L`approche patrimoniale et pratique de l`assurance vie

©JJ.Branche2013
L’approche patrimoniale
et pratique de l’assurance vie
Jean-Jacques Branche
© 2013 – Jean-Jacques BRANCHE
Tous droits réservés – Reproduction interdite sans autorisation de l’auteur
Chargé d’enseignement à l’université Lyon 3
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PLAN
N°de page
1. L’assurance vie : Principes généraux
2. La fiscalité de l’assurance vie
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2.1. La fiscalité des prestations en cas de décès
2.1.1. L’article 757 B du CGI
2.1.2. L’article 990 I du CGI
2.1.3 Combinaisons des articles 757 B et 990 I du CGI
2.1.4 Rappel sur le régime des donations
2.1.5 le démembrement de propriété et l’assurance vie
2.1.5.1 Rappel sur les notions de bases du démembrement de propriété
2.1.5.2 La fiscalité de la désignation bénéficiaire démembrée
2.1.5.2.1 Dans le cadre de l’article 757 B du CGI
2.1.5.2.2 Dans le cadre de l’article 990 I du CGI
2.1.5.3 Le cas particulier du remploi d’un bien démembré sur un contrat d’assurance vie
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2.2. La fiscalité des primes
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PLAN
2.3. La fiscalité des prestations en cas de vie
2.3.1. La fiscalité des rachats
2.3.2. Les prélèvements sociaux et l’article 22 de la loi de finances pour 2011
2.3.3. L’article 125 OA du CGI
2.3.4 La nouvelle réglementation du 20 juillet 2010 en matière de TMG
2.3.5 Comparatif assurance vie et contrat de capitalisation (IR, ISF, Fiscalité au décès)
2.3.6 Recommandation de l’ACP sur les instruments complexes support des unités de compte
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3. L’assurance vie, un vecteur d’optimisation juridique et fiscale
3.1. Stratégies à mettre en œuvre depuis la Loi TEPA
3.2. L’assurance vie : aspects pratiques
3.3. L’assurance vie et les régimes de communauté
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4. La désignation bénéficiaire en assurance vie
4.1 La désignation bénéficiaire : Parlons vrai !
4.2. La désignation bénéficiaire démembrée : aspects rédactionnels
4.3. Les différentes dispositions relatives aux bénéficiaires
4.4. La possibilité de prévoir le rapport et la réduction en assurance vie
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PLAN
5. L’assurance vie : limites civiles et fiscales
337
5.1. La notion de primes manifestement exagérées
341
5.2. L’abus de droit en assurance vie
360
5.3. La donation indirecte et l’assurance vie
378
6. Cas pratiques en assurance vie
396
6.1. Plus de 70 ans : l’assurance vie peut encore être utile !!
397
6.2. Pourquoi une garantie de passif sur un contrat d’assurance vie ?
408
6.3 La transmission aux petits enfants
419
6.4 Comparatif entre acceptation, renonciation totale ou partielle puis donation
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6.5. Accepter ou renoncer au bénéfice d’un contrat d’assurance vie ?
426
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