.7/3
Culture : commission "culture" de l'ACG ; grand Théâtre et projet de Musée d'Ethnographie à la
1991-2002
place Sturm ; événements culturels ; projet "Convention culture"
Economie : Banque cantonale genevoise ; Jeune Chambre Economique (Commission "la qualié de 1992-2002
vie dans les communes genevoises") ; lutte contre le chômage ; contrat d'entreprises (conditions
générales) ; marchés publics ; foire de Genève ; prix de l'Artisanat ; cité des métiers ; loi sur le
commerce itiinérant.
1 fourre
1 fourre
Page 262
400.G.3.7/4
400.G.3.7/5
Attributions de police ; protection civile ; réseau de secours et de sécurité ; nationalité ; amendes
d'ordre et contraventions ; domaine public ; ASM ; chiens ; plan propreté canton communes
(projet)
Sécurité civile Genève : correspondasnce, projet "Sécurité genevoise intercommunale",
avant-projet de loi, rapport de situation
1990-2003
1 fourre
1999-2003
1 fourre
1983-2003
1992-2003
1 fourre
1 fourre
1994-2002
1 fourre
1991-2002
1 fourre
Planification scolaire ; animation parascolaire ; petite-enfance (crèches), adolescents, jeunes ;
1996-2003
centres d'action sociale et de santé (CASS) ; subventions sociales ; activités aquatiques des bébés
ou des enfants en bas âge ; retraités, EMS ; état civil ; taxe d'élimination ; collecte des textiles
usagés
Gestion des déchets et usine des Cheneviers (audit)
1988-2001
Présentation du contenu : Contient notamment le procès-verbal de séance du 21.10.1991 du
groupe de travail de l'ACG sur la getsion des déchets
1 fourre
A été éliminé : copie du projet de loi sur les archives publiques (PL8182) pour présentation au
Grand-Conseil lors de la séance du 17.02.2000.
400.G.3.7/6
400.G.3.7/7
400.G.3.7/8
SIS : correspondance , centrale d'alarme
Modification de la loi sur l'administration des communes ; instrumentsa de planification ;
concertation ; démocratie directe ; réorganisation des offices d'état civil ; système électoral ;
guichet universel
Position de l'ACG sur la LIPAD ; expo02 ; relations cantons/communes ; Agenda 21
A été éliminé : PL7704 modifiant la loi sur l'organisation judiciaire du 11 juin 1999
400.G.3.7/9
Santé et social : centres de loisirs et de rencontres ; santé ; immigration, réfugiés ; aide à domicile
et centre social de secteur ; logement ; personnel ; abstentionisme
A été éliminé : PL7447 modifiant la loi sur les cimetières (K 1 21) (séance du Grand-Conseil du
21.06.1996)
400.G.3.7/10
400.G.3.7/11
1 fourre
Ont été élminés : PL 7534 modifiant la Constiutution (énergies de Genève) et PL 7535 suir les
énergies de Genève, du 11.10.1996
400.G.3.7/12
400.G.3.7/13
Transport et aménagement du territoire : TPG ; fonds d'équipement communal, AGEDRIS,
1991-2002
réorganisation de l'OGETA-CCTSS ; SIEnG ; Loi sur le marché de l'électricité (LME) ; droit de la
construction ; souffleuses à feuille
Médias : projet de télévision Léman Bleu ; Informatique, internet, TéléGenève ; programmes
1992-2002
1 fourre
1 fourre
Page 263
400.G.3.7/14
400.G.3.7/15
400.G.3.7/16
nationaux (radio) ; information au public et Système d'Information du territoire genevois (SITG)
Modification de la loi sur l'aménagement du territoire
Modification de la loi sur l'aménagement du territoire
Aménagement du territoire et énergie : projet CADIOM et politique énergétique ; Services
industriels genevois ; assainissement des eaux ; procédures d'adjudications par les communes ;
système d'information du territoire (SITG) ; routes, gravières et protection du bruit ; économies
d'énergie ; services de télécommunication
1991-1992
1993-2002
1999-2003
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1991-2001
1 fourre
2001-2003
1 fourre
Ont été éliminés : loi (7231) sur la gestion des parkings de l'Etat (H 1 13) ; projet de réglement
modifiant le réglement d'application de la loi générale sur les zones de développement (L 1 35.01) ;
le projet de loi modifiant la loi d'application de la loi éfédérale sur l'aménagement du territoire (L 1
30) : utilité publique des écoles enfantines et primaires ; PL 8529 modifiant la loi générale sur les
zones de développement (L 1 35)
400.G.3.7/17
Aménagement du territoire : eaux et rivières (modification de la loi et renaturation des cours
d'eau) ; chemins piétons et de randonnée pédestre ; routes communales (poids lourds) ; fonds
énergie des colletivités publiques et politique énergétique
Ont été éliminés : PL 8148 modifiant la loi d'application et la législation sur la circulation routière
(H 1 05) ; PL 8348 modifiant la loi sur les routes (L 1 10) ; PL7759 instiuant un fonds pour le
développement des énergies renouvelables et les économies d'énergie ; bulletin d'information de la
CIPEL n° 11/17/24/25
400.G.3.7/18
Terrains de football ; offices postaux
400.G.4
Fondation pour le Tourisme
Présentation du contenu : Le 7 septembre 1994 André Hédiger a été nommé membre du Conseil
de Fondation par le Conseil d'Etat en ramplacement de M. Vaissade comme représentant pour la
Ville de Genève.
Un classeur "Office du Tourisme a été entièrement éliminé : il s'agissait d'invitations à des
assemblées générales auxquelles M. Hédiger ne pouvait se rendre et de plans marketings.
400.G.4/1
400.G.4/2
Acte constitutif et statuts / procès-verbal de la première séance du Conseil de direction
Procès-verbaux des séances du Conseil de Fondation
1993-1994
1994-2005
1 fourre
1 fourre
Page 264
Ont été éliminés, les ordres du jour et les convocations aux séances, ainsi que les lettres du magistrat
annonçant ses absences, ceci dans la mesure où un procès-verbal de la séance en question existe.
400.G.4/3
Documents comptables
1997-2003
Présentation du contenu : Contient : un tableau comptable 1997, les bilans et états financiers 2002
et 2003, un projet de budget 2004
1 fourre
400.G.4/4
400.G.4/5
Conseil d'Etat ; Conseil administratif (correspondance, extraits de séances)
1993-2003
Correspondance de la Fondation
1994-2005
Notes : Les procès-verbaux de séances du Conseil de fondation annexés dans la correspondance,
ont été intégrés à la fourre correspondante.
Correspondance et notes sur la taxe additionnelle prévue par la Loi sur le Tourisme
1993-1994
Contrat informatique dans le cadre de la modification sur l'application "Domaine Public" / projet
1994-1997
de loi modifiant la Loi sur le Tourisme / plan marketing 1998 / coupures de presse (1994)
1 fourre
1 fourre
400.G.4/6
400.G.4/7
400.G.5
1 fourre
1 fourre
Commission consultative pour la lutte contre le bruit des aéronefs
Présentation du contenu : En 1982, Monsieur Eric Ischi a été désigné membre de cette
commission par arrêté du Conseil d'Etat en tant que chef de la Protection civile de la Ville de
Genève. Le sous-chef Jean-Charles Dedo a été désigné comme suppléant
400.G.5.1/1
Procès-verbaux des séances / bulletin d'information de l'Aéroport International de Genève
(janvier-février 1994) / correspondance / arrêtés du Conseil d'Etat / rapports
1982-1994
1 fourre
400.G.6
Société du Téléphérique du Salève
400.G.6.1/1
Société suisse du téléèhérique du Salève
2002-2005
Présentation du contenu : Procès-verbaux de séances, correspondance, rapports de l'organe de
révision, projet de loi.
1 fourre
400.G.7
Comité régional franco-genevois
Les convocations et ordres du jour des séances ont été éliminés, dès le moment où existait un
procès-verbal. Les annexes aux convocations ont le cas échéant été joints aux procès-verbaux.
Présentation du contenu : Procès-verbaux
400.G.7.1/1
Commission "culture, éducation et sport", commission "éducation et culture"
1992, 2003-2006
1 fourre
Page 265
400.G.8
Fondation des Evaux
400.G.8/1
Fondation des Evaux
1973-1999
Présentation du contenu : Contient : statuts, conventions, extension des Evaux, déclaration
d'intention des communes gestionnaires de la Fondation des Evaux, corresapondance, comptes et
rapports
1 fourre
400.G.8/2
400.G.8/3
400.G.8/4
400.G.8/5
400.G.8/6
Fondation des Evaux : procès-verbaux des séances, rapports et comptes
Journal Evaux Info, restaurant du Moulin des Evaux
Présentation du contenu : Evaux Info numéro 1
1998-2000
1995-1997
1993-1994
2001-2002
1994, 2001-2003
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
1 fourre
400.G.9
Commission d'organisation et d'informatique de la Ville de Genève : CORI
400.G.9/1
Etude sur un concept de base de données du Patrimoine immobilier et mobilier de la Ville de
Genève
Genève (mandat CORI n° 30.1/1985), 1/2
Présentation du contenu : Partie 1 : Diagnostic
1986-1987
1 fourre
1987
1 fourre
Genève Etude sur un concept de base de données du Patrimoine immobilier et mobilier de la Ville
de Genève (mandat CORI n° 30.1/1985), 2/2
Présentation du contenu : Partie 2 : Recommandations
1987
1 fourre
400.G.9/2
400.G.9/3
Page 266

presidence et direction du departement des sports et de la securite

Transcription

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