Reglement et inscription marche aux puces

REGLEMENT
Article 1 : La municipalité est organisatrice du marché aux puces se tenant à la Salle
Jeux et Loisirs.
L’accueil des exposants débutera à 6h00 le 15 août 2012.
Article 2 : Les personnes à l’intérieur de la Salle Jeux et Loisirs pourront installer
leur stand dès le 14 août 2012 de 16h00 à 19h00. On leur demandera de
signer une décharge.
Article 3 : L’exposant doit communiquer les renseignements demandés pour son
inscription au registre de la manifestation conformément aux
règlementations en vigueur.
Article 4 : Le paiement en liquide ne sera pas accepté.
Il se fera uniquement par chèque, à l’ordre de l’amicale du personnel
communal.
Article 5 : Merci de préciser si vous désirez être à l’intérieur ou à l’extérieur.
Pour l’intérieur, que vous soyez de la commune ou non, les emplacements
seront attribués par ordre chronologique d’inscription et en fonction de la
place disponible.
Il est interdit de modifier la disposition des emplacements. L’organisateur
seul sera habilité à le faire.
Article 6 : Les objets exposés demeurent sous la responsabilité de leur propriétaire.
L’organisation ne peut, en aucun cas, être tenue pour responsable des
litiges tels que pertes, vols, casses ou autres détériorations. L’exposant
s’engage à se conformer à la législation en vigueur en matière de sécurité
(produits dangereux, armes, animaux vivants). L’organisateur se dégage de
toute responsabilité en cas d’accident corporel.
Article 7 : Les places non occupées après 9h00 ne seront plus réservées et pourront
être éventuellement attribuées à d’autres exposants. Les sommes versées
resteront, dans ce cas, acquises à l’organisation à titre d’indemnité. En cas
d’impossibilité, l’exposant devra en aviser l’organisateur au moins une
semaine avant le début du marché aux puces ; à défaut, les sommes
versées resteront acquises à l’organisation à titre d’indemnité.
Article 8 : Les objets qui resteront invendus ne devront, en aucun cas, être
abandonnés sur la chaussée à la fin de la journée. L’exposant s’engage
donc à ramener les invendus ou à les mettre en décharge. Tout pollueur
identifié sera passible d’une amende délivrée par les autorités compétentes.
Article 9 : La présence à cette journée implique l’acceptation du présent règlement.
Toute personne ne respectant pas cette réglementation sera priée de quitter
les lieux, sans qu’elle puisse réclamer le remboursement de sa réservation.
Fait à Grosbliederstroff, le 26 avril 2012
Le Maire,
Joël NIEDERLAENDER
MARCHE AUX PUCES DU 15 AOUT 2012
Madame, Monsieur,
A l’initiative de la commune, un marché aux puces aura lieu le 15 août 2012 autour de
la Salle Jeux et Loisirs. Heure d’ouverture : 6h00 pour installer les stands.
PRIX AU METRE : 2 € (paiement à l’inscription par chèques uniquement).
Cette somme restera acquise à la commune en cas d’annulation. Les emplacements
seront attribués selon le numéro d’ordre d’arrivée des demandes. Les places, non
occupées à 9h00, seront redistribuées. Le bulletin de réservation ci-dessous est à
retourner avant le 31 juillet 2012 à l’adresse suivante :
MAIRIE DE GROSBLIEDERSTROFF
2, RUE DE LA MONTAGNE
57520 GROSBLIEDERSTROFF
Le paiement fera office de réservation.
Pour tous renseignements complémentaires, vous pouvez contacter la mairie
au 06 89 77 74 75, au 03 87 27 22 19, au 03 87 27 22 10 ou par mail à :
[email protected]
Le Maire
Joël NIEDERLAENDER
PS : une restauration sera proposée sur place.
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Bulletin de réservation
NOM Prénom : ..............................................................................
Adresse : ........................................................................................
........................................................................................................
Numéro de carte d’identité : ........................................................
Profession : ...................................................................................
Réservation d’un emplacement : ………………mètres
Intérieur
Extérieur
Ci-joint un chèque de ............ ……………………………….€ à l’ordre de
l’Amicale du Personnel Communal - Animation.
Je déclare sur l’honneur ne pas faire plus de 2 marchés aux puces par an.
Signature :